{"administration":"pref12","administration_name":"Pr\u00e9fecture de l\u2019Aveyron","content":"AVEYRON\nRECUEIL DES ACTES\nADMINISTRATIFS SP\u00c9CIAL\nN\u00b012-2026-335\nPUBLI\u00c9 LE 10 JUIN 2026\nSommaire\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron / Service\nBiodiversit\u00e9 eau et For\u00eat\n12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin\n2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme\nunique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour\nl'irrigation agricole - Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement\nd'eau 2026-2027 (72 pages) Page 3\n2\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de\nl'Aveyron\n12-2026-06-09-00002\nArr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de\nl'organisme unique de gestion collective des\npr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole -\nSous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n3\nesPREFETEDU LOTLibert\u00e9Egalit\u00e9Fraternit\u00e9\nARR\u00caT\u00c9 INTER-PR\u00c9FECTORAL n\u00b0 E-2026-142 DU 09 JUIN 2026\nAPPROUVANT LE PLAN ANNUEL DE R\u00c9PARTITION\nDE L'ORGANISME UNIQUE DE GESTION COLLECTIVE DES PR\u00c9L\u00c8VEMENTS D'EAU\nPOUR L'IRRIGATION AGRICOLE - SOUS-BASSIN DU LOT\nCAMPAGNE DE PR\u00c9L\u00c8VEMENT D'EAU 2026-2027\nLa Pr\u00e9f\u00e8te du LOT,\nChevalier de l'ordre national du M\u00e9rite\nPr\u00e9f\u00e8te coordonnatrice du sous-bassin du Lot\nVu le code de l'environnement\u00a0;\nVu le code g\u00e9n\u00e9ral de la propri\u00e9t\u00e9 des personnes publiques\u00a0;\nVu le d\u00e9cret n\u00b0 2021-795 du 23 juin 2021 relatif \u00e0 la gestion quantitative de la ressource en eau et \u00e0 la  \ngestion des situations de crises li\u00e9es \u00e0 la s\u00e9cheresse\u00a0; \nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 11 septembre 2003 portant application du d\u00e9cret 1996-102 du 02 f\u00e9vrier 1996 et fixant les \nprescriptions g\u00e9n\u00e9rales applicables aux pr\u00e9l\u00e8vements soumis \u00e0 autorisation en application des  \narticles L.214-1 \u00e0 L.214-3 du code de l'environnement et relevant des rubriques 1120, 1210, 1220 ou  \n1310 de la nomenclature d\u00e9finie dans l'article R.214.1 du code l'environnement\u00a0;\nVu le sch\u00e9ma directeur d'am\u00e9nagement et de gestion des eaux du bassin Adour-Garonne (SDAGE)  \n2022-2027 approuv\u00e9 par le pr\u00e9fet coordonnateur de bassin le 10 mars 2022\u00a0;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 05 mars 2012 portant approbation du sch\u00e9ma d'am\u00e9nagement et de gestion des eaux  \n(SAGE) du bassin du C\u00e9l\u00e9\u00a0;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 15 d\u00e9cembre 2015 portant approbation du Sch\u00e9ma d'Am\u00e9nagement et de Gestion des  \nEaux (SAGE) du bassin du Lot amont\u00a0;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 du 8 novembre 2021 du pr\u00e9fet de la r\u00e9gion Occitanie, pr\u00e9fet coordonnateur du bassin  \nAdour-Garonne d\u00e9limitant des zones de r\u00e9partition des eaux sur le bassin Adour-Garonne\u00a0;\nVu l'approbation du Plan de Gestion des \u00c9tiages du bassin du Lot, le 30 avril 2008\u00a0;\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n4\nVu l'arr\u00eat\u00e9 cadre interd\u00e9partemental n\u00b0E-2026-127 du 29/05/2026, d\u00e9l imitant les zones d'alertes et  \nd\u00e9finissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau sur le sous-\nbassin du Lot\u00a0;\nVu  l'arr\u00eat\u00e9  interd\u00e9partemental  n\u00b0\u00a0E-2013-32  du  31  janvier  2013,  modifi\u00e9,  portant  d\u00e9signation  d'un \norganisme unique de gestion collective de l'eau pour l'irrigation agricole sur le sous-bassin du Lot\u00a0;\nVu l'arr\u00eat\u00e9 interd\u00e9partemental n\u00b0 E-2024-11 du 15 janvier 2024, modifi\u00e9,  portant renouvellement de  \nl'autorisation unique pluriannuelle d\u00e9livr\u00e9e \u00e0 l'organisme unique de gestion collective de l'eau pour \nl'irrigation agricole du sous-bassin du Lot\u00a0;\nVu le projet de plan de r\u00e9partition (PAR) 2026-2027 , pr\u00e9sent\u00e9 le 12 f\u00e9vrier 2026 par l'organisme unique \nde gestion collective du sous-bassin du Lot en vue d'obtenir l'approbation du plan annuel de  \nr\u00e9partition des pr\u00e9l\u00e8vements destin\u00e9s \u00e0 l'irrigation agricole\u00a0;\nConsid\u00e9rant que Mme la pr\u00e9f\u00e8te du Lot est la pr\u00e9f\u00e8te coordonnatrice du sous-bassin du Lot et qu'elle  \nest la pr\u00e9f\u00e8te r\u00e9f\u00e9rente aupr\u00e8s de l'organisme unique de gestion collective du sous-bassin du Lot\u00a0;\nConsid\u00e9rant que les pr\u00e9l\u00e8vements faisant l'objet de la demande sont soumis \u00e0 autorisation unique  \npluriannuelle au titre du code de l'environnement\u00a0;\nConsid\u00e9rant que, conform\u00e9ment au paragraphe III de l'article R.214-31-3 du code de l'environnement , \nle plan de r\u00e9partition pr\u00e9sent\u00e9 comporte les informations relatives aux pr\u00e9leveurs irrigants pr\u00e9vues \nau II de l'article R. 181-47 et pr\u00e9cise les modalit\u00e9s des pr\u00e9l\u00e8vements applicables \u00e0 chacun d'eux au  \ncours de l'ann\u00e9e et par point de pr\u00e9l\u00e8vement, y compris dans les retenues d\u00e9connect\u00e9es du r\u00e9seau \nhydrographique\u00a0;\nConsid\u00e9rant que les volumes demand\u00e9s par l'organisme unique du sous-bassin du Lot dans le pr\u00e9sent  \nplan de r\u00e9partition concernent les pr\u00e9l\u00e8vements effectu\u00e9s sur le sous-bassin du Lot du 1er juin  \n2026 au 31 octobre 2026 en p\u00e9riode estivale et hors \u00e9tiage, du 1er novembre 2026 au 31 mai 2027  \n(p\u00e9riodes hivernale et printani\u00e8re)\u00a0;\nConsid\u00e9rant que les volumes demand\u00e9s par l'organisme unique du sous-bassin du Lot dans son plan de  \nr\u00e9partition doivent \u00eatre rendus conformes aux volumes autoris\u00e9s dans  l'arr\u00eat\u00e9 interd\u00e9partemental \nn\u00b0E-2024-11  du  15  janvier  2024,  modifi\u00e9,  portant  renouvellement  de  l'autorisation  unique  \npluriannuelle d\u00e9livr\u00e9e \u00e0 l'organisme unique de gestion collective de l'eau pour l'irrigation agricole  \ndu sous-bassin du Lot \u00a0;\nConsid\u00e9rant qu'apr\u00e8s instruction, l es volumes figurant dans le pr\u00e9sent plan de r\u00e9partition respectent  \nles volumes autoris\u00e9s dans l'arr\u00eat\u00e9 d'autorisation unique pluriannuelle de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau pour \nl'irrigation agricole en vigueur\u00a0;\nConsid\u00e9rant que les prescriptions du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 permettent de garantir une gestion globale et  \n\u00e9quilibr\u00e9e de la ressource en eau\u00a0;\nConsid\u00e9rant  que  le  PAR  2026-2027  est  compatible  avec  les  dispositions  du  sch\u00e9ma  directeur  \nd'am\u00e9nagement et de gestion des eaux du bassin Adour Garonne\u00a0;\nSur proposition du secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de la pr\u00e9fecture du Lot\u00a0;\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n5\nA R R \u00ca T E \nTITRE I - OBJET DE L'APPROBATION DU PLAN ANNUEL DE R\u00c9PARTITION\nARTICLE 1  er\n  \u00a0: B\u00e9n\u00e9ficiaire de l'approbation du plan annuel de r\u00e9partition\nLe p\u00e9titionnaire d\u00e9sign\u00e9 ci-dessous\u00a0:\nOrganisme unique de gestion collective de l'eau pour l'irrigation agricole sur le sous-bassin du Lot\n430 Avenue Jean Jaur\u00e8s \nCS 60199 \n46004 CAHORS cedex 9 \nrepr\u00e9sent\u00e9 par le pr\u00e9sident de la chambre d'agriculture du Lot, est b\u00e9n\u00e9ficiaire de l'approbation du  \nplan annuel de r\u00e9partition pr\u00e9vue aux articles R.214-31-1 \u00e0 R.214-31-3 du code de l'environnement, sous  \nr\u00e9serve du respect des prescriptions d\u00e9finies par le pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nARTICLE 2\u00a0: P\u00e9riode et p\u00e9rim\u00e8tre de l'approbation\nLe pr\u00e9sent  arr\u00eat\u00e9  porte sur  l'approbation  du  plan  de  r\u00e9partition des  pr\u00e9l\u00e8vements  d'eau  \u00e0  usage  \nd'irrigation agricole pour la campagne d'irrigation agricole 2026-2027 pour les d\u00e9partements du sous-\nbassin du Lot\u00a0: l'Aveyron, le Cantal, la Dordogne, le Lot, le Lot-et-Garonne et le Tarn-et-Garonne.\nUn tableau r\u00e9capitulatif des volumes approuv\u00e9s par p\u00e9rim\u00e8tre \u00e9l\u00e9mentaire est pr\u00e9sent\u00e9 en annexe 2.\nARTICLE 3\u00a0: Dur\u00e9e de l'approbation du plan annuel de r\u00e9partition\nL'approbation du plan annuel de r\u00e9partition pour la campagne de pr\u00e9l\u00e8vement 2026-2027 est accord\u00e9e \njusqu'au 31 mai 2027 selon la d\u00e9composition p\u00e9riode-usage suivante\u00a0:\n\u2022 p\u00e9riode d'\u00e9tiage (du 1er juin 2026 au 31 octobre 2026)\n\u2022 p\u00e9riode hors \u00e9tiage (du 1er novembre 2026 au 31 mai 2027) pr\u00e9sentant diff\u00e9rents usages\u00a0:\n\u2022 recharge de plan d'eau,\n\u2022 lutte antigel,\n\u2022 irrigation de printemps.\nARTICLE 4\u00a0: Conditions d'application et liste des pr\u00e9leveurs \nLes conditions d'exploitation et les caract\u00e9ristiques des pr\u00e9l\u00e8vements sont d\u00e9taill\u00e9es en annexe 1.\nLa liste des pr\u00e9leveurs est d\u00e9taill\u00e9e en annexe 3 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nARTICLE 5\u00a0: Protocole de gestion\nConform\u00e9ment \u00e0 l'article 25 de l'arr\u00eat\u00e9 portant autorisation unique pluriannuelle, l'organisme unique  \nde gestion collective met en \u0153uvre des mesures d'\u00e9conomie d'eau concr\u00e8tes et explicites, avant le  \nfranchissement des d\u00e9bits objectif d'\u00e9tiage ou du d\u00e9bit seuil de gestion, en fonction des situations  \nrencontr\u00e9es.\nLes dispositions (mesures de limitation ou d'interdiction des pr\u00e9l\u00e8vements) destin\u00e9es \u00e0 \u00eatre appliqu\u00e9es  \npar les pr\u00e9leveurs leur sont communiqu\u00e9es par l'OUGC du sous-bassin du Lot.\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n6\nARTICLE 6\u00a0: Modification\nLa modification du plan annuel de r\u00e9partition est r\u00e9alis\u00e9e selon les dispositions de l'article 7-4 de  \nl'arr\u00eat\u00e9 portant autorisation unique pluriannuelle.\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n7\nTITRE II - DISPOSITIONS FINALES\nARTICLE 7  \u00a0  :   Droits des tiers\nLes droits des tiers sont et demeurent express\u00e9ment r\u00e9serv\u00e9s.\nARTICLE 8  \u00a0  :   Publication et information des tiers\nEn application de l'article R.214-31-3 du code de l'environnement\u00a0:\n\u2022 la pr\u00e9f\u00e8te du Lot, pr\u00e9f\u00e8te coordonnatrice du sous-bassin Lot, communique le plan annuel de  \nr\u00e9partition pour information aux pr\u00e9sidents des commissions locales de l'eau dont le ressort est inclus  \nen tout ou partie dans le p\u00e9rim\u00e8tre d\u00e9fini \u00e0 l'article 2 du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9\u00a0;\n\u2022 le plan annuel de r\u00e9partition est publi\u00e9 et mis \u00e0 disposition du public pendant 6 mois au  \nmoins, sur les sites Internet des pr\u00e9fectures de l'Aveyron, du Cantal, de la Dordogne, du Lot, de Lot-et-\nGaronne et de Tarn-et-Garonne.\nARTICLE 9  \u00a0  :   Ex\u00e9cution\nLes secr\u00e9taires g\u00e9n\u00e9raux des pr\u00e9fectures de l'Aveyron, du Cantal, de la Dordogne, du Lot, de Lot-et-\nGaronne et de Tarn-et-Garonne, les directeurs d\u00e9partementaux des territoires de l'Aveyron, du Cantal,  \nde  la  Dordogne,  du  Lot,  de  Lot-et-Garonne  et  de  Tarn-et-Garonne,  les  chefs  des  services  \nd\u00e9partementaux de l'Office fran\u00e7ais de la biodiversit\u00e9 (OFB), les commandants des groupements de  \ngendarmerie concern\u00e9s, les directeurs d\u00e9partementaux de la police nationale concern\u00e9s sont charg\u00e9s,  \nchacun en ce qui le concerne, de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sera notifi\u00e9 \u00e0 l'organisme unique de  \ngestion collective.\nA CAHORS, LE 9 JUIN 2026\nla pr\u00e9f\u00e8te du LOT,\nSign\u00e9\nMarilyne POULAIN\nLe pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut faire l'objet\u00a0:\n- d'un recours gracieux aupr\u00e8s de la Pr\u00e9f\u00e8te du Lot \u2013 Place Chapou \u2013 46009 Cahors Cedex. Le recours doit \u00eatre \u00e9crit \net exposer les arguments et faits nouveaux. Une copie de la d\u00e9cision contest\u00e9e doit \u00eatre jointe \u00e0 votre recours.\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n8\n- d'un recours hi\u00e9rarchique aupr\u00e8s du Ministre de la Transition Ecologique et Solidaire \u2013 H\u00f4tel de Roquelaure \u2013 246 \nboulevard Saint-Germain 75007 Paris. Le recours doit \u00eatre \u00e9crit et exposer les arguments et faits nouveaux. Une  \ncopie de la d\u00e9cision contest\u00e9e doit \u00eatre jointe \u00e0 votre recours.\n- d'un recours contentieux, adress\u00e9 au tribunal administratif de Toulouse (68, rue Raymond IV \u2013 31000 Toulouse \u2013  \nt\u00e9l\u00a0: 05.62.73.57 .57). Le tribunal administratif peut \u00eatre saisi par l'application informatique \u00ab\u00a0T\u00e9l\u00e9recours citoyens\u00a0\u00bb \naccessible par le site internet www.telerecours.fr.\nCe recours juridictionnel doit \u00eatre d\u00e9pos\u00e9 au plus tard avant l'expiration du 2 e\n mois suivant la date de notification  \nde la d\u00e9cision contest\u00e9e (ou bien du 2e\n mois suivant la date du rejet de votre recours gracieux ou hi\u00e9rarchique).\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n9\n/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\\nAnnexe 1  \u00a0  :   conditions d'exploitation et caract\u00e9ristiques des pr\u00e9l\u00e8vements\nLes pr\u00e9leveurs sont soumis aux prescriptions de l'arr\u00eat\u00e9 du 11 septembre 2003, modifi\u00e9, fixant les  \nprescriptions g\u00e9n\u00e9rales applicables aux pr\u00e9l\u00e8vements soumis \u00e0 autorisation en application des articles  \nL.214-1 \u00e0 L.214-6 du code de l'environnement et relevant des rubriques 1.1.2.0, 1.2.1.0, 1.2.2.0. ou 1.3.1.0. de \nla nomenclature d\u00e9finie \u00e0 l'article R.214-1 du code de l'environnement.\n1. Identification du pr\u00e9l\u00e8vement et dispositifs de comptage\nLes installations permettant d'effectuer des pr\u00e9l\u00e8vements en eau superficielle ou en eau souterraine  \ndoivent \u00eatre pourvues de moyens de mesure ou d'\u00e9valuation appropri\u00e9s permettant de quantifier les  \nd\u00e9bits et volumes pr\u00e9lev\u00e9s.\nC'est le compteur volum\u00e9trique qui s'impose, sauf \u00e0 ce qu'une tierce expertise ait permis de valider un  \nautre  type  de  compteur  conform\u00e9ment  aux  arr\u00eat\u00e9s  minist\u00e9riels  du  11  septembre  2003  et  du  19  \nd\u00e9cembre 2011.\nLe num\u00e9ro du compteur permettant d'identifier le point de pr\u00e9l\u00e8vement doit \u00eatre laiss\u00e9 visible \u00e0  \nproximit\u00e9  de  la  pompe,  de  m\u00eame  que  l'extrait  de  la  notification  annuelle  d\u00e9taillant  pour  le  \npr\u00e9l\u00e8vement le volume homologu\u00e9.\nLes compteurs volum\u00e9triques \u00e9quip\u00e9s d'un syst\u00e8me de remise \u00e0 z\u00e9ro sont interdits.\nL'exploitant, ou \u00e0 d\u00e9faut le propri\u00e9taire, doit en assurer la pose, l'entretien et le bon fonctionnement.\nToute panne constat\u00e9e sur un compteur doit \u00eatre d\u00e9clar\u00e9e aupr\u00e8s de la Direction d\u00e9partementale des  \nterritoires du d\u00e9partement concern\u00e9.\nLes exploitants ou les propri\u00e9taires desdites installations sont tenus de noter, mois par mois, sur un  \nregistre comportant un relev\u00e9 des index au 1er du mois sp\u00e9cialement ouvert \u00e0 cet effet :\n- les volumes pr\u00e9lev\u00e9s ;\n- le cas \u00e9ch\u00e9ant, le nombre d'heures de pompage ;\n- les  incidents  survenus  dans  l'exploitation  de  l'installation  ou  le  comptage  des  pr\u00e9l\u00e8vements,  et  \nnotamment les arr\u00eats de pompage ;\n- les entretiens, contr\u00f4les et remplacements des moyens de mesure et d'\u00e9valuation.\nCe registre est tenu \u00e0 la disposition des agents du service de la police de l'eau et des milieux aquatiques \npendant au moins trois ans.\nLe pr\u00e9leveur communique \u00e0 l'organisme unique les volumes pr\u00e9lev\u00e9s par usage sur la campagne ainsi  \nque les index correspondants de ses compteurs.\nCette d\u00e9claration est r\u00e9alis\u00e9e dans le cadre du recensement annuel des besoins op\u00e9r\u00e9 par l'organisme  \nunique.\nLa non-consommation d'eau fait \u00e9galement l'objet d'une transmission \u00e0 l'organisme unique.\n2. Maintien d'un d\u00e9bit minimum dans les cours d'eau\nLes pr\u00e9l\u00e8vements dans les cours d'eau doivent laisser subsister dans le lit du cours d'eau, \u00e0 l'aval de  \nl'ouvrage de prise d'eau, un d\u00e9bit minimal permettant de respecter les d\u00e9bits fix\u00e9s dans l'arr\u00eat\u00e9 cadre  \nportant d\u00e9finition du plan d'action s\u00e9cheresse (arr\u00eat\u00e9 cadre inter-d\u00e9partemental (ACI) n\u00b0 E-2023-176 du \n20 juin 2023 du sous-bassin du Lot).\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n10\nEn application de l'article L.214-18 du code de l'environnement, les ouvrages de prise d'eau doivent  \nlaisser passer, dans la limite des apports naturels de l'amont, le d\u00e9bit r\u00e9serv\u00e9 qui leur a \u00e9t\u00e9 prescrit.\nUn d\u00e9bit minimal garantissant en permanence la vie, la circulation et la reproduction des esp\u00e8ces  \nvivant dans le cours d'eau doit \u00eatre maintenu \u00e0 l'aval de chaque pr\u00e9l\u00e8vement, dans la limite des  \napports de l'amont.\nEn de\u00e7\u00e0 de ces valeurs, le pompage doit \u00eatre imp\u00e9rativement interrompu.\nLes pr\u00e9l\u00e8vements dans les trous dans le lit d'un cours d'eau (gourgues) sont strictement interdits, si, en  \nsurface, aucun d\u00e9bit entrant \u00e0 l'amont et sortant \u00e0 l'aval n'est visible.\n3. Pr\u00e9l\u00e8vements dans les retenues\nPendant la campagne d'irrigation, lorsque le b\u00e9n\u00e9ficiaire dispose d'une retenue d'irrigation, celle-ci  \ndoit \u00eatre utilis\u00e9e en priorit\u00e9 et il est interdit de la r\u00e9-alimenter par pr\u00e9l\u00e8vement dans le milieu naturel  \n(cours d'eau - nappe) pendant cette p\u00e9riode.\n4. Modalit\u00e9s de restrictions \u00e9ventuelles des pr\u00e9l\u00e8vements\nDans le cas o\u00f9 un arr\u00eat\u00e9 de restriction des usages de l'eau est pris dans le cadre des mesures de  \nprotection du milieu aquatique, compte tenu du niveau faible des d\u00e9bits constat\u00e9s sur le cours d'eau,  \ntous les pr\u00e9l\u00e8vements pour usage agricole en cours d'eau, en nappe connect\u00e9e ou en plan d'eau  \nconnect\u00e9 doivent se conformer aux prescriptions de l'arr\u00eat\u00e9 consid\u00e9r\u00e9.\nPour les pompes mobiles, en cas de mesures de restriction totale, les installations situ\u00e9es dans le cours  \nd'eau devront \u00eatre neutralis\u00e9es jusqu'\u00e0 la lev\u00e9e de cette restriction totale.\n5. Acc\u00e8s aux installations de pr\u00e9l\u00e8vement\nLes agents charg\u00e9s de la police de l'eau et des milieux aquatiques auront libre acc\u00e8s aux installations,  \nouvrages, travaux ou activit\u00e9s identifi\u00e9s dans le plan de r\u00e9partition, dans les conditions fix\u00e9es par le  \ncode de l'environnement.\nLes pr\u00e9leveurs devront permettre aux agents de proc\u00e9der \u00e0 toutes mesures de v\u00e9rification relative \u00e0 la  \nbonne ex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nLes  agents  pourront  demander  communication  de  toutes  pi\u00e8ces  utiles  au  contr\u00f4le  de  la  bonne  \nex\u00e9cution du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\n6. Conformit\u00e9 des installations de pr\u00e9l\u00e8vements\nLes dispositifs de pr\u00e9l\u00e8vement doivent rester en tout temps conformes aux d\u00e9clarations faites par les  \npr\u00e9leveurs. Toute modification ou tout changement de type de moyen de mesure ou d'\u00e9valuation par  \nun autre doit \u00eatre pr\u00e9alablement port\u00e9e \u00e0 la connaissance du pr\u00e9fet.\nPour les installations en rivi\u00e8re, ces dispositifs ne devront en aucun cas conduire \u00e0 une modification du  \nlit du cours d'eau, ni constituer un obstacle \u00e0 l'\u00e9coulement de l'eau.\n7 . D\u00e9claration des incidents ou accidents\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n11\nLe pr\u00e9leveur est tenu de d\u00e9clarer, d\u00e8s qu'il en a connaissance, au pr\u00e9fet les accidents ou incidents  \nint\u00e9ressant les installations, ouvrages, travaux ou activit\u00e9s faisant l'objet du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 qui sont de  \nnature \u00e0 porter atteinte aux int\u00e9r\u00eats mentionn\u00e9s \u00e0 l'article L. 211-1 du code de l'environnement.\nSans pr\u00e9judice des mesures que pourra prescrire le pr\u00e9fet, le pr\u00e9leveur devra prendre ou faire prendre  \ntoutes dispositions n\u00e9cessaires pour mettre fin aux causes de l'incident ou accident, pour \u00e9valuer ses  \ncons\u00e9quences et y rem\u00e9dier.\nLa responsabilit\u00e9 individuelle des pr\u00e9leveurs reste pleine et enti\u00e8re vis-\u00e0-vis des tiers, en cas d'accidents \nou de dommages qui pourraient survenir du fait des installations, ouvrages, travaux et activit\u00e9s li\u00e9s au  \npr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9.\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n12\n8. Pr\u00e9vention des risques de pollution\nChaque pr\u00e9leveur prend toutes les dispositions n\u00e9cessaires, notamment par l'installation de bacs de  \nr\u00e9tention ou d'abris \u00e9tanches, en vue de pr\u00e9venir tout risque de pollution des eaux par les carburants  \net  autres  produits  susceptibles  d'alt\u00e9rer  la  qualit\u00e9  des  eaux,  en  particulier  des  fluides  de  \nfonctionnement du moteur thermique fournissant l'\u00e9nergie n\u00e9cessaire au pompage, s'il y a lieu.\n9. Sanctions\nEn application des articles L. 171-8 et suivants du code de l'environnement, ind\u00e9pendamment des  \npoursuites p\u00e9nales qui peuvent \u00eatre exerc\u00e9es, le non respect des prescriptions du pr\u00e9sent arr\u00eat\u00e9 peut  \n\u00eatre puni d'une amende au plus \u00e9gale \u00e0 15 000 \u20ac et d'une astreinte journali\u00e8re au plus \u00e9gale \u00e0 1 500 \u20ac  \napplicable \u00e0 partir de la notification de la d\u00e9cision la fixant et jusqu'\u00e0 satisfaction de la mise en  \ndemeure.\n10. Autres r\u00e9glementations\nLa pr\u00e9sente homologation ne dispense en aucun cas le pr\u00e9leveur de faire les d\u00e9clarations ou d'obtenir  \nles autorisations requises au titre d'autres rubriques de la nomenclature loi sur l'eau ou par d'autres  \nr\u00e9glementations.\n/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\/_\\\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n13\nP\u00e9riode \u00e9tiage : du 1\u00b0 juin 2026 au 31 octobre 2026Unit\u00e9 de gestion Eaux souterraines Eaux superficielles + nappes d'accompagnement Plans d'eau d\u00e9connect\u00e9sNom UG n\u00b0 UG Volumes Volumes Vr\u00e9serve | Viotal | Vol. AUP Volumes Volumes Vr\u00e9serve Vtotal Vol. AUP Volumes Volumes Vr\u00e9serve | Viotal | Vol. AUP Disponible pourdemand\u00e9s (m\u00b0) | autoris\u00e9s (m\u00b0) (m) (m\u00b0) (m*) demand\u00e9s (m5) | autoris\u00e9s (m\u00b0) (m) (m\u00b0) (nr) demand\u00e9s (m\u00b0) autoris\u00e9s (m\u00b0) (ms) (m\u00b0) (m\u00b0) P\u00e9riode hivernale *Boudouyssou 88 9 800 9 800 980 10780 | 13500 468 524 422 087 37 913 460 000 | 460 000 2 842 440 2712073 271207 | 2 983 280 | 3 550 000 707 560C\u00e9l\u00e9 85 0 500 910 493 990 49 399 543 389 702 000 860 238 843 538 84354 | 927 892 | 1 059 000 198 762Di\u00e8ge 89 0 0 0 0 22 500 4 800 4 800 480 23 925 5 280 589 416 589 416 58942 | 648358 | 700 000 110 584Dourdou 90 0 133 160 120 060 940 121 000 121 000 122 000 114 300 11430 | 125730 | 160 000 38 000L\u00e8de 80 0 0 0 0 18 600 569 870 243 909 24 291 268 300 | 300 000 ** 4216 685 4 066 685 |4473 354 | 5 800 000 1 583 315L\u00e9mance 81 40 000 40 000 4 000 44 000 | 70000 348 420 372 930 37 293 410223 | 450000 353 700 334 100 33410 | 367 510 | 699 000 345 300Lot amont 92 0 239 170 224 470 22 447 246 917 333 000 76 420 68 900 6 890 75790 | 132000 55 580Lot domanial amont 175217 800 210 300 206 800 | 20680 | 421 338 24 208 840 23 155 737 2 644 263 | 25 800 000 | 25 800 000 4097 188 3 928 018 392 802 | 4 320 820 | 7 292 000 3 194 812Lot domanial aval 93Th\u00e8ze 82 1 000 1 000 0 1 000 1 000 204 330 129 698 302 130 000 130 000 122 500 108 900 10 890 | 119 790 | 153 000 30 500Truy\u00e8re 86 0 11 660 11 660 1 166 12 826 42 000 244 389 202 000 20200 | 222 200 | 249 800 5411Vers 84 0 3 640 3 640 364 4 004 5 000 0 0 0 0 5 000 5 000Vert 83 0 21 120 20 120 2 012 22 132 44 000 31 559 22 395 2 240 24 635 61 000 29 441* article3-2 de l'AUP : Le volume autoris\u00e9 en retenue d\u00e9connect\u00e9e peut \u00eatre utilis\u00e9 sur les deux p\u00e9riodes (\u00e9tiage et hors \u00e9tiage).\nAnnexe 2  \u00a0  :   Bilan des volumes demand\u00e9s dans le plan annuel de r\u00e9partition 2026-2027\n                                             Base\u00a0: PAR 2026-2027 transmis par OUGC Lot le 12/02/2026, apr\u00e8s instruction\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 11/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n14\nP\u00e9riode hors \u00e9tiage : du 1* novembre 2026 au 31 mai 2027 Eaux superficielles +Nappes d'accompagnementUnit\u00e9 de gestion Eaux souterrainessnatet n\u00b0uG demandes tm?) PrBoudouyssou 88 1 300 1 300C\u00e9l\u00e9 85Di\u00e8ge 89Dourdou 0 0L\u00e8de 0 0L\u00e9mance 81 0 0Lot amont 92Lot domanial amont 17516 000 16 000Lot domanial aval 93Th\u00e8ze 82Truy\u00e8re 0 0Vers 84Vert 83\nVolumes Volumesdemand\u00e9s (m\u00b0) autoris\u00e9s (m\u00b0)250 270 232 08014 660 14 0600 02 190 2 190602 930 563 99031 070 31 0701 000 1 000\n4 428 290 3 084 930\n7 000 3 000500 50090 900 0\nPlans d'eau d\u00e9connect\u00e9s *Volumes Volumesdemand\u00e9s (m*) autoris\u00e9s (m\u00b0)142 300 101 00010 000 2 0002 000 6000 0226 000 142 47034 000 22 0000 0\n451 800 289 800\n0 00 00 00 0\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 12/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n15\nAnnexe 3  \u00a0  :   liste des pr\u00e9leveurs\nP\u00e9riode d'\u00e9tiage - du 1er juin 2026 au 31 octobre 2026\nD\u00e9par\ntement Raison sociale\nNom du point\nde\npr\u00e9l\u00e8vement\nLieu-dit\nCommune\ndu point\nde pr\u00e9l\u00e8vement\nX Y P\u00e9rim\u00e8tre \u00e9l\u00e9mentaire Type de\nressource\nD\u00e9bit\nm\u00b3/h\nVolume\nautoris\u00e9\nm\u00b3\n12 ALEGRE DIMITRI 12-175-186 LAUMIERE MARTIEL 613300 6364032 LOT DOMANIAL AMONT 7Retenue d\u00e9connect\u00e9e 12 2000\n12 ALLEGUEDE DENIS 12-89-014 LA REVELIE LES ALBRES 633027 6383169 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 0\n12 ALLEGUEDE DENIS 12-89-015 LA REVELIE LES ALBRES 633129 6382779 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 0\n12 ANGLADE MATHIEU 12-92-015 CAYRAC CASTELNAU-DE-MANDAILLES 690781 6382603 LOT AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 5000\n12 ASA DE SAUJAC 12-175-003 LE COMMUNAL SAUJAC 611359 6378422 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 300 73810\n12 ASA PLATEAU D'ALMONT 12-175-004 LA GINESTE ALMONT-LES-JUNIES 647963 6389355 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 100 180000\n12 ASL DE CANCERIS 12-175-008 CANCERIS SAINTE-CROIX 616871 6370510 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 12000\n12 BASSE GUILLAUME 12-89-070 CARREYRIE VAUREILLES 637470 6372154 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 0\n12 BLANC LUDOVIC 12-89-041 LA GARRIGUE GALGAN 636575 6379370 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 18000\n12 BLANC LUDOVIC 12-89-075 SOLIGNAC MONTBAZENS 636200 6377529 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 18000\n12 BOISSONNADE THIERRY 12-92-002 LA BRUCATERIE SAINT-C\u00d4ME-D'OLT 682957 6380267 LOT AMONT Cours d'eau 40 5360\n12 BONNET JEAN PIERRE 12-89-002 SOLIGNAC MONTBAZENS 635803 6378110 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 20000\n12 BONY FRANCIS 12-175-009 STE CATHERINE ALMONT-LES-JUNIES 645620 6390318 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 22000\n12 BOU FRANCOISE 12-90-001 D22 / STEP NAUVIALE 654045 6380350 DOURDOU Cours d'eau 25 800\n12 BOU FRANCOISE 12-90-002 LE PONT NAUVIALE 654335 6379801 DOURDOU Cours d'eau 25 600\n12 BOU FRANCOISE 12-90-003 LES GAZANES NAUVIALE 653713 6380653 DOURDOU Cours d'eau 25 900\n12 BOU FRANCOISE 12-90-005 GRANDSAGNES NAUVIALE 656120 6379790 DOURDOU Cours d'eau 25 3000\n12 BOU FRANCOISE 12-90-071 AVOCAT NAUVIALE 655271 6379894 DOURDOU Cours d'eau 25 800\n12 BOU FRANCOISE 12-90-072 FOULQUIER NAUVIALE 655027 6379760 DOURDOU Cours d'eau 25 1600\n12 BOU FRANCOISE 12-90-096 STADE NAUVIALE 654215 6380047 DOURDOU Cours d'eau 25 1000\n12 BROS FRANCOIS 12-89-033 LE CAUSSANNEL MONTBAZENS 637418 6376714 DIEGE Cours d'eau 25 0\n12 BROS FRANCOIS 12-89-034 LE CAUSSE MONTBAZENS 637865 6376523 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 19000\n12 BROUZES JACQUELINE 12-89-004 COURNOLIS MONTBAZENS 635309 6375191 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 8000\n12 CABROL GENEVIEVE 12-89-042 SUDRES GALGAN 634798 6377567 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 28 15800\n12 CALMELS MICHEL 12-90-006 LES CAMBONS PRUINES 657513 6380028 DOURDOU Cours d'eau 45 2000\n12 CALMELS MICHEL 12-90-093 MAS BERTHES PRUINES 659045 6380806 DOURDOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 2000\n12 CANTALOUBE DAVID 12-175-148 CARBONIES SAINT-F\u00c9LIX-DE-LUNEL 661835 6385942 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 14000\n12 CAPELLE PATRICK 12-89-005 SALLES-COURBATI\u00c8S 628151 6380924 DIEGE Cours d'eau 0\n12 CAPELLE PATRICK 12-89-006 NAUSSAC 628029 6380540 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n12 CASSAN DIDIER 12-175-017 LE PUECH DE VIDAL SAUJAC 611323 6378057 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 6640\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 13/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n16\n12 CHASSAING TRAPY FLORIAN 12-175-181 BRUGNES CAPDENAC-GARE 624123 6385372 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 45 6000\n12 CHASSAING TRAPY FLORIAN 12-175-181 BRUGNES CAPDENAC-GARE 624123 6385372 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 45 0\n12 CHASSAING TRAPY FLORIAN 12-175-182 LE MOULIN NEUF CAPDENAC-GARE 623987 6384401 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 45 6500\n12 CHASSAING TRAPY FLORIAN 12-175-182 LE MOULIN NEUF CAPDENAC-GARE 623987 6384401 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 45 0\n12 CHASSAING TRAPY FLORIAN 12-175-183 CARRIGOUS CAUSSE-ET-DI\u00c8GE 623978 6383491 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 45 8000\n12 CHASSAING TRAPY FLORIAN 12-175-183 CARRIGOUS CAUSSE-ET-DI\u00c8GE 623978 6383491 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 45 0\n12 CHAYRIGUES ROMAIN 12-175-163 MISTROU SAINT-C\u00d4ME-D'OLT 683018 6379836 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 0\n12 COLOMB CHRISTIAN 12-89-071 LE FANS VAUREILLES 634654 6372877 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 8000\n12 CONQUET FLORIAN 12-92-016 LA COUTARIE SAINT-C\u00d4ME-D'OLT 685863 6381390 LOT AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 22000\n12 COUSY ALEXANDRE 12-175-030 BARSAGOL CAUSSE-ET-DI\u00c8GE 621019 6384616 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 19850\n12 COUSY ALEXANDRE 12-175-031 BARSAGOL CAUSSE-ET-DI\u00c8GE 621024 6384616 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 23910\n12 CUMA D'ESPALION 12-92-003 COMBES SAINT-C\u00d4ME-D'OLT 683247 6379571 LOT AMONT Cours d'eau 120 28520\n12 CUMA D'ESPALION 12-92-004 LA FABREGUE ESTAING 675877 6382807 LOT AMONT Cours d'eau 120 3000\n12 CUMA D'ESPALION 12-92-005 COUDOUSTRINES BESSU\u00c9JOULS 678956 6381328 LOT AMONT Cours d'eau 120 11000\n12 CUMA D'ESPALION 12-92-006 BEAURIVAGE ESPALION 678840 6381393 LOT AMONT Cours d'eau 120 6000\n12 CUMA D'ESPALION 12-92-007 BEAURIVAGE ESPALION 678474 6381405 LOT AMONT Cours d'eau 120 3000\n12 CUMA D'ESPALION 12-92-008 CARRIERE COUBISOU 677159 6382743 LOT AMONT Cours d'eau 100 14830\n12 CUMA D'ESPALION 12-92-009 LE POUGET SAINT-C\u00d4ME-D'OLT 684784 6379044 LOT AMONT Cours d'eau 120 11000\n12 CUMA D'ESPALION 12-92-010 HAUTERIVE ESTAING 675104 6382885 LOT AMONT Cours d'eau 120 11000\n12 CUMA D'ESPALION 12-92-011 LAVILLE ESPALION 682103 6380200 LOT AMONT Cours d'eau 120 1400\n12 CUMA D'ESPALION 12-92-012 RUISSEAU COUBISOU COUBISOU 677324 6382837 LOT AMONT Cours d'eau 120 0\n12 CUMA D'ESPALION 12-92-013 CERVEL COUBISOU 676961 6382733 LOT AMONT Cours d'eau 100 55000\n12 CUMA D'ESPALION 12-92-045 LE FABREGUE ESTAING 676118 6382781 LOT AMONT Cours d'eau 120 6000\n12 CUMA DE SEBRAZAC 12-92-014 VERRIERE BESSU\u00c9JOULS 677707 6382575 LOT AMONT Cours d'eau 120 0\n12 DELAGNES FABIEN 12-175-084 BOUQUIES DECAZEVILLE 640176 6387847 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 1770\n12 DELAGNES FABIEN 12-175-085 VAYSSIES DECAZEVILLE 639643 6387490 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 2890\n12 DELAGNES JEREMY 12-90-022 NAUVIALE 652880 6381988 DOURDOU Cours d'eau 25 150\n12 DELAGNES JEREMY 12-90-023 LE LOTISSEMENT NAUVIALE 654916 6379685 DOURDOU Cours d'eau 25 450\n12 DELAGNES JEREMY 12-90-024 NAUVIALE 653709 6380575 DOURDOU Cours d'eau 25 300\n12 DELAGNES JEREMY 12-90-025 LE LANGOUSTY MOURET 660221 6380215 DOURDOU Cours d'eau 25 680\n12 DELAGNES NATHALIE 12-175-088 EMBROUSSE CONQUES 648589 6388828 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 80 19000\n12 DELLUS CHRISTIANE 12-90-013 MOURET 668116 6378767 DOURDOU Cours d'eau 0\n12 DELPUECH FRANCIS CL.12-86-007 CALVET LACROIX-BARREZ 671706 6407212 TRUYERE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 37864\n12 DELSERIES DIDIER CL.12-175-002 NAURAL AMBEYRAC 613737 6378179 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 50 6000\n12 DUPUIS NICOLAS CL.12-175-172 BOUQUIES DECAZEVILLE 639476 6387423 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 0 1740\n12 EARL ANGUS DE LA COSTE 12-90-035 MURET-LE-CH\u00c2TEAU 667557 6378930 DOURDOU Cours d'eau 30 0\n12 EARL ANGUS DE LA COSTE 12-90-036 RODELLE 668158 6378747 DOURDOU Cours d'eau 30 0\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 14/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n17\n12 EARL ANGUS DE LA COSTE 12-90-037 LA COSTE RODELLE 668594 6378307 DOURDOU Cours d'eau 30 0\n12 EARL ANGUS DE LA COSTE 12-90-038 MURET-LE-CH\u00c2TEAU 667383 6379490 DOURDOU Cours d'eau 30 0\n12 EARL ANGUS DE LA COSTE 12-90-039 MALET MURET-LE-CH\u00c2TEAU 667385 6379139 DOURDOU Cours d'eau 30 0\n12 EARL BONY 12-90-015 S\u00c9NERGUES 660225 6386740 DOURDOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n12 EARL BRUGEL 12-89-011 RAYSSAC VAUREILLES 633781 6375309 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 28726\n12 EARL BRUGEL 12-89-011 RAYSSAC VAUREILLES 633781 6375309 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 0\n12 EARL D'AUTHUN 12-86-006 AUTHUN HUPARLAC 678277 6399042 TRUYERE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 44 10000\n12 EARL DE FONVIVE 12-89-031 LA COUVELIE MONTBAZENS 636719 6376589 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 17000\n12 EARL DE GAILLAGUET 12-90-016 GAILLAGUET GABRIAC 686963 6372536 DOURDOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 10000\n12 EARL DE L'HERMET 12-175-032 L'HERMET GALGAN 635560 6380061 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 27000\n12 EARL DE L'HERMET 12-175-033 L'HERMET GALGAN 635491 6380067 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 1500\n12 EARL DE LA BASTEYRIE 12-175-034 LE RAYET SAINT-PARTHEM 640770 6390689 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 0\n12 EARL DE LA BASTEYRIE 12-175-035 SAINT-SANTIN 639895 6390582 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 0\n12 EARL DE LA BESIE 12-89-016 LA BESIE ROUSSENNAC 638394 6373333 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 10000\n12 EARL DE LA FAYDERIE 12-89-038 LA BADIE BASSE DRULHE 632295 6374909 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 2000\n12 EARL DE LA FAYDERIE 12-89-039 LA FAYDERIE DRULHE 632295 6374909 DIEGE Cours d'eau 30 4800\n12 EARL DE LA REYRONIE 12-90-040 LA REYRONIE CONQUES 656656 6389098 DOURDOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 11000\n12 EARL DE LAUBART 12-175-166 NAURAL AMBEYRAC 613722 6378199 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 22000\n12 EARL DE REDOUNDOU 12-89-010 SOLIGNAC MONTBAZENS 636401 6377620 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 9000\n12 EARL DES CAZELLES 12-86-003 CAZELLES SAINT-SYMPHORIEN-DE-TH\u00c9NI\u00c8RES 678182 6404506 TRUYERE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 7767\n12 EARL DES JEAN 12-175-012 LE CALCAT FLAGNAC 639996 6389185 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 22000\n12 EARL DES RIVES DU LOT 12-175-014 LA CASTAGNAL LIVINHAC-LE-HAUT 637713 6388551 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 9620\n12 EARL DES RIVES DU LOT 12-175-115 LE CASTAGNAL LIVINHAC-LE-HAUT 638248 6388204 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 15310\n12 EARL DES RIVES DU LOT 12-175-116 LE PONT LIVINHAC-LE-HAUT 638714 6387818 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 12330\n12 EARL DU BOURNAC 12-175-043 AU BOURNAC LIVINHAC-LE-HAUT 639542 6388901 LOT DOMANIAL AMONT Nappe d'accompagnement 10 400\n12 EARL DU BOURNAC 12-175-044 LE PONT EST LIVINHAC-LE-HAUT 639077 6387573 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 3100\n12 EARL DU BOURNAC 12-175-130 LE FOUR HAUT LIVINHAC-LE-HAUT 638121 6388277 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 4910\n12 EARL DU BOURNAC 12-175-131 LA CASTAGNIAL LIVINHAC-LE-HAUT 637629 6388655 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 3650\n12 EARL DU PEYSSI 12-175-047 PORT DE BOUQUIES LIVINHAC-LE-HAUT 640178 6388010 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 15 2560\n12 EARL DU PEYSSI 12-175-048 MARCENAC LIVINHAC-LE-HAUT 640404 6388652 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 15 5070\n12 EARL DU PEYSSI 12-175-049 LE RIVAGE LIVINHAC-LE-HAUT 639707 6387613 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 15 2050\n12 EARL FEL 12-85-001 MAS DEL BOSC SAINT-SANTIN 640069 6394516 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 15000\n12 EARL GAYRALD 12-89-050 LACAU HAUTE LES ALBRES 634161 6384167 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 18000\n12 EARL GROS ALEXANDRE 12-175-119 LE PESQUIER GOLINHAC 666691 6387794 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 3000\n12 EARL LA ROSE DES VENTS 12-92-017 ESPALION 682212 6380098 LOT AMONT Cours d'eau 60 7560\n12 EARL LA ROSE DES VENTS 12-92-018 SAINT-C\u00d4ME-D'OLT 683313 6379542 LOT AMONT Cours d'eau 60 3080\n12 EARL PETIT 12-89-023 LE PESQUIE DRULHE 631467 6374948 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 2500\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 15/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n18\n12 ESTIVAL SIMON 12-89-079 CAMBURAT VAUREILLES 634430 6372605 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 7500\n12 ESTIVAL SIMON 12-89-081 CAMBURAT VAUREILLES 634255 6372550 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n12 FABRE JACQUES 12-90-048 S\u00c9BAZAC-CONCOUR\u00c8S 668774 6367647 DOURDOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 0\n12 FERRIERES BENOIT 12-175-056 PAYSSIERE FLAGNAC 639211 6389462 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 35 20000\n12 FIGEAC GUILLAUME 12-175-050 LA COMBE FLAGNAC 639571 6390478 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 2370\n12 FILHOL DIDIER 12-89-080 LA REGALDIE MONTBAZENS 635637 6376751 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 5000\n12 GAEC AREBOUR 12-175-063 Salvagnac SALVAGNAC-CAJARC 607899 6376242 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 1150\n12 GAEC AREBOUR 12-175-064 La Vayssi\u00e8re SALVAGNAC-CAJARC 608994 6376943 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 19950\n12 GAEC AREBOUR 12-175-065 La Vayssi\u00e8re SALVAGNAC-CAJARC 610020 6376843 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 65 24610\n12 GAEC BARRE ET FILS 12-90-021 LE PUECH DE VOLTE PRUINES 660554 6383393 DOURDOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 30000\n12 GAEC BERGON  DE GALINIERES 12-175-066 LE PORT HAUT BALAGUIER-D'OLT 618319 6381903 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 0\n12 GAEC BERGON  DE GALINIERES 12-175-068 LES CARTONADES AMBEYRAC 615640 6380186 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 0\n12 GAEC BERGON  DE GALINIERES 12-175-070 MAS DE TALADE BALAGUIER-D'OLT 618435 6382214 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 0\n12 GAEC BERGON  DE GALINIERES 12-175-071 LA SOUQUE NOIRE CAUSSE-ET-DI\u00c8GE 618997 6382962 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 1570\n12 GAEC BERGON  DE GALINIERES 12-175-072 LA SOUQUE NOIRE CAUSSE-ET-DI\u00c8GE 619252 6383386 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 1530\n12 GAEC BERGON  DE GALINIERES 46-175-155 RIVATEL AMBEYRAC 616000 6380306 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 0\n12 GAEC BIOTENGA 12-175-073 LIVINHAC-LE-HAUT 639812 6387708 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 3000\n12 GAEC BIOTENGA 12-175-074 LIVINHAC-LE-HAUT 637740 6388534 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 0\n12 GAEC BIOTENGA 12-175-167 LIVINHAC-LE-HAUT 637995 6388364 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 3000\n12 GAEC CANTALOUBE J.A 12-175-170 LES CAYRES AMBEYRAC 615337 6379676 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 3000\n12 GAEC CANTALOUBE J.A 12-175-187 LES CAYRES AMBEYRAC 615777 6380260 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 3000\n12 GAEC CAPRIJEUNES 12-175-089 GALGAN 635769 6379737 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 13000 13000\n12 GAEC CAPRIJEUNES 12-175-089 GALGAN 635769 6379737 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 13000 0\n12 GAEC CAPRIJEUNES CL.12-89-035 L'ETANG MONTBAZENS 637857 6377217 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 25000\n12 GAEC CHASSAING TRAPY 12-175-077 VITRAC CAPDENAC-GARE 623519 6386345 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 2710\n12 GAEC CHASSAING TRAPY 12-175-078 VITRAC CAPDENAC-GARE 623327 6385775 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 3810\n12 GAEC CHLOROPHYLLE 12-89-025 LA RAUSSIE NAUSSAC 629141 6377547 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 25000\n12 GAEC COURNEDE DES CAYRES 12-175-079 LIARLE BALAGUIER-D'OLT 618286 6381714 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 0\n12 GAEC COURNEDE DES CAYRES 12-175-080 LIARLE BALAGUIER-D'OLT 618412 6382098 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 920\n12 GAEC COURNEDE DES CAYRES 12-175-081 RIVIERE CAUSSE-ET-DI\u00c8GE 619195 6383317 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 900\n12 GAEC COURNEDE DES CAYRES 12-175-082 LA SOUQUE CAUSSE-ET-DI\u00c8GE 619481 6383723 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 1500\n12 GAEC COURNEDE DES CAYRES 12-175-171 LES CAMPS BALAGUIER-D'OLT 618017 6381336 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 110\n12 GAEC DE CAVAGNAC 12-89-026 CAVAGNAC VAUREILLES 635736 6371279 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 10000\n12 GAEC DE COUPELY 12-89-027 SALLES-COURBATI\u00c8S 627916 6377485 DIEGE Cours d'eau 20 0\n12 GAEC DE COUPELY 12-89-028 NAUSSAC 628924 6376938 DIEGE Retenue connect\u00e9e 20 0\n12 GAEC DE COUPELY 12-89-029 SALLES-COURBATI\u00c8S 628241 6376708 DIEGE Cours d'eau 20 0\n12 GAEC DE CUBELES 12-175-013 LA PLAINE SALVAGNAC-CAJARC 607833 6375947 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 54 9220\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 16/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n19\n12 GAEC DE FLAUGEAC 12-175-086 FLAUJAC FIRMI 643958 6385523 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 7000\n12 GAEC DE FONTMAURE 12-86-002 FONTMAURE HUPARLAC 678926 6398473 TRUYERE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 31553\n12 GAEC DE GRANDSAGNES 12-90-026 NAUVIALE 655854 6379924 DOURDOU Cours d'eau 30 16000\n12 GAEC DE GRANDSAGNES 12-90-027 NAUVIALE 654248 6379878 DOURDOU Cours d'eau 25 1500\n12 GAEC DE GRANDSAGNES 12-90-080 NAUVIALE 655322 6379897 DOURDOU Cours d'eau 25 500\n12 GAEC DE GRANDSAGNES 12-90-081 NAUVIALE 654870 6379696 DOURDOU Cours d'eau 25 500\n12 GAEC DE GRANDSAGNES 12-90-082 NAUVIALE 654788 6379495 DOURDOU Cours d'eau 25 500\n12 GAEC DE GRIGNAC 12-92-031 MALAVAL LE NAYRAC 672428 6388906 LOT AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 0\n12 GAEC DE JAMMES 12-175-087 FLAGNAC 639384 6389273 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 3160\n12 GAEC DE JAMMES 12-175-087 FLAGNAC 639384 6389273 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 0\n12 GAEC DE JAMMES 12-175-168 SAINT-SANTIN 639894 6390580 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 20000\n12 GAEC DE JAMMES 12-175-169 LE RAYET SAINT-PARTHEM 640769 6390688 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 4000\n12 GAEC DE L'AUDIERNE 12-89-036 THERONDEL PEYRUSSE-LE-ROC 630472 6379764 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n12 GAEC DE LA BARAQUE DES HEMS 12-175-089 GALGAN 635769 6379737 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 13000 0\n12 GAEC DE LA BARAQUE DES HEMS 12-175-089 GALGAN 635769 6379737 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 13000 0\n12 GAEC DE LA BESSENOITS CL.12-175-029 NOITS FIRMI 645506 6385146 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 33 10000\n12 GAEC DE LA BOUTIQUE 12-90-028 LES GARENNES NAUVIALE 655041 6379700 DOURDOU Cours d'eau 25 510\n12 GAEC DE LA BOUTIQUE 12-90-029 LA BOUTIQUE NAUVIALE 656998 6380153 DOURDOU Cours d'eau 25 5000\n12 GAEC DE LA CANTALOUBIE 12-90-030 CAUSSE CONQUES 652896 6383243 DOURDOU Cours d'eau 50 1000\n12 GAEC DE LA CANTALOUBIE 12-90-031 SAGNES CONQUES 653078 6384575 DOURDOU Cours d'eau 50 1500\n12 GAEC DE LA CANTALOUBIE 12-90-032 ARJAC NAUVIALE 653140 6381028 DOURDOU Cours d'eau 50 2000\n12 GAEC DE LA CANTALOUBIE 12-90-033 LANDAS CONQUES 653017 6384078 DOURDOU Cours d'eau 50 8050\n12 GAEC DE LA CANTALOUBIE 12-90-034 LA RIVIERE CONQUES 652684 6382729 DOURDOU Cours d'eau 50 20000\n12 GAEC DE LA CANTALOUBIE 12-90-086 CONQUES 652952 6383389 DOURDOU Cours d'eau 50 800\n12 GAEC DE LA CANTALOUBIE 12-90-087 SABLIERE CONQUES 653047 6383589 DOURDOU Cours d'eau 50 500\n12 GAEC DE LA CRETE 12-175-091 ARGENTIERES SALVAGNAC-CAJARC 607868 6376384 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 0 0\n12 GAEC DE LA CRETE 12-175-092 La Vayssi\u00e8re SALVAGNAC-CAJARC 607864 6376268 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 60 15000\n12 GAEC DE LA DIEGE 12-89-037 LE MOULIN NEUF NAUSSAC 628190 6378557 DIEGE Cours d'eau 0\n12 GAEC DE LA GRAVIERE 12-175-006 LA CASTHANAL SAINT-PARTHEM 645906 6391860 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 1590\n12 GAEC DE LA GRAVIERE 12-175-094 LA CASTHANAL SAINT-PARTHEM 646241 6393423 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 0\n12 GAEC DE LA GRAVIERE 12-175-095 MOULIN D'OLT CONQUES 647248 6393390 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 0\n12 GAEC DE LA GRAVIERE 12-175-096 CARNEJAC CONQUES 646449 6393007 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 0\n12 GAEC DE LA GRAVIERE 12-175-097 LA PLAINE SAINT-PARTHEM 646018 6392663 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 35 1560\n12 GAEC DE LA GRAVIERE 12-175-151 CARNEJAC CONQUES 646174 6393010 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 3500\n12 GAEC DE LA REDONDETTE 12-90-061 LA REDONDETTE CONQUES 650202 6380319 DOURDOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 5000\n12 GAEC DE LA RHODE BASSE 12-175-144 LENQUE MARTIEL 615236 6362198 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 40000\n12 GAEC DE LA SIPIERE 12-175-161 TOUMELOUT FOISSAC 622443 6378678 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 6000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 17/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n20\n12 GAEC DE LA VALLEE DU LOT 12-175-098 LE RAYET SAINT-PARTHEM 640642 6390658 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 27 3000\n12 GAEC DE LA VALLEE DU LOT 12-175-100 LA BROALDIE SAINT-SANTIN 639750 6390569 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 8000\n12 GAEC DE LAGAROUSTE 12-175-036 PORT DE BOUQUIES LIVINHAC-LE-HAUT 640355 6388217 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 2460\n12 GAEC DE LAGAROUSTE 12-175-037 La Plaine, Rivi\u00e8re Haute LIVINHAC-LE-HAUT 639859 6387683 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 8860\n12 GAEC DE LAGAROUSTE 12-175-038 LAPLAINE, RIVIERE HAUTE LIVINHAC-LE-HAUT 639110 6387533 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 5670\n12 GAEC DE LAGAROUSTE 12-175-039 BOUQUIES DECAZEVILLE 639859 6387683 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 280\n12 GAEC DE LAGAROUSTE 12-175-057 LE PONT EST LIVINHAC-LE-HAUT 639010 6387632 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 7410\n12 GAEC DE LAGAROUSTE 12-175-059 BOUQUIES DECAZEVILLE 639567 6387477 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 5950\n12 GAEC DE LAGAROUSTE 12-175-062 LA CASTAGNAL LIVINHAC-LE-HAUT 638179 6388238 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 10 3970\n12 GAEC DE LAGAROUSTE 12-175-150 LA VERRERIE BOISSE-PENCHOT 637384 6388732 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 21060\n12 GAEC DE LAMOLERIE 12-175-103 LE SAULOU CAPDENAC-GARE 623923 6386509 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 18090\n12 GAEC DE LAMOLERIE 12-175-104 LA RIVE CAPDENAC-GARE 624953 6387218 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 18280\n12 GAEC DE MARIN 12-175-126 FREJAROQUE FOISSAC 622767 6379696 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 10000\n12 GAEC DE PORT D AGRES 12-175-106 SAINT-PARTHEM 641231 6390847 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 0\n12 GAEC DE PORT D AGRES 12-175-107 LA BEX SAINT-PARTHEM 646310 6394858 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 2000\n12 GAEC DE PORT D AGRES 12-175-108 LE RAYET SAINT-PARTHEM 640709 6390692 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 0\n12 GAEC DE PUECH MEJA 12-175-109 FLAGNAC 639318 6389283 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 15000\n12 GAEC DE RAUBESC 12-90-041 NAUVIALE 653137 6381033 DOURDOU Cours d'eau 40 500\n12 GAEC DE RAUBESC 12-90-043 CONQUES 652744 6382450 DOURDOU Cours d'eau 40 1000\n12 GAEC DE RAUBESC 12-90-044 NAUVIALE 653032 6381394 DOURDOU Cours d'eau 40 0\n12 GAEC DE RAUBESC 12-90-045 NAUVIALE 652977 6381865 DOURDOU Cours d'eau 40 16130\n12 GAEC DE RAUBESC 12-90-046 CONQUES 652857 6381693 DOURDOU Cours d'eau 40 0\n12 GAEC DE RAUBESC 12-90-083 CONQUES 652931 6383971 DOURDOU Cours d'eau 40 1000\n12 GAEC DE RAUBESC 12-90-089 CONQUES 652880 6381541 DOURDOU Cours d'eau 40 2000\n12 GAEC DE RAYLLAC 12-92-034 RAYROLLES LE NAYRAC 675856 6390315 LOT AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 8300\n12 GAEC DE TRAMONS CL.12-92-043 LE MOULIN SAINT-C\u00d4ME-D'OLT 684748 6379177 LOT AMONT Cours d'eau 30 15000\n12 GAEC DE TREDOU 12-92-024 CARRIERE BESSU\u00c9JOULS 677449 6382768 LOT AMONT Cours d'eau 100 8560\n12 GAEC DEL ROC 12-92-026 LE ROC LE NAYRAC 675052 6390669 LOT AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 6000\n12 GAEC DES 3 FOUGERES CL.12-175-021 LE CASTANIAL LIVINHAC-LE-HAUT 639399 6387507 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 10 1300\n12 GAEC DES 3 FOUGERES CL.12-175-022 BOUQUIES DECAZEVILLE 639373 6387415 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 10 2700\n12 GAEC DES BAVARDIES 12-89-043 LE RIGAL GALGAN 633264 6376781 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 43 37000\n12 GAEC DES COLOMBIES HAUTES 12-92-020 LES COLOMBIES CASTELNAU-DE-MANDAILLES 692221 6378771 LOT AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 10000\n12 GAEC DES DEUX FERMES 12-89-001 LES CAZALS MONTBAZENS 639609 6375118 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 8000\n12 GAEC DES DEUX FRERES 12-89-068 MAS VIEL SAINT-IGEST 627065 6373331 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 37750\n12 GAEC DES LACS 12-89-017 LA MOLINIE VAUREILLES 636371 6371413 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 14340\n12 GAEC DES LACS 12-89-077 LES PLACES VAUREILLES 636597 6371709 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n12 GAEC DES OLIVIERS 12-175-112 MARROULE MARTIEL 611100 6366107 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 12000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 18/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n21\n12 GAEC DES PLAGNES 12-89-008 LES PLAGNES VILLENEUVE 625952 6371939 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 28800\n12 GAEC DES QUATRE SAISONS 12-175-113 L'IGUE BELLE LES ALBRES 635646 6383677 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 1500\n12 GAEC DES QUATRE SAISONS 12-175-156 L'IGUE BELLE LES ALBRES 635402 6383898 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 1500\n12 GAEC DES QUATRE SAISONS 12-175-179 LES PARRAS LES ALBRES 635521 6383244 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 2500\n12 GAEC DES QUATRE SAISONS 12-175-180 VALZERGUES 636994 6377917 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 10000\n12 GAEC DES SABLES FINS 12-175-117 SARROU CAPDENAC-GARE 624883 6387145 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 0\n12 GAEC DES SABLES FINS 12-175-118 CAPDENAC-GARE 624872 6387138 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 22 0\n12 GAEC DU CASSAN 12-175-155 FREJEROQUE FOISSAC 622767 6379696 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 10000\n12 GAEC DU CREPUSCULE 12-89-040 LA JONCADE LES ALBRES 634175 6381847 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 17500\n12 GAEC DU FAGEAS 12-86-008 MEZEYRAC SOULAGES-BONNEVAL 680339 6395781 TRUYERE Retenue connect\u00e9e 60 3760\n12 GAEC DU FAGEAS 12-86-013 MEZEYRAC SOULAGES-BONNEVAL 680340 6395781 TRUYERE Cours d'eau 60 1000\n12 GAEC DU LYS 12-175-154 CAPDENAC-GARE 627619 6387472 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 90 0\n12 GAEC DU MAS D'AILLES 12-175-123 GUIRADOL CAPDENAC-GARE 623563 6385684 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 660\n12 GAEC DU MAS D'AILLES 12-175-124 SAULOU CAPDENAC-GARE 625593 6387480 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 35 10080\n12 GAEC DU MAS D'AILLES 12-175-125 VITRAC CAPDENAC-GARE 623343 6386049 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 35 6080\n12 GAEC DU MAS D'AILLES 12-175-184 VITRAC CAPDENAC-GARE 623766 6386476 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 5770\n12 GAEC DU MOULIN 12-90-049 S\u00c9NERGUES 659759 6387216 DOURDOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 17300\n12 GAEC DU ROSIER BLANC 12-175-007 LE MAS DE L'HOMME VALZERGUES 636724 6378491 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 12000\n12 GAEC DU ROSIER BLANC 12-175-041 CABRIES GALGAN 635207 6380440 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 25000\n12 GAEC DU ROSIER BLANC 12-175-159 MONTPESTEL MONTBAZENS 636559 6377406 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 8000\n12 GAEC HIBERT COMBES 12-92-030 COMBES SAINT-C\u00d4ME-D'OLT 683834 6379143 LOT AMONT Cours d'eau 35 8930\n12 GAEC L'ARROGANCE DES LEGUMES 12-175-018 LIVINHAC-LE-HAUT 639303 6387481 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 4780\n12 GAEC L'ARROGANCE DES LEGUMES 12-175-019 LIVINHAC-LE-HAUT 640351 6388210 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 15 1480\n12 GAEC L'ETANG DU MAS 12-92-022 LE MAS GOLINHAC 669718 6386932 LOT AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 7600\n12 GAEC LA FERME DE YO 12-175-001 L'HOM ALMONT-LES-JUNIES 647048 6389314 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 44118\n12 GAEC LA FERME DE YO 12-175-075 ALMONT-LES-JUNIES 646314 6389239 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 40790\n12 GAEC LAIT GIVRE CL.12-175-027 LE QUIE SAINT-SANTIN 645487 6396093 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 5000\n12 GAEC LAZU 12-89-020 LES CLAUZELS MONTBAZENS 638676 6374513 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 45000\n12 GAEC LAZU 12-89-020 LES CLAUZELS MONTBAZENS 638676 6374513 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 0\n12 GAEC LAZUECH CL.12-89-021 LA BOULIE DRULHE 630533 6372835 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 13500\n12 GAEC LES DEUX MARGUERITES 12-90-094 LES LANDES PRUINES 660685 6379755 DOURDOU Cours d'eau 0 0\n12 GAEC MARRE 12-89-022 LE CANJOUX SALLES-COURBATI\u00c8S 628534 6375471 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 15000\n12 GAEC MIQUEL CERVEL 12-86-005 CERVEL LAGUIOLE 688991 6397010 TRUYERE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 12000\n12 GAEC PEYRAC LA GRATARELLE 12-90-050 PALMAS D'AVEYRON 690192 6370862 DOURDOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 35000\n12 GAEC TARRISSE DE CAYRAL 12-86-009 CARCANAQUES LACROIX-BARREZ 668953 6408700 TRUYERE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 24272\n12 GAEC VIGUIER CASTANIE 12-92-021 LE PRAT DEL MAS LE NAYRAC 677965 6391429 LOT AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 10000\n12 GAMEL PIERRE 12-86-017 LA PARGADE LACROIX-BARREZ 669789 6408202 TRUYERE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 32039\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 19/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n22\n12 GANNAC LAURENT 12-89-047 LES ESCURES DRULHE 632342 6373527 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 20000\n12 GARCIA PHILIPPE 12-90-088 LE BOUSCAL CONQUES 652845 6382178 DOURDOU Cours d'eau 10 1400\n12 GARROTE JEROME 12-90-075 DURANTOU NAUVIALE 655084 6377828 DOURDOU Cours d'eau 25 1180\n12 GARROTE JEROME 12-90-077 CHEZ JEAN NAUVIALE 655328 6379867 DOURDOU Cours d'eau 25 600\n12 GARROTE JEROME 12-90-084 TONTON NAUVIALE 654053 6380453 DOURDOU Cours d'eau 25 300\n12 GARROTE JEROME 12-90-085 LE MALPAS NAUVIALE 654716 6379145 DOURDOU Cours d'eau 25 0\n12 GARROTE JEROME 12-90-090 CHAMP VAQUIER NAUVIALE 654738 6379638 DOURDOU Cours d'eau 25 0\n12 GARROTE JEROME 12-90-092 CHEZ MES PARENTS NAUVIALE 654943 6378113 DOURDOU Cours d'eau 25 0\n12 GARROTE JEROME 12-90-095 LA GARENNE NAUVIALE 655336 6379890 DOURDOU Cours d'eau 25 0\n12 GAYRALD ERIC 12-89-049 CABROL VAUREILLES 633584 6375310 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n12 GRES JEAN-CLAUDE ET ALEXIS 12-89-053 LES SALIES SAINT-IGEST 629779 6371799 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 25000\n12 GUILBAUD CHLOE 46-175-154 DOMAINE DE GAYFIE SALVAGNAC-CAJARC 608735 6374482 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 12 0\n12 HERAULT ETIENNE 12-92-044 LA BOISSIERE SAINT GENIEZ D'OLT ET D'AUBRAC 698766 6374686 LOT AMONT Cours d'eau 40 2500\n12 INDIVISION CHINCHOLLE ARNAUD ET \nGUILLAUME CL.12-90-009 LES TOURETTES NAUVIALE 656945 6380084 DOURDOU Cours d'eau 20 1700\n12 LABORIE STEPHANE 12-175-174 LE CROUZET SAINTE-CROIX 618374 6369902 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 16 0\n12 LAC COLLECTIF DE LA MOLLE 12-175-128 LA MOLLE ALMONT-LES-JUNIES 643203 6388671 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 37000\n12 LAC LEA 12-175-176 LA CAVE FLAGNAC 639594 6390461 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 4500\n12 LAFON BERNARD 12-89-058 LAGARRIGUE MONTBAZENS 635894 6375959 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 8000\n12 LAGARRIGUE KARINE 12-89-059 LE BOSC VAUREILLES 635509 6371251 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 1500\n12 LAGARRIGUE KARINE 12-89-060 CAVAGNAC VAUREILLES 636245 6371187 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 7000\n12 LANDIE GILLES CL.12-175-129 LA BORIE DE BRUNEL CONQUES 647508 6387014 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 15510\n12 LAPOUJADE ANTHONY 12-175-127 LE QUIER SAINT-SANTIN 645496 6396099 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 5000\n12 LES NOISETTES D'OLT 12-175-020 LA GRIFFOULIERE FLAGNAC 639062 6389810 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 11000\n12 LESTRADE NICOLAS 12-90-056 NAUVIALE 663232 6381532 DOURDOU Cours d'eau 25 0\n12 LESTRADE NICOLAS 12-90-057 MOURET 663238 6381531 DOURDOU Cours d'eau 25 0\n12 LOUPIAS FANNY 12-175-185 LA BROALDIE SAINT-SANTIN 639633 6390582 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 2000\n12 MALAVERGNE PIERRE 12-92-028 FOND DU PONT SAINT-C\u00d4ME-D'OLT 685908 6378958 LOT AMONT Cours d'eau 20 0\n12 MALAVERGNE PIERRE 12-92-029 FOND DU PONT SAINT-C\u00d4ME-D'OLT 685797 6378991 LOT AMONT Cours d'eau 20 0\n12 MOULY JEAN-PHILIPPE 12-89-069 LE GUA DRULHE 631189 6372674 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 5000\n12 PEGUES DANIEL 12-86-010 MONTPEYROUX MONTPEYROUX 682381 6396001 TRUYERE Cours d'eau 0 0\n12 PISSOT QUENTIN 12-90-091 LA LOUBATIERE PRUINES 658593 6379748 DOURDOU Cours d'eau 8 1000\n12 PLAGNARD PIERRE-MARIE 12-92-037 LA BORIE SAINT-C\u00d4ME-D'OLT 687064 6379272 LOT AMONT Cours d'eau 30 13500\n12 POUZOULET JEAN LOUIS CL.12-175-132 LES HENS LES ALBRES 634999 6381509 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 18000\n12 PRADALIER ROGER 12-92-038 SAINT-C\u00d4ME-D'OLT 682943 6380265 LOT AMONT Cours d'eau 40 3230\n12 PRADEL PIERRE LOUIS 12-175-177 LONGUROQUE CURI\u00c8RES 692414 6394706 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 0\n12 PROLHAC MICHEL 12-92-039 BAURES BAS LE CAYROL 681988 6388226 LOT AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n12 RAYNAL PATRICK 12-86-012 SALINIES SOULAGES-BONNEVAL 681873 6398207 TRUYERE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 0\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 20/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n23\n12 REGIS VINCENT 12-90-062 CANTALOUBE MOURET 659777 6379827 DOURDOU Cours d'eau 23 0\n12 REY STEPHANIE 12-92-046 LES AVABRES SAINTE-EULALIE-D'OLT 696072 6373606 LOT AMONT Cours d'eau 4 4000\n12 REY STEPHANIE 12-92-047 LE SALT SAINTE-EULALIE-D'OLT 695415 6374941 LOT AMONT Cours d'eau 20 2000\n12 RHODES MARILYNE 12-175-164 AMBEYRAC 615793 6380263 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 0 0\n12 ROUX AURELIEN 12-175-141 BRAYES LES ALBRES 634331 6381135 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 6000\n12 ROUX AURELIEN 12-89-065 LES CAMBOUS LES ALBRES 633756 6380700 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 7000\n12 SCEA DE GRABOSC 12-89-012 GRABOSC DRULHE 631811 6374531 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 11000\n12 SCEA DE GRABOSC 12-89-013 LA BADIE BASSE DRULHE 632233 6374793 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 21500\n12 SCEA DE LA BARASQUIE CL.12-175-024 LA BARASQUIE SAUJAC 612011 6379057 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 60 4800\n12 SCEA DE LA BARASQUIE CL.12-175-025 LA BARASQUIE SAUJAC 611385 6378494 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 3200\n12 SCEA DE LA BARASQUIE CL.12-175-026 LA BARASQUIE SAUJAC 612912 6377911 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 2600\n12 SCEA DE LA GRANGE 12-89-072 SAINT RAME VAUREILLES 633618 6372407 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 0\n12 SCEA DE MAZAC 12-175-099 MAZAC ALMONT-LES-JUNIES 644223 6390740 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 7000\n12 SCEA LES TERRES DE LA FABREGUE 12-90-011 NAUVIALE 656761 6379929 DOURDOU Cours d'eau 25 6610\n12 SCEA LES TERRES DE LA FABREGUE 12-90-012 LA FABREGUE NAUVIALE 655848 6379908 DOURDOU Cours d'eau 30 16000\n12 SERIEYE OLIVIER 12-175-158 LA MATIVE AUZITS 648250 6379967 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 4000\n12 SOLIGNAC ALINE 12-90-065 LE VERDUS CONQUES 654096 6383783 DOURDOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 4000\n12 SOULAS AURELIE 12-86-016 TRIONAC TAUSSAC 672237 6418568 TRUYERE Cours d'eau 0 1900\n12 SOULIE ANAIS 12-175-083 BESSOLES GOLINHAC 663893 6388987 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 31000\n12 TIEULIE MAXIME 12-175-165 FLAGNAC 639572 6389499 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 1200\n12 TIEULIE MAXIME 12-175-175 LE FOUR HAUT LIVINHAC-LE-HAUT 637636 6388674 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 1000\n12 VAYSSADE SYLVIE 12-86-004 LES PLACES SAINT-AMANS-DES-COTS 678419 6396938 TRUYERE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 1942\n12 VERNHES MAURICE 12-175-147 LIVINHAC-LE-HAUT 639830 6387571 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 2500\n15 BASTIDE FRANCK 15-175-019 PATURAL LABESSERETTE 660526 6404454 LOT DOMANIAL AMONT Retenue connect\u00e9e 0 4000\n15 BRUNHES JEAN-MARC 15-86-001 MOULIN DE NADAL LEUCAMP 661857 6411572 TRUYERE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 11650\n15 BRUNHES JEAN-MARC 15-86-003 PUY DE LA PAUSE LEUCAMP 662515 6410628 TRUYERE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 2913\n15 CANET JEREMY 15-85-070 CARAYS QU\u00c9ZAC 636055 6406827 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 0\n15 CAPREDON LIONEL 15-175-028 COMBENOUSSE JUNHAC 657865 6400147 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 3250\n15 COURCHINOUX ARLETTE 15-85-008 GARRIGAOU VITRAC 646463 6414410 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 31 3100\n15 CROS ALAIN 15-85-042 LA CAPELLE SAINT-CONSTANT-FOURNOUL\u00c8S 640181 6397546 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 10000\n15 CUMA DE L'EAU VIVE 15-85-039 PUECH MIGIER MAURS 632771 6403848 CELE Cours d'eau 105 71320\n15 CUMA DE L'OASIS 15-85-006 LE BOS LEYNHAC 639961 6403714 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 23500\n15 CUMA DES SAULES 15-85-013 LABOUDE QU\u00c9ZAC 636068 6405855 CELE Retenue connect\u00e9e 36 10670\n15 CUMA DES SAULES 15-85-013 LABOUDE QU\u00c9ZAC 636068 6405855 CELE Retenue connect\u00e9e 36 0\n15 CUMA DES SAULES CL.15-85-001 SISCAMP QU\u00c9ZAC 635979 6405472 CELE Retenue connect\u00e9e 0\n15 CUMA DES SAULES CL.15-85-001 SISCAMP QU\u00c9ZAC 635979 6405472 CELE Retenue connect\u00e9e 0\n15 EARL DE MAYNARD 15-85-033 MAYNARD LE TRIOULOU 634106 6396477 CELE Cours d'eau 35 28000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 21/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n24\n15 EARL DE VIESSE CL.15-175-002 LA GARROUSTE LACAPELLE-DEL-FRAISSE 656041 6405894 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 0\n15 EARL DE VIESSE CL.15-175-003 BESSONNIERE SANSAC-VEINAZ\u00c8S 655645 6405674 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 0\n15 EARL DU MONTEIL 15-85-044 LE MONTEIL CASSANIOUZE 650886 6400738 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 10000\n15 EARL DU TERRIER 15-85-019 PRAT LONG SAINT-CONSTANT-FOURNOUL\u00c8S 639831 6396878 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 3000\n15 EARL DU TERRIER 15-85-020 LAS PLACES SAINT-CONSTANT-FOURNOUL\u00c8S 640158 6396803 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 12000\n15 EARL JAULHAC DEVEZE 15-85-023 LA DEVEZE QU\u00c9ZAC 633813 6406998 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 10000\n15 EARL LA TUILERIE DU PECHAIRE 15-85-024 LA BOUISSOUNASSE SAINT-CONSTANT-FOURNOUL\u00c8S 637402 6398808 CELE Cours d'eau 40 10300\n15 EARL LE RELAIS 15-85-014 LA BROUSSETTE PARLAN 636003 6412953 CELE Cours d'eau 30 20000\n15 GAEC  DE REILHAC 15-85-016 REILHAC ROUZIERS 636259 6411904 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 6000\n15 GAEC  DE REILHAC 15-85-017 REILHAC ROUZIERS 636361 6412051 CELE Cours d'eau 0\n15 GAEC BARDET-PHIALIP 15-85-010 LE VIALA MAURS 634958 6398696 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 10800\n15 GAEC BOS GIRBAL ET FILS 15-86-004 LA MONTAGNE DE SOUILLARD PIERREFORT 685874 6423347 TRUYERE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 15000\n15 GAEC CALAMITY ELEVAGE 15-85-005 VAURS SAINT-MAMET-LA-SALVETAT 646326 6414827 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 33000\n15 GAEC COSTE 15-175-004 AMBLARDIE LABESSERETTE 659078 6404565 LOT DOMANIAL AMONT Retenue connect\u00e9e 30 23500\n15 GAEC D'INCAVANAC 15-85-022 INCAVANAC VITRAC 644578 6412416 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 5000\n15 GAEC DE BENASSAC 15-86-015 LEUCAMP 663278 6409953 TRUYERE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 15000\n15 GAEC DE JAULHAC 15-85-036 JAULHAC-LE-BAS PARLAN 634684 6412724 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 25000\n15 GAEC DE JAULHAC 15-85-073 JAULHAC-LE-BAS PARLAN 634810 6412821 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 10000\n15 GAEC DE L'HEMERAL 15-85-029 L'HEMERAL SAINT-\u00c9TIENNE-DE-MAURS 642782 6403159 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 4500\n15 GAEC DE L'HERMET CHAUSY 15-175-016 CHAUSY LABESSERETTE 660560 6403497 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 12000\n15 GAEC DE L'HERMET CHAUSY 15-175-017 PRES PETITS LABESSERETTE 660064 6404504 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n15 GAEC DE L'HERMET CHAUSY 15-175-018 PATURAL LABESSERETTE 660526 6404454 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 12000\n15 GAEC DE LA VAYSSE 15-175-012 LESTRADE S\u00c9NEZERGUES 653820 6402796 LOT DOMANIAL AMONT Retenue connect\u00e9e 30 10340\n15 GAEC DE PETIT BERNARD 15-85-015 LE PETIT BERNARD SAINT-CONSTANT-FOURNOUL\u00c8S 639207 6397440 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 6300\n15 GAEC DE SARRAILLE 15-86-018 LE BOURG MALBO 680913 6430412 TRUYERE Cours d'eau 5000\n15 GAEC DE SOLIGNAC 15-175-021 SOLIGNAC LABESSERETTE 656927 6405602 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 16000\n15 GAEC DE TRIN 15-85-038 TRINS QU\u00c9ZAC 635623 6409368 CELE Retenue connect\u00e9e 36 0\n15 GAEC DES CAMPS DE L'ADRET 15-175-006 GARRIGOUX PUYCAPEL 648218 6397273 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n15 GAEC DES COUMBELS 15-85-040 LE PUECH MAURS 634288 6400247 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 3700\n15 GAEC DES LIMOUSINES SAFRANEES 15-175-039 CAZELLES SANSAC-VEINAZ\u00c8S 656378 6403953 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 5000\n15 GAEC DES PRAIRIES 15-85-011 LE COUDERC MAURS 633945 6402978 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 9400\n15 GAEC DU MAZET 15-85-009 LE MAZET LEYNHAC 641869 6404320 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 5000\n15 GAEC DU MAZET 15-85-072 LA NOGAREDE LEYNHAC 641118 6405002 CELE Retenue connect\u00e9e 40 6000\n15 GAEC DU SABATIER 15-85-080 SABATIER MARCOL\u00c8S 647879 6408527 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 18000\n15 GAEC FLORY 15-85-030 LA CAMP DU PUECH LACAPELLE-DEL-FRAISSE 652664 6411766 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 7500\n15 GAEC IZOULET 15-85-046 BOISSADEL BOISSET 641871 6409942 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 13000\n15 GAEC LACOMBE 15-85-002 LE TRAVERS SAINT-CONSTANT-FOURNOUL\u00c8S 641310 6396977 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 42 8000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 22/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n25\n15 GAEC LACOMBE 15-85-063 L'IFER MAURS 636997 6398787 CELE Nappe d'accompagnement 36 6500\n15 GAEC LAFON 15-85-078 MOUGEAC MARCOL\u00c8S 649319 6412539 CELE Retenue connect\u00e9e 25 0\n15 GAEC LAVIGNE 15-175-023 BOUSCAL S\u00c9NEZERGUES 654707 6402018 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 9000\n15 GAEC LAVIGNE 15-175-024 LE BOUYSSOU SANSAC-VEINAZ\u00c8S 655268 6403764 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 10000\n15 GAEC LES MARAICHERS D'AUZE 15-175-032 LE BOURG VIEILLEVIE 653548 6394047 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 12 1330\n15 GAEC LES MARAICHERS D'AUZE 15-175-040 SAINT PROJET CASSANIOUZE 651339 6394918 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 10 960\n15 GAEC LHERITIER DELCAMP 15-85-079 COLS MARCOL\u00c8S 650382 6408076 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 90 7500\n15 GAEC MONIER-ARNAL 15-175-027 LACAZE LACAPELLE-DEL-FRAISSE 657295 6406405 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 20000\n15 GAEC SANCONIE 15-175-008 QUEYTIVADE S\u00c9NEZERGUES 651290 6401954 LOT DOMANIAL AMONT Retenue connect\u00e9e 40 17000\n15 GAEC SANCONIE 15-85-025 BERBEZOU PUYCAPEL 647169 6402006 CELE Retenue connect\u00e9e 32 17000\n15 GAEC SERIEYS BRUNO ET ELSA CL.15-175-031 LASBRO LABESSERETTE 658068 6404570 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 7400\n15 LAVIGNE JEROME 15-175-020 BOUSCAL S\u00c9NEZERGUES 654726 6401838 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 13920\n15 LOUBIERE LAURENT 15-175-026 PRES PETITS LABESSERETTE 660064 6404504 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 7000\n15 LOUBIERE LAURENT CL.15-175-037 PRE GRAND LABESSERETTE 659462 6404425 LOT DOMANIAL AMONT Retenue connect\u00e9e 0\n15 PICAROUGNE ALEXIS 15-85-074 SOURNAC QU\u00c9ZAC 633624 6406878 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 40000\n15 RODRIGUES LEO CL.15-85-031 PUECH JEAN SAINT-CONSTANT-FOURNOUL\u00c8S 639843 6398652 CELE Cours d'eau 27 12000\n15 SANTOS MORO SOPHIE 15-175-041 PRES PETITS LABESSERETTE 660064 6404504 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 2000\n15 SCEA DE COLS DE JUNHAC 15-175-014 PRAT DEL SOULIE SANSAC-VEINAZ\u00c8S 655115 6403185 LOT DOMANIAL AMONT Retenue connect\u00e9e 60 0\n15 SCEA DE COLS DE JUNHAC 15-175-035 COLS JUNHAC 655792 6402303 LOT DOMANIAL AMONT Retenue connect\u00e9e 60 12050\n15 SCEA DE COLS DE JUNHAC 15-175-036 LA RIVIERE JUNHAC 656583 6399762 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 0 0\n15 SOUCHAIRE PIERRE 15-85-077 BEL AIR SAINT-MAMET-LA-SALVETAT 646579 6416628 CELE Retenue connect\u00e9e 16 2000\n15 THOUMIEUX ALAIN 15-85-066 BERSAGOL SAINT-\u00c9TIENNE-DE-MAURS 638806 6404680 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 28 6000\n15 THOUMIEUX ALAIN 15-85-066 BERSAGOL SAINT-\u00c9TIENNE-DE-MAURS 638806 6404680 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 28 0\n15 VAISSIERE CHRISTOPHE 15-85-069 L'IFER MAURS 634506 6401767 CELE Nappe d'accompagnement 0\n24 ASA D IRRIGATION DE PRATS DU \nPERIGORD 24-81-012 LE VERDIER PRATS-DU-P\u00c9RIGORD 546984 6399737 LEMANCE Nappe souterraine 50 40000\n24 ASA D IRRIGATION DE PRATS DU \nPERIGORD 24-81-013 LE VERDIER PRATS-DU-P\u00c9RIGORD 546996 6399738 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 180 40000\n24 ASA DE VILLEFRANCHE 24-81-001 LA LONDIE LAVAUR 542729 6393983 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 15000\n24 ASA DE VILLEFRANCHE 24-81-002 LA MOULINE BESSE 548400 6396805 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 85 40000\n24 ASA DE VILLEFRANCHE 24-81-007 LES GRIFOUILLERES LOUBEJAC 547223 6392277 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 130 58000\n24 ASL DU CAZALOU 24-81-016 GINESTET MAZEYROLLES 543318 6398466 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 10000\n24 CUMA L'AIGUILLOU 24-81-004 L'AIGUILLOU BESSE 550648 6396785 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 10 4000\n24 CUMA L'AIGUILLOU 24-81-010 L'AIGUILLOU BESSE 550820 6397066 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 10 8000\n24 CUMA L'AIGUILLOU 24-81-014 L'AIGUILLOU BESSE 550691 6396775 LEMANCE Cours d'eau 0 250\n24 DUCHATEAU SEBASTIEN 24-81-009 MOULIN DU PONTET LOUBEJAC 545487 6394364 LEMANCE Cours d'eau 0\n24 MEZERGUES JEREMY CL.24-81-015 GAVAUDEL BESSE 551712 6397095 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 3500\n24 MONTEIL JEAN-PASCAL 24-81-011 LE BOIS DE FONCAVE MAZEYROLLES 543290 6400319 LEMANCE Retenue connect\u00e9e 30 16500\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 23/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n26\n24 MONTEIL JEAN-PASCAL H-24-81-003 LE BOIS DE FONCAVE MAZEYROLLES 543309 6400365 LEMANCE Cours d'eau 4 4650\n46 AMADIEU JEAN-CLAUDE 46-85-001 PECH L'AIGUILLE SAINT-MAURICE-EN-QUERCY 619007 6404995 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 75 8000\n46 AMADIEU JEAN-CLAUDE 46-85-003 LE GAZ LABATHUDE 619671 6404643 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n46 AMADIEU JEAN-CLAUDE 46-85-004 PECH L'AIGUILLE SAINT-MAURICE-EN-QUERCY 618859 6405040 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n46 ARBUS BEATRICE 46-82-001 LA BOUYSSETTE SAINT-MARTIN-LE-REDON 543535 6381985 THEZE Cours d'eau 80 16000\n46 ARBUS BEATRICE 46-82-002 BOUSSAC SOTURAC 542058 6381688 THEZE Cours d'eau 13 0\n46 ARMAND JOSETTE CL.46-84-001 SIBADAL CABRERETS 585754 6383555 VERS Cours d'eau 90 0\n46 ASA D'ANGLARS JUILLAC ET DE LA \nVALLEE DU LISSOURGUES 46-93-003 MALAYRIES BASSES ANGLARS-JUILLAC 556466 6378119 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 300 240000\n46 ASA D'ANGLARS JUILLAC ET DE LA \nVALLEE DU LISSOURGUES 46-93-004 FLOIRAS B\u00c9LAYE 556870 6376406 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 30000\n46 ASA D'IRRIGATION DE GAILLAC 46-175-003 CARRADE CAJARC 605645 6375193 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 200 141000\n46 ASA D'IRRIGATION DE GAILLAC 46-175-003 CARRADE CAJARC 605645 6375193 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 200 0\n46 ASA D'IRRIGATION DE LA TREILLE 46-175-004 CAILLAC MONTBRUN 613116 6378293 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 190 206800\n46 ASA D'IRRIGATION DE MATUFLE 46-93-005 FONTALBA CASTELFRANC 556871 6379105 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 350 100000\n46 ASA D'IRRIGATION DE MATUFLE 46-93-005 FONTALBA CASTELFRANC 556871 6379105 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 350 0\n46 ASA D'IRRIGATION DU MAS DE TOUR \nDE FAURE 46-175-005 LA CONQUE TOUR-DE-FAURE 594835 6375530 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 100 59690\n46 ASA DE GUIRANDE 46-85-006 LA GACHE BAGNAC-SUR-C\u00c9L\u00c9 632102 6392698 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 375 450000\n46 ASA DE GUIRANDE 46-85-006 LA GACHE BAGNAC-SUR-C\u00c9L\u00c9 632102 6392698 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 375 0\n46 ASA DE LA PLAINE EST DE TOUR DE \nFAURE 46-175-006 CHAMPS N?GRES TOUR-DE-FAURE 595952 6374268 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 200 178600\n46 ASA DE SEUZAC 46-175-007 SEUZAC LARNAGOL 604847 6375525 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 70 47000\n46 ASA DES GRAVES ET MELERY 46-93-007 CAMBOU ALBAS 560459 6376975 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 45 40000\n46 ASA DES TERRES DE LA MADELEINE 46-175-008 LA RIVI?RE HAUTE CAPDENAC 623270 6385656 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 90 53580\n46 ASA DU PLATEAU DE SERIGNAC 46-93-008 ORGUEIL MAUROUX 544328 6377111 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 1000 734610\n46 ASA DU POMPIDOU 46-93-009 POMPIDOU SOTURAC 542562 6377292 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 70 129720\n46 ASA POUR L'IRRIGATION DE \nCASSAGNES 46-82-003 MOULIN DU MAS CASSAGNES 551563 6386715 THEZE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 112 40000\n46 ASL RIVIERE DU PAYRAT ET DE \nCAVANIES 46-93-010 ARTIS CAHORS 579618 6374793 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 11730\n46 ASL RIVIERE DU PAYRAT ET DE \nCAVANIES 46-93-011 LA BOURIETTE CAHORS 578035 6376129 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 7080\n46 ASL RIVIERE DU PAYRAT ET DE \nCAVANIES 46-93-012 LA BOURIETTE CAHORS 578026 6376128 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 3870\n46 ASSOCIATION LE TERREAU 46-93-013 CAHORS 575937 6373634 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n46 ASSOCIATION LOTODYSSEE 46-93-134 MOULIN DE LABERAUDIE CAHORS 574639 6375089 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 0\n46 BALLETY MARJORIE 46-82-004\nLA MOULINETTE, ROC DE BEZE,\nLA MOULINE, PONT DE VILLEFRANCHE,\nCOUSTAL DES VERGNES; BEZOU;\nLES TH?RONDELS; LES CAMARADES\nMONTCABRIER 548021 6385308 THEZE Cours d'eau 30 1020\n46 BAQUE JOACHIM 46-93-132 DOUELLE 570020 6375740 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 36 0\n46 BEFFRE FRANCIS 46-175-009 LA RIVI?RE (LARROQUE TOIRAC) LARROQUE-TOIRAC 617034 6380538 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 28 6820\n46 BOISSENOT LAURENT 46-175-126 LE CHAMPS DU RAT CADRIEU 610788 6376792 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 0\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 24/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n27\n46 BONNET RIGAL LAURENCE CL.46-85-072 FIGEAC 622663 6390081 CELE Cours d'eau 35 0\n46 BONNET RIGAL LAURENCE CL.46-85-073 MAS DE SUDRE CAMBOULIT 617829 6388673 CELE Cours d'eau 40 0\n46 BONNET RIGAL LAURENCE CL.46-85-074 ST PIERRE CAMBOULIT 616791 6388208 CELE Cours d'eau 35 0\n46 BOURDET FRANCK ET BENOIT 46-93-016 LA TUILERIE SOTURAC 541881 6377598 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 14820\n46 BOUSCARY SIMON CL.46-175-012 RIBOT C\u00c9NEVI\u00c8RES 597582 6374638 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 50 18800\n46 BOUSQUET THIERRY 46-83-037 LA PASSADE LES ARQUES 559490 6391831 VERT Cours d'eau 25 2350\n46 BOUYSSET JEAN-PAUL 46-93-018 FANTOU CASTELFRANC 556661 6378858 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n46 CALASNIVES SYLVAIN 46-85-048 LE CAYRE HAUT FIGEAC 618902 6388670 CELE Cours d'eau 40 8670\n46 CALASNIVES SYLVAIN 46-85-083 COUSTALET CAMBOULIT 615461 6389126 CELE Cours d'eau 40 1000\n46 CALASNIVES SYLVAIN 46-85-084 GUE D'ASTIER B\u00c9DUER 618132 6388760 CELE Cours d'eau 40 2000\n46 CALASNIVES SYLVAIN CL.46-85-046 ST CIRGUES (FIGEAC) FIGEAC 620273 6388424 CELE Cours d'eau 35 6000\n46 CAPMAS KATE 46-82-008 LASTOUILLES SOTURAC 543960 6382196 THEZE Cours d'eau 40 0\n46 CARBONNEL ALEXIS 46-85-075 CAMBOU - MERLIE MARCILHAC-SUR-C\u00c9L\u00c9 601028 6383050 CELE Cours d'eau 40 0\n46 CARBONNEL ALEXIS 46-85-076 DOUJAC MARCILHAC-SUR-C\u00c9L\u00c9 601018 6382847 CELE Cours d'eau 50 19490\n46 CARBONNEL ALEXIS CL.46-85-081 LA MOISSIE MARCILHAC-SUR-C\u00c9L\u00c9 602436 6385412 CELE Cours d'eau 50 19060\n46 CARRIERES LAURENT 46-82-009\nPONT DE MONTCABRIER,\nPONT DE VILLEFRANCHE, BEZOU,\nROC DE BEZE, LARTILLAYRE\nMONTCABRIER 546734 6384613 THEZE Cours d'eau 45 1322\n46 CASTAGNE ERIC 46-93-020 LA MARTILLE PORTE-DU-QUERCY 550150 6370530 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 0\n46 CASTAGNE ERIC 46-93-021 LE CAUSSE PORTE-DU-QUERCY 549572 6370188 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 1000\n46 CHABERT GERALD 46-93-022 PALOT PORTE-DU-QUERCY 552512 6369055 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 1000\n46 CHIMINELLO SYLVIE 46-85-014 MANDENS CORN 613058 6390079 CELE Cours d'eau 30 0\n46 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU \nGRAND CAHORS 46-93-145 LABERAUDIE CAHORS 574758 6374845 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 7 5000\n46 CONVENANCE MARIE-JOSE 46-84-002\nPR?S GRANDS\nLE BOUT DE LA C?TE\nROC DE L'AIGLE (CABRERETS)\nBELLEFONT-LA RAUZE 585359 6381183 VERS Cours d'eau 30 3190\n46 CONVENANCE MARIE-JOSE 46-84-003 RIVI?RE DE MARTY BELLEFONT-LA RAUZE 585330 6381001 VERS Nappe d'accompagnement 30 240\n46 CONVENANCE MARIE-JOSE 46-84-007 BELLEFONT-LA RAUZE 585310 6382504 VERS Cours d'eau 0 210\n46 CUMA D'ARCAMBAL 46-175-023 RIVI?RE DU MOULIN ARCAMBAL 581009 6374458 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 250 27100\n46 CUMA D'ARCAMBAL 46-175-157 ARCAMBAL 581142 6374465 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 250 15000\n46 CUMA D'ARCAMBAL 46-175-158 ARCAMBAL 581717 6374532 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 250 20000\n46 CUMA D'ARCAMBAL 46-175-158 ARCAMBAL 581717 6374532 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 250 20000\n46 CUMA DE CENEVIERES 46-175-024 CALVIGNAC, C?NEVI?RES, CORNUS C\u00c9NEVI\u00c8RES 600022 6374666 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 80 2450\n46 CUMA DE PARNAC 46-93-027 LES CONDAMINES PARNAC 565665 6378445 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 0\n46 DE BRIANCON OLIVIER 46-82-010 S?GAD?NE SOTURAC 543166 6381901 THEZE Cours d'eau 120 54000\n46 DE BRIANCON OLIVIER 46-82-011 LE BRUGAL SOTURAC 542126 6381800 THEZE Cours d'eau 50 0\n46 DELCOR MICHELE 46-85-022 MERLET BRENGUES 607527 6387502 CELE Cours d'eau 20 6240\n46 DELPECH GERARD 46-175-026 ST AFFRE LARROQUE-TOIRAC 615123 6379384 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 4270\n46 DELRIEU JEAN PIERRE 46-82-012 CHAMP DU PONT SAINT-MARTIN-LE-REDON 544383 6383095 THEZE Cours d'eau 15 1736\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 25/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n28\n46 DELRIEU JEAN PIERRE 46-82-013 GUIRAL SAINT-MARTIN-LE-REDON 544335 6382989 THEZE Cours d'eau 30 4133\n46 DELSAHUT FRANCIS 46-85-023 POUJOULAT CAMBURAT 619977 6394806 CELE Cours d'eau 31 4000\n46 DESTRUEL BRIGITTE 46-85-025 BOURNAZEL FIGEAC 622663 6390081 CELE Cours d'eau 2 1000\n46 DESTRUEL BRIGITTE 46-85-026 BOURNAZEL FIGEAC 624012 6393331 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 3 1000\n46 DESTRUEL BRIGITTE 46-85-027 BOURNAZEL FIGEAC 622663 6390081 CELE Cours d'eau 3 1000\n46 DEVIERS REMI 46-93-130 BEYNE DOUELLE 570692 6375977 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 10 2500\n46 DORIAC MICHEL 46-82-015 CAVART MONTCABRIER 545851 6384060 THEZE Cours d'eau 0\n46 DORIAC MICHEL 46-82-016 FRAYSSINET MONTCABRIER 547205 6383740 THEZE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n46 DUFOUR DIDIER 46-175-028 PECH D'ANDRESSAC CAJARC 607902 6375509 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 60 2130\n46 DUFOUR DIDIER 46-175-146 ANDRESSAC CAJARC 607071 6374513 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 60 15000\n46 EARL AGRI MOUTON 46-85-028 LE CLOS DE ROQUE CAMBOULIT 616865 6389359 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 8000\n46 EARL AGRI MOUTON 46-85-085 ST PIERRE CAMBOULIT 615959 6388544 CELE Cours d'eau 35 0\n46 EARL AGRI MOUTON 46-85-086 SAINT PIERRE B\u00c9DUER 617410 6388230 CELE Cours d'eau 35 0\n46 EARL AGRI MOUTON 46-85-087 SAINT PIERRE CAMBOULIT 617426 6388314 CELE Cours d'eau 35 0\n46 EARL AGRI MOUTON 46-85-088 MOULIN DE BEDUER B\u00c9DUER 617853 6388640 CELE Cours d'eau 35 0\n46 EARL ALAIN SOULIE 46-175-029 MAS DE DOUCET MONTBRUN 614025 6379002 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 45 39000\n46 EARL BENOIT BEAUVILLAIN DE \nMONPEYRAT 46-93-138 CARROS ALBAS 559124 6378660 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 2000\n46 EARL BENOIT BEAUVILLAIN DE \nMONPEYRAT 46-93-139 BALAT DE ROUX ALBAS 559318 6378247 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 4000\n46 EARL DE BAQUE 46-93-036 BAQUE TOUZAC 545002 6379789 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 9460\n46 EARL DE BAQUE 46-93-076 COURBENAC PUY-L'\u00c9V\u00caQUE 550437 6380745 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 5170\n46 EARL DE COUARDES 46-93-037 LES JALLADES BOISSI\u00c8RES 573563 6384473 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n46 EARL DE FERLUC 46-85-050 VIALET BESSONIES 633759 6411756 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 0\n46 EARL DE FLORY 46-83-009 LA RIVI?RE CATUS 571526 6386169 VERT Cours d'eau 40 5160\n46 EARL DE FLORY 46-83-033 VILARIE CATUS 568291 6385753 VERT Cours d'eau 40 3890\n46 EARL DE GENDROU 46-82-017 GUIRAL SAINT-MARTIN-LE-REDON 544334 6382987 THEZE Cours d'eau 40 6199\n46 EARL DE GENDROU 46-82-029 FALCOU SAINT-MARTIN-LE-REDON 543930 6385931 THEZE Nappe souterraine 8 500\n46 EARL DE GENDROU 46-82-030 LE PRUNIER SAINT-MARTIN-LE-REDON 543933 6385916 THEZE Nappe souterraine 40 500\n46 EARL DE L'ISLE 46-175-025 LABRUY?RE, LES GRAVIERS,\nLE COMMUNAL, LE SAULOU CALVIGNAC 604702 6376256 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 140 41730\n46 EARL DE LA COMBE 46-93-040 CLOS DE LYS DURAVEL 546267 6380772 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 16230\n46 EARL DE LATGA 46-175-035 ESPIT FRONTENAC 618629 6382657 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 4180\n46 EARL DE LATGA 46-175-036 FRESCATY SAINT-PIERRE-TOIRAC 618264 6382034 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 25420\n46 EARL DE LAUBART 46-175-118 LES HIERLES HAUTES SAINT-PIERRE-TOIRAC 618266 6382038 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 17000\n46 EARL DE MAISON NEUVE 46-93-143 MAISON NEUVE PORTE-DU-QUERCY 550289 6371861 LOT DOMANIAL AVAL Retenue connect\u00e9e 25 9000\n46 EARL DE MARCILHAC 46-93-042 BOURIETTE DOUELLE 570841 6376943 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 450\n46 EARL DE MARCILHAC 46-93-144 BOURIETTE DOUELLE 570844 6376942 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n46 EARL DE PONS 46-93-043 LE PESQUIER PORTE-DU-QUERCY 556113 6369084 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 0\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 26/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n29\n46 EARL DE PONS 46-93-044 PONS, MARLIAC (COM. DE BELAYE) PORTE-DU-QUERCY 555474 6371607 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 0\n46 EARL DES COMBES 46-93-045 LES COMBES TOUZAC 546222 6380697 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 13000\n46 EARL DES COMBES CL.46-93-019 LES CROUZETS TOUZAC 545115 6380358 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0 0\n46 EARL DES TREILLES 46-93-091 VIDAL COMPASTI? PESCADOIRES 553596 6379529 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n46 EARL DOLS 46-175-045 LA RIVI?RE BOUZI\u00c8S 589678 6377333 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 4500\n46 EARL DOLS 46-175-046 LE PONT SAINT G\u00c9RY-VERS 587488 6375502 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 50 0\n46 EARL DOLS 46-175-047 BOUZIES BAS SAINT G\u00c9RY-VERS 590701 6377484 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 35 8320\n46 EARL DOMAINE DE CHANTELLE 46-93-047 CHANTELLE CAILLAC 566953 6377152 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 3160\n46 EARL DOMAINE DE CHANTELLE 46-93-126 CHANTELLE CAILLAC 566867 6377237 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 160\n46 EARL DOMAINE DU BUIS 46-82-018 CAVART MONTCABRIER 545790 6383994 THEZE Cours d'eau 35 1600\n46 EARL DOMAINE DU BUIS 46-82-019 CAZES SAINT-MARTIN-LE-REDON 545110 6383594 THEZE Cours d'eau 30 13000\n46 EARL DOMAINE DU BUIS CL.46-82-005 MOULIN HAUT ST MARTIN SUD SAINT-MARTIN-LE-REDON 544344 6382981 THEZE Cours d'eau 30 6000\n46 EARL DU JY 46-175-078 LES COMMUNAUX CADRIEU 611068 6376782 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 23640\n46 EARL DU JY 46-175-128 LE CHAMPS DU RAT CADRIEU 610788 6376792 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 50 15720\n46 EARL DU LAC 46-93-048 LES BALMES PUY-L'\u00c9V\u00caQUE 551945 6378698 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 22300\n46 EARL DU LAC 46-93-049 TENDOU PUY-L'\u00c9V\u00caQUE 552815 6378024 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 14170\n46 EARL DU ROC DE COMTE 46-175-082 LACAUNHE CAJARC 607679 6377568 LOT DOMANIAL AMONT Retenue connect\u00e9e 0\n46 EARL DU ROC DE COMTE 46-175-083 LA RIVI?RE (LE CUZOUL) CAJARC 607688 6376401 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 50 0\n46 EARL DU ROC DE COMTE 46-175-136 LA RIVIERE CAJARC 607859 6376584 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 50 0\n46 EARL DU ROC DE COMTE 46-175-149 LACAUNHE CAJARC 607855 6377460 LOT DOMANIAL AMONT Nappe d'accompagnement 40 0\n46 EARL DU ROC DE COMTE 46-175-150 LACAUNHE CAJARC 607930 6377447 LOT DOMANIAL AMONT Nappe d'accompagnement 40 0\n46 EARL DU ROC DE COMTE 46-175-151 LE THOURON CAJARC 607272 6378053 LOT DOMANIAL AMONT Nappe souterraine 0\n46 EARL HORTISYL 46-93-050 CAHORS 576047 6375309 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 8 7860\n46 EARL LA SALABERTIE 46-85-055 LACAM BAGNAC-SUR-C\u00c9L\u00c9 632442 6394927 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 7000\n46 EARL LA TOULZANE 46-175-051 NICOULEAU CAPDENAC 624753 6387149 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 16000\n46 EARL LA TOULZANE 46-175-137 Bouby CAPDENAC 624101 6386739 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 5000\n46 EARL LE CUSTAL 46-85-031 MONTEILS MARCILHAC-SUR-C\u00c9L\u00c9 600666 6382275 CELE Cours d'eau 30 7740\n46 EARL LE SOL DES BAZELLES 46-175-052 LA RIVI?RE FAYCELLES 620273 6384482 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 13920\n46 EARL LE TOUROUNDEL 46-93-055 SEGOS PORTE-DU-QUERCY 551393 6372269 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 27000\n46 EARL LES 4 SAISONS 46-85-040 CAUDENAT BRENGUES 606749 6385908 CELE Cours d'eau 50 10000\n46 EARL LOU CAPMAY 46-93-083 CAPMAY, GUIBERT, LA POMPIDOU SOTURAC 544895 6377568 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 90 49270\n46 EARL LOU ROC CL.46-93-001 LE ROUCAL PORTE-DU-QUERCY 555326 6370942 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n46 EARL MAGNE ARNAUD 46-175-053 ANDRESSAC SUD CAJARC 607723 6374437 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 18 5670\n46 EARL MAGNE ARNAUD 46-175-054 ANDRESSAC CAJARC 607020 6375421 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 32800\n46 EARL SAINT LAURENT 46-85-044 ST LAURENT - LES GLAYRES\nLES VERGNES - MOULIN DE GOUDOU CORN 611876 6390247 CELE Cours d'eau 35 33000\n46 EARL SAINT LAURENT 46-85-092 MOULIN DE GOUDOU CORN 611900 6390269 CELE Cours d'eau 32 2000\n46 EARL SAINT LAURENT 46-85-093 MOULIN DE GOUDOU CORN 612467 6390200 CELE Cours d'eau 32 0\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 27/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n30\n46 EARL SOULAYRES 46-93-107 PORTE VITR? PARNAC 565869 6378824 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 45 12730\n46 EARL SOULAYRES 46-93-108 PORTE VITR? - CAMP DE BOUYSSOU PARNAC 566552 6379334 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 14130\n46 EARL ST AFFRE 46-175-056 SAINT AFFRE LARROQUE-TOIRAC 614804 6379062 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 28460\n46 EARL VIGNOBLES PELVILLAIN 46-93-111 NOTRE DAME DE L'ILE LUZECH 563802 6375191 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n46 FABRE JEAN-CLAUDE 46-82-028 PRAIRIE BASSE SAINT-MARTIN-LE-REDON 544115 6382432 THEZE Cours d'eau 35 640\n46 FERRIERES CHRISTOPHE 46-85-038 LE MOULIN CAMBURAT 620225 6394562 CELE Cours d'eau 0\n46 FERRIERES CHRISTOPHE 46-85-039 PONT AUBARD FOURMAGNAC 619284 6395376 CELE Cours d'eau 0\n46 FIGUIE STEPHANE 46-85-032 LES ANGLADES SAULIAC-SUR-C\u00c9L\u00c9 599970 6381578 CELE Cours d'eau 11000 11000\n46 FIGUIE STEPHANE 46-85-047 LA MERLIE SAULIAC-SUR-C\u00c9L\u00c9 598110 6381235 CELE Cours d'eau 3000 3000\n46 FLAUJAC DAVID 46-175-062 ISLE DE PREMIAC LARNAGOL 601575 6374321 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 49 15790\n46 FLAUJAC DAVID 46-175-063 LES CONDAMINES SAINT-MARTIN-LABOUVAL 600829 6374836 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 50 3660\n46 FOUQUES JULIEN 46-175-032 LE TOURON CALVIGNAC 604191 6375206 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 45 36270\n46 FOUQUES JULIEN 46-175-033 COMPEYRE CALVIGNAC 602512 6375127 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 2170\n46 FOUQUES JULIEN 46-175-034 LES GRAVIERS / COMPEYRE CALVIGNAC 602105 6374451 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 35 1500\n46 FRAYSSINOUS ESTELLE CL.46-82-022 LASTOUEILLES SAINT-MARTIN-LE-REDON 543957 6382086 THEZE Cours d'eau 30 8530\n46 GAEC BARDET-PHIALIP CL.46-85-051 SOURNAC MONTREDON 633666 6392093 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 15000\n46 GAEC CACHE CACHE 46-83-039 PECHARMINIER MONTCL\u00c9RA 558979 6391711 VERT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 3000\n46 GAEC CACHE CACHE CL.46-83-027 PECHARMINIE MONTCL\u00c9RA 558983 6391675 VERT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 0\n46 GAEC CALMON ET FILS 46-83-004 MAS D'ANDRAL MECHMONT 576605 6388232 VERT Cours d'eau 0\n46 GAEC COMBE DE CAIX 46-83-020 RIVIERE DU VERT -  LA BORIE HAUTE GIGOUZAC 575181 6387789 VERT Cours d'eau 40 3620\n46 GAEC COMBE DE CAIX 46-83-021 AUZEROLLES GIGOUZAC 574727 6390664 VERT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 4500\n46 GAEC D'ANGLARS 46-175-058 LES COMMUNAUX CADRIEU 611064 6376767 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 30110\n46 GAEC D'ANGLARS 46-175-096 LE CHAMPS DU RAT CADRIEU 610788 6376792 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 50 20280\n46 GAEC D'ANGLARS 46-85-049 SARROU MARCILHAC-SUR-C\u00c9L\u00c9 601711 6383540 CELE Cours d'eau 30 17790\n46 GAEC DE LA BARRADE 46-93-060 L'AM?RIQUE PARNAC 566367 6379359 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 0\n46 GAEC DE LA BARRADE 46-93-123 PRADINES 573837 6376506 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 0\n46 GAEC DE LA COURPE 46-175-059 CANEVAL SAINT G\u00c9RY-VERS 589149 6375699 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 30650\n46 GAEC DE LA COURPE 46-175-060 RIVI?RE BASSE SAINT G\u00c9RY-VERS 589038 6375155 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 22280\n46 GAEC DE LA COURPE 46-175-061 BOUT DE RIVI?RE SAINT G\u00c9RY-VERS 589363 6376552 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 15990\n46 GAEC DE LA CRETE 46-175-141 SUD ANDRESSAC CAJARC 608007 6375374 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 7790\n46 GAEC DE LA FONT PRIONDE CL.46-83-025 LE BATTANT LABASTIDE-DU-VERT 560493 6380640 VERT Cours d'eau 25 0\n46 GAEC DE LARNAUDIE 46-93-062 LARNAUDIE PORTE-DU-QUERCY 553011 6371830 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 12000\n46 GAEC DE MALARET 46-85-030 CONDAMINES FIGEAC 622016 6390370 CELE Cours d'eau 26 7000\n46 GAEC DE MEMBRY 46-93-066 RIVI?RE DE MEMBRY LUZECH 560878 6377734 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 68 36400\n46 GAEC DE MEMBRY 46-93-066 RIVI?RE DE MEMBRY LUZECH 560878 6377734 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 68 0\n46 GAEC DE MEMBRY CL.46-93-065 RIVI?RE DE LAPOUJADE CAILLAC 566696 6377518 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 2800\n46 GAEC DE MEMBRY CL.46-93-110 ZA DE MEYMES PRAYSSAC 554689 6380259 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 8250\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 28/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n31\n46 GAEC DE REGANHAC 46-175-064 RIVI?RE DE LAMAGDELAINE LAMAGDELAINE 579037 6375604 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 30000\n46 GAEC DE REGANHAC 46-175-065 REGANHAC LAMAGDELAINE 579672 6374881 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 50000\n46 GAEC DE REGANHAC 46-175-066 RANDALS LAMAGDELAINE 579803 6374740 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 90000\n46 GAEC DE REGANHAC 46-175-067 LA RIVIERE LAMAGDELAINE 582424 6374736 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 9000\n46 GAEC DE SAINT BENOIT 46-93-072 LES SABLES GR\u00c9ZELS 552913 6378377 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 25000\n46 GAEC DE SAINT BENOIT 46-93-127 BALASSAT GR\u00c9ZELS 552825 6377549 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 10740\n46 GAEC DE SALEME 46-175-068 C\u00c9NEVI\u00c8RES 599632 6372629 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 3560\n46 GAEC DE SALEME 46-175-069 SAULOU LARNAGOL 603176 6374634 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 5910\n46 GAEC DE SALEME 46-175-070 SOUS L'ANGLE LARNAGOL 602407 6375068 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 8270\n46 GAEC DE SALEME 46-175-071 RIVI?RE PREMIAC LARNAGOL 602172 6374649 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 0\n46 GAEC DE SALEME 46-175-072 LES GRAVES LARNAGOL 602318 6374894 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 5780\n46 GAEC DE SALEME 46-175-073 L'ILE BASSE SAINT-MARTIN-LABOUVAL 600984 6374572 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 4290\n46 GAEC DE SCAUMELS 46-85-052 ROC DE LA CLOUQUE FIGEAC 625632 6391892 CELE Cours d'eau 40 7200\n46 GAEC DE SCAUMELS 46-85-053 MAISON NEUVE VIAZAC 626731 6393830 CELE Cours d'eau 30 18000\n46 GAEC DE SCAUMELS 46-85-054 BUZAC LUNAN 626252 6392723 CELE Cours d'eau 38 1000\n46 GAEC DE SCAUMELS CL.46-85-079 BUZAC VIAZAC 626229 6392742 CELE Cours d'eau 30 1800\n46 GAEC DEMO Point 1 CAHORS 575133 6373009 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n46 GAEC DEMO Point 2 CAHORS 574121 6373877 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n46 GAEC DES ALPINES 46-175-079 MAISON CALVIGNAC 604736 6375528 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 31040\n46 GAEC DES ALPINES 46-175-080 LE COMMUNAL CALVIGNAC 602460 6374983 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 8000\n46 GAEC DES ALPINES 46-175-107 LA SOUBIRANE LARNAGOL 604089 6374652 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 45000\n46 GAEC DES ALPINES 46-175-143 PIECE GRANDE CALVIGNAC 602104 6374449 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 8000\n46 GAEC DES ALPINES 46-175-145 SAULAS CALVIGNAC 604133 6375496 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 90 25000\n46 GAEC DES ALPINES CL.46-175-040 PR?MIAC LARNAGOL 603687 6374499 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 55 30000\n46 GAEC DES ALPINES CL.46-175-041 LA SOUBIRANE LARNAGOL 603686 6374499 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 35 15000\n46 GAEC DES ALPINES CL.46-175-109 L'ILE LARNAGOL 603158 6374635 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 15000\n46 GAEC DES CHENES 46-85-033 COMBE CAVE BAGNAC-SUR-C\u00c9L\u00c9 634501 6398165 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 9000\n46 GAEC DES FLEURS 46-93-067 MAS DE MANSOU CAHORS 575936 6373633 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 15 4500\n46 GAEC DES HAUTS D AYRISSAC 46-85-007 AYRISSAC BRENGUES 606738 6386708 CELE Cours d'eau 55 43900\n46 GAEC DES PLAINES 46-175-075 LES CARATIERS ARCAMBAL 585571 6376364 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 60 9000\n46 GAEC DES PLAINES 46-175-076 RIVIERE BASSE ARCAMBAL 585774 6377229 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 60 14500\n46 GAEC DES PLAINES 46-175-077 VELLES SAINT G\u00c9RY-VERS 584709 6376410 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 50 15000\n46 GAEC DES PLAINES 46-175-125 RIVI?RE DE COTY LAMAGDELAINE 580164 6374276 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 0\n46 GAEC DES PLAINES 46-175-127 RIVIERE DE COTY LAMAGDELAINE 580387 6374316 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 50 2000\n46 GAEC DES TUILLERES 46-175-043 LA RIVI?RE LARROQUE-TOIRAC 616293 6380418 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 0\n46 GAEC DES TUILLERES 46-175-044 LA RIV?RE LARROQUE-TOIRAC 616894 6380482 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 0\n46 GAEC DU PUECH DE GAUDAT 46-175-142 GAILLOT FAYCELLES 620022 6384350 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 6120\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 29/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n32\n46 GAEC FERME DE LAFILLOU 46-83-002 LA BUTTE LES JUNIES 558665 6385967 VERT Cours d'eau 25 5100\n46 GAEC FERME DE LAFILLOU 46-83-015 LAFILLOU LHERM 560112 6386534 VERT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 6951\n46 GAEC FERME DE LAFILLOU 46-83-017 PONT DES MERLYS LES JUNIES 559034 6385197 VERT Cours d'eau 25 0\n46 GAEC FERME DE LAFILLOU 46-83-038 LAFILLOU LHERM 560087 6386576 VERT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 7944\n46 GAEC FERME DU MAS DE THOMAS 46-85-042 CAUDENAC BRENGUES 606964 6386097 CELE Cours d'eau 0\n46 GAEC FERME DU MAS DE THOMAS 46-85-043 SAINT MARTIN SAINT-SULPICE 605214 6385499 CELE Cours d'eau 0\n46 GAEC LA CAZELLE 46-175-086 LE BOURG MONTBRUN 612689 6378934 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 40000\n46 GAEC LA FERME DE L ORIGAN CL.46-93-028 CARROS ALBAS 559223 6378529 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 0\n46 GAEC LA MOULINE 46-83-003 RIVI?RE CATUS 568582 6385569 VERT Cours d'eau 25 0\n46 GAEC LA MOULINE 46-83-024 LE CAMP - LABORIO - PR? DE MONSIEUR SAINT-DENIS-CATUS 573402 6386385 VERT Cours d'eau 11 0\n46 GAEC LA VALETTE 46-85-078 LA MONTAGNIETTE FIGEAC 624789 6391319 CELE Cours d'eau 30 3500\n46 GAEC LE CELCAUSSE 46-85-056 LE MOULIN, SALSAC, FAYSSE,\nPONT DE LAMOTHE, LES BRESSOLLES BRENGUES 604685 6386468 CELE Cours d'eau 30 0\n46 GAEC LE CHAMP DE MONSIEUR CL.46-85-091 CANTIFAGE ESPEYROUX 615290 6408264 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 32 30100\n46 GAEC LE PASSELYS 46-93-137 BEYNE DOUELLE 570680 6375955 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n46 GAEC LE ROUERGUE 46-83-023 RIVI?RE DE LA BELLE MECHMONT 577746 6387493 VERT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 0\n46 GAEC LES CHEVRIERS DU CELE 46-85-061 BAZOS BRENGUES 607341 6387290 CELE Cours d'eau 45 14000\n46 GAEC LES CHEVRIERS DU CELE 46-85-062 LA DRAGONNIERE (BRENGUES)\nNAZAC (ST SULPICE) BRENGUES 607341 6387290 CELE Cours d'eau 30 2380\n46 GAEC LES CHEVRIERS DU CELE 46-85-067 MOULIN VIEUX BRENGUES 607346 6387289 CELE Cours d'eau 40 0\n46 GAEC LES CHEVRIERS DU CELE 46-85-068 MOULIN SAINT-SULPICE 604377 6387404 CELE Cours d'eau 30 0\n46 GAEC MAS DE LABORIE 46-85-058 MONTEIL MARCILHAC-SUR-C\u00c9L\u00c9 600382 6382032 CELE Cours d'eau 32 17210\n46 GAEC RAMES ET FILS 46-175-030 ANDRESSAC CAJARC 607072 6374514 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 60 65000\n46 GAEC RAMES ET FILS 46-175-031 ANDRESSAC CAJARC 608204 6374762 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 60 36000\n46 GAEC RAMES ET FILS 46-175-129 LA COUAL CAJARC 607982 6375446 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 60 6000\n46 GARY EMILIEN 46-175-110 CORNUS C\u00c9NEVI\u00c8RES 597488 6374477 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 35 7590\n46 GARY LAURENT 46-175-088 SALESSE CALVIGNAC 602122 6374462 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 13000\n46 GARY LAURENT 46-175-089 LE CASTAGNAL CALVIGNAC 604142 6375382 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 6000\n46 GARY LAURENT 46-175-140 SALESSE CALVIGNAC 604135 6375436 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 96 50000\n46 GAUSSINEL SERGE 46-93-071 LE MEOURE PUY-L'\u00c9V\u00caQUE 551929 6377161 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 17330\n46 GAUSSINEL SERGE 46-93-074 GRIMARD DURAVEL 549641 6380511 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 6580\n46 GAUSSINEL SERGE 46-93-122 LA CROZE DURAVEL 548639 6379751 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 35 8000\n46 GFA GEORGES VIGOUROUX 46-175-152 HAUTESERRE CIEURAC 579563 6366344 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 32000\n46 GFA GEORGES VIGOUROUX 46-175-153 LE MONTAT 579590 6366049 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 0 0\n46 HAVEZ LEON 46-83-036 RUE DE LA CHAPELLE LES JUNIES 559821 6383941 VERT Cours d'eau 4 0\n46 HENRY PATRICE 46-175-090 ETANG DE LA MADELEINE FAYCELLES 622199 6384703 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 4000\n46 LABRO PIERRE 46-175-092 RIVI?RE BASSE SAINT G\u00c9RY-VERS 589274 6376014 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 0\n46 LAFRAGETTE DAMIEN 46-85-089 LE SIRIEYS PRENDEIGNES 625246 6400867 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 10 7138\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 30/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n33\n46 LAPEZE RAPHAEL 46-93-128 CAILLAC 566625 6377904 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 15 0\n46 LE BOUYSSET 46-82-027 BOUYSSET SAINT-MARTIN-LE-REDON 544103 6382289 THEZE Nappe d'accompagnement 0 0\n46 LEGTA LA VINADIE 46-175-098 ARELLES, LE SOULI?,\nLA RIVI?RE HAUTE CAPDENAC 623979 6386692 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 14560\n46 LES RESTAURANTS DU COEUR 46-93-081 CHEMIN DES JARDINS DU COEUR CAHORS 578306 6376221 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 2400\n46 LEZOURET NADINE 46-93-115 MAS DELLEU CALAMANE 574459 6381755 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 1000\n46 LUFAU CHRISTIAN 46-175-102 LE PONT SAINT G\u00c9RY-VERS 587341 6375703 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 1000\n46 LUFAU CHRISTIAN 46-175-103 CAP DE RIVIERE ARCAMBAL 586277 6375401 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 60 2000\n46 MIGNOT SANDRA 46-175-147 MONDIES ARCAMBAL 583078 6375469 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 3000\n46 MONTEIL LOIC 46-93-030 LE CAPMAY SOTURAC 544595 6377347 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 10000\n46 MOULY REGIS 46-93-084 LES GENIEVRES DURAVEL 547897 6379221 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 65 38000\n46 MOULY REGIS 46-93-084 LES GENIEVRES DURAVEL 547897 6379221 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 65 0\n46 PAGES CHRISTOPHE 46-93-089 TOIRAC PUY-L'\u00c9V\u00caQUE 551937 6378683 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 11840\n46 PAGES CHRISTOPHE 46-93-135 TOIRAC PUY-L'\u00c9V\u00caQUE 551824 6378331 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 0\n46 PALMADE MATTHIEU 46-93-090 AGLAN SOTURAC 544955 6378926 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 51340\n46 PARAMELLE-LABRO VINCENT 46-85-065 BERVEZOU LINAC 629132 6400208 CELE Cours d'eau 40 1120\n46 PARAMELLE-LABRO VINCENT 46-85-090 LE VERDIER LINAC 629578 6398762 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 3000\n46 PARDINA THIERRY 46-85-066 LA BIJONIE B\u00c9DUER 619167 6388424 CELE Cours d'eau 0\n46 QUERCY ANTONIN CL.46-85-069 MANDENS CORN 613167 6389780 CELE Nappe d'accompagnement 25 0\n46 QUERCY ANTONIN CL.46-85-070 GOUDOU CORN 611921 6390255 CELE Cours d'eau 25 0\n46 RAFFY GILLES 46-175-048 CONDUCHE BOUZI\u00c8S 592398 6376607 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 80 31200\n46 RAFFY GILLES 46-175-049 LA RIVI?RE; MAS DEL BOSC, LARCH?RE BOUZI\u00c8S 589926 6377420 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 3900\n46 RAFFY GILLES 46-175-050 L'ILE TOUR-DE-FAURE 593978 6375231 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 85 15366\n46 RAFFY GILLES 46-85-036 LA CALEILLE CABRERETS 592987 6377573 CELE Cours d'eau 35 5100\n46 RAFFY GILLES 46-85-037 CONDAT BOUZI\u00c8S 592700 6376778 CELE Cours d'eau 40 35000\n46 RAUFFET SYLVIE 46-175-113 COURNOULINE MONTBRUN 611950 6379205 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 10000\n46 RAYNAL SIGAUD ELISABETH 46-93-093 BOISGRAND DOUELLE 568149 6377408 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 6500\n46 RAYNAL SIGAUD ELISABETH 46-93-116 LES MOULINETTES DOUELLE 569194 6376041 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 7 5000\n46 RAYNOIR DIDIER 46-93-094 LA MOULINETTE CAILLAC 568663 6377763 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 10 1710\n46 RHODES MARILYNE 46-175-116 LES HIERLES SAINT-PIERRE-TOIRAC 617749 6381130 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 19160\n46 RIGAL ELIANE 46-85-072 FIGEAC 622663 6390081 CELE Cours d'eau 35 0\n46 RIGAL ELIANE 46-85-073 MAS DE SUDRE CAMBOULIT 617829 6388673 CELE Cours d'eau 40 0\n46 RIGAL ELIANE 46-85-074 ST PIERRE CAMBOULIT 616791 6388208 CELE Cours d'eau 35 0\n46 ROUSSY PHILIPPE 46-93-096 LES BOUYSSES PUY-L'\u00c9V\u00caQUE 551894 6378887 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n46 ROUX LAURENT CL.46-93-053 LA GIBERTIE LAGARDELLE 554960 6379059 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 2600\n46 SA CAPEL 4 SAISONS 46-93-118 PLAINE DU PAL CAHORS 575047 6373599 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 7 970\n46 SAS FRANCE TERROIRS 46-93-129 LA BOUYGUE CAILLAC 570036 6378363 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 25 0\n46 SAS FRANCE TERROIRS 46-93-136 LA BOUYGUE CAILLAC 570013 6378286 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 3 0\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 31/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n34\n46 SCEA AMETHYST FRANCE 46-93-002 PUY-L'\u00c9V\u00caQUE 551780 6378491 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 0\n46 SCEA APINOIX 46-93-041 LE BOIS GRAND DOUELLE 568473 6377657 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 0\n46 SCEA BEAUMONT 46-93-119 LES LACADES VIRE-SUR-LOT 547348 6379043 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 1290\n46 SCEA CABRI CAJARC 46-175-085 ANDRESSAC CAJARC 607358 6374312 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 65 5740\n46 SCEA CABRI CAJARC 46-175-121 RIVIERE LONGUE CAJARC 605952 6375741 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 13252\n46 SCEA CABRI CAJARC 46-175-135 SEUZAC LARNAGOL 602782 6375781 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 60 51495\n46 SCEA CHATEAU EUGENIE 46-93-131 RIVIERE BASSE ALBAS 559307 6378269 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 7000\n46 SCEA DES SOURCES 46-93-099 ROUBY BOISSI\u00c8RES 571553 6383161 LOT DOMANIAL AVAL Retenue connect\u00e9e 30 6600\n46 SCEA DU CIRET 46-93-070 TRESCOLS LUZECH 564449 6376033 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 4000\n46 SCEA DU CIRET 46-93-117 LA SOLE LUZECH 562601 6377770 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 2040\n46 SCEA DU CIRET 46-93-133 LA SOLE LUZECH 562982 6377628 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 1000\n46 SCEA DU MAS DE LA BOUYSSE 46-83-007 LES CAMPAGNES LES CENEVENES CASTELFRANC 558792 6379990 VERT Cours d'eau 25 0\n46 SCEA FERME BIO DE COMBET 46-85-019 LE COMBET LE BOURG 617854 6399011 CELE Cours d'eau 0 0\n46 SCEA FERME BIO DE COMBET 46-85-020 LE COMBET LE BOURG 617671 6399022 CELE Cours d'eau 0 0\n46 SCEA FERME BIO DE COMBET 46-85-021 COMBET LE BOURG 617759 6398933 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 8 0\n46 SCEA LES TERRES D'OLT 46-93-140 LES BOUYSSES MERCU\u00c8S 571677 6377020 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 42000\n46 SCEA LES TERRES D'OLT 46-93-141 PIS LE BAS VIRE-SUR-LOT 548800 6379843 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20000\n46 SCEA LES TERRES D'OLT 46-93-142 LES TUILERIES PRADINES 571992 6378330 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 2400\n46 SCEA LES TERRES D'OLT CL.46-93-121 LA CROZE DURAVEL 548427 6379507 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 10000\n46 SCEA PEPINIERES POZZER 46-93-100 COMBES TOUZAC 545727 6379366 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 11370\n46 SCI LEGATUM 46-93-101 SOUILLAC FLORESSAS 549293 6376468 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 6 0\n46 SOUILHAC FLORENT CL.46-93-103 LA RIVE DURAVEL 547697 6381572 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 100 3110\n46 SOUILHAC FLORENT CL.46-93-104 PICHERRE ET GOULEPDENT DURAVEL 547697 6381572 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 1970\n46 SOUILHAC FLORENT CL.46-93-105 LOUPIAC PUY-L'\u00c9V\u00caQUE 551845 6381475 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0 0\n46 TOURILLE CLEMENT 46-175-017 LES HIERLES SAINT-PIERRE-TOIRAC 617404 6380718 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 35 22000\n46 TOURILLE CLEMENT 46-175-123 TRAPY CAPDENAC 627458 6387758 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 11020\n46 TOURILLE CLEMENT 46-175-124 LAVERGNE SAINT-PIERRE-TOIRAC 616710 6380452 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 0 10000\n46 TOURILLE CLEMENT 46-175-134 LA RIVIERE LARROQUE-TOIRAC 616798 6380464 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 11540\n46 VIGOUROUX DANIEL 46-93-109 TOIRAC PUY-L'\u00c9V\u00caQUE 551937 6378669 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n47 ALBERTINI THIERRY 47-93-003 SARRAZY VILLENEUVE-SUR-LOT 522737 6368723 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 24000\n47 AMBROZIO CHARLIE 47-93-007 GRAMAT CASTELMORON-SUR-LOT 499837 6368974 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 4000\n47 ANTOINE DOMINIQUE 47-93-505 GAILLARD SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 507555 6369834 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 0\n47 ANTRAYGUES PHILIPPE 47-93-539 PRES DE LACAJOQUE SAINT-GEORGES 534867 6375344 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 6000\n47 ANTRAYGUES PHILIPPE CL.47-93-364 BOUQUILLOU SAINT-GEORGES 534206 6374815 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 0\n47 ANTRAYGUES PHILIPPE CL.47-93-365 CLAVEL SAINT-GEORGES 534542 6375071 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 2760\n47 ARADE FRANCK CL.47-93-897 MOULIN CASTELMORON-SUR-LOT 499623 6368657 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 0\n47 ARBIODYN MONCENOT 47-80-294 A LAS GARENNES LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 517786 6379151 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 32500\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 32/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n35\n47 ARBIODYN MONCENOT 47-80-504 LAGRANGETTE LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 517308 6378670 LEDE Cours d'eau 0\n47 ARBUS BEATRICE 47-82-001 SAINT MARTIN FUMEL 540972 6380799 THEZE Cours d'eau 80 10515\n47 ARDAILLOU BERNADETTE 47-81-001 LATAPIE CUZORN 536469 6382310 LEMANCE Cours d'eau 35 1500\n47 ARDAILLOU BERNADETTE 47-81-045 BELARBRE CUZORN 537795 6383853 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 10500\n47 ASA AIGUILLON GALAPIAN \nLAGARRIGUE 47-93-542 SAINTE RADEGONDE AIGUILLON 489545 6360750 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 1800 500000\n47 ASA AIGUILLON GALAPIAN \nLAGARRIGUE 47-93-543 GALAPIAN/GANET SAINT-SALVY 495181 6357940 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 900000\n47 ASA DE BERGOUGNAN 47-93-544 JOURDAN FR\u00c9GIMONT 495867 6356927 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 80000\n47 ASA DE BIAS 47-93-545 LA CATHERIE BIAS 513611 6371554 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 1000 550000\n47 ASA DE CASSENEUIL STE LIVRADE 47-93-546 BELLEVUE CASSENEUIL 511443 6373178 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 1240 796932\n47 ASA DE CASSENEUIL STE LIVRADE 47-93-547 LA RIVE SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 506338 6368805 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 750 519418\n47 ASA DE CASSENEUIL STE LIVRADE 47-93-548 LE COLOMBIER LE TEMPLE-SUR-LOT 503815 6368896 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 1003 425000\n47 ASA DE CASSENEUIL STE LIVRADE 47-93-549 LAPEZE SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 507836 6372771 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 748 442740\n47 ASA DE CASSENEUIL STE LIVRADE 47-93-550 MALPERTUS L\u00c9DAT 514611 6372454 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 565 355000\n47 ASA DE CONDEZAYGUES 47-93-017 PAUTARD CONDEZAYGUES 534636 6376909 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 750 353930\n47 ASA DE COURBIAC 47-93-551 COURBIAC VILLENEUVE-SUR-LOT 521339 6369812 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 750 350000\n47 ASA DE GRATELOUP VARES 47-93-557 LE PLET CASTELMORON-SUR-LOT 497079 6368175 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 300 188000\n47 ASA DE LA BASSE VALLEE DU LOT 47-93-552 CANTERANNE BOURRAN 490332 6364125 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 1400000\n47 ASA DE LA BASSE VALLEE DU LOT 47-93-553 LA GOURGUE CLAIRAC 493379 6365658 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0 300000\n47 ASA DE LA BASSE VALLEE DU LOT 47-93-554 MARITH CLAIRAC 490478 6364933 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0 820000\n47 ASA DE LA BASSE VALLEE DU LOT 47-93-555 ROUSSANES LAFITTE-SUR-LOT 496277 6367248 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0 250000\n47 ASA DE LA BASSE VALLEE DU LOT 47-93-556 SAINT SARDOS SAINT-SARDOS 498274 6362735 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 610 550000\n47 ASA DE ST ETIENNE HAUTERIVE 47-93-559 HAUTERIVE PINEL-HAUTERIVE 507727 6373476 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 1000 480000\n47 ASA DE TOURNON FUMEL 47-88-050 SAINTE FOY ANTH\u00c9 534983 6366941 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 92000\n47 ASA DE TOURNON FUMEL 47-88-052 FREJAC TOURNON-D'AGENAIS 540271 6366205 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 72500\n47 ASA DE TOURNON FUMEL 47-93-560 CADAYS SAINT-VITE 534844 6376798 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 450 413330\n47 ASA DE VILLENEUVE NORD 47-80-081 LAMOTHE FEYT MONFLANQUIN 523515 6375740 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 625 118564\n47 ASA DE VILLENEUVE NORD 47-80-083 TUQUET SAINT-AUBIN 529406 6378144 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 500 18432\n47 ASA DE VILLENEUVE NORD 47-80-084 TANTARE SAINT-AUBIN 525695 6379310 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 600 45040\n47 ASA DE VILLENEUVE NORD 47-80-085 MERLE BAS MONS\u00c9GUR 529950 6379074 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 650 69064\n47 ASA DE VILLENEUVE NORD 47-80-086 CADRES VILLENEUVE-SUR-LOT 524125 6374030 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 31137\n47 ASA DE VILLENEUVE NORD 47-80-087 RAULY VILLENEUVE-SUR-LOT 523735 6374480 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 500 80792\n47 ASA DE VILLENEUVE NORD 47-93-561 RIGOULLIERES SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT 527832 6370967 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 1600 2162000\n47 ASA DE VILLENEUVE SUD 47-93-562 BANIERETTES SAINTE-COLOMBE-DE-VILLENEUVE 514082 6364304 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 220 300000\n47 ASA DU CANCONNOIS 47-80-088 PERIE BAS PAILLOLES 512895 6376714 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 200 140000\n47 ASA DU CANCONNOIS 47-80-088 PERIE BAS PAILLOLES 512895 6376714 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 200 0\n47 ASA DU MOYEN LOT 47-93-563 RIGOULIERES SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT 527824 6370950 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 5100 1193650\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 33/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n36\n47 ASA DU MOYEN LOT 47-93-563 RIGOULIERES SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT 527824 6370950 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 5100 0\n47 ASA DU MOYEN LOT 47-93-564 CAVAILLE TRENTELS 530049 6372555 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 2000 978940\n47 ASA DU MOYEN LOT 47-93-564 CAVAILLE TRENTELS 530049 6372555 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 2000 0\n47 ASA DU MOYEN LOT 47-93-565 LA RIVE TRENTELS 533132 6375772 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 500 277190\n47 ASA LOT ET BOUDOUYSSOU 47-88-002 PRADACE PENNE-D'AGENAIS 527163 6367011 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 200 3000\n47 ASA LOT ET BOUDOUYSSOU 47-88-054 LABARTHE AMONT MASSOUL\u00c8S 528551 6363526 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 140000\n47 ASA LOT ET BOUDOUYSSOU 47-88-055 LABARTHE AVAL PENNE-D'AGENAIS 528778 6363290 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 370 115000\n47 ASA LOT ET BOUDOUYSSOU 47-88-056 PRADACE PENNE-D'AGENAIS 529318 6365244 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 170000\n47 ASA LOT ET BOUDOUYSSOU 47-88-057 RICONNE PENNE-D'AGENAIS 531809 6365505 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 650 490000\n47 ASA LOT ET BOUDOUYSSOU 47-93-566 VIGNALS - STATION L3 PENNE-D'AGENAIS 524314 6368404 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 400 400000\n47 ASA LOT ET BOUDOUYSSOU 47-93-567 BELLUGARD - STATION L1 TR\u00c9MONS 531291 6372502 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 1400 1250000\n47 ASSOCIATION BERCEAU DES \nNYMPHEAS 47-93-879 LE TEMPLE-SUR-LOT 502972 6367907 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 4500\n47 AUREILLE NADINE 47-80-091 RIVALS SAVIGNAC-SUR-LEYZE 525986 6376935 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 10000\n47 AZE EMMANUEL 47-93-031 BOSQUE VILLENEUVE-SUR-LOT 519858 6369801 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 9900\n47 AZE EMMANUEL 47-93-912 BOSQUE VILLENEUVE-SUR-LOT 519663 6369776 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 3 5000\n47 BALMAT SACHA 47-93-913 DARREY LABORDE CASSENEUIL 511715 6375026 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20000\n47 BALMAT SACHA CL.47-80-034 LA PALUE CASSENEUIL 511226 6374467 LEDE Cours d'eau 35 6000\n47 BALSAC FRANCINE 47-88-092 BENES TOURNON-D'AGENAIS 538289 6366899 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 0\n47 BANNANI ABDELMOUNIME 47-93-867 BIRAC CLAIRAC 489491 6363291 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 0\n47 BARAS ALAIN 47-81-081 LABORDE CUZORN 537469 6387124 LEMANCE Cours d'eau 35 12000\n47 BARAS ALAIN 47-81-082 JAGANOU SAINT-FRONT-SUR-L\u00c9MANCE 538073 6388362 LEMANCE Cours d'eau 35 8000\n47 BARAS NICOLAS 47-81-005 LABORDE CUZORN 537390 6386958 LEMANCE Cours d'eau 50 18120\n47 BARBES XAVIER 47-93-570 RIVIERE SAINTE-COLOMBE-DE-VILLENEUVE 513099 6364526 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 20000\n47 BARBES XAVIER 47-93-571 BOURG DE LADODIE SAINTE-COLOMBE-DE-VILLENEUVE 513294 6364698 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 20000\n47 BARBIER DE LA SERRE BENOIT 47-80-094 TILLOL LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 518053 6378353 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 0\n47 BARBOT HENRI 47-93-033 PEYREBRUNE FONGRAVE 503736 6371757 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 17 2480\n47 BARIAT YOLANDE 47-81-023 BOIS MEGE BLANQUEFORT-SUR-BRIOLANCE 536619 6388889 LEMANCE Cours d'eau 20 31750\n47 BARIAT YOLANDE 47-81-023 BOIS MEGE BLANQUEFORT-SUR-BRIOLANCE 536619 6388889 LEMANCE Cours d'eau 20 0\n47 BARIAT YOLANDE 47-81-058 LA SAUVETAT BLANQUEFORT-SUR-BRIOLANCE 535739 6390162 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 5000\n47 BARIAT YOLANDE 47-81-058 LA SAUVETAT BLANQUEFORT-SUR-BRIOLANCE 535739 6390162 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 BASCOLE JEAN-CLAUDE 47-80-150 LASBRUGUES VILLENEUVE-SUR-LOT 525019 6376034 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 15000\n47 BASCOLE JEAN-CLAUDE 47-80-151 RIGAL VILLENEUVE-SUR-LOT 524677 6376210 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 10000\n47 BASEGGIO PASCAL 47-80-002 LE JUGE MONFLANQUIN 524498 6385209 LEDE Cours d'eau 0\n47 BASEGGIO PASCAL 47-80-013 LA CAMBE MONFLANQUIN 525215 6385228 LEDE Cours d'eau 40 0\n47 BASTIANEL PASCAL 47-93-036 MENAUD SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 506881 6369374 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 70 18100\n47 BAYOL-BROUSSE CLAUDINE 47-80-097 SAPHY SAINT-EUTROPE-DE-BORN 518079 6385287 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 110 0\n47 BAYOL-BROUSSE CLAUDINE H-47-80-007 Regat de Cluzelou SAINT-EUTROPE-DE-BORN 517832 6384807 LEDE Cours d'eau 0 0\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 34/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n37\n47 BELLEAU SOPHIE 47-93-151 LES ONDES SAINT-GEORGES 533548 6375478 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 0\n47 BELLEAU SOPHIE 47-93-152 LA RIVE HAUTE SAINT-GEORGES 535077 6373553 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 0\n47 BERNARD STEPHANE 47-81-048 LAJASSE MONSEMPRON-LIBOS 535134 6381217 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 30000\n47 BERNARD STEPHANE 47-82-002 LE REGRUNEL FUMEL 540468 6383030 THEZE Cours d'eau 15 0\n47 BERNARD STEPHANE 47-82-009 REGRUNEL FUMEL 540502 6382997 THEZE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 3500\n47 BERRIS SEBASTIANUS 47-93-040 FOYS SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT 526096 6370285 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 1500\n47 BESNIER STEPHANE 47-93-042 LOCHE MONTPEZAT 499901 6365604 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 20 10000\n47 BESNIER STEPHANE 47-93-861 PIECE BASSE MONTPEZAT 500525 6364945 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 30 10000\n47 BIDOU OLIVIER 47-80-100 LE BOUYSSOU SAINT-AUBIN 528413 6378054 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 4000\n47 BIDOU OLIVIER 47-80-101 LE BOUYSSOU SAINT-AUBIN 528481 6378023 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 5500\n47 BLANC JEAN-PIERRE 47-80-106 LABORIE MONFLANQUIN 520216 6379935 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 23000\n47 BONNEFOUX JEAN 47-80-005 LE PECH LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 519890 6377283 LEDE Cours d'eau 60 0\n47 BONNEFOUX JEAN 47-80-109 AU PECH LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 520359 6377207 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n47 BONNEFOUX JEAN 47-80-110 AU PECH LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 520060 6377378 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n47 BORIE MICHAEL CL.47-80-220 CARRE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 520278 6388124 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 31500\n47 BOUDOUX DE HAUTEFEUILLE \nCHRISTOPHE 47-93-043 ARNAUTIS SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 505392 6369818 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 3080\n47 BOUDOUX DE HAUTEFEUILLE \nCHRISTOPHE 47-93-044 CHEMIN TERRIBLE FONGRAVE 505065 6369937 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 1280\n47 BOUDOUX DE HAUTEFEUILLE \nCHRISTOPHE 47-93-045 LALANDE FONGRAVE 504576 6369679 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 35 2010\n47 BOUNICHOU MATHIEU 47-80-111 PEROT MONTAGNAC-SUR-L\u00c8DE 529542 6380790 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 15000\n47 BOURSINHAC FABIENNE 47-88-004 CHAUSSARD TOURNON-D'AGENAIS 539494 6368369 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 3 4500\n47 BOURSINHAC FABIENNE 47-88-066 CHAUSSARD TOURNON-D'AGENAIS 539973 6368728 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 8500\n47 BOUTALLAKA ABDDELLAH 47-93-195 LABARTHE AIGUILLON 491647 6361881 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 0\n47 BUCHOUL SYLVAIN 47-93-057 GROUSSET TR\u00c9MONS 532121 6370909 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 35 19260\n47 CAPMAS KATE 47-82-003 LARCHE FUMEL 541250 6381151 THEZE Cours d'eau 60 0\n47 CARLES JEAN BERNARD 47-93-584 MARRE MONTAYRAL 537656 6377276 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 4200\n47 CARLETTI JEAN FRANCOIS 47-93-450 CAPBERT BOURRAN 492466 6363417 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 3090\n47 CARR ANDREW CL.47-88-095 GREZELLES-LASBOUYGUES ANTH\u00c9 536626 6366798 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 80 0\n47 CASTELLER ELODIE 47-93-589 MALAURE DOLMAYRAC 507313 6365936 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 6000\n47 CAYSSILLE WILLIAM 47-81-008 JAGANOU SAINT-FRONT-SUR-L\u00c9MANCE 538256 6388350 LEMANCE Cours d'eau 0\n47 CAYSSILLE WILLIAM 47-81-010 CAPOULETTE CUZORN 536973 6385932 LEMANCE Cours d'eau 25 5000\n47 CAYSSILLE WILLIAM 47-81-086 MOULINET SAINT-FRONT-SUR-L\u00c9MANCE 541141 6388907 LEMANCE Cours d'eau 0\n47 CHALON SERGE 47-93-068 GAMOT LAFITTE-SUR-LOT 495148 6365220 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 19680\n47 CHALON SERGE 47-93-069 MARIOUN LAFITTE-SUR-LOT 495092 6365460 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 24450\n47 CHALON SERGE 47-93-070 PERROT LAFITTE-SUR-LOT 495232 6366033 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 17240\n47 CHALON SERGE 47-93-071 FORTUNON LAFITTE-SUR-LOT 494482 6365588 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 18800\n47 CHALON SERGE 47-93-326 MOULIN ? VENT LAFITTE-SUR-LOT 496453 6364279 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 64 24000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 35/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n38\n47 CHALON SERGE H-47-93-027 LA RIVE LAFITTE-SUR-LOT 494816 6365799 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 18000\n47 CHAMBON JULIEN 47-93-835 LE FUSTIE MONTPEZAT 502684 6361477 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 75000\n47 CHAMBON JULIEN H-47-93-411 LE FUSTIE MONTPEZAT 502906 6361046 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 0\n47 CHAUVEL JEAN-FRANCOIS 47-93-078 LA MAISON FONGRAVE 504023 6369301 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 15000\n47 CHAUVEL JEAN-FRANCOIS 47-93-079 TUILERIE FONGRAVE 503348 6368458 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 62290\n47 CHAZALMARTIN VICTOR 47-88-048 MARTEL PENNE-D'AGENAIS 530715 6363807 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n47 CHEMIN JEAN-BAPTISTE 47-80-247 PLAINE DE GIROU SAINT-EUTROPE-DE-BORN 520751 6390064 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 0\n47 CIPRIANO TEIXEIRA LEONILDE 47-80-487 LES PRAIRIES CASSENEUIL 511975 6374792 LEDE Cours d'eau 6 6110\n47 COMPARIN YVES 47-93-248 BOIS DU TAP GRANGES-SUR-LOT 499126 6365635 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 0\n47 CONVERT CHRISTOPHE 47-93-904 BREJAILLOU FONGRAVE 503324 6371476 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 35 15000\n47 CONVERT CHRISTOPHE 47-93-906 FAUCHE BAS FONGRAVE 503300 6371220 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 25 20000\n47 COSTE PHILIPPE 47-88-129 LARCHE ANTH\u00c9 535525 6366457 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 3000\n47 COSTES ADRIEN 47-88-025 LES GONIES MASQUI\u00c8RES 543086 6367654 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 0 0\n47 COSTES ADRIEN 47-88-165 CINQ SOLS COURBIAC 544460 6366216 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 COSTES ADRIEN 47-88-166 LAS GONIES MASQUI\u00c8RES 543037 6367585 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 COUDERC GUILLAUME 47-93-599 BORDE NEUVE ALLEZ-ET-CAZENEUVE 510005 6366559 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n47 COUFIGNAL SERGE 47-80-331 LA COTE MONFLANQUIN 519001 6381904 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 2800\n47 COUZY CAMILLE 47-93-504 PERROUCHOU SAINT-VITE 536346 6377586 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 29560\n47 CROZAT DENIS 47-93-083 SABLONS VILLENEUVE-SUR-LOT 522119 6367868 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 35 30000\n47 CROZAT DENIS 47-93-084 LA MESTRIE VILLENEUVE-SUR-LOT 523362 6368147 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 40000\n47 CROZAT DENIS 47-93-603 MARIE HAUT VILLENEUVE-SUR-LOT 521651 6367030 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 16650\n47 CROZAT DENIS CL.47-93-004 BOURDIEU-BLANC VILLENEUVE-SUR-LOT 521460 6368181 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 23000\n47 DABAN FREDERIC 47-93-874 MALPERTHUS CASSENEUIL 512358 6372206 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 120 29200\n47 DAL MOLIN DAVID 47-93-088 AU VIGNOBLE LAFITTE-SUR-LOT 496304 6363550 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 12 1600\n47 DAL MOLIN DAVID 47-93-089 AU VIGNOBLE LAFITTE-SUR-LOT 496406 6363713 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 12 3000\n47 DAL MOLIN DAVID 47-93-090 ST PHILIP- VIGNOBLE LAFITTE-SUR-LOT 495438 6366319 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 13 3140\n47 DAL MOLIN SEBASTIEN 47-93-836 LES PILLONS PORT-SAINTE-MARIE 490945 6355738 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 0\n47 DARQUIE GERARD 47-93-091 CADAMAS MONTAYRAL 540029 6379217 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n47 DE BRABANDERE ALAIN 47-93-607 BARBAT SAINT-SARDOS 501717 6363094 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 35000\n47 DE BRABANDERE ALAIN H-47-93-037 BARBAT SAINT-SARDOS 501834 6363233 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0 0\n47 DELBERG JEAN PIERRE 47-88-193 NICHOU TOURNON-D'AGENAIS 537346 6368364 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 15 1500\n47 DELPON RAPHAEL 47-93-161 SIAURAC SAINT-VITE 533799 6376537 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 75 55000\n47 DELPRAT BERNARD 47-80-011 FAUCONNIER CASSENEUIL 511579 6374505 LEDE Cours d'eau 20 0\n47 DELPRAT BERNARD 47-93-095 CLARET CASSENEUIL 512276 6375209 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 0\n47 DEROUIN PHILIPPE 47-93-143 FERRASSOU SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT 526303 6368738 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 16 5420\n47 DEROUIN PHILIPPE 47-93-905 FERRASSOU SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT 526694 6369178 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 16 3850\n47 DUCROS FREDERIC 47-93-149 LE THIL SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 511291 6370893 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 2260\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 36/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n39\n47 DUFFAUD JULIE 47-93-101 PEYROUNOTTES FONGRAVE 503070 6369916 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 0\n47 DUFFAUD JULIE 47-93-102 PECHAROU FONGRAVE 502668 6369287 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 0\n47 DUS ROBERT 47-80-501 ANESTE LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 519027 6377682 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 10000\n47 DUS ROBERT 47-93-106 RABIER SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 507880 6370297 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 9000\n47 EARL 2000 47-93-107 LIMOUSIN BOURRAN 493455 6361927 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 0\n47 EARL 2000 47-93-108 GRAND CAUSSINAT CLAIRAC 492798 6366913 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 2500\n47 EARL 2000 47-93-622 PETIT CAUSSINAT CLAIRAC 492758 6367062 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 4000\n47 EARL AGRIPRO 47-80-062 DAVAN SAINT-EUTROPE-DE-BORN 517188 6385479 LEDE Cours d'eau 0\n47 EARL AGRIPRO 47-80-463 DAVAN SAINT-EUTROPE-DE-BORN 517494 6385435 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 35000\n47 EARL ALEXIS 47-93-110 LE PIGEONNIER AIGUILLON 488773 6360143 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 14784\n47 EARL AUZERAL 47-80-145 LA TAPIE SUD SAINT-EUTROPE-DE-BORN 521593 6387270 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 10000\n47 EARL AUZERAL 47-80-469 MAISONNEUVE/LATAPIE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 521458 6387262 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 35000\n47 EARL BARBOULAT 47-80-146 BOUSCAT MONFLANQUIN 519691 6380823 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 0\n47 EARL BARBOULAT 47-80-147 BARBOULAT LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 518751 6380675 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 0\n47 EARL BELIEU 47-93-626 BELIEU HAUT CAZIDEROQUE 536314 6369949 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 3850\n47 EARL BELIEU 47-93-627 BELIEU CAZIDEROQUE 535940 6370507 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 25000\n47 EARL BELIEU 47-93-628 BOUYGUE TR\u00c9MONS 532214 6370064 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 7500\n47 EARL BIOFRUITS 47-93-888 CHEMIN DE CHAPPES LAFITTE-SUR-LOT 496399 6367347 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 9900\n47 EARL BIOPERSICA 47-93-111 PRES DE LACAJOQUE SAINT-GEORGES 534944 6375265 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 20 0\n47 EARL BIOPERSICA 47-93-112 PRES DE LACAJOQUE SAINT-GEORGES 534972 6375227 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 30 0\n47 EARL BLANC 47-93-046 MUSQUET CASTELMORON-SUR-LOT 499007 6368595 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 6140\n47 EARL BLANC 47-93-047 MUSQUET CASTELMORON-SUR-LOT 498676 6368502 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 35 8160\n47 EARL BLANC 47-93-048 PEGAL CASTELMORON-SUR-LOT 499630 6368642 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 17500\n47 EARL BONS 47-93-625 BARBIER OUEST CAZIDEROQUE 535218 6370296 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 52000\n47 EARL CASSE NOISETTE 47-80-014 SECRETARY MONFLANQUIN 523362 6382472 LEDE Cours d'eau 90 15752\n47 EARL CASSE NOISETTE 47-80-129 LARTIGUE MONFLANQUIN 523446 6382453 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 90 23300\n47 EARL CASSE NOISETTE 47-80-154 SECRETARY MONFLANQUIN 523325 6382513 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 90 7000\n47 EARL CASSE NOISETTE 47-80-246 BAYOL MONFLANQUIN 518878 6385168 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 18 7000\n47 EARL CHASSAT LE BORGNE 47-93-514 CHAMP DU PAL CASTELMORON-SUR-LOT 502418 6371020 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 1000\n47 EARL CHASSAT LE BORGNE 47-93-515 FAUCHE FONGRAVE 502663 6371219 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 10000\n47 EARL CHASSAT LE BORGNE 47-93-516 FEUILLADE FONGRAVE 502531 6371064 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 5000\n47 EARL CHATEAU FAVOLS 47-93-113 FAVOLS BIAS 512579 6371888 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 19 2640\n47 EARL CHATEAU FAVOLS 47-93-517 FAVOLS BIAS 512756 6371780 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 5 370\n47 EARL COMBE DU TOUYRE CL.47-93-576 TOUYRE CASTELLA 515437 6361085 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 3000\n47 EARL DE BAURILLON 47-93-116 BAURILLON SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 506489 6369140 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 30000\n47 EARL DE BAYSSAC 47-88-008 LAS TESSOUNIERES FRESPECH 524164 6359233 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 50 6210\n47 EARL DE BAYSSAC 47-88-089 ESTELET MONBALEN 518038 6358478 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 21000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 37/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n40\n47 EARL DE BAYSSAC 47-88-090 LA FONTAINE CASSIGNAS 524161 6358831 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 100 54000\n47 EARL DE BAYSSAC 47-88-103 A BIZOLLE CASSIGNAS 524169 6359192 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 21000\n47 EARL DE BAYSSAC 47-88-104 LAJASSE FRESPECH 524124 6359259 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 6000\n47 EARL DE BAYSSAC 47-88-184 SIMAN BAS CASSIGNAS 521972 6358771 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 28000\n47 EARL DE BERAUDOU 47-80-016 LATOUR MONFLANQUIN 520661 6382610 LEDE Cours d'eau 50 0\n47 EARL DE BERAUDOU 47-80-156 CHEYRES MONFLANQUIN 523034 6382376 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 6300\n47 EARL DE BERAUDOU 47-80-157 PECH LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 520418 6377185 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 21000\n47 EARL DE BERAUDOU 47-80-495 PECH LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 520470 6377163 LEDE Cours d'eau 0 0\n47 EARL DE BERNADIL 47-93-292 BERNADILLOU SAINT-SARDOS 497966 6364591 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 0\n47 EARL DE BERNADIL 47-93-293 BOUYROUS, BERNADILLOU / MONTAZET SAINT-SARDOS 498171 6364193 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 0\n47 EARL DE BERNADIL 47-93-695 TREBICHET LAC\u00c9P\u00c8DE 498068 6362706 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n47 EARL DE BINET 47-93-630 LA TUILLIERE SAINT-SARDOS 500632 6363313 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n47 EARL DE BORDE MEGERE 47-93-120 BORDE MEGERE SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 506448 6371452 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 0\n47 EARL DE BOUSQUETOU 47-80-160 MAISONNEUVE/LATAPIE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 521458 6387262 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 35000\n47 EARL DE CAMPAGNOL 47-88-071 PIECE HAUTE BOURLENS 538235 6370884 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 4000\n47 EARL DE CAP DE MAIL 47-93-130 LE PLET CASTELMORON-SUR-LOT 497073 6368171 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 67680\n47 EARL DE CARBONNAC 47-93-632 RAYSSAC BOURLENS 536422 6370890 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 35000\n47 EARL DE CARCY 47-93-634 CARSY / RANDIE COURS 506642 6362167 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 35000\n47 EARL DE CAVAILLE 47-93-368 LOCHE MONTPEZAT 500427 6365589 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 0\n47 EARL DE CAVAILLE 47-93-369 CAVAILLE LE TEMPLE-SUR-LOT 502018 6366708 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 0\n47 EARL DE CLAVEL 47-93-696 TROUPEL CAZIDEROQUE 535994 6370048 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 EARL DE CLAVEL 47-93-697 CLAVEL CAZIDEROQUE 535045 6369726 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 EARL DE CONORD 47-93-636 CONORD CASTELMORON-SUR-LOT 499688 6370943 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 15000\n47 EARL DE CONORD 47-93-689 LA RIGONNE CASTELMORON-SUR-LOT 500342 6370576 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 0\n47 EARL DE COULY 47-93-136 LE RAY MONTAYRAL 537373 6376325 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 13500\n47 EARL DE COURNAU 47-93-137 LESPANE BOURRAN 490217 6363096 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 6170\n47 EARL DE COURNAU 47-93-138 LESPANE BOURRAN 490586 6362956 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 8240\n47 EARL DE COURNAU 47-93-139 LESPANE BOURRAN 490137 6363605 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 7010\n47 EARL DE COUTIE 47-93-524 ROUBY LE TEMPLE-SUR-LOT 499721 6367213 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 8 1310\n47 EARL DE CRIQUET 47-88-093 COUSTEL MONBALEN 519373 6360844 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 50000\n47 EARL DE CRIQUET 47-88-182 COUSTEL MONBALEN 519237 6360709 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 40 0\n47 EARL DE DIONYSOS 47-93-637 LACOMBE TOURNON-D'AGENAIS 540946 6370896 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 15000\n47 EARL DE FEIGNES 47-80-019 FEIGNES LACAPELLE-BIRON 533726 6391484 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 27 3000\n47 EARL DE FEIGNES 47-80-489 FEIGNES LACAPELLE-BIRON 533706 6391452 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 27 2000\n47 EARL DE FEUILLADE 47-93-146 CHAMP DU PAL CASTELMORON-SUR-LOT 502259 6370838 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 40000\n47 EARL DE FEUILLADE 47-93-147 COLOMBIE SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 505122 6370513 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 20000\n47 EARL DE FEUILLADE 47-93-148 CAILLOU FONGRAVE 502946 6370944 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 45 35000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 38/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n41\n47 EARL DE FEUILLADE 47-93-909 POUTOUR SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 506708 6369450 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 7000\n47 EARL DE FEUILLADE CL.47-93-892 GUILLE DEL BOSC FONGRAVE 503902 6370901 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 20000\n47 EARL DE FEUILLADE CL.47-93-895 SALIGNES FONGRAVE 504200 6370619 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 0\n47 EARL DE FEUILLADE CL.47-93-896 BALADAS FONGRAVE 504106 6370523 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 40000\n47 EARL DE FONTANELLE 47-80-318 LASTUQUES SAINT-AUBIN 528820 6375959 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 12000\n47 EARL DE FRAYSSILLES 47-81-083 MARTILOQUE FUMEL 536482 6379762 LEMANCE Cours d'eau 25 2880\n47 EARL DE FRAYSSILLES 47-82-006 PRE-REBEL FUMEL 540754 6380732 THEZE Cours d'eau 25 2110\n47 EARL DE FRAYSSILLES 47-82-011 LAS COMBELLES FUMEL 540615 6381629 THEZE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 1400\n47 EARL DE GALY 47-93-642 GALY ALLEZ-ET-CAZENEUVE 511093 6366866 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 5 25000\n47 EARL DE GALY 47-93-862 GALY ALLEZ-ET-CAZENEUVE 511291 6366869 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 51000\n47 EARL DE GALY H-47-93-089 GALY ALLEZ-ET-CAZENEUVE 511321 6366128 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0 0\n47 EARL DE GAMARDE 47-80-125 SAINT PARDOUX LACAUSSADE 526539 6380130 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 13300\n47 EARL DE GAMARDE 47-80-478 RIGOULIERES PENNE-D'AGENAIS 528233 6371219 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 9670\n47 EARL DE GENDROU 47-82-007 RAILLETTE FUMEL 540457 6380071 THEZE Cours d'eau 40 2893\n47 EARL DE GENDROU 47-82-012 FONTAINE D'AILLON SAINT-FRONT-SUR-L\u00c9MANCE 543530 6385573 THEZE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 6000\n47 EARL DE GENDROU 47-82-013 GENDROU SAINT-FRONT-SUR-L\u00c9MANCE 543585 6385473 THEZE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 29000\n47 EARL DE GUILLOUNET 47-93-150 VIGNE DE LAUSSE MONTPEZAT 536453 6368103 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 40 1500\n47 EARL DE JANJOLINE 47-88-009 RIVIERE DU GAL CAZIDEROQUE 536618 6368206 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 20 12000\n47 EARL DE JANJOLINE 47-88-096 RIVIERE DU GAL CAZIDEROQUE 536581 6368290 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 72 54000\n47 EARL DE JANJOLINE 47-88-188 RIVIERE DU GAL CAZIDEROQUE 536455 6368085 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 20 0\n47 EARL DE JANJOLINE 47-88-189 RIVIERE DU GAL CAZIDEROQUE 536596 6368233 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 72 0\n47 EARL DE JEAN MARTIN 47-80-079 LE CROS PAULHIAC 527582 6385648 LEDE Cours d'eau 0\n47 EARL DE JEANNE 47-80-416 SAPHY SAINT-EUTROPE-DE-BORN 518079 6385287 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 100 80000\n47 EARL DE JEANNE 47-80-416 SAPHY SAINT-EUTROPE-DE-BORN 518079 6385287 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 100 0\n47 EARL DE JEANNE H-47-80-103 REGAT DE CLUZELOU SAINT-EUTROPE-DE-BORN 517832 6384807 LEDE Cours d'eau 0 0\n47 EARL DE L'ARC EN CIEL 47-80-176 TERME BLANC MONTAUT 515057 6391117 LEDE Retenue connect\u00e9e 70 0\n47 EARL DE LA BLANCHE 47-80-177 LASCOMBES - RABANEL BEAUGAS 513351 6381338 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 120 60000\n47 EARL DE LA BOSQUE 47-80-182 MARINIE SAINT-AUBIN 528195 6375668 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 16000\n47 EARL DE LA JULIETTE 47-80-183 CANTERANE LACAUSSADE 528971 6380350 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 10000\n47 EARL DE LA PETITE VALLEE 47-80-184 GRATOU CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 513836 6380873 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 18 35000\n47 EARL DE LA PETITE VALLEE H-47-80-036 RABANEL CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 513654 6380752 LEDE Cours d'eau 18 0\n47 EARL DE LA PLAINE DE CEDIE 47-80-042 PLAINE DE CEDIE CASSENEUIL 512173 6374886 LEDE Cours d'eau 20 3360\n47 EARL DE LA PLAINE DE CEDIE 47-80-456 CARRETIER CASSENEUIL 512767 6374366 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 24 4700\n47 EARL DE LA PLAINE DE CEDIE 47-80-457 PLAINE DE CEDIE CASSENEUIL 512348 6374658 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 6400\n47 EARL DE LA POUDRERIE 47-93-155 PEYROULIE SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 497604 6367224 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 11580\n47 EARL DE LA POUDRERIE 47-93-156 SEPT FONDS SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 497617 6367420 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 8920\n47 EARL DE LA POUDRERIE 47-93-850 CAMPUS SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 509452 6371193 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 5690\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 39/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n42\n47 EARL DE LA SAUZETTE 47-88-001 LA SAUZETTE ET PRADACE ANTH\u00c9 536279 6367967 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 13 9000\n47 EARL DE LA SAUZETTE 47-88-132 PRADASSE ANTH\u00c9 536410 6367592 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 9000\n47 EARL DE LA TITOULETTE 47-93-644 DOLMAYRAC 507492 6365482 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 9 800\n47 EARL DE LA TITOULETTE 47-93-645 NICOU DOLMAYRAC 507366 6365451 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 2000\n47 EARL DE LA TOUFFAGNE 47-88-099 SALTRE COURBIAC 542990 6366736 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 2400\n47 EARL DE LA TOUFFAGNE 47-93-766 MONTILLE BOURLENS 536773 6370875 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 2500\n47 EARL DE LA TOUFFAGNE 47-93-767 PONTHUS BOURLENS 537158 6371472 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 15000\n47 EARL DE LA TOURASSE 47-93-304 TERREFORT BOURRAN 491983 6362945 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 5890\n47 EARL DE LA TOURASSE 47-93-305 LATOURASSE BOURRAN 491880 6363451 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 11140\n47 EARL DE LA VERRIERES 47-80-464 D'HUGOU SALLES 531053 6385431 LEDE Cours d'eau 20 0\n47 EARL DE LA VERRIERES 47-80-494 VERRIERES SALLES 531616 6385010 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 55000\n47 EARL DE LABACHANE 47-93-087 LE CAMP DE LA HUTTE CLAIRAC 494417 6365739 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 15000\n47 EARL DE LABARDE 47-93-160 LAMOUTE FUMEL 540432 6378747 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 25000\n47 EARL DE LABARDE 47-93-857 REBEL FUMEL 540923 6378258 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 25000\n47 EARL DE LABORIE HAUTE 47-80-188 LABORIE SAVIGNAC-SUR-LEYZE 525079 6380309 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 30000\n47 EARL DE LABRUNIE 47-80-287 THOUEILLES MONS\u00c9GUR 530983 6379096 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 15000\n47 EARL DE LABRUNIE 47-88-023 LASALSESECHE HAUTE TOURNON-D'AGENAIS 538329 6368401 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 75 28000\n47 EARL DE LABRUNIE 47-88-133 LABRUNIE BOURLENS 537820 6369741 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 25000\n47 EARL DE LABRUNIE 47-88-133 LABRUNIE BOURLENS 537820 6369741 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 0\n47 EARL DE LABRUNIE 47-88-185 FERRERE TOURNON-D'AGENAIS 537481 6368397 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 75 17000\n47 EARL DE LABRUNIE 47-88-186 FAVOL TOURNON-D'AGENAIS 539573 6368345 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 75 0\n47 EARL DE LABRUNIE 47-93-701 POMIES,LABORIE BOURLENS 537757 6372408 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 34400\n47 EARL DE LABRUNIE CL.47-88-072 RAILLETTE CAZIDEROQUE 536723 6369267 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 6500\n47 EARL DE LABRUNIE CL.47-88-094 LA BOUYGUE ANTH\u00c9 536763 6367344 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 20100\n47 EARL DE LABRUNIE CL.47-88-176 BOIS DE GARROUSSEL ANTH\u00c9 537495 6366830 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 8500\n47 EARL DE LACOSTE 47-88-101 LACOSTE PENNE-D'AGENAIS 531107 6364473 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 5000\n47 EARL DE LAGRESE 47-93-646 LA GREZE BOURLENS 540216 6372346 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 8000\n47 EARL DE LATAILLADE 47-80-187 LA TAILLADE MONFLANQUIN 525494 6382779 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 25000\n47 EARL DE LATAILLADE 47-80-391 LA MARQUISE MONFLANQUIN 525116 6382742 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 4000\n47 EARL DE LEYX-VALADE 47-93-164 LES ESTRIPEAUX BOURRAN 491821 6362612 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 14130\n47 EARL DE LEYX-VALADE 47-93-165 LES ESTRIPEAUX BOURRAN 491557 6362662 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 60 37920\n47 EARL DE LEYX-VALADE 47-93-166 CAPBERT BOURRAN 491802 6362850 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 50 25760\n47 EARL DE LIRETTE 47-93-169 EXTRIPEAUX BOURRAN 491546 6362550 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 50 16960\n47 EARL DE LIRETTE 47-93-170 BOURGADE BOURRAN 493322 6363375 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 13220\n47 EARL DE LIRETTE 47-93-171 LIRETTE BOURRAN 492037 6364359 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 8680\n47 EARL DE LONGAGNE 47-93-177 LASCLOTTES SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT 533258 6368276 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 18000\n47 EARL DE MADAME 47-93-525 RIEUBET AIGUILLON 489515 6359866 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 32 25000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 40/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n43\n47 EARL DE MARABAL 47-88-196 COTE DE MARABAL MASSELS 530117 6359868 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 40000\n47 EARL DE MESANGE 47-88-164 TUILERIE MONBALEN 521463 6360033 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 15000\n47 EARL DE MESANGE 47-93-474 CARMAGNOLE VILLENEUVE-SUR-LOT 522474 6369192 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 15000\n47 EARL DE MEYNARD 47-80-192 LABORIE BOUDY-DE-BEAUREGARD 515448 6384793 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 2000\n47 EARL DE MEYNARD 47-80-193 MEYNARD BOUDY-DE-BEAUREGARD 516354 6386237 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 5000\n47 EARL DE MEYNARD 47-80-194 LALOGE BOUDY-DE-BEAUREGARD 516495 6383875 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 8000\n47 EARL DE MEYNARD 47-80-195 CAPILLAC CANCON 513116 6385352 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 22000\n47 EARL DE MEYNARD 47-80-458 MEYNARD BOUDY-DE-BEAUREGARD 516618 6386020 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 30000\n47 EARL DE MEYNARD 47-80-459 LAMARSALLE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 517084 6386354 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 8000\n47 EARL DE MEYNARD H-47-80-104 CAPILLAC CANCON 512857 6385492 LEDE Cours d'eau 0\n47 EARL DE MEYNARD H-47-80-105 MARSALE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 516989 6386375 LEDE Cours d'eau 0\n47 EARL DE MEYNARD H-47-80-106 MEYNARD BOUDY-DE-BEAUREGARD 516507 6386750 LEDE Cours d'eau 0\n47 EARL DE MEYNIE 47-93-863 POLY BOURRAN 492613 6363576 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 20 15000\n47 EARL DE MIROU 47-88-024 BELLICAN DAUSSE 532785 6366890 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 18 13500\n47 EARL DE MIROU 47-93-310 JACQUET VILLENEUVE-SUR-LOT 518893 6369764 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 19000\n47 EARL DE MONTBIRAT 47-93-183 MONTBIRAT AIGUILLON 489767 6358601 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 13000\n47 EARL DE MONTBIRAT 47-93-184 MONTBIRAT AIGUILLON 489536 6358804 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 10 16000\n47 EARL DE MONTBIRAT 47-93-185 MONTBIRAT AIGUILLON 489682 6358733 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 16000\n47 EARL DE MONTBIRAT 47-93-858 LA CIBADERE AIGUILLON 489091 6358288 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 900\n47 EARL DE NAUFONDS 47-93-186 NAUFONDS CLAIRAC 491727 6367007 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 0\n47 EARL DE PARROUTOU 47-80-098 COMBEBORLI BEAUGAS 512880 6380651 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 27 0\n47 EARL DE PARROUTOU 47-80-197 GORSE HAUT PAILLOLES 513060 6377893 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 0\n47 EARL DE PECH LAMBERT 47-88-109 PECH LAMBERT AMONT SAINT-ANTOINE-DE-FICALBA 519952 6363038 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 45000\n47 EARL DE PECH LAMBERT 47-88-110 PECH LAMBERT BAS SAINT-ANTOINE-DE-FICALBA 519845 6362957 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 20500\n47 EARL DE PELISSOU 47-88-016 FIGUIER CAZIDEROQUE 535497 6367749 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 35 27000\n47 EARL DE PELISSOU 47-88-111 POUJAL BAS CAZIDEROQUE 535277 6368391 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 10500\n47 EARL DE PELISSOU 47-88-158 PRATS LONGS BOURLENS 537351 6369400 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 13440\n47 EARL DE PELISSOU 47-88-183 PELISSOU CAZIDEROQUE 535396 6368247 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 30000\n47 EARL DE PEYROULIE 47-80-199 PEYRE DEL BOSC MONFLANQUIN 519198 6386159 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 27700\n47 EARL DE PEYROULIE 47-80-438 LAGRAVE MONFLANQUIN 520977 6384870 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 80 35000\n47 EARL DE PEYROULIE H-47-80-045 PEYROUILLE BAS MONFLANQUIN 520318 6385957 LEDE Cours d'eau 40 0\n47 EARL DE PEYROULIE H-47-80-046 LA GRAVE MONFLANQUIN 520934 6384933 LEDE Cours d'eau 100 10000\n47 EARL DE PLANES 47-93-189 PLANES BOURRAN 491529 6363813 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 10 2070\n47 EARL DE PLANES 47-93-190 LABARRIERE BOURRAN 490386 6364279 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 3730\n47 EARL DE PLANES 47-93-318 BURTHES AIGUILLON 491873 6362453 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 20280\n47 EARL DE PLANES 47-93-319 LA TOURASSE BOURRAN 491629 6363680 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 0\n47 EARL DE PLANES 47-93-320 CABANNES BOURRAN 491401 6363982 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 660\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 41/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n44\n47 EARL DE PLANES CL.47-93-126 CANTELAUSETTE BOURRAN 490907 6364014 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 1310\n47 EARL DE PLANES CL.47-93-127 LOUS PLANES BOURRAN 491326 6364346 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 14090\n47 EARL DE PLANES CL.47-93-128 CANTELAUSETTE BOURRAN 490885 6364218 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 12390\n47 EARL DE RIBET 47-93-191 LAUBENQUE LAPARADE 495781 6370507 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 0\n47 EARL DE RIBET 47-93-192 LAUBENQUE LAPARADE 495781 6370508 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 0\n47 EARL DE RIQUET COURS 47-93-653 RIQUET COURS 507393 6361972 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 11500\n47 EARL DE RIQUET COURS CL.47-93-332 ASMARIELS COURS 507045 6363617 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 10 3420\n47 EARL DE ROCAYREN 47-88-102 FONT DE LOUBAS HAUTEFAGE-LA-TOUR 523201 6363417 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 35000\n47 EARL DE ROQUE 47-88-179 MARTEL EST PENNE-D'AGENAIS 530989 6364138 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 8000\n47 EARL DE ROQUE 47-88-180 MARTEL EST PENNE-D'AGENAIS 530927 6364028 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 10000\n47 EARL DE SAINT LUC 47-80-023 MOULIN DE LADAUSSE MONFLANQUIN 526397 6384874 LEDE Cours d'eau 30 0\n47 EARL DE SAINT LUC 47-80-024 LAGREZE MONTAGNAC-SUR-L\u00c8DE 529152 6385227 LEDE Cours d'eau 30 0\n47 EARL DE SALIGNES 47-93-200 LONGUEVILLE SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 504701 6370740 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 10000\n47 EARL DE SALIGNES 47-93-201 LONGUEVILLE SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 504694 6370891 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 8710\n47 EARL DE SALIGNES 47-93-202 LONGUEVILLE SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 504898 6370903 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 8000\n47 EARL DE SALIGNES 47-93-203 COLOMBIE FONGRAVE 504412 6370933 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 11680\n47 EARL DE SALIGNES 47-93-900 TERREFORT SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 504857 6371404 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 3000\n47 EARL DE SARRAUD 47-80-025 LAPEYRIERE SALLES 534646 6383062 LEMANCE Cours d'eau 30 4000\n47 EARL DE SARRAUD 47-81-018 LA MEME MONSEMPRON-LIBOS 536421 6381896 LEMANCE Cours d'eau 30 4500\n47 EARL DE TESQUET 47-81-019 TESQUET CUZORN 536530 6382459 LEMANCE Cours d'eau 30 25500\n47 EARL DE TESQUET 47-81-042 POMBIE CUZORN 536593 6383056 LEMANCE Cours d'eau 30 28500\n47 EARL DE TOURET 47-81-020 LASTREILLES SAINT-FRONT-SUR-L\u00c9MANCE 540651 6387840 LEMANCE Cours d'eau 15 0\n47 EARL DE TOURET 47-81-021 AUX BORIOS SAINT-FRONT-SUR-L\u00c9MANCE 539657 6388454 LEMANCE Cours d'eau 30 0\n47 EARL DE TREILLE 47-93-206 CARTERETS AIGUILLON 488909 6361636 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 18 3860\n47 EARL DE TREILLE 47-93-207 LES SABLES AIGUILLON 489424 6360840 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 24940\n47 EARL DE TREILLE 47-93-208 PELAGAT AIGUILLON 489269 6361676 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 6000\n47 EARL DE VIGNOBLE CL.47-93-449 GUICHERET BOURRAN 493226 6362958 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 10000\n47 EARL DE VIGNOBLE CL.47-93-451 VIGNOBLE BOURRAN 492109 6364651 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 10000\n47 EARL DE VIGNOBLE CL.47-93-510 MONPLAISIR BOURRAN 492692 6363661 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 15000\n47 EARL DE VINZELLES 47-93-209 AU SUD AIGUILLON 489518 6358456 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 0\n47 EARL DE VINZELLES 47-93-210 VINZELLES AIGUILLON 488852 6359661 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 0\n47 EARL DEL PAIS 47-93-746 ROC DE MERLE FR\u00c9GIMONT 495824 6356677 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 7000\n47 EARL DES COTEAUX DE MARTINET 47-93-037 LASPRADES PUJOLS 514920 6367760 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 0\n47 EARL DES COTEAUX DE MARTINET 47-93-038 GENOUILLACOU PUJOLS 515123 6367401 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 0\n47 EARL DES COTEAUX DE MARTINET 47-93-657 MARTINET PUJOLS 516194 6367099 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 20000\n47 EARL DES FRAISIERS 47-93-256 FERRAN MONTPEZAT 501016 6365600 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 8 1490\n47 EARL DES MAGNOTS 47-93-658 MAGNOTS DOLMAYRAC 509644 6363190 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 4000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 42/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n45\n47 EARL DES PRUNELIERS 47-93-706 COMBE DE SEILLE / PIGOU VILLENEUVE-SUR-LOT 520674 6365674 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 5000\n47 EARL DES SABLES 47-93-220 GUINGUETTE AIGUILLON 488503 6360028 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 16000\n47 EARL DES SABLES 47-93-221 TREILLES AIGUILLON 489434 6360869 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 33000\n47 EARL DES SABLES 47-93-222 LES SABLES AIGUILLON 489206 6360452 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 20000\n47 EARL DES SABLES 47-93-519 MADAME AIGUILLON 487280 6358255 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 65000\n47 EARL DES TILLEULS 47-88-006 NICHOU TOURNON-D'AGENAIS 537347 6368365 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 43 25500\n47 EARL DES TROIS COMMUNES 47-80-216 PANISSOU SALLES 530495 6380690 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 32 0\n47 EARL DES TROIS COMMUNES 47-80-217 SOUS RENAC SAVIGNAC-SUR-LEYZE 523252 6379089 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 0\n47 EARL DES VERGERS DE SACHA CL.47-93-105 LAC DU SALABERT LAC\u00c9P\u00c8DE 497770 6360429 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 0\n47 EARL DES VERGERS DE SACHA CL.47-93-621 BEGOU LAC\u00c9P\u00c8DE 496904 6361348 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 32500\n47 EARL DES VERGERS DE SACHA CL.H-47-93-052 BEGOU LAC\u00c9P\u00c8DE 496458 6361451 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 0\n47 EARL DESPLATS GUY CL.47-80-046 COLOMBET MONFLANQUIN 517790 6384824 LEDE Cours d'eau 50 0\n47 EARL DOMAINE D'ARFEUILLE 47-93-659 ARFEUILLE DOLMAYRAC 509540 6364560 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 0\n47 EARL DOMAINE DE PLANTE HAUT CL.47-93-810 PLANTE MONTPEZAT 503134 6362396 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 28 1000\n47 EARL DOMAINE DE PLANTE HAUT CL.47-93-811 LAS VIGNES MONTPEZAT 503224 6363070 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n47 EARL DOMAINE RHODES HAUTES 47-80-015 RODES BASSES LAUSSOU 525339 6388758 LEDE Cours d'eau 6 2716\n47 EARL DU BARACA 47-80-234 LESPINASSE CANCON 512402 6387309 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 3000\n47 EARL DU BARACA 47-80-235 NAZARETH CANCON 512139 6386820 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 30000\n47 EARL DU BERT 47-93-224 BERT TRENTELS 530353 6373177 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 10700\n47 EARL DU BOURDIEL 47-88-042 PRAT DE LA MOLLE TOURNON-D'AGENAIS 539999 6368175 BOUDOUYSSOU Nappe souterraine 50 6000\n47 EARL DU BOURDIEL 47-88-117 TOUREL BAS TOURNON-D'AGENAIS 539952 6367422 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 5000\n47 EARL DU BOURDIEL 47-88-118 BOURDIEL TOURNON-D'AGENAIS 539974 6367014 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 17000\n47 EARL DU BOURDIEL 47-88-119 LASBRUGUES TOURNON-D'AGENAIS 541455 6369091 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 17000\n47 EARL DU BOURDIEL 47-88-134 ROUGE TOURNON-D'AGENAIS 540478 6366980 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 5000\n47 EARL DU BOURDIEL 47-88-190 CAMP DE LAGARDE TOURNON-D'AGENAIS 540016 6368118 BOUDOUYSSOU Nappe d'accompagnement 50 12300\n47 EARL DU CEDRE BLEU 47-93-227 POMAREDE SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 510895 6371204 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 25000\n47 EARL DU CHAY 47-93-229 GAZAILLE LE TEMPLE-SUR-LOT 500744 6368855 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 180 6100\n47 EARL DU CHENE 47-93-230 LALANDE HAUT CASTELMORON-SUR-LOT 501706 6368435 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 6768\n47 EARL DU CHENE 47-93-231 LALANDE BAS CASTELMORON-SUR-LOT 501531 6368806 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 18800\n47 EARL DU CHENE 47-93-232 LALANDE BAS CASTELMORON-SUR-LOT 501463 6369174 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 2500\n47 EARL DU CHENE 47-93-233 NEGADIS CASTELMORON-SUR-LOT 501754 6368722 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 13348\n47 EARL DU CLOUTET 47-93-638 MOULIN DE TALIVES MONTPEZAT 503762 6362482 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 18000\n47 EARL DU DOMAINE DE ST BRICE 47-93-534 BAULAC BOURRAN 491565 6363419 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 52240\n47 EARL DU LAC 47-93-600 FLOIRAC MONTPEZAT 504819 6361293 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 EARL DU LYS 47-80-324 PILLARD MONFLANQUIN 523193 6385190 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 32500\n47 EARL DU MARAIS BAS CL.47-93-420 LA TAPIE CLAIRAC 491717 6366435 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 10 8460\n47 EARL DU PECH D'ARFEUILLE 47-80-328 FRANCOULON\nFORET DE CASSENEUIL CASSENEUIL 508839 6377436 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 20000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 43/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n46\n47 EARL DU PECH D'ARFEUILLE 47-93-314 BORDE BURLADE CASSENEUIL 512506 6372927 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 24 15000\n47 EARL DU PIN PARASOL 47-93-234 LANAUZE CASTELMORON-SUR-LOT 502061 6369255 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 9930\n47 EARL DU PIN PARASOL 47-93-235 BREGNEAU CASTELMORON-SUR-LOT 501769 6369307 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 16710\n47 EARL DU PIN PARASOL 47-93-236 PECHAROU FONGRAVE 502910 6369362 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 26 4794\n47 EARL DU PIN PARASOL 47-93-237 ST-MARTIN CASTELMORON-SUR-LOT 500894 6368833 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 7480\n47 EARL DU PIN PARASOL 47-93-297 GRIBEL FONGRAVE 502477 6369133 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 14100\n47 EARL DU PIN PARASOL 47-93-298 VERGNEAU FONGRAVE 502502 6369274 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 34 14100\n47 EARL DU PIN PARASOL 47-93-852 GRIBEL FONGRAVE 502406 6368554 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 26 22790\n47 EARL DU PIN PARASOL 47-93-864 BREGNEAU FONGRAVE 501977 6369126 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 4500\n47 EARL DU PUITS 47-93-875 CAMP DE BEAUSSE GRANGES-SUR-LOT 498220 6366410 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 10 3000\n47 EARL DU PUITS 47-93-887 LES BARRADES GRANGES-SUR-LOT 497777 6367176 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 4500\n47 EARL DU PUITS 47-93-915 LES GRANDES COURS GRANGES-SUR-LOT 498166 6366021 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 5000\n47 EARL DU PUITS CL.47-93-158 LE BALAT DEL MEY GRANGES-SUR-LOT 498319 6366790 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 35 0\n47 EARL DU PUITS CL.47-93-159 LA RAZE GRANGES-SUR-LOT 497713 6367383 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 35 0\n47 EARL DU PUITS DE SAINTONGE 47-93-060 ROUBILLON CASTELMORON-SUR-LOT 498012 6367679 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 50000\n47 EARL DU PUITS DE SAINTONGE 47-93-240 BIGE CASTELMORON-SUR-LOT 498145 6368654 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 8 1500\n47 EARL DU PUITS DE SAINTONGE 47-93-241 BIGET CASTELMORON-SUR-LOT 498320 6368685 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 12 2510\n47 EARL DU PUITS DE SAINTONGE 47-93-242 LASSALLE CASTELMORON-SUR-LOT 498670 6368761 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 3220\n47 EARL DU PUITS DE SAINTONGE 47-93-243 LE BIGE CASTELMORON-SUR-LOT 498436 6368886 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 3000\n47 EARL DU PUITS DE SAINTONGE 47-93-497 BOSC CASTELMORON-SUR-LOT 499114 6367501 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 45 15080\n47 EARL DU PUITS DE SAINTONGE 47-93-663 PRAIRIE DE ROUBILLON CASTELMORON-SUR-LOT 497918 6368553 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 2000\n47 EARL DU PUITS DE SAINTONGE 47-93-664 GUILLAMOTTE LAPARADE 498272 6369419 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 25000\n47 EARL DU RAMET 47-93-246 LADHUIE MONTAYRAL 539080 6379583 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 45000\n47 EARL DU RAMET 47-93-246 LADHUIE MONTAYRAL 539080 6379583 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 0\n47 EARL DU RAMET 47-93-247 GARRIGUES MONTAYRAL 540985 6378073 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 35980\n47 EARL DU RAMET 47-93-247 GARRIGUES MONTAYRAL 540985 6378073 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 0\n47 EARL DU ROC 47-88-121 LADRET / GUILLAUMET CAUZAC 524648 6357997 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 80 38000\n47 EARL DU SOUPIEL 47-80-225 PERILLAC CANCON 511870 6385945 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 20000\n47 EARL DU TOURNIE 47-88-138 TOURNIE MONBALEN 520841 6358404 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 27 22000\n47 EARL DU VIGNAL 47-80-227 VIGNAL CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 517317 6382095 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 35000\n47 EARL EDEN BLANCHARD 47-93-728 LABAU NORD VILLENEUVE-SUR-LOT 524577 6375404 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n47 EARL ERIC SAUDEL 47-93-252 BORDENEUVE LAFITTE-SUR-LOT 496118 6364599 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 0 0\n47 EARL FALQUIER 47-93-667 MEYRADE CAZIDEROQUE 536634 6369961 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 14600\n47 EARL FALQUIER 47-93-668 MERIAL SAINT-GEORGES 536280 6372106 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 3500\n47 EARL FEDULINE 47-93-869 Gaum\u00e9tous CASSENEUIL 511940 6372246 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 22090\n47 EARL FOULANOU BAS 47-93-669 ROUSSEL SAINT-GEORGES 534204 6371747 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 7500\n47 EARL FOULANOU BAS 47-93-670 BOUSQUET HAUT SAINT-GEORGES 534558 6371960 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 8000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 44/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n47\n47 EARL GOINAUD 47-80-028 PRE DU MOULIN DE GROS VILLENEUVE-SUR-LOT 517697 6375523 LEDE Cours d'eau 33 0\n47 EARL GOINAUD 47-80-037 TABERNE LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 519025 6376162 LEDE Cours d'eau 50 0\n47 EARL GOINAUD 47-80-255 TABERNE LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 518817 6377210 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 0\n47 EARL LA BATISSE 47-93-848 LA BATISSE LAFITTE-SUR-LOT 495321 6366223 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 15000\n47 EARL LA BATISSE 47-93-848 LA BATISSE LAFITTE-SUR-LOT 495321 6366223 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 0\n47 EARL LA BLANQUIE 47-80-030 NICARD LAUSSOU 523776 6385416 LEDE Cours d'eau 55 13600\n47 EARL LA BLANQUIE 47-80-031 LA BLANQUIE MONFLANQUIN 520748 6384434 LEDE Cours d'eau 50 0\n47 EARL LA BLANQUIE 47-80-236 ROQUEFERE MONFLANQUIN 521171 6385189 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 5000\n47 EARL LA BLANQUIE 47-80-237 LA BLANQUIE MONFLANQUIN 521096 6384366 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 54000\n47 EARL LA BLANQUIE 47-80-237 LA BLANQUIE MONFLANQUIN 521096 6384366 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 0\n47 EARL LA BLANQUIE 47-80-371 LAS BORIES SAINT-EUTROPE-DE-BORN 517667 6386339 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 10000\n47 EARL LA BLANQUIE 47-80-466 SANSOT MONFLANQUIN 521466 6384732 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 45000\n47 EARL LA BLANQUIE 47-80-502 DROUL SAINT-EUTROPE-DE-BORN 521325 6389635 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 42910\n47 EARL LA BLANQUIE H-47-80-058 SANSOT MONFLANQUIN 521141 6384757 LEDE Cours d'eau 50 0\n47 EARL LA CROIX BLANCHE 47-88-018 BISSOLE DAUSSE 530216 6366498 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 10 6000\n47 EARL LA CROIX DE LAMOUTHE 47-80-366 PIECES DE LAMOUTHE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 513893 6388462 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 EARL LA CROIX DE LAMOUTHE 47-80-367 VERRIE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 514249 6388464 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 20000\n47 EARL LA CROIX DE LAMOUTHE 47-80-401 LAMOUTHE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 514729 6387771 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 10 1000\n47 EARL LA CROIX DE LAMOUTHE 47-80-402 VERRIE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 514249 6388464 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 23500\n47 EARL LA FERME DE CASSANUM 47-88-124 LA TUQUE CASSIGNAS 522997 6358672 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 80 18000\n47 EARL LAFAGE 47-80-040 SOUMAILLE L\u00c9DAT 514060 6375444 LEDE Cours d'eau 25 4526\n47 EARL LAFAGE 47-80-473 MOULIN DE BARAILLE L\u00c9DAT 514173 6374857 LEDE Cours d'eau 25 2263\n47 EARL LAFAGE 47-80-474 LAFAGE VILLENEUVE-SUR-LOT 517778 6374422 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 10000\n47 EARL LAFAGE 47-93-353 CARRIE BAS VILLENEUVE-SUR-LOT 520289 6369728 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 7210\n47 EARL LATOUR 47-93-261 LA NOUGAREDE CASSENEUIL 509660 6374311 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 8120\n47 EARL LAZARE 47-80-052 LAUBERE BOUDY-DE-BEAUREGARD 517022 6385040 LEDE Cours d'eau 25 0\n47 EARL LAZARE 47-80-053 LAUBERE BOUDY-DE-BEAUREGARD 517180 6385299 LEDE Cours d'eau 50 0\n47 EARL LAZARE 47-80-054 MEYNARD BOUDY-DE-BEAUREGARD 516612 6386384 LEDE Nappe souterraine 30 0\n47 EARL LAZARE 47-80-078 BEAUREGARD BOUDY-DE-BEAUREGARD 516342 6385066 LEDE Cours d'eau 20 0\n47 EARL LAZARE 47-80-240 GERVAISIE MONFLANQUIN 517197 6384649 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 60000\n47 EARL LAZARE 47-80-321 MASSAS MONFLANQUIN 519246 6385708 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 20800\n47 EARL LAZARE 47-80-350 LAUBERE BOUDY-DE-BEAUREGARD 516997 6385037 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 3000\n47 EARL LAZARE 47-80-351 LAUBERE BOUDY-DE-BEAUREGARD 516847 6385527 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 3000\n47 EARL LAZARE 47-80-496 MAYNET LAUSSOU 524491 6387778 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 30000\n47 EARL LAZARE H-47-80-082 PEYROULIE MONFLANQUIN 520311 6385999 LEDE Cours d'eau 0\n47 EARL LAZARE H-47-80-108 MAYNET LAUSSOU 524721 6387792 LEDE Cours d'eau 0 0\n47 EARL LE FIGUIE 47-88-172 MOURIE HAUTEFAGE-LA-TOUR 522622 6359696 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 10500\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 45/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n48\n47 EARL LEOUGE 47-93-265 SARNAYRE BOURRAN 490674 6362698 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 11000\n47 EARL LES 2 MONTS 47-80-242 TOURON MONS\u00c9GUR 530673 6379943 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 14000\n47 EARL LES 2 MONTS 47-80-403 MICHOU MONTAGNAC-SUR-L\u00c8DE 529455 6381804 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 16000\n47 EARL LES 2 MONTS 47-80-451 ASTRUC SALLES 531333 6382080 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 11000\n47 EARL LES 2 MONTS 47-81-006 PRAT DE CAPELAT MONSEMPRON-LIBOS 536748 6380421 LEMANCE Cours d'eau 40 30000\n47 EARL LES 2 MONTS 47-81-053 PRATS DE CAPELAT MONSEMPRON-LIBOS 536453 6380370 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 600\n47 EARL LES 2 MONTS 47-81-085 PRATS DE CAPELAT MONSEMPRON-LIBOS 536456 6380355 LEMANCE Nappe d'accompagnement 20 4480\n47 EARL LES 2 MONTS 47-93-266 PRAT DE CAPEBAT MONSEMPRON-LIBOS 536752 6380430 LEMANCE Cours d'eau 25 18000\n47 EARL LES BLONDES DE LAGARDE 47-88-127 GAILLARD SUD MASQUI\u00c8RES 545528 6369861 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 4000\n47 EARL LES CHENES DE PORTELY 47-80-243 AU MAYNE MONFLANQUIN 524893 6382686 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 48 40000\n47 EARL LES COLLINES DE CIRINA 47-80-143 ANESTE LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 519028 6377683 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 25000\n47 EARL LES COLLINES DE CIRINA 47-93-131 LASPLACES ALLEZ-ET-CAZENEUVE 510437 6364808 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 16120\n47 EARL LES COLLINES DE CIRINA 47-93-253 CHEMIN TERRIBLE FONGRAVE 505004 6370107 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 28 5000\n47 EARL LES COLLINES DE CIRINA 47-93-255 BEZIOT SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 505757 6368990 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 28 9856\n47 EARL LES COLLINES DE CIRINA 47-93-635 LASPLACES ALLEZ-ET-CAZENEUVE 510379 6364902 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 8000\n47 EARL LES JARDINS DE LA LEMANCE 47-81-016 SEJOURNET CUZORN 536441 6382254 LEMANCE Cours d'eau 25 28500\n47 EARL LES JARDINS DE LA LEMANCE 47-81-051 SEJOURNET CUZORN 537175 6382097 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 3000\n47 EARL LES LAURIERS ROSES 47-93-267 LAFABAL LAFITTE-SUR-LOT 496779 6365905 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 7020\n47 EARL LES LAURIERS ROSES 47-93-268 BOURDICHON CASTELMORON-SUR-LOT 502233 6367882 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 8700\n47 EARL LES LAURIERS ROSES 47-93-269 PALE LAFITTE-SUR-LOT 495750 6364925 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n47 EARL LES TERRASSES DE MICHELET 47-80-284 COLOMBIE MONFLANQUIN 520902 6379904 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 EARL LES VERGERS DE LAGARDE 47-88-069 COUSTEL MONBALEN 519373 6360844 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 39 25000\n47 EARL LES VERGERS DE LESTERNE 47-93-902 LA NOUGAREDE CASSENEUIL 509525 6374215 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 0\n47 EARL LOCATELLI 47-93-270 FREZAPA PENNE-D'AGENAIS 527812 6370630 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 15 4700\n47 EARL MORVAN 47-88-170 FOULANOU CAZIDEROQUE 534315 6367572 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n47 EARL NBL 47-80-230 TOUNIS BOUDY-DE-BEAUREGARD 515947 6385720 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 32700\n47 EARL NBL 47-80-248 MERIGOU BEAUGAS 514080 6382562 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 18000\n47 EARL NBL 47-80-249 JEAN DARDOT BEAUGAS 513837 6382085 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 23000\n47 EARL NBL 47-80-492 ILE DE RETGE BEAUGAS 513716 6382911 LEDE Cours d'eau 40 0\n47 EARL NICOLAS BRUYERE CL.47-80-219 SAINT-AUBIN 528663 6380105 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 20000\n47 EARL PANCHERI 47-93-273 AUZIDE BOURRAN 492165 6365056 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 0\n47 EARL PANCHERI 47-93-274 GUEROUET CLAIRAC 493794 6366466 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 19810\n47 EARL PANCHERI 47-93-275 GUEROUET CLAIRAC 494117 6366484 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 35 9180\n47 EARL PANCHERI 47-93-276 GUEROUET CLAIRAC 494024 6366649 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 11180\n47 EARL PASSELINE 47-93-002 BOURRAN SUD BOURRAN 492269 6363579 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 0\n47 EARL PECH LANDIER 47-93-277 PECH DE LACAVE PUJOLS 514535 6366863 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 6 15000\n47 EARL PECH LANDIER 47-93-678 LANDIER PUJOLS 518234 6364128 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 15000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 46/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n49\n47 EARL PEJEAN ET FILS 47-93-687 SERRES DOLMAYRAC 509350 6366405 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 5000\n47 EARL PEJEAN ET FILS H-47-93-201 SERRES DOLMAYRAC 509426 6366424 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0 5000\n47 EARL PEPINIERES LAFAURE 47-93-464 SEGUY SAINT-GEORGES 533016 6373879 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 4260\n47 EARL PEPINIERES MARTINET 47-93-278 LASBRUGUES SAINT-VITE 534795 6375925 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 5220\n47 EARL PEPINIERES MARTINET 47-93-279 PRES DE LACAJOQUE SAINT-GEORGES 534927 6374986 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 40 20500\n47 EARL PEPINIERES RIGAL 47-81-026 BAILY HAUT CUZORN 537099 6386234 LEMANCE Cours d'eau 40 11000\n47 EARL PEPINIERES RIGAL 47-81-027 COUSTELOU CUZORN 536360 6382083 LEMANCE Cours d'eau 40 2250\n47 EARL PEYROT GAY 47-88-063 AS COMBELS FRESPECH 525704 6357375 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 15000\n47 EARL PEYROT GAY H-47-88-001 TOUJOUS LAFON GRANDE FRESPECH 525384 6357724 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 4000\n47 EARL PKS BIO 47-93-133 COUDRET LAFITTE-SUR-LOT 496240 6367191 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 0\n47 EARL PRATS DE ROUX 47-93-281 PRATS DE ROUX LAFITTE-SUR-LOT 496665 6365547 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 850\n47 EARL PRATS DE ROUX 47-93-282 PRATS DE ROUX LAFITTE-SUR-LOT 496798 6365641 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 12740\n47 EARL RAFFY 47-93-679 FOULANOU SAINT-GEORGES 535190 6372142 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n47 EARL SAVEURS DU LOT 47-93-681 CHATEAU DE LAPOUJADE SAINT-VITE 534634 6376616 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 EARL SAVEURS DU LOT 47-93-854 CHATEAU LAPOUJADE SAINT-VITE 534401 6376727 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 100 23340\n47 EARL SOUQUES 47-88-082 ST VICTOR BLAYMONT 526433 6356786 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 0\n47 EARL TOMATEC 47-93-890 LA CROIX BRUNE BIAS 515475 6371530 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 12240\n47 EARL VERGERS DE POMAREDE CL.47-93-228 POMAREDE SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 511111 6371227 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 32000\n47 EARL VERGNES 47-81-028 BESOMBES MONSEMPRON-LIBOS 536747 6380406 LEMANCE Cours d'eau 85 52500\n47 EARL VERGNES 47-93-823 ROUCOU SAINT-VITE 536601 6376507 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 3500\n47 EARL VERGNES 47-93-824 ROUCOU SAINT-VITE 536333 6376697 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 3500\n47 EARL VIALET 47-93-683 LACAJOQUE SAINT-GEORGES 534931 6375111 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 12000\n47 EARL VOLAILLES DES BRUGUES 47-88-044 BRUGUES TOURNON-D'AGENAIS 541101 6366626 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 5 0\n47 EARL WILLY FARM 47-88-122 TOUSTANS-BAS FRESPECH 527781 6360727 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 18000\n47 ESCABASSE ALAIN 47-80-038 PRADELLES MONFLANQUIN 521330 6378496 LEDE Cours d'eau 90 0\n47 FABRE DANIEL 47-81-030 MARTIGNAC SAINT-FRONT-SUR-L\u00c9MANCE 537670 6387755 LEMANCE Cours d'eau 30 0\n47 FABRE DANIEL 47-81-043 BUGAREL BLANQUEFORT-SUR-BRIOLANCE 538985 6389010 LEMANCE Cours d'eau 35 0\n47 FABRE DANIEL 47-81-044 SARMES SAINT-FRONT-SUR-L\u00c9MANCE 538985 6389010 LEMANCE Cours d'eau 0 0\n47 FABRE DANIEL 47-81-060 LABORDERIE CUZORN 537825 6385818 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 0\n47 FERNANDEZ SONIA 47-93-883 VINZELLES AIGUILLON 488658 6359903 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 12 0\n47 FERRACIN FABIENNE 47-80-258 MACATTE LACAPELLE-BIRON 533922 6391661 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 4000\n47 FERREIRA DE ALMEIDA TIAGO CL.47-93-885 LA TOURASSE BOURRAN 492129 6363644 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 0\n47 FRANCOIS MARIE 47-81-061 POURQUIES CUZORN 538865 6384244 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 15000\n47 FRANCOIS MARIE 47-82-016 POURQUIES FUMEL 539619 6384038 THEZE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 9000\n47 FRANCOIS MARIE 47-82-017 POURQUIES FUMEL 539425 6384188 THEZE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 20000\n47 FREGARD SERGE 47-88-130 PIED BAS PENNE-D'AGENAIS 527110 6367537 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 FREGARD SERGE 47-88-131 PIED BAS PENNE-D'AGENAIS 527316 6367449 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 47/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n50\n47 GAEC AL PASTENT CL.47-93-843 RANDIE COURS 506683 6362221 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 6 7000\n47 GAEC D'AURIOLES 47-93-291 AURIOLES BIAS 515562 6371951 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 10 7040\n47 GAEC DE CANDALE 47-93-294 MERLE FONGRAVE 504177 6369531 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 6230\n47 GAEC DE CATARAN 47-81-012 LAGARDELLE BLANQUEFORT-SUR-BRIOLANCE 539936 6392147 LEMANCE Cours d'eau 40 1690\n47 GAEC DE CATARAN 47-81-013 CATARAN-LE BREIL BLANQUEFORT-SUR-BRIOLANCE 540053 6391525 LEMANCE Nappe d'accompagnement 65 780\n47 GAEC DE CATARAN 47-81-041 LAFAGE BLANQUEFORT-SUR-BRIOLANCE 538480 6394331 LEMANCE Cours d'eau 40 980\n47 GAEC DE CATARAN 47-81-050 CATARAN-LE BREIL BLANQUEFORT-SUR-BRIOLANCE 539975 6391710 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 4500\n47 GAEC DE CATARAN 47-81-084 LES BOSQUETS BLANQUEFORT-SUR-BRIOLANCE 540681 6392619 LEMANCE Cours d'eau 40 0\n47 GAEC DE CROZEFOND 47-80-268 CROZEFOND SAINT-AUBIN 528137 6379387 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 8000\n47 GAEC DE GABEL 47-80-041 GABEL VILLENEUVE-SUR-LOT 516508 6376413 LEDE Cours d'eau 45 0\n47 GAEC DE GABEL 47-80-270 GAFFAROT BAS PAILLOLES 514038 6377588 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 0\n47 GAEC DE GABEL 47-80-271 GABEL VILLENEUVE-SUR-LOT 516531 6376404 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 0\n47 GAEC DE JEAN BARTHE 47-80-276 JEAN BARTHE MONFLANQUIN 522525 6377198 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 15000\n47 GAEC DE L'ESCOLE 47-80-004 TRIEUX VILLENEUVE-SUR-LOT 519680 6377014 LEDE Cours d'eau 45 9053\n47 GAEC DE L'ESCOLE 47-80-221 TRIEUX VILLENEUVE-SUR-LOT 519713 6377014 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 3000\n47 GAEC DE L'UNITE VERTE 47-80-032 LABALIE SALLES 531488 6385832 LEDE Cours d'eau 33 9900\n47 GAEC DE L'UNITE VERTE 47-80-238 LAROQUE SALLES 532502 6384823 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 12000\n47 GAEC DE L'UNITE VERTE 47-80-395 LE TOURON MONS\u00c9GUR 529530 6380278 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 4000\n47 GAEC DE L'UNITE VERTE 47-80-396 LE TOURON MONS\u00c9GUR 529606 6380312 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 6000\n47 GAEC DE LA BANELLE 47-80-201 BRUGUES MONCENOTTES LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 519379 6379537 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 60000\n47 GAEC DE LA BANELLE 47-80-281 JOUANEL CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 515998 6382393 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 11000\n47 GAEC DE LA BANELLE 47-80-282 MENUT CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 517003 6383134 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 20000\n47 GAEC DE LA BANELLE 47-80-283 TOURON MONFLANQUIN 522761 6378396 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 16 17000\n47 GAEC DE LA BANELLE 47-80-341 PETRENCAT CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 515746 6382426 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 16 11500\n47 GAEC DE LA BANELLE CL.47-80-312 LE BASQUE BEAUGAS 514850 6383341 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30000\n47 GAEC DE LA BANELLE H-47-80-074 JOUANEL CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 516056 6382378 LEDE Cours d'eau 0\n47 GAEC DE LA CHARMILLE 47-93-300 LES GRAVES LAFITTE-SUR-LOT 494412 6364580 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 0\n47 GAEC DE LA CHARMILLE 47-93-301 LES GRANDES COURS GRANGES-SUR-LOT 498070 6365485 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 0\n47 GAEC DE LA CHARMILLE 47-93-302 BOUSCAYRAT LAFITTE-SUR-LOT 496027 6365584 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 0\n47 GAEC DE LA CHARMILLE 47-93-303 LES GARVES DE BOUSCAYRAT LAFITTE-SUR-LOT 496092 6365593 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n47 GAEC DE LA CHARMILLE 47-93-526 TOURNIES GRANGES-SUR-LOT 498800 6366333 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n47 GAEC DE LAMERE 47-80-288 LAMERE CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 517916 6382098 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 15000\n47 GAEC DE LAMERE 47-80-329 LE RENARD CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 518030 6380922 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 5000\n47 GAEC DE LAMERE 47-80-330 RENARD BAS CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 518105 6380846 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 11400\n47 GAEC DE LAMERE 47-80-332 MAYNE- DEL BOSC LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 519231 6380717 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 5000\n47 GAEC DE LAMERE 47-80-333 TRABADE LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 517721 6380611 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 8700\n47 GAEC DE LAMERE H-47-80-075 LASCOMBE CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 517042 6381233 LEDE Cours d'eau 0 0\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 48/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n51\n47 GAEC DE LAMOTHE 47-93-306 LAMOTHE CONDEZAYGUES 536002 6377365 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 37480\n47 GAEC DE LAPOURCAL 47-93-271 PECHAROU FONGRAVE 502750 6369699 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 38 0\n47 GAEC DE LAPOURCAL 47-93-309 LAPOURCAL CASTELMORON-SUR-LOT 501645 6370276 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 120 14540\n47 GAEC DE LAPOURCAL 47-93-841 PECHAROU FONGRAVE 502581 6369739 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 50 3560\n47 GAEC DE LAPOURCAL 47-93-842 PECHAROU FONGRAVE 502585 6369706 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 50 0\n47 GAEC DE LOULE 47-93-579 LOULE MONTPEZAT 504286 6362380 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 0\n47 GAEC DE MAGNATUS 47-80-043 BARAILLE L\u00c9DAT 514294 6374735 LEDE Cours d'eau 17 0\n47 GAEC DE MAGNATUS 47-80-289 BOGRAN CASSENEUIL 509733 6375894 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 60000\n47 GAEC DE MAGNATUS 47-80-289 BOGRAN CASSENEUIL 509733 6375894 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 0\n47 GAEC DE MAGNATUS 47-93-702 BORIE CASSENEUIL 508349 6375863 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 30000\n47 GAEC DE MAGNATUS 47-93-866 BORIE CASSENEUIL 508452 6375690 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 37000\n47 GAEC DE MASSES 47-80-290 MASSES CANCON 512278 6385260 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 80 60000\n47 GAEC DE MASSES 47-80-291 MASSES CANCON 512370 6385333 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 13000\n47 GAEC DE MAUBOURGUET CL.47-93-418 BOUSSAC AIGUILLON 490437 6359042 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 30000\n47 GAEC DE NAUZAC 47-88-135 NAUZAC CAZIDEROQUE 534695 6368387 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 16000\n47 GAEC DE NAUZAC 47-88-136 LAUDER HAUT CAZIDEROQUE 533820 6368169 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 20000\n47 GAEC DE NAUZAC CL.47-93-726 BARBIER EST CAZIDEROQUE 535870 6370263 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 20000\n47 GAEC DE NAZARIS 47-93-311 GUIROT CASTELLA 516662 6361398 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 0\n47 GAEC DE PAUTIGAU 47-88-177 BOIS DE GARROUSSEL ANTH\u00c9 537495 6366830 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 3500\n47 GAEC DE PAUTIGAU 47-88-178 ROUMANY TOURNON-D'AGENAIS 537804 6367707 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 15000\n47 GAEC DE PAUTIGAU 47-93-832 DRAGOU CAZIDEROQUE 535688 6369806 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 7000\n47 GAEC DE PAUTIGAU CL.47-88-026 FOURNET ET BOUTE A DIE TOURNON-D'AGENAIS 540930 6367924 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 38 7500\n47 GAEC DE PAUTIGAU CL.47-88-137 MOULIN GRAND TOURNON-D'AGENAIS 540995 6367929 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 38 333\n47 GAEC DE PECH MEJA 47-80-026 PAILLOLES LACAPELLE-BIRON 534056 6391773 LEDE Cours d'eau 30 0\n47 GAEC DE PECH MEJA 47-80-295 CARDAILLAC LACAPELLE-BIRON 533145 6391002 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 GAEC DE PECH MEJA 47-81-011 AUX BORIOS SAINT-FRONT-SUR-L\u00c9MANCE 539801 6388606 LEMANCE Cours d'eau 30 0\n47 GAEC DE PECH MEJA 47-81-031 AUX BORIOS SAINT-FRONT-SUR-L\u00c9MANCE 539789 6388708 LEMANCE Cours d'eau 30 0\n47 GAEC DE PECH MEJA 47-81-032 LAPOULETIE CUZORN 539290 6385722 LEMANCE Cours d'eau 25 0\n47 GAEC DE PECH MEJA 47-81-062 LA POULETIE CUZORN 538790 6385722 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 7000\n47 GAEC DE PECH MEJA 47-81-063 PEMEJA SAINT-FRONT-SUR-L\u00c9MANCE 539293 6386454 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 8000\n47 GAEC DE PECH MEJA 47-81-080 ROUBY CUZORN 537662 6387738 LEMANCE Cours d'eau 40 0\n47 GAEC DE PECH MEJA CL.47-81-024 AUX BORIOS SAINT-FRONT-SUR-L\u00c9MANCE 539721 6388717 LEMANCE Cours d'eau 50 5000\n47 GAEC DE RIEU 47-93-313 SOURIS DOLMAYRAC 507908 6363700 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n47 GAEC DE RIEU 47-93-704 MULES DOLMAYRAC 508929 6365739 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 12000\n47 GAEC DE RIGAL 47-80-300 RIGAL VILLENEUVE-SUR-LOT 524718 6375877 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 12000\n47 GAEC DE SALESSE 47-80-158 BONTEMPS MONFLANQUIN 519327 6381686 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 21000\n47 GAEC DE SALESSE 47-80-304 FRANCILLOU BOUDY-DE-BEAUREGARD 515753 6383712 LEDE Retenue connect\u00e9e 45 11900\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 49/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n52\n47 GAEC DE SALESSE 47-80-305 LAMOUTHE BOUDY-DE-BEAUREGARD 514238 6387818 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 7500\n47 GAEC DE SALESSE 47-80-306 LATAPIE BOUDY-DE-BEAUREGARD 516607 6383546 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 26000\n47 GAEC DE SALESSE 47-80-307 LATAPIE CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 516540 6383165 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 7000\n47 GAEC DE SALESSE 47-80-308 ROCHE CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 515733 6383175 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 9500\n47 GAEC DE SALESSE 47-80-309 TEYSSIE CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 516071 6383204 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 38000\n47 GAEC DE SALESSE 47-80-310 CEZAR SAINT-EUTROPE-DE-BORN 516110 6386860 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 10000\n47 GAEC DE SALESSE 47-80-491 CEZAR SAINT-EUTROPE-DE-BORN 515819 6386986 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 10000\n47 GAEC DE SALESSE 47-80-498 GALAGE BOUDY-DE-BEAUREGARD 513817 6386786 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 53000\n47 GAEC DE TARTICOU 47-81-056 SARRAU-SOULETIT SALLES 533711 6383305 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 70 40000\n47 GAEC DES CAILLAUDS 47-80-313 VILLAS SAINT-EUTROPE-DE-BORN 519689 6390450 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 30000\n47 GAEC DES CAILLAUDS 47-80-313 VILLAS SAINT-EUTROPE-DE-BORN 519689 6390450 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 0\n47 GAEC DES CAILLAUDS H-47-80-077 VILLAS SAINT-EUTROPE-DE-BORN 519637 6390570 LEDE Cours d'eau 2000 0\n47 GAEC DES COTEAUX DE PAULHIAC 47-80-027 RIVIERE DE SARAN MONTAGNAC-SUR-L\u00c8DE 528360 6385511 LEDE Cours d'eau 35 9460\n47 GAEC DES COTEAUX DE PAULHIAC 47-80-215 DUROU, CAMP DE LABORDE PAULHIAC 527307 6386953 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 5000\n47 GAEC DES DEUX FRERES 47-80-314 LARCHE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 515148 6389285 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 7656\n47 GAEC DES DEUX FRERES 47-80-315 CARAMEL SAINT-EUTROPE-DE-BORN 515220 6388842 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 9000\n47 GAEC DES DEUX FRERES 47-80-317 MENE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 516116 6389161 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 40000\n47 GAEC DES DEUX RUISSEAUX 47-88-003 LE GAL CAZIDEROQUE 534677 6367369 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 30 18000\n47 GAEC DES DEUX RUISSEAUX 47-88-058 FOULANOU CAZIDEROQUE 534315 6367572 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 6000\n47 GAEC DES DEUX RUISSEAUX 47-88-059 LE GAL CAZIDEROQUE 536610 6369015 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 25000\n47 GAEC DES DEUX RUISSEAUX 47-88-060 FOULANOIR CAZIDEROQUE 534305 6367718 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 10000\n47 GAEC DES SEPT LIEUX 47-80-044 ROUGEAL LAUSSOU 525235 6388151 LEDE Cours d'eau 50 9053\n47 GAEC DES SEPT LIEUX 47-80-045 BEYSSAC MONFLANQUIN 522193 6385673 LEDE Cours d'eau 40 16465\n47 GAEC DES SEPT LIEUX 47-80-319 ROUGEAL LAUSSOU 525163 6388132 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 21500\n47 GAEC DES SEPT LIEUX 47-80-322 SOUBIRANE MONFLANQUIN 522048 6386314 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 21000\n47 GAEC DES TROIS COTEAUX 47-80-049 CLARET CASSENEUIL 512144 6374905 LEDE Cours d'eau 40 4870\n47 GAEC DU KIWI 47-80-047 RIVIERE DE PARIS SUD MONFLANQUIN 520931 6382055 LEDE Cours d'eau 65 4800\n47 GAEC DU KIWI 47-80-048 CROUZETS L\u00c9DAT 513354 6374997 LEDE Cours d'eau 40 4340\n47 GAEC DU KIWI 47-80-323 RAILLETTE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 518495 6387527 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 40000\n47 GAEC DU KIWI H-47-80-087 PEPELOU SAINT-EUTROPE-DE-BORN 517369 6387516 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 10000\n47 GAEC DU PASTRE 47-80-325 COLOMBETTES PINEL-HAUTERIVE 508026 6377862 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 12000\n47 GAEC DU PASTRE 47-80-326 BIERNES SAINT-PASTOUR 509454 6378533 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 30000\n47 GAEC DU PASTRE 47-80-327 BAUDIS SAINT-PASTOUR 510186 6378893 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 30000\n47 GAEC FERME DE JERNICO 47-88-017 RIVIERE CAZIDEROQUE 535817 6367934 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 30 31500\n47 GAEC FERME DE JERNICO 47-88-113 MOULEDOU CAZIDEROQUE 534695 6368387 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 18000\n47 GAEC FERME DE JERNICO 47-88-199 LANGE CAZIDEROQUE 535013 6368449 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 42 24000\n47 GAEC FERME DE JERNICO 47-93-652 SIMOU BOURLENS 537244 6370667 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 4000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 50/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n53\n47 GAEC FERME DE JERNICO CL.47-88-100 MAZERES TOURNON-D'AGENAIS 540859 6367139 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 34000\n47 GAEC FERME DE JERNICO CL2.47-88-026 FOURNET ET BOUTE A DIE TOURNON-D'AGENAIS 540930 6367924 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 38 0\n47 GAEC LE CAYRE BLANC 47-93-558 SAUZET LAC\u00c9P\u00c8DE 499695 6360227 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 15000\n47 GAEC LES CHAMPS DU GEAI 47-88-194 RAVIOLE COURBIAC 542973 6365228 BOUDOUYSSOU Nappe souterraine 6 800\n47 GAEC LES CHAMPS DU GEAI 47-88-195 RAVIOLE COURBIAC 542799 6365114 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 6 1000\n47 GAEC LES CHAMPS DU GEAI 47-88-197 RAVIOLE COURBIAC 542799 6365102 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 6 1584\n47 GAEC LES CHAMPS DU GEAI 47-88-198 LA BIQUERIE COURBIAC 544615 6365592 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 2400\n47 GAEC LES MONFLANQUINES 47-80-500 LE MAYNET PAULHIAC 524611 6387440 LEDE Cours d'eau 0\n47 GAEC LES PAYSBIO 47-93-911 CADAY SAINT-VITE 534948 6376792 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 6000\n47 GAEC LES PRUNEAUX DU POUCHALOU CL.47-88-065 LAMOTHE TOURNON-D'AGENAIS 538031 6367735 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 13800\n47 GAEC LOU CORNAL CL.47-93-187 LE MAIL PUJOLS 515564 6366291 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 0\n47 GAEC PECH CHAMPELLE 47-80-337 CHAMPELLE MONTAGNAC-SUR-L\u00c8DE 528636 6382430 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 0\n47 GAEC SAINT CHARLES 47-80-050 ST. CAPRAIX OU PEYROUTET MONFLANQUIN 520326 6382952 LEDE Cours d'eau 30 0\n47 GAEC SAINT CHARLES 47-80-051 RIGAL CANCON 514133 6384294 LEDE Cours d'eau 30 0\n47 GAEC SAINT CHARLES 47-80-467 RIGAL CANCON 514106 6384396 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 20000\n47 GAEC SAINT CHARLES 47-80-497 PEYROUTET MONFLANQUIN 519648 6383600 LEDE Cours d'eau 30 0\n47 GAEC TORNIER 47-80-265 CLUZELOU SAINT-EUTROPE-DE-BORN 514362 6390248 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 36000\n47 GALTIE THIERRY 47-93-713 BERTRAND SAINT-GEORGES 537372 6373302 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 5000\n47 GALTIE THIERRY 47-93-908 BERTRAND BOURLENS 537276 6373534 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 5000\n47 GARACH GUY 47-80-338 DARELBOS SAINT-AUBIN 528144 6376985 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n47 GARACH GUY 47-80-339 DARELBOS SAINT-AUBIN 529072 6375616 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n47 GARDES DANIEL 47-80-018 LE CLUZEL MONTAGNAC-SUR-L\u00c8DE 529556 6385006 LEDE Cours d'eau 40 0\n47 GARY FABRICE 47-88-027 FONSANTUS MASQUI\u00c8RES 544578 6368279 BOUDOUYSSOU Nappe souterraine 20 1300\n47 GARY QUENTIN CL.47-88-010 LA TOUFFAGNE COURBIAC 543432 6366170 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 75 0\n47 GARY QUENTIN CL.47-88-011 COURBIAC 542491 6366659 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 38 24000\n47 GARY QUENTIN CL.47-88-098 LA TOUFFAGNE COURBIAC 543332 6366273 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 900\n47 GAVA JEAN-PIERRE 47-88-140 LIVROUGNE ANTH\u00c9 536139 6364377 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 30000\n47 GERVEAUX CHRISTOPHE 47-80-343 PERDIGOU LACAUSSADE 525002 6381142 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 6000\n47 GFA DE MISERE 47-93-218 PEGAL CASTELMORON-SUR-LOT 499557 6368431 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0 0\n47 GIBERT MICHAEL 47-93-322 BORDE BASSE CLAIRAC 495445 6366667 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 90 0\n47 GOUGET YANNICK 47-80-296 PRADOU CANCON 513737 6385468 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 20000\n47 GOUGET YANNICK 47-80-297 GROSSE PIECE SUD SAINT-EUTROPE-DE-BORN 515490 6389695 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 3000\n47 GOUGET YANNICK 47-80-298 PRAT DE BERDURE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 515728 6390063 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 23 11000\n47 GOUGET YANNICK 47-80-299 MENE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 516116 6389161 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 36 22000\n47 GOUGET YANNICK 47-80-476 PRADOU CANCON 513656 6385433 LEDE Cours d'eau 0\n47 GOURBEAU GUY 47-81-065 JOUANSY MONSEMPRON-LIBOS 534311 6381594 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 12000\n47 GOUTOULY JEAN 47-93-188 LA RIVE SAINT-GEORGES 533092 6373695 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 8210\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 51/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n54\n47 GOUX FREDERIC 47-93-324 JEANBILLE SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 508895 6370330 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n47 HECQUET JANINE CL.47-93-538 TRIGUEDINA SAINT-GEORGES 535850 6371481 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 18 0\n47 HOCHARD STEPHANE 47-80-460 AU SAUVAGE CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 514113 6379271 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 12 15000\n47 HOLLAAR JONAS 47-93-522 LA CROIX BRUNE BIAS 515476 6371531 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 9150\n47 INDIVISION VERDIER 47-93-328 METAIRIE NEUVE SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT 524510 6369119 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 0\n47 JEAN MARIE-THERESE 47-93-329 LESGRANGE FONGRAVE 503539 6370267 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 1810\n47 JEAN PASCAL 47-93-330 CROIX DE MICHELET FONGRAVE 503491 6370430 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 2780\n47 JORGE GOMES 47-93-865 ROUSSANES LAFITTE-SUR-LOT 495872 6366937 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 35 25000\n47 JUBE EVE CL.47-80-200 CASTAGNE LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 518693 6379602 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 20000\n47 LA FERME DE YOLA 47-93-880 LES TOURNIES GRANGES-SUR-LOT 498656 6366121 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 27 3500\n47 LA FERME DE YOLA 47-93-881 CAMP DU BOSSE GRANGES-SUR-LOT 498437 6366372 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 27 2800\n47 LA FERME DE YOLA 47-93-882 LES TOURNIES GRANGES-SUR-LOT 498775 6365778 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 27 1000\n47 LACOMBE VINCENT 47-93-333 LAGARDE SAINT-VITE 535063 6376469 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 6 0\n47 LACOMBE VINCENT 47-93-334 PALET SAINT-GEORGES 535638 6375339 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 6 0\n47 LACOMBE VINCENT 47-93-335 RUFFEAU SAINT-GEORGES 534508 6375464 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 8 0\n47 LACOMBE VINCENT 47-93-337 PEYRET TRENTELS 528398 6371462 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 0\n47 LACOMBE VINCENT 47-93-727 METAIRIE-GRANDE SAINT-GEORGES 536166 6375067 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 LACOSTE JACQUES 47-93-257 FANTET SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 507950 6370593 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 2260\n47 LAGARDE HENRI 47-80-374 PIECE DE MONTMARRES VILLENEUVE-SUR-LOT 524605 6375505 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 13 0\n47 LALO PATRICE 47-88-020 MOULIN DE PERIE MASSELS 529488 6360261 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 40 0\n47 LALO PATRICE 47-88-021 REPLAT ET MOULIN DE LACAM MASSELS 527525 6360437 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 40 0\n47 LALO PATRICE 47-88-125 BOSQ TANAT MASSELS 529113 6359789 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 7500\n47 LANGLADE VALENTIN 47-88-144 ZETTE BLAYMONT 527768 6358745 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 10000\n47 LANGLADE VALENTIN CL.47-88-062 STE FOY BLAYMONT 526830 6358175 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 4000\n47 LAPARRE MAX 47-80-022 LAMARQUE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 519631 6390588 LEDE Cours d'eau 30 0\n47 LAPARRE MAX 47-80-189 COUET SAINT-EUTROPE-DE-BORN 518947 6390377 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 30000\n47 LARROQUE JEAN 47-80-376 LAUCHE BOUDY-DE-BEAUREGARD 517120 6383684 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n47 LARROQUE SEBASTIEN 47-93-338 LADUGUIO SAINT-VITE 535653 6375784 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 9 0\n47 LE BOT SEBASTIEN 47-93-034 BOURDIEU-BLANC VILLENEUVE-SUR-LOT 521297 6368251 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 6240\n47 LE BOT SEBASTIEN 47-93-339 CARRIE BAS VILLENEUVE-SUR-LOT 520596 6369653 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 14640\n47 LE BOT SEBASTIEN 47-93-340 LAGARDE BASSE VILLENEUVE-SUR-LOT 521134 6369628 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 120 60250\n47 LE CORRE CHANTAL 47-88-030 LE RIT COURBIAC 543112 6366238 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 20 0\n47 LE CORRE CHANTAL 47-88-031 POUCHOU COURBIAC 542318 6366481 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 30 19500\n47 LE CORRE CHANTAL 47-88-032 LARIVIERE COURBIAC 542435 6366533 BOUDOUYSSOU Nappe souterraine 20 1700\n47 LE CORRE CHANTAL 47-88-150 LE RIT COURBIAC 542080 6366283 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 2000\n47 LEBLOND BENJAMIN 47-80-471 SALLES 531521 6386011 LEDE Cours d'eau 30 14485\n47 LESPES ADRIEN 47-80-472 FLECHOU BOUDY-DE-BEAUREGARD 515908 6385215 LEDE Cours d'eau 0\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 52/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n55\n47 LIABOT FREDERIC 47-93-341 PLANTE DE BOURRAN SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 504157 6371652 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 7730\n47 LONGHI BEATRICE 47-93-403 LACAZE MONTPEZAT 501359 6366343 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 30 0\n47 LONGUESSERRE PATRICK 47-88-033 MOULIN D'AYET TOURNON-D'AGENAIS 539171 6368350 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 30 18000\n47 MAGNAC FREDERIC 47-80-060 LA BOURIETTE LACAPELLE-BIRON 532544 6390421 LEDE Cours d'eau 25 0\n47 MAGRIN JONATHAN 47-93-345 BREGNEAU NORD CASTELMORON-SUR-LOT 501565 6369580 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 8 1530\n47 MAGRIN JONATHAN 47-93-346 BREGNEAU NORD CASTELMORON-SUR-LOT 501807 6369577 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 48 15000\n47 MARCEL CHRISTIAN 47-93-744 COMBEL LAC\u00c9P\u00c8DE 501196 6360661 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 9000\n47 MARCEL JEAN-PIERRE 47-93-745 FONGASQUE LAC\u00c9P\u00c8DE 502617 6360093 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 0\n47 MARILLER FRANCK 47-93-262 CHALES FONGRAVE 503525 6369304 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 9990\n47 MARILLER FRANCK 47-93-263 PEYROUNETTES FONGRAVE 502938 6369875 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 19000\n47 MARILLER FRANCK 47-93-264 FOUGAYRINE FONGRAVE 502813 6370141 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 2670\n47 MARTY JEROME 47-93-349 TESTOU HAUT PUJOLS 515321 6364687 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 0\n47 MARTY JEROME 47-93-351 MAGNAC BAS PUJOLS 516093 6364349 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 2400\n47 MARTY JEROME 47-93-677 PRAIRIE DE TESTOU PUJOLS 515289 6365014 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 2010\n47 MAS VINCENT 47-93-528 GRANDES PIECES SAINT-SARDOS 499732 6365108 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 15 2600\n47 MAS VINCENT 47-93-529 CHAYSSEL OUEST SAINT-SARDOS 500092 6364858 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 20 8500\n47 MAS VINCENT 47-93-530 PRE DE GANAILLE SAINT-SARDOS 500327 6364578 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 20 0\n47 MAS VINCENT 47-93-531 BOURIANES LE TEMPLE-SUR-LOT 502551 6365969 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 20 9000\n47 MASSIAS GISELE 47-93-352 CAUSSINAT CLAIRAC 493084 6366911 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 35 2440\n47 MAZZOCO PIERRETTE 47-93-356 TARTIFUME SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 512053 6370194 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 6000\n47 MAZZOCO PIERRETTE 47-93-357 ROCHE ALLEZ-ET-CAZENEUVE 510813 6369554 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 15 5000\n47 MONTAVIT FREDERIC 47-80-399 MONPLAISIR SAINT-AUBIN 529302 6375921 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 MOULY MALORIE 47-93-370 LADUHIE MONTAYRAL 539444 6379640 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 0\n47 NEUMANN CLELIA CL.47-93-757 BORDE NEUVE COURS 506449 6362891 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 6 1800\n47 NEUMANN CLELIA CL.47-93-757 BORDE NEUVE COURS 506449 6362891 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 6 0\n47 NOGUES GABRIEL 47-93-759 AU CAIL FOUR PRAYSSAS 498390 6358817 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 2500\n47 NOGUES GABRIEL 47-93-853 A BATANIS PRAYSSAS 499065 6358709 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 10 1500\n47 ORTEGA MATHIEU 47-93-371 AU PADOUEN AIGUILLON 487206 6357413 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 0\n47 ORTEGA MATHIEU 47-93-372 AU PEAGE AIGUILLON 487202 6356862 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 0\n47 PASTERNAK HERVE CL.47-80-035 LES PIERRES BEAUGAS 513033 6382653 LEDE Nappe souterraine 0 0\n47 PASTERNAK HERVE CL.47-80-405 AUX PIERRES BEAUGAS 512912 6382670 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 8 15000\n47 PAYRI LAURENT CL.47-93-115 BARDET BAS LE TEMPLE-SUR-LOT 504103 6367571 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 10000\n47 PEPINIERE SOULIER 47-93-484 MILLET SAINT-GEORGES 533654 6375735 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 5350\n47 PEPINIERE SOULIER 47-93-485 LA MONDAINE SAINT-GEORGES 532930 6375146 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 16 6630\n47 PEREIRA COUTINHO RICARDO CL.47-93-157 LANNES GRANGES-SUR-LOT 498642 6366553 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 35 0\n47 PEREZ JOSE 47-93-284 LEMBRUN LE TEMPLE-SUR-LOT 504137 6369170 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 8000\n47 PEREZ JOSE 47-93-378 GRIFFOUL LE TEMPLE-SUR-LOT 505349 6368762 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 24110\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 53/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n56\n47 PERIER JACQUES 47-93-761 COURION GALAPIAN 494329 6359723 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 8 100\n47 PERIER JACQUES 47-93-762 COURION GALAPIAN 494627 6359564 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 1000\n47 PERIER JACQUES 47-93-763 COURION GALAPIAN 494587 6359560 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 2000\n47 PERIER JACQUES 47-93-764 COURION GALAPIAN 494234 6359521 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 1500\n47 PEYRIDIEU EMMANUEL 47-88-035 LASALSESEX TOURNON-D'AGENAIS 538404 6368354 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 65 39000\n47 PEYRIDIEU EMMANUEL 47-93-765 FOUNBAYSSE BOURLENS 537431 6371173 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 7000\n47 PICCOLI JACQUES 47-88-036 MASSELS MASSELS 528644 6359413 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 50 0\n47 PICCOLI JACQUES 47-88-037 LIFERNET MASSELS 527430 6360130 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 50 6138\n47 PICCOLI JACQUES 47-88-155 MASSELS BAS MASSELS 528454 6359600 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 5000\n47 PISTORE JEAN-MICHEL 47-80-245 FRECHEVILLE LACAUSSADE 527404 6381026 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n47 PORRO ANGELIQUE 47-93-770 AUX COUDERCS LAFITTE-SUR-LOT 495860 6364759 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 35000\n47 RABOT CHRISTIAN 47-81-038 POMBIE CUZORN 536564 6382994 LEMANCE Cours d'eau 30 28500\n47 RAUST ANDRE 47-80-067 CHABRET PAULHIAC 525939 6385171 LEDE Cours d'eau 50 0\n47 RAUST ANDRE 47-80-414 CHABRET PAULHIAC 526171 6385543 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 1500\n47 RAUST ANDRE 47-80-415 CHABRET PAULHIAC 525865 6385223 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 10000\n47 REGADE CLAUDE 47-93-775 LOUSTALET SAINT-SALVY 496382 6359478 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 REGADE CLAUDE 47-93-776 COURNEAU SAINT-SALVY 497018 6360653 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 REVERDY JOEL 47-80-302 GALOTTE CANCON 511488 6385199 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 6000\n47 REVERDY JOEL 47-80-303 MASSES CANCON 512684 6385431 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 32000\n47 RIGAUDIE JEAN 47-80-021 GRANOUILLE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 516090 6390367 LEDE Cours d'eau 19 0\n47 RIGAUDIE JEAN 47-80-461 GRANOUILLE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 516003 6390377 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 19 28000\n47 RIVOIRARD GUILLAUME 47-93-785 CAP DEL BOSC MONTPEZAT 505734 6363175 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 3100\n47 RIVOIRARD GUILLAUME H-47-93-287 PERIGNAC MONTPEZAT 505584 6363500 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0 0\n47 ROND MATHIEU 47-80-222 RADEGONDE VILLENEUVE-SUR-LOT 522615 6374162 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 10000\n47 ROSA BERNARD 47-88-163 BOSQUET PENNE-D'AGENAIS 528443 6367292 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 ROSSI TINO 47-93-790 BRUGUES PRAYSSAS 503398 6361489 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 22000\n47 SARL BIHET 47-80-214 SENEZELLES PAILLOLES 512122 6379220 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 18000\n47 SARL BIHET 47-80-480 SENEZELLES PAILLOLES 511957 6379126 LEDE Cours d'eau 0\n47 SARL BIHET 47-80-506 FABRI BAS SAINT-PASTOUR 510028 6379416 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 12000\n47 SARL DE COUTILLOU 47-80-404 CAPILLAC CANCON 513090 6385257 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 0\n47 SARL DE SAINT MARCEL 47-93-914 PECOULON SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT 527593 6370271 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 45 0\n47 SARL DOMAINE DE ROUQUET CL.47-93-419 CAUPARRES AIGUILLON 490235 6359783 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 60 4250\n47 SARL DOMAINE DE ROUQUET CL.47-93-898 SAUROUX AIGUILLON 489687 6359740 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 0\n47 SARL LACHERE ET FILS 47-93-361 CHAMP D'ISSAC LE TEMPLE-SUR-LOT 501846 6367111 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 0\n47 SARL LES DELICES DE CANTEGREL 47-88-038 TOURNON-D'AGENAIS 539009 6368101 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 18 10500\n47 SARL LES VERGERS DE PEYRETTE 47-93-804 FROUMIGUE VILLENEUVE-SUR-LOT 520145 6365899 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 24 16000\n47 SARL PEREZ FRERES 47-93-134 CHAPPES LAFITTE-SUR-LOT 496600 6367605 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 0\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 54/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n57\n47 SARL PEREZ FRERES 47-93-377 BAUSSEINS CASTELMORON-SUR-LOT 498013 6367706 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 0\n47 SARL PEREZ FRERES CL.47-80-470 LES COURTAUX NORD BEAUGAS 514083 6384142 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 0\n47 SARL PEREZ FRERES CL.47-80-479 AS BERNIS CANCON 514076 6384271 LEDE Cours d'eau 0\n47 SAS LES VERGERS DE FOURQUES 47-93-910 SARRAZY VILLENEUVE-SUR-LOT 522736 6368722 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 35 6000\n47 SAS PEPINIERES GENTIE PERBOS 47-80-505 LANDE DE BOURRAN SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 504316 6371900 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 35 0\n47 SAS PEPINIERES GENTIE PERBOS 47-80-505 LANDE DE BOURRAN SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 504316 6371900 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 35 0\n47 SCEA ACTINIDIA 47-93-907 LABARRIERE BOURRAN 490405 6364280 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 35 10000\n47 SCEA ARBOISE 47-80-012 MENUSE VILLENEUVE-SUR-LOT 518315 6375940 LEDE Cours d'eau 60 13450\n47 SCEA ARBOISE 47-80-020 PRAIRIE DU CHATEAU VILLENEUVE-SUR-LOT 516767 6376464 LEDE Cours d'eau 0\n47 SCEA ARBOISE 47-80-033 PRE DE MASCAYRAT - SALEFON VILLENEUVE-SUR-LOT 519603 6376509 LEDE Cours d'eau 35 0\n47 SCEA ARBOISE 47-80-089 CAMBES MONFLANQUIN 522164 6380352 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 80 28300\n47 SCEA ARBOISE 47-80-090 CAMBES MONFLANQUIN 521431 6381174 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 80 160000\n47 SCEA ARBOISE 47-80-144 MONDOU VILLENEUVE-SUR-LOT 518877 6375865 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 11000\n47 SCEA ARBOISE 47-80-175 JEAN PETIT VILLENEUVE-SUR-LOT 516804 6376732 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 30500\n47 SCEA ARBOISE 47-80-475 MENUSE VILLENEUVE-SUR-LOT 518877 6375860 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 80 11000\n47 SCEA ARBOISE CL.47-80-174 BEAUREGARD ET LACOUSINE VILLENEUVE-SUR-LOT 516308 6377280 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 7000\n47 SCEA ARBOISE H-47-80-001 CAMBES MONFLANQUIN 522276 6380346 LEDE Cours d'eau 0\n47 SCEA B2L 47-81-087 GUILLOUTI SAUVETERRE-LA-L\u00c9MANCE 543991 6391435 LEMANCE Cours d'eau 20 10000\n47 SCEA BIO GAMOT 47-80-484 MOULIN DE REYSSON MONFLANQUIN 521094 6377993 LEDE Cours d'eau 0 0\n47 SCEA BIO GAMOT 47-80-485 GAMOT MONFLANQUIN 520310 6378374 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 23150\n47 SCEA BIO GAMOT 47-80-486 LA PLAINE DE POUSSOU MONFLANQUIN 520406 6378141 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 26100\n47 SCEA BRUSTYS 47-93-122 PRAIRIE DE GOUTS AIGUILLON 492187 6361017 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 19800\n47 SCEA CAMPMAS 47-80-426 PAYROULIES PAILLOLES 514245 6377545 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 2000\n47 SCEA CAMPMAS 47-80-427 GAFFAROT BAS PAILLOLES 514104 6377400 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 9000\n47 SCEA CAMPMAS 47-80-462 LASLONGAGNES L\u00c9DAT 515057 6377447 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 20000\n47 SCEA COTEAUX DE SAINT-ANTOINE 47-88-167 PECH DE L'ESTELLE SAINT-ANTOINE-DE-FICALBA 518912 6362613 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 15000\n47 SCEA COTEAUX DE SAINT-ANTOINE 47-88-168 POULVIGNAC SAINT-ANTOINE-DE-FICALBA 517409 6363024 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 20000\n47 SCEA COTEAUX DE SAINT-ANTOINE 47-93-793 GOUGET PENNE-D'AGENAIS 528521 6370983 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 1500\n47 SCEA COTEAUX DE SAINT-ANTOINE 47-93-794 PECHELARD PUJOLS 519140 6363980 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 16000\n47 SCEA COTEAUX DE SAINT-ANTOINE 47-93-795 PECHELARD PUJOLS 519104 6363852 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 20000\n47 SCEA COTEAUX DE SAINT-ANTOINE 47-93-903 CAILLOU PENNE-D'AGENAIS 528976 6371754 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 100 0\n47 SCEA D'AMOYA 47-93-901 BALAT SEC LAFITTE-SUR-LOT 496761 6367243 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 3 0\n47 SCEA DAL MOLIN JEAN PIERRE 47-93-085 PITOURET BOURRAN 490996 6364661 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 60 40000\n47 SCEA DAL MOLIN JEAN PIERRE 47-93-856 REBEQUET AIGUILLON 487363 6360400 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0 0\n47 SCEA DAL MOLIN JEAN PIERRE CL.47-93-347 METGE CLAIRAC 494684 6366252 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 5000\n47 SCEA DAL MOLIN JEAN PIERRE CL.47-93-348 METGE CLAIRAC 495330 6366480 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 7000\n47 SCEA DE BEZIOT 47-93-117 BAURILLON SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 506168 6368925 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 12 14200\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 55/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n58\n47 SCEA DE BOURBON 47-93-121 LA BORDE AIGUILLON 489303 6361636 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 94000\n47 SCEA DE BRAUNES 47-93-423 BRAUNES LAFITTE-SUR-LOT 490927 6362598 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 60 15000\n47 SCEA DE BROC 47-93-424 BROC LE TEMPLE-SUR-LOT 500781 6367438 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 80 115000\n47 SCEA DE BROC 47-93-425 BROC LE TEMPLE-SUR-LOT 500249 6367843 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 45 24680\n47 SCEA DE BROC 47-93-426 RIVIERE LE TEMPLE-SUR-LOT 499730 6368472 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 27610\n47 SCEA DE BROC 47-93-685 PIECES DE GOUNEAU LE TEMPLE-SUR-LOT 500736 6367332 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 45 30000\n47 SCEA DE CAILLADELLE 47-80-161 TRABADE BASSE LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 517397 6380197 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 23000\n47 SCEA DE CAILLADELLE 47-80-161 TRABADE BASSE LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 517397 6380197 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 0\n47 SCEA DE CAILLADELLE 47-80-455 CRAMBIL CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 515831 6382058 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 8000\n47 SCEA DE CAILLADELLE 47-80-481 LA LOGE CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 514643 6381628 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 6000\n47 SCEA DE CAILLADELLE 47-80-482 LE TREL CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 516685 6382397 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 4000\n47 SCEA DE CAILLADELLE 47-80-483 SARLATTE CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 516449 6380069 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 20000\n47 SCEA DE CAILLADELLE H-47-80-031 CRAMBIL CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 516029 6382382 LEDE Cours d'eau 15 1000\n47 SCEA DE CAILLADELLE H-47-80-032 LA SARLATTE CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 516929 6380443 LEDE Cours d'eau 18 0\n47 SCEA DE CARABELLE 47-93-845 MOTHIS PUJOLS 515106 6367404 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 15 4980\n47 SCEA DE DEBAT CL.47-93-050 LAC DE MOUNAC BOURRAN 495834 6363096 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 0\n47 SCEA DE DEBAT CL.47-93-578 LAFITTE-SUR-LOT 496009 6363052 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 45000\n47 SCEA DE GAILLARD 47-80-273 GAILLARD MONFLANQUIN 524417 6382577 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 8000\n47 SCEA DE GAILLARD 47-80-274 COUSTIERE MONFLANQUIN 524012 6382694 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 12000\n47 SCEA DE GAILLARD 47-80-279 PERDIGOU LACAUSSADE 524924 6381444 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 SCEA DE GAILLARD 47-80-280 ARBRE LONG LACAUSSADE 524940 6381320 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 40000\n47 SCEA DE GAILLARD 47-80-436 JEANDAILLAS MONFLANQUIN 524318 6382109 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 10000\n47 SCEA DE LA CHAUBARDE 47-93-153 MANSET GRANGES-SUR-LOT 497755 6365507 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 12 18560\n47 SCEA DE LA CHAUBARDE 47-93-154 MANSET GRANGES-SUR-LOT 497745 6365352 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 12 11130\n47 SCEA DE LA CHAUBARDE 47-93-643 LA CHAUBARDE SAINT-SARDOS 501384 6362862 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 30000\n47 SCEA DE LA CHAUBARDE 47-93-899 SAINT AMANS SAINT-SARDOS 500308 6362797 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 50000\n47 SCEA DE LA CHAUBARDE H-47-93-094 PONT DE FERRET SAINT-SARDOS 501760 6363264 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n47 SCEA DE LESCOUFIDE 47-93-404 MIAILLE AIGUILLON 487091 6358806 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 50 4930\n47 SCEA DE LESCOUFIDE 47-93-405 GARONNE AIGUILLON 487064 6359234 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 50 15170\n47 SCEA DE LESCOUFIDE 47-93-406 PLAINE DE MIAILLE AIGUILLON 487225 6359090 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 0 0\n47 SCEA DE LESCOUFIDE 47-93-407 PLAINE DE MIAILLE AIGUILLON 487103 6359017 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 0 0\n47 SCEA DE LESCOUFIDE 47-93-408 GARONNE AIGUILLON 486762 6359293 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 11720\n47 SCEA DE LESCOUFIDE 47-93-409 PASSAGE DE MONLUC AIGUILLON 486797 6359405 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 45 7290\n47 SCEA DE LILE 47-93-167 VERDIER BOURRAN 490895 6365093 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 45 0\n47 SCEA DE LILE 47-93-168 VERDIER BOURRAN 490835 6365182 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 40000\n47 SCEA DE LUSSAC 47-93-172 LA CHAUSSEE LE TEMPLE-SUR-LOT 499840 6368760 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 9200\n47 SCEA DE LUSSAC 47-93-173 CAMP DE SOURBE MONTPEZAT 499489 6365175 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 20 0\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 56/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n59\n47 SCEA DE LUSSAC 47-93-174 LUSSAC SAINT-SARDOS 499757 6363965 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 3 0\n47 SCEA DE LUSSAC 47-93-175 LOCHE MONTPEZAT 500110 6365671 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 30 4000\n47 SCEA DE LUSSAC 47-93-176 GRAND PRE MONTPEZAT 500221 6365041 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 25 15000\n47 SCEA DE LUSSAC 47-93-647 LA CABORNE SAINT-SARDOS 500639 6364279 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 1850 1850\n47 SCEA DE MATAGAU 47-88-169 GAUTHIER - BAS PENNE-D'AGENAIS 526168 6364760 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n47 SCEA DE MAURIERES 47-88-012 MAURIERES AURADOU 525917 6362510 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 35 1400\n47 SCEA DE MAURIERES 47-88-013 CLAVIERES FRESPECH 525688 6360566 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 50 970\n47 SCEA DE MAURIERES 47-88-014 METAYNE HAUTEFAGE-LA-TOUR 523886 6362932 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 50 990\n47 SCEA DE MAURIERES 47-88-015 COLOMBAT AURADOU 525939 6361358 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 50 1500\n47 SCEA DE MAURIERES 47-88-105 ALARD AURADOU 526299 6362943 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 1200\n47 SCEA DE MAURIERES 47-88-108 MAURIERES AURADOU 525910 6362561 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 8000\n47 SCEA DE MERILANDE 47-80-190 METAIRIE BASSE CONDEZAYGUES 532045 6379896 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 20000\n47 SCEA DE MERILANDE 47-80-191 ALBRUGOU / MERIGOU MONS\u00c9GUR 531272 6379724 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 26000\n47 SCEA DE MON-REPOS 47-93-431 LOULE BOURRAN 490301 6362397 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 16520\n47 SCEA DE MON-REPOS 47-93-432 SANAYRES BOURRAN 490731 6362579 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 8500\n47 SCEA DE MON-REPOS 47-93-433 MON REPOS BOURRAN 490927 6362598 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 16420\n47 SCEA DE MON-REPOS 47-93-434 PONT DE LAPEYRE BOURRAN 491908 6364254 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 16900\n47 SCEA DE MON-REPOS 47-93-435 BOURRAN OUEST BOURRAN 491825 6364281 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 9080\n47 SCEA DE PASTOUREL 47-93-532 REYNOU BAS BIAS 514998 6372480 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 10000\n47 SCEA DE ROUMAGNE 47-80-202 RASPAIL MONFLANQUIN 518326 6382481 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 22000\n47 SCEA DE ROUMAGNE 47-80-203 ROUMAGNE MONFLANQUIN 517644 6382891 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 36000\n47 SCEA DE ROUMAGNE 47-80-204 TOURTOU MONTAGNAC-SUR-L\u00c8DE 528182 6384903 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 13500\n47 SCEA DE ROUMAGNE 47-80-493 RASPAIL CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 518244 6382422 LEDE Cours d'eau 0\n47 SCEA DE SCANDAILLAC 47-80-029 BOUDOU SAINT-EUTROPE-DE-BORN 517774 6388702 LEDE Cours d'eau 25 12870\n47 SCEA DE SCANDAILLAC 47-80-207 GRATTE LAPIN MONTAUT 516833 6390568 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 30000\n47 SCEA DE SCANDAILLAC 47-80-208 BOIS DE ST. EUTROPE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 516810 6389567 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 10 3000\n47 SCEA DE SCANDAILLAC 47-80-209 MAITAIRIE DU CHATEAU SAINT-EUTROPE-DE-BORN 516998 6389403 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 20000\n47 SCEA DE SCANDAILLAC 47-80-210 TOUTETE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 517514 6389041 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 22000\n47 SCEA DE SCANDAILLAC 47-80-211 LABLANCHE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 516754 6388800 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 15000\n47 SCEA DE SCANDAILLAC 47-80-233 BOUDOU SAINT-EUTROPE-DE-BORN 518073 6388735 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 36 18700\n47 SCEA DES CHAUMES 47-80-069 RAMON SALLES 530244 6385062 LEDE Cours d'eau 50 21727\n47 SCEA DES CHAUMES CL.47-80-257 CARMIE BAS SAVIGNAC-SUR-LEYZE 525554 6377623 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 32000\n47 SCEA DOMAINE LE GABACH 47-93-440 GABACH LAFITTE-SUR-LOT 497053 6368037 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 18180\n47 SCEA DU DOMAINE DE POUDEPE 47-93-436 FEUILLADE NORD LAFITTE-SUR-LOT 493199 6364189 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 67150\n47 SCEA DU DOMAINE DE POUDEPE 47-93-437 VERSAILLES LAFITTE-SUR-LOT 493404 6364511 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 0\n47 SCEA DU DOMAINE DE POUDEPE 47-93-438 BEZIAT LAFITTE-SUR-LOT 493441 6365512 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 6000\n47 SCEA DU DOMAINE DE POUDEPE 47-93-439 LA CHAPELLE BOURRAN 492838 6365351 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 90 120000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 57/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n60\n47 SCEA DU DOMAINE DE POUDEPE 47-93-512 LUSCLADE BOURRAN 491664 6364885 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 18500\n47 SCEA DU DOMAINE DE POUDEPE 47-93-846 BORDE NEUVE LAFITTE-SUR-LOT 494488 6364435 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 0\n47 SCEA DU LACAY CL.47-93-390 LACAY PENNE-D'AGENAIS 528583 6371466 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 12080\n47 SCEA DU LACAY CL.47-93-391 LACAY PENNE-D'AGENAIS 528589 6371486 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n47 SCEA DU SOUS BOIS 47-93-445 ESTIQUEDERNE MONTPEZAT 501373 6365614 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 134 10000\n47 SCEA FERME DE NICOY SUD 47-93-187 LE MAIL PUJOLS 515564 6366291 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 7520\n47 SCEA JDA AGRIBIO 47-80-244 BOULBENES LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 518920 6378616 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n47 SCEA LES VERGERS DE BEL AIR 47-80-070 PRE DE BELAIR VILLENEUVE-SUR-LOT 520529 6377111 LEDE Cours d'eau 25 0\n47 SCEA LES VERGERS DE BEL AIR 47-93-455 TREILLATS SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 511054 6371171 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 9800\n47 SCEA LES VERGERS DE MATALY 47-93-467 MONTALIVET LAFITTE-SUR-LOT 494668 6363706 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 5000\n47 SCEA LES VERGERS DE MATALY 47-93-468 MONTALIVET LAFITTE-SUR-LOT 494672 6363706 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 35 3440\n47 SCEA LES VERGERS DE MATALY 47-93-469 LA GRAVETTE LAFITTE-SUR-LOT 494956 6364025 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 5000\n47 SCEA LES VERGERS DE MATALY 47-93-470 MAUCAP LAFITTE-SUR-LOT 495282 6364123 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 6860\n47 SCEA LES VERGERS DE MATALY 47-93-473 MAUCAP LAFITTE-SUR-LOT 495211 6364439 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 0\n47 SCEA LES VERGERS DE SOUBEYRAC 47-80-507 SOUBEYRAC LAUSSOU 523481 6388219 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 5000\n47 SCEA LES VERGERS DU BRECHOU 47-80-010 LA RIVIERE SALLES 531641 6385850 LEDE Cours d'eau 30 0\n47 SCEA LES VERGERS DU BRECHOU 47-81-014 LABEYSSADE SALLES 534475 6381755 LEMANCE Cours d'eau 30 15000\n47 SCEA LES VERGERS DU CONFLUENT \nFRECCHIA 47-93-456 PELAGAT AIGUILLON 488744 6360103 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 420 47660\n47 SCEA LES VERGERS DU CONFLUENT \nFRECCHIA 47-93-456 PELAGAT AIGUILLON 488744 6360103 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 420 0\n47 SCEA LES VERGERS DU CONFLUENT \nFRECCHIA 47-93-457 PELAGAT AIGUILLON 488683 6360087 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 210 16410\n47 SCEA LES VERGERS DU CONFLUENT \nFRECCHIA 47-93-872 L'ILE AIGUILLON 487548 6360823 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 810 40020\n47 SCEA LES VERGERS DU CONFLUENT \nFRECCHIA 47-93-872 L'ILE AIGUILLON 487548 6360823 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 810 0\n47 SCEA LES VERGERS DU CONFLUENT \nFRECCHIA 47-93-873 SAUTERGUE AIGUILLON 487675 6361104 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 870 211250\n47 SCEA LES VERGERS DU CONFLUENT \nFRECCHIA 47-93-873 SAUTERGUE AIGUILLON 487675 6361104 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 870 0\n47 SCEA LES VERGERS DU CONFLUENT \nFRECCHIA 47-93-873 SAUTERGUE AIGUILLON 487675 6361104 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 870 0\n47 SCEA LES VERGERS DU CONFLUENT \nFRECCHIA 47-93-873 SAUTERGUE AIGUILLON 487675 6361104 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 870 0\n47 SCEA LES VERGERS DU CONFLUENT \nFRECCHIA 47-93-873 SAUTERGUE AIGUILLON 487675 6361104 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 870 0\n47 SCEA MAGNOL 47-93-675 MALET BOURLENS 537280 6372227 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 0\n47 SCEA PAMAPI CL.47-80-419 AL BOCS DAVID MONFLANQUIN 519276 6387933 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 8000\n47 SCEA PAMAPI CL.47-80-420 LACAJOQUE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 519063 6388538 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 15000\n47 SCEA PAMPOULIE 47-93-373 TAUZINAS LAFITTE-SUR-LOT 494119 6364271 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 8650\n47 SCEA PAMPOULIE 47-93-374 LE PETIT TAUZINAS LAFITTE-SUR-LOT 493969 6364340 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 9300\n47 SCEA PELOUX 47-80-251 LOUS PEYROUX BEAUGAS 513939 6384173 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 35840\n47 SCEA PELOUX 47-80-252 CHAVIE CANCON 514046 6384301 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 10500\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 58/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n61\n47 SCEA PELOUX 47-80-490 CHAVIE CANCON 514082 6384335 LEDE Cours d'eau 0 2650\n47 SCEA PEPINIERES IBANEZ CL.47-93-459 BARTHES SAINT-GEORGES 533840 6374665 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 6500\n47 SCEA PEPINIERES IBANEZ CL.47-93-462 GAILLARDEL FUMEL 541249 6378022 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 22000\n47 SCEA PEPINIERES IBANEZ CL.47-93-463 MILLET TRENTELS 533188 6376198 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 6150\n47 SCEA PEPINIERES POZZER 47-93-465 LES ONDES SAINT-GEORGES 533074 6375431 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 22970\n47 SCEA PEPINIERES POZZER 47-93-807 TERREFOR SAINT-GEORGES 534713 6375335 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 15000\n47 SCEA PLAINE DE VALETTE 47-93-321 LA RIVE PENNE-D'AGENAIS 527666 6370116 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 18424\n47 SCEA POUSSOU 47-93-392 BAREYROT ALLEZ-ET-CAZENEUVE 510905 6368671 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 25 10400\n47 SCEA POUSSOU 47-93-393 ALLEZ ALLEZ-ET-CAZENEUVE 511343 6368715 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 25 22200\n47 SCEA POUSSOU 47-93-394 LAPASSE ALLEZ-ET-CAZENEUVE 511018 6368928 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 25 13100\n47 SEYNE BUCHER GERARD 47-93-476 BISSIERES CASSENEUIL 511068 6373636 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 10360\n47 SEYSSET ODETTE 47-80-434 MAYNES MONFLANQUIN 524888 6386798 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 8000\n47 SEYSSET ODETTE 47-80-435 FOURNEL PAULHIAC 525182 6386556 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 4900\n47 SILVESTRE JEAN 47-93-477 BESSE BOURRAN 494398 6361369 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 28 22500\n47 SIMARD FABRICE 47-80-437 BERTRAND SUD VILLENEUVE-SUR-LOT 525204 6375128 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 15000\n47 SIMESAK FABIEN CL.47-81-036 FOURCAYRENQUE SAUVETERRE-LA-L\u00c9MANCE 542103 6389459 LEMANCE Cours d'eau 30 0\n47 SIMESAK FABIEN CL.47-81-037 FREGEFOND OU L'ESTANG SAINT-FRONT-SUR-L\u00c9MANCE 542622 6388236 LEMANCE Cours d'eau 25 0\n47 SIMESAK FABIEN CL.47-81-039 L'ESTANG SAINT-FRONT-SUR-L\u00c9MANCE 542106 6389089 LEMANCE Cours d'eau 65 0\n47 SIRELS 47-93-815 LA MOULINASSE LAC\u00c9P\u00c8DE 498286 6360229 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 160 142500\n47 SOUBIRAN SYLVIE 47-80-453 TETICROIS CASSENEUIL 510616 6374999 LEDE Cours d'eau 30 27159\n47 SOUBIRAN SYLVIE 47-80-453 TETICROIS CASSENEUIL 510616 6374999 LEDE Cours d'eau 30 0\n47 SOULIER ALINE 47-80-224 BERTRANS D\u00c9VILLAC 526675 6391681 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 25600\n47 SOULIER ALINE 47-80-348 LAUDIBERTE D\u00c9VILLAC 525350 6391695 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 2000\n47 SOULIER ALINE 47-80-349 BREGAN D\u00c9VILLAC 525384 6391655 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 2000\n47 TERRIERES BERNARD CL.47-93-317 LE PASSAGE SAINT-GEORGES 532891 6374553 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 18800\n47 TERRIERES LILIAN CL.47-80-385 LA TEOULE SAINT-\u00c9TIENNE-DE-VILLER\u00c9AL 522659 6391030 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 25000\n47 THUBERT FRANCIS 47-93-487 CAMP CAYRA-NORD BIAS 514146 6370918 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 0\n47 THUBERT FRANCIS 47-93-488 PONT DE BIAS BIAS 514639 6371105 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 10 1920\n47 TOURNIE PATRICK 47-80-073 GASPARD VILLENEUVE-SUR-LOT 515615 6375413 LEDE Cours d'eau 25 2200\n47 TURC JEAN-JACQUES 47-93-466 LA LOSSE SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 507835 6371862 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 2000\n47 VACCARI JEAN-CLAUDE 47-80-074 CALESSIE SALLES 530760 6385343 LEDE Cours d'eau 20 4200\n47 VACCARI JEAN-CLAUDE 47-81-079 MENET SALLES 533257 6384338 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 20000\n47 VARNIER SERGE 47-93-500 BONHOMME BOURRAN 493382 6361288 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 5700\n47 VARNIER SYLVIE CL.47-93-499 ST IZARD BOURRAN 494050 6361562 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 15640\n47 VAYSSIERES ISABELLE 47-93-821 PRAT DE LAPAILLOLE MONTPEZAT 503001 6362106 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 450\n47 VAYSSIERES ISABELLE 47-93-822 BEAUSEJOUR-TRUQUE MOUNIL MONTPEZAT 502820 6361840 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 20800\n47 VELAY NATHALIE 47-80-441 LAROQUE MONFLANQUIN 519600 6387475 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 59/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n62\n47 VEYSSET VALERIE 47-80-446 FOUN DE REDOUNDE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 516265 6388878 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 10 4000\n47 VEYSSET VALERIE 47-80-447 GARRIGOU SAINT-EUTROPE-DE-BORN 517252 6388309 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 15000\n47 VEYSSET VALERIE 47-80-448 LA PRADELLE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 516599 6389020 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 20000\n47 VIRENQUE FREDERIC 47-81-088 BIDOU HAUT BLANQUEFORT-SUR-BRIOLANCE 538418 6392766 LEMANCE Cours d'eau 5 1100\n47 ZACCHIA RENE 47-88-045 CASSENADES CAZIDEROQUE 535935 6367986 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 5 3000\n47 ZACCHIA RENE 47-88-181 CASSENADES / TUQUET CAZIDEROQUE 535746 6368459 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 5 10000\n82 ASAAF DE MONTAIGU DE QUERCY 82-88-001 ST BEAUZEIL SAINT-BEAUZEIL 533709 6362576 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 300 420000\n82 ASAAF DE MONTAIGU DE QUERCY H-82-88-001 LA LERE SAINT-BEAUZEIL 532771 6361535 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 0 0\n82 DE ZAGRODZKI SYROKOMLA DAMIEN 82-88-003 CASTAGNE SAINT-BEAUZEIL 533541 6360978 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 40 18000\n82 DEBONO CHRISTIAN 82-88-002 BOULOC/PLANEZE VALEILLES 535095 6365700 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 39000\n82 EARL BONIFAY 82-88-015 MOULIN DE LA LERE - OC 3 SAINT-BEAUZEIL 532773 6361502 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 25 12880\n82 EARL BONIFAY 82-88-016 LA DURENGUE SAINT-BEAUZEIL 532318 6360987 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 25 3820\n82 EARL DE LASFARGUES 82-88-022 CASTAGNE SAINT-BEAUZEIL 533540 6360977 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 40 1000\n82 EARL DE MIROU 82-88-008 LASTUQUES VALEILLES 532850 6366278 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 0\n82 EARL DE MIROU 82-88-009 BRU VALEILLES 532930 6365610 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 8000\n82 EARL DE MIROU 82-88-010 LAS TUQUES VALEILLES 533148 6366268 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 12000\n82 EARL DU BOIS DE CELS 82-88-014 RAUJAS VALEILLES 534014 6364275 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 5000\n82 EARL DU TOUYRE 82-88-011 TOURRON VALEILLES 532758 6363885 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 15000\n82 EARL DU TOUYRE 82-88-012 TOUYRE VALEILLES 533319 6365207 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 1500\n82 EARL LA CROIX BLANCHE 82-88-004 COTE DE FUMEL VALEILLES 535473 6365103 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 20000\n82 EARL LA CROIX BLANCHE 82-88-005 MERUGAT VALEILLES 533998 6366516 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 40000\n82 EDOT NATHALIE 82-88-017 LASFAURES SAINT-BEAUZEIL 531992 6361296 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 30 0\n82 HEBRARD SYLVIANE 82-88-023 MOULIN DE LA LERE SAINT-BEAUZEIL 532772 6361501 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 25 7100\n82 LAGLEYSE STEPHANE 82-88-020 SARRAU SAINT-BEAUZEIL 533018 6361870 BOUDOUYSSOU Retenue connect\u00e9e 3 1485\n82 LAGLEYSE STEPHANE 82-88-021 SARRAU SAINT-BEAUZEIL 532903 6361916 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 3 210\n82 MAZOYER PASCAL 82-88-018 AU PECH DE L EGLISE - OC 356 SAINT-BEAUZEIL 533103 6361141 BOUDOUYSSOU Nappe d'accompagnement 18 18000\n82 VASSAL PATRICK 47-88-043 LASFUTE VALEILLES 533981 6367206 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 13 10500\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 60/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n63\nP\u00e9riode hors \u00e9tiage - du 1er novembre 2026 au 31 mai 2027\nD\u00e9par\ntement Raison sociale\nNom du point\nde\npr\u00e9l\u00e8vement\nLieu-dit\nCommune\ndu point\nde pr\u00e9l\u00e8vement\nX Y P\u00e9rim\u00e8tre \u00e9l\u00e9mentaire Type de\nressource\nD\u00e9bit\nm\u00b3/h\nVolume\nautoris\u00e9\nm\u00b3\n12 ALEGRE DIMITRI 12-175-186 LAUMIERE MARTIEL 613300 6364032 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 12 250\n12 BOU FRANCOISE 12-90-001 D22 / STEP NAUVIALE 654045 6380350 DOURDOU Cours d'eau 80\n12 BOU FRANCOISE 12-90-002 LE PONT NAUVIALE 654335 6379801 DOURDOU Cours d'eau 80\n12 BOU FRANCOISE 12-90-003 LES GAZANES NAUVIALE 653713 6380653 DOURDOU Cours d'eau 100\n12 BOU FRANCOISE 12-90-005 GRANDSAGNES NAUVIALE 656120 6379790 DOURDOU Cours d'eau 180\n12 BOU FRANCOISE 12-90-071 AVOCAT NAUVIALE 655271 6379894 DOURDOU Cours d'eau 80\n12 BOU FRANCOISE 12-90-072 FOULQUIER NAUVIALE 655027 6379760 DOURDOU Cours d'eau 120\n12 BOU FRANCOISE 12-90-096 STADE NAUVIALE 654215 6380047 DOURDOU Cours d'eau 100\n12 CASSAN DIDIER 12-175-017 LE PUECH DE VIDAL SAUJAC 611323 6378057 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 0\n12 CHAYRIGUES ROMAIN 12-175-163 MISTROU SAINT-C\u00d4ME-D'OLT 683018 6379836 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 0\n12 ESTIVAL SIMON 12-89-079 CAMBURAT VAUREILLES 634430 6372605 DIEGE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 600\n12 GAEC AREBOUR 12-175-064 La Vayssi\u00e8re SALVAGNAC-CAJARC 608994 6376943 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 10000\n12 GAEC AREBOUR 12-175-065 La Vayssi\u00e8re SALVAGNAC-CAJARC 610020 6376843 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 65 7560\n12 GAEC BIOTENGA 12-175-073 LIVINHAC-LE-HAUT 639812 6387708 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 150\n12 GAEC BIOTENGA 12-175-167 LIVINHAC-LE-HAUT 637995 6388364 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 120\n12 GAEC DE LA GRAVIERE 12-175-006 LA CASTHANAL SAINT-PARTHEM 645906 6391860 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25 250\n12 GAEC DE LA GRAVIERE 12-175-151 CARNEJAC CONQUES 646174 6393010 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 1180\n12 GAEC DE LAGAROUSTE 12-175-038 LAPLAINE, RIVIERE HAUTE LIVINHAC-LE-HAUT 639110 6387533 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 860\n12 GAEC DE LAGAROUSTE 12-175-057 LE PONT EST LIVINHAC-LE-HAUT 639010 6387632 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 460\n12 GAEC DE LAGAROUSTE 12-175-062 LA CASTAGNAL LIVINHAC-LE-HAUT 638179 6388238 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 670\n12 GAEC DES 3 FOUGERES CL.12-175-022 BOUQUIES DECAZEVILLE 639373 6387415 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 500\n12 GAEC DES QUATRE SAISONS 12-175-113 L'IGUE BELLE LES ALBRES 635646 6383677 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 500\n12 GAEC DES QUATRE SAISONS 12-175-156 L'IGUE BELLE LES ALBRES 635402 6383898 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 500\n12 GAEC DES QUATRE SAISONS 12-175-179 LES PARRAS LES ALBRES 635521 6383244 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 500\n12 GAEC DES QUATRE SAISONS 12-175-180 VALZERGUES 636994 6377917 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 3000\n12 GAEC DU CASSAN 12-175-155 FREJEROQUE FOISSAC 622767 6379696 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 3000\n12 GAEC DU ROSIER BLANC 12-175-007 LE MAS DE L'HOMME VALZERGUES 636724 6378491 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 3000\n12 GAEC DU ROSIER BLANC 12-175-041 CABRIES GALGAN 635207 6380440 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 5000\n12 GAEC DU ROSIER BLANC 12-175-159 MONTPESTEL MONTBAZENS 636559 6377406 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 2000\n12 GARCIA PHILIPPE 12-90-088 LE BOUSCAL CONQUES 652845 6382178 DOURDOU Cours d'eau 10 250\n12 HERAULT ETIENNE 12-92-044 LA BOISSIERE SAINT GENIEZ D'OLT ET \nD'AUBRAC 698766 6374686 LOT AMONT Cours d'eau 40 1000\n12 LAC LEA 12-175-176 LA CAVE FLAGNAC 639594 6390461 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 50 0\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 61/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n64\n12 LOUPIAS FANNY 12-175-185 LA BROALDIE SAINT-SANTIN 639633 6390582 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 1000\n12 PISSOT QUENTIN 12-90-091 LA LOUBATIERE PRUINES 658593 6379748 DOURDOU Cours d'eau 8 1200\n12 SOULAS AURELIE 12-86-016 TRIONAC TAUSSAC 672237 6418568 TRUYERE Cours d'eau 0 500\n15 CUMA DE L'EAU VIVE 15-85-039 PUECH MIGIER MAURS 632771 6403848 CELE Cours d'eau 250\n15 GAEC LACOMBE 15-85-002 LE TRAVERS SAINT-CONSTANT-FOURNOUL\u00c8S 641310 6396977 CELE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 42 2000\n15 GAEC LACOMBE 15-85-063 L'IFER MAURS 636997 6398787 CELE Nappe d'accompagnement 36 12000\n15 GAEC LES MARAICHERS D'AUZE 15-175-040 SAINT PROJET CASSANIOUZE 651339 6394918 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 10 290\n15 SANTOS MORO SOPHIE 15-175-041 PRES PETITS LABESSERETTE 660064 6404504 LOT DOMANIAL AMONT Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 400\n15 SOUCHAIRE PIERRE 15-85-077 BEL AIR SAINT-MAMET-LA-SALVETAT 646579 6416628 CELE Retenue connect\u00e9e 16 300\n24 ASA DE VILLEFRANCHE 24-81-001 LA LONDIE LAVAUR 542729 6393983 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 5000\n24 ASA DE VILLEFRANCHE 24-81-002 LA MOULINE BESSE 548400 6396805 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 85 7000\n24 ASA DE VILLEFRANCHE 24-81-007 LES GRIFOUILLERES LOUBEJAC 547223 6392277 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 7000\n24 MONTEIL JEAN-PASCAL H-24-81-003 LE BOIS DE FONCAVE MAZEYROLLES 543309 6400365 LEMANCE Cours d'eau 4 2420\n46 ASA D'ANGLARS JUILLAC ET DE LA \nVALLEE DU LISSOURGUES 46-93-003 MALAYRIES BASSES ANGLARS-JUILLAC 556466 6378119 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20000\n46 ASA D'IRRIGATION DE GAILLAC 46-175-003 CARRADE CAJARC 605645 6375193 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 200 0\n46 ASA D'IRRIGATION DE LA TREILLE 46-175-004 CAILLAC MONTBRUN 613116 6378293 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 25000\n46 ASA D'IRRIGATION DE MATUFLE 46-93-005 FONTALBA CASTELFRANC 556871 6379105 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 350 3920\n46 ASA D'IRRIGATION DU MAS DE \nTOUR DE FAURE 46-175-005 LA CONQUE TOUR-DE-FAURE 594835 6375530 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 100 0\n46 ASA DE LA PLAINE EST DE TOUR \nDE FAURE 46-175-006 CHAMPS N?GRES TOUR-DE-FAURE 595952 6374268 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 200 15000\n46 ASA DES GRAVES ET MELERY 46-93-007 CAMBOU ALBAS 560459 6376975 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 45 3200\n46 ASA DES TERRES DE LA \nMADELEINE 46-175-008 LA RIVI?RE HAUTE CAPDENAC 623270 6385656 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 90 5080\n46 ASA DU PLATEAU DE SERIGNAC 46-93-008 ORGUEIL MAUROUX 544328 6377111 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 1000 70770\n46 ASA DU POMPIDOU 46-93-009 POMPIDOU SOTURAC 542562 6377292 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 70 0\n46 ASL RIVIERE DU PAYRAT ET DE \nCAVANIES 46-93-010 ARTIS CAHORS 579618 6374793 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 2300\n46 ASL RIVIERE DU PAYRAT ET DE \nCAVANIES 46-93-011 LA BOURIETTE CAHORS 578035 6376129 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 0\n46 ASL RIVIERE DU PAYRAT ET DE \nCAVANIES 46-93-012 LA BOURIETTE CAHORS 578026 6376128 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n46 BAQUE JOACHIM 46-93-132 DOUELLE 570020 6375740 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 36 0\n46 BOUSCARY SIMON CL.46-175-\n012 RIBOT C\u00c9NEVI\u00c8RES 597582 6374638 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 50 360\n46\nCOMMUNAUTE \nD'AGGLOMERATION DU GRAND \nCAHORS\n46-93-145 LABERAUDIE CAHORS 574758 6374845 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 7 0\n46 CONVENANCE MARIE-JOSE 46-84-003 RIVI?RE DE MARTY BELLEFONT-LA RAUZE 585330 6381001 VERS Nappe d'accompagnement 30 90\n46 DE BRIANCON OLIVIER 46-82-010 S?GAD?NE SOTURAC 543166 6381901 THEZE Cours d'eau 120 3000\n46 DEVIERS REMI 46-93-130 BEYNE DOUELLE 570692 6375977 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 10 0\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 62/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n65\n46 DUFOUR DIDIER 46-175-146 ANDRESSAC CAJARC 607071 6374513 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 60 440\n46 EARL DE L'ISLE 46-175-025 LABRUY?RE, LES GRAVIERS, LE \nCOMMUNAL, LE SAULOU CALVIGNAC 604702 6376256 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 120 8000\n46 EARL DE MARCILHAC 46-93-144 BOURIETTE DOUELLE 570844 6376942 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 0\n46 EARL DOLS 46-175-047 BOUZIES BAS SAINT G\u00c9RY-VERS 590701 6377484 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 0\n46 EARL DOMAINE DE CHANTELLE 46-93-047 CHANTELLE CAILLAC 566953 6377152 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n46 EARL DOMAINE DE CHANTELLE 46-93-126 CHANTELLE CAILLAC 566867 6377237 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n46 EARL HORTISYL 46-93-050 CAHORS 576047 6375309 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 8 3090\n46 EARL LES 4 SAISONS 46-85-040 CAUDENAT BRENGUES 606749 6385908 CELE Cours d'eau 50 1500\n46 EARL SOULAYRES 46-93-107 PORTE VITR? PARNAC 565869 6378824 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 3760\n46 EARL SOULAYRES 46-93-108 PORTE VITR? - CAMP DE BOUYSSOU PARNAC 566552 6379334 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 8750\n46 FIGUIE STEPHANE 46-85-032 LES ANGLADES SAULIAC-SUR-C\u00c9L\u00c9 599970 6381578 CELE Cours d'eau 10\n46 FOUQUES JULIEN 46-175-032 LE TOURON CALVIGNAC 604191 6375206 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 45 2240\n46 FOUQUES JULIEN 46-175-033 COMPEYRE CALVIGNAC 602512 6375127 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 2000\n46 FOUQUES JULIEN 46-175-034 LES GRAVIERS / COMPEYRE CALVIGNAC 602105 6374451 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 35 0\n46 GAEC DE LA BARRADE 46-93-123 PRADINES 573837 6376506 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n46 GAEC DE LA COURPE 46-175-059 CANEVAL SAINT G\u00c9RY-VERS 589149 6375699 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 9660\n46 GAEC DE LA COURPE 46-175-060 RIVI?RE BASSE SAINT G\u00c9RY-VERS 589038 6375155 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 1780\n46 GAEC DE LA COURPE 46-175-061 BOUT DE RIVI?RE SAINT G\u00c9RY-VERS 589363 6376552 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 1580\n46 GAEC DE MEMBRY 46-93-066 RIVI?RE DE MEMBRY LUZECH 560878 6377734 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 7760\n46 GAEC DE MEMBRY CL.46-93-110 ZA DE MEYMES PRAYSSAC 554689 6380259 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 8250\n46 GAEC DE REGANHAC 46-175-064 RIVI?RE DE LAMAGDELAINE LAMAGDELAINE 579037 6375604 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 4980\n46 GAEC DE REGANHAC 46-175-065 REGANHAC LAMAGDELAINE 579672 6374881 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 10230\n46 GAEC DE REGANHAC 46-175-066 RANDALS LAMAGDELAINE 579803 6374740 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 10000\n46 GAEC DE REGANHAC 46-175-067 LA RIVIERE LAMAGDELAINE 582424 6374736 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 40 4500\n46 GAEC LA CAZELLE 46-175-086 LE BOURG MONTBRUN 612689 6378934 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 1390\n46 GAEC RAMES ET FILS 46-175-030 ANDRESSAC CAJARC 607072 6374514 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 60 5000\n46 GAEC RAMES ET FILS 46-175-031 ANDRESSAC CAJARC 608204 6374762 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 60 10000\n46 GAEC RAMES ET FILS 46-175-129 LA COUAL CAJARC 607982 6375446 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 60 500\n46 GARY LAURENT 46-175-088 SALESSE CALVIGNAC 602122 6374462 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 30 630\n46 GFA GEORGES VIGOUROUX 46-175-153 LE MONTAT 579590 6366049 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 60 10000\n46 LES RESTAURANTS DU COEUR 46-93-081 CHEMIN DES JARDINS DU COEUR CAHORS 578306 6376221 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 260\n46 MIGNOT SANDRA 46-175-147 MONDIES ARCAMBAL 583078 6375469 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 20 320\n46 PALMADE MATTHIEU 46-93-090 AGLAN SOTURAC 544955 6378926 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 413210\n46 RAFFY GILLES 46-175-049 LA RIVI?RE; MAS DEL BOSC, LARCH?RE BOUZI\u00c8S 589926 6377420 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 796\n46 RAYNAL SIGAUD ELISABETH 46-93-093 BOISGRAND DOUELLE 568149 6377408 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 0\n46 RAYNAL SIGAUD ELISABETH 46-93-116 LES MOULINETTES DOUELLE 569194 6376041 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 7 750\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 63/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n66\n46 RAYNOIR DIDIER 46-93-094 LA MOULINETTE CAILLAC 568663 6377763 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 10 730\n46 SA CAPEL 4 SAISONS 46-93-118 PLAINE DU PAL CAHORS 575047 6373599 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 840\n46 SCEA CHATEAU EUGENIE 46-93-131 RIVIERE BASSE ALBAS 559307 6378269 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 0\n46 SCEA FERME BIO DE COMBET 46-85-019 LE COMBET LE BOURG 617854 6399011 CELE Cours d'eau 0 0\n46 SCEA FERME BIO DE COMBET 46-85-020 LE COMBET LE BOURG 617671 6399022 CELE Cours d'eau 0 0\n46 SCEA LES TERRES D'OLT 46-93-140 LES BOUYSSES MERCU\u00c8S 571677 6377020 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 48000\n46 SCEA LES TERRES D'OLT 46-93-141 PIS LE BAS VIRE-SUR-LOT 548800 6379843 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 70000\n46 SCEA LES TERRES D'OLT 46-93-142 LES TUILERIES PRADINES 571992 6378330 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 9600\n46 TOURILLE CLEMENT 46-175-017 LES HIERLES SAINT-PIERRE-TOIRAC 617404 6380718 LOT DOMANIAL AMONT Cours d'eau 35 2590\n47 ARBIODYN MONCENOT 47-80-504 LAGRANGETTE LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 517308 6378670 LEDE Cours d'eau 40 32500\n47 ASA AIGUILLON GALAPIAN \nLAGARRIGUE 47-93-542 SAINTE RADEGONDE AIGUILLON 489545 6360750 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 1800 263310\n47 ASA AIGUILLON GALAPIAN \nLAGARRIGUE 47-93-543 GALAPIAN/GANET SAINT-SALVY 495181 6357940 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 200000\n47 ASA DE BIAS 47-93-545 LA CATHERIE BIAS 513611 6371554 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 1000 124060\n47 ASA DE CASSENEUIL STE LIVRADE 47-93-546 BELLEVUE CASSENEUIL 511443 6373178 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 700 147800\n47 ASA DE CASSENEUIL STE LIVRADE 47-93-547 LA RIVE SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 506338 6368805 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 400 98030\n47 ASA DE CASSENEUIL STE LIVRADE 47-93-548 LE COLOMBIER LE TEMPLE-SUR-LOT 503815 6368896 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 1003 118260\n47 ASA DE CASSENEUIL STE LIVRADE 47-93-549 LAPEZE SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 507836 6372771 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 350 56000\n47 ASA DE CASSENEUIL STE LIVRADE 47-93-550 MALPERTUS L\u00c9DAT 514611 6372454 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 250 70000\n47 ASA DE COURBIAC 47-93-551 COURBIAC VILLENEUVE-SUR-LOT 521339 6369812 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 750 100000\n47 ASA DE LA BASSE VALLEE DU LOT 47-93-552 CANTERANNE BOURRAN 490332 6364125 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 4080 50000\n47 ASA DE LA BASSE VALLEE DU LOT 47-93-553 LA GOURGUE CLAIRAC 493379 6365658 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0 30000\n47 ASA DE LA BASSE VALLEE DU LOT 47-93-554 MARITH CLAIRAC 490478 6364933 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0 65000\n47 ASA DE LA BASSE VALLEE DU LOT 47-93-555 ROUSSANES LAFITTE-SUR-LOT 496277 6367248 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0 20000\n47 ASA DE LA BASSE VALLEE DU LOT 47-93-556 SAINT SARDOS SAINT-SARDOS 498274 6362735 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0 35000\n47 ASA DE ST ETIENNE HAUTERIVE 47-93-559 HAUTERIVE PINEL-HAUTERIVE 507727 6373476 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 1000 80000\n47 ASA DE TOURNON FUMEL 47-93-560 CADAYS SAINT-VITE 534844 6376798 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 450 36670\n47 ASA DE VILLENEUVE NORD 47-80-081 LAMOTHE FEYT MONFLANQUIN 523515 6375740 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 625 10000\n47 ASA DE VILLENEUVE NORD 47-80-083 TUQUET SAINT-AUBIN 529406 6378144 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 500 10000\n47 ASA DE VILLENEUVE NORD 47-80-084 TANTARE SAINT-AUBIN 525695 6379310 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 600 10000\n47 ASA DE VILLENEUVE NORD 47-80-085 MERLE BAS MONS\u00c9GUR 529950 6379074 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 650 10000\n47 ASA DE VILLENEUVE NORD 47-80-087 RAULY VILLENEUVE-SUR-LOT 523735 6374480 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 500 10000\n47 ASA DE VILLENEUVE NORD 47-93-561 RIGOULLIERES SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT 527832 6370967 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 1600 100000\n47 ASA DU MOYEN LOT 47-93-563 RIGOULIERES SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT 527824 6370950 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 5100 143580\n47 ASA DU MOYEN LOT 47-93-564 CAVAILLE TRENTELS 530049 6372555 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 2000 227710\n47 ASA DU MOYEN LOT 47-93-565 LA RIVE TRENTELS 533132 6375772 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 500 15840\n47 ASA LOT ET BOUDOUYSSOU 47-88-055 LABARTHE AVAL PENNE-D'AGENAIS 528778 6363290 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 370 10000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 64/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n67\n47 ASA LOT ET BOUDOUYSSOU 47-88-056 PRADACE PENNE-D'AGENAIS 529318 6365244 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 10000\n47 ASA LOT ET BOUDOUYSSOU 47-88-057 RICONNE PENNE-D'AGENAIS 531809 6365505 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 10000\n47 ASA LOT ET BOUDOUYSSOU 47-93-566 VIGNALS - STATION L3 PENNE-D'AGENAIS 524314 6368404 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 400 50000\n47 ASA LOT ET BOUDOUYSSOU 47-93-567 BELLUGARD - STATION L1 TR\u00c9MONS 531291 6372502 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 1400 150000\n47 ASSOCIATION BERCEAU DES \nNYMPHEAS 47-93-879 LE TEMPLE-SUR-LOT 502972 6367907 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 0\n47 AUREILLE NADINE 47-80-091 RIVALS SAVIGNAC-SUR-LEYZE 525986 6376935 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 2000\n47 AZE EMMANUEL 47-93-031 BOSQUE VILLENEUVE-SUR-LOT 519858 6369801 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 0\n47 AZE EMMANUEL 47-93-912 BOSQUE VILLENEUVE-SUR-LOT 519663 6369776 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 3 0\n47 BARAS ALAIN 47-81-081 LABORDE CUZORN 537469 6387124 LEMANCE Cours d'eau 35 8000\n47 BARAS ALAIN 47-81-082 JAGANOU SAINT-FRONT-SUR-L\u00c9MANCE 538073 6388362 LEMANCE Cours d'eau 35 8000\n47 BARBOT HENRI 47-93-033 PEYREBRUNE FONGRAVE 503736 6371757 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 17 1770\n47 CARLETTI JEAN FRANCOIS 47-93-450 CAPBERT BOURRAN 492466 6363417 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 2810\n47 CHALON SERGE 47-93-068 GAMOT LAFITTE-SUR-LOT 495148 6365220 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 0\n47 CHALON SERGE 47-93-069 MARIOUN LAFITTE-SUR-LOT 495092 6365460 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 0\n47 CHALON SERGE 47-93-070 PERROT LAFITTE-SUR-LOT 495232 6366033 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 0\n47 CHALON SERGE 47-93-071 FORTUNON LAFITTE-SUR-LOT 494482 6365588 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 0\n47 CHALON SERGE H-47-93-027 LA RIVE LAFITTE-SUR-LOT 494816 6365799 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 0\n47 CHAMBON JULIEN H-47-93-411 LE FUSTIE MONTPEZAT 502906 6361046 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 0\n47 CHAUVEL JEAN-FRANCOIS 47-93-078 LA MAISON FONGRAVE 504023 6369301 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 840\n47 CHAUVEL JEAN-FRANCOIS 47-93-079 TUILERIE FONGRAVE 503348 6368458 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 7710\n47 COUZY CAMILLE 47-93-504 PERROUCHOU SAINT-VITE 536346 6377586 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 3000\n47 CROZAT DENIS 47-93-083 SABLONS VILLENEUVE-SUR-LOT 522119 6367868 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 35 0\n47 CROZAT DENIS 47-93-084 LA MESTRIE VILLENEUVE-SUR-LOT 523362 6368147 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 0\n47 CROZAT DENIS 47-93-603 MARIE HAUT VILLENEUVE-SUR-LOT 521651 6367030 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 1000\n47 CROZAT DENIS CL.47-93-004 BOURDIEU-BLANC VILLENEUVE-SUR-LOT 521460 6368181 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 0\n47 DABAN FREDERIC 47-93-874 MALPERTHUS CASSENEUIL 512358 6372206 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 20000\n47 DAL MOLIN DAVID 47-93-088 AU VIGNOBLE LAFITTE-SUR-LOT 496304 6363550 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 12 1200\n47 DAL MOLIN DAVID 47-93-089 AU VIGNOBLE LAFITTE-SUR-LOT 496406 6363713 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 12 2000\n47 DAL MOLIN DAVID 47-93-090 ST PHILIP- VIGNOBLE LAFITTE-SUR-LOT 495438 6366319 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 13 2000\n47 DE BRABANDERE ALAIN H-47-93-037 BARBAT SAINT-SARDOS 501834 6363233 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 0\n47 DELBERG JEAN PIERRE 47-88-193 NICHOU TOURNON-D'AGENAIS 537346 6368364 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 15 500\n47 DEROUIN PHILIPPE 47-93-143 FERRASSOU SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT 526303 6368738 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 16 0\n47 DEROUIN PHILIPPE 47-93-905 FERRASSOU SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT 526694 6369178 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 16 0\n47 DUCROS FREDERIC 47-93-149 LE THIL SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 511291 6370893 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 1270\n47 EARL 2000 47-93-108 GRAND CAUSSINAT CLAIRAC 492798 6366913 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 60 2480\n47 EARL BLANC 47-93-046 MUSQUET CASTELMORON-SUR-LOT 499007 6368595 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 320\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 65/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n68\n47 EARL BLANC 47-93-047 MUSQUET CASTELMORON-SUR-LOT 498676 6368502 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 35 400\n47 EARL BLANC 47-93-048 PEGAL CASTELMORON-SUR-LOT 499630 6368642 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 480\n47 EARL BONS 47-93-625 BARBIER OUEST CAZIDEROQUE 535218 6370296 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 120 7000\n47 EARL CHATEAU FAVOLS 47-93-113 FAVOLS BIAS 512579 6371888 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 2360\n47 EARL DE BAYSSAC 47-88-008 LAS TESSOUNIERES FRESPECH 524164 6359233 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 45 20000\n47 EARL DE BERAUDOU 47-80-495 PECH LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 520470 6377163 LEDE Cours d'eau 30 21000\n47 EARL DE COULY 47-93-136 LE RAY MONTAYRAL 537373 6376325 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 0\n47 EARL DE COURNAU 47-93-137 LESPANE BOURRAN 490217 6363096 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 2520\n47 EARL DE COURNAU 47-93-138 LESPANE BOURRAN 490586 6362956 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 880\n47 EARL DE COURNAU 47-93-139 LESPANE BOURRAN 490137 6363605 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 1750\n47 EARL DE COUTIE 47-93-524 ROUBY LE TEMPLE-SUR-LOT 499721 6367213 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n47 EARL DE FEUILLADE 47-93-146 CHAMP DU PAL CASTELMORON-SUR-LOT 502259 6370838 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 1050\n47 EARL DE FEUILLADE CL.47-93-892 GUILLE DEL BOSC FONGRAVE 503902 6370901 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 0\n47 EARL DE FEUILLADE CL.47-93-896 BALADAS FONGRAVE 504106 6370523 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 0\n47 EARL DE GAMARDE 47-80-478 RIGOULIERES PENNE-D'AGENAIS 528233 6371219 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 4240\n47 EARL DE JANJOLINE 47-88-009 RIVIERE DU GAL CAZIDEROQUE 536618 6368206 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 20 35000\n47 EARL DE JANJOLINE 47-88-096 RIVIERE DU GAL CAZIDEROQUE 536581 6368290 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 72 13000\n47 EARL DE JANJOLINE 47-88-188 RIVIERE DU GAL CAZIDEROQUE 536455 6368085 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 20 20000\n47 EARL DE JANJOLINE 47-88-189 RIVIERE DU GAL CAZIDEROQUE 536596 6368233 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 36 0\n47 EARL DE JEANNE 47-80-416 SAPHY SAINT-EUTROPE-DE-BORN 518079 6385287 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 100 20000\n47 EARL DE JEANNE H-47-80-103 REGAT DE CLUZELOU SAINT-EUTROPE-DE-BORN 517832 6384807 LEDE Cours d'eau 60 10000\n47 EARL DE LA JULIETTE 47-80-183 CANTERANE LACAUSSADE 528971 6380350 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 2000\n47 EARL DE LA PLAINE DE CEDIE 47-80-042 PLAINE DE CEDIE CASSENEUIL 512173 6374886 LEDE Cours d'eau 20 2410\n47 EARL DE LA PLAINE DE CEDIE 47-80-456 CARRETIER CASSENEUIL 512767 6374366 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 7860\n47 EARL DE LA PLAINE DE CEDIE 47-80-457 PLAINE DE CEDIE CASSENEUIL 512348 6374658 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 10260\n47 EARL DE LA TOURASSE 47-93-305 LATOURASSE BOURRAN 491880 6363451 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 5240\n47 EARL DE LA VERRIERES 47-80-464 D'HUGOU SALLES 531053 6385431 LEDE Cours d'eau 20 25000\n47 EARL DE LABARDE 47-93-160 LAMOUTE FUMEL 540432 6378747 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 5070\n47 EARL DE LABARDE 47-93-857 REBEL FUMEL 540923 6378258 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 3230\n47 EARL DE LABRUNIE 47-80-287 THOUEILLES MONS\u00c9GUR 530983 6379096 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 3000\n47 EARL DE LABRUNIE 47-88-023 LASALSESECHE HAUTE TOURNON-D'AGENAIS 538329 6368401 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 75 25000\n47 EARL DE LABRUNIE 47-88-133 LABRUNIE BOURLENS 537820 6369741 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 5000\n47 EARL DE LABRUNIE 47-88-185 FERRERE TOURNON-D'AGENAIS 537481 6368397 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 75 3000\n47 EARL DE LABRUNIE 47-88-186 FAVOL TOURNON-D'AGENAIS 539573 6368345 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 75 5000\n47 EARL DE LABRUNIE 47-93-701 POMIES,LABORIE BOURLENS 537757 6372408 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 5600\n47 EARL DE LABRUNIE CL.47-88-094 LA BOUYGUE ANTH\u00c9 536763 6367344 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 4000\n47 EARL DE LABRUNIE CL.47-88-176 BOIS DE GARROUSSEL ANTH\u00c9 537495 6366830 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 2500\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 66/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n69\n47 EARL DE LEYX-VALADE 47-93-164 LES ESTRIPEAUX BOURRAN 491821 6362612 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 7420\n47 EARL DE LEYX-VALADE 47-93-165 LES ESTRIPEAUX BOURRAN 491557 6362662 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 11930\n47 EARL DE LEYX-VALADE 47-93-166 CAPBERT BOURRAN 491802 6362850 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 6780\n47 EARL DE LONGAGNE 47-93-177 LASCLOTTES SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT 533258 6368276 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 2000\n47 EARL DE MESANGE 47-88-164 TUILERIE MONBALEN 521463 6360033 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 3000\n47 EARL DE MESANGE 47-93-474 CARMAGNOLE VILLENEUVE-SUR-LOT 522474 6369192 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 0\n47 EARL DE MEYNARD 47-80-192 LABORIE BOUDY-DE-BEAUREGARD 515448 6384793 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 500\n47 EARL DE MEYNARD H-47-80-104 CAPILLAC CANCON 512857 6385492 LEDE Cours d'eau 22000\n47 EARL DE MEYNARD H-47-80-105 MARSALE SAINT-EUTROPE-DE-BORN 516989 6386375 LEDE Cours d'eau 10000\n47 EARL DE MEYNARD H-47-80-106 MEYNARD BOUDY-DE-BEAUREGARD 516507 6386750 LEDE Cours d'eau 25000\n47 EARL DE MIROU 47-88-024 BELLICAN DAUSSE 532785 6366890 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 18 4000\n47 EARL DE MIROU 47-93-310 JACQUET VILLENEUVE-SUR-LOT 518893 6369764 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 0\n47 EARL DE PELISSOU 47-88-016 FIGUIER CAZIDEROQUE 535497 6367749 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 35 12000\n47 EARL DE PEYROULIE H-47-80-045 PEYROUILLE BAS MONFLANQUIN 520318 6385957 LEDE Cours d'eau 40 17430\n47 EARL DE PEYROULIE H-47-80-046 LA GRAVE MONFLANQUIN 520934 6384933 LEDE Cours d'eau 100 40290\n47 EARL DE PLANES 47-93-189 PLANES BOURRAN 491529 6363813 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 10 800\n47 EARL DE PLANES 47-93-190 LABARRIERE BOURRAN 490386 6364279 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 970\n47 EARL DE PLANES 47-93-319 LA TOURASSE BOURRAN 491629 6363680 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 800\n47 EARL DE SALIGNES 47-93-200 LONGUEVILLE SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 504701 6370740 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 0\n47 EARL DE SALIGNES 47-93-201 LONGUEVILLE SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 504694 6370891 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 0\n47 EARL DE SALIGNES 47-93-202 LONGUEVILLE SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 504898 6370903 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 0\n47 EARL DE SALIGNES 47-93-203 COLOMBIE FONGRAVE 504412 6370933 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 0\n47 EARL DE SALIGNES 47-93-900 TERREFORT SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 504857 6371404 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 0\n47 EARL DE SARRAUD 47-80-025 LAPEYRIERE SALLES 534646 6383062 LEMANCE Cours d'eau 30 410\n47 EARL DE SARRAUD 47-81-018 LA MEME MONSEMPRON-LIBOS 536421 6381896 LEMANCE Cours d'eau 30 430\n47 EARL DE TESQUET 47-81-042 POMBIE CUZORN 536593 6383056 LEMANCE Cours d'eau 1910\n47 EARL DE TREILLE 47-93-207 LES SABLES AIGUILLON 489424 6360840 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 3260\n47 EARL DE TREILLE 47-93-208 PELAGAT AIGUILLON 489269 6361676 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 3000\n47 EARL DE VIGNOBLE CL.47-93-449 GUICHERET BOURRAN 493226 6362958 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 10000\n47 EARL DE VIGNOBLE CL.47-93-451 VIGNOBLE BOURRAN 492109 6364651 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 10000\n47 EARL DE VIGNOBLE CL.47-93-510 MONPLAISIR BOURRAN 492692 6363661 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 10000\n47 EARL DES TILLEULS 47-88-006 NICHOU TOURNON-D'AGENAIS 537347 6368365 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 43 3070\n47 EARL DOMAINE RHODES HAUTES 47-80-015 RODES BASSES LAUSSOU 525339 6388758 LEDE Cours d'eau 6 700\n47 EARL DU BARACA 47-80-234 LESPINASSE CANCON 512402 6387309 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 500\n47 EARL DU BARACA 47-80-235 NAZARETH CANCON 512139 6386820 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 3000\n47 EARL DU BERT 47-93-224 BERT TRENTELS 530353 6373177 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 390\n47 EARL DU BOURDIEL 47-88-190 CAMP DE LAGARDE TOURNON-D'AGENAIS 540016 6368118 BOUDOUYSSOU Nappe d'accompagnement 50 11000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 67/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n70\n47 EARL DU CEDRE BLEU 47-93-227 POMAREDE SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 510895 6371204 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 1000\n47 EARL DU CHAY 47-93-229 GAZAILLE LE TEMPLE-SUR-LOT 500744 6368855 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 180 970\n47 EARL DU DOMAINE DE ST BRICE 47-93-534 BAULAC BOURRAN 491565 6363419 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 0 15500\n47 EARL DU PIN PARASOL 47-93-234 LANAUZE CASTELMORON-SUR-LOT 502061 6369255 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 4760\n47 EARL DU PIN PARASOL 47-93-235 BREGNEAU CASTELMORON-SUR-LOT 501769 6369307 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 1970\n47 EARL DU PIN PARASOL 47-93-236 PECHAROU FONGRAVE 502910 6369362 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 26 700\n47 EARL DU PIN PARASOL 47-93-237 ST-MARTIN CASTELMORON-SUR-LOT 500894 6368833 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 1020\n47 EARL DU PIN PARASOL 47-93-297 GRIBEL FONGRAVE 502477 6369133 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 7000\n47 EARL DU PIN PARASOL 47-93-298 VERGNEAU FONGRAVE 502502 6369274 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 34 3300\n47 EARL DU PIN PARASOL 47-93-852 GRIBEL FONGRAVE 502406 6368554 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 26 3150\n47 EARL DU PUITS 47-93-875 CAMP DE BEAUSSE GRANGES-SUR-LOT 498220 6366410 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 10 1000\n47 EARL DU PUITS 47-93-887 LES BARRADES GRANGES-SUR-LOT 497777 6367176 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 2000\n47 EARL DU PUITS 47-93-915 LES GRANDES COURS GRANGES-SUR-LOT 498166 6366021 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 0\n47 EARL DU PUITS DE SAINTONGE 47-93-060 ROUBILLON CASTELMORON-SUR-LOT 498012 6367679 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 27570\n47 EARL DU PUITS DE SAINTONGE 47-93-240 BIGE CASTELMORON-SUR-LOT 498145 6368654 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 8 0\n47 EARL DU PUITS DE SAINTONGE 47-93-241 BIGET CASTELMORON-SUR-LOT 498320 6368685 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 12 2360\n47 EARL DU PUITS DE SAINTONGE 47-93-242 LASSALLE CASTELMORON-SUR-LOT 498670 6368761 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 2090\n47 EARL DU PUITS DE SAINTONGE 47-93-243 LE BIGE CASTELMORON-SUR-LOT 498436 6368886 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 370\n47 EARL DU PUITS DE SAINTONGE 47-93-497 BOSC CASTELMORON-SUR-LOT 499114 6367501 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 3920\n47 EARL DU PUITS DE SAINTONGE 47-93-663 PRAIRIE DE ROUBILLON CASTELMORON-SUR-LOT 497918 6368553 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 1500\n47 EARL DU PUITS DE SAINTONGE 47-93-664 GUILLAMOTTE LAPARADE 498272 6369419 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 8000\n47 EARL FEDULINE 47-93-869 Gaum\u00e9tous CASSENEUIL 511940 6372246 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 10120\n47 EARL LA BATISSE 47-93-848 LA BATISSE LAFITTE-SUR-LOT 495321 6366223 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 0\n47 EARL LA BLANQUIE 47-80-030 NICARD LAUSSOU 523776 6385416 LEDE Cours d'eau 55 10000\n47 EARL LA BLANQUIE 47-80-031 LA BLANQUIE MONFLANQUIN 520748 6384434 LEDE Cours d'eau 60 50000\n47 EARL LA BLANQUIE 47-80-237 LA BLANQUIE MONFLANQUIN 521096 6384366 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 0\n47 EARL LA BLANQUIE 47-80-371 LAS BORIES SAINT-EUTROPE-DE-BORN 517667 6386339 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 5000\n47 EARL LA BLANQUIE 47-80-466 SANSOT MONFLANQUIN 521466 6384732 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 0\n47 EARL LA BLANQUIE 47-80-502 DROUL SAINT-EUTROPE-DE-BORN 521325 6389635 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 10000\n47 EARL LAZARE H-47-80-082 PEYROULIE MONFLANQUIN 520311 6385999 LEDE Cours d'eau 13200\n47 EARL LES COLLINES DE CIRINA 47-80-143 ANESTE LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 519028 6377683 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 0\n47 EARL LES COLLINES DE CIRINA 47-93-131 LASPLACES ALLEZ-ET-CAZENEUVE 510437 6364808 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 0\n47 EARL LES COLLINES DE CIRINA 47-93-635 LASPLACES ALLEZ-ET-CAZENEUVE 510379 6364902 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 2000\n47 EARL LES LAURIERS ROSES 47-93-267 LAFABAL LAFITTE-SUR-LOT 496779 6365905 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 440\n47 EARL PASSELINE 47-93-002 BOURRAN SUD BOURRAN 492269 6363579 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 0\n47 EARL PEJEAN ET FILS 47-93-687 SERRES DOLMAYRAC 509350 6366405 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 5000\n47 EARL PEJEAN ET FILS H-47-93-201 SERRES DOLMAYRAC 509426 6366424 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0 130\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 68/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n71\n47 EARL PEPINIERES LAFAURE 47-93-464 SEGUY SAINT-GEORGES 533016 6373879 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 240\n47 EARL PEPINIERES RIGAL 47-81-026 BAILY HAUT CUZORN 537099 6386234 LEMANCE Cours d'eau 40 4000\n47 EARL PEPINIERES RIGAL 47-81-027 COUSTELOU CUZORN 536360 6382083 LEMANCE Cours d'eau 40 5500\n47 EARL PEYROT GAY 47-88-063 AS COMBELS FRESPECH 525704 6357375 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 3000\n47 EARL PEYROT GAY H-47-88-001 TOUJOUS LAFON GRANDE FRESPECH 525384 6357724 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 40 3000\n47 EARL TOMATEC 47-93-890 LA CROIX BRUNE BIAS 515475 6371530 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 10520\n47 EARL VERGERS DE POMAREDE CL.47-93-228 POMAREDE SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 511111 6371227 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 470\n47 GAEC D'AURIOLES 47-93-291 AURIOLES BIAS 515562 6371951 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 10 1930\n47 GAEC DE CANDALE 47-93-294 MERLE FONGRAVE 504177 6369531 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 1010\n47 GAEC DE LA BANELLE H-47-80-074 JOUANEL CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 516056 6382378 LEDE Cours d'eau 15 10000\n47 GAEC DE LAMOTHE 47-93-306 LAMOTHE CONDEZAYGUES 536002 6377365 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 80 8200\n47 GAEC DE MAGNATUS 47-80-043 BARAILLE L\u00c9DAT 514294 6374735 LEDE Cours d'eau 17 2400\n47 GAEC DE MAGNATUS 47-93-702 BORIE CASSENEUIL 508349 6375863 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 7000\n47 GAEC DE MAGNATUS 47-93-866 BORIE CASSENEUIL 508452 6375690 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 50 60000\n47 GAEC DE NAUZAC 47-88-135 NAUZAC CAZIDEROQUE 534695 6368387 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 2000\n47 GAEC DE NAUZAC 47-88-136 LAUDER HAUT CAZIDEROQUE 533820 6368169 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 2500\n47 GAEC DE NAUZAC CL.47-93-726 BARBIER EST CAZIDEROQUE 535870 6370263 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 1700\n47 GAEC DE PAUTIGAU 47-88-177 BOIS DE GARROUSSEL ANTH\u00c9 537495 6366830 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 1000\n47 GAEC DE PAUTIGAU 47-88-178 ROUMANY TOURNON-D'AGENAIS 537804 6367707 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 0\n47 GAEC DE PAUTIGAU CL.47-88-026 FOURNET ET BOUTE A DIE TOURNON-D'AGENAIS 540930 6367924 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 38 1000\n47 GAEC DE PAUTIGAU CL.47-88-137 MOULIN GRAND TOURNON-D'AGENAIS 540995 6367929 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 38 1000\n47 GAEC DE PECH MEJA 47-81-062 LA POULETIE CUZORN 538790 6385722 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 1000\n47 GAEC DE PECH MEJA 47-81-063 PEMEJA SAINT-FRONT-SUR-L\u00c9MANCE 539293 6386454 LEMANCE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 2000\n47 GAEC DE SALESSE 47-80-304 FRANCILLOU BOUDY-DE-BEAUREGARD 515753 6383712 LEDE Retenue connect\u00e9e 0\n47 GAEC DES CAILLAUDS H-47-80-077 VILLAS SAINT-EUTROPE-DE-BORN 519637 6390570 LEDE Cours d'eau 8 2020\n47 GAEC DES DEUX RUISSEAUX 47-88-003 LE GAL CAZIDEROQUE 534677 6367369 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 30 0\n47 GAEC DES SEPT LIEUX 47-80-044 ROUGEAL LAUSSOU 525235 6388151 LEDE Cours d'eau 50 21500\n47 GAEC DU KIWI 47-80-048 CROUZETS L\u00c9DAT 513354 6374997 LEDE Cours d'eau 120 3500\n47 GAEC FERME DE JERNICO 47-88-017 RIVIERE CAZIDEROQUE 535817 6367934 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 38 20000\n47 GAEC FERME DE JERNICO 47-88-113 MOULEDOU CAZIDEROQUE 534695 6368387 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 4000\n47 GAEC FERME DE JERNICO 47-88-199 LANGE CAZIDEROQUE 535013 6368449 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 42 4000\n47 GAEC FERME DE JERNICO CL.47-88-100 MAZERES TOURNON-D'AGENAIS 540859 6367139 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 4000\n47 GAEC LE CAYRE BLANC 47-93-558 SAUZET LAC\u00c9P\u00c8DE 499695 6360227 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 5000\n47 GAEC LES CHAMPS DU GEAI 47-88-194 RAVIOLE COURBIAC 542973 6365228 BOUDOUYSSOU Nappe souterraine 6 300\n47 GAEC LES CHAMPS DU GEAI 47-88-198 LA BIQUERIE COURBIAC 544615 6365592 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 600\n47 GAEC LES PAYSBIO 47-93-911 CADAY SAINT-VITE 534948 6376792 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 0\n47 GARY QUENTIN CL.47-88-011 COURBIAC 542491 6366659 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 38 4100\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 69/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n72\n47 GERVEAUX CHRISTOPHE 47-80-343 PERDIGOU LACAUSSADE 525002 6381142 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 0\n47 GOUGET YANNICK 47-80-476 PRADOU CANCON 513656 6385433 LEDE Cours d'eau 40 12000\n47 GOUTOULY JEAN 47-93-188 LA RIVE SAINT-GEORGES 533092 6373695 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 3790\n47 HOLLAAR JONAS 47-93-522 LA CROIX BRUNE BIAS 515476 6371531 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 6050\n47 LA FERME DE YOLA 47-93-880 LES TOURNIES GRANGES-SUR-LOT 498656 6366121 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 800\n47 LA FERME DE YOLA 47-93-881 CAMP DU BOSSE GRANGES-SUR-LOT 498437 6366372 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 400\n47 LA FERME DE YOLA 47-93-882 LES TOURNIES GRANGES-SUR-LOT 498775 6365778 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 200\n47 LANGLADE VALENTIN CL.47-88-062 STE FOY BLAYMONT 526830 6358175 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 500\n47 LE BOT SEBASTIEN 47-93-339 CARRIE BAS VILLENEUVE-SUR-LOT 520596 6369653 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 0\n47 LE CORRE CHANTAL 47-88-031 POUCHOU COURBIAC 542318 6366481 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 30 5000\n47 LE CORRE CHANTAL 47-88-032 LARIVIERE COURBIAC 542435 6366533 BOUDOUYSSOU Nappe souterraine 20 1000\n47 LEBLOND BENJAMIN 47-80-471 SALLES 531521 6386011 LEDE Cours d'eau 30 6000\n47 LONGUESSERRE PATRICK 47-88-033 MOULIN D'AYET TOURNON-D'AGENAIS 539171 6368350 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 700\n47 MAGRIN JONATHAN 47-93-345 BREGNEAU NORD CASTELMORON-SUR-LOT 501565 6369580 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 2 690\n47 MARILLER FRANCK 47-93-263 PEYROUNETTES FONGRAVE 502938 6369875 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 11250\n47 MARTY JEROME 47-93-349 TESTOU HAUT PUJOLS 515321 6364687 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 5630\n47 PICCOLI JACQUES 47-88-037 LIFERNET MASSELS 527430 6360130 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 50 370\n47 RAUST ANDRE 47-80-067 CHABRET PAULHIAC 525939 6385171 LEDE Cours d'eau 50 10000\n47 RAUST ANDRE 47-80-414 CHABRET PAULHIAC 526171 6385543 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 500\n47 RAUST ANDRE 47-80-415 CHABRET PAULHIAC 525865 6385223 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 2800\n47 REVERDY JOEL 47-80-303 MASSES CANCON 512684 6385431 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 30 8000\n47 RIVOIRARD GUILLAUME 47-93-785 CAP DEL BOSC MONTPEZAT 505734 6363175 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 15 1000\n47 RIVOIRARD GUILLAUME H-47-93-287 PERIGNAC MONTPEZAT 505584 6363500 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 20 0\n47 SARL BIHET 47-80-480 SENEZELLES PAILLOLES 511957 6379126 LEDE Cours d'eau 10 8000\n47 SAS PEPINIERES GENTIE PERBOS 47-80-505 LANDE DE BOURRAN SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 504316 6371900 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 35 1500\n47 SCEA ACTINIDIA 47-93-907 LABARRIERE BOURRAN 490405 6364280 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 700 11840\n47 SCEA ARBOISE H-47-80-001 CAMBES MONFLANQUIN 522276 6380346 LEDE Cours d'eau 109400\n47 SCEA BRUSTYS 47-93-122 PRAIRIE DE GOUTS AIGUILLON 492187 6361017 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 20 0\n47 SCEA COTEAUX DE SAINT-\nANTOINE 47-88-167 PECH DE L'ESTELLE SAINT-ANTOINE-DE-FICALBA 518912 6362613 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 5000\n47 SCEA COTEAUX DE SAINT-\nANTOINE 47-88-168 POULVIGNAC SAINT-ANTOINE-DE-FICALBA 517409 6363024 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 50 10200\n47 SCEA COTEAUX DE SAINT-\nANTOINE 47-93-794 PECHELARD PUJOLS 519140 6363980 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 20 5000\n47 SCEA COTEAUX DE SAINT-\nANTOINE 47-93-795 PECHELARD PUJOLS 519104 6363852 LOT DOMANIAL AVAL Retenue d\u00e9connect\u00e9e 60 5000\n47 SCEA COTEAUX DE SAINT-\nANTOINE 47-93-903 CAILLOU PENNE-D'AGENAIS 528976 6371754 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 100 0\n47 SCEA DAL MOLIN JEAN PIERRE 47-93-085 PITOURET BOURRAN 490996 6364661 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 60 16000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 70/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n73\n47 SCEA DE BEZIOT 47-93-117 BAURILLON SAINT-\u00c9TIENNE-DE-FOUG\u00c8RES 506168 6368925 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 0\n47 SCEA DE BOURBON 47-93-121 LA BORDE AIGUILLON 489303 6361636 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 40 9000\n47 SCEA DE BRAUNES 47-93-423 BRAUNES LAFITTE-SUR-LOT 490927 6362598 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 60 1150\n47 SCEA DE BROC 47-93-424 BROC LE TEMPLE-SUR-LOT 500781 6367438 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 80 15280\n47 SCEA DE BROC 47-93-425 BROC LE TEMPLE-SUR-LOT 500249 6367843 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 45 6440\n47 SCEA DE BROC 47-93-426 RIVIERE LE TEMPLE-SUR-LOT 499730 6368472 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 2390\n47 SCEA DE CAILLADELLE 47-80-161 TRABADE BASSE LA SAUVETAT-SUR-L\u00c8DE 517397 6380197 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 15000\n47 SCEA DE CAILLADELLE 47-80-455 CRAMBIL CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 515831 6382058 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 500\n47 SCEA DE CAILLADELLE 47-80-481 LA LOGE CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 514643 6381628 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 1000\n47 SCEA DE CAILLADELLE 47-80-483 SARLATTE CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 516449 6380069 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 8670\n47 SCEA DE CAILLADELLE H-47-80-031 CRAMBIL CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 516029 6382382 LEDE Cours d'eau 15 3120\n47 SCEA DE CAILLADELLE H-47-80-032 LA SARLATTE CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 516929 6380443 LEDE Cours d'eau 18 15060\n47 SCEA DE LESCOUFIDE 47-93-409 PASSAGE DE MONLUC AIGUILLON 486797 6359405 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 45 0\n47 SCEA DE LILE 47-93-168 VERDIER BOURRAN 490835 6365182 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 20380\n47 SCEA DE MAURIERES 47-88-108 MAURIERES AURADOU 525910 6362561 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 35 700\n47 SCEA DE MON-REPOS 47-93-431 LOULE BOURRAN 490301 6362397 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 1750\n47 SCEA DE MON-REPOS 47-93-432 SANAYRES BOURRAN 490731 6362579 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 1750\n47 SCEA DE MON-REPOS 47-93-433 MON REPOS BOURRAN 490927 6362598 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 2870\n47 SCEA DE PASTOUREL 47-93-532 REYNOU BAS BIAS 514998 6372480 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 30 5550\n47 SCEA DE ROUMAGNE 47-80-493 RASPAIL CASTELNAUD-DE-GRATECAMBE 518244 6382422 LEDE Cours d'eau 60 25650\n47 SCEA DE SCANDAILLAC 47-80-029 BOUDOU SAINT-EUTROPE-DE-BORN 517774 6388702 LEDE Cours d'eau 11100\n47 SCEA DOMAINE LE GABACH 47-93-440 GABACH LAFITTE-SUR-LOT 497053 6368037 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 60 5000\n47 SCEA LES VERGERS DE BEL AIR 47-93-455 TREILLATS SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 511054 6371171 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 15 1550\n47 SCEA LES VERGERS DE MATALY 47-93-467 MONTALIVET LAFITTE-SUR-LOT 494668 6363706 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 0\n47 SCEA LES VERGERS DE MATALY 47-93-468 MONTALIVET LAFITTE-SUR-LOT 494672 6363706 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 35 0\n47 SCEA LES VERGERS DE MATALY 47-93-469 LA GRAVETTE LAFITTE-SUR-LOT 494956 6364025 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 0\n47 SCEA LES VERGERS DE MATALY 47-93-470 MAUCAP LAFITTE-SUR-LOT 495282 6364123 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 30 0\n47 SCEA LES VERGERS DU \nCONFLUENT FRECCHIA 47-93-456 PELAGAT AIGUILLON 488744 6360103 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 420 0\n47 SCEA LES VERGERS DU \nCONFLUENT FRECCHIA 47-93-872 L'ILE AIGUILLON 487548 6360823 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 810 0\n47 SCEA LES VERGERS DU \nCONFLUENT FRECCHIA 47-93-873 SAUTERGUE AIGUILLON 487675 6361104 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 870 0\n47 SCEA PAMPOULIE 47-93-373 TAUZINAS LAFITTE-SUR-LOT 494119 6364271 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 40 2390\n47 SCEA PELOUX 47-80-490 CHAVIE CANCON 514082 6384335 LEDE Cours d'eau 0 35840\n47 SCEA POUSSOU 47-93-392 BAREYROT ALLEZ-ET-CAZENEUVE 510905 6368671 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 25 1000\n47 SCEA POUSSOU 47-93-393 ALLEZ ALLEZ-ET-CAZENEUVE 511343 6368715 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 25 10000\n47 SCEA POUSSOU 47-93-394 LAPASSE ALLEZ-ET-CAZENEUVE 511018 6368928 LOT DOMANIAL AVAL Nappe souterraine 25 5000\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 71/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n74\n47 SOUBIRAN SYLVIE 47-80-453 TETICROIS CASSENEUIL 510616 6374999 LEDE Cours d'eau 30 8000\n47 TERRIERES LILIAN CL.47-80-385 LA TEOULE SAINT-\u00c9TIENNE-DE-VILLER\u00c9AL 522659 6391030 LEDE Retenue d\u00e9connect\u00e9e 45 10000\n47 TOURNIE PATRICK 47-80-073 GASPARD VILLENEUVE-SUR-LOT 515615 6375413 LEDE Cours d'eau 25 870\n47 TURC JEAN-JACQUES 47-93-466 LA LOSSE SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT 507835 6371862 LOT DOMANIAL AVAL Cours d'eau 25 0\n47 VARNIER SYLVIE CL.47-93-499 ST IZARD BOURRAN 494050 6361562 LOT DOMANIAL AVAL Nappe d'accompagnement 25 0\n47 VIRENQUE FREDERIC 47-81-088 BIDOU HAUT BLANQUEFORT-SUR-BRIOLANCE 538418 6392766 LEMANCE Cours d'eau 5 400\n47 ZACCHIA RENE 47-88-045 CASSENADES CAZIDEROQUE 535935 6367986 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 11840\n82 ASAAF DE MONTAIGU DE \nQUERCY H-82-88-001 LA LERE SAINT-BEAUZEIL 532771 6361535 BOUDOUYSSOU Cours d'eau 150 50000\n82 EARL DE MIROU 82-88-008 LASTUQUES VALEILLES 532850 6366278 BOUDOUYSSOU Retenue d\u00e9connect\u00e9e 25 2000\n82 LAGLEYSE STEPHANE 82-88-020 SARRAU SAINT-BEAUZEIL 533018 6361870 BOUDOUYSSOU Retenue connect\u00e9e 3 500\nDirection d\u00e9partementale des territoires du Lot\nCit\u00e9 administrative - 127 , quai Cavaignac - 46009 Cahors Cedex\nT\u00e9l\u00a0: 05 65 23 60 60\nddt@lot.gouv.fr\nPage 72/72\nDirection D\u00e9partementale des Territoires de l'Aveyron - 12-2026-06-09-00002 - Arr\u00eat\u00e9 inter-pr\u00e9fectoral du 09 juin 2026\napprouvant le plan annuel de r\u00e9partition de l'organisme unique de gestion collective des pr\u00e9l\u00e8vements d'eau pour l'irrigation agricole\n- Sous-bassin du Lot\nCampagne de pr\u00e9l\u00e8vement d'eau 2026-2027\n75","date":"2026-06-10","first_seen_on":"2026-06-10T10:15:44+00:00","id":"faf2799b971c07c5ee1711cb737dc50d9f1001f80cd1b899e58aa183a0595744","name":"RAA N\u00b012-2026-335 du 10 juin 2026","pdf_creation_date":"2026-06-10T08:19:25+00:00","pdf_modification_date":"2026-06-10T09:19:54+00:00","timezone":"Europe/Paris","url":"https://www.aveyron.gouv.fr/contenu/telechargement/31976/252580/file/RAA%20N%C2%B012-2026-335%20du%2010%20juin%202026.pdf"}