recueil-13-2026-102-bis-receuil-des-actes-administratifs-special du 10 avril 2026 (2)

Pénitentiaire d'Aix-Luynes à Aix- en-Provence par des aéronefs télé-pilotés (drones) du 11 avril 2026 citée à l'article 1 s'applique à tous les aéronefs circulant sans personne à bord (drone) à aéronefs télé-pilotés (drones) du 11 avril au 14 avril 2026. La préfète de police déléguée, Vu le circulant sans personne à bord (drone) à l'exception des aéronefs d'État, ou affrétés par l'État et circulant sans personne à bord (drone) à l'exception des aéronefs d'État, ou affrétés par l'État et

Préfecture des Bouches-du-Rhône – 10 avril 2026

RAA N°152 du 10 avril 2026

transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs (4 pages) Page 49 78-2026-04-10-00001 l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs (4 pages) Page des aéronefs (4 pages) Page 59 Préfecture des Yvelines / DRCT 78-2026-04-07-00011 - Arrêté fixant le de caméras installées sur des aéronefs Préfecture des Yvelines - 78-2026-04-10-00003 - Arrêté l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs 49

Préfecture des Yvelines – 10 avril 2026

Recueil n°135 du 10 avril 2026

brouillage des aéronefs circulant sans personne à bord à l'occasion des courses cyclistes du Paris sécuritésBureau de l'ordre public Arrété autorisant le brouillage des aéronefs circulant sans personne a 2023 relatif au brouillage des aéronefs circulant sans personne abord ;Vu le décret du 17 janvier du Nord, visant à obtenir l'autorisation de brouiller les aéronefs circulant sans personne àbord, à peuvent utiliser des dispositifs destinés à rendre inopérant l'équipementradioélectrique d'un aéronef

Préfecture du Nord – 10 avril 2026

Recueil n°97 du 10 avril 2026 partie 2

la personne : «Prestation audio visuelle : cadrage vidéo avec caméra & drone et du montage de vidéos

Préfecture de l’Hérault – 10 avril 2026

RAA 33 SPECIAL N° 2026-106

, en date du 19 avril 2023 relatif au nombremaximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant de trans-mettre des images au moyen de deux aéronefs sans équipage à bord, dotés d'une caméra de caméras installées sur des aéronefs aux fins d'assurer la sécurité des personnes et desbiens et decaptation installés sur des aéronefs est nécessaire et adapté; qu'il présente l'intérêt de de sécuriser les rassemblements ainsi que de réguler les flux de transport ; pref-declaration-drones

Préfecture de la Gironde – 10 avril 2026

Recueil des actes administratifs n°25-2026-086 du 10 avril 2026

et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs au bénéfice de la , en date du 19 avril 2023 relatif au nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs , d'enregistrer et de transmettre des images au moyen de deux caméras ins - tallées sur deux aéronefs transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs aux fins de prévention des atteintes via aeronef DIPN25 du 13 avril au 13 mai 2026 (3 pages) Page 33 2 Direction Départementale de

Préfecture du Doubs – 10 avril 2026

Recueil 105-2026-06

caméras installées sur des aéronefs sans équipages à borddu vendredi 10 avril 2026 au dimanche 12 avril nombremaximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanémentutilisées dans chaque detransmettre des images au moyen d'une caméra installée sur un aéronef sans équi-page a bord aux fins , à l'enregistrement et à la transmission d'images au moyen de camérasinstallées sur des aéronefs aux

Préfecture des Alpes-Maritimes – 10 avril 2026

Arrêté 2026-00408 du 10 avril 2026 autorisant la captation, l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras installées sur des aéronefs à l’occasion du marathon de Paris le dimanche 12 avril 2026

aéronefs à l'occasion de la 49ème édition du marathon de Paris le dimanche 12 avril 2026 Le préfet de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque relative à la procédure d'autorisation des caméras installées sur des aéronefs pour des des aéronefs télé-pilotés afin d'assurer la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et et à la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs aux fins d'assurer

Préfecture de police de Paris – 10 avril 2026

recueil-75-2026-213-recueil-des-actes-administratifs-special du 10.04.2026

, l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs dans moyen de caméras installées sur des aéronefs à l'occasion de la 49ème édition du marathon de Paris le aéronefs à l'occasion d'un rassemblement à Saint-Denis (93) le 11 avril 2026 (5 pages) Page 41 2 , l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs dans le Val installées sur des aéronefs dans le Val-de-Marne (94) les 9, 10 et 11 avril 2026 30 PREFECTUREDE

Préfecture de Paris – 10 avril 2026

RAA N°51 du 10 avril 2026

transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs dans le Val-de-Marne (94) les transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs dans le Val-de-Marne (94) les 9 maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque avril 2023 relative à la procédure d'autorisation des caméras installées sur des aéronefs pour caméras installées sur des aéronefs télé-pilotés afin d'assurer la prévention des atteintes à la

Préfecture du Val-de-Marne – 10 avril 2026