{"administration":"pref01","administration_name":"Pr\u00e9fecture de l\u2019Ain","content":"AIN\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\n(NOMINATIFS)\nN\u00b001-2026-100\nPUBLI\u00c9 LE 26 MARS 2026\nSommaire\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain /\n01-2026-03-20-00001 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.003 attribuant une\nr\u00e9compense pour acte de courage et de d\u00e9vouement (2 pages) Page 3\n01-2026-03-20-00002 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.004 attribuant une\nr\u00e9compense pour acte de courage et de d\u00e9vouement (1 page) Page 6\n01-2026-03-20-00003 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.005 attribuant une\nr\u00e9compense pour acte de courage et de d\u00e9vouement (1 page) Page 8\n01-2026-03-20-00004 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.006 attribuant une\nr\u00e9compense pour acte de courage et de d\u00e9vouement (1 page) Page 10\n2\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain\n01-2026-03-20-00001\nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.003 attribuant une\nr\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain - 01-2026-03-20-00001 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.003 attribuant une r\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement 3\nCabinet du Pr\u00e9fet\nBRECI 26.003\nARR\u00caT\u00c9\nattribuant une r\u00e9compense pour acte de courage et de d\u00e9vouement \nLe pr\u00e9fet de l'Ain,\nVU le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure ;\nVU le d\u00e9cret du 16 novembre 1901 modifi\u00e9 relatif aux conditions d'attribution des r\u00e9compenses\nhonorifiques pour actes de courage et de d\u00e9vouement ;\nVU le d\u00e9cret n\u00b0 70-221 du 17 mars 1970 portant d\u00e9concentration en mati\u00e8re d'attribution de la\nm\u00e9daille pour actes de courage et de d\u00e9vouement ;\nVU la demande et le rapport pr\u00e9sent\u00e9s par le directeur d\u00e9partemental de la police nationale  de\nl'Ain ;\nConsid\u00e9rant que, le 22 juillet 2025 vers 11h00, le brigadier chef Chris-Lin PERRET et la gardienne de\nla paix M\u00e9lanie NICOLAS, affect\u00e9s \u00e0 la circonscription de police nationale de Bourg-en-Bresse, sont\nappel\u00e9s en intervention au sein d'une r\u00e9sidence sociale sur la commune de Saint-Denis-l\u00e8s-Bourg\nsuite \u00e0 l'attaque au couteau du directeur de l'\u00e9tablissement par un r\u00e9sident ;\nConsid\u00e9rant qu'en arrivant sur les lieux en tant que primo-intervenants, ces policiers nationaux\nconstatent  la  blessure  grave  du  directeur  de  l'\u00e9tablissement  et  l'\u00e9tat  de  choc  des  \u00e9quipes\nencadrantes qui leur indiquent que l'auteur des faits, visiblement en \u00e9tat de d\u00e9compensation, s'est\nenferm\u00e9 dans sa chambre ;\nConsid\u00e9rant que l'auteur des faits ouvre brusquement la porte et qu'il tient fermement une arme\nblanche avec laquelle il s'approche des deux policiers tout en tenant des propos mena\u00e7ants ;\nConsid\u00e9rant  qu'apr\u00e8s  des  sommations  r\u00e9it\u00e9r\u00e9es  et  face  \u00e0  la  d\u00e9termination  de  l'individu,  le\nbrigadier-chef PERRET fait usage de son pistolet \u00e0 impulsion \u00e9lectrique qui n'a pas d'effet sur\nl'individu,  puis  que  la  gardienne  de  la  paix  NICOLAS  fait  usage  de  son  arme  de  service  afin\nd'arr\u00eater la progression de l'individu et de garantir l'int\u00e9grit\u00e9 physique de son coll\u00e8gue ;\nConsid\u00e9rant que l'individu, l\u00e9g\u00e8rement touch\u00e9 au genou, parvient ensuite \u00e0 \u00eatre menott\u00e9 malgr\u00e9\nson opposition, et que ces policiers effectuent les gestes de premiers secours sur l'auteur des faits\nqui continue \u00e0 tenir des propos mena\u00e7ants ;\nConsid\u00e9rant la lucidit\u00e9, le courage exceptionnel et le sang-froid dont ont fait preuve le brigadier\nchef Chris-Lin PERRET et la gardienne de la paix M\u00e9lanie NICOLAS  malgr\u00e9 les risques, emp\u00eachant\nainsi l'auteur des faits de commettre d'autres agressions ;\nSur proposition de la directrice de cabinet ;\n45, Avenue Alsace-Lorraine - Quartier Bourg Centre   CS 80400 -  01012  BOURG-EN-BRESSE CEDEX \nT\u00e9l\u00e9phone : 04.74.32.30.00  \n  Site internet : www.ain.gouv.fr  -  Facebook - Twitter : @Prefet01\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain - 01-2026-03-20-00001 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.003 attribuant une r\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement 4\nA R R E T E\nArticle 1er : La m\u00e9daille d'argent 1\u00e8re classe pour acte de courage et de d\u00e9vouement est d\u00e9cern\u00e9e\nau brigadier chef Chris-Lin PERRET affect\u00e9 \u00e0 la circonscription de police nationale de Bourg-en-\nBresse (01).\nArticle 2  : La m\u00e9daille de bronze pour acte de courage et de d\u00e9vouement est d\u00e9cern\u00e9e  \u00e0 la\ngardienne de la paix M\u00e9lanie NICOLAS affect\u00e9e \u00e0 la circonscription de police nationale de Bourg-\nen-Bresse (01).\nArticle 3 : La directrice de cabinet du pr\u00e9fet est charg\u00e9e de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera\npubli\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de l'Ain.\nBourg-en-Bresse, le 20 mars 2026\nLe pr\u00e9fet,\nSIGN\u00c9\nLouis-Xavier THIRODE\n2\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain - 01-2026-03-20-00001 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.003 attribuant une r\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement 5\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain\n01-2026-03-20-00002\nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.004 attribuant une\nr\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain - 01-2026-03-20-00002 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.004 attribuant une r\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement 6\nCabinet du Pr\u00e9fet\nBRECI 26.004\nARR\u00caT\u00c9\nattribuant une r\u00e9compense pour acte de courage et de d\u00e9vouement \nLe pr\u00e9fet de l'Ain,\nVU le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure ;\nVU le d\u00e9cret du 16 novembre 1901 modifi\u00e9 relatif aux conditions d'attribution des r\u00e9compenses\nhonorifiques pour actes de courage et de d\u00e9vouement ;\nVU le d\u00e9cret n\u00b0 70-221 du 17 mars 1970 portant d\u00e9concentration en mati\u00e8re d'attribution de la\nm\u00e9daille pour actes de courage et de d\u00e9vouement ;\nVU la demande et le rapport pr\u00e9sent\u00e9s par le directeur d\u00e9partemental de la police nationale  de\nl'Ain ;\nConsid\u00e9rant que, le 12 juin 2025 vers 19h00, le major Alexis BOBILLET, affect\u00e9 \u00e0 la circonscription\nde police nationale de Bourg-en-Bresse , vient de quitter le service et se retrouve face \u00e0 un violent\ndiff\u00e9rend entre une femme et deux hommes rue Pioda \u00e0 Bourg-en-Bresse ;\nConsid\u00e9rant qu'il intervient aussit\u00f4t en faisant \u00e9tat de sa qualit\u00e9 de policer et qu'un des individus\nsort alors un couteau dissimul\u00e9 dans sa chaussette tout en s'avan\u00e7ant vers le fonctionnaire de\npolice ;\nConsid\u00e9rant que le major BOBILLET saisit alors une chaise sur une terrasse de restaurant afin de se\nprot\u00e9ger physiquement et de tenir \u00e0 distance son agresseur, tout en lui ordonnant en vain de\nl\u00e2cher son couteau ;\nConsid\u00e9rant que plusieurs policiers parviennent sur les lieux apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 pr\u00e9venus par des\nt\u00e9moins et qu'ils interpellent l'auteur, d\u00e9favorablement connu des services de police et de justice ;\nConsid\u00e9rant la lucidit\u00e9, le courage et le sang-froid dont a fait preuve  le major Alexis BOBILLET\nmalgr\u00e9 les risques, emp\u00eachant ainsi l'individu de commettre d'autres agressions ;\nSur proposition de la directrice de cabinet ;\nA R R E T E\nArticle  1er :  La  m\u00e9daille  d'argent  2\u00e8me  classe  pour  acte  de  courage  et  de  d\u00e9vouement  est\nd\u00e9cern\u00e9e au major Alexis BOBILLET affect\u00e9 \u00e0 la circonscription de police nationale de Bourg-en-\nBresse (01).\nArticle 2 : La directrice de cabinet du pr\u00e9fet est charg\u00e9e de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera\npubli\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de l'Ain.\nBourg-en-Bresse, le 20 mars 2026\nLe pr\u00e9fet,\nSIGN\u00c9\nLouis-Xavier THIRODE\n45, Avenue Alsace-Lorraine - Quartier Bourg Centre   CS 80400 -  01012  BOURG-EN-BRESSE CEDEX \nT\u00e9l\u00e9phone : 04.74.32.30.00  \n  Site internet : www.ain.gouv.fr  -  Facebook - Twitter : @Prefet01\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain - 01-2026-03-20-00002 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.004 attribuant une r\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement 7\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain\n01-2026-03-20-00003\nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.005 attribuant une\nr\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain - 01-2026-03-20-00003 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.005 attribuant une r\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement 8\nCabinet du Pr\u00e9fet\nBRECI 26.005\nARR\u00caT\u00c9\nattribuant une r\u00e9compense pour acte de courage et de d\u00e9vouement \nLe pr\u00e9fet de l'Ain,\nVU le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure ;\nVU le d\u00e9cret du 16 novembre 1901 modifi\u00e9 relatif aux conditions d'attribution des r\u00e9compenses\nhonorifiques pour actes de courage et de d\u00e9vouement ;\nVU le d\u00e9cret n\u00b0 70-221 du 17 mars 1970 portant d\u00e9concentration en mati\u00e8re d'attribution de la\nm\u00e9daille pour actes de courage et de d\u00e9vouement ;\nVU la demande et le rapport pr\u00e9sent\u00e9s par le directeur d\u00e9partemental des services d'incendie et\nde secours de l'Ain ;\nConsid\u00e9rant que, le 10 avril 2025 vers 19h00, le sapeur 1re classe Adonis GROS-LUGAND, affect\u00e9 au\ncentre d'incendie et de secours Montr\u00e9al-Nantua , est appel\u00e9 en intervention avec deux de ses\ncoll\u00e8gues suite \u00e0 l'immersion volontaire d'une personne dans le lac de Nantua, bless\u00e9e gravement\net qui se retient difficilement \u00e0 une branche ;\nConsid\u00e9rant qu'il d\u00e9cide aussit\u00f4t de descendre une pente raide et instable afin d'atteindre la\nberge puis qu'il n'h\u00e9site pas \u00e0 se mettre \u00e0 l'eau face \u00e0 une victime en \u00e9tat de choc et expos\u00e9e \u00e0 des\nrisques vitaux ;\nConsid\u00e9rant que le sapeur GROS-LUGAND parcourt alors une cinquantaine de m\u00e8tres \u00e0 la nage,\ndans une eau particuli\u00e8rement froide, et qu'il proc\u00e8de ensuite \u00e0 une \u00e9valuation de l'\u00e9tat de sant\u00e9\nde la victime avant de parvenir \u00e0 la mettre en s\u00e9curit\u00e9 sur la berge tout en lui apportant un soutien\nmoral et un r\u00e9confort \u00e9motionnel d\u00e9terminants ;\nConsid\u00e9rant qu'apr\u00e8s 45 minutes pass\u00e9es au contact de la victime, une embarcation de secours\narrive sur cette berge isol\u00e9e et prend en charge la victime gravement bless\u00e9e ;\nConsid\u00e9rant la lucidit\u00e9, le courage et le sang-froid dont a fait preuve  le sapeur 1 re classe Adonis\nGROS-LUGAND malgr\u00e9 les risques, emp\u00eachant la noyade de la victime ;\nSur proposition de la directrice de cabinet ;\nA R R E T E\nArticle 1er : La m\u00e9daille de bronze pour acte de courage et de d\u00e9vouement est d\u00e9cern\u00e9e au sapeur\n1re classe Adonis GROS-LUGAND affect\u00e9 au centre d'incendie et de secours Montr\u00e9al-Nantua (01).\nArticle 2 : La directrice de cabinet du pr\u00e9fet est charg\u00e9e de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera\npubli\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de l'Ain.\nBourg-en-Bresse, le 20 mars 2026\nLe pr\u00e9fet,\nSIGN\u00c9\nLouis-Xavier THIRODE\n45, Avenue Alsace-Lorraine - Quartier Bourg Centre   CS 80400 -  01012  BOURG-EN-BRESSE CEDEX \nT\u00e9l\u00e9phone : 04.74.32.30.00  \n  Site internet : www.ain.gouv.fr  -  Facebook - Twitter : @Prefet01\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain - 01-2026-03-20-00003 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.005 attribuant une r\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement 9\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain\n01-2026-03-20-00004\nArr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.006 attribuant une\nr\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain - 01-2026-03-20-00004 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.006 attribuant une r\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement 10\nCabinet du Pr\u00e9fet\nBRECI 26.006\nARR\u00caT\u00c9\nattribuant une r\u00e9compense pour acte de courage et de d\u00e9vouement \nLe pr\u00e9fet de l'Ain,\nVU le code de la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure ;\nVU le d\u00e9cret du 16 novembre 1901 modifi\u00e9 relatif aux conditions d'attribution des r\u00e9compenses\nhonorifiques pour actes de courage et de d\u00e9vouement ;\nVU le d\u00e9cret n\u00b0 70-221 du 17 mars 1970 portant d\u00e9concentration en mati\u00e8re d'attribution de la\nm\u00e9daille pour actes de courage et de d\u00e9vouement ;\nVU la demande et le rapport pr\u00e9sent\u00e9s par le directeur d\u00e9partemental des services d'incendie et\nde secours de l'Ain ;\nConsid\u00e9rant que, le 8 mai 20 25 \u00e0 23h58, le  sapeur 1 re classe Cyril CHIARO , affect\u00e9  au centre\nd'incendie et de secours d'Amb\u00e9rieu-en-Bugey, est t\u00e9moin de l'incendie d'une habitation l\u00e9g\u00e8re de\nloisirs de type mobil-home dans un camping de la commune de Priay ;\nConsid\u00e9rant qu'il constate que l'incendie est en cours de d\u00e9veloppement, qu'une personne est\nd\u00e9j\u00e0 sortie de la structure sinistr\u00e9e, et qu'il est inform\u00e9 qu'une deuxi\u00e8me personne est toujours\npr\u00e9sente \u00e0 l'int\u00e9rieur ;\nConsid\u00e9rant que le sapeur CHIARO d\u00e9cide de p\u00e9n\u00e9trer imm\u00e9diatement dans le mobil-home sans\n\u00e9quipements de secours afin d'extraire une femme de 60 ans immobilis\u00e9e \u00e0 l'int\u00e9rieur ;\nConsid\u00e9rant  qu'\u00e0  l'issue  de  cette  action  il  prend  en  charge  les  deux  victimes  l\u00e9g\u00e8rement\nintoxiqu\u00e9es en attendant l'arriv\u00e9e des secours auxquels il adresse un point de situation complet et\nrigoureux, sans pr\u00e9ciser le geste de bravoure qu'il vient d'effectuer ;\nConsid\u00e9rant la lucidit\u00e9, le courage et le sang-froid dont a fait preuve  le sapeur 1 re classe Cyril\nCHIARO malgr\u00e9 les risques ;\nSur proposition de la directrice de cabinet ;\nA R R E T E\nArticle 1er : La m\u00e9daille de bronze pour acte de courage et de d\u00e9vouement est d\u00e9cern\u00e9e au sapeur\n1re classe Cyril CHIARO affect\u00e9 au centre d'incendie et de secours d'Amb\u00e9rieu-en-Bugey (01).\nArticle 2 : La directrice de cabinet du pr\u00e9fet est charg\u00e9e de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera\npubli\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de l'Ain.\nBourg-en-Bresse, le 20 mars 2026\nLe pr\u00e9fet,\nSIGN\u00c9\nLouis-Xavier THIRODE\n45, Avenue Alsace-Lorraine - Quartier Bourg Centre   CS 80400 -  01012  BOURG-EN-BRESSE CEDEX \nT\u00e9l\u00e9phone : 04.74.32.30.00  \n  Site internet : www.ain.gouv.fr  -  Facebook - Twitter : @Prefet01\n01_Pref_Pr\u00e9fecture de l'Ain - 01-2026-03-20-00004 - Arr\u00eat\u00e9 N\u00b0BRECI 26.006 attribuant une r\u00e9compense pour acte de courage et de\nd\u00e9vouement 11","date":"2026-03-26","first_seen_on":"2026-03-26T13:05:58+00:00","id":"f8242736e9f04ad95034b243d2d8946b1d5874f9e2e41d38308df606a1b8d01d","name":"recueil-01-2026-100-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs 26-03-2026","pdf_creation_date":"2026-03-26T12:39:12+00:00","pdf_modification_date":null,"timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.ain.gouv.fr/contenu/telechargement/35294/246400/file/recueil-01-2026-100-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs%2026-03-2026%20.pdf"}