{"administration":"pref85","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Vend\u00e9e","content":"PREFET\nDE LA VEND\u00c9E\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b085-2024-200\nPUBLI\u00c9 LE 12 NOVEMBRE 2024\nSommaire\nCabinet du Pr\u00e9fet de la Vend\u00e9e /\n85-2024-11-07-00007 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 24/CAB/1011 portant restriction de la\nlibert\u00e9 d'aller et venir des supporters du FC Girondins de Bordeaux \u00e0\nl'occasion de leur rencontre contre le Vend\u00e9e Poir\u00e9 Football le\nmercredi 13 novembre 2024 \u00e0 19h00 (4 pages) Page 3\n2\nCabinet du Pr\u00e9fet de la Vend\u00e9e\n85-2024-11-07-00007\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0 24/CAB/1011 portant restriction de la\nlibert\u00e9 d'aller et venir des supporters du FC\nGirondins de Bordeaux \u00e0 l'occasion de leur\nrencontre contre le Vend\u00e9e Poir\u00e9 Football le\nmercredi 13 novembre 2024 \u00e0 19h00\nCabinet du Pr\u00e9fet de la Vend\u00e9e - 85-2024-11-07-00007 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 24/CAB/1011 portant restriction de la libert\u00e9 d'aller et venir des\nsupporters du FC Girondins de Bordeaux \u00e0 l'occasion de leur rencontre contre le Vend\u00e9e Poir\u00e9 Football le mercredi 13 novembre 2024\n\u00e0 19h00\n3\nDirection des s\u00e9curit\u00e9sPDI\u00c8E{ IETVE ND\u00c9E Bureau de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieureLibert\u00e9 et des polices administratives\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0 24/CAB/1011portant restriction de la libert\u00e9 d'aller et venir des supporters du FC Girondins de Bordeaux\u00e0 l'occasion de leur rencontre contre le Vend\u00e9e Poir\u00e9 Footballle mercredi 13 novembre 2024 \u00e0 19h00Le pr\u00e9fet de la Vend\u00e9e,Chevalier de la L\u00e9gion d'honneur,Officier de l'Ordre national du m\u00e9rite,\nVu le code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales et notamment son article L. 2214-4Vu le code des relations entre le public et l'administration, notamment ses articles L.211-2 etL. 211-5 ;Vu le code du sport, en particulier les articles L. 332-1 \u00e0 L. 332-18 relatifs aux manifestationssportives, ainsi que les articles-R. 332-1 \u00e0 R. 332-9 relatifs \u00e0 l'interdiction de p\u00e9n\u00e9trer ou de serendre aux abords d'une enceinte o\u00f9 se d\u00e9roule une manifestation sportive ;Vu le code p\u00e9nal ;Vu la loi du 2 mars 2010 renfor\u00e7ant la lutte contre les violences de groupes et la protectiondes personnes charg\u00e9es d'une mission de service public ;Vu le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0l''organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique du 3 novembre 2021 portant nomination deMonsieur G\u00e9rard GAVORY en qualit\u00e9 de pr\u00e9fet de la Vend\u00e9e ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b02024-DCL-BCI-849 du 6 septembre 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation designature \u00e0 Monsieur Fran\u00e7ois CHARLOTTIN, sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet du pr\u00e9fet de laVend\u00e9e ;Consid\u00e9rant qu'en vertu de l'article L. 332-16-2 du code du sport, il appartient au pr\u00e9fet,pour pr\u00e9venir les troubles graves \u00e0 l'ordre public et assurer la s\u00e9curit\u00e9 des personnes et desbiens \u00e0 l'occasion des manifestations sportives, de restreindre la libert\u00e9 d'aller et de venirdes personnes se pr\u00e9valant de la qualit\u00e9 de supporter ou se comportant comme tel, dont lapr\u00e9sence au lieu d'une manifestation sportive est susceptible d'occasionner des troubles \u00e0l'ordre public ;Consid\u00e9rant que le mercredi 13 novembre, \u00e0 19h00, dans le cadre du championnat de Francede National 2 (poule B), l'\u00e9quipe de Vend\u00e9e Poir\u00e9 football rencontrera le FC Girondins deBordeaux (FCBG) sur le territoire de la commune du Poir\u00e9-sur-Vie ; que la capacit\u00e9 du stadede I'ldonni\u00e9re est de 4 638 places (dont 1 264 places assises) ;Consid\u00e9rant que des tensions fortes et persistantes entre deux groupes de supportersbordelais \u00abUltramarines\u00bb et les \u00abNorth Gate Bordeaux\u00bb sont identifi\u00e9es et rendentcomplexes l'accueil de ces derniers au sein du stade de l'Idonni\u00e8re ; que la configuration dustade ne permet pas d'envisager un double parcage; que la pr\u00e9sence concomitante des deuxgroupes de supporters dans une meme tribune serait par cons\u00e9quent de nature \u00e0 favoriserdes affrontements ;\n29 rue Delille - 85922 La Roche-sur-Yon Cedex 9T\u00e9l. : 02 51 36 70 85 \u2014 M\u00e9l : prefecture@vendee.gouv.frwww.vendee.gouv.fr\nCabinet du Pr\u00e9fet de la Vend\u00e9e - 85-2024-11-07-00007 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 24/CAB/1011 portant restriction de la libert\u00e9 d'aller et venir des\nsupporters du FC Girondins de Bordeaux \u00e0 l'occasion de leur rencontre contre le Vend\u00e9e Poir\u00e9 Football le mercredi 13 novembre 2024\n\u00e0 19h00\n4\nConsid\u00e9rant les incidents recens\u00e9s et notamment :1. le 24 f\u00e9vrier 2024 : \u00e0 l'issue du match Bordeaux-Guigamp, un affrontement violent aoppos\u00e9 60 supporters bordelais \u00abNorth Gate Bordeaux\u00bb \u00e0 120 \u00abUltramarines\u00bb; que les\u00abNorth Gate Bordeaux\u00bb ont tir\u00e9 plusieurs mortiers pyrotechniques sur leurs homologues ;que les \u00abUltramarines\u00bb ont attaqu\u00e9 un v\u00e9hicule appartenant \u00e0 un membre des \u00ab North GateBordeaux\u00bb; que quatre \u00ab Ultramarines \u00bb ont \u00e9t\u00e9 bless\u00e9s \u00e0 la t\u00eate ; que ces altercations ontn\u00e9cessit\u00e9 l'intervention des forces de l'ordre ;2. en mars 2024 : lors des d\u00e9placements \u00e0 Rodez et \u00e0 Annecy, le FCGB n'attribuait aucuneplace aux \u00abNorth Gate Bordeaux\u00bb pour minimiser les risques de violence en parcage, ce qui acontribu\u00e9 \u00e0 accro\u00eetre les tensions entre les deux groupes ;3. le 30 mars 2024 : en amont du match Bordeaux-Paris FC, une violente et longueconfrontation a oppos\u00e9 50 \u00abNorth Gate Bordeaux\u00bb a 50 \u00abUltramarines\u00bb avec \u00e9changes decoups de poings et tirs de mortiers ; malgr\u00e9 l'intervention des forces de l'ordre et l'utilisationde grenades lacrymog\u00e8nes, une dizaine d'ultras ont \u00e9t\u00e9 bless\u00e9s, dont quatre ayant n\u00e9cessit\u00e9des soins ; une fois la situation ma\u00eetris\u00e9e, les deux groupes ont pris place en tribune encadr\u00e9spar les forces de l'ordre exclusivement mobilis\u00e9s \u00e0 cet effet ;Consid\u00e9rant que par ailleurs, il existe un s\u00e9rieux contentieux entre les ultras bordelais et lesultras nantais de la brigade Loire; que ces derniers pourraient se rendre dans la commune duPoir\u00e9-sur-Vie pour les provoquer comme ils l'ont fait \u00e0 Angers le 8 mai 2022 \u00e0 l'occasion de la36*\"* journ\u00e9e de championnat de ligue 1 ;Consid\u00e9rant que les infrastructures du stade de l'Iidonni\u00e8re au Poir\u00e9-sur-Vie et les ressourcesdu Vend\u00e9e Poir\u00e9 football ne permettent pas d'installer deux parcs provisoires pour lesvisiteurs afin de-cr\u00e9er une s\u00e9paration entre le groupe des \u00ab North Gate\u00bb et des\u00ab Ultramarines \u00bb ;Consid\u00e9rant que la situation financi\u00e8re du club des Girondins de Bordeaux ne lui permet pasd'assurer la pr\u00e9sence d'agents de s\u00e9curit\u00e9 pour encadrer les supporters bordelais, dont lesultras des \u00ab North Gate \u00bb et des \u00ab Ultramarines \u00bb ;Consid\u00e9rant la r\u00e9union de s\u00e9curit\u00e9 qui s'est tenue le 29 octobre 2024 au Poir\u00e9-sur-Vie enpr\u00e9sence des services de I'Etat pour pr\u00e9parer le dispositif de s\u00e9curisation de la rencontre;qu'il en ressort que le d\u00e9placement des supporters ultras bordelais \u00ab North Gate \u00bb et\u00ab Ultramarines \u00bb ne peut \u00eatre \u00e9cart\u00e9e aujourd'hui ; qu'en l'absence d'am\u00e9lioration identifi\u00e9edans les relations entre les deux groupes de supporters pr\u00e9cit\u00e9s, des risques de troubles \u00e0l'ordre public ne peuvent \u00eatre \u00e9cart\u00e9s \u00e0 l'occasion du match pr\u00e9vu le 13 novembre 2024;Consid\u00e9rant que dans l'hypoth\u00e8se d'affrontements entre les clubs de supporters du FCGirondins de Bordeaux \u00e0 proximit\u00e9 du stade de l'Idonni\u00e8re, tous les lieux susceptibles deregroupements violents ne peuvent \u00eatre identifi\u00e9s ; que dans ces conditions la mobilisationdes forces de l'ordre, m\u00eame en nombre important, ne serait pas suffisante pour pr\u00e9venir lestroubles \u00e0 l'ordre public ;Consid\u00e9rant que l'ensemble des forces de s\u00e9curit\u00e9 ne saurait \u00eatre d\u00e9tourn\u00e9 de leurs missionsprioritaires pour r\u00e9pondre \u00e0 des d\u00e9bordements li\u00e9s au comportement violent de supportersdans le cadre d'une rencontre sportive ;Consid\u00e9rant que la mobilisation des forces de s\u00e9curit\u00e9 locales ne pourra, \u00e0 d\u00e9faut d'unemesure particuli\u00e8re de restriction, assurer la s\u00e9curit\u00e9 du public assistant au match ; .Consid\u00e9rant que, par suite, il importe de pr\u00e9venir la survenance de troubles \u00e0 l'ordre publicqui seraient caus\u00e9s par la pr\u00e9sence en une m\u00eame unit\u00e9 de lieu et de temps de supportersprompts \u00e0 l'affrontement; que seule une mesure de limitation temporaire de la libert\u00e9 d'alleret venir de toute personne se pr\u00e9valant de la qualit\u00e9 de-supporter du FC Girondins deBordeaux, ou se comportant comme tel, aux alentours du stade o\u00f9 se d\u00e9roulera la rencontrer\u00e9pond \u00e0 l'objectif de pr\u00e9vention des risques de troubles \u00e0 l'ordre public; qu'une telle mesureappara\u00eet \u00e9quilibr\u00e9e et proportionn\u00e9e pour pr\u00e9venir ces risques ;\n29 rue Delille \u2014 85922 La Roche-sur-Yon Cedex 9 'T\u00e9l. : 02 51 36 70 85 - M\u00e9l : prefecture@vendee.gouv.frwww.vendee.gouv.fr\nCabinet du Pr\u00e9fet de la Vend\u00e9e - 85-2024-11-07-00007 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 24/CAB/1011 portant restriction de la libert\u00e9 d'aller et venir des\nsupporters du FC Girondins de Bordeaux \u00e0 l'occasion de leur rencontre contre le Vend\u00e9e Poir\u00e9 Football le mercredi 13 novembre 2024\n\u00e0 19h00\n5\nConsid\u00e9rant les pouvoirs de police administrative g\u00e9n\u00e9rale que le pr\u00e9fet tient desdispositions de l'article L. 2215-1 susvis\u00e9 du Code g\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales ;Sur proposition de Monsieur le directeur de cabinet du pr\u00e9fet ;ARR\u00caTEArticle 1 : Il est interdit le 13 novembre 2024, de 09h00 \u00e0 23h00, \u00e0 toute personne se pr\u00e9valantde la qualit\u00e9 de supporter du FC Girondins de Bordeaux ou se comportant comme tel, c'est-\u00e0-dire portant notamment une \u00e9charpe, un insigne, un v\u00eatement, un drapeau aux couleurs de ceclub, d'acc\u00e9der \u00e0 la zone du stade de l''Idonni\u00e8re au Poir\u00e9-sur-Vie selon le p\u00e9rim\u00e8treg\u00e9ographique annex\u00e9 \u00e0 la pr\u00e9sente.Article 2 : Le fait pour les personnes concern\u00e9es de ne pas se conformer \u00e0 cet arr\u00eat est puni desix mois d'emprisonnement et d'une amende de 30 000 euros comme mentionn\u00e9 \u00e0 l'article L332-16-2 du code du sport. Par ailleurs, tout contrevenant s'expose \u00e9galement au prononc\u00e9 d'unepeine compl\u00e9mentaire d'interdiction judiciaire de stade pr\u00e9vue \u00e0 l'article L.332-11 du codepr\u00e9cit\u00e9 pour une dur\u00e9e d'un an.Article 3 : Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est publi\u00e9 au recueil des actes administratifs des services de l'\u00c9tat dela Vend\u00e9e et sur le site www.vendee.gouv.fr. Il peut \u00eatre contest\u00e9 dans un d\u00e9lai maximal de deuxmois, soit d'un recours gracieux adress\u00e9 aupr\u00e8s du pr\u00e9fet de la Vend\u00e9e, soit d'un recourshi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du Ministre de l'Int\u00e9rieur (Place Beauvau, 75008 Paris), soit d'un recourscontentieux devant le tribunal administratif de Nantes (6 all\u00e9e de l'\u00eele-Gloriette CS 24111 44041Nantes Cedex) ou via l'application. \u00abt\u00e9l\u00e9recours citoyen\u00bb accessible sur le sitewww.telerecours.fr |Article 4 : Le sous-pr\u00e9fet, directeur de cabinet du pr\u00e9fet de la Vend\u00e9e, le commandant degroupement de la gendarmerie d\u00e9partementale de la Vend\u00e9e, le maire de la commune sontcharg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera transmis auprocureur de la R\u00e9publique pr\u00e8s le tribunal judiciaire de La Roche-sur-Yon ainsi qu'aux deuxpr\u00e9sidents de club et affich\u00e9 en mairie du Poir\u00e9-sur-Vie et aux abords imm\u00e9diats du stade del'Idonni\u00e8re.\nFait \u00e0 La Roche-sur-Yon, le 7 novembre 2024 Le pr\u00e9fet,\nLe Sous-Pr\u00e9fe\u00ff Di %abinetFrapc TTIN\n29 rue Delille - 85922 La Roche-sur-Yon Cedex 9T\u00e9l. : 02 51 36 70 85 - M\u00e9l : prefecture@vendee.gouv.frwww.vendee.gouv.fr\nCabinet du Pr\u00e9fet de la Vend\u00e9e - 85-2024-11-07-00007 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 24/CAB/1011 portant restriction de la libert\u00e9 d'aller et venir des\nsupporters du FC Girondins de Bordeaux \u00e0 l'occasion de leur rencontre contre le Vend\u00e9e Poir\u00e9 Football le mercredi 13 novembre 2024\n\u00e0 19h00\n6\nDirection des s\u00e9curit\u00e9s[P)IEE{ AE.I\\.IENDEE . Bureau de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieurei et des polices administrativesEgalit\u00e9Fraternit\u00e9\nANNEXEArr\u00eat\u00e9 N\u00b0 24/CAB/1011\n29 rue Delille - 85922 La Roche-sur-Yon Cedex 9T\u00e9l. : 02 51 36 70 85 \u2014 M\u00e9l : prefecture@vendee.gouv.frwww.vendee.gouv.fr\nCabinet du Pr\u00e9fet de la Vend\u00e9e - 85-2024-11-07-00007 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 24/CAB/1011 portant restriction de la libert\u00e9 d'aller et venir des\nsupporters du FC Girondins de Bordeaux \u00e0 l'occasion de leur rencontre contre le Vend\u00e9e Poir\u00e9 Football le mercredi 13 novembre 2024\n\u00e0 19h00\n7","date":"2024-11-12","first_seen_on":"2025-08-19T03:10:50+00:00","id":"ed4d7cdf09a747f7fe414913ede5fa63481fa830f133766ce9d632cef8e64cec","name":"Recueil des actes administratifs sp\u00e9cial 2024-200 (publi\u00e9 le 12/11/2024)","pdf_creation_date":"2024-11-12T15:01:23+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.vendee.gouv.fr/contenu/telechargement/27757/177370/file/recueil-85-2024-200-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf"}