{"administration":"pref07","administration_name":"Pr\u00e9fecture de l\u2019Ard\u00e8che","content":"ARD\u00c8CHE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS\nN\u00b007-2025-320\nPUBLI\u00c9 LE 26 SEPTEMBRE 2025\nSommaire\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che / 07_PREF_Direction de la\nCitoyennet\u00e9 et de la L\u00e9galit\u00e9\n07-2025-09-24-00001 - AP  mont\u00e9e historique de la Sainte Beaume 2025 +\nannexe pour RAA (11 pages) Page 3\n07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA +\nannexe (37 pages) Page 15\n2\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che\n07-2025-09-24-00001\nAP  mont\u00e9e historique de la Sainte Beaume 2025\n+ annexe pour RAA\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00001 - AP  mont\u00e9e historique de la Sainte Beaume 2025 + annexe pour RAA 3\n=nPR\u00c9FET _DE L'ARD\u00c8CHELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nDirection de la Citoyennet\u00e9\n et de la L\u00e9galit\u00e9\nBureau des \u00c9lections et de \nl'Administration G\u00e9n\u00e9rale\nARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORAL n\u00b0\nAutorisant l'association sportive le Team saint montanais \n\u00e0 organiser la mont\u00e9e historique de la Sainte Beaume qui emprunteront\nles routes du d\u00e9partement, le dimanche 28 septembre 2025\nLe Pr\u00e9fet de l'Ard\u00e8che,\nVu  le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales, notamment ses articles L. 2212-1 et suivants, L.  \n2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;\nVu le code de la route, notamment ses articles L. 411-7 , R. 411-5, R. 411-10, R. 411-31 et R. 411-32 ;\nVu  le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 \u00e0 L. 331-10, D. 331-5, R. 331-18 \u00e0 R.  331-34, \nR. 331-45, A. 331-18 et A. 31-32 ;\nVu le  d\u00e9cret  NOR  INTP2520377D  du  16  juillet  2025  portant  nomination  de  Monsieur  Beno\u00eet \nTR\u05a4 \u00c9VISANI en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de l'Ard\u00e8che ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 07-2025-08-25-00009 du 25 ao\u00fbt 2025, portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0  \nMonsieur John BENMUSSA en qualit\u00e9 de secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9  du  20  d\u00e9cembre  2025  portant  interdiction  des  routes  \u00e0  grande  circulation  aux \nconcentrations et manifestations sportives \u00e0 certaines p\u00e9riodes de l'ann\u00e9e 2025 ;\nVu la  demande  en  date  du  3  janvier  2025  pr\u00e9sent\u00e9e  par  M.  Patrick  PAILLOT,  pr\u00e9sident  de \nl'association \u00ab team saint montanais \u00bb ;\nVu les r\u00e8gles techniques et de s\u00e9curit\u00e9 \u00e9dict\u00e9es par la f\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise du sport automobile ;\nVu les  avis  favorables  \u00e9mis  par  les  membres  de  la  commission  d\u00e9partementale  de  la  s\u00e9curit\u00e9 \nrouti\u00e8re r\u00e9unie en s\u00e9ance d\u00e9lib\u00e9rative le 11 septembre 2025 ;\nVu l 'arr\u00eat\u00e9  n\u00b0DRM-S-25-EPS-262-194-T  du  18  septembre  2025  du  conseil  d\u00e9partemental  de \nl'Ard\u00e8che ;\nVu l'attestation d'assurance AXA couvrant la manifestation sportive ;\nConsid\u00e9rant l'absence d'opposition des autres services consult\u00e9s ;\nConsid\u00e9rant  que  les  zones  r\u00e9serv\u00e9es  au  public  sont  identifi\u00e9es  selon  le  plan  et  les  planches \nphotographiques joints en annexe ;\nSur la proposition du secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture,\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00001 - AP  mont\u00e9e historique de la Sainte Beaume 2025 + annexe pour RAA 4\nA R R E T E\nArticle 1  er   : M. Patrick PAILLOT, pr\u00e9sident de  l'association \u00ab team saint montanais  \u00bb, est autoris\u00e9 \u00e0  \norganiser une d\u00e9monstration en c\u00f4te sur route ferm\u00e9e d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab mont\u00e9e historique de la Sainte \nBeaume 2025 \u00bb le dimanche 28 septembre 2025, de 8h00 \u00e0 19h00. Le nombre de participants est de \n100.\nLa manifestation d\u00e9bute apr\u00e8s la production par l'organisateur technique, d'une attestation \u00e9crite  \npr\u00e9cisant que toutes les prescriptions mentionn\u00e9es dans la pr\u00e9sente autorisation sont respect\u00e9es.  \nCette attestation est remise ou transmise imm\u00e9diatement aux services de gendarmerie avant le  \nd\u00e9part des \u00e9preuves.\nLes phases de d\u00e9monstration ont lieu de 8h00 \u00e0 19h00. Les concurrents partent toutes les minutes.\nArticle 2 : Conform\u00e9ment au dossier d\u00e9pos\u00e9 par l'organisateur, cette manifestation n'est pas bas\u00e9e  \nsur des \u00e9preuves de vitesse et n'est en aucun cas chronom\u00e9tr\u00e9e. Elle ne peut faire l'objet d'un  \nclassement en fonction, soit de la plus grande vitesse r\u00e9alis\u00e9e, soit d'une moyenne impos\u00e9e sur une  \nquelconque partie du parcours.\nArticle  3 :  Les  mont\u00e9es  se  d\u00e9roulent  sur la  d\u00e9partementale  D262  qui  est  exceptionnellement \nferm\u00e9e \u00e0 la circulation. Une d\u00e9viation est mise en place par la route communale d'Eylieux.\nLes organisateurs mettent en place, quelques jours avant l'\u00e9preuve, des panneaux indiquant la  \nmanifestation et l'itin\u00e9raire de d\u00e9viation.\nArticle 4 : L'organisateur doit mettre en place un dispositif de s\u00e9curit\u00e9 et de signalisation conforme  \n\u00e0  la  r\u00e9glementation  de  nature  \u00e0  garantir  la  s\u00e9curit\u00e9  du  public  et  des  participants.  Ainsi,  le \nstationnement des spectateurs se fait sous le contr\u00f4le de l'organisateur qui doit mat\u00e9rialiser les  \nzones autoris\u00e9es au public par de la rubalise sp\u00e9cifique. Toutes les autres zones sont interdites au  \npublic et font l'objet d'un panneautage. Les zones dangereuses sont prot\u00e9g\u00e9es par des ballots de  \npaille.\nDes signaleurs et des b\u00e9n\u00e9voles, \u00e9quip\u00e9s de gilets fluo sont r\u00e9partis sur toute la mont\u00e9e. Ils sont  \nmunis d'extincteurs et de mat\u00e9riels radios et sont en liaison permanente avec le directeur de course \nau d\u00e9part et le commissaire de course \u00e0 l'arriv\u00e9e.\nLes organisateurs rappellent aux spectateurs et aux concurrents les consignes de prudence ainsi que \nl'interdiction formelle d'allumer du feu et des barbecues.\nArticle 5 : La couverture sanitaire est assur\u00e9e par un m\u00e9decin et une ambulance avec les personnels \nqualifi\u00e9s conform\u00e9ment au dossier d\u00e9pos\u00e9.\nL'organisateur s'engage \u00e0 ce que les secours publics puissent emprunter l'itin\u00e9raire sans restriction  \ndans le cadre d'une mission de secours et \u00e0 mettre en place un syst\u00e8me de transmission de l'alerte  \nvers les secours publics, fiable en tous points de l'\u00e9preuve.\nArticle 6 : Les riverains et autres usagers de la route doivent \u00eatre inform\u00e9s du d\u00e9roulement de cette \nmanifestation, par voie de presse ou par tout autre moyen. Les organisateurs mettent en place,  \ndans  les  deux  sens,  des  panneaux  de  signalisation  et  affiches  pour  attirer  l'attention  des \nautomobilistes, des riverains, et des promeneurs sur le passage de la course.\nUn fl\u00e9chage doit \u00eatre mis en place pour indiquer les parkings.\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00001 - AP  mont\u00e9e historique de la Sainte Beaume 2025 + annexe pour RAA 5\nArticle 7  : L'organisateur prend toutes les dispositions n\u00e9cessaires afin de conserver l'int\u00e9grit\u00e9 des  \nmilieux naturels travers\u00e9s par les participants.\nLes organisateurs remettent en \u00e9tat les lieux apr\u00e8s le passage des coureurs.\nIl est interdit \u00e0 tous les concurrents ou \u00e0 leurs accompagnateurs de jeter sur la voie publique des  \nimprim\u00e9s, prospectus, tracts, \u00e9chantillons et d'apposer des affiches publicitaires ou autres sur les  \nd\u00e9pendances du domaine public (plantations, panneaux de signalisation, ouvrages d'art, etc).\nArticle  8     :   Les  organisateurs  sont  responsables  vis-\u00e0-vis  de  l'\u00c9tat,  du  conseil  d\u00e9partemental  de \nl'Ard\u00e8che, des communes concern\u00e9es et des tiers, des accidents de toute nature, des d\u00e9gradations  \nou avaries qui peuvent \u00e9ventuellement \u00eatre occasionn\u00e9s sur la voie publique ou ses d\u00e9pendances  \ndu fait du d\u00e9roulement de l'\u00e9preuve.\nAucun recours contre l'\u00c9tat, le conseil d\u00e9partemental de l'Ard\u00e8che ou les commu nes concern\u00e9es, \nne peut \u00eatre exerc\u00e9 en raison des accidents ou avaries qui peuvent \u00eatre caus\u00e9s, aux organisateurs ou \naux tiers, au cours du d\u00e9roulement de l'\u00e9preuve susvis\u00e9e par suite du mauvais \u00e9tat des chauss\u00e9es ou \nde leurs d\u00e9pendances.\nArticle 9 : Les droits des tiers sont r\u00e9serv\u00e9s.\nArticle 10 : L'organisateur doit en toutes circonstances laisser le passage aux personnels et v\u00e9hicules \nde s\u00e9curit\u00e9 et de secours \u00e0 la personne.\nArticle 11     :   V  oies et d\u00e9lais de recours  \nCet arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de l'Ard\u00e8che ou d'un recours  \nhi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre de l'Int\u00e9rieur.\nCet arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lyon (Palais \ndes juridictions administratives \u2013 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03) dans un d\u00e9lai de deux  \nmois \u00e0 compter de sa publication ou de sa notification.\nLe recours peut \u00eatre aussi effectu\u00e9 sur le site www.telerecours.fr.\nArticle  12     :   Le  secr\u00e9taire  g\u00e9n\u00e9ral  de  la  pr\u00e9fecture  de  l'Ard\u00e8che,  le  pr\u00e9sident  du  conseil \nd\u00e9partemental  de  l'Ard\u00e8che,  la  directrice  d\u00e9partementale  des  territoires,  le  commandant  du \ngroupement de gendarmerie d\u00e9partementale, le directeur d\u00e9partemental des services d'incendie  \net de secours, les maires des communes concern\u00e9es sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de \nl'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de  \nl'Ard\u00e8che et dont une copie sera adress\u00e9e \u00e0 M. Patrick PAILLOT, pr\u00e9sident de l'association \u00ab  team \nsaint montanais \u00bb.\nPrivas, le 24 septembre 2025,\nPour le pr\u00e9fet par d\u00e9l\u00e9gation,\nLe secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral,\nSign\u00e9\nJohn BENMUSSA\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00001 - AP  mont\u00e9e historique de la Sainte Beaume 2025 + annexe pour RAA 6\nImpression https://declaration-manifestations. gouv.fr/carto/route/print/\n2 |el |Ermitagede Sainte.\n1 sur | 22/09/2025, 10:50\nimprimer \n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00001 - AP  mont\u00e9e historique de la Sainte Beaume 2025 + annexe pour RAA 7\n \nZone spectateur \n  \n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00001 - AP  mont\u00e9e historique de la Sainte Beaume 2025 + annexe pour RAA 8\n \nZone spectateur \n  \n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00001 - AP  mont\u00e9e historique de la Sainte Beaume 2025 + annexe pour RAA 9\n \nZone spectateur \n  \n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00001 - AP  mont\u00e9e historique de la Sainte Beaume 2025 + annexe pour RAA 10\n \nZone spectateur \n  \n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00001 - AP  mont\u00e9e historique de la Sainte Beaume 2025 + annexe pour RAA 11\n \nZone spectateur \n  \n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00001 - AP  mont\u00e9e historique de la Sainte Beaume 2025 + annexe pour RAA 12\n \n \nParking spectateur Larnas \n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00001 - AP  mont\u00e9e historique de la Sainte Beaume 2025 + annexe pour RAA 13\nPare ge2\n \n \n \nParking spectateur St Montan \n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00001 - AP  mont\u00e9e historique de la Sainte Beaume 2025 + annexe pour RAA 14\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che\n07-2025-09-24-00002\nAP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA +\nannexe\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 15\n=nPR\u00c9FET _DE L'ARD\u00c8CHELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nDirection de la Citoyennet\u00e9 et de \nla L\u00e9galit\u00e9\nBureau des \u00c9lections et de \nl'Administration G\u00e9n\u00e9rale\nARR\u00caT\u00c9 PR\u00c9FECTORAL n\u00b0\nAutorisant l'association sportive automobile de l'Ard\u00e8che\n\u00e0 organiser le 28  rallye de l'Ard\u00e8che qui emprunteront\u1d49\nles routes du d\u00e9partement, les 26, 27 et 28 septembre 2025\nLe Pr\u00e9fet de l'Ard\u00e8che,\nVu  le  code  g\u00e9n\u00e9ral  des  collectivit\u00e9s  territoriales,  notamment  ses  articles  L.  2212-1  et  suivants, \nL. 2215-1, L. 3221-4 et L. 3221-5 ;\nVu le code de la route, notamment ses articles L. 411-7 , R. 411-5, R. 411-10, R. 411-31 et R. 411-32 ;\nVu  le code du sport, notamment ses articles L. 331-5 \u00e0 L. 331-10, D. 331-5, R. 331-18 \u00e0 R.  331-34, \nR. 331-45, A. 331-18 et A. 31-32 ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 20 d\u00e9cembre 2010 portant  interdiction de certaines routes aux concentrations et  \nmanifestations sportives  ;\nVu le  d\u00e9cret  NOR  INTP2520377D  du  16  juillet  2025  portant  nomination  de  Monsieur  Beno\u00eet \nTREVISANI en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de l'Ard\u00e8che ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 07-2025-08-25-00009 du 25 ao\u00fbt 2025, portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0  \nMonsieur John BENMUSSA en qualit\u00e9 de secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9  du  20  d\u00e9cembre  2025  portant  interdiction  des  routes  \u00e0  grande  circulation  aux \nconcentrations et manifestations sportives \u00e0 certaines p\u00e9riodes de l'ann\u00e9e 2025 ;\nVu la  demande du  23  mai  2025  pr\u00e9sent\u00e9e  par  M.  Bernard  VIALAR,  pr\u00e9sident  de  l'association \nsportive automobile de l'Ard\u00e8che ;\nVu les r\u00e8gles techniques et de s\u00e9curit\u00e9 \u00e9dict\u00e9es par la f\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise du sport automobile ;\nVu les  avis  favorables  \u00e9mis  par  les  membres  de  la  commission  d\u00e9partementale  de  la  s\u00e9curit\u00e9 \nrouti\u00e8re r\u00e9unie en s\u00e9ance d\u00e9lib\u00e9rative le 11 septembre 2025 ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0DRM-S-25-EPS-195T du 18 septembre 2025 du conseil d\u00e9partemental de l'Ard\u00e8che ;\n \nVu l'attestation d'assurance AXA couvrant la manifestation sportive ;\nConsid\u00e9rant l'absence d'opposition des autres services consult\u00e9s ;\nConsid\u00e9rant que  les  zones  r\u00e9serv\u00e9es  au  public  sont  identifi\u00e9es  selon  les  plans  et  les  planches \nphotographiques joints en annexe ;\nSur la proposition du secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che ;\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 16\nA R R   \u00ca       T E  \nARTICLE 1er : M. Bernard VIALAR, pr\u00e9sident de l'association sportive automobile de l'Ard\u00e8che est  \nautoris\u00e9 \u00e0 organiser le 28\u00e8me rallye de l'Ard\u00e8che, les vendredi 26 et samedi 27 septembre 2025, qui \nse d\u00e9roule selon l'itin\u00e9raire joint au dossier.\nHoraires de fermeture de route pour les journ\u00e9es du vendredi 26 et samedi 27 septembre 2025     :  \nVendredi 26 septembre:\n-  Antraigues Ch\u00e2teau de Crau : fermeture 18h00 \u2013 ouverture 02h00\nCarrefour D3158-Carrefour D318/Route communale le Graveyras\nSamedi 27 septembre :\n- Burzet \u2013 Sagnes et Goudoulet : fermeture 06h30 \u2013 ouverture 00h00\nCarrefour D26/D289 (Burzet)\nCarrefour D289 (La Baricaude)\nD289 (Sagnes et Goudoulet)\n- Lachamp Rapha\u00ebl \u2013 Les Sausses : fermeture 06h40 \u2013 ouverture 00h00,\n- Burzet\u2013 Bois de Cuze : fermeture 07h10 \u2013 ouverture 00h40.\nARTICLE  2 :  Cette  autorisation  est  accord\u00e9e  sous  r\u00e9serve  de  la  stricte  application,  par  les \norganisateurs et les concurrents, des dispositions des codes, d\u00e9crets, arr\u00eat\u00e9s susvis\u00e9s ainsi que du  \nrespect de la r\u00e9glementation de la f\u00e9d\u00e9ration des sports automobiles et des r\u00e8glements particuliers \npris \u00e0 l'occasion de ces \u00e9preuves.\nLes  riverains  et  autres  usagers  de  la  route  doivent  \u00eatre  inform\u00e9s  du  d\u00e9roulement  de  cette \nmanifestation,  par  voie  de  presse,  affichage  ou  par  tout  autre  moyen,  huit  jours  avant  la \nmanifestation.\nARTICLE 3 : L'autorisation peut \u00eatre suspendue ou rapport\u00e9e \u00e0 tout moment s'il appara\u00eet que les  \nconditions de s\u00e9curit\u00e9 ne se trouvent plus r\u00e9unies.\nARTICLE 4 : Un dispositif pr\u00e9visionnel de secours, au d\u00e9part de chaque \u00e9preuve sp\u00e9ciale, est mis en  \nplace par l'organisateur comprenant :\n\u2013 Un m\u00e9decin chef responsable,\n\u2013 Un m\u00e9decin au PC couse,\n\u2013 Un m\u00e9decin sur chaque d\u00e9part de sp\u00e9ciale,\n\u2013 Une ambulance ASSU sur chaque d\u00e9part de sp\u00e9ciale,\n\u2013 Une d\u00e9panneuse avec chauffeur sur chaque d\u00e9part de sp\u00e9ciale,\n\u2013 Une liaison radio avec tous les postes et le PC Course.\nLes organisateurs doivent pr\u00e9voir :\n\u2013 Le respect et l'application des r\u00e8gles de la f\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise du sport automobile pour les  \ncourses de rallye (version du 07 juillet 2025) sur routes temporairement ferm\u00e9es \u00e0 la circulation.\n\u2013 Le respect des r\u00e8gles techniques et de s\u00e9curit\u00e9 des rallyes \u00e9tablies par la f\u00e9d\u00e9ration fran\u00e7aise du  \nsport automobile (titre II \u2013 articles 4,2, 5,2, 5,4, 7 ,6, 7 ,7 et titre III ) + annexes (zones autoris\u00e9es au  \npublic et balisage).\n\u2013 Le respect et l'application du r\u00e8glement particulier de l'\u00e9preuve.\n\u2013 Un syst\u00e8me de transmission de l'alerte vers les secours publics fiable en tous points de l'\u00e9preuve.\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 17\nARTICLE 5 : Le jet de tous imprim\u00e9s ou objets quelconques sur la voie publique et la pose d'affiches \nsur les d\u00e9pendances de la voie publique (plantations, panneaux de signalisation, ouvrages d'art, etc) \nsont interdits.\nARTICLE 6 : Les r\u00e9parations des d\u00e9gradations \u00e9ventuelles du domaine public sont \u00e0 la charge des  \norganisateurs.\nARTICLE 7 : Les organisateurs sont responsables, tant vis-\u00e0-vis de l'\u00c9tat, du conseil d\u00e9partemental,  \ndes communes et des tiers, des accidents de toute nature, des d\u00e9gradations ou avaries qui peuvent  \n\u00e9ventuellement \u00eatre occasionn\u00e9s sur la voie publique ou ses d\u00e9pendances du fait du d\u00e9roulement  \nde l'\u00e9preuve.\nL'\u00c9tat, le conseil d\u00e9partemental, les communes et leurs repr\u00e9sentants sont d\u00e9charg\u00e9s de toute  \nresponsabilit\u00e9 civile en ce qui concerne les risques \u00e9ventuels et notamment les cons\u00e9quences des  \ndommages qui pourraient \u00eatre caus\u00e9s aux personnes ou aux tiers par le fait soit des \u00e9preuves, soit  \nd'un accident survenu au cours ou \u00e0 l'occasion du rallye.\nARTICLE 8   :   Les droits des tiers sont r\u00e9serv\u00e9s.\nARTICLE  9  : L'organisateur  doit  en  toutes  circonstances  laisser  le  passage  aux  personnels  et \nv\u00e9hicules de s\u00e9curit\u00e9 et de secours \u00e0 la personne.\nARTICLE 10     : v  oies et d\u00e9lais de recours  \nCet arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de l'Ard\u00e8che ou d'un recours  \nhi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre de l'Int\u00e9rieur.\nCet arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lyon (Palais \ndes juridictions administratives \u2013 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03) dans un d\u00e9lai de deux  \nmois \u00e0 compter de sa publication ou de sa notification.\nLe recours peut \u00eatre aussi effectu\u00e9 sur le site www.telerecours.fr.\nARTICLE  11 :  Le  secr\u00e9taire  g\u00e9n\u00e9ral  de  la  pr\u00e9fecture  de  l'Ard\u00e8che, l e  pr\u00e9sident  du  conseil \nd\u00e9partemental  de  l'Ard\u00e8che,  la  directrice  d\u00e9partementale  des  territoires,  le  commandant  du \ngroupement de gendarmerie d\u00e9partementale, la directrice d\u00e9partementale de la police nationale,  \nle directeur d\u00e9partemental des services d'incendie et de secours sont charg\u00e9s,  chacun en ce qui le  \nconcerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la  \npr\u00e9fecture  de  l'Ard\u00e8che  et  dont  une  copie  sera  adress\u00e9e  \u00e0  M.  Bernard  VIALAR,  pr\u00e9sident  de \nl'association sportive automobile de l'Ard\u00e8che.\nPrivas, le 24 septembre 2025,\nPour le pr\u00e9fet par d\u00e9l\u00e9gation,\nLe secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral,\nSign\u00e9\nJohn BENMUSSA\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 18\nSTEnr Sy)c\u2014 MN /DS Suc7 1! 1489 dOurseyree\nEZY ay\nES\n(ourRE2\" el ZRarn P~~ha\u00e9l| DD NENSide M\u00e9zihacDA ofSyWh 2b\u00e9 JouxA la n \u20acde Chaumette\\\nla Tel'Aralladou1272) \\1401 le Tru ;2 Chapaussel ~~\nou l\u20ac \"Chad \u00a3for 543la. Nard\n7 ' \"| ae\"ie Bouctiet ne\n= A CEE:ANSee\u00c0 les Sue >VSjue dell Fiomme.) DS N xcfUe Pierre 1084) 2-88 ON 0=~ Laligier 7\u00e0 RurzA Coste Mette ys\u2014 / \u00bbsf ASN  \u00bb)Andrieuwe KC: =: PEMonte]IQCelas=>ESCE.Prinbvrll N \\ a mtrz.Ds Pratyi St: A rseat 404hoes\netg chateau Wide1) 7 \u00c0 TA\nla Si|\n*Paillerscotes Hautes\n/ mn NEde J\u00e9g\u00e9atle\n> ~ Cime.delRouvon\u2014}}80\nnrNES=*SUI- B\u00e9sorgues0RES662 2eJuvinas ;'UEbis 9/00 x +)les Champeauxi 'Nis RSXea Roche // Aa ASSTeRank\n=,\n\\\\ez RevS PEN\"aleve!>d'Ard\u00e8rhoAA\n16,47\n6,81\n17,06\n16,6\n14,83\n26,68\n35,69\n6,81\n17,06\n16,6\n26,68\n35,69\n6,81\n17,06\n16,6\n26,68\nLalevade d'Ard\u00e8che\nParc Assistance\nVals Les Bains\nParc Ferm\u00e9\nVendredi Etape \n1 ES 1\nPK 2\nPK 3\nPK 2\nPK 3\nPK 6\nPK 1\nPK 2\nZones Publics\nRVS 2025 1 ASA ARDECHE 2025\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 19\nITIN\u00c9RAIRED'\u00c9VACUATIONSANITAIRE\nPoste 1\nPoste 2\nPoste 3\nPoste 3\nPoste 4\nSAMEDI  27 SEPTEMBRE\nES 1 - 4 - 7 - 10 Antraigues Genestelle\nPK 1\nPK 2\nPK 3\nVENDREDI 26 SEPTEMBRE\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 20\nCommissaire\nCH 1 OUI OUI 3\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n0\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 21\u00e8me VHC - 10\u00e8me VHRS      Antraigues - Genestelle - Ch\u00e2teau de Crau\nGPSOBSERVATIONS 44\u00b043'17.4\"N \n4\u00b021'39.5\"E\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 21\niRY,F)\nDIRECTEUR \nOUI OUI 1 OUI OUI OUI 1\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n0\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 21\u00e8me VHC - 10\u00e8me VHRS    Antraigues - Genestelle - Ch\u00e2teau de Crau\nGPSOBSERVATIONS 44\u00b043'17.4\"N \n4\u00b021'39.5\"E\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 22\nPOSTE 1 Commissaire\nPK 0,46 km OUI 1 1 OUI NON\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n0,458 1,617\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 21\u00e8me VHC - 10\u00e8me VHRS    Antraigues - Genestelle - Ch\u00e2teau de Crau\nOBSERVATIONS GPS 44\u00b043'13.0\"N \n4\u00b021'58.1\"E\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 23\nPOSTE 2 Commissaire\nPK 2,03 KM OUI 1 2 OUI OUI\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n1,617 3,242\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 21\u00e8me VHC - 10\u00e8me VHRS    Antraigues - Genestelle - Ch\u00e2teau de Crau\nGPSOBSERVATIONS 44\u00b043'46.5\"N \n4\u00b022'33.2\"E\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 24\nayzP\n. ind PUBLIC\nPOSTE 3 Commissaire\nPK 5,2 KM OUI 1 3 OUI Oui\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n3,242 1,636\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 21\u00e8me VHC - 10\u00e8me VHRS    Antraigues - Genestelle - Ch\u00e2teau de Crau\nGPSOBSERVATIONS 44\u00b043'01.6\"N \n4\u00b023'12.2\"E\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 25\n=\nPOSTE 3 Commissaire\nSUITE OUI 1 3 OUI Oui\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n3,242 1,636\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 21\u00e8me VHC - 10\u00e8me VHRS    Antraigues - Genestelle - Ch\u00e2teau de Crau\nOBSERVATIONS GPS 44\u00b043'01.6\"N \n4\u00b023'12.2\"E\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 26\nPK 6,80 KM OUI 1 2 OUI NON\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n1,636 0,103\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 21\u00e8me VHC - 10\u00e8me VHRS    Antraigues - Genestelle - Ch\u00e2teau de Crau\nGPSOBSERVATIONS 44\u00b042'37.9\"N \n4\u00b022'24.2\"E\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 27\nCommissaire\nPK 7,12 KM OUI 1 3 OUI NON\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n0,103\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 21\u00e8me VHC - 10\u00e8me VHRS    Antraigues - Genestelle - Ch\u00e2teau de Crau\nGPSOBSERVATIONS 44\u00b042'33.5\"N \n4\u00b022'12.8\"E\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 28\neeouaoulIe\n\u00ab17. ;\n[TM\nP\u00e9reyres!=\nwe Burzet\nES 2 - 5 - 8 Burzet - Sagnes et Goudoulet\nSAMEDI  27 SEPTEMBRE\nPOSTE 3\nPOSTE 4\nPOSTE 2\nPOSTE 5\nPOSTE 6\nPOSTE 1\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 29\nDIRECTEUR \nOUI OUI 1 OUI OUI OUI 1\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n0,136Km 1,80 Km\n44\u00b044'27.5''N\n4\u00b014'32.5''E\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 21\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                                                                    \nES BURZET - Sagnes et Goudoulet\nOBSERVATIONS\nD\u00e9part Burzet GPS\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 30\nPOSTE 1 Commissaire\nPK 1,80 KM OUI 1 1 OUI NON\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n1,80 Km 1,00 KmOBSERVATIONS\nGPS 44\u00b045'03.3\"N \n4\u00b014'16.4\"E\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 21\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                                                                    ES \nBURZET - Sagnes et Goudoulet\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 31\nARDECHESRI\n[SOIDES ed\n_ey en\" a \u2014STL\nPOSTE 2 Commissaire\nPK 2,75 KM OUI 1 1 OUI Oui\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n1,00Km 2,37KmOBSERVATIONS\nGPS 44\u00b045'26.9\"N \n4\u00b013'55.5\"E\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 21\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                                                                    ES \nBURZET - Sagnes et Goudoulet\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 32\nPOSTE 3 Commissaire\nPK 5,12 KM OUI 1 1 OUI Oui\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n2,37 KM 2,52KmOBSERVATIONS\nGPS 44\u00b044'52.2\"N \n4\u00b014'10.5\"E\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 21\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                                                                    ES \nBURZET - Sagnes et Goudoulet\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 33\nPOSTE 4 Commissaire\nPK 7,83 KM RADIO 1 1 OUI NON\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n1,82Km 2,52KmOBSERVATIONS\nGPS 44\u00b045'17.0\"N \n4\u00b013'23.8\"E\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 21\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                                                                    ES \nBURZET - Sagnes et Goudoulet\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 34\nARDECHE\nPOSTE 5 Commissaire\nPK 10,52 KM OUI 1 1 OUI NON\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n2,670Km 1,816OBSERVATIONS\nGPS 44\u00b045'32.5\"N \n4\u00b012'35.0\"E\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 21\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                                                                    ES \nBURZET - Sagnes et Goudoulet\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 35\nPOSTE 6 Commissaire\nPK 12,34 KM RADIO 1 2 OUI Oui\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n1,816Km 2,688KmOBSERVATIONS\nGPS 44\u00b046'05.8\"N \n4\u00b012'54.8\"E\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 21\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                                                                    ES \nBURZET - Sagnes et Goudoulet\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 36\nOo\nARLA SAECHE\n14,84 Km RADIO 2 OUI 2 COMMISSAIRES\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 21\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                                                                    ES \nBURZET - Sagnes et Goudoulet\nOBSERVATIONS GPS 44\u00b046'50.3\"N 4\u00b013'22.6\"E\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 37\n= Le\u00e0 ITIN\u00c9RAIRE| D'\u00c9VACUATIONSANITAIRE\nC.P.S. COMMISSAIRE\n15,20 Km RADIO 1 OUI 3\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 21\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                                                                    ES \nBURZET - Sagnes et Goudoulet\nOBSERVATIONS GPS 44\u00b046'57.5\"N 4\u00b013'22.9\"E\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 38\nPK 1\nPK 2\nPK 3\nPK 4\nPK 5\nPK 6\nPK 7\nSAMEDI  27 SEPTEMBRE ES 3 - 6 - 9 Lachamp Rapha\u00ebl - Les Sausses\nPK 1+\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 39\nreat\nARDECHELAS\nPORT DU CASQUE|\u00c0 PARTIRDE CETTE LIMITE!\nCOMMISSAIRE\nCH 1 OUI OUI 3\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n0,31 Km\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 22\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                               \nLACHAMP RAPHAEL - LES SAUSSES\nOBSERVATIONS\nCH 44\u00b048'22.0\"N \n4\u00b017'35.8\"E\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 40\nSAARDECHELR\nDIRECTEUR \nOUI OUI 1 OUI OUI OUI 1\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n1,20Km\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 22\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                               \nLACHAMP RAPHAEL - LES SAUSSES\nOBSERVATIONS\nDEPART 44\u00b048'13.1\"N \n4\u00b017'39.8\"E\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 41\nSop\nPOSTE 1 Commissaire\nPK 1,20 KM OUI 1 1 OUI Oui\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n1,20Km 2,02KmOBSERVATIONS\nGPS 44\u00b047'51.3\"N \n4\u00b018'02.2\"E\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 22\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                               \nLACHAMP RAPHAEL - LES SAUSSES\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 42\nPOSTE 1+ Commissaire\nPK 1,30 KM OUI 1 2 OUI NON\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 22\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                               \nLACHAMP RAPHAEL - LES SAUSSES\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 43\nPOSTE 2 Commissaire\nPK 3,22 KM OUI 1 1 OUI NON\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n2,20km 3,40KmOBSERVATIONS\nGPS 44\u00b047'38.9\"N \n4\u00b017'01.2\"E\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 22\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                               \nLACHAMP RAPHAEL - LES SAUSSES\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 44\nVOITURE COMESSA RE\nSA\nPOSTE 3 Commissaire\nPK 6,62KM OUI 1 1 OUI Oui\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n3,40Km 1,29KmOBSERVATIONS\nGPS 44\u00b047'25.1\"N \n4\u00b015'28.6\"E\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 22\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                               \nLACHAMP RAPHAEL - LES SAUSSES\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 45\nVOITURE COMESSA RE\n@psaARDECHE\nPOSTE 3 Commissaire\nPK 6,62KM OUI 1 1 OUI Oui\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n3,40Km 1,29KmOBSERVATIONS\nGPS 44\u00b047'25.1\"N \n4\u00b015'28.6\"E\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 22\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                               \nLACHAMP RAPHAEL - LES SAUSSES\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 46\nARDECHE\nPOSTE 4 Commissaire\nPK 7,92 KM OUI 1 1 OUI NON\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n1,29Km 2,22KmOBSERVATIONS\nGPS 44\u00b047'25.1\"N \n4\u00b015'28.6\"E\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 22\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                               \nLACHAMP RAPHAEL - LES SAUSSES\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 47\nARDECHE\nPOSTE 5 Commissaire\nPK 10,15 KM OUI 1 1 OUI NON\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n2,22Km 0,62KmOBSERVATIONS\nGPS 44\u00b046'39.4\"N \n4\u00b015'14.7\"E\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 22\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                               \nLACHAMP RAPHAEL - LES SAUSSES\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 48\nARDECHEwi\nPOSTE 6 Commissaire\nPK 10,76 KM RADIO 1 2 OUI NON\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n0,62Km 1,42KmOBSERVATIONS\nGPS 44\u00b046'36.2\"N \n4\u00b015'24.5\"E\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 22\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                               \nLACHAMP RAPHAEL - LES SAUSSES\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 49\nPOSTE 7 Commissaire\nPK 12,17 KM RADIO 1 1 OUI NON\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n1,42Km 1,48KmOBSERVATIONS\nGPS 44\u00b046'03.1\"N \n4\u00b015'44.9\"E\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 22\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                               \nLACHAMP RAPHAEL - LES SAUSSES\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 50\n13,63 KM RADIO 1 2 NON OUI\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n0,48Km\n44\u00b045'22.3\"N OBSERVATIONS\nGPS\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 22\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                               \nLACHAMP RAPHAEL - LES SAUSSES\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 51\nCOURSE AUTOMOBILE\nITINERAID'\u00c9VACUATIONSANITAIRE\nCommissaire\n14,10KM RADIO 1 3 OUI NON\nPoste Pr\u00e9c. Poste Suiv.\n0,55Km 0,55Km\n44\u00b045'13.7\"N OBSERVATIONS\nGPS\n28\u00e8me Rallye de l'Ard\u00e8che - 22\u00e8me VHC - 11\u00e8me VHRS                                               \nLACHAMP RAPHAEL - LES SAUSSES\n07_Pr\u00e9f_Pr\u00e9fecture de l'Ard\u00e8che - 07-2025-09-24-00002 - AP 28E Rallye de l'Ard\u00e8che 2025 pour RAA + annexe 52","date":"2025-09-26","first_seen_on":"2025-09-26T17:23:52+00:00","id":"ed19014cef03b660932095e880f2ee4ed9ec671badd64cdda48a7d6b6a3e57b1","name":"recueil-07-2025-320-recueil-du 26 septembre 2025-3","pdf_creation_date":"2025-09-26T15:26:05+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.ardeche.gouv.fr/contenu/telechargement/29234/239897/file/recueil-07-2025-320-recueil-du%2026%20septembre%202025-3.pdf"}
