{"administration":"pref90","administration_name":"Pr\u00e9fecture du Territoire de Belfort","content":"TERRITOIRE\nDE BELFORT\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS\nN\u00b090-2026-023\nPUBLI\u00c9 LE 27 F\u00c9VRIER 2026\nSommaire\nDDT 90 /\n90-2026-02-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral portant prescriptions\nsp\u00e9cifiques \u00e0 la d\u00e9claration au titre des articles L.214-1 \u00e0 L.214-6 du\nCode de l'environnement concernant la ZAC des Tourelles -\nAm\u00e9nagement du lot n\u00b011 sur les commune principale de Morvillars  (8\npages) Page 3\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la\nProtection des Populations du Territoire de Belfort /\n90-2026-02-25-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral attribuant l'habilitation\nsanitaire au docteur v\u00e9t\u00e9rinaire Alexandre ERNST (3 pages) Page 12\n90-2026-02-25-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des formateurs\nhabilit\u00e9s \u00e0 dispenser la formation et \u00e0 d\u00e9livrer l'attestation\nd'aptitude aux propri\u00e9taires de chiens de 1\u00e8re et de 2\u00e8me cat\u00e9gorie\n(3 pages) Page 16\n90-2026-02-24-00004 - R\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration d'un organisme de\nservices \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP 937563369 (2 pages) Page 20\n90-2026-02-20-00004 - R\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration d'un organisme de\nservices \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP 994709962 (2 pages) Page 23\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort /\n90-2026-02-24-00001 - arr\u00eat\u00e9 portant cr\u00e9ation d'une CCOV pour la\ncommune de BELFORT_ELEC MUN26 (3 pages) Page 26\n90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats\n\u00e0 \u00e9lire dans chaque commune du Territoire de Belfort pour le T1 des\n\u00e9lections municipales 2026 (178 pages) Page 30\n2\nDDT 90\n90-2026-02-27-00005\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral portant prescriptions\nsp\u00e9cifiques \u00e0 la d\u00e9claration au titre des articles\nL.214-1 \u00e0 L.214-6 du Code de l'environnement\nconcernant la ZAC des Tourelles - Am\u00e9nagement\ndu lot n\u00b011 sur les commune principale de\nMorvillars \nDDT 90 - 90-2026-02-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral portant prescriptions sp\u00e9cifiques \u00e0 la d\u00e9claration au titre des articles L.214-1 \u00e0\nL.214-6 du Code de l'environnement concernant la ZAC des Tourelles - Am\u00e9nagement du lot n\u00b011 sur les commune principale de\nMorvillars \n3\nDirection d\u00e9partementale des territoiresService eau, environnement et for\u00e9tPREFETDU TERRITOIREDE BELFORTLibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9 .\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0portant prescriptions sp\u00e9cifiques \u00e0 d\u00e9claration au titre des articles L.214-1 \u00e0 L.214-6 duCode de l'environnement concernant la ZAC des Tourelles - Am\u00e9nagement du lot n\u00b011 surla commune principale de Morvillars (90120) :\nLe Pr\u00e9fet du Territoire de BelfortChevalier de l'Ordre National du M\u00e9riteVu la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 \u00e9tablissant un cadre pour une politiquecommunautaire dans le domaine de l'eau et imposant le bon \u00e9tat \u00e9cologique des masses d'eau. pour 2015;Vu le Code Civil et notamment l'article 640 ;Vu le Codede l'environnement ;Vu le Code des relations entre le public et l'administration ;Vu le d\u00e9cret n\u00b02004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0l'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du 06 novembre 2024 nommant M. Alain CHARRIER, pr\u00e9fet du Territoire deBelfort ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 du 20 novembre 2025 portant nomination de monsieur Romain COURTET, Directeurd\u00e9partemental des Territoires du Territoire de Belfort ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 90-2025-12-03-00002 du 03 d\u00e9cembre 2025 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0Monsieur Romain COURTET, Directeur d\u00e9partemental des Territoires ;_ Wu l'arr\u00eat\u00e9 du 26 janvier 2024 portant nomination de monsieur Thierry HUVER, directeurd\u00e9partemental adjoint des territoires du Territoire de Belfort ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral n\u00b090-2019-01-28-002 du 28 janvier 2019 portant approbation dusch\u00e9ma d'am\u00e9nagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Allan ;\n1/8Direction d\u00e9partementale des territoires du Territoire de Belfort8 place de la r\u00e9volution fran\u00e7aise - BP 80229 - 90004 BELFORT Cedex@ 03.84.58.86.00 4) ddt@territoire-de-belfort.gouv.frwww.territoire-de-belfort.gouv.fr\nDDT 90 - 90-2026-02-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral portant prescriptions sp\u00e9cifiques \u00e0 la d\u00e9claration au titre des articles L.214-1 \u00e0\nL.214-6 du Code de l'environnement concernant la ZAC des Tourelles - Am\u00e9nagement du lot n\u00b011 sur les commune principale de\nMorvillars \n4\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 21 mars 2022 portant approbation du sch\u00e9ma directeur d'am\u00e9nagement et degestion des eaux (SDAGE) 2022-2027 du bassin Rh\u00f4ne-M\u00e9diterran\u00e9e et arr\u00e9tant le programmepluriannuel de mesures correspondant ;. Vu le dossier de d\u00e9claration initial d\u00e9pos\u00e9 au titre de l'article L. 214-3 du Code de l'environnementre\u00e7u le 21 d\u00e9cembre 2023 pr\u00e9sent\u00e9 par ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT, enregistr\u00e9 sous lesnum\u00e9ros AIOT 0100037465 et DIOTA-231221173525-873-038 et relatifs \u00e0 la ZAC des Tourelles -Am\u00e9nagement du lot 11 pour la commune de Morvillars;Vu le dossier de d\u00e9ciaration d\u00e9pos\u00e9 au titre de l'article L.214-3 du Code de l'environnement re\u00e7ule 6 novembre 2025 pr\u00e9sent\u00e9 par SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB),enregistr\u00e9 sous les num\u00e9ros AIOT 0100302640 et DIOTA-251106-154204-227-016 et relatifs \u00e0 la ZACdes Tourelles -Am\u00e9nagement du lot n\u00b011 sur la commune de Morvillars ;Vu le dossier de pi\u00e8ces pr\u00e9sent\u00e9es \u00e0 l'appui dudit projet d'apr\u00e8s l'article R.214-32 du Code del'environnement ;Vu le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 initial de d\u00e9claration en date du 21 d\u00e9cembre 2023 concernant la ZAC desTourelles -Am\u00e9nagement du lot n\u00b011;Vu le second r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration en date du 6 novembre 2025 concernant la ZAC des.Tourelles -Am\u00e9nagement du lot n\u00b011;Vu l'avis du d\u00e9clarant, sollicit\u00e9 en date du 19 d\u00e9cembre 2025, sur les prescriptions sp\u00e9cifiques ;Vu l'avis avec observations \u00e9mis par le d\u00e9clarant le 16 janvier 2026, sur le projet d'arr\u00eat\u00e9 :Consid\u00e9rant l'objectif de bon \u00e9tat des masses d'eau fix\u00e9 par la directive 2000/60/CE :Consid\u00e9rant le bon \u00e9tat quantitatif de la masse d'eau superficielle FRDR12049: ruisseau de- l'\u00c9tang;Consid\u00e9rant que le trait\u00e9 de concession pour l'am\u00e9nagement de la ZAC des Tourelles estarriv\u00e9 \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance le 31 d\u00e9cembre 2025, SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT(SODEB) a c\u00e9d\u00e9\u00e0 Grand Belfort Communaut\u00e9 d'Agglom\u00e9ration (GBCA) les obligations n\u00e9ess dudossier loi sur l'eau, objet du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9;Consid\u00e9rant que le dossier de d\u00e9claration initial d\u00e9pos\u00e9 le 21 d\u00e9cembre 2023 pr\u00e9sent\u00e9 parADAPE! DU TERRITOIRE DE BELFORT, enregistr\u00e9 sous le n\u00b0 DIOTA-231221-173525-873-038 a faitl'objet d'une opposition tacite le 13 mai 2024 en | 'absence des compl\u00e9ments au dossier demand\u00e9sle 12 f\u00e9vrier 2024;Consid\u00e9rant que le dossier de d\u00e9claration d\u00e9pos\u00e9 le 6 novembre 2025 par la SODEB, enregistr\u00e9sous le n\u00b0 DIOTA-251106-154204-227-016 a \u00e9t\u00e9 jug\u00e9 r\u00e9gulier le 18 d\u00e9cembre 2025 ;Consid\u00e9rant que les travaux sur le site de la ZAC des Tourelies (extension ADAPEI) ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9set sont conformes aux dispositions figurant dans le dossier d\u00e9pos\u00e9 ;Consid\u00e9rant que les travaux d'effacement de l'\u00e9tang de Charmois et de renaturation du ruisseaude la Praie a MEROUX-MOVAL constituent des mesures compensatoires ;Consid\u00e9rant que les travaux de la phase 1 sur le site de compensation (\u00e9tang de Charmois) sontr\u00e9alis\u00e9s et qu'ils correspondent aux dispositions figurant dans le dossier d\u00e9pos\u00e9 ;\n2/8\nDDT 90 - 90-2026-02-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral portant prescriptions sp\u00e9cifiques \u00e0 la d\u00e9claration au titre des articles L.214-1 \u00e0\nL.214-6 du Code de l'environnement concernant la ZAC des Tourelles - Am\u00e9nagement du lot n\u00b011 sur les commune principale de\nMorvillars \n5\nConsid\u00e9rant que les travaux r\u00e9alis\u00e9s n'ont pas engendr\u00e9 d'incidences substantielles ou notablessur l'environnement ;Consid\u00e9rant que les travaux de la phase 2 sur le site de compensation (\u00e9tang de Charmois)n\u00e9cessitent des prescriptions sp\u00e9cifiques ainsi que des mesures de suivi permettant de garantirleur bon fonctionnement;Consid\u00e9rant que la r\u00e9alisation des travaux est possible au regard de la ressource disponible et desdispositions du SDAGE Rh\u00f4ne-M\u00e9diterran\u00e9e ;Consid\u00e9rant que les prescriptions du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 permettent de garantir une gestion globale et\u00e9quilibr\u00e9e de la ressource en eau, selon les dispositions de l'article L.211-1 du Code del'environnement ;Sur proposition du directeur d\u00e9partemental des territoires :\nArr\u00eateTitre 1 : ObjetArticle 1 : Objet de la d\u00e9clarationil est donn\u00e9 acte \u00e0 Grand Belfort Communaut\u00e9 d'Agglom\u00e9ration (GBCA) sis place d'armes 90 020BELFORT en tant que nouveau b\u00e9n\u00e9ficiaire, de sa d\u00e9claration en application de l'article L.214-3 duCode de l'environnement, sous r\u00e9serve des prescriptions \u00e9nonc\u00e9es aux articles suivants, \u00e0 r\u00e9aliserl'op\u00e9ration suivante : ZAC des Tourelles - Am\u00e9nagement du lot n\u00b011 sur la commune de Morvillars ;Les travaux entrent dans la nomenclature des op\u00e9rations soumises \u00e0 d\u00e9claration au titre del'article L.214-3 du Code de l'environnement. La rubrique du tableau de l'article R.214-1 du Codede l'environnement concern\u00e9e est la suivante :Je Contenu de la rubriquetel quementionn\u00e95 dans le de| Rubrique | = . q qi ne Regime =| APG |ee Code de l'environnement ae aAss\u00e8chement, mise en eau, imperm\u00e9abilisation,remblais de zones humides ou de marais, la zone ,3.3.1.0. en ; , . D\u00e9claration /ass\u00e9ch\u00e9e ou mise en eau \u00e9tant sup\u00e9rieure \u00e0 01 hamais inf\u00e9rieure \u00e0 1 ha.Article 2 : Conformit\u00e9 au dossier et modifications techniquesLes installations, objet du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sont situ\u00e9es, install\u00e9es et exploit\u00e9es conform\u00e9ment auxplans et contenu du dossier de demande de d\u00e9claration non contraires aux dispositions dupr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.Toute modification apport\u00e9e aux installations, ouvrages, travaux et activit\u00e9s, \u00e0 leur localisation, \u00e0leur mode d'utilisation, \u00e0 la r\u00e9alisation des travaux ou \u00e0 l'am\u00e9nagement en r\u00e9sultant, \u00e0 l'exercicedes activit\u00e9s ou \u00e0 leur voisinage, tout changement de type de moyen de mesure ou de moded'\u00e9valuation de celui-ci et entra\u00eenant un changement notable des \u00e9l\u00e9ments du dossier ded\u00e9claration initiale doit \u00eatre port\u00e9, avant sa r\u00e9alisation \u00e0 la connaissance du pr\u00e9fet qui peut exigerune nouvelle d\u00e9claration.\n3/8\nDDT 90 - 90-2026-02-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral portant prescriptions sp\u00e9cifiques \u00e0 la d\u00e9claration au titre des articles L.214-1 \u00e0\nL.214-6 du Code de l'environnement concernant la ZAC des Tourelles - Am\u00e9nagement du lot n\u00b011 sur les commune principale de\nMorvillars \n6\nLors de la r\u00e9alisation de l'ouvrage, le d\u00e9clarant ne doit en aucun cas d\u00e9passer les seuils ded\u00e9claration ou d'autorisation des autres rubriquesde la nomenclature sans en avoir fait aupr\u00e9alable la d\u00e9claration ou la demande d'autorisation et avoir obtenu le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9clarationou l'autorisation.Titre 2 : Prescriptions sp\u00e9cifiquesArticle 3 : Conditions d'ex\u00e9cution des travaux3.1. Conditions g\u00e9n\u00e9ralesLes travaux concernant le site de compensation (\u00e9tang Charmois a Meroux) doivent se tenir sipossible en p\u00e9riode d'\u00e9tiage du cours d'eau avec l'obligation de pr\u00e9venir l'OFB (sd90@ofb.gouv.fr)et la DDT du Territoire de Belfort (ddt-seef@territoire-de-belfort.gouv.fr) au moins 15 jours avant led\u00e9but des travaux.3.2. Avant les travauxUne p\u00eache \u00e9lectrique doit \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e avant le d\u00e9but des travaux en cas d'intervention d'enginsm\u00e9caniques dans le lit mineur du cours d'eau. Les interventions depuis la berge du cours d'eaudoivent \u00e9tre privil\u00e9gi\u00e9es.3.3. Prescriptions techniques li\u00e9es au dossierLa deuxi\u00e8me phase des travaux devra faire l'objet d'un d\u00e9p\u00f4t pr\u00e9alable du document d'incidencesNatura 2000.Toutes les mesures de protection des milieux, esp\u00e8ces et habitats devront \u00eatre mises en \u0153uvre etvalid\u00e9es au pr\u00e9alable par le Service Eau, Environnement et For\u00eat de la DDT avant la reprise destravaux pour la deuxi\u00e8me tranche.3.4. \u00c0 l'issue des travauxLes lieux seront remis en \u00e9tat \u00e9quivalent \u00e0 leur \u00e9tat initial, hors am\u00e9nagements pr\u00e9vus,\u00e0 la fin duchantier.La DDT sera pr\u00e9venue et des \u00e9l\u00e9ments photographiques seront envoy\u00e9s par mail.Article 4 : Pr\u00e9vention des pollutions41. Pollutions techniquesLe d\u00e9clarant prend toutes les dispositions n\u00e9cessaires, notamment par l'installation de bacs der\u00e9tention ou d'abris \u00e9tanches, en vue de pr\u00e9venir tout risque de pollution des eaux par lescarburants et autres produits susceptibles d'alt\u00e9rer la qualit\u00e9 des eaux.4.2. Mati\u00e8res en suspensionAfin de pr\u00e9venir toute pollution des eaux par mise en suspension de s\u00e9diments dans les milieuxaquatiques, le d\u00e9clarant met en \u0153uvre toutes les mesures d'\u00e9vitement et de r\u00e9duction quis'av\u00e9reront n\u00e9cessaires.A minima, des filtres \u00e0 mati\u00e8res en suspension devront \u00eatre mis en place \u00e0 l'aval du chantier,v\u00e9rifi\u00e9s, entretenus et remplac\u00e9s si n\u00e9cessaire.\n4/8\nDDT 90 - 90-2026-02-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral portant prescriptions sp\u00e9cifiques \u00e0 la d\u00e9claration au titre des articles L.214-1 \u00e0\nL.214-6 du Code de l'environnement concernant la ZAC des Tourelles - Am\u00e9nagement du lot n\u00b011 sur les commune principale de\nMorvillars \n7\n4.3. Gestion des incidentsTout incident ou accident ayant port\u00e9 ou susceptible de porter atteinte a la qualit\u00e9 des eaux ou aleur gestion quantitative et les premi\u00e9res mesures prises pour y rem\u00e9dier sont port\u00e9s a laconnaissance du pr\u00e9fet par le d\u00e9clarant dans les meilleurs d\u00e9lais.Le d\u00e9clarant doit prendre ou faire prendre toutes les mesures utiles pour mettre fin a la cause deincident ou de l'accident portant atteinte au milieu aquatique, pour \u00e9valuer les cons\u00e9quences ety rem\u00e9dier.Article 5 : Conditions de suivi des travauxUn suivi de l'efficacit\u00e9 de ces am\u00e9nagements sera effectu\u00e9 apr\u00e8s la fin des travaux afin de bienv\u00e9rifier la fonctionnalit\u00e9 de l'ensemble de la zone humide cr\u00e9\u00e9e conform\u00e9ment au tableau ci-apr\u00e8s :\nCartographie et reportage Conformit\u00e9 des travaux et n+2photographique \u00e9volutionSuivi esp\u00e8ces cibles (Oiseaux, Int\u00e9r\u00eat biologique des habitats n+2, n+4, n+6, n+8, n+10Reptiles, Amphibiens, Flore) cr\u00e9\u00e9sCartographiehydromorphologique du lit Evolution du lit mineur : formeso _ n+2, n+6, n+10types d'\u00e9coulement, ripisylve.mineurSuivi param\u00e8tres physico- \u00c9volution des milieux aquatiques || . | n+2, n+8chimiques et faune benthique du nouveau lit| Sondages p\u00e9dologiques Caract\u00e8re humide . | n+4 et n+8Cartographie des v\u00e9g\u00e9tations Int\u00e9r\u00eat biologique des habitats n+4 et n+6, n+10flore du siteNiveau des fonctions des zoneshumides n+4 et n+8Tableur MNEFZHSynth\u00e8se globale Synth\u00e8se des th\u00e9matiques n+10\nCe bilan fera l'objet d'un rapport compl\u00e9t\u00e9, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de propositions de nouvelles_ modalit\u00e9s de gestion et de suivi. Il sera transmis au service de police de l'eau de la DDT pour le31 d\u00e9cembre de l'ann\u00e9e du suivi.Dans le cas o\u00f9 ce rapport fait appara\u00eetre que les mesures compensatoires mises en \u0153uvre n'ontpas apport\u00e9 la compensation attendue au niveau fonctionnalit\u00e9, le d\u00e9clarant est tenu de proposerdans un d\u00e9lai de six mois apr\u00e8s la transmission de ce rapport, des mesures compl\u00e9mentaires defa\u00e7on \u00e0 atteindre les objectifs de compensation fix\u00e9s dans le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\n5/8\nDDT 90 - 90-2026-02-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral portant prescriptions sp\u00e9cifiques \u00e0 la d\u00e9claration au titre des articles L.214-1 \u00e0\nL.214-6 du Code de l'environnement concernant la ZAC des Tourelles - Am\u00e9nagement du lot n\u00b011 sur les commune principale de\nMorvillars \n8\nArticle 6 : \u00c9l\u00e9ments \u00e0 communiquer \u00e0 l'issue des travaux\u00c0 l'issue des travaux, le p\u00e9titionnaire fournira un rapport de fin de chantier comprenantnotamment:e\u00ab les incidents et \u00e9v\u00e8nements survenus durant le chantier ;+ des photos des mesures d'\u00e9vitement et de r\u00e9duction des impacts ;\u00a2 des photos du site avant travaux et pendant les travaux ;\u00ab des photos des r\u00e9alisations effectu\u00e9es ;\u00a2 des photos et une description de l'\u00e9tat g\u00e9n\u00e9ral des lieux apr\u00e8s travaux ;* une description des ajustements techniques r\u00e9alis\u00e9s.Article 7 : Esp\u00e8ces exotiques envahissantesL'introduction d'esp\u00e8ces exotiques envahissantes sur le terrain est interdite. Des pr\u00e9cautionsseront prises pour \u00e9viter ce risque.Le mat\u00e9riel entrant sur le site des travaux devra, au pr\u00e9alable, \u00eatre nettoy\u00e9, de m\u00eame que toutmat\u00e9riel entrant en contact avec une esp\u00e8ce exotique envahissante sur et en dehors du site.Le b\u00e9n\u00e9ficiaire transmettra, pour validation, \u00e0 la direction d\u00e9partementale des territoires \u00e0l'adresse ddt-seef@territoire-de-belfort.gouv.fr, 15 jours avant le d\u00e9but des travaux, les dispositionsprises pour \u00e9viter l'apport de ces esp\u00e8ces sur le terrain.Article 8 : Intervention sur les haiesLes interventions (coupe ou entretien) sur les haies, bosquets et ourlets forestiers sont interditesdu 15 mars au 31 ao\u00fbt et leur destruction est interdite toute l'ann\u00e9e.Toute intervention sur les haies et bosquets pr\u00e9sents sur le site du projet doit \u00e9tre r\u00e9alis\u00e9e afin degarantir la protection des esp\u00e9ces et de leurs habitats, le b\u00e9n\u00e9ficiaire contactera les services de laDDT pour avis sur le cadre r\u00e9glementaire de l'intervention envisag\u00e9e (03 84 58 86 00 ou dat-seef@territoire-de-belfort.gouv.fr).\nTitre 3 : Dispositions g\u00e9n\u00e9ralesArticle 9 : Caract\u00e8res de l'autorisation de travaux9.1. Autorisation de travauxLe p\u00e9titionnaire est autoris\u00e9 \u00e0 d\u00e9buter les travaux \u00e0 compter de la date de notification du pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9.9.2. Dur\u00e9e de validit\u00e9Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 donnant acte \u00e0 cr\u00e9ation des installations et des ouvrages d\u00e9clar\u00e9s est accord\u00e9pour une dur\u00e9e de 3 ans \u00e0 compter de la date de notification du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.Le service de police de l'eau devra \u00eatre averti 15 jours avant le d\u00e9but des travaux.9.3. ProrogationEn cas de demande de prorogation de d\u00e9lai, d\u00fbment justifi\u00e9e, celle-ci sera adress\u00e9e au Pr\u00e9fet auplus tard deux mois avant l'\u00e9ch\u00e9ance ci-dessus. 6/8\nDDT 90 - 90-2026-02-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral portant prescriptions sp\u00e9cifiques \u00e0 la d\u00e9claration au titre des articles L.214-1 \u00e0\nL.214-6 du Code de l'environnement concernant la ZAC des Tourelles - Am\u00e9nagement du lot n\u00b011 sur les commune principale de\nMorvillars \n9\n9.4. Modifications des prescriptionsSi le d\u00e9clarant veut obtenir la modification de certaines des prescriptions sp\u00e9cifiques applicables\u00e0 l'installation, il en fait la demande au pr\u00e9fet, qui statue alors par arr\u00eat\u00e9.Le silence gard\u00e9 par l'administration pendant plus de trois mois sur la demande du d\u00e9clarant vautd\u00e9cision de rejet.Article 10 : Contr\u00f4leLes agents charg\u00e9s de la police de l'eau et des milieux aquatiques ont libre acc\u00e8s aux installations,ouvrages, travaux ou activit\u00e9s d\u00e9finis par le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, dans les conditions fix\u00e9es par le Codede l'environnement.Ils peuvent demander communication de toute pi\u00e8ce utile au contr\u00f4le de labonne ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.Article 11 : Bruit, droits des tiers et autres r\u00e9glementationsLe d\u00e9clarant est tenu de se conformer \u00e0 la l\u00e9gislation et \u00e0 la r\u00e9glementation relative \u00e0 la luttecontre le bruit en vigueur.Les droits des tiers sont et demeurent express\u00e9ment r\u00e9serv\u00e9s.La pr\u00e9sente d\u00e9claration ne dispense pas de faire les d\u00e9clarations ou d'obtenir les autorisationsrequises par d'autres r\u00e9glementations.Article 12 : Application, notification et publicit\u00e9Le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 sera transmis au p\u00e9titionnaire en vue de sa mise en \u0153uvre et sera publi\u00e9 aurecueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture du Territoire de Belfort. Les dispositions dupr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 s'appliquent \u00e0 compter du lendemain dujour de sa publication.Une copie du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est adress\u00e9e aux mairies des communes de MEROUX-MOVAL et deMORVILLARS pour affichage pendant un mois au moins. \u00c0 l'issue de ce d\u00e9lai minimum uncertificat d'affichage est adress\u00e9 au service en charge de la police de l'eau par voie \u00e9lectronique.Une copie est adress\u00e9e pour information \u00e0 la Commission Locale de l'Eau du SAGE Allan et \u00e0 lacheffe du service d\u00e9partemental de l'office fran\u00e7ais de la biodiversit\u00e9 du Territoire de Belfort.Ces informations sont mises \u00e0 disposition du public sur le site internet des services de l'\u00c9tat dansle Territoire de Belfort durant une p\u00e9riode d'au moins six mois.Le directeur d\u00e9partemental des territoires du Territoire de Belfort, la cheffe du serviced\u00e9partemental de l'office fran\u00e7ais de la biodiversit\u00e9, les maires des communes de MEROUX-MOVAL et de MORVILLARS ainsi que le p\u00e9titionnaire, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne,de l'application du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nFait \u00e0 Belfort, le Pour le pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gation,le directeur d\u00e9partemental adjoint des territoires\n\u2014\u2014\u2014~~ Thierry HUVER7/8\nDDT 90 - 90-2026-02-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral portant prescriptions sp\u00e9cifiques \u00e0 la d\u00e9claration au titre des articles L.214-1 \u00e0\nL.214-6 du Code de l'environnement concernant la ZAC des Tourelles - Am\u00e9nagement du lot n\u00b011 sur les commune principale de\nMorvillars \n10\nD\u00e9lais et voies de recours\nxLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet, dans le d\u00e9lai de 2 mois \u00e0 compter de sa notification /publication :- soit d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet du Territoire de Belfort ; || . |\n- soit d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s de la Ministre de la Transition \u00e9cologique, de la Biodiversit\u00e9et des N\u00e9gociations internationales sur le climat et la nature, aupr\u00e8s de la Ministre del'Am\u00e9nagement du territoire et de la D\u00e9centralisation, aupr\u00e8sdu Ministre de l'Agriculture, del'Agro-alimentaire et de la Souverainet\u00e9 alimentaire, aupr\u00e8s du Ministre de l'Int\u00e9rieur ;L'absence de r\u00e9ponse de l'administration pendant deux mois fait na\u00eetre une d\u00e9cision implicite derejet qui peut elle-m\u00eame \u00eatre d\u00e9f\u00e9r\u00e9e au tribunal administratif dans les deux mois suivants salpublication. Il en est de m\u00eame en cas de d\u00e9cision explicite de rejet.- soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif territorialement comp\u00e9tent. Letribunal administratif peut \u00eatre saisi d'un recours d\u00e9pos\u00e9 via l'application \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb,accessible par le site Internet www.telerecours.fr\n8/8\nDDT 90 - 90-2026-02-27-00005 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral portant prescriptions sp\u00e9cifiques \u00e0 la d\u00e9claration au titre des articles L.214-1 \u00e0\nL.214-6 du Code de l'environnement concernant la ZAC des Tourelles - Am\u00e9nagement du lot n\u00b011 sur les commune principale de\nMorvillars \n11\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du\nTravail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des\nPopulations du Territoire de Belfort\n90-2026-02-25-00002\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral attribuant l'habilitation\nsanitaire au docteur v\u00e9t\u00e9rinaire Alexandre ERNST\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-02-25-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral attribuant l'habilitation sanitaire au docteur v\u00e9t\u00e9rinaire Alexandre ERNST 12\nPREFET Direction d\u00e9partementale deDU TERRITOIRE l'emploi, du travail, des solidarit\u00e9sDE BELFORT et de la protection des populationsLibert\u00e9Egalit\u00e9Lrat\u00e9rnit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0attribuant l'habilitation sanitaire au docteur v\u00e9t\u00e9rinaire Alexandre ERNST\nLe Pr\u00e9fet du Territoire de BelfortChevalier de l'ordre national du m\u00e9rite\nVu le code rural et de la p\u00eache maritime et notamment ses articles L. 203-1 \u00e0 L. 203-7 L. 223-6,R. 203-1 a R. 203-15 et R. 242-33 ;Vu le d\u00e9cret n\u00b0 80-516 du 4juillet 1980, modifi\u00e9 par le d\u00e9cret n\u00b0 90-1033 du 19 novembre 1990et par le d\u00e9cret 2003-768 du ler ao\u00fbt 2003, relatif a l'ex\u00e9cution des mesures de prophylaxiecollective des maladies des animaux;Vu le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9, relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, al'organisation et \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements etnotamment son article 43 ;Vu le d\u00e9cret du 6 novembre 2024 nommant M. Alain CHARRIER, Pr\u00e9fet du Territoire deBelfort;Vu l'arr\u00eat\u00e9 du Premier ministre et du ministre de l'int\u00e9rieur du 14 juin 2024 portantnomination de Monsieur Laurent CLAUDET, en tant que directeur d\u00e9partemental de l'emploi,du travail, des solidarit\u00e9s et de la protection des populations du Territoire de Belfort acompter du 1\u00b0 juillet 2024 ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 90-2025-11-17-00001 du 17 novembre 2025 portant subd\u00e9l\u00e9gation designature a Madame Aude MESLIER, adjointe au chef des services v\u00e9t\u00e9rinaires ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 200812182097 du 18 d\u00e9cembre 2008 portant attribution du mandatsanitaire au docteur v\u00e9t\u00e9rinaire Alexandre ERNST ;Vu la demande de modification de son habilitation sanitaire pr\u00e9sent\u00e9e par MonsieurAlexandre ERNST, docteur v\u00e9t\u00e9rinaire domicili\u00e9 professionnellement a la clinique v\u00e9t\u00e9rinairede l'Esplanade, 13 rue de Mulhouse, 90000 BELFORT ;\nDDETSPP du Territoire de Belfort2, place de la R\u00e9volution Fran\u00e7aise - BP 90239 - 90004 BELFORT Cedex& 03.84.21.98.50 \u00c8S ddetspp-sve@territoire-de-belfort.gouv.fr\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-02-25-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral attribuant l'habilitation sanitaire au docteur v\u00e9t\u00e9rinaire Alexandre ERNST 13\nConsid\u00e9rant que Monsieur Alexandre ERNST remplit les conditions permettant l'attributionde l'habilitation sanitaire ;Sur proposition du directeur d\u00e9partemental de l'emploi, du travail, des solidarit\u00e9s et de laprotection des populations du Territoire de Belfort ;Arr\u00e9te\nArticle 1L'habilitation sanitaire pr\u00e9vue \u00e0 l'article L. 203-1 du code rural et de la p\u00eache maritime susvis\u00e9est attribu\u00e9e dans les d\u00e9partements du Territoire de Belfort et de la Haute-Sa\u00f4ne, pour unedur\u00e9e de cinq ans tacitement reconductible \u00e0 Monsieur Alexandre ERNST, docteurv\u00e9t\u00e9rinaire, n\u00b0 d'ordre 20213, administrativement domicili\u00e9 \u00e0 la clinique v\u00e9t\u00e9rinaire del''Esplanade, 13 rue de Mulhouse, 90000 BELFORT.Article 2Dans la mesure o\u00f9 les conditions requises ont \u00e9t\u00e9 respect\u00e9es, cette habilitation sanitaire estrenouvelable par p\u00e9riode de cinq ann\u00e9es tacitement reconduites sous r\u00e9serve pour lev\u00e9t\u00e9rinaire sanitaire de justifier \u00e0 l'issue de chaque p\u00e9riode de cinq ans, aupr\u00e8s du pr\u00e9fet duTerritoire de Belfort, du respect de ses obligations de formation continue pr\u00e9vues \u00e0 l'articleR. 203-12.Article 3Monsieur Alexandre ERNST s'engage \u00e0 respecter les prescriptions techniques, administrativeset le cas \u00e9ch\u00e9ant financi\u00e8res de mise en \u0153uvre des mesures de pr\u00e9vention, de surveillance oude lutte prescrites par l'autorit\u00e9 administrative et des op\u00e9rations de police sanitaireex\u00e9cut\u00e9es en application de l'article L. 203-7 du code rural et de la p\u00eache maritime.Article 4Monsieur Alexandre ERNST pourra \u00eatre appel\u00e9 par le Pr\u00e9fet de son d\u00e9partement d'exercicepour la r\u00e9alisation d'op\u00e9rations de police sanitaire au sein des lieux de d\u00e9tention ou des\u00e9tablissements pour lesquels il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9sign\u00e9 v\u00e9t\u00e9rinaire sanitaire. Il sera tenu de concourir \u00e0ces op\u00e9rations en application des dispositions de l'article L. 203-7 du code rural et de lap\u00eache maritime.Article 5Tout manquement ou faute commise dans l'exercice de la pr\u00e9sente habilitation sanitaireentra\u00eenera l'application des dispositions pr\u00e9vues aux articles R. 203-15, R. 228-6 et suivants ducode rural et de la p\u00eache maritime.Article 6Cet arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral abroge et remplace l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 200812182097 du 18d\u00e9cembre 2008 portant attribution du mandat sanitaire au docteur v\u00e9t\u00e9rinaire AlexandreERNST.\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-02-25-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral attribuant l'habilitation sanitaire au docteur v\u00e9t\u00e9rinaire Alexandre ERNST 14\nArticle 7Monsieur le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de la Pr\u00e9fecture, Monsieur le Directeur de la directiond\u00e9partementale de l'emploi, du travail, des solidarit\u00e9s et de la protection des populations duTerritoire de Belfort sont charg\u00e9s, chacun en ce qui le concerne, de l'application du pr\u00e9sentarr\u00eat\u00e9 qui sera ins\u00e9r\u00e9 au Recueil des actes administratifs de la Pr\u00e9fecture du Territoire deBelfort.\nFait \u00e0 Belfort, le 25/02/2026Pour le pr\u00e9fet, et par subd\u00e9l\u00e9gation,L'adjointe au chef des services v\u00e9t\u00e9rinaires\nAude MESLI\nD\u00e9lais et voies de recoursLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet, dans le d\u00e9lai de 2 mois \u00e0 compter de sa publication :- soit d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet du Territoire de Belfort ;- soit d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s de la ministre de l'Agriculture;L'absence de r\u00e9ponse de l'administration apr\u00e8s deux mois fait na\u00eetre une d\u00e9cision implicite derejet qui peut elle-m\u00eame \u00eatre d\u00e9f\u00e9r\u00e9e au tribunal administratif dans les deux mois suivants sapublication. Il en est de m\u00eame en cas de d\u00e9cision explicite de rejet.- soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Besan\u00e7on \u2014 30 rue CharlesNodier, 25000 Besan\u00e7on. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi d'un recours d\u00e9pos\u00e9 vial'application \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb, accessible par le site Internet www.telerecours.fr\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-02-25-00002 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral attribuant l'habilitation sanitaire au docteur v\u00e9t\u00e9rinaire Alexandre ERNST 15\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du\nTravail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des\nPopulations du Territoire de Belfort\n90-2026-02-25-00004\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des formateurs\nhabilit\u00e9s \u00e0 dispenser la formation et \u00e0 d\u00e9livrer\nl'attestation d'aptitude aux propri\u00e9taires de\nchiens de 1\u00e8re et de 2\u00e8me cat\u00e9gorie\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-02-25-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des formateurs habilit\u00e9s \u00e0 dispenser la formation et \u00e0 d\u00e9livrer l'attestation\nd'aptitude aux propri\u00e9taires de chiens de 1\u00e8re et de 2\u00e8me cat\u00e9gorie\n16\nPREFET Direction d\u00e9partementale deDU TERRITOIRE l'emploi, du travail, des solidarit\u00e9sDE BELFORT et de la protection des populationsLibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0fixant la liste des formateurs habilit\u00e9s \u00e0 dispenser la formation et \u00e0 d\u00e9livrerl'attestation d'aptitude aux propri\u00e9taires de chiens de 1\u00e8re et de 2\u00e8me cat\u00e9gorie\nLe Pr\u00e9fet du Territoire de BelfortChevalier de l'ordre national du m\u00e9rite\nVu la loi n\u00b02008-582 du 20 juin 2008 renfor\u00e7ant les mesures de pr\u00e9vention et de protection despersonnes contre les chiens dangereux ;Vu le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0 l'actiondes services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret n\u00b02009-376 du 1er avril 2009 relatif \u00e0 l'agr\u00e9ment des personnes habilit\u00e9es \u00e0 dispenser laformation pr\u00e9vue \u00e0 l'article L211-13-1 du code rural et au contenu de la formation ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 du 8 avril 2009 fixant les conditions du d\u00e9roulement de la formation requise pourl'obtention de l'attestation d'aptitude pr\u00e9vue \u00e0 l'article L211-13-1 du code rural ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 du 8 avril 2009 fixant les conditions de qualification et les capacit\u00e9s mat\u00e9rielles d'accueilrequises pour dispenser la formation et d\u00e9livrer l'attestation d'aptitude pr\u00e9vue \u00e0 l'article L211-13-1 ducode rural :Vu le d\u00e9cret du 6 novembre 2024 nommant M. Alain CHARRIER, Pr\u00e9fet du Territoire de Belfort;Vu l'arr\u00eat\u00e9 du Premier ministre et du ministre de l'int\u00e9rieur du 14 juin 2024 portant nomination deMonsieur Laurent CLAUDET en tant que directeur d\u00e9partemental de l'emploi, du travail, des solidarit\u00e9set de la protection des populations du Territoire de Belfort; |Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b090-2025-11-17-00001 du 17 novembre 2025 portant subd\u00e9l\u00e9gation de signature\u00e0 Monsieur J\u00e9r\u00f4me BEGUET, directeur d\u00e9partemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarit\u00e9s etde la protection des populations du Territoire de Belfort ;Sur proposition de Monsieur le Directeur d\u00e9partemental de l'emploi, du travail, des solidarit\u00e9s et de laprotection des populations du Territoire de Belfort ; |\nDirection d\u00e9partementale de l'emploi, du travail, des solidarit\u00e9s et de la protection des populations2, place de la R\u00e9volution Fran\u00e7aise - BP 90239 - 90004 BELFORT Cedex@ 03.84.21.98.50 1 ddetspp-sve@territoire-de-belfort.gouv.fr\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-02-25-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des formateurs habilit\u00e9s \u00e0 dispenser la formation et \u00e0 d\u00e9livrer l'attestation\nd'aptitude aux propri\u00e9taires de chiens de 1\u00e8re et de 2\u00e8me cat\u00e9gorie\n17\nArticle 1: Application\nArr\u00e9te\nLa liste des formateurs habilit\u00e9s \u00e0 dispenser la formation des propri\u00e9taires ou d\u00e9tenteurs de chiens de1\u00e8re et 2\u00e8me cat\u00e9gorie dans le Territoire de Belfort est fix\u00e9e comme suit :\nPr\u00e9nom -NomAdresseProfessionnelle\nSylvieDUCRET\nT\u00e9l\u00e9phoneDate devalidit\u00e9 del'habilitation22 A rued'Adelshoffen67300SCHILTIGHEIM06 62 76 9491\nPhilippeCUYNET\nIsabelleSZABO\nAlanCUYNET\nL'esprit chien1 impasse desMesli\u00e8res\nIsa'pets Services2 rue du MontMENARD70290 PLANCHERLES MINES\"\n90500 BEAUCOURT06 50 39 46 0716/12/2029\nDipl\u00f4me ou.qualification duformateur\n30/04/2026 Educateur canin\nMoniteurd'\u00e9ducationcanine (2\u00e8medegr\u00e9)\nAu domicile desdemandeurs\n1 impasse desMesli\u00e8res90500BEAUCOURT\nLieu de |d\u00e9livrance des |formations |\n|\n06 66 51 93 6917/11/2026 \u00c9ducateur canin\n7 L'esprit chien1 impasse desMesli\u00e9res90500 BEAUCOURT\nK\u00e9vin THIEBAUT:\nCaroleDECORSAIRE\nSARL Helly'Gance .BAT 1 LOCAL 3, 33rue nationale 59147GONDECOURT\nMENARD70290PLANCHER LESMINESet au domiciledes demandeurs1 impasse des\n06 19 34 34 01\n17 rue du stade68700 UFFHOLTZ| 06 60 35 14 86\nMonit t Mesli\u00e8res0661015548 | 15/05/2029 ener e| entraineur canin 90500BEAUCOURT\nFormateur de RUSSE7 ICIIE aes5/02/2031 | chiensa \u00c0 \u00e0 \u00e0 demandeurscat\u00e9goris\u00e9s\nFormateurde _ citecue et| AU domicile des20/02/2031 EDS. - | nan\u00e9eurecat\u00e9goris\u00e9s\n2 rue du Mont |\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-02-25-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des formateurs habilit\u00e9s \u00e0 dispenser la formation et \u00e0 d\u00e9livrer l'attestation\nd'aptitude aux propri\u00e9taires de chiens de 1\u00e8re et de 2\u00e8me cat\u00e9gorie\n18\nArticle 2: ModificationLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 abroge et remplace l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b090-2026-02-05-00003 du 5 f\u00e9vrier 2026.Article 3: Ex\u00e9cutionMonsieur le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de la Pr\u00e9fecture du Territoire de Belfort et Monsieur le Directeurd\u00e9partemental de l'emploi, du travail, des solidarit\u00e9s et de la protection des populations sont charg\u00e9s,chacun en ce qui le concerne de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des ActesAdministratifs de la Pr\u00e9fecture du Territoire de Belfort.\nFait \u00e0 Belfort, le 2 5 FEV. 2026\nPour le Pr\u00e9fet, et par d\u00e9l\u00e9gation,le directeur d\u00e9partemental adjoint,\nPa a Ls DerJ\u00e9r\u00f4me BEGUET\nD\u00e9lais et voies de recoursLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet, dans le d\u00e9lai de 2 mois \u00e0 compter de sa publication :- soit d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet du Territoire de Belfort ;- soit d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s de la ministre de l'Agriculture ;L'absence de r\u00e9ponse de l'administration apr\u00e8s deux mois fait na\u00eetre une d\u00e9cision implicite derejet qui peut elle-m\u00eame \u00eatre d\u00e9f\u00e9r\u00e9e au tribunal administratif dans les deux mois suivants sapublication. Il en est de m\u00eame en cas de d\u00e9cision explicite de rejet.- soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Besan\u00e7on \u2014 30 rue CharlesNodier, 25000 Besan\u00e7on. Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi d'un recours d\u00e9pos\u00e9 vial'application \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb, accessible par le site Internet www.telerecours.fr\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-02-25-00004 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des formateurs habilit\u00e9s \u00e0 dispenser la formation et \u00e0 d\u00e9livrer l'attestation\nd'aptitude aux propri\u00e9taires de chiens de 1\u00e8re et de 2\u00e8me cat\u00e9gorie\n19\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du\nTravail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des\nPopulations du Territoire de Belfort\n90-2026-02-24-00004\nR\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration d'un organisme de\nservices \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP\n937563369\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-02-24-00004 - R\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration d'un organisme de services \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP 937563369 20\nExPREFETDU TERRITOIREDE BELFORTLiberteEgalit\u00e9Friteruite\nDirection d\u00e9partementale de l'emploi, Belfort, le 24/02/2026du travail, des solidarit\u00e9s et de laprotection des populationsR\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9clarationd'un organisme de services \u00e0 la personneenregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP 937563369Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 \u00e0 L.7233-2, R.7232-16 \u00e0 R.7232-22, D.7231-1 etD.7233-\u00e0 D.7233-5;Vu la demande de d\u00e9claration d\u00e9pos\u00e9e par l'organisme Tifanie Bendiaf, le 05 f\u00e9vrier 2026, repr\u00e9sent\u00e9par Madame RETOURNARD Tifanie, sise 9 RUE JEAN DE LA FONTAINE 90000 BELFORT;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 90-2024-11-25-00025 du 25 novembre 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature \u00e0Monsieur Laurent CLAUDET, directeur d\u00e9partemental de la Direction D\u00e9partementale de l'Emploi, duTravail, des Solidarit\u00e9s et de la Protections des Populations du Territoire de Belfort ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 90-2025-11-17-00001 du 17 novembre 2025 portant subd\u00e9l\u00e9gation de signature\u00e0 des agents de la Direction D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protectionsdes Populations du Territoire de Belfort;Le Pr\u00e9fet du Territoire de Belfort et par d\u00e9l\u00e9gation, le directeur d\u00e9partemental de l'emploi, du travail,des solidarit\u00e9s et de la protection des populations du Territoire de Belfort,Constate :Qu'une d\u00e9claration d'activit\u00e9s de services \u00e0 la personne a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e aupr\u00e8s du service instructeur dela DDETSPP du Territoire de Belfort, le 05 f\u00e9vrier 2026 par Madame RETOURNARD Tifanie en qualit\u00e9 dedirigeant(e), pour l'organisme TIFANIE BENDIAF dont l'\u00e9tablissement principal est situ\u00e9 9 RUE JEAN DELA FONTAINE 90000 BELFORT et enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP 937563369 pour les activit\u00e9s suivantes :Mode d'intervention prestatairee Entretien de la maison et travaux m\u00e9nagersToute modification concernant les activit\u00e9s exerc\u00e9es devra faire l'objet d'une d\u00e9claration modificativepr\u00e9alable.Sous r\u00e9serve d'\u00eatre exerc\u00e9es \u00e0 titre exclusif (ou sous r\u00e9serve d'une comptabilit\u00e9 s\u00e9par\u00e9e pour lespersonnes morales dispens\u00e9es de cette condition), ces activit\u00e9s ouvrent droit au b\u00e9n\u00e9fice desdispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale dans lesconditions pr\u00e9vues par ces articles.Les effets de la d\u00e9claration courent \u00e0 compter du jour du d\u00e9p\u00f4t de la d\u00e9claration sous r\u00e9serve desdispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le pr\u00e9sent r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 n'est pas limit\u00e9 dans le temps.La d\u00e9claration a une port\u00e9e nationale.Le cas \u00e9ch\u00e9ant:En application des articles L.7232-1 et R.7232-1 \u00e0 R.7232-15, les activit\u00e9s n\u00e9cessitant un agr\u00e9ment (| del'article D.7231-1 du code du travail) n'ouvrent droit \u00e0 ces dispositions que si l'organisme a pr\u00e9alablement2 place de la R\u00e9volution Fran\u00e7aiseBP 90239-90004 BELFORT CedexT\u00e9l : 03.84.21.98.66M\u00e9l. : ddetspp-sap@territoire-de-belfort.gouv.frP\u00f4le insertion et entreprises @prefet90 www.territoire-de-belfort.gouv.fr @prefet_90\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-02-24-00004 - R\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration d'un organisme de services \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP 937563369 21\nLes effets de la d\u00e9claration courent \u00e0 compter du jour du d\u00e9p\u00f4t de la d\u00e9claration sous r\u00e9serve desdispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le pr\u00e9sent r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 n'est pas limit\u00e9 dans le temps.La d\u00e9claration a une port\u00e9e nationale.Le cas \u00e9ch\u00e9ant :En application des articles L.7232-1 et R.7232-1 \u00e0 R.7232-15, les activit\u00e9s n\u00e9cessitant un agr\u00e9ment (I del'article D.7231-1 du code du travail) n'ouvrent droit \u00e0 ces dispositions que si l'organisme apr\u00e9alablement obtenu l'agr\u00e9ment ou le renouvellement de cet agr\u00e9ment dans le ou les d\u00e9partement(s)d'exercice de ses activit\u00e9s.De m\u00eame, en application de l'article D.312-6-2 du code de l'action sociale et des familles, les activit\u00e9sn\u00e9cessitant une autorisation n'ouvrent droit \u00e0 ces dispositions que si l'organisme a pr\u00e9alablementobtenu l'autorisation ou le renouvellement de cette autorisation.L'enregistrement de la d\u00e9claration peut \u00eatre retir\u00e9 dans les conditions fix\u00e9es aux articles R.7232-20 \u00e0R.7232-22 du code du travail.Le pr\u00e9sent r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture du Territoire deBelfort.Le pr\u00e9sent r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 peut, \u00e0 compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8sservice instructeur du Territoire de Belfort ou d'un recours hi\u00e9rarchique adress\u00e9 au ministre charg\u00e9 del'\u00e9conomie - Direction g\u00e9n\u00e9rale des entreprises \u2014 sous-direction des services marchands, 61 BoulevardVincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.Il peut \u00e9galement faire l'objet d'un recours contentieux dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sanotification aupr\u00e8s du tribunal administratif de Besan\u00e7on - 30 rue Charles Nodier - 25044 Besan\u00e7oncedex 3.Le tribunal administratif peut aussi \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyen \u00bbaccessible sur le site internet http://mww.telerecours.fr/En cas de rejet du recours gracieux ou hi\u00e9rarchique ou en l'absence de r\u00e9ponse \u00e0 ce recours (rejetimplicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif de Besan\u00e7on peut \u00e9galement \u00eatreform\u00e9 contre la d\u00e9cision initiale dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de ce rejet.\nLe Pr\u00e9fet du Territoire de Belfort,Et par subd\u00e9l\u00e9g\u00e4tion,Le Directeur. d\u00e9partemental adjointEE de |:\n2 place de la R\u00e9volution Fran\u00e7aiseBP 90239-90004 BELFORT CedexT\u00e9l : 03.84.21.98.66M\u00e9l. : ddetspp-sap@territoire-de-belfort.gouv.frP\u00f4le insertion et entreprises @orefet90 www. territoire-de-belfort.gouv. fr @prefet_90\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-02-24-00004 - R\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration d'un organisme de services \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP 937563369 22\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du\nTravail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des\nPopulations du Territoire de Belfort\n90-2026-02-20-00004\nR\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration d'un organisme de\nservices \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP\n994709962\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-02-20-00004 - R\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration d'un organisme de services \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP 994709962 23\nPREFETDU TERRITOIREDE BELFORTLibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nDirection d\u00e9partementale de l'emploi, Belfort, le 20/02/2026du travail, des solidarit\u00e9s et de laprotection des populationsR\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9clarationd'un organisme de services \u00e0 la personneenregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP 994709962Vu le code du travail et notamment les articles L.7231-1 \u00e0 L.7233-2, R.7232-16 \u00e0 R.7232-22, D.7231-1 etD.7233-\u00e0 D.7233-5;Vu la demande de d\u00e9claration d\u00e9pos\u00e9e par l'organisme NADPOWER, le 04 d\u00e9cembre 2025, repr\u00e9sent\u00e9par Madame Nadia NACERI, sise 7 all\u00e9e Lucie Chini 90100 DELLE ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 90-2024-11-25-00025 du 25 novembre 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature aMonsieur Laurent CLAUDET, directeur d\u00e9partemental de la Direction D\u00e9partementale de l'Emploi, duTravail, des Solidarit\u00e9s et de la Protections des Populations du Territoire de Belfort ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 90-2025-11-17-00001 du 17 novembre 2025 portant subd\u00e9l\u00e9gation de signature\u00e0 des agents de la Direction D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protectionsdes Populations du Territoire de Belfort;Le Pr\u00e9fet du Territoire de Belfort et par d\u00e9l\u00e9gation, le directeur d\u00e9partemental de l'emploi, du travail,des solidarit\u00e9s et de la protection des populations du Territoire de Belfort,Constate :Qu'une d\u00e9claration d'activit\u00e9s de services \u00e0 la personne a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e aupr\u00e8s du service instructeur dela DDETSPP du Territoire de Belfort, le 04 d\u00e9cembre 2025 par Madame NACERI Nadia en qualit\u00e9 dedirigeant(e), pour l'organisme NADPOWER dont l'\u00e9tablissement principal est situ\u00e9 7 all\u00e9e Lucie Chini90100 DELLE et enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP 994709962 pour les activit\u00e9s suivantes :Mode d'intervention prestataire\u00a2 Entretien de la maison et travaux m\u00e9nagers* Travaux de petit bricolage* Petit travaux de jardinnage+ __ Collecte et livraison \u00e0 domicile de linge repass\u00e9Toute modification concernant les activit\u00e9s exerc\u00e9es devra faire l'objet d'une d\u00e9claration modificativepr\u00e9alable.Sous r\u00e9serve d'\u00eatre exerc\u00e9es \u00e0 titre exclusif (ou sous r\u00e9serve d'une comptabilit\u00e9 s\u00e9par\u00e9e pour lespersonnes morales dispens\u00e9es de cette condition), ces activit\u00e9s ouvrent droit au b\u00e9n\u00e9fice desdispositions des articles L. 7233-2 du code du travail et L.241-10 du code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale dans lesconditions pr\u00e9vues par ces articles.Les effets de la d\u00e9claration courent \u00e0 compter du jour du d\u00e9p\u00f4t de la d\u00e9claration sous r\u00e9serve desdispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le pr\u00e9sent r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 n'est pas limit\u00e9 dans le temps.La d\u00e9claration a une port\u00e9e nationale.2 place de la R\u00e9volution Fran\u00e7aiseBP 90239-90004 BELFORT CedexT\u00e9l : 03.84.21.98.66M\u00e9l. : ddetspp-sap@territoire-de-belfort.gouv.frP\u00f4le insertion et entreprises @prefet90 www.territoire-de-belfort.gouv.fr @prefet_90\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-02-20-00004 - R\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration d'un organisme de services \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP 994709962 24\nLes effets de la d\u00e9claration courent \u00e0 compter du jour du d\u00e9p\u00f4t de la d\u00e9claration sous r\u00e9serve desdispositions de l'article R.7232-18 du code du travail. Le pr\u00e9sent r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 n'est pas limit\u00e9 dans le temps.La d\u00e9claration a une port\u00e9e nationale.Le cas \u00e9ch\u00e9ant :En application des articles L.7232-1 et R.7232-1 \u00e0 R.7232-15, les activit\u00e9s n\u00e9cessitant un agr\u00e9ment (I del'article D.7231-1 du code du travail) n'ouvrent droit \u00e0 ces dispositions que si l'organisme apr\u00e9alablement obtenu l'agr\u00e9ment ou le renouvellement de cet agr\u00e9ment dans le ou les d\u00e9partement(s)d'exercice de ses activit\u00e9s.De m\u00eame, en application de l'article D.312-6-2 du code de l'action sociale et des familles, les activit\u00e9sn\u00e9cessitant une autorisation n'ouvrent droit \u00e0 ces dispositions que si l'organisme a pr\u00e9alablementobtenu l'autorisation ou le renouvellement de cette autorisation.L'enregistrement de la d\u00e9claration peut \u00eatre retir\u00e9 dans les conditions fix\u00e9es aux articles R.7232-20 \u00e0R.7232-22 du code du travail.Le pr\u00e9sent r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture du Territoire deBelfort.Le pr\u00e9sent r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 peut, \u00e0 compter de sa notification, faire l'objet d'un recours gracieux aupr\u00e8sservice instructeur du Territoire de Belfort ou d'un recours hi\u00e9rarchique adress\u00e9 au ministre charg\u00e9 del'\u00e9conomie - Direction g\u00e9n\u00e9rale des entreprises \u2014 sous-direction des services marchands, 61 BoulevardVincent Auriol, 75703 PARIS CEDEX 13.Il peut \u00e9galement faire l'objet d'un recours contentieux dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sanotification aupr\u00e8s du tribunal administratif de Besan\u00e7on - 30 rue Charles Nodier - 25044 Besan\u00e7oncedex 3.Le tribunal administratif peut aussi \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyen \u00bbaccessible sur le site internet http://mwwtelerecours.fr/En cas de rejet du recours gracieux ou hi\u00e9rarchique ou en l'absence de r\u00e9ponse \u00e0 ce recours (rejetimplicite), un recours contentieux devant le tribunal administratif de Besan\u00e7on peut \u00e9galement \u00eatreform\u00e9 contre la d\u00e9cision initiale dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de ce rejet.\nLe Pr\u00e9fet du Territoire de Belfort,Et par subd\u00e9l\u00e9gation,Le Directeur-d\u00e9partemental adjoint\nSt\u00e9phane ROCHE\n2 place de la R\u00e9volution Fran\u00e7aiseBP 90239-90004 BELFORT CedexT\u00e9l : 03.84.21.98.66M\u00e9l. : ddetspp-sap@territoire-de-belfort.gouv.frP\u00f4le insertion et entreprises @orefet20 www. territoire-de-belfort.gouv. fr @prefet_90\nDirection D\u00e9partementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarit\u00e9s et de la Protection des Populations du Territoire de Belfort -\n90-2026-02-20-00004 - R\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de d\u00e9claration d'un organisme de services \u00e0 la personne enregistr\u00e9 sous le N\u00b0 SAP 994709962 25\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort\n90-2026-02-24-00001\narr\u00eat\u00e9 portant cr\u00e9ation d'une CCOV pour la\ncommune de BELFORT_ELEC MUN26\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-24-00001 - arr\u00eat\u00e9 portant cr\u00e9ation d'une CCOV pour la commune de BELFORT_ELEC\nMUN26 26\nDirection de la citoyennet\u00e9 et de la l\u00e9galit\u00e9+ P\u00f4le des collectivit\u00e9s territorialesDU TERRITOIRE et de la d\u00e9mocratie localeDE BELFORT\nFraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 90-2026-portant cr\u00e9ation d'une commission de contr\u00f4le des op\u00e9rations de vote pour lacommune de BELFORT\nLe Pr\u00e9fet du Territoire de BelfortChevalier de l'ordre national du m\u00e9rite\nVu le Code \u00e9lectoral et notamment ses articles L. 85-1 et R. 93-1 \u00e0 R. 93-3;Vu le d\u00e9cret modifi\u00e9 n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisationet \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du 6 novembre 2024 portant nomination du pr\u00e9fet du Territoire de Belfort, MonsieurAlain CHARRIER;Vu le d\u00e9cret n\u00b02025-848 du 27 ao\u00fbt 2025, fixant la date de renouvellement des conseillersmunicipaux et communautaires, des conseillers de Paris et des conseillers m\u00e9tropolitains de Lyon,et portant convocation des \u00e9lecteurs ;Vu l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b090-2025-08-11-00002 du 11 ao\u00fbt 2025 portant d\u00e9l\u00e9gation de signature de MonsieurJean-Marie WENDLING sous-pr\u00e9fet, secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la Pr\u00e9fecture du Territoire-de-Belfort ;Vu l'ordonnance de d\u00e9signations du 20 novembre 2025 de Madame la Premi\u00e8re pr\u00e9sidente de laCour d'Appel de Besan\u00e7on ;Consid\u00e9rant que dans les communes de plus de 20 000 habitants, il est institu\u00e9 des commissionsde contr\u00f4le des op\u00e9rations de vote ;Sur proposition de Monsieur le sous-pr\u00e9fet, secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture du Territoire deBelfort;\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort1, rue Batholdi - BP 20249 90005 BELFORT Cedex& 03.84.571619/16.20 CA pref-elections@territoire-de-belfort.gouv.frwww.territoire-de-belfort.gouv.fr\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-24-00001 - arr\u00eat\u00e9 portant cr\u00e9ation d'une CCOV pour la commune de BELFORT_ELEC\nMUN26 27\nArr\u00e9te\nArticle 1:Conform\u00e9ment \u00e0 l'article L 85-1 du Code \u00e9lectoral, il est institu\u00e9 une commission de contr\u00f4le desop\u00e9rations de vote dans la commune de BELFORT \u00e0 l'occasion des \u00e9lections municipales etcommunautaires qui se d\u00e9rouleront les 15 et 22 mars 2026.\nArticle 2 :La commission de contr\u00f4le des op\u00e9rations de vote est charg\u00e9e de :+ __ v\u00e9rifier la r\u00e9gularit\u00e9 de la composition des bureaux de vote ainsi que celle des op\u00e9rationsde vote, de d\u00e9pouillement des bulletins et de d\u00e9nombrement des suffrages,* garantir aux \u00e9lecteurs ainsi qu'aux candidats ou listes en pr\u00e9sence le libre exercice de leursdroits.Son pr\u00e9sident, ses membres et ses d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s proc\u00e8dent \u00e0 tous contr\u00f4les et v\u00e9rifications utiles. IIsont acc\u00e8s \u00e0 tout moment aux bureaux de vote et peuvent exiger l'inscription de toutesobservations au proc\u00e8s-verbal, soit avant la proclamation des r\u00e9sultats du scrutin, soit apr\u00e8s.Le maire et les pr\u00e9sidents de bureau de vote sont tenus de fournir tous les renseignements et decommuniquer tous les documents n\u00e9cessaires \u00e0 l'exercice de cette mission.\nArticle 3 :La commission de contr\u00f4le des op\u00e9rations de vote dans la commune de BELFORT est compos\u00e9ecomme suit pour le 1\u00b0 et 2\u00b0 tour de scrutin :qualit\u00e9 membres titulaires membres suppl\u00e9antsPr\u00e9sident M. Jean-Philip GHNASSIA, M. J\u00e9r\u00e9mie MAIREL,Vice-pr\u00e9sident au tribunal judiciaire de Belfort Juge au tribunal judiciaire de BelfortAUdliAiFe de lustica Ma\u00eetre SyNie MARCON-CHOPARD, Ma\u00eetre David PRENAT,J Avocat au barreau de Belfort Batonnier de l'ordre des avocats de Belfortes FE Mme julie DEVILLE,PRIORI HONG A iin ech Chef du p\u00f4le des collectivit\u00e9s territorialespar le pr\u00e9fet Directeur de la citoyennet\u00e9 et de la l\u00e9galit\u00e9 et de la d\u00e9mocratie locale\nLe secr\u00e9tariat de la commission est assur\u00e9 par le fonctionnaire d\u00e9sign\u00e9 par le pr\u00e9fet.\nArticle 4 :La commission sera install\u00e9e \u00e0 la diligence de son pr\u00e9sident quatre jours au moins avant la date dupremier tour de scrutin. Elle se r\u00e9unira le lundi 2 mars 2026 \u00e0 14h30 en Pr\u00e9fecture, salle Mottet.Son si\u00e8ge est fix\u00e9 \u00e0 la Pr\u00e9fecture du Territoire de Belfort.\u00c0 l'issue de chaque tour de scrutin, la commission dresse, s'il y a lieu, un rapport qui est adress\u00e9 \u00e0la pr\u00e9fecture \u00e9tjoint au proc\u00e8s-verbal des op\u00e9rations de vote.\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-24-00001 - arr\u00eat\u00e9 portant cr\u00e9ation d'une CCOV pour la commune de BELFORT_ELEC\nMUN26 28\nArticle 5:La commission peut s'adjoindre des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s choisis parmi les \u00e9lecteurs du d\u00e9partement, dans lerespect des dispositions de l'article R. 93-3 du Code \u00e9lectoral.Article6 :Le sous-pr\u00e9fet, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture du Territoire de Belfort est charg\u00e9 del'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera notifi\u00e9 aux membres de la commission et au maire deBelfort, et qui sera publi\u00e9 au registre des actes administratifs des services de l'\u00c9tat du Territoire deBelfort.\nFait\u00e0 Belfort, le 2 4 FEV, 2026\nPour le pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gation,Le sous-pr\u00e9fet, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral,|Le hy,rahe WENDLING\nD\u00e9lais et voies de recoursLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet, dans le d\u00e9lai de 2 mois a compter de sa notification /publication :- soit d'un recours gracieux aupr\u00e8s du pr\u00e9fet du Territoire de Belfort ;- soit d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du ministre de l'Int\u00e9rieur ;L'absence de r\u00e9ponse de l'administration pendant deux mois fait na\u00eetre une d\u00e9cision implicite derejet qui peut elle-m\u00eame \u00eatre d\u00e9f\u00e9r\u00e9e au tribunal administratif dans les deux mois suivants sapublication. Il en est de m\u00eame en cas de d\u00e9cision explicite de rejet.- soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Besan\u00e7on. Le tribunaladministratif peut \u00eatre saisi d'un recours d\u00e9pos\u00e9 via l'application \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb,accessible par le site Internet www.telerecours.fr\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-24-00001 - arr\u00eat\u00e9 portant cr\u00e9ation d'une CCOV pour la commune de BELFORT_ELEC\nMUN26 29\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort\n90-2026-02-27-00006\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0\n\u00e9lire dans chaque commune du Territoire de\nBelfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 30\nDirection de la citoyennet\u00e9 et de la l\u00e9galit\u00e9\u2014 4 P\u00f4le des collectivit\u00e9s territorialesDU TERRITOIRE et de la d\u00e9mocratie localeDE BELFORTLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b090-2026-02-fixant la liste de candidats \u00e0 \u00e9lire pour chaque commune dans le d\u00e9partement duTerritoire de Belfort pour le 1\u00b0 tour de scrutin du 15 mars 2026pour les \u00e9lections municipales et communautaires\nLe Pr\u00e9fet du Territoire de BelfortChevalier de l'Ordre National du M\u00e9rite\nVu le Code \u00e9lectoral ;Vu la loi n\u00b02025-444 du 21 mai 2025 visant \u00e0 harmoniser le mode de scrutin aux \u00e9lectionsmunicipales afin de garantir la vitalit\u00e9 d\u00e9mocratique, la coh\u00e9sion municipale et la parit\u00e9;Vu le d\u00e9cret modifi\u00e9 n\u00b02004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisationet \u00e0 l'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;Vu le d\u00e9cret du 6 novembre 2024 portant nomination de Monsieur Alain CHARRIER, pr\u00e9fet duTerritoire de Belfort ;Vu le d\u00e9cret n\u00b02025-848 du 27 ao\u00fbt 2025, fixant la date de renouvellement des conseillersmunicipaux et communautaires, des conseillers de Paris et des conseillers m\u00e9tropolitains de Lyon,et portant convocation des \u00e9lecteurs ;Vu les d\u00e9clarations de candidatures enregistr\u00e9es en pr\u00e9fecture du 9 au 26 f\u00e9vrier 2026;Vu l'ordre r\u00e9sultant du tirage au sort effectu\u00e9 le 27 f\u00e9vrier 2026 pour l'attribution des panneauxd'affichages ;Sur proposition de Monsieur le sous-pr\u00e9fet, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture du Territoire deBelfort: Arr\u00eate\nArticle 1 :L'\u00e9tat des listes de candidats de chaque commune du Territoire de Belfort dans l'ordre issu dutirage au sort effectu\u00e9 le vendredi 27 f\u00e9vrier 2026 est annex\u00e9 au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort1, rue Batholdi - BP 20249 90005 BELFORT Cedex@ 03.84.571619/16.20 CA pref-elections@territoire-de-belfort.gouv.frwww.territoire-de-belfort.gouv.fr\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 31\nArticle 2:Le Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de la Pr\u00e9fecture du Territoire de Belfort et l'ensemble des maires dud\u00e9partement sont charg\u00e9s, chacun en ce qui les concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 quisera publi\u00e9 au registre des actes administratifs des services de l'\u00c9tat du Territoire de Belfort etnotifi\u00e9 dans chacune des communes du d\u00e9partement.\nFait\u00e0 Belfort, le 2 7 FEV. 2026\nLe Pr\u00e9fet,n\nAlain CHARRIER\nD\u00e9lais et voies de recoursLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet dans le d\u00e9lai de 2 mois \u00e0 compter de sa notification /publication :\u2014 soit d'un recours gracieux aupr\u00e8s du Pr\u00e9fet du Territoire de Belfort ;\u2014 soit d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du Ministre de l'Int\u00e9rieur;\u2014 soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Besan\u00e7on. Le tribunaladministratif peut \u00eatre saisi d'un recours d\u00e9pos\u00e9 via l'application \u00ab T\u00e9l\u00e9recours citoyens \u00bb,accessible par le site Internet www.telerecours.frL'absence de r\u00e9ponse de l'administration pendant deux mois fait na\u00eetre une d\u00e9cision implicite derejet qui peut elle-m\u00eame faire l'objet d'un recours contentieux aupr\u00e8s du tribunal administratifcomp\u00e9tent dans les deux mois suivants cette d\u00e9cision. Il en est de m\u00eame en cas de d\u00e9cisionexplicite de rejet.\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 32\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\n    Municipales 2026\n \nTour 1 - 15 mars 2026\n \n \nLISTE DES CANDIDATURES\n90 Territoire de Belfort \n1 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 33\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90001 - Andelnans\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 En action pour Andelnans\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. MAUFFREY Bernard OUI\n2 Mme AUBERT Pascale OUI\n3 M. COILLOT Yves\n4 Mme LAYAFI Myriam\n5 M. GUY Patrick\n6 Mme WASBAUER Carole\n7 M. PATTAROZZI Olivier\n8 Mme BIGI Marion\n9 M. GOURONNEC Alain\n10 Mme WEBER Nathalie\n11 M. BOSCH Laurent\n12 Mme BOLLE Ambre\n13 M. PETERSCHMITT David\n14 Mme LEQUEULX Aurelie\n15 M. DELANNOY Joffrey\n16 Mme GEHANT Valerie\n17 M. COUR Eric\n2 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 34\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90002 - Angeot\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 L'avenir ensemble\n1 M. LOUVET Thierry\n2 Mme OPPENDINGER C\u00e9line\n3 M. NAEGEL St\u00e9phane\n4 Mme TOMACKI Cosette\n5 M. CORTINOVIS Gilles\n6 Mme SANNA Josiane\n7 M. BAUWENS Didier\n8 Mme CORTINOVIS M\u00e9lanie\n9 M. GEROGE Adrien\n10 Mme FELBLINGER Annick\n11 M. MEUCCI David\n3 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 35\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90003 - Anjoutey\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Vivre ensemble \u00e0 Anjoutey\n1 M. BRINGARD Jean-Pierre\n2 Mme POUILLET Nathalie\n3 M. GARNIER R\u00e9gis\n4 Mme ANCEL St\u00e9phanie\n5 M. DOYEN Arnaud\n6 Mme BOURQUARDEZ Sandra\n7 M. GIROD C\u00e9dric\n8 Mme CANTARUTTI C\u00e9line\n9 M. ROY Christian\n10 Mme CLERC Marie-Pierre\n11 M. CHARRON Mickael\n12 Mme GRISEZ Sandrine\n13 M. MARLOT Lucas\n14 Mme SCHWEIZER Laura\n15 M. SCHNOEBELEN C\u00e9dric\n16 Mme VERGON Emmanuelle\n17 M. ECHEMANN Emmanuel\n4 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 36\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90004 - Argi\u00e9sans\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Argi\u00e9sans notre village\n1 M. LAUQUIN Roger\n2 Mme GUILLEMAIN Jeanne\n3 M. ALBRECHT Claude\n4 Mme ZAMOFING Mireille\n5 M. DOUHAIZENET Maxime\n6 Mme GASSER Claudine\n7 M. MARTIN Thierry\n8 Mme ROVEDA-BEKE St\u00e9phanie\n9 M. MILLOT Marc\n10 Mme BENOIT Marie-Pierre\n11 M. PAGEREY Jean-Pierre\n12 Mme CHAMBRELENT Emilie\n13 M. SANDOZ Bernard\n14 Mme SIBLOT Sylvie\n15 M. GROSS Gregory\n5 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 37\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90005 - Auxelles-Bas\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Pour dynamiser le village\n1 Mme VOISINET Mauricette\n2 M. WIEDERKEHR Julien\n3 Mme GALOVIC Patricia\n4 M. GROSCLAUDE Jean-Noelle\n5 Mme VOZNIAK Malvina\n6 M. CHAPUIS Clement\n7 Mme MARCHAND Ophelie\n8 M. VIMONT Christophe\n9 Mme WITTMANN Lena\n6 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 38\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 DEMAIN AUXELLES-BAS !\n1 M. GROSCLAUDE Jonathan\n2 Mme LACREUSE Odile\n3 M. LACREUSE Philippe\n4 Mme PELTIER R\u00e9gine\n5 M. DINTHEER Alain\n6 Mme MONIN Chantal\n7 M. PHILIPPE Adrian\n8 Mme BOURQUENEZ Sylvie\n9 M. OLECH Robert\n10 Mme GUYOT Elodie\n11 M. DARUT Geoffrey\n7 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90005 - Auxelles-Bas\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 39\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90006 - Auxelles-Haut\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 UN NOUVEL ELAN QUICHELOT\n1 M. GOEPFERT Alain\n2 Mme BLANC Amandine\n3 M. ABADIE Antoine\n4 Mme BESINGE Sandrine\n5 M. PY Jean-Charles\n6 Mme PICHON Ang\u00e9lique\n7 M. LACREUSE Julien\n8 Mme FONTAINE Sonia\n9 M. CHARD J\u00e9r\u00f4me\n8 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 40\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Auxelles-Haut, terre de liens\n1 Mme BRIE Elisabeth\n2 M. ZIEGLER Arnaud\n3 Mme DELMER Fanny\n4 M. PY Adrien\n5 Mme FENIX Salom\u00e9\n6 M. PELTIER Alexandre\n7 Mme GERVAIS Gwenha\u00eblle\n8 M. LEMA   MARINO Michael\n9 Mme DEKE Virginie\n10 M. DEGOUL Samuel\n11 Mme GUYENNET Lorette\n12 M. JOUQUEZ Antonin\n13 Mme DELORME Celine\n9 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90006 - Auxelles-Haut\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 41\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90007 - Banvillars\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 AGIR ENSEMBLE POUR BANVILLARS\n1 M. PATTE Thierry\n2 Mme CHATRON Nadia\n3 M. MUNIER Daniel\n4 Mme PASCUZZI Sylvie\n5 M. EHRET Thierry\n6 Mme BOURAS Monia\n7 M. ROY Pierre-Vincent\n8 Mme GOEPP Adeline\n9 M. HAININ Olivier\n10 Mme ZUMKELLER Aur\u00e9lie\n11 M. BAUDOUIN Christophe\n12 Mme BELMONTE Virginie\n13 M. ZISKA Alexandre\n10 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 42\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90008 - Bavilliers\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Bavilliers c'est vous\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. PRASSEL L\u00e9o OUI\n2 Mme PFAUWADEL Claire OUI\n3 M. TAPIE Yann\n4 Mme COLIN Marie-Pierre\n5 M. LAFOSSE Gregory\n6 Mme REINICHE Mireille\n7 M. BERTIN-DENYS Patrick\n8 Mme LIBOZ Emilie\n9 M. RODIER Jo\u00ebl\n10 Mme VIZINOT Corinne\n11 M. JEBBAR Abdelaziz\n12 Mme MOSCHENIN Audrey\n13 M. BOILEAU David OUI\n14 Mme BELUCHE Marie-Dominique OUI\n15 M. CAN Mehmet\n16 Mme BRICE-CORDIER C\u00e9cile\n17 M. VUILLEMARD Julien\n18 Mme VANNIER Sophie\n11 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 43\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n19 M. JARDORT Damien\n20 Mme V\u00c9JUX Virginie\n21 M. COURTOIS Christian\n22 Mme NIYOMUFAHSA Domitille\n23 M. OBRECHT Michel\n24 Mme SCHMITT Jacqueline\n25 M. BOURDICHON Didier\n26 Mme BOUDJEMAA Lylia\n27 M. ACKERMANN Pascal\n12 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90008 - Bavilliers\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 44\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 BAVILLIERS AVENIR\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. KOEBERLE Eric OUI\n2 Mme HAASZ-JUILLARD Josiane OUI\n3 M. GHARBI Slimane OUI\n4 Mme GRISOT S\u00e9verine\n5 M. JUHIN Micha\u00ebl\n6 Mme GONCALVES Evelyne\n7 M. BLUNTZER Mathieu\n8 Mme FINOT Sandrine OUI\n9 M. BARANTON Georges\n10 Mme JULAN Florence\n11 M. THOUVEREZ G\u00e9rard\n12 Mme LOERCHER Mich\u00e8le\n13 M. CETIN Mustafa\n14 Mme LATRECHE Jalila\n15 M. BOUILLET Jean-Paul\n16 Mme GRIMAULT Claire\n17 M. BECKER Jean\n18 Mme FAIVRE Daisy\n19 M. BOVIGNY Emmanuel\n20 Mme PEDROSI Danielle\n21 M. CENEDA Pascal\n22 Mme PLASSAIS Virginie\n13 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90008 - Bavilliers\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 45\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n23 M. HANRIOT Laurent\n24 Mme SUTTER Marie\n25 M. MARMET Jean\n26 Mme BEDON Isabelle\n27 M. GONCALVES Jos\u00e9\n28 Mme CUREL Jenny\n29 M. MOSSMANN Lionel\n14 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90008 - Bavilliers\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 46\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90009 - Beaucourt\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 BEAUCOURT PLUS FORT !\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. BIETRY Thomas OUI\n2 Mme MONNIER-VON AESCH Ana\u00efs OUI\n3 M. COURGEY Gilles OUI\n4 Mme CLAYEUX Catherine OUI\n5 M. HAMLIL Hamid OUI\n6 Mme HOUDELAT-LECOMTE Peggy OUI\n7 M. MANGIN Eric OUI\n8 Mme MARTIN V\u00e9ronique\n9 M. COURTOT Francis\n10 Mme ERNST Caroline OUI\n11 M. BRUEY Fran\u00e7ois OUI\n12 Mme REY Virginie OUI\n13 M. FISCHER Charles OUI\n14 Mme GIRARDOT Christine\n15 M. DEFACHE Ga\u00ebl\n16 Mme DELFILS B\u00e9atrice\n17 M. VERNIER Jacques\n18 Mme SAGEAUX La\u00ebtitia\n15 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 47\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n19 M. DEBROSSE Emilien\n20 Mme PAPPALARDO Sandra\n21 M. MILLIOT Daniel\n22 Mme MASSON Pauline\n23 M. ZARIFI Noah\n24 Mme CHAVANNE Chantal\n25 M. CORNUOT Jean-Claude\n26 Mme BESSE Josette\n27 M. FERHATI Karime\n28 Mme PERRIN G\u00e9raldine\n29 M. FRAU Pierre-Alain\n16 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90009 - Beaucourt\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 48\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90010 - Belfort\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Tous ensemble pour Belfort\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. MESLOT Damien OUI\n2 Mme BOVET ZARETTI Corinne OUI\n3 M. BOUCARD Ian OUI\n4 Mme KETFI-CHARIF Loubna OUI\n5 M. LE VOILLEMIN Gautier OUI\n6 Mme DORIAN Marianne OUI\n7 M. ZIANE Nasreddine OUI\n8 Mme IVOL Marie-H\u00e9l\u00e8ne OUI\n9 M. VIVOT S\u00e9bastien OUI\n10 Mme HORLACHER Rachel OUI\n11 M. HERZOG Jean-Marie OUI\n12 Mme STABILE Marie OUI\n13 M. KNEIP Tony OUI\n14 Mme CASTALDI Corinne OUI\n15 M. ROVIGO Marc OUI\n16 Mme AUTHIER Charl\u00e8ne OUI\n17 M. CREEL Robert OUI\n18 Mme KARAKYRIOU Eirini OUI\n17 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 49\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n19 M. MICHEL Brice OUI\n20 Mme EINHORN Christiane OUI\n21 M. PATAILLOT Gr\u00e9gory OUI\n22 Mme BOUDEVIN Nathalie OUI\n23 M. LEGROS Philippe OUI\n24 Mme CALOPRISCO Evelyne OUI\n25 M. HOARAU Benjamin OUI\n26 Mme JESUS Sophie OUI\n27 M. BOUSBAINE Farid OUI\n28 Mme THARIN Marie-Anne OUI\n29 M. BLOCH Olivier OUI\n30 Mme VOISIN Constance OUI\n31 M. KILICPARLAR Bulent OUI\n32 Mme TERRAL Zine OUI\n33 M. DESHAYES Samuel OUI\n34 Mme CONAT Pauline OUI\n35 M. BRUNOIS Florian OUI\n36 Mme ARNAUD Valerye OUI\n37 M. ANTOINE Victor OUI\n38 Mme GRAB Genevi\u00e8ve OUI\n39 M. BOURQUIN Maxime\n40 Mme CHIPEAUX Dominique\n41 M. GINDRE Serge\n42 Mme LHOMET Marie-Lise\n43 M. GRADELER Alain\n18 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90010 - Belfort\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 50\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 TOUS BELFORTAINS - LISTE D'UNION DE LA GAUCHE REPUBLICAINE, DEMOCRATE ET ECOLOGISTE\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. FAUDOT Bastien OUI\n2 Mme BELORGEY Marie-Eve OUI\n3 M. MOULOU Matthieu OUI\n4 Mme CLAVEQUIN Maude OUI\n5 M. CHIPOT Thierry OUI\n6 Mme MEGHRICHE Nagia OUI\n7 M. FEUILLET Laurent OUI\n8 Mme SCHALK Santa OUI\n9 M. SCHWALM Vivien OUI\n10 Mme CRAVE Nathalie OUI\n11 M. LETAILLEUR Alain OUI\n12 Mme GREVILLOT Nathalie OUI\n13 M. GUEMAZI Selim OUI\n14 Mme GALLIEN Francine OUI\n15 M. ZIANE Cl\u00e9ment OUI\n16 Mme DAERON Martine OUI\n17 M. NAAS Philippe OUI\n18 Mme DREYFUS-SCHMIDT Stephanie OUI\n19 M. RADID Redallah OUI\n20 Mme CHOLEY Aurelie OUI\n21 M. WACK Maxime OUI\n22 Mme LAIBE Claire OUI\n19 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90010 - Belfort\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 51\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n23 M. CHIPOT Hugues OUI\n24 Mme DANTHON Nadine OUI\n25 M. GLON-VILLENEUVE Jean-Michel OUI\n26 Mme BENIER Natacha OUI\n27 M. MARTINET Frederic OUI\n28 Mme SCHMITT Tifaine OUI\n29 M. CHASSAING Joel OUI\n30 Mme ABBANI Jenna OUI\n31 M. VERT Christian OUI\n32 Mme CHEMLA Manon OUI\n33 M. ROY Eric OUI\n34 Mme RAYMOND Nathalie OUI\n35 M. GILLET Allan OUI\n36 Mme DRIDECHE Salima OUI\n37 M. CREUSOT Pascal OUI\n38 Mme HAASZ-JULLARD Maryse OUI\n39 M. JACQUEMIN Jean-Marc\n40 Mme DA COL Noelle\n41 M. REVEL Patrick\n42 Mme ROTH Danielle\n43 M. GEHANT Emile\n20 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90010 - Belfort\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 52\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n3 Lutte ouvri\u00e8re - Le camp des travailleurs\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. PHEULPIN Jean-Marie OUI\n2 Mme PETITOT Christiane OUI\n3 M. ROUILLON Daniel OUI\n4 Mme LACAILLE Eliane OUI\n5 M. LHEUREUX Jean OUI\n6 Mme VAGO Gabrielle OUI\n7 M. DOLLE No\u00ebl OUI\n8 Mme RAVA Laure OUI\n9 M. LAHMAR Cheikh OUI\n10 Mme DAFRI Myriam OUI\n11 M. MEYRIGNAC--DUFAYS Jules OUI\n12 Mme MOUREAUX Fanny OUI\n13 M. BOULEDJOUIDJA Ilian OUI\n14 Mme CRAVE Marie-Christine OUI\n15 M. CUZIN Philippe OUI\n16 Mme HATMI Jamila OUI\n17 M. CAMOZZI Guy OUI\n18 Mme URBANSKI Justine OUI\n19 M. HADDADOU Abderrezak OUI\n20 Mme LEGER Dominique OUI\n21 M. WELE Oumar OUI\n22 Mme HENNEGRAVE Alice OUI\n21 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90010 - Belfort\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 53\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n23 M. EUGSTER Jean-Claude OUI\n24 Mme CADELLI Sol\u00e8ne OUI\n25 M. DOLLE Emanuel OUI\n26 Mme HADJICI Senoussia OUI\n27 M. ROUVRE Antoine OUI\n28 Mme LHEUREUX Claudine OUI\n29 M. DESHAYES Jean Luc OUI\n30 Mme PHEULPIN Claire OUI\n31 M. DUCHESNE Aur\u00e9lien OUI\n32 Mme CUZIN Martine OUI\n33 M. MAIGNE Fran\u00e7ois OUI\n34 Mme BOUDI Malika OUI\n35 M. VUILLEMIN Alain OUI\n36 Mme MENGEARD Catherine OUI\n37 M. SIMONY Yohan OUI\n38 Mme UVA Rita OUI\n39 M. BOUILLON Patrice\n40 Mme DUVERNOY Annik\n41 M. THIESSARD Ren\u00e9\n42 Mme LALLEMAND S\u00e9verine\n43 M. HATMI Omar\n44 Mme RAGUENET Aur\u00e9lia\n45 M. BELOT G\u00e9rard\n22 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90010 - Belfort\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 54\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n4 Une identit\u00e9 pour Belfort\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. SOUSTELLE Christophe OUI\n2 Mme SCALET Priscillia OUI\n3 M. BIGOT Guillaume OUI\n4 Mme CARNICER Sophie OUI\n5 M. GARGIONI Marc OUI\n6 Mme CHAPUT Deborah OUI\n7 M. FORESTIER Patrick OUI\n8 Mme FRITZ Sara OUI\n9 M. DIAS Gregory OUI\n10 Mme CASTALDO Anna OUI\n11 M. DECOMBLE Valentin OUI\n12 Mme EVALET Fabienne OUI\n13 M. FERRALI Xavier OUI\n14 Mme GUERIN Anne OUI\n15 M. DIOT R\u00e9gis OUI\n16 Mme ARDON Christelle OUI\n17 M. RENAUDIN Tommi OUI\n18 Mme DEPOIRE Sylvie OUI\n19 M. FREUND Dominique OUI\n20 Mme ANTOINE Magali OUI\n21 M. DELANNE Loic OUI\n22 Mme KIRAZIAN Suzanne OUI\n23 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90010 - Belfort\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 55\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n23 M. SION Fr\u00e9d\u00e9ric OUI\n24 Mme JOURD'HEUIL L\u00e9a OUI\n25 M. BOULAN Christophe OUI\n26 Mme COUPIN Laurence OUI\n27 M. JEANNOT Dominique OUI\n28 Mme TREMBLAYE Bernadette OUI\n29 M. DEMANGEOT Anthony OUI\n30 Mme KOLAILAKOV Yona OUI\n31 M. READO Olivier OUI\n32 Mme ANTOINE Raymonde OUI\n33 M. KOEHL Christophe OUI\n34 Mme KNOPF Colette OUI\n35 M. BLANCHET Nicolas OUI\n36 Mme MIDEY Bernadette OUI\n37 M. PEDRO Damien OUI\n38 Mme BAHITI Edlira OUI\n39 M. DONADELLI Maurizio\n40 Mme DAUDENTHUN Marie\n41 M. COLLINO Jean-Michel\n42 Mme BUCHWALDER Josiane\n43 M. REMY Alexis\n24 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90010 - Belfort\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 56\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n5 Belfort avec vous\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. CHAUCHE Florian OUI\n2 Mme THANNEUR Murielle OUI\n3 M. TRAPP Karel OUI\n4 Mme PREUILH-CHOULIER Val\u00e9rie OUI\n5 M. VANITOU Lucas OUI\n6 Mme HAMARD Juliette OUI\n7 M. MOUNTASSIR Zakaria OUI\n8 Mme BESANCON Lise OUI\n9 M. CHEVALIER Bertrand OUI\n10 Mme REGNAUD Mathilde OUI\n11 M. ONAY Emin OUI\n12 Mme BOUBEKEUR Lynda OUI\n13 M. PAGANI Florent OUI\n14 Mme BAULAY Annie OUI\n15 M. MAHMOUD Driss OUI\n16 Mme BOURCHICHE Scheherazade OUI\n17 M. BERGER Jean-Luc OUI\n18 Mme JOUQUEZ Edith OUI\n19 M. BESSOT Jean-Claude OUI\n20 Mme DEWIT Caroline OUI\n21 M. GIGANTE Sylvain OUI\n22 Mme AOURAG Amel OUI\n25 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90010 - Belfort\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 57\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n23 M. BERTRAND Daniel OUI\n24 Mme PETER Myriam OUI\n25 M. VIOLET Philippe OUI\n26 Mme CHAUMET Paule OUI\n27 M. BOLOT Eliot OUI\n28 Mme MARCHAL Maud OUI\n29 M. ROMANUS-LIRAUD Olympe OUI\n30 Mme LIETARD Nadine OUI\n31 M. LIBAI Fred\u00e9ric OUI\n32 Mme SIMON-ANGEVELLE V\u00e9ronique OUI\n33 M. TISSERAND Paul OUI\n34 Mme CHARAF Sarah OUI\n35 M. SALLOT Bruno OUI\n36 Mme MARCEAUX Brigitte OUI\n37 M. DAGUET Alain OUI\n38 Mme FORGERIT Anne OUI\n39 M. MERIMECHE Karim\n40 Mme TERNANT Muriel\n41 M. SCHMITT Ren\u00e9\n42 Mme GUILLAUME Rachel\n43 M. IBER Matthias\n44 Mme GREIF Michelle\n45 M. ELOUAFI Abdellah\n26 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90010 - Belfort\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 58\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n6 Un avenir pour Belfort\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. GRUDLER Christophe OUI\n2 Mme MANGE V\u00e9ronique OUI\n3 M. JACQUEMIN St\u00e9phane OUI\n4 Mme GIRARD Cindy OUI\n5 M. MESSIN Jean-Christophe OUI\n6 Mme VALENTIN Nicole OUI\n7 M. VOLA Yves OUI\n8 Mme HAMAIDI Atika OUI\n9 M. KHALAF Esfandyar OUI\n10 Mme MECENERO Marine OUI\n11 M. SAHIN Mustafa OUI\n12 Mme BARES Nathalie OUI\n13 M. RIGAULT Gilles OUI\n14 Mme RINGENBACH C\u00e9line OUI\n15 M. MAHMOUDI Ali OUI\n16 Mme RINGOT Chrystele OUI\n17 M. ROUSSELET Renaud OUI\n18 Mme LANG-GARTNER Isabelle OUI\n19 M. FONTANEL Gilles OUI\n20 Mme DUFFNER Nathalie OUI\n21 M. FLEURY Michel OUI\n22 Mme GAMMA Chantal OUI\n27 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90010 - Belfort\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 59\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n23 M. SONET Fabrice OUI\n24 Mme FRANCOIS Martine OUI\n25 M. CUQUEMELLE Bernard OUI\n26 Mme JEROME L\u00e9a OUI\n27 M. SUBIGER Romain OUI\n28 Mme GIACOMONI Marie-Catherine OUI\n29 M. RINGENBACH Jean-Paul OUI\n30 Mme GUYEZ Sophie OUI\n31 M. JOSEPH-HENRI Yvon OUI\n32 Mme KEPKA Cristobalina OUI\n33 M. MULLER Bastien OUI\n34 Mme RUFFIO Vanessa OUI\n35 M. CACCAMO Vincenzo OUI\n36 Mme GAXATTE-LEPRON Lise OUI\n37 M. MAHMOUDI Fatah OUI\n38 Mme ARIA Laurence OUI\n39 M. VERDANT Daniel\n40 Mme TOURDOT Patricia\n41 M. GIRARD Thomas\n42 Mme TEKLER Gis\u00e8le\n43 M. GRUDLER Thiebaud\n44 Mme MANGE Janelle\n45 M. MESSIN Richard\n28 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90010 - Belfort\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 60\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90011 - Bermont\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Bermont Demain\n1 M. GROSJEAN Pascal\n2 Mme DIEMER Estelle\n3 M. MARTIN Bruno\n4 Mme DEVAUX Bernadette\n5 M. PETITE Patrice\n6 Mme MOREL Lolita\n7 M. JEAMBRUN Gilles\n8 Mme PAVERNE Valerie\n9 M. BRUGNONI Pierre\n10 Mme SIMONIN Mil\u00e8ne\n11 M. COURTOT Alexandre\n12 Mme COURTOT Anne-Laure\n13 M. SCHERRER Jean-Michel\n29 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 61\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90012 - Bessoncourt\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Bessoncourt, notre village, notre avenir\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. BESANCON Thierry OUI\n2 Mme LUDWIG Carole\n3 M. ARRIGHI Pascal\n4 Mme HECKEL Nicole OUI\n5 M. NGUYEN DAI Luc\n6 Mme ROBERT C\u00e9cile\n7 M. HARDOUIN Yves\n8 Mme MIROUSSET Marguerite\n9 M. SCHEUBEL Baptiste\n10 Mme VU Brigitte\n11 M. BLONDE Michel\n12 Mme POLLIEN Nathalie\n13 M. GASPARD Sebastien\n14 Mme GUENAT Pauline\n15 M. MAILLARD Maxime\n16 Mme WALTER Doriane\n17 M. HENRIEY Sylvain\n30 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 62\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90013 - Bethonvilliers\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 BETHONVILLIERS, CONSTRUISONS LE ENSEMBLE\n1 M. VUILLEMARD-JUNG Hugo\n2 Mme BELAIN Jackie\n3 M. FIORI Martial\n4 Mme STEIMETZ Isabelle\n5 M. WALGER Christian\n6 Mme KOLLER Audrey\n7 M. CHAMPENOIS S\u00e9bastien\n8 Mme TAMBY-EGGENSPILLER Sandra\n9 M. PFEIFFER Joel\n10 Mme SETTE Brigitte\n11 M. LEMERCIER C\u00e9lian\n31 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 63\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 ENSEMBLE POUR BETHONVILLIERS\n1 M. TRITTER Alain\n2 Mme ZIEGLER Pascale\n3 M. TRAVERSIER Johan\n4 Mme MAT Cynthia\n5 M. THURIOT Micka\u00ebl\n6 Mme LIBLIN Francine\n7 M. NUSBAUMER Pascal\n8 Mme TROUSSELOT Marjorie\n9 M. MEUNIER Patrice\n10 Mme SCHINDLER Martine\n11 M. GIRARDOT Marcel\n32 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90013 - Bethonvilliers\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 64\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90014 - Boron\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 BORON CAP 2032\n1 M. TRELA Dominique\n2 Mme SALOMON Mich\u00e8le\n3 M. COURTOT Pierre\n4 Mme ZANINI Elizabete\n5 M. PIANZI Jean-Luc\n6 Mme BOUAROUDJ Djouher\n7 M. ZAUGG Emmanuel\n8 Mme MOSER Laura\n9 M. HERMETET Jean-Fran\u00e7ois\n10 Mme MUDRY Emilie\n11 M. HAMBERT Ren\u00e9\n12 Mme GUITTARD Brigitte\n13 M. TERRASSON Joran\n33 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 65\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90015 - Botans\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Avan\u00e7ons ensemble\n1 Mme FRIEZ Marie-Laure\n2 M. BLANC Fr\u00e9d\u00e9ric\n3 Mme HENRY S\u00e9verine\n4 M. THOMAS Alex\n5 Mme BALLARE Marie-No\u00eblle\n6 M. WEISS Denis\n7 Mme AUBRY B\u00e9atrice\n8 M. KADOURI Mohamed\n9 Mme CHOPARD Juliana\n10 M. DIOGUARDI Fran\u00e7ois\n11 Mme PIGUET B\u00e9n\u00e9dicte\n34 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 66\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90016 - Bourg-sous-Ch\u00e2telet\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Pour qu'il fasse toujours bon vivre \u00e0 Bourg\n1 M. NAWROT Armand\n2 Mme DEPORTE Christine\n3 M. ROSS\u00c9 Jean-Loup\n4 Mme LARDIER Sylvie\n5 M. VERARD Michel\n6 Mme GILLET-BLANC Elisabeth\n7 M. PIEMONTESE S\u00e9bastien\n8 Mme TESTA Fabienne\n9 M. BLANCHET Jean-Fran\u00e7ois\n10 Mme BOUAZI Audrey\n11 M. SALMERON Cyril\n35 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 67\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90017 - Bourogne\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 BIEN VIVRE A BOUROGNE\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. GUARDIA Baptiste OUI\n2 Mme SANGLARD Genevi\u00e8ve\n3 M. CORTI Robert\n4 Mme ZARAGOZA Odile\n5 M. BASSI Jean-Michel\n6 Mme POUX Sandrine OUI\n7 M. ANDRE Philippe\n8 Mme MEIER Carol\n9 M. HENRIOT Mehdi\n10 Mme EICH Celestine\n11 M. ROLIN J\u00e9r\u00e9mie\n12 Mme OGIER C\u00e9line\n13 M. PAQUIT Philippe\n14 Mme MALNATI Jo\u00eblle\n15 M. ROLLAND Cyrille\n16 Mme LOPEZ Corinne\n17 M. BAUDIN Fran\u00e7ois\n18 Mme DEMAIMAY Sylviane\n36 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 68\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n19 M. MALNATI C\u00e9dric\n20 Mme NARDIN Dominique\n21 M. SCHAINQUELIN Jean-Pierre Fran\u00e7ois\n37 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90017 - Bourogne\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 69\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Bourogne, ensemble pour l'avenir\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. CHAMAGNE Didier OUI\n2 Mme HOFF Sabine OUI\n3 M. SIGNE Patrick\n4 Mme VIATTE Marie-Laure\n5 M. HUMAIR Alain\n6 Mme RIGARD Gaelle\n7 M. GOBETTI Bernard\n8 Mme HENNESSY Fiona Michelle\n9 M. CRELIER R\u00e9gis\n10 Mme BONZANI Blandine\n11 M. PLUMELEUR Florian\n12 Mme RANDAUT Dani\u00e8le Ren\u00e9e\n13 M. PILLIOT Maxime\n14 Mme PERNOT LAHEURTE Laurence\n15 M. BULET Luc\n16 Mme MOTTNER Juliette\n17 M. MARI Etienne\n18 Mme LOUIS-SIGAUD Gaelle\n19 M. VON BANCK Patrick Joseph\n38 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90017 - Bourogne\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 70\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90018 - Brebotte\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Ensemble pour Brebotte\n1 M. VALLAT Pierre\n2 Mme SABATIER Chlo\u00e9\n3 M. BAGUEREY Fabien\n4 Mme GROSDIDIER Maggy\n5 M. LHERMITTE Patrick\n6 Mme BOUNIOL-EHRET Martine\n7 M. BOURQUARD Jonathan\n8 Mme SEGUI Marie-No\u00eblle\n9 M. VALLAT Alex\n10 Mme CLERGET C\u00e9line\n11 M. BIOJOUT Alix\n12 Mme DARMIGNY Aur\u00e9lie\n13 M. SCALAMANDRE Carlo\n39 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 71\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90019 - Bretagne\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Bretagne continuons ensemble\n1 M. FREARD Vincent\n2 Mme LAMARE Gis\u00e8le\n3 M. SCHIBCH Pierre\n4 Mme WARTELLE V\u00e9ronique\n5 M. MARINELLI Jean-Claude Antoine\n6 Mme MOUREAUX Cynthia\n7 M. JEANDIN Francis\n8 Mme VALENTIN J\u00e9sabelle\n9 M. FERNEZ Claude\n10 Mme MAQUIN Martine\n11 M. MANCILLA Lionel\n40 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 72\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90020 - Buc\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Ensemble pour Buc\n1 M. SACKSTEDER Didier\n2 Mme PETEY Edith\n3 M. PETEY Thibaud\n4 Mme KUPCZAK Candy\n5 M. FEGELE Damien\n6 Mme PREVOT Val\u00e9rie\n7 M. GAIFFE Fabrice\n8 Mme RAIGNAULT Alexia\n9 M. SOYER Pierre-Alain\n10 Mme ROLLIN Genevi\u00e8ve\n11 M. WIAND Herv\u00e9\n41 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 73\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90021 - Charmois\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 CHARMOIS DYNAMIQUE\n1 M. PLUMELEUR Julien\n2 Mme TIZIANI Corinne\n3 M. BOURQUIN Jean-Luc\n4 Mme FAIVRE St\u00e9phanie\n5 M. PLUMELEUR Laurent\n6 Mme GROSCLAUDE Ang\u00e9lique\n7 M. DESVERNOIS Nicolas\n8 Mme PREVOT Marie-Odile\n9 M. CONSTANTIN Nicolas\n10 Mme MAZZOLA Corentine\n11 M. DACLIN Nicolas\n42 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 74\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90022 - Ch\u00e2tenois-les-Forges\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Proches de vous, fiers de Ch\u00e2tenois-les-Forges\nCandidat au conseil communautaire\n1 Mme BAILLIF Marie-Jos\u00e9e OUI\n2 M. BOUQUET Florian OUI\n3 Mme GROSJEAN C\u00e9line OUI\n4 M. LUTHY Damien\n5 Mme BREUX Pauline\n6 M. WINISZEWSKI Patrice\n7 Mme DECREUSE Emelylne\n8 M. GROSJEAN Thibaut\n9 Mme PEROLLA Laetitia\n10 M. GROSJEAN Denis\n11 Mme MELNYK C\u00e9line\n12 M. GRILLON Fabien\n13 Mme MAIRE Marie-Nadine\n14 M. VAUTHIER Lionnel\n15 Mme GIGANDET Doris\n16 M. WELKLEN Marc\n17 Mme LAMBERT Aline\n18 M. RINGER Thierry\n43 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 75\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n19 Mme SANTUCCI-JOSSE Sylvie\n20 M. GUIDOLIN Victor\n21 Mme DUPONT Amandine\n22 M. LEDRAPIER Christophe\n23 Mme CAPPELLI Eliane\n24 M. FORESTIER Jean-Luc\n25 Mme THELLIER Claire\n44 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90022 - Ch\u00e2tenois-les-Forges\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 76\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Avec vous, pour construire demain\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. LACHAIZE Lionel OUI\n2 Mme HURTH Florence OUI\n3 M. LOEBY Alain OUI\n4 Mme SIEDEL Christine\n5 M. MUESSER Bernard\n6 Mme CURTI Laura Patricia\n7 M. COURBERAND Christophe\n8 Mme CAVAZZONI Aur\u00e9lie Suzanne\n9 M. MICHELAT Pascal\n10 Mme PERKOVIC Slavica\n11 M. BEDNARCZYK Philipe\n12 Mme PEKAS Maria\n13 M. DROIT Andr\u00e9\n14 Mme SCHMITT Agn\u00e8s Alice Ang\u00e8le\n15 M. MENIGOZ Eric\n16 Mme ALONSO VALENSIA Marie Dolor\u00e8s\n17 M. JOYEUX Cyrille\n18 Mme LAMIELLE Marie-Ange Marthe\n19 M. GABETE Gr\u00e9gory\n20 Mme MENIGOZ Pascale\n21 M. INVERNIZZI Pascal Jean Chares\n22 Mme GIRARD Patricia\n45 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90022 - Ch\u00e2tenois-les-Forges\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 77\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n23 M. NORMAND Guillaume\n24 Mme MILLOT Danielle\n25 M. TEKIN Mehmet\n46 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90022 - Ch\u00e2tenois-les-Forges\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 78\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90023 - Chaux\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Chaux, un village qui avance\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. DEVILLONI Jean-Luc OUI\n2 Mme LABEUCHE Pacale OUI\n3 M. CHIPAUX Jacky OUI\n4 Mme COURGET Aurore\n5 M. MARIE Jean-Charles\n6 Mme BONVALOT Audrey\n7 M. DUPONT Jean-Michel\n8 Mme THIRION Sandrine\n9 M. FAIVRE Louis\n10 Mme MONNIER Severine\n11 M. HENNEQUIN Laurent\n12 Mme GAUTIER St\u00e9phanie\n13 M. RIO Eric\n14 Mme GORCE Myriam\n15 M. CHIPAUX Fr\u00e9deric\n16 Mme BOUERY M\u00e9lanie\n17 M. BEGOT Frederic\n47 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 79\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90024 - Chavanatte\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Chavanatte 2026 une \u00e9quipe pour notre village\n1 Mme DINET Monique\n2 M. DIETRICH J\u00e9r\u00f4me\n3 Mme GUERRE Eliane\n4 M. TINNES Julien\n5 Mme WADEL Aline\n6 M. LIODON Robert\n7 Mme CARRARA Am\u00e9lie\n8 M. VIRON Gilbert\n9 Mme TAILLARD Dulce\n10 M. CARRARA Nicolas\n11 Mme BONMARCHAND Fabienne\n48 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 80\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90025 - Chavannes-les-Grands\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Ensemble pour Chavannes-les-Grands\n1 M. WERSINGER Fr\u00e9d\u00e9ric\n2 Mme LABOUE Danielle\n3 M. STUTZ Adrien\n4 Mme DELAITRE Justine\n5 M. COLIN Ren\u00e9\n6 Mme GONDELBERT Cindy\n7 M. ECOFFET Matthieu\n8 Mme MICHEL Sophie\n9 M. VOELIN Gille\n10 Mme DREYER Estelle\n11 M. VALLET Pascal\n49 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 81\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90026 - Ch\u00e8vremont\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Ch\u00e8vremont dynamique et proche de vous\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. HEIDET Jean-Daniel OUI\n2 Mme FREMY Maria OUI\n3 M. PACAUD Pierre\n4 Mme CESCA M\u00e9lanie\n5 M. VAGNEY Fabrice\n6 Mme TAVERNIER Aur\u00e9lia\n7 M. TOURNIER Bernard\n8 Mme SCHAUER Agn\u00e8s\n9 M. BRUN Alain\n10 Mme ROBIN B\u00e9atrice\n11 M. HILT Julien\n12 Mme DUSART Claire-Marie\n13 M. KACHEL Christian\n14 Mme LECHGUER Najat\n15 M. SCHWALM Michael\n16 Mme BOULANGEOT B\u00e9n\u00e9dicte\n17 M. MAMET Benoit\n18 Mme QUENOT Anne\n50 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 82\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n19 M. HOUOT Olivier\n20 Mme BUFFENOIR Ilona\n21 M. POWOLNY Thomas\n51 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90026 - Ch\u00e8vremont\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 83\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90027 - Courcelles\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 UN ELAN DE JEUNESSE\n1 Mme PRENAT Annick\n2 M. PRENAT Pascal\n3 Mme CHASSEROT Martine\n4 M. VEQUAUD Matthieu\n5 Mme DUMORTIER Corinne\n6 M. WALLAT S\u00e9bastien\n7 Mme PECQUEUX Madeleine\n8 M. TRIGNAN S\u00e9bastien\n9 Mme GARNIER Aur\u00e9lia\n10 M. BIGUET Paul\n11 Mme GARNIER Isabelle\n52 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 84\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90028 - Courtelevant\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Courtelevant autrement\n1 M. BULET Jean-Marc\n2 Mme FLEURY Amandine\n3 M. DUPUIS Patrick\n4 Mme PIEGELIN Delphine\n5 M. GUYON Alain\n6 Mme PILLER Sabine\n7 M. LAIBE Jean-Marc\n8 Mme POLONI St\u00e9phanie\n9 M. PRETET Stephane\n10 Mme SIEGENTHALER Christelle\n11 M. WIDMER Eric\n53 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 85\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90029 - Cravanche\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Continuons ensemble pour Cravanche\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. VEBER Renaud OUI\n2 Mme GIRARDEY Sylvaine\n3 M. DANEL S\u00e9bastien\n4 Mme TRUONG Anne-Claude OUI\n5 M. DORE Alain\n6 Mme MODOLO Aline\n7 M. FEVRIER Eric\n8 Mme GUILLARD Nadine\n9 M. GHADDAR Abdallah\n10 Mme POUGET Nadine\n11 M. DEFER Jean-No\u00ebl\n12 Mme TAMISIER Emilie\n13 M. GAVOILLE Richard\n14 Mme BONVALLOT Martine\n15 M. TOMAS Jean-Michel\n16 Mme NAVARRO Julie\n17 M. PETER Anthony\n18 Mme CHALVERAT Olga\n54 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 86\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n19 M. NAVARRO Gregory\n20 Mme MAGNI Claudine\n21 M. GUILLARD Jean-Philippe\n55 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90029 - Cravanche\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 87\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90030 - Croix\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 On y Croix\n1 M. PIQUEREZ Louis\n2 Mme PY Emanuelle\n3 M. MONNIER Claude\n4 Mme ADATTE C\u00e9cile\n5 M. JOHNSON Alexander\n6 Mme VALBERT Evelyne\n7 M. ULMAN Joseph\n8 Mme WOLFER Amandine\n9 M. TOURNOUX Fabrice\n10 Mme KAPP Marie-Fran\u00e7ois\n11 M. JUIF Tristan\n56 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 88\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90031 - Cuneli\u00e8res\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Ensemble pour CUNELIERES\n1 M. OSTERMANN Henri\n2 Mme ROBERT Sophie\n3 M. TAHRI Jean\n4 Mme CHARTAUX Caroline\n5 M. AUBERT Cyril\n6 Mme LINDECKER Martine\n7 M. RUFFIO Anthony\n8 Mme HUMBERT Sandra\n9 M. PAUCHET Fr\u00e9d\u00e9ric\n10 Mme DACHER St\u00e9phanie\n11 M. MOREAU J\u00e9r\u00f4me\n57 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 89\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90032 - Danjoutin\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 ENSEMBLE POUR DEMAIN DANJOUTIN\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. FORMET Emmanuel OUI\n2 Mme GAILLARD Marie-France OUI\n3 M. BARON Ghislain OUI\n4 Mme VUILLEROT Emilie\n5 M. VALLAT Jean-Claude\n6 Mme CUROT Martine\n7 M. HOWALD Florent\n8 Mme CLEMENTE Marl\u00e8ne\n9 M. STIRNEMANN Pascal\n10 Mme SEIGEOT Liliane\n11 M. CARLIN Fabian\n12 Mme LE QUERE Aurore\n13 M. GOBERT Pierre\n14 Mme CARDOT Dany\n15 M. LUCQ Laurent\n16 Mme ALKAN Ayse\n17 M. BOULANGER Johann\n18 Mme AUGIER Patricia\n58 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 90\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n19 M. PANDOLFO Pascal\n20 Mme STIRNEMANN Val\u00e9rie\n21 M. GARDOT Serge\n22 Mme LE HAELLEC Kalem\n23 M. OTKY Taoufik\n24 Mme GRABENSTAETTER Peggy\n25 M. GENTUSA Olivier\n26 Mme DUBOIS Nelly\n27 M. DEMESTRE Noa\n28 Mme LUCIANI Claire\n59 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90032 - Danjoutin\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 91\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Danjoutin avenir\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. FLUCKIGER St\u00e9phane OUI\n2 Mme VAUDOUX C\u00e9line OUI\n3 M. RIVIER St\u00e9phane OUI\n4 Mme SAUGIER Elisabeth\n5 M. PLEIGNET Benjamin\n6 Mme GARCIA Agn\u00e8s\n7 M. OUCHELLI Karim\n8 Mme VAUCHER M\u00e9lissa\n9 M. BOULEDJOUIDJA Farouk\n10 Mme DEMANDRE Catherine\n11 M. TAHIRI Nassir\n12 Mme RITTER Patricia\n13 M. GUNES Musab\n14 Mme BEDIER Patricia\n15 M. ANTOINE Christophe\n16 Mme CHIPEAUX Evelyne\n17 M. DIETRICH Ludovic\n18 Mme PERRIN B\u00e9rang\u00e8re\n19 M. MANGUIN Michel\n20 Mme CHOUX Val\u00e9rie\n21 M. COCHET Franck\n22 Mme JEANNIN Claude\n60 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90032 - Danjoutin\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 92\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n23 M. MARINI Lucas\n24 Mme DI MACCIO Sylvie\n25 M. MALOUVET Laurent\n26 Mme SIGNE Genevi\u00e8ve\n27 M. LLAMAS Georges\n28 Mme PIETIN Christine\n29 M. HERBACH Franck\n61 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90032 - Danjoutin\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 93\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90033 - Delle\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Fiers d'\u00eatre Dellois !\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. ROUSSE Fr\u00e9d\u00e9ric OUI\n2 Mme VERONES Agnes OUI\n3 M. HECHE Bastien OUI\n4 Mme BANDELIER Marielle OUI\n5 M. NORMAND Fr\u00e9d\u00e9ric OUI\n6 Mme MERCY Fr\u00e9d\u00e9rique OUI\n7 M. DUCHET-ANNEZ Anthony OUI\n8 Mme CLAUDEL M\u00e9lanie OUI\n9 M. CHELMA Philippe OUI\n10 Mme JACOUTOT Annie OUI\n11 M. CORDIER Jonathan OUI\n12 Mme BLARDONE Lou-Anne OUI\n13 M. LESCURE Benoit\n14 Mme YAHIAOUI Cilia\n15 M. SPECKLIN Sylvain\n16 Mme AUBRY Marie-Jos\u00e9e\n17 M. BRUDER Yohan\n18 Mme HERMANN Lauriane\n62 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 94\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n19 M. DJEBASSI Zachary\n20 Mme BEBBER Claudine\n21 M. GAOUDILLAT Laurent\n22 Mme GERBER M\u00e9lanie\n23 M. TAVIER Alexandre\n24 Mme LAMARRE Julie\n25 M. BRON J\u00e9r\u00e9my\n26 Mme SCHNEGG Gwladys\n27 M. VAN ASSCHE Samuel\n28 Mme MONNIN Liliane\n29 M. BETTIG Didier\n30 Mme VETERE Lydie\n31 M. GAULARD Patrick\n63 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90033 - Delle\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 95\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Rassemblement dellois\nCandidat au conseil communautaire\n1 Mme NICOL Doriane OUI\n2 M. DELANNOY Micka\u00ebl OUI\n3 Mme MASSON Aur\u00e9lie OUI\n4 M. BOILLON Yann OUI\n5 Mme DAVOUST L\u00e9na\u00efc OUI\n6 M. SIMONIN Herv\u00e9 OUI\n7 Mme BOYER Oph\u00e9lie OUI\n8 M. PIERRE Th\u00e9o OUI\n9 Mme BASSET Axelina OUI\n10 M. PICARD Alan OUI\n11 Mme DROUHOT S\u00e9gol\u00e8ne OUI\n12 M. RAMASSOT Pierre OUI\n13 Mme GONET Margaux\n14 M. LUKASZEWSKI Bastien\n15 Mme MARCUCCI Mich\u00e8le\n16 M. PEREK K\u00e9vin\n17 Mme BODIN Sylvia\n18 M. DROUHOT Geoffrey\n19 Mme AIGUIER Laetitia\n20 M. JACOUTOT Olivier\n21 Mme LONGHI Nelly\n22 M. AIGUIER Rapha\u00ebl\n64 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90033 - Delle\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 96\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n23 Mme RONDOT F\u00e9licita\n24 M. JEHLEN St\u00e9phane\n25 Mme THIAW Magatte\n26 M. BETZLER Gilbert\n27 Mme RECEVEUR Carole\n28 M. MORA Micka\u00ebl\n29 Mme BASSET Delphine\n65 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90033 - Delle\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 97\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n3 S'unir pour Delle, agir pour demain\nCandidat au conseil communautaire\n1 Mme JANIAUD LARCHER Sandrine OUI\n2 M. ROY Lionel OUI\n3 Mme MEBANI KHELIFI Fatima OUI\n4 M. ABDOUN-SONTOT Loun\u00e8s OUI\n5 Mme COINTOT Isabelle OUI\n6 M. NATALE Robert OUI\n7 Mme BLIND Martine\n8 M. JACQUEMIN Kevin\n9 Mme ESPINOSA Laurence OUI\n10 M. GARNIER Philippe OUI\n11 Mme PETERLINI Val\u00e9rine OUI\n12 M. LARBI Boualem OUI\n13 Mme MAROTEL Elise OUI\n14 M. OUASSIN Andr\u00e9 OUI\n15 Mme CHANVIN Audrey\n16 M. LECHINE Jean-Baptiste\n17 Mme VAUCHY Sandra\n18 M. SOME Gustave\n19 Mme GIRARDCLOS Marie\n20 M. BECHIR Nicolas\n21 Mme SAADAOUI Myriam\n22 M. LOUAIL Mourad\n66 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90033 - Delle\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 98\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n23 Mme QUEIROS Martine\n24 M. THILL Thierry\n25 Mme PALMA-GERARD Emmanuelle\n26 M. LUTENSCHLAGUER Didier\n27 Mme EL MOUSSAFER Imann\n28 M. MAAZOUZ Ali\n29 Mme RODA C\u00e9cile\n30 M. BOUR Daniel\n31 Mme BINETRUY St\u00e9phanie\n67 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90033 - Delle\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 99\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90034 - Denney\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Vivre ensemble\n1 M. CORDIER Aur\u00e9lien\n2 Mme CESCA Christelle\n3 M. GARCIA Jean-Luc\n4 Mme MERUCCI Italia\n5 M. TENISCI Fabio\n6 Mme AMET Ariane\n7 M. CUENOT Georges\n8 Mme BEFORT MARCHAND Patricia\n9 M. CHAUDEY Tom\n10 Mme TENISCI Colette\n11 M. GROSJEAN Herv\u00e9\n12 Mme KUBIAK Claire\n13 M. RATTE Marc\n14 Mme LE GUILLOUX Dominique\n68 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 100\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Au bien vivre \u00e0 Denney\n1 Mme FERNANDEZ Doroth\u00e9e\n2 M. CHATILLON Ludovic\n3 Mme MEY B\u00e9atrice\n4 M. COURBOT Paul\n5 Mme GASPARI Christelle\n6 M. BROCHET Laurent\n7 Mme LUDWIG Pauline\n8 M. RUI Fernand\n9 Mme SCHOENAUER Laurence\n10 M. PERIAT Fabrice\n11 Mme REMOND Samantha\n12 M. SCHERRER Pierre\n13 Mme EHRET Ga\u00eblle\n14 M. ANTHOINE Matthieu\n15 Mme GOCTU Aysun\n69 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90034 - Denney\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 101\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90035 - Dorans\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Dorans h\u00e9ritage d'avenir\n1 M. CHEVALLIER Dorian\n2 Mme LUCE Aurore\n3 M. PASTEUR Stephen\n4 Mme MARTIN Nicole\n5 M. BOILLOT S\u00e9bastien\n6 Mme PRESTAVOINE Linda\n7 M. DEBBICHE Billel\n8 Mme SAUCET Caroline\n9 M. FERRADI Merouane\n10 Mme GRAVIER Cecile\n11 M. GACHOD Gilbert\n12 Mme CHEVALLIER Sophie\n13 M. ADAM Michael\n14 Mme SEBAUT Victoria\n15 M. RONDOT Christophe\n70 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 102\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Dorans plus proche de vous\n1 M. HENZELIN Michel\n2 Mme BILLEREY Marie-France\n3 M. GAUCHET Patrice\n4 Mme MOURCELY Corinne\n5 M. FOLLOT Michel\n6 Mme BAZIN Justine\n7 M. FRUHAUF Laurent\n8 Mme RAVAIL Deolinda\n9 M. GRAS Francis\n10 Mme SANDOZ St\u00e9phanie\n11 M. ROSSETTO Gregory\n12 Mme GIRGENTI Emilie\n13 M. MOREY Franck\n14 Mme BAILLY H\u00e9loise\n15 M. DEMOLY Fr\u00e9d\u00e9ric\n71 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90035 - Dorans\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 103\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90036 - Eguenigue\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 EGUENIGUE 2026\n1 M. PAYROU G\u00e9rard\n2 Mme TAMAGNE Bernadette\n3 M. BERNARDIN Christophe\n4 Mme GAUTHIER Evelyne\n5 M. BERNARD Alain\n6 Mme LAROCHE Patricia\n7 M. FALCONE Franco\n8 Mme BARBER Virginie\n9 M. EGGENSPILLER Georges\n10 Mme ROTH H\u00e9l\u00e8ne\n11 M. JOLIVET Romain\n12 Mme BISCHOFF H\u00e9l\u00e8ne\n13 M. MANNI Eric\n72 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 104\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90037 - Eloie\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Ensemble pour Eloie\n1 M. GILBERT Eric\n2 Mme BOITEUX Elise\n3 M. STIRNEMANN Laurent\n4 Mme BECK Annie\n5 M. ORIEZ Emmanuel\n6 Mme HOUMAIRE Lucie\n7 M. ROY Billy\n8 Mme SOUILLIER Fanny\n9 M. BULLIARD Laurent\n10 Mme ZELLER Elodie\n11 M. CRELEROT Olivier\n12 Mme EGLINGER Sandrine\n13 M. HARTER Yannick\n14 Mme KOVACS Virginie\n15 M. NICLOSSE K\u00e9vin\n73 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 105\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90039 - Essert\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Une nouvelle \u00e8re pour ESSERT\nCandidat au conseil communautaire\n1 Mme CLAUSTRAT Gr\u00e9gorie OUI\n2 M. SOYLU Samed OUI\n3 Mme DUFOUR Nathalie OUI\n4 M. AVISSE Michel\n5 Mme GERMAIN Cecilia\n6 M. RICCI Andre\n7 Mme ROZE Emeline\n8 M. ROUSSILLE Damien\n9 Mme HUBERT Marine\n10 M. MARTINEZ Jean-Yves\n11 Mme HEITZLER Jeannine\n12 M. SCHWALM Cyrille\n13 Mme MARTIN Catherine\n14 M. LEGRET Alexandre\n15 Mme BURGY Ludivine\n16 M. GUEZ Didier\n17 Mme FRISON Anne\n18 M. CARRE Marcel\n74 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 106\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n19 Mme MORINA Christalle\n20 M. ANDRE Michel\n21 Mme MEYER C\u00e9line\n22 M. DUFOUR Didier\n23 Mme ROHRIG Edith\n75 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90039 - Essert\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 107\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Avec Vous pour Essert\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. BURGER Alain OUI\n2 Mme MARTIN Danielle\n3 M. RETAUX Matthieu\n4 Mme MACCHI Delphine OUI\n5 M. LAURENT Philippe OUI\n6 Mme MOINAULT S\u00e9verine\n7 M. BARRAUX Lucas\n8 Mme MADONNA Myriam\n9 M. KOKCU Ethem\n10 Mme LEUCK Caroline\n11 M. ISRAEL Romain\n12 Mme MARAZZATO Sophie\n13 M. MUGNIER J\u00e9r\u00e9mie\n14 Mme GRISEY H\u00e9l\u00e8ne\n15 M. ABDAIN Karim\n16 Mme PAYOT Emmanuelle\n17 M. BOUSSALEM Mohamed\n18 Mme OLOFSSON Nina\n19 M. SEVIMLI Fidel\n20 Mme GARNIER Emmanuelle\n21 M. JACQUEL Arthur\n22 Mme CHAUDEY Syvie\n76 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90039 - Essert\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 108\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n23 M. GENRE-JAZELET David\n24 Mme ROMESTAING Marie-Fran\u00e7oise\n25 M. MARTIN Thierry\n77 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90039 - Essert\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 109\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90041 - Etueffont\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 AGIR AUJOURD'HUI, B\u00c2TIR DEMAIN\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. FLORI Fabien OUI\n2 Mme RAFAEL Carole OUI\n3 M. GASTON Julien OUI\n4 Mme FICHET Amandine OUI\n5 M. BARLIER Gabriel\n6 Mme SCHAAF Virgine\n7 M. LORENTZ Florian\n8 Mme FAIVRE Justine\n9 M. BOURQUARDEZ Mathieu\n10 Mme DE CARVALHO Nathalie\n11 M. VANDEKERKHOVE Freddy\n12 Mme OUASSIN Am\u00e9lie\n13 M. VAILLANT Philippe\n14 Mme DAVID Aurore\n15 M. GILLET S\u00e9bastien\n16 Mme OUTHIER Noelle\n17 M. ANGUENOT Enrique\n78 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 110\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 FORGEONS L'AVENIR D'ETUEFFONT\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. GRISEY Herv\u00e9 OUI\n2 Mme PERRIN Anne-Lise\n3 M. BAZIN Ren\u00e9\n4 Mme FENDELEUR Ang\u00e9lique OUI\n5 M. GROSS Pascal OUI\n6 Mme MONTEIL Pernelle OUI\n7 M. TORRAO Francisco\n8 Mme BOURGEOIS Fran\u00e7oise\n9 M. RENAUD Maxime\n10 Mme MONTI Alice\n11 M. HECK Nicolas\n12 Mme STEMMELEN Armelle\n13 M. DRUON Thomas\n14 Mme MOUGET Gersende\n15 M. PRETOT Vincent\n16 Mme JEANNOT V\u00e9ronique\n17 M. HUMBERT Alain\n79 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90041 - Etueffont\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 111\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90042 - Evette-Salbert\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 ENSEMBLE POUR EVETTE-SALBERT\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. DEMESY Laurent OUI\n2 Mme DAMERON Jocelyne OUI\n3 M. LAURENT Philippe\n4 Mme PELTIER Yvette\n5 M. BRUNET Marc\n6 Mme WURTZ Flore\n7 M. CHASSIGNET Thierry\n8 Mme BOHN Marie-Josephe\n9 M. BRUEZ Georges\n10 Mme GREC Marie Christine\n11 M. MEYER Yves\n12 Mme RIHN Catherine\n13 M. DELAFORGE Michel\n14 Mme BUSCH Claudine\n15 M. SOPPERA Andr\u00e9\n16 Mme LHUILLIER-SIMON Murielle\n17 M. GERARD Jacques\n18 Mme SAUVAGEOT Florence\n80 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 112\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n19 M. LAINE Thierry\n20 Mme DIET Caroline\n21 M. MARGUIER Rodolphe\n81 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90042 - Evette-Salbert\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 113\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90043 - Faverois\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Bien vivre \u00e0 Faverois\n1 Mme STOJANOVIC Kristina\n2 M. MOSER K\u00e9vin\n3 Mme TOURENNE Lydie\n4 M. BERTIN Patrick\n5 Mme SARRET Claudine\n6 M. STOUFF Gr\u00e9gory\n7 Mme BAU Anne\n8 M. ROSSI Matthieu\n9 Mme MARICHAL Valentine\n10 M. MANGIN Esteban\n11 Mme RICHARD Louise\n12 M. PAUTZ J\u00e9r\u00e9my\n13 Mme GAIFFE Eliane\n14 M. PLUMETF Fabien\n15 Mme KOKES C\u00e9line\n82 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 114\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90044 - Felon\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Avenir Felon\n1 M. WEISS Eric\n2 Mme PERSONENI Fiona\n3 M. JORY Ludovic\n4 Mme POULAIN Esthelle\n5 M. CHRETIEN David\n6 Mme BLANCO Fanny\n7 M. FARQUE Alexandre\n8 Mme KIHM Val\u00e9rie\n9 M. COTTET Pascal\n83 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 115\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90045 - F\u00eache-l'Eglise\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 FECHE L'EGLISE, NOTRE ENGAGEMENT COMMUN\n1 Mme CURTIL Nathalie\n2 M. BOUILLOT Nathael\n3 Mme BENOIT-SCHLIER Mandy\n4 M. BUCHAILLOT Herv\u00e9\n5 Mme BIETRY Eva\n6 M. EBERHARDT Julien\n7 Mme BOUILLOT Marine\n8 M. FERRY Bastien\n9 Mme CURTIL Tiffanie\n10 M. MANGUE Pascal\n11 Mme MARCJAN C\u00e9line\n12 M. MARCJAN Thierry\n13 Mme VON AESCH V\u00e9ronique\n14 M. PERNOT Olivier\n15 Mme ZAUGG V\u00e9ronique\n84 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 116\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90046 - Florimont\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 FLORIMONT NOTRE HERITAGE NOTRE AVENIR\n1 M. CERAUDO Jonathan\n2 Mme YODER Denise\n3 M. MAULE Cedric\n4 Mme SCHREINER Elsa\n5 M. ROUSSEL Alain\n6 Mme MAULE Anastasia\n7 M. PLACKO Jeann-Charles\n8 Mme GRISARD Caroline\n9 M. GRUMBLATT Quentin\n10 Mme LEUENBERGER Jacqueline\n11 M. GIGON Frederic\n85 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 117\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90047 - Fontaine\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 POUR VOUS AVEC NOUS\n1 M. FIETIER Pierre\n2 Mme COLLIN Fanny\n3 M. ROSS\u00c9 Valentin\n4 Mme JULLEROT Carole\n5 M. JACQUES Fabrice\n6 Mme IFFENECKER Patricia\n7 M. DUBOIS R\u00e9gis\n8 Mme ANDRE Delphine\n9 M. SCHNEIDER Yves\n10 Mme CHALIER Pascale\n11 M. REVERTE Juan\n12 Mme DAVAL Nad\u00e8ge\n13 M. SCHERRER Pascal\n14 Mme ALVARADO Myriam\n15 M. KAMMERER Rudy\n86 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 118\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90048 - Fontenelle\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Nouvel \u00e9lan pour Fontenelle\n1 M. MOUGIN Jean-Claude\n2 Mme DESHAIE Caroline\n3 M. ALGHIERI Philippe\n4 Mme HELBLING Carole\n5 M. DAVID Emmanuel\n6 Mme ETIENNE Virginie\n7 M. CLAUDEL Christophe\n8 Mme HARNIST Karol\n9 M. CUSENZA Ga\u00ebtan\n10 Mme STUDER Nathalie\n11 M. CHEVILLARD Thierry\n12 Mme MOUQUET Ana\u00efs\n13 M. GUIET Alain\n87 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 119\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90049 - Foussemagne\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 NOTRE VILLAGE, NOTRE AVENIR\n1 M. MIOTTE Arnaud\n2 Mme LONCHAMPT Isabelle\n3 M. JACQUET Eric\n4 Mme COURTOT C\u00e9line\n5 M. PILEYRE Christophe\n6 Mme CHABRIER Chantal\n7 M. MONNET Jean-Luc\n8 Mme VERMENOT Anne-Charlotte\n9 M. REBLAUB Vincent\n10 Mme DEGERMANN Wendy\n11 M. LABRIET Alain\n12 Mme BEUGNET Jo\u00eblle\n13 M. FREYBURGER Claude\n14 Mme FERRER Christelle\n15 M. ANGIONE Benjamin\n88 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 120\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90050 - Frais\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Pour l'avenir de Frais\n1 M. CONSTANTAKATOS Miltiades\n2 Mme BASBAS Farida\n3 M. BARBOSA Romain\n4 Mme CESCHIA Anne\n5 M. BITSCH Simon\n6 Mme GAUFROID Lydie\n7 M. GRIMONT Fabien\n8 Mme MARCUZ Anne\n9 M. MUNCH Laurent\n10 Mme NGUYEN Emily\n11 M. RAMILLON Serge\n89 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 121\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90051 - Froidefontaine\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 BATISSSONS ENSEMBLE L'AVENIR\n1 Mme MOUGIN Martine\n2 M. MOUCHET J\u00e9r\u00f4me\n3 Mme COSTANTINI Fabienne\n4 M. JEANNENEZ Jean-Marc\n5 Mme MERVELLET Pascale\n6 M. GASSER Jean-Etienne\n7 Mme MATHIE Laetitia\n8 M. SCHMITT Aur\u00e9lien\n9 Mme BACHOLLE C\u00e9line\n10 M. GONCALVES Dylan\n11 Mme OLEI V\u00e9ronique\n90 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 122\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90052 - Giromagny\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Giromagny au coeur\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. DEMOUGE Patrick OUI\n2 Mme CLAVEY Patricia OUI\n3 M. ORLANDI Christian OUI\n4 Mme COLIN Ang\u00e9ly OUI\n5 M. ANTOINE Pierre OUI\n6 Mme DOUMERC Martine OUI\n7 M. FREYBURGER Paul OUI\n8 Mme PREVOT Josiane OUI\n9 M. DEMOUGE Elis\u00e9e OUI\n10 Mme ERBRECH Aur\u00e9lie\n11 M. DEMOUGIN Patrick\n12 Mme DIDIER Delphine\n13 M. PEY Laurent\n14 Mme DIDIER Elodie\n15 M. MARROIG Patrick\n16 Mme VACHEZ Genevieve\n17 M. HEIDET Jean Luc\n18 Mme RECEVEUR Marl\u00e8ne\n91 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 123\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n19 M. DUNEZ Christophe\n20 Mme JACQUINOT B\u00e9atrice\n21 M. RECEVEUR Jean\n22 Mme SEBAG Sonia\n23 M. ANTOINE J\u00e9r\u00e9my\n92 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90052 - Giromagny\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 124\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Giromagny cap sur demain\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. CODDET Christian OUI\n2 Mme BROS-ZELLER Liliane OUI\n3 M. SALORT Jean-Louis OUI\n4 Mme VUILLAUME Patricia OUI\n5 M. PLAISANCE Patrick OUI\n6 Mme MOZER Frederique OUI\n7 M. MBOUKOU Alphonse OUI\n8 Mme CHOQUET Magalie OUI\n9 M. PRENEZ Roland OUI\n10 Mme LAROCHE Corinne\n11 M. SCHNOEBELEN Andr\u00e9\n12 Mme PERRIN Aurelie\n13 M. PIGUET Jean-Fran\u00e7ois\n14 Mme PERRIN-GALLI Ad\u00e8le\n15 M. MARLINE Louis\n16 Mme WILLEMAIN Elisabeth\n17 M. PERREZ Christophe\n18 Mme HUGENDOBLER Marine\n19 M. LACOUR Andr\u00e9\n20 Mme DUPATY Chlo\u00e9\n21 M. BLANCHARD Lucien\n22 Mme LION Janine\n93 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90052 - Giromagny\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 125\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n23 M. ESSELIN JANNIOT Marc\n24 Mme ESSELIN-JANNIOT Christelle\n25 M. DI CATERINA Pascal\n94 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90052 - Giromagny\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 126\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n3 Giromagny le choix du bon sens\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. PISCHOFF Laurent OUI\n2 Mme DAMOTTE Sarah OUI\n3 M. DESDAMES Michel OUI\n4 Mme MATERNIK Celine OUI\n5 M. TRAVERS Thomas OUI\n6 Mme DELAHAYE Sophie OUI\n7 M. FAIVRE Lionel OUI\n8 Mme RAUSHER Julie OUI\n9 M. CLERC Emmanuel OUI\n10 Mme BEN Nathalie\n11 M. OEUVRARD Julien\n12 Mme BERGDOLL Justine\n13 M. CREVOISIER Mathieu\n14 Mme SCHMALTZ Marie-Claire\n15 M. SCHILLINGER Eliott\n16 Mme WEISSE Bernadette\n17 M. RANZA Fabrice\n18 Mme GOUMEZ LE FRIEC Talia\n19 M. PIERRAT Jean-Michel\n20 Mme CARGNINO Amelie\n21 M. SIMONNET Frederic\n22 Mme RIOTTE Stephanie\n95 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90052 - Giromagny\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 127\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n23 M. MARZOLLA Andre\n24 Mme TOURNIER Veronique\n96 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90052 - Giromagny\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 128\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90053 - Grandvillars\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Grandvillars au coeur\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. RAYOT Christian OUI\n2 Mme BRIKH Anissa OUI\n3 M. PELLETIER Jean-Marc OUI\n4 Mme RERAT Claudia OUI\n5 M. CARPENTIER Yves OUI\n6 Mme HAMADI C\u00e9line OUI\n7 M. GAILLARD Christian OUI\n8 Mme RICHERT Sophie OUI\n9 M. REGNAULT Christophe\n10 Mme MENDES Mich\u00e8le\n11 M. BITARD Pierrick\n12 Mme JEANROY Evelyne\n13 M. BIRSEN Mehmet\n14 Mme VERON Val\u00e9rie\n15 M. CHIESA Damien\n16 Mme MARROU Fabienne\n17 M. BOURGOIN Patrick\n18 Mme SAAD-BATTAGLIA Audrey\n97 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 129\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n19 M. BENISID Djamel\n20 Mme DAVAL Coralie\n21 M. KOHLER Arnaud\n22 Mme COTTET Virginie\n23 M. BONNET Jean-Romuald\n98 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90053 - Grandvillars\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 130\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Ensemble agissons pour Granvillars\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. MOURAT Alain OUI\n2 Mme MANCK Carine OUI\n3 M. FETSCHER Marc OUI\n4 Mme ROSSI Caroline OUI\n5 M. ISARTE Yann OUI\n6 Mme KOEHREN Maryline OUI\n7 M. ALDEA Andr\u00e9 OUI\n8 Mme BOURLETTE Anastasia OUI\n9 M. ISARTE Pascal\n10 Mme FENAUX Cassandra\n11 M. OUDOT Thomas\n12 Mme ALDEA Margaux\n13 M. MUSSOT Michel\n14 Mme BELET Rachel\n15 M. GLATH Christophe\n16 Mme BUSSIERE Elodie\n17 M. CERAUDO Giosuele\n18 Mme LAVE Fa\u00efs\n19 M. GOUX Dominique\n20 Mme LIMOSIN Sabine\n21 M. SEGER Philippe\n22 Mme SCHOTTKOWSKI M\u00e9lanie\n99 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90053 - Grandvillars\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 131\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n 23 M. ANTOINE Fr\u00e9d\u00e9ric\n100 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90053 - Grandvillars\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 132\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90054 - Grosmagny\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Ensemble pour le renouveau de Grosmagny\n1 M. COUTHERUT Guillaume\n2 Mme KELLER Sylvie\n3 M. GOEPFERT Herv\u00e9\n4 Mme NAWROT Marie\n5 M. SCHWALM Herv\u00e9\n6 Mme ROLLAND Sylvie\n7 M. DIDIER Ludovic\n8 Mme LUMIA V\u00e9ronique\n9 M. RODIER Stephen\n10 Mme PHOMMABOUTH Aude\n11 M. POIRRIER Francis\n12 Mme MIOSSEC Amandine\n13 M. LANGLOIS Ga\u00e9tan\n101 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 133\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Avec vous pour notre village\n1 M. LEGUILLON Maurice\n2 Mme PELTIER Laura\n3 M. NAAS Christian\n4 Mme CHAUMERLIAC Agn\u00e8s\n5 M. PERREZ Thierry\n6 Mme HEINTZ Natacha\n7 M. BARBERET Yannick\n8 Mme BOURGEOIS Marina\n9 M. FLEURY Luc\n10 Mme CANAL Angeline\n11 M. MARCHAL Alain\n12 Mme GALANTI Agnes\n13 M. DAOUDAL Sebastien\n14 Mme BARR\u00c9 Colette\n15 M. BARR\u00c9 Edmond\n16 Mme BESSON Martine\n17 M. MEYER Denis\n102 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90054 - Grosmagny\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 134\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90055 - Grosne\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 L'ART DE BIEN VIVRE A GROSNE\n1 Mme TISSIER R\u00e9gine\n2 M. HOTTLET Jean-Louis\n3 Mme FERRY Catherine\n4 M. SABOURIN Daniel\n5 Mme FREY Nathalie\n6 M. BAUMONT Jean-Fran\u00e7ois\n7 Mme LEFEVRE Favel\n8 M. TISSIER Michel\n9 Mme TRELA Maud\n10 M. WIDMER David\n11 Mme SABOURIN Fabienne\n12 M. PLUMELEUR Fabien\n13 Mme BOURQUIN Adeline\n103 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 135\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90056 - Joncherey\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 AIMER JONCHEREY\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. THEVENEAU Sebastian OUI\n2 Mme COTTET Priscillia OUI\n3 M. BLANC Francis OUI\n4 Mme BELOSSAT Mich\u00e8le\n5 M. RICHE Guy\n6 Mme GOSSART Brigitte\n7 M. STALDER Michel\n8 Mme COMANDINI R\u00e9gine\n9 M. MARI Maxime\n10 Mme TATTU Elisabeth\n11 M. RICHE Emmanuel\n12 Mme BOREANIZ Pierrette\n13 M. DA CUNHA Jos\u00e9\n14 Mme REBERT Muriele\n15 M. ROUGEOT Brice\n104 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 136\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90057 - Lachapelle-sous-Chaux\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Proximit\u00e9 et engagement\n1 Mme PEUREUX-DEMANGELLE Anne-Sophie\n2 M. GUIGON Patrice\n3 Mme MALSOT Florence\n4 M. LOYNET Christophe\n5 Mme COLOMBI\u00c9 Nathalie\n6 M. JEANNEZ Pascal\n7 Mme LAFOUGE Isabelle\n8 M. VON-ARBOURG Jean-Philippe\n9 Mme CHABOD Kelly\n10 M. KOKTEN Mehmet\n11 Mme AST Corinne\n12 M. TISSERAND Pascal\n13 Mme SIMON Marie-Laure\n14 M. COUVREUX Quentin\n15 Mme DURY Nathalie\n16 M. MONNIN Jacques\n17 Mme RAN\u00c7ON G\u00e9raldine\n105 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 137\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90058 - Lachapelle-sous-Rougemont\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT, CONSTRUISONS L'AVENIR ENSEMBLE !\n1 M. GUERO Pierre-Yves\n2 Mme MOSBACH Frederique\n3 M. PERRADIN Richard\n4 Mme ZISLIN Peggy\n5 M. RONFORT G\u00e9rald\n6 Mme COPIN Maryline\n7 M. DERNONCOURT Cedric\n8 Mme WEBER Christine\n9 M. LEGAGNEUR Lucas\n10 Mme PIERSON Pamela\n11 M. PROBST Gerard\n12 Mme STOUFF Sabrina\n13 M. VEJNOVIC Dijan\n14 Mme GUEFFIER Viviane\n15 M. LETANG Frederic\n16 Mme JEFFRIES Shirley\n106 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 138\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90059 - Lacollonge\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 LACOLLONGE ENSEMBLE\n1 M. DUMEL Patrick\n2 Mme BLANC Christiane\n3 M. MURAT Micha\u00ebl\n4 Mme BALTOLU Magalie\n5 M. LOIGEROT Vincent\n6 Mme GUYOT Sarah\n7 M. POYER Jean-Pierre\n8 Mme LUPFER Isabelle\n9 M. MELON G\u00e9rard\n10 Mme CASIER Laetitia\n11 M. THOMAS Fabrice\n107 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 139\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90060 - Lagrange\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Un nouvel Elan\n1 M. GUERRE-GENTON Bernard Georges\n2 Mme LOERCHER St\u00e9phanie\n3 M. GOMEZ Emmanuel\n4 Mme DA COL M\u00e9laine\n5 M. GROSJEAN FROMAGEOT Gilles\n6 Mme GIRARDOT Deborah\n7 M. JEANMOUGIN Didier\n8 Mme GROSJEAN-FROMAGEOT Marion\n9 M. MARCONNET Didier\n108 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 140\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90061 - Lamadeleine-Val-des-Anges\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    7 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Les habitants de Lamadeleine-Val-des-Anges d'abord\n1 M. BAZIN Olivier\n2 Mme THEUBET Camille\n3 M. IRENEE Robert\n4 Mme KART Cindy\n5 M. DEDEURWAERDER G\u00e9rard\n6 Mme DUPONT Elodie\n7 M. BONGIOVANNI Benjamin\n109 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 141\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Tous unis au Val-des-Anges\n1 M. GABLE Alexandre\n2 Mme BAZIN Alexandra\n3 M. BAZIN Etienne\n4 Mme SIMONIN Magalie\n5 M. MUTZ Julien\n6 Mme GABLE Marie-Fran\u00e7oise\n7 M. MONNIER Ren\u00e9\n110 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90061 - Lamadeleine-Val-des-Anges\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 142\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90062 - Larivi\u00e8re\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 LARIVIERE ENSEMBLE POUR DEMAIN\n1 M. BLOND\u00c9 Marc\n2 Mme CHOQUART Yvette\n3 M. RONZANI Sylvain\n4 Mme MARCHAL Sylvie\n5 M. FRICK Daniel\n6 Mme LEPINE Manon\n7 M. BASCHUNG Maurice\n8 Mme WISS Valerie\n9 M. GROSJEAN Gilles\n10 Mme ASDRUBAL Melanie\n11 M. FREYMANN Frederic\n12 Mme HUJEUX Solene\n111 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 143\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90063 - Lebetain\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Lebetain demain\n1 M. DUPREZ Jean-Jacques\n2 Mme GIGON Florence\n3 M. NIEDERHOFFER Guy Alain\n4 Mme PERROT Jocelyne\n5 M. MARQUIS Serge\n6 Mme DE MARINI Sandine\n7 M. DEMOUGE Cyrille\n8 Mme MAILLOT Graziella\n9 M. STOUFF Roland\n10 Mme DUPLAIN Marie-Claude\n11 M. CLAUDE Pascal\n112 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 144\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90064 - Lepuix-Neuf\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Tous unis pour Lepuix-Neuf\n1 M. PETITJEAN Fabrice\n2 Mme BOUQUENEUR Laetitia\n3 M. PAYSAN S\u00e9bastien\n4 Mme CHARRON Nikita\n5 M. SCHNEIDER Fran\u00e7ois\n6 Mme MARIDOR Laurence\n7 M. DANOIS Bernard\n8 Mme PATINGRE Myriam\n9 M. THELRIN Yann\n10 Mme VALKRE Isabelle\n11 M. MINGUET Fran\u00e7ois\n113 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 145\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90065 - Lepuix\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Agir ensemble pour Lepuix\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. MARSOT Jean-Bernard OUI\n2 Mme FRESET Val\u00e9rie OUI\n3 M. TRAVERS G\u00e9rard OUI\n4 Mme CLAUDEL Pascale\n5 M. COLIN Philippe\n6 Mme STOJANOV Christelle\n7 M. CHEVALIER Yoan\n8 Mme TRABAC Adeline\n9 M. PERROD Jo\u00ebl\n10 Mme ALTER Sephora\n11 M. ROETHINGER Christian\n12 Mme LHOMME Manon\n13 M. WIMMER Jean-Bernard\n14 Mme KELLER Ang\u00e9lique\n15 M. FELSINGER Fr\u00e9d\u00e9ric\n16 Mme NICOLAS Louisette\n17 M. DEVIN Florian\n114 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 146\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90066 - Leval\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Ensemble pour Leval\n1 M. COLARD Pierre-Etienne\n2 Mme LESPES Fatma\n3 M. JELLY Laurent\n4 Mme DANTUNG M\u00e9lanie\n5 M. RAVEYRE Guillaume\n6 Mme BERTRAND Elodie\n7 M. MULLER Guillaume\n8 Mme GROELL St\u00e9phanie\n9 M. SERY J\u00e9r\u00f4me\n10 Mme SCHINDLER Laurence\n11 M. STAFFOLANI J\u00e9r\u00f4me\n12 Mme MULLER Odile\n13 M. RENON Olivier\n115 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 147\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 S'engager pour Leval\n1 M. PRIMET Boris\n2 Mme DECOMBE Virginie\n3 M. ILTIS Cedric\n4 Mme MADRU-PARCHEMINEY Doroth\u00e9e\n5 M. GUENIN Hubert\n6 Mme GAUMEZ Aurore\n7 M. KESSLER Mathieu\n8 Mme PIGUET Amandine\n9 M. CEAUX Martial\n10 Mme CHAIFFRE Emilie\n11 M. PIGUET Christian\n12 Mme DECOMBE Carole\n13 M. PREVOT Michel\n116 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90066 - Leval\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 148\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90067 - Menoncourt\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Menoncourt, unis ensemble pour notre village\n1 M. J\u00c4GER Michael\n2 Mme THIERY Maryline\n3 M. JAMET Jean-Claude\n4 Mme GANAYE Nathalie\n5 M. CHALVERAT C\u00e9dric\n6 Mme GEBEL Dominique\n7 M. BRESSON Gerard\n8 Mme BOEHLER Marie-Laure\n9 M. PERRY Guillaume\n10 Mme REDOUTEY Valerie\n11 M. EBERHARDT Nathan\n117 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 149\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90068 - Meroux-Moval\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Tous Mervalois\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. MANTION Thierry OUI\n2 Mme GANET Lydie\n3 M. AUBRY J\u00e9r\u00e9my\n4 Mme JEANNIN Isabelle\n5 M. SIMOES Manuel\n6 Mme TRIBOUT Nathalie OUI\n7 M. CLERC Philippe\n8 Mme HOUILLON Simone\n9 M. VIEILLE Laurent\n10 Mme LUDWIG Lucie\n11 M. DELAULLE Benjamin\n12 Mme CERTIER Nathalie\n13 M. GROELY Gilbert\n14 Mme ROSSI SCARPELLINI Am\u00e9lie\n15 M. HENNINOT Denis\n16 Mme KIRAZIAN Pascale\n17 M. BOSSI Norbert\n18 Mme GANET Morgane\n118 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 150\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n 19 M. LUDWIG K\u00e9vin\n119 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90068 - Meroux-Moval\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 151\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 ENSEMBLE POURSUIVONS NOTRE DYNAMIQUE POUR MEROUX-MOVAL\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. GUYOD St\u00e9phane OUI\n2 Mme DUBOST No\u00e9mie OUI\n3 M. HENNY Christophe\n4 Mme BOHL Emmanuelle\n5 M. TOCHON R\u00e9mi\n6 Mme MAGRIS Sandrine\n7 M. FANJAS Hugo\n8 Mme RICHERT Jessica\n9 M. PARISOT Claude\n10 Mme MINGARDO Marie\n11 M. ROYER Alan\n12 Mme DIVOUX-BONVALOT Adeline\n13 M. LACAZE S\u00e9bastien\n14 Mme WELKER Emilie\n15 M. GODEAU Jean-Pierre\n16 Mme MULLER Danielle\n17 M. CABETE Victor\n18 Mme TISSOT Flavie\n19 M. WULLENS Jean-Marc\n20 Mme JACQUES Amandine\n21 M. PARISOT Nicolas\n120 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90068 - Meroux-Moval\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 152\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90069 - M\u00e9zir\u00e9\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Bien vivre ensemble\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. RODRIGUEZ Rafa\u00ebl OUI\n2 Mme LO PRETI DUBREUIL Daniela OUI\n3 M. TASSETTI Fr\u00e9d\u00e9ric\n4 Mme DE MARINI Marie-Clothilde\n5 M. SIMON CHOPARD Didier\n6 Mme ROUSSEAU Aur\u00e9lie\n7 M. REBICHON Vincent\n8 Mme FRANCOIS Fabienne Jocelyne\n9 M. LORIOL Geoffrey\n10 Mme DROZ-VINCENT Anne-Laure Martine\n11 M. GUERRA Carlos\n12 Mme OLEI Coralie Laura\n13 M. BALLET Bruno\n14 Mme KILICASLAN G\u00fclsemin\n15 M. ROS Anthony\n16 Mme MIDEY Karine Colette Henriette\n121 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 153\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Tous unis pour M\u00e9zir\u00e9\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. URRUTIA Yoane OUI\n2 Mme PESSINA Justine OUI\n3 M. ALLIMANN J\u00e9r\u00f4me\n4 Mme BERTRAND Anne-Laure\n5 M. PAYSAN Jean-Marie\n6 Mme PERUZZO Magali\n7 M. SIMON Dimitri\n8 Mme BAUD Aur\u00e9lie\n9 M. MEISTER Romain\n10 Mme TADIC Sanela\n11 M. PAYSAN Benjamin\n12 Mme ROBERT Charl\u00e8ne\n13 M. GALVIN Lo\u00efc\n14 Mme GALLAND Christine\n15 M. ALLOUL Sophian\n122 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90069 - M\u00e9zir\u00e9\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 154\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90070 - Montbouton\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Unis pour agir\n1 Mme BOURQUENEZ Sylviane\n2 M. BOURQUENEZ Alain\n3 Mme BODET Gaelle\n4 M. GERONE Denis\n5 Mme GERONE Evelyne\n6 M. DUMONT Jean-Christophe\n7 Mme BASILICO Julie\n8 M. DIETRE Yoann\n9 Mme GERONE Elise\n123 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 155\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 MONTBOUTON, NOTRE VILLAGE, NOTRE ENGAGEMENT\n1 M. FLEURY Jean-Louis\n2 Mme BAPST Vanessa Myriam\n3 M. CHAMAGNE Emmanuel\n4 Mme MAILLOT Marie-Pierre Denise\n5 M. CONTINI Serge\n6 Mme LACHAT Edith\n7 M. POIVRE Jean-Fran\u00e7ois\n8 Mme GAESSLER Amandine\n9 M. VURPILLOT Denis\n10 Mme PLUMON Amandine\n11 M. COINCON Gilles\n124 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90070 - Montbouton\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 156\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90071 - Montreux-Ch\u00e2teau\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Agir, autrement\nCandidat au conseil communautaire\n1 Mme MESSAOUDI Hayatte OUI\n2 M. DRESCH Damien OUI\n3 Mme DIZIAIN Sylvue\n4 M. BERLY Lucien\n5 Mme CLIQUET Anne-Christine\n6 M. MESSAOUDI Toufik\n7 Mme LEONI Vanessa\n8 M. PIERRE Micha\u00ebl\n9 Mme OBSTETAR Marie-Pauline\n10 M. MOUGIN David\n11 Mme LAURENT Margarida\n12 M. GROSJEAN Kyllian\n13 Mme MOUGIN Marie\n14 M. LAMAALAM Abdelsam\n15 Mme HRENBOGEN Jennifer\n125 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 157\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Montreux en commun\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. BRUN Michael OUI\n2 Mme LAURENCOT Jennifer OUI\n3 M. BELUCHE Philippe\n4 Mme UYGUN-TALON Aurelia\n5 M. GREGUOR Olivier\n6 Mme DUBOIS Fanny\n7 M. BEAUFREZ Laurent\n8 Mme ROUX Anne-Sophie\n9 M. LAMBOLEY Arnaud\n10 Mme WAGNER Stephanie\n11 M. ROLANDO Jean-Jacques\n12 Mme VACANT Stephanie\n13 M. RICHARDOT Gilbert\n14 Mme FORNI Syndie\n15 M. SANCHIS Stephane\n16 Mme SEIGEOT Pascale\n126 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90071 - Montreux-Ch\u00e2teau\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 158\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90072 - Morvillars\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 MORVILLARS : PLUS PROCHE DE VOUS\nCandidat au conseil communautaire\n1 Mme MARIE Chantal OUI\n2 M. BIRRER Christian OUI\n3 Mme LAVIE REGNAULT Virginie\n4 M. CAMOZZI Bruno\n5 Mme NICOT Francine\n6 M. FERRIOT Micka\u00ebl\n7 Mme SALGADO Manuella\n8 M. SLIMANI Amin\n9 Mme TREIBER St\u00e9phanie\n10 M. DIETSCH Quentin\n11 Mme CLAISSE Mich\u00e8le\n12 M. STOJANOVIC Daniel\n13 Mme MOIRANDAT Elisabeth\n14 M. BAGUR Fr\u00e9d\u00e9ric\n15 Mme TIRLOT Fran\u00e7oise\n16 M. MALHERBE S\u00e9bastien\n17 Mme MORET Ana\u00efs\n127 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 159\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90074 - Novillard\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Pour bien vivre ensemble\n1 M. BEKHEIRA Michel\n2 Mme GABILLOUX Pascale\n3 M. ZYCH Pascal\n4 Mme CASTAGNE Marie-Pierre\n5 M. GAUTHERAT Claude\n6 Mme LAMBERT Agn\u00e8s\n7 M. POYARD Olivier\n8 Mme COUCHOT Priscille\n9 M. CARD Guillaume\n10 Mme SCHOEPFER Val\u00e9rie\n11 M. MATTHEY DE L'ENDROIT Antonin\n128 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 160\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90075 - Offemont\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Agir ensemble pour Offemont\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. BARBIER Cyril OUI\n2 Mme BUCHWALTER Marina\n3 M. DIDIER Fran\u00e7ois\n4 Mme KANDEL Evelyne\n5 M. LAPREVOTTE Gregory\n6 Mme RECH Adela\u00efde OUI\n7 M. TOUIL Zacharyae\n8 Mme PEKER Angelique\n9 M. MURAROTTO Michel OUI\n10 Mme YLMAZ Zinnet\n11 M. CATRIN Sven\n12 Mme CAIRE-REMONNAY Bouchra\n13 M. RETAILLEAU Dominique\n14 Mme BOUASKER LEFZA Soraya OUI\n15 M. GERARD Christian\n16 Mme FIEROBE Marion\n17 M. BOULEDJOUIDJA Aoussin\n18 Mme BOUDJADJA Nasira\n129 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 161\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n19 M. POILEVEY Corentin\n20 Mme RENAT Isabelle\n21 M. ZALGUENE Abdeljalil\n22 Mme LEPOITTEVIN-TOINE Virginie\n23 M. MAUVAIS Jean Francois\n24 Mme THIRIET Claudie\n25 M. WALCH Arnaud\n26 Mme PERROD Annie\n27 M. BLANCO Christian\n130 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90075 - Offemont\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 162\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Un vent de libert\u00e9 pour Offemont\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. CARLES Pierre OUI\n2 Mme TRITTER Carole OUI\n3 M. BROS Dominique\n4 Mme MUESSER Nicole\n5 M. SERZIAN Jacques\n6 Mme MUNIER Oph\u00e9lia\n7 M. FRAISIER Thierry OUI\n8 Mme VIENOT Isabelle\n9 M. GIDA Jean-Philippe\n10 Mme KADDOUR Zohra OUI\n11 M. VETTER Lionel\n12 Mme GOUAVEC Patricia\n13 M. NETO Antonio\n14 Mme PASTOR Nadine\n15 M. GODELAR Jean-Loup\n16 Mme MILLECAM Anne\n17 M. MULLER Gilles\n18 Mme ROUSSELET Michelle\n19 M. BATTAGLIA Fabian\n20 Mme MARCHAL St\u00e9phanie\n21 M. GUILLEGOZ Th\u00e9o\n22 Mme DONNARD Sophie\n131 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90075 - Offemont\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 163\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n23 M. DELIMOGES Sylvain\n24 Mme DEFORGES Mireille\n25 M. CROLET Jean-Pierre\n26 Mme FERRAIN-BOEHM Jocelyne\n27 M. TOUROT Ugo\n28 Mme GREGET Luce\n29 M. ZUMBIHL Marc\n132 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90075 - Offemont\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 164\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90076 - P\u00e9rouse\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 PEROUSE ENSEMBLE\nCandidat au conseil communautaire\n1 Mme FUMEY Sylvie OUI\n2 M. CNUDDE Jean-Pierre OUI\n3 Mme JUHASZ Elisabeth\n4 M. CHARMY Fran\u00e7ois\n5 Mme BORDOT-COLLARD Anne-Marie\n6 M. VOEGELE Denis\n7 Mme TKASCZ-ZURAKOWSKI Perrine\n8 M. SENTENAS Michel\n9 Mme CORBERY Audrey\n10 M. MUNIER Bruno\n11 Mme ZEKKAN Nadia\n12 M. BARBIER Laurent\n13 Mme BONNEFOY Odile\n14 M. JEANPETIT Eric\n15 Mme MARIE Audrey\n16 M. BONNET Dimitri\n17 Mme TREIBER Isabelle\n133 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 165\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90077 - Petit-Croix\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Bien vivre \u00e0 Petit-Croix\n1 Mme SEGURA Isabelle\n2 M. CHENUT Roger\n3 Mme EINHORN Nadine\n4 M. MANUELLE Alain\n5 Mme ALZIEU Anne-C\u00e9cile\n6 M. DUMAS Vincent\n7 Mme MASSIAS Christelle\n8 M. GROSJEAN Adelin\n9 Mme SCACCHETTI Sophie\n10 M. PRITZY Olivier\n11 Mme FREUND Estelle\n134 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 166\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90078 - Petitefontaine\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 \"Petitefontaine : une vision commune\"\n1 M. AFFHOLDER Luc\n2 Mme DECRIND Nathalie\n3 M. BUCHIN R\u00e9gis\n4 Mme APPENZELLER Estelle\n5 M. IZERN Rapha\u00ebl\n6 Mme BECK Vicki\n7 M. HASSENFORDER Pascal\n8 Mme APPENZELLER Loraline\n9 M. MELIERES Daniel\n10 Mme BERNA Aurelie\n11 M. MELLIAND Maurice\n135 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 167\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 ENSEMBLE POUR NOTRE VILLAGE\n1 Mme O'KEEFFE Colette\n2 M. DUBOIS Olivier\n3 Mme CHOPARD Makara\n4 M. CHAIGNOT Emmanuel\n5 Mme KERN Nathalie\n6 M. JENSEN Jordan\n7 Mme ZIBRET Magali\n8 M. PERRIN Vincent\n9 Mme PETITGIRARD Nathana\u00eblle\n10 M. RIGENBACH Serge\n11 Mme O'KEEFFE Lucie\n12 M. FEUILLOY Adrien\n13 Mme HARZIC Emilie\n136 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90078 - Petitefontaine\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 168\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90079 - Petitmagny\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 AGIR POUR LE VILLAGE\n1 M. BOURDEAUX Alain\n2 Mme CUNY Karine\n3 M. HOTZ Eric\n4 Mme CHRISTEN Sabine\n5 M. BATISSE Arnaud\n6 Mme PETITFILS Camille\n7 M. DIDIER G\u00e9rard\n8 Mme ROBERT Christelle\n9 M. MIGLIORINI Pascal\n10 Mme STRAUB Sandrine\n11 M. EGO Virgile\n137 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 169\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90080 - Phaffans\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 PHAFFANS, TOUS ENSEMBLE !\n1 Mme BAINIER Christine\n2 M. ROICOMTE Romuald\n3 Mme LENEZ Adeline\n4 M. TOUPENCE Roger\n5 Mme AUBERT Farida\n6 M. ERNY Eric\n7 Mme DE SANTO Isabelle\n8 M. LE COSQUER Christian\n9 Mme HINFRAY Sandrine\n10 M. DELORENZI Aymeric\n11 Mme GRALL Amandine\n138 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 170\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Phaffans le r\u00e9veil !\n1 M. FRANCOIS Hubert\n2 Mme CASADEI Isabelle\n3 M. CESKA Bruno\n4 Mme FAIVET Mich\u00e8le\n5 M. NICOLAS Damien\n6 Mme TALON Mireille\n7 M. HOUOT Denis\n8 Mme TRAN Bich Ngan\n9 M. VEJUX Jean-Luc\n10 Mme ROSSE Fabienne\n11 M. GIRARDIN Fr\u00e9d\u00e9ric\n12 Mme RENTZ Karine\n13 M. PENIN Jean\n139 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90080 - Phaffans\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 171\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90081 - R\u00e9ch\u00e9sy\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Liste d'int\u00e9r\u00eat communal\n1 M. KLEIBER Andr\u00e9\n2 Mme BARTHELEMY Colette\n3 M. BARAFFE Laurent\n4 Mme BRUNGARD Danielle\n5 M. CHOFFEL Lo\u00efck\n6 Mme CRAMATTE Florence\n7 M. CRAMATTE Yoann\n8 Mme D'ANTONIO-STALDER Patricia\n9 M. FLEURY Alain\n10 Mme HENRY Elisabeth\n11 M. HECKER Sylvain\n12 Mme TAMAGNE Pascale\n13 M. KOEHLY Simon\n14 Mme WININGER Christiane\n15 M. ROSSI R\u00e9mi\n140 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 172\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90082 - Autrech\u00eane\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Autrech\u00eane autrement 2026\n1 Mme DORDOR Laurence\n2 M. ISTE Ghyslain\n3 Mme BARROIS Mathilde\n4 M. CORDIER Benoit\n5 Mme REBILLET Fr\u00e9d\u00e9rique\n6 M. BULLIARD Nicolas\n7 Mme PAPON Emilie\n8 M. DUCLOUX Brice\n9 Mme ROBERTI S\u00e9verine\n10 M. BUMBAR Robert\n11 Mme AQUILANO Johanna\n141 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 173\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Ensemble pour Autrech\u00eane\n1 M. GRADJAN G\u00e9rard\n2 Mme LOUITON Fanny\n3 M. MORO Philippe\n4 Mme CZAPLEWSKI Estelle\n5 M. JUDE St\u00e9phane\n6 Mme GRADJAN V\u00e9ronique\n7 M. FAIVRE Jean-Marie\n8 Mme CRETAL Sophie\n9 M. CASTELLANI Christian\n142 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90082 - Autrech\u00eane\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 174\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90083 - Recouvrance\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Recouvrance notre village\n1 Mme MENNY Sylvie\n2 M. BILLEY Jean-Philippe\n3 Mme BASTO Elsa\n4 M. CREANTOR Philippe\n5 Mme ISARTE Sandrine\n6 M. GARESSUS Micha\u00ebl\n7 Mme MILLET Claire\n8 M. JEMEI Samir\n9 Mme RICHARD Sophie\n10 M. VIESTE Nicolas\n11 Mme COSIC La\u00ebtitia\n143 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 175\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90084 - Reppe\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Reppe, ensemble pour demain\n1 M. CORDY Chirstophe\n2 Mme TACQUARD St\u00e9phanie\n3 M. KARRER Bernard\n4 Mme MAILFAIT Elodie\n5 M. MATHIAS Joel\n6 Mme STEPNIAK Martine\n7 M. WEIBEL Jean\n8 Mme MOUTHE Nadine\n9 M. MOUHOT David\n10 Mme STEMMELIN Marie-Noelle\n11 M. KELBERT Tom\n144 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 176\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 H\u00e9ritage, comp\u00e9tences et projets\n1 M. MOREAU Guillaume\n2 Mme VIENOT Priscille\n3 M. MARQUIS Phillippe\n4 Mme SOBON Harmonie\n5 M. SCHMITT Jonathan\n6 Mme HIBLOT Bernadette\n7 M. MONTAVON David\n8 Mme BELON BRIANT Marie-Noelle\n9 M. KUNZINGER Thierry\n10 Mme AUGER Fr\u00e9d\u00e9rique\n11 M. HUTH Fabien\n12 Mme CLAVET Marjorie\n13 M. RIGARD St\u00e9phane\n145 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90084 - Reppe\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 177\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90085 - Riervescemont\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    7 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Les Rosemontois\n1 M. CANAL Fabien\n2 Mme HASSENBOEHLER Carole\n3 M. ZUPRANSKI Stanislas\n4 Mme SZABO Val\u00e9rie\n5 M. HAISMANN Vincent\n6 Mme PIOT Sabine\n7 M. PILLER Patrick\n8 Mme PELTIER Marthe\n9 M. PETER Lo\u00efc\n146 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 178\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90086 - Romagny-sous-Rougemont\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Ensemble dans l'action pour notre village\n1 M. HUGARD Jean-Marie\n2 Mme LAR\u00c8RE Marjorie\n3 M. MARTINEZ Jean\n4 Mme RENAUDIN Isabelle\n5 M. ROZE Eric\n6 Mme LEPRETRE Alexandra\n7 M. REVAUX Andr\u00e9\n8 Mme HESS Sarah\n9 M. GEORGES Christophe\n10 Mme LANGUI MULLER Nastassia\n11 M. MORGAT Erwin\n12 Mme LACREUSE Laurine\n13 M. MAHMUTOVIC Irfane\n147 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 179\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90087 - Roppe\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Roppe avec Vous\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. MAURICE Jean-Guillaume OUI\n2 Mme GON\u00c7ALVES Sylvie OUI\n3 M. FRELIN Matthieu\n4 Mme PRION Colette\n5 M. PERREZ Simon\n6 Mme HANNON Danielle\n7 M. IWASINTA Louis\n8 Mme UNTERSEE MINELLI Marylin\n9 M. BILLEREY Gilles\n10 Mme GROSLAMBERT Delphine\n11 M. SIFFERT Francis\n12 Mme LEPAGE S\u00e9verine\n13 M. GIRARD Nicolas\n14 Mme BOSSU Ma\u00ebva\n15 M. GRANDHAYE Alexis\n16 Mme BISCHOFF Oph\u00e9lie\n17 M. KARAM Fadi\n148 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 180\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90088 - Rougegoutte\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 ROUGEGOUTTE, POUR UNE ERE NOUVELLE\n1 M. PERREZ Patrick\n2 Mme HECK Isabelle\n3 M. MULLER Jean-Luc\n4 Mme PERREZ Angelique\n5 M. HECK Jean-Pierre\n6 Mme CANAL Dominique\n7 M. VERDIERE Romuald\n8 Mme DONY Helene\n9 M. HENNEMANN Fabien\n10 Mme BENEY Celine\n11 M. BEAUTOUR Laurent\n12 Mme MILLET Nathalie\n13 M. POZZERA Antoine\n14 Mme VIALLE Sonia\n15 M. TRABAC Micka\u00ebl\n16 Mme LEHMANN Cindy\n149 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 181\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 A l'\u00e9coute de Rougegoutte\n1 M. KARL\u00c9 Jean\n2 Mme BLEICHER M\u00e9lanie\n3 M. MONTCHABLON Florent\n4 Mme BILGER Clarisse\n5 M. CHARNOT Nicolas\n6 Mme GROSCLAUDE Sarah\n7 M. COURBOT Francis\n8 Mme BAUMGARTNER Elisa\n9 M. TROUILLAT Dominique\n10 Mme KIEFFER Emilie\n11 M. RONDON Micka\u00ebl Daniel\n12 Mme VENCK MILLET Gabrielle\n13 M. MONNEY Olivier\n14 Mme FIMBEL Florence\n15 M. PERROS Jean-Claude\n150 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90088 - Rougegoutte\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 182\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90089 - Rougemont-le-Ch\u00e2teau\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Rougemont-le-Ch\u00e2teau, notre village,notre avenir\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. VALLVERDU Didier OUI\n2 Mme BEDOS Sophie\n3 M. DUCROZ Eric\n4 Mme NALCACI Hatice OUI\n5 M. VOILAND Nicolas\n6 Mme DECROIX Nadine\n7 M. MIESCH Patrick OUI\n8 Mme VACHEZ Marion OUI\n9 M. CUENAT Fabrice\n10 Mme RAMOS Sylvie\n11 M. HAMICHE William\n12 Mme PLAISANCE Johanna\n13 M. WNEKOWICZ Arnaud\n14 Mme MAUFFRAY Lise\n15 M. GRAS Julien\n16 Mme GERHARD Madeline\n17 M. DANTUNG Geoffrey\n151 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 183\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90090 - Saint-Dizier-l'Ev\u00eaque\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Ensemble pour Saint-Dizier-l'Ev\u00eaque\n1 M. PETERLINI Nicolas\n2 Mme ROSSAT Laurence\n3 M. COMMENT Pierre Alain\n4 Mme WITTIG Francine\n5 M. ROSSO Serge\n6 Mme SENE Claire\n7 M. MERCIER Vincent\n8 Mme FOCK Laurie\n9 M. CREVOISERAT Eric\n10 Mme SEGANTINI B\u00e9atrice\n11 M. MOINAT Hubert\n152 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 184\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90091 - Saint-Germain-le-Ch\u00e2telet\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Ensemble pour Saint-Germain-le-Ch\u00e2telet\n1 M. ANDERHUEBER Jean-Luc\n2 Mme ORIAT Val\u00e9rie\n3 M. EGLOFF Philippe\n4 Mme EISENECKER Joannelle\n5 M. MARCHAL Alain\n6 Mme BONTEMS Laurianne\n7 M. PETIT Fr\u00e9d\u00e9ric\n8 Mme FITSCH Sylvie\n9 M. BEIX Arnault\n10 Mme ROBERT-LEYVAL Claire\n11 M. GORBENA Jean-Baptiste\n12 Mme NOLE M\u00e9linda\n13 M. DESMIDT Georges\n14 Mme VIDALE Christine\n15 M. MUDARRA Manuel\n153 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 185\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90093 - Sermamagny\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 NOTRE VILLAGE !\n1 Mme FOLLOT-ZANON Sandrine\n2 M. GEBEL Joseph\n3 Mme BARANGER Agn\u00e8s\n4 M. FRANZON Gilles\n5 Mme LE GOUHIR Anne-Marie\n6 M. ZANON Rino\n7 Mme GALMICHE Ma\u00ebva\n8 M. MEYER Hubert\n9 Mme ANNEROSE Myriam\n10 M. PORCELLI Charles Patrick\n11 Mme EUVRAY Corinne\n12 M. DEGOUT Math\u00e9o\n13 Mme ROY Roberta\n154 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 186\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 ENSEMBLE POUR SERMAMAGNY\n1 M. CHALLANT Philippe\n2 Mme ROUSSEAU C\u00e9cile\n3 M. JACQUEL Eric\n4 Mme EME Julienne\n5 M. CHANSON Thierry\n6 Mme COUET Brigitte\n7 M. COUTURIER Alexis\n8 Mme VOILAND Sophie Jeanne\n9 M. VOILAND Marc\n10 Mme MARS Jo\u00eblle\n11 M. CARLIN Philippe\n12 Mme CLEMENT Veronique\n13 M. ESTIENNE Esteban\n14 Mme MAADI Bouchra\n15 M. GROSJEAN Jean-Pierre Claude Andre\n16 Mme ZORNITTA Laura\n155 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90093 - Sermamagny\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 187\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90094 - Sevenans\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 S\u00e9venans, Construire l'Avenir Ensemble\n1 Mme MORALLET Maryline\n2 M. DUFFET Cyril\n3 Mme BOUVET Chantal\n4 M. RAMEY Eric\n5 Mme GORNEAU Emmanuelle\n6 M. TOURNIER Bernard\n7 Mme MAZZOLENI Fran\u00e7oise\n8 M. ENEE David\n9 Mme FRACHEBOIS Cindy\n10 M. GARCIA Ren\u00e9\n11 Mme FRECHIN L\u00e9a\n12 M. JOURNET Alexandre\n13 Mme KROEMER Francoise\n14 M. LEROY Anthony\n15 Mme SUBASI Meryem\n156 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 188\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90095 - Suarce\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Ensemble pour Suarce\n1 M. SCHIGAND Cyprien\n2 Mme MICHELAT Isabelle\n3 M. MARQUAT David\n4 Mme NIEDERGANG Esther\n5 M. THEVENOT L\u00e9on\n6 Mme CHAVANON Anne\n7 M. MARQUAT Valentin\n8 Mme VOELIN Catherine\n9 M. HENIGUE Christian\n10 Mme BOURGEOIS Nathalie\n11 M. HANTZ Matthieu\n157 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 189\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90096 - Thiancourt\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Liste d'entente communale\n1 M. DAMOTTE Roland\n2 Mme CAMARASA Elisabeth\n3 M. BATAILLE Arnaud\n4 Mme BELEY Josiane\n5 M. CARPENT Serge\n6 Mme ENDERLEN St\u00e9phanie\n7 M. CARVALHO Jos\u00e9\n8 Mme KLOPFENSTEIN Agn\u00e8s\n9 M. CHATELAIN Philippe\n10 Mme B\u00c9ZILLE Virginie\n11 M. GUENIAT Thierry\n158 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 190\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90097 - Tr\u00e9venans\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 AGISSONS TOUS ENSEMBLE POUR TREVENANS\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. BARLOGIS Pierre OUI\n2 Mme CANTIN Renate OUI\n3 M. CLAVEQUIN Jean-Pierre\n4 Mme STEVENOT Viviane\n5 M. MOYON Jean-Louis\n6 Mme LASSOURCE Jessica\n7 M. LACROIX Philippe\n8 Mme COURTOT Marie-Jos\u00e8phe\n9 M. DOUCEY Xavier\n10 Mme BOITET Martine\n11 M. LEDY Benjamin\n12 Mme VIVIER Evelyne\n13 M. CHIPAUX Franck\n14 Mme STEPNIAK M\u00e9lanie\n15 M. MONNIN S\u00e9bastien\n159 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 191\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90098 - Urcerey\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 URCEREY, l'avenir se construit ensemble !\n1 M. GAUMEZ Pascal\n2 Mme CUNIN Nicole\n3 M. ROBERTI Jean-Pierre\n4 Mme GAUMEZ Christine\n5 M. BERARD Gilles\n6 Mme FAYOLLE Jennifer\n7 M. ROSSEZ Maxime\n8 Mme BARLOGIS Marie\n9 M. DODANE Dogan\n10 Mme COURDIER Pascale\n11 M. FOURNY Matthieu\n12 Mme LAMBOLEY Marion\n160 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 192\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Le Trait d'Union\n1 M. TSCHIRRET Vincent\n2 Mme SCHWARTZ Clara\n3 M. PEREIRA Agostinho\n4 Mme KLINGELSCHMITT Brigitte\n5 M. TRAPPLER Nicolas\n6 Mme SCHWARTZ Sylvie\n7 M. DA SILVA Luis\n8 Mme DE POLI Livia\n9 M. KOHLER Xavier\n161 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90098 - Urcerey\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 193\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90099 - Valdoie\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 Valdoie un nouveau souffle solidaire\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. MALALA Lionel OUI\n2 Mme PIEMONTESE Christine OUI\n3 M. GONZALEZ Manuel\n4 Mme RIEGEL Jaqueline\n5 M. GODARD Adrien\n6 Mme GARNIER Sylvie\n7 M. PRUD'HOMME Dominique OUI\n8 Mme PATOIS Rolande\n9 M. SESMAT Alexis\n10 Mme FAYE-GASPARI Monique OUI\n11 M. DRO Pierre OUI\n12 Mme FERNANDEZ Eve\n13 M. VIGNOLO Jean-Louis\n14 Mme MAIGRET Salom\u00e9\n15 M. RODIER Yve\n16 Mme SORDELET Fran\u00e7oise\n17 M. DOMON Olivier\n18 Mme MOSTEFA Megane\n162 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 194\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n19 M. MOUDIR Samy\n20 Mme JANNIERE Sylvie\n21 M. REMY Andr\u00e9\n22 Mme TOZZI Rose-Marie\n23 M. BIRGEL Christian\n24 Mme MADARAC Laure\n25 M. TASCI Mehmet\n26 Mme NIDEGGER Marie-Pierre\n27 M. LABBOZ Damien\n28 Mme COUTURIER Ren\u00e9e\n29 M. ARMBRUSTER Frederique\n163 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90099 - Valdoie\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 195\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Valdoie pour vous\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. ZUMKELLER Michel OUI\n2 Mme FERON HANSART St\u00e9phanie OUI\n3 M. JARDOT Nicolas OUI\n4 Mme BAUMANN Carole\n5 M. PALMITESSA Giovanni\n6 Mme TISSERAND B\u00e9atrice OUI\n7 M. VARETTE Fr\u00e9d\u00e9ric\n8 Mme MICHELI Evelyne\n9 M. ALTER Loic\n10 Mme MARTIN Marie-Claude\n11 M. LEVREY Arthur OUI\n12 Mme REHABI-LHOMME Aurore\n13 M. THIEBAUT Philippe\n14 Mme BILQUEZ Laetitia\n15 M. MERCHET Arthur\n16 Mme CHANDELLO Marine\n17 M. EL KINANI Ahmed\n18 Mme ZIEGLER Estelle\n19 M. TISSIER Norbert\n20 Mme EL OMARI Fettouma\n21 M. STRICKLER Gilbert\n22 Mme MARTIN Annick\n164 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90099 - Valdoie\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 196\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n23 M. MECHEOUD Fay\u00e7al\n24 Mme TISSERAND Christiane\n25 M. SENDRA Philippe\n26 Mme BLATTNER Sylviane\n27 M. CHAPELLON Gaetan\n28 Mme MICHELI Floriane\n29 M. BEURET Francis\n165 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90099 - Valdoie\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 197\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n3 Ensemble pour Valdoie 2026\nCandidat au conseil communautaire\n1 Mme CEFIS Marie-France OUI\n2 M. FUNCK Jean-Marc OUI\n3 Mme FONTAINE Delphine\n4 M. BOSSARD Philippe\n5 Mme ALQUIER Carole OUI\n6 M. BARD-DOMBROWSKY Richard OUI\n7 Mme CUCHETET Magali OUI\n8 M. PERNEY Jean-Baptiste\n9 Mme PLOYER Val\u00e9rie\n10 M. DREYER Patrick\n11 Mme FOISSEY C\u00e9line\n12 M. RIBREAU Christian\n13 Mme KEBAILI Lilla\n14 M. MAITREPIERRE Philippe\n15 Mme EHRET-JARDON Helene\n16 M. TRIPONEL Benjamin\n17 Mme RINGER Marilyne\n18 M. FREUND C\u00e9dric\n19 Mme MOREL Lilane\n20 M. LIPPI Emmanuel\n21 Mme ZEMP Jocelyne\n22 M. BRUN Damien\n166 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90099 - Valdoie\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 198\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n23 Mme DECLE Marie-Antoinette\n24 M. LEGER Jacques\n25 Mme MACHAVOINE Sophie\n26 M. LE HELLOCCO Alain\n27 Mme REMY Isabelle\n28 M. PESSAROSSI Ludovic\n29 Mme LARCHER Josette\n167 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90099 - Valdoie\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 199\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90100 - Vauthiermont\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Vauthiermont notre passion, votre horizon\n1 M. LUCZAK Francis\n2 Mme DEVIN Sylvia\n3 M. DEMANDRE Pierre-Louis\n4 Mme MANGIN Martine\n5 M. DEVIN Christophe\n6 Mme FRELIN Ang\u00e9lique\n7 M. HEIDET Antoine\n8 Mme JANDL Silvia\n9 M. LUTYNSKI-PONS Louka\n10 Mme FORTUNE Myl\u00e8ne\n11 M. WALTER Florentin\n12 Mme HASSENBOEHLER Eliane\n13 M. DUCOUP Remy\n168 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 200\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 CONTINUONS POUR VAUTHIERMONT : Agir aujourd'hui, Construire demain\n1 M. MANCANET Alexandre\n2 Mme ETIENNEY Emma\n3 M. LOPEZ Pedro\n4 Mme HARTMANN Fabienne\n5 M. BITSCH Didier\n6 Mme BITSCH Lydie\n7 M. JULIANO Claudio\n8 Mme SEBBANE Adeline\n9 M. KOENIG Jean-Fran\u00e7ois\n10 Mme BRINGEL Anne Carole\n11 M. MATHIAS Mike\n169 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90100 - Vauthiermont\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 201\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90101 - Vellescot\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 BIEN VIVRE A VELLESCOT\n1 M. BEY Nicolas\n2 Mme PFHURTER Florence\n3 M. BECHIR No\u00ebl\n4 Mme GAMBARDELLO Virginie\n5 M. VERAIN Cyril\n6 Mme MATHIEU Magali\n7 M. PFHURTER Herv\u00e9\n8 Mme CHOQUEZ Sylvie\n9 M. BAUMGARTNER David\n10 Mme LECUYER Magali\n11 M. CASTEX No\u00ebl\n170 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 202\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90102 - Vescemont\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Continuons ensemble pour Vescemont\n1 M. CANAL Christian\n2 Mme PERROS Ghislaine\n3 M. PARTY Claude\n4 Mme MOUTIER Nelly\n5 M. MATHIEU Christophe\n6 Mme RENAUDOT Sandrine\n7 M. BAZIN Philippe\n8 Mme RENOUX Sophie\n9 M. GAUTHIER Christophe\n10 Mme ZALOZNIK V\u00e9ronique\n11 M. PHILIPPE S\u00e9bastien\n12 Mme BAINIER Christelle\n13 M. REYNAUD Jean-Luc\n14 Mme PY C\u00e9cilia\n15 M. PERCHE Fabien\n171 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 203\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90103 - V\u00e9trigne\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    15 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Agir ensemble pour V\u00e9trigne\n1 M. DIFFALAH Alban\n2 Mme SANTONAX Marie-Line\n3 M. FRANZON Fabrice\n4 Mme WAQUET Veronique\n5 M. GUILLANG Serge\n6 Mme LIBLIN Agnes\n7 M. JACQUOT Gabriel\n8 Mme ANDLAUER Carine\n9 M. ZANUSSO Andrea\n10 Mme GLEIZES Marine Laetitia\n11 M. DEUZE Fr\u00e9deric\n12 Mme JACQUEMIN Monique\n13 M. BRUN Thierry\n14 Mme LEBRUN Muriel Juliette Lucie\n15 M. MAITRE Vincent\n16 Mme GUICHARD Maria\n17 M. KUNZINGER Victor\n172 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 204\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Fa\u00e7onnons ensemble l'avenir de V\u00e9trigne\n1 M. SALOMON Alain\n2 Mme FROSSARD Johanna\n3 M. DAGUET Thierry\n4 Mme GRANDGUILLAUME St\u00e9phanie\n5 M. SANDERRE Jean-Jacques\n6 Mme MATHIEU Emilie\n7 M. PAULIN Jean-Christophe\n8 Mme DUPONT L\u00e9na\n9 M. WEICK Alain\n10 Mme SOLGATI Francine\n11 M. ORCEL Olivier\n12 Mme MERVILLE Florine\n13 M. BOUSBIH Mounir\n14 Mme LOUIS Chantal\n15 M. HUNCKLER Pascal\n173 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90103 - V\u00e9trigne\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 205\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90104 - V\u00e9zelois\n    Proportionnel - Communes de 1000 habitants et plus\n1 V\u00e9zelois engag\u00e9, avec vous et pour vous\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. PHILIPPE Benjamin OUI\n2 Mme GIRARD Charline OUI\n3 M. VUVAN Yanis\n4 Mme ENGUES Isabelle\n5 M. LA\u00cfLY Guy\n6 Mme BRINGART Coralie\n7 M. OVAL Jocelyn\n8 Mme BOUCARD Nadine\n9 M. AGUSHI Besart\n10 Mme MASNADA Carine\n11 M. THIEBAUD Sebastien\n12 Mme LIEGEON Corinne\n13 M. BAURAND Christophe\n14 Mme LOHNER Elina\n15 M. WEISS Etienne\n174 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 206\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n2 Continuons ensemble\nCandidat au conseil communautaire\n1 M. JACQUEMIN Roland OUI\n2 Mme ADAM Laurence\n3 M. VARNEROT Eric\n4 Mme DARDAINE Agn\u00e8s OUI\n5 M. DEMOULIN Robert\n6 Mme DEVANTOY Aude\n7 M. JUSRET Jean\n8 Mme TORTEROTOT Marie-Claude\n9 M. VINEZ Christian\n10 Mme MOUHOT Carine\n11 M. CORDIER L\u00e9andre\n12 Mme GROSVERNIER Aline\n13 M. JEANPERRIN Herv\u00e9\n14 Mme REMY Catherine\n15 M. BADIQUE Patrick\n16 Mme CAILLE Laurence\n17 M. MEHENNI Fr\u00e9d\u00e9ric\n175 / \n176\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901) / 90104 - V\u00e9zelois\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 207\nEdit\u00e9 le 27/02/2026 \u00e0 11:04:30\nMunicipales 2026 - Tour 1\n90 - Territoire de Belfort / Belfort (901)\n \n90105 - Villars-le-Sec\n    Proportionnel - Communes de moins de 1000 habitants\n    11 si\u00e8ge(s) \u00e0 pourvoir\n1 Villars et Vous\n1 M. TALON Jean-Michel\n2 Mme BORY Marie-Blanche\n3 M. CAUPIN Cyril\n4 Mme BOURQUARDEZ Christine\n5 M. PIQUEREZ Cyril\n6 Mme BRUCHON Christelle\n7 M. SARRET Thomas\n8 Mme DARDINIER Marie\n9 M. TALON Mathieu\n10 Mme KALLIN Valerie\n11 M. VALLET Xavier\n176 / \n176\nPr\u00e9fecture du Territoire de Belfort - 90-2026-02-27-00006 - Arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral fixant la liste des  candidats \u00e0 \u00e9lire dans chaque\ncommune du Territoire de Belfort pour le T1 des \u00e9lections municipales 2026 208","date":"2026-02-27","first_seen_on":"2026-02-27T17:20:39+00:00","id":"f6ccf66139eab0c14860753504c8c9aa4207bf9e0a3d14608ac589a5b8f197fb","name":"recueil-90-2026-023- publi\u00e9 le 27-02-2026","pdf_creation_date":"2026-02-27T14:18:21+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.territoire-de-belfort.gouv.fr/contenu/telechargement/35172/282228/file/recueil-90-2026-023-%20publi%C3%A9%20le%2027-02-2026.pdf"}