Recherche

Nombre de résultats : 4224

RAA n°151 (nominatifs) du 14 août 2025

l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif à l'utilisation de l'espace aérien par les aéronefs sans équipage àbord Somme, c'est-à-dire à partir du moment où tous les aéronefs habités auront soitquitté la circulation international d'Amiens Henry Potez 67 Zone côté piste : La mise en œuvre des aéronefs sans équipage à bord la rubalise OU pardes chevalets de signalisation de danger prévenant de l'évolution des aéronefs et vers la zone d'évolutiondes aéronefs. | 3 - Movens de secours et de lutte contre l'incendieDes

Préfecture de la Somme – 14 août 2025
RAA N° 275 du 14 août 2025

aéronefs y compris les aéronefs circulant sans équipage à bord (drone), à l'exception : - des aéronefs décembre 2020 relatif à l'utilisation de l'espace aérien par les aéronefs sans équipage à bord et d'état, des aéronefs effectuant des missions de secours, d'assistance, de sauvetage et de sécurité autorités ; - des aéronefs bénéficiant d'une autorisation de survol spécifique délivrée par les télépilote de faire survoler, par maladresse ou négligence, par un aéronef circulant sans équipage à

Préfecture du Var – 14 août 2025
Recueil des actes administratifs spécial n°193 du 14 août 2025

caméras installées sur les aéronefs avec annexe- Signé- (4 pages) Page 7 38_Pref_Préfecture de l'Isère caméras installées sur les aéronefs avec annexe- Signé- 38_Pref_Préfecture de l'Isère - 38-2025-08-14 installées sur les aéronefs avec annexe- Signé- 7 Cabinet Direction des sécurités Bureau de la transmission d'images au moyen de caméras installées sur les aéronefs La préfète de l'Isère relatif au nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément

Préfecture de l’Isère – 14 août 2025
RAA n°133 du 14 août 2025

sol est fixée à : Pour les aéronefs monomoteurs : - 300 m au-dessus des agglomérations de largeur moyenne supérieure à 3 600 m ou rassemblement deplus de 100 000 personnes. Pour les aéronefs formés aux procédures de l'exploitant. 3.5 - Navigabilité :Les aéronefs utilisés sont titulaires recueillies depuis un aéronef,arrêté qui est consultable en ligne. Dans le cadre d'une opération au -dessus d'une zone interdite à la captation et au traitement desdonnées recueillies depuis un aéronef

Préfecture de Loire-Atlantique – 14 août 2025
RAA N°7 du 14 août 2025 Nominatif

l'utilisation de l'espace aérien par les aéronefs sans équipage à bord Vu Le Code de l'aviation civile des aéronefs sans équipage , notamment afin de garantir la sécurité des biens et des personnes consistera en un vol en essaim de 200 aéronefs sans équipage à bord en vol automatique de 21h30 à 23h30 sur la plage de Miomu, en mer, à Santa Maria di Lota. Les aéronefs télé pilotés sont autorisés . Des mesures doivent être prises pour récupérer les aéronefs tombés à la mer afin de limiter

Préfecture de Haute-Corse – 14 août 2025
RAA N°272 du 14 août 2025

la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs Vu le code de la sécurité nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans l'enregistrement et à la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs aux , le recours aux dispositifs de captation installés sur des aéronefs est nécessaire et adapté pour un drone aux fins de réaliser des opérations de prévention de la délinquance sur la commune de

Préfecture du Var – 14 août 2025
recueil-76-2025-164-recueil-des-actes-administratifs

moyens de captation, d'enregistrement et de transmission d'images par des aéronefs dans le cadre d'un moyens de captation, d'enregistrement et de transmission d'images par des aéronefs dans le cadre et de transmission d'images par des aéronefs dans le cadre d'un grand rassemblement de personnes, le et de transmission d'images par des aéronefs dans le cadre d'un grandrassemblement de personnes, le caméras installées sur des aéronefs aux fins d'assurer la sécurité despersonnes et des biens et

Préfecture de la Seine-Maritime – 14 août 2025
recueil-2a-2025-112-recueil-des-actes-administratifs

: Programme des présentationsLa présentation consistera en un vol en essaim de 200 aéronefs en essaim . Les aéronefs télépilotés sont autorisés à opérer la nuitsous réserve du respect des conditions aéronefs tombés aux abords ducomplexe sportif afin de limiter l'impact environnemental de la Défense et e la Protection Civiles 2A-2025-08-12-00003 - arrêté show drones du 14 août 2025 (3 pages arrêté show drones du 14 août 2025 PREFECTURE CORSE-DU-SUD - 2A-2025-08-12-00003 - arrêté show drones

Préfecture de Corse-du-Sud – 14 août 2025