{"administration":"pref13","administration_name":"Pr\u00e9fecture des Bouches-du-Rh\u00f4ne","content":"BOUCHES-DU-\nRH\u00d4NE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b013-2025-217\nPUBLI\u00c9 LE 23 JUILLET 2025\nSommaire\nCentre Hospitalier de Martigues  /\n13-2025-07-21-00008 - DELAGATION SIGNATURE GENERALE (3 pages) Page 3\nPr\u00e9fecture des Bouches-du-Rhone / Cabinet\n13-2025-07-22-00027 - N\u00b0000430 arr\u00eat\u00e9 fixant la liste des candidats\nadmis au brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et des sauvetage aquatique\n(BNSSA) - session organis\u00e9e par le 1er R\u00e9giment Etranger de Cavalerie -\nsession initiale 230625 (2 pages) Page 7\n13-2025-07-22-00028 - N\u00b0000431 arr\u00eat\u00e9 fixant la liste des candidats\nadmis au brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique\n(BNSSA) attestation continue -  1er R\u00e9giment Etranger de Cavalerie\n230625 (2 pages) Page 10\n2\nCentre Hospitalier de Martigues \n13-2025-07-21-00008\nDELAGATION SIGNATURE GENERALE\nCentre Hospitalier de Martigues  - 13-2025-07-21-00008 - DELAGATION SIGNATURE GENERALE 3\nMartiguesPIN\n    \n \n \n                                                                                             \n      \n \nD\u00c9CISION DE D\u00c9L\u00c9GATION DE SIGNATURE \nDIRECTION G\u00c9N\u00c9RALE \n \n \nLE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE MARTIGUES, \n \n \nVU le Code de la sant\u00e9 publique et ses articles L. 6143-7, R. 6143-38, D. 6143-33 \u00e0 D. 6143-\n35, \n \nDECIDE \n \n \nUne d\u00e9l\u00e9gation de signature est accord\u00e9e selon les dispositions \nsuivantes : \n \n \n1 / PARTICIPATION AUX ASTREINTES ADMINISTRATIVES DE DIRECTION \nEn semaine de 18H \u00e0 8H, le week-end et les jours f\u00e9ri\u00e9s \n \n \nUne d\u00e9l\u00e9gation de signature est accord\u00e9e aux cadres participant aux astreintes \nadministratives de direction dans l'\u00e9tablissement pour signer tout document de \nquelque nature qu'il soit, pr\u00e9sentant un caract\u00e8re d'urgence pour le fonctionnement \nde l'\u00e9tablissement ou l'int\u00e9r\u00eat des malades et notamment pour les actes suivants : \n \n- L'admission des patients au Centre Hospitalier de Martigues, leur sortie (y compris \ntemporaire) ou les transferts, y compris pour les patients hospitalis\u00e9s sous contrainte \nen psychiatrie, \n- Les assignations de personnel, \n- Les signalements et les documents li\u00e9s \u00e0 la situation des patients ou \u00e0 la disponibilit\u00e9 \ndes lits, \n- Les documents li\u00e9s au d\u00e9clenchement des plans blancs et des plans de confinement, \n- Les d\u00e9p\u00f4ts de plainte au nom du Centre Hospitalier et les documents de saisie de \ndossiers m\u00e9dicaux intervenant dans le cadre d'une commission rogatoire, \n- Les autorisations de pr\u00e9l\u00e8vement d'organes, \n- Les d\u00e9cisions de suspension ou de mise \u00e0 l'\u00e9cart provisoire du personnel non m\u00e9dical \nou m\u00e9dical \u00e0 titre conservatoire, \n- Les transports de corps sans mise en bi\u00e8re, \n- Les d\u00e9clarations de naissance et de d\u00e9c\u00e8s des patients isol\u00e9s, \n- Les bons de commande pour tout achat de bien ou de service n\u00e9cessaire en cas \nd'urgence. \n \n \n \n \nDirection G\u00e9n\u00e9rale \nCentre Hospitalier de Martigues  - 13-2025-07-21-00008 - DELAGATION SIGNATURE GENERALE 4\n \nCette d\u00e9l\u00e9gation de signature concerne les personnels suivants : \n \n- Mme Janette BELAADI, Directrice des affaires m\u00e9dicales, de la pr\u00e9vention et \ndes coop\u00e9rations ville-h\u00f4pital \n- Mme Laura CHAUSSIN, Directrice des ressources humaines et de la \ncommunication \n- Mme Myriam LAURENT, Directrice du Centre de Ressources Territorial Ouest \nEtang de Berre \n- Mme Morgane MALACRIA , Directrice des finances et du pilotage m\u00e9dico -\n\u00e9conomique \n- Mme H\u00e9l\u00e8ne OLIVIER, Directrice des travaux, du num\u00e9rique et du biom\u00e9dical \n- Mme Carole PERO, Directrice des soins et des activit\u00e9s param\u00e9dicales. \n \n \n2/ LA DIRECTION DE L'EHPAD LES MAGNOLIAS A PORT SAINT LOUIS DU RHONE \n \nUne d\u00e9l\u00e9gation de signature g\u00e9n\u00e9rale est accord\u00e9e \u00e0 Mme Khadija ARAB pour assurer les \nfonctions de Directrice d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e \u00e0 l'EHPAD \u00ab les Magnolias \u00bb \u00e0 Port Saint Louis du Rh\u00f4ne.  \n \n \n3/ LA DIRECTION DE l'EHPAD LES CARDALINES A ISTRES  \n \nUne d\u00e9l\u00e9gation de signature g\u00e9n\u00e9rale est accord\u00e9e \u00e0 Mme Sophie FABRE pour assurer les \nfonctions de Directeur d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 l'EHPAD \u00ab les Cardalines \u00bb \u00e0 Istres. \n \n \n4/ LA DIRECTION DE l'EHPAD LE FELIBRIGE A MARIGNANE  \n \nUne d\u00e9l\u00e9gation de signature g\u00e9n\u00e9rale est accord\u00e9e \u00e0 Mme Sophie FABRE pour assurer les \nfonctions de Directrice d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e \u00e0 l'EHPAD \u00ab le F\u00e9librige \u00bb \u00e0 Marignane. \n \n \n5/ LA DIRECTION DU CMPP D'ISTRES \n \nUne d\u00e9l\u00e9gation de signature g\u00e9n\u00e9rale est accord\u00e9e \u00e0 Mme Myriam LAURENT pour assurer \nles fonctions de Directrice d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e du CMPP d'Istres. \n \n \n6/ LA GESTION DES ECOLES \n \nUne d\u00e9l\u00e9gation de signature est accord\u00e9e \u00e0 Mme Carole PERO, Directrice des \u00e9coles au \nCentre Hospitalier de Martigues, pour : \n \n- La signature des conventions de stages des \u00e9l\u00e8ves et pour tous les courriers ayant \ntrait \u00e0 la scolarit\u00e9 des \u00e9tudiants de l'IFSI et l'IFAS. \n- La signature en tant qu'ordonnateur des frais de d\u00e9placement des \u00e9tudiants en stage. \n \n \n7/ LE CENTRE DE RESSOURCES TERRITORIAL OUEST ETANG DE BERRE  \n \nUne d\u00e9l\u00e9gation de signature g\u00e9n\u00e9rale est accord\u00e9e \u00e0 Mme Myriam LAURENT pour assurer \nles fonctions de Directrice du Centre de Ressources Territorial Ouest Etang de Berre et de \nla fili\u00e8re m\u00e9dico-sociale.  \n \n \n \n \nCentre Hospitalier de Martigues  - 13-2025-07-21-00008 - DELAGATION SIGNATURE GENERALE 5\n \nLa pr\u00e9sente d\u00e9l\u00e9gation de signature sera affich\u00e9e dans l'\u00e9tablissement et publi\u00e9e au bulletin \ndes actes administratifs. Elle est valable \u00e0 compter de ce jour jusqu'au changement de \nfonction des int\u00e9ress\u00e9s ou jusqu'\u00e0 une d\u00e9cision contraire prise par le Directeur de \nl'Etablissement affich\u00e9e et publi\u00e9e dans les m\u00eames conditions. Elle remplace les d\u00e9l\u00e9gations \npr\u00e9c\u00e9dentes qui ne sont plus valables. \n \n \n \nFait \u00e0 Martigues, le 21 juillet 2025 \n \n \n \n \nLe Directeur, \n \n \nSign\u00e9 \n \n \n L. MONDOLONI \n  \nCentre Hospitalier de Martigues  - 13-2025-07-21-00008 - DELAGATION SIGNATURE GENERALE 6\nPr\u00e9fecture des Bouches-du-Rhone\n13-2025-07-22-00027\nN\u00b0000430 arr\u00eat\u00e9 fixant la liste des candidats\nadmis au brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et des\nsauvetage aquatique (BNSSA) - session organis\u00e9e\npar le 1er R\u00e9giment Etranger de Cavalerie -\nsession initiale 230625\nPr\u00e9fecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-07-22-00027 - N\u00b0000430 arr\u00eat\u00e9 fixant la liste des candidats admis au brevet national de\ns\u00e9curit\u00e9 et des sauvetage aquatique (BNSSA) - session organis\u00e9e par le 1er R\u00e9giment Etranger de Cavalerie - session initiale 230625 7\nPREFETDES BOUCHES-DU-RHONELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nCabinet / SIRACEDPC\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 000430 fixant la liste des candidats admis \nau brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique (BNSSA)\nSession organis\u00e9e par le 1er R\u00e9giment Etranger de Cavalerie\nle 23 juin 2025\nVU le  d\u00e9cret  du  3  janvier  2025  portant  nomination  de  M.  Georges-Fran\u00e7ois  LECLERC  en \nqualit\u00e9 de pr\u00e9fet de la r\u00e9gion Provence Alpes C\u00f4te d'Azur, pr\u00e9fet de la zone de d\u00e9fense et de  \ns\u00e9curit\u00e9 Sud, pr\u00e9fet des Bouches-du-Rh\u00f4ne ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 du 23 janvier 1979 fixant les modalit\u00e9s de d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 \net de sauvetage aquatique ; \nVU l'a rr\u00eat\u00e9 du 5 septembre 1979 modifi\u00e9 portant agr\u00e9ment des associations en vue de la  \npr\u00e9paration au brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 26 juin 1991 relatif \u00e0 la surveillance des activit\u00e9s aquatiques, de baignade ou de  \nnatation ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 du 6 octobre 2019 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 du 23 janvier 1979 fixant les modalit\u00e9s de  \nd\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique ;\nVU l'a rr\u00eat\u00e9 du 21 d\u00e9cembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le  \ndomaine des premiers secours  ;\nVU la d\u00e9claration d'ouverture de session de formation et d'examen, pr\u00e9sent\u00e9e par le 1 er \nR\u00e9giment Etranger de Cavalerie ;\nVU la d\u00e9lib\u00e9ration du jury en date du 23 juin 2025 ;\nARR\u00caTE\nArticle premier  : Les candidats au brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique  \n(BNSSA) - session initiale - dont les noms suivent, sont d\u00e9clar\u00e9s admis :\n\uf0b7 Thibaut ROUSTAIN\n\uf0b7 Radoson AMBININA\n\uf0b7 Pascal KEITEL\n\uf0b7 Julien ANDRE\n\uf0b7 Mihail CEBAN\n\uf0b7 Muniz GUTIREZ\nPlace F\u00e9lix Baret - CS 80001  \u2013 13282 Marseille Cedex 06 -\nT\u00e9l\u00e9phone : 04.84.35.40.00 \nwww.bouches-du-rhone.gouv.fr\nPr\u00e9fecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-07-22-00027 - N\u00b0000430 arr\u00eat\u00e9 fixant la liste des candidats admis au brevet national de\ns\u00e9curit\u00e9 et des sauvetage aquatique (BNSSA) - session organis\u00e9e par le 1er R\u00e9giment Etranger de Cavalerie - session initiale 2306258\n\uf0b7 Jan EICHE\n\uf0b7 Carlos BREDO\n\uf0b7 Luiz GATO PRINRES\n\uf0b7 Manlaibayar ENKHBOLD\nArticle 2  : Le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture et le directeur de cabinet sont charg\u00e9s,  \nchacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des  \nactes administratifs.\nMarseille, le 22 juillet 2025\n                     Pour le pr\u00e9fet,\n            Le directeur de cabinet\n                      SIGNE\n                Nicolas HAUPTMANN\nPlace F\u00e9lix Baret - CS 80001  \u2013 13282 Marseille Cedex 06 -\nT\u00e9l\u00e9phone : 04.84.35.40.00 \nwww.bouches-du-rhone.gouv.fr\nPr\u00e9fecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-07-22-00027 - N\u00b0000430 arr\u00eat\u00e9 fixant la liste des candidats admis au brevet national de\ns\u00e9curit\u00e9 et des sauvetage aquatique (BNSSA) - session organis\u00e9e par le 1er R\u00e9giment Etranger de Cavalerie - session initiale 2306259\nPr\u00e9fecture des Bouches-du-Rhone\n13-2025-07-22-00028\nN\u00b0000431 arr\u00eat\u00e9 fixant la liste des candidats\nadmis au brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de\nsauvetage aquatique (BNSSA) attestation\ncontinue -  1er R\u00e9giment Etranger de Cavalerie\n230625\nPr\u00e9fecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-07-22-00028 - N\u00b0000431 arr\u00eat\u00e9 fixant la liste des candidats admis au brevet national de\ns\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique (BNSSA) attestation continue -  1er R\u00e9giment Etranger de Cavalerie 230625 10\nPREFETDES BOUCHES-DU-RHONELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nCabinet / SIRACEDPC\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 000431 fixant la liste des candidats admis \nau brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique (BNSSA)\nSession organis\u00e9e par le 1er R\u00e9giment Etranger de Cavalerie\nle 23 juin 2025\nVU le  d\u00e9cret  du  3  janvier  2025  portant  nomination  de  M.  Georges-Fran\u00e7ois  LECLERC  en \nqualit\u00e9 de pr\u00e9fet de la r\u00e9gion Provence Alpes C\u00f4te d'Azur, pr\u00e9fet de la zone de d\u00e9fense et de  \ns\u00e9curit\u00e9 Sud, pr\u00e9fet des Bouches-du-Rh\u00f4ne ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 du 23 janvier 1979 fixant les modalit\u00e9s de d\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 \net de sauvetage aquatique ; \nVU l'a rr\u00eat\u00e9 du 5 septembre 1979 modifi\u00e9 portant agr\u00e9ment des associations en vue de la  \npr\u00e9paration au brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 26 juin 1991 relatif \u00e0 la surveillance des activit\u00e9s aquatiques, de baignade ou de  \nnatation ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 du 6 octobre 2019 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 du 23 janvier 1979 fixant les modalit\u00e9s de  \nd\u00e9livrance du brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique ;\nVU l'a rr\u00eat\u00e9 du 21 d\u00e9cembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le  \ndomaine des premiers secours  ;\nVU la d\u00e9claration d'ouverture de session de formation et d'examen, pr\u00e9sent\u00e9e par le 1 er \nR\u00e9giment Etranger de Cavalerie ;\nVU la d\u00e9lib\u00e9ration du jury en date du 23 juin 2025 ;\nARR\u00caTE\nArticle premier  : Les candidats au brevet national de s\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique  \n(BNSSA) \u2013 attestation continue - dont les noms suivent, sont d\u00e9clar\u00e9s admis :\n\uf0b7 Thomas MAUMONT\n\uf0b7 Cristian-Claudiu SEVOIU\n\uf0b7 Mathieu AGNELLI\n\uf0b7 Wadi\u00ee GHOUMARI\n\uf0b7 Ioan GAVRILOVICI\n\uf0b7 Samir SEGUENI\nPlace F\u00e9lix Baret - CS 80001  \u2013 13282 Marseille Cedex 06 -\nT\u00e9l\u00e9phone : 04.84.35.40.00 \nwww.bouches-du-rhone.gouv.fr\nPr\u00e9fecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-07-22-00028 - N\u00b0000431 arr\u00eat\u00e9 fixant la liste des candidats admis au brevet national de\ns\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique (BNSSA) attestation continue -  1er R\u00e9giment Etranger de Cavalerie 230625 11\n\uf0b7 Haritsiferana ANDRIAMAMONJY\n\uf0b7 Dzmitry\u00ef GARBATCH\u00d6OU\n\uf0b7 Michael SAINT-CYR\n\uf0b7 Steven LIZE\nArticle 2  : Le secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture et le directeur de cabinet sont charg\u00e9s,  \nchacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des  \nactes administratifs.\nMarseille, le 22 juillet 2025\n                     Pour le pr\u00e9fet,\n            Le directeur de cabinet\n                          SIGNE\n                Nicolas HAUPTMANN\nPlace F\u00e9lix Baret - CS 80001  \u2013 13282 Marseille Cedex 06 -\nT\u00e9l\u00e9phone : 04.84.35.40.00 \nwww.bouches-du-rhone.gouv.fr\nPr\u00e9fecture des Bouches-du-Rhone - 13-2025-07-22-00028 - N\u00b0000431 arr\u00eat\u00e9 fixant la liste des candidats admis au brevet national de\ns\u00e9curit\u00e9 et de sauvetage aquatique (BNSSA) attestation continue -  1er R\u00e9giment Etranger de Cavalerie 230625 12","date":"2025-07-23","first_seen_on":"2025-07-23T14:09:24+00:00","id":"e5c36620c43206f2c32d2ab0e6a1ecad5492e65b44249beaa30747c9841388a3","name":"recueil-13-2025-217-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs du 23 juillet 2025","pdf_creation_date":"2025-07-23T13:47:47+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/contenu/telechargement/60543/428040/file/recueil-13-2025-217-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs%20du%2023%20juillet%202025.pdf"}