{"administration":"pref58","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la Ni\u00e8vre","content":"NI\u00c8VRE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b058-2026-087\nPUBLI\u00c9 LE 20 MARS 2026\nSommaire\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre /\n58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux\nprojets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le d\u00e9partement de la\nNi\u00e8vre (20 pages) Page 3\n2\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la\nNi\u00e8vre\n58-2026-03-19-00003\nArr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et\nforesti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation\nphotovolta\u00efques au sol dans le d\u00e9partement de\nla Ni\u00e8vre\n{signataire}\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n3\nPREFETE | Direction d\u00e9partementaleDE LA NIEVRE des territoiresLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nService appui et connaissance des territoires\nVU\nVU\nVU\nVU\nVU\nVU\nVU\nVU\nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0Portant approbation du document-cadre d\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles etforesti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le d\u00e9partementde la Ni\u00e8vreLa pr\u00e9f\u00e8te de la Ni\u00e8vreChevalier de la L\u00e9gion d'honneurOfficier de l'ordre national du M\u00e9ritele code de l'urbanisme, notamment ses articles L. 111-29, L. 111-30 et R. 111-56 et suivants ;\nle code de l'\u00e9nergie, notamment son article L. 100-4;le code de l'environnement, notamment son article L.123-19-1 ;la loi n\u00b0 2023-175 du 10 mars 2023 relative \u00e0 l'acc\u00e9l\u00e9ration de la production d'\u00e9nergiesrenouvelables, notamment son article 54;le d\u00e9cret 2024-318 du 8 avril 2024 relatif au d\u00e9veloppement de l'agrivolta\u00efsme et auxconditions d'implantation des installations photovolta\u00efques sur des terrains agricoles,naturels ou forestiers ;le d\u00e9cret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements, modifi\u00e9 par les d\u00e9cretsn\u00b02025-723, 2025-724 et 2025-726 du 30 juillet 2025 ;\nle d\u00e9cret du 23 octobre 2024 portant nomination de Mme Fabienne DECOTTIGNIES enqualit\u00e9 de pr\u00e9f\u00e8te de la Ni\u00e8vre ;l'arr\u00eat\u00e9 du 5 juillet 2024 relatif au d\u00e9veloppement de I'agrivoltaisme et aux conditionsd'implantation des installations photovolta\u00efques sur terrains agricoles, naturels ou forestiers,notamment ses articles 8 et 9;\nPr\u00e9fecture de la Ni\u00e8vre40 rue de la pr\u00e9fecture - 58026 NEVERS cedext\u00e9l : 03 86 60 70 80 - courriel : prefecture@nievre..gouv.frSite internet : http://www.nievre.gouv.fr\n58-2026-03-19-00003\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n4\nVU l'instruction technique DGPE/SDPE/2025-93 du 18 f\u00e9vrier 2025 relative \u00e0 l'application desdispositions r\u00e9glementaires relatives aux installations agrivolta\u00efques et photovolta\u00efques au soldans les espaces naturels, agricoles et forestiers ;VU la proposition de document-cadre \u00e9labor\u00e9e par la chambre d'agriculture de la Ni\u00e8vre transmise\u00e0 la Pr\u00e9f\u00e8te en date du 6 octobre 2025:VU les observations formul\u00e9es par les repr\u00e9sentants des organisations professionnelles agricolesint\u00e9ress\u00e9es, les repr\u00e9sentants des professionnels des \u00e9nergies renouvelables et les repr\u00e9sentantsdes collectivit\u00e9s territoriales consult\u00e9s dans le cadre de la consultation administrative de deuxmois du 24 octobre au 24 d\u00e9cembre 2025 ;VU l'avis favorable de la commission d\u00e9partementale de pr\u00e9servation des espaces naturels,agricoles et forestiers de la Ni\u00e8vre en date du 19 d\u00e9cembre 2025 ;VU les observations formul\u00e9es lors de la participation du public par voie \u00e9lectronique qui s'estd\u00e9roul\u00e9e du 04 novembre 2025 au 4 d\u00e9cembre 2025 en application de l'article L. 123-19-1 ducode de l'environnement ;\nCONSID\u00c9RANT que seuls peuvent int\u00e9grer le document cadre les sols \u00e0 vocation naturelle, agricole,pastorale ou foresti\u00e8re r\u00e9put\u00e9s incultes ou les sols non exploit\u00e9s depuis au moins dix ans \u00e0 la date du 10mars 2023.CONSID\u00c9RANT qu'un sol \u00e0 vocation naturelle, agricole, pastorale ou foresti\u00e8re est r\u00e9put\u00e9 incultelorsqu'il satisfait \u00e0 l'une des conditions suivantes :1\u00b0 L'exploitation agricole ou pastorale y est impossible au regard du territoire environnant en raison deses caract\u00e9ristiques topographiques, p\u00e9dologiques et climatiques ou \u00e0 la suite d'une d\u00e9cisionadministrative.2\u00b0 Il n'entre dans aucune des cat\u00e9gories de for\u00eats d\u00e9finies, par arr\u00eat\u00e9 du 5 juillet 2024 commepr\u00e9sentant de forts enjeux de stock de carbone, de production sylvicole ou d'enjeux patrimoniaux surle plan de la biodiversit\u00e9 et des paysages.CONSID\u00c9RANT les objectifs de la politique \u00e9nerg\u00e9tique d\u00e9finis aux articles L.100-1, L. 100-2 et L. 100-ducode de l'\u00e9nergie ;CONSID\u00c9RANT la n\u00e9cessit\u00e9 de pr\u00e9server les espaces agricoles au regard des enjeux de souverainet\u00e9alimentaire de la France ;CONSID\u00c9RANT la n\u00e9cessit\u00e9 de pr\u00e9server les espaces naturels et forestiers au regard des enjeuxenvironnementaux ;CONSID\u00c9RANT l'application par la chambre d'agriculture d'un seuil minimal de tenement de parcellescartographi\u00e9es de 1 000 m\u00b0 ;CONSID\u00c9RANT l'analyse conduite par les services de l'\u00c9tat et les avis \u00e9mis lors de la consultationadministrative et de la participation du public ;CONSID\u00c9RANT le rapport de synth\u00e8se et les motifs de la d\u00e9cision r\u00e9dig\u00e9s dans le cadre de laparticipation du public ;\n2/20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n5\nCONSID\u00c9RANT que l'identification des parcelles dans le document-cadre ne pr\u00e9juge pas des d\u00e9cisionsadministratives requises pour l'implantation d'installations photovolta\u00efques au sol sur ces surfaces;SUR proposition du directeur d\u00e9partemental des territoires de la Ni\u00e8vre,\nARR\u00caTEArticle 1er : ObjetLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 \u00e9tablit le document-cadre d\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8resouvertes \u00e0 des projets d'installations photovolta\u00efques au sol dans le d\u00e9partement de la Ni\u00e8vre. IIcomprend les terrains mentionn\u00e9s aux articles 2 et 3.\nArticle 2 : Surfaces du document-cadre identifi\u00e9es \u00e0 l'\u00e9chelle des parcelles cadastralesLes surfaces int\u00e9gr\u00e9es au document-cadre et identifi\u00e9es \u00e0 l'\u00e9chelle des parcelles cadastrales sontidentifi\u00e9es en annexe et repr\u00e9sent\u00e9es sur la cartographie accessible par le lien ci-dessoushttps://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=164dce90-a338-429e-8f1d-54e50516d3f1\nArticle 3 : Surfaces du document-cadre non cartographi\u00e9esOutre les surfaces identifi\u00e9es \u00e0 l'article 2, et sans pr\u00e9judice aux conditions mentionn\u00e9es aux articles R.111-56 et R. 111-57 du code de l'urbanisme, sont ouvertes \u00e0 un projet d'installation photovolta\u00efques ausol et sont inclus dans le document cadre, les surfaces r\u00e9pondant \u00e0 l'une des caract\u00e9ristiquessuivantes :1. Les surfaces sont situ\u00e9es en zone agricole, non exploit\u00e9es et situ\u00e9es \u00e0 moins de cent m\u00e8tresd'un b\u00e2timent d'une exploitation agricole ;2. Lesite est un site pollu\u00e9 ou une friche industrielle ;3. Le site est une ancienne carri\u00e8re, sauf lorsque la remise en \u00e9tat agricole ou foresti\u00e8re a \u00e9t\u00e9prescrite, ou une carri\u00e8re en activit\u00e9 dont la dur\u00e9e de concession restante est sup\u00e9rieure \u00e0 25ans;4. Le site est une ancienne carri\u00e9re faisant l'objet de prescriptions de remise en \u00e9tat agricole ouforesti\u00e8re datant de plus de 10 ans mais dont la r\u00e9alisation est insatisfaisante en d\u00e9pit durespect des prescriptions de cessation d'activit\u00e9 ;5. Le site est une ancienne mine, y compris d'anciens terrils, bassins, haldes ou terrains d\u00e9grad\u00e9spar l'activit\u00e9 mini\u00e8re, sauf lorsque la remise en \u00e9tat agricole ou foresti\u00e8re a \u00e9t\u00e9 prescrite ;6. Le site est une ancienne installation de stockage de d\u00e9chets dangereux ou une ancienneinstallation de stockage de d\u00e9chets non dangereux ou une ancienne installation de stockage ded\u00e9chets inertes, sauf lorsque la remise en \u00e9tat agricole ou foresti\u00e8re a \u00e9t\u00e9 prescrite ;7. Le site est un ancien a\u00e9rodrome, d\u00e9laiss\u00e9 d'a\u00e9rodrome, un ancien a\u00e9roport ou un d\u00e9laiss\u00e9d'a\u00e9roport incorpor\u00e9 au domaine public ou priv\u00e9 d'une personne publique ;8. Le site est un d\u00e9laiss\u00e9 fluvial, portuaire, routier ou ferroviaire incorpor\u00e9 au domaine public oupriv\u00e9 d'une personne publique ;9. Le site est situ\u00e9 \u00e0 l'int\u00e9rieur d'une installation class\u00e9e pour la protection de l'environnementsoumise \u00e0 autorisation, \u00e0 l'exception des carri\u00e8res et des parcs \u00e9oliens ;10. Le site est un plan d'eau;\n3/20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n6\n11. Le site est dans une zone de danger d'un \u00e9tablissement class\u00e9 SEVESO pour laquelle le niveaude gravit\u00e9 des cons\u00e9quences humaines d'un accident \u00e0 l'ext\u00e9rieur de l'\u00e9tablissement est aumoins qualifi\u00e9 d'important selon l'\u00e9chelle d'appr\u00e9ciation de la gravit\u00e9 d\u00e9finie par l'annexe 3 del'arr\u00eat\u00e9 du 29 septembre 2005 relatif \u00e0 l'\u00e9valuation et \u00e0 la prise en compte de la probabilit\u00e9d'occurrence, de la cin\u00e9tique, de l'intensit\u00e9 des effets et de la gravit\u00e9 des cons\u00e9quences desaccidents potentiels dans les \u00e9tudes de dangers des installations class\u00e9es soumises \u00e0autorisation ;12. Le site est en zone d'al\u00e9a fort ou tr\u00e8s fort d'un plan de pr\u00e9vention des risques technologiques ;13. Le site est un terrain militaire, ou un ancien terrain militaire, faisant l'objet d'une pollutionpyrotechnique ;14. Le site est situ\u00e9 dans un secteur effectivement d\u00e9limit\u00e9 en tant que zone favorable \u00e0l'implantation de panneaux photovolta\u00efques dans le plan local d'urbanisme de la commune oude l'intercommunalit\u00e9.Il appartient au p\u00e9titionnaire de d\u00e9montrer l'appartenance de la zone d'implantation de son projet \u00e0l'une des cat\u00e9gories identifi\u00e9e ci-dessus.Article 4 : Autres conditions r\u00e9glementairesL'inclusion d'une surface dans le document cadre ne pr\u00e9juge pas de la compatibilit\u00e9 d'un projetphotovolta\u00efque au sol sur cette surface avec les autres r\u00e9glementations en vigueur.Article 5 : R\u00e9visionLe document-cadre sera r\u00e9vis\u00e9 au moins tous les 5 ans, dans les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l'article R111-61 ducode de l'urbanisme.La cartographie du document-cadre pourra \u00eatre mise \u00e0 jour, selon les demandes, pour int\u00e9grer denouvelles parcelles, d\u00e8s lors qu'elles r\u00e9pondront aux crit\u00e8res du document-cadre.Article 6 : Publication et entr\u00e9e en vigueurLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la Ni\u00e8vre et sur lesite internet des services de l'\u00c9tat.Il entrera en vigueur un mois apr\u00e8s sa publication au recueil des actes administratifs.Article 7 : Ex\u00e9cutionLa secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Ni\u00e8vre, le directeur d\u00e9partemental des territoires de laNi\u00e8vre sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 dont une copiesera adress\u00e9e aux collectivit\u00e9s territoriales.Fait\u00e0 Nevers, le j S MARS 2820La pr\u00e9f\u00e8te,\neh:Fabienne DECOTTIGNIE\nESN\u00a9\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n7\nVoies et d\u00e9lais de recours :La pr\u00e9sente d\u00e9cision peut faire l'objet d'un recours contentieux aupr\u00e8s du tribunal administratif deDijon soit :\u00a2 directement en l'absence de recours pr\u00e9alable dans le d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sapublication\u00b0__ \u00e0 l'issue d'un recours pr\u00e9alable, dans les deux mois \u00e0 compter de la date de notification de lar\u00e9ponse obtenue de l'administration, ou au terme d'un silence gard\u00e9 par celle-ci pendant deuxmois \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la demande.Ce recours peut \u00eatre adress\u00e9 par voie postale ou par l'application informatique T\u00e9l\u00e9recours, accessiblepar le lien : https://www.telerecours.fr/\n5 / 20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n8\n6 / 20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n9\nANNEXE : Liste des parcelles int\u00e9gr\u00e9es dans le document cadre\nLes zones d\u00e9finies sont consultables sur la cartographie en ligne :\n https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=164dce90-a338-429e-\n8f1d-54e50516d3f1 \n7 / 20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n10\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nAlligny-Cosne 58002 YD0174 9 917\nAlligny-Cosne 58002 ZA0265 31\nAlligny-Cosne 58002 ZA0271 189\nAlligny-Cosne 58002 ZA0308 10\nAlligny-Cosne 58002 ZA0311 121\nAlligny-Cosne 58002 ZA0312 2\nAlligny-Cosne 58002 ZA0313 76\nAlligny-Cosne 58002 ZA0314 23\nAlligny-Cosne 58002 ZA0315 121\nAlligny-Cosne 58002 ZA0316 176\nAlligny-Cosne 58002 ZA0317 90\nAlligny-Cosne 58002 ZA0318 10\nAlligny-Cosne 58002 ZA0319 30\nAlligny-Cosne 58002 ZA0322 27\nAlligny-Cosne 58002 ZA0323 261\nAlligny-Cosne 58002 ZM0053 3 280\nAlligny-Cosne 58002 ZP0290 522\nAlligny-Cosne 58002 ZP0433 2 766\nAlligny-Cosne 58002 ZR0012 1 880\nAlligny-Cosne 58002 ZT0297 7 310\nAlligny-en-Morvan 58003 0D0324 4 980\nAlligny-en-Morvan 58003 0E0073 6 950\nAlligny-en-Morvan 58003 0E0074 3 270\nAlligny-en-Morvan 58003 0E0076 7 215\nAlligny-en-Morvan 58003 0F0482 4 850\nAlligny-en-Morvan 58003 0F0483 21 590\nAlligny-en-Morvan 58003 0G0115 1 525\nAlligny-en-Morvan 58003 0G0265 5 620\nAlligny-en-Morvan 58003 0H0607 15 470\nAlligny-en-Morvan 58003 0H0713 5 175\nAlligny-en-Morvan 58003 0H0714 5 165\nAlligny-en-Morvan 58003 AE0018 7 810\nAlligny-en-Morvan 58003 AH0082 3 341\nAlligny-en-Morvan 58003 AK0046 1 882\nAlligny-en-Morvan 58003 AL0082 2 811\nAlligny-en-Morvan 58003 AP0027 7 567\nAlligny-en-Morvan 58003 AV0011 971\nAlligny-en-Morvan 58003 AV0030 7 167\nAlligny-en-Morvan 58003 AV0038 1 072\nAlligny-en-Morvan 58003 AV0059 1 495\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nAlligny-en-Morvan 58003 AY0095 10 735\nAsnois 58016 ZE0250 400\nAsnois 58016 ZE0251 1 500\nBeaumont-la-Ferri\u00e8re 58027 0E0095 17 895\nBeaumont-la-Ferri\u00e8re 58027 0E0099 15 080\nBeaumont-la-Ferri\u00e8re 58027 ZA0009 9 840\nBeaumont-la-Ferri\u00e8re 58027 ZA0010 4 380\nBitry 58033 ZN0029 870\nBitry 58033 ZN0070 2 207\nBitry 58033 ZN0087 5\nBitry 58033 ZN0089 366\nBona 58035 ZL0006 811\nBona 58035 ZL0007 976\nBona 58035 ZL0008 682\nBona 58035 ZL0009 244\nBona 58035 ZL0010 264\nBona 58035 ZL0011 356\nBona 58035 ZL0012 588\nBona 58035 ZL0013 292\nBona 58035 ZL0014 1 246\nBona 58035 ZL0015 323\nBona 58035 ZL0016 622\nBrassy 58037 0B1253 4 995\nBrassy 58037 0C0589 3 095\nBrassy 58037 0C0590 13 730\nBrassy 58037 0C1221 9 100\nBrassy 58037 0C1224 565\nBrassy 58037 0C1225 5 290\nBrassy 58037 0C1390 2 200\nBrassy 58037 0C1391 5 940\nBrassy 58037 0C1392 10 370\nBrassy 58037 0D0180 3 845\nBrassy 58037 0D0181 7 620\nBrassy 58037 0D0431 12 000\nBrassy 58037 0D0432 4 760\nBrassy 58037 0D0441 7 540\nBrassy 58037 0D1376 1 953\nBrassy 58037 0E0887 7 020\nBrassy 58037 0E0957 4 700\nBrassy 58037 0E0975 100\n8 / 20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n11\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nBrassy 58037 0E0976 705\nBrassy 58037 0E0977 1 568\nBrassy 58037 0E0979 870\nBrassy 58037 0E0980 675\nBrassy 58037 0E1061 5 080\nBrassy 58037 0E1070 2 520\nBrassy 58037 0E1382 8 030\nBrassy 58037 0E1482 4 383\nBreugnon 58038 AI0095 1 556\nBreugnon 58038 AI0096 430\nBreugnon 58038 AI0097 204\nBreugnon 58038 AI0098 322\nBreugnon 58038 AI0099 947\nBreugnon 58038 AM0115 8 158\nBreugnon 58038 ZN0011 2 678\nBreugnon 58038 ZN0012 1 248\nBreugnon 58038 ZN0013 1 806\nBreugnon 58038 ZN0014 2 686\nBrinon-sur-Beuvron 58041 ZA0122 1 092\nBrinon-sur-Beuvron 58041 ZA0123 1 188\nBrinon-sur-Beuvron 58041 ZB0103 1 120\nBulcy 58042 0B0226 31 275\nLa Celle-sur-Loire 58044 0A1089 9 436\nLa Celle-sur-Loire 58044 0A1091 9 649\nLa Celle-sur-Loire 58044 0A1095 29 900\nLa Celle-sur-Loire 58044 0A1097 5 620\nLa Celle-sur-Loire 58044 0A1099 6 733\nLa Celle-sur-Loire 58044 AM0046 1 204\nLa Celle-sur-Loire 58044 AM0047 1 187\nLa Celle-sur-Loire 58044 AM0048 2 253\nLa Celle-sur-Loire 58044 AM0050 243\nLa Celle-sur-Loire 58044 AM0051 484\nLa Celle-sur-Loire 58044 AM0052 247\nLa Celle-sur-Loire 58044 AM0053 688\nLa Celle-sur-Loire 58044 AM0054 2 347\nLa Celle-sur-Loire 58044 AM0077 1 240\nLa Celle-sur-Loire 58044 AM0078 1 189\nLa Celle-sur-Loire 58044 AN0006 2 961\nCervon 58047 0D0662 12 893\nCervon 58047 0D0693 5 583\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nCervon 58047 0D0695 2 196\nCervon 58047 0D0932 2 476\nCervon 58047 0D1170 20 636\nCervon 58047 AI0111 11 160\nChalaux 58049 0C0023 2 170\nChalaux 58049 0C0041 7 920\nChalaux 58049 0C0109 5 255\nChalaux 58049 0C0110 3 620\nChalaux 58049 0C0144 6 780\nChalluy 58051 AD0042 8 476\nChalluy 58051 AE0063 667\nChalluy 58051 AE0065 1 249\nChalluy 58051 AE0066 7 182\nChalluy 58051 AH0050 3 260\nChampvert 58055 0A0024 13 070\nChampvert 58055 0A0654 1 950\nChampvert 58055 0A1371 80\nChampvert 58055 0A1372 5 028\nChampvert 58055 0A1373 5 826\nChampvert 58055 0A1377 19 293\nChampvert 58055 0A1480 2 650\nChampvert 58055 0A1512 3 255\nChampvert 58055 0A1528 16 463\nChampvert 58055 0A1645 20 980\nChampvert 58055 0A1719 16 784\nChampvert 58055 0A1721 533\nChampvert 58055 0C0044 8 460\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0A0111 2 289\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0A0113 2 407\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0A0495 6 260\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0A1009 6 234\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0B0551 14 890\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0D0473 16 077\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0D0475 13 047\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0034 1 224\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0039 450\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0042 865\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0043 1 001\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0047 445\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0264 1 450\n9 / 20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n12\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0362 2 387\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0363 482\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0436 45\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0437 1 279\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0438 258\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0477 1 504\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0479 246\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0480 446\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0481 844\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0489 856\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0490 2 690\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0E0497 560\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0F0601 5 497\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0F0617 4 180\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0F0622 6 040\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0F0623 5 953\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0F0624 6 437\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0F0625 1 998\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0F0848 167\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0F0849 334\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0F0850 182\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0F0851 386\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0F1158 413\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0F1165 240\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0F1166 2 010\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0F1171 192\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0F1172 1 818\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0F1200 3 971\nChantenay-Saint-Imbert 58057 0F1203 8 815\nLa Chapelle-Saint-Andr\u00e9 58058 AE0118 3 594\nLa Chapelle-Saint-Andr\u00e9 58058 AE0119 1 856\nLa Chapelle-Saint-Andr\u00e9 58058 ZI0014 3 110\nLa Chapelle-Saint-Andr\u00e9 58058 ZI0015 4 140\nLa Chapelle-Saint-Andr\u00e9 58058 ZI0016 1 030\nLa Charit\u00e9-sur-Loire 58059 AB0418 28 710\nLa Charit\u00e9-sur-Loire 58059 AB0436 4 914\nLa Charit\u00e9-sur-Loire 58059 AB0437 5 149\nChasnay 58061 0B0660 1 570\nChasnay 58061 0B0661 920\nChasnay 58061 0C0046 13 158\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nChasnay 58061 0C0227 6 862\nChasnay 58061 ZE0106 1 840\nChasnay 58061 ZE0107 12 560\nChasnay 58061 ZH0044 1 670\nChasnay 58061 ZH0045 208\nChasnay 58061 ZH0046 2 480\nChasnay 58061 ZH0064 1 370\nChasnay 58061 ZH0065 2 270\nChasnay 58061 ZH0066 1 180\nChasnay 58061 ZH0067 1 960\nChaulgnes 58067 ZE0017 5 500\nChaulgnes 58067 ZE0074 270\nChaulgnes 58067 ZE0075 920\nChaulgnes 58067 ZE0076 520\nChaulgnes 58067 ZE0077 7 660\nChaulgnes 58067 ZE0133 8 340\nChaulgnes 58067 ZK0007 3 560\nChaulgnes 58067 ZK0008 4 400\nClamecy 58079 CK0038 17 365\nClamecy 58079 CL0071 5 959\nClamecy 58079 CL0072 1 685\nClamecy 58079 ZK0003 18 291\nColm\u00e9ry 58081 0B0229 18 728\nColm\u00e9ry 58081 0D0570 4 600\nColm\u00e9ry 58081 0D0572 1 245\nColm\u00e9ry 58081 0D0573 1 453\nColm\u00e9ry 58081 0D0574 1 820\nColm\u00e9ry 58081 0D0575 1 820\nColm\u00e9ry 58081 0D0576 694\nColm\u00e9ry 58081 0D0577 3 447\nColm\u00e9ry 58081 0D0579 1 200\nColm\u00e9ry 58081 0D0697 870\nColm\u00e9ry 58081 0D0703 860\nColm\u00e9ry 58081 0D0704 860\nColm\u00e9ry 58081 0D0705 1 020\nColm\u00e9ry 58081 0D0706 400\nColm\u00e9ry 58081 0D0707 520\nColm\u00e9ry 58081 0D0708 320\nColm\u00e9ry 58081 0D0709 290\nColm\u00e9ry 58081 0D0710 219\n10 / 20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n13\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nColm\u00e9ry 58081 0D0711 250\nColm\u00e9ry 58081 0D0712 254\nColm\u00e9ry 58081 0D0713 291\nColm\u00e9ry 58081 0D0714 290\nColm\u00e9ry 58081 0D0715 230\nColm\u00e9ry 58081 0D0716 618\nColm\u00e9ry 58081 0D0717 1 112\nColm\u00e9ry 58081 0D0718 1 060\nColm\u00e9ry 58081 0D0719 420\nColm\u00e9ry 58081 0D0720 260\nColm\u00e9ry 58081 0D0721 390\nColm\u00e9ry 58081 0D0722 950\nColm\u00e9ry 58081 0D0723 500\nColm\u00e9ry 58081 0D0724 620\nColm\u00e9ry 58081 0D0725 159\nColm\u00e9ry 58081 0D0726 888\nColm\u00e9ry 58081 0D0727 246\nColm\u00e9ry 58081 0D0728 171\nColm\u00e9ry 58081 0D0729 787\nColm\u00e9ry 58081 0D0730 296\nColm\u00e9ry 58081 0D0731 262\nColm\u00e9ry 58081 0D0732 90\nColm\u00e9ry 58081 0D0733 320\nColm\u00e9ry 58081 0D0734 500\nColm\u00e9ry 58081 0D0735 275\nColm\u00e9ry 58081 0D0736 242\nColm\u00e9ry 58081 0D0737 485\nColm\u00e9ry 58081 0D0738 760\nColm\u00e9ry 58081 0D0739 310\nColm\u00e9ry 58081 0D0740 499\nColm\u00e9ry 58081 0D0742 540\nColm\u00e9ry 58081 0D0743 211\nColm\u00e9ry 58081 0D0757 3 985\nColm\u00e9ry 58081 0D0758 784\nCorancy 58082 0A0341 5 454\nCorancy 58082 0A0342 1 968\nCorancy 58082 0B0299 2 165\nCorancy 58082 0B1069 4 100\nCorancy 58082 0B1070 940\nCorancy 58082 0B1411 1 615\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nCorancy 58082 0B1415 7 426\nCorbigny 58083 0C0329 6 630\nCorvol-d'Embernard 58084 ZC0096 920\nCorvol-d'Embernard 58084 ZC0097 2 455\nCorvol-d'Embernard 58084 ZC0099 580\nCorvol-l'Orgueilleux 58085 AC0277 3 116\nCouloutre 58089 ZH0021 5 470\nCrux-la-Ville 58092 AD0036 3 299\nCrux-la-Ville 58092 AD0037 3 611\nCrux-la-Ville 58092 AD0038 5 116\nDecize 58095 AR0344 116\nDecize 58095 AR0346 2 476\nDecize 58095 AR0348 7 890\nDecize 58095 AV0031 2 142\nDecize 58095 CH0046 34 075\nDecize 58095 CN0002 16 868\nDecize 58095 CN0003 4 119\nDonzy 58102 AV0036 5 332\nDonzy 58102 AV0037 24 056\nDruy-Parigny 58105 0C0305 7 235\nDruy-Parigny 58105 0C0306 6 390\nDruy-Parigny 58105 0C0307 5 800\nDruy-Parigny 58105 0C0311 10 780\nDruy-Parigny 58105 0C0312 53 700\nDruy-Parigny 58105 0D0159 2 844\nDun-les-Places 58106 YC0003 24 680\nDun-les-Places 58106 ZA0062 8 680\nDun-les-Places 58106 ZA0066 4 600\nDun-les-Places 58106 ZE0007 14 660\nDun-les-Places 58106 ZN0046 1 813\nDun-les-Places 58106 ZO0183 5 040\nDun-les-Places 58106 ZO0263 3 735\nDun-les-Places 58106 ZX0070 12 800\nEntrains-sur-Nohain 58109 AC0008 721\nEntrains-sur-Nohain 58109 AC0053 4 409\nEntrains-sur-Nohain 58109 ZH0040 3 016\nEntrains-sur-Nohain 58109 ZV0005 1 048\nFourchambault 58117 AI0004 1 225\nFourchambault 58117 AI0005 1 790\nFourchambault 58117 AI0006 1 758\n11 / 20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n14\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nFourchambault 58117 AI0087 13 115\nFourchambault 58117 AI0096 1 342\nFourchambault 58117 AK0017 1 015\nFourchambault 58117 AK0018 2 028\nFourchambault 58117 AK0152 3 415\nFours 58118 0A0030 1 830\nFours 58118 0A0037 7 140\nFours 58118 0A0038 8 365\nFours 58118 0E0155 10 720\nFours 58118 0E0156 3 960\nFours 58118 0E0158 9 570\nG\u00e2cogne 58120 0A0523 3 310\nG\u00e2cogne 58120 0C0371 970\nG\u00e2cogne 58120 0C0372 2 420\nG\u00e2cogne 58120 0C0373 210\nG\u00e2cogne 58120 0C0374 245\nG\u00e2cogne 58120 0C0375 430\nGarchizy 58121 AK0083 2 155\nGarchizy 58121 AK0086 1 768\nGarchizy 58121 AN0374 521\nGarchizy 58121 AN0375 497\nGarchizy 58121 AN0377 1 749\nGarchizy 58121 AN0378 1 328\nGarchizy 58121 AN0379 4 186\nGarchizy 58121 AN0722 1 180\nGarchizy 58121 AN0772 2 199\nGarchizy 58121 AV0040 5 177\nGarchizy 58121 AV0232 2 961\nGarchizy 58121 AV0233 1 317\nGarchizy 58121 AV0234 647\nGarchizy 58121 AV0235 558\nGarchizy 58121 AV0246 224\nGarchizy 58121 AV0247 255\nGarchizy 58121 AV0289 260\nGarchizy 58121 AV0296 1 151\nGarchizy 58121 ZD0010 4 260\nGarchizy 58121 ZI0015 6 500\nGarchizy 58121 ZI0106 1 048\nGarchizy 58121 ZI0107 1 012\nGermigny-sur-Loire 58124 XB0022 7 170\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nGermigny-sur-Loire 58124 XB0023 3 500\nGermigny-sur-Loire 58124 XB0024 350\nGermigny-sur-Loire 58124 XB0026 650\nGermigny-sur-Loire 58124 XB0028 2 840\nGermigny-sur-Loire 58124 XB0030 4 450\nGermigny-sur-Loire 58124 XB0031 1 150\nGermigny-sur-Loire 58124 XB0032 100\nGermigny-sur-Loire 58124 XB0033 50\nGermigny-sur-Loire 58124 XB0034 2 660\nGermigny-sur-Loire 58124 XB0035 360\nGermigny-sur-Loire 58124 XB0045 60\nGien-sur-Cure 58125 0A0130 8 165\nGien-sur-Cure 58125 0A0188 13 550\nGien-sur-Cure 58125 0B0125 9 470\nGien-sur-Cure 58125 0B0134 5 915\nGien-sur-Cure 58125 0B0180 10 840\nGimouille 58126 0A0055 1 237\nGimouille 58126 AH0007 13 600\nGimouille 58126 AH0008 3 420\nGimouille 58126 AI0001 27 993\nGimouille 58126 AI0002 11 953\nGiry 58127 0B0151 2 460\nGiry 58127 0B0152 4 860\nGiry 58127 0B0750 5 325\nGiry 58127 0B0783 9 070\nGiry 58127 0B0784 2 085\nGouloux 58129 0B0382 16 970\nGouloux 58129 0C0693 9 195\nGouloux 58129 0C0752 10 070\nGouloux 58129 0C0979 6 013\nGouloux 58129 0C1029 11 750\nLivry 58144 ZH0049 1 646\nLivry 58144 ZH0050 5 868\nLormes 58145 0D0450 1 685\nLormes 58145 0D0451 1 685\nLormes 58145 AS0089 38\nLormes 58145 AS0105 5 835\nLormes 58145 AT0043 7 345\nLormes 58145 AZ0109 6 265\nLormes 58145 BR0090 1 772\n12 / 20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n15\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nLormes 58145 BX0086 15 075\nLormes 58145 BX0091 8 880\nLucenay-l\u00e8s-Aix 58146 ZH0119 5 121\nLucenay-l\u00e8s-Aix 58146 ZH0120 6 879\nLucenay-l\u00e8s-Aix 58146 ZH0122 8 904\nLuzy 58149 0E0886 1 120\nLuzy 58149 0E0887 5 800\nLys 58150 ZI0010 1 782\nLys 58150 ZI0011 1 210\nLa Machine 58151 AH0178 4 930\nLa Machine 58151 AH0179 7 485\nLa Machine 58151 AH0180 768\nLa Machine 58151 AH0183 440\nLa Machine 58151 AH0185 505\nLa Machine 58151 AH0190 2 271\nLa Machine 58151 AK0066 3 217\nLa Machine 58151 AK0067 8 565\nLa Machine 58151 AK0068 14 540\nLa Machine 58151 AR0601 1 627\nLa Machine 58151 AR0615 4 514\nLa Machine 58151 AX0034 18 295\nLa Machine 58151 AY0007 22 335\nMagny-Cours 58152 0C0572 159\nMagny-Cours 58152 0C0979 1 292\nMagny-Cours 58152 0D0610 2 117\nMagny-Cours 58152 0D0657 3 210\nMagny-Cours 58152 0D0659 2 810\nLa Marche 58155 0D0001 1 085\nLa Marche 58155 0D0960 2 265\nMarigny-l'\u00c9glise 58157 0A0758 1 317\nMarigny-l'\u00c9glise 58157 0A0759 748\nMarigny-l'\u00c9glise 58157 0A0760 439\nMarigny-l'\u00c9glise 58157 0A0761 713\nMarigny-l'\u00c9glise 58157 0A0762 1 012\nMarigny-l'\u00c9glise 58157 0A0763 2 996\nMarigny-l'\u00c9glise 58157 0E0019 2 105\nMarigny-l'\u00c9glise 58157 0F0102 5 510\nMarigny-l'\u00c9glise 58157 0F0553 5 045\nMars-sur-Allier 58158 0A0524 4 670\nMarzy 58160 0C0694 18 713\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nMarzy 58160 0C1879 4 469\nMarzy 58160 BA0010 387\nMarzy 58160 BA0013 1 136\nMarzy 58160 BL0217 3 551\nMarzy 58160 BL0218 2 139\nMarzy 58160 BL0219 1 596\nMesves-sur-Loire 58164 0C0211 2 480\nMesves-sur-Loire 58164 0C0212 1 925\nMesves-sur-Loire 58164 0C0213 4 105\nMesves-sur-Loire 58164 0C0234 5 260\nMesves-sur-Loire 58164 ZE0007 13 380\nMesves-sur-Loire 58164 ZE0008 14 860\nMesves-sur-Loire 58164 ZE0010 1 710\nMesves-sur-Loire 58164 ZE0011 1 320\nMesves-sur-Loire 58164 ZE0012 1 990\nMesves-sur-Loire 58164 ZE0016 500\nMesves-sur-Loire 58164 ZE0021 7 090\nMesves-sur-Loire 58164 ZL0091 870\nMesves-sur-Loire 58164 ZL0127 1 110\nMesves-sur-Loire 58164 ZL0142 3 490\nMesves-sur-Loire 58164 ZL0143 6 930\nMesves-sur-Loire 58164 ZM0025 7 800\nMesves-sur-Loire 58164 ZM0026 5 400\nMesves-sur-Loire 58164 ZO0001 2 310\nMesves-sur-Loire 58164 ZO0002 3 450\nMesves-sur-Loire 58164 ZO0003 490\nMesves-sur-Loire 58164 ZO0004 13 140\nMesves-sur-Loire 58164 ZO0005 2 750\nMesves-sur-Loire 58164 ZO0006 2 570\nMesves-sur-Loire 58164 ZO0007 3 540\nMesves-sur-Loire 58164 ZO0008 3 310\nMesves-sur-Loire 58164 ZO0009 3 420\nMesves-sur-Loire 58164 ZO0010 4 510\nMesves-sur-Loire 58164 ZO0011 6 740\nMesves-sur-Loire 58164 ZP0156 370\nMesves-sur-Loire 58164 ZP0157 480\nMesves-sur-Loire 58164 ZP0247 368\nMetz-le-Comte 58165 AB0038 441\nMetz-le-Comte 58165 AB0039 85\nMetz-le-Comte 58165 AB0041 326\n13 / 20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n16\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nMetz-le-Comte 58165 AB0283 580\nMetz-le-Comte 58165 AB0287 22\nMh\u00e8re 58166 0F0107 1 210\nMontapas 58171 AA0030 14 741\nMontapas 58171 ZD0031 9 180\nMontambert 58172 0C0069 11 045\nMontambert 58172 0C0537 4 110\nMontenoison 58174 ZB0008 1 290\nMontenoison 58174 ZB0009 3 750\nMontenoison 58174 ZB0010 5 480\nMontenoison 58174 ZB0085 1 730\nMontigny-en-Morvan 58177 0C0478 2 404\nMouron-sur-Yonne 58183 0C0143 5 150\nMouron-sur-Yonne 58183 0C0201 3 295\nMoussy 58184 ZD0017 1 342\nMoussy 58184 ZD0018 2 193\nMoussy 58184 ZH0001 9 846\nMoussy 58184 ZP0013 4 472\nMoux-en-Morvan 58185 0A0634 5 110\nMoux-en-Morvan 58185 0B0535 18 930\nMoux-en-Morvan 58185 0B0536 1 365\nMoux-en-Morvan 58185 0B0537 23 160\nMoux-en-Morvan 58185 AH0038 482\nMoux-en-Morvan 58185 AH0457 322\nMoux-en-Morvan 58185 AH0458 2 915\nNannay 58188 0B0826 875\nNannay 58188 0B0829 2 205\nNannay 58188 0B0968 5 146\nNannay 58188 0B0970 7 802\nNannay 58188 0B0977 739\nNannay 58188 ZB0073 2 500\nNannay 58188 ZB0076 2 360\nNarcy 58189 0A0234 8 533\nNarcy 58189 0B0109 17 981\nNarcy 58189 0C0095 920\nNarcy 58189 0C0096 315\nNarcy 58189 0C0097 1 155\nNarcy 58189 0C0098 1 545\nNarcy 58189 0C0286 10 350\nNarcy 58189 0C0292 15 408\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nNarcy 58189 0F0068 1 269\nNarcy 58189 0F0069 2 540\nNarcy 58189 ZK0023 7 930\nNeuilly 58191 0A0108 875\nNeuilly 58191 0A0109 75 370\nNeuilly 58191 0A0303 6 590\nNeuvy-sur-Loire 58193 0C0113 3 160\nNeuvy-sur-Loire 58193 0C1152 6 359\nNeuvy-sur-Loire 58193 0C1154 1 591\nNeuvy-sur-Loire 58193 0C1159 14 512\nNeuvy-sur-Loire 58193 0C1161 12 094\nNeuvy-sur-Loire 58193 0D1148 14 440\nNeuvy-sur-Loire 58193 0D1344 17 835\nNeuvy-sur-Loire 58193 AH0001 681\nNeuvy-sur-Loire 58193 AH0004 1 992\nNeuvy-sur-Loire 58193 AH0023 544\nNeuvy-sur-Loire 58193 AH0148 93\nNeuvy-sur-Loire 58193 AH0153 2 320\nNevers 58194 AV0011 4 377\nNevers 58194 AV0012 4 700\nNevers 58194 AV0077 9 000\nNevers 58194 AW0001 5 485\nNevers 58194 BR0010 24 590\nNevers 58194 BR0013 14 651\nNevers 58194 BR0045 499\nNevers 58194 BR0047 46 238\nNevers 58194 BR0057 1 503\nOisy 58198 ZE0195 2 047\nOisy 58198 ZE0196 2 210\nOisy 58198 ZE0197 2 477\nOisy 58198 ZE0202 2 023\nOuagne 58200 0A0548 6 976\nOudan 58201 ZA0049 2 200\nOudan 58201 ZA0050 2 290\nVaux d'Amognes 58204 0D0198 600\nVaux d'Amognes 58204 0D0199 700\nVaux d'Amognes 58204 0D0202 3 965\nOuroux-en-Morvan 58205 AB0352 1 720\nOuroux-en-Morvan 58205 AH0007 8 453\nOuroux-en-Morvan 58205 AL0114 7 030\n14 / 20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n17\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nOuroux-en-Morvan 58205 AP0077 4 671\nOuroux-en-Morvan 58205 AT0076 6 515\nOuroux-en-Morvan 58205 BH0028 8 055\nPerroy 58209 ZC0033 3 740\nPerroy 58209 ZC0034 2 270\nPerroy 58209 ZC0035 4 510\nPerroy 58209 ZC0036 2 990\nPerroy 58209 ZC0038 2 240\nPerroy 58209 ZC0039 290\nPerroy 58209 ZC0040 6 300\nPerroy 58209 ZC0041 2 560\nPerroy 58209 ZC0042 760\nPerroy 58209 ZC0043 8 660\nPerroy 58209 ZS0009 2 220\nPerroy 58209 ZS0010 5 020\nPerroy 58209 ZT0019 7 530\nPerroy 58209 ZT0038 906\nPerroy 58209 ZT0039 1 318\nPerroy 58209 ZT0040 1 568\nPerroy 58209 ZT0041 1 298\nPerroy 58209 ZT0043 822\nPerroy 58209 ZT0044 673\nPerroy 58209 ZT0045 649\nPerroy 58209 ZT0046 685\nPerroy 58209 ZT0047 257\nPerroy 58209 ZT0048 310\nPerroy 58209 ZT0049 708\nPerroy 58209 ZT0050 1 350\nPerroy 58209 ZT0051 130\nPlanchez 58210 ZC0006 5 305\nPlanchez 58210 ZC0034 18 100\nPlanchez 58210 ZI0083 14 240\nPlanchez 58210 ZK0039 7 175\nPlanchez 58210 ZK0045 2 803\nPlanchez 58210 ZK0048 6 610\nPlanchez 58210 ZK0049 4 664\nPlanchez 58210 ZK0051 8 430\nPlanchez 58210 ZK0052 2 660\nPlanchez 58210 ZK0065 5 975\nPlanchez 58210 ZL0003 15 180\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nPlanchez 58210 ZL0124 12 130\nPlanchez 58210 ZO0113 1 560\nPlanchez 58210 ZO0114 520\nPlanchez 58210 ZO0115 980\nPlanchez 58210 ZO0116 3 520\nPougues-les-Eaux 58214 ZV0070 1 120\nPougues-les-Eaux 58214 ZV0071 1 230\nPougues-les-Eaux 58214 ZV0072 2 540\nPougues-les-Eaux 58214 ZV0073 6 040\nPouilly-sur-Loire 58215 0C0801 4 115\nPouilly-sur-Loire 58215 YA0052 15 990\nPr\u00e9mery 58218 0A0355 1 362\nPr\u00e9mery 58218 0A0380 1 610\nPr\u00e9mery 58218 0A0392 1 293\nPr\u00e9mery 58218 0B0262 2 152\nPr\u00e9mery 58218 0B0940 4 620\nPr\u00e9mery 58218 0B0941 5 305\nPr\u00e9mery 58218 0B0978 814\nPr\u00e9mery 58218 0B0979 759\nPr\u00e9mery 58218 0D0110 768\nPr\u00e9mery 58218 0D0111 701\nPr\u00e9mery 58218 0D0112 1 395\nPr\u00e9mery 58218 0D0113 1 554\nPr\u00e9mery 58218 0D0118 842\nPr\u00e9mery 58218 0D0119 796\nPr\u00e9mery 58218 0D0120 1 068\nPr\u00e9mery 58218 0D0121 865\nPr\u00e9mery 58218 0D0122 1 741\nPr\u00e9mery 58218 0D0123 587\nPr\u00e9mery 58218 0D0124 242\nPr\u00e9mery 58218 0D0125 465\nPr\u00e9mery 58218 0D0126 2 345\nPr\u00e9mery 58218 0D0135 1 049\nPr\u00e9mery 58218 0D0383 12 330\nPr\u00e9mery 58218 0D0384 2 228\nPr\u00e9mery 58218 0D0456 8 689\nPr\u00e9mery 58218 0D0457 882\nPr\u00e9mery 58218 0E0084 5 070\nRaveau 58220 0A0015 64\nRaveau 58220 0A0016 13 620\n15 / 20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n18\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nRaveau 58220 0A0690 18 914\nRaveau 58220 0B1041 1 175\nRaveau 58220 0B1042 150\nRaveau 58220 0B1043 445\nRaveau 58220 0B1045 1 160\nRaveau 58220 0B1048 1 085\nRaveau 58220 0B1049 1 100\nR\u00e9milly 58221 0A0017 6 000\nR\u00e9milly 58221 0A0091 5 170\nRix 58222 ZA0002 4 730\nRix 58222 ZA0038 1 275\nRix 58222 ZA0039 3 690\nRix 58222 ZA0101 5 880\nRix 58222 ZB0090 2 620\nRouy 58223 ZE0142 5 360\nSaincaize-Meauce 58225 0A0337 1 269\nSaincaize-Meauce 58225 0A0338 602\nSaint-Agnan-en-Morvan 58226 0C0259 5 435\nSaint-Amand-en-Puisaye 58227 0C0051 9 420\nSaint-Amand-en-Puisaye 58227 0D1303 4 430\nSaint-Amand-en-Puisaye 58227 0F0477 5 980\nSaint-Andr\u00e9-en-Morvan 58229 AE0181 2 913\nSaint-Aubin-des-Chaumes 58230 AB0273 828\nSaint-Aubin-des-Chaumes 58230 AB0278 31\nSaint-Aubin-des-Chaumes 58230 AB0279 118\nSaint-Aubin-des-Chaumes 58230 AB0280 345\nSaint-Aubin-des-Chaumes 58230 AB0281 433\nSaint-Aubin-les-Forges 58231 0A0293 7 400\nSaint-Aubin-les-Forges 58231 0A0306 340\nSaint-Aubin-les-Forges 58231 0A0307 390\nSaint-Aubin-les-Forges 58231 0A0308 1 445\nSaint-Aubin-les-Forges 58231 0A0309 720\nSaint-Aubin-les-Forges 58231 0A0310 780\nSaint-Aubin-les-Forges 58231 0A0806 5 010\nSaint-Aubin-les-Forges 58231 0A0811 848\nSaint-Benin-d'Azy 58232 0E0090 2 722\nSaint-Benin-d'Azy 58232 0E0093 30 215\nSaint-Benin-d'Azy 58232 0E0147 2 035\nSaint-Benin-d'Azy 58232 AO0015 14 565\nSaint-Benin-d'Azy 58232 AT0004 4 705\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nSaint-Benin-d'Azy 58232 AT0070 47\nSaint-Benin-d'Azy 58232 AX0059 789\nSaint-Benin-d'Azy 58232 AX0123 607\nSaint-Benin-d'Azy 58232 AX0124 18\nSaint-Benin-d'Azy 58232 AX0131 378\nSaint-Benin-d'Azy 58232 AX0132 2 257\nSaint-Benin-d'Azy 58232 AX0133 224\nSaint-Benin-d'Azy 58232 AX0134 1 348\nSaint-Benin-d'Azy 58232 AX0135 517\nSaint-Benin-d'Azy 58232 AX0136 7 428\nSaint-Benin-des-Bois 58233 0B0858 16 117\nSaint-Benin-des-Bois 58233 0B0862 2 542\nSaint-Benin-des-Bois 58233 ZI0062 5 000\nSaint-Benin-des-Bois 58233 ZI0063 9 840\nSaint-Brisson 58235 0A0398 6 810\nSaint-Brisson 58235 0B0021 7 570\nSaint-Brisson 58235 0B0657 3 795\nSaint-Brisson 58235 0B0800 7 005\nSaint-Brisson 58235 0B0801 3 885\nSaint-Brisson 58235 0B0855 15 045\nSaint-Brisson 58235 0B0908 3 970\nSaint-Brisson 58235 AB0044 1 429\nSaint-Brisson 58235 AB0045 302\nSaint-Brisson 58235 AC0163 9 644\nSaint-Brisson 58235 AC0185 3 830\nSaint-Brisson 58235 AH0036 6 616\nSaint-Brisson 58235 AH0045 3 364\nSaint-\u00c9loi 58238 0A0173 18 930\nSaint-\u00c9loi 58238 AO0167 1 907\nSaint-\u00c9loi 58238 AO0175 484\nSaint-\u00c9loi 58238 AO0176 1 057\nSaint-\u00c9loi 58238 AO0177 1 166\nSaint-\u00c9loi 58238 AO0178 3 413\nSaint-\u00c9loi 58238 AO0190 7 502\nSaint-\u00c9loi 58238 AO0228 3 848\nSaint-\u00c9loi 58238 AP0054 8 365\nSaint-\u00c9loi 58238 AP0055 4 355\nSaint-\u00c9loi 58238 AP0057 2 073\nSaint-\u00c9loi 58238 AP0059 3 810\nSaint-\u00c9loi 58238 AP0061 22 522\n16 / 20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n19\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nSaint-\u00c9loi 58238 AP0063 1 365\nSaint-\u00c9loi 58238 AP0064 1 826\nSaint-\u00c9loi 58238 AP0066 6 086\nSaint-\u00c9loi 58238 AP0067 3 503\nSaint-\u00c9loi 58238 AR0082 1 037\nSaint-\u00c9loi 58238 AR0083 145\nSaint-\u00c9loi 58238 AR0084 185\nSaint-\u00c9loi 58238 AR0085 452\nSaint-\u00c9loi 58238 AR0086 5 973\nSaint-\u00c9loi 58238 AR0087 515\nSaint-\u00c9loi 58238 AT0009 9 463\nSaint-\u00c9loi 58238 AY0170 108\nSaint-\u00c9loi 58238 AY0171 9 122\nSaint-Germain-Chassenay 58241 0B0243 8 550\nSaint-Hilaire-en-Morvan 58244 0B0304 1 005\nSaint-Hilaire-en-Morvan 58244 0B0305 995\nSaint-Hilaire-en-Morvan 58244 0B0749 95\nSaint-Honor\u00e9-les-Bains 58246 0B0037 3 889\nSaint-Honor\u00e9-les-Bains 58246 0B0038 6 554\nSaint-Honor\u00e9-les-Bains 58246 0B0044 1 845\nSaint-Honor\u00e9-les-Bains 58246 0B0086 5 668\nSaint-L\u00e9ger-de-Fougeret 58249 0D1002 2 447\nSaint-Martin-d'Heuille 58254 0A0016 6 251\nSaint-Martin-d'Heuille 58254 0A0017 2 939\nSaint-Martin-d'Heuille 58254 0A0019 6 039\nSaint-Martin-d'Heuille 58254 0A0020 5 647\nSaint-Martin-du-Puy 58255 0A0084 17 980\nSaint-Martin-du-Puy 58255 0A0261 6 936\nSaint-Martin-du-Puy 58255 0A0482 3 700\nSaint-Martin-du-Puy 58255 0D0137 3 198\nSaint-Martin-du-Puy 58255 0D0138 2 254\nSaint-Martin-du-Puy 58255 0D0145 11 870\nSaint-Martin-du-Puy 58255 0D0166 11 080\nSaint-Martin-du-Puy 58255 0D0179 11 135\nSaint-Martin-du-Puy 58255 0D0202 2 480\nSaint-Martin-du-Puy 58255 0D0556 22 410\nSaint-Martin-du-Puy 58255 0D0567 10 875\nSaint-Martin-du-Puy 58255 0D0731 20 075\nSaint-Martin-du-Puy 58255 AE0193 4 987\nSaint-Martin-du-Puy 58255 AI0032 6 813\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nSaint-Martin-du-Puy 58255 AI0305 2 562\nSaint-Martin-du-Puy 58255 AI0306 5 076\nSaint-Martin-sur-Nohain 58256 AC0094 171\nSaint-Martin-sur-Nohain 58256 AC0095 1 310\nSaint-Martin-sur-Nohain 58256 AC0096 598\nSaint-Martin-sur-Nohain 58256 ZK0002 4 215\nSaint-Martin-sur-Nohain 58256 ZK0003 156\nSaint-Martin-sur-Nohain 58256 ZK0006 517\nSaint-Martin-sur-Nohain 58256 ZK0007 996\nSaint-Martin-sur-Nohain 58256 ZK0009 1 482\nSaint-Martin-sur-Nohain 58256 ZK0011 1 516\nSaint-Parize-le-Ch\u00e2tel 58260 0C0381 6 445\nSaint-Parize-le-Ch\u00e2tel 58260 0C0396 1 344\nSaint-Parize-le-Ch\u00e2tel 58260 0C0931 4 789\nSaint-Parize-le-Ch\u00e2tel 58260 0C1025 718\nSaint-Parize-le-Ch\u00e2tel 58260 0C1703 8 644\nSaint-Parize-le-Ch\u00e2tel 58260 0E0422 2 857\nSaint-P\u00e8re 58261 ZC0001 9 800\nSaint-P\u00e8re 58261 ZC0116 166\nSaint-P\u00e8re 58261 ZC0117 115\nSaint-P\u00e8re 58261 ZC0118 550\nSaint-P\u00e8re 58261 ZC0119 158\nSaint-P\u00e8re 58261 ZC0120 81\nSaint-P\u00e8re 58261 ZC0138 807\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0C0085 762\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0C0086 385\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0C0087 758\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0D0047 187\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0D0048 5 046\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0D0051 294\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0D0365 2 838\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0D0638 6 428\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0D0666 2 432\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0D0667 2 173\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0D1126 4 041\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0D1473 859\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0D1476 1 586\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0D1478 92\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0D1511 6 150\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0D1514 9 211\n17 / 20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n20\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0D1794 18 024\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0D1798 1 396\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 0D1799 1 869\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 AE0143 615\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 AE0144 910\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 AE0145 151\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 AE0146 64\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 AL0098 4 304\nSaint-Pierre-le-Mo\u00fbtier 58264 AO0003 4 857\nSaint-Quentin-sur-Nohain 58265 WI0095 1 404\nSaint-Quentin-sur-Nohain 58265 WI0096 1 681\nSaint-Quentin-sur-Nohain 58265 WI0097 1 232\nSaint-R\u00e9v\u00e9rien 58266 0A1140 11 454\nSaint-Saulge 58267 0A1138 2 026\nSaint-Saulge 58267 0B0010 1 670\nSaint-Saulge 58267 0B0012 2 930\nSaint-Saulge 58267 0C0123 2 000\nSaint-Saulge 58267 0C0170 1 515\nSaint-Saulge 58267 0C0372 3 660\nSaint-Saulge 58267 0C0440 3 450\nSaint-Saulge 58267 0C0441 515\nSaint-Saulge 58267 0C0471 2 818\nSaint-Saulge 58267 0D0110 1 680\nSaint-Saulge 58267 0D0112 265\nSaint-Saulge 58267 0D0113 6 750\nSaint-Saulge 58267 0D0114 8 800\nSaint-Sulpice 58269 0B0285 770\nSaint-Sulpice 58269 0B0286 1 914\nSaint-Sulpice 58269 0B0287 1 060\nSaint-Sulpice 58269 0B0288 955\nSaint-Sulpice 58269 0B0305 6 320\nSaint-Sulpice 58269 0B0306 1 802\nSaint-Sulpice 58269 0B0307 1 085\nSaint-Sulpice 58269 0D0252 1 474\nSaint-Sulpice 58269 0D0253 330\nSaint-Sulpice 58269 0D0254 310\nSaint-Sulpice 58269 0D0501 350\nSaint-Sulpice 58269 0D0502 350\nSaint-Sulpice 58269 0D0503 335\nSaint-Sulpice 58269 0D0505 1 288\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nSaint-Sulpice 58269 0D0787 355\nSaint-V\u00e9rain 58270 0A0012 2 420\nSaint-V\u00e9rain 58270 0A0013 280\nSaint-V\u00e9rain 58270 0A0014 1 562\nSaint-V\u00e9rain 58270 0A0025 430\nSaint-V\u00e9rain 58270 ZD0025 9 295\nSaxi-Bourdon 58275 ZE0026 4 653\nSermoise-sur-Loire 58278 AA0016 6 477\nSermoise-sur-Loire 58278 ZA0025 1 630\nSermoise-sur-Loire 58278 ZM0041 64 135\nSougy-sur-Loire 58280 0B0221 12 110\nSuilly-la-Tour 58281 0B0083 98\nSuilly-la-Tour 58281 0B0084 310\nSuilly-la-Tour 58281 0B0085 230\nSuilly-la-Tour 58281 0B0086 230\nSuilly-la-Tour 58281 0B0087 215\nSuilly-la-Tour 58281 0B0088 225\nSuilly-la-Tour 58281 0B0089 195\nSuilly-la-Tour 58281 0B0090 710\nSuilly-la-Tour 58281 0B0091 490\nSuilly-la-Tour 58281 0B0092 620\nSuilly-la-Tour 58281 0B0093 325\nSuilly-la-Tour 58281 0B0094 515\nSuilly-la-Tour 58281 0B0095 695\nSuilly-la-Tour 58281 0B0096 1 880\nSuilly-la-Tour 58281 0B0097 1 140\nSuilly-la-Tour 58281 0B0098 140\nSuilly-la-Tour 58281 0B0099 165\nSuilly-la-Tour 58281 0B0100 865\nSuilly-la-Tour 58281 0B0101 1 755\nSuilly-la-Tour 58281 0B0102 920\nSuilly-la-Tour 58281 0B0103 260\nSuilly-la-Tour 58281 0B0104 390\nSuilly-la-Tour 58281 0B0105 1 350\nSuilly-la-Tour 58281 0B0106 710\nSuilly-la-Tour 58281 0B0107 970\nSuilly-la-Tour 58281 0B0108 1 150\nSuilly-la-Tour 58281 0B0109 2 070\nSuilly-la-Tour 58281 0B0110 250\nSuilly-la-Tour 58281 0B0111 2 422\n18 / 20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n21\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nSuilly-la-Tour 58281 0B0113 590\nSuilly-la-Tour 58281 0B0115 940\nSuilly-la-Tour 58281 0B0116 860\nSuilly-la-Tour 58281 0B0117 1 115\nSuilly-la-Tour 58281 0B0118 3 890\nSuilly-la-Tour 58281 0B0119 660\nSuilly-la-Tour 58281 0B0120 625\nSuilly-la-Tour 58281 0B0121 610\nSuilly-la-Tour 58281 0B0132 2 166\nSuilly-la-Tour 58281 0B0133 830\nSuilly-la-Tour 58281 0B0134 1 980\nSuilly-la-Tour 58281 0B0135 1 470\nSuilly-la-Tour 58281 0B0150 850\nSuilly-la-Tour 58281 0B0151 8 070\nSuilly-la-Tour 58281 0B0158 380\nSuilly-la-Tour 58281 0B0159 310\nSuilly-la-Tour 58281 0B0160 330\nSuilly-la-Tour 58281 0B0161 690\nSuilly-la-Tour 58281 0B0162 320\nSuilly-la-Tour 58281 0B0163 140\nSuilly-la-Tour 58281 0B0168 2 680\nSuilly-la-Tour 58281 0B0221 1 645\nSuilly-la-Tour 58281 0B0242 8 391\nSuilly-la-Tour 58281 0B0264 6 607\nSuilly-la-Tour 58281 0B0277 277\nSuilly-la-Tour 58281 0B0279 220\nSuilly-la-Tour 58281 YC0027 696\nSuilly-la-Tour 58281 YC0028 2 556\nSurgy 58282 0B0612 455\nSurgy 58282 0B0613 130\nSurgy 58282 0B0614 275\nSurgy 58282 0B0615 210\nSurgy 58282 0B0616 168\nSurgy 58282 0B0617 100\nSurgy 58282 0B0618 80\nSurgy 58282 0B0619 275\nSurgy 58282 0B0621 700\nSurgy 58282 0B0622 590\nSurgy 58282 0B0623 595\nSurgy 58282 0B0624 1 265\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nSurgy 58282 0B0640 470\nSurgy 58282 0B0641 439\nSurgy 58282 0C0641 13 880\nSurgy 58282 0C0642 785\nSurgy 58282 0C0643 3 050\nSurgy 58282 ZC0050 4 820\nSurgy 58282 ZC0051 2 500\nSurgy 58282 ZE0011 2 130\nTalon 58284 0A0513 60\nTalon 58284 0A0514 630\nTalon 58284 0A0521 420\nTalon 58284 0A0522 310\nTalon 58284 0A0523 310\nTalon 58284 0A0537 190\nTalon 58284 0A1314 850\nTalon 58284 ZB0001 1 500\nTalon 58284 ZB0002 1 045\nTalon 58284 ZB0006 1 055\nTalon 58284 ZB0007 1 200\nTalon 58284 ZB0018 480\nToury-sur-Jour 58294 0B0017 18 870\nTracy-sur-Loire 58295 0E0219 1 299\nTracy-sur-Loire 58295 0E0220 300\nTracy-sur-Loire 58295 0E0221 1 266\nTracy-sur-Loire 58295 ZE0062 530\nTracy-sur-Loire 58295 ZE0063 550\nTracy-sur-Loire 58295 ZE0064 1 240\nTracy-sur-Loire 58295 ZE0065 620\nTracy-sur-Loire 58295 ZE0066 1 880\nTrois-V\u00e8vres 58297 0C0149 1 967\nTrucy-l'Orgueilleux 58299 ZC0066 850\nTrucy-l'Orgueilleux 58299 ZC0069 4 685\nTrucy-l'Orgueilleux 58299 ZC0071 2 871\nUrzy 58300 AE0006 994\nUrzy 58300 AE0007 808\nUrzy 58300 AH0350 1 362\nUrzy 58300 AH0351 1 201\nUrzy 58300 AM0013 18 685\nUrzy 58300 AP0196 13 181\nUrzy 58300 AT0112 18 975\n19 / 20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n22\nCommune Code\nINSEE\nR\u00e9f\u00e9rence\ncadastrale\nSurface\n(en m\u00b2)\nVarzy 58304 AC0198 11 317\nVarzy 58304 YA0068 5 390\nVarzy 58304 YA0069 2 870\nVarzy 58304 YA0070 1 610\nVarzy 58304 YA0071 1 370\nVarzy 58304 YA0072 730\nVarzy 58304 YA0073 790\nVarzy 58304 YA0074 1 570\nVarzy 58304 YA0075 1 120\nVarzy 58304 YA0076 530\nVarzy 58304 YA0077 460\nVarzy 58304 YA0078 190\nVarzy 58304 YA0079 820\nVarzy 58304 YA0080 3 380\nVarzy 58304 YA0081 120\nVarzy 58304 YA0082 960\nVarzy 58304 YA0083 1 680\nVarzy 58304 YA0084 2 080\nVarzy 58304 YA0115 10 210\nVarzy 58304 ZT0183 390\nVarzy 58304 ZT0221 1 391\nVarzy 58304 ZT0222 785\nVarzy 58304 ZT0223 788\nVarzy 58304 ZT0227 2 331\nVarzy 58304 ZT0382 410\nVarzy 58304 ZT0383 410\nVarzy 58304 ZT0395 312\nVarzy 58304 ZT0396 230\nVarzy 58304 ZT0397 96\nVarzy 58304 ZT0413 787\nVarzy 58304 ZT0414 787\nVauclaix 58305 0A0006 20 900\nVitry-Lach\u00e9 58313 ZC0019 2 190\nVitry-Lach\u00e9 58313 ZH0046 2 265\n20 / 20\nDirection d\u00e9partementale des territoires de la Ni\u00e8vre - 58-2026-03-19-00003 - Arr\u00eat\u00e9 portant approbation du document-cadre\nd\u00e9finissant les surfaces agricoles, naturelles et foresti\u00e8res ouvertes aux projets d'installation photovolta\u00efques au sol dans le\nd\u00e9partement de la Ni\u00e8vre\n23","date":"2026-03-20","first_seen_on":"2026-03-20T15:43:59+00:00","id":"edbdea440fd44a8d37d15500416f6b9c90b5ad851f08bb948746b9611207e0d8","name":"N\u00b058-2026-087 - sp\u00e9cial du 20 mars 2026","pdf_creation_date":"2026-03-20T13:34:59+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.nievre.gouv.fr/contenu/telechargement/23970/198828/file/recueil-58-2026-087-sp%C3%A9cial%20du%2020%20mars%202026.pdf"}