Numéro 56 du 15 mai 2025

transports, prononçant la rétention detout aéronef français ou étranger ne remplissant pas les , du décollaged aéronefs ayant dû se poser en campagne suite a des problèmes graves, à l'exclusion

Préfecture de la Meurthe-et-Moselle – 15 mai 2025

prefecture_loire_RAA_42-2025-069_2025_05_15

la transmission d'images au moyen de caméras installés sur aéronef ASSE-TOULOUSE (7 pages) Page 57 transmission d'images au moyen de caméras installés sur aéronef ASSE-TOULOUSE 42_Préf_Préfecture de la Loire transmission d'images au moyen de caméras installés sur aéronef ASSE-TOULOUSE 57 EuPREFETDE LA , l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à SAINT-ÉTIENNE à 2023 relatif au nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément

Préfecture de la Loire – 15 mai 2025

Recueil n°135 du 14 mai 2025

decaméras installées sur des aéronefs le vendredi 16 mai 2025 Matériels utilisés : Deux drones DJI aéronefs le jeudi 15 mai 2025 à Wallers (4 pages) Page 23 2025-05-14-00005 - Arrêté préfectoral portant camérasinstallées sur des aéronefs le vendredi 16 mai 2025 à WallersLe préfet de la zone de défense avril 2023 relatif au nombre maximal decaméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément transmission d'images au moyen de caméras installées surdes aéronefs aux fins d'assurer la sécurité des

Préfecture du Nord – 14 mai 2025

recueil-30-2025-080-special du 14 05 2025

aéronefs ultra-légers motorisés ou ULM à Connaux lieu dit Sarcin (7 pages) Page 76 2 Direction autorisation de création et d'utilisation d'une plateforme de décollage pour aéronefs ultra-légers motorisés portant autorisation de création et d'utilisation d'une plateforme de décollage pour aéronefs ultra 4 mars 2004 : / Vu l'arrêté du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs relatif au bruit émis par les aéronefs ultralégersmotorisés ;Vu l'arrêté préfectoral n° 30-2024-10-18

Préfecture du Gard – 14 mai 2025

RAA spécial Préfecture de Police du 14 mai 2025

installées sur des aéronefs à l 'occasion de rencontres de rugby et de football le samedi 17 mai 2025 captation, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de camérasinstallées sur des aéronefs à caméras installées sur des aéronefs pour des missions de policeadministrative ; Vu le décret du 20 juillet capter, d'enregistrer et de transmettre des imagesau moyen de deux caméras installées sur des aéronefs moyen de camérasinstallées sur des aéronefs aux fins d'assurer la prévention des atteintes à la sécurité

Préfecture des Hauts-de-Seine – 14 mai 2025

056-RAA du 14 mai 2025

course ;Interdire l'utilisation d'un drone sur tout le parcours de la course ;Faire respecter par

Préfecture de Maine-et-Loire – 14 mai 2025

recueil-13-2025-150-recueil-des-actes-administratifs-special du 14 mai 2025

2020 relatif à l'utilisation de l'espace aérien par les aéronefs télé-pilotés sans personne à 2021 modifié relatif aux manifestations aériennes. Les documents du télé-pilote et des aéronefs envisagée, les aéronefs doivent respecter les procédures et distances décrites au dossier en de la commune de La Ciotat à l'occasion du spectacle de drones le 17 mai 2025 (y compris lors des société Groupe F, et consistant en un show de 800 drones, avec pyrotechnie embarquée, Quai des

Préfecture des Bouches-du-Rhône – 14 mai 2025

recueil-75-2025-279-recueil-des-actes-administratifs-special du 14.05.2025

sur des aéronefs à Paris le 14 mai 2025 (4 pages) Page 9 2 Préfecture de Police 75-2025-05-14-00001 installées sur des aéronefs à Paris le 14 mai 2025 Préfecture de Police - 75-2025-05-14-00002 - Arrêté installées sur des aéronefs à Paris le 14 mai 2025 9 ExPREFECTUREDE POLICELibertéEgalitéFraternité , l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à Paris le 14 mai sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque dé partement et collectivité

Préfecture de Paris – 14 mai 2025

RAA n°91 spécial du 14 mai 2025

, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs au caméras installées sur des aéronefs au profit des forces de sécurité intérieure Préfecture de la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs au profit des forces de sécurité installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaquedépartement et collectivité transmettre desimages au moyen d'une (01) caméra installée sur un (01) aéronef dans le cadre de la course

Préfecture de la Somme – 14 mai 2025

Arrêté n°2025-00594 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à Paris le 14 mai 2025

personnes etl'enregistrement et à la transmission d'images aumoyen de caméras installées sur des aéronefs Arrêté n° 2025-00594 s installées sur des aéronefs à Paris le 14 mai 2025 Le R. 242-8 à R. 242-14 ; ximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque département et collectivité d'outre - mer ; tallées sur des aéronefs images au moyen de deux caméras installées sur des aéronefs télé- prévention des atteintes à la

Préfecture de police de Paris – 14 mai 2025