recueil-r03-2025-296-recueil-des-actes-administratifs-3

, en date du 19 avril 2023 relatif aunombre maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être Securites R03-2025-10-01-00008 - 20251001 AP drone Douanes (2 pages) Page 3 Direction Générale des Sécurités, de la Règlementation et des Controles R03-2025-10-01-00008 20251001 AP drone Douanes Direction drone Douanes 3 ExPREFETDE LA GUYANELibertéÉgalitéFraternité ARRÊTÉautorisant la captation un drone aux fins de prévenir des mouvementstransfrontaliers de marchandises prohibées, conformément

Préfecture de Guyane – 02 octobre 2025

recueil-90-2025-104- publié le 01-10-2025

, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs (4 pages au moyen de caméras installées sur des aéronefs (4 pages) Page 8 2 Préfecture du Territoire de au moyen de caméras installées sur des aéronefs Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-10-01 caméras installées sur des aéronefs 3 EuPREFET CabinetDU TERRITOIRE Direction des sécuritésDE BELFORT aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaquedépartement et collectivité d'outre-mer ;VU

Préfecture du Territoire de Belfort – 02 octobre 2025

Recueil RAA n°233 du 02 octobre 2025

de caméras installées sur des aéronefs (4 pages) Page 17 86-2025-10-01-00004 - Arrêté n°2025/CAB/ 578 transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs PREFECTURE de la VIENNE - 86 de caméras installées sur des aéronefs 17 PREFET | CabinetDE LA VIENNE Service des sécuritésFA transmission d'images au moyen decaméras installées sur des aéronefs Le préfet de la Vienne,Chevalier de la outre-mer, en date du 19 avril 2023 relatif aunombre maximal de caméras installées sur des aéronefs

Préfecture de la Vienne – 02 octobre 2025

recueil-75-2025-603-recueil-des-actes-administratifs-special du 02.10.2025

caméras installées sur des aéronefs à Paris le jeudi 2 octobre 2025 (4 pages) Page 18 75-2025-10-02 caméras installées sur des aéronefs à Paris l'occasion d'une manifestation le jeudi 2 octobre 2025 sur des aéronefs à Paris le jeudi 2 octobre 2025 Préfecture de Police - 75-2025-10-01-00014 - Arrêté n caméras installées sur des aéronefs à Paris le jeudi 2 octobre 2025 18 PREFECTUREDE , l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à Paris le jeudi

Préfecture de Paris – 02 octobre 2025

2025-10-02 RAA spécial 2025 10 02_AP autorisation utilisation caméra sur hélicoptère_RAA

publiques 37-2025-10-02-00001 - AP autorisation utilisation caméra sur hélicoptère (4 pages) Page 3 2 Préfecture d'Indre et Loire 37-2025-10-02-00001 AP autorisation utilisation caméra sur hélicoptère Préfecture d'Indre et Loire - 37-2025-10-02-00001 - AP autorisation utilisation caméra sur hélicoptère 3 installées sur un hélicoptère de la gendarmerie nationale Le préfet d'Indre-et-LoireChevalier de la d'images au moyende dispositifs de captation installés sur des aéronefs pour des missions de police

Préfecture d’Indre-et-Loire – 02 octobre 2025

RAA normal n°2 du 02 octobre 2025

2021 portant approbation du schéma d'aménagement et degestion des eaux (SAGE) Isle-Dronne ;Vu -bassins suivants ont atteint leur seuil d'alerte :Tardoire, Bandiat, Dronne amont, Beune, Caudeau, Couze , de l'Isle-Dronne et de la Vézère (voir article 61 de l'arrêté-cadre inter-départemental du sous Annexe12Lizonne Pude néant - -, . Proche du seuilSauvanie Vigilance Annexe12| d'alerteDronne Dronne aval néant ~ -Dronne Moyenne . néant - -Dronne amont Alerte Annexe 4a Annexe12Boulou Crise Interdiction totale

Préfecture de la Dordogne – 02 octobre 2025

recueil-14-2025-337-recueil-des-actes-administratifs-special

prévenir la pénétration de la zone d'opération par d'autres aéronefs lorsque cela est nécessaire sol - Rapprochement anormal ou dangereux avec un aéronef habité - Défaillance d'une fonction de Exigences techniques supplémentaires - Aéronef équipé d'une fonction de géocaging qui interdit le franchissement du périmètre de vol - Aéronef équipé d'un système d'interruption de vol indépendant (FTS) 4.8 Numéro de série ou, le cas échéant, immatriculation de l'UA Aéronefs enregistrés sur

Préfecture du Calvados – 02 octobre 2025

recueil-07-2025-325-recueil-special-du 2 octobre 2025

police nationale à utiliser un dispositif de brouillage destiné à rendre inopérant un aéronef aéronef circulant sans personne à bord aux fins de sécuriser les parcours ardéchois du championnat au moyen du brouillage, un aéronef circulant sans personne à bord, en cas de menace imminente, pour mettre en œuvre le dispositif de brouillage destiné à rendre inopérant un aéronef circulant sans , l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs Le préfet de

Préfecture de l’Ardèche – 02 octobre 2025

RAA 8-2025-126 du 01 octobre 2025

, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen d'une caméra sur aéronef (4 pages) Page 81 Préfecture des moyen d'une caméra sur aéronef Préfecture des Ardennes - 8-2025-10-01-00001 - Arrêté préfectoral 2025 moyen d'une caméra sur aéronef 81 PREFETDES ARDENNES ,Liberté Cabinetee Direction des sécurités Arrété caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utiliséesdans chaque département et installée sur un aéronef aux fins d'assurer lasécurité des personnes et des biens et prévenir les troubles

Préfecture des Ardennes – 02 octobre 2025

Arrêté n°2025-01208 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à Paris l’occasion d’une manifestation le jeudi 2 octobre 2025

relatif au nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs VU l'instruction ministérielle NOR aéronefs pour des missions de police administrative l'ordre public et de lacirculation visant à obtenir transmission d'images au moyen de caméras installées surdes aéronefs aux fins d'assurer la prévention des n°2025-01208 installées sur des aéronefs jeudi 2 octobre 2025 Le préfet de police, Vu le deux caméras installées sur des aéronefs télé - atteintes à la sécurité des personnes et des biens

Préfecture de police de Paris – 02 octobre 2025