recueil spécial n°89-2026-222 du 10 06 2026 - cabinet

la transmission d'images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef dans le cadre du secours aux la transmission d'images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef dans le cadre du secours aux d'images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef dans le cadre du secours aux personnes 3 EH caméra installée sur un aéronef dans le cadre du secoursaux personnes Le préfet de l'Yonne,VU le code de des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaquedépartement et collectivité d'outre

Préfecture de l’Yonne – 10 juin 2026

RAA n° 100 du 09 juin 2026

et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs du 03 juin 2026 (1 page transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs du 03 juin 2026 Préfecture de installées sur des aéronefs du 03 juin 2026 3 PREFETEDELACOTE-D'ORLibertéEgalitéFraternité Direction aéronefs du 03 juin 2026 La préfète de la Côte-d'Or VU le code de la sécurité intérieure et notamment ses aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque département et collectivité d'outre-mer ; VU

Préfecture de Côte-d’Or – 10 juin 2026

recueil-r03-2026-154-recueil-des-actes-administratifs-1

répression de la pollution marine parles opérations d'immersion effectuées par les navires et aéronefs

Préfecture de Guyane – 09 juin 2026

recueil-75-2026-330-recueil-des-actes-administratifs-special du 09.06.2026

caméras installées sur des aéronefs à l'occasion des concerts de l'artiste David Guetta au Stade de moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion des concerts de l'artiste David Guetta au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion des concerts de l'artiste David Guetta au de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion des concerts de l'artiste David Guetta au Stade ; Vu l'arrêté du 19 avril 2023 relatif au nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs

Préfecture de Paris – 09 juin 2026

2026-06-09_RAA_N°73-2026-156-spécial

de 19 caméras installées sur des hélicoptères et des drones aux fins d'assurer la protection du sur des aéronefs (5 pages) Page 3 73_PREF_Préfecture de la Savoie / SIDPC Service interministériel installées sur des aéronefs 73_PREF_Préfecture de la Savoie - 73-2026-06-09-00001 - Arrêté n°DS-BSIRA moyen de caméras installées sur des aéronefs 3 esPREFETEDE LA SAVOIELibertéEgalitéFraternité moyen de caméras installées sur des aéronefs La Préfète de la Savoie, Chevalier de la Légion

Préfecture de la Savoie – 09 juin 2026

2026.06.05 RAA spécial NOMINATIFS 20260604 AP de battue sangliers Luynes - Saint Etienne de Chigny - Nouans les Fontaines

cette opération. L'utilisation d'engins volants type drone est autorisée afin de faciliter l'opération . L'utilisation d'engins volants type drone est autorisée afin de faciliter l'opération, dans le respect des

Préfecture d’Indre-et-Loire – 09 juin 2026

RAA-35-2026-130 du 9 juin 2026

captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs moyen de caméras installées sur des aéronefs Préfecture d'Ille-et-Vilaine - 35-2026-06-08-00004 caméras installées sur des aéronefs 71 PREFETD'ILLE-ET-VILAINELibertéEgalitéFraternité Cabinet ARRETE aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque département etcollectivité d'outre-mer ;Vu , àl'enregistrement et à la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs dansl'exercice

Préfecture d’Ille-et-Vilaine – 09 juin 2026

Raa spécial 19-2026-068 du 9 juin 2026

survol à basse altitude par des aéronefs sans équipage à bord (drone) sur ceterritoire perturbe les d'attaque ; que le survol à basse altitude par des aéronefs sanséquipage à bord (drone) comporte des risques aérien par les aéronefs sanséquipage à bord ;Vu l'arrêté du 23 février 2026 définissant le statut de directeur de cabinet ; ARRÊTE Article 1 :Le survol par des aéronefs sans équipage à bord est interdit à une équipage à bord (drones) sur des zones du Parc naturel régional de Millevaches en Limousin (6 pages

Préfecture de Corrèze – 09 juin 2026

Sommaire unique - RAA 2026

, l'enregistrement et la transmission  d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs, du  mercredi 4  aéronefs, du  mercredi 1er avril 2026 – 22h00 au jeudi 2 avril 2026 - 6h00 N°02-2026-060 du  1er avril  sur des aéronefs, du  vendredi 22 mai 2026 à 8h00 au dimanche 24 mai 2026 à 8h00 N°02-2026-095 du  22  transmission  d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs, le  samedi 13 juin 2026 de 13h00 à  des aéronefs, du  lundi 29 juin 2026 à 15h00 au mardi 30 juin 2026 à 1h00 N°02-2026-103 du  3 juin

Préfecture de l’Aisne – 09 juin 2026

Recueil 165-2026-06

pérenne.Un passage drone sera réalisé tous les ans pour vérifier l'évolution des berges sur letronçon

Préfecture des Alpes-Maritimes – 09 juin 2026