{"administration":"pref44","administration_name":"Pr\u00e9fecture de Loire-Atlantique","content":"=mPREFETDE LA LOIRE-ATLANTIQUELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS\nn\u00b0 042 du 23 f\u00e9vrier 2026\n\nSOMMAIRE\nDDPP \u2013 Direction D\u00e9partementale de la Protection des Populations\nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b02026-DDPP-164 du 21 f\u00e9vrier 2026 de fermeture des activit\u00e9s conchylicoles \ndes  zones  44.06  - Traict  du  Croisic  et  44.06.01  - Nord  traict  du  Croisic  ainsi  que  la  carte  \ncorrespondante\nDDTM - Direction D\u00e9partementale des Territoires et de la Mer\nArr\u00eat\u00e9  pr\u00e9fectoral  n\u00b02026/SEE/0020  du  20  f\u00e9vrier  2026  portant  autorisation  \u00e0  d\u00e9roger  aux \ninterdictions d'atteinte \u00e0 des esp\u00e8ces prot\u00e9g\u00e9es, au b\u00e9n\u00e9fice de Coastline West, dans le cadre  \nd'implantation d'une unit\u00e9 de stockage et de transformation industrielle de produit vracs sur la  \ncommune de Montoir-de-Bretagne\nEPSYLAN \u2013 \u00c9tablissement psychiatrique de Loire-Atlantique Nord\nD\u00e9cision  favorable  \u00e0  titre  permanent  N\u00b0  2026.351  du  16  f\u00e9vrier  2026  portant  sur  l'\u00e9tat  \npr\u00e9visionnel des recettes et des d\u00e9penses \u2013 Exercice 2025 \u2013 D\u00e9cision modificative N\u00b06 ;\nDocuments annex\u00e9s : Note descriptive de la d\u00e9cision modificative N\u00b06 et les tableaux des  \npr\u00e9visions budg\u00e9taires par budgets, par titres et comptes.\nPREFETDE LA LOIRE-ATLANTIQUELibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nDDPP de Loire-Atlantique\n02 40 08 86 55\nAffaire suivie par Cathy DAUPHIN\ncathy.dauphin@loire-atlantique.gouv     .fr  \nArr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b0 2026-DDPP-164\nLE PR\u00c9FET DE LA LOIRE-ATLANTIQUE\nChevalier de la L\u00e9gion d'honneur \nOfficier de l'ordre national du M\u00e9rite\nVU le r\u00e8glement (CE) n\u00b0 178/2002 \u00e9tablissant les principes g\u00e9n\u00e9raux et les prescriptions g\u00e9n\u00e9rales de la  \nl\u00e9gislation  alimentaire,  instituant  l'Autorit\u00e9  europ\u00e9enne  de  s\u00e9curit\u00e9  des  aliments  et  fixant  des  \nproc\u00e9dures relatives \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des denr\u00e9es alimentaires notamment son article 19 ;\nVU  le r\u00e8glement (CE) n\u00b0 852/2004 du 29 avril 2004 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil relatif \u00e0  \nl'hygi\u00e8ne des denr\u00e9es alimentaires ;\nVU  le r\u00e8glement (CE) n\u00b0 853/2004 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des  \nr\u00e8gles sp\u00e9cifiques d'hygi\u00e8ne applicables aux denr\u00e9es alimentaires d'origine animale ;\nVU le r\u00e8glement 854/2004 du Parlement Europ\u00e9en et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les r\u00e8gles  \nsp\u00e9cifiques  d'organisation des contr\u00f4les officiels concernant les produits d'origine animale destin\u00e9s \u00e0  \nla consommation humaine ;\nVU le r\u00e8glement n\u00b0 1069/2009 \u00e9tablissant des r\u00e8gles sanitaires applicables aux sous-produits animaux  \net  produits  d\u00e9riv\u00e9s  non  destin\u00e9s  \u00e0  la  consommation  humaine  abrogeant  le  r\u00e8glement  (CE)  n\u00b0  \n1774/2002 du parlement europ\u00e9en et du conseil du 3 octobre 2002 ;\nVU le r\u00e8glement (UE) 2017/625 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 15 mars 2017 concernant les  \ncontr\u00f4les  officiels  et  les  autres  activit\u00e9s  officielles  servant  \u00e0  assurer  le  respect  de  la  l\u00e9gislation  \nalimentaire et de la l\u00e9gislation relative aux aliments pour animaux ainsi que des r\u00e8gles relatives \u00e0 la  \nsant\u00e9 et au bien-\u00eatre des animaux, \u00e0 la sant\u00e9 des v\u00e9g\u00e9taux et aux produits phytopharmaceutiques ;\nVU le code p\u00e9nal ;\nVU le code rural et de la p\u00eache maritime, notamment son article L.232-1 ;\nVU le code de la sant\u00e9 publique ;\nVU le code de l'environnement ;\nDirection d\u00e9partementale de la protection des populations\n10 boulevard Gaston Doumergue\nB.P 76315 \u2013 44263 NANTES cedex 2\nT\u00e9l : 02 40 08 80 29\nM\u00e9l : ddpp-sv-ssa@loire-atlantique.gouv.fr 1/4\nVU le code de la consommation ;\nVU le d\u00e9cret n\u00b0 83-228 du 22 mars 1983 modifi\u00e9 fixant le r\u00e9gime de l'autorisation des exploitations de  \ncultures marines ; \nVU le d\u00e9cret n\u00b0 2009-176 du 16 f\u00e9vrier 2009 modifiant le d\u00e9cret n\u00b0 64-805 du 29 juillet 1964 fixant les  \ndispositions r\u00e9glementaires applicables aux pr\u00e9fets et le d\u00e9cret n\u00b0 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux \npouvoirs  des  pr\u00e9fets,  \u00e0  l'organisation  et  \u00e0  l'action  des  services  de  l'\u00c9tat  dans  les  r\u00e9gions  et  les  \nd\u00e9partements ;\nVU le d\u00e9cret n\u00b0 84-428 du 5 juin 1984, relatif \u00e0 la cr\u00e9ation, \u00e0 l'organisation et au fonctionnement de  \nl'Institut fran\u00e7ais de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer) ;\nVU le d\u00e9cret 2004-374 du 29 avril 2004 modifi\u00e9 relatif aux pouvoirs des pr\u00e9fets, \u00e0 l'organisation et \u00e0  \nl'action des services de l'\u00c9tat dans les r\u00e9gions et d\u00e9partements ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 06 novembre 2013 relatif au classement, \u00e0 la surveillance et \u00e0 la gestion  \nsanitaire des zones de production et des zones de reparcage de coquillages vivants ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel du 06 novembre 2013 fixant les conditions sanitaires de transfert et de  \ntra\u00e7abilit\u00e9 des coquillages vivants ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 du pr\u00e9fet de r\u00e9gion Pays de la Loire n\u00b0 25/2017 du 2 juin 2017, r\u00e9glementant l'exercice de la  \np\u00eache des coquillages, \u00e9chinodermes et vers marins sur le littoral de la r\u00e9gion Pays de Loire ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral de la Loire-Atlantique du 3 novembre 2025 portant classement de salubrit\u00e9 des \nzones de production de coquillages vivants sur le littoral du d\u00e9partement de la Loire-Atlantique ;\nVU le d\u00e9cret du 11 janvier 2023 nommant M. Fabrice RIGOULET-ROZE, pr\u00e9fet de la r\u00e9gion Pays de la  \nLoire, pr\u00e9fet de la Loire-Atlantique ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral du 31 d\u00e9cembre 2025 portant d\u00e9signation de M. Jean-Marie SANCHEZ direc -\nteur d\u00e9partemental de la protection des populations de la Loire-Atlantique par int\u00e9rim ;\nVU l'arr\u00eat\u00e9  pr\u00e9fectoral  du  31  d\u00e9cembre  2025  portant  d\u00e9l\u00e9gation  de  signature  \u00e0  M.  Jean-Marie  \nSANCHEZ, directeur de la protection des populations de la Loire- atlantique par int\u00e9rim ; \n-VU l'arr\u00eat\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b02026/DDPP44/1 du 5 janvier 2026 portant subd\u00e9l\u00e9gation de signature de M. \nJean-Marie SANCHEZ, directeur d\u00e9partemental de la protection des populations de la Loire-Atlantique  \npar int\u00e9rim \u00e0 ses collaborateurs ;\nVU l'avis du Directeur d\u00e9partemental des territoires et de la mer du 21 f\u00e9vrier 2026 ;\nVU l'avis pr\u00e9alable du Directeur territorial de L'ARS du 20 f\u00e9vrier 2026 ;\nConsid\u00e9rant que les r\u00e9sultats des analyses effectu\u00e9es par Inovalys sur les coques pr\u00e9lev\u00e9es les 17 et 20  \nf\u00e9vrier 2026 dans la zone 44.06  \u2013 Traict du Croisic class\u00e9e B pour les coquillages du groupe 2 montrent \nune contamination bact\u00e9rienne d\u00e9passant la valeur seuil de 4600 E. coli pour 100 g (rapports d'ana -\nlyses n\u00b0 D260210700 et n\u00b0 D260213439), et que ces coquillages sont susceptibles de ce fait d'entra\u00eener  \nun risque pour la sant\u00e9 humaine en cas d'ingestion ;\nConsid\u00e9rant que les r\u00e9sultats des analyses effectu\u00e9es par Inovalys sur les hu\u00eetres pr\u00e9lev\u00e9es les 17 et 20  \nf\u00e9vrier 2026 dans la zone 44.06.01 \u2013 Nord Traict du Croisic class\u00e9e A pour les coquillages du groupe 3  \nmontrent une contamination bact\u00e9rienne d\u00e9passant respectivement les valeurs seuil de   230 E. coli  \nDirection d\u00e9partementale de la protection des populations\n10 boulevard Gaston Doumergue\nB.P 76315 \u2013 44263 NANTES cedex 2\nT\u00e9l : 02 40 08 80 29\nM\u00e9l : ddpp-sv-ssa@loire-atlantique.gouv.fr 2/4\npour  100g  (rapport  d'analyse  n\u00b0D260210696)  et  de  700  E.  coli  pour  100g  (rapport  d'analyse  n\u00b0  \nD260213437), et que ces coquillages sont susceptibles de ce fait d'entra\u00eener un risque pour la sant\u00e9 hu -\nmaine en cas d'ingestion ;\nSUR proposition du directeur d\u00e9partemental de la protection des populations de Loire-Atlantique :\nARR\u00caTE\nArticle 1-\nRestriction d'activit\u00e9s     :  \nSont provisoirement interdits, \u00e0 compter du 21 f\u00e9vrier 2026, la p\u00eache maritime professionnelle et le ra -\nmassage en vue de la mise \u00e0 la consommation humaine directe, ainsi que l'exp\u00e9dition et la commercia -\nlisation des coquillages du groupe 2 en provenance de la zone 44.06 \u2013 Traict du Croisic.  Toutefois, ces \ncoquillages peuvent \u00eatre mis sur le march\u00e9 pour la consommation humaine s'ils ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9alablement  \ntrait\u00e9s thermiquement dans un \u00e9tablissement agr\u00e9\u00e9 \u00e0 cet effet.\nSont \u00e9galement provisoirement interdits, \u00e0 compter du 21 f\u00e9vrier 2026, la p\u00eache maritime profession -\nnelle et le ramassage en vue de la mise \u00e0 la consommation humaine directe, ainsi que l'exp\u00e9dition et la  \ncommercialisation des  coquillages du groupe 3  en provenance de la  zone 44.06.01 \u2013 Nord traict du  \nCroisic.  Toutefois, ces coquillages peuvent \u00eatre mis sur le march\u00e9 pour la consommation humaine s'ils  \nont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9alablement purifi\u00e9s dans un \u00e9tablissement agr\u00e9\u00e9 \u00e0 cet effet, ou s'ils ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9alablement  \ntrait\u00e9s thermiquement dans un \u00e9tablissement agr\u00e9\u00e9 \u00e0 cet effet.\nLa p\u00eache \u00e0 pied de loisir dans ces m\u00eames zones est \u00e9galement provisoirement interdite.\nMesures de retrait     :  \nLes coquillages du groupe 2  en provenance de la zone 44.06 \u2013 Traict du Croisic et les coquillages du  \ngroupe 3 en provenance de la zone 44.06.01 \u2013 Nord traict du Croisic r\u00e9colt\u00e9s et/ou p\u00each\u00e9s depuis le 17 \nf\u00e9vrier 2026, date ayant r\u00e9v\u00e9l\u00e9 leur contamination, sont consid\u00e9r\u00e9s comme impropres \u00e0 la consomma -\ntion humaine.\nTout professionnel qui a depuis cette date commercialis\u00e9 ces esp\u00e8ces de coquillages, doit engager im -\nm\u00e9diatement  sous sa responsabilit\u00e9 leur retrait  du march\u00e9 et  en informer la DDPP.  Ces produits  \ndoivent \u00eatre d\u00e9truits.\nUtilisation de l'eau de mer     :  \nL'eau de mer pomp\u00e9e dans les zones susvis\u00e9es est consid\u00e9r\u00e9e comme contamin\u00e9e depuis le 17 f\u00e9vrier  \n2026.\nLes professionnels concern\u00e9s doivent adapter et v\u00e9rifier que les moyens qu'ils utilisent sont bien de na-\nture \u00e0 garantir l'utilisation d'une eau de mer propre en fonction de leur lieu de pompage. Ils peuvent  \n\u00e9galement garantir un approvisionnement en eau de mer non contamin\u00e9e (exemples : pomp\u00e9e dans la  \nzone  avant  la  phase  de  contamination  \u2013  utilis\u00e9e  en  circuit  ferm\u00e9  \u2013  issue  de  forage  d\u00e9clar\u00e9).\nArticle 2- Le travail sur les concessions de cultures marines reste autoris\u00e9. Le transport et le transfert  \ndes  coquillages  concern\u00e9s,  provenant  des  zones  mentionn\u00e9es  au  pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9,  sont  suspendus  \npendant la dur\u00e9e de l'interdiction. Ne sont pas concern\u00e9s par cette suspension, le transport et le  \ntransfert de \u00ab naissain \u00bb, le naissain ne pouvant, par nature, \u00eatre destin\u00e9 \u00e0 la consommation humaine.\nArticle 3- la secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9rale de la pr\u00e9fecture de la Loire-Atlantique, le directeur d\u00e9partemental des  \nDirection d\u00e9partementale de la protection des populations\n10 boulevard Gaston Doumergue\nB.P 76315 \u2013 44263 NANTES cedex 2\nT\u00e9l : 02 40 08 80 29\nM\u00e9l : ddpp-sv-ssa@loire-atlantique.gouv.fr 3/4\nterritoires et de la mer de la Loire-Atlantique, le directeur de l'agence r\u00e9gionale de sant\u00e9 des Pays de la  \nLoire, le directeur d\u00e9partemental de la protection des populations de la Loire-Atlantique, la gendarme-\nrie, les Maires des communes concern\u00e9es , sont charg\u00e9s, chacun en ce qui les concerne, de l'ex\u00e9cution  \ndu pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera publi\u00e9 au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la Loire-Atlan -\ntique.\nA Nantes, le 21 f\u00e9vrier 2026\nPour le pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gation\nPour le directeur d\u00e9partemental de la protection \ndes populations par interim\nLa cheffe du service s\u00e9curit\u00e9 sanitaire des aliments\nCathy DAUPHIN\nDestinataires\u00a0:\n\u00a0\n        - Minist\u00e8re de l'agriculture et de l'alimentation : , Direction g\u00e9n\u00e9rale de l'alimentation\n- Pr\u00e9fecture de la Loire-Atlantique  (secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral ; directeur de cabinet)\n- Direction d\u00e9partementale des territoires et de la mer de la Loire- Atlantique (d\u00e9l\u00e9gation \u00e0 la mer et au littoral )\n- Sous-pr\u00e9fecture de Saint-Nazaire\n- Direction d\u00e9partementale des territoires et de la mer de la Vend\u00e9e (d\u00e9l\u00e9gation \u00e0 la mer et au littoral )\n- Direction d\u00e9partementale des territoires et de la mer du Morbihan (d\u00e9l\u00e9gation \u00e0 la mer et au littoral )\n- Direction d\u00e9partementale de la protection des populations  de la Loire-Atlantique\n- Agence R\u00e9gionale de sant\u00e9 des Pays de la Loire\n- Compagnie de gendarmerie maritime de Lorient\n- Groupement d\u00e9partemental de gendarmerie de Loire-Atlantique\n- Direction interr\u00e9gionale des douanes (Nantes)\n- Institut fran\u00e7ais de recherche pour l'exploitation de la mer  (IFREMER Nantes et Lorient)\n- Comit\u00e9 r\u00e9gional des p\u00eaches maritimes et des \u00e9levages marins des Pays de la Loire\n- Comit\u00e9 local des p\u00eaches maritimes et des \u00e9levages marins de Loire-Atlantique Sud\n- Comit\u00e9 local des p\u00eaches maritimes et des \u00e9levages marins de La Turballe\n- Comit\u00e9 r\u00e9gional de la conchyliculture  Bretagne sud\n- Comit\u00e9 r\u00e9gional de la conchyliculture Pays de Loire\n- Ensemble des mairies du littoral de la Loire-Atlantique\nDirection d\u00e9partementale de la protection des populations\n10 boulevard Gaston Doumergue\nB.P 76315 \u2013 44263 NANTES cedex 2\nT\u00e9l : 02 40 08 80 29\nM\u00e9l : ddpp-sv-ssa@loire-atlantique.gouv.fr 4/4\n\n(aSewy Je =\ny\neu? \u00e9 due \u00e0 \\ .\nINE, Te\\ LssNESyy, = +. Keni NET Ke = 5\n| NL RD ne\nrene\nLeAE\nOR  Er PontdeJa R\u00e9 ES :\n~CS ee eee nye\\PrGrand Prafopsee.Gees\nPe pie re leone de Cardin}0 500 1 000 m\n \t\n \f\n  \f\n \t\n \f \f\n  \f\n \t\n  \f\n  \f\n      \f      \n \f!\" \n# ! \nRestriction des activit\u00e9s au 21 f\u00e9vrier 2026 :\n- zone 44.06.01 coquillages du groupe 3 (hu\u00eetres, moules)\n- zone 44.06 (tout le traict) : coquillages du groupe 3 (coques,\npalourdes)\nPREFET DirectionDE LA LOIRE- d\u00e9partementaleATLANTIQUE des territoires et de la mer\nFraternit\u00e9\nArr\u00e9t\u00e9 pr\u00e9fectoral n\u00b02026/SEE/0020Portant autorisation \u00e0 d\u00e9roger aux interdictions d'atteinte \u00e0 des esp\u00e8ces prot\u00e9g\u00e9es, aub\u00e9n\u00e9fice de Coastline West, dans le cadre d'implantation d'une unit\u00e9 de stockage et detransformation industrielle de produit vracs sur la commune de Montoir-de-Bretagne\nLE PREFET DE LA LOIRE-ATLANTIQUEChevalier de la L\u00e9gion d'honneurOfficier de l'ordre national du M\u00e9rite\nVU le code de l'environnement et notamment ses articles L. 120-1, L. 411-1, L. 411-2 ainsi que ses articlesR. 411-1 \u00e0 R. 411-14;VU l'arr\u00eat\u00e9 du 19 f\u00e9vrier 2007 fixant les conditions de demande et d'instruction des d\u00e9rogationsd\u00e9finies au 4\u00b0 de l'article L. 411-2 du code de l'environnement portant sur des esp\u00e8ces de faune et deflore sauvages prot\u00e9g\u00e9es ;VU l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 8 janvier 2021 fixant les listes des amphibiens et reptiles prot\u00e9g\u00e9s surl'ensemble du territoire et les modalit\u00e9s de leur protection ;VU l'arr\u00eat\u00e9 minist\u00e9riel du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux prot\u00e9g\u00e9s sur l'ensemble duterritoire et les modalit\u00e9s de leur protection ;VU l'arr\u00eat\u00e9 du 23 avril 2007 fixant la liste des mammif\u00e8res terrestres prot\u00e9g\u00e9s sur l'ensemble duterritoire et les modalit\u00e9s de leur protection;VU l'arr\u00eat\u00e9 en vigueur donnant d\u00e9l\u00e9gation de signature de monsieur le pr\u00e9fet de la Loire-Atlantique \u00e0Monsieur BATARD, directeur d\u00e9partemental des territoires et de la mer de la Loire-Atlantique ;VU l'arr\u00eat\u00e9 en vigueur portant subd\u00e9l\u00e9gation de signature de M. BATARD \u00e0 ses collaborateurs ;VU la demande r\u00e9ceptionn\u00e9e \u00e0 la DDTM de la Loire-Atlantique le 22 mai 2025 et les compl\u00e9ments auxdossiers apport\u00e9s le 26 septembre 2025;VU l'avis du Conseil scientifique r\u00e9gional du patrimoine naturel (CSRPN) du 6 novembre 2025 ;VU le m\u00e9moire en r\u00e9ponse du b\u00e9n\u00e9ficiaire \u00e0 l'avis du CSRPN, en date du 14 janvier 2026 ;VU la consultation du public men\u00e9e, conjointement avec la consultation du public sur le dossierd'enregistrement ICPE, du 15 septembre 2025 au 15 octobre 2025 inclus, et les observations formul\u00e9esdurant cette p\u00e9riode ;VU le m\u00e9moire en r\u00e9ponse du b\u00e9n\u00e9ficiaire aux contributions du public, en date du 8 d\u00e9cembre 2025 ;VU la phase contradictoire entreprise aupr\u00e8s du b\u00e9n\u00e9ficiaire sur le pr\u00e9sent projet d'arr\u00eat\u00e9 ;\n10 boulevard Gaston Serpette 1/11BP 53 606 - 44 036 NANTES Cedex 01T\u00e9l : 02 40 67 23 78M\u00e9l : ddtm-see-biodiv@loire-atlantique.gouv.frSite Internet : www.loire-atlantique.gouv.fr\n\nCONSIDERANT que, conform\u00e9ment \u00e0 l'article L.411-2 4\u00b0 du code de l'environnement, une d\u00e9rogationaux interdictions d'atteinte aux esp\u00e8ces prot\u00e9g\u00e9es est octroy\u00e9e s'il n'existe pas d'autres solutionssatisfaisantes et que la d\u00e9rogation \u00e0 l'interdiction d'atteinte aux esp\u00e8ces prot\u00e9g\u00e9es qui en d\u00e9coule nenuit pas au maintien, dans un \u00e9tat de conservation favorable, des populations d'esp\u00e8ces vis\u00e9es par lademande dans leur aire de r\u00e9partition naturelle ; et que, par ailleurs, le projet soit justifi\u00e9 par l'une desconditions d\u00e9finies \u00e0 l'article L.411-2 4\u00b0 du code de l'environnement ;CONSID\u00c9RANT la pr\u00e9sence av\u00e9r\u00e9e sur le p\u00e9rim\u00e8tre du projet de sp\u00e9cimens d'esp\u00e8ces prot\u00e9g\u00e9es decrapaud calamite (Epidalea calamita), p\u00e9lodyte ponctu\u00e9 (Pelodytes punctatus), couleuvre helv\u00e9tique(Natrix natrix), l\u00e9zard des murailles (Podarcis muralis), l\u00e9zard \u00e0 deux raies (Lacerta bilineata), linottem\u00e9lodieuse (Linaria cannabina), verdier d'Europe (Chloris chloris), cisticole des joncs (Cisticola juncidis),faucon cr\u00e9cerelle (Falco tinnunculus), pipistrelle commune (Pipistrellus pipistrellus), pipistrelles de Kuhl(Pipistrellus kuhlii) ou de Nathusius (Pipistrellus nathusii), ainsi que la pr\u00e9sence av\u00e9r\u00e9e d'une esp\u00e8ce nonprot\u00e9g\u00e9e : le lapin de garenne (Oryctolagus cuniculus) ;CONSID\u00c9RANT que le projet concerne l'implantation d'une unit\u00e9 de stockage et de transformation deproduit vracs permettant la composition de liants hydrauliques \u00e0 forte teneur en produits tr\u00e8s peu\u00e9metteurs de carbone ;CONSID\u00c9RANT qu'il r\u00e9pond au motif suivant: c) raisons imp\u00e9ratives d'int\u00e9r\u00eat public majeur, enfournissant un liant bas carbone, permet \u00e0 l'industrie cimenti\u00e8re de r\u00e9duire ses \u00e9missions en gaz \u00e0 effetde serre et s'inscrit ainsi dans la strat\u00e9gie nationale bas-carbone; que le projet g\u00e9n\u00e9rera des emplois,dont 55 emplois directs dans des fili\u00e8res r\u00e9gionales ;CONSID\u00c9RANT que le porteur de projet a examin\u00e9 plusieurs possibilit\u00e9s d'implantation, que le siteretenu est connu pour son pass\u00e9 industriel, confirm\u00e9 par les informations de sa fiche Infosols r\u00e9f\u00e9renc\u00e9eSSPO006412, et qu'a contrario les autres implantations potentielles pr\u00e9sentaient des espaces moinsanthropis\u00e9s et non d\u00e9j\u00e0 industrialis\u00e9s ; que le projet a \u00e9t\u00e9 revu dans son implantation pour r\u00e9duire sonemprise au nord ; que le projet justifie en cela d'une absence d'autres solutions satisfaisantes ;CONSID\u00c9RANT que le projet comprend des mesures d'\u00e9vitement et de r\u00e9duction des impacts sur lesesp\u00e8ces prot\u00e9g\u00e9es pr\u00e9sentes, qu'il pr\u00e9voit, en particulier, l'\u00e9vitement de 2500 m\u00b0 au nord-est du siteaccompagn\u00e9 par la mise en d\u00e9fens et le balisage de cette zone d'\u00e9vitement et le transfert desamphibiens depuis la mare temporaire afin d'\u00e9viter la destruction directe d'individus de crapaudcalamite et de p\u00e9lodyte ponctu\u00e9 ;CONSID\u00c9RANT que le suivi post-travaux englobe les surfaces \u00e9vit\u00e9es de mani\u00e8re \u00e0 s'assurer del'absence d'impacts du projet sur celles-ci ;CONSID\u00c9RANT n\u00e9anmoins qu'il demeure un risque caract\u00e9ris\u00e9 d'atteinte \u00e0 des esp\u00e8ces prot\u00e9g\u00e9es dansla mesure o\u00f9 le projet: |\u00b0 \u2014 induit la destruction d'une mare temporaire, habitat de reproduction du p\u00e9lodytes ponctu\u00e9s etdu crapaud calamite et l'artificialisation de 41007 m? de milieux herbac\u00e9s divers, dont unegrande partie \u00e9tait anciennement occup\u00e9e par un stock de charbon, et d'habitats favorables \u00e0l'alimentation des couleuvres helv\u00e9tiques, l\u00e9zards des murailles, l\u00e9zards a deux raies, linottesm\u00e9lodieuses, verdiers, cisticole des joncs, faucons cr\u00e9cerelles, pipistrelles communes, pipistrellesde Kuhl ou de Nathusius et des lapins ;e induit un risque de destruction accidentelle de sp\u00e9cimens de batraciens, quand bien m\u00eame desmesures de r\u00e9duction, dont une op\u00e9ration de translocation des individus pr\u00e9sents, sont pr\u00e9vuespour r\u00e9duire le risque d'occurrence ;CONSID\u00c9RANT que le projet comprend des mesures de compensation des impacts s'appuyant sur lacr\u00e9ation, in-situ, de trois mares, et la conversion, ex-situ, d'une parcelle de prairie de fauche intensive de5 ha en prairie permanente avec fauche tardive et plantation d'une haie arbustive ;CONSID\u00c9RANT que des r\u00e9ponses ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es aux remarques ayant motiv\u00e9es l'avis du CSRPN, enparticulier sur la compensation de la perte d'habitats herbac\u00e9s ;CONSID\u00c9RANT que des r\u00e9ponses ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es aux contributions du public, en particulier en cequi concerne les risques sur le cycle de vie des amphibiens et sur la nidification de l'\u00e9chasse blanche ;\n\nCONSID\u00c9RANT que le p\u00e9lodyte ponctu\u00e9 et le crapaud calamite pourront continuer de r\u00e9aliserl'ensemble de leur cycle de vie sur le site de Coastline West gr\u00e2ce \u00e0 la mise en place des mesures decompensation in-situ et au maintien des corridors vers le Nord et l'Est ;CONSID\u00c9RANT que, concernant l'\u00e9chasse blanche qui niche \u00e0 environ 140 m de la limite du site deCoasline West, le projet n'aura pas d'impact direct sur l'habitat de nidification de l'\u00e9chasse et que desmesures suffisantes sont pr\u00e9vues pour r\u00e9duire les risques li\u00e9s au d\u00e9rangement pendant la phasechantier ;CONSID\u00c9RANT que, conform\u00e9ment \u00e0 l'article L.411-2 4\u00b0 du code de l'environnement, la d\u00e9rogation \u00e0l'interdiction d'atteinte aux esp\u00e8ces prot\u00e9g\u00e9es ne nuit pas au maintien, dans un \u00e9tat de conservationfavorable, des populations d'esp\u00e8ces vis\u00e9es par la demande dans leur aire de r\u00e9partition naturelle ;SUR la proposition du directeur d\u00e9partemental des territoires et de la mer de la Loire-Atlantique ;\nARR\u00caTE\nARTICLE 1\": Identit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire\nLe b\u00e9n\u00e9ficiaire de l'autorisation est :Coastline WestLes hauts de la Duranne505 Avenue Galil\u00e913 290 Aix-en-Provence\nARTICLE 2 : Nature de l'autorisation\nEst autoris\u00e9 :+ la destruction de 700 m? de mare temporaire apr\u00e8s fin juin, c'est-\u00e0-dire une fois la saison dereproduction des amphibiens achev\u00e9e pour l'ann\u00e9e des travaux;\u00b0 la destruction de 4,1 ha de milieux herbac\u00e9s divers, y compris de patchs de phragmite aquatique ;\u00b0 le d\u00e9placement des individus de p\u00e9lodyte ponctu\u00e9 et de crapaud calamite et tout autres esp\u00e8cesd'amphibiens susceptibles d'\u00eatres impact\u00e9s par le chantier.\nARTICLE 3 : Modalit\u00e9s de mise en \u0153uvre de l'autorisation\nMesures d'\u00e9vitement :ME1 : \u00c9vitement de secteurs accueillant une grande diversit\u00e9 d'esp\u00e8ces animales.Sont pr\u00e9serv\u00e9es l'ensemble des haies, le bassin abritant des grenouilles vertes, une zone de 2500 m\u00b0 aunord-est du site, tels qu'identifi\u00e9s sur la carte en Annexe 1.\nME2 : Prise en compte des nouvelles populations d'esp\u00e8ces relev\u00e9es au cours des travaux.ME3: Absence d'utilisation de produits phytosanitaires pour la gestion des espaces verts et naturels(entretien par fauche).\nMesures de r\u00e9duction :MR1: Balisage et mise en d\u00e9fens d'habitats d'esp\u00e8ces :La mise en d\u00e9fens est constitu\u00e9e d'une cl\u00f4ture temporaire type piquet de ch\u00e2taignier - fil acierpr\u00e9alablement aux travaux ou par la mise en place de la cl\u00f4ture d\u00e9finitive du site, en premi\u00e8re phase detravaux.AU niveau de la zone des mesures de compensation MC1, une barri\u00e8re sp\u00e9cifique anti-amphibien devra\u00eatre mise en place. Cette barri\u00e8re sera \u00e9quip\u00e9e d'un syst\u00e8me anti-retour.La mise en d\u00e9fens et la barri\u00e8re anti-amphibien sont mises en place comme mat\u00e9rialis\u00e9s sur la carte enannexe n\u00b02.\n\nMR2: Respect des p\u00e9riodes de reproduction et de nidification des esp\u00e9ces pour la r\u00e9alisation destravaux pr\u00e9paratoires :Les travaux de d\u00e9broussaillage pr\u00e9alable sont r\u00e9alis\u00e9s entre octobre et f\u00e9vrier.En phase chantier, les travaux les plus bruyants sont programm\u00e9s en dehors de la p\u00e9riode sensible denidification de l'\u00e9chasse blanche.MR3 : Lutte contre les esp\u00e8ces v\u00e9g\u00e9tales invasives :Les sp\u00e9cimens d'esp\u00e8ces v\u00e9g\u00e9tales envahissantes, en particulier l'herbe de la pampa et le baccharis sont\u00e9limin\u00e9s.Les engins de chantier sont nettoy\u00e9s avant lors entr\u00e9e sur le site afin d'\u00e9viter la diss\u00e9mination desesp\u00e8ces exotiques envahissantes.MR4: Pr\u00e9l\u00e8vement ou sauvetage avant destruction de sp\u00e9cimens d'esp\u00e8ces - amphibiens + transfertvers des mares compensatoires (MC1).Les individus sont captur\u00e9s \u00e0 l'\u00e9puisette ou au filet troubleau. Ils sont conserv\u00e9s au maximum 1/2journ\u00e9e dans des seaux en plastique comportant une faible lame d'eau et \u00e9ventuellement un peu defeuillage pour que les animaux puissent s'abriter. Pour la capture des tritons, il peut \u00eatre n\u00e9cessaire derecourir \u00e0 l'utilisation de nasses flottantes avec attraction lumineuse pos\u00e9es le soir et r\u00e9cup\u00e9r\u00e9es lelendemain matin (\u00e0 utiliser uniquement en eau close, dans les mares). Une fois captur\u00e9s, les individusd'amphibiens (adultes, pontes, t\u00eatards) sont d\u00e9plac\u00e9s vers les mares de la zone de compensation in-situ.Pr\u00e9alablement au d\u00e9placement des amphibiens, des \u00e9cologues charg\u00e9s de cette op\u00e9ration s'assurent dela fonctionnalit\u00e9 des mares/habitats d'accueil (niveau d'eau suffisant, pr\u00e9sence de v\u00e9g\u00e9tation).En phase chantier, des d\u00e9placements ponctuels sont r\u00e9alis\u00e9s dans le cas o\u00f9 des individus sont localis\u00e9sau sein des emprises chantier.Deux p\u00eaches de sauvetage par esp\u00e8ce sont r\u00e9alis\u00e9es avant le d\u00e9but des travaux :e Une capture avant reproduction, en f\u00e9vrier/mars pour le P\u00e9lodyte ponctu\u00e9 et en mars/avril pourle Crapaud Calamite.\u00b0 Une capture pendant la p\u00e9riode de reproduction, en avril/mai pour le P\u00e9lodyte ponctu\u00e9 et enmai-juin pour le Crapaud Calamite.Le personnel charg\u00e9 du d\u00e9placement respecte le protocole sanitaire pr\u00e9vu pour \u00e9viter la propagationde la Chytridiomycose.MRS: Dispositif de limitation des nuisances envers la faune / r\u00e9duction d'impact sur des esp\u00e8ces ayantune activit\u00e9 nocturne :- aucuns travaux de nuit,- aucun \u00e9clairage mis en place au niveau de la zone d'\u00e9vitement au nord-est.Sur le reste du site, en phase exploitation, l'\u00e9clairage du site est dirig\u00e9 vers le bas, et est allum\u00e9e par desd\u00e9tecteurs de pr\u00e9sence. Les \u00e9clairages ext\u00e9rieurs sont soit bas\u00e9s sur des lampes a sodium, soit sur undispositif qui produit une lumi\u00e8re moins attractives pour les insectes, les chiropt\u00e8res et les oiseaux.L'\u00e9clairage n'est pas fonctionnel entre 22h et 5h (hors \u00e9clairages de s\u00e9curit\u00e9 minimaux).Mesures de compensation in-situMC1: Cr\u00e9ation de mares pionni\u00e8res adapt\u00e9es \u00e0 la reproduction du P\u00e9lodyte ponctu\u00e9 et du Crapaudcalamite :Trois mares sont creus\u00e9es, respectivement de 200 m?, de 150 m? et de 100 m\u00b0. Les berges sont en pentesdouces et le profil pr\u00e9sente des profondeurs vari\u00e9es et de 50 \u00e0 60 cm \u00e0 la profondeur maximale, lescontours des berges sont irr\u00e9guliers.Les mares font l'objet d'un entretien r\u00e9gulier sur toute la dur\u00e9e d'exploitation du site Coastline West :+ la v\u00e9g\u00e9tation est g\u00e9r\u00e9e par fauche manuelle s\u00e9lective des h\u00e9lophytes ou esp\u00e8ces envahissantes sielles couvrent plus de 50 % de la surface libre d'eau, en fin d'\u00e9t\u00e9 ou d\u00e9but d'automne (ao\u00fbt \u00e0octobre) pour \u00e9viter les p\u00e9riodes de reproduction des amphibiens\u00b0 la profondeur maximale est maintenue autour de 50-60 cm par curage manuelEntretien de la zone autour des mares compensatoires :La fauche m\u00e9canique des abords des mares a lieu en dehors de la p\u00e9riode de reproduction (mars \u00e0juillet). Aucun traitement chimique n'est autoris\u00e9 autour des mares. Un tiers de la friche herbac\u00e9e estfauch\u00e9e chaque ann\u00e9e, et laiss\u00e9 non fauch\u00e9 les deux ann\u00e9es suivantes, en \u00e9tablissant une rotation surtrois ans pour l'ensemble de la friche.MC2 : Am\u00e9nagements d'habitats favorables aux amphibiens en phase terrestre :\n\nDeux hibernacula sont cr\u00e9\u00e9s dans la zone \u00e9vit\u00e9e du nord-est du site a proximit\u00e9 des marescompensatoires. Les hibernacula font au moins 2 m de circonf\u00e9rence (soit 0,64 m de diam\u00e8tre environ),et 1,5 m de hauteur en comptant la partie souterraine.Mesures de compensation ex-situ sur le site de Donge-Est\nMC3 : Restauration de milieux prairiaux ou fourr\u00e9s.Une prairie de fauche intensive de 5 ha environ est am\u00e9lior\u00e9e pour la rendre plus favorable \u00e0 labiodiversit\u00e9 : |\u00b0 un travail du sol superficiel a lieu en ann\u00e9e n;\u00b0 un semis de graines d'herbac\u00e9es locales vari\u00e9es est r\u00e9alis\u00e9 l'ann\u00e9e n et n+1.MCA4 : Restauration de milieux bocagersUne haie de 600 m lin\u00e9aires, compos\u00e9e d'essences de buissons locales, est plant\u00e9eMCS : Pr\u00e9servation de la mare et de la phragmitaieLa phragmitaie \u00e0 P.australis et la mare sont laiss\u00e9es en libre \u00e9volution. Des mesures sont propos\u00e9es \u00e0 laDDTM pour maintenir ces milieux s'ils se d\u00e9gradent et si les esp\u00e8ces cibles ne se maintiennent pas.Voir la mat\u00e9rialisation de ces mesures sur la carte en annexe 3.\nARTICLE 4 : Suivi\nSuivi in-situMS1 : Suivi des populations d'amphibiens sur le site de Coastline WestLe suivi de la population d'amphibien du site de Coastline West est r\u00e9alis\u00e9 en ann\u00e9e N+1, N+3, N+5,N+10, N+20, N+30.Le suivi de la zone compensation in-situ s'accompagne d'un suivi des collisions l\u00e9tales des amphibienslors des travers\u00e9es de la rue des caboteurs, le long du site Coastline West.MS1bis : Suivi des autres groupes de faune :Un suivi des oiseaux et des mammif\u00e8res non-volants est r\u00e9alis\u00e9 sur le site de Coastline West en ann\u00e9eN+1, N+3 et N+5. Le suivi comporte au minimum un passage au printemps.Suivi ex-situMS2 : suivi du site de Donge Est:+ Suivi de l'avifaune: des points d'\u00e9coute et des parcours d'observation sont r\u00e9alis\u00e9s en p\u00e9riodede reproduction (avril \u00e0 juin), \u00e0 raison de deux passages annuels pendant cinq ans, puis despassages plus espac\u00e9s (tous les cinq ans).* Suivi des insectes : des prospections cibl\u00e9es des principaux groupes indicateurs (rhopaloc\u00e8res etorthopt\u00e8res) par transects visuels et \u00e9coutes sont r\u00e9alis\u00e9es entre juin et ao\u00fbt. Un \u00e0 deux passagesannuels sont effectu\u00e9s pendant cinq ans (puis un tous les cinq ans).* Suivi des amphibiens: des prospections visuelles et des \u00e9coutes nocturnes sont r\u00e9alis\u00e9es enp\u00e9riode de reproduction (f\u00e9vrier \u00e0 avril), compl\u00e9t\u00e9es par la recherche de pontes et de t\u00e9tards.Deux passages annuels seront r\u00e9alis\u00e9s pendant cinq ans apr\u00e8s la cr\u00e9ation des mares (puis unpassage tous les cinq ans).\nARTICLE 5 : Publication des mesures compensatoires\nEn application de l'article L.163-5 du code de l'environnement, Coastline West envoie au serviceinstructeur, sous un mois \u00e0 compter de la notification du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9, l'ensemble des donn\u00e9esn\u00e9cessaires au remplissage des mesures de compensation dans l'outil d\u00e9di\u00e9 G\u00e9oMCE. Les donn\u00e9es sontenvoy\u00e9es:\u00b0 au format d\u00e9di\u00e9 Fichier gabarit v2.2.2 (t\u00e9l\u00e9chargeable \u00e0 l'adresse suivante https://www.pavys-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr/IMG/zip/gabarit geomce v2.2-2.zip); consulter \u00e0l'appui la Notice d'utilisation du fichier d'import des mesures (t\u00e9l\u00e9chargeable \u00e0 l'adresse\n\nsuivante https://www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/notice fichier gabarit v2.pdf);+ al'adresse ddtm-see-zeomce@loire-atlantique.gouv.frLes donn\u00e9es relatives \u00e0 l'\u00e9vitement, la r\u00e9duction et l'accompagnement peuvent \u00e9galement \u00eatrejointes dans le m\u00eame format.\nARTICLE 6 - Dur\u00e9e de validit\u00e9 de l'autorisationA compter de sa notification, la pr\u00e9sente autorisation est accord\u00e9e pour toute la dur\u00e9e des travaux etd'exploitation du site, et sont autoris\u00e9s pendant la dur\u00e9e pr\u00e9vue \u00e0 l'article 4 pour les suivis.Toute modification substantielle au titre du R. 411-10-1 du code de l'environnement, qu'elle intervienneavant la r\u00e9alisation du projet ou lors de sa mise en \u0153uvre ou de son exploitation, fait l'objet de lad\u00e9livrance d'une nouvelle d\u00e9rogation. Toute modification de m\u00eame nature que celles mentionn\u00e9es \u00e0l'article R. 411-10-1 ne pr\u00e9sentant pas Un caract\u00e8re substantiel est port\u00e9e par le b\u00e9n\u00e9ficiaire de lad\u00e9rogation \u00e0 la connaissance de l'autorit\u00e9 administrative comp\u00e9tente, avant sa r\u00e9alisation, avec tous les\u00e9l\u00e9ments d'appr\u00e9ciation (R. 411-10-2).\nARTICLE 7 - Mesures de contr\u00f4leLa mise en \u0153uvre des dispositions d\u00e9finies au pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet de contr\u00f4le par les agentscharg\u00e9s de constater les infractions mentionn\u00e9es \u00e0 l'article L.415-3 du code de l'environnement.Le chef du service d\u00e9partemental de l'Office fran\u00e7ais de la biodiversit\u00e9 (OFB), ainsi que la DDTM de laLoire-Atlantique, devront \u00eatre avertis par le ma\u00eetre d'ouvrage du d\u00e9marrage de chacune des actions, aumoins 48 heures (jours ouvr\u00e9s) \u00e0 l'avance.\nARTICLE 8 - SanctionsLe non-respect du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 est puni des sanctions d\u00e9finies \u00e0 l'article L.415-3 du code del'environnement.En cas de non-respect de l'ensemble des prescriptions du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 le ma\u00eetre d'ouvrage s'exposeaux sanctions administratives pr\u00e9vues \u00e0 l'article L.171-8 du code de l'environnement, dont la suspensiondes travaux jusqu'\u00e0 ex\u00e9cution compl\u00e8te des conditions impos\u00e9es ci-dessus.\nARTICLE 9 - Ex\u00e9cutionLe sous-pr\u00e9fet de Saint-Nazaire, le directeur d\u00e9partemental des territoires et de la mer et le chef duservice d\u00e9partemental de l'Office fran\u00e7ais de la biodiversit\u00e9, sont charg\u00e9s, chacun en ce qui lesconcerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera notifi\u00e9 \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 Coastline West et qui sera publi\u00e9au recueil des actes administratifs de la pr\u00e9fecture de la Loire-Atlantique.\nSaint-Nazaire, le 2 0 FEV, 2026\nLE PREFETPour la pr\u00e9fet et par d\u00e9l\u00e9gationLe sous-pr\u00e9fet de Saint-Nazaire\n\nD\u00e9lais et voies de recoursConform\u00e9ment aux dispositions de l'article R.181-50 du code de l'environnement, la pr\u00e9sente d\u00e9cision peut \u00eatred\u00e9f\u00e9r\u00e9e \u00e0 la juridiction administrative, le tribunal administratif de Nantes, 6 all\u00e9e de l'\u00cele Gloriette, CS 24111, 44041NANTES Cedex 1: '1\u00b0 par les p\u00e9titionnaires ou exploitants, dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter dujour o\u00f9 la d\u00e9cision leur a\u00e9t\u00e9 notifi\u00e9e2\u00b0 Par les tiers int\u00e9ress\u00e9s en raison des inconv\u00e9nients ou des dangers pour les int\u00e9r\u00eats mentionn\u00e9s \u00e0l'article L. 181-3, dans un d\u00e9lai de deux mois \u00e0 compter de la publication de la d\u00e9cision sur le site internetde la pr\u00e9fecture pr\u00e9vue au 4\u00b0 du R. 181-44.Les d\u00e9cisions mentionn\u00e9es au premier alin\u00e9a peuvent faire l'objet d'un recours gracieux ou hi\u00e9rarchique dans led\u00e9lai de deux mois. Ce recours administratif prolonge de deux mois les d\u00e9lais mentionn\u00e9s aux 1\u00b0 et 2\u00b0.La juridiction administrative comp\u00e9tente peut aussi \u00eatre saisie par l'application T\u00e9l\u00e9recours citoyens, accessible \u00e0partir du site www.telerecours.fr.En application de l'article R 181-51, en cas de recours contentieux des tiers int\u00e9ress\u00e9s \u00e0 l'encontre d'uneautorisation environnementale ou d'un arr\u00eat\u00e9 fixant une ou plusieurs prescriptions compl\u00e9mentaires, l'auteur durecours est tenu, \u00e0 peine d'irrecevabilit\u00e9, de notifier celui-ci \u00e0 l'auteur de la d\u00e9cision et au b\u00e9n\u00e9ficiaire de lad\u00e9cision. L'auteur d'un recours administratif est \u00e9galement tenu de le notifier au b\u00e9n\u00e9ficiaire de la d\u00e9cision \u00e0peine de non prorogation du d\u00e9lai de recours contentieux. La notification pr\u00e9vue au pr\u00e9c\u00e9dent alin\u00e9a doitintervenir par lettre recommand\u00e9e avec avis de r\u00e9ception, dans un d\u00e9lai de quinze jours francs \u00e0 compter dud\u00e9p\u00f4t du recours contentieux ou de la date d'envoi du recours administratif.Sans pr\u00e9judice des dispositions supra, en application du R.181-52 du code de l'environnement, les tiers int\u00e9ress\u00e9speuvent d\u00e9poser une r\u00e9clamation aupr\u00e8s du pr\u00e9fet, \u00e0 compter de la mise en service du projet autoris\u00e9, aux seulesfins de contester l'insuffisance ou l'inadaptation des prescriptions d\u00e9finies dans l'autorisation, en raison desinconv\u00e9nients ou des dangers que le projet autoris\u00e9 pr\u00e9sente pour le respect des int\u00e9r\u00eats mentionn\u00e9s \u00e0 l'article L.181-3.\nLe pr\u00e9fet dispose d'un d\u00e9lai de deux mois, \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la r\u00e9clamation, pour y r\u00e9pondre demani\u00e8re motiv\u00e9e. \u00c0 d\u00e9faut, la r\u00e9ponse est r\u00e9put\u00e9e n\u00e9gative. S'il estime la r\u00e9clamation fond\u00e9e, le pr\u00e9fet fixe desprescriptions compl\u00e9mentaires dans les formes pr\u00e9vues \u00e0 l'article R. 181-45.\n\nMer ner veCONS in- Derverin \u00a3LOI rigritGET  iLources :\nL\u00e9gendeAire d'\u00e9tude imm\u00e9diateWH Haies arbor\u00e9es de Saule* # Haies arbor\u00e9es de Thuya| RonciersUM BEP et foss\u00e9\" TM Route abandonn\u00e9e ettas de terreFriches herbac\u00e9esFriches herbacees\u00e0 Chiendent\nANNEXE 1\n\u00c9VITEMENT\nLocalisation des habitats \u00e9vites\n\nANNEXE 2\nREDUCTION\nCartograpiie de lamise en d\u00e9fens\nL\u00e9gendeLL] Aire \u00e9tude enm\u00e9date\ntl aetghiblen\nUS EI)al stique agro 2a  a  O\u00d9\nP\u00e9rim\u00e8tre sans \u00e9clairage artificiel (MR5)\n\nANNEXE 3COMPENSATION IN-SITU\n-Hibernaculum \u00e0 cr\u00e9er\nDrainage si 1 + sable\nLAITIER: 575r \u00c0 Es4.25 NGF (7.41CM L\u00e0 \\ 92.00m x 1.00m profondeur11.85= 16.10 NG Drainage gravier + sable\nREN LEGO-BLOCS 1.80:\nLIMITE DE PROPRIETE\n\nCOMPENSATION EX-SITU : Donges-Est\n0 2e km\nSite de compensationHabitats \u00e0 conserverPlantation de haies buissonnantesRestauration d'une prairie nature le\nCartographie de synth\u00e8se des mesures propos\u00e9es\n\nA. ee\n\nEPSYLAN\nDirection\u00ae:02 40 51 5155Fax : 02 40 51 52 93E-mail : direction@ch-epsylan.fr\nDECISION N\u00b0 2026.351\nDECISION PORTANT SUR L'ETAT PREVISIONNEL DES RECETTES ET DESDEPENSESEXERCICE 2025 \u2014 DECISION MODIFICATIVE N\u00b06\nVu le code de la sant\u00e9 publique, notamment les articles L. 6143-7 et D. 6143-33 ;\nVu le d\u00e9cret n\u00b0 62-1587 du 29 d\u00e9cembre 1962 portant r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la comptabilit\u00e9 publique ;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du centre national de gestion du 20 janvier 2021 nommant Monsieur Yves PRAUD directeurde EPSYLAN ;\nDECIDESuite \u00e0 la validation de l'Agence R\u00e9gional de Sant\u00e9 en date du 16/02/2026, le Directeur del'Etablissement Psychiatrique de Loire Atlantique Nord d\u00e9cide :\nARTICLE 1: De modifier le montant des pr\u00e9visions budg\u00e9taires inscrites \u00e0 l''EPRD pour le budgetprincipal et les budgets annexes B et P, conform\u00e9ment aux tableaux joints.\n1 document est annex\u00e9 \u00e0 cette d\u00e9cision :e Note descriptive de la d\u00e9cision modificative n\u00b06 et les tableaux des pr\u00e9visions budg\u00e9taires par budgets, par titreset comptes ;\nBlain, le 16/02/2026\nLe Directeur\n[Le Directeur\nService Finances / Comptabilit\u00e9EPSYLAN1\\DSIO\\Commun DSIO AAH\\EPRD\\2025 EPRD\\DM6\\D\u00e9cision_DM6_2025_260216.docx\n\nNOTE RELATIVE A LA DECISION MODIFICATIVE N\u00b06 DE L'EPRD 2025\n1.\nCette d\u00e9cision modificative a pour objet de modifier le montant des pr\u00e9visions budg\u00e9taires inscrites \u00e0 l'EPRD,au vu des projections de l'\u00e9tat de l'EPRD \u00e0 fin d\u00e9cembre 2025.Cette d\u00e9cision modificative n\u00b06 vient \u00e9galement abonder les comptes \u00e0 caract\u00e8re limitatif notamment en ce quiconcerne le budget Principal. La pr\u00e9sente d\u00e9cision modificative ne modifie pas le r\u00e9sultat projet\u00e9 \u00e0 l'EPRD initial.\nCOMPTE DE RESULTAT PRINCIPAL :\nPersonnel\nVirements de cr\u00e9ditsD\u00e9cision modificative N\u00b06\nImp\u00f4ts, taxes et sur ( des imp\u00e9ts) (sauf 6319)633 Imp\u00f4ts, taxes et versements assimil\u00e9s sur r\u00e9mun\u00e9rations (autres organismes) (sauf 6330)641 R\u00e9mun\u00e9rations du personnelnon m\u00e9dical (sauf 6411, 6413, 6415et 6419)eat [Personneltitulaire et stagiaireEs Personnel sous contrats \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e (CDI)eus [Personnel sous contrat \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e(CDD)642 R\u00e9mun\u00e9rations du personnel m\u00e9dical (sauf 6421, 6422,6423, 6425 et 6420)[6421 et16422 a de droit16423 a sans de droitet16425 |Permanences des soins 50 000,00]6451 (Charges de s\u00e9curit\u00e9 sociale et de pr\u00e9voyance - personnel non m\u00e9dical (sauf 64519)6452 Charges de s\u00e9curit\u00e9 sociale et de pr\u00e9voyance - personnel m\u00e9dical (sauf 64529)lea71 [Autres charges sociales - personnel non m\u00e9dical (sauf 64719)e472 [Autres charges sociales - personnel m\u00e9dical (sauf 64720)o48 [Autres charges de personnel (sauf 6489) -50,000,00]\nDernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06WCHAR GES [ysl Cl eo re RTE  ioeTitre 1: Charges de personnel 50 051 909,41 50 051 909,41Titre 2: Charges \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical 1 051 086,00 1 051 086,00Titre 3: Charges \u00e0 caract\u00e8re h\u00f4telier & g\u00e9n\u00e9ral 7 441 946,00) 7 441 946,00Titre 4: Charges d'amortissements, de provisions et d\u00e9pr\u00e9ciations, financi\u00e8res etexceptionnelles 4 216 760,89 4 216 760,89TOTAL DES CHARGES 62 761 702,30 62 761 702,30\nDernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\n\u00a3 fproourrs _ ane PR 555 620 141,32] 55 620 141,32|Titre 1 : Produits vers\u00e9s par l'assurance maladie980 080,20 980 080,20|Titre 2 : Autres produits de l'activit\u00e9 hospitali\u00e8re5 888 272,71 5 888 272,71|Titre 3: Autres produits\n62 488 494,23) 62 488 494,23|TOTAL DES PRODUITS\nRESULTAT: la pr\u00e9sente d\u00e9cision modificative ne modifie pas le r\u00e9sultat projet\u00e9 \u00e0 l'EPRD initial.Le document DM6_2025_440000263_ANNEXE.pdf d\u00e9crit les mouvements par classe de compte.\n2\n(6411\n6415\n6421\n16423\n64516452lea716472\nCOMPTE DE RESULTAT ANNEXE B :\nsur ( ion des imp\u00f4ts) (sauf 6319)imp\u00f4ts, taxes et imil\u00e9s sur (autres ) (sauf 6330)R\u00e9mun\u00e9rations du personnel non m\u00e9dical (sauf 6411, 6413, 6415et 6419)[Personneltitulaire et stagiairePersonnel sous contrats \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e (CDI)[Personnel sous contrats \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e (CDD)[R\u00e9mun\u00e9rations du personnel m\u00e9dical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6420)\nde droitde droitet\u00e0\u00e0[Permanences des soinsCharges de s\u00e9curit\u00e9 sociale et de pr\u00e9voyance - personnel non m\u00e9dical (sauf 64519)Charges de s\u00e9curit\u00e9 sociale et de pr\u00e9voyance - personnel m\u00e9dical (sauf 64529)[Autres charges sociales - personnel non m\u00e9dical (sauf 64719)[Autres charges sociales - personnel m\u00e9dical (sauf 64729)[Autres charges de (sauf 6489)\nLettres budg\u00e9taires : B\nD\u00e9cision modificative N\u00b06\nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nTitre 3 - Charges aff\u00e9rentes \u00e0 la structure\nCHARGESTitre1 : Charges de personnel 1 857 100,00 1 857 100,00)Titre 2 - Charges d'exploitation courante et caract\u00e8re m\u00e9dical 134 900,00 134 900,00)399 000,00 399 000,00\nRER eae  DEST ALE as\nService Finances / comptabilit\u00e911:\\DSIO\\Commun DSIO AAH\\EPRD\\2025 EPRD\\DM6\\Note DM6 2025.docx\n\nDernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06 PRODUITS2 245 028,00 2 245 028,00 Titre 1 : Produits de la tarification13 000,00 13 000,00 [Titre utres produits d'exploitation51 000,00|Titre utres produits\nRESULTAT: la pr\u00e9sente d\u00e9cision modificative ne modifie pas le r\u00e9sultat projet\u00e9 \u00e0 l'EPRD initial.Le document DM6_2025_440000263_ANNEXE.pdf d\u00e9crit les mouvements par classe de compte.\n3. COMPTE DE RESULTAT ANNEXE P :\nVirements de cr\u00e9dits D\u00e9cision modificative N\u00b06\n\"ext\u00e9rieur\u00e0 l'\u00e9tablissement 87 200,00Imp\u00f4ts, taxes et versements assimil\u00e9s sur r\u00e9mun\u00e9rations (administration des imp\u00f4ts) 89 344,00(sauf 6319)633 Imp\u00f4ts, taxes et versements assimil\u00e9s sur r\u00e9mun\u00e9rations (autres organismes) (sauf 6339) 32 722,00]641 R\u00e9mun\u00e9rations du personnel non m\u00e9dical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 0,00 aee414 Personnel titulaire et stagiaire 629 248,00 5 | 5 500,00!6413 P sous \u00e0 dur\u00e9e (col) 57 507,00) | =16415 sous \u00e0 dur\u00e9e (CDD) 247 848,00) | -29 000,00}642 R\u00e9mun\u00e9rations du personnel m\u00e9dical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) 1 620,00|(6421 iciens et oH titulaires 35 685,00)e422 Praticiens \u00e0 recrutement contractuel renouvelables de droit 0.00|(6423 Praticiens \u00e0 sans de droit et 0,00}\n[6425 Permanences des soins 3 045,00} ' x6451 Charges de s\u00e9curit\u00e9 sociale et de pr\u00e9voyance - personnel non m\u00e9dical (sauf 64519) 352 355,00] ip Bene -5000,00}6452 [Charges de s\u00e9curit\u00e9 sociale et de pr\u00e9voyance - personnel m\u00e9dical (sauf 64529) 13 162,00| ?,e471 [Autres charges sociales - personnel non m\u00e9dical (sauf 64719) 17 563,00] + j #6472 [Autres charges sociales - personnel m\u00e9dical (sauf 64729) 195,00! pr sie648 [Autres charges de personnel (sauf 6489) 9 488,00) TATEBS calor i  -5.300,00}\nServices ext\u00e9rieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619)62 Autres services ext\u00e9rieurs (sauf 621, 623, 627 et 629) 177 700,00623 Informations, publications, relations publiques 0,00627 Senices bancaires et assimil\u00e9s 0,00) \u00a363 Imp\u00f4ts, taxes et versements assimil\u00e9s (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 0,00! # :65 Autres charges de gestion courante 400,00} $ +66 Charges financi\u00e8res 0,00), Al67 exceptionnelles 1 000,00! ies aa0,00 |68 D aux i 5 iations et provisions 114 011,00) Se ec |\nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06CHARGESTitre 1 : Charges de personnel 1 576 982,00 1 583 682,00)Titre 2 - Charges d'exploitation courante et caract\u00e8re m\u00e9dical 139 400,00) 139 400,00}Titre 3 - Charges aff\u00e9rentes \u00e0 la structure 315 711,00 309 011,00)\nDernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nPRODUITS2 056 905,94 2 056 905,94] Titre 1 : Produits de la tarification4 630,24 4 630,24 |Titre 2 : Autres produits d'exploitation3 258,74) 3 258,74] Titre 3 : Autres produits\nRESULTAT: la pr\u00e9sente d\u00e9cision modificative ne modifie pas le r\u00e9sultat projet\u00e9 \u00e0 l'EPRD initial.Le document DM6_2025_440000263_ANNEXE.pdf d\u00e9crit les mouvements par classe de compte.\ne Calcul de la capacit\u00e9 d'autofinancement, tableau de financement et fonds de roulement pr\u00e9visionnels :\nLa pr\u00e9sente d\u00e9cision modificative n'impacte pas la CAF et le tableau de financement. Le fonds de roulementreste le m\u00eame par rapport \u00e0 l'EPRD approuv\u00e9.\nTableau de passage du r\u00e9sultat pr\u00e9visionnel \u00e0 la CAF pr\u00e9visionnelle\nDernier EPRD approuv\u00e9 I EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\u00e0 33 __RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT)| : __ 0,00valeur comptable des \u00e9l\u00e9ments d'actifs c\u00e9d\u00e9s 4 000,00dotations aux amortissements, d\u00e9pr\u00e9ciations et aux provisions ; ; 4290 690,89SOUS TOTAL 1 4 294 690,89APACITE D'AUTOFINANCEMENT (si +2>0) _ Z RE  MEET :\nService Finances / comptabilit\u00e92I:\\DSIO\\Commun DSIO AAH\\EPRD\\2025 EPRD\\DM6\\Note DM6 2025.docx\n\nDernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06322 478,15 322 478,15|RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)11 uits des cessions d'\u00e9l\u00e9ments d'actifs\n1 097 902,28 reprises sur amortissements, d\u00e9pr\u00e9ciations et provisions1 583 112,43 1 583 112,43 SOUS TOTAL 20,00 0,00]INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT (si 1-2<0)\nTABLEAU DE FINANCEMENT PREVISIONNEL\nDernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEM ENT PREVISIONNELLE 0,00) 0,00}Titre 1 : Remboursement des dettes financi\u00e8res 700,00) 700,00)Titre 2:Immobilisations 7 757 169,78 7 757 169,78\nTitre 3: Autres emplois 7 500,00TOTAL DES EMPLOIS 7 765 369,78) 7 765 369,78APPORT AU FONDS DE ROULEMENT 0,00 0,00}TOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT 7 765 369,78) 7 765 369,78}\nDernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b062 711 578,46 2 711 578,46[CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT PREVISIONNELLE2 620,00 2 620,00|Titre 1 : Emprunts108 050,00 108 050,00]Titre 2 : Dotations et subventions\n1 180,00 1 180,00|Titre 3 : Autres ressources2 823 428,46 2 823 428,46 |TOTAL DES RESSOURCES4 941 941,32) 4 941 941,32[PRELEVEM ENT SUR LE FONDS DE ROULEMENT7 765 369,78] 7 765 369,78] TOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT\nBlain, le 31/12/2025\nService Finances / comptabilit\u00e931:\\DSIO\\Commun DSIO AAH\\EPRD\\2025 EPRD\\DM6\\Note DM6 2025.docx\nPour le DirecteurYves PRAUD\n\nD\u00e9cision Modificative\nN\u00b06\nEXERCICE : 2025\nDernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06 Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nDernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06 Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nCHARGES PRODUITS\nTitre 1 : Charges de personnel 50 051 909,41 50 051 909,41 55 620 141,32 55 620 141,32Titre 1 : Produits vers\u00e9s par l'assurance maladie\nTitre 2 : Charges \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical 1 051 086,00 1 051 086,00 980 080,20 980 080,20Titre 2 : Autres produits de l'activit\u00e9 hospitali\u00e8re\nTitre 3 : Charges \u00e0 caract\u00e8re h\u00f4telier & g\u00e9n\u00e9ral 7 441 946,00 7 441 946,00 5 888 272,71 5 888 272,71Titre 3 : Autres produits\nTitre 4 : Charges d'amortissements, de provisions et d\u00e9pr\u00e9ciations, financi\u00e8res et \nexceptionnelles 4 216 760,89 4 216 760,89\nTOTAL DES CHARGES 62 761 702,30 62 761 702,30 62 488 494,23 62 488 494,23TOTAL DES PRODUITS\nRESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 0,00 0,00 273 208,07 273 208,07 RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)\nTOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 62 761 702,30 62 761 702,30 62 761 702,30 62 761 702,30TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL\nDernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06 Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nRESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 0,00 0,00 322 478,15 322 478,15RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)\nvaleur comptable des \u00e9l\u00e9ments d'actifs c\u00e9d\u00e9s 4 000,00 4 000,00 1 180,00 1 180,00produits des cessions d'\u00e9l\u00e9ments d'actifs\n161 552,00 161 552,00quote part des subventions vir\u00e9e au r\u00e9sultat\ndotations aux amortissements, d\u00e9pr\u00e9ciations et aux provisions 4 290 690,89 4 290 690,89 1 097 902,28 1 097 902,28reprises sur amortissements, d\u00e9pr\u00e9ciations et provisions\nSOUS TOTAL 1 4 294 690,89 4 294 690,89 1 583 112,43 1 583 112,43 SOUS TOTAL 2\nCAPACITE D'AUTOFINANCEMENT (si 1-2>0) 2 711 578,46 2 711 578,46 0,00 0,00INSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT (si 1-2<0)\nDernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06 Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nINSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT PREVISIONNELLE 0,00 0,00 2 711 578,46 2 711 578,46CAPACITE D'AUTOFINANCEMENT PREVISIONNELLE\nTitre 1 : Remboursement des dettes financi\u00e8res 700,00 700,00 2 620,00 2 620,00Titre 1 : Emprunts\nTitre 2 : Immobilisations 7 757 169,78 7 757 169,78 108 050,00 108 050,00Titre 2 : Dotations et subventions\ndont op\u00e9rations majeures 4 447 476,78 4 447 476,78\ndont op\u00e9rations courantes 3 309 693,00 3 309 693,00\nTitre 3 : Autres emplois 7 500,00 7 500,00 1 180,00 1 180,00Titre 3 : Autres ressources\nTOTAL DES EMPLOIS 7 765 369,78 7 765 369,78 2 823 428,46 2 823 428,46TOTAL DES RESSOURCES\nAPPORT AU FONDS DE ROULEMENT 0,00 0,00 4 941 941,32 4 941 941,32PRELEVEMENT SUR LE FONDS DE ROULEMENT\nTOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT 7 765 369,78 7 765 369,78 7 765 369,78 7 765 369,78 TOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT \nDernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nFonds de roulement au 1er janvier 0,00\nVariation du fonds de roulement 0,00 0,00\nFonds de roulement pr\u00e9visionnel au 31 d\u00e9cembre 0,00 0,00\nOp\u00e9rations sur capital non \u00e9chu des emprunts obligataires remboursables in fine -anticipation du \nremboursement en capital (cumul au 31/12)(1)\nEquivalent de l'amortissement cumul\u00e9 des emprunts in fine au 31 decembre (1)\n(1)L'\u00e9quivalent de l'amortissement cumul\u00e9 des emprunts in fine au 31 d\u00e9cembre est donn\u00e9 \u00e0 titre informatif et ne modifie pas l'interpr\u00e9tation des grandeurs bilantielles.\nTABLEAU DE FINANCEMENT PREVISIONNEL \nFONDS DE ROULEMENT PREVISIONNEL\nDECISION MODIFICATIVE N\u00b0 6 DE L'EPRD\nPRESENTATION SYNTHETIQUE   (1/2)\nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL\nTableau de passage du r\u00e9sultat pr\u00e9visionnel \u00e0 la CAF pr\u00e9visionnelle \nEPSYLAN BLAIN I:\\DSIO\\Commun DSIO AAH\\EPRD\\2025 EPRD\\DM6\\export-dsef-DM6-2025-440000263.xlsm\nsynth\nEXERCICE : 2025\nLettres budg\u00e9taires : I\nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06 Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nCHARGES PRODUITS\nTitre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 1 : Produits de la tarification\nTitre 2 - Charges d'exploitation courante et caract\u00e8re m\u00e9dical 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 2 : Autres produits d'exploitation\nTitre 3 - Charges aff\u00e9rentes \u00e0 la structure 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 3 : Autres produits\nTOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00TOTAL DES PRODUITS\nREPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE\nTOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 0,00 0,00 0,00 0,00TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE\nEXERCICE : 2025\nLettres budg\u00e9taires : B\nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06 Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nCHARGES PRODUITS\nTitre 1 : Charges de personnel 1 857 100,00 1 857 100,00 2 245 028,00 2 245 028,00Titre 1 : Produits de la tarification\nTitre 2 - Charges d'exploitation courante et caract\u00e8re m\u00e9dical 134 900,00 134 900,00 13 000,00 13 000,00Titre 2 : Autres produits d'exploitation\nTitre 3 - Charges aff\u00e9rentes \u00e0 la structure 399 000,00 399 000,00 51 000,00 51 000,00Titre 3 : Autres produits\nTOTAL DES CHARGES 2 391 000,00 2 391 000,00 2 309 028,00 2 309 028,00TOTAL DES PRODUITS\nRESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 0,00 0,00 81 972,00 81 972,00RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)\nTOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE2 391 000,00 2 391 000,00 2 391 000,00 2 391 000,00TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE\nEXERCICE : 2025\nLettres budg\u00e9taires :  E \nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06 Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nCHARGES PRODUITS\nTitre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 1 : Produits de la tarification\nTitre 2 - Charges d'exploitation courante et caract\u00e8re m\u00e9dical 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 2 : Autres produits d'exploitation\nTitre 3 - Charges aff\u00e9rentes \u00e0 la structure 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 3 : Autres produits\nTOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00TOTAL DES PRODUITS\nRESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 0,00 0,00 0,00 0,00RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)\nTOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 0,00 0,00 0,00 0,00TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE\nEXERCICE : 2025\nLettres budg\u00e9taires :  J \nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06 Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nCHARGES PRODUITS\nTitre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 1 : Produits de la tarification\nTitre 2 - Charges d'exploitation courante et caract\u00e8re m\u00e9dical 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 2 : Autres produits d'exploitation\nTitre 3 - Charges aff\u00e9rentes \u00e0 la structure 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 3 : Autres produits\nTOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00TOTAL DES PRODUITS\nRESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 0,00 0,00 0,00 0,00RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)\nTOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 0,00 0,00 0,00 0,00TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE\nEXERCICE : 2025\nLettres budg\u00e9taires : L (le cas \u00e9ch\u00e9ant)\nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06 Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nCHARGES PRODUITS\nTitre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 1 : Produits de la tarification\nTitre 2 - Charges d'exploitation courante et caract\u00e8re m\u00e9dical 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 2 : Autres produits d'exploitation\nTitre 3 - Charges aff\u00e9rentes \u00e0 la structure 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 3 : Autres produits\nTOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES PRODUITS\nREPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE\nTOTAL GENERAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00TOTAL GENERAL DES PRODUITS\nEXERCICE : 2025\nLettres budg\u00e9taires : M (le cas \u00e9ch\u00e9ant)\nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06 Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nCHARGES PRODUITS\nTitre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 1 : Produits de la tarification\nTitre 2 - Charges d'exploitation courante et caract\u00e8re m\u00e9dical 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 2 : Autres produits d'exploitation\nTitre 3 - Charges aff\u00e9rentes \u00e0 la structure 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 3 : Autres produits\nTOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00TOTAL DES PRODUITS\nREPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE\nTOTAL GENERAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00TOTAL GENERAL DES PRODUITS\nEXERCICE : 2025\nLettres budg\u00e9taires : N\nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06 Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nCHARGES PRODUITS\nTitre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 1 : Produits de la tarification\nTitre 2 - Charges d'exploitation courante et caract\u00e8re m\u00e9dical 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 2 : Autres produits d'exploitation\nTitre 3 - Charges aff\u00e9rentes \u00e0 la structure 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 3 : Autres produits\nTOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00TOTAL DES PRODUITS\nREPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE\nTOTAL GENERAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00TOTAL GENERAL DES PRODUITS\nEXERCICE : 2025\nLettres budg\u00e9taires : P \nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06 Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nCHARGES PRODUITS\nTitre 1 : Charges de personnel 1 576 982,00 1 583 682,00 2 056 905,94 2 056 905,94Titre 1 : Produits de la tarification\nTitre 2 - Charges d'exploitation courante et caract\u00e8re m\u00e9dical 139 400,00 139 400,00 4 630,24 4 630,24Titre 2 : Autres produits d'exploitation\nTitre 3 - Charges aff\u00e9rentes \u00e0 la structure 315 711,00 309 011,00 3 258,74 3 258,74Titre 3 : Autres produits\nTOTAL DES CHARGES 2 032 093,00 2 032 093,00 2 064 794,92 2 064 794,92TOTAL DES PRODUITS\nREPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE\nTOTAL GENERAL DES CHARGES 2 032 093,00 2 032 093,00 2 064 794,92 2 064 794,92TOTAL GENERAL DES PRODUITS\nEXERCICE : 2025\nLettre budg\u00e9taire : C\nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06 Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nCHARGES PRODUITS\nTitre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 1 : Produits de la tarification\nTitre 2 - Charges d'exploitation courante et caract\u00e8re m\u00e9dical 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 2 : Autres produits d'exploitation\nTitre 3 - Charges aff\u00e9rentes \u00e0 la structure 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 3 : Autres produits\nTOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00TOTAL DES PRODUITS\nREPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE\nTOTAL GENERAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00TOTAL GENERAL DES PRODUITS\nEXERCICE : 2025\nLettre budg\u00e9taire : A\nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06 Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nCHARGES PRODUITS\nTitre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 1 : Produits de la tarification\nTitre 2 - Charges d'exploitation courante et caract\u00e8re m\u00e9dical 0,00 0,00 1 100,00 1 100,00Titre 2 : Autres produits d'exploitation\nTitre 3 - Charges aff\u00e9rentes \u00e0 la structure 1 100,00 1 100,00 0,00 0,00Titre 3 : Autres produits\nTOTAL DES CHARGES 1 100,00 1 100,00 1 100,00 1 100,00TOTAL DES PRODUITS\nRESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 0,00 0,00\nTOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 1 100,00 1 100,00 1 100,00 1 100,00TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL\nEXERCICE : 2025\nLettre budg\u00e9taire : G\nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06 Dernier EPRD approuv\u00e9 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nCHARGES PRODUITS\nTitre 1 : Charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 1 : Produits de la tarification\nTitre 2 - Charges d'exploitation courante et caract\u00e8re m\u00e9dical 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 2 : Autres produits d'exploitation\nTitre 3 - Charges aff\u00e9rentes \u00e0 la structure 0,00 0,00 0,00 0,00Titre 3 : Autres produits\nTOTAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00TOTAL DES PRODUITS\nREPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE\nPRESENTATION SYNTHETIQUE   (2/2)\nEPSYLAN BLAIN I:\\DSIO\\Commun DSIO AAH\\EPRD\\2025 EPRD\\DM6\\export-dsef-DM6-2025-440000263.xlsm\nsynth\nTOTAL GENERAL DES CHARGES 0,00 0,00 0,00 0,00TOTAL GENERAL DES PRODUITS\n                                                                       \nTotal tous budgets 67 185 895,30 67 185 895,30 66 863 417,15 66 863 417,15\nPRESENTATION_SYNTHETIQUE\nEPSYLAN BLAIN I:\\DSIO\\Commun DSIO AAH\\EPRD\\2025 EPRD\\DM6\\export-dsef-DM6-2025-440000263.xlsm\nsynth\nEtablissement EPSYLAN EXERCICE : 2025\nFiness 440000263\nTABLEAU DE FINANCEMENT PREVISIONNEL (TFP)\nChapitres EMPLOIS Dernier EPRD approuv\u00e9Virements de cr\u00e9dits D\u00e9cision modificative N\u00b06EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nINSUFFISANCE D'AUTOFINANCEMENT 0,00 0,00\nTitre 1 Remboursement des dettes financi\u00e8res 700,00 0,00 0,00 700,00\n16Emprunts et dettes assimil\u00e9es (sauf 166 et 1688) 700,00 700,00\ndont 16449 op\u00e9rations aff\u00e9rentes \u00e0 l'option de tirage sur ligne de tr\u00e9sorerie 0,00 0,00\nTitre 2 Immobilisations 7 757 169,78 0,00 0,00 7 757 169,78\n20Immobilisations incorporelles 239 500,00 239 500,00\n211Terrains 0,00 0,00\n212Agencements et am\u00e9nagements de terrains 30 000,00 30 000,00\n213Constructions sur sol propre 1 542 570,00 1 542 570,00\n214Constructions sur sol d'autrui 0,00 0,00\n215Installations techniques, mat\u00e9riel et outillage industriel 461 600,00 461 600,00\n218Autres immobilisations corporelles 1 036 023,00 1 036 023,00\n23Immobilisations en cours 4 447 476,78 4 447 476,78\nTitre 3 Autres emplois 7 500,00 0,00 0,00 7 500,00\n26Participations et cr\u00e9ances rattach\u00e9es \u00e0 des participations 0,00 0,00\n27Autres immobilisations financi\u00e8res (sauf 2768) 7 500,00 7 500,00\n481Charges \u00e0 r\u00e9partir sur plusieurs exercices 0,00 0,00\n18Comptes de liaison investissement (*) 0,00 0,00\nAnnulations de titres sur exercices clos  (1) 0,00 0,00\nTOTAL DES EMPLOIS 7 765 369,78 0,00 0,00 7 765 369,78\nAPPORT AU FONDS DE ROULEMENT 0,00 0,00 0,00 0,00\nTOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT7 765 369,78 0,00 0,00 7 765 369,78\n(1) annulations de titres qui constituaient des ressources du tableau de financement d'un exercice clos\nEcart avec le montant de l'IAF calcul\u00e9 dans l'onglet TFP 0,00 0,00\nRapprochement de l'IAF OK OK\nEcart avec le montant de l'apport au fonds de roulement calcul\u00e9 dans l'onglet TFP 0,00 0,00\nRapprochement de l'apport au fonds de roulement OK OK\nChapitres RESSOURCES Dernier EPRD approuv\u00e9Virements de cr\u00e9dits #NOM? #NOM?\nCAPACITE D'AUTOFINANCEMENT 2 711 578,46 2 711 578,46\nTitre 1 Emprunts 2 620,00 0,00 0,00 2 620,00\n16Emprunts et dettes assimil\u00e9es (sauf 166, 1688 et 169) 2 620,00 2 620,00\ndont 16449 op\u00e9rations aff\u00e9rentes \u00e0 l'option de tirage sur ligne de tr\u00e9sorerie 0,00 0,00\nTitre 2 Dotations et subventions 108 050,00 0,00 0,00 108 050,00\n102; 103Apports -Fonds associatifs(**) 0,00 0,00\n        dont produits attendus non notifi\u00e9s (***) 0,00 0,00\n131; 138Subventions d'\u00e9quipement re\u00e7ues(**) 108 050,00 108 050,00\n        dont produits attendus non notifi\u00e9s (***) 0,00 0,00\nTitre 3 Autres ressources 1 180,00 0,00 0,00 1 180,00\n267Cr\u00e9ances rattach\u00e9es \u00e0 des participations 0,00 0,00\n27Autres immobilisations financi\u00e8res (sauf 271, 272 et 2768) 0,00 0,00\n775Cessions d'immobilisations 1 180,00 1 180,00\n18Comptes de liaison investissement (*) 0,00 0,00\nAnnulations de mandats sur exercices clos  (2) 0,00 0,00\nTOTAL DES RESSOURCES 2 823 428,46 0,00 0,00 2 823 428,46\nPRELEVEMENT SUR LE FONDS DE ROULEMENT 4 941 941,32 0,00 0,00 4 941 941,32\nTOTAL EQUILIBRE DU TABLEAU DE FINANCEMENT7 765 369,78 0,00 0,00 7 765 369,78\n(2) annulations de mandats qui constituaient des emplois du tableau de financement d'un exercice clos\nEcart avec le montant de la CAF calcul\u00e9 dans l'onglet TFP 0,00 0,00\nRapprochement de la CAF OK OK\nEcart avec le montant du pr\u00e9l\u00e8vement au fonds de roulement calcul\u00e9 dans l'onglet TFP 0,00 0,00\nRapprochement du pr\u00e9l\u00e8vement au fonds de roulement OK OK\n(*) ces chapitres ne concernent pas les \u00e9tablissements publics de sant\u00e9 ni les \u00e9tablissements de sant\u00e9 priv\u00e9s relevant des b et c de l'article L 162-22-6 \ndu code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale disposant de la personnalit\u00e9 morale\n(**) les \"fonds associatifs\"  et le compte 138 ne concernent que les \u00e9tablissements de sant\u00e9 priv\u00e9s relevant des b et c de l'article L 162-22-6  du code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale\nDECISION MODIFICATIVE N\u00b0 6 DE L'EPRD\nPRESENTATION DETAILLEE\n(***) \u00e0 justifier par l'\u00e9tablissement\nEPSYLAN BLAIN I:\\DSIO\\Commun DSIO AAH\\EPRD\\2025 EPRD\\DM6\\export-dsef-DM6-2025-440000263.xlsm\nTFP\nEtablissement EPSYLAN EXERCICE : 2025\nFiness 440000263\nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL (CRPP)\nChapitres CHARGES Dernier EPRD approuv\u00e9Virements de cr\u00e9dits D\u00e9cision modificative N\u00b06EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nTitre 1 Charges de personnel 50 051 909,41 0,00 0,00 50 051 909,41\n621 Personnel ext\u00e9rieur \u00e0 l'\u00e9tablissement 1 023 331,39 1 023 331,39\n631 Imp\u00f4ts, taxes et versements assimil\u00e9s sur r\u00e9mun\u00e9rations (administration des imp\u00f4ts) (sauf 6319) 3 079 205,12 3 079 205,12\n633 Imp\u00f4ts, taxes et versements assimil\u00e9s sur r\u00e9mun\u00e9rations (autres organismes) (sauf 6339) 1 181 282,33 1 181 282,33\n641 R\u00e9mun\u00e9rations du personnel non m\u00e9dical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 121 430,40 121 430,40\n6411 Personnel titulaire et stagiaire 21 455 062,47 21 455 062,47\n6413 Personnel sous contrats \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e (CDI) 1 640 709,60 1 640 709,60\n6415 Personnel sous contrat \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e (CDD) 5 081 738,32 5 081 738,32\n642 R\u00e9mun\u00e9rations du personnel m\u00e9dical (sauf 6421, 6422,6423, 6425 et 6429) 347 828,60 347 828,60\n6421 Praticiens hospitaliers et hospitalo-universitaires titulaires 1 936 143,12 1 936 143,12\n6422 Praticiens \u00e0 recrutement contractuel renouvelables de droit 0,00 0,00\n6423 Praticiens \u00e0 recrutement contractuel sans renouvellement de droit et praticiens associ\u00e9s 903 589,02 903 589,02\n6425 Permanences des soins 104 935,28 50 000,00 154 935,28\n6451 Charges de s\u00e9curit\u00e9 sociale et de pr\u00e9voyance - personnel non m\u00e9dical (sauf 64519) 10 575 460,10 10 575 460,10\n6452 Charges de s\u00e9curit\u00e9 sociale et de pr\u00e9voyance - personnel m\u00e9dical (sauf 64529) 1 052 006,18 1 052 006,18\n6471 Autres charges sociales - personnel non m\u00e9dical (sauf 64719) 721 703,48 721 703,48\n6472 Autres charges sociales - personnel m\u00e9dical (sauf 64729) 16 384,00 16 384,00\n648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 811 100,00 -50 000,00 761 100,00\nTitre 2 Charges \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical 1 051 086,00 0,00 0,00 1 051 086,00\n6011 Achats stock\u00e9s de mati\u00e8res premi\u00e8res ou fournitures \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical ou pharmaceutique 0,00 0,00\n6021 Produits pharmaceutiques et produits \u00e0 usage m\u00e9dical 241 802,00 241 802,00\n6022 Fournitures, produits finis et petit mat\u00e9riel m\u00e9dical et m\u00e9dico-technique 23 818,00 23 818,00\n6066 Fournitures m\u00e9dicales 28 642,00 28 642,00\n6071 Achats de marchandises \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical et pharmaceutique 0,00 0,00\n603 Variations des stocks \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical (60311, 60321, 60322, 60371) 48 400,00 48 400,00\n611 Sous-traitance g\u00e9n\u00e9rale 694 455,00 694 455,00\n6131 Locations \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical 2 914,00 2 914,00\n6151 Entretiens et r\u00e9parations de biens \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical 11 055,00 11 055,00\nTitre 3 Charges \u00e0 caract\u00e8re h\u00f4telier et g\u00e9n\u00e9ral 7 441 946,00 0,00 0,00 7 441 946,00\n6012 Achats stock\u00e9s de mati\u00e8res premi\u00e8res ou fournitures \u00e0 caract\u00e8re h\u00f4telier et g\u00e9n\u00e9ral 0,00 0,00\n602 Achats stock\u00e9s ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 969 701,00 969 701,00\n606 Achats non stock\u00e9s de mati\u00e8res et fournitures (sauf 6066) 1 783 761,00 1 783 761,00\n6072 Achats de marchandises \u00e0 caract\u00e8re h\u00f4telier et g\u00e9n\u00e9ral 606,00 606,00\n603 Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371) 86 020,00 86 020,00\n61 Services ext\u00e9rieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 1 999 622,00 1 999 622,00\n62 Autres services ext\u00e9rieurs (sauf 621 et 629) 1 111 505,00 1 111 505,00\n63 Imp\u00f4ts, taxes et versements assimil\u00e9s (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 70 397,00 70 397,00\n65 Autres charges de gestion courante (sauf 653) 1 130 565,00 1 130 565,00\n653 Contributions aux groupements hospitaliers de territoires (GHT) 289 769,00 289 769,00\n709 Rabais, remises et ristournes accord\u00e9s par l'\u00e9tablissement 0,00 0,00\n71 Production stock\u00e9e (ou d\u00e9stockage) 0,00 0,00\nTitre 4 Charges d'amortissements, de provisions et d\u00e9pr\u00e9ciations,\n financi\u00e8res et exceptionnelles 4 216 760,89 0,00 0,00 4 216 760,89\n66 Charges financi\u00e8res 0,00 0,00\n67 Charges exceptionnelles 104 900,00 104 900,00\ndont 673 - titres annul\u00e9s (sur exercices ant\u00e9rieurs) 8 900,00 8 900,00\ndont 675- valeur comptable des \u00e9l\u00e9ments d'actif c\u00e9d\u00e9s 4 000,00 4 000,00\n68 Dotations aux amortissements, d\u00e9pr\u00e9ciations et provisions 4 111 860,89 4 111 860,89\ndont 6811 - dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 3 069 960,89 3 069 960,89\n69 Imp\u00f4ts sur les b\u00e9n\u00e9fices et assimil\u00e9s (**) 0,00 0,00\nTOTAL DES CHARGES 62 761 702,30 0,00 0,00 62 761 702,30\nEXCEDENT PREVISIONNEL 0,00 0,00 0,00 0,00\nTOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL 62 761 702,30 0,00 0,00 62 761 702,30\nDECISION MODIFICATIVE N\u00b0 6 DE L'EPRD\nPRESENTATION DETAILLEE\nEPSYLAN BLAIN I:\\DSIO\\Commun DSIO AAH\\EPRD\\2025 EPRD\\DM6\\export-dsef-DM6-2025-440000263.xlsm\nCRPP\n|Bin.\nChapitres PRODUITS Dernier EPRD approuv\u00e9Virements de cr\u00e9dits #NOM? #NOM?\nTitre 1 Produits vers\u00e9s par l'assurance maladie 55 620 141,32 0,00 0,00 55 620 141,32\n73111 Produits de la tarification des s\u00e9jours MCO 0,00 0,00\n73112 Produits des m\u00e9dicaments MCO 0,00 0,00\n73113 Produits des dispositifs m\u00e9dicaux factur\u00e9s en sus des s\u00e9jours MCO 0,00 0,00\n73115 Produits du financement des activit\u00e9s de SMR 0,00 0,00\ndont produits attendus non notifi\u00e9s (***) 0,00 0,00\ndont produits constat\u00e9s d'avance notifi\u00e9s sur exercices ant\u00e9rieurs 0,00 0,00\ndont 731151 - produits de l'activit\u00e9 SMR 0,00 0,00\n73116 Produits du financement des h\u00f4pitaux de proximit\u00e9 0,00 0,00\ndont produits attendus non notifi\u00e9s (***) 0,00 0,00\ndont produits constat\u00e9s d'avance notifi\u00e9s sur exercices ant\u00e9rieurs 0,00 0,00\n73117 Dotations de financement de la psychiatrie 54 206 391,32 54 206 391,32\ndont produits attendus non notifi\u00e9s (***) 0,00 0,00\ndont produits constat\u00e9s d'avance notifi\u00e9s sur exercices ant\u00e9rieurs 0,00 0,00\n73118 Dotations de financement MCO 0,00 0,00\ndont produits attendus non notifi\u00e9s  (***) 0,00 0,00\ndont produits constat\u00e9s d'avance notifi\u00e9s sur exercices ant\u00e9rieurs 0,00 0,00\ndont 7311815 - Dotations d'aides \u00e0 la contractualisation \u2013 MCO 0,00\n7312 Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification sp\u00e9cifique MCO 0,00 0,00\n7313 Participations au titre des d\u00e9tenus 0,00 0,00\n7471 Fonds d'intervention r\u00e9gional 1 413 750,00 1 413 750,00\ndont produits attendus non notifi\u00e9s (***) 0,00 0,00\ndont produits constat\u00e9s d'avance notifi\u00e9s sur exercices ant\u00e9rieurs 0,00 0,00\n7722 Produits sur exercices ant\u00e9rieurs \u00e0 la charge de l'assurance maladie 0,00 0,00\nTitre 2 Autres produits de l'activit\u00e9 hospitali\u00e8re 980 080,20 0,00 0,00 980 080,20\n7321 Produits de la tarification en hospitalisation compl\u00e8te non pris en charge par l'assurance maladie334 286,16 334 286,16\n7322 Produits de la tarification en hospitalisation incompl\u00e8te non pris en charge par l'assurance maladie41 084,04 41 084,04\n7323 Produits de la tarification en hospitalisation \u00e0 domicile non pris en charge par l'assurance maladie 0,00 0,00\n7324 Produits des prestations faisant l'objet d'une tarification sp\u00e9cifique non pris en charge par l'assurance maladie0,00 0,00\n73271 Forfait journalier MCO 0,00 0,00\n73272 Forfait journalier SMR 0,00 0,00\n73273 Forfait journalier psychiatrie 604 710,00 604 710,00\n733 Produits des prestations de soins d\u00e9livr\u00e9es aux patients \u00e9trangers non assur\u00e9s sociaux en France 0,00 0,00\n734 Prestations effectu\u00e9es au profit des malades ou consultants d'un autre \u00e9tablissement 0,00 0,00\n735 Produits \u00e0 la charge de l'Etat, collectivit\u00e9s territoriales et autres organismes publics 0,00 0,00\nTitre 3 Autres produits 5 888 272,71 0,00 0,00 5 888 272,71\n70 Vente de produits fabriqu\u00e9s, prestations de services, marchandises et produits des activit\u00e9s annexes (sauf \n7071, 7087 et 709) 2 174 587,64 2 174 587,64\ndont 70824 - majoration pour chambre particuli\u00e8re 0,00 0,00\ndont 7084 - mise \u00e0 disposition de personnel factur\u00e9 575 805,46 575 805,46\n7071 R\u00e9trocession de m\u00e9dicaments 0,00 0,00\n7087 Remboursement de frais par les CRPA (activit\u00e9s suivies en comptabilit\u00e9s s\u00e9par\u00e9es *) 939 873,24 939 873,24\n71 Production stock\u00e9e (ou d\u00e9stockage) 0,00 0,00\n72 Production immobilis\u00e9e 31 201,20 31 201,20\n74 Subventions d'exploitation et participations (sauf 7471) 227 552,47 227 552,47\n75 Autres produits de gestion courante 477 241,63 477 241,63\n76 Produits financiers 0,00 0,00\n77 Produits exceptionnels (sauf 7722) 390 453,19 390 453,19\ndont 7721 - r\u00e9-\u00e9mission de titres suite \u00e0 annulations sur exercices clos 0,00 0,00\ndont 775 - produits des cessions d'\u00e9l\u00e9ments d'actif 1 180,00 1 180,00\ndont 777 - quote part des subventions d'investissement vir\u00e9e au r\u00e9sultat de l'exercice 139 202,00 139 202,00\n78 Reprises sur amortissements, d\u00e9pr\u00e9ciations et provisions 1 097 902,28 1 097 902,28\n79 Transferts de charges 0,00 0,00\nVariations des stocks \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical (60311, 60321, 60322, 60371) (cr\u00e9dits) 48 400,00 48 400,00\n603 Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (cr\u00e9dits) 86 020,00 86 020,00\nRabais, remises et ristournes (609, 619 et 629) 0,00 0,00\nRemboursements sur r\u00e9mun\u00e9rations, charges sociales ou taxes (6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, \n6489, 6319, 6339) 415 041,06 415 041,06\n649 Att\u00e9nuation de charges- portabilit\u00e9 compte \u00e9pargne temps (CET) 0,00 0,00\nTOTAL DES PRODUITS 62 488 494,23 0,00 0,00 62 488 494,23\nDEFICIT PREVISIONNEL 273 208,07 0,00 0,00 273 208,07\nTOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL 62 761 702,30 0,00 0,00 62 761 702,30\nCTRL de la colonne virements de cr\u00e9dit OK\nCTRL chapitre limitatif OK\n(*) remboursement de frais par les activit\u00e9s suivies en comptabilit\u00e9s s\u00e9par\u00e9es pour les \u00e9tablissements de sant\u00e9 priv\u00e9s relevant des b et c de l'article L 162-22-6 \ndu code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale \n(**) ce chapitre concerne uniquement les \u00e9tablissements de sant\u00e9 priv\u00e9s relevant des b et c de l'article L 162-22-6 du code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale \n(***) \u00e0 justifier par l'\u00e9tablissement\nLes comptes gris\u00e9s font partie des chapitres limitatifs\nPRESENTATION DETAILLEE - Compte de r\u00e9sultat principal\nEPSYLAN BLAIN I:\\DSIO\\Commun DSIO AAH\\EPRD\\2025 EPRD\\DM6\\export-dsef-DM6-2025-440000263.xlsm\nCRPP\nEtablissementEPSYLAN EXERCICE : 2025\nFiness 440000263\nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE (CRPA lettre budg\u00e9taire B) USLD\nChapitres CHARGES Dernier EPRD approuv\u00e9 Virements de cr\u00e9dits D\u00e9cision modificative N\u00b06EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nTitre 1 Charges de personnel 1 857 100,00 0,00 0,00 1 857 100,00\n621 Personnel ext\u00e9rieur \u00e0 l'\u00e9tablissement 150 900,00 0,00 0,00 150 900,00\n631 Imp\u00f4ts, taxes et versements assimil\u00e9s sur r\u00e9mun\u00e9rations (administration des imp\u00f4ts) (sauf 6319) 102 300,00 0,00 0,00 102 300,00\n633 Imp\u00f4ts, taxes et versements assimil\u00e9s sur r\u00e9mun\u00e9rations (autres organismes) (sauf 6339) 37 100,00 0,00 0,00 37 100,00\n641 R\u00e9mun\u00e9rations du personnel non m\u00e9dical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 0,00 0,00 0,00 0,00\n6411 Personnel titulaire et stagiaire 759 700,00 0,00 26 000,00 785 700,00\n6413 Personnel sous contrats \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e (CDI) 19 300,00 0,00 0,00 19 300,00\n6415 Personnel sous contrats \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e (CDD) 334 600,00 0,00 -26 000,00 308 600,00\n642 R\u00e9mun\u00e9rations du personnel m\u00e9dical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) 0,00 0,00 0,00 0,00\n6421 Praticiens hospitaliers et hospitalo-universitaires titulaires 34 700,00 0,00 0,00 34 700,00\n6422 Praticiens \u00e0 recrutement contractuel renouvelables de droit 0,00 0,00 0,00 0,00\n6423 Praticiens \u00e0 recrutement contractuel sans renouvellement de droit et praticiens associ\u00e9s 0,00 0,00 0,00 0,00\n6425 Permanences des soins 500,00 0,00 0,00 500,00\n6451 Charges de s\u00e9curit\u00e9 sociale et de pr\u00e9voyance - personnel non m\u00e9dical (sauf 64519) 384 400,00 0,00 0,00 384 400,00\n6452 Charges de s\u00e9curit\u00e9 sociale et de pr\u00e9voyance - personnel m\u00e9dical (sauf 64529) 11 900,00 0,00 0,00 11 900,00\n6471 Autres charges sociales - personnel non m\u00e9dical (sauf 64719) 20 500,00 0,00 0,00 20 500,00\n6472 Autres charges sociales - personnel m\u00e9dical (sauf 64729) 200,00 0,00 0,00 200,00\n648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00\nTitre 2 Charges d'exploitation courante et caract\u00e8re m\u00e9dical 134 900,00 0,00 0,00 134 900,00\n6011 Achats stock\u00e9s de mati\u00e8res premi\u00e8res ou fournitures \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical ou pharmaceutique 0,00 0,00 0,00 0,00\n6012 Achats stock\u00e9s de mati\u00e8res premi\u00e8res ou fournitures \u00e0 caract\u00e8re h\u00f4telier et g\u00e9n\u00e9ral 0,00 0,00 0,00 0,00\n602 Achats stock\u00e9s ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 17 500,00 0,00 0,00 17 500,00\n6021 Produits pharmaceutiques et produits \u00e0 usage m\u00e9dical 31 000,00 0,00 0,00 31 000,00\n6022 Fournitures, produits finis et petit mat\u00e9riel m\u00e9dical et m\u00e9dico-technique 1 900,00 0,00 0,00 1 900,00\n603 Variations des stocks \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical (60311, 60321, 60322, 60371) 0,00 0,00 0,00 0,00\n603 Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371) 0,00 0,00 0,00 0,00\n606 Achats non stock\u00e9s de mati\u00e8res et fournitures (sauf 6066) 63 700,00 0,00 0,00 63 700,00\n6066 Fournitures m\u00e9dicales 4 700,00 0,00 0,00 4 700,00\n6071 Achats de marchandises \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical et pharmaceutique 0,00 0,00 0,00 0,00\n6072 Achats de marchandises \u00e0 caract\u00e8re h\u00f4telier et g\u00e9n\u00e9ral 0,00 0,00 0,00 0,00\n611 Sous-traitance g\u00e9n\u00e9rale 12 800,00 0,00 0,00 12 800,00\n6131 Locations \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical 1 900,00 0,00 0,00 1 900,00\n6151 Entretiens et r\u00e9parations de biens \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical 1 400,00 0,00 0,00 1 400,00\n709 Rabais, remises et ristournes accord\u00e9s par l'\u00e9tablissement 0,00 0,00 0,00 0,00\n71 Production stock\u00e9e (ou d\u00e9stockage) 0,00 0,00 0,00 0,00\nTitre 3 Charges aff\u00e9rentes \u00e0 la structure 399 000,00 0,00 0,00 399 000,00\n61 Services ext\u00e9rieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 27 300,00 0,00 0,00 27 300,00\n62 Autres services ext\u00e9rieurs (sauf 621, 623, 627 et 629) 305 481,00 0,00 0,00 305 481,00\n623 Informations, publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00\n627 Services bancaires et assimil\u00e9s 0,00 0,00 0,00 0,00\n63 Imp\u00f4ts, taxes et versements assimil\u00e9s (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 0,00 0,00 0,00 0,00\n65 Autres charges de gestion courante 100,00 0,00 0,00 100,00\n66 Charges financi\u00e8res 0,00 0,00 0,00 0,00\n67 Charges exceptionnelles 1 300,00 0,00 0,00 1 300,00\ndont 675- valeur comptable des \u00e9l\u00e9ments d'actif c\u00e9d\u00e9s 0,00 0,00 0,00 0,00\n68 Dotations aux amortissements, d\u00e9pr\u00e9ciations et provisions 64 819,00 0,00 0,00 64 819,00\n69 Imp\u00f4ts sur les b\u00e9n\u00e9fices et assimil\u00e9s (*) 0,00 0,00 0,00 0,00\nTOTAL DES CHARGES 2 391 000,00 0,00 0,00 2 391 000,00\nEXCEDENT PREVISIONNEL 0,00 0,00 0,00 0,00\nTOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE2 391 000,00 0,00 0,00 2 391 000,00\nChapitres PRODUITS Dernier EPRD approuv\u00e9 Virements de cr\u00e9dits #NOM? #NOM?\nTitre 1 Produits de la tarification 2 245 028,00 0,00 0,00 2 245 028,00\n731 Produits de l'activit\u00e9 hospitali\u00e8re (CRPA G) 0,00 0,00 0,00 0,00\n732 Produits des tarifications relevant de l'article L.312-1 du CASF (sauf 7321, 7322, 7327, 7328) 0,00 0,00 0,00 0,00\n7321 Forfait soins (CRPA B et J) 1 293 000,00 0,00 0,00 1 293 000,00\n7322 H\u00e9bergement (\u00e9tablissement relevant du 6e de l'article L.312-1 d CASF) (CRPA B et J) 673 892,00 0,00 0,00 673 892,00\n7327 Tarif h\u00e9bergement (CRPA E) 0,00 0,00 0,00 0,00\n7328 Autres produits des \u00e9tablissements relevant de l'art. L. 312-1 du CASF 0,00 0,00 0,00 0,00\n733 Participation forfaitaire des usagers (article L.174-4 du code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale) (CRPA L, M, N et P) 0,00 0,00 0,00 0,00\n734 Tarif d\u00e9pendance (CRPA B, E, J) 278 136,00 0,00 0,00 278 136,00\n735 Tarifs relatifs \u00e0 la fusion des sections d\u00e9pendance et soins (CRPA B, E) 0,00 0,00 0,00 0,00\n736 Tarifs soins (CRPA B, E) 0,00 0,00 0,00 0,00\n737 Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers aff\u00e9rents aux soins 0,00 0,00 0,00 0,00\n7471 Fonds d'intervention r\u00e9gional (FIR) 0,00 0,00 0,00 0,00\n7722 Produits sur exercices ant\u00e9rieurs \u00e0 la charge de l'assurance maladie 0,00 0,00 0,00 0,00\nTitre 2 Autres produits d'exploitation 13 000,00 0,00 0,00 13 000,00\n70 Ventes de produits fabriqu\u00e9s, prestations de services, marchandises et produits des activit\u00e9s annexes (sauf \n7061, 7062, 7063, 7068, 7071, 7087 et 709) \n0,00 0,00 0,00 0,00\n7061 Droits d'inscription des \u00e9l\u00e8ves (CRPA C) 0,00 0,00 0,00 0,00\n7062 Frais d'inscription aux concours (CRPA C) 0,00 0,00 0,00 0,00\n7063 Remboursement de frais de formation (CRPA C) 0,00 0,00 0,00 0,00\n7068 Autres (CRPA C) 0,00 0,00 0,00 0,00\n7071 R\u00e9trocession de m\u00e9dicaments 0,00 0,00 0,00 0,00\n7087 Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA (CRPA G) 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00\n71 Production stock\u00e9e (ou d\u00e9stockage) 0,00 0,00 0,00 0,00\n72 Production immobilis\u00e9e 0,00 0,00 0,00 0,00\n74 Subventions d'exploitation et participations 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00\n7478 Subventions vers\u00e9es par le conseil r\u00e9gional (CRPA C) 0,00 0,00 0,00 0,00\n75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00\n755 Produits vers\u00e9s par les \u00e9tablissements membres du GHT 0,00 0,00 0,00 0,00\nTitre 3 Autres produits 51 000,00 0,00 0,00 51 000,00\n76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00\n77 Produits exceptionnels (sauf 7722) 26 984,69 0,00 0,00 26 984,69\ndont 775- produits des cessions d'\u00e9l\u00e9ments d'actif 0,00 0,00 0,00 0,00\ndont 777- quote part des subventions d'investissement vir\u00e9e au r\u00e9sultat de l'exercice22 350,00 0,00 0,00 22 350,00\n78 Reprises sur amortissements, d\u00e9pr\u00e9ciations et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00\n79 Transferts de charges 0,00 0,00 0,00 0,00\n603 Variations des stocks \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical (60311, 60321, 60322, 60371) (cr\u00e9dits) 0,00 0,00 0,00 0,00\n603 Autres variations de stocks (sauf 60311, 60321, 60322, 60371) (cr\u00e9dits) 0,00 0,00 0,00 0,00\n3R Rabais, remises et ristournes (609, 619 et 629) 0,00 0,00 0,00 0,00\nRRC2 Remboursements sur r\u00e9mun\u00e9ration ou charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529, \n64719, 64729, 6489)\n24 015,31 0,00 0,00 24 015,31\n649 Att\u00e9nuation de charges- portabilit\u00e9 compte \u00e9pargne temps (CET) 0,00 0,00 0,00 0,00\nTOTAL DES PRODUITS 2 309 028,00 0,00 0,00 2 309 028,00\nDEFICIT PREVISIONNEL 81 972,00 0,00 0,00 81 972,00\nTOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE2 391 000,00 0,00 0,00 2 391 000,00\nLes comptes gris\u00e9s font partie des chapitres limitatifs\nCTRL de la colonne virements de cr\u00e9dit OK\nCTRL chapitre limitatif OK\nDECISION MODIFICATIVE N\u00b0 6 DE L'EPRD\nPRESENTATION DETAILLEE\nEPSYLAN BLAIN I:\\DSIO\\Commun DSIO AAH\\EPRD\\2025 EPRD\\DM6\\export-dsef-DM6-2025-440000263.xlsm\nCRPA B\nEtablissementEPSYLAN EXERCICE : 2025\nFiness 440000263\nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE (CRPA lettres budg\u00e9taires P Synthese)\nChapitres CHARGES Dernier EPRD approuv\u00e9Virements de cr\u00e9dits D\u00e9cision modificative N\u00b06 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nTitre 1 Charges de personnel 1 576 982,00 0,00 6 700,00 1 583 682,00\n621 Personnel ext\u00e9rieur \u00e0 l'\u00e9tablissement 87 200,00 0,00 46 000,00 133 200,00\n631 Imp\u00f4ts, taxes et versements assimil\u00e9s sur r\u00e9mun\u00e9rations (administration des imp\u00f4ts) (sauf 6319) 89 344,00 0,00 -5 500,00 83 844,00\n633 Imp\u00f4ts, taxes et versements assimil\u00e9s sur r\u00e9mun\u00e9rations (autres organismes) (sauf 6339) 32 722,00 0,00 0,00 32 722,00\n641 R\u00e9mun\u00e9rations du personnel non m\u00e9dical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 0,00 0,00 0,00 0,00\n6411 Personnel titulaire et stagiaire 629 248,00 0,00 5 500,00 634 748,00\n6413 Personnel sous contrats \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e (CDI) 57 507,00 0,00 0,00 57 507,00\n6415 Personnel sous contrats \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e (CDD) 247 848,00 0,00 -29 000,00 218 848,00\n642 R\u00e9mun\u00e9rations du personnel m\u00e9dical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) 1 620,00 0,00 0,00 1 620,00\n6421 Praticiens hospitaliers et hospitalo-universitaires titulaires 35 685,00 0,00 0,00 35 685,00\n6422 Praticiens \u00e0 recrutement contractuel renouvelables de droit 0,00 0,00 0,00 0,00\n6423 Praticiens \u00e0 recrutement contractuel sans renouvellement de droit et praticiens associ\u00e9s 0,00 0,00 0,00 0,00\n6425 Permanences des soins 3 045,00 0,00 0,00 3 045,00\n6451 Charges de s\u00e9curit\u00e9 sociale et de pr\u00e9voyance - personnel non m\u00e9dical (sauf 64519) 352 355,00 0,00 -5 000,00 347 355,00\n6452 Charges de s\u00e9curit\u00e9 sociale et de pr\u00e9voyance - personnel m\u00e9dical (sauf 64529) 13 162,00 0,00 0,00 13 162,00\n6471 Autres charges sociales - personnel non m\u00e9dical (sauf 64719) 17 563,00 0,00 0,00 17 563,00\n6472 Autres charges sociales - personnel m\u00e9dical (sauf 64729) 195,00 0,00 0,00 195,00\n648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 9 488,00 0,00 -5 300,00 4 188,00\nTitre 2 Charges d'exploitation courante et caract\u00e8re m\u00e9dical 139 400,00 0,00 0,00 139 400,00\n6011 Achats stock\u00e9s de mati\u00e8res premi\u00e8res ou fournitures \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical ou pharmaceutique 0,00 0,00 0,00 0,00\n6012 Achats stock\u00e9s de mati\u00e8res premi\u00e8res ou fournitures \u00e0 caract\u00e8re h\u00f4telier et g\u00e9n\u00e9ral 0,00 0,00 0,00 0,00\n602 Achats stock\u00e9s ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 17 600,00 0,00 0,00 17 600,00\n6021 Produits pharmaceutiques et produits \u00e0 usage m\u00e9dical 37 300,00 0,00 0,00 37 300,00\n6022 Fournitures, produits finis et petit mat\u00e9riel m\u00e9dical et m\u00e9dico-technique 2 000,00 0,00 0,00 2 000,00\n603 Variations des stocks \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical (60311, 60321, 60322, 60371) 0,00 0,00 0,00 0,00\n603 Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371) 0,00 0,00 0,00 0,00\n606 Achats non stock\u00e9s de mati\u00e8res et fournitures (sauf 6066) 65 400,00 0,00 0,00 65 400,00\n6066 Fournitures m\u00e9dicales 200,00 0,00 0,00 200,00\n6071 Achats de marchandises \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical et pharmaceutique 0,00 0,00 0,00 0,00\n6072 Achats de marchandises \u00e0 caract\u00e8re h\u00f4telier et g\u00e9n\u00e9ral 0,00 0,00 0,00 0,00\n611 Sous-traitance g\u00e9n\u00e9rale 16 900,00 0,00 0,00 16 900,00\n6131 Locations \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical 0,00 0,00 0,00 0,00\n6151 Entretiens et r\u00e9parations de biens \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical 0,00 0,00 0,00 0,00\n709 Rabais, remises et ristournes accord\u00e9s par l'\u00e9tablissement 0,00 0,00 0,00 0,00\n71 Production stock\u00e9e (ou d\u00e9stockage) 0,00 0,00 0,00 0,00\nTitre 3 Charges aff\u00e9rentes \u00e0 la structure 315 711,00 0,00 -6 700,00 309 011,00\n61 Services ext\u00e9rieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 22 600,00 0,00 -6 700,00 15 900,00\n62 Autres services ext\u00e9rieurs (sauf 621, 623, 627 et 629) 177 700,00 0,00 0,00 177 700,00\n623 Informations, publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00\n627 Services bancaires et assimil\u00e9s 0,00 0,00 0,00 0,00\n63 Imp\u00f4ts, taxes et versements assimil\u00e9s (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 0,00 0,00 0,00 0,00\n65 Autres charges de gestion courante 400,00 0,00 0,00 400,00\n66 Charges financi\u00e8res 0,00 0,00 0,00 0,00\n67 Charges exceptionnelles 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00\ndont 675- valeur comptable des \u00e9l\u00e9ments d'actif c\u00e9d\u00e9s 0,00 0,00 0,00 0,00\n68 Dotations aux amortissements, d\u00e9pr\u00e9ciations et provisions 114 011,00 0,00 0,00 114 011,00\nTOTAL DES CHARGES 2 032 093,00 0,00 0,00 2 032 093,00\n002 - REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00 0,00 0,00\nTOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE2 032 093,00 0,00 0,00 2 032 093,00\nChapitres PRODUITS Dernier EPRD approuv\u00e9Virements de cr\u00e9dits #NOM? #NOM?\nTitre 1 Produits de la tarification 2 056 905,94 0,00 0,00 2 056 905,94\n731 Produits de l'activit\u00e9 hospitali\u00e8re (CRPA G) 0,00 0,00 0,00 0,00\n732 Produits des tarifications relevant de l'article L.312-1 du CASF (sauf 7321, 7322, 7327, 7328)2 021 705,94 0,00 0,00 2 021 705,94\n7321 Forfait soins (CRPA B et J) 0,00 0,00 0,00 0,00\n7322 H\u00e9bergement (\u00e9tablissement relevant du 6e de l'article L.312-1 d CASF) (CRPA B et J) 0,00 0,00 0,00 0,00\n7327 Tarif h\u00e9bergement (CRPA E) 0,00 0,00 0,00 0,00\n7328 Autres produits des \u00e9tablissements relevant de l'art. L. 312-1 du CASF 0,00 0,00 0,00 0,00\n733 Participation forfaitaire des usagers (article L.174-4 du code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale) (CRPA L , M, N et P) 35 200,00 0,00 0,00 35 200,00\n734 Tarif d\u00e9pendance (CRPA B, E, J) 0,00 0,00 0,00 0,00\n735 Tarifs relatifs \u00e0 la fusion des sections d\u00e9pendance et soins (CRPA B, E) 0,00 0,00 0,00 0,00\n736 Tarifs soins (CRPA B, E) 0,00 0,00 0,00 0,00\n737 Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers aff\u00e9rents aux soins 0,00 0,00 0,00 0,00\n7471 Fonds d'intervention r\u00e9gional (FIR) 0,00 0,00 0,00 0,00\n7722 Produits sur exercices ant\u00e9rieurs \u00e0 la charge de l'assurance maladie 0,00 0,00 0,00 0,00\nTitre 2 Autres produits d'exploitation 4 630,24 0,00 0,00 4 630,24\n70 Ventes de produits fabriqu\u00e9s, prestations de services, marchandises et produits des activit\u00e9s annexes \n(sauf 7061, 7062, 7063, 7068, 7071, 7087 et 709) \n0,00 0,00 0,00 0,00\nDECISION MODIFICATIVE N\u00b0 6 DE L'EPRD\nPRESENTATION DETAILLEE\nEPSYLAN BLAIN I:\\DSIO\\Commun DSIO AAH\\EPRD\\2025 EPRD\\DM6\\export-dsef-DM6-2025-440000263.xlsm\nCRPA P_Synthese\n|\nEtablissementEPSYLAN EXERCICE : 2025\nFiness 440000263\nCOMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE (CRPA lettres budg\u00e9taires P1)\nChapitres CHARGES Dernier EPRD approuv\u00e9 Virements de cr\u00e9dits D\u00e9cision modificative N\u00b06 EPRD modifi\u00e9 N\u00b06\nTitre 1 Charges de personnel 1 576 982,00 0,00 6 700,00 1 583 682,00\n621 Personnel ext\u00e9rieur \u00e0 l'\u00e9tablissement 87 200,00 46 000,00 133 200,00\n631 Imp\u00f4ts, taxes et versements assimil\u00e9s sur r\u00e9mun\u00e9rations (administration des imp\u00f4ts) (sauf \n6319)\n89 344,00 -5 500,00 83 844,00\n633 Imp\u00f4ts, taxes et versements assimil\u00e9s sur r\u00e9mun\u00e9rations (autres organismes) (sauf 6339) 32 722,00 32 722,00\n641 R\u00e9mun\u00e9rations du personnel non m\u00e9dical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 0,00 0,00\n6411 Personnel titulaire et stagiaire 629 248,00 5 500,00 634 748,00\n6413 Personnel sous contrats \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e (CDI) 57 507,00 57 507,00\n6415 Personnel sous contrats \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e (CDD) 247 848,00 -29 000,00 218 848,00\n642 R\u00e9mun\u00e9rations du personnel m\u00e9dical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) 1 620,00 1 620,00\n6421 Praticiens hospitaliers et hospitalo-universitaires titulaires 35 685,00 35 685,00\n6422 Praticiens \u00e0 recrutement contractuel renouvelables de droit 0,00 0,00\n6423 Praticiens \u00e0 recrutement contractuel sans renouvellement de droit et praticiens associ\u00e9s 0,00 0,00\n6425 Permanences des soins 3 045,00 3 045,00\n6451 Charges de s\u00e9curit\u00e9 sociale et de pr\u00e9voyance - personnel non m\u00e9dical (sauf 64519) 352 355,00 -5 000,00 347 355,00\n6452 Charges de s\u00e9curit\u00e9 sociale et de pr\u00e9voyance - personnel m\u00e9dical (sauf 64529) 13 162,00 13 162,00\n6471 Autres charges sociales - personnel non m\u00e9dical (sauf 64719) 17 563,00 17 563,00\n6472 Autres charges sociales - personnel m\u00e9dical (sauf 64729) 195,00 195,00\n648 Autres charges de personnel (sauf 6489) 9 488,00 -5 300,00 4 188,00\nTitre 2 Charges d'exploitation courante et caract\u00e8re m\u00e9dical 139 400,00 0,00 0,00 139 400,00\n6011 Achats stock\u00e9s de mati\u00e8res premi\u00e8res ou fournitures \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical ou pharmaceutique 0,00 0,00\n6012 Achats stock\u00e9s de mati\u00e8res premi\u00e8res ou fournitures \u00e0 caract\u00e8re h\u00f4telier et g\u00e9n\u00e9ral 0,00 0,00\n602 Achats stock\u00e9s ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 17 600,00 17 600,00\n6021 Produits pharmaceutiques et produits \u00e0 usage m\u00e9dical 37 300,00 37 300,00\n6022 Fournitures, produits finis et petit mat\u00e9riel m\u00e9dical et m\u00e9dico-technique 2 000,00 2 000,00\n603 Variations des stocks \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical (60311, 60321, 60322, 60371) 0,00 0,00\n603 Variation des stocks (sauf 60311, 60321, 60322 et 60371) 0,00 0,00\n606 Achats non stock\u00e9s de mati\u00e8res et fournitures (sauf 6066) 65 400,00 65 400,00\n6066 Fournitures m\u00e9dicales 200,00 200,00\n6071 Achats de marchandises \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical et pharmaceutique 0,00 0,00\n6072 Achats de marchandises \u00e0 caract\u00e8re h\u00f4telier et g\u00e9n\u00e9ral 0,00 0,00\n611 Sous-traitance g\u00e9n\u00e9rale 16 900,00 16 900,00\n6131 Locations \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical 0,00 0,00\n6151 Entretiens et r\u00e9parations de biens \u00e0 caract\u00e8re m\u00e9dical 0,00 0,00\n709 Rabais, remises et ristournes accord\u00e9s par l'\u00e9tablissement 0,00 0,00\n71 Production stock\u00e9e (ou d\u00e9stockage) 0,00 0,00\nTitre 3 Charges aff\u00e9rentes \u00e0 la structure 315 711,00 0,00 -6 700,00 309 011,00\n61 Services ext\u00e9rieurs (sauf 611, 6131, 6151 et 619) 22 600,00 -6 700,00 15 900,00\n62 Autres services ext\u00e9rieurs (sauf 621, 623, 627 et 629) 177 700,00 177 700,00\n623 Informations, publications, relations publiques 0,00 0,00\n627 Services bancaires et assimil\u00e9s 0,00 0,00\n63 Imp\u00f4ts, taxes et versements assimil\u00e9s (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 0,00 0,00\n65 Autres charges de gestion courante 400,00 400,00\n66 Charges financi\u00e8res 0,00 0,00\n67 Charges exceptionnelles 1 000,00 1 000,00\ndont 675- valeur comptable des \u00e9l\u00e9ments d'actif c\u00e9d\u00e9s 0,00 0,00\n68 Dotations aux amortissements, d\u00e9pr\u00e9ciations et provisions 114 011,00 114 011,00\nTOTAL DES CHARGES 2 032 093,00 0,00 0,00 2 032 093,00\n002 - REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0,00 0,00\nTOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE2 032 093,00 0,00 0,00 2 032 093,00\nChapitres PRODUITS Dernier EPRD approuv\u00e9 Virements de cr\u00e9dits #NOM? #NOM?\nTitre 1 Produits de la tarification 2 056 905,94 0,00 0,00 2 056 905,94\n731 Produits de l'activit\u00e9 hospitali\u00e8re (CRPA G) 0,00 0,00\n732 Produits des tarifications relevant de l'article L.312-1 du CASF (sauf 7321, 7322, 7327, 7328) 2 021 705,94 2 021 705,94\n7321 Forfait soins (CRPA B et J) 0,00 0,00\n7322 H\u00e9bergement (\u00e9tablissement relevant du 6e de l'article L.312-1 d CASF) (CRPA B et J) 0,00 0,00\n7327 Tarif h\u00e9bergement (CRPA E) 0,00 0,00\n7328 Autres produits des \u00e9tablissements relevant de l'art. L. 312-1 du CASF 0,00 0,00\n733 Participation forfaitaire des usagers (article L.174-4 du code de la s\u00e9curit\u00e9 sociale) (CRPA L , \nM, N et P) \n35 200,00 35 200,00\n734 Tarif d\u00e9pendance (CRPA B, E, J) 0,00 0,00\n735 Tarifs relatifs \u00e0 la fusion des sections d\u00e9pendance et soins (CRPA B, E) 0,00 0,00\n736 Tarifs soins (CRPA B, E) 0,00 0,00\n737 Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers aff\u00e9rents aux soins 0,00 0,00\n7471 Fonds d'intervention r\u00e9gional (FIR) 0,00 0,00\n7722 Produits sur exercices ant\u00e9rieurs \u00e0 la charge de l'assurance maladie 0,00 0,00\nTitre 2 Autres produits d'exploitation 4 630,24 0,00 0,00 4 630,24\n70 Ventes de produits fabriqu\u00e9s, prestations de services, marchandises et produits des activit\u00e9s \nannexes (sauf 7061, 7062, 7063, 7068, 7071, 7087 et 709) \n0,00 0,00\n7061 Droits d'inscription des \u00e9l\u00e8ves (CRPA C) 0,00 0,00\n7062 Frais d'inscription aux concours (CRPA C) 0,00 0,00\n7063 Remboursement de frais de formation (CRPA C) 0,00 0,00\n7068 Autres (CRPA C) 0,00 0,00\n7071 R\u00e9trocession de m\u00e9dicaments 0,00 0,00\n7087 Remboursement de frais par le CRPP et les autres CRPA (CRPA G) 0,00 0,00\nDECISION MODIFICATIVE N\u00b0 6 DE L'EPRD\nPRESENTATION DETAILLEE\nEPSYLAN BLAIN I:\\DSIO\\Commun DSIO AAH\\EPRD\\2025 EPRD\\DM6\\export-dsef-DM6-2025-440000263.xlsm\nCRPA P1","date":"2026-02-23","first_seen_on":"2026-02-23T17:22:27+00:00","id":"f88fd5da20d5e4f6337a2f247623b4045a116ec1e6d9d9a32dd9bb2ffb3a9343","name":"RAA n\u00b0042 du 23 f\u00e9vrier 2026","pdf_creation_date":null,"pdf_modification_date":"2026-02-23T15:36:11+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.loire-atlantique.gouv.fr/contenu/telechargement/71446/514758/file/RAA%20n%C2%B0042%20du%2023%20f%C3%A9vrier%202026.pdf"}