{"administration":"pref92","administration_name":"Pr\u00e9fecture des Hauts-de-Seine","content":"ExPREFETDES HAUTS-DE-SEINELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\n1 \n \n \n \n \n \n \nRECUEIL \n  \nDES  \n \nACTES ADMINISTRATIFS \n \n \n \nDIRECTION  DES SERVICES DEPARTEMENTAUX \nDE L'EDUCATION NATIONALE DES  \nHAUTS-DE-SEINE \n \n \n \n \n \n \n \n \n \nN\u00b0 Sp\u00e9cial                                                    07 mai 2025 \n\n2 \n \n \nPREFET DES HAUTS-DE-SEINE \n \nRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS \n \nN\u00b0 Sp\u00e9cial DSDEN 92 du 07 mai 2025 \n \nSOMMAIRE \n \nArr\u00eat\u00e9s Dates \nDIRECTION DES SERVICES \nDEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION \nNATIONALE DES HAUTS-DE-SEINE \nPages \nDSDEN92 \nN\u00b02025-004 \u00e0 \nN\u00b02025-039 \n04.03.2025 Arr\u00eat\u00e9s fixant les mesures de carte scolaire pour \nles communes des Hauts-de-Seine 3 \nDSDEN92 \nN\u00b02025-040 01.04.2025 Arr\u00eat\u00e9 fixant les mesures de carte scolaire pour la  \ncommune de Bagneux \n \n72 \n \nDSDEN92 \nN\u00b02025-041 01.04.2025 Arr\u00eat\u00e9 fixant les mesures de carte scolaire pour la  \ncommune d'Issy-les-Moulineaux 75 \n  \nEnAC. A D \u00c9 M I E Direction des services d\u00e9partementauxDE VERSAILLES | dos Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\n. DSDEN 92 N\u00b0 2025-004\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune d'ANTONY :\nArticle 1.1 : Le retrait de quatre emplois implant\u00e9s \u00e0 l'\u00e9cole maternelle JULES FERRY (0920455V) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nArticle 1.2 : Le retrait de deux emplois implant\u00e9s pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS autitre des mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle JULES FERRY(0920455V) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante : \u00e9cole ferm\u00e9e.\nArticle 2.1 : Le retrait de trois emplois implant\u00e9s \u00e0 l'\u00e9cole maternelle LA FONTAINE (0921 1497) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 2.2 : Le retrait de deux emplois implant\u00e9s pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS autitre des mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle LA FONTAINE(09211492) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante : \u00e9cole ferm\u00e9e.\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle LES RABATS (0920461B)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 4 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle PAUL BERT (0920575A) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n\nArticle 5: Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8v\u00e9s par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire BLANGUERNON M PBEUSAUREest prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 16 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 6 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire FERDINAND BUISSON(0921257S) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 15 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 7 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire PAUL BERT (0921463R) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du19\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 15 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 8 : l'implantation d'un emploi d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire DUNOYER DE SEGONZAC (09218095) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternelles* 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 8 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 9 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire JEAN ZAY (0923095P) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0' septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternelles+ 4 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 10.1 : l'implantation de quatre emplois de maternelle \u00e0 l'\u00e9cole primaire JULES FERRY (0921528L) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 10.2 : implantation de deux emplois pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire JULES FERRY (0921528L)est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternelles* 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n\nArticle 11.1 : Limplantation de trois emplois de maternelle \u00e0 l'\u00e9cole primaire LA FONTAINE (0921147X) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 11.2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire LA FONTAINE (0921147X) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :\u00ab 4 classes maternelles+ 7 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 12 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire NOYER DORE (0922027D)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternelles* 9 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nNanterre, le\nD 4MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nEsAC. AD \u00c9 MIE Direction des services d\u00e9partementauxDE VERSAILLES | des Haute de Some\nFraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-005\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune d'ASNIERES-SUR-SEINE :\nArticle 1 : Limplantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole maternelle FLACHAT (0920539L) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 15 classes maternellesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle FONTAINE (0920503X) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 11 classes maternellesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle HENRI POINCARE(0920940X) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternellesDont 4 au titre du plan 100% r\u00e9ussite* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 4 : Limplantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole maternelle REJANE (09225915) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du1\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 5 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire AULAGNIER (0921613D)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\n\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 6.1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire DESCARTES A (0920174P) est prononc\u00e9 \u00e0 compterdu 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 6.2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire DESCARTES A(09201 74P) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 7 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire DESCARTES B (09202994) est prononc\u00e9 \u00e0 compterdu 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 8 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JEAN D'ORMESSON(0922583H) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 7 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 9 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JULES FERRY B (0922637S) est prononc\u00e9 \u00e0 compterdu 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :+ 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1* 12 unit\u00e9s localis\u00e9es pour l'inclusion scolaire (ULIS)\nArticle 10 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire MAURICEAU (0920380N) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du19\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 14 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 11.1 : l'implantation d'un emploi de maternelle \u00e0 l'\u00e9cole primaire CLAUDIE HAIGNERE (09230987) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 11.2 : l'implantation d'un emploi d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire CLAUDIE HAIGNERE (09230987) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternelles* 8 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nNanterre, le 0 MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nDirection des services d\u00e9partementauxACADE M | E de l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b02025-006\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de BAGNEUX :\nArticle 1 : Limplantation d'un emploi de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) \u00e0 l'\u00e9colematernelle HENRI WALLON (0920619Y) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 12 classes maternellesDont 5 au titre du plan 100% r\u00e9ussite* 2 dispositifs de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) \u00e0l'\u00e9cole maternelle JOLIOT-CURIE (0920585L) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternellesDont 5 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 3 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle MARCEL CACHIN (0920477U)est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00ae septembre 2025 est la suivante :* 10 classes maternellesDont 5 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 4 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle MAURICE THOREZ(0921638F) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 10 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n\nArticle 5.1 : Limplantation de six emplois \u00e0 l'\u00e9cole maternelle NIKI DE SAINT PHALLE (0923198B) est prononc\u00e9e \u00e0compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nArticle 5.2 : Limplantation de six emplois pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle NIKI DE SAINT PHALLE(0923198B) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure de la nouvelle \u00e9cole maternelle NIKI DE SAINT PHALLE au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 12 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n* 1 unit\u00e9 d'enseignement maternelle autisme (UEMA)\nArticle 6 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle PAUL ELUARD(0922809D) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00ae septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% r\u00e9ussite* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 7 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle PAUL VAILLANT-COUTURIER(0920542P) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 11 class\u00e9s maternellesDont 6 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n+ 2 dispositifs de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 8 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire HENRI WALLON B(0920358P) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00ae septembre 2025 est la suivante :* 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n\u00ab 13 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\nArticle 9 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JOLIOT-CURIE (0921807P)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 15 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 8 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 10 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire MARCEL CACHIN(0920328G) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 14 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 8 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n* 6 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\n\nArticle 11.1 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire NIKI DE SAINT PHALLE(0922929J) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 11.2 : Le retrait de six emplois implant\u00e9s \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire NIKI DE SAINT PHALLE (0922929J) estprononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025. |\nArticle 11.3 : Le retrait de six emplois implant\u00e9s pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS autitre des mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire NIKI DE SAINTPHALLE (0922929) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 16 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 10 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 12 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire PAUL ELUARD (0921808R) est prononc\u00e9 \u00e0 compterdu 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 14 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 8 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 13 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire ETHEL ET JULIUSROSENBERG (0922844S) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternelles* 9 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nNanterre, le =anterre \u00a9 5 MARS 2075\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nEuACADE M | E Direction des services d\u00e9partementauxDE VERSAILLES | des Hautsde seineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-007\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025:\nARR\u00caTE\nPour la commune de BOIS-COLOMBES :\nArticle 1 : Limplantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole maternelle JULES FERRY (0920470L) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle PAUL BERT (0920472N) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire PAUL BERT (0920313R) estprononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 14 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n+ 12 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\nArticle 4 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire FRANCOISE DOLTO (0922422H)est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 4 classes maternelles+ 5 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n\nArticle 5.1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire PIERRE JOIGNEAUX (0920639V) estprononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 5.2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire PIERRE JOIGNEAUX(0920639V) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 4classes maternelles+ 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n* 11 unit\u00e9s localis\u00e9es pour l'inclusion scolaire (ULIS)\nArticle 6.1 : Limplantation d'un emploi d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire SAINT-EXUPERY (0922284H) est prononc\u00e9e \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025. -\nArticle 6.2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire SAINT-EXUPERY(0922284H) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternelles* 9 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n\" Nanterre, le0 4MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\n\u00c9 Direction des services d\u00e9partementauxACA D E M I E de l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-SeineLibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-008\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025:Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de BOULOGNE-BILLANCOURT :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle POINT DU JOUR (0920553B) est prononc\u00e9 \u00e0 compterdu 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :\u00ab 5 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e9ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire ADOLPHE THIERS (0922105N) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n* 10 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire BILLANCOURT (0920195M)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 4 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire SEVRES (0922225U) estprononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 14 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n* 4 unit\u00e9s localis\u00e9es pour l'inclusion scolaire (ULIS)* 3 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\n\nArticle 5 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire ECOLE DU NUMERIQUE (0922784B) estprononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternelles* 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 6 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 de maternelle \u00e0 l'\u00e9cole primaire ROBERT DOISNEAU (0922666Y) estprononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternelles* 9 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 7 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 de maternelle \u00e0 l'\u00e9cole primaire SCIENCES ET BIODIVERSITE (0922722J)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternelles* 9 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nNanterre, le 8 4MARS 2075\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nEnAC AD \u00c9 M | E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationale\nLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-009\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de BOURG-LA-REINE :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LA FAIENCERIE(0921248G) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025. .\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 15 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nNanterre, le \u00ff 4 MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nEnAC A D \u00c9 M [| E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationaleDE VE RSAILLES des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-010\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de CHATENAY-MALABRY :\nArticle 1 : Le retrait de deux emplois implant\u00e9s pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS autitre des mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle JULES VERNE(0920518N) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1% septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 11 classes maternellesDont 4 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle LES MOUILLEBOEUFS (0921646P) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00ae septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle PIERRE BROSSOLETTE (0920511F). est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structur\u00e9 au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 4 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle THOMAS MASARYK(0920531C) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 7 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\n\nArticle 5 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LES MOUILLEBOEUFS(0922599) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 8 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 6 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire PIERRE BROSSOLETTE(0920231B) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 7 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire THOMAS MASARYK (0920244R) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :\n\u00bb 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 8.1 : Limplantation d'un emploi d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire VOLTAIRE (0923034Y) est prononc\u00e9e \u00e0compter du 1% septembre 2025.\nArticle 8.2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire VOLTAIRE (0923034Y) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternelles* 7 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 8 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n0 4MARS 2025Nanterre, le\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\n|AC A D\u00c9 M | E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-011\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025 ;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de CHATILLON :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle LANGEVIN WALLON (0920512G) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 6 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LANGEVIN WALLON (09204367) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :+ 15 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1+ 1 unit\u00e9 d'enseignement \u00e9l\u00e9mentaire autisme (UEEA)\nArticle 3 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire LES SABLONS (0922280D) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternelles* 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 8 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nNanterre, le 9 4 MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nEnAC A D \u00c9 M | E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-012\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants; L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025:Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3:mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de CHAVILLE :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire FERDINAND BUISSON (09214712) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 9 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1* 8 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\nO 4MARS 2025Nanterre, le\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\neine\n\nDirection des services d\u00e9partementauxACA DE M I E de l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-013\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de CLAMART :\nArticle 1 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle ANNE FRANK (0920550Y) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle CHARLES DE GAULLE(0920640W) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 11 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 3.1 : Limplantation de cing emplois \u00e0 l'\u00e9cole maternelle COLETTE HUARD (0920508C) est prononc\u00e9e \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 3.2 : Limplantation de trois emplois pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle COLETTE HUARD(0920508C) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n\nArticle 4 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle LES CLOSIAUX(09211504) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 1 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 5 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire CHARLES DE GAULLE A(0921944N) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 6 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire CHARLES DE GAULLE B (0921806N) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 8 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n* 7 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\nArticle 7 : Le retrait de trois emplois implant\u00e9s pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS autitre des mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LOUISE MICHEL(0921641J) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 8 : Le retrait de quatre emplois implant\u00e9s de maternelle \u00e0 l'\u00e9cole primaire JEAN DE LA FONTAINE (0922423J)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternelles* 7 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 9.1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 de maternelle \u00e0 l'\u00e9cole primaire JEAN MONNET (0922233C) est prononc\u00e9\u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 9.2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire JEAN MONNET (0922233C) est prononc\u00e9\u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternelles* 11 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n\nArticle 10 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 de maternelle \u00e0 l'\u00e9cole primaire PANORAMA (0922930K) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 10 classes maternelles+ 11 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 11 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 11: Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire PLAINE SUD (0922883J) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternelles- 6 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nNanterre, le 0 4 MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nEn :AC AD \u00c9 M (| E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de-SoineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-014\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de CLICHY :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle JACQUES PREVERT (0921990N) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :- 5 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle JEAN JAURES (0920560) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025. |\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 11 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JEAN JAURES (0921649T) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du1\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 17 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 10 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n+ 4 unit\u00e9s localis\u00e9es pour l'inclusion scolaire (ULIS)\nArticle 4 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LOUIS PASTEUR A (0920213G) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025. |\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :+ 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n\nArticle 5 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LOUIS PASTEUR B (09203378) est prononc\u00e9 acompter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 6 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire TOUSSAINT LOUVERTURE(0922634N) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 7 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire VICTOR HUGO B (0920301C)est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n* 12 unit\u00e9s localis\u00e9es pour l'inclusion scolaire (ULIS)\n0 MARS 2025Nanterre, le\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE _\nere\n=\n\u2014  ner  EE\nae\n\nDirection des services d\u00e9partementauxACAD E M I E de l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-015\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025 ;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de COLOMBES :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle ANNE FRANK (0922121F) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du1% septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2.1 : Le retrait de trois emplois implant\u00e9s \u00e0 l'\u00e9cole maternelle CAMILLE CLAUDEL (0921636D) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025:\nArticle 2.2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) \u00e0l'\u00e9cole maternelle CAMILLE CLAUDEL (0921636D) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nArticle 2.3 : Le retrait de deux emplois implant\u00e9s pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS autitre des mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle CAMILLE CLAUDEL(0921636D) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante : \u00e9cole ferm\u00e9e.\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle CHARLES PEGUY (0920463D) est prononc\u00e9 \u00e0 compterdu 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 10 classes maternellesDont 5 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 4 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle GUSTAVE BIENVETU (0920536H) est prononc\u00e9 acompter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n\nArticle 5.1 : Limplantation d'un emploi de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) \u00e0l'\u00e9cole maternelle JEAN-JACQUES ROUSSEAU (0920573Y) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 5.2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle JEAN-JACQUESROUSSEAU (0920573Y) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 6.1 : Limplantation de deux emplois \u00e0 l'\u00e9cole maternelle JEAN MOULIN (09216348) est prononc\u00e9e \u00e0 compterdu 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 6.2 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle JEAN MOULIN (0921634B) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 7.1 : Limplantation de trois emplois \u00e0 l'\u00e9cole maternelle LANGEVIN/WALLON (0921478G) est prononc\u00e9e \u00e0compter du 1% septembre 2025.\nArticle 7.2 : Limplantation de deux emplois pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle LANGEVIN/WALLON(0921478G) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 11 classes maternellesDont 5 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 8 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle MARCELIN BERTHELOT (0920582H) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante : '* 13 classes maternellesDont 7 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 9 : L'implantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire AMBROISE PARE A (0920943A) est prononc\u00e9e \u00e0 compterdu 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 9 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 10 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire CHARLES PEGUY B(0920317V) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n\nArticle 11 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JEAN-JACQUES ROUSSEAU (09202297) estprononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 12 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LAZARE CARNOT (09202455) est tRenones \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 13 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LEON BOURGEOIS A (0920247U) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 14 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LEON BOURGEOIS B (0920370C) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 15 : Limplantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire MAINTENON (0920350F) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 14 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 16.1 : Limplantation de trois emplois d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire DOMINIQUE FRELAUT (09230357) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 16.2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire DOMINIQUE FRELAUT(09230352) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 16.3 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire DOMINIQUE FRELAUT(09230357) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 16.4 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire DOMINIQUE FRELAUT(09230357) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :- 5 classes maternelles* 8 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 9 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 17.1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 de maternelle \u00e0 l'\u00e9cole primaire MARCEL PAGNOL (0922425L) estprononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025. ;\n\nArticle 17.2 : Le retrait de trois emplois implant\u00e9s pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS autitre des mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire MARCEL PAGNOL(0922425L) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 11 classes \u00e9l\u00e9mentaires _Dont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 18 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire SIMONE VEIL (0922749N) est prononc\u00e9 acompter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternelles* 14 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 12 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nNanterre, le 0 4 MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nEnAC AD \u00c9 M | E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-016\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-t, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de COURBEVOIE :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle FONTANES (0922014P)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternellesDont 1 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle SAINT-EXUPERY(0921397U) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 2 classes maternellesDont 1 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle SONIA DELAUNAY(0920535G) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternelles .Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 4 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle WATTEAU (0922476S) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du1\u00b0\" septembre 2025. |\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 5 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire ALEXANDRE DUMAS (0921881V) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\n\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 9 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 6 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire ALPHONSE DE LAMARTINE (0920235F) estprononc\u00e9 \u00e0 compter du 1% septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 16 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 7.1 : Le retrait de six emplois implant\u00e9s \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire ANDRE MALRAUX (0922100H) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 7.2 : Le retrait de trois emplois implant\u00e9s pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP autitre des mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire ANDRE MALRAUX(0922100H) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 7.3 : Le retrait de deux emplois implant\u00e9s pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1au titre des mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire ANDREMALRAUX (0922100H) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante : \u00e9cole ferm\u00e9e.\nArticle 8.1 : Limplantation de trois emplois \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire GUYNEMER (0921922P) est prononc\u00e9e \u00e0 compterdu 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 8.2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire GUYNEMER (0921922P) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 17 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n* 2 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\nArticle 9.1 : Limplantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JEAN DE LA FONTAINE (0921570G) est prononc\u00e9e \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 9.2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JEAN DE LA FONTAINE(0921570G) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 9.3 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JEAN DE LA FONTAINE(0921570G) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 10 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LA BRUYERE(0922424K) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1* septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 11 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n* 12 unit\u00e9s localis\u00e9es pour l'inclusion scolaire (ULIS)\n\nArticle 11 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LOGIE-CAYLA(0920198R) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 11 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1* 11 unit\u00e9s localis\u00e9es pour l'inclusion scolaire (ULIS)\nArticle 12.1 : L'implantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire MARCEL ACHARD (0922126L) est prononc\u00e9e \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025. .\nArticle 12.2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire MARCEL ACHARD(0922126L) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 13 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire RONSARD (0922475R)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 8 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 14 : l'implantation de deux emplois \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire ROUGET DE LISLE (0920409V) est prononc\u00e9e \u00e0compter du 1\u00b0! septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 15 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 15.1 : l'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire CAMILLE CLAUDEL (0922619X)est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 15.2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 autitre des mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire CAMILLE CLAUDEL(0922619X) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternelles* 6 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 16 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire DELAGE (0923099U) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternelles* 4 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n\nArticle 17 : Limplantation d'un emploi d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire JEAN MERMOZ (09225534) est prononc\u00e9e \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 3classes maternelles* 8 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nD 4MARS 2025Nanterre, le\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nACAD E MIE Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationaleDE VE RSAI L LES des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-017\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de FONTENAY-AUX-ROSES :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle JEAN MACE (0920484B) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du1\u00ae septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :- 5 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle LA ROUE (0920497R) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du1* septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LA ROUE A (0920218M)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 8 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 4 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LE PARC (0921688K) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 14 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n+ 10 unit\u00e9s localis\u00e9es pour l'inclusion scolaire (ULIS)\n\nArticle 5 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LES PERVENCHES (092061 1P) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :-'8 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n* 1 unit\u00e9 localis\u00e9e pour l'inclusion scolaire (ULIS)\nNanterre, le 0 4 MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nEsAC A DE M | E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-018\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de I'Education nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARRETE\nPour la commune de GARCHES :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire PASTEUR A (0920731V) estprononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Limplantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire PASTEUR B (0920732W) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 9 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n0 4MARS 2025Nanterre, le\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nEMAC ADE M I E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-019\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1,L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025 :\nARRETE\nPour la commune de GENNEVILLIERS :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle ANATOLE FRANCE (0920621 A) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 12 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 2.1 : Limplantation d'un emploi de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) \u00e0l'\u00e9cole maternelle BERTHE MORISOT (0921606W) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nArticle 2.2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle BERTHE MORISOT (0921606W) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :\n* 5 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% r\u00e9ussite* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle IRENE ET FREDERICJOLIOT-CURIE (0920554C) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\n\nArticle 4 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle JEAN LURCAT (0921637E) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternellesDont 4 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 5 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle LES GRESILLONS(0920543R) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 6 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle LOUIS PASTEUR .(0920540M) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 2 classes maternellesDont 1 au titre.de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 7 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle PAUL LANGEVIN(09204767) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternellesDont 2 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 8 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle PAULINE KERGOMARD(0921263Y) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 7 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% r\u00e9ussite+ 2 dispositifs de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 9 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire ANATOLE FRANCE A (0922885L) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n+ 24 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\n\nArticle 10 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 a l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire ANATOLE FRANCE B (0922886M) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 12 classes \u00e9l\u00e9mentaires !Dont 6 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 11 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire DENIS DIDEROT A(0921842C) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :_ \u00a9 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 12 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire GUSTAVE CAILLEBOTTE(0921647R) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 17 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n* 12 unit\u00e9s localis\u00e9es pour l'inclusion scolaire (ULIS)\nArticle 13 : Limplantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire HENRI WALLON A (0922656M) est prononc\u00e9e \u00e0 compterdu 1\u00ae septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :\n+ 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 14 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JEAN LURCAT (0921648S) est prononc\u00e9 \u00e0 compterdu 1\u00b0\" septembre 2025. 5\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 17 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 10 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 15 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LES GRESILLONS A(0920289P) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1%\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 16 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 8 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n* 10 unit\u00e9s localis\u00e9es pour l'inclusion scolaire (ULIS)\nArticle 16 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LES GRESILLONS B (0920415B) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 16 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 9 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n\nArticle 17 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LUCIE ET RAYMONDAUBRAC (0922734X) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1* septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 19 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 10 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 18 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire PAUL LANGEVIN A (0920225V) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nNanterre, le 0 4 MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nACA DE M | E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-020\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025:Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune d'ISSY-LES-MOULINEAUX :\nArticle 1 : Le retrait de trois emplois implant\u00e9s pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS autitre des mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle ERNEST RENAN(0920581G) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante : '\u00e9cole ferm\u00e9e.\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle LES EPINETTES (0921833T) est prononc\u00e9 \u00e0 compterdu 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :- 5 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle LES PONCEAUX (0921923R) est prononc\u00e9 \u00e0 compterdu 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 4.1 : Limplantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole maternelle MARIE MARVINGT-ERNEST RENAN (09212647) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 4.2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle MARIE MARVINGT-ERNESTRENAN (09212647) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n\nArticle 5 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JULES FERRY (0921845F) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 15 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n* 8 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e9ves allophones arrivants (UPE2A)\nArticle 6 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JUSTIN OUDIN(0921459L) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :\u00ab 11 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 7 : Limplantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LES AJONCS (0922136X) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 8 : Limplantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire SAINT-EXUPERY (0922457W) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du19\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 9 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n+ 5 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\nArticle 9 : Limplantation d'un emploi d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire ANATOLE FRANCE (09203534) est prononc\u00e9e \u00e0compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternelles* 11 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 8 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 10 : Limplantation d'un emploi d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire FRANCOISE GIROUD (0922985V) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternelles- 4 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 11 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire LE COLOMBIER (0922448L)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternelles* 6 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n* 12 unit\u00e9s localis\u00e9es pour l'inclusion scolaire (ULIS)\n\nArticle 12 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 de maternelle \u00e0 l'\u00e9cole primaire ROBERT DOISNEAU (0922381N) estprononc\u00e9 a compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :\u00ab 3 classes maternelles* 7 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 13 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire ST GERMAIN LES ILESCHABANNE (0922148K) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternelles* 7 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nO\u00d9 4 MARS 2025Nanterre, le\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE __\n\nEnAC A D\u00c9 M | E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationale\nLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-021\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de |'Education nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de LA GARENNE-COLOMBES :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire RENE GUEST (0921531P) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du1%\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n* 1 unit\u00e9 localis\u00e9e pour l'inclusion scolaire (ULIS)\nArticle 2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire SAGOT VOLTAIRE(0920411X) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 14 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nNanterre, le 0 4 MARS 2025\n\nEnACAD\u00c9 M | E Direction des services d\u00e9partementauxDE VERSAILLES | des Hauts-de seineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-022\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune du PLESSIS-ROBINSON :\nArticle 1 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle JOLIOT-CURIE (0921639G) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1% septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 7 classes maternelles .Dont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle LOUIS HACHETTE (09205294) est prononc\u00e9 \u00e0 compterdu 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LOUIS HACHETTE (0920613S) est prononc\u00e9 acompter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :+ 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1* 4 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\nArticle 4 : Limplantation d'un emploi d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire JEAN JAURES (0921882W) est prononc\u00e9e \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternelles* 6 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nNanterre, le 0 4 MARS 2025\nD\n< 7 Fr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nEnAC A D \u00c9 M | E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-023\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de I'Education nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARRETE\nPour la commune de LEVALLOIS-PERRET :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle MAURICE RAVEL (0922459Y) est prononc\u00e9 \u00e0 compterdu 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle SAINT-EXUPERY(0922192H) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 3 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire ALFRED DE MUSSET(0922360R) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025. |\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 4 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JEAN DE LA FONTAINE (0922359P) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 16 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1* 2 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\n\nArticle 5 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire MAURICE RAVEL(0921704C) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante : _\n* 11 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n+ 11 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\nArticle 6 : Limplantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire SAINT EXUPERY (0921526J) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 15 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nNanterre, le 0 4 MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nDirection des services d\u00e9partementauxACADE M I E de l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAI LLES des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-024\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARRETE\nPour la commune de MALAKOFF :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle FERNAND LEGER(0922601C) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1% septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternellesDont 1 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire HENRI BARBUSSE (0921577P) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00ae septembre 2025 est la suivante :* 8 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire PAULETTE NARDAL (0921251K) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 8 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n+ 5 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\nArticle 4.1 : Limplantation d'un emploi d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire GEORGES COGNIOT (09218785) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 4.2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire GEORGES COGNIOT(0921878S) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternelles* 7 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n\nArticle 5 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire GUY MOQUET (0922026C) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025. _\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternelles* 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du.nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1+ 1 unit\u00e9 d'enseignement maternelle autisme (UEMA)\nNanterre, le \u00ff 4 MARS 2025\n_ Fr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\\\u2014\u2014\n\nEsAC A D\u00c9 M | E Direction des services d\u00e9partementauxde I'\u00e9ducation nati: leDE VERSAILLES | des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-025\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de MARNES-LA-COQUETTE :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire MAURICE CHEVALIER (09207357) estprononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 2 classes maternelles* 8 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nNanterre, le 0 4 MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nEnAC ADE M (| E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationale\nLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-026\nLe Directeur Acad\u00e9mique .des services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de MEUDON :\nArticle 1 : Limplantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole maternelle MICHEL VIGNAUD (09207812) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle RAVEL-PREVERT (0921945P) est prononc\u00e9 \u00e0 compterdu 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire MARITAIN-RENAN (0922025B) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 4 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire PERRAULT BROSSOLETTE (0921578R)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternelles* 7 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n0 4MARS 2025Nanterre, le\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE__ Fr\u00e9d\u00e9ric FU\n\nEMAC A D\u00c9 M I E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationale\nLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-027\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de MONTROUGE :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle ARISTIDE BRIAND (09204537) est prononc\u00e9 \u00e0 compterdu 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle HAUT MESNIL (0922463C)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire ARISTIDE BRIAND(0921458K) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 4 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire BUFFALO (0922254 A) estprononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 11 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n\nArticle 5 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire RAYMOND QUENEAU(0920192J) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :- 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nNanterre, le 0 & MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nEnACAD \u00c9 M I E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9 |Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-028\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025:\nARR\u00caTE\nPour la commune de NANTERRE :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle EUGENIE COTTON (0920570V) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1* septembre 2025 est la suivante :* 12 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% r\u00e9ussite+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle HENRI WALLON(0921358B) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternellesDont 4 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n* 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle JACQUES PREVERT(0922048B) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 4 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle JULES FERRY (0920467H) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du1\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n\nArticle 5 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle PABLO PICASSO (0922151N)est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1* septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 4 au titre du plan 100% r\u00e9ussite+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 6 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle PAUL LANGEVIN(0920520R) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternellesDont 1 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 7 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire CENTRE (0921652W) estprononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 15 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 8 : L'implantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire HENRI WALLON (0922087U) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 18 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 9 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 9 : L'implantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire HONORE DE BALZAC (0921686H) est prononc\u00e9e \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 19 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 10 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 10 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JACQUES DECOUR B (0922560H) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 8 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 11 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JOINVILLE (0921525H)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n* 8 unit\u00e9s localis\u00e9es pour l'inclusion scolaire (ULIS)\n\nArticle 12.1 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JOLIOT-CURIE (0921804L)est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 12.2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JOLIOT-CURIE (0921804L) est prononc\u00e9 \u00e0 compterdu 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :\n* 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 13 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LA FONTAINE(0922051E) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 14 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 14.1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LES PAQUERETTES (09221387) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 14.2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 autitre des mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LES PAQUERETTES(09221382) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :\n* 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n* 6 unit\u00e9s localis\u00e9es pour l'inclusion scolaire (ULIS)\nArticle 15 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire PABLO PICASSO (0922602D)est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n* 14 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\nArticle 16 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire PAUL LANGEVIN(0921685G) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 7 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n* 2 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\nArticle 17 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire ROMAIN ROLLAND(0921252L) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1%\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 15 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n\nArticle 18.1 : Limplantation d'un emploi de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) \u00e0l'\u00e9cole primaire ANATOLE FRANCE (0921844E) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nArticle 18.2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire ANATOLE FRANCE(0921844E) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternelles* 8 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre du plan 100% r\u00e9ussite+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 19 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire ELSA TRIOLET (0922047A)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternelles+ 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 8 au titre du plan 100% r\u00e9ussite+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)* 2 unit\u00e9s localis\u00e9es pour l'inclusion scolaire (ULIS)\nArticle 20 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire MIRIAM MAKEBA(0922841 N) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternelles* 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 10 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 21 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire PABLO NERUDA (0921815Y) est prononc\u00e9\u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternelles* 8 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 22.1 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire YVONNE KERZREHO(0923096R) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 22.2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire YYONNE KERZREHO(0923096R) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 22.3 : Limplantation d'un emploi en ULIS (unit\u00e9 localis\u00e9e pour l'inclusion scolaire) \u00e0 l'\u00e9cole primaire YVONNEKERZREHO (0923096R) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 2 classes maternelles* 3 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1* 1 unit\u00e9 localis\u00e9e pour l'inclusion scolaire (ULIS)\nNanterre, le 0 4 MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nEMACAD\u00c9 M | E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-029\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de NEUILLY-SUR-SEINE :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire CHARCOT A (0920214H) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du19\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire MADELEINE MICHELIS B(0922881G) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 10 classes maternelles+ 5 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n0 4 MARS 2025Nanterre, le\n.\u2014Fr\u00e9d\u00e9ric-FULGENCE -\n\n4 Direction des services d\u00e9partementauxACADE M I E de l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-030\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025:Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de PUTEAUX :\nArticle 1 : Limplantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole maternelle ANCIEN COUVENT (0922085S) est prononc\u00e9e \u00e0 compterdu 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle DEFENSE 2000(0921640H) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 2 classes maternellesDont 1 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle LES DEUX COUPOLES(0922019V) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0\" septembre 2025. <\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 4 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle MARIUS JACOTOT (0920480X) est prononc\u00e9 \u00e0 compterdu 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 5 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JEAN JAURES (0920334N) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du1\u00b0\" septembre 2025.\n\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 7 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n* 11 unit\u00e9s localis\u00e9es pour l'inclusion scolaire (ULIS)\nArticle 6 : Limplantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LA FONTAINE (0921801H) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du1\u00ae septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 6 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 7.1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire MARIUS JACOTOT (0921802J) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025. . :\nArticle 7.2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire MARIUS JACOTOT(0921802J) est prononc\u00e9 a compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 15 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e9ves en GS/CP/CE1\nArticle 8 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 de maternelle \u00e0 l'\u00e9cole primaire LA ROTONDE (0922098F) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternelles* 11 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 8 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 9 : Limplantation d'un emploi d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire PARMENTIER (0922049C) est prononc\u00e9e \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00ae septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternelles* 8 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 10 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire PYRAMIDE (0922250W) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternelles* 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n0 4 MARS 2025Nanterre, le\n_Fr\u00e9d\u00e9rie-FULGENCE\n\nEaAC ADE M I E Direction des services d\u00e9partementauxDE VERSAILLES | des Hauts de Some\nFraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-031\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de I'Education nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9:Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025:Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025:Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de RUEIL-MALMAISON :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle JEAN JAURES(0920788G) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle LES MARTINETS(0920792L) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 3 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JULES FERRY (09207122)est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 14 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 4: Limplantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LES BONS RAISINS (0921254N) est prononc\u00e9e \u00e0 compterdu 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 21 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 10 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 5 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LES TRIANONS (09207058) est prononc\u00e9 \u00e0 compterdu 1\u00b0 septembre 2025.\n\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1+ 1 unit\u00e9 localis\u00e9e pour l'inclusion scolaire (ULIS)\nArticle 6 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire ROBESPIERRE A(0920715C) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 7 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire ROBESPIERRE B(0920716D) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1* septembre 2025 est la suivante :+ 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 8 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire GEORGE SAND (0921645N) est prononc\u00e9\u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :- 6 classes maternelles* 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 9 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire JEAN MOULIN (0922446J) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternelles* 6 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n* 1 dispositif polyhandicap\nArticle 10 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire LES BUISSONNETS(09220237) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0' septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternelles*. 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)* 11 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\n0 4 MARS 2025Nanterre, le\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n$n\n\n| |AC A D \u00c9 M (| E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-032\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARRETE\nPour la commune de SAINT-CLOUD :\nArticle 1: Limplantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole maternelle VAL D'OR (0920784C) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 8 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire CENTRE (0921456H) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 11 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1* 7 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LES COTEAUX (0920747M)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 11 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 4.1 : Limplantation d'un emploi de maternelle \u00e0 l'\u00e9cole primaire FOUILLEUSE (09218392) est prononc\u00e9e \u00e0compter du 1\u00b0\" septembre 2025. |\nArticle 4.2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 d'\u00e9l\u00e9mentaire \u00e0 l'\u00e9cole primaire FOUILLEUSE (09218397) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 8 classes maternelles* 4 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nNanterre, le\n0 4 MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\u2014\n\nEs |ACA D\u00c9 MIE Direction des services d\u00e9partementauxDE VERSAILLES | des Hauts de Seine\nFraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-033\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025 ;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTEPour la commune de SCEAUX : ;\nArticle 1 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle CENTRE (0920530B) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2.1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle CLOS SAINT-MARCEL (0920618X) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 2.2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle CLOS SAINT-MARCEL(0920618X) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternellesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire CENTRE (0921455G) estprononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 4 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LES BLAGIS (0921454F) estprononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1* 10 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e9ves allophones arrivants (UPE2A)\nNanterre, le 0 4 MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nEMAC ADE M I E . Direction des services d\u00e9partementauxP\u00e9dur n nationaleDE VERSAILLES | des Hauts-de soieLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b02025-034Le Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-SeineVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTEPour la commune de SEVRES :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire CROIX BOSSET (0921607X)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0! septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 13 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire GAMBETTA A (09207214) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du1\u00b0 septembre 2025.La structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :+ 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1* 3 unit\u00e9s localis\u00e9es pour l'inclusion scolaire (ULIS)\u00ab 5 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire GAMBETTA B(0920720H) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 10 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 4 : Limplantation d'un emploi \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LES BRUYERES (0920724M) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du1\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 6 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nNanterre, le 0 4 MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENGE\u2014\u2014-\n\nEnAC ADE M | E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationale\nLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-035\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'Education nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de SURESNES :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle LES RAGUIDELLES (0920519P) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle SIMONE VEIL (0920584K) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 7 classes maternellesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 3 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire VAILLANT-JAURES(0920332L) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 14 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 4 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire D'ESTIENNE D'ORVES(0922685U) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1% septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 3 classes maternelles* 6 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 4 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 5 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire MARCEL MOULOUDJI(0922568S) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\n\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 5 classes maternelles* 6 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 6 : Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire NOOR INAYAT KHANMADELEINE (0922720G) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternelles* 5 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 5 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nNanterre, le 0 \u00a7 MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n_  \u2014\u2014\u2014\u2014\u2014\u2014\u2014\u2014\n\nEMACAD\u00c9 M | E Direction des services d\u00e9partementauxDE VERSAILLES | des Hauts de SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-036\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de VANVES :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LARMEROUX (0920335P) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du1\u00b0\" septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 6 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nNanterre, le 0 4 MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE _\n\"URGENCE\n\n| |ACADE M ] E Direction des services d\u00e9partementauxDE VERSAILLES | des Hauts-de-Seine\nFraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-037\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'Education nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025:Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de VAUCRESSON :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire LE COTEAU (0920754V) estprononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0! septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 6 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 2 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 de maternelle \u00e0 l'\u00e9cole primaire LES PEUPLIERS (0920755W) est prononc\u00e9\u00e0 compter du 1\u00b0' septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternelles* 8 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n* 1 dispositif polyhandicap\n0 4 MARS 2025Nanterre, le\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nAC AD \u00c9 M I E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES |. des Hauts-de-SoineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-038\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de I'Education nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025 ;:Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune de VILLE-D'AVRAY :\nArticle 1 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 de maternelle \u00e0 l'\u00e9cole primaire JEAN ROSTAND (0920757Y) est prononc\u00e9\u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025. .\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 4 classes maternelles* 11 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 de maternelle \u00e0 l'\u00e9cole primaire LA RONCE (0920756X) est prononc\u00e9 \u00e0compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 4classes maternelles+ 11 classes \u00e9l\u00e9mentaires 'Dont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\nNanterre, le 0 4 MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nEuAC A D \u00c9 M | E Direction des services d\u00e9partementauxDE VERSAILLES | des Hauts-de SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-039\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARRETE\nPour la commune de VILLENEUVE-LA-GARENNE :\nArticle 1: Limplantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle JEAN JAURES (0920650G) estprononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1* septembre 2025 est la suivante :* 6 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 2 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle JULES VERNE(0920494M) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 9 classes maternellesDont 4 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 3 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle PIERRE DE COUBERTIN(0920954M) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 10 classes maternellesDont 5 au titre du plan 100% r\u00e9ussite+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 4 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JEAN MOULIN A(0920648E) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 6 au titre du plan 100% r\u00e9ussite* 16 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\n\nArticle 5 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JULES VERNE A(0920217L) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :* 21 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 11 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 6 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire PIERRE DE COUBERTINB (0921272H) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :* 16 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 9 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nNanterre, le 0 4 MARS 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FULGENCE\n\nEuAC AD\u00c9 M | E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-SeineLibert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b02025-040\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025 ;\nARR\u00caTE\nPour la commune de BAGNEUX :\nArticle 1: Le retrait d'un emploi implant\u00e9 de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) \u00e0l'\u00e9cole maternelle JOLIOT-CURIE (0920585L) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 9 classes maternellesDont 5 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 2 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle MARCEL CACHIN (0920477U)est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 10 classes maternellesDont 5 au titre du plan 100% r\u00e9ussite+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 3 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle MAURICE THOREZ(0921638F) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 10 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\n\nArticle 4.1 : L'implantation de six emplois \u00e0 l'\u00e9cole maternelle NIKI DE SAINT PHALLE (0923198B) est prononc\u00e9e acompter du 1% septembre 2025.\nArticle 4.2 : L'implantation de six emplois pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle NIKI DE SAINT PHALLE(0923198B) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure de la nouvelle \u00e9cole maternelle NIKI DE SAINT PHALLE au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 12 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% r\u00e9ussite+ 1 unit\u00e9 d'enseignement maternelle autisme (UEMA)\nArticle 5 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle PAUL ELUARD(0922809D) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0\" septembre 2025 est la suivante :+ 7 classes maternellesDont 3 au titre du plan 100% r\u00e9ussite+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 6 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole maternelle PAUL VAILLANT-COUTURIER(0920542P) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1% septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 11 classes maternellesDont 6 au titre du plan 100% r\u00e9ussite+ 2 dispositifs de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nArticle 7 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire HENRI WALLON B(0920358P) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 12 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre du plan 100% r\u00e9ussite+ 13 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\nArticle 8 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire JOLIOT-CURIE (0921807P)est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 15 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 8 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 9 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CP au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire MARCEL CACHIN(09203286) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :* 14 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 8 au titre du plan 100% r\u00e9ussite+ 6 unit\u00e9s p\u00e9dagogiques pour \u00e9l\u00e8ves allophones arrivants (UPE2A)\n\nArticle 10.1: L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titre desmesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire NIKI DE SAINT PHALLE(0922929)]) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 10.2 : Le retrait de six emplois implant\u00e9s \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire NIKI DE SAINT PHALLE (09229293) estprononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00ae septembre 2025.\nArticle 10.3 : Le retrait de six emplois implant\u00e9s pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en GS autitre des mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire NIKI DE SAINTPHALLE (0922929J) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 16 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 10 au titre du plan 100% r\u00e9ussite \u00db\nArticle 11 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 \u00e0 l'\u00e9cole \u00e9l\u00e9mentaire PAUL ELUARD (0921808R) est prononc\u00e9 \u00e0 compterdu 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1% septembre 2025 est la suivante :+ 14 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 8 au titre du plan 100% r\u00e9ussite\nArticle 12 : Le retrait d'un emploi implant\u00e9 pour permettre la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves par classe en CE1 au titredes mesures sp\u00e9cifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1 \u00e0 l'\u00e9cole primaire ETHEL ET JULIUSROSENBERG (09228445) est prononc\u00e9 \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nArticle 12.1: L'implantation d'un emploi de DMTA (dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans) \u00e0l'\u00e9cole primaire ETHEL ET JULIUS ROSENBERG (09228445) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 5 classes maternelles+ 9 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 7 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n+ 1 dispositif de scolarisation des enfants de moins de trois ans (DMTA)\nCet arr\u00eat\u00e9 annule et remplace le pr\u00e9c\u00e9dent N\u00b02025-006 en date du 04/03/2025.\nNanterre, le\n01 AVR. 2025 Fr\u00e9d\u00e9ric-FULGENCE\n\nACAD E M (| E Direction des services d\u00e9partementauxde l'\u00e9ducation nationaleDE VERSAILLES des Hauts-de-Seine 7Libert\u00e9\u00c9galit\u00e9Fraternit\u00e9\nDSDEN 92 N\u00b0 2025-041\nLe Directeur Acad\u00e9miquedes services de l'\u00c9ducation nationale,Directeur des services d\u00e9partementauxde l'\u00c9ducation nationaledes Hauts-de-Seine\nVu le code de l'\u00e9ducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants, L212-1 et suivants,R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial acad\u00e9mique du 31 janvier 2025 ;Vu l'avis du comit\u00e9 social d'administration sp\u00e9cial d\u00e9partemental du 11 f\u00e9vrier 2025 ;Vu l'avis du conseil d\u00e9partemental de l'\u00c9ducation nationale du 3 mars 2025;\nARR\u00caTE\nPour la commune d'ISSY-LES-MOULINEAUX :\nArticle 1 : L'implantation d'un emploi en ULIS (unit\u00e9 localis\u00e9e pour l'inclusion scolaire) \u00e0 l'\u00e9cole primaire LESCHARTREUX (0922635P) est prononc\u00e9e \u00e0 compter du 1\u00b0 septembre 2025.\nLa structure au 1\u00b0 septembre 2025 est la suivante :+ 2 classes maternelles- 4 classes \u00e9l\u00e9mentairesDont 3 au titre de la limitation du nombre d'\u00e9l\u00e8ves en GS/CP/CE1\n+ 1 unit\u00e9 localis\u00e9e pour l'inclusion scolaire (ULIS)\nCet arr\u00eat\u00e9 compl\u00e8te le pr\u00e9c\u00e9dent N\u00b02025-020 en date du 04/03/2025.\nNanterre, le\n0 \u00c0 AVR. 2025\nFr\u00e9d\u00e9ric FUL\n\n76 \n \n \n \n \n \n \nRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS \n \nDU \n \nPREFET DES HAUTS-DE-SEINE \n \n \nISSN 0985 - 5955 \n \n \n \n \n \nPour toute correspondance, s'adresser \u00e0 : \n \nPREFET DES HAUTS-DE-SEINE \n \nSecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral \nSecr\u00e9tariat g\u00e9n\u00e9ral aux affaires d\u00e9partementales \n \n167/177, Avenue Joliot Curie \n92013 NANTERRE CEDEX \n \n \n \n \nLe recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la pr\u00e9fecture \nAdresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/ \n \nDirecteur de la publication : \n \nAlexandre BRUGERE \n \nPREFET DES HAUTS-DE-SEINE \n \n77 \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \n \nPREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE \n167-177,  avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex \nCourriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr \nStandard : 01.40.97.20.00 T\u00e9l\u00e9copie 01.40.97.25.21 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