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recueil-05-2025-474-recueil-des-actes-administratifs

deux hélisurfaces dans le cadre du grenadage par hélicoptère pour la saison d'hiver 2025/2026 situées préfectoral portant autorisation d'exploiter deux hélisurfaces dans le cadre du grenadage par hélicoptère portant autorisation d'exploiter deux hélisurfaces dans le cadre du grenadage par hélicoptère pour la emplacements utilisés parles hélicoptéres, modifié ;VU l'arrêté préfectoral n°05-2025-10-01-00009 du 1988 relative aux règles provisoiresd'emploi et de mise en œuvre d'un hélicoptère pour effectuer du

Préfecture des Hautes-Alpes – 17 novembre 2025
recueil-05-2025-473-recueil-des-actes-administratifs

portant autorisation d'exploiter une hélisurface dans le cadre du grenadage par hélicoptère pour la autorisation d'exploiter une hélisurface dans le cadre du grenadage par hélicoptère pour la saison dans le cadre du grenadage par hélicoptère pour la saison d'hiver 2025-2026 sur la commune des Orres emplacements utilisés parles hélicoptéres, modifié ;VU l'arrêté préfectoral n°05-2025-10-01-00009 du 1988 relative aux règles provisoiresd'emploi et de mise en œuvre d'un hélicoptère pour effectuer du

Préfecture des Hautes-Alpes – 17 novembre 2025
recueil-05-2025-472-recueil-des-actes-administratifs

portant autorisation d'exploiter une hélisurface dans le cadre du grenadage par hélicoptère pour la des hélicoptères.  Lise en place des zones de stockage, base vie dans des secteurs identifiés sans hélicoptère pour la saison d'hiver 2025-2026 sur la commune d'Orcières Direction des services du cabinet d'exploiter une hélisurface dans le cadre du grenadage par hélicoptère pour la saison d'hiver 2025 aérodromes et autres emplacements utilisés parles hélicoptères, modifié ;VU l'arrêté préfectoral n°05-2025

Préfecture des Hautes-Alpes – 17 novembre 2025
RAAE n° 169 du 17 novembre 2025

installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaquedépartement et collectivité transmettredes images au moyen de deux caméras installées sur 2 aéronefs volant simultanément aux fins transmission d'imagesau moyen de caméras installées sur des aéronefs aux fins d'assurer la sécurité des traitementsmentionnés à l'article 1° est fixé a 2 caméras installées sur 2 aéronefs volant simultanément.Article

Préfecture du Val-d’Oise – 17 novembre 2025
recueil-90-2025-120 - publié le 17-11-2025

moyen de caméras installées sur des aéronefs (4 pages) Page 8 2 Direction Départementale de l'Emploi, du caméras installées sur des aéronefs Préfecture du Territoire de Belfort - 90-2025-11-17-00024 - Arrêté caméras installées sur des aéronefs 8 Cabinetoe Direction des sécuritésDU TERRITOIRE Bureau de la sécurité la transmissiond'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs Le Préfet du Territoire de nombremaximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans

Préfecture du Territoire de Belfort – 17 novembre 2025
Recueil des actes administratifs n°25-2025-180 du 17 novembre 2025

; VU l'arrêté ministériel du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs civils , qui dispose : « Un aéronef ne peut survoler une ville ou une agglomération qu'à une altitude telle relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs en aviation géné- rale. 8 bis, rue Charles Nodier minimale de vol au-dessus du sol est fixée à : Pour les aéronefs monomoteurs : - 300 m au-dessus de 100 000 personnes Pour les aéronefs multimoteurs : 150 m. si dérogation en VFR de nuit En VFR de

Préfecture du Doubs – 17 novembre 2025
Recueil-25-11-17-317-nominatifs

distance de Monsieur Pierre DEHOORNE, expirant le 21mai 2029 ;Vu l'extrait du registre des aéronefs civils circulant sans personne à bord n° UAS-FR-277983,confirmant l'enregistrement d'un aéronef de préalable au vol en zone peuplée d'un aéronef circulant sanspersonne à bord délivré le 14 novembre devra se dérouler de jouruniquement ou dans le respect des conditions applicables à un aéronef sans fixant les zonesinterdites à la captation et au traitement des données recueillies depuis un aéronef

Préfecture de Charente-Maritime – 17 novembre 2025
prefecture_loire_RAA_42-2025-202_2025_11_17

moyen de caméras installées sur des aéronefs La préfète de la Loire Vu le code de la sécurité des aéronefs pouvant être simultanément utilisées dans chaque département et collectivité d'outre d'une caméra installée sur un aéronef ; Considérant que les dispositions susvisées permettent aux , à l'enregistrement et à la transmission d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs Saint-Étienne) ; Considérant que le recours aux dispositifs de captation installés sur un aéronef

Préfecture de la Loire – 17 novembre 2025