{"administration":"pref974","administration_name":"Pr\u00e9fecture de La R\u00e9union","content":"\u00e9cole ,sup\u00e9rieure\u0153  d'artLa R\u00e9union\nPROCES VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION\nS\u00e9ance du 28 mars 2025\nL'an deux mille vingt-cinq, le 28 mars \u00e0 9h, le Conseil d'Administration de l'EPCC Ecole Sup\u00e9rieure d'Artde La R\u00e9union d\u00fbment convoqu\u00e9 le 21 mars, s'est r\u00e9uni en session ordinaire, sous la Pr\u00e9sidence deMonsieur Thierry GANGATE.\nMembres du conseil d'administration pr\u00e9sents et prenant part au vote :Personnalit\u00e9s qualifi\u00e9es :o M. Thierry GANGATE, avocat, Pr\u00e9sidento M. Laurent ZITTE, artiste\n\u2014\u2014s\nSOUS-PREFECTURE DE ST-PAUL\n18 JUIN 205\np es  ccs \u00bbRepr\u00e9sentant I'Etat :o Mme Marie-Jo LO-THONG, Directrice des Affaires Culturelles de La R\u00e9union\nRepr\u00e9sentant la R\u00e9giono M. Jean-Pierre CHABRIAT, Conseiller r\u00e9gional, Vice-Pr\u00e9sident\nRepr\u00e9sentant la Commune du Port :o Mme Annick LE TOULLEC, adjointe au Maire, suppl\u00e9ante de M. Olivier HOARAU\nRepr\u00e9sentants du personnel :o M. Patrice DIJOUX, Repr\u00e9sentant titulaire du personnel enseignanto M. Philippe LEBON, Repr\u00e9sentant titulaire du personnel administratif, technique et de biblioth\u00e8queo Mme Sophie EUPHROSINE, Repr\u00e9sentante suppl\u00e9ante du personnel administratif, technique et debiblioth\u00e8que\nRepr\u00e9sentant les \u00e9tudiants :o M. Hugo GNAGNAPREGASSIN, Repr\u00e9sentant suppl\u00e9ant des \u00e9tudiants du 1\" cycleo Mme L\u00e9a MARTIN, Repr\u00e9sentante titulaire des \u00e9tudiants du 2\" cycle 3\nV hsMembres du conseil d'administration absents ou repr\u00e9sent\u00e9s : \\({'/\\\\9Personnalit\u00e9s qualifi\u00e9es : \\,, 7)o M. Bernard LEVENEUR, Directeur du Mus\u00e9e Stella Matutina\nRepr\u00e9sentant I'Etat :o M. Philippe MALIZARD, Sous-Pr\u00e9fet de Saint-Paul (procuration \u00e0 Mme Marie-Jo LO-THONG)\nRepr\u00e9sentant la R\u00e9gion :o Mme Patricia PROFIL, Conseiller r\u00e9gional (procuration \u00e0 M. Thierry GANGATE)o Mme St\u00e9phanie POINY-TOPLAN, Conseill\u00e8re R\u00e9gionale (procuration \u00e0 M. Jean-Pierre CHABRIAT)\nRepr\u00e9sentant la Commune du Port :o M. Henry HIPPOLYTE, Conseiller Municipal \u00e0 la Ville du Port (procuration \u00e0 Mme Annick LE TOULLEC)\noRepr\u00e9sentant le D\u00e9partement :o Mme B\u00e9atrice SIGISMEAU, Vice-Pr\u00e9sidente du Conseil D\u00e9partemental\nPersonnalit\u00e9s invit\u00e9es ne disposant pas de droit de vote :\no M. Arnauld MARTIN, Conseiller Mus\u00e9es et Arts Visuels \u00e0 la Direction des Affaires Culturelles de LaR\u00e9uniono M. Aur\u00e9lien LEEUWS, Inspecteur divisionnaire Adjoint \u2014 SGC du Porto Mme Justine GODERON, Responsable Service Patrimoine \u2014 Ville de Le Porto M. Julien CADORET, ESA R\u00e9union, Directeuro Mme Isabelle PONAMALE, ESA R\u00e9union, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale\nCA du 28/03/2025 1/10\n\nLe quorum \u00e9tant atteint le Conseil d'administration peut valablement d\u00e9lib\u00e9rer (article 9.1 des statuts del'\u00e9tablissement public}.\nM. Le Pr\u00e9sident souhaite partager, avec les membres du Conseil, quelques mots suite au d\u00e9c\u00e8s de de M.Michel FONTAINE. 1l \u00e9tait un grand homme politique qui s'\u00e9tait beaucoup investi dans sa commune. Il abeaucoup aid\u00e9 le domaine des arts visuels, notamment \u00e0 travers Hang'Art ou le Centre d'art de St Pierre.Mme Marie-Jo LO-THONG se joint \u00e0 lui pour cette pens\u00e9e, car sur le plan culturel St Pierre est aujourd'huiune ville dynamique.\nM. le Pr\u00e9sident fait un apart\u00e9 concernant un article qui est paru r\u00e9cemment dans le Quotidien de l'art.Celui-ci traite des probl\u00e9matiques de harc\u00e8lement moral ou sexuel qui auraient pu exister au sein del'\u00e9tablissement \u00e0 une certaine \u00e9poque. Il pr\u00e9cise qu'il emploie le conditionnel car il faut toujours respecterla pr\u00e9somption d'innocence. !! aurait aim\u00e9 que le journaliste dans son travail se rapproche de l'actueldirecteur pour lui demander ce qu'il en \u00e9tait aujourd'hui au sein de l'\u00e9cole. C'est un moment o\u00f9 les jeunessont en train de postuler sur Parcoursup, o\u00f9 l'\u00e9cole est en phase d'accr\u00e9ditation, il pense qu'il aurait \u00e9t\u00e9bon que l'\u00e9cole puisse dire au journaliste que la situation est apais\u00e9e.Mme Marie-Jo LO-THONG indique qu'ils ont \u00e9t\u00e9 destinataires de cet article. Elle pense que l'\u00e9cole est surd'autres dynamiques pour avancer et qu'il faut se concentrer sur cela et ne pas revenir en arriere.M. Jean-Pierre CHABRIAT indique que l'\u00c9cole est en train de construire un projet et que s'il y a lieu de r\u00e9agirce serait \u00e0 travers une communication positive de ce qu'est et fait l'\u00c9cole actuellement, \u00e0 travers lesr\u00e9ussites de ses \u00e9tudiants.Mme Annick LE TOULLEC note effectivement que lorsqu'on rentre dans l'\u00e9cole, on voit un changement et leclimat du Conseil d'administration est apais\u00e9.Mme L\u00e9a MARTIN indique qu'elle a connu l'\u00e9poque o\u00f9 l'\u00c9cole s'est retrouv\u00e9e au centre de ce scandale. Ellepense elle aussi qu'une r\u00e9ponse de l'\u00e9cole serait absurde et elle trouve que I'article n'a pas incrimin\u00e9 l'\u00e9coleactuelle, mais plut\u00f4t donn\u00e9 la parole \u00e0 des victimes pr\u00e9sum\u00e9es.Mme Marie-Jo LO-THONG souligne qu'elle entend cette intervention et elle se dit qu'il y a peut-\u00eatre unaccompagnement \u00e0 mettre en place ou \u00e0 poursuivre aupr\u00e8s des \u00e9tudiants.\n1) . Sujets d'actualit\u00e9\nImpact du cyclone Garance sur les b\u00e2timentsLe Directeur informe qu'il y a tr\u00e8s peu de d\u00e9g\u00e2ts sur l'\u00c9cole. L'\u00e9tanch\u00e9it\u00e9 du toit n'est plus fonctionnelle etil faut qu'il se rapproche de la Ville propri\u00e9taire pour \u00e9valuer ce qui peut \u00eatre fait. Une attentionparticuli\u00e8re a \u00e9t\u00e9 port\u00e9e aux \u00e9tudiants qui auraient pu rencontrer des difficult\u00e9s de fa\u00e7on individuelle ousur le r\u00e9seau routier, aucune grosse difficult\u00e9 n'a \u00e9t\u00e9 remont\u00e9e \u00e0 la Direction.\nExposition des dipl\u00f4m\u00e9s 2024 \u00e0 la Villa de la R\u00e9gionC'est la deuxi\u00e8me exposition des dipl\u00f4m\u00e9s \u00e0 la Villa de la R\u00e9gion. C'est un temps qui permet aux jeunesdipl\u00f4m\u00e9s quelques mois apr\u00e8s leur soutenance de montrer leur travail dans un autre contexte. LeDirecteur profite pour faire un point sur I'insertion des jeunes dipl\u00f4m\u00e9s. Sur les dipl\u00f4m\u00e9s de juin 2024, uncertain nombre ont pu avoir des projets de r\u00e9sidence, 2 ont \u00e9t\u00e9 s\u00e9lectionn\u00e9s pour la Biennale d'artcontemporain de Mulhouse 2025, 3 seront en poste avec France Volontaire en Namibie, aux Seychelles etaux Comores. Ce qui permet de montrer que l'\u00c9cole d'art ne forme pas que des plasticiens mais aussi desacteurs du secteur culturel.M. Jean-Pierre CHABRIAT note que ce serait peut-\u00eatre int\u00e9ressant de mettre en place avec l'Universit\u00e9 unDipl\u00f4m\u00e9 Universitaire sur la gestion de projet.M. Julien CADORET informe que l'\u00c9cole est \u00e9galement en train de pr\u00e9parer une communication via despetites vid\u00e9os et peut-\u00eatre un document qui pr\u00e9senterait le devenir des dipl\u00f4m\u00e9s.\nExposition des photographies de Ricardo RangelIl s'agit d'une exposition qui avait d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9 lors du colloque. Comme l'\u00c9cole en a la jouissancejusqu'en juin, elle a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 St Leu \u00e0 l'espace Wilhiam Zitte, espace dans lequel d'ailleurs l'\u00c9cole\nCA du 28/03/2025 2/10\n\ndevrait faire une exposition par an. L'exposition a \u00e9galement \u00e9t\u00e9 montr\u00e9 sous forme num\u00e9rique au Lyc\u00e9eLouis Payen, la semaine derni\u00e9re, dans le cadre de la semaine des langues.\nJourn\u00e9e Portes ouvertes 2025La Journ\u00e9e Portes Ouvertes a \u00e9t\u00e9 un peu d\u00e9cal\u00e9e \u00e0 cause de Garance et s'est tenue un peu tardivement.Plus qu'une Journ\u00e9e Portes ouvertes, c'\u00e9tait surtout une journ\u00e9e de restitution des workshops qui n'avaitpu se faire \u00e0 cause du cyclone- Les \u0153uvres en bois flott\u00e9s install\u00e9s dans la cour sont issues du workshopavec un artiste ivoirien. Ces \u0153uvres pourraient \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9es dans diff\u00e9rents lieux notamment pour uneexposition dans le jardin du Lux\u00e0 L'Hermitage.\nVoyage d'\u00e9tudes au JaponCe voyage fait suite au projet de recherche RADAR du Minist\u00e8re de la Culture, obtenu une premi\u00e8re foiset qui a \u00e9t\u00e9 renouvel\u00e9. Une enseignante et deux \u00e9tudiantes sont parties au Japon, l'enseignante environ 2semaines et les \u00e9tudiantes du 17 f\u00e9vrier au 25 mars.Mme L\u00e9a MARTIN, une des \u00e9tudiantes du voyage pr\u00e9cise que c'est une exp\u00e9rience qui change un peu lesperspectives, tr\u00e8s enrichissante au niveau plastique.M. Julien CADORET informe qu'elles ont pass\u00e9 une semaine \u00e0 Okinawa et 3 semaines \u00e0 Takasaki etquelques jours \u00e0 Tokyo.Une restitution de ce voyage sera faite lors d'une journ\u00e9e d'\u00e9tude en fin d'ann\u00e9e civile, et en amont unpetit rapport sera pr\u00e9sent\u00e9 aux membres du CA.\nPoint sur le calendrier de la proc\u00e9dure d'accr\u00e9ditation HCERESM. Julien CADORET informe qu'il est toujours en attente du rapport de l'HCERES qui devait arriver end\u00e9cembre, puis en janvier, ensuite f\u00e9vrier et mars, Sachant que l'Universit\u00e9 avait re\u00e7u son rapport, il arelanc\u00e9 l'HCERES. ls ont promis un envoi pour d\u00e9but avril. L'\u00c9cole a besoin de ce document pourconfirmer si elle est sur la bonne direction et \u00e9galement pour r\u00e9diger une note strat\u00e9gique pour leMinist\u00e8re de la Culture et le CNESERAC. Il soumettra cette note strat\u00e9gique \u00e0 validation du Conseild'Administration du mois de juin.M. Arnauld MARTIN informe que le calendrier a pris du retard car il a not\u00e9 un avis CNESERAC et CNESERau 1\u00a2 semestre 2026.M. le Directeur indique que cela a d\u00fb \u00eatre d\u00e9cal\u00e9 car on lui avait indiqu\u00e9 fin d'ann\u00e9e 2025,\nH) Proc\u00e8s-verbal du pr\u00e9c\u00e9dent conseil d'administrationLe proc\u00e8s-verbal du Conseil d'Administration du 13 d\u00e9cembre 2024 tel que pr\u00e9sent\u00e9 en s\u00e9ance est adopt\u00e9\u00e0 l'unanimit\u00e9.\n1HH) Rapports\nRapport n\u00b01 : Gouvernance \u2014 Installation de personnes qualifi\u00e9esM. le Directeur propose au Conseil d'administration d'installer 2 personnalit\u00e9s qualifi\u00e9es, unepersonnalit\u00e9 qualifi\u00e9e pour la R\u00e9gion dont le poste \u00e9tait vacant et une seconde pour la Ville du Port,m\u00eame si le mandat n'est pas totalement termin\u00e9 car H court jusqu'au 25 avril. Cependant comme leprochain CA ne se fera pas en concomitance avec la date de fin, pour \u00e9viter une rupture dans le mandat, ilest propos\u00e9 d'avancer un peu l'installation.Il est \u00e0 noter qu'il y a eu une discussion conjointe entre la Ville, la R\u00e9gion et l'\u00c9tat concernant lespersonnalit\u00e9s qualifi\u00e9es qui sont propos\u00e9es aujourd'hui.Pour la R\u00e9gion, la personnalit\u00e9 qualifi\u00e9e propos\u00e9e est M. Bernard LEVENEUR, Directeur du Mus\u00e9e StellaMatutina, qui avait aussi diriger auparavant le Mus\u00e9e L\u00e9on Dierx.\nRapport n\u00b01 : Installation de personne qualifi\u00e9e \u2014 M. Bernard LEVENEURMembres pr\u00e9sents : 9Procurations : 4Suffrages exprim\u00e9s : 13Vote: Pour:13\nCA du 28/03/2025 3/10\n\nPour la Ville de Le Port, la personnalit\u00e9 qualifi\u00e9e propos\u00e9e est M. Thierry GANGATE, Avocat.\nRapport n\u00b01 : Installation de personne qualifi\u00e9e \u2014 M. Thierry GANGATEMembres pr\u00e9sents : 9Procurations : 4Suffrages exprim\u00e9s : 12Vote : Pour:12Abstention : 1\nRapport n\u00b02 : Gouvernance - Election du Pr\u00e9sident ou de la Pr\u00e9sidente du conseil d'administrationM. le Pr\u00e9sident rappelle comme cela a \u00e9t\u00e9 indiqu\u00e9 au pr\u00e9c\u00e9dent rapport que son mandat s'ach\u00e8ve au 25avril 2025. Il convient d\u00e8s lors de proc\u00e9der \u00e0 une nouvelle \u00e9lection pour d\u00e9signer le Pr\u00e9sident ou laPr\u00e9sidente de cette assembl\u00e9e. Il s'agit d'un mandat de 3 ans qui peut \u00eatre renouvel\u00e9. Le candidat ou lacandidate est \u00e9lu \u00e0 la majorit\u00e9 des 2/3. \u00c0 la demande de membres du Conseil d'administration, M. ThierryGANGATE accepte de candidater au titre de Pr\u00e9sident du CA. \u00c0 l'unanimit\u00e9, les membres valident le vote\u00e0 main lev\u00e9e.\nRapport n\u00b02 : Gouvernance - Election du Pr\u00e9sident ou de la Pr\u00e9sidente du conseil d'administrationMembres pr\u00e9sents : 9Procurations : 4Suffrages exprim\u00e9s : 12Vote : Pour: 12Abstention : 1\nM. le Pr\u00e9sident remercie le Conseil d'administration pour la confiance qui lui est port\u00e9e et cellerenouvel\u00e9e \u00e0 l'\u00c9cole. !! rappelle qu'il est originaire du Port et qu'il a tant re\u00e7u de la Ville pour sonapprentissage, son \u00e9ducation. Il a vu tellement de personnes dans son environnement \u0153uvrer pour laculture et le d\u00e9veloppement de la Ville qu'il \u00e9tait important pour lui de pouvoir redonner un peu \u00e0 cettecommune. Il est content de voir, \u00e0 travers les \u0153uvres install\u00e9es dans la cour, une image un peu plusvivante de l'\u00c9cole. Il aimerait, comme il en a parl\u00e9 \u00e0 la Ville et \u00e0 la R\u00e9gion \u00e9galement, que les r\u00e9alisationsdes \u00e9tudiants puissent \u00eatre visibles \u00e0 l'ext\u00e9rieur. Il pense qu'on a la chance d'avoir des \u00e9lus qui sontsensibles \u00e0 la beaut\u00e9, que I'Ecole a une production remarquable, et il trouve important qu'un maximumpuisse profiter de ce qui est produit.\nDes \u00e9changes ont lieu sur les possibilit\u00e9s de cr\u00e9ations autour de la lumi\u00e8re, du mapping.\nRapport n\u00b03 : Gouvernance - Rapport d'activit\u00e9s 2024M. le Directeur rappelle que ce rapport reprend les activit\u00e9s p\u00e9dagogiques, Recherches etc., et lesdiff\u00e9rents chiffres cl\u00e9s en terme d'effectifs qui sont en progression. Parcoursup s'annonce plut\u00f4t bien car\u00e0 l'heure actuelle plus de 300 v\u0153ux positionn\u00e9s sur l'\u00c9cole. ! poursuit en pr\u00e9sentant rapidement lesdiff\u00e9rents graphiques. Il est constat\u00e9 dans les r\u00e9partitions g\u00e9ographiques que I'Est reste toujours une zoneblanche au niveau de l'origine des \u00e9tudiants. Il est propos\u00e9 de favoriser des interventions de l'\u00e9cole surces zones, notamment avec des \u00e9tudiants.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT propose que I'on fasse remonter \u00e0 l'acad\u00e9mie le besoin de mettre en place uneclasse pr\u00e9paratoire - comme celle du Lyc\u00e9e Evariste de Parny - dans I'Est.\nRapport n\u00b04 : Finances \u2014 Approbation du compte de gestion 2024M. Aur\u00e9lien LEEUWS rappelle que le compte de gestion est un document fondamental dans unecollectivit\u00e9. Il est transmis par le Comptable public et il doit \u00eatre en ad\u00e9quation avec le Compteadministratif que I'Ecole va pr\u00e9senter \u00e9galement. Il pr\u00e9sente les diff\u00e9rents chiffres. En section defonctionnement, it y avait un pr\u00e9visionnel de 2 544 096,29\u20ac, en d\u00e9penses r\u00e9alis\u00e9es 2 121 946,54\u20ac et enrecettes r\u00e9alis\u00e9es 2 243 035,49\u20ac, ce qui fait un solde positif de 121 088,95\u20ac sur l'exercice 2024. Pour avoirle r\u00e9sultat final, on additionne les r\u00e9sultats 2024 \u00e0 la reprise des r\u00e9sultats 2023, ce qui fait un r\u00e9sultat decl\u00f4ture de 389 263,49\u20ac. On va suivre la m\u00eame logique sur la section d'investissement avec un pr\u00e9visionnel\nCA du 28/03/2025 4/10\n\nde 435 981,92\u20ac, des d\u00e9penses r\u00e9alis\u00e9es de 71 720,23\u20ac et des recettes r\u00e9alis\u00e9es de 340 918,71\u20ac, ce qui faitun solde positif de 269 198,48\u20ac. Comme pour la section de fonctionnement, on va additionner lesr\u00e9sultats 2023 au solde 2024, ce qui fait un r\u00e9sultat de cl\u00f4ture en investissement de 339 260,14\u20ac. Ilpr\u00e9cise que d'un point de vue budg\u00e9taire, c'est une gestion et une situation saine, car il y a toujours ducr\u00e9dit budg\u00e9taire et comme l'\u00c9cole d\u00e9gage \u00e0 chaque fois un exc\u00e9dent budg\u00e9taire qui va \u00eatre reprischaque ann\u00e9e.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT demande comment l'\u00c9cole est pass\u00e9 \u00e0 cette gestion saine.\nM. le Directeur indique qu'il a peut-\u00eatre des \u00e9l\u00e9ments de r\u00e9ponse. Il note que plus on avance dans letemps, plus l'\u00c9cole arrive \u00e0 percevoir les subventions de mani\u00e8re pr\u00e9coce par rapport \u00e0 avant. Cependant,il y a certaines subventions qui arrivent un peu plus tardivement en fin d'ann\u00e9e, ce qui fait qu'il y a cetexc\u00e9dent car l'argent n'a pas pu \u00eatre d\u00e9pens\u00e9. Les d\u00e9lais de paiement sont \u00e9galement respect\u00e9s autantque possible aupr\u00e8s des diff\u00e9rents prestataires, ce qui fait que l'\u00e9cole a moins de p\u00e9nalit\u00e9s sur les retardsde paiement. Les diff\u00e9rentes collectivit\u00e9s ont apport\u00e9 \u00e9galement des cr\u00e9dits suppl\u00e9mentaires, il y a euaussi de nouveaux accompagnateurs financiers. En ce qui concerne les exc\u00e9dents en investissement, il y aeu une subvention importante pour le mat\u00e9riel informatique qui est arriv\u00e9e tardivement et qui a \u00e9t\u00e9report\u00e9e pour \u00eatre d\u00e9pens\u00e9e \u00e0 terme au mois de mai 2025. Le Passage de la M9 en M57 a aussi g\u00e9n\u00e9r\u00e9une reprise d'exc\u00e9dent depuis 2014 qui n'\u00e9tait pas visible en M9. H avait espoir que cet exc\u00e9dent puisse\u00eatre utilis\u00e9 pour le fond de roulement mais ce n'est malheureusement pas possible.\nRapport n\u00b04 : Approbation du compte de gestion 2024Membres pr\u00e9sents : 9Procurations : 4Suffrages exprim\u00e9s : 13Vote : Pour:13\nRapport n\u00b05 : Finances \u2014 Approbation du compte administratif 2024M. le Directeur note qu'avec son intervention sur le rapport pr\u00e9c\u00e9dent, il a d\u00e9j\u00e0 donn\u00e9 les \u00e9l\u00e9ments der\u00e9ponse concernant le compte administratif. Il compl\u00e9te peut-\u00eatre en pr\u00e9cisant que l'\u00c9cole est en train der\u00e9gler les dettes avec la CGSS, notamment les int\u00e9r\u00e9ts autour de ces dettes. Il y a un plan qui a \u00e9t\u00e9 mis enplace. il remercie la DGFIP pour les \u00e9changes r\u00e9guliers avec l'\u00c9cole, qui sont toujours tr\u00e8s constructifs.\nM. le Directeur se retire de la salle pendant que le conseil d'administration proc\u00e8de au vote,\nRapport n\u00b05 : Finances \u2014 Approbation du compte administratif 2024Membres pr\u00e9sents : 9Procurations : 4Suffrages exprim\u00e9s : 13Vote: Pour:13\nRapport n\u00b06 : Finances \u2014 Affectation des r\u00e9sultats 2024Mme la Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale souligne que comme cela a \u00e9t\u00e9 indiqu\u00e9 lors des rapports pr\u00e9c\u00e9dents, il y a unexc\u00e9dent qui s'\u00e9l\u00e8ve \u00e0 121 088,95\u20ac pour l'ann\u00e9e 2024. Avant cette op\u00e9ration, le compte 110 s'\u00e9levait \u00e0260 174,54\u20ac. Il est propos\u00e9 d'affecter cet exc\u00e9dent \u00e0 ce compte ce qui ram\u00e8ne le montant cumul\u00e9 \u00e0381 263,49\u20ac. La section d'investissement pr\u00e9sente un exc\u00e9dent de 339 260,14\u20ac et reste en sectiond'investissement.\nRapport n\u00b06 : Finances \u2014 Affectation des r\u00e9sultats 2024Membres pr\u00e9sents : 9Procurations : 4Suffrages exprim\u00e9s : 13Vote: Pour:13\nCA du 28/03/2025 5/10\n\nRapport n\u00b07 : Finances \u2014 Budget suppl\u00e9mentaire 2025Le budget primitif 2025 a \u00e9t\u00e9 vot\u00e9 par le Conseil d'Administration le 15 novembre 2024, Il est propos\u00e9 iciun budget suppl\u00e9mentaire tenant compte des reports en d\u00e9penses et recettes dans les sectionsd'investissement et de fonctionnement. Comme cela a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 dit, le passage de la nomenclaturecomptable M9 \u00e0 M57 a pour cons\u00e9quence de reporter les r\u00e9sultats de I'exercice N-1 au budget de Fann\u00e9eN. Cette ann\u00e9e, le budget suppl\u00e9mentaire est \u00ab gonfl\u00e9 \u00bb par rapport aux exercices pr\u00e9c\u00e9dents en raisonde cette \u00ab r\u00e9int\u00e9gration \u00bb des r\u00e9sultats des exercices ant\u00e9rieurs. En section de fonctionnement, lesreports s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 381 263, 49 euros. Par ailleurs, il convient d'int\u00e9grer au budget suppl\u00e9mentaire, unesubvention du Minist\u00e8re de la culture intervenue en fin d'exercice 2024 de 55 100\u20ac. Enfin, une provisionpour risques li\u00e9e \u00e0 un contentieux juridique ancien a \u00e9t\u00e9 reprise dans les comptes \u00e0 hauteur de 25 000\u20ac.En section d'investissement, les reports s'\u00e9l\u00e8vent \u00e0 339 260,14 euros, il convient de les int\u00e9grer enrecettes et en d\u00e9penses, ce qui permet d'avoir un budget 2025 en fonctionnement de 2 630 942,42\u20ac et eninvestissement de 555 147,97\u20ac.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT aimerait bien \u00e0 un moment qu'il y ait un focus sur la masse salariale, la questionRH de fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale. H aimerait avoir un point sur la situation actuelle, la situation id\u00e9ale, la situationstrat\u00e9gique potentielle.\nMme Marie-Jo LO-THONG pense que cela va \u00eatre effectivement un outil utile pour eux \u00e9galement, pourdes \u00e9l\u00e9ments de communication ou de langage commun.\nM. le Directeur propose qu'on essaie de pr\u00e9voir une pr\u00e9sentation au prochain CA.\nMme Annick LE TOULLEC demande s'il est possible d'avoir une vision de l'\u00e9chelonnement de la detteCGSS.\nM. Julien CADORET indique que pour le moment Hl n'y a pas eu de r\u00e9ponse, et tant qu'il n'y a pas der\u00e9ponse, il y a des p\u00e9nalit\u00e9s qui s'ajoutent aux p\u00e9nalit\u00e9s. ! reste environ 70 000\u20ac d'int\u00e9r\u00eats sur lesquelsportent les n\u00e9gociations.\nMme Marie-Jo LO-THONG salue la qualit\u00e9 et la dynamique des \u00e9changes au sein du Conseil et que cettedynamique d'\u00e9change ne peut qu'aider au bien-\u00eatre de l'\u00e9tablissement et donc de la qualit\u00e9 desenseignements et au bien-\u00eatre des \u00e9tudiants.\nRapport n\u00b07 : Finances \u2014 Budget suppl\u00e9mentaire 2025Membres pr\u00e9sents : 9Procurations : 4Suffrages exprim\u00e9s : 13Vote : Pour: 13\nRapport n\u00b08 : Finances \u2014 Remise gracieuse des frais d'inscription d'un auditeur libreM. le Directeur pr\u00e9cise que M. Youssouf Houthami est un jeune Comorien venant de Mayotte avec untitre de s\u00e9jour et qui avait \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9 l'ann\u00e9e derni\u00e8re par le Pr\u00e9fet. C'est un jeune qui suit des soins \u00e0La R\u00e9union avec de gros probl\u00e8mes de sant\u00e9 et qui avait arr\u00eat\u00e9 ses \u00e9tudes au niveau de la seconde et quisouhaitait reprendre un cursus \u00e0 l'\u00e9cole car fortement int\u00e9ress\u00e9 par les arts visuels. Il lui a \u00e9t\u00e9 propos\u00e9 defaire une ann\u00e9e d'auditeur libre pour pr\u00e9parer le concours et pouvoir le passer. Sauf que l'\u00e9cole s'estconfront\u00e9e \u00e0 une probl\u00e9matique administrative avec la plateforme Parcoursup. |l faut avoir le niveau 4 ou\u00eatre en train de le valider pour pouvoir s'inscrire. L'\u00e9cole ne peut donc pas lui faire passer le concoursd'entr\u00e9e. L'\u00e9cole a trouv\u00e9 une solution subsidiaire qui est le DAEU \u2014 Dipl\u00f4me d'Acc\u00e8s aux \u00c9tudesUniversitaires \u2014 et payante, qui pourrait par la suite lui permettre de s'inscrire sur Parcoursup. Ce jeunehomme a \u00e9galement des difficult\u00e9s financi\u00e8res et il n'a encore engag\u00e9 aucun frais sur son inscription enauditeur libre. Aux vues de ces informations, il est propos\u00e9 au Conseil d'administration de lui accorder \u00e0titre exceptionnel une remise gracieuse des frais d'inscription d'auditeur libre soit 847\u20ac pour l'ann\u00e9euniversitaire 2024-2025, Il informe \u00e9galement que le comptable public a \u00e9mis un avis favorable \u00e0 ceprocessus de remise gracieuse exceptionnelle.\nM. le Pr\u00e9sident note que c'est un jeune qu'il a crois\u00e9 r\u00e9guli\u00e8rement dans l'\u00e9tablissement, qu'il lui semblaitinvesti, qu'il avait vu \u00e9galement lors des portes ouvertes.\nCA du 28/03/2025 6/10\n\nM. Arnauld MARTIN pr\u00e9cise que cela est un coup d'\u00e9p\u00e9e dans l'eau par rapport \u00e0 la suite directe au seinde l'\u00e9cole mais que cette ann\u00e9e pass\u00e9e au sein de l'\u00e9cole lui a permis de se remettre en selle dans uneperspective de vie car il n'avait plus vraiment d'objectifs et cela lui a permis de recr\u00e9er du lien social avecdes personnes en dehors de sa communaut\u00e9 et cela reste une exp\u00e9rience positive tout de m\u00eame.\nM. Julien CADORET pr\u00e9cise que l'\u00c9cole a propos\u00e9 de l'accompagner dans sa d\u00e9marche \u00e0 l'Universit\u00e9 et detui donner la possibilit\u00e9 de garder \u00e9galement le lien avec l'\u00c9cole et ses camarades.\nM. Patrice DIJOUX souligne que s'il souhaite poursuivre le cursus \u00e0 l'\u00c9cole, il faudra \u00e9galement prendre enconsid\u00e9ration qu'il est porteur de handicap et qu'il habite actuellement sur St Denis et qu'il doit prendrele bus pour venir, ce qui le fait r\u00e9guli\u00e8rement arriver en retard.\nRapport n\u00b08 : Finances \u2014 Remise gracieuse des frais d'inscription d'un ouditeur libreMembres pr\u00e9sents : 9Procurations : 4Suffrages exprim\u00e9s : 13Vote ; Pour:13\nRapport n\u00b09 : Affaires g\u00e9n\u00e9rales \u2014 Tarification des impressions pour les \u00e9tudiant.esM. le Directeur indique que dans les \u00e9changes qu'il y a pu avoir avec les assistants d'enseignementsartistiques, sur la tireuse de l'\u00e9cole, les \u00e9tudiants ont tendance \u00e0 vouloir tirer des formats plus petitscomme des A3 ou A4, et cela n'\u00e9tait pas tr\u00e8s \u00e9conomique. L'\u00c9cole a donc investi dans une imprimante \u00e0jet d'encre pour r\u00e9aliser des travaux d'impression photo pour r\u00e9pondre \u00e0 cette demande. Sur certainscours notamment de photo, il y a une prise en charge d'un tirage, mais pour d'autres besoins, il a fallustatuer sur des tarifs tels que propos\u00e9s dans le rapport. \u00c0 la demande de M. le Pr\u00e9sident, il explique quele calcul des tarifs prend en compte le co\u00fbt des cartouches, le co\u00fbt de l'imprimante. Les \u00e9tudiantspeuvent s'ils le souhaitent emmener un papier particulier qui devra \u00eatre valid\u00e9 par les assistants encharge des impressions mais que sinon le papier est fourni.\nM. Hugo GNAGNAPREGASSIN indique que cela est tr\u00e8s int\u00e9ressant pour les \u00e9tudiants en terme deproximit\u00e9 car si pour une raison quelconque ils n'ont pas eu le temps de faire leur impression, ils saventqu'il y a cette possibilit\u00e9 \u00e0 l'\u00c9cole.\nRapport n\u00b09 : Affaires g\u00e9n\u00e9rales \u2014 Tarification des impressions pour les \u00e9tudiant.esMembres pr\u00e9sents : 9Procurations : 4Suffrages exprim\u00e9s : 13Vote : Pour: 13\nRapport n\u00b010 : RH - Participation aux frais de transport entre le domicile et le travail et forfait mobilit\u00e9sdurables pour les agentsMme Isabelle PONAMAL\u00c9 indique qu''il est propos\u00e9 une participation de l'employeur aux frais detransport entre le domicile et le lieu de travail et un forfait mobilit\u00e9 durable pour les agents. Pour unepremi\u00e8re partie, cela concerne les agents qui auraient recours \u00e0 des abonnements de transports encommun ou des locations de v\u00e9los. L'\u00e9tablissement participerait \u00e0 hauteur de 75% de l'abonnementplafonn\u00e9 \u00e0 101,75\u20ac. Il s'agit de se mettre en conformit\u00e9 avec la loi, L'autre participation concerne leforfait mobilit\u00e9 durable et cela concernerait les agents qui pourraient utiliser leurs propres cyclesmotoris\u00e9s, comme par exemple trottinette \u00e9lectrique ou gyropodes ou v\u00e9lo \u00e9lectrique, mais aussi lalocation ou mise \u00e0 disposition en libre-service de v\u00e9hicules ainsi que des services d'auto-partage, \u00e0condition que les v\u00e9hicules soient \u00e0 faibles \u00e9missions. Il s'agit d'un forfait qui d\u00e9pendra du nombre dejours qui sera sur d\u00e9claration sur I'honneur. C'est une proposition de l'\u00e9tablissement mais les montantssont fix\u00e9s par la loi.\nRapport n\u00b010 : RH \u2014 Participation aux frais de transport entre le domicile et le travail et forfait mobilit\u00e9sdurables pour les agentsMembres pr\u00e9sents : 9\nCA du 28/03/2025 7/10\n\nProcurations : 4Suffrages exprim\u00e9s : 13Vote: Pour:13\nIV) Liste des d\u00e9cisions prises par [a Direction\nLe Directeur donne communication des d\u00e9cisions prises dans le cadre de ses attributions d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es :Convention de r\u00e9sidence avec ArtPente \u2014 Terra incognita et Zo\u00e9 Desmet pour une r\u00e9sidence \u00e0 projetartistique et culturel dans le cadre de La Semeuse du 12 septembre au 06 octobre 2024Convention avec la SEMADER pour occupation temporaire du parvis de l'\u00e9cole le vendredi 13 d\u00e9cembre2024 pour l'organisation du March\u00e9 de No\u00ebl par le BDEConvention de partenariat avec l'Universit\u00e9 de La R\u00e9union pour l'organisation du colloque \u00ab Gagesd'affection et patrimoine de l'oc\u00e9an indien \u00bbContrat de prestation de service de Pauline Bachel pour intervenir dans le cadre d'un enseignant endessin pour un pr\u00e9visionnel de 100 heures du 16 janvier au 04juillet 2025Convention de r\u00e9sidence avec Village Titan \u2014 La Friche et Arthur Katchenco pour une r\u00e9sidence \u00e0 projetartistique et culturel dans le cadre de La Semeuse du 08 janvier au 07 avril 2025Convention de mise en d\u00e9p\u00f4t d'\u0153uvre avec Audrey Picot, artiste ancienne dipl\u00f4m\u00e9 de PESARContrat de prestation Convention de r\u00e9sidence avec Territo'Arts et Aurore Martin pour une r\u00e9sidence \u00e0projet artistique et culturel dans le cadre de La Semeuse du 21 janvier au 31 mars 2025Convention-cadre avec l'ILOI pour un partenariat pour favoriser les \u00e9changes et l'organisation deprojets culturels et p\u00e9dagogique pour une dur\u00e9e de 3 ansAvenant \u00e0 la convention-cadre avec FILOI pour le tournage de sc\u00e8nes pour un court-m\u00e9trage muet dansles locaux de PESARContrat de prestation de service de El\u00e9a Allaghen pour une intervention dans le cadre d'un atelier deprofessionnalisation \u00ab March\u00e9 de l'art \u00bb pour un pr\u00e9visionnel de 6 heures sur l'ann\u00e9e universitaire2024-2025Contrat de prestation de service de Olivia Morel pour \u00eatre mod\u00e8le vivant dans le cadre desenseignements de dessin de mod\u00e8le vivant pour un pr\u00e9visionnel de 70 heures du 04 f\u00e9vrier au 27 juin2025Contrat de vacation de Ang\u00e9lique Gigan pour dispenser une conf\u00e9rence intitul\u00e9e \u00ab Odyss\u00e9eeschatologique dans le volcan \u00e0 l'envers de Boris Gamaleya ou la fictionnalisation de l'histoire \u00bb le 05f\u00e9vrier 2025Contrat de prestation de service de Flore Deltour pour \u00eatre mod\u00e8le vivant dans le cadre des cours demod\u00e8le vivant du 06 f\u00e9vrier au 28 juin 2025 pour un pr\u00e9visionnel de 70hContrat de prestation de service de Nathalie Muchamad pour un workshop intitul\u00e9 \u00ab Histoire etSubalternit\u00e9 / Fanzine toponymique de la ville du Port \u00bb du 17 au 28 f\u00e9vrier 2025Contrat de prestation de service de Tiene Vanly pour un workshop intitul\u00e9 \u00ab Transformers \u00bb du 17 au28 f\u00e9vrier 2025Contrat de prestation de service de Cl\u00e9ment Striano pour un workshop intitul\u00e9 \u00ab Print is cool 2\u00bb du 17au 28 f\u00e9vrier 2025Contrat de prestation de service avec I'Association Piton triangle pour l'intervention de Kid Kr\u00e9ol etBoogie pour un workshop du 17 au 28 f\u00e9vrier 2025Contrat de prestation de service avec Eric Gouaz\u00e9 pour un workshop intitul\u00e9 \u00ab L'art augment\u00e9 par IA \u00bbdu 17 au 28 f\u00e9vrier 2025Contrat de prestation de service de Didier-Charles Skall pour un workshop intitul\u00e9 \u00ab Un Corps, desCorps, nos Corps \u00bb du 17 au 28 f\u00e9vrier 2025Contrat de voyage de \u00c9milie Grondin pour un voyage d'\u00e9tude au Japon du 17 f\u00e9vrier au 25 mars 2025\nCA du 28/03/2025 8/10\n\ndans le cadre du programme de recherche du laboratoire de I'\u00e9tablissementContrat de voyage de L\u00e9a Martin pour un voyage d'\u00e9tude au Japon du 17 f\u00e9vrier au 25 mars 2025 dansle cadre du programme de recherche du laboratoire de l'\u00e9tablissementAvenant 4 \u00e0 la convention cadre avec Document D'Artiste La R\u00e9union dans le cadre du laboratoireAPILab sur la documentation et la visibilit\u00e9 du travail d'artistes pionniers de la sc\u00e8ne r\u00e9unionnaiseContrat de prestation de service de Clotilde Provansal pour une intervention dans le cadre des atelierspro pour un pr\u00e9visionnel de 3 heures le 05 mars 2025Contrat de prestation de service de Marie-Julie Gascon-Serantes pour une intervention dans le cadredes ateliers pro pour un pr\u00e9visionnel de 3 heures le 05 mars 2025\nContrat de prestation de service de Sandrine Turpin pour une intervention dans le cadre des atelierspro pour un pr\u00e9visionnel de 3 heures le 05 mars 2025Contrat de vacation de Florence Pellegry pour dispenser une conf\u00e9rence intitul\u00e9e \u00ab L'art et lacontestation \u00bb le 12 mars 2025Contrat de vacation de Jean-Fran\u00e7ois Rebeyrotte pour une intervention intitul\u00e9e \u00ab Introduction \u00e0 lam\u00e9diation culturelle \u00bb pour un pr\u00e9visionnel de 9 heures du 19 mars au 30 mai 2025\nMarie-Julie GASCON-SERANTES / Module formation pro Audrey PICOT / Mise en d\u00e9p\u00f4t d'oeuvresSandrine TURPIN / Module formation pro\nPITON TRIANGLE/ WorkshopCl\u00e9ment STRIANO / WorkshopPauline BACHEL / Cours mod\u00e8le vivant\nSKALL/ WorkshopEric GOUAZE / Workshop\nAurore MARTIN / Cit\u00e9 des Artsrthur KATCHENKO/ La FricheZo\u00eb DESMET/ArtPente Terra Incognita\nEl\u00e9a ALLAGHEN / Module formation pro; Documents d'Artiste / Module formation procan-Frangois REBEYROTTE/ Module formation proClothilde PROVENSAL / Module formation pro\nILOI / Court-m\u00e9trage<  ILOI / Convention cadreMarch\u00e9 de No\u00ebl / SEMADER\nL\u00e9a MARTIN / Voyage d'\u00e9tudes au JaponEmilic GRONDIN / Voyage d'\u00e9tudes au Japon\nUniversit\u00e9 de La R\u00e9union / Colloque Gnges d'AffectionOlivia MOREL/ Mod\u00e8le vivantFlore DELTOUR / Mod\u00e8le vivantAng\u00e9lique GIGAN/ Conf\u00e9renceFlorence PELLEGRY/ Conf\u00e9renceVanly TIENE/ WorkshopNathalic MUCHAMAD / Workshop\n\u00a9 Recherche / P\u00e9dagogie\u00a9 Insertion Professionnelle\nInternational\nTerritoire\n\nM. le Directeur pr\u00e9cise qu'il y a eu beaucoup de p\u00e9dagogie car il y a eu sur cette p\u00e9riode pas mal decontrats li\u00e9s aux workshops et conf\u00e9rences. L'international est moins cons\u00e9quent mais il y a eu quandm\u00eame les deux voyages d'\u00e9tudes au Japon.\nM. Jean-Pierre CHABRIAT rappelle que la R\u00e9gion \u00e0 des financements possibles Interreg avec des pays de lazone, notamment l'Australie.\nV) Questions orales\nIl n'y a pas de question orale \u00e0 I'ordre du jour, M. le Pr\u00e9sident informe que le prochain CA se tiendra le 06juin en lien avec le rapport qui doit \u00eatre rendu au Minist\u00e8re de la Culture \u00e0 la mi-juin, la protection socialecompl\u00e9mentaire \u2014 volet sant\u00e9 et le bilan provisoire 2024-2025. Pour le CA du 31 octobre 2025, il y aura lebilan provisoire de la rentr\u00e9e 2025-2026 et les orientations budg\u00e9taires 2026. Un CA au 05 d\u00e9cembre2025 portera sur la d\u00e9cision modificative du budget 2025.\nL'ordre du jour \u00e9tant \u00e9puis\u00e9, le Pr\u00e9sident remercie tout le monde. Il l\u00e8ve la s\u00e9ance \u00e0 11h15.\nLa Secr\u00e9taire de s\u00e9ance,Le Pr\u00e9sident,\nThierry GANGATE ; Isabelle PONAMAL\u00c9\nil Tz'EO\u00e9'g2 430807 . Fs:x 0262427 - SIRET 200 029 1;13 o0t\n2  \n00010\nAl\n\u0178 wwsareunion,co\nAffich\u00e9le: _ \u00e0 ESAR:fich\u00e9 le : \u00e0 ESAR :\nCA du 28/03/2025 10/10","date":"2025-07-17","first_seen_on":"2025-09-14T19:34:57+00:00","id":"e0a98c7f0dbf5a2782518323a70b7b18e7dbc0a982568081033c5e4a9a6f65a2","name":"PV CA 280325.pdf","pdf_creation_date":"2025-06-26T04:17:15+00:00","pdf_modification_date":"2025-06-26T04:17:15+00:00","timezone":"Indian/Reunion","url":"https://www.reunion.gouv.fr/index.php/contenu/telechargement/48296/363707/file/PV%20CA%20280325.pdf"}