{"administration":"prefidf","administration_name":"Pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion \u00cele-de-France","content":"PREFECTURE\nREGION ILE DE\nFRANCE\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b0IDF-040-2026-01\nPUBLI\u00c9 LE 22 JANVIER 2026\nSommaire\nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 / Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9\nd'Ile-de-France-Cellule officines de pharmacie\nIDF-2026-01-22-00002 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0DOS/EFF/OFF/2026/04 portant refus\nd'autorisation de transfert d'une officine (2 pages) Page 3\nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 / Direction de la D\u00e9mocratie en Sant\u00e9 et\nde la Communication-D\u00e9mocratie Sanitaire\nIDF-2026-01-21-00004 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant\nl'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la liste des membres\nde la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie\nd'\u00cele-de-France (15 pages) Page 6\nIDF-2026-01-21-00003 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/2 modifiant\nl'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/38 du 22 octobre 2025 relatif \u00e0 la composition\nCommission\nSp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab Organisation des Soins \u00bb de la\nConf\u00e9rence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de\nl'Autonomie de la\nr\u00e9gion \u00cele-de-France (10 pages) Page 22\n2\nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9\nIDF-2026-01-22-00002\nArr\u00eat\u00e9 n\u00b0DOS/EFF/OFF/2026/04 portant refus\nd'autorisation de transfert d'une officine\nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-22-00002 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0DOS/EFF/OFF/2026/04 portant refus d'autorisation de transfert d'une\nofficine 3\nEREPUBLIQUEFRAN\u00c7AISELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9 e \u00bb Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9Ile-de-France\n \n \n \n \n \nAGENCE R\u00c9GIONALE DE SANT\u00c9 \u00ceLE-DE-FRANCE \nARR\u00caT\u00c9 N\u00b0 DOS/EFF/OFF/2026/04 \nportant refus d'autorisation de transfert d'une officine de pharmacie \n \n \nLE DIRECTEUR G\u00c9N\u00c9RAL DE L'AGENCE R\u00c9GIONALE DE SANT\u00c9 \u00ceLE-DE-FRANCE \nVU le code de la sant\u00e9 publique et notamment ses articles L. 5125-3 et suivants et R. 5125-1 et suivants ; \n \nVU l'ordonnance n\u00b0 2018 -3 du 3 janvier 2018 relative \u00e0 l'adaptation des conditions de cr\u00e9ation, transfert, \nregroupement et cession des officines de pharmacie ; \n \nVU le d\u00e9cret n\u00b0 2018-671 du 30 juillet 2018 pris en application de l'article L. 5125-3, 1\u00b0 du code de la sant\u00e9 \npublique d\u00e9finissant les conditions de transport pour l'acc\u00e8s \u00e0 une officine en vue de caract\u00e9riser  \nun approvisionnement en m\u00e9dicament compromis pour la population ; \n \nVU l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 30 juillet 2018 fixant la liste des pi\u00e8ces justificatives accompagnant toute demande \nde cr\u00e9ation, de transfert ou de regroupement d'officines de pharmacie ; \n \nVU le d\u00e9cret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'Agence \nr\u00e9gionale de sant\u00e9 \u00cele-de-France, \u00e0 compter du 29 avril 2024 ; \n \nVU l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 DS 034/2024 du 29 avril 2024, publi\u00e9 le 30 avril 2024, portant d\u00e9l\u00e9gation de signature  \ndu Directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 \u00cele -de-France \u00e0 Monsieur  Arnaud CORVAISIER, \nDirecteur de l'Offre de soins et \u00e0 plusieurs de ses collaborateurs ;  \n \nVU l'arr\u00eat\u00e9 du 12 avril 1994  portant octroi de la licence n\u00b0 95#000183 \u00e0 l'officine de pharmacie sis e  \n41 Centre commercial de la Ravini\u00e8re \u00e0 OSNY (95520) ; \n \nVU la demande enregistr\u00e9e le  8 octobre  2025, pr\u00e9sent\u00e9e par  Monsieur Pierre AUFRANC, pharmacien  \ntitulaire et repr\u00e9sentant  de la SELARL PHARMACIE AUFRANC  \u00e0 OSNY (95520) en vue du trans fert  \nde cette officine vers le 16 rue du petit Albi \u00e0 OSNY (95520) ; \n \nVU l'avis sur la conformit\u00e9 du local propos\u00e9 aux conditions minimales d'installation rendu le 15 octobre 2025 \npar le D\u00e9partement Qualit\u00e9 S\u00e9curit\u00e9 Pharmacie M \u00e9dicament Biologie de l'Agence r\u00e9gionale de s ant\u00e9 \n\u00cele-de-France ; \n \nVU l'avis du repr\u00e9sentant de l'Union des Syndicats de Pharmaciens d'Officine pour la r\u00e9gion \u00cele-de-France \nen date du 18 d\u00e9cembre 2025 ; \n \nVU l'avis r\u00e9put\u00e9 rendu du repr\u00e9sentant de la F\u00e9d\u00e9ration des Syndicats Pharmaceutiques de France pour  \nla r\u00e9gion \u00cele-de-France ; \n \nVU l'avis du Conseil R\u00e9gional de l'Ordre des Pharmaciens d'\u00cele-de-France en date du 1er d\u00e9cembre 2025 ; \n \n \nCONSID\u00c9RANT \n \n \n \n \nCONSID\u00c9RANT \n \nque le d\u00e9placement envisag\u00e9 se fera \u00e0 2,8 kilom\u00e8tres de l'emplacement actuel de l'officine, \ndans un autre quartier d\u00e9limit\u00e9 au nord par la voie ferr\u00e9e, \u00e0 l'ouest par la fronti\u00e8re \ncommunale, \u00e0 l'est par la Chauss\u00e9e Jules C\u00e9sar et la rue de Cergy et au sud par la fronti\u00e8re \ncommunale ; \n \nque le quartier d'origine est d\u00e9limit\u00e9 au nord par la voie ferr\u00e9e, \u00e0 l'ouest par la rue Jean \nLarosa et la rue de Gency, au sud par la fronti\u00e8re communale et \u00e0 l'est par la fronti\u00e8re \ncommunale ; \n \nCONSID\u00c9RANT que le transfert n'aura pas pour effet de compromettre l'approvisionnement n\u00e9cessaire en \nm\u00e9dicaments de la pop ulation r\u00e9sidente du quartier d'origine qui restera desservie par la \nPHARMACIE GUIOT qui se trouve \u00e0 850 m\u00e8tres du local de la PHARMACIE AUFRANC  ; \n  \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-22-00002 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0DOS/EFF/OFF/2026/04 portant refus d'autorisation de transfert d'une\nofficine 4\n \n \n \n \nCONSID\u00c9RANT \nque l'acc\u00e8s \u00e0 la nouvelle officine sera ais\u00e9 par sa visibilit\u00e9, par des am\u00e9nagements \npi\u00e9tonniers et des stationnements ; \n \nCONSID\u00c9RANT \n \n \n \nCONSID\u00c9RANT \n \n \nCONSID\u00c9RANT \nque le local propos\u00e9, qui est situ\u00e9 dans un lieu garantissant un acc\u00e8s permanent du public  \n\u00e0 la pharmacie, est conforme aux conditions minimales d'installation et remplit les conditions \nd'accessibilit\u00e9 ; \n \ntoutefois que la n\u00e9cessit\u00e9 de l'implantation d'une officine suppl\u00e9mentaire dans le quartier \nd'accueil, pourvu d'une autre officine, au regard de sa population, n'est pas \u00e9tablie  ; \n \nque la nouvelle officine, par le transfert envisag\u00e9, n'approvisionnera pas la m\u00eame population \nr\u00e9sidente ou une population r\u00e9sidente jusqu'ici non desservie ou une population r\u00e9sidente \ndont l'\u00e9volution d\u00e9mographique est av\u00e9r\u00e9e ou pr\u00e9visible au regard des permis de construire \nd\u00e9livr\u00e9s pour des logements individuels ou collectifs ; \n \nCONSID\u00c9RANT \n \n \n \n \nCONSID\u00c9RANT \n \n \n \n \n \nCONSID\u00c9RANT \nque le transfert envisag\u00e9  ne permettra pas de r\u00e9pondre de fa\u00e7on optimale aux besoins  \nen m\u00e9dicaments de la population r\u00e9sidente du quartier d'accueil de l'officine  d\u00e9j\u00e0 desservi \npar la PHARMACIE DU VAUVAROIS et par les officines de pharmacie frontali\u00e8res au sein \nde la commune de CERGY ; \n \nque par jugement en date du 10 octobre 2025, la PHARMACIE VAUVAROIS a \u00e9t\u00e9 plac\u00e9 e  \nen liquidation judiciaire avec maintien de l'activit\u00e9 jusqu'au 25 octobre, et que s'il apparait \nqu'elle est ferm\u00e9e depuis cette date, par ordonnance en date du 24 d\u00e9cembre 2025,  \nla PHARMACIE VAUVAROIS a fait l'objet d'une cession au profit de Monsieur Mickael \nLELLOUCHE de sorte que sa r\u00e9ouverture est imminente ; \n \npar ailleurs, qu'en tout \u00e9tat de cause conform\u00e9ment aux dispositions des articles L 5125-21 \net L 5125 -22 du code de la sant\u00e9 publique le d\u00e9lai de 12 mois cons\u00e9cutifs d'inactivit\u00e9,  \nau demeurant non atteint au jour de l'\u00e9diction de la pr\u00e9sente d\u00e9cision, ne s'applique pas aux \nofficines plac\u00e9es  en liquidation judiciaire de sorte que la licence de la PHARMACIE \nVAUVAROIS ne peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme caduque ; \n \n \nARR\u00caTE \n \nARTICLE 1er : La demande de transfert dans le local sis 16 rue du petit Albi \u00e0 OSNY (95520)  de l'officine \ndont Monsieur Pierre AUFRANC, repr\u00e9sentant de la SELARL PHARMACIE AUFRANC  est \ntitulaire, sise 41 Centre commercial de la Ravini\u00e8re dans la m\u00eame commune, est rejet\u00e9e. \n \nARTICLE 2e : \n \nUn recours contentieux contre le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut \u00eatre form\u00e9 aupr\u00e8s du Tribunal \nadministratif comp\u00e9tent. Le d\u00e9lai de recours est de deux mois \u00e0 compter de la notification  \nde l'arr\u00eat\u00e9 pour les int\u00e9ress\u00e9s ou de sa publication pour les tiers. \n \nARTICLE 3e : Le Directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9  \u00cele-de-France est charg\u00e9 de l'ex\u00e9cution \ndu pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la \nr\u00e9gion \u00cele-de-France. \n \nFait \u00e0 Saint-Denis, le 22 janvier 2026 \n \nLe Directeur g\u00e9n\u00e9ral \nde l'Agence r\u00e9gionale  \nde sant\u00e9 \u00cele-de-France \n \nPar d\u00e9l\u00e9gation \nLe directeur du P\u00f4le Efficience \n  \nSIGN\u00c9 \n  \nFabien P\u00c9RUS \n \n \n \n \n \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-22-00002 - Arr\u00eat\u00e9 n\u00b0DOS/EFF/OFF/2026/04 portant refus d'autorisation de transfert d'une\nofficine 5\nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9\nIDF-2026-01-21-00004\nArr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant l'arr\u00eat\u00e9\nn\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la liste des\nmembres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9\net de l'autonomie d'\u00cele-de-France\nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00004 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la\nliste des membres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France 6\nREPUBLIQUEFRANCAISELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\n@ D Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9\u00cele-de-France\n \nPage 1 sur 15  \n  \n \n \n \nAGENCE R\u00c9GIONALE DE SANT\u00c9 \u00ceLE-DE-FRANCE \nARR\u00caT\u00c9 DEMOS n\u00b02026/1 \n \nmodifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la liste des membres de la conf\u00e9rence \nr\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France \n \nLE DIRECTEUR G\u00c9N\u00c9RAL DE L'AGENCE R\u00c9GIONALE DE SANT\u00c9 \u00ceLE-DE-FRANCE \n \nVU Le code de la sant\u00e9 publique et notamment les articles L.1432-1 et L1432-4, D.1432-28 \u00e0 D.1432-53 ; \n \nVU Le d\u00e9cret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'Agence \nr\u00e9gionale de sant\u00e9 d'\u00cele-de-France, \u00e0 compter du 29 avril 2024 \n \nVU L'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 27/2021 du 01 octobre 2021 portant renouvellement de la composition de la Conf\u00e9rence \nR\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de l'Autonomie d'\u00cele-de-France ; \n \nVU L'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025/36 du 23 octobre 2025 fixant la liste des membres de la Conf\u00e9rence R\u00e9gionale de la \nSant\u00e9 et de l'Autonomie d'\u00cele-de-France ; \n \nVU L'arr\u00eat\u00e9 DS n\u00b0104/2024 du 18 juin 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation \u00e0 Madame Marion BOUGEARD, Directrice de \nla d\u00e9mocratie en sant\u00e9 et de la communication de l'Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 \u00cele-de-France ; \n \nVU Les d\u00e9signations : \nAu sein du coll\u00e8ge 5 des acteurs de la coh\u00e9sion et de la protection sociale : \n \n- Pour la Mutualit\u00e9 Fran\u00e7aise : Monsieur Pierre LICHON en tant que titulaire en remplacement de \nMonsieur Aldino IZZI. \n \nAu sein du coll\u00e8ge 7 des offreurs des services de sant\u00e9 : \n \n- Au titre du minist\u00e8re de la d\u00e9fense \nMonsieur Henri-Pierre BOUTIN, m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9ral, commandant du 2e centre m\u00e9dical des arm\u00e9es \nd'\u00cele-de-France en tant que titulaire, remplacement de Madame Marion AUBOIN \nMonsieur Emmanuel JAMBAUD, m\u00e9decin colonel, adjoint au commandant du 2e  centre m\u00e9dical \ndes arm\u00e9es d'\u00cele de France en tant que suppl\u00e9ant, en remplacement de Monsieur Gilles \nKERANGUEVEN \n \n  \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00004 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la\nliste des membres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France 7\nSIGNE\n \nPage 2 sur 15  \n \n \nARR\u00caTE \n \n \nARTICLE 1er :  La composition de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de- \nFrance est fix\u00e9e de la mani\u00e8re figurant en annexe du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9. \n \n \nARTICLE 2 :   Un recours contre le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut \u00eatre form\u00e9 aupr\u00e8s du tribunal administratif \nde Montreuil dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification. A l'\u00e9gard des \ntiers, ces d\u00e9lais courent \u00e0 compter de la date de publication de la d\u00e9cision au recueil \ndes actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion d'\u00cele-de-France. \n \n \nARTICLE 3 :  Le Directeur g\u00e9n\u00e9ral et la Directrice de la d\u00e9mocratie sanitaire et de la \ncommunication de l'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 \u00cele-de-France sont charg\u00e9s de \nl'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, qui sera publi\u00e9 au Recueil des actes administratifs de \nla pr\u00e9fecture de r\u00e9gion. \n \nFait, \u00e0 Saint-Denis le 21/01/2026 \nLe Directeur g\u00e9n\u00e9ral \nde l'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 \n\u00cele-de-France \n \nDenis ROBIN \nPar d\u00e9l\u00e9gation, \n           \n \nCorentine NEPPEL \nDirectrice adjointe en charge de la \nd\u00e9mocratie en sant\u00e9 \nDirection de la d\u00e9mocratie en sant\u00e9 et \nde la communication - DESCOM \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00004 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la\nliste des membres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France 8\n \nPage 3 sur 15  \nANNEXE \n \nComposition de la Conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la Sant\u00e9 \net de l'Autonomie d'\u00cele-de-France \n 1. Pour le coll\u00e8ge des repr\u00e9sentants des collectivit\u00e9s territoriales : \n \n \na) Pour le Conseil r\u00e9gional d'\u00cele-de-France : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMadame Farida ADLANI, vice-pr\u00e9sidente Madame Agn\u00e8s RICARD-HIBON, conseill\u00e8re r\u00e9gionale \nMonsieur Pierre DENIZIOT, conseiller r\u00e9gional Madame Sandrine LAMIRE-BURTIN, conseill\u00e8re r\u00e9gionale \nMadame Nicole LANASPRE, conseill\u00e8re r\u00e9gionale  Madame Sylvie CARILLON, conseill\u00e8re r\u00e9gionale \n \n \nb) Pour les Conseils d\u00e9partementaux : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMadame la Pr\u00e9sidente du Conseil de Paris \nou son repr\u00e9sentant titulaire : \nMadame Anne-Claire BOUX \nMonsieur Jacques GALVANI, conseiller d\u00e9partemental \nMadame V\u00e9ronique LEVIEUX, Adjointe \u00e0 la Maire de \nParis, en charge des Seniors et des Solidarit\u00e9s entre les \nG\u00e9n\u00e9rations \nMonsieur le Pr\u00e9sident du Conseil d\u00e9partemental de \nSeine-et-Marne \nou son repr\u00e9sentant titulaire : \nMadame Anne GBIORCZYK, vice-pr\u00e9sidente d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e \nde l'enfance, de la famille et de la pr\u00e9sence m\u00e9dicale \nMonsieur Bernard COZIC, vice-pr\u00e9sident d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 aux \nsolidarit\u00e9s \nMadame V\u00e9ronique VEAU, conseill\u00e8re d\u00e9partementale \nMonsieur le Pr\u00e9sident du Conseil d\u00e9partemental des \nYvelines \nou son repr\u00e9sentant titulaire : Madame Marie-H\u00e9l\u00e8ne \nAUBERT, vice-pr\u00e9sidente d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e \u00e0 l'Autonomie et \u00e0 la \nCoop\u00e9ration d\u00e9centralis\u00e9e \nMonsieur Marc HERZ, conseiller d\u00e9partemental \nMonsieur le Pr\u00e9sident du Conseil d\u00e9partemental de \nl'Essonne \nou son repr\u00e9sentant titulaire : \nMadame Cendrine CHAUMONT, conseill\u00e8re \nd\u00e9partementale \nMadame Marie-Claire CHAMBARET, vice-pr\u00e9sidente en \ncharge de l'autonomie \nMonsieur le Pr\u00e9sident du Conseil d\u00e9partemental des \nHauts-de-Seine \nou son repr\u00e9sentant titulaire : \nMadame Alexandra FOURCADE, conseill\u00e8re \nd\u00e9partementale d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e aux S\u00e9niors, \u00e0 l'Autonomie et \n\u00e0 la Sant\u00e9 \nMadame Rita DEMBLON-POLLET, conseill\u00e8re \nd\u00e9partementale d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e \u00e0 la Famille \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00004 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la\nliste des membres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France 9\n \nPage 4 sur 15  \nMonsieur le Pr\u00e9sident du Conseil d\u00e9partemental de \nSeine-Saint-Denis \nou son repr\u00e9sentant titulaire : \nMadame Magalie THIBAULT, vice-pr\u00e9sidente du Conseil \nd\u00e9partemental \nMonsieur St\u00e9phane BLANCHET, vice-pr\u00e9sident du \nConseil d\u00e9partemental \nMonsieur le Pr\u00e9sident du Conseil d\u00e9partemental du Val- \nde-Marne \nou son repr\u00e9sentant titulaire : \nMadame Genevi\u00e8ve CARPE, conseill\u00e8re \nd\u00e9partementale d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e charg\u00e9e de la sant\u00e9 \nMadame Odile SEGURET, vice-pr\u00e9sidente en charge de \nl'autonomie des personnes \u00e2g\u00e9es et des personnes en \nsituation de handicap \nMonsieur Jean-Pierre BARNAUD, vice-pr\u00e9sident en \ncharge du patrimoine environnemental, de la biodiversit\u00e9, \nde l'agriculture urbaine et du bien-\u00eatre animal \nMadame la Pr\u00e9sidente du Conseil d\u00e9partemental du Val- \nd'Oise \nou son repr\u00e9sentant titulaire : \nMadame Laetitia BOISSEAU \nMadame Anne FROMENTEIL, Conseill\u00e8re \nd\u00e9partementale en charge de la Sant\u00e9 \nMonsieur G\u00e9rard LAMBERT-MOTTE, Vice-pr\u00e9sident du \nConseil d\u00e9partemental d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la Vie Sociale, \u00e0 \nl'Insertion, au Logement Social et \u00e0 la Sant\u00e9. \n \nc) Pour les repr\u00e9sentants des groupements de communes : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nEn attente de d\u00e9signation En attente de d\u00e9signation \nd) Pour les repr\u00e9sentants des communes : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMonsieur Claude ROCHER, adjoint au maire de \nBoulogne-Billancourt (92) \n \nEn attente de d\u00e9signation \nMonsieur Thomas CHAZAL, maire de Vigneux-sur-Seine \n(91) \n \nMonsieur Ludovic TORO, maire de Coubron (93) \nMadame Corinne BEBIN, adjointe au maire de Versailles \n(78) \nMonsieur Jo\u00ebl GALLIMIDI, conseiller municipal \nd\u00e9l\u00e9gu\u00e9 Montmorency (95) \n \n2. Pour le coll\u00e8ge des repr\u00e9sentants des usagers de services de sant\u00e9 ou m\u00e9dico-sociaux \n \na) Pour les associations agr\u00e9\u00e9es au titre de l'article L.1114-1 du code de la sant\u00e9 publique : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMadame Martine THUILLIER - Petits fr\u00e8res des pauvres Monsieur Ouramdane GAYA - Association de conseil et \nd'insertion \nMonsieur Alain LAFORET - F\u00e9d\u00e9ration Nationale des \nassociations de retrait\u00e9s (FNAR) \nMadame Fran\u00e7oise PIQUE LE CUN - UFC QUE CHOISIR \nMadame Diane PAOLO - URAF IDF \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00004 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la\nliste des membres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France 10\n \nPage 5 sur 15  \nMadame Fran\u00e7oise FORET - Association des familles de \ntraumatis\u00e9s cr\u00e2niens et des c\u00e9r\u00e9bro-l\u00e9s\u00e9s \nMadame Mich\u00e8le DE PREAUDET - Association des \nfamilles de traumatis\u00e9s cr\u00e2niens et des c\u00e9r\u00e9bro-l\u00e9s\u00e9s \nMadame Affou\u00e9 Diane GOLI - APF France Handicap \nMadame Dominique LAMARCHE - Association fran\u00e7aise \ndes H\u00e9mophiles \nMonsieur Thomas SANNIE - Association fran\u00e7aise des \nH\u00e9mophiles \nMadame Christine NOEL - Association fran\u00e7aise de \nl'Atr\u00e9sie de l'\u0153sophage \nMadame Fran\u00e7oise PERROT \u2013 France Alzheimer Paris Madame Dominique MATINTIKA - Association pour le droit \nde mourir dans la dignit\u00e9 \nMadame Catherine BROUTIN PIOLOT - UNAFAM Monsieur Michel BEVE - UNAFAM \nMonsieur Jean-Louis RADET - ARGOS 2001 \nMonsieur Sidi Mohammed GHADI - Association des \nFamilles Victimes du Saturnisme \nMonsieur Dominique ZEZIMA - France Rein IDF \n(Pr\u00e9sident)  \nJean-Pierre BESNARD - VMEH-Visite des malades \ndans les \u00e9tablissements hospitaliers \n \nMonsieur Jean WILS - ALMA Paris \nMadame Karine SCHWAIGHOFER - Comit\u00e9 de la ligue \ncontre le cancer 93 \nMadame Christiane CHEVILLARD - Comit\u00e9 de la ligue \ncontre le cancer 78 \n \nb) Pour les associations de retrait\u00e9s et de personnes \u00e2g\u00e9es : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \n \nMonsieur Louis-Pascal KNEPPERT CDCA 75 En attente de d\u00e9signation \n \nMonsieur Henri LESCAT, CDCA 77 Madame B\u00e9atrice CASANOVA, CDCA 78 \nMadame Myriam HEILBRONN, CDCA 91 \nMadame Monique ZANATTA CDCA 92 Monsieur Fran\u00e7ois CHARLES, CDCA 92 \nMadame Christine MANUEL, CDCA 94 \nMonsieur G\u00e9rard PERRIER, CDCA 93 Monsieur Philippe PINGLIN, CDCA 93 \nMonsieur Alain GAVILLET CDCA 95 \n \nc) Pour les associations de personnes handicap\u00e9es : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMonsieur Daniel CHAZARAIN, CDCA 78 Monsieur Patrick FIZET, CDCA 93 \nMadame Ahlam MARQUE, CDCA 92 \nMonsieur S\u00e9bastien LEGOFF, CDCA 91 En attente de d\u00e9signation \nMonsieur Jean-Michel SECONDY, CDCA 75 Madame Fran\u00e7oise FALLOUS, CDCA 94 \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00004 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la\nliste des membres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France 11\n \nPage 6 sur 15  \nEn attente de d\u00e9signation Monsieur Damien GUER, CDCA 77 \n \n \n3. Pour le coll\u00e8ge des repr\u00e9sentants des conseils territoriaux de sant\u00e9 : \n \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMonsieur Bernard JABIN CTS 75 Madame Romy LASSERRE CTS 75 \nMadame Anne GBIORCZYK CTS77 Madame Sophie BAUER CTS 77 \nMonsieur Jean-Pierre AQUINO CTS 78 Monsieur Michel BUISSET CTS 78 \nMonsieur Jean-Louis DI TOMMASO CTS 91 Monsieur Vincent CLUZAUD CTS 91 \nMonsieur Francis BRUNELLE CTS 92 Monsieur Michel GIRARD CTS 92 \nMadame Katy BONTINCK CTS93 En attente de d\u00e9signation \nMonsieur Yves TALHOUARN CTS 94 Monsieur Pascal CACOT CTS 94 \nMadame Keltoum ROCHDI CTS 95 En attente de d\u00e9signation \n \n4. Pour le coll\u00e8ge des partenaires sociaux : \n \na) Pour les organisations syndicales de salari\u00e9s repr\u00e9sentatives : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nUnion R\u00e9gionale Ile-de-France CFE-CGC : \nMonsieur Jos\u00e9 ALVAREZ \nMadame Marie Laurence BONMARCHAND \nMadame Bettina KEMPF \nUnion R\u00e9gionale Ile-de-France CGT : \nMadame Yasmina SELLOU \nMonsieur Christian GUY-COICHARD \nMadame Corine PEREUR \nUnion R\u00e9gionale des syndicats CFDT d'Ile-de-France : \nMadame Isabelle CAYLA \nMonsieur Philippe PATRY \nMadame Gwenaelle YVINEC \nCGT-FORCE OUVRIERE : \nMonsieur Michel LAURENT \nEn attente de d\u00e9signation \nUnion R\u00e9gionale CFTC Ile-de-France : \nMadame Corinne LAMARCQ \nMonsieur David FILLON \nMonsieur Jean-Marc CICUTO \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00004 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la\nliste des membres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France 12\n \nPage 7 sur 15  \nb) Pour les organisations professionnelles d'employeurs repr\u00e9sentatives : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nU2P (Union des entreprises de proximit\u00e9) \nMonsieur St\u00e9phane LEVEQUE \nMadame Colette AUBRY \nMonsieur Mouhssine BERRADA \nMEDEF- \u00cele-de-France : \nMadame Nolwenn MARE \nMonsieur Olivier CHALMEAU \nMadame Nathalie ROUANET \nCPME \u00cele-de-France : \nMadame Martine GUIBERT \nMadame H\u00e9l\u00e8ne REQUI \nMadame Evelyne GUFFENS \n \nc) Pour les organisations syndicales repr\u00e9sentatives des artisans, des commer\u00e7ants et des \nprofessions lib\u00e9rales : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nEn attente de d\u00e9signation En attente de d\u00e9signation \n \nd) Pour les organisations syndicales repr\u00e9sentatives des exploitants agricoles : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nEn attente de d\u00e9signation En attente de d\u00e9signation \n \n5. Pour le coll\u00e8ge des acteurs de la coh\u00e9sion et de la protection sociale : \n \na) Pour les associations \u0153uvrant dans le champ de la lutte contre la pr\u00e9carit\u00e9 : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMadame Gwena\u00eblle MORVAN - Emma\u00fcs Solidarit\u00e9 Madame B\u00e9rang\u00e8re GRISONI - Collectif \u00ab Les morts de la \nrue \u00bb \nMadame Maritsa ANASTASIOU, Association CARITAS \nMonsieur Pascal BOUCART - URIOPSS IDF Monsieur Simon BURRUNI \u2013 URIOPSS IDF \nMadame Judith OLLE \u2013 URIOPSS IDF \nb) Pour l'assurance vieillesse et la branche Accidents du travail-Maladies professionnelles : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMonsieur Noel MOURE, Sous-Directeur du pilotage \n(CRAMIF) \n \nEn attente de d\u00e9signation \nMadame Tamou SOUARY, Pr\u00e9sidente de la Commission \nRetraite et Action Sociale Ile-de-France (CNAVTS) \nMadame Elsa PARLANGE, Directrice de l'action sociale \nIDF (CNAVTS) \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00004 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la\nliste des membres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France 13\n \nPage 8 sur 15  \nc) Pour les caisses d'allocations familiales : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \n \nMonsieur Moulay TAHIRI, Vice-pr\u00e9sident de la CAF (94) \nMadame Dolor\u00e8s DAMBRIN, Administratrice de la CAF (75) \nMadame Marinette SOLER-KERRIEN, Pr\u00e9sidente de la CAF \n(93) \n \nd) Pour la Mutualit\u00e9 Fran\u00e7aise : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMonsieur Pierre LICHON, Mutualit\u00e9 Fran\u00e7aise Monsieur Philippe HEDIN, Pr\u00e9sident de l'Union des \nMutuelles-Co-g\u00e9r\u00e9es-social \nMadame Carole DECHAMPS, Mutualit\u00e9 Fran\u00e7aise \n \ne) Pour l'Assurance Maladie : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \n \nMonsieur Albert LAUTMAN (DCGDR - CPAM de Paris) Monsieur Nicolas INGRAIN (DCGDR, CPAM de Paris) \nMonsieur Hugo CROMBEZ (CPAM de Paris) \n \nf) Pour les \u00e9tablissements ou services qui assurent l'accueil et l'accompagnement de personnes \nconfront\u00e9es \u00e0 des difficult\u00e9s sp\u00e9cifiques mentionn\u00e9s \u00e0 l'article L 312-1 du Code de l'Action \nSociale et des Familles : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMonsieur Florian GUYOT - Association AURORE Monsieur Fabrice DU CHATELET \u2013 F\u00e9d\u00e9ration Sant\u00e9 \nHabitat (FSH) \n \n6. Pour le coll\u00e8ge des acteurs de la pr\u00e9vention et de l'\u00e9ducation pour la sant\u00e9 : \na) Pour les services de sant\u00e9 scolaire et universitaire : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \n \nEn attente de d\u00e9signation \n \nEn attente de d\u00e9signation \nPour l'enseignement sup\u00e9rieur : \nDocteur Herv\u00e9 JAMI, Responsable du SSU (Universit\u00e9 \nParis-Est Cr\u00e9teil) \n \nEn attente de d\u00e9signation \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00004 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la\nliste des membres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France 14\n \nPage 9 sur 15  \nb) Pour les services de sant\u00e9 au travail : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \n \nMadame Sandrine AMAURY, Directrice g\u00e9n\u00e9rale du \nservice de sant\u00e9 au travail SIMT (77) \nDocteur Vinh NGO, Directeur du service de sant\u00e9 au \ntravail centre inter-entreprises et artisanal de sant\u00e9 au \ntravail (CIAMT) (75) \n \nDocteur Karine DURAND Directrice M\u00e9dico Technique \nSPSTN (Service de Pr\u00e9vention et de Sant\u00e9 au travail National) \n \n \nDocteur Karine FERRAND, M\u00e9decin du travail du service \nde sant\u00e9 au travail AMETIF (95)  \n \nDocteur Michel KLERLEIN, M\u00e9decin coordonnateur du \nSST d'AIR FRANCE (95) \nEn attente de d\u00e9signation \n \nc) Pour les services d\u00e9partementaux de protection et de promotion de la sant\u00e9 maternelle et infantile : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \n \nEn attente de d\u00e9signation En attente de d\u00e9signation  \nMadame Julia PERRET, PMI (75) \nEn attente de d\u00e9signation Docteur Claudette BUISSON, PMI (91) \n \n \nd) Pour les organismes \u0153uvrant dans le champ de la promotion de la sant\u00e9, la pr\u00e9vention et \nl'\u00e9ducation pour la sant\u00e9 : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMadame Isabelle GREMY, Personnalit\u00e9 qualifi\u00e9e - Haut \nConseil de Sant\u00e9 Publique \nDocteur Philippe CARETTE - Institut RENAUDOT \nMonsieur Jean NORMAND - Association Addictions \nEn attente de d\u00e9signation Madame Leslie MESNAY - CLS Les Mureaux 78 \n \ne) Pour les organismes \u0153uvrant dans les domaines de l'observation de la sant\u00e9, de \nl'enseignement sup\u00e9rieur et de la recherche : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMadame Nathalie BELTZER (ORS IDF) Madame Lydie GIBEY (CREAI Ile-de-France) \n \nf) Pour les associations de protection de l'environnement agr\u00e9es au titre de l'article L.141-1 du \ncode de l'environnement : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \n \nMadame Agn\u00e8s BAUCHE \nFrance Nature Environnement (FNE) \nMadame Marion PEPIN - France Nature Environnement \n(FNE) \nMonsieur Jean-Pierre PARISOT - France Nature \nEnvironnement (FNE) \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00004 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la\nliste des membres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France 15\n \nPage 10 sur 15  \n7. Pour le coll\u00e8ge des offreurs des services de sant\u00e9 \n \na) Pour les Etablissements publics de sant\u00e9 : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMonsieur Damien HUGOT, D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 r\u00e9gional adjoint (FHF \nIDF) \nMadame Alice JAFFRE, Directrice adjointe, Centre \nHospitalier de Rambouillet (FHF IDF) \nMadame Yolande Di NATALE, Directrice g\u00e9n\u00e9rale du \nGHT Grand-Paris Nord-Est (FHF IDF) \n \n \nMadame Isabelle PERSEC, D\u00e9l\u00e9gu\u00e9e r\u00e9gionale \n(FHF IDF) \nMonsieur Vincent MICHALOUX - Direction de la strat\u00e9gie \net de la transformation (AP-HP) \nMadame Vanessa VILLAFRANCA - Direction de la \nstrat\u00e9gie et de la transformation (AP-HP) \n\uf0d8 Au titre des pr\u00e9sidences de commissions m\u00e9dicales d'\u00e9tablissement de centres hospitaliers et \nde centres hospitaliers universitaires : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nProfesseur Lo\u00efc de PONTUAL - Chef de service de \np\u00e9diatrie, h\u00f4pital Jean-Verdier (AP HP) \nDocteur Fran\u00e7ois SALACHAS - Coordonnateur du centre \nde r\u00e9f\u00e9rence maladies rares, D\u00e9partement de neurologie, \nLa Piti\u00e9 Salp\u00eatri\u00e8re (AP HP) \nDocteur Edouard DEVAUD, Pr\u00e9sident de la CME du GHT \nNovo (95) \nDocteur Omar BELKHODJA, PCME Grand H\u00f4pital de \nl'Est Francilien \nDocteur Serge LOKO, Pr\u00e9sident de la CME du CH de \nMEULAN LES Mureaux (78) \n\uf0d8 Au titre des pr\u00e9sidences de commissions m\u00e9dicales d'\u00e9tablissement de centres hospitaliers en \npsychiatrie : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \n \nEn attente de d\u00e9signation \n \n \nDocteur Ouardia OTMANI, GH Paul GUIRAUD \n \nb) Pour les \u00e9tablissements priv\u00e9s de sant\u00e9 \u00e0 but lucratif : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \n \nMadame Helena KISLER-ELKOUBY, D\u00e9l\u00e9gu\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale \n(FHP IDF) \nMonsieur Patrick SERRIERE, Pr\u00e9sident de la F\u00e9d\u00e9ration \nHospitali\u00e8re Priv\u00e9e Ile-de-France (FHP) \nMadame Dominique BOULANGE, Vice-Pr\u00e9sidente de la \nF\u00e9d\u00e9ration Hospitali\u00e8re Priv\u00e9e Ile-de-France (FHP) \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00004 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la\nliste des membres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France 16\n \nPage 11 sur 15  \n\uf0d8 Au titre des pr\u00e9sidents de conf\u00e9rence m\u00e9dicale d'\u00e9tablissement : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \n \nDocteur Marc ZARKA, Clinique de L'Essonne (91) Docteur J\u00e9r\u00f4me HORVILLEUR, Institut Cardiovasculaire \nParis Sud \nDocteur Marine COROIR, Clinique Maussins-Nollet \n \nc) Pour les \u00e9tablissements priv\u00e9s de sant\u00e9 \u00e0 but non lucratif : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \n \nMonsieur Renaud COUPRY, Directeur g\u00e9n\u00e9ral \nAssociation la Ch\u00e2taigneraie - CRF MENUCOURT (95), \nD\u00e9l\u00e9gu\u00e9 r\u00e9gional de la FEHAP IDF \nMadame Julie CHASTRES, Directrice g\u00e9n\u00e9rale H\u00f4pital \nSainte Camille (FEHAP) (94) \nMonsieur Guillaume CHESNEL, Directeur g\u00e9n\u00e9ral adjoint \ndu Groupe Hospitalier Diaconesses Croix Saint Simon \n(FEHAP IDF) \n\uf0d8 Au titre des pr\u00e9sidents de conf\u00e9rence m\u00e9dicale d'\u00e9tablissement : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nDocteur G\u00e9rald CHOUKROUN, Pneumologue et \nr\u00e9animateur m\u00e9dical, Pr\u00e9sident de CME de l'h\u00f4pital \nForcilles et Chef de service de l'USIR et du SRPR \nDocteur Marc ZINS, Pr\u00e9sident de la CME du Groupe \nHospitalier Saint Joseph (FEHAP IDF) \nDocteur Marc BEAUSSIER : Pr\u00e9sident de la CME de \nl'Institut Mutualiste Montsouris (FEHAP IDF) \n \n\uf0d8 Au titre des directeurs des \u00e9tablissements de lutte contre le cancer : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMonsieur Sylvain DUCROZ, directeur g\u00e9n\u00e9ral adjoint - \nInstitut GUSTAVE ROUSSY \nMadame Anne-Claire DE REBOUL, Ensemble \nHospitalier de l'institut CURIE \n \nd) Pour les \u00e9tablissements assurant des activit\u00e9s de soins \u00e0 domicile : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMonsieur Ghislain PROMONET, F\u00e9d\u00e9ration Nationale \ndes \u00e9tablissements hospitaliers \u00e0 domicile (FNEHAD) \nMonsieur Florent BOUSQUIE, Directeur HAD AP-HP \nMadame Isabelle BOUVIER, Fondation Croix Saint- \nSimon \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00004 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la\nliste des membres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France 17\n \nPage 12 sur 15  \ne) Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions accueillant des personnes \nhandicap\u00e9es : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMonsieur Romain DELMAS, Association CARITAS - \nUnion R\u00e9gionale interf\u00e9d\u00e9rale des \u0153uvres et organismes \npriv\u00e9s sanitaires et sociaux (URIOPSS IDF) \nMonsieur Eric d'ALEN\u00c7ON, Fondation Partage et Vie - \nUnion R\u00e9gionale interf\u00e9d\u00e9rale des \u0153uvres et organismes \npriv\u00e9s sanitaires et sociaux (URIOPSS IDF) \n \nEn attente de d\u00e9signation  \n \n \nMonsieur S\u00e9bastien PAUTASSO-CHATOUDAUD \nDirecteur G\u00e9n\u00e9ral de la Fondation Ellen POIDATZ \n(FEHAP IDF) \n \n \nMadame Birgit VILLAIN, Fondation John Bost \n(FEHAP IDF) \n \nEn attente de d\u00e9signation \nMadame C\u00e9line LAMOUR, Directrice g\u00e9n\u00e9rale de \nl'UNAPEI (NEXEM) \nMonsieur Jean-Fran\u00e7ois GEY, Directeur g\u00e9n\u00e9ral PEP de \nl'Essonne (NEXEM) \n \n \nEn attente de d\u00e9signation \nMadame Catherine HARPEY, Union R\u00e9gionale des \nassociations de parents et amis de personnes \nhandicap\u00e9es mentales (URAPEI) \nMadame Ama\u00eblle PENON, Directrice g\u00e9n\u00e9rale adjointe \nau Handicap Groupe SOS Solidarit\u00e9s \n \nf) Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions accueillant des personnes \u00e2g\u00e9es : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \n \n \nMonsieur Eddy CHENAF, Directeur EHPAD Solemnes \n(SYNERPA) \nMadame Romy LASSERRE SAINT-MAURICE, Directrice \nEPHAD P\u00e9an (SYNERPA) \nMonsieur Marc LAVAUD, vice-pr\u00e9sident de l'association \nACEP - Gestionnaire de l'EPHAD le Patio (FNAQPA) \nMonsieur Emmanuel SYS, Directeur du GCSMS Les \nEHPAD Publics du Val de Marne (FHF) \nMadame Claire DAVY, Direction de la strat\u00e9gie et de la \nTransformation AP-HP \nMadame Audrey VATAN, directrice adjointe Direction \nCommune Fondation Aulagnier et Ehpad Les \nMarronniers (FHF) \nMonsieur Louis MATIAS, Directeur de la Maison Ferrari \n(FEHAP IDF) \nMadame Marie DEROY charg\u00e9e de mission (FEHAP IDF) \nMadame Sophie VILLEDIEU, Fondation L\u00e9opold Bellan \n(FEHAP IDF) \nMadame Claire PARDOEN, Union R\u00e9gionale \ninterf\u00e9d\u00e9rale des \u0153uvres et organismes priv\u00e9s sanitaires \net sociaux (URIOPSS IDF) \nMadame Charlotte LEBRUN Union R\u00e9gionale \ninterf\u00e9d\u00e9rale des \u0153uvres et organismes priv\u00e9s sanitaires \net sociaux (URIOPSS IDF) \nMadame Brigitte VIGROUX, (URIOPSS IDF) \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00004 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la\nliste des membres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France 18\n \nPage 13 sur 15  \ng) Pour les personnes morales gestionnaires d'institutions accueillant des personnes en difficult\u00e9s \nsociales : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMonsieur Eric LEMERCIER, Directeur d'\u00e9tablissements \n(Groupe SOS) \nMadame Catherine DELORME, D\u00e9l\u00e9gu\u00e9e r\u00e9gionale IDF \nde la F\u00e9d\u00e9ration Addictions (FA) et Directrice du Trait \nd'Union - Oppelia (92) \nMonsieur Denis JOUTEAU, D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 R\u00e9gional F\u00e9d\u00e9ration \nAddictions \n \n \nh) Pour les centres de sant\u00e9, maisons de sant\u00e9 et p\u00f4les de sant\u00e9 : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nDocteur Fabrice GIRAUX, f\u00e9d\u00e9ration nationale des \ncentres de sant\u00e9 (FNCS) \nEn attente de d\u00e9signation \ni) Pour les communaut\u00e9s professionnelles territoriales de sant\u00e9 pr\u00e9vues \u00e0 l'article L 1434-12 \ndu Code de la sant\u00e9 publique : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nDocteur Jonathan BRAMI, Pr\u00e9sident CPTS 92 \nDocteur Marie-H\u00e9l\u00e8ne CERTAIN, Pr\u00e9sidente CPTS 78 \nDocteur Marie-Laure SALVIATO, Pr\u00e9sidente CPTS 91 \n \nj) Pour les associations de permanence de soins : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nDocteur Nathalie LEROY, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale URPS \nm\u00e9decins lib\u00e9raux IDF \nDocteur Abraham SABBAH (CROM IDF) \nDocteur Laurent DE BASTARD, CROM IDF \n \nk) Pour les services d'aide m\u00e9dicale urgente : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nProfesseur Pierre CARLI, Samu - Urgences de France \n(SUdF) \nDocteur Charlotte CHOLLET (SUdF) \nDocteur Olivier RICHARD (SUdF) \nl) Pour les transports sanitaires : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMonsieur Serge BEAUJEAN, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la \nF\u00e9d\u00e9ration Nationale des Artisans Ambulanciers (FNAA) \nMonsieur Robert Romain BIANAY, PDG Groupe \nEMERGENCE, F\u00e9d\u00e9ration nationale des ambulanciers \npriv\u00e9s (FNAP) \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00004 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la\nliste des membres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France 19\n \nPage 14 sur 15  \nm) Pour les repr\u00e9sentants des services d\u00e9partementaux d'incendie et de secours ou de la Brigade \ndes sapeurs-pompiers de Paris : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nDocteur Patrick HERTGEN, Brigade des Sapeurs- \nPompiers de Paris \nMonsieur Nicolas CHOSSAT, SDIS 91 \n \nn) Pour les organisations syndicales repr\u00e9sentatives de m\u00e9decins des \u00e9tablissements publics de sant\u00e9 : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nDocteur St\u00e9phane DAVID, SNAM-PH Docteur Michel TRIANTAFYLLOU, INPH \nDocteur Catherine BOITEUX, CMH \n \n \no) Pour les unions r\u00e9gionales des professionnels de sant\u00e9 lib\u00e9raux : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nDocteur Bertrand DE ROCHAMBEAU, Vice-pr\u00e9sident \nURPS IDF- M\u00e9decins lib\u00e9raux \nDocteur Henri GUERINI, URPS IDF - M\u00e9decins lib\u00e9raux \nDocteur Patrick SIMON, tr\u00e9sorier URPS IDF - M\u00e9decins \nlib\u00e9raux \nDocteur Mardoche SEBBAG, URPS IDF - M\u00e9decins \nlib\u00e9raux \nDocteur Arnaud SAADA, URPS IDF - M\u00e9decins lib\u00e9raux \nDocteur Bernard ELGHOZI, tr\u00e9sorier adjoint URPS IDF - \nM\u00e9decins lib\u00e9raux \nDocteur Fabienne ROBICHON, Pr\u00e9sidente URPS - \nChirurgiens-dentistes lib\u00e9raux IDF \nMonsieur Jean-Claude AZOULAY, URPS Biologistes IDF \nDocteur Nicolas GOOSSENS, URPS - Chirurgiens- \ndentistes lib\u00e9raux IDF \nDocteur Delphine CHADOUTAUD, Pr\u00e9sidente de URPS \n- Pharmaciens IDF \nMadame Camille COURCIER, URPS Sages- femmes IDF \n- AUIF \nMadame Bernadette HERAULT, URPS Infirmiers IDF - \nAUIF \nMadame Fatima SAID DAUVERGNE, URPS infirmiers \nIDF AUIF \n \nMonsieur Yvan TOURJANSKY, URPS Masseurs \nkin\u00e9sith\u00e9rapeutes IDF - AUIF \nMonsieur Bertrand AUPICON, URPS Podologues IDF-AUIF \nMadame V\u00e9ronique DISSAT, URPS Orthoptistes- AUIF \nMadame Anne-Sophie HADELER, Pr\u00e9sidente URPS \nOrthophonistes IDF AUIF \nDocteur Eric DOURIEZ, URPS Pharmaciens AUIF \n \np) Pour le conseil r\u00e9gional de l'ordre des m\u00e9decins : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nDocteur Jean-Luc THOMAS (Pr\u00e9sident du CROM IDF) Docteur Eric GIBERT (CROM) \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00004 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la\nliste des membres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France 20\n \nPage 15 sur 15  \nq) Pour les internes en m\u00e9decine : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \n \nMarine LOTY (Pr\u00e9sidente SIHP) Ma\u00efssa BOUKERROU (pr\u00e9sidente du SRP-IMG) \nr) Pour le Minist\u00e8re de la D\u00e9fense : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMonsieur Henri-Pierre BOUTIN, m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9ral, \ncommandant du 2e centre m\u00e9dical des arm\u00e9es d'\u00cele-\nde-France \nMonsieur Emmanuel JAMBAUD, m\u00e9decin colonel, \nAdjoint au commandant du 2e  centre m\u00e9dical des \narm\u00e9es d'\u00cele de France \n \ns) Pour les dispositifs d'appui \u00e0 la coordination (DAC) pr\u00e9vus \u00e0 l'article L 6327-1 et suivants du \ncode de la sant\u00e9 publique : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \n \nMonsieur Adrien BEAUMEL, Directeur DAC 77 Nord \n \n_______________________________________________ \n \n \nMadame Pauline LOUIS, DAC 94 \nMonsieur Eddy HABIB, Directeur Dacs IDF \nMadame Christine CHANDEMERLE, Directrice DAC 92 \nNord \n________________________________________________ \n \nMadame St\u00e9phanie WILLEMS, Directrice r\u00e9seau de \nn\u00e9phrologie d'Ile-de-France (DSR) \nMadame Catherine MOUZAWAK, R\u00e9seau SEP IDF(DSR) \n \n8. Pour le coll\u00e8ge des personnalit\u00e9s qualifi\u00e9es : \n \nTitulaires \nMadame Olivia GROSS, titulaire de la Chaire de recherche sur l'engagement des patients, Laboratoire Educations et \nPromotion de la Sant\u00e9, UR3412, Universit\u00e9 Sorbonne Paris Nord \nMonsieur Jean-Pierre BURNIER, administrateur de l'Institut GUSTAVE ROUSSY \n9. Pour le coll\u00e8ge des membres avec voix consultative : \n \n- Le pr\u00e9fet de r\u00e9gion ou son repr\u00e9sentant \n- Le pr\u00e9sident du conseil \u00e9conomique social et environnemental r\u00e9gional ou son repr\u00e9sentant \n- Les chefs de services de l'Etat en r\u00e9gion ou leurs repr\u00e9sentants \n- Le directeur g\u00e9n\u00e9ral de l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 ou son repr\u00e9sentant \n- Un membre des conseils des organismes locaux d'assurance maladie relevant du r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral \n- Un administrateur d'un organisme local d'assurance maladie relevant de la mutualit\u00e9 sociale agricole \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00004 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre 2025 fixant la\nliste des membres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France 21\nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9\nIDF-2026-01-21-00003\nArr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/2 modifiant l'arr\u00eat\u00e9\nn\u00b02025/38 du 22 octobre 2025 relatif \u00e0 la\ncomposition Commission\nSp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab Organisation des Soins \u00bb de la\nConf\u00e9rence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de\nl'Autonomie de la r\u00e9gion \u00cele-de-France\nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00003 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/2 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/38 du 22 octobre 2025 relatif \u00e0\nla composition Commission\nSp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab Organisation des Soins \u00bb de la Conf\u00e9rence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de\nl'Autonomie de la r\u00e9gion \u00cele-de-France\n22\nREPUBLIQUEFRANCAISELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\n4@ D Agence R\u00e9gionale de Sant\u00e9lle-de-France\n \n \n1 \n \n \n         \n \n \n \nAGENCE R\u00c9GIONALE DE SANT\u00c9 \u00ceLE-DE-FRANCE \nARR\u00caT\u00c9 DEMOS N\u00b02026/2 \nmodifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/38 du 22 octobre 2025 relatif \u00e0 la composition Commission \nSp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab Organisation des Soins \u00bb de la Conf\u00e9rence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de \nl'Autonomie de la r\u00e9gion \u00cele-de-France \n \nLE DIRECTEUR G\u00c9N\u00c9RAL DE L'AGENCE R\u00c9GIONALE DE SANT\u00c9 \u00ceLE-DE-FRANCE \n \n \nVU  Le code de la sant\u00e9 publique et notamment les articles L. 1432-1 et L.1432-4, D.1432-28 \n\u00e0 D.1432-53 ; \n \nVU  Le d\u00e9cret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur g\u00e9n\u00e9ral \nde l'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 d'\u00cele-de-France, \u00e0 compter du 29 avril 2024 ; \n \nVU L'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 27/2021 du 01 octobre 2021 portant renouvellement de la composition de la \nConf\u00e9rence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de l'Autonomie d'\u00cele-de-France ; \n \nVU L'arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/1 du 21 janvier 2026 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/36 du 23 octobre \n2025 fixant la liste des membres de la conf\u00e9rence r\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie \nd'\u00cele-de-France ; \n \nVU L'arr\u00eat\u00e9 n\u00b0 2025/38 du 22 octobre 2025 modifiant la liste des membres de la Commission \nSp\u00e9cialis\u00e9e de l'Organisation des soins de la Conf\u00e9rence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de \nl'Autonomie d'\u00cele-de-France ; \nVU L'arr\u00eat\u00e9 DS n\u00b0104/2024 du 18 juin 2024 portant d\u00e9l\u00e9gation \u00e0 Madame Marion \nBOUGEARD, Directrice de la d\u00e9mocratie en sant\u00e9 et de la communication de l'Agence \nR\u00e9gionale de Sant\u00e9 \u00cele-de-France ; \n \nVU Les d\u00e9signations : \n- Pour la Mutualit\u00e9 Fran\u00e7aise de : Monsieur Pierre LICHON en tant que titulaire \nen remplacement de Monsieur Aldino IZZI. \n \n- Pour le minist\u00e8re de la d\u00e9fense, de : \nMonsieur Henri-Pierre BOUTIN, m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9ral, commandant du 2e centre \nm\u00e9dical des arm\u00e9es d'\u00cele-de-France en tant que titulaire, remplacement de Madame \nMarion AUBOIN \nMonsieur Emmanuel JAMBAUD, m\u00e9decin colonel, adjoint au commandant du \n2e  centre m\u00e9dical des arm\u00e9es d'\u00cele de France en tant que suppl\u00e9ant, en \nremplacement de Monsieur Gilles KERANGUEVEN \n \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00003 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/2 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/38 du 22 octobre 2025 relatif \u00e0\nla composition Commission\nSp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab Organisation des Soins \u00bb de la Conf\u00e9rence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de\nl'Autonomie de la r\u00e9gion \u00cele-de-France\n23\nSIGNE\nPage 2 sur 10 \n \nARR\u00caT\u00c9 \n \n \nARTICLE 1er : La composition de la commission sp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab organisation des soins \u00bb de la conf\u00e9rence \nr\u00e9gionale de la sant\u00e9 et de l'autonomie d'\u00cele-de-France est fix\u00e9e de la mani\u00e8re figurant \nen annexe. \n \n \nARTICLE 2 : Un recours contre le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut \u00eatre form\u00e9 aupr\u00e8s du tribunal administratif de \nParis dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de sa notification. A l'\u00e9gard des tiers, ces \nd\u00e9lais courent \u00e0 compter de la date de publication de la d\u00e9cision au recueil des actes \nadministratifs de la pr\u00e9fecture de la r\u00e9gion d'\u00cele-de-France. \n \n \nARTICLE 3 : Le Directeur g\u00e9n\u00e9ral et la Directrice de la d\u00e9mocratie sanitaire et de la communication de \nl'Agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 \u00cele-de-France sont charg\u00e9s de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, \nqui sera publi\u00e9 au Recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de r\u00e9gion. \n \n \n \nFait \u00e0 Saint-Denis, le 21 janvier 2026 \n \nLe Directeur g\u00e9n\u00e9ral \nde l'Agence r\u00e9gionale  \nde sant\u00e9 \u00cele-de-France \n \nDenis ROBIN \nPar d\u00e9l\u00e9gation \n  \nCorentine NEPPEL  \nDirectrice adjointe en charge de la \nd\u00e9mocratie en sant\u00e9  \nDirection de la d\u00e9mocratie en sant\u00e9 \net de la communication - DESCOM  \n  \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00003 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/2 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/38 du 22 octobre 2025 relatif \u00e0\nla composition Commission\nSp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab Organisation des Soins \u00bb de la Conf\u00e9rence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de\nl'Autonomie de la r\u00e9gion \u00cele-de-France\n24\nPage 3 sur 10 \n \nANNEXE \n \nComposition de la Commission Sp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab Organisation des Soins \u00bb \nConf\u00e9rence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de l'Autonomie de la r\u00e9gion \u00cele-de-France \n \n1) Un repr\u00e9sentant du Conseil R\u00e9gional :  \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nMadame Farida ADLANI, Vice-pr\u00e9sidente Madame Agn\u00e8s RICARD-HIBON, Conseill\u00e8re \nr\u00e9gionale \n \n2) Un repr\u00e9sentant des Conseils D\u00e9partementaux : \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nMonsieur le Pr\u00e9sident du Conseil D\u00e9partemental du \nVal-de-Marne \nou son repr\u00e9sentant titulaire : Madame Genevi\u00e8ve \nCARPE, conseill\u00e8re d\u00e9partementale d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e \ncharg\u00e9e de la sant\u00e9  \nMadame Odile SEGURET, Vice-pr\u00e9sidente en \ncharge de l'autonomie des personnes \u00e2g\u00e9es et des \npersonnes en situation de handicap \nMonsieur Jean-Pierre BARNAUD, Vice-pr\u00e9sident \nen charge du patrimoine environnemental, de la \nbiodiversit\u00e9, de l'agriculture urbaine et du bien-\u00eatre \nanimal \n \n3) Un repr\u00e9sentant des groupements de communes :  \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nEn attente de d\u00e9signation En attente de d\u00e9signation \n \n4) Un repr\u00e9sentant des communes :  \n \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nMonsieur Thomas CHAZAL, Maire de Vigneux-sur-\nSeine (91)  Monsieur Ludovic TORO, Maire de Coubron (93) \n \n \n5) Deux repr\u00e9sentants des associations agr\u00e9\u00e9es au titre de l'article L.1114-1 : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMonsieur Alain LAFORET - F\u00e9d\u00e9ration Nationale des \nassociations de retrait\u00e9s (FNAR)  \n \nMadame Fran\u00e7oise PIQUE LE CUN - UFC QUE \nCHOISIR \nMadame Diane PAOLO - URAF IDF \nMonsieur Sidi-Mohammed GHADI - Association des \nFamilles Victimes du Saturnisme  \nMonsieur Dominique ZEZIMA - France Rein \nParis IDF   \nMonsieur Jean-Pierre BESNARD - VMEH-Visite \ndes malades dans les \u00e9tablissements hospitaliers \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00003 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/2 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/38 du 22 octobre 2025 relatif \u00e0\nla composition Commission\nSp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab Organisation des Soins \u00bb de la Conf\u00e9rence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de\nl'Autonomie de la r\u00e9gion \u00cele-de-France\n25\nPage 4 sur 10 \n \n6) Un repr\u00e9sentant des associations de retrait\u00e9s et personnes \u00e2g\u00e9es : \n \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nMonsieur G\u00e9rard PERRIER, CDCA 93 Monsieur Philippe PINGLIN, CDCA 93 \nMonsieur Alain GAVILLET, CDCA 95 \n \n7) Un repr\u00e9sentant des associations de personnes handicap\u00e9es : \n \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nEn attente de d\u00e9signation En attente de d\u00e9signation \n \n8) Un repr\u00e9sentant des conseils territoriaux de sant\u00e9 : \n \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nMonsieur Francis BRUNELLE (CTS 92) Monsieur Michel GIRARD (CTS 92) \n \n9) Trois repr\u00e9sentants des organisations syndicales de salari\u00e9s : \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nMadame Corinne LAMARCQ (Union r\u00e9gionale des \nsyndicats CFTC d'\u00cele-de-France) \nMonsieur David FILLON \nMonsieur Jean-Marc CICUTO \nMadame Isabelle CAYLA (Union R\u00e9gionale des \nsyndicats CFDT d'\u00cele-de-France) \nMonsieur Philippe PATRY \nMadame Gwenaelle YVINEC \nMonsieur Jos\u00e9 ALVAREZ (Union R\u00e9gionale \u00cele-de-\nFrance CFE-CGC)  \nMadame Marie Laurence BONMARCHAND \nMadame Bettina KEMPF \n \n \n10) Un repr\u00e9sentant des organisations syndicales d'employeurs : \nTitulaire Suppl\u00e9ants \nMadame Nolwenn MARE (MEDEF- \u00cele-de-France) Monsieur Olivier CHALMEAU (MEDEF- \u00cele-de-\nFrance) \n \n  \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00003 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/2 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/38 du 22 octobre 2025 relatif \u00e0\nla composition Commission\nSp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab Organisation des Soins \u00bb de la Conf\u00e9rence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de\nl'Autonomie de la r\u00e9gion \u00cele-de-France\n26\nPage 5 sur 10 \n \n \n11) Un repr\u00e9sentant des organisations syndicales des artisans, des commer\u00e7ants et des professions \nlib\u00e9rales :  \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nEn attente de d\u00e9signation  En attente de d\u00e9signation \n \n12) Un repr\u00e9sentant des organisations syndicales repr\u00e9sentatives des exploitants agricoles :  \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nEn attente de d\u00e9signation  En attente de d\u00e9signation \n \n13) Un repr\u00e9sentant de la Mutualit\u00e9 Fran\u00e7aise : \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nMonsieur Pierre LICHON, Mutualit\u00e9 Fran\u00e7aise Monsieur Philippe HEDIN, Pr\u00e9sident de l'Union des \nMutuelles co-g\u00e9r\u00e9es-social  \nMadame Carole DECHAMPS, Mutualit\u00e9 Fran\u00e7aise \n \n14) Le directeur d'organisme, repr\u00e9sentant, au niveau r\u00e9gional, chaque r\u00e9gime d'assurance maladie \ndont la caisse nationale est membre de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie ou \nson repr\u00e9sentant :  \nTitulaire Suppl\u00e9ants \nMonsieur Albert LAUTMAN (Directeur, DCGDR, \nCPAM de Paris)  \nMonsieur Nicolas INGRAIN (sous-directeur, \nDCGDR, CPAM de Paris) \nMonsieur Hugo CROMBEZ (Chef de projet \u2013 CPAM \nde Paris) \n \n15)  Un repr\u00e9sentant des organismes \u0153uvrant dans le champ de la promotion de la sant\u00e9, la \npr\u00e9vention ou l'\u00e9ducation pour la sant\u00e9 :  \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nEn attente de d\u00e9signation  Madame Leslie MESNAY - CLS Les Mureaux 78 \n \n \n16) Au titre des organismes \u0153uvrant dans le domaine de l'observation de la sant\u00e9 : \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nMadame Nathalie BELTZER (ORS IDF) Madame Lydie GIBEY (CREAHI \u00cele-de-France) \n \n  \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00003 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/2 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/38 du 22 octobre 2025 relatif \u00e0\nla composition Commission\nSp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab Organisation des Soins \u00bb de la Conf\u00e9rence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de\nl'Autonomie de la r\u00e9gion \u00cele-de-France\n27\nPage 6 sur 10 \n \n \n17) Cinq repr\u00e9sentants des \u00e9tablissements publics de sant\u00e9, dont trois pr\u00e9sidents de commissions \nm\u00e9dicales d'\u00e9tablissement de centres hospitaliers, de centres hospitaliers universitaires et de \ncentres hospitaliers en psychiatrie : \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nDamien HUGOT, D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 r\u00e9gional adjoint  \nFHF IDF \nMadame Alice JAFFRE, Directrice adjointe, Centre \nHospitalier de Rambouillet (FHF IDF) \n \nMadame Yolande Di NATALE, Directrice g\u00e9n\u00e9rale \ndu GHT Grand-Paris Nord-Est (FHF IDF)   \nMadame Isabelle PERSEC, D\u00e9l\u00e9gu\u00e9e r\u00e9gionale \nFHF IDF \nMonsieur Vincent MICHALOUX - Direction de la \nstrat\u00e9gie et de la transformation (APHP) \n \nMadame Vanessa VILLAFRANCA - Direction de la \nstrat\u00e9gie et de la transformation (APHP) \n \n \n\uf0d8 Au titre des pr\u00e9sidences de commissions m\u00e9dicales d'\u00e9tablissement de centres hospitaliers et de \ncentres hospitaliers universitaires : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nProfesseur Lo\u00efc de PONTUAL - Chef de service de \np\u00e9diatrie, h\u00f4pital Jean-Verdier (AP HP) \nDocteur Fran\u00e7ois SALACHAS - Coordonnateur du \ncentre de r\u00e9f\u00e9rence maladies rares, D\u00e9partement de \nneurologie, La Piti\u00e9 Salp\u00eatri\u00e8re (AP HP) \nDocteur Edouard DEVAUD, Pr\u00e9sident de la CME du \nGHT Novo (95) \nDocteur Omar BELKHODJA, PCME Grand H\u00f4pital de \nl'Est Francilien \nDocteur Serge LOKO, Pr\u00e9sident de la CME du CH de \nMEULAN LES Mureaux (78) \n \n\uf0d8 Au titre des pr\u00e9sidences de commissions m\u00e9dicales d'\u00e9tablissement de centres hospitaliers en \npsychiatrie : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nEn attente de d\u00e9signation Docteur Ouardia OTMANI, GH Paul GUIRAUD \n \n18) Deux repr\u00e9sentants des \u00e9tablissements priv\u00e9s de sant\u00e9 \u00e0 but lucratif, dont un pr\u00e9sident de \nconf\u00e9rence m\u00e9dicale d'\u00e9tablissement : \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMadame Helena KISLER-ELKOUBY, D\u00e9l\u00e9gu\u00e9e \ng\u00e9n\u00e9rale (FHP IDF) \nMonsieur Patrick SERRIERE, Pr\u00e9sident de la \nF\u00e9d\u00e9ration Hospitali\u00e8re Priv\u00e9e (FHP IDF) \nMadame Dominique BOULANGE, Pr\u00e9sidente du \ncentre m\u00e9dico - chirurgical Ambroise Par\u00e9, Pierre \nCHEREST et HARTMANN (92) (FHP IDF) \nDocteur Marc ZARKA, H\u00f4pital priv\u00e9 d'Evry -Clinique \nde l'Essonne (91) \nDocteur Marine COROIR, Pr\u00e9sidente CME Clinique \nMaussins-Nollet (75) \n \n  \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00003 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/2 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/38 du 22 octobre 2025 relatif \u00e0\nla composition Commission\nSp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab Organisation des Soins \u00bb de la Conf\u00e9rence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de\nl'Autonomie de la r\u00e9gion \u00cele-de-France\n28\nPage 7 sur 10 \n \n19) Deux repr\u00e9sentants d'\u00e9tablissement priv\u00e9s de sant\u00e9 \u00e0 but non lucratif, dont un pr\u00e9sident de \nCME : \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMonsieur Renaud COUPRY - Directeur g\u00e9n\u00e9ral \nAssociation la Ch\u00e2taigneraie - CRF MENUCOURT \n(95), D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 r\u00e9gional de la FEHAP IDF \n  \n \nMadame Julie CHASTRES, Directrice g\u00e9n\u00e9rale \nH\u00f4pital Sainte Camille (FEHAP) (94)  \nMonsieur Guillaume CHESNEL, Directeur g\u00e9n\u00e9ral \nadjoint du Groupe Hospitalier Diaconesses Croix \nSaint Simon (FEHAP IDF) \nDocteur G\u00e9rald CHOUKROUN, Pneumologue et \nr\u00e9animateur m\u00e9dical, Pr\u00e9sident de CME de l'h\u00f4pital \nForcilles (77)  \n \nDocteur Marc ZINS, Pr\u00e9sident de la CME du Groupe \nHospitalier Saint Joseph (FEHAP IDF) \nDocteur Marc BEAUSSIER, Pr\u00e9sident de la CME de \nl'Institut Mutualiste Montsouris (FEHAP IDF) \n \n20) Un repr\u00e9sentant des \u00e9tablissements exer\u00e7ant des activit\u00e9s d'hospitalisation \u00e0 domicile : \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nMonsieur Ghislain PROMONET, F\u00e9d\u00e9ration Nationale \ndes \u00e9tablissements hospitaliers \u00e0 domicile (FNEHAD) \nMonsieur Florent BOUSQUIE, Directeur de l'HAD de \nl'AP-HP \nMadame Isabelle BOUVIER, Fondation \u0152uvre de la \nCroix Saint-Simon \n \n21) Un repr\u00e9sentant des centres de sant\u00e9 et des maisons de sant\u00e9 : \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nDocteur Fabrice GIRAUX, F\u00e9d\u00e9ration Nationale des \ncentres de sant\u00e9 (FNCS) En attente de d\u00e9signation \n \n22) Un repr\u00e9sentant des communaut\u00e9s professionnelles territoriales de sant\u00e9 : \nTitulaire Suppl\u00e9ants \nDocteur Jonathan BRAMI, Pr\u00e9sident CPTS 92 \nDocteur Marie-H\u00e9l\u00e8ne CERTAIN, Pr\u00e9sidente CPTS \n78 \nDocteur Marie-Laure SALVIATO, Pr\u00e9sidente CPTS \n91 \n \n23) Un repr\u00e9sentant des dispositifs d'appui \u00e0 la coordination aux articles L. 6327-2 et L. 6327-3 : \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMadame Pauline LOUIS, Directrice du DAC 94 \nMadame St\u00e9phanie WILLEMS, Directrice r\u00e9seau de \nn\u00e9phrologie \u00cele-de-France (DSR)  \nMadame Catherine MOUZAWAK, R\u00e9seau SEP \nIDF(DSR)  \n \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00003 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/2 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/38 du 22 octobre 2025 relatif \u00e0\nla composition Commission\nSp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab Organisation des Soins \u00bb de la Conf\u00e9rence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de\nl'Autonomie de la r\u00e9gion \u00cele-de-France\n29\nPage 8 sur 10 \n \n24) Un repr\u00e9sentant des associations de permanences des soins intervenant dans le dispositif de \npermanence des soins : \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nDocteur Nathalie LEROY, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale URPS \nm\u00e9decins lib\u00e9raux IDF \nDocteur Abraham SABBAH (CROM IDF) \nDocteur Laurent DE BASTARD, CROM IDF \n \n25) Un repr\u00e9sentant des services d'aide m\u00e9dicale urgente : \nTitulaire Suppl\u00e9ants \nProfesseur Pierre CARLI, Samu - Urgences de France \n(SUdF) \nDocteur Charlotte CHOLLET (SUdF) \nDocteur Olivier RICHARD (SUdF) \n \n26) Un repr\u00e9sentant des transports sanitaires : \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nMonsieur Serge BEAUJEAN, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la \nF\u00e9d\u00e9ration Nationale des Artisans Ambulanciers \n(FNAA) \nMonsieur Robert Romain BIANAY, PDG Groupe \nEMERGENCE, F\u00e9d\u00e9ration nationale des \nambulanciers priv\u00e9s (FNAP) \n \n27) Un repr\u00e9sentant de services d\u00e9partementaux d'incendie et de secours ou, pour la r\u00e9gion Ile-\nde-France, un repr\u00e9sentant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris d\u00e9sign\u00e9 par le pr\u00e9fet \nde police :  \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nDocteur Patrick HERTGEN, Brigade des Sapeurs- \nPompiers de Paris \nMonsieur Nicolas CHOSSAT, SDIS 91 \n \n28) Un repr\u00e9sentant des organisations syndicales repr\u00e9sentatives des m\u00e9decins des \n\u00e9tablissements publics de sant\u00e9 : \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nDocteur St\u00e9phane DAVID, SNAM-PH Docteur Michel TRIANTAFYLLOU, INPH \nDocteur Catherine BOITEUX, CMH \n \n  \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00003 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/2 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/38 du 22 octobre 2025 relatif \u00e0\nla composition Commission\nSp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab Organisation des Soins \u00bb de la Conf\u00e9rence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de\nl'Autonomie de la r\u00e9gion \u00cele-de-France\n30\nPage 9 sur 10 \n \n \n29) Quatre membres des unions r\u00e9gionales des professionnels de sant\u00e9 (URPS) : \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nDocteur Bertrand DE ROCHAMBEAU, Vice-pr\u00e9sident \nURPS IDF- M\u00e9decins lib\u00e9raux \n \nDocteur Henri GUERINI, URPS IDF - M\u00e9decins \nlib\u00e9raux \nDocteur Patrick SIMON, tr\u00e9sorier URPS IDF - \nM\u00e9decins lib\u00e9raux \nDocteur Mardoche SEBBAG, URPS IDF - M\u00e9decins \nlib\u00e9raux \nDocteur Arnaud SAADA, URPS IDF - M\u00e9decins \nlib\u00e9raux \nDocteur Bernard ELGHOZI, Tr\u00e9sorier adjoint URPS \nIDF - M\u00e9decins lib\u00e9raux \nDocteur Delphine CHADOUTAUD, Pr\u00e9sidente de \nURPS - Pharmaciens IDF \nMadame Camille COURCIER, URPS Sages- \nfemmes IDF \u2013 AUIF \nMadame Bernadette HERAULT, URPS Infirmiers \nIDF \u2013 AUIF \nMadame Fatima SAID DAUVERGNE, URPS \ninfirmiers IDF AUIF \nMonsieur Bertrand AUPICON, URPS Podologues \nIDF \u2013 AUIF \nMadame V\u00e9ronique DISSAT, URPS Orthoptistes \u2013 \nAUIF \n \n30) Un repr\u00e9sentant de l'ordre r\u00e9gional des m\u00e9decins : \nTitulaire Suppl\u00e9ants \nDocteur Jean-Luc THOMAS (Pr\u00e9sident CROM IDF) Docteur Eric GIBERT (CROM IDF) \n \n31) Un repr\u00e9sentant du syndicat des internes en m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9rale : \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nMarine LOTY (Pr\u00e9sidente SIHP) Ma\u00eessa BOUKERROU (Pr\u00e9sidente SRP-IMG) \n \n32) Un repr\u00e9sentant du minist\u00e8re de la D\u00e9fense : \nTitulaire Suppl\u00e9ant \nMonsieur Henri-Pierre BOUTIN, m\u00e9decin g\u00e9n\u00e9ral, \ncommandant du 2e centre m\u00e9dical des arm\u00e9es d'\u00cele-\nde-France \nMonsieur Emmanuel JAMBAUD, m\u00e9decin colonel, \nAdjoint au commandant du 2e  centre m\u00e9dical des \narm\u00e9es d'\u00cele de France \n \n  \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00003 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/2 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/38 du 22 octobre 2025 relatif \u00e0\nla composition Commission\nSp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab Organisation des Soins \u00bb de la Conf\u00e9rence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de\nl'Autonomie de la r\u00e9gion \u00cele-de-France\n31\nPage 10 sur 10 \n \n33) deux membres issus de la commission sp\u00e9cialis\u00e9e pour les prises en charge et \naccompagnements m\u00e9dico-sociaux :  \n \nTitulaires Suppl\u00e9ants \nMadame Claire PARDOEN, Union R\u00e9gionale \ninterf\u00e9d\u00e9rale des \u0153uvres et organismes priv\u00e9s \nsanitaires et sociaux (URIOPSS IDF) \nMadame Charlotte LEBRUN, Union R\u00e9gionale \ninterf\u00e9d\u00e9rale des \u0153uvres et organismes priv\u00e9s \nsanitaires et sociaux (URIOPSS IDF) \nMadame Brigitte VIGROUX, Union R\u00e9gionale \ninterf\u00e9d\u00e9rale des \u0153uvres et organismes priv\u00e9s \nsanitaires et sociaux (URIOPSS IDF) \nMonsieur Louis MATIAS, Directeur de la Maison \nFerrari (FEHAP IDF) \nMadame Sophie VILLEDIEU, Fondation L\u00e9opold \nBELLAN (FEHAP IDF) \nMadame Marie DEROY (FEHAP IDF) \n \nAgence R\u00e9gionale de Sant\u00e9 - IDF-2026-01-21-00003 - Arr\u00eat\u00e9 DEMOS n\u00b02026/2 modifiant l'arr\u00eat\u00e9 n\u00b02025/38 du 22 octobre 2025 relatif \u00e0\nla composition Commission\nSp\u00e9cialis\u00e9e \u00ab Organisation des Soins \u00bb de la Conf\u00e9rence R\u00e9gionale de la Sant\u00e9 et de\nl'Autonomie de la r\u00e9gion \u00cele-de-France\n32","date":"2026-01-22","first_seen_on":"2026-01-22T18:16:24+00:00","id":"f6eac22c75e95be19446b94aab4d7f98aaa7a578f731c2c49ae13f68f75a2fb8","name":"recueil-idf-040-2026-01-RAA-nominatifs du 22.01.2026","pdf_creation_date":"2026-01-22T15:56:50+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/134858/987556/file/recueil-idf-040-2026-01-RAA-nominatifs%20du%2022.01.2026.pdf"}