VAUCLUSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°84-2025-075
PUBLIÉ LE 28 MAI 2025
Sommaire
Agence régionale de santé PACA /
84-2025-05-27-00003 - ARRETE DOMS/PA N° 2025 - 028 CD N°
2025-3787 relatif à la durée d'autorisation de l'établissement
d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) «
Résidence Saint-Roch », sis 333 avenue du Maréchal Leclerc à Pertuis
(84120), et géré par la SAS « Résidence Saint-Roch » à Pertuis (3
pages) Page 3
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES /
84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant
approbation du plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à
usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions
Collective de Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département
de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours
d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants
interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de
l'Ouvèze provençale, de la Nesque et du Calavon, dans le cadre de
l'Autorisation Unique Pluriannuelle (55 pages) Page 7
PREFECTURE DE VAUCLUSE /
84-2025-05-27-00004 - Arrêté du 27 mai 2025 Portant dissolution et
répartition de l'actif et du passif du Syndicat mixte de Sainte-Marthe
Regroupement Universitaire et Transfert Hospitalier (5 pages) Page 63
84-2025-05-28-00001 - Arrêté N°2025/05-28 autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au moyen de caméras
installées sur des aéronefs pendant la durée du Festival INSANE 2025
sur certains secteurs de la commune d'Apt soit du jeudi 29 mai 2025 à
07h00 au dimanche 1er juin 2025 à 05h00 (3 pages) Page 69
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Agence régionale de santé PACA
84-2025-05-27-00003
ARRETE DOMS/PA N° 2025 - 028 CD N°
2025-3787 relatif à la durée d'autorisation de
l'établissement d'hébergement pour personnes
âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence
Saint-Roch », sis 333 avenue du Maréchal Leclerc
à Pertuis (84120), et géré par la SAS « Résidence
Saint-Roch » à Pertuis
Agence régionale de santé PACA - 84-2025-05-27-00003 - ARRETE DOMS/PA N° 2025 - 028 CD N° 2025-3787 relatif à la durée
d'autorisation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Saint-Roch », sis 333
avenue du Maréchal Leclerc à Pertuis (84120), et géré par la SAS « Résidence Saint-Roch » à Pertuis
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ŒxRÉPUBLIQUEFRANÇAISELiberté @ DAgence Régionale de SantéÉgalité Provence-AlpesFraterwité Côte d'Azur





Réf. : DOMS-1024-11520-D


ARRETE DOMS/PA N° 2025 - 028 CD N° 2025-3787


relatif à la durée d'autorisation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
(EHPAD) « Résidence Saint-Roch », sis 333 avenue du Maréchal Leclerc à Pertuis (84120),
et géré par la SAS « Résidence Saint-Roch » à Pertuis


FINESS ET : 84 001 101 9
FINESS EJ : 84 000 312 3


Le Directeur Général de l'Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur ;

La Présidente du Conseil départemental de Vaucluse ;

Vu le code de l'action sociale et des familles, et notamment les articles L312 -1, L.312-5, L.312-5-1, L312-8, L
312-9, L 313-1 et suivants, R313-10-3, D312-203 et suivants, annexes 3-10 ;

Vu le code de la santé publique notamment les articles L1432-1 et suivants ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le code de la sécurité sociale ;

Vu le code des relations entre le public et l'administration ;

Vu la loi n°2002-2 rénovant l'action sociale et médico-sociale notamment les articles 80 et 80-1 ;

Vu le décret du 16 juillet 2024 portant nomination de monsieur Yann B UBIEN en qualité de Directeur Général
de l'Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur ;

Vu le décret n° 2017-1620 du 28 novembre 2017 relatif à la caducité de l'autorisation des établissements
sociaux et médico-sociaux mentionnés à l'article L313-1 du code de l'action sociale et des familles ;

Vu l'article D313-7-2 alinéa III du code de l'action sociale et des familles modifié par décret du 29 juin 2018
portant à quatre ans la caducité de l'autorisation en l'absence d'ouverture au public et précisant les conditions
de prorogation des délais d'autorisation ;

Vu le schéma régional de santé de l'ARS PACA 2023-2028 en date du 26 octobre 2023 ;

Vu le schéma départemental de l'autonomie 2023-2028 ;

Vu l'arrêté DOMS/PA n° 2017 -R062 et CD n° 2017 -3024 en date du 28 février 2017 du Directeur Général de
l'Agence régionale de santé Provence -Alpes-Côte d'Azur et du Président du Conseil Départemental de
Vaucluse renouvelant l'autorisation de fonctionnement de l'établissement pour personnes âgées dépendantes
(EHPAD) « Résidence Saint-Roch » à Pertuis, à compter du 4 janvier 2017 ;




Agence régionale de santé PACA - 84-2025-05-27-00003 - ARRETE DOMS/PA N° 2025 - 028 CD N° 2025-3787 relatif à la durée
d'autorisation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Saint-Roch », sis 333
avenue du Maréchal Leclerc à Pertuis (84120), et géré par la SAS « Résidence Saint-Roch » à Pertuis
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Vu l'arrêté DOMS N° 2020 -049 et CD N° 2021 -2010 en date du 15 février 2021 du Directeur Général de
l'Agence régionale de santé Provence -Alpes-Côte d'Azur et du président du Conseil départemental de
Vaucluse relatif au transfert géographique de l'établissement pour personnes âgées dépendantes
« Résidence Saint-Roch » à Pertuis, sur le site du Jas de Beaumont à Pertuis ;

Considérant le courrier du Président du groupe « Age Partenaires », représentant de la SAS « Saint-Roch
Immo », en date du 10 juillet 2024, informant la Présidente du Conseil départemental de Vaucluse et le
Directeur de la délégation départementale de l'ARS de l'accord de permis de construire modificatif et
sollicitant la prolongation de l'autorisation dont la date de caducité prochaine est le 14 février 2025 ;

Considérant la nécessité d'installer la capacité complète de l'établissement (84 places) inscrite depuis 2011
dans la cadre du dialogue de gestion avec la CNSA, en réponse aux besoins et à la qualité de l'offre médico -
sociale sur le territoire ;

Sur proposition du Directeur de la Délégation départementale de Vaucluse de l'Agence régionale de santé
Provence-Alpes-Côte d'Azur et du Directeur Général des services du Conseil départemental de Vaucluse ;


ARRETENT


Article 1 : la demande de prorogation de la durée d'autorisation de la SAS « Résidence Saint -Roch »
(FINESS EJ : 84 000 312 3) à Pertuis est acceptée pour une durée de 24 mois à compter du 15 février 2025
soit jusqu'au 14 février 2027 , sous réserve d e la production, par le gestionnaire, d'un état semestrie l
d'avancement des travaux.


Article 2 : la capacité de l'EHPAD Résidence Saint-Roch est fixée à 84 lits.

Les lits autorisés sont répertoriés et codifiés dans le fichier national des établissements sanitaires et sociaux
(FINESS) de la manière suivante :

Entité Juridique (EJ) : RESIDENCE SAINT ROCH
Numéro d'identification (N° FINESS) : 84 000 312 3
Adresse : 333 avenue Maréchal Leclerc 84120 Pertuis
Numéro SIREN : 333 322 253
Statut juridique : 95 - SAS

Entité établissement (ET) : EHPAD RESIDENCE SAINT ROCH
Numéro d'identification (N° FINESS) : 84 000 101 9
Adresse : Le Jas de Beaumont Rue Gustave Lançon 84120 Pertuis
Numéro SIRET : 333 322 253 00019
Code catégorie établissement : 500 – EHPAD
Code mode de fixation des tarifs (MFT) : 45 ARS TP HAS nPUI

Triplets attachés à cet ET

Hébergement permanent (HP) personnes âgées
Capacité autorisée : 79 lits dont 34 lits habilités à l'aide sociale départementale.

Discipline : 924 Accueil pour personnes âgées
Mode de fonctionnement : 11 Hébergement complet internat
Clientèle : 711 Personnes âgées dépendantes

Hébergement temporaire (HT) personnes âgées
Capacité autorisée : 5 lits

Discipline : 657 Accueil temporaire pour personnes âgées
Mode de fonctionnement : 11 Hébergement complet internat
Clientèle : 711 Personnes âgées dépendantes


Agence régionale de santé PACA - 84-2025-05-27-00003 - ARRETE DOMS/PA N° 2025 - 028 CD N° 2025-3787 relatif à la durée
d'autorisation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Saint-Roch », sis 333
avenue du Maréchal Leclerc à Pertuis (84120), et géré par la SAS « Résidence Saint-Roch » à Pertuis
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Cet arrêté vaut autorisation de dispenser des soins remboursables aux assurés sociaux et habilitation à l'aide
sociale départementale pour 34 lits en hébergement permanent.


Article 3 : l'établissement procèdera aux évaluations de la qualité de ses prestations dans les conditions
prévues aux articles L312-8 et D312 -203 à 204 du code de l'action sociale et des familles.


Article 4 : à aucun moment, la capacité ne devra dépasser celle autorisée par le présent arrêté.
Au moins deux mois avant sa mise en œuvre, tout changement important dans l'activité, l'installation,
l'organisation, la direction ou le fonctionnement d'un établissement, d'un service ou d'un lieu de vie et d'accueil
soumis à autorisation est déclaré aux autorités compétentes ayant délivré l'autorisation. Celles -ci peuvent faire
opposition dans un délai de deux mois à compter de la déclaration par une décision motivée, s'il apparaît que
le changement envisagé méconnaît les dispositions du code de l'action sociale et des familles, ne respecte
pas les conditions de l'autorisation mentionnées à l'article L313 -4 dudit code, ou présente des risques
susceptibles d'affecter la prise en charge des personnes accueillies ou accompagnées ou le respect de leurs
droits.
L'autorisation ne peut être cédée sans l'accord des autorités compétentes.


Article 5 : le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nîmes
dans un délai de deux mois à compter de sa notification pour l'intéressé et à compter de sa publication pour
les tiers. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens
accessible par le site internet www.telerecours.fr.


Article 6 : le Directeur de la Délégation départementale de Vaucluse de l'Agence régionale de santé
Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Directeur Général des services du Conseil départemental de Vaucluse et le
Directeur de l'établissement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui
sera publié aux recueils des actes administratifs du département et de la préfecture de la région Provence -
Alpes-Côte d'Azur.



Fait à Avignon, le 27mai 2025



Le Directeur Général La Présidente
de l'Agence régionale de santé du département de Vaucluse
Provence-Alpes-Côte d'Azur



Signé par Olivier BRAHIC
Signé par Dominique SANTONI






Agence régionale de santé PACA - 84-2025-05-27-00003 - ARRETE DOMS/PA N° 2025 - 028 CD N° 2025-3787 relatif à la durée
d'autorisation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Résidence Saint-Roch », sis 333
avenue du Maréchal Leclerc à Pertuis (84120), et géré par la SAS « Résidence Saint-Roch » à Pertuis
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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
84-2025-05-23-00004
Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant
approbation du plan annuel de répartition 2025
des prélèvements à usage agricole au bénéfice
de l'Organisme Unique des Gestions Collective
de Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à
l'exception des prélèvements directs dans le
cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants
interdépartementaux du Lez provençal, du
Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de
la Nesque et du Calavon, dans le cadre de
l'Autorisation Unique Pluriannuelle
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
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ExPREFETDE VAUCLUSELibertéEgalitéFraternité
Direction
Départementale
des Territoires de Vaucluse
Arrêté préfectoral du 23 mai 2025
Portant approbation du plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au
bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de Vaucluse (OUGC 84) sur :
• l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le
cours d'eau de la Durance ;
•  l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de
l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la Nesque et du Calavon,
dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
Le Préfet de Vaucluse
chevalier de la légion d'honneur
chevalier de l'ordre national du mérite
VU le Code de l'environnement notamment les articles R. 214-1 à R. 214-31-5 et R. 214-41 à R.
214-60,
VU l'instruction du 14 décembre 2023 relative à la mise en œuvre du décret n° 2021-795 du 23
juin 2021 et du décret n° 2022-1078 du 29 juillet 2 022 relatifs à la gestion quantitative de la
ressource en eau ,
VU le décret du 14 février 2024 publié au journal offi ciel du 15 février 2024, portant
nomination de M. Thierry SUQUET en qualité de préfet de Vaucluse ,
VU les arrêtés du 11 septembre 2003 modifiés portant application du décret n°96-102 du
février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements soumis à
autorisation et à déclaration en application des ar ticles L. 214-1 à L. 214-3 du Code de
l'environnement et relevant des rubriques 1.1.2.0, 1.2.1.0, 1.2.2.0 ou 1.3.1.0 de la nomenclature
des opérations fixée par l'article R. 214-1 du Code de l'environnement ,
VU l'arrêté interpréfectoral du 31 janvier 2019 portant désignation de la chambre d'agriculture
du Vaucluse comme organisme unique de gestion collective (OUGC84) ,
VU l'arrêté du 21 mars 2022 du Préfet Coordonnateur du Bassin Rhône-Méditerranée
approuvant le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin (SDAGE) et
le programme de mesures 2022-2027 du bassin Rhône-Méditerranée ,
VU le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) sur le bassin versant du Calavon-
Coulon, approuvé par l'arrêté préfectoral du 23 avril 2015 et révisé le 18 novembre 2019 ,
VU le projet de schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) sur le bassin versant
du Lez ,
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
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VU l'arrêté interpréfectoral du 12 décembre 2024 port ant autorisation unique pluriannuelle
de prélèvement d'eau pour l'irrigation agricole sur l'ensemble du département de Vaucluse à
l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance  et sur l'ensemble des
bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze
provençale, de la Nesque et du Calavon ,
VU la demande d'homologation du Plan Annuel de Répartition (PAR) 2025 déposée le 11 avril
2025, par la Chambre d'agriculture de Vaucluse en t ant que représentant de l'Organisme
Unique de Gestion Collective (OUGC 84) ,
VU l'avis du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et
technologiques de Vaucluse en date du 27 mars 2025 sur le bilan de la campagne de
prélèvement du plan annuel de répartition 2024 ,
Vu la délibération du bureau de la chambre d'agriculteur de Vaucluse du 7 avril 2025 portant
sur l'approbation du Plan Annuel de Répartition 2025 porté par l'OUGC 84,
Considérant que la démarche de gestion collective concertée de la ressource en eau
correspond aux dispositions des articles R.214-24 et R.214-25 du Code de l'Environnement et
qu'elle permet de respecter les principes énoncés à l'article L.211-1 de ce même Code,
Considérant que le plan annuel de répartition proposé par la c hambre d'agriculture de
Vaucluse au titre de l'année 2025, permet de respecter les volumes annuels autorisés définis
dans l'autorisation unique pluriannuelle du 12 décembre 2024,
Considérant que le plan annuel de répartition 2025 proposé par la chambre d'agriculture de
Vaucluse, intègre les volumes d'eau économisés en 2 024 en application des programmes
d'action de retour à l'équilibre validé par les différents plans de gestion de la ressource en eau
(PGRE) ,
SUR proposition du directeur départemental des territoires de Vaucluse.
ARRÊTE
TITRE I
  : OBJET DE L'HOMOLOGATION DU PLAN ANNUEL DE RÉPARTITION
Article 1   : Bénéficiaire de l'approbation du plan annuel de répartition
Le plan annuel de répartition (PAR) déposé par l'or ganisme unique de gestion collective de
Vaucluse (OUGC 84) représenté par la présidente de la chambre d'agriculture de Vaucluse,
sise Site Agroparc TSA 58 432 AVIGNON Cedex 9 et an nexé au présent arrêté est approuvé
sous réserve du respect des prescriptions du présent arrêté.
Article 2 : Durée de l'approbation
L'approbation est accordée pour l'année 2025.
Article 3 : Mesures d'urgence et de restriction
Si à quelque époque que ce soit, l'administration d écidait dans un but d'intérêt général,
notamment du point de vue de la lutte contre la pollution des eaux et leur régénération, dans
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
9
le but de satisfaire ou de concilier les exigences mentionnées à l'article R.211-66 du Code de
l'environnement, de la salubrité publique, de la po lice et de la répartition des eaux, de
modifier d'une manière temporaire ou définitive l'u sage des avantages concédés par le
présent arrêté, le bénéficiaire ne pourrait réclamer aucune indemnité.
Article 4   : Respect des débits réservés
La présente approbation ne dispense pas du respect des obligati ons relatives aux débits
réservés.
Article 5 : Modification du plan annuel de répartition
Conformément à l'article R.214-31-3 du Code de l'en vironnement, l'organisme unique de
gestion collective peut modifier les attributions d e volumes par irrigants ou par points de
prélèvement pour intégrer de nouvelles demandes d'irrigants et les ajuster en fonction de la
consommation réelle des volumes notifiés. Les modifications respectent les règles fixées par
l'autorisation unique de prélèvement.
Elles sont portées sans délai à la connaissance du préfet, qui les approuvent et les notifie sans
délais à l'organisme unique de gestion collective. À défaut d'approbation dans le mois suivant
le porter à connaissance, les modifications sont rejetées.
Article 6 : Contrôle des dispositions du présent arrêté
L'organisme unique de gestion collective de Vaucluse (OUGC 84) teint a disposition des agents
de l'État chargés de la police de l'eau et des mili eux aquatiques toutes les mesures de
vérifications et d'analyses utiles pour constater l'exécution du présent arrêté.
Article 7 : Délais et voies de recours
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours c ontentieux devant le tribunal administratif
de Nîmes (16, avenue Feuchères – 30 000 NÎMES) dans un délai de deux mois à compter de sa
publication. La juridiction administrative compétente est saisie par l'application Télé – recours
citoyen, accessible à partir du site www.telerecours.fr .
Dans le même délai de deux mois à compter de la publication, la présente décision peut faire
l'objet d'un recours gracieux auprès de M. le préfe t de Vaucluse – Direction départementale
des territoires – 84 905 AVIGNON Cedex 9 ou d'un recours hiérarchique auprès de la ministre
de la Transition écologique.
Le silence gardé par l'administration, pendant plus de deux mois, face au dépôt d'un recours
gracieux emporte décision implicite de rejet, confo rmément à l'article R.421-2 du Code de
justice administrative. Ce rejet implicite peut alo rs faire l'objet d'un recours contentieux
devant le tribunal administratif territorialement compétent dans un délai de deux mois.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
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Article 8 : Publication et information des tiers
En application de l'article R.214-31-3 du Code de l'environnement :
• la présente homologation est publiée au receuil des actes administrative des
préfectures des Alpes-de-Hautes-Provence, des Haute s-Alpes, de la Drôme et de
Vaucluse,
• Chacun des bénéficiaires est informé par l'OUGC 84 des éléments le concernant, tels
que homologué dans le plan annuel de répartition, n otamment les volumes et le cas
échéant les débits ainsi que les prescriptions rela tives aux modalités de prélèvement
par point et par période ?
• Le plan annuel de répartition est publié sur le site internet de l'OUGC 84,
• Le plan annuel de répartition est publié sur le sit e internet des préfectures des Alpes-
de-Hautes-Provence, des Hautes-Alpes, de la Drôme et de Vaucluse pendant 6 mois,
• les présidents des commissions locales de l'eau des SAGE Calavon, Lez et Durance sont
informés.
Article 9 : Exécutions
La Secrétaire Générale de la Préfecture de Vaucluse et Alpes-de-Hautes-Provence ;
La Secrétaire Générale de la Préfecture de la Drôme et des Hautes-Alpes
Les Maires des communes concernées ;
Le Directeur Départemental des Territoires des Hautes-Alpes ;
Le Directeur Départemental des Territoires des Alpes-de-Hautes-Provence ;
Le Directeur Départemental des Territoires de Vaucluse ;
Le Directeur Départemental des Territoires de la Drôme ;
Le chef du service départemental de l'Office França is pour la Biodiversité de Vaucluse /
Hautes-Alpes / Alpes-de-Hautes-Provence / Drôme ;
La Directrice Régionale de l'Environnement, de l'Am énagement et du Logement Auvergne-
Rhône Alpes ;
Le Directeur Régional de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Provence-Alpe-
Côte-d'Azur ;
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'ex écution du présent arrêté qui sera notifié
au bénéficiaire.
Signé
Le préfet de Vaucluse,
Thierry SUQUET
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
11
Annexe 1 : Plan annuel de répartition pour l'année 2025 par unité de gestion (UG) et Sous unités
de gestion (SUG)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
12
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG1 1 / 6
rubrique réglementaire N° unité : m3 période d'étiage Volumes AUP Volumes PAR 2025
étiage annuel étiage annuel étiage annuel étiage annuel
1
1.3.1.0 1a ZRE du Lez juil-aout-sept étape 1 : 2 837 760 5 244 000 1 826 518 2 845 922 6 750 6 750 étape 2 : 2 100 000 4 506 240
1.1.2.0 1b Lauzon 10 323 16 300 - - - -
1.2.1.0 1c 171 000 83 046 4 000
Détail du PAR - UG N°1
ID_UG 1
Équees de lignes PAR 2025 - annuel (m3) dont hors é age dont éage dont juin dont juillet dont août dont se ptembre
1a 361 2 845 922 1 030 744 1 82 6 518 360 360 360
1c 24 83 046
Total général 385 2 928 968 1 030 744 1 826 518 360 360 360
ID_UG 1
Somme de volume PAR annuel Équees de colonnes
Équees de lignes 1a 1c Total général
Abreuvement des animaux (non ICPE) 120 120
Agricole hors irrigaon 3 265 3 265
Canal agricole 946 684 946 684
Cave vicole (non ICPE) 2 000 2 000
Irrigaon 1 891 003 83 046 1 974 049
Lue angel 2 850 2 850
Total général 2 845 922 83 046 2 928 968
SUG : ZRE du Lez N° SUG : 1a
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-0017 26-0129 Souterrain 26275 Irrigaon 840 588 25 2 336 168 84
OUGC84-0017 26-0831 Souterrain 26345 Irrigaon 840 588 25 2 336 168 84
OUGC84-0017 84-3301 Souterrain 84106 Irrigaon 1 680 1 176 504 672 336 168
OUGC84-0017 84-6060 Souterrain 84106 Irrigaon 1 430 1 001 429 572 286 143
OUGC84-0041 84-0238 Superficiel 84138 RE-7111 standard 120 Irrigaon 590 382 20 8 88 206 88
OUGC84-0041 84-0238 Superficiel 84138 RE-7111 standard 120 Irrigaon 3 250 2 275 975 1 300 650 325
OUGC84-0057 84-0786 Souterrain 84097 Irrigaon 7 920 5 544 2 376 3 168 1 584 792
OUGC84-0057 84-0910 Souterrain 84097 Irrigaon 15 830 11 081 4 749 6 332 3 166 1 583
OUGC84-0061 26-0803 Souterrain 26345 Agricole hors irri gaon 30 8 22
OUGC84-0078 26-0083 Souterrain 26275 Irrigaon 19 600 13 720 5 880 7 840 3 920 1 960
OUGC84-0078 26-0522 Superficiel 26054 Irrigaon 1 640 1 148 492 656 328 164
OUGC84-0078 26-0552 Souterrain 26054 Irrigaon 1 820 1 274 546 728 364 182
OUGC84-0078 26-0553 Souterrain 26054 Irrigaon 1 370 959 411 548 274 137
OUGC84-0078 26-0554 Souterrain 26054 Irrigaon 7 280 5 096 2 184 2 912 1 456 728
OUGC84-0078 26-0580 Souterrain 26054 Irrigaon 5 250 2 625 2 625 1 575 788 262
OUGC84-0078 84-4387 Souterrain 84150 Irrigaon 1 680 1 176 504 672 336 168
OUGC84-0120 84-2036 Souterrain 84150 Irrigaon 1 730 1 211 519 692 346 173
OUGC84-0125 84-1673 Souterrain 84053 Irrigaon 530 - 530 - - -
OUGC84-0125 84-4537 Superficiel 84138 Irrigaon 350 245 10 5 140 70 35
OUGC84-0125 84-5425 Souterrain 84053 Irrigaon 680 476 20 4 272 136 68
OUGC84-0141 26-0526 Superficiel 26054 Irrigaon 7 570 5 299 2 271 3 028 1 514 757
OUGC84-0141 26-0531 Superficiel 26054 Irrigaon 7 280 5 096 2 184 2 912 1 456 728
OUGC84-0141 26-0538 Superficiel 26054 Irrigaon 3 220 2 254 966 1 288 644 322
OUGC84-0141 26-0549 Souterrain 26054 Irrigaon 3 640 2 548 1 092 1 456 728 364
OUGC84-0141 26-0578 Souterrain 26054 Irrigaon 1 950 1 266 684 292 682 292
OUGC84-0141 26-0579 Souterrain 26054 Irrigaon 1 260 882 378 504 252 126
OUGC84-0141 84-0743 Souterrain 84150 Irrigaon 1 750 1 225 525 700 350 175
OUGC84-0159 26-4393 Souterrain 26285 Irrigaon 5 040 3 528 1 512 2 016 1 008 504
OUGC84-0161 84-5172 Souterrain 84097 Irrigaon 6 300 4 410 1 890 2 520 1 260 630
OUGC84-0182 84-2231 Souterrain 84150 Agricole hors irri gaon 30 8 22
OUGC84-0202 26-4577 Souterrain 26345 Irrigaon 210 147 63 84 42 21
OUGC84-0202 84-3980 Souterrain 84106 Irrigaon 120 84 36 48 24 12
OUGC84-0202 84-5037 Souterrain 84106 Irrigaon 680 476 20 4 272 136 68
OUGC84-0261 84-0658 Souterrain 84053 Irrigaon 2 930 2 051 879 1 172 586 293
OUGC84-0265 84-1491 Souterrain 84138 Irrigaon 5 850 3 804 2 046 878 2 048 878
OUGC84-0280 84-2394 Souterrain 84106 Irrigaon 910 637 27 3 364 182 91
OUGC84-0284 84-7226 Souterrain 84138 Irrigaon 21 000 14 700 6 300 8 400 4 200 2 100
OUGC84-0324 26-3798 Superficiel 26099 Irrigaon 2 896 2 027 869 1 158 579 290
OUGC84-0324 84-0658 Souterrain 84053 Irrigaon 3 060 2 142 918 1 224 612 306
OUGC84-0324 84-5425 Souterrain 84053 Irrigaon 3 080 2 156 924 1 232 616 308
volumes soustraits
(retenues)
volumes bloqués dans l'AUP
(suite AH financés)
Bassins versants du Lez et du
Lauzon 5 431 300 2 928 968
6 750 10 750
juin-juil-août-
sept-oct
Lez et Lauzon - Hors
ZRE - Autres
Nombre de points
de prélèvement
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité (m3)
volume
soustrait
retenue -
étiage
volume
soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume PAR
étiage
volume PAR
hors étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
13
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG1 2 / 6
OUGC84-0354 84-5861 Souterrain 84106 Canal agricole 210 000 190 000 20 000 63 333 63 333 63 333
OUGC84-0358 84-0578 Souterrain 84106 Irrigaon 1 360 952 408 544 272 136
OUGC84-0358 84-4453 Souterrain 84106 Irrigaon 420 294 12 6 168 84 42
OUGC84-0358 84-4479 Souterrain 84106 Irrigaon 1 360 952 408 544 272 136
OUGC84-0358 84-4480 Souterrain 84106 Irrigaon 2 270 1 589 681 908 454 227
OUGC84-0358 84-4481 Souterrain 84106 Irrigaon 5 660 3 962 1 698 2 264 1 132 566
OUGC84-0404 84-1478 Souterrain 84150 Irrigaon 32 760 22 932 9 828 13 104 6 552 3 27 6
OUGC84-0413 84-0824 Souterrain 84097 Irrigaon 9 050 6 335 2 715 3 620 1 810 905
OUGC84-0413 84-1375 Souterrain 84053 Irrigaon 3 360 2 352 1 008 1 344 672 336
OUGC84-0413 84-5172 Souterrain 84097 Irrigaon 840 588 25 2 336 168 84
OUGC84-0420 84-4245 Souterrain 84106 Irrigaon 1 220 854 366 488 244 122
OUGC84-0425 84-4119 Souterrain 84138 Irrigaon 2 930 1 758 1 172 586 1 172 -
OUGC84-0425 84-4119 Souterrain 84138 Irrigaon 4 420 2 652 1 768 1 326 1 105 221
OUGC84-0425 84-4119 Souterrain 84138 Irrigaon 11 030 7 169 3 861 5 515 1 654 -
OUGC84-0425 84-4119 Souterrain 84138 Irrigaon 7 940 5 558 2 382 3 176 1 588 794
OUGC84-0425 84-5295 Souterrain 84053 Irrigaon 2 520 1 764 756 1 008 504 252
OUGC84-0505 26-0060 Souterrain 26033 Irrigaon 910 637 27 3 364 182 91
OUGC84-0505 26-0525 Superficiel 26054 Irrigaon 3 590 2 513 1 077 1 436 718 359
OUGC84-0505 26-0555 Souterrain 26054 Irrigaon 7 000 4 900 2 100 2 800 1 400 700
OUGC84-0539 84-1261 Souterrain 84150 Irrigaon 20 050 - 20 050 - - -
OUGC84-0539 84-1261 Souterrain 84150 Irrigaon 7 130 4 278 2 852 1 426 2 852 -
OUGC84-0539 84-1261 Souterrain 84150 Irrigaon 37 240 26 068 11 172 14 896 7 448 3 724
OUGC84-0628 26-0107 Souterrain 26275 Irrigaon 2 800 1 960 840 1 120 560 280
OUGC84-0628 26-0108 Souterrain 26275 Irrigaon 1 540 1 078 462 616 308 154
OUGC84-0628 84-6440 Souterrain 84106 Irrigaon 2 800 1 960 840 1 120 560 280
OUGC84-0652 26-4383 Superficiel 26285 Irrigaon 2 850 1 854 996 428 998 428
OUGC84-0652 26-4383 Superficiel 26285 Irrigaon 13 300 9 310 3 990 5 320 2 660 1 330
OUGC84-0660 26-3828 Superficiel 26146 Irrigaon 30 000 9 000 21 000 3 000 3 000 3 000
OUGC84-0660 84-0215 Souterrain 84053 Irrigaon 6 000 1 800 4 200 600 600 600
OUGC84-0660 84-0988 Souterrain 84053 Irrigaon 34 560 10 368 24 192 3 456 3 456 3 45 6
OUGC84-0660 84-1159 Souterrain 84138 Irrigaon 18 720 5 616 13 104 1 872 1 872 1 872
OUGC84-0683 84-5122 Superficiel 84053 Agricole hors irri gaon 10 2 8
OUGC84-0707 84-0758 Souterrain 84150 Irrigaon 1 400 980 420 560 280 140
OUGC84-0707 84-1340 Souterrain 84097 Irrigaon 2 054 1 335 719 308 719 308
OUGC84-0707 84-6514 Souterrain 84053 Irrigaon 4 872 3 410 1 462 1 949 974 487
OUGC84-0721 84-4246 Souterrain 84106 Irrigaon 290 203 87 116 58 29
OUGC84-0721 84-4247 Souterrain 84106 Irrigaon 990 693 29 7 396 198 99
OUGC84-0723 84-0215 Souterrain 84053 Irrigaon 2 600 1 430 1 170 650 520 260
OUGC84-0723 84-0215 Souterrain 84053 Irrigaon 3 510 2 107 1 403 1 053 878 176
OUGC84-0723 84-0215 Souterrain 84053 Irrigaon 19 240 11 544 7 696 4 810 4 810 1 924
OUGC84-0723 84-0215 Souterrain 84053 Irrigaon 23 400 14 040 9 360 5 850 5 850 2 340
OUGC84-0723 84-0215 Souterrain 84053 Irrigaon 15 000 8 250 6 750 3 750 3 750 750
OUGC84-0723 84-0215 Souterrain 84053 Irrigaon 3 510 2 280 1 230 526 1 228 526
OUGC84-0723 84-1186 Souterrain 84053 Irrigaon 2 930 1 757 1 173 879 732 146
OUGC84-0723 84-1186 Souterrain 84053 Irrigaon 23 400 14 040 9 360 5 850 5 850 2 340
OUGC84-0723 84-1186 Souterrain 84053 Irrigaon 2 930 1 906 1 024 440 1 026 440
OUGC84-0723 84-1580 Souterrain 84138 Irrigaon 3 900 2 730 1 170 1 170 1 560 -
OUGC84-0723 84-1580 Souterrain 84138 Irrigaon 42 000 25 200 16 800 12 600 8 400 4 200
OUGC84-0723 84-1907 Souterrain 84053 Irrigaon 26 000 15 600 10 400 6 500 6 500 2 60 0
OUGC84-0772 84-2229 Souterrain 84053 Irrigaon 750 413 33 7 188 150 75
OUGC84-0772 84-2229 Souterrain 84053 Irrigaon 2 410 1 568 842 362 844 362
OUGC84-0772 84-2229 Souterrain 84053 Irrigaon 2 140 1 391 749 321 749 321
OUGC84-0772 84-2229 Souterrain 84053 Irrigaon 3 990 2 793 1 197 1 596 798 399
OUGC84-0773 84-2156 Souterrain 84138 Irrigaon 1 500 975 525 225 525 225
OUGC84-0773 84-2156 Souterrain 84138 Irrigaon 18 200 12 740 5 460 7 280 3 640 1 820
OUGC84-0789 84-5189 Souterrain 84150 Irrigaon 7 843 5 097 2 746 1 176 2 745 1 176
OUGC84-0789 84-6548 Souterrain 84150 Irrigaon 9 240 5 082 4 158 2 310 1 848 924
OUGC84-0789 84-6548 Souterrain 84150 Irrigaon 5 478 3 561 1 917 822 1 917 822
OUGC84-0791 84-1750 Souterrain 84097 Agricole hors irri gaon 775 194 581
OUGC84-0838 84-1951 Souterrain 84150 Irrigaon 3 400 2 380 1 020 1 360 680 340
OUGC84-0838 84-2073 Souterrain 84097 Irrigaon 800 560 24 0 320 160 80
OUGC84-0838 84-4152 Souterrain 84097 Irrigaon 430 301 12 9 172 86 43
OUGC84-0841 84-0830 Souterrain 84097 Irrigaon 5 200 3 380 1 820 1 300 1 300 780
OUGC84-0841 84-1900 Souterrain 84097 Irrigaon 10 400 6 760 3 640 2 600 2 600 1 560
OUGC84-0846 84-4288 Souterrain 84106 Irrigaon 2 100 1 050 1 050 420 420 210
OUGC84-0846 84-4288 Souterrain 84106 Irrigaon 8 380 5 866 2 514 3 352 1 676 838
OUGC84-0884 26-4690 Souterrain 26357 Irrigaon 7 140 4 998 2 142 2 856 1 428 714
OUGC84-0917 26-4317 Souterrain 26192 Irrigaon 720 468 25 2 108 252 108
OUGC84-0917 84-3348 Souterrain 84106 Agricole hors irri gaon 400 100 300
OUGC84-0917 84-3348 Souterrain 84106 Irrigaon 1 500 675 825 300 300 75
OUGC84-0917 84-3348 Souterrain 84106 Irrigaon 650 424 22 6 98 228 98
OUGC84-0917 84-3348 Souterrain 84106 Irrigaon 9 050 6 335 2 715 3 620 1 810 905
OUGC84-0917 84-5289 Souterrain 84106 Irrigaon 670 469 20 1 201 201 67
OUGC84-0917 84-5289 Souterrain 84106 Irrigaon 210 126 84 42 84 -
OUGC84-0917 84-5289 Souterrain 84106 Irrigaon 1 730 1 211 519 692 346 173
OUGC84-0917 84-7076 Souterrain 84138 Irrigaon 4 660 3 262 1 398 1 864 932 466
OUGC84-0956 26-0096 Souterrain 26275 Irrigaon 2 070 1 449 621 828 414 207
OUGC84-0973 84-0881 Souterrain 84138 Agricole hors irri gaon 250 62 188
OUGC84-1000 84-0610 Souterrain 84053 Irrigaon 1 066 586 480 266 320 -
OUGC84-1000 84-0658 Souterrain 84053 Irrigaon 1 950 - 1 95 0 - - -
OUGC84-1000 84-1240 Souterrain 84053 Irrigaon 3 360 2 352 1 008 1 344 672 336
OUGC84-1000 84-1690 Souterrain 84053 Irrigaon 20 000 13 000 7 000 5 000 5 000 3 000
OUGC84-1000 84-1690 Souterrain 84053 Irrigaon 14 820 8 596 6 224 3 705 3 705 1 186
OUGC84-1000 84-1744 Souterrain 84053 Irrigaon 6 240 3 744 2 496 1 248 2 496 -
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
14
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG1 3 / 6
OUGC84-1000 84-1744 Souterrain 84053 Irrigaon 2 340 1 357 983 585 585 187
OUGC84-1000 84-1744 Souterrain 84053 Irrigaon 2 820 1 833 987 423 987 423
OUGC84-1000 84-6974 Souterrain 84053 Irrigaon 1 950 1 170 780 390 780 -
OUGC84-1000 84-6975 Souterrain 84053 Irrigaon 1 300 780 520 260 520 -
OUGC84-1022 84-2812 Souterrain 84106 Irrigaon
OUGC84-1022 84-5290 Souterrain 84106 Irrigaon 2 740 1 918 822 1 096 548 274
OUGC84-1022 84-5751 Souterrain 84106 Irrigaon 2 240 1 568 672 896 448 224
OUGC84-1157 84-6386 Souterrain 84150 Irrigaon 2 000 1 400 600 800 400 200
OUGC84-1198 84-0175 Souterrain 84106 Irrigaon 2 800 1 960 840 1 120 560 280
OUGC84-1198 84-5851 Souterrain 84106 Irrigaon 9 800 6 860 2 940 3 920 1 960 980
OUGC84-1198 84-6267 Souterrain 84106 Irrigaon 940 658 28 2 376 188 94
OUGC84-1201 26-0725 Souterrain 26357 Irrigaon 3 990 2 793 1 197 1 596 798 399
OUGC84-1220 26-4682 Souterrain 26033 Irrigaon 1 232 801 431 185 431 185
OUGC84-1220 84-2055 Souterrain 84150 Irrigaon 3 040 1 976 1 064 456 1 064 456
OUGC84-1221 26-0117 Souterrain 26275 Irrigaon 1 120 784 336 448 224 112
OUGC84-1240 26-0104 Souterrain 26275 Irrigaon 13 328 9 330 3 998 5 331 2 666 1 333
OUGC84-1240 26-0824 Souterrain 26345 Irrigaon 22 400 15 680 6 720 8 960 4 480 2 240
OUGC84-1240 84-4447 Souterrain 84106 Irrigaon 18 200 12 740 5 460 7 280 3 640 1 820
OUGC84-1241 26-0138 Souterrain 26275 Irrigaon 3 990 2 793 1 197 1 596 798 399
OUGC84-1241 26-0741 Souterrain 26357 Irrigaon 3 040 2 128 912 1 216 608 304
OUGC84-1241 26-0742 Souterrain 26357 Irrigaon 400 280 12 0 160 80 40
OUGC84-1256 26-4607 Superficiel 26099 Irrigaon 1 300 754 546 325 325 104
OUGC84-1256 84-6455 Superficiel 84097 Irrigaon 1 300 780 520 260 520 -
OUGC84-1256 84-6936 Souterrain 84097 Irrigaon 1 300 754 546 325 325 104
OUGC84-1339 84-1924 Souterrain 84150 Irrigaon 2 160 1 512 648 864 432 216
OUGC84-1343 26-0126 Souterrain 26275 Irrigaon 3 220 2 254 966 1 288 644 322
OUGC84-1343 84-2283 Souterrain 84106 Irrigaon 4 130 2 891 1 239 1 652 826 413
OUGC84-1343 84-2793 Souterrain 84106 Irrigaon 3 300 2 310 990 1 320 660 330
OUGC84-1405 26-0811 Souterrain 26345 Irrigaon 21 000 14 700 6 300 8 400 4 200 2 100
OUGC84-1406 84-1281 Souterrain 84097 Irrigaon 5 800 4 060 1 740 2 320 1 160 580
OUGC84-1454 84-1831 Souterrain 84053 Irrigaon 3 100 2 170 930 1 240 620 310
OUGC84-1482 84-4398 Souterrain 84106 Agricole hors irri gaon 100 25 75
OUGC84-1482 84-4398 Souterrain 84106 Irrigaon 6 300 4 410 1 890 2 520 1 260 630
OUGC84-1482 84-5037 Souterrain 84106 Irrigaon 847 593 25 4 339 169 85
OUGC84-1534 26-0139 Souterrain 26275 Irrigaon 440 308 13 2 176 88 44
OUGC84-1534 26-0140 Souterrain 26275 Irrigaon 440 308 13 2 176 88 44
OUGC84-1534 84-5104 Souterrain 84019 Irrigaon 440 308 13 2 176 88 44
OUGC84-1534 84-5105 Souterrain 84061 Irrigaon 130 91 39 52 26 13
OUGC84-1537 26-4648 Souterrain 26345 Irrigaon 2 040 1 428 612 816 408 204
OUGC84-1537 26-4674 Souterrain 26275 Irrigaon 5 950 4 165 1 785 1 785 1 785 595
OUGC84-1537 26-4674 Souterrain 26275 Irrigaon 5 580 3 906 1 674 2 232 1 116 558
OUGC84-1537 84-6867 Souterrain 84106 Irrigaon 1 360 952 408 544 272 136
OUGC84-1587 84-5167 Souterrain 84150 Irrigaon 1 120 784 336 448 224 112
OUGC84-1587 84-5168 Souterrain 84150 Irrigaon 3 400 2 380 1 020 1 360 680 340
OUGC84-1589 84-0258 Superficiel 84138 Agricole hors irri gaon 100 25 75
OUGC84-1589 84-0258 Superficiel 84138 Irrigaon 1 400 980 420 560 280 140
OUGC84-1600 84-2387 Souterrain 84053 Irrigaon 430 301 12 9 172 86 43
OUGC84-1600 84-5425 Souterrain 84053 Irrigaon 1 070 749 321 428 214 107
OUGC84-1610 26-0577 Souterrain 26054 Irrigaon 16 100 11 270 4 830 6 440 3 220 1 610
OUGC84-1610 84-6502 Souterrain 84150 Irrigaon 4 200 2 940 1 260 1 680 840 420
OUGC84-1610 84-7088 Souterrain 84150 Irrigaon 11 200 7 840 3 360 4 480 2 240 1 120
OUGC84-1690 84-2453 Souterrain 84106 Agricole hors irri gaon 300 75 225
OUGC84-1690 84-2453 Souterrain 84106 Irrigaon 18 480 12 936 5 544 7 392 3 696 1 848
OUGC84-1690 84-2526 Souterrain 84106 Irrigaon 2 100 1 470 630 840 420 210
OUGC84-1690 84-5905 Souterrain 84106 Irrigaon 2 100 1 470 630 840 420 210
OUGC84-1690 84-6059 Souterrain 84106 Irrigaon 4 900 3 430 1 470 1 960 980 490
OUGC84-1698 84-1580 Souterrain 84138 Irrigaon 15 750 11 812 3 938 4 725 4 725 2 362
OUGC84-1698 84-1580 Souterrain 84138 Irrigaon 6 580 4 277 2 303 3 290 987 -
OUGC84-1720 84-5950 Souterrain 84106 Irrigaon 9 050 6 335 2 715 3 620 1 810 905
OUGC84-1720 84-6255 Souterrain 84106 Agricole hors irri gaon 1 000 250 750
OUGC84-1731 26-4712 Souterrain 26054 Irrigaon 570 399 17 1 228 114 57
OUGC84-1731 26-4713 Souterrain 26054 Irrigaon 170 119 51 68 34 17
OUGC84-1731 26-4714 Souterrain 26054 Irrigaon 570 399 17 1 228 114 57
OUGC84-1731 84-4289 Superficiel 84019 Irrigaon 1 400 980 420 560 280 140
OUGC84-1754 84-5289 Souterrain 84106 Irrigaon 7 000 4 900 2 100 2 800 1 400 700
OUGC84-1790 26-0109 Souterrain 26275 Irrigaon 1 400 980 420 560 280 140
OUGC84-1790 26-0110 Souterrain 26275 Irrigaon 2 100 1 470 630 840 420 210
OUGC84-1790 84-4325 Souterrain 84106 Irrigaon 3 360 2 352 1 008 1 344 672 336
OUGC84-1790 84-4326 Souterrain 84106 Irrigaon 2 800 1 960 840 1 120 560 280
OUGC84-1809 26-4312 Souterrain 26192 Irrigaon 180 117 63 27 63 27
OUGC84-1844 84-0533 Souterrain 84097 Irrigaon 1 460 1 022 438 584 292 146
OUGC84-1844 84-0533 Souterrain 84097 Irrigaon 4 900 3 430 1 470 1 960 980 490
OUGC84-1844 84-1448 Souterrain 84097 Irrigaon 2 820 1 833 987 423 987 423
OUGC84-1844 84-1448 Souterrain 84097 Irrigaon 1 040 728 312 416 208 104
OUGC84-1844 84-1448 Souterrain 84097 Irrigaon 1 610 1 127 483 644 322 161
OUGC84-1844 84-2184 Souterrain 84097 Agricole hors irri gaon 70 18 52
OUGC84-1916 84-1019 Souterrain 84053 Irrigaon 6 400 4 160 2 240 1 600 1 600 960
OUGC84-1916 84-1375 Souterrain 84053 12 0 30 90
OUGC84-1916 84-1375 Souterrain 84053 Irrigaon 48 000 31 200 16 800 12 000 12 000 7 200
OUGC84-1916 84-1375 Souterrain 84053 Irrigaon 5 000 3 000 2 000 1 500 1 250 250
OUGC84-1949 84-3327 Souterrain 84106 Irrigaon 1 030 721 309 412 206 103
OUGC84-1988 84-5826 Souterrain 84106 Irrigaon 480 336 14 4 192 96 48
OUGC84-1988 84-6091 Souterrain 84106 Irrigaon 590 413 17 7 236 118 59
SUG 1a

ZRE du Lez
Abreuvement des
animaux (non ICPE)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
15
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG1 4 / 6
OUGC84-2049 84-0583 Souterrain 84138 Irrigaon 13 970 9 779 4 191 5 588 2 794 1 397
OUGC84-2049 84-2174 Souterrain 84138 Irrigaon 7 980 5 586 2 394 3 192 1 596 798
OUGC84-2090 26-0795 Superficiel 26345 Canal agricole 100 000 75 000 25 000 25 000 25 000 25 000
OUGC84-2103 26-0062 Souterrain 26033 Irrigaon 2 340 1 521 819 351 819 351
OUGC84-2103 26-0062 Souterrain 26033 Irrigaon 1 430 1 001 429 572 286 143
OUGC84-2103 26-0062 Souterrain 26033 Irrigaon 7 980 5 586 2 394 3 192 1 596 798
OUGC84-2103 26-0558 Souterrain 26054 Irrigaon 2 340 1 521 819 351 819 351
OUGC84-2103 26-0558 Souterrain 26054 Irrigaon 2 360 1 652 708 944 472 236
OUGC84-2103 26-0558 Souterrain 26054 Irrigaon 7 980 5 586 2 394 3 192 1 596 798
OUGC84-2112 26-4357 Superficiel 26276 Irrigaon 2 600 1 560 1 040 520 1 040 -
OUGC84-2112 26-4357 Superficiel 26276 Irrigaon 3 100 2 170 930 1 240 620 310
OUGC84-2112 26-4363 Superficiel 26276 Irrigaon 2 600 1 560 1 040 520 1 040 -
OUGC84-2112 26-4363 Superficiel 26276 Irrigaon 7 350 5 145 2 205 2 940 1 470 735
OUGC84-2112 26-4364 Superficiel 26276 Irrigaon 2 600 1 560 1 040 520 1 040 -
OUGC84-2112 26-4364 Superficiel 26276 Irrigaon 3 100 2 170 930 1 240 620 310
OUGC84-2113 26-4384 Superficiel 26285 Irrigaon 6 920 4 844 2 076 2 076 2 076 692
OUGC84-2118 26-4481 Souterrain 26348 Irrigaon 31 500 - 31 500 - - -
OUGC84-2118 26-4481 Souterrain 26348 Irrigaon 21 000 11 550 9 450 5 250 5 250 1 050
OUGC84-2118 84-5296 Souterrain 84150 Irrigaon 21 600 11 880 9 720 5 400 5 400 1 080
OUGC84-2118 84-7009 Souterrain 84150 Irrigaon 18 200 - 18 200 - - -
OUGC84-2118 84-7009 Souterrain 84150 Irrigaon 12 000 6 600 5 400 3 000 3 000 600
OUGC84-2244 26-0721 Souterrain 26357 RE-1007 standard 9 000 Irrigaon 267 267 713 419 294 180 180 60
OUGC84-2244 26-0721 Souterrain 26357 RE-1007 standard 9 000 Irrigaon 1 0 186 5 986 4 200 3 421 1 710 855
OUGC84-2244 26-0736 Souterrain 26357 Irrigaon 29 400 20 580 8 820 11 760 5 880 2 94 0
OUGC84-2244 26-0737 Souterrain 26357 Irrigaon 7 000 4 900 2 100 2 800 1 400 700
OUGC84-2245 26-0738 Souterrain 26357 Irrigaon 1 580 1 106 474 632 316 158
OUGC84-2246 26-0105 Souterrain 26275 Irrigaon 1 430 928 502 214 500 214
OUGC84-2248 26-0127 Souterrain 26275 Irrigaon 2 940 2 058 882 1 176 588 294
OUGC84-2248 26-0130 Souterrain 26275 Irrigaon 700 490 21 0 280 140 70
OUGC84-2257 26-4735 Souterrain 26345 Irrigaon 6 580 4 606 1 974 2 632 1 316 658
OUGC84-2264 26-0544 Souterrain 26054 Irrigaon 9 050 6 335 2 715 3 620 1 810 905
OUGC84-2265 26-0546 Souterrain 26054 Irrigaon 930 651 27 9 372 186 93
OUGC84-2265 26-0589 Superficiel 26054 Irrigaon 730 511 21 9 292 146 73
OUGC84-2266 26-0547 Souterrain 26054 Irrigaon 12 880 9 016 3 864 5 152 2 576 1 288
OUGC84-2285 26-0811 Souterrain 26345 Irrigaon 14 000 9 800 4 200 5 600 2 800 1 400
OUGC84-2286 26-0090 Souterrain 26275 Irrigaon 2 000 1 400 600 800 400 200
OUGC84-2286 26-0091 Souterrain 26275 Irrigaon 11 900 8 330 3 570 4 760 2 380 1 190
OUGC84-2286 26-0814 Souterrain 26345 Irrigaon 2 930 2 051 879 1 172 586 293
OUGC84-2288 26-3791 Superficiel 26099 Irrigaon 2 340 1 404 936 702 585 117
OUGC84-2288 26-3791 Superficiel 26099 Irrigaon 800 480 32 0 200 200 80
OUGC84-2299 26-3888 Souterrain 26211 Irrigaon 1 300 910 390 520 260 130
OUGC84-2299 26-3888 Souterrain 26211 Irrigaon 10 500 7 350 3 150 4 200 2 100 1 050
OUGC84-2301 26-3987 Superficiel 26070 Canal agricole 401 676 285 728 115 948
OUGC84-2304 26-4330 Superficiel 26350 Irrigaon 520 312 20 8 104 208 -
OUGC84-2314 26-4315 Souterrain 26192 Irrigaon 2 930 1 906 1 024 440 1 026 440
OUGC84-2314 26-4315 Souterrain 26192 Irrigaon 2 800 1 960 840 1 120 560 280
OUGC84-2336 26-4683 Superficiel 26276 Irrigaon 1 940 1 358 582 776 388 194
OUGC84-2336 26-4684 Superficiel 26276 Irrigaon 1 820 1 274 546 728 364 182
OUGC84-2345 26-4310 Superficiel 26192 Irrigaon 3 900 2 340 1 560 780 1 560 -
OUGC84-2345 26-4310 Superficiel 26192 Irrigaon 2 280 1 596 684 912 456 228
OUGC84-2345 26-4471 Superficiel 26348 Irrigaon 1 950 1 170 780 390 780 -
OUGC84-2345 26-4471 Superficiel 26348 Irrigaon 440 308 13 2 176 88 44
OUGC84-2345 26-4479 Superficiel 26348 Irrigaon 1 950 1 170 780 390 780 -
OUGC84-2347 26-0071 Souterrain 26033 Irrigaon 1 120 728 392 168 392 168
OUGC84-2352 26-0100 Souterrain 26275 Irrigaon 4 060 2 842 1 218 1 624 812 406
OUGC84-2352 26-0111 Souterrain 26275 Irrigaon 7 000 4 900 2 100 2 800 1 400 700
OUGC84-2354 26-0101 Souterrain 26275 Irrigaon 7 920 5 544 2 376 3 168 1 584 792
OUGC84-2354 26-0103 Souterrain 26275 Irrigaon 1 700 1 190 510 680 340 170
OUGC84-2366 26-0122 Souterrain 26275 Irrigaon 670 469 20 1 268 134 67
OUGC84-2373 26-0572 Souterrain 26054 Irrigaon 14 560 10 192 4 368 5 824 2 912 1 456
OUGC84-2373 26-0575 Souterrain 26054 Irrigaon 32 760 22 932 9 828 13 104 6 552 3 27 6
OUGC84-2373 26-0586 Superficiel 26054 Irrigaon 3 460 2 422 1 038 1 384 692 346
OUGC84-2373 26-0587 Superficiel 26054 Irrigaon 588 412 17 6 235 118 59
OUGC84-2373 26-0828 Superficiel 26345 Irrigaon 930 651 27 9 372 186 93
OUGC84-2373 26-4675 Souterrain 26033 Irrigaon 450 315 13 5 180 90 45
OUGC84-2378 26-0592 Superficiel 26054 Irrigaon 2 840 1 988 852 1 136 568 284
OUGC84-2478 26-3893 Superficiel 26211 Irrigaon 9 900 5 940 3 960 1 980 3 960 -
OUGC84-2484 26-0738 Souterrain 26357 Irrigaon 5 600 3 920 1 680 2 240 1 120 560
OUGC84-2484 26-0743 Souterrain 26357 Irrigaon 1 840 1 288 552 736 368 184
OUGC84-2485 26-0790 Superficiel 26345 Irrigaon 11 200 7 840 3 360 4 480 2 240 1 120
OUGC84-2485 26-0791 Souterrain 26345 Irrigaon 3 330 2 331 999 1 332 666 333
OUGC84-2487 26-0818 Souterrain 26345 Cave vicole (non ICPE) 1 000 250 750
OUGC84-2487 26-0818 Souterrain 26345 Irrigaon 140 98 42 42 42 14
OUGC84-2487 26-0818 Souterrain 26345 Irrigaon 13 300 9 310 3 990 5 320 2 660 1 330
OUGC84-2505 26-0053 Superficiel 26033 Irrigaon 14 700 10 290 4 410 5 880 2 940 1 470
OUGC84-2505 26-0069 Souterrain 26033 Irrigaon 2 940 2 058 882 1 176 588 294
OUGC84-2505 26-0070 Souterrain 26033 Irrigaon 1 470 1 029 441 588 294 147
OUGC84-2527 26-4275 Superficiel 26226 Irrigaon 1 300 780 520 260 520 -
OUGC84-2527 26-4275 Superficiel 26226 Irrigaon 400 260 14 0 60 140 60
OUGC84-2527 26-4275 Superficiel 26226 Irrigaon 1 110 777 333 444 222 111
OUGC84-2612 26-0042 Superficiel 26033 Irrigaon 1 370 1 164 206 616 411 137
OUGC84-2612 26-0042 Superficiel 26033 Irrigaon 4 550 3 868 682 2 048 1 365 455
OUGC84-2612 26-0043 Superficiel 26033 Irrigaon 3 900 2 730 1 170 1 170 1 560 -
OUGC84-2612 26-0043 Superficiel 26033 Irrigaon 1 860 1 116 744 558 465 93
3 814 3 814
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
16
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG1 5 / 6
OUGC84-2612 26-0043 Superficiel 26033 Irrigaon 4 200 2 520 1 680 1 260 1 050 210
OUGC84-2612 26-4720 Souterrain 26033 Irrigaon 7 800 5 460 2 340 2 340 3 120 -
OUGC84-2612 26-4720 Souterrain 26033 Irrigaon 810 485 32 5 243 202 40
OUGC84-2612 26-4720 Souterrain 26033 Irrigaon 1 560 936 624 312 624 -
OUGC84-2612 26-4720 Souterrain 26033 Irrigaon 630 409 22 1 315 94 -
OUGC84-2614 26-0067 Souterrain 26033 Irrigaon 2 790 1 953 837 1 116 558 279
OUGC84-2618 26-0049 Superficiel 26033 Irrigaon 5 600 3 920 1 680 1 680 1 680 560
OUGC84-2618 26-3898 Superficiel 26211 Irrigaon 360 180 18 0 72 72 36
OUGC84-2618 26-3898 Superficiel 26211 Irrigaon 2 250 1 464 786 338 788 338
OUGC84-2687 26-3836 Superficiel 26146 Irrigaon 560 364 19 6 84 196 84
OUGC84-2687 26-3839 Superficiel 26146 Irrigaon 560 364 19 6 84 196 84
OUGC84-2690 26-3828 Superficiel 26146 Irrigaon 14 040 8 424 5 616 4 212 3 510 702
OUGC84-2690 26-3828 Superficiel 26146 Irrigaon 4 330 3 031 1 299 1 732 866 433
OUGC84-2690 26-3847 Superficiel 26146 Irrigaon 7 020 4 212 2 808 2 106 1 755 351
OUGC84-2690 84-7132 Souterrain 84053 Irrigaon 4 680 - 4 68 0 - - -
OUGC84-2690 84-7132 Souterrain 84053 Irrigaon 1 710 1 454 256 770 513 171
OUGC84-2696 26-4758 Superficiel 26211 Irrigaon 3 870 2 323 1 547 1 161 968 194
OUGC84-2696 26-4758 Superficiel 26211 Irrigaon 2 210 1 437 773 1 105 332 -
OUGC84-2698 26-4271 Superficiel 26226 Canal agricole 122 204 60 134 62 070
OUGC84-2698 26-4272 Superficiel 26226 Canal agricole 112 804 54 432 58 372
OUGC84-2706 26-4308 Souterrain 26192 Irrigaon 16 800 11 760 5 040 6 720 3 360 1 680
OUGC84-2708 26-4340 Superficiel 26202 Irrigaon 12 600 6 930 5 670 3 150 2 520 1 260
OUGC84-2708 26-4351 Superficiel 26202 Irrigaon 6 500 3 575 2 925 1 625 1 300 650
OUGC84-2717 26-4365 Superficiel 26276 Irrigaon 5 460 3 822 1 638 2 184 1 092 546
OUGC84-2717 26-4373 Superficiel 26276 Irrigaon 6 500 3 250 3 250 1 950 975 325
OUGC84-2717 26-4373 Superficiel 26276 Irrigaon 10 380 7 266 3 114 4 152 2 076 1 038
OUGC84-2717 26-4676 Superficiel 26276 Irrigaon 11 380 5 690 5 690 3 414 1 707 569
OUGC84-2717 26-4676 Superficiel 26276 Irrigaon 5 200 2 600 2 600 1 560 780 260
OUGC84-2719 26-4374 Superficiel 26276 Cave vicole (non ICPE) 1 000 250 750
OUGC84-2719 26-4374 Superficiel 26276 Irrigaon 9 450 4 725 4 725 2 835 1 418 472
OUGC84-2719 26-4374 Superficiel 26276 Irrigaon 11 970 8 379 3 591 4 788 2 394 1 197
OUGC84-2880 26-3790 Superficiel 26099 Irrigaon 16 630 - 16 630 - - -
OUGC84-2902 26-4621 Souterrain 26033 Irrigaon 5 130 3 336 1 794 770 1 796 770
OUGC84-2923 26-4574 Superficiel 26322 Irrigaon 10 080 5 040 5 040 3 024 1 512 504
OUGC84-2923 26-4574 Superficiel 26322 Irrigaon 1 470 735 735 294 294 147
OUGC84-2923 26-4574 Superficiel 26322 Irrigaon 1 260 882 378 441 441 -
OUGC84-2923 26-4574 Superficiel 26322 Lue angel 600 150 450
OUGC84-2927 26-4641 Souterrain 26033 Agricole hors irri gaon 200 50 150
OUGC84-2940 26-4655 Souterrain 26146 Irrigaon 490 294 19 6 98 196 -
OUGC84-2940 26-4655 Souterrain 26146 Irrigaon 2 600 1 560 1 040 520 1 040 -
OUGC84-2940 26-4655 Souterrain 26146 Irrigaon 380 247 13 3 57 133 57
OUGC84-2952 26-4769 Superficiel 26345 Irrigaon 819 451 36 8 205 246 -
OUGC84-2952 84-7063 Souterrain 84150 Irrigaon 1 200 780 420 300 300 180
OUGC84-2966 26-4315 Souterrain 26192 Irrigaon 4 320 2 808 1 512 648 1 512 648
OUGC84-2966 26-4315 Souterrain 26192 Irrigaon 2 800 1 960 840 1 120 560 280
OUGC84-2979 26-0546 Souterrain 26054 Irrigaon 350 245 10 5 140 70 35
OUGC84-2979 26-0561 Souterrain 26054 Irrigaon 340 238 10 2 136 68 34
OUGC84-2979 26-0563 Souterrain 26054 Irrigaon 1 700 1 190 510 680 340 170
OUGC84-2979 84-1634 Souterrain 84150 Irrigaon 1 360 952 408 544 272 136
OUGC84-2983 26-4710 Souterrain 26054 Irrigaon 200 140 60 80 40 20
OUGC84-3002 26-4692 Superficiel 26322 Irrigaon 2 050 1 025 1 025 615 308 102
OUGC84-3002 26-4692 Superficiel 26322 Lue angel 1 500 375 1 125
OUGC84-3002 26-4693 Superficiel 26322 Irrigaon 1 140 570 570 342 171 57
OUGC84-3002 26-4693 Superficiel 26322 Lue angel 750 188 562
OUGC84-3002 26-4766 Superficiel 26322 Irrigaon 102 57 45 26 31 -
OUGC84-3025 26-0548 Souterrain 26054 Irrigaon 670 469 20 1 268 134 67
OUGC84-3025 26-4718 Souterrain 26054 Irrigaon 1 000 700 300 400 200 100
OUGC84-3062 26-4356 Superficiel 26276 Irrigaon 2 720 1 768 952 408 952 408
OUGC84-3076 26-4304 Superficiel 26192 Irrigaon 9 800 6 860 2 940 3 920 1 960 980
OUGC84-3096 26-3807 Superficiel 26099 Irrigaon 3 168 2 059 1 109 792 792 475
OUGC84-3096 26-4767 Superficiel 26099 Irrigaon 3 110 2 177 933 933 1 244 -
OUGC84-3116 84-2934 Souterrain 84106 Irrigaon 1 200 840 360 480 240 120
OUGC84-3116 84-6603 Souterrain 84106 Irrigaon 1 280 896 384 512 256 128
OUGC84-3116 84-6606 Souterrain 84106 Irrigaon 2 520 1 764 756 1 008 504 252
OUGC84-3123 84-5425 Souterrain 84053 Irrigaon 1 530 1 071 459 612 306 153
OUGC84-3131 26-4770 Superficiel 26033 Irrigaon 2 160 1 188 972 756 324 108
OUGC84-3131 26-4771 Superficiel 26211 Irrigaon 2 160 1 188 972 756 324 108
OUGC84-3133 26-0721 Souterrain 26357 RE-1007 standard 9 000 Irrigaon 7 131 4 191 2 940 2 395 1 197 599
OUGC84-3133 26-0736 Souterrain 26357 Irrigaon 21 000 14 700 15 750 8 400 4 200 2 10 0
OUGC84-3133 26-0737 Souterrain 26357 Irrigaon 4 200 2 940 3 150 1 680 840 420
SUG : Lez et Lauzon - Hors ZRE - Autres N° SUG : 1c
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-0789 26-4740 Souterrain 26054 Irrigaon 980
OUGC84-0789 26-4740 Souterrain 26054 Irrigaon 530
OUGC84-0789 26-4740 Souterrain 26054 Irrigaon 8 550
OUGC84-0806 84-3221 Souterrain 84019 Irrigaon 8 400
OUGC84-2291 26-3833 Superficiel 26146 RE-7669 substuon 4 000 Irrigaon 187 187 593
2 669 2 669
SUG 1c
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité (m3)
volume
soustrait
retenue -
étiage
volume
soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume PAR
étiage
volume PAR
hors étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
17
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG1 6 / 6
OUGC84-2291 26-3833 Superficiel 26146 RE-7669 substuon 4 000 Irrigaon 239 239 761
OUGC84-2291 26-3833 Superficiel 26146 RE-7669 substuon 4 000 Irrigaon 414 414 1 316
OUGC84-2291 26-3833 Superficiel 26146 RE-7669 substuon 4 000 Irrigaon 958 958 3 042
OUGC84-2291 26-3833 Superficiel 26146 RE-7669 substuon 4 000 Irrigaon 958 958 3 042
OUGC84-2291 26-3833 Superficiel 26146 RE-7669 substuon 4 000 Irrigaon 1 245 3 955
OUGC84-2293 26-3886 Superficiel 26211 Irrigaon 1 370
OUGC84-2293 26-3886 Superficiel 26211 Irrigaon 1 290
OUGC84-2293 26-3986 Superficiel 26070 Irrigaon 1 370
OUGC84-2293 26-3986 Superficiel 26070 Irrigaon 1 710
OUGC84-2302 26-4273 Superficiel 26285 Irrigaon 7 000
OUGC84-2478 26-4705 Superficiel 26211 Irrigaon 3 000
OUGC84-2485 26-4756 Souterrain 26345 Irrigaon 4 660
OUGC84-2531 26-4378 Souterrain 26276 Irrigaon 2 550
OUGC84-2696 26-4759 Souterrain 26211 Irrigaon 756
OUGC84-2880 26-3788 Superficiel 26099 Irrigaon 7 130
OUGC84-2940 26-4656 Souterrain 26099 Irrigaon 5 850
OUGC84-2983 26-4680 Souterrain 26054 Irrigaon 12 000
OUGC84-2983 26-4680 Souterrain 26054 Irrigaon 2 000
OUGC84-3076 26-4376 Souterrain 26276 Irrigaon 1 190
SUG 1c

Lez et Lauzon
Hors ZRE
Autres
1 245
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
18
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG2 1 / 7
rubrique réglementaire N° unité : m3 Volumes AUP Volumes PAR 2025
étiage annuel étiage annuel étiage annuel étiage annuel
2 étape 1 :
étape 2 : 19 371 000
1.3.1.0 2a ZRE de l'E/Aygues
étape 1 : 12 027 791 21 600 000 9 691 740 16 900 091 69 647 100 398 649 109 1 169 107 étape 2 : 7 216 700 16 789 000
1.2.1.0 2b Meyne 991 000 991 000 -
1.1.2.0 2c 1 591 000 832 944 14 668
Détail du PAR - UG N°2
ID_UG 2
Équees de lignes dont hors éage dont éage dont jui n dont juillet dont août dont septembre
2a 253 16 900 091 7 208 351 9 691 740 251 251 251
2b 130 991 000
2c 124 832 944
Total général 507 18 724 035 7 208 351 9 691 740 251 251 251
ID_UG 2
Somme de volume PAR annuel Équees de colonnes
Équees de lignes 2a 2b 2c Total général
Abreuvement des animaux (non ICPE) 50 50
Agricole hors irrigaon 20 7 570 2 689 10 279
Canal agricole 15 704 913 200 000 15 904 913
Cave vicole (non ICPE) 750 750
Irrigaon 1 164 522 783 430 828 955 2 776 907
Lue angel 5 500 500 6 000
Remplissage d'une retenue d'eau 25 136 25 136
Total général 16 900 091 991 000 832 944 18 724 035
SUG : ZRE de l'E/Aygues N° SUG : 2a
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-0010 84-4269 Souterrain 84146 Irrigaon 960 672 288 384 192 96 -
OUGC84-0010 84-4270 Souterrain 84146 Irrigaon 340 238 102 136 68 34 -
OUGC84-0017 84-0124 Superficiel 84022 Irrigaon 1 190 833 357 476 238 119 -
OUGC84-0017 84-1113 Souterrain 84106 Irrigaon 1 680 1 176 504 672 336 168 -
OUGC84-0017 84-1115 Souterrain 84117 Irrigaon 2 150 1 505 645 860 430 215 -
OUGC84-0017 84-2019 Souterrain 84028 Irrigaon 840 588 252 336 168 84 -
OUGC84-0017 84-4582 Souterrain 84117 Irrigaon 1 260 882 378 504 252 126 -
OUGC84-0017 84-4582 Souterrain 84117 Irrigaon 3 570 2 499 1 071 1 428 714 357 -
OUGC84-0017 84-6361 Souterrain 84117 Irrigaon 1 790 1 253 537 716 358 179 -
OUGC84-0067 84-6877 Superficiel 84022 Canal agricole 942 857 542 857 400 000 135 714 135 714 135 714 135 714
OUGC84-0098 84-1789 Souterrain 84087 Irrigaon 1 050 735 315 420 210 105 -
OUGC84-0098 84-1948 Souterrain 84087 Irrigaon 350 245 105 140 70 35 -
OUGC84-0129 84-6521 Souterrain 84087 Irrigaon 7 800 5 460 2 340 3 120 1 560 780 -
OUGC84-0202 84-3982 Souterrain 84106 Irrigaon 680 476 204 272 136 68 -
OUGC84-0290 84-6519 Souterrain 84087 Irrigaon 7 890 5 523 2 367 3 156 1 578 789 -
OUGC84-0325 05-0005 Superficiel 5024 Irrigaon 1 410 915 495 423 352 70 70
OUGC84-0325 05-0010 Superficiel 5024 RE-0145 standard 500 Irrigaon 46 800 25 740 21 060 9 360 9 360 7 020 -
OUGC84-0325 05-0010 Superficiel 5024 RE-0145 standard 500 Irrigaon 8 206 6 154 2 052 3 282 2 462 410 -
OUGC84-0325 05-0010 Superficiel 5024 RE-0145 standard 500 Irrigaon 21 658 14 077 7 581 6 497 5 414 1 083 1 083
OUGC84-0325 05-0010 Superficiel 5024 RE-0145 standard 500 Irrigaon 3 950 2 567 1 383 1 975 592 - -
OUGC84-0354 84-5020 Superficiel 84028 Canal agricole 3 125 900 1 813 022 1 312 8 78
OUGC84-0473 84-4541 Souterrain 84134 Irrigaon 1 270 889 381 508 254 127 -
OUGC84-0607 05-0004 Superficiel 5129 RE-0155 standard 7 500 Irrigaon 2 121 - 2 121 - - - -
OUGC84-0608 26-0701 Superficiel 26357 Irrigaon 4 900 3 430 1 470 1 960 980 490 -
OUGC84-0608 26-0723 Souterrain 26357 Irrigaon 4 200 2 940 1 260 1 680 840 420 -
OUGC84-0608 84-5834 Superficiel 84022 Irrigaon 1 400 980 420 560 280 140 -
OUGC84-0608 84-6913 Souterrain 84117 Irrigaon 980 686 294 392 196 98 -
OUGC84-0737 84-2142 Souterrain 84134 Agricole hors irrig aon 20 5 15
OUGC84-0737 84-2142 Souterrain 84134 Irrigaon 720 324 396 108 72 72 72
OUGC84-0796 84-3967 Souterrain 84087 Irrigaon 4 990 3 493 1 497 1 996 998 499 -
OUGC84-0838 84-4521 Souterrain 84106 Irrigaon 800 560 240 320 160 80 -
OUGC84-0838 84-7292 Souterrain 84028 Irrigaon 950 665 285 380 190 95 -
OUGC84-0847 84-2020 Souterrain 84146 Irrigaon 2 660 1 862 798 1 064 532 266 -
OUGC84-0878 84-0808 Souterrain 84087 Irrigaon 30 000 21 000 9 000 9 000 12 000 - -
OUGC84-0878 84-1775 Souterrain 84087 Irrigaon 3 000 2 100 900 900 1 200 - -
OUGC84-0955 84-3992 Souterrain 84134 Irrigaon 2 500 1 625 875 875 625 125 -
OUGC84-0956 26-0508 Souterrain 26377 Irrigaon 3 920 2 744 1 176 1 568 784 392 -
OUGC84-0961 84-4351 Souterrain 84146 Irrigaon 1 140 798 342 456 228 114 -
OUGC84-0961 84-5128 Souterrain 84146 Irrigaon 4 620 3 234 1 386 1 848 924 462 -
OUGC84-0995 84-6461 Souterrain 84134 Irrigaon 25 200 17 640 7 560 10 080 5 040 2 520 -
OUGC84-1045 84-4463 Souterrain 84029 Irrigaon 1 400 980 420 560 280 140 -
OUGC84-1073 84-4443 Souterrain 84029 Irrigaon
OUGC84-1073 84-6774 Souterrain 84134 Irrigaon 4 530 3 171 1 359 1 812 906 453 -
OUGC84-1091 26-0724 Souterrain 26357 Irrigaon 1 200 840 360 480 240 120 -
OUGC84-1091 84-5094 Souterrain 84022 Irrigaon 6 050 4 235 1 815 2 420 1 210 605 -
OUGC84-1091 84-5095 Souterrain 84022 Irrigaon 1 700 1 190 510 680 340 170 -
période
d'étiage
volumes soustraits
(retenues)
volumes bloqués dans l'AUP
(suite AH financés)
Bassins versants de l'E/Aygues et
de la Meyne
24 182 000 18 724 035
69 647 115 066
juil-août-sept-
oct
E/Aygues et Meyne
- Hors ZRE - Autres
Nombre de points de
prélèvement
PAR 2025 - annuel
(m3)
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité (m3)
volume soustrait
retenue - étiage
volume soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume PAR
étiage
volume PAR
hors étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
3 939 3 939
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
19
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG2 2 / 7
OUGC84-1114 84-7210 Souterrain 84127 Irrigaon 2 180 1 526 654 872 436 218 -
OUGC84-1114 84-7252 Souterrain 84087 Irrigaon 285 199 86 114 57 28 -
OUGC84-1114 84-7252 Souterrain 84087 Irrigaon 2 850 1 995 855 1 140 570 285 -
OUGC84-1120 84-6527 Souterrain 84146 Irrigaon 1 750 1 225 525 700 350 175 -
OUGC84-1120 84-6531 Souterrain 84146 Irrigaon 1 890 1 323 567 756 378 189 -
OUGC84-1198 84-5497 Souterrain 84106 Irrigaon 2 000 1 400 600 800 400 200 -
OUGC84-1201 26-0726 Souterrain 26357 Irrigaon 2 660 1 862 798 1 064 532 266 -
OUGC84-1201 26-0732 Souterrain 26357 Irrigaon 1 370 959 411 548 274 137 -
OUGC84-1201 26-0733 Souterrain 26357 Irrigaon 1 400 980 420 560 280 140 -
OUGC84-1201 26-0734 Souterrain 26357 Irrigaon 1 400 980 420 560 280 140 -
OUGC84-1241 84-7077 Souterrain 84106 Irrigaon 2 100 1 470 630 840 420 210 -
OUGC84-1245 84-7328 Souterrain 84127 Irrigaon 2 000 1 400 600 800 400 200 -
OUGC84-1246 84-4510 Souterrain 84146 Irrigaon 2 000 1 400 600 800 400 200 -
OUGC84-1246 84-5162 Souterrain 84146 Irrigaon 800 560 240 320 160 80 -
OUGC84-1246 84-5163 Souterrain 84146 Irrigaon 1 600 1 120 480 640 320 160 -
OUGC84-1246 84-5186 Souterrain 84146 Irrigaon 270 189 81 108 54 27 -
OUGC84-1246 84-5187 Souterrain 84146 Irrigaon 2 130 1 491 639 852 426 213 -
OUGC84-1246 84-5188 Souterrain 84022 Irrigaon 3 200 2 240 960 1 280 640 320 -
OUGC84-1379 84-1093 Souterrain 84134 Irrigaon 1 320 858 462 462 330 66 -
OUGC84-1379 84-1330 Souterrain 84028 Irrigaon 470 329 141 188 94 47 -
OUGC84-1379 84-2064 Souterrain 84127 Irrigaon 2 520 1 764 756 1 008 504 252 -
OUGC84-1401 84-7328 Souterrain 84127 Irrigaon 7 960 5 572 2 388 3 184 1 592 796 -
OUGC84-1409 05-0009 Superficiel 5024 RE-0144 standard 900 Irrigaon 9 360 6 552 2 808 2 340 1 872 1 404 936
OUGC84-1409 05-0009 Superficiel 5024 RE-0144 standard 900 Irrigaon 1 044 470 574 157 157 104 52
OUGC84-1409 05-0009 Superficiel 5024 RE-0144 standard 900 Irrigaon 3 900 2 535 1 365 585 1 365 585 -
OUGC84-1409 05-0015 Superficiel 5024 Irrigaon 9 360 6 552 2 808 2 340 1 8 72 1 404 936
OUGC84-1411 84-4505 Souterrain 84127 Irrigaon 6 012 4 208 1 804 2 405 1 202 601 -
OUGC84-1411 84-4507 Souterrain 84127 Irrigaon 930 651 279 372 186 93 -
OUGC84-1411 84-7318 Souterrain 84127 Irrigaon 1 272 890 382 509 254 127 -
OUGC84-1518 84-1178 Souterrain 84028 Irrigaon 9 870 6 909 2 961 3 948 1 974 987 -
OUGC84-1518 84-7289 Superficiel 84106 Irrigaon 2 180 1 526 654 872 436 218 -
OUGC84-1537 84-5147 Souterrain 84061 Irrigaon 801 560 241 320 160 80 -
OUGC84-1591 84-6595 Souterrain 84087 Irrigaon 890 623 267 356 178 89 -
OUGC84-1594 84-0751 Souterrain 84087 Irrigaon 3 640 2 548 1 092 1 456 728 364 -
OUGC84-1671 84-3992 Souterrain 84134 Irrigaon 8 330 5 831 2 499 3 332 1 666 833 -
OUGC84-1671 84-5060 Souterrain 84134 Irrigaon 9 050 6 335 2 715 3 620 1 810 905 -
OUGC84-1677 84-6524 Souterrain 84146 Irrigaon 5 200 3 640 1 560 1 300 1 300 780 260
OUGC84-1677 84-6531 Souterrain 84146 Irrigaon 1 980 1 089 891 396 396 198 99
OUGC84-1690 84-5280 Souterrain 84106 Irrigaon 4 200 2 940 1 260 1 680 840 420 -
OUGC84-1694 84-5389 Souterrain 84134 Irrigaon 2 940 2 058 882 1 176 588 294 -
OUGC84-1702 84-4079 Souterrain 84127 Irrigaon 3 570 2 499 1 071 1 428 714 357 -
OUGC84-1702 84-7138 Souterrain 84127 Irrigaon 2 750 1 237 1 513 412 275 275 275
OUGC84-1702 84-7282 Souterrain 84127 Irrigaon 240 168 72 72 72 24 -
OUGC84-1752 84-5147 Souterrain 84061 Irrigaon 6 430 4 501 1 929 2 572 1 286 643 -
OUGC84-1754 84-5284 Souterrain 84106 Irrigaon 1 330 931 399 532 266 133 -
OUGC84-1812 84-6368 Souterrain 84087 Irrigaon 310 217 93 124 62 31 -
OUGC84-1812 84-6369 Souterrain 84087 Irrigaon 2 180 1 526 654 872 436 218 -
OUGC84-1925 84-3564 Souterrain 84029 Irrigaon 190 133 57 76 38 19 -
OUGC84-1925 84-5785 Souterrain 84127 Irrigaon 610 427 183 244 122 61 -
OUGC84-1949 84-5573 Souterrain 84028 Irrigaon 14 630 10 241 4 389 5 852 2 926 1 463 -
OUGC84-2065 26-0203 Souterrain 26317 Irrigaon 8 400 5 880 2 520 3 360 1 680 840 -
OUGC84-2065 26-0515 Souterrain 26377 Irrigaon 9 800 6 370 3 430 3 430 2 450 490 -
OUGC84-2065 84-6806 Souterrain 84146 Irrigaon 2 270 1 589 681 908 454 227 -
OUGC84-2141 26-0164 Superficiel 26050 Irrigaon 45 500 22 750 22 750 13 650 6 825 2 275 -
OUGC84-2142 26-0201 Superficiel 26317 Canal agricole 1 057 500 613 350 4 44 150
OUGC84-2143 26-0266 Souterrain 26238 Irrigaon 6 240 4 368 1 872 1 560 1 560 936 312
OUGC84-2143 26-0266 Souterrain 26238 Irrigaon 7 800 4 680 3 120 1 560 3 120 - -
OUGC84-2143 26-0266 Souterrain 26238 Irrigaon 3 030 1 971 1 059 909 758 152 152
OUGC84-2143 26-0266 Souterrain 26238 Irrigaon 19 500 10 725 8 775 5 850 2 925 1 950 -
OUGC84-2143 26-0266 Souterrain 26238 Irrigaon 1 360 952 408 544 272 136 -
OUGC84-2158 26-0490 Souterrain 26329 RE-7661 standard 35 000 Lue angel 0 4 000 1 000 3 000
OUGC84-2158 26-0490 Souterrain 26329 RE-7661 standard 35 000 Irrigaon 1 717 79 1 638 34 34 11 -
OUGC84-2158 26-0490 Souterrain 26329 RE-7661 standard 35 000 Irrigaon 10 868 368 10 500 221 11 0 37 -
OUGC84-2162 26-0501 Superficiel 26377 Canal agricole 903 486 524 022 379 464 131 006 131 006 131 006 131 006
OUGC84-2164 26-0594 Superficiel 26046 RE-7656 standard 6 100 Irrigaon 17 265 6 345 10 920 3 807 1 904 635 -
OUGC84-2172 26-0258 Superficiel 26209 Irrigaon 2 730 1 365 1 365 819 410 136 -
OUGC84-2172 26-0613 Superficiel 26288 Irrigaon 2 100 1 050 1 050 630 315 105 -
OUGC84-2173 26-0614 Souterrain 26288 Irrigaon 52 500 26 250 26 250 15 750 7 875 2 625 -
OUGC84-2173 26-0614 Souterrain 26288 Irrigaon 7 000 4 900 2 100 2 100 2 100 700 -
OUGC84-2173 26-0614 Souterrain 26288 Irrigaon 1 400 980 420 560 280 140 -
OUGC84-2175 26-0617 Souterrain 26288 Irrigaon 63 000 31 500 31 500 18 900 9 450 3 150 -
OUGC84-2175 26-0617 Souterrain 26288 Irrigaon 9 000 5 400 3 600 2 700 2 700 - -
OUGC84-2175 26-0617 Souterrain 26288 Irrigaon 2 040 1 428 612 612 612 204 -
OUGC84-2178 26-0343 Superficiel 26182 Canal agricole 935 784 643 680 292 104
OUGC84-2178 26-0635 Superficiel 26220 Canal agricole 1 871 568 1 287 360 584 208
OUGC84-2181 26-0638 Superficiel 26220 Irrigaon 9 100 4 550 4 550 2 730 1 365 455 -
OUGC84-2181 26-0638 Superficiel 26220 Irrigaon 5 460 3 822 1 638 1 638 1 638 546 -
OUGC84-2186 26-0664 Superficiel 26075 Canal agricole 31 800 18 444 13 356
OUGC84-2187 26-0706 Superficiel 26357 Canal agricole 1 612 700 891 396 7 21 304
OUGC84-2188 26-0717 Souterrain 26357 Irrigaon 1 580 1 027 553 237 553 237 -
OUGC84-2193 26-0166 Superficiel 26050 Irrigaon 21 000 10 500 10 500 6 300 3 150 1 050 -
OUGC84-2194 26-0160 Superficiel 26050 Irrigaon 40 28 12 10 10 6 2
OUGC84-2194 26-0161 Superficiel 26050 RE-7690 standard Irri gaon 4 900 2 450 2 450 1 470 735 245 -
OUGC84-2194 26-0161 Superficiel 26050 RE-7690 standard Irri gaon 7 950 3 975 3 975 2 385 1 192 398 -
OUGC84-2194 26-0161 Superficiel 26050 RE-7690 standard Irri gaon 6 800 3 740 3 060 2 040 1 020 680 -
OUGC84-2194 26-0161 Superficiel 26050 RE-7690 standard Irri gaon 1 390 973 417 556 278 139 -
OUGC84-2194 26-0167 Souterrain 26050 Irrigaon 150 82 68 30 30 22 -
OUGC84-2194 26-0168 Superficiel 26050 Irrigaon 390 235 155 98 78 39 20
OUGC84-2197 26-0611 Superficiel 26288 Irrigaon 33 600 16 800 16 800 10 080 5 040 1 680 -
OUGC84-2208 26-0504 Souterrain 26377 Irrigaon 1 300 910 390 520 260 130 -
OUGC84-2208 26-0520 Souterrain 26377 Irrigaon 340 238 102 136 68 34 -
OUGC84-2212 26-0512 Souterrain 26377 Irrigaon 570 372 198 86 200 86 -
SUG 2a
ZRE de l'E/Aygues
2 183 2 183
10 132 10 132
4 575 4 575
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
20
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG2 3 / 7
OUGC84-2212 26-0512 Souterrain 26377 Irrigaon 1 210 847 363 484 242 121 -
OUGC84-2216 26-0595 Superficiel 26046 RE-7649, RE-0204 sta ndard, substuon 16300, 16300 Irrigaon 12600 12600 - - - - - - -
OUGC84-2216 26-4681 Souterrain 26046 RE-7639 standard 10 000 Irrigaon 0 1 800 1 170 630 270 630 270 -
OUGC84-2216 26-4681 Souterrain 26046 RE-7639 standard 10 000 Irrigaon 9 300 900 8 400 540 270 90 -
OUGC84-2217 26-4742 Souterrain 26046 RE-7676 standard 4 200 Irrigaon 15 750 6 300 9 450 3 780 1 8 90 630 -
OUGC84-2220 26-4737 Souterrain 26288 Irrigaon 4 200 2 940 1 260 1 260 1 260 420 -
OUGC84-2226 26-0645 Souterrain 26220 Irrigaon 3 936 2 755 1 181 1 574 787 394 -
OUGC84-2228 26-0644 Souterrain 26220 Irrigaon 14 448 10 114 4 334 5 779 2 890 1 445 -
OUGC84-2233 26-0342 Souterrain 26182 Irrigaon 2 100 1 470 630 630 630 210 -
OUGC84-2233 26-0342 Souterrain 26182 Irrigaon 320 160 160 96 48 16 -
OUGC84-2233 26-0342 Souterrain 26182 Irrigaon 280 196 84 112 56 28 -
OUGC84-2233 26-0652 Souterrain 26220 Irrigaon 180 90 90 54 27 9 -
OUGC84-2233 26-0652 Souterrain 26220 Irrigaon 410 287 123 164 82 41 -
OUGC84-2234 26-0653 Souterrain 26220 Irrigaon 7 700 5 390 2 310 3 080 1 540 770 -
OUGC84-2238 26-0658 Souterrain 26220 Irrigaon 7 000 4 900 2 100 2 800 1 400 700 -
OUGC84-2239 26-0662 Superficiel 26304 Canal agricole 118 888 77 280 41 608
OUGC84-2484 26-4704 Souterrain 26357 Irrigaon 560 392 168 224 112 56 -
OUGC84-2484 84-7309 Souterrain 84106 Irrigaon 960 672 288 384 192 96 -
OUGC84-2499 26-0078 Superficiel 26112 Irrigaon 2 400 1 680 720 600 600 360 120
OUGC84-2499 26-0081 Superficiel 26288 Irrigaon 1 500 825 675 300 300 225 -
OUGC84-2499 26-0081 Superficiel 26288 Irrigaon 400 280 120 100 100 60 20
OUGC84-2499 26-0081 Superficiel 26288 Irrigaon 720 468 252 108 252 108 -
OUGC84-2499 26-0082 Superficiel 26112 Irrigaon 250 138 112 50 50 38 -
OUGC84-2506 26-0516 Souterrain 26377 Irrigaon 12 320 8 624 3 696 4 928 2 46 4 1 232 -
OUGC84-2548 26-0257 Souterrain 26209 Irrigaon 9 450 4 725 4 725 2 835 1 418 472 -
OUGC84-2561 26-0387 Superficiel 26306 Irrigaon 1 500 1 050 450 375 375 225 75
OUGC84-2561 26-4582 Superficiel 26306 RE-0888 standard 12 000 Irrigaon 280 280 120 - 120 - - - -
OUGC84-2561 26-4582 Superficiel 26306 RE-0888 standard 12 000 Irrigaon 840 - 840 - - - -
OUGC84-2562 26-0456 Superficiel 26369 Irrigaon 520 338 182 78 182 78 -
OUGC84-2579 26-0616 Souterrain 26288 Irrigaon 1 770 1 239 531 531 531 177 -
OUGC84-2579 26-0616 Souterrain 26288 Irrigaon 1 680 1 176 504 672 336 168 -
OUGC84-2585 26-0660 Souterrain 26104 Irrigaon 4 820 2 410 2 410 1 446 723 241 -
OUGC84-2585 26-0660 Souterrain 26104 Irrigaon 750 450 300 225 225 - -
OUGC84-2587 26-0670 Superficiel 26367 Irrigaon 110 55 55 33 16 6 -
OUGC84-2587 26-0670 Superficiel 26367 Irrigaon 340 238 102 102 102 34 -
OUGC84-2587 26-0670 Superficiel 26367 Irrigaon 70 49 21 28 14 7 -
OUGC84-2587 26-4672 Superficiel 26367 Irrigaon 630 441 189 189 189 63 -
OUGC84-2587 26-4672 Superficiel 26367 Irrigaon 70 49 21 28 14 7 -
OUGC84-2589 26-0747 Superficiel 26091 Irrigaon 1 130 678 452 339 339 - -
OUGC84-2589 26-0748 Superficiel 26091 Irrigaon 1 320 660 660 396 198 66 -
OUGC84-2589 26-0754 Superficiel 26091 Irrigaon 750 450 300 225 225 - -
OUGC84-2608 26-4322 Superficiel 26283 Irrigaon 962 625 337 481 144 - -
OUGC84-2608 26-4323 Superficiel 26283 Irrigaon 350 193 157 88 105 - -
OUGC84-2608 26-4324 Superficiel 26283 Irrigaon 1 370 891 479 685 206 - -
OUGC84-2884 05-0013 Superficiel 5024 RE-0146 standard 1 000 Irrigaon 1 860 - 1 860 - - - -
OUGC84-2884 05-0013 Superficiel 5024 RE-0146 standard 1 000 Irrigaon 13 650 9 555 4 095 3 412 2 73 0 2 048 1 365
OUGC84-2884 05-0013 Superficiel 5024 RE-0146 standard 1 000 Irrigaon 4 940 3 211 1 729 1 482 1 235 247 247
OUGC84-2888 05-0014 Superficiel 5126 Canal agricole 192 780 100 957 91 823
OUGC84-2893 84-2064 Souterrain 84127 Irrigaon 2 800 1 960 840 1 120 560 280 -
OUGC84-2915 26-0717 Souterrain 26357 Irrigaon 2 480 1 736 744 992 496 248 -
OUGC84-2916 26-0717 Souterrain 26357 Irrigaon 8 930 6 251 2 679 3 572 1 786 893 -
OUGC84-2918 84-4855 Superficiel 84134 Canal agricole 648 300 324 150 324 150
OUGC84-2918 84-6961 Souterrain 84106 Canal agricole 4 047 700 2 023 850 2 023 8 50
OUGC84-2924 26-0458 Superficiel 26103 Irrigaon 3 570 2 322 1 248 536 1 250 536 -
OUGC84-2924 26-4588 Superficiel 26103 Irrigaon 13 340 8 671 4 669 2 001 4 66 9 2 001 -
OUGC84-2936 26-4651 Souterrain 26377 Irrigaon 8 670 5 636 3 034 3 034 2 168 434 -
OUGC84-2938 05-0008 Superficiel 5024 Irrigaon 20 700 14 490 6 210 5 175 4 140 3 105 2 070
OUGC84-2938 05-0008 Superficiel 5024 Irrigaon 4 212 2 738 1 474 632 1 474 632 -
OUGC84-2938 05-0016 Superficiel 5024 Irrigaon 756 491 265 113 265 113 -
OUGC84-2938 05-0017 Superficiel 5024 Irrigaon
OUGC84-2938 05-0018 Superficiel 5024 Irrigaon 1 053 685 368 158 369 158 -
OUGC84-2938 05-0019 Superficiel 5024 Irrigaon 2 160 1 512 648 540 432 324 216
OUGC84-2939 26-4654 Superficiel 26016 RE-7689, RE-0166 sub stuon, standard 12640, 440 Irrigaon 128 32 160 - - - - - - -
OUGC84-2939 26-4654 Superficiel 26016 RE-0166, RE-7689 sta ndard, substuon 440, 12640 Irrigaon 660 660 - - - - - - -
OUGC84-2939 26-4654 Superficiel 26016 RE-7689, RE-0166 de substuon, standard 12640, 440 Irrigaon 1105 595 - - - - - - -
OUGC84-2967 26-0744 Superficiel 26091 Irrigaon 3 990 1 995 1 995 1 197 598 200 -
OUGC84-2967 26-0744 Superficiel 26091 Irrigaon 5 040 2 268 2 772 1 512 756 - -
OUGC84-2967 26-0744 Superficiel 26091 Irrigaon 2 904 1 742 1 162 871 871 - -
OUGC84-2967 26-0744 Superficiel 26091 Irrigaon 20 342 14 239 6 103 5 086 4 068 3 051 2 034
OUGC84-2967 26-0745 Superficiel 26091 Irrigaon 7 040 3 520 3 520 2 112 1 056 352 -
OUGC84-2967 26-0745 Superficiel 26091 Irrigaon 1 582 712 870 475 237 - -
OUGC84-2967 26-0745 Superficiel 26091 Irrigaon 4 536 3 175 1 361 1 134 907 680 454
OUGC84-2967 26-0745 Superficiel 26091 Irrigaon 1 980 1 386 594 693 693 - -
OUGC84-2967 26-0745 Superficiel 26091 Irrigaon 6 000 3 900 2 100 900 2 100 900 -
OUGC84-3001 26-4691 Souterrain 26317 Irrigaon 220 154 66 66 66 22 -
OUGC84-3001 26-4691 Souterrain 26317 Irrigaon 360 252 108 144 72 36 -
OUGC84-3001 26-4723 Souterrain 26317 Irrigaon 290 203 87 116 58 29 -
OUGC84-3001 26-4736 Souterrain 26317 Irrigaon 2 040 1 428 612 816 408 204 -
OUGC84-3007 26-4696 Superficiel 26215 Irrigaon 750 526 224 188 188 112 38
OUGC84-3007 26-4696 Superficiel 26215 Irrigaon 100 70 30 25 25 15 5
OUGC84-3007 26-4697 Superficiel 26215 Irrigaon 690 482 208 172 172 104 34
OUGC84-3022 26-4707 Superficiel 26089 Irrigaon 1 140 399 741 114 114 114 57
OUGC84-3035 26-4723 Souterrain 26317 Irrigaon 2 270 1 589 681 908 454 227 -
OUGC84-3036 26-4724 Superficiel 26363 RE-7665 standard 25 Irrigaon 2 210 1 546 664 552 552 332 110
OUGC84-3036 26-4724 Superficiel 26363 RE-7665 standard 25 Irrigaon 130 90 40 32 32 20 6
OUGC84-3038 26-4725 Superficiel 26103 Irrigaon 1 440 792 648 288 288 216 -
OUGC84-3038 26-4725 Superficiel 26103 Irrigaon 230 103 127 34 23 23 23
OUGC84-3038 26-4725 Superficiel 26103 Irrigaon 80 60 20 28 24 8 -
OUGC84-3055 84-2210 Souterrain 84087 Irrigaon 14 000 9 100 4 900 4 900 3 50 0 700 -
OUGC84-3055 84-5230 Souterrain 84087 Irrigaon 9 750 5 362 4 388 1 950 1 950 1 462 -
OUGC84-3064 26-0493 Souterrain 26329 RE-7674 standard 10 000 Irrigaon 21 170 6 835 14 335 4 101 2 050 684 -
25 200
7 500 7 500
3 150 3 150
1 960 1 960
1 320
1 700
7 500 7 500
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
21
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG2 4 / 7
OUGC84-3065 84-7313 Souterrain 84029 Irrigaon 1 056 739 317 264 264 158 53
OUGC84-3066 26-0490 Souterrain 26329 RE-7661 standard 35 000 Lue angel 0 1 500 375 1 125
OUGC84-3066 26-0490 Souterrain 26329 RE-7661 standard 35 000 Irrigaon 780 60 720 21 21 13 4
OUGC84-3066 26-0490 Souterrain 26329 RE-7661 standard 35 000 Irrigaon 1 717 79 1 638 34 34 11 -
OUGC84-3066 26-0490 Souterrain 26329 RE-7661 standard 35 000 Irrigaon 10 868 368 10 500 221 11 0 37 -
OUGC84-3073 26-4745 Souterrain 26050 RE-0241 standard 20 000 0 20 000 - 20 000
OUGC84-3074 26-0488 Superficiel 26329 RE-7679 substuon 30 000 - 16 864 5 136 - 5 136 - - - -
OUGC84-3077 26-4746 Superficiel 26104 Irrigaon 1 190 715 475 298 238 119 60
OUGC84-3077 26-4753 Superficiel 26264 Irrigaon 8 400 5 880 2 520 2 100 2 100 1 260 420
OUGC84-3078 26-0346 Souterrain 26182 Irrigaon 31 200 12 480 18 720 3 120 3 120 3 120 3 120
OUGC84-3087 05-0009 Superficiel 5024 RE-0144 standard 900 Irrigaon 12 420 8 694 3 726 3 105 2 4 84 1 863 1 242
OUGC84-3104 84-2142 Souterrain 84134 Irrigaon 6 750 3 037 3 713 2 025 1 012 - -
OUGC84-3104 84-2142 Souterrain 84134 Irrigaon 1 140 798 342 342 342 114 -
OUGC84-3109 26-4757 Souterrain 26182 Irrigaon 2 400 1 680 720 600 600 360 120
OUGC84-3118 84-7396 Souterrain 84117 Canal agricole 55 615 38 955 16 660 14 700 14 700 4 900 4 655
OUGC84-3118 84-7399 Souterrain 84146 Canal agricole 53 345 37 365 15 980 14 100 14 100 4 700 4 465
OUGC84-3118 84-7400 Souterrain 84146 Canal agricole 53 345 37 365 15 980 14 100 14 100 4 700 4 465
OUGC84-3118 84-7401 Souterrain 84022 Canal agricole 53 345 37 365 15 980 14 100 14 100 4 700 4 465
OUGC84-3125 26-0744 Superficiel 26091 Irrigaon 4 830 2 415 2 415 1 449 724 242 -
OUGC84-3125 26-0744 Superficiel 26091 Irrigaon 3 504 1 577 1 927 1 051 526 - -
OUGC84-3125 26-0744 Superficiel 26091 Irrigaon 3 336 2 002 1 334 1 001 1 001 - -
OUGC84-3125 26-0744 Superficiel 26091 Irrigaon 2 561 1 792 769 640 512 384 256
OUGC84-3125 26-0744 Superficiel 26091 Irrigaon 5 400 3 510 1 890 810 1 890 810 -
OUGC84-3128 26-4768 Superficiel 26209 Irrigaon 2 000 1 400 600 500 500 300 100
SUG : Meyne N° SUG : 2b
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-0062 84-6409 Souterrain 84029 Irrigaon 1 985
OUGC84-0062 84-7124 Souterrain 84029 Irrigaon 3 841
OUGC84-0170 84-3111 Souterrain 84087 Irrigaon 5 224
OUGC84-0170 84-3111 Souterrain 84087 Irrigaon 5 016
OUGC84-0238 84-2570 Souterrain 84149 Irrigaon 11 810
OUGC84-0272 84-1450 Souterrain 84029 Irrigaon 5 161
OUGC84-0272 84-1954 Souterrain 84029 Agricole hors irrig aon 150
OUGC84-0272 84-1954 Souterrain 84029 Irrigaon 1 213
OUGC84-0272 84-2338 Souterrain 84029 Irrigaon 5 210
OUGC84-0272 84-3368 Souterrain 84029 Irrigaon 1 737
OUGC84-0272 84-5691 Souterrain 84134 Irrigaon 16 006
OUGC84-0304 84-1127 Souterrain 84029 Agricole hors irrig aon 120
OUGC84-0304 84-1921 Souterrain 84029 Irrigaon 367
OUGC84-0373 84-2922 Souterrain 84087 Irrigaon 2 709
OUGC84-0373 84-2922 Souterrain 84087 Irrigaon 3 960
OUGC84-0444 84-3273 Souterrain 84029 Irrigaon 5 002
OUGC84-0444 84-4001 Souterrain 84029 Irrigaon 2 501
OUGC84-0444 84-4687 Souterrain 84029 Irrigaon 2 501
OUGC84-0447 84-4001 Souterrain 84029 Irrigaon 169
OUGC84-0447 84-4001 Souterrain 84029 Irrigaon 675
OUGC84-0447 84-4272 Souterrain 84029 Irrigaon 337
OUGC84-0447 84-4274 Souterrain 84029 Irrigaon 397
OUGC84-0456 84-5234 Souterrain 84087 Irrigaon 1 340
OUGC84-0456 84-5235 Souterrain 84087 Irrigaon 2 015
OUGC84-0456 84-5236 Souterrain 84087 Irrigaon 26 797
OUGC84-0456 84-7102 Souterrain 84087 Irrigaon 26 797
OUGC84-0473 84-0989 Souterrain 84029 Irrigaon 2 779
OUGC84-0473 84-1507 Souterrain 84029 Irrigaon 675
OUGC84-0473 84-6748 Souterrain 84029 Irrigaon 3 593
OUGC84-0552 84-4647 Souterrain 84087 Agricole hors irrig aon 100
OUGC84-0568 84-5036 Souterrain 84029 Irrigaon 905
OUGC84-0796 84-3968 Souterrain 84029 Irrigaon 4 337
OUGC84-0796 84-3970 Souterrain 84029 Irrigaon 109
OUGC84-0796 84-5036 Souterrain 84029 Irrigaon 318
OUGC84-0796 84-5388 Souterrain 84029 Irrigaon 2 779
OUGC84-0796 84-5676 Souterrain 84029 Irrigaon 5 836
OUGC84-0796 84-6901 Souterrain 84029 Irrigaon 734
OUGC84-0818 84-2267 Souterrain 84029 Irrigaon 1 806
OUGC84-0855 84-4475 Souterrain 84134 Irrigaon 11 116
OUGC84-0855 84-6938 Souterrain 84029 Irrigaon 6 947
OUGC84-0855 84-6939 Souterrain 84134 Irrigaon 4 168
OUGC84-0887 84-2932 Souterrain 84134 Agricole hors irrig aon 200
OUGC84-0887 84-2932 Souterrain 84134 Irrigaon 44 462
OUGC84-0887 84-5269 Souterrain 84149 Irrigaon 34 736
OUGC84-0887 84-5272 Souterrain 84134 Irrigaon 44 462
OUGC84-0955 84-5038 Souterrain 84029 Irrigaon 1 131
OUGC84-0960 84-4985 Souterrain 84134 Irrigaon
OUGC84-0976 84-2742 Souterrain 84029 Irrigaon 9 905
OUGC84-0976 84-2743 Souterrain 84029 Irrigaon 1 471
OUGC84-0976 84-4371 Souterrain 84029 Irrigaon 5 022
OUGC84-0976 84-4373 Souterrain 84029 Irrigaon 3 960
OUGC84-0976 84-7095 Souterrain 84087 Irrigaon 6 253
OUGC84-1128 84-4001 Souterrain 84029 Irrigaon 586
OUGC84-1128 84-5039 Souterrain 84029 Irrigaon 973
OUGC84-1133 84-1062 Souterrain 84029 Irrigaon 953
OUGC84-1133 84-5498 Souterrain 84029 Irrigaon 476
OUGC84-1201 84-4697 Souterrain 84134 Irrigaon 25 010
OUGC84-1201 84-4698 Souterrain 84134 Irrigaon 25 010
1 620 1 620
2 183 2 183
10 132 10 132
Remplissage d'une
retenue d'eau
Remplissage d'une
retenue d'eau 16 864
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité (m3)
volume soustrait
retenue - étiage
volume soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume PAR
étiage
volume PAR
hors étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
22
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG2 5 / 7
OUGC84-1201 84-4699 Souterrain 84134 Irrigaon 5 002
OUGC84-1201 84-6488 Souterrain 84134 Irrigaon 25 010
OUGC84-1201 84-6489 Souterrain 84134 Irrigaon 25 010
OUGC84-1201 84-6490 Souterrain 84134 Irrigaon 25 010
OUGC84-1234 84-4903 Superficiel 84087 Canal agricole 200 000
OUGC84-1252 84-2277 Souterrain 84029 Irrigaon 595
OUGC84-1252 84-5490 Souterrain 84029 Irrigaon 4 010
OUGC84-1252 84-5549 Souterrain 84029 Irrigaon 2 263
OUGC84-1252 84-5676 Souterrain 84029 Irrigaon 3 752
OUGC84-1252 84-6432 Souterrain 84029 Irrigaon 4 833
OUGC84-1252 84-6574 Souterrain 84029 Irrigaon 1 796
OUGC84-1252 84-6575 Souterrain 84029 Irrigaon 605
OUGC84-1252 84-6575 Souterrain 84029 Irrigaon 2 501
OUGC84-1252 84-6577 Superficiel 84029 Irrigaon 1 141
OUGC84-1252 84-6981 Superficiel 84029 Irrigaon 397
OUGC84-1347 84-0112 Superficiel 84029 Irrigaon 387
OUGC84-1347 84-0423 Superficiel 84029 Irrigaon 685
OUGC84-1347 84-1062 Souterrain 84029 Irrigaon 625
OUGC84-1347 84-1734 Souterrain 84029 Irrigaon 695
OUGC84-1347 84-2976 Souterrain 84029 Irrigaon 1 000
OUGC84-1347 84-4525 Superficiel 84029 Irrigaon 109
OUGC84-1347 84-4525 Superficiel 84029 Irrigaon 268
OUGC84-1347 84-5498 Souterrain 84029 Irrigaon 445
OUGC84-1347 84-5784 Souterrain 84029 Irrigaon 5 558
OUGC84-1379 84-0790 Souterrain 84029 Irrigaon 1 012
OUGC84-1379 84-2377 Souterrain 84029 Irrigaon 4 168
OUGC84-1379 84-2955 Souterrain 84029 Irrigaon 2 084
OUGC84-1379 84-3085 Souterrain 84029 Irrigaon 1 270
OUGC84-1379 84-5201 Superficiel 84029 Irrigaon 2 084
OUGC84-1379 84-5665 Souterrain 84087 Irrigaon 2 084
OUGC84-1485 84-7225 Souterrain 84134 Irrigaon 3 335
OUGC84-1511 84-0759 Souterrain 84029 Irrigaon 1 251
OUGC84-1511 84-4001 Souterrain 84029 Irrigaon 357
OUGC84-1511 84-4001 Souterrain 84029 Irrigaon 3 335
OUGC84-1527 84-3224 Souterrain 84087 Irrigaon 1 429
OUGC84-1594 84-0872 Souterrain 84029 Irrigaon 1 751
OUGC84-1594 84-0929 Souterrain 84029 Irrigaon 8 580
OUGC84-1594 84-5208 Souterrain 84087 Irrigaon 4 416
OUGC84-1594 84-6012 Souterrain 84087 Irrigaon 36 126
OUGC84-1709 84-5844 Souterrain 84087 Irrigaon 6 104
OUGC84-1726 84-4987 Souterrain 84134 Irrigaon 24 315
OUGC84-1726 84-5157 Souterrain 84134 Irrigaon 24 315
OUGC84-1726 84-6532 Souterrain 84134 Irrigaon 24 315
OUGC84-1768 84-4339 Souterrain 84087 Irrigaon 17 368
OUGC84-1768 84-4340 Souterrain 84029 Irrigaon 4 972
OUGC84-1768 84-4980 Souterrain 84029 Irrigaon 1 588
OUGC84-1768 84-6431 Souterrain 84029 Irrigaon 1 389
OUGC84-1812 84-3974 Souterrain 84029 Agricole hors irrig aon 7 000
OUGC84-1812 84-3974 Souterrain 84029 Irrigaon 21 834
OUGC84-1812 84-3975 Souterrain 84029 Irrigaon 1 241
OUGC84-1812 84-5039 Souterrain 84029 Irrigaon 14 301
OUGC84-1812 84-6366 Souterrain 84029 Irrigaon 1 042
OUGC84-1812 84-7000 Superficiel 84029 Irrigaon 258
OUGC84-1868 84-2461 Souterrain 84134 Irrigaon 931
OUGC84-1868 84-2461 Souterrain 84134 Irrigaon 8 585
OUGC84-1868 84-2532 Souterrain 84029 Irrigaon 490
OUGC84-1925 84-0593 Souterrain 84029 Irrigaon 2 759
OUGC84-1925 84-1282 Souterrain 84029 Irrigaon 2 263
OUGC84-1925 84-1504 Souterrain 84029 Irrigaon 1 419
OUGC84-1925 84-3016 Souterrain 84029 Irrigaon 6 779
OUGC84-1925 84-5692 Souterrain 84087 Irrigaon 2 203
OUGC84-1925 84-5786 Souterrain 84087 Irrigaon 13 894
OUGC84-2892 84-6217 Souterrain 84029 Irrigaon 2 551
OUGC84-2893 84-6921 Souterrain 84029 Irrigaon 1 558
OUGC84-2907 84-2570 Souterrain 84149 Irrigaon 7 642
OUGC84-2957 84-2570 Souterrain 84149 Irrigaon 5 558
OUGC84-2997 84-2570 Souterrain 84149 Irrigaon 6 947
OUGC84-3043 84-7253 Souterrain 84134 Irrigaon 1 548
OUGC84-3043 84-7253 Souterrain 84134 Irrigaon 1 667
OUGC84-3045 84-7257 Souterrain 84134 Irrigaon 997
OUGC84-3045 84-7258 Souterrain 84029 Irrigaon 789
OUGC84-3103 84-7367 Souterrain 84029 Irrigaon 3 543
SUG : E/Aygues et Meyne - Hors ZRE - Autres N° SUG : 2 c
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-0002 84-2933 Souterrain 84091 Irrigaon 15 000
OUGC84-0002 84-3276 Souterrain 84091 Irrigaon 11 700
OUGC84-0126 84-2029 Souterrain 84134 Cave vicole (non I CPE) 250
OUGC84-0126 84-2029 Souterrain 84134 Irrigaon 4 680
OUGC84-0129 84-6520 Souterrain 84087 Irrigaon 23 410
OUGC84-0164 84-4218 Souterrain 84061 Irrigaon 12 560
OUGC84-0164 84-5050 Souterrain 84061 Irrigaon 2 150
OUGC84-0170 84-6179 Souterrain 84087 Irrigaon 1 498
OUGC84-0170 84-6179 Souterrain 84087 Irrigaon 11 210
OUGC84-0202 84-3978 Souterrain 84106 Irrigaon 1 360
SUG 2b
Meyne
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité (m3)
volume soustrait
retenue - étiage
volume soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume PAR
étiage
volume PAR
hors étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
23
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG2 6 / 7
OUGC84-0252 84-3457 Souterrain 84087 Agricole hors irrig aon 500
OUGC84-0252 84-3457 Souterrain 84087 Irrigaon 1 560
OUGC84-0252 84-5265 Souterrain 84087 Irrigaon 6 790
OUGC84-0272 84-3295 Souterrain 84029 Irrigaon 2 590
OUGC84-0272 84-3343 Souterrain 84134 Irrigaon 7 280
OUGC84-0280 84-3022 Souterrain 84106 Irrigaon 25 200
OUGC84-0280 84-3397 Souterrain 84106 Agricole hors irrig aon 1 000
OUGC84-0356 84-4692 Souterrain 84135 Irrigaon 2 170
OUGC84-0356 84-4692 Souterrain 84135 Irrigaon 4 080
OUGC84-0356 84-4693 Souterrain 84135 Irrigaon 4 470
OUGC84-0356 84-4693 Souterrain 84135 Irrigaon 6 250
OUGC84-0444 84-5500 Souterrain 84134 Irrigaon 2 800
OUGC84-0478 84-3396 Souterrain 84127 Irrigaon 3 990
OUGC84-0518 84-4355 Souterrain 84127 Irrigaon 9 000
OUGC84-0552 84-4649 Souterrain 84087 Irrigaon 4 200
OUGC84-0627 84-2531 Souterrain 84134 Irrigaon 900
OUGC84-0627 84-5313 Souterrain 84134 Irrigaon 1 510
OUGC84-0728 84-2434 Souterrain 84078 Irrigaon 22 610
OUGC84-0779 26-0254 Souterrain 26190 RE-0538 standard 800 Irrigaon 1 120
OUGC84-0779 26-4565 Souterrain 26190 RE-0540 standard 300 Irrigaon 860
OUGC84-0796 84-2956 Souterrain 84127 Irrigaon 2 142
OUGC84-0799 84-6950 Souterrain 84134 Irrigaon 4 900
OUGC84-0878 84-6556 Souterrain 84087 Irrigaon 3 500
OUGC84-0884 84-4232 Souterrain 84106 Irrigaon 2 830
OUGC84-0884 84-4234 Souterrain 84106 Irrigaon 5 360
OUGC84-0884 84-4235 Souterrain 84028 Irrigaon 8 140
OUGC84-0917 84-3022 Souterrain 84106 Irrigaon 3 200
OUGC84-0976 84-3132 Souterrain 84127 Irrigaon 2 310
OUGC84-0976 84-3388 Souterrain 84029 Irrigaon 9 980
OUGC84-0976 84-4374 Souterrain 84087 Irrigaon 1 330
OUGC84-0976 84-6186 Souterrain 84087 Irrigaon 820
OUGC84-0995 84-7086 Souterrain 84127 Irrigaon 8 400
OUGC84-1003 84-5737 Souterrain 84091 Irrigaon 2 330
OUGC84-1014 84-6111 Souterrain 84106 Irrigaon 15 400
OUGC84-1072 84-7182 Souterrain 84028 Irrigaon 2 520
OUGC84-1073 84-4444 Souterrain 84134 Irrigaon 1 320
OUGC84-1073 84-7167 Souterrain 84134 Irrigaon 2 270
OUGC84-1073 84-7340 Souterrain 84127 Irrigaon
OUGC84-1110 84-4023 Souterrain 84135 Irrigaon 22 080
OUGC84-1110 84-5969 Souterrain 84087 Irrigaon 54 000
OUGC84-1128 84-6795 Souterrain 84134 Irrigaon 2 800
OUGC84-1200 84-2515 Souterrain 84091 Agricole hors irrig aon 30
OUGC84-1201 84-4696 Souterrain 84134 Irrigaon 29 400
OUGC84-1207 84-2378 Souterrain 84134 Irrigaon 11 200
OUGC84-1207 84-2520 Souterrain 84134 Irrigaon 9 800
OUGC84-1207 84-2865 Souterrain 84127 Irrigaon 7 000
OUGC84-1207 84-6030 Souterrain 84134 Irrigaon 5 320
OUGC84-1240 84-4448 Souterrain 84106 Irrigaon 5 500
OUGC84-1241 84-3631 Souterrain 84106 Irrigaon 16 800
OUGC84-1343 84-3285 Souterrain 84061 Irrigaon 9 280
OUGC84-1379 84-2673 Souterrain 84127 Irrigaon 6 440
OUGC84-1483 84-4094 Souterrain 84091 Agricole hors irrig aon 800
OUGC84-1512 84-3371 Souterrain 84106 Irrigaon 192
OUGC84-1512 84-3371 Souterrain 84106 Irrigaon 543
OUGC84-1518 84-2792 Souterrain 84028 Irrigaon 2 710
OUGC84-1518 84-4232 Souterrain 84106 Irrigaon 1 020
OUGC84-1518 84-7290 Souterrain 84106 Irrigaon 2 060
OUGC84-1556 84-4007 Souterrain 84091 Irrigaon
OUGC84-1601 84-6934 Souterrain 84127 Irrigaon 1 050
OUGC84-1617 84-5278 Superficiel 84091 Irrigaon 990
OUGC84-1617 84-5858 Souterrain 84091 Irrigaon 4 000
OUGC84-1636 84-6387 Souterrain 84028 Cave vicole (non I CPE) 500
OUGC84-1636 84-6387 Souterrain 84028 Irrigaon 1 600
OUGC84-1690 84-3631 Souterrain 84106 Irrigaon 680
OUGC84-1690 84-3631 Souterrain 84106 Irrigaon 560
OUGC84-1692 84-2769 Souterrain 84083 Irrigaon 7 800
OUGC84-1692 84-2769 Souterrain 84083 Irrigaon 26 000
OUGC84-1692 84-2769 Souterrain 84083 Irrigaon 38 680
OUGC84-1692 84-2769 Souterrain 84083 Irrigaon 9 500
OUGC84-1694 84-5139 Souterrain 84134 Irrigaon 10 710
OUGC84-1702 84-7141 Souterrain 84127 Irrigaon 5 430
OUGC84-1752 84-5149 Souterrain 84061 Irrigaon 5 700
OUGC84-1752 84-5151 Souterrain 84106 Irrigaon 1 300
OUGC84-1754 84-2393 Souterrain 84106 Irrigaon 4 760
OUGC84-1754 84-2936 Souterrain 84106 Irrigaon 9 800
OUGC84-1754 84-3046 Souterrain 84106 Irrigaon 8 330
OUGC84-1754 84-5283 Souterrain 84106 Irrigaon 850
OUGC84-1785 84-4491 Superficiel 84146 RE-7339 standard 100 Agricole hors irr igaon 75
OUGC84-1785 84-4491 Superficiel 84146 RE-7339 standard 100 Irrigaon 450
OUGC84-1785 84-4491 Superficiel 84146 RE-7339 standard 100 Irrigaon 4 070
OUGC84-1812 84-6367 Souterrain 84029 Irrigaon 1 100
OUGC84-1836 84-1414 Souterrain 84028 Irrigaon 9 800
OUGC84-1925 84-3566 Souterrain 84087 Irrigaon 510
OUGC84-1925 84-3567 Souterrain 84087 Irrigaon 2 270
OUGC84-1949 84-2991 Souterrain 84106 Irrigaon 2 550
OUGC84-1949 84-2991 Souterrain 84106 Irrigaon 14 000
OUGC84-1949 84-5807 Souterrain 84106 Irrigaon 2 230
OUGC84-1959 84-4675 Souterrain 84134 Irrigaon 1 870
OUGC84-1997 84-5823 Souterrain 84091 Agricole hors irrig aon 60
OUGC84-1997 84-5823 Souterrain 84091 Irrigaon 3 410
OUGC84-2010 84-3199 Souterrain 84037 Agricole hors irrig aon 224
OUGC84-2010 84-3199 Souterrain 84037 Irrigaon 35 140
SUG 2c
E/Aygues et Meyne
Hors ZRE
Autres
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
24
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG2 7 / 7
OUGC84-2021 84-6079 Souterrain 84106 Irrigaon 49 000
OUGC84-2157 26-0489 Superficiel 26329 RE-0904 standard 3 000 Irrigaon 27 000
OUGC84-2158 26-4709 Souterrain 26329 RE-7662 standard 1 800 Irrigaon 2 020
OUGC84-2160 26-0497 Superficiel 26244 Irrigaon 7 680
OUGC84-2169 26-0604 Superficiel 26016 Irrigaon 3 150
OUGC84-2169 26-0604 Superficiel 26016 Irrigaon 1 200
OUGC84-2197 26-0259 Superficiel 26209 RE-7686 standard Irri gaon 8 400
OUGC84-2207 26-0491 Superficiel 26329 Irrigaon 580
OUGC84-2217 26-0596 Souterrain 26046 Irrigaon 6 300
OUGC84-2562 26-4772 Souterrain 26369 Irrigaon 1 344
OUGC84-2569 26-0463 Superficiel 26103 Irrigaon 1 040
OUGC84-2569 26-0463 Superficiel 26103 Irrigaon 3 024
OUGC84-2957 26-4670 Souterrain 26377 Irrigaon 7 000
OUGC84-3007 26-4765 Souterrain 26283 RE-7696 standard 50
OUGC84-3007 26-4765 Souterrain 26283 RE-7696 standard Irri gaon 1 000
OUGC84-3064 26-0492 Superficiel 26329 RE-7673 standard 20 000 Irrigaon 21 502
OUGC84-3066 26-4709 Souterrain 26329 RE-7662 standard 1 800 Irrigaon 2 020
OUGC84-3066 26-4709 Souterrain 26329 RE-7662 standard 1 800 Lue angel 500
OUGC84-3073 26-0165 Superficiel 26050 RE-0241 standard 20 000 Irrigaon 15 750
OUGC84-3077 26-4749 Superficiel 26104 RE-7680 standard 10 Irrigaon 220
OUGC84-3077 26-4749 Superficiel 26104 RE-7680 standard 10 Irrigaon 30
OUGC84-3121 26-4764 Superficiel 26182 RE-7695 standard 1 600 Irrigaon 1 710
2 250 2 250
Abreuvement des
animaux (non ICPE)
7 168 7 168
5 250 5 250
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
25
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG3 1 / 5
rubrique réglementaire N° unité : m3 Volumes AUP Volumes PAR 2025
étiage annuel étiage annuel étiage annuel étiage annuel
3 Bassin versant de l'Ouvèze étape 1 :
étape 2 : 16 244 400
1.3.1.0 3a ZRE de l'Ouvèze
étape 1 : 9 980 475 16 746 400 7 205 475 11 120 505 7 500 7 500 2 775 000 4 100 000 étape 2 : 6 986 300 13 752 200
1.2.1.0 3b Ouvèze hors ZRE 49 500 20 340 -
1.1.2.0 3c 2 442 700 1 854 636 24 430
Détail du PAR - UG N°3
ID_UG 3
Équees de lignes dont éage dont juin dont juillet do nt août dont septembre
3a 173 11 120 505 3 915 030 7 205 475 173 173 173
3b 6 20 340
3c 194 1 854 636
Total général 373 12 995 481 3 915 030 7 205 475 173 173 173
ID_UG 3
Somme de volume PAR annuel Équees de colonnes
Équees de lignes 3a 3b 3c Total général
Abreuvement des animaux (non ICPE) 60 0 600
Agricole hors irrigaon 145 27 330 27 475
Canal agricole 10 222 291 143 810 10 366 101
Cave vicole (non ICPE) 600 600
Irrigaon 881 069 20 340 1 681 796 2 583 205
Lue angel 14 000 14 000
Remplissage d'une retenue d'eau 3 000 500 3 500
Total général 11 120 505 20 340 1 854 636 1 2 995 481
SUG : ZRE de l'Ouvèze N° SUG :3a
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-0191 84-0608 Souterrain 84016 Irrigaon 13 500 6 075 7 425 4 050 2 025 -
OUGC84-0191 84-1184 Souterrain 84016 Irrigaon 12 000 6 000 6 000 3 000 1 800 1 200
OUGC84-0244 84-5397 Souterrain 84126 Irrigaon 1 560 858 702 546 2 34 78
OUGC84-0244 84-5397 Souterrain 84126 Irrigaon 1 670 1 169 501 668 33 4 167
OUGC84-0300 84-0454 Superficiel 84040 Canal agricole 551 015 316 655 23 4 360 105 552 105 552 10 5 552
OUGC84-0575 84-0817 Souterrain 84137 Irrigaon 2 400 1 680 720 960 48 0 240
OUGC84-0658 84-0446 Superficiel 84044 Irrigaon 8 190 4 095 4 095 2 457 1 228 410
OUGC84-0658 84-0446 Superficiel 84044 Irrigaon 4 500 3 150 1 350 1 800 900 450
OUGC84-0708 84-5726 Souterrain 84137 Irrigaon 2 660 1 862 798 1 064 532 266
OUGC84-0708 84-5726 Souterrain 84137 Irrigaon 2 800 1 960 840 1 120 560 280
OUGC84-0802 84-4366 Souterrain 84045 Irrigaon 250 164 86 38 88 38
OUGC84-0802 84-4366 Souterrain 84045 Irrigaon 3 780 2 646 1 134 1 512 756 378
OUGC84-1053 84-1277 Souterrain 84016 Irrigaon 10 070 5 035 5 035 3 021 1 510 504
OUGC84-1071 84-1889 Souterrain 84016 Irrigaon 40 500 18 225 22 275 12 150 6 075 -
OUGC84-1071 84-1889 Souterrain 84016 Irrigaon 24 000 12 000 12 000 6 000 3 600 2 400
OUGC84-1164 84-6426 Superficiel 84044 Irrigaon 7 200 4 680 2 520 1 800 1 800 1 080
OUGC84-1164 84-7242 Superficiel 84040 Irrigaon 2 000 1 300 700 500 50 0 300
OUGC84-1276 84-4224 Souterrain 84126 Irrigaon 2 100 1 470 630 840 42 0 210
OUGC84-1278 84-0617 Souterrain 84039 Irrigaon 420 294 126 168 84 42
OUGC84-1370 84-7414 Superficiel 84016 Irrigaon 1 719 1 204 515 688 34 4 172
OUGC84-1407 84-0386 Superficiel 84069 Irrigaon 290 203 87 87 87 29
OUGC84-1407 84-0386 Superficiel 84069 Irrigaon 590 413 177 236 118 59
OUGC84-1407 84-0386 Superficiel 84069 Irrigaon 120 78 42 18 42 18
OUGC84-1407 84-0386 Superficiel 84069 Irrigaon 420 294 126 168 84 42
OUGC84-1533 84-4408 Souterrain 84069 Irrigaon 2 400 1 560 840 600 60 0 360
OUGC84-1751 84-4940 Superficiel 84044 RE-7654 standard Can al agricole 1 500 000 1 125 00 0 375 000 375 000 375 00 0 375 000
OUGC84-1928 26-4727 Superficiel 26188 Irrigaon 1 100 660 440 275 2 75 110
OUGC84-1943 84-1217 Souterrain 84056 Irrigaon 22 750 14 788 7 962 7 962 5 688 1 138
OUGC84-1977 84-0037 Superficiel 84040 Irrigaon 2 000 1 300 700 500 50 0 300
OUGC84-1977 84-6586 Superficiel 84040 Irrigaon 8 000 5 200 2 800 2 000 2 000 1 200
OUGC84-2032 84-1094 Souterrain 84104 Irrigaon 26 600 18 620 7 980 10 640 5 320 2 660
OUGC84-2074 84-6861 Superficiel 84149 Canal agricole 2 500 000 1 880 000 620 000 626 667 626 667 626 667
OUGC84-2075 84-6862 Superficiel 84137 Canal agricole 800 000 500 000 30 0 000 166 667 166 667 16 6 667
OUGC84-2076 84-6863 Superficiel 84137 Canal agricole 1 101 091 801 091 300 000 267 030 267 030 267 030
OUGC84-2077 84-6864 Superficiel 84098 Canal agricole 412 635 302 635 11 0 000 100 878 100 878 10 0 878
OUGC84-2079 84-6911 Superficiel 84069 Canal agricole 424 359 308 740 11 5 619 102 913 102 913 10 2 913
OUGC84-2086 84-6891 Souterrain 84039 Irrigaon 3 430 - 3 430 - - -
OUGC84-2088 26-0035 Superficiel 26127 RE-0438 standard 10 000 Irrigaon 222 222 798 492 306 211 211 70
OUGC84-2088 26-0035 Superficiel 26127 RE-0438 standard 10 000 Irrigaon 877 877 4 763 1 943 2 820 1 166 583 194
OUGC84-2088 26-0035 Superficiel 26127 RE-0438 standard 10 000 Irrigaon 5 574 2 274 3 300 1 364 682 227
OUGC84-2088 26-0035 Superficiel 26127 RE-0438 standard 10 000 Irrigaon 6 344 3 224 3 120 1 612 1 343 269
OUGC84-2088 26-0035 Superficiel 26127 RE-0438 standard 10 000 Irrigaon 21 281 8 681 12 600 5 209 2 604 868
OUGC84-2093 26-0404 Superficiel 26048 Irrigaon 910 637 273 273 273 91
période
d'étiage
volumes soustraits
(retenues)
volumes bloqués dans l'AUP
(suite AH financés)
19 238 600 12 995 481 7 500 31 930 2 775 000 4 100 000
juil-aout-
sept
Ouvèze - Hors
ZRE - Autres
Nombre de points de
prélèvement
PAR 2025 - annuel
(m3)
dont hors
éage
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité (m3)
volume soustrait
retenue - étiage
volume soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume PAR
étiage
volume PAR
hors étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
1 026 1 026
1 456 1 456
3 919 3 919
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
26
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG3 2 / 5
OUGC84-2093 26-0404 Superficiel 26048 Irrigaon 1 630 1 141 489 652 32 6 163
OUGC84-2093 26-0405 Superficiel 26048 Irrigaon 5 000 3 500 1 500 2 000 1 000 500
OUGC84-2093 26-4652 Superficiel 26048 3 000 1 800 1 200 600 600 600
OUGC84-2120 26-0171 Superficiel 26267 Irrigaon 6 230 3 739 2 491 1 869 1 558 312
OUGC84-2123 26-0152 Superficiel 26256 Irrigaon 2 190 1 533 657 657 65 7 219
OUGC84-2123 26-0157 Superficiel 26256 Irrigaon 4 100 2 050 2 050 1 230 615 205
OUGC84-2123 26-0367 Superficiel 26180 Irrigaon 140 98 42 56 28 14
OUGC84-2123 26-0368 Superficiel 26180 Irrigaon 940 658 282 376 188 94
OUGC84-2123 26-0369 Superficiel 26180 Irrigaon 140 98 42 56 28 14
OUGC84-2123 26-0371 Souterrain 26180 Irrigaon 140 98 42 56 28 14
OUGC84-2123 26-0374 Superficiel 26180 Irrigaon 140 98 42 56 28 14
OUGC84-2123 26-0392 Superficiel 26048 Irrigaon 2 080 1 456 624 624 62 4 208
OUGC84-2123 26-0393 Superficiel 26048 Irrigaon 8 190 4 095 4 095 2 457 1 228 410
OUGC84-2123 26-0406 Souterrain 26048 Irrigaon 16 380 8 190 8 190 4 914 2 457 819
OUGC84-2123 26-0407 Souterrain 26048 Irrigaon 6 830 3 415 3 415 2 049 1 024 342
OUGC84-2123 26-0412 Superficiel 26048 Irrigaon 13 650 6 825 6 825 4 095 2 048 682
OUGC84-2193 26-0433 Superficiel 26370 RE-1054 standard 600 Irrigaon 9 100 4 550 4 550 2 730 1 365 455
OUGC84-2193 26-0450 Superficiel 26370 Irrigaon 1 300 715 585 325 2 60 130
OUGC84-2193 26-0451 Superficiel 26370 Irrigaon 1 300 715 585 325 2 60 130
OUGC84-2193 26-0452 Superficiel 26370 Irrigaon 4 550 2 275 2 275 1 365 682 228
OUGC84-2386 26-0038 Superficiel 26127 RE-7652 standard 1 350 Agricole hors irrig aon 25 6 19
OUGC84-2386 26-0038 Superficiel 26127 RE-7652 standard 1 350 Irrigaon 4 460 2 230 2 230 1 338 669 223
OUGC84-2386 26-0038 Superficiel 26127 RE-7652 standard 1 350 Irrigaon 530 265 265 106 1 06 53
OUGC84-2386 26-0038 Superficiel 26127 RE-7652 standard 1 350 Irrigaon 500 350 150 150 1 50 50
OUGC84-2386 26-0038 Superficiel 26127 RE-7652 standard 1 350 Irrigaon 570 399 171 228 1 14 57
OUGC84-2386 26-0039 Superficiel 26127 Irrigaon 350 105 245 35 35 35
OUGC84-2393 26-0159 Superficiel 26256 Irrigaon 28 000 14 000 14 000 8 400 4 200 1 400
OUGC84-2393 26-0159 Superficiel 26256 Irrigaon 2 380 1 666 714 714 71 4 238
OUGC84-2411 26-0306 Superficiel 26278 Canal agricole 126 527 55 679 70 848 18 560 18 560 18 560
OUGC84-2411 26-0307 Superficiel 26278 Canal agricole 253 541 102 514 15 1 027 34 171 34 171 34 171
OUGC84-2411 26-0325 Superficiel 26063 Canal agricole 161 454 71 598 89 856 23 866 23 866 23 866
OUGC84-2411 26-0328 Superficiel 26063 Canal agricole 97 531 38 606 58 925 12 869 12 869 12 869
OUGC84-2411 26-0329 Superficiel 26063 Canal agricole 209 043 129 123 79 920 43 041 43 041 43 041
OUGC84-2415 26-0341 Superficiel 26063 Canal agricole 1 072 723 436 819 635 904 145 606 145 606 145 606
OUGC84-2431 26-0433 Superficiel 26370 RE-1054 standard 600 Irrigaon 9 100 4 550 4 550 2 730 1 365 455
OUGC84-2440 26-0472 Superficiel 26292 Irrigaon 15 930 7 965 7 965 4 779 2 390 796
OUGC84-2440 26-0472 Superficiel 26292 Irrigaon 22 750 13 651 9 099 6 825 5 688 1 138
OUGC84-2440 26-0472 Superficiel 26292 Irrigaon 2 260 1 356 904 678 56 5 113
OUGC84-2440 26-0472 Superficiel 26292 Irrigaon 6 500 3 575 2 925 1 950 975 650
OUGC84-2440 26-0477 Superficiel 26292 Irrigaon 6 500 3 900 2 600 1 950 1 625 325
OUGC84-2442 26-0331 Superficiel 26063 Irrigaon 3 640 2 548 1 092 1 092 1 092 364
OUGC84-2442 26-0498 Superficiel 26239 RE-7660, RE-7659, RE-7658 0, 1500, 1500 Irrigaon 0 81 900 40 950 40 950 24 570 12 285 4 095
OUGC84-2442 26-4433 Souterrain 26188 Irrigaon 10 500 5 775 4 725 3 150 1 575 1 050
OUGC84-2447 84-4940 Superficiel 84044 RE-7654 standard Can al agricole 500 000 375 000 125 000 125 000 125 000 125 000
OUGC84-2454 26-0363 Superficiel 26303 Canal agricole 249 810 153 810 96 000 51 270 51 270 51 270
OUGC84-2464 26-0447 Superficiel 26370 Irrigaon 1 070 643 427 321 2 68 54
OUGC84-2464 26-0449 Superficiel 26370 Irrigaon 990 595 395 297 248 50
OUGC84-2464 26-4679 Souterrain 26370 Agricole hors irri gaon 50 12 38
OUGC84-2464 26-4679 Souterrain 26370 Irrigaon 5 530 3 317 2 213 1 659 1 382 276
OUGC84-2468 26-0483 Superficiel 26292 Canal agricole 184 000 55 000 1 29 000 18 333 18 333 18 333
OUGC84-2470 26-0485 Superficiel 26292 Irrigaon 1 014 609 405 203 4 06 -
OUGC84-2470 26-4773 Superficiel 26292 Irrigaon 820 369 451 164 164 41
OUGC84-2734 26-0026 Superficiel 26229 Irrigaon 8 000 5 200 2 800 2 000 2 000 1 200
OUGC84-2734 26-4435 Superficiel 26188 Irrigaon 28 000 18 200 9 800 7 000 7 000 4 200
OUGC84-2734 26-4678 Superficiel 26188 Irrigaon 10 000 6 500 3 500 2 500 2 500 1 500
OUGC84-2744 26-0146 Superficiel 26256 Irrigaon 19 500 10 725 8 775 5 850 2 925 1 950
OUGC84-2744 26-0147 Superficiel 26256 Irrigaon 13 000 7 150 5 850 3 900 1 950 1 300
OUGC84-2744 26-0148 Superficiel 26256 Irrigaon 13 000 7 150 5 850 3 900 1 950 1 300
OUGC84-2744 26-4699 Superficiel 26063 Irrigaon 10 530 5 792 4 738 3 159 1 580 1 053
OUGC84-2752 26-0169 Superficiel 26267 Irrigaon 980 539 441 245 294 -
OUGC84-2764 26-0303 Superficiel 26278 Canal agricole 78 561 59 920 18 641 19 973 19 973 19 973
OUGC84-2765 26-0304 Superficiel 26278 Irrigaon 1 200 780 420 300 3 00 180
OUGC84-2765 26-0391 Souterrain 26048 RE-0208 standard 30 Irrigaon 5 950 4 165 1 785 1 785 1 785 595
OUGC84-2774 26-0323 Superficiel 26063 Irrigaon 1 010 505 505 303 1 52 50
OUGC84-2774 26-0324 Superficiel 26063 Irrigaon 10 920 5 460 5 460 3 276 1 638 546
OUGC84-2774 26-0326 Superficiel 26063 Irrigaon 8 190 4 095 4 095 2 457 1 228 410
OUGC84-2783 26-0338 Superficiel 26063 Irrigaon 370 259 111 111 111 37
OUGC84-2783 26-0338 Superficiel 26063 Irrigaon 420 252 168 126 105 21
OUGC84-2790 26-0370 Superficiel 26180 Irrigaon 1 440 1 008 432 576 28 8 144
OUGC84-2790 26-0372 Souterrain 26180 Irrigaon 1 500 900 600 450 4 50 -
OUGC84-2790 26-0372 Souterrain 26180 Irrigaon 10 000 6 500 3 500 2 500 2 500 1 500
OUGC84-2790 26-0372 Souterrain 26180 Irrigaon 1 600 1 040 560 400 40 0 240
OUGC84-2790 26-0372 Souterrain 26180 Irrigaon 1 000 550 450 300 1 50 100
OUGC84-2790 26-0372 Souterrain 26180 Irrigaon 5 660 3 962 1 698 2 264 1 132 566
OUGC84-2790 26-0376 Superficiel 26180 Irrigaon 1 140 798 342 456 2 28 114
OUGC84-2790 26-4436 Superficiel 26188 Irrigaon 4 000 2 600 1 400 1 000 1 000 600
OUGC84-2795 26-0386 Superficiel 26236 Irrigaon 5 600 3 920 1 680 2 240 1 120 560
OUGC84-2798 26-0396 Superficiel 26048 Agricole hors irri gaon 50 12 38
OUGC84-2798 26-0396 Superficiel 26048 Irrigaon 1 496 1 048 448 449 44 9 150
OUGC84-2809 26-0390 Souterrain 26048 Irrigaon 19 250 9 625 9 625 5 775 2 888 962
OUGC84-2809 26-0415 Superficiel 26048 Irrigaon 1 300 910 390 520 2 60 130
OUGC84-2810 26-0397 Superficiel 26048 Irrigaon 2 660 1 862 798 798 79 8 266
OUGC84-2848 26-0674 Superficiel 26189 Irrigaon 200 130 70 50 50 30
OUGC84-2848 26-0675 Superficiel 26189 Irrigaon 900 405 495 180 180 45
OUGC84-2848 26-0676 Superficiel 26189 Irrigaon 720 468 252 180 180 108
OUGC84-2848 26-0681 Superficiel 26189 Irrigaon 900 405 495 180 180 45
OUGC84-2848 26-0682 Superficiel 26189 Irrigaon 900 405 495 180 180 45
OUGC84-2854 26-4715 Superficiel 26256 Irrigaon 330 231 99 132 66 33
OUGC84-2854 26-4716 Superficiel 26256 Irrigaon 380 266 114 152 76 38
SUG 3a

ZRE de l'Ouvèze
Remplissage d'une
retenue d'eau
standard, standard,
standard
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
27
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG3 3 / 5
OUGC84-2854 26-4717 Superficiel 26188 Irrigaon 320 224 96 128 64 32
OUGC84-2855 26-4425 Superficiel 26188 Irrigaon 1 560 1 014 546 390 39 0 234
OUGC84-2855 26-4425 Superficiel 26188 Irrigaon 2 210 1 547 663 884 44 2 221
OUGC84-2858 26-4431 Superficiel 26188 Irrigaon 2 720 1 904 816 1 088 544 272
OUGC84-2943 26-0321 Superficiel 26063 Irrigaon 1 320 924 396 396 3 96 132
OUGC84-2943 26-0331 Superficiel 26063 Irrigaon 520 364 156 156 156 52
OUGC84-2943 26-4661 Superficiel 26063 Irrigaon 960 672 288 288 288 96
OUGC84-2962 84-4224 Souterrain 84126 Irrigaon 840 588 252 336 168 84
OUGC84-2972 84-7404 Superficiel 84094 Irrigaon 3 200 2 080 1 120 800 800 480
OUGC84-2972 84-7404 Superficiel 84094 Irrigaon 3 024 2 117 907 1 210 605 302
OUGC84-2992 26-0422 Superficiel 26370 Irrigaon 9 950 2 985 6 965 2 985 - -
OUGC84-2992 26-0422 Superficiel 26370 Irrigaon 4 550 2 730 1 820 910 1 820 -
OUGC84-2992 26-0422 Superficiel 26370 Irrigaon 2 320 1 508 812 1 160 348 -
OUGC84-2995 26-4685 Superficiel 26292 Irrigaon 1 040 603 437 260 2 60 83
OUGC84-2995 26-4686 Superficiel 26279 Irrigaon 390 234 156 78 156 -
OUGC84-2995 26-4687 Superficiel 26279 Irrigaon 1 300 585 715 260 2 60 65
OUGC84-3034 26-4722 Superficiel 26263 Irrigaon 1 600 928 672 400 4 00 128
OUGC84-3034 26-4722 Superficiel 26263 Irrigaon 800 480 320 200 200 80
OUGC84-3044 84-7376 Souterrain 84069 Irrigaon 40 000 26 000 14 000 10 000 10 000 6 000
OUGC84-3044 84-7376 Souterrain 84069 Lue angel 500 125 375
OUGC84-3044 84-7377 Superficiel 84069 Irrigaon 6 400 4 160 2 240 1 600 1 600 960
OUGC84-3046 26-0320 Superficiel 26063 Irrigaon 13 650 6 825 6 825 4 095 2 048 682
OUGC84-3046 26-0320 Superficiel 26063 Lue angel 3 500 875 2 625
OUGC84-3046 26-0339 Superficiel 26063 Irrigaon 6 830 3 415 3 415 2 049 1 024 342
OUGC84-3046 26-0339 Superficiel 26063 Lue angel 2 500 625 1 875
OUGC84-3046 26-0444 Superficiel 26370 Irrigaon 16 380 8 190 8 190 4 914 2 457 819
OUGC84-3046 26-0444 Superficiel 26370 Lue angel 4 500 1 125 3 375
OUGC84-3046 26-0445 Superficiel 26370 Irrigaon 10 920 5 460 5 460 3 276 1 638 546
OUGC84-3046 26-0445 Superficiel 26370 Lue angel 3 000 750 2 250
OUGC84-3052 26-4728 Superficiel 26188 Irrigaon 5 200 3 380 1 820 1 300 1 300 780
OUGC84-3052 26-4729 Superficiel 26188 Irrigaon 1 620 567 1 053 243 16 2 162
OUGC84-3052 26-4729 Superficiel 26188 Irrigaon 2 496 1 622 874 624 62 4 374
OUGC84-3052 26-4729 Superficiel 26188 Irrigaon 1 400 980 420 560 2 80 140
OUGC84-3052 26-4730 Superficiel 26188 Irrigaon 790 553 237 316 158 79
OUGC84-3085 26-4698 Superficiel 26193 Irrigaon 2 000 900 1 100 400 40 0 100
OUGC84-3094 84-7347 Souterrain 84069 Agricole hors irri gaon 20 10 10 4 4 2
OUGC84-3094 84-7347 Souterrain 84069 Irrigaon 2 200 770 1 430 330 22 0 220
OUGC84-3094 84-7347 Souterrain 84069 Irrigaon 230 80 150 34 23 23
OUGC84-3094 84-7347 Souterrain 84069 Irrigaon 570 314 256 171 86 57
OUGC84-3094 84-7347 Souterrain 84069 Irrigaon 630 441 189 252 126 63
OUGC84-3097 84-4366 Souterrain 84045 Irrigaon 1 070 694 376 160 3 74 160
SUG : Ouvèze hors ZRE N° SUG :3b
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-0250 84-7412 Souterrain 84056 Irrigaon 9 360
OUGC84-1370 84-0071 Superficiel 84016 Irrigaon 1 840
OUGC84-1370 84-0137 Superficiel 84016 Irrigaon 5 520
OUGC84-2905 84-7278 Superficiel 84039 Irrigaon 990
OUGC84-2905 84-7279 Superficiel 84039 Irrigaon 1 240
OUGC84-2905 84-7280 Superficiel 84039 Irrigaon 1 390
SUG : Ouvèze hors ZRE - Autres N° SUG :3c
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-0022 84-5241 Souterrain 84056 Irrigaon 760
OUGC84-0077 84-5941 Souterrain 84039 Irrigaon 3 940
OUGC84-0106 84-4256 Superficiel 84037 RE-3042 standard 200 Irrigaon 5 000
OUGC84-0106 84-4257 Souterrain 84037 Agricole hors irri gaon 230
OUGC84-0106 84-4257 Souterrain 84037 Irrigaon 5 880
OUGC84-0106 84-4259 Souterrain 84037 Irrigaon 4 790
OUGC84-0204 84-4365 Superficiel 84122 Irrigaon 720
OUGC84-0238 84-5334 Souterrain 84126 Irrigaon 5 660
OUGC84-0238 84-5336 Souterrain 84104 Irrigaon 2 800
OUGC84-0238 84-5337 Souterrain 84126 Irrigaon 2 530
OUGC84-0250 84-2451 Souterrain 84056 Irrigaon 15 600
OUGC84-0250 84-6588 Souterrain 84056 Irrigaon 13 000
OUGC84-0250 84-7090 Souterrain 84056 Irrigaon 19 500
OUGC84-0292 84-5578 Souterrain 84129 Irrigaon 648
OUGC84-0292 84-5579 Souterrain 84129 Irrigaon 1 935
OUGC84-0435 84-4504 Souterrain 84122 Agricole hors irri gaon 25 000
OUGC84-0435 84-4504 Souterrain 84122 Irrigaon 17 500
OUGC84-0473 84-5246 Souterrain 84149 Irrigaon 4 390
OUGC84-0481 84-2874 Souterrain 84039 Irrigaon 19 000
OUGC84-0481 84-2874 Souterrain 84039 Irrigaon 33 250
OUGC84-0481 84-2988 Souterrain 84039 Irrigaon 19 000
OUGC84-0500 84-4455 Souterrain 84037 Irrigaon 2 100
OUGC84-0524 84-4759 Souterrain 84149 Irrigaon 4 110
OUGC84-0547 84-4624 Superficiel 84122 Irrigaon 8 750
OUGC84-0568 84-4286 Souterrain 84056 Irrigaon 1 521
OUGC84-0581 84-3113 Souterrain 84056 Irrigaon 22 220
SUG 3b
Ouvèze hors ZRE
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité (m3)
volume soustrait
retenue - étiage
volume soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume PAR
étiage
volume PAR
hors étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité (m3)
volume soustrait
retenue - étiage
volume soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume PAR
étiage
volume PAR
hors étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
28
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG3 4 / 5
OUGC84-0581 84-4640 Souterrain 84056 Irrigaon 31 320
OUGC84-0581 84-6085 Souterrain 84056 Irrigaon 20 350
OUGC84-0581 84-7243 Souterrain 84056 Irrigaon 23 970
OUGC84-0653 84-2333 Souterrain 84122 Irrigaon 2 640
OUGC84-0722 84-2298 Souterrain 84149 Irrigaon 2 660
OUGC84-0741 84-2835 Souterrain 84037 Irrigaon 80
OUGC84-0741 84-4052 Souterrain 84037 Irrigaon 70
OUGC84-0780 84-6391 Souterrain 84149 Irrigaon 1 350
OUGC84-0780 84-6391 Souterrain 84149 Irrigaon 10 920
OUGC84-0796 84-3198 Souterrain 84149 Irrigaon 3 210
OUGC84-0796 84-3971 Souterrain 84056 Irrigaon 1 090
OUGC84-0799 84-2880 Souterrain 84149 Irrigaon 1 260
OUGC84-0799 84-6951 Souterrain 84029 Irrigaon 3 500
OUGC84-0887 84-5267 Souterrain 84149 Irrigaon 35 000
OUGC84-0887 84-5270 Souterrain 84149 Irrigaon 35 000
OUGC84-0887 84-5271 Souterrain 84149 Irrigaon 35 000
OUGC84-0887 84-6590 Souterrain 84149 Irrigaon 22 400
OUGC84-0887 84-6591 Souterrain 84149 Irrigaon 35 000
OUGC84-0897 84-6951 Souterrain 84029 Irrigaon 1 760
OUGC84-0914 84-4411 Souterrain 84037 Irrigaon 5 940
OUGC84-0978 84-2487 Souterrain 84056 Irrigaon 12 480
OUGC84-0978 84-2929 Souterrain 84056 Irrigaon 5 280
OUGC84-1051 84-3256 Souterrain 84056 Irrigaon 7 000
OUGC84-1051 84-6137 Souterrain 84056 Irrigaon 2 800
OUGC84-1051 84-7283 Souterrain 84056 Irrigaon 10 500
OUGC84-1053 84-2789 Souterrain 84122 Irrigaon 20 130
OUGC84-1053 84-6018 Souterrain 84122 Irrigaon 10 080
OUGC84-1071 84-6790 Souterrain 84016 Irrigaon 60 750
OUGC84-1088 84-5071 Souterrain 84040 Cave vicole (non ICPE) 600
OUGC84-1088 84-5071 Souterrain 84040 Irrigaon 2 380
OUGC84-1196 84-3369 Souterrain 84037 Irrigaon 11 550
OUGC84-1198 84-4633 Superficiel 84122 Irrigaon 29 250
OUGC84-1198 84-4633 Superficiel 84122 Irrigaon 21 000
OUGC84-1198 84-4634 Souterrain 84122 Irrigaon 2 800
OUGC84-1198 84-4635 Souterrain 84122 Irrigaon 5 250
OUGC84-1245 84-4636 Souterrain 84129 Irrigaon 7 980
OUGC84-1266 84-0445 Superficiel 84122 Irrigaon 1 500
OUGC84-1275 84-0046 Superficiel 84039 Irrigaon 4 208
OUGC84-1275 84-0265 Superficiel 84039 Irrigaon 14 288
OUGC84-1275 84-7417 Superficiel 84039 Irrigaon 7 443
OUGC84-1278 84-2369 Souterrain 84039 Irrigaon 1 020
OUGC84-1278 84-6230 Souterrain 84122 Irrigaon 9 980
OUGC84-1300 84-4361 Superficiel 84122 Irrigaon 13 650
OUGC84-1300 84-4362 Superficiel 84122 Irrigaon 10 920
OUGC84-1305 84-2452 Souterrain 84056 Irrigaon 3 750
OUGC84-1305 84-2489 Souterrain 84056 Irrigaon 2 520
OUGC84-1305 84-2757 Souterrain 84056 Irrigaon 7 590
OUGC84-1305 84-3315 Souterrain 84056 Irrigaon 4 000
OUGC84-1305 84-3315 Souterrain 84056 Irrigaon 5 600
OUGC84-1305 84-6074 Souterrain 84039 Irrigaon 15 750
OUGC84-1305 84-6074 Souterrain 84039 Irrigaon 5 460
OUGC84-1305 84-7322 Souterrain 84039 Irrigaon 18 000
OUGC84-1328 84-5747 Souterrain 84037 Irrigaon 2 800
OUGC84-1334 84-2450 Souterrain 84056 Irrigaon 6 760
OUGC84-1334 84-2450 Souterrain 84056 Irrigaon 7 280
OUGC84-1367 84-0422 Superficiel 84122 Irrigaon 42 000
OUGC84-1370 84-0151 Superficiel 84016 Irrigaon 9 660
OUGC84-1383 84-6152 Souterrain 84029 Irrigaon 3 680
OUGC84-1392 84-7307 Souterrain 84129 Irrigaon 10 860
OUGC84-1392 84-7308 Souterrain 84129 Irrigaon 10 180
OUGC84-1401 84-6399 Souterrain 84039 Irrigaon 9 900
OUGC84-1408 84-5579 Souterrain 84129 Irrigaon 14 280
OUGC84-1470 84-4662 Souterrain 84126 Agricole hors irri gaon 1 500
OUGC84-1470 84-4662 Souterrain 84126 Irrigaon 12 140
OUGC84-1485 84-5083 Souterrain 84149 Irrigaon 8 330
OUGC84-1485 84-5084 Souterrain 84149 Irrigaon 840
OUGC84-1485 84-5523 Souterrain 84149 Irrigaon
OUGC84-1485 84-5580 Souterrain 84149 Irrigaon 2 600
OUGC84-1485 84-5783 Souterrain 84056 Irrigaon 5 890
OUGC84-1485 84-7293 Souterrain 84149 Irrigaon
OUGC84-1511 84-2809 Souterrain 84056 Irrigaon 1 260
OUGC84-1533 84-4407 Souterrain 84015 Irrigaon 1 760
OUGC84-1554 84-3247 Souterrain 84056 Irrigaon 3 300
OUGC84-1554 84-4053 Souterrain 84056 Irrigaon 1 050
OUGC84-1554 84-5704 Souterrain 84056 Irrigaon 1 050
OUGC84-1573 84-2357 Souterrain 84122 Irrigaon 57 500
OUGC84-1582 84-4296 Souterrain 84037 Irrigaon 1 370
OUGC84-1582 84-6900 Souterrain 84037 Irrigaon 710
OUGC84-1630 84-5046 Souterrain 84122 Irrigaon 10 080
OUGC84-1630 84-5046 Souterrain 84122 Irrigaon 5 670
OUGC84-1630 84-7166 Souterrain 84122 Irrigaon 35 000
OUGC84-1631 84-7106 Souterrain 84037 Irrigaon 4 410
OUGC84-1631 84-7107 Souterrain 84037 Irrigaon 500
OUGC84-1631 84-7235 Souterrain 84037 Irrigaon 670
OUGC84-1660 84-4368 Souterrain 84129 Irrigaon 12 600
OUGC84-1688 84-6547 Souterrain 84022 Irrigaon 3 360
OUGC84-1745 84-5132 Souterrain 84037 Irrigaon 2 100
OUGC84-1745 84-5133 Souterrain 84016 Irrigaon 4 200
OUGC84-1745 84-5134 Souterrain 84129 Irrigaon 7 000
OUGC84-1745 84-6481 Souterrain 84037 Irrigaon 5 600
SUG 3c

Ouvèze hors ZRE
Autres
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
29
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG3 5 / 5
OUGC84-1745 84-6482 Souterrain 84037 Irrigaon 2 800
OUGC84-1745 84-6483 Souterrain 84129 Irrigaon 12 600
OUGC84-1751 84-6876 Souterrain 84015 Canal agricole 143 810
OUGC84-1830 84-5914 Souterrain 84056 Irrigaon 35 000
OUGC84-1830 84-5914 Souterrain 84056 Irrigaon 14 000
OUGC84-1873 84-3026 Souterrain 84037 Irrigaon 460
OUGC84-1873 84-5813 Souterrain 84037 Irrigaon 15 960
OUGC84-1899 84-2717 Souterrain 84056 Irrigaon 670
OUGC84-1899 84-7172 Souterrain 84029 Irrigaon 2 800
OUGC84-1959 84-4674 Souterrain 84149 Agricole hors irri gaon 500
OUGC84-1959 84-4674 Souterrain 84149 Irrigaon 2 500
OUGC84-1959 84-4674 Souterrain 84149 Irrigaon 940
OUGC84-1959 84-4676 Souterrain 84149 Irrigaon 2 930
OUGC84-1959 84-4677 Souterrain 84029 Irrigaon 2 800
OUGC84-2032 84-6899 Souterrain 84149 Irrigaon 4 320
OUGC84-2046 84-0321 Superficiel 84122 Irrigaon 1 000
OUGC84-2046 84-0392 Superficiel 84122 Irrigaon 4 650
OUGC84-2046 84-6195 Superficiel 84122 Irrigaon 1 980
OUGC84-2086 84-4972 Souterrain 84039 Irrigaon 5 203
OUGC84-2086 84-6886 Souterrain 84039 Irrigaon 4 060
OUGC84-2086 84-6887 Souterrain 84039 Irrigaon 370
OUGC84-2086 84-6888 Souterrain 84039 Irrigaon 1 600
OUGC84-2086 84-6889 Souterrain 84039 Irrigaon 790
OUGC84-2086 84-6890 Souterrain 84039 Irrigaon 5 880
OUGC84-2088 26-4650 Superficiel 26127 RE-0443 standard 4 500 Irrigaon 10 625
OUGC84-2093 26-0389 Souterrain 26048 Irrigaon 3 990
OUGC84-2093 26-0395 Superficiel 26048 RE-0212 standard 7 000 Irrigaon 3 796
OUGC84-2093 26-0395 Superficiel 26048 RE-0212 standard 7 000 Irrigaon 12 754
OUGC84-2093 26-4653 Superficiel 26256 RE-0715 standard 6 300 Irrigaon 568 568 1 702
OUGC84-2120 26-0170 Superficiel 26267 600
OUGC84-2222 84-7008 Souterrain 84094 Irrigaon 10 500
OUGC84-2222 84-7008 Souterrain 84094 Irrigaon 2 830
OUGC84-2386 26-0037 Superficiel 26127 RE-7653 standard 40 500
OUGC84-2398 26-0242 Superficiel 26279 RE-0818 standard 250 Irrigaon 2 965
OUGC84-2409 26-4673 Souterrain 26063 RE-7588 standard 4 000 Irrigaon 122 122 368
OUGC84-2409 26-4673 Souterrain 26063 RE-7588 standard 4 000 Irrigaon 865 865 2 595
OUGC84-2442 26-4706 Souterrain 26239 RE-7660, RE-7659, RE-7658 0, 1500, 1500 Irrigaon 0 37 800
OUGC84-2459 26-0380 Souterrain 26180 Irrigaon 1 930
OUGC84-2459 26-0380 Souterrain 26180 Irrigaon 570
OUGC84-2459 26-0381 Souterrain 26180 Irrigaon 2 730
OUGC84-2469 26-0484 Superficiel 26292 Irrigaon 3 490
OUGC84-2472 26-0633 Superficiel 26233 RE-7687 standard 3 000 Agricole hors irrig aon 0 100
OUGC84-2472 26-0633 Superficiel 26233 RE-7687 standard 3 000 Irrigaon 83 83 317
OUGC84-2472 26-0633 Superficiel 26233 RE-7687 standard 3 000 Irrigaon 182 182 698
OUGC84-2472 26-0633 Superficiel 26233 RE-7687 standard 3 000 Irrigaon 466 466 1 784
OUGC84-2472 26-0633 Superficiel 26233 RE-7687 standard 3 000 Irrigaon 690 690 2 640
OUGC84-2472 26-0633 Superficiel 26233 RE-7687 standard 3 000 Irrigaon 829 829 3 171
OUGC84-2752 26-0364 Souterrain 26303 Irrigaon 10 150
OUGC84-2765 26-4640 Souterrain 26278 Irrigaon 2 100
OUGC84-2765 26-4640 Souterrain 26278 Irrigaon 2 600
OUGC84-2765 26-4640 Souterrain 26278 Irrigaon 2 500
OUGC84-2790 26-0149 Souterrain 26256 Irrigaon 1 140
OUGC84-2809 26-0389 Souterrain 26048 Irrigaon 3 000
OUGC84-2809 26-0389 Souterrain 26048 Irrigaon 5 600
OUGC84-2809 26-0389 Souterrain 26048 Irrigaon 2 100
OUGC84-2809 26-0403 Souterrain 26048 Irrigaon 3 500
OUGC84-2809 26-0403 Souterrain 26048 Irrigaon 1 250
OUGC84-2889 84-0105 Superficiel 84016 Irrigaon 32 400
OUGC84-2889 84-7374 Superficiel 84016 RE-7688 standard 140 000 Irrigaon 36 000
OUGC84-2905 84-7277 Superficiel 84039 Irrigaon 1 020
OUGC84-2908 84-6949 Souterrain 84037 Irrigaon 14 420
OUGC84-2911 84-6954 Souterrain 84126 RE-6489 standard 4 Irrigaon 5 060
OUGC84-2964 84-7092 Superficiel 84122 Irrigaon 14 025
OUGC84-2964 84-7092 Superficiel 84122 Irrigaon 33 000
OUGC84-2964 84-7093 Superficiel 84122 Irrigaon 52 000
OUGC84-2964 84-7094 Superficiel 84122 Irrigaon 22 100
OUGC84-2997 84-5336 Souterrain 84104 Irrigaon 9 800
OUGC84-2998 84-7171 Souterrain 84039 Irrigaon 7 000
OUGC84-3017 84-7281 Superficiel 84122 Irrigaon 7 440
OUGC84-3050 84-7268 Souterrain 84129 Irrigaon
OUGC84-3080 84-2731 Souterrain 84122 Irrigaon 1 930
OUGC84-3080 84-2731 Souterrain 84122 Irrigaon 1 580
OUGC84-3080 84-7331 Souterrain 84122 Irrigaon 1 380
OUGC84-3080 84-7331 Souterrain 84122 Irrigaon 4 730
OUGC84-3080 84-7331 Souterrain 84122 Irrigaon 1 200
OUGC84-3080 84-7331 Souterrain 84122 Irrigaon 5 200
OUGC84-3110 84-7387 Souterrain 84056 Irrigaon 15 830
OUGC84-3130 84-7416 Souterrain 84129 Irrigaon 22 750
3 375 3 375
1 204 1 204
4 046 4 046
Abreuvement des animaux
(non ICPE)
Remplissage d'une
retenue d'eau
standard, standard,
standard
12 000 12 000
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
30
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG4 1 / 3
rubrique réglementaire N° unité : m3 période d'étiage Volumes AUP Volumes PAR 2025 volumes soustraits (retenues)
étiage annuel étiage annuel étiage annuel étiage annuel
4 Bassin versant du Calavon étape 1 :
étape 2 : 8 529 000
1.3.1.0 4a ZRE du Calavon amont juil-aout-sept
étape 1 : 313 000 659 000 184 703 440 305 67 708 70 328 15 070 15 070 étape 2 : 250 000 596 000
1.2.1.0 4b Calavon Médianjuil-aout-sept 66 000 160 000 54 436 108 183 3 600 3 600
1.2.1.0 4c Calavon Aval 6 686 000 6 535 280 -
1.1.2.0 4d 1 087 000 663 713 152 788
Détail du PAR - UG N°4
ID_UG 4
Équees de lignes Nombre de points de prélèvement PA R 2025 - annuel (m3) dont hors éage dont éage dont j uin dont juillet dont août dont septembre
4a 38 440 305 255 602 184 703 38 38 38
4b 15 108 183 53 747 54 436 15 15 15
4c 19 6 535 280
4d 70 663 713
Total général 142 7 747 481 309 349 239 139 5 3 53 53
ID_UG 4
Somme de volume PAR annuel Équees de colonnes
Équees de lignes 4a 4b 4c 4d Total général
Abreuvement des animaux (non ICPE) 1 900 4 107 6 007
Agricole hors irrigaon 150 10 160
Canal agricole 6 300 000 150 000 6 450 000
Irrigaon 440 305 106 133 190 780 482 796 1 220 014
Lue angel 44 500 24 800 69 300
Remplissage d'une retenue d'eau 2 000 2 000
Total général 440 305 108 183 6 535 280 663 713 7 747 481
SUG : ZRE du Calavon amont N° SUG : 4a
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-0045 04-0025 Superficiel 4045 RE-0105 standard 500 Irrigaon 37 800 - 37 800 - - -
OUGC84-0045 04-0025 Superficiel 4045 RE-0105 standard 500 Irrigaon 120 000 66 000 54 000 42 000 18 000 6 000
OUGC84-0045 04-0025 Superficiel 4045 RE-0105 standard 500 Irrigaon 13 000 7 800 5 200 2 600 5 200 -
OUGC84-0045 04-0025 Superficiel 4045 RE-0105 standard 500 Irrigaon 33 800 21 970 11 830 16 900 5 070 -
OUGC84-0178 04-0022 Souterrain 4160 RE-0125, RE-7691 sta ndard, substuon 10000, 10000 Irrigaon 8449 9 191 2 135 7 056 1 068 890 178
OUGC84-0178 04-0022 Souterrain 4160 RE-0125, RE-7691 sta ndard, substuon 10000, 10000 Irrigaon 9051 6 069 2 289 3 780 916 916 458
OUGC84-0449 84-5713 Souterrain 84144 Irrigaon 22 050 15 436 6 614 7 718 7 718 -
OUGC84-0449 84-5713 Souterrain 84144 Irrigaon 6 570 3 941 2 629 1 971 1 642 328
OUGC84-0834 84-5977 Superficiel 84112 RE-6284 standard 500 Irrigao n 820 574 246 328 164 82
OUGC84-0854 84-2785 Souterrain 84144 Irrigaon 17 640 - 1 7 640 - - -
OUGC84-0866 04-0015 Superficiel 4227 RE-0138 standard 30 000 Irrigaon 0 7 266 - 7 266 - - -
OUGC84-0866 04-0015 Superficiel 4227 RE-0138 standard 30 000 Irrigaon 0 2 964 - 2 964 - - -
OUGC84-0866 04-0015 Superficiel 4227 RE-0138 standard 30 000 Irrigaon 3 892 - 3 892 - - -
OUGC84-0866 04-0015 Superficiel 4227 RE-0138 standard 30 000 Irrigaon 2 491 - 2 491 - - -
OUGC84-0866 04-0015 Superficiel 4227 RE-0138 standard 30 000 Irrigaon 1 667 - 1 667 - - -
OUGC84-0915 04-0034 Superficiel 4175 RE-0135 standard 2 000 Irrigaon 1 860 516 1 344 258 215 43
OUGC84-1226 04-0013 Souterrain 4129 RE-0111 standard 1 500 Irrigaon 10 375 - 10 375 - - -
OUGC84-1257 84-5540 Souterrain 84112 Irrigaon 17 800 9 790 8 010 6 230 2 670 890
OUGC84-1257 84-5540 Souterrain 84112 Irrigaon 8 300 5 810 2 490 3 320 1 660 830
OUGC84-1257 84-5540 Souterrain 84112 Irrigaon 1 740 1 218 522 696 348 174
OUGC84-1257 84-5556 Souterrain 84112 Irrigaon 1 800 1 260 540 540 720 -
OUGC84-1257 84-5556 Souterrain 84112 Irrigaon 27 000 14 850 12 150 9 450 4 050 1 350
OUGC84-1257 84-5556 Souterrain 84112 Irrigaon 2 500 1 750 750 1 000 500 250
OUGC84-1373 84-6626 Superficiel 84144 Irrigaon 2 730 1 638 1 092 546 1 092 -
OUGC84-1459 84-1297 Souterrain 84112 Irrigaon 9 450 2 835 6 615 2 835 - -
OUGC84-1459 84-1297 Souterrain 84112 Irrigaon 9 450 7 088 2 362 2 835 2 835 1 418
OUGC84-1484 04-0004 Superficiel 4045 RE-0102 standard 1 200 Irrigaon 7 800 4 290 3 510 2 730 1 17 0 390
OUGC84-1668 04-0007 Superficiel 4160 RE-0114 standard 8 500 Irrigaon 0 9 100 - 9 100 - - -
OUGC84-1668 04-0007 Superficiel 4160 RE-0114 standard 8 500 Irrigaon 4 795 2 299 2 496 1 150 958 192
OUGC84-1668 04-0007 Superficiel 4160 RE-0114 standard 8 500 Irrigaon 6 992 3 352 3 640 1 676 1 39 7 279
OUGC84-1668 04-0007 Superficiel 4160 RE-0114 standard 8 500 Irrigaon 6 928 4 490 2 438 1 796 1 79 6 898
OUGC84-1838 04-0027 Souterrain 4045 Irrigaon 1 200 780 420 300 300 180
OUGC84-1838 04-0027 Souterrain 4045 Irrigaon 1 200 720 480 360 300 60
OUGC84-1944 04-0033 Superficiel 4045 RE-0107 standard 21 000 Irrigaon 4 125 - 4 125 - - -
OUGC84-1944 04-0033 Superficiel 4045 RE-0107 standard 21 000 Irrigaon 3 640 - 3 640 - - -
OUGC84-3115 04-0046 Souterrain 4045 RE-7692, RE-7693 sta ndard, standard 42, 900 Irrigaon 0 3 120 1 872 1 248 780 780 312
OUGC84-3127 04-0010 Souterrain 4160 RE-0117, RE-7650 sub stuon, standard 15070, 13000 Irrigaon 6600 896 4 504 - 4 504 - - -
OUGC84-3127 04-0010 Souterrain 4160 RE-7650, RE-0117 sta ndard, substuon 13000, 15070 Irrigaon 15600 1724 8 676 - 8 676 - - -
SUG : Calavon Médian N° SUG : 4b
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-0138 84-6443 Souterrain 84112 Irrigaon 9 000 - 9 000 - - -
OUGC84-0138 84-6443 Souterrain 84112 Irrigaon 10 000 4 500 5 500 2 000 2 000 500
OUGC84-0790 84-3077 Souterrain 84032 RE-2615 standard 10 000 Irrigaon 1 400 - 1 400 - - -
OUGC84-1121 84-6437 Souterrain 84032 1 500 750 750 250 250 250
OUGC84-1121 84-6437 Souterrain 84032 Agricole hors irri gaon 150 7 5 75 25 25 25
OUGC84-1121 84-6437 Souterrain 84032 Irrigaon 413 227 186 103 8 3 41
OUGC84-1121 84-6437 Souterrain 84032 Irrigaon 12 480 7 488 4 992 3 744 3 120 624
OUGC84-1274 84-0876 Souterrain 84102 Irrigaon 2 000 1 300 700 500 500 300
OUGC84-1274 84-1781 Souterrain 84102 Irrigaon 800 520 280 200 200 120
volumes bloqués dans l'AUP
(suite AH financés)
8 592 000 7 747 481 71 308 226 716 15 070 15 070
Calavon - Hors ZRE -
Autres
SUG 4a

ZRE du Calavon amont
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité (m3)
volume soustrait
retenue - étiage
volume soustrait
retenue - hors étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume PAR
hors étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
8 449
9 051
1 668 1 668
4 625 4 625
5 005 5 005
1 500 1 500
1 445,00 1 445
2 108,00 2 108
2 822,00 2 822
3 375 3 375
5 460 5 460
7 496
17 324
SUG 4b

Calavon Médian
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité (m3)
volume soustrait
retenue - étiage
volume soustrait
retenue - hors étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume PAR
hors étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
2 100 2 100
Abreuvement des
animaux (non ICPE)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
31
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG4 2 / 3
OUGC84-1274 84-2181 Souterrain 84050 Irrigaon 1 040 676 364 260 260 156
OUGC84-1592 84-5087 Superficiel 84066 RE-4237 standard 1 200 400 - 400 33 33 33
OUGC84-1648 84-0503 Superficiel 84112 Irrigaon 4 000 2 600 1 400 1 000 1 000 600
OUGC84-1760 84-1651 Souterrain 84051 Irrigaon 25 200 11 340 13 860 7 560 3 780 -
OUGC84-1960 84-0178 Superficiel 84118 RE-6313 standard 2 000 Irrigaon 0 16 800 11 760 5 040 6 720 3 360 1 680
OUGC84-1960 84-0178 Superficiel 84118 RE-6313 standard 2 000 Irrigaon 23 000 13 200 9 800 6 600 6 600 -
SUG : Calavon Aval N° SUG : 4c
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-0229 84-6620 Souterrain 84035 Irrigaon 14 550
OUGC84-0393 84-1242 Souterrain 84035 Irrigaon 37 500
OUGC84-0393 84-1637 Souterrain 84035 Irrigaon 10 400
OUGC84-0401 84-1498 Souterrain 84035 Irrigaon 5 250
OUGC84-0401 84-1498 Souterrain 84035 Irrigaon 9 100
OUGC84-0401 84-1498 Souterrain 84035 Irrigaon 400
OUGC84-0752 84-0930 Souterrain 84035 Irrigaon 10 920
OUGC84-0752 84-1037 Souterrain 84035 Irrigaon 3 750
OUGC84-0918 84-1597 Souterrain 84035 Irrigaon 15 000
OUGC84-0918 84-1597 Souterrain 84035 Lue angel 15 000
OUGC84-0918 84-7122 Souterrain 84035 Irrigaon 15 000
OUGC84-0918 84-7122 Souterrain 84035 Lue angel 19 500
OUGC84-1038 84-0682 Souterrain 84035 Irrigaon 1 130
OUGC84-1038 84-2205 Souterrain 84035 Irrigaon 1 280
OUGC84-1376 84-3484 Souterrain 84035 Irrigaon 12 000
OUGC84-1376 84-7127 Souterrain 84035 Irrigaon 34 500
OUGC84-2913 84-6956 Superficiel 84035 Canal agricole 6 300 000
OUGC84-3129 84-1412 Souterrain 84035 Irrigaon 20 000
OUGC84-3129 84-1412 Souterrain 84035 Lue angel 10 000
SUG : Calavon - Hors ZRE - Autres N° SUG : 4d
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-0028 84-4242 Souterrain 84105 Irrigaon 5 203
OUGC84-0028 84-4242 Souterrain 84105 Irrigaon 680
OUGC84-0138 84-6441 Superficiel 84033 RE-2620 standard 2 100 Irrigaon 10 925
OUGC84-0138 84-6442 Superficiel 84033 RE-2621 standard 3 290 Irrigaon 10 032
OUGC84-0157 84-4682 Superficiel 84003 RE-1206 standard 100 Irrigao n 2 090
OUGC84-0157 84-4683 Superficiel 84003 RE-1207 standard 3 Irrig aon 2 090
OUGC84-0229 84-0940 Souterrain 84035 Irrigaon 23 490
OUGC84-0229 84-1741 Souterrain 84035 Irrigaon 15 600
OUGC84-0393 84-1003 Souterrain 84035 Irrigaon 75 000
OUGC84-0393 84-6197 Souterrain 84035 Lue angel 1 800
OUGC84-0402 84-2499 Souterrain 84112 Irrigaon 25 000
OUGC84-0402 84-6159 Souterrain 84112 Irrigaon 15 000
OUGC84-0438 04-0003 Superficiel 4045 RE-7651, RE-0101 sub stuon, standard 12493, 3000 250 143 393 607
OUGC84-0438 04-0003 Superficiel 4045 RE-0101, RE-7651 sta ndard, substuon 3000, 12493 Irrigaon 2488 1428 6 034
OUGC84-0438 04-0003 Superficiel 4045 RE-7651, RE-0101 sub stuon, standard 12493, 3000 Irrigaon 6630 3804 16 086
OUGC84-0469 84-6457 Superficiel 84066 RE-4238 standard 1 000 Irrigaon 750
OUGC84-0573 84-2621 Souterrain 84035 Irrigaon 11 960
OUGC84-0573 84-2621 Souterrain 84035 Lue angel 3 600
OUGC84-0573 84-6953 Souterrain 84035 Irrigaon 5 450
OUGC84-0849 84-6458 Souterrain 84086 Irrigaon 1 140
OUGC84-0849 84-6458 Souterrain 84086 Irrigaon 720
OUGC84-0849 84-6458 Souterrain 84086 Irrigaon 2 040
OUGC84-0862 84-5717 Souterrain 84035 Irrigaon 10 000
OUGC84-0915 04-0035 Souterrain 4175 Irrigaon 1 380
OUGC84-0915 04-0035 Souterrain 4175 Irrigaon 2 370
OUGC84-0918 84-6009 Souterrain 84035 Irrigaon 18 000
OUGC84-0918 84-6009 Souterrain 84035 Lue angel 12 000
OUGC84-0918 84-6254 Souterrain 84035 Lue angel 2 000
OUGC84-0980 84-3155 Souterrain 84112 RE-7663 standard 70 Irriga on 2 100
OUGC84-0980 84-3155 Souterrain 84112 RE-7663 standard 70 Irriga on 4 284
OUGC84-0980 84-7232 Souterrain 84112 RE-7664 standard 850 Irrigao n 39
OUGC84-0980 84-7306 Souterrain 84112 RE-7672 standard 1 500
OUGC84-0980 84-7306 Souterrain 84112 RE-7672 standard 1 Irrig aon 54
OUGC84-1038 84-0633 Souterrain 84035 Irrigaon 3 000
OUGC84-1038 84-0633 Souterrain 84035 Irrigaon 2 700
OUGC84-1085 84-6480 Superficiel 84086 RE-4963 standard 150 Irrigao n 7 200
OUGC84-1137 04-0006 Souterrain 4160 1 500
OUGC84-1137 04-0026 Souterrain 4160 RE-0126 standard 100 1 500
OUGC84-1192 84-2837 Souterrain 84035 Irrigaon 9 200
OUGC84-1226 04-0039 Souterrain 4160 RE-0132 standard 1 400 Irrigaon 3 600
OUGC84-1226 04-0039 Souterrain 4160 RE-0132 standard 1 400 Irrigaon 1 680
OUGC84-1226 04-0039 Souterrain 4160 RE-0132 standard 1 400 Irrigaon 3 891
OUGC84-1226 04-0040 Souterrain 4160 RE-0133 standard 550 Irrigaon 7 960
OUGC84-1226 04-0040 Souterrain 4160 RE-0133 standard 550 Irrigaon 11 700
OUGC84-1226 04-0040 Souterrain 4160 RE-0133 standard 550 Irrigaon 7 680
OUGC84-1277 84-3135 Souterrain 84035 Irrigaon 4 000
OUGC84-1285 04-0032 Superficiel 4129 RE-0112 standard 500 Irrigaon 4 730
OUGC84-1314 84-5092 Souterrain 84102 Agricole hors irri gaon 10
OUGC84-1376 84-3152 Souterrain 84035 Irrigaon 21 000
OUGC84-1381 84-6422 Souterrain 84073 Irrigaon 1 680
OUGC84-1461 04-0009 Souterrain 4160 RE-0116 standard 4 000 0 2 000
OUGC84-1461 04-0036 Superficiel 4160 RE-0116, RE-0130, R E-7657 4000, 17000, 45000 Irrigaon 5 568 5 232
OUGC84-1461 04-0036 Superficiel 4160 RE-0130, RE-0116, R E-7657 17000, 4000, 45000 Irrigaon 9 539 8 963
OUGC84-1461 04-0036 Superficiel 4160 RE-0116, RE-0130, R E-7657 4000, 17000, 45000 Irrigaon 10 826 10 174
OUGC84-1461 04-0036 Superficiel 4160 RE-0130, RE-0116, R E-7657 17000, 4000, 45000 Irrigaon 10 961 10 301
OUGC84-1648 84-6257 Superficiel 84112 RE-6287 standard 5 000 Irrigaon 28 250
OUGC84-1668 04-0014 Souterrain 4160 Irrigaon 250
OUGC84-1668 04-0014 Souterrain 4160 Irrigaon 700
OUGC84-1845 84-0419 Superficiel 84020 Irrigaon 1 050
Calavon Médian
Abreuvement des
animaux (non ICPE)
1 500 1 500
SUG 4c

Calavon Aval
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité (m3)
volume soustrait
retenue - étiage
volume soustrait
retenue - hors étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume PAR
hors étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
SUG 4d

Calavon - Hors ZRE -
Autres
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité (m3)
volume soustrait
retenue - étiage
volume soustrait
retenue - hors étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume PAR
hors étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
1 575 1 575
2 468 2 468
Abreuvement des
animaux (non ICPE)
3 916
10 434
Abreuvement des
animaux (non ICPE)
Abreuvement des
animaux (non ICPE)
Abreuvement des
animaux (non ICPE)
Remplissage d'une
retenue d'eau
standard, standard,
substuon 3 600 9 168
standard, standard,
substuon 6 168 15 707
standard, standard,
substuon 7 000 17 826
standard, standard,
substuon 7 088 18 049
3 750 3 750
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
32
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG4 3 / 3
OUGC84-1944 04-0041 Superficiel 4045 RE-0109 standard 7 000 Irrigaon 5 625
OUGC84-1944 04-0041 Superficiel 4045 RE-0109 standard 7 000 Irrigaon 6 825
OUGC84-2068 84-6812 Superficiel 84105 RE-6039 standard 1 300 Irrigaon 1 830
OUGC84-2949 84-7038 Superficiel 84103 RE-6014 standard 200 000 Canal agrico le 150 000
OUGC84-3037 84-7241 Souterrain 84035 Lue angel 5 400
OUGC84-3086 04-0044 Souterrain 4208 RE-7683 standard 2 500 Irrigaon 1 12 112 338
OUGC84-3086 04-0044 Souterrain 4208 RE-7683 standard 2 500 Irrigaon 4 050
OUGC84-3126 04-0011 Souterrain 4160 RE-0118 standard 15 000 Irrigaon 8 482
OUGC84-3126 04-0011 Souterrain 4160 RE-0118 standard 15 000 Irrigaon 8 858
OUGC84-3127 04-0038 Superficiel 4160 RE-0131 standard 15 000 Irrigaon 10 530
OUGC84-3127 04-0038 Superficiel 4160 RE-0131 standard 15 000 Irrigaon 13 800
1 875 1 875
2 275 2 275
50 000 50 000
1 350 1 350
2 828 2 828
2 952 2 952
3 510 3 510
4 600 4 600
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
33
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG5 1 / 2
rubrique réglementaire N° unité : m3 Volumes AUP Volumes PAR 2025
étiage annuel étiage annuel étiage annuel étiage annuel
5 Bassin versant du Sud-Ouest du Mont Ventoux
1.2.1.0 5a Sud-Ouest du Mont Ventoux Amont juin-juil-août-sept 289 114 560 000 244 016 363 931 30 000 30 000
1.2.1.0 5b Sud-Ouest du Mont Ventoux Aval juin-juil-août-sept 642 488 1 057 000 583 053 726 495 - -
1.1.2.0 5c Sud-Ouest du Mont Ventoux - Autres 266 000 109 972 -
Détail du PAR - UG N°5
ID_UG 5
Équees de lignes PAR 2025 - annuel (m3) dont éage d ont juin dont juillet dont août dont septembre
5a 21 363 931 119 915 24 4 016 21 21 21 21
5b 41 726 495 143 442 58 3 053 41 41 41 41
5c 24 109 972
Total général 86 1 200 398 263 357 827 069 62 62 62 62
ID_UG 5
Somme de volume PAR annuel Équees de colonnes
Équees de lignes 5a 5b 5c Total général
Agricole hors irrigaon 50 200 250
Canal agricole 276 8 31 276 831
Irrigaon 87 100 726 445 109 772 923 317
Total général 363 93 1 726 495 109 972 1 200 398
SUG : Sud-Ouest du Mont Ventoux Amont N° SUG : 5a
Idenfiant Usager Idenfiant Point de Prélèvement Usage
OUGC84-0018 84-0864 Souterrain 84148 Irrigaon 25 000 23 750 1 250 6 250 10 000 5 000 2 500
OUGC84-0018 84-1485 Souterrain 84148 Irrigaon 10 000 9 500 500 2 500 4 000 2 00 0 1 000
OUGC84-0419 84-0656 Superficiel 84030 Irrigaon 940 893 47 235 376 188 94
OUGC84-0419 84-0656 Superficiel 84030 Irrigaon 570 570 - 171 228 114 57
OUGC84-1127 84-0121 Superficiel 84082 Irrigaon 1 930 1 930 - 579 772 386 193
OUGC84-1142 84-0095 Superficiel 84072 Irrigaon 2 100 1 680 420 630 630 315 105
OUGC84-1142 84-0272 Superficiel 84030 Irrigaon 180 135 45 36 36 36 27
OUGC84-1142 84-0307 Superficiel 84031 Irrigaon 750 300 450 75 75 75 75
OUGC84-1142 84-4999 Superficiel 84030 Irrigaon 280 224 56 84 84 42 14
OUGC84-1272 84-0270 Superficiel 84008 RE-1384 standard 40 000 Irrigaon 191 191 - 57 76 38 19
OUGC84-1272 84-0270 Superficiel 84008 RE-1384 standard 40 000 Irrigaon 1 1 75 425 750 133 159 80 53
OUGC84-1272 84-0270 Superficiel 84008 RE-1384 standard 40 000 Irrigaon 9 7 34 4 334 5 400 1 275 1 530 1 530 -
OUGC84-1366 84-6263 Superficiel 84031 Irrigaon 510 383 127 102 128 102 51
OUGC84-1913 84-0150 Superficiel 84030 Irrigaon 12 000 10 200 1 800 3 000 3 600 3 600 -
OUGC84-2025 84-4896 Superficiel 84030 Canal agricole 138 190 92 127 46 063
OUGC84-2025 84-6879 Superficiel 84030 Canal agricole 30 000 20 000 10 000
OUGC84-2025 84-6880 Superficiel 84030 Canal agricole 83 641 55 761 27 880
OUGC84-2039 84-5407 Souterrain 84012 Irrigaon 18 900 18 900 - 5 670 7 560 3 780 1 890
OUGC84-2942 84-7028 Superficiel 84072 Canal agricole 25 000 - 25 000
OUGC84-3090 84-0519 Superficiel 84031 Irrigaon 2 550 2 423 127 638 1 020 510 255
OUGC84-3124 84-4155 Souterrain 84031 Irrigaon 290 290 - 87 116 58 29
SUG : Sud-Ouest du Mont Ventoux Aval N° SUG : 5b
Idenfiant Usager Idenfiant Point de Prélèvement Usage
OUGC84-0417 84-6630 Superficiel 84080 Irrigaon 27 630 22 105 5 525 5 526 8 289 6 908 1 382
OUGC84-0442 84-0051 Superficiel 84004 Irrigaon 320 304 16 80 128 64 32
OUGC84-0547 84-4623 Superficiel 84122 Irrigaon 21 880 21 880 - 7 658 7 658 5 470 1 094
OUGC84-0640 84-0079 Superficiel 84080 Irrigaon 91 040 72 832 18 208 18 208 27 312 22 760 4 552
OUGC84-0681 84-0240 Superficiel 84080 Irrigaon 3 650 2 919 731 730 1 095 912 182
OUGC84-0681 84-0305 Superficiel 84080 Irrigaon 6 510 5 209 1 301 1 302 1 953 1 628 326
OUGC84-0681 84-6507 Superficiel 84080 Irrigaon 21 680 17 344 4 336 4 336 6 504 5 420 1 084
OUGC84-0811 84-6507 Superficiel 84080 Irrigaon 3 000 2 400 600 450 750 750 450
OUGC84-1151 84-4515 Superficiel 84122 Irrigaon 50 000 40 000 10 000 10 000 15 000 12 500 2 500
OUGC84-1267 84-6507 Superficiel 84080 Irrigaon 36 130 28 903 7 227 7 226 10 839 9 032 1 806
OUGC84-1290 84-0080 Superficiel 84080 Irrigaon 8 580 6 864 1 716 2 145 2 145 2 574 -
OUGC84-1290 84-0080 Superficiel 84080 Irrigaon 14 400 11 520 2 880 3 600 3 600 3 600 720
OUGC84-1310 84-0467 Superficiel 84080 Irrigaon 67 920 54 336 13 584 13 584 20 376 16 980 3 396
période
d'étiage
volumes soustraits
(retenues)
volumes bloqués dans l'AUP
(suite AH financés)
1 883 000 1 200 398 30 000 30 000
Nombre de points de
prélèvement
dont hors
éage
SUG 5a

Sud-Ouest du
Mont Ventoux
Amont
Type de
Prélèveme
nt
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité (m3)
volume
soustrait
retenue - étiage
volume
soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume
PAR hors
étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
1 159 1 159
2 575 2 575
26 266 26 266
Type de
Prélèveme
nt
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité (m3)
volume
soustrait
retenue - étiage
volume
soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume
PAR hors
étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
34
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG5 2 / 2
OUGC84-1369 84-6630 Superficiel 84080 Irrigaon 16 580 13 264 3 316 3 316 4 974 4 145 829
OUGC84-1391 84-0299 Superficiel 84067 Irrigaon 2 400 1 920 480 360 600 600 360
OUGC84-1391 84-0367 Superficiel 84067 Irrigaon 1 320 1 056 264 198 330 330 198
OUGC84-1391 84-6305 Superficiel 84067 Irrigaon 1 200 960 240 180 300 300 180
OUGC84-1543 84-0520 Superficiel 84080 Irrigaon 28 080 21 060 7 020 4 212 7 020 7 020 2 808
OUGC84-1543 84-0520 Superficiel 84080 Irrigaon 12 000 10 200 1 800 3 600 4 200 1 800 600
OUGC84-1573 84-7311 Superficiel 84016 Irrigaon 32 000 27 200 4 800 9 600 11 200 4 800 1 600
OUGC84-1573 84-7370 Superficiel 84080 Irrigaon 32 000 27 200 4 800 9 600 11 200 4 800 1 600
OUGC84-1679 84-0014 Superficiel 84067 Irrigaon 2 400 1 920 480 360 600 600 360
OUGC84-1679 84-6609 Superficiel 84067 Irrigaon 1 560 1 170 390 234 390 390 156
OUGC84-1802 84-0017 Superficiel 84080 Irrigaon 11 280 9 024 2 256 2 256 3 384 2 820 564
OUGC84-1802 84-0093 Superficiel 84080 Irrigaon 910 729 181 182 273 228 46
OUGC84-1802 84-0182 Superficiel 84080 Irrigaon 32 520 26 016 6 504 6 504 9 756 8 130 1 626
OUGC84-1802 84-0182 Superficiel 84080 Irrigaon 3 290 2 631 659 658 987 822 164
OUGC84-1802 84-0275 Superficiel 84080 Irrigaon 8 670 6 937 1 733 1 734 2 601 2 168 434
OUGC84-1802 84-0340 Superficiel 84080 Irrigaon 14 450 11 559 2 891 2 890 4 335 3 612 722
OUGC84-1802 84-0465 Superficiel 84080 Irrigaon 43 350 34 681 8 669 8 670 13 005 10 838 2 168
OUGC84-1802 84-6643 Superficiel 84080 Irrigaon 10 500 8 400 2 100 2 100 3 150 2 625 525
OUGC84-1802 84-6644 Superficiel 84080 Irrigaon 2 820 2 256 564 564 846 705 141
OUGC84-1802 84-6732 Superficiel 84080 Irrigaon 37 570 30 055 7 515 7 514 11 271 9 392 1 878
OUGC84-1969 84-7410 Superficiel 84016 Agricole hors irri gaon 50 12 38
OUGC84-1969 84-7410 Superficiel 84016 Irrigaon 23 100 23 100 - 3 465 10 395 6 9 30 2 310
OUGC84-2933 84-6984 Superficiel 84016 Irrigaon 7 280 5 824 1 456 1 456 1 820 1 820 728
OUGC84-2933 84-6985 Superficiel 84016 Irrigaon 10 140 8 112 2 028 2 028 2 535 2 535 1 014
OUGC84-2933 84-6986 Superficiel 84016 Irrigaon 3 315 - 3 315 - - - -
OUGC84-2933 84-6987 Superficiel 84016 Irrigaon 10 400 8 320 2 080 2 080 2 600 2 600 1 040
OUGC84-2933 84-6988 Superficiel 84016 Irrigaon 13 650 4 095 9 555 4 095 - - -
OUGC84-2933 84-6989 Superficiel 84016 Irrigaon 10 920 8 736 2 184 2 184 2 730 2 730 1 092
SUG : Sud-Ouest du Mont Ventoux - Autres N° SUG : 5c
Idenfiant Usager Idenfiant Point de Prélèvement Usage
OUGC84-0037 84-4691 Souterrain 84008 RE-1387 standard 600 Agricole hors irrigao n 200
OUGC84-0037 84-4691 Souterrain 84008 RE-1387 standard 600 Irrigaon 220
OUGC84-0037 84-4691 Souterrain 84008 RE-1387 standard 600 Irrigaon 1 922
OUGC84-0460 84-5709 Souterrain 84008 Irrigaon 400
OUGC84-0460 84-5709 Souterrain 84008 Irrigaon 910
OUGC84-0676 84-5796 Souterrain 84008 Irrigaon 1 500
OUGC84-0676 84-5796 Souterrain 84008 Irrigaon 630
OUGC84-0676 84-5870 Souterrain 84008 Irrigaon 440
OUGC84-0676 84-5870 Souterrain 84008 Irrigaon 1 500
OUGC84-0872 84-2715 Souterrain 84017 Irrigaon 1 500
OUGC84-0872 84-2715 Souterrain 84017 Irrigaon 400
OUGC84-1135 84-0420 Superficiel 84017 RE-1570 standard 60 Irrigaon 600
OUGC84-1135 84-0420 Superficiel 84017 RE-1570 standard 60 Irrigaon 440
OUGC84-1135 84-0420 Superficiel 84017 RE-1570 standard 60 Irrigaon 300
OUGC84-1272 84-5925 Souterrain 84069 Irrigaon 36 000
OUGC84-1272 84-5925 Souterrain 84069 Irrigaon 3 750
OUGC84-1272 84-5925 Souterrain 84069 Irrigaon 1 350
OUGC84-1712 84-0002 Superficiel 84080 Irrigaon 18 200
OUGC84-1904 84-6688 Superficiel 84122 Irrigaon 5 600
OUGC84-2046 84-0498 Superficiel 84122 Irrigaon 1 650
OUGC84-2889 84-7406 Superficiel 84122 Irrigaon 28 080
OUGC84-3041 84-7251 Souterrain 84018 Irrigaon 150
OUGC84-3041 84-7251 Souterrain 84018 Irrigaon 230
OUGC84-3041 84-7251 Souterrain 84018 Irrigaon 4 000
SUG 5b

Sud-Ouest du
Mont Ventoux
Aval
SUG 5c

Sud-Ouest du
Mont Ventoux -
Autres
Type de
Prélèveme
nt
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité (m3)
volume
soustrait
retenue - étiage
volume
soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume
PAR hors
étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
35
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG6 1 / 5
rubrique réglementaire N° unité : m3 Volumes AUP Volumes PAR 2025
étiage annuel étiage annuel étiage annuel étiage annuel
6
1.2.1.0 6a Sorgues 3 900 000 2 772 720 3 750
1.2.1.0 6b Nesque 450 000 401 235 515
1.1.2.0 6c Sorgues et Nesque - Autres 1 430 000 1 430 000 -
Détail du PAR - UG N°6
ID_UG 6
Équees de lignes PAR 2025 - annuel (m3) dont éage dont juin dont j uillet dont août dont septembre
6a 209 2 772 720
6b 23 401 235
6c 111 1 430 000
Total général 343 4 603 955
ID_UG 6
Somme de volume PAR annuel Équees de colonnes
Équees de lignes 6a 6b 6c Total général
Abreuvement des animaux (non ICPE) 150 150
Agricole hors irrigaon 21 878 375 7 080 29 333
Cave vicole (non ICPE) 500 500
Irrigaon 2 643 593 398 180 1 275 719 4 317 492
Lue angel 107 099 2 680 146 701 256 480
Total général 2 772 720 401 235 1 430 000 4 603 955
SUG : Sorgues N° SUG : 6a
Idenfiant Usager Idenfiant Point de Prélèvement Usage
OUGC84-0073 84-0039 Superficiel 84132 Irrigaon 130
OUGC84-0073 84-0113 Superficiel 84132 Irrigaon 130
OUGC84-0073 84-0138 Superficiel 84132 Irrigaon 130
OUGC84-0073 84-0357 Superficiel 84132 Irrigaon 130
OUGC84-0073 84-0406 Superficiel 84132 Irrigaon 130
OUGC84-0073 84-2061 Souterrain 84132 Irrigaon 320
OUGC84-0073 84-5728 Superficiel 84132 Irrigaon 130
OUGC84-0073 84-5852 Superficiel 84132 Irrigaon 130
OUGC84-0109 84-4319 Souterrain 84036 Irrigaon 732
OUGC84-0127 84-4437 Souterrain 84132 Irrigaon 5 040
OUGC84-0139 84-6471 Souterrain 84043 Irrigaon 1 080
OUGC84-0155 84-4416 Souterrain 84132 Irrigaon 11 500
OUGC84-0155 84-4416 Souterrain 84132 Irrigaon 3 320
OUGC84-0235 84-1276 Souterrain 84088 Irrigaon 3 850
OUGC84-0266 84-0982 Souterrain 84080 Irrigaon 12 000
OUGC84-0266 84-0982 Souterrain 84080 Irrigaon 23 100
OUGC84-0341 84-6466 Superficiel 84080 Irrigaon 1 4 000
OUGC84-0397 84-0023 Superficiel 84132 Irrigaon 1 300
OUGC84-0397 84-0069 Superficiel 84132 Irrigaon 1 300
OUGC84-0397 84-1883 Souterrain 84132 Irrigaon 1 300
OUGC84-0397 84-5202 Souterrain 84054 Irrigaon 3 200
OUGC84-0418 84-4616 Superficiel 84088 Irrigaon 100 000
OUGC84-0418 84-6127 Souterrain 84142 Irrigaon 40 000
OUGC84-0418 84-6127 Souterrain 84142 Lue angel 6 000
OUGC84-0418 84-6665 Souterrain 84142 Irrigaon 15 000
OUGC84-0418 84-7273 Superficiel 84088 Irrigaon 2 6 400
OUGC84-0418 84-7323 Superficiel 84132 Irrigaon 2 4 000
OUGC84-0446 84-0627 Souterrain 84132 Irrigaon 19 000
OUGC84-0446 84-0899 Souterrain 84132 Irrigaon 380
OUGC84-0446 84-0899 Souterrain 84132 Irrigaon 600
OUGC84-0446 84-5554 Souterrain 84132 Irrigaon 54 000
OUGC84-0446 84-6869 Souterrain 84132 Irrigaon 4 000
OUGC84-0475 84-0207 Superficiel 84054 Irrigaon 1 100
OUGC84-0475 84-1684 Souterrain 84054 Irrigaon 1 580
OUGC84-0526 84-1962 Souterrain 84054 Irrigaon 7 160
OUGC84-0526 84-1962 Souterrain 84054 Irrigaon 8 400
OUGC84-0547 84-1850 Souterrain 84132 Irrigaon 17 750
OUGC84-0547 84-4618 Souterrain 84054 Irrigaon 24 500
période
d'étiage
volumes soustraits
(retenues)
volumes bloqués dans l'AUP
(suite AH financés)
Bassins versants des Sorgues et de la
Nesque 5 780 000 4 603 955
4 265
Nombre de points de
prélèvement
dont hors
éage
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfian
t
Retenue
Type
Retenue
Capacité
(m3)
volume
soustrait
retenue - étiage
volume
soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume
PAR hors
étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
36
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG6 2 / 5
OUGC84-0547 84-4621 Superficiel 84142 Irrigaon 4 380
OUGC84-0547 84-4621 Superficiel 84142 Irrigaon 7 000
OUGC84-0547 84-4622 Superficiel 84142 Irrigaon 4 380
OUGC84-0547 84-4622 Superficiel 84142 Irrigaon 7 000
OUGC84-0585 84-6467 Souterrain 84132 Irrigaon 19 320
OUGC84-0603 84-0589 Souterrain 84132 Irrigaon 8 320
OUGC84-0603 84-1934 Souterrain 84132 Irrigaon -
OUGC84-0717 84-0329 Superficiel 84001 Irrigaon 3 0 000
OUGC84-0717 84-0515 Superficiel 84001 Irrigaon 1 5 000
OUGC84-0717 84-1318 Souterrain 84001 Irrigaon 3 250
OUGC84-0717 84-1384 Souterrain 84001 Irrigaon 19 500
OUGC84-0717 84-1600 Souterrain 84080 Irrigaon 15 000
OUGC84-0717 84-1600 Souterrain 84080 Lue angel 3 840
OUGC84-0764 84-7363 Souterrain 84080 Irrigaon 3 600
OUGC84-0770 84-2201 Souterrain 84054 Irrigaon 5 180
OUGC84-0798 84-1206 Souterrain 84088 Irrigaon 3 380
OUGC84-0798 84-1659 Souterrain 84043 Agricole hors irriga on 15
OUGC84-0809 84-0081 Superficiel 84055 Lue angel 1 500
OUGC84-0809 84-1300 Souterrain 84043 Lue angel 1 500
OUGC84-0809 84-5978 Superficiel 84055 Lue angel 1 500
OUGC84-0809 84-7096 Souterrain 84036 Lue angel 1 000
OUGC84-0912 84-0233 Superficiel 84080 Irrigaon 8 320
OUGC84-0912 84-5177 Superficiel 84080 Irrigaon 2 6 208
OUGC84-0912 84-6926 Superficiel 84088 Irrigaon 1 7 472
OUGC84-0912 84-7371 Souterrain 84088 Irrigaon 1 078
OUGC84-0994 84-1183 Souterrain 84001 Irrigaon 3 750
OUGC84-1011 84-0173 Superficiel 84080 Irrigaon 3 600
OUGC84-1011 84-6130 Superficiel 84080 Irrigaon 7 200
OUGC84-1017 84-1350 Souterrain 84132 Irrigaon 4 560
OUGC84-1070 84-0153 Superficiel 84132 Irrigaon 4 6 800
OUGC84-1070 84-0719 Souterrain 84132 Irrigaon 23 400
OUGC84-1070 84-1054 Souterrain 84132 Irrigaon 23 400
OUGC84-1139 84-0120 Superficiel 84043 Irrigaon 2 068
OUGC84-1139 84-0331 Superficiel 84001 Irrigaon 2 372
OUGC84-1139 84-0417 Superficiel 84043 Irrigaon 3 120
OUGC84-1139 84-0417 Superficiel 84043 Irrigaon 1 950
OUGC84-1139 84-5233 Superficiel 84043 Irrigaon 3 744
OUGC84-1139 84-5233 Superficiel 84043 Irrigaon 2 340
OUGC84-1139 84-7364 Superficiel 84043 Irrigaon 3 000
OUGC84-1139 84-7365 Superficiel 84043 Irrigaon 975
OUGC84-1139 84-7366 Superficiel 84043 Irrigaon 840
OUGC84-1172 84-0902 Souterrain 84132 Irrigaon 1 750
OUGC84-1172 84-0902 Souterrain 84132 Irrigaon 9 600
OUGC84-1172 84-1140 Souterrain 84132 Irrigaon 1 710
OUGC84-1172 84-1692 Souterrain 84132 Irrigaon 2 280
OUGC84-1172 84-1692 Souterrain 84132 Irrigaon 2 400
OUGC84-1172 84-7301 Superficiel 84132 Irrigaon 2 100
OUGC84-1229 84-0139 Souterrain 84054 Irrigaon 3 750
OUGC84-1229 84-0139 Souterrain 84054 Lue angel 5 000
OUGC84-1229 84-0198 Souterrain 84054 Irrigaon 7 020
OUGC84-1229 84-0198 Souterrain 84054 Lue angel 11 000
OUGC84-1229 84-2113 Souterrain 84054 Irrigaon 13 650
OUGC84-1229 84-2113 Souterrain 84054 Lue angel 6 000
OUGC84-1229 84-4600 Souterrain 84054 Irrigaon 3 250
OUGC84-1229 84-4600 Souterrain 84054 Lue angel 4 000
OUGC84-1229 84-4757 Souterrain 84054 Irrigaon 10 140
OUGC84-1229 84-4757 Souterrain 84054 Lue angel 3 000
OUGC84-1229 84-5384 Souterrain 84132 Lue angel 3 000
OUGC84-1229 84-6166 Superficiel 84054 Irrigaon 2 300
OUGC84-1229 84-6166 Superficiel 84054 Lue angel 3 000
OUGC84-1273 84-1055 Souterrain 84142 Irrigaon 7 200
OUGC84-1273 84-1403 Souterrain 84142 Irrigaon 41 400
OUGC84-1273 84-1793 Souterrain 84142 Irrigaon 39 000
OUGC84-1273 84-1793 Souterrain 84142 Irrigaon 27 600
OUGC84-1273 84-1959 Souterrain 84142 Irrigaon 55 200
OUGC84-1273 84-2082 Souterrain 84142 Irrigaon 13 800
OUGC84-1290 84-5487 Souterrain 84080 Irrigaon 18 000
OUGC84-1309 84-4328 Superficiel 84080 Irrigaon 5 700
OUGC84-1352 84-0012 Superficiel 84043 Irrigaon 2 440
OUGC84-1352 84-0205 Superficiel 84043 Irrigaon 4 880
OUGC84-1352 84-1821 Souterrain 84088 Irrigaon 6 600
OUGC84-1352 84-1822 Souterrain 84088 Irrigaon 10 770
OUGC84-1352 84-4047 Souterrain 84001 Agricole hors irriga on 2 000
OUGC84-1352 84-4700 Superficiel 84043 Irrigaon 5 160
OUGC84-1352 84-4701 Superficiel 84043 Irrigaon 7 690
OUGC84-1352 84-4702 Superficiel 84043 Irrigaon 1 760
OUGC84-1352 84-5225 Superficiel 84043 Irrigaon 2 440
OUGC84-1352 84-5226 Superficiel 84043 Irrigaon 3 550
OUGC84-1352 84-5438 Superficiel 84088 Irrigaon 2 750
OUGC84-1352 84-7219 Superficiel 84001 Irrigaon 6 500
OUGC84-1370 84-0035 Superficiel 84016 Irrigaon 2 100
OUGC84-1370 84-0195 Superficiel 84129 Irrigaon 3 150
OUGC84-1370 84-0504 Superficiel 84129 Irrigaon 1 050
SUG 6a

Sorgues
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
37
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG6 3 / 5
OUGC84-1410 84-0332 Superficiel 84119 Irrigaon 2 210
OUGC84-1500 84-0283 Superficiel 84132 Irrigaon 4 290
OUGC84-1500 84-0283 Superficiel 84132 Irrigaon 6 240
OUGC84-1500 84-0283 Superficiel 84132 Lue angel 600
OUGC84-1500 84-0404 Superficiel 84132 Irrigaon 3 223
OUGC84-1500 84-0404 Superficiel 84132 Lue angel 840
OUGC84-1500 84-0510 Superficiel 84132 Irrigaon 4 290
OUGC84-1500 84-0510 Superficiel 84132 Lue angel 600
OUGC84-1500 84-1179 Souterrain 84132 Irrigaon 5 368
OUGC84-1500 84-1179 Souterrain 84132 Irrigaon 2 080
OUGC84-1500 84-1179 Souterrain 84132 Lue angel 600
OUGC84-1500 84-1850 Souterrain 84132 Irrigaon 3 223
OUGC84-1500 84-1850 Souterrain 84132 Lue angel 600
OUGC84-1500 84-7109 Superficiel 84142 Irrigaon 9 229
OUGC84-1500 84-7109 Superficiel 84142 Lue angel 960
OUGC84-1552 84-0933 Souterrain 84080 Irrigaon 19 200
OUGC84-1552 84-0933 Souterrain 84080 Irrigaon 6 240
OUGC84-1552 84-2127 Souterrain 84080 Irrigaon 3 600
OUGC84-1552 84-2127 Souterrain 84080 Irrigaon 7 800
OUGC84-1573 84-5604 Souterrain 84031 Irrigaon 2 070
OUGC84-1573 84-7312 Superficiel 84016 Irrigaon 3 2 000
OUGC84-1580 84-0092 Superficiel 84132 Irrigaon 2 280
OUGC84-1580 84-0284 Superficiel 84132 Irrigaon 3 9 000
OUGC84-1580 84-0284 Superficiel 84132 Lue angel 2 000
OUGC84-1580 84-1351 Souterrain 84132 Irrigaon 19 500
OUGC84-1580 84-1351 Souterrain 84132 Lue angel 1 600
OUGC84-1580 84-1567 Souterrain 84132 Irrigaon 11 380
OUGC84-1580 84-1567 Souterrain 84132 Irrigaon 19 500
OUGC84-1580 84-1567 Souterrain 84132 Lue angel 1 600
OUGC84-1580 84-1901 Souterrain 84132 Irrigaon 4 550
OUGC84-1580 84-1901 Souterrain 84132 Irrigaon 6 500
OUGC84-1580 84-1901 Souterrain 84132 Lue angel 500
OUGC84-1580 84-1961 Souterrain 84132 Irrigaon 15 930
OUGC84-1626 84-0056 Superficiel 84088 Irrigaon 4 212
OUGC84-1626 84-5305 Superficiel 84043 Irrigaon 7 488
OUGC84-1626 84-5307 Superficiel 84088 Irrigaon 6 240
OUGC84-1719 84-4061 Souterrain 84031 Irrigaon 32 000
OUGC84-1746 84-5054 Superficiel 84043 Irrigaon 1 1 810
OUGC84-1819 84-4669 Superficiel 84132 Irrigaon 510
OUGC84-1819 84-4669 Superficiel 84132 Irrigaon 2 180
OUGC84-1819 84-4670 Souterrain 84132 Irrigaon 3 600
OUGC84-1819 84-4670 Souterrain 84132 Irrigaon 2 700
OUGC84-1821 84-4595 Superficiel 84132 Lue angel 4 000
OUGC84-1862 84-1851 Souterrain 84088 Irrigaon 9 350
OUGC84-1862 84-5843 Souterrain 84031 Irrigaon 4 880
OUGC84-1870 84-5444 Superficiel 84142 150
OUGC84-1870 84-5444 Superficiel 84142 Irrigaon 209 950
OUGC84-1915 84-1610 Souterrain 84043 RE-3302 standard 6 Irrigaon 600
OUGC84-2005 84-1352 Souterrain 84054 Irrigaon 5 000
OUGC84-2060 84-6786 Superficiel 84080 RE-4788 standard 5 000 Agricole hors irrigaon 187 187 19 81 3
OUGC84-2060 84-6786 Superficiel 84080 RE-4788 standard 5 000 Irrigaon 187 187 19 813
OUGC84-2060 84-6786 Superficiel 84080 RE-4788 standard 5 000 Irrigaon 516 516 54 584
OUGC84-2060 84-6786 Superficiel 84080 RE-4788 standard 5 000 Irrigaon 302 420
OUGC84-2085 84-0053 Superficiel 84088 Irrigaon 112 500
OUGC84-2897 84-0127 Superficiel 84043 Irrigaon 1 0 150
OUGC84-2910 84-2182 Souterrain 84088 Irrigaon 34 800
OUGC84-2910 84-6624 Superficiel 84088 Irrigaon 7 760
OUGC84-2910 84-7146 Souterrain 84043 Irrigaon 39 680
OUGC84-2914 84-1016 Souterrain 84142 Irrigaon 24 960
OUGC84-2951 84-0171 Superficiel 84001 Irrigaon 9 700
OUGC84-2951 84-0171 Superficiel 84001 Lue angel 1 746
OUGC84-2951 84-0317 Superficiel 84080 RE-4628 standard 5 Irrigaon 61 800
OUGC84-2951 84-0317 Superficiel 84080 RE-4628 standard 5 Lue angel 11 100
OUGC84-2951 84-1471 Souterrain 84043 Irrigaon 16 650
OUGC84-2951 84-1982 Souterrain 84088 Irrigaon 21 400
OUGC84-2951 84-6262 Superficiel 84080 Irrigaon 9 700
OUGC84-2951 84-6262 Superficiel 84080 Lue angel 1 750
OUGC84-2951 84-7041 Souterrain 84001 Irrigaon 21 250
OUGC84-2951 84-7041 Souterrain 84001 Lue angel 3 822
OUGC84-2951 84-7042 Superficiel 84001 Irrigaon 5 900
OUGC84-2951 84-7042 Superficiel 84001 Lue angel 1 060
OUGC84-2951 84-7054 Souterrain 84043 Irrigaon 37 550
OUGC84-2951 84-7055 Souterrain 84088 Irrigaon 31 200
OUGC84-2951 84-7057 Souterrain 84088 Irrigaon 19 150
OUGC84-2951 84-7058 Souterrain 84088 Irrigaon 24 300
OUGC84-2951 84-7058 Souterrain 84088 Lue angel 4 381
OUGC84-2951 84-7060 Souterrain 84001 Irrigaon 5 000
OUGC84-2960 84-7080 Souterrain 84124 Lue angel 10 000
OUGC84-2960 84-7081 Souterrain 84124 Irrigaon 33 000
OUGC84-2960 84-7081 Souterrain 84124 Lue angel 9 000
OUGC84-2999 84-7192 Superficiel 84088 Agricole hors irriga on 50
OUGC84-2999 84-7192 Superficiel 84088 Irrigaon 1 3 800
Abreuvement des
animaux (non ICPE)
2 860 2 860
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
38
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG6 4 / 5
OUGC84-3051 84-7192 Superficiel 84088 Irrigaon 2 5 530
OUGC84-3067 84-7314 Superficiel 84142 Irrigaon 7 860
OUGC84-3082 84-7337 Souterrain 84043 Irrigaon 1 944
OUGC84-3095 84-7192 Superficiel 84088 Irrigaon 1 150
OUGC84-3130 84-0253 Superficiel 84080 Irrigaon 4 5 500
OUGC84-3130 84-0426 Superficiel 84080 Irrigaon 2 7 300
SUG : Nesque N° SUG : 6b
Idenfiant Usager Idenfiant Point de Prélèvement Usage
OUGC84-0256 84-5042 Souterrain 84088 Irrigaon 36 400
OUGC84-0256 84-5044 Souterrain 84088 Irrigaon 63 700
OUGC84-0372 84-7032 Souterrain 84088 Irrigaon 16 500
OUGC84-0372 84-7032 Souterrain 84088 Irrigaon 16 500
OUGC84-0888 84-0450 Superficiel 84123 RE-6459 standard 5 600 Agricole hors irrigaon 125 125 375
OUGC84-0888 84-0450 Superficiel 84123 RE-6459 standard 5 600 Irrigaon 390 390 1 170
OUGC84-0912 84-0774 Souterrain 84088 Irrigaon 7 000
OUGC84-0912 84-4092 Souterrain 84088 Irrigaon 7 000
OUGC84-0912 84-5588 Souterrain 84088 Irrigaon 20 800
OUGC84-1070 84-1628 Souterrain 84088 Irrigaon 46 800
OUGC84-1070 84-2238 Souterrain 84088 Irrigaon 54 600
OUGC84-1108 84-0609 Souterrain 84088 Irrigaon 4 800
OUGC84-1130 84-6420 Souterrain 84088 Irrigaon 9 600
OUGC84-1251 84-6403 Souterrain 84088 Irrigaon 42 000
OUGC84-1251 84-6404 Souterrain 84088 Irrigaon 13 480
OUGC84-1251 84-6405 Souterrain 84088 Irrigaon 30 000
OUGC84-1397 84-2006 Souterrain 84123 Irrigaon 800
OUGC84-1397 84-2006 Souterrain 84123 Irrigaon 2 880
OUGC84-1575 84-1891 Souterrain 84088 Irrigaon 1 000
OUGC84-1776 84-4689 Souterrain 84088 Irrigaon 6 600
OUGC84-2078 84-7368 Souterrain 84031 Irrigaon 1 650
OUGC84-2951 84-7056 Souterrain 84088 Irrigaon 14 900
OUGC84-2951 84-7056 Souterrain 84088 Lue angel 2 680
SUG : Sorgues et Nesque - Autres N° SUG : 6c
Idenfiant Usager Idenfiant Point de Prélèvement Usage
OUGC84-0418 84-6666 Souterrain 84132 Irrigaon 22 500
OUGC84-0418 84-6666 Souterrain 84132 Lue angel 3 500
OUGC84-0418 84-6922 Souterrain 84132 Irrigaon 1 125
OUGC84-0418 84-6922 Souterrain 84132 Lue angel 900
OUGC84-0526 84-4084 Souterrain 84054 Irrigaon 1 260
OUGC84-0584 84-4389 Souterrain 84054 Agricole hors irriga on 4 500
OUGC84-0584 84-4389 Souterrain 84054 Irrigaon 3 735
OUGC84-0584 84-4389 Souterrain 84054 Irrigaon 936
OUGC84-0663 84-2529 Souterrain 84034 Irrigaon 13 320
OUGC84-0663 84-3400 Souterrain 84034 Irrigaon 8 082
OUGC84-0663 84-6610 Souterrain 84034 Irrigaon 20 430
OUGC84-0701 84-2726 Souterrain 84036 Lue angel 1
OUGC84-0809 84-3122 Souterrain 84132 Lue angel 1 500
OUGC84-0809 84-5781 Souterrain 84132 Lue angel 1 500
OUGC84-1017 84-3073 Souterrain 84132 Irrigaon 22 207
OUGC84-1017 84-3260 Souterrain 84132 Irrigaon 16 772
OUGC84-1017 84-3329 Souterrain 84132 Irrigaon 22 207
OUGC84-1030 84-2284 Souterrain 84054 Irrigaon 50 352
OUGC84-1030 84-2395 Souterrain 84054 Irrigaon 15 941
OUGC84-1030 84-2395 Souterrain 84054 Lue angel 13 000
OUGC84-1030 84-2457 Souterrain 84054 Irrigaon 26 408
OUGC84-1030 84-2494 Souterrain 84054 Irrigaon 11 145
OUGC84-1030 84-2495 Souterrain 84054 Irrigaon 34 596
OUGC84-1030 84-2851 Souterrain 84054 Irrigaon 26 561
OUGC84-1030 84-2851 Souterrain 84054 Lue angel 6 000
OUGC84-1030 84-2913 Souterrain 84054 Irrigaon 21 732
OUGC84-1030 84-3021 Souterrain 84054 Irrigaon 35 493
OUGC84-1030 84-3021 Souterrain 84054 Lue angel 15 000
OUGC84-1030 84-3351 Souterrain 84054 Irrigaon 41 332
OUGC84-1030 84-3351 Souterrain 84054 Lue angel 5 000
OUGC84-1030 84-3398 Souterrain 84054 Irrigaon 25 358
OUGC84-1030 84-3398 Souterrain 84054 Lue angel 6 000
OUGC84-1030 84-5773 Souterrain 84054 Irrigaon 5 330
OUGC84-1030 84-6049 Souterrain 84054 Irrigaon 16 216
OUGC84-1030 84-6049 Souterrain 84054 Lue angel 12 000
OUGC84-1030 84-6064 Souterrain 84054 Irrigaon 43 932
OUGC84-1030 84-6064 Souterrain 84054 Lue angel 5 500
OUGC84-1030 84-6131 Souterrain 84054 Irrigaon 14 165
OUGC84-1030 84-6131 Souterrain 84054 Lue angel 3 500
OUGC84-1030 84-7215 Souterrain 84054 Irrigaon 20 916
SUG 6b

Nesque
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfian
t
Retenue
Type
Retenue
Capacité
(m3)
volume
soustrait
retenue - étiage
volume
soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume
PAR hors
étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfian
t
Retenue
Type
Retenue
Capacité
(m3)
volume
soustrait
retenue - étiage
volume
soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume
PAR hors
étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
39
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG6 5 / 5
OUGC84-1070 84-2813 Souterrain 84088 Irrigaon 49 140
OUGC84-1070 84-6117 Souterrain 84088 Irrigaon 63 180
OUGC84-1172 84-3306 Souterrain 84132 Irrigaon 1 544
OUGC84-1172 84-6235 Souterrain 84132 Irrigaon 1 890
OUGC84-1177 84-2215 Souterrain 84142 Irrigaon 5 616
OUGC84-1264 84-2640 Souterrain 84054 Lue angel 3 500
OUGC84-1264 84-3097 Souterrain 84054 Lue angel 2 500
OUGC84-1264 84-3237 Souterrain 84054 Lue angel 1 500
OUGC84-1264 84-6224 Souterrain 84054 Lue angel 2 500
OUGC84-1639 84-6418 Souterrain 84101 Irrigaon 1 755
OUGC84-1747 84-2861 Souterrain 84054 Irrigaon 19 296
OUGC84-1747 84-3051 Souterrain 84132 Irrigaon 5 445
OUGC84-1747 84-3143 Souterrain 84132 Irrigaon 8 775
OUGC84-1747 84-6140 Souterrain 84132 Irrigaon 5 679
OUGC84-1747 84-6198 Souterrain 84132 Irrigaon 35 100
OUGC84-1753 84-0208 Superficiel 84123 RE-6457 standard 70 Irrigaon 432
OUGC84-1821 84-3302 Souterrain 84132 Irrigaon 40 500
OUGC84-1875 84-2852 Souterrain 84054 Lue angel 3 000
OUGC84-1875 84-4601 Souterrain 84054 Lue angel 5 000
OUGC84-1875 84-5837 Souterrain 84054 Lue angel 2 000
OUGC84-1875 84-6066 Souterrain 84054 Lue angel 2 500
OUGC84-1875 84-6093 Souterrain 84054 Lue angel 1 500
OUGC84-2005 84-4602 Souterrain 84054 Irrigaon 2 430
OUGC84-2069 84-5944 Souterrain 84054 Irrigaon 9 000
OUGC84-2069 84-6813 Souterrain 84054 Agricole hors irriga on 2 500
OUGC84-2069 84-6815 Souterrain 84054 Irrigaon 6 750
OUGC84-2069 84-6817 Souterrain 84054 Irrigaon 38 025
OUGC84-2069 84-6817 Souterrain 84054 Lue angel 2 600
OUGC84-2069 84-6818 Souterrain 84132 Irrigaon 28 467
OUGC84-2069 84-6818 Souterrain 84132 Lue angel 2 500
OUGC84-2069 84-6820 Souterrain 84054 Irrigaon 17 550
OUGC84-2069 84-6820 Souterrain 84054 Lue angel 1 500
OUGC84-2069 84-6824 Souterrain 84054 Irrigaon 8 775
OUGC84-2069 84-6824 Souterrain 84054 Lue angel 500
OUGC84-2069 84-6826 Souterrain 84054 Irrigaon 14 625
OUGC84-2069 84-6826 Souterrain 84054 Lue angel 1 000
OUGC84-2071 84-6847 Souterrain 84054 Irrigaon 38 025
OUGC84-2071 84-6847 Souterrain 84054 Lue angel 3 000
OUGC84-2071 84-6848 Souterrain 84054 Irrigaon 23 400
OUGC84-2071 84-6848 Souterrain 84054 Lue angel 2 000
OUGC84-2071 84-6849 Souterrain 84054 Irrigaon 26 325
OUGC84-2071 84-6849 Souterrain 84054 Lue angel 2 000
OUGC84-2071 84-6850 Souterrain 84054 Irrigaon 19 989
OUGC84-2071 84-6850 Souterrain 84054 Lue angel 2 500
OUGC84-2072 84-6852 Souterrain 84054 Irrigaon 23 400
OUGC84-2072 84-6852 Souterrain 84054 Lue angel 2 000
OUGC84-2072 84-6853 Souterrain 84054 Irrigaon 11 250
OUGC84-2073 84-6856 Souterrain 84054 Irrigaon 990
OUGC84-2897 84-0437 Superficiel 84043 Irrigaon 8 424
OUGC84-2897 84-4036 Souterrain 84043 Irrigaon 13 698
OUGC84-2897 84-6304 Superficiel 84043 Irrigaon 2 7 396
OUGC84-2909 84-2381 Souterrain 84054 Irrigaon 39 726
OUGC84-2909 84-2381 Souterrain 84054 Lue angel 13 500
OUGC84-2909 84-2681 Souterrain 84132 Irrigaon 32 004
OUGC84-2909 84-2681 Souterrain 84132 Lue angel 12 600
OUGC84-2909 84-5669 Souterrain 84132 Irrigaon 10 881
OUGC84-2909 84-5669 Souterrain 84132 Lue angel 3 600
OUGC84-2941 84-7022 Souterrain 84132 Irrigaon 2 700
OUGC84-2946 84-7033 Souterrain 84054 Irrigaon 7 866
OUGC84-2960 84-7256 Souterrain 84124 Cave vicole (non ICP E) 500
OUGC84-2974 84-6119 Souterrain 84132 Irrigaon 12 420
OUGC84-2974 84-7112 Souterrain 84132 Agricole hors irriga on 70
OUGC84-2974 84-7112 Souterrain 84132 Irrigaon 12 420
OUGC84-2974 84-7113 Souterrain 84132 Irrigaon 15 525
OUGC84-2974 84-7114 Souterrain 84132 Irrigaon 31 050
OUGC84-2974 84-7115 Souterrain 84132 Irrigaon 15 525
OUGC84-3015 84-2363 Souterrain 84036 Irrigaon 3 375
OUGC84-3015 84-5605 Souterrain 84036 Irrigaon 2 250
OUGC84-3015 84-7201 Souterrain 84132 Irrigaon 8 442
OUGC84-3049 84-7267 Souterrain 84011 RE-7675 standard 32 Agricole hors irrigaon 10
OUGC84-3049 84-7267 Souterrain 84011 RE-7675 standard 32 Irrigaon 2 614
SUG 6c

Sorgues et Nesque -
Autres
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
40
ä
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG7 1 / 6
rubrique réglementaire N° unité : m3 Volumes AUP Volumes PAR 2025
étiage annuel étiage annuel étiage annuel étiage annuel
7 Bassin versant du Rhône en Vaucluse
1.2.1.0 7a Rhône 84 29 600 000 24 045 747 -
1.1.2.0 7b Rhône 84 - Autres 111 000 12 804 -
Détail du PAR - UG N°7
ID_UG 7
Équees de lignes Nombre de points de prélèvement do nt éage dont juin dont juillet dont août dont septembr e
7a 433 24 045 747
7b 3 12 804
Total général 436 24 058 551
ID_UG 7
Somme de volume PAR annuel Équees de colonnes
Équees de lignes 7a 7b Total général
Abreuvement des animaux (non ICPE) 300 300
Agricole hors irrigaon 2 450 2 450
Canal agricole 12 690 240 12 690 240
Irrigaon 1 1 260 757 12 804 1 1 273 561
Lue angel 92 000 92 000
Total général 24 045 747 12 804 24 058 551
SUG : Rhône 84 N° SUG : 7a
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-0002 84-1898 Souterrain 84027 Irrigaon 17 500
OUGC84-0002 84-3692 Souterrain 84091 Irrigaon 10 000
OUGC84-0002 84-3692 Souterrain 84091 Irrigaon 15 600
OUGC84-0020 84-5198 Souterrain 84078 Irrigaon 10 800
OUGC84-0020 84-6553 Souterrain 84078 Irrigaon 14 630
OUGC84-0020 84-6553 Souterrain 84078 Irrigaon 38 910
OUGC84-0020 84-6960 Souterrain 84078 Irrigaon 9 270
OUGC84-0021 84-1605 Souterrain 84019 Irrigaon 23 400
OUGC84-0062 84-5110 Souterrain 84087 Irrigaon 2 020
OUGC84-0062 84-5111 Souterrain 84087 Irrigaon 2 280
OUGC84-0062 84-5113 Souterrain 84087 Irrigaon 8 400
OUGC84-0085 84-0807 Souterrain 84129 Irrigaon -
OUGC84-0085 84-1663 Souterrain 84129 Irrigaon 149
OUGC84-0085 84-1937 Souterrain 84129 Irrigaon -
OUGC84-0085 84-2051 Souterrain 84129 Irrigaon -
OUGC84-0085 84-6652 Souterrain 84129 Irrigaon 136
OUGC84-0091 84-0836 Souterrain 84063 Irrigaon 51 500
OUGC84-0091 84-1636 Souterrain 84027 Irrigaon 36 852
OUGC84-0091 84-1672 Souterrain 84063 Irrigaon 46 000
OUGC84-0091 84-6627 Souterrain 84063 Irrigaon 54 000
OUGC84-0091 84-6645 Souterrain 84064 Irrigaon 5 460
OUGC84-0094 84-5191 Souterrain 84083 Irrigaon 18 200
OUGC84-0094 84-6559 Souterrain 84064 Irrigaon 26 330
OUGC84-0094 84-6561 Souterrain 84019 Irrigaon 20 480
OUGC84-0094 84-6743 Souterrain 84019 Irrigaon 70 200
OUGC84-0094 84-7143 Souterrain 84064 Irrigaon 8 840
OUGC84-0094 84-7143 Souterrain 84064 Irrigaon 5 850
OUGC84-0094 84-7163 Souterrain 84064 Irrigaon 1 110
OUGC84-0094 84-7208 Souterrain 84019 Irrigaon 17 550
OUGC84-0094 84-7208 Souterrain 84019 Irrigaon 5 200
OUGC84-0100 84-0646 Souterrain 84019 Irrigaon 80 000
OUGC84-0100 84-1325 Souterrain 84064 Irrigaon 58 500
OUGC84-0100 84-1882 Souterrain 84064 Irrigaon 62 400
OUGC84-0100 84-1998 Souterrain 84019 Irrigaon 16 800
OUGC84-0100 84-5485 Souterrain 84064 Irrigaon 31 200
OUGC84-0100 84-5485 Souterrain 84064 Irrigaon 18 200
OUGC84-0100 84-6937 Souterrain 84064 Irrigaon 20 800
OUGC84-0242 84-1051 Souterrain 84087 Irrigaon 6 800
OUGC84-0242 84-1051 Souterrain 84087 Irrigaon 6 400
OUGC84-0263 84-1548 Souterrain 84078 Irrigaon 4 000
période
d'étiage
volumes soustraits
(retenues)
volumes bloqués dans l'AUP
(suite AH financés)
29 711 000 24 058 551
PAR 2025 - annuel
(m3)
dont hors
éage
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité
(m3)
volume
soustrait
retenue - étiage
volume
soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume
PAR hors
étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
41
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG7 2 / 6
OUGC84-0263 84-4021 Souterrain 84078 Irrigaon 5 000
OUGC84-0272 84-7319 Souterrain 84027 Irrigaon 7 000
OUGC84-0272 84-7320 Souterrain 84027 Irrigaon 3 500
OUGC84-0316 84-3118 Souterrain 84007 Irrigaon 31 680
OUGC84-0316 84-6752 Souterrain 84007 Irrigaon 51 800
OUGC84-0316 84-6752 Souterrain 84007 Irrigaon 43 750
OUGC84-0316 84-6753 Souterrain 84007 Irrigaon 39 470
OUGC84-0328 84-1933 Souterrain 84064 Irrigaon 30 000
OUGC84-0343 84-0254 Superficiel 84063 Irrigaon 28 600
OUGC84-0343 84-1805 Souterrain 84063 Irrigaon 51 000
OUGC84-0343 84-1906 Souterrain 84063 Irrigaon 18 200
OUGC84-0343 84-1906 Souterrain 84063 Irrigaon 30 000
OUGC84-0343 84-4653 Souterrain 84064 RE-7699 standard Irr igaon 17 550
OUGC84-0343 84-4653 Souterrain 84064 RE-7699 standard Irr igaon 36 400
OUGC84-0343 84-4656 Souterrain 84064 Irrigaon 10 400
OUGC84-0343 84-7144 Souterrain 84063 Irrigaon 30 940
OUGC84-0355 84-0650 Souterrain 84129 Irrigaon 30 000
OUGC84-0355 84-1096 Souterrain 84129 Irrigaon 18 900
OUGC84-0355 84-1496 Souterrain 84129 Irrigaon 3 500
OUGC84-0355 84-1496 Souterrain 84129 Irrigaon 5 700
OUGC84-0355 84-6564 Souterrain 84129 Irrigaon 15 600
OUGC84-0355 84-6727 Souterrain 84129 Irrigaon 3 500
OUGC84-0355 84-6727 Souterrain 84129 Irrigaon 16 800
OUGC84-0355 84-6791 Souterrain 84129 Irrigaon 75 000
OUGC84-0355 84-7200 Souterrain 84129 Lue angel 5 000
OUGC84-0356 84-5701 Souterrain 84083 Irrigaon 21 000
OUGC84-0356 84-5701 Souterrain 84083 Irrigaon 21 000
OUGC84-0359 84-3823 Souterrain 84078 Irrigaon 15 000
OUGC84-0387 84-1270 Souterrain 84063 Irrigaon 9 040
OUGC84-0387 84-1604 Souterrain 84063 Irrigaon 6 060
OUGC84-0387 84-1604 Souterrain 84063 Irrigaon 48 000
OUGC84-0431 84-1355 Souterrain 84087 Irrigaon 17 500
OUGC84-0432 84-0827 Souterrain 84027 Irrigaon 2 000
OUGC84-0432 84-0827 Souterrain 84027 Irrigaon 2 050
OUGC84-0434 84-0134 Superficiel 84019 Irrigaon 6 312
OUGC84-0434 84-0134 Superficiel 84019 Irrigaon 7 238
OUGC84-0434 84-1779 Souterrain 84019 Agricole hors irri gaon 100
OUGC84-0467 84-0861 Souterrain 84087 Irrigaon 3 890
OUGC84-0503 84-1312 Souterrain 84083 Irrigaon 5 000
OUGC84-0503 84-1480 Souterrain 84083 Irrigaon 84 070
OUGC84-0503 84-1989 Souterrain 84083 Irrigaon 6 500
OUGC84-0527 84-0698 Souterrain 84027 Irrigaon 10 751
OUGC84-0527 84-1609 Souterrain 84027 Irrigaon 2 100
OUGC84-0527 84-2001 Souterrain 84027 Irrigaon 6 300
OUGC84-0527 84-2122 Souterrain 84027 Agricole hors irri gaon 500
OUGC84-0527 84-2122 Souterrain 84027 Irrigaon 5 600
OUGC84-0529 84-4240 Souterrain 84019 Irrigaon 7 770
OUGC84-0529 84-4240 Souterrain 84019 Irrigaon 2 112
OUGC84-0529 84-4240 Souterrain 84019 Irrigaon 6 250
OUGC84-0529 84-4241 Souterrain 84064 Irrigaon 1 370
OUGC84-0529 84-4241 Souterrain 84064 Irrigaon 6 500
OUGC84-0529 84-4241 Souterrain 84064 Irrigaon 7 880
OUGC84-0537 84-1028 Souterrain 84083 Irrigaon 42 000
OUGC84-0537 84-1176 Souterrain 84078 Irrigaon 3 250
OUGC84-0537 84-1176 Souterrain 84078 Irrigaon 10 000
OUGC84-0537 84-3995 Souterrain 84078 Irrigaon 45 000
OUGC84-0537 84-3997 Souterrain 84078 Irrigaon 9 000
OUGC84-0537 84-6543 Souterrain 84083 Irrigaon 36 000
OUGC84-0614 84-0387 Superficiel 84129 Irrigaon 1 06 880
OUGC84-0614 84-6100 Superficiel 84129 Irrigaon 1 13 050
OUGC84-0614 84-6100 Superficiel 84129 Irrigaon 3 37 500
OUGC84-0614 84-7158 Superficiel 84027 Irrigaon 1 80 630
OUGC84-0614 84-7158 Superficiel 84027 Irrigaon 2 43 850
OUGC84-0664 84-1955 Souterrain 84087 Agricole hors irri gaon 50
OUGC84-0688 84-6493 Souterrain 84027 Irrigaon 62 100
OUGC84-0688 84-6494 Souterrain 84027 Irrigaon 24 000
OUGC84-0710 84-1041 Souterrain 84078 Irrigaon 7 000
OUGC84-0710 84-1041 Souterrain 84078 Irrigaon 16 600
OUGC84-0710 84-1041 Souterrain 84078 Irrigaon 7 500
OUGC84-0710 84-1396 Souterrain 84078 Irrigaon 13 800
OUGC84-0710 84-1503 Souterrain 84019 Irrigaon 24 150
OUGC84-0710 84-1503 Souterrain 84019 Irrigaon 4 000
OUGC84-0710 84-4661 Souterrain 84019 Irrigaon 5 250
OUGC84-0710 84-4661 Souterrain 84019 Irrigaon 8 750
OUGC84-0710 84-4661 Souterrain 84019 Irrigaon 14 000
OUGC84-0710 84-4661 Souterrain 84019 Irrigaon 3 250
OUGC84-0759 84-0754 Souterrain 84087 Irrigaon 1 200
OUGC84-0785 84-5657 Souterrain 84019 Irrigaon 12 960
OUGC84-0864 84-0582 Souterrain 84027 Irrigaon 52 000
OUGC84-0864 84-1991 Souterrain 84027 Irrigaon 16 000
OUGC84-0864 84-2220 Souterrain 84027 Irrigaon 14 630
OUGC84-0878 84-1550 Souterrain 84087 Irrigaon 45 000
OUGC84-0878 84-1897 Souterrain 84087 Irrigaon 9 000
OUGC84-0878 84-2077 Souterrain 84087 Irrigaon 9 000
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
42
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG7 3 / 6
OUGC84-0878 84-4030 Souterrain 84091 Irrigaon 15 000
OUGC84-0878 84-5171 Souterrain 84091 Irrigaon 3 000
OUGC84-0878 84-6555 Souterrain 84091 Irrigaon 6 000
OUGC84-0879 84-0689 Souterrain 84083 Irrigaon 2 600
OUGC84-0879 84-0866 Souterrain 84083 Irrigaon 5 200
OUGC84-0879 84-1155 Souterrain 84083 Irrigaon 6 240
OUGC84-0879 84-1436 Souterrain 84083 Irrigaon 4 380
OUGC84-0879 84-3681 Souterrain 84083 Irrigaon 3 250
OUGC84-0879 84-5209 Souterrain 84083 Irrigaon 3 960
OUGC84-0879 84-7300 Souterrain 84083 Irrigaon 4 550
OUGC84-0896 84-6762 Souterrain 84027 Irrigaon 973
OUGC84-0905 84-1885 Souterrain 84019 Irrigaon 38 460
OUGC84-0905 84-5429 Souterrain 84019 Irrigaon 75 000
OUGC84-0905 84-5469 Souterrain 84019 Irrigaon 33 000
OUGC84-0928 84-0943 Souterrain 84083 Irrigaon 36 000
OUGC84-0928 84-0943 Souterrain 84083 Irrigaon 90 855
OUGC84-0928 84-1124 Souterrain 84087 Irrigaon 9 000
OUGC84-0928 84-1239 Souterrain 84083 Irrigaon 26 400
OUGC84-0928 84-7222 Souterrain 84091 Irrigaon 900
OUGC84-0928 84-7222 Souterrain 84091 Irrigaon 20
OUGC84-0928 84-7222 Souterrain 84091 Irrigaon 900
OUGC84-0951 84-0721 Souterrain 84063 Irrigaon 9 770
OUGC84-0951 84-0768 Souterrain 84063 Irrigaon 24 040
OUGC84-0951 84-1234 Souterrain 84078 Irrigaon 8 800
OUGC84-0951 84-1407 Souterrain 84078 Irrigaon 50 600
OUGC84-0951 84-6614 Souterrain 84078 Irrigaon 40 400
OUGC84-0958 84-7004 Souterrain 84027 Irrigaon 42 520
OUGC84-0958 84-7004 Souterrain 84027 Irrigaon 28 350
OUGC84-0958 84-7005 Souterrain 84027 Irrigaon 26 140
OUGC84-0958 84-7134 Souterrain 84027 Irrigaon 21 140
OUGC84-0958 84-7360 Souterrain 84087 Irrigaon 9 450
OUGC84-1003 84-3637 Souterrain 84091 Irrigaon 2 280
OUGC84-1018 84-1170 Souterrain 84078 Irrigaon 7 200
OUGC84-1018 84-1223 Souterrain 84078 Irrigaon 9 702
OUGC84-1018 84-1832 Souterrain 84078 Irrigaon 35 000
OUGC84-1018 84-2131 Souterrain 84078 Irrigaon 95 000
OUGC84-1018 84-5423 Souterrain 84063 Irrigaon 12 500
OUGC84-1018 84-5473 Souterrain 84078 Irrigaon 12 920
OUGC84-1051 84-0710 Souterrain 84027 Irrigaon 10 500
OUGC84-1051 84-0825 Souterrain 84027 Irrigaon 6 000
OUGC84-1051 84-1020 Souterrain 84129 Irrigaon 31 500
OUGC84-1051 84-1796 Souterrain 84027 Irrigaon 1 950
OUGC84-1051 84-1976 Souterrain 84027 Irrigaon 21 700
OUGC84-1051 84-2186 Souterrain 84027 Irrigaon 1 800
OUGC84-1051 84-3682 Souterrain 84027 Irrigaon 6 530
OUGC84-1051 84-3684 Souterrain 84027 Irrigaon 2 630
OUGC84-1051 84-3813 Souterrain 84027 Irrigaon 3 150
OUGC84-1051 84-3815 Souterrain 84027 Irrigaon 1 280
OUGC84-1060 84-1563 Souterrain 84027 Irrigaon 22 000
OUGC84-1060 84-1677 Souterrain 84027 Irrigaon 18 000
OUGC84-1060 84-4560 Souterrain 84027 Irrigaon 20 000
OUGC84-1060 84-4560 Souterrain 84027 Irrigaon 30 000
OUGC84-1060 84-4571 Souterrain 84027 Irrigaon 21 000
OUGC84-1060 84-4576 Souterrain 84027 Irrigaon 690
OUGC84-1060 84-4576 Souterrain 84027 Irrigaon 1 200
OUGC84-1060 84-5237 Souterrain 84027 Irrigaon 25 200
OUGC84-1060 84-6944 Souterrain 84027 Irrigaon 39 980
OUGC84-1060 84-6962 Souterrain 84027 Irrigaon 8 000
OUGC84-1060 84-6963 Souterrain 84027 Irrigaon 30 000
OUGC84-1060 84-6963 Souterrain 84027 Irrigaon 10 000
OUGC84-1060 84-7275 Souterrain 84027 Irrigaon 16 340
OUGC84-1062 84-5545 Souterrain 84027 Irrigaon 17 550
OUGC84-1062 84-7284 Souterrain 84027 Irrigaon
OUGC84-1076 84-1354 Souterrain 84007 Irrigaon 13 800
OUGC84-1086 84-0936 Souterrain 84027 Irrigaon 2 200
OUGC84-1096 84-6763 Souterrain 84007 Lue angel 1 000
OUGC84-1096 84-6770 Souterrain 84007 Irrigaon 21 250
OUGC84-1096 84-6770 Souterrain 84007 Lue angel 500
OUGC84-1096 84-6771 Souterrain 84007 Irrigaon 26 250
OUGC84-1096 84-6771 Souterrain 84007 Irrigaon 53 130
OUGC84-1096 84-6772 Souterrain 84007 Irrigaon 37 500
OUGC84-1096 84-6772 Souterrain 84007 Irrigaon 53 130
OUGC84-1096 84-6992 Souterrain 84007 Irrigaon 21 250
OUGC84-1096 84-6992 Souterrain 84007 Irrigaon 46 750
OUGC84-1096 84-6992 Souterrain 84007 Lue angel 2 000
OUGC84-1096 84-6993 Souterrain 84007 Irrigaon 35 000
OUGC84-1096 84-6994 Souterrain 84007 Irrigaon 24 500
OUGC84-1096 84-7183 Souterrain 84007 Irrigaon 12 500
OUGC84-1096 84-7183 Souterrain 84007 Irrigaon 17 500
OUGC84-1096 84-7184 Souterrain 84007 Irrigaon 5 250
OUGC84-1096 84-7184 Souterrain 84007 Irrigaon 63 750
OUGC84-1096 84-7185 Souterrain 84007 Irrigaon 17 500
OUGC84-1096 84-7185 Souterrain 84007 Irrigaon 25 000
OUGC84-1096 84-7185 Souterrain 84007 Irrigaon 21 250
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
43
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG7 4 / 6
OUGC84-1110 84-1534 Souterrain 84087 Irrigaon 85 320
OUGC84-1110 84-1577 Souterrain 84091 Irrigaon 75 000
OUGC84-1110 84-1596 Souterrain 84091 Irrigaon 18 000
OUGC84-1110 84-5029 Souterrain 84087 Irrigaon 72 000
OUGC84-1118 84-0600 Souterrain 84087 Irrigaon 2 080
OUGC84-1118 84-1233 Souterrain 84087 Irrigaon 2 080
OUGC84-1171 84-0686 Souterrain 84019 Irrigaon
OUGC84-1171 84-0967 Souterrain 84019 Irrigaon 1 300
OUGC84-1171 84-0967 Souterrain 84019 Irrigaon 22 550
OUGC84-1171 84-0967 Souterrain 84019 Irrigaon 10 850
OUGC84-1171 84-1265 Souterrain 84078 Irrigaon 30 240
OUGC84-1171 84-5170 Souterrain 84019 Irrigaon 1 950
OUGC84-1171 84-5170 Souterrain 84019 Irrigaon 24 696
OUGC84-1171 84-5190 Souterrain 84078 Irrigaon
OUGC84-1174 84-1486 Souterrain 84019 Irrigaon 19 110
OUGC84-1174 84-1486 Souterrain 84019 Irrigaon 16 800
OUGC84-1174 84-1880 Souterrain 84019 Irrigaon 12 600
OUGC84-1174 84-1880 Souterrain 84019 Irrigaon 21 840
OUGC84-1174 84-1880 Souterrain 84019 Irrigaon 9 360
OUGC84-1174 84-4037 Souterrain 84019 Irrigaon 18 900
OUGC84-1174 84-4037 Souterrain 84019 Irrigaon 21 840
OUGC84-1174 84-6558 Souterrain 84019 Irrigaon 8 820
OUGC84-1179 84-0863 Souterrain 84063 Irrigaon 9 190
OUGC84-1179 84-1267 Souterrain 84063 Irrigaon 1 050
OUGC84-1179 84-1268 Souterrain 84078 Irrigaon 2 100
OUGC84-1179 84-1320 Souterrain 84078 Irrigaon 28 490
OUGC84-1179 84-1386 Souterrain 84063 Irrigaon 20 390
OUGC84-1179 84-1551 Souterrain 84063 Irrigaon 23 400
OUGC84-1200 84-0639 Souterrain 84091 Irrigaon 4 208
OUGC84-1200 84-0765 Souterrain 84083 Irrigaon 20 400
OUGC84-1200 84-1089 Souterrain 84091 Agricole hors irri gaon 100
OUGC84-1200 84-1089 Souterrain 84091 Irrigaon 3 000
OUGC84-1200 84-1089 Souterrain 84091 Irrigaon 10 500
OUGC84-1200 84-1434 Souterrain 84083 Irrigaon 15 600
OUGC84-1200 84-5513 Souterrain 84083 Irrigaon 2 250
OUGC84-1200 84-5513 Souterrain 84083 Irrigaon 4 130
OUGC84-1206 84-1212 Souterrain 84019 Irrigaon 30 056
OUGC84-1206 84-1612 Souterrain 84019 Irrigaon 46 970
OUGC84-1206 84-1612 Souterrain 84019 Irrigaon 13 150
OUGC84-1243 84-0769 Souterrain 84007 Agricole hors irri gaon 150
OUGC84-1243 84-1570 Souterrain 84007 30 0
OUGC84-1243 84-2241 Souterrain 84007 Agricole hors irri gaon 300
OUGC84-1328 84-6583 Souterrain 84037 Irrigaon 1 400
OUGC84-1335 84-4695 Souterrain 84063 Irrigaon 23 100
OUGC84-1408 84-7254 Superficiel 84027 Irrigaon 4 760
OUGC84-1447 84-1411 Souterrain 84063 Irrigaon 7 500
OUGC84-1447 84-1411 Souterrain 84063 Irrigaon 54 190
OUGC84-1447 84-2090 Souterrain 84063 Irrigaon 13 550
OUGC84-1447 84-7357 Souterrain 84063 Irrigaon 5 420
OUGC84-1447 84-7357 Souterrain 84063 Irrigaon 5 420
OUGC84-1458 84-1381 Souterrain 84064 Irrigaon 1 110
OUGC84-1477 84-0857 Souterrain 84083 Irrigaon 29 840
OUGC84-1477 84-0857 Souterrain 84083 Irrigaon 13 930
OUGC84-1483 84-0890 Souterrain 84091 Irrigaon 68 000
OUGC84-1483 84-0914 Souterrain 84091 Irrigaon 72 000
OUGC84-1483 84-1154 Souterrain 84063 RE-7697 standard Irr igaon 40 000
OUGC84-1483 84-1939 Souterrain 84063 RE-7698 standard Irr igaon 60 000
OUGC84-1483 84-2140 Souterrain 84091 Irrigaon 1 00 000
OUGC84-1483 84-2376 Souterrain 84019 Irrigaon 27 000
OUGC84-1483 84-4653 Souterrain 84064 RE-7699 standard Irr igaon 40 000
OUGC84-1483 84-7362 Souterrain 84083 Irrigaon 33 000
OUGC84-1485 84-5081 Souterrain 84087 Irrigaon 1 320
OUGC84-1485 84-5082 Souterrain 84087 Irrigaon 3 500
OUGC84-1485 84-5695 Souterrain 84027 Irrigaon 430
OUGC84-1485 84-5695 Souterrain 84027 Irrigaon 790
OUGC84-1485 84-7294 Souterrain 84087 Irrigaon 5 310
OUGC84-1512 84-4113 Souterrain 84091 Irrigaon 1 035
OUGC84-1526 84-3993 Souterrain 84064 Irrigaon 29 400
OUGC84-1526 84-4111 Souterrain 84019 Irrigaon 48 750
OUGC84-1526 84-4214 Souterrain 84064 Irrigaon 58 790
OUGC84-1539 84-0696 Souterrain 84063 Irrigaon 30 000
OUGC84-1539 84-0747 Souterrain 84019 Irrigaon 41 990
OUGC84-1539 84-0815 Souterrain 84063 Irrigaon 60 000
OUGC84-1539 84-0972 Souterrain 84078 Irrigaon 58 500
OUGC84-1539 84-1327 Souterrain 84078 Irrigaon 31 500
OUGC84-1539 84-1439 Souterrain 84063 Irrigaon 39 000
OUGC84-1539 84-1439 Souterrain 84063 Irrigaon 32 500
OUGC84-1539 84-1725 Souterrain 84078 Irrigaon 38 850
OUGC84-1539 84-2121 Souterrain 84063 Irrigaon 30 000
OUGC84-1539 84-3628 Souterrain 84063 Irrigaon 29 250
OUGC84-1539 84-3858 Souterrain 84019 Irrigaon 23 100
OUGC84-1539 84-5220 Souterrain 84063 Irrigaon 17 850
OUGC84-1539 84-5221 Souterrain 84063 Irrigaon 17 850
SUG 7a

Rhône 84
Abreuvement des animaux
(non ICPE)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
44
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG7 5 / 6
OUGC84-1539 84-5486 Souterrain 84078 Irrigaon 78 000
OUGC84-1539 84-6335 Souterrain 84019 Irrigaon 78 000
OUGC84-1556 84-0848 Souterrain 84064 Irrigaon 40 000
OUGC84-1556 84-1577 Souterrain 84091 Irrigaon
OUGC84-1556 84-1596 Souterrain 84091 Irrigaon
OUGC84-1556 84-6485 Souterrain 84063 Irrigaon 24 000
OUGC84-1556 84-6485 Souterrain 84063 Irrigaon 35 000
OUGC84-1556 84-6497 Souterrain 84063 Irrigaon 48 000
OUGC84-1556 84-7359 Souterrain 84064 Irrigaon 60 000
OUGC84-1571 84-1983 Souterrain 84063 Irrigaon 31 850
OUGC84-1591 84-1105 Souterrain 84027 Irrigaon 2 730
OUGC84-1591 84-6751 Souterrain 84027 Irrigaon 10 500
OUGC84-1612 84-0799 Souterrain 84027 Irrigaon 3 200
OUGC84-1612 84-1591 Souterrain 84027 Irrigaon 1 800
OUGC84-1612 84-1591 Souterrain 84027 Irrigaon 6 000
OUGC84-1617 84-1044 Souterrain 84091 Irrigaon 3 920
OUGC84-1617 84-1114 Souterrain 84091 Irrigaon 1 320
OUGC84-1617 84-1224 Souterrain 84083 Irrigaon 27 600
OUGC84-1617 84-1358 Souterrain 84091 Irrigaon 14 000
OUGC84-1617 84-1656 Souterrain 84083 Irrigaon 1 490
OUGC84-1618 84-1874 Souterrain 84087 Irrigaon 65 000
OUGC84-1673 84-1065 Souterrain 84087 Irrigaon 50 000
OUGC84-1673 84-7178 Souterrain 84087 Irrigaon 30 000
OUGC84-1673 84-7227 Souterrain 84087 Lue angel 2 500
OUGC84-1701 84-7269 Souterrain 84063 Irrigaon 16 575
OUGC84-1701 84-7269 Souterrain 84063 Irrigaon 13 845
OUGC84-1701 84-7270 Souterrain 84063 Irrigaon 31 740
OUGC84-1706 84-1621 Souterrain 84027 Agricole hors irri gaon 50
OUGC84-1706 84-1621 Souterrain 84027 Irrigaon 10 000
OUGC84-1711 84-0842 Souterrain 84078 Agricole hors irri gaon 500
OUGC84-1711 84-0842 Souterrain 84078 Irrigaon 1 55 250
OUGC84-1740 84-0525 Souterrain 84078 Irrigaon 45 000
OUGC84-1740 84-0843 Souterrain 84078 Irrigaon 12 000
OUGC84-1740 84-0843 Souterrain 84078 Irrigaon 12 750
OUGC84-1740 84-0843 Souterrain 84078 Lue angel 2 000
OUGC84-1740 84-0849 Souterrain 84019 Irrigaon 15 600
OUGC84-1740 84-0849 Souterrain 84019 Irrigaon 18 900
OUGC84-1740 84-0849 Souterrain 84019 Lue angel 2 000
OUGC84-1740 84-1259 Souterrain 84019 Irrigaon 4 500
OUGC84-1740 84-1259 Souterrain 84019 Irrigaon 8 000
OUGC84-1740 84-1259 Souterrain 84019 Lue angel 1 000
OUGC84-1740 84-1474 Souterrain 84078 Irrigaon 12 750
OUGC84-1740 84-5442 Souterrain 84078 Irrigaon 15 750
OUGC84-1740 84-6789 Souterrain 84064 Irrigaon 13 000
OUGC84-1740 84-6789 Souterrain 84064 Irrigaon 40 950
OUGC84-1750 84-3686 Souterrain 84027 Irrigaon 8 400
OUGC84-1750 84-6978 Souterrain 84027 Irrigaon 3 570
OUGC84-1830 84-2080 Souterrain 84027 Irrigaon 7 000
OUGC84-1835 84-2117 Souterrain 84078 Irrigaon 33 820
OUGC84-1835 84-2117 Souterrain 84078 Irrigaon 39 450
OUGC84-1835 84-4042 Souterrain 84083 Irrigaon 31 200
OUGC84-1835 84-4042 Souterrain 84083 Irrigaon 40 950
OUGC84-1840 84-0668 Souterrain 84063 Irrigaon 24 000
OUGC84-1840 84-0888 Souterrain 84063 Irrigaon 35 000
OUGC84-1840 84-1515 Souterrain 84063 Irrigaon 40 000
OUGC84-1840 84-1687 Souterrain 84063 Irrigaon 14 400
OUGC84-1840 84-2085 Souterrain 84063 Irrigaon 24 000
OUGC84-1843 84-7105 Souterrain 84083 Irrigaon 12 000
OUGC84-1849 84-6892 Souterrain 84007 Irrigaon 25 600
OUGC84-1869 84-0938 Souterrain 84083 Irrigaon 38 500
OUGC84-1887 84-0966 Souterrain 84078 Irrigaon 5 200
OUGC84-1887 84-1031 Souterrain 84019 Irrigaon 4 070
OUGC84-1887 84-1552 Souterrain 84078 Irrigaon 10 240
OUGC84-1887 84-1946 Souterrain 84078 Irrigaon 13 170
OUGC84-1887 84-6568 Souterrain 84064 Irrigaon 2 440
OUGC84-1891 84-1170 Souterrain 84078 Irrigaon 10 000
OUGC84-1891 84-1322 Souterrain 84063 Irrigaon 27 500
OUGC84-1891 84-1322 Souterrain 84063 Irrigaon 11 856
OUGC84-1925 84-2008 Souterrain 84027 Irrigaon 7 000
OUGC84-1939 84-1362 Souterrain 84027 Irrigaon 5 544
OUGC84-1939 84-7407 Souterrain 84027 Irrigaon 5 880
OUGC84-1939 84-7407 Souterrain 84027 Irrigaon 7 056
OUGC84-1939 84-7408 Souterrain 84129 Irrigaon 35 700
OUGC84-1939 84-7409 Souterrain 84129 Irrigaon 35 700
OUGC84-1969 84-3758 Souterrain 84027 Irrigaon 4 732
OUGC84-1969 84-6522 Souterrain 84027 Irrigaon 2 541
OUGC84-1969 84-6522 Souterrain 84027 Irrigaon 1 824
OUGC84-1969 84-6522 Souterrain 84027 Irrigaon 7 735
OUGC84-1993 84-5072 Souterrain 84063 Agricole hors irri gaon 200
OUGC84-1993 84-5072 Souterrain 84063 Irrigaon 51 750
OUGC84-1993 84-5074 Souterrain 84063 Irrigaon 13 500
OUGC84-1993 84-5075 Souterrain 84063 Irrigaon 36 000
OUGC84-1993 84-6720 Souterrain 84063 Agricole hors irri gaon 500
OUGC84-1993 84-6720 Souterrain 84063 Irrigaon 13 500
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
45
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG7 6 / 6
OUGC84-1993 84-6720 Souterrain 84063 Irrigaon 1 650
OUGC84-2070 84-1694 Souterrain 84007 Irrigaon 45 000
OUGC84-2070 84-1694 Souterrain 84007 Lue angel 20 000
OUGC84-2070 84-1765 Souterrain 84007 Irrigaon 60 000
OUGC84-2070 84-6827 Souterrain 84007 Irrigaon 1 62 500
OUGC84-2070 84-6829 Souterrain 84007 Irrigaon 37 500
OUGC84-2070 84-6829 Souterrain 84007 Lue angel 4 200
OUGC84-2070 84-6830 Souterrain 84007 Irrigaon 37 500
OUGC84-2070 84-6830 Souterrain 84007 Lue angel 4 000
OUGC84-2070 84-6831 Souterrain 84007 Irrigaon 37 500
OUGC84-2070 84-6832 Souterrain 84007 Irrigaon 37 500
OUGC84-2070 84-6832 Souterrain 84007 Lue angel 4 000
OUGC84-2070 84-6833 Souterrain 84007 Irrigaon 37 500
OUGC84-2070 84-6835 Souterrain 84007 Irrigaon 62 500
OUGC84-2070 84-6835 Souterrain 84007 Lue angel 4 000
OUGC84-2070 84-6836 Souterrain 84007 Irrigaon 81 250
OUGC84-2070 84-6837 Souterrain 84007 Irrigaon 50 470
OUGC84-2070 84-6839 Souterrain 84007 Irrigaon 42 500
OUGC84-2070 84-6839 Souterrain 84007 Irrigaon 24 000
OUGC84-2070 84-6839 Souterrain 84007 Lue angel 5 100
OUGC84-2070 84-6840 Souterrain 84007 Irrigaon 30 290
OUGC84-2070 84-6840 Souterrain 84007 Lue angel 4 100
OUGC84-2070 84-6841 Souterrain 84007 Irrigaon 30 290
OUGC84-2070 84-6841 Souterrain 84007 Lue angel 4 100
OUGC84-2070 84-6842 Souterrain 84007 Irrigaon 50 000
OUGC84-2070 84-6843 Souterrain 84007 Irrigaon 75 000
OUGC84-2070 84-6844 Souterrain 84007 Lue angel 6 000
OUGC84-2070 84-6845 Souterrain 84007 Lue angel 10 000
OUGC84-2070 84-6846 Souterrain 84007 Irrigaon 50 000
OUGC84-2070 84-7082 Souterrain 84007 Lue angel 10 500
OUGC84-2070 84-7209 Souterrain 84007 Irrigaon 32 300
OUGC84-2080 84-6868 Superficiel 84019 Canal agricole 6 676 800
OUGC84-2875 84-6764 Souterrain 84064 Irrigaon 2 660
OUGC84-2926 84-0110 Superficiel 84064 Irrigaon 1 27 500
OUGC84-2926 84-0110 Superficiel 84064 Irrigaon 3 82 500
OUGC84-2926 84-0110 Superficiel 84064 Irrigaon 2 55 000
OUGC84-2926 84-0110 Superficiel 84064 Irrigaon 1 48 750
OUGC84-2926 84-0333 Superficiel 84064 Irrigaon 4 95 000
OUGC84-2935 84-7001 Souterrain 84078 Irrigaon 5 200
OUGC84-2935 84-7001 Souterrain 84078 Irrigaon 6 990
OUGC84-2942 84-6878 Superficiel 84037 Canal agricole 6 013 440
OUGC84-2975 84-7165 Souterrain 84007 Irrigaon 15 000
OUGC84-3000 84-7175 Souterrain 84007 Irrigaon 7 200
OUGC84-3018 84-6970 Souterrain 84027 Irrigaon 16 960
OUGC84-3055 84-4027 Souterrain 84087 Irrigaon 8 750
OUGC84-3058 84-0789 Souterrain 84019 Irrigaon 40 950
OUGC84-3058 84-0789 Souterrain 84019 Irrigaon 23 020
OUGC84-3058 84-5583 Souterrain 84019 Irrigaon 52 650
OUGC84-3058 84-6955 Souterrain 84019 Irrigaon 40 950
OUGC84-3058 84-6955 Souterrain 84019 Irrigaon 26 300
OUGC84-3058 84-7285 Souterrain 84019 Irrigaon 5 850
OUGC84-3058 84-7285 Souterrain 84019 Irrigaon 87 750
OUGC84-3058 84-7285 Souterrain 84019 Irrigaon 9 870
OUGC84-3061 84-4412 Souterrain 84037 Irrigaon 2 184
OUGC84-3107 84-0683 Souterrain 84087 Irrigaon 5 500
OUGC84-3112 84-0807 Souterrain 84129 Irrigaon 1 420
OUGC84-3112 84-1937 Souterrain 84129 Irrigaon 1 420
OUGC84-3112 84-2051 Souterrain 84129 Irrigaon 1 420
SUG : Rhône 84 - Autres N° SUG : 7b
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-0168 84-5976 Souterrain 84037 Irrigaon 1 790
OUGC84-2970 84-7108 Souterrain 84087 Irrigaon 8 630
OUGC84-3071 84-7324 Souterrain 84037 Irrigaon 2 384
SUG 7b
Rhône 84 - Autres
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité
(m3)
volume
soustrait
retenue - étiage
volume
soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume
PAR hors
étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
46
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG8 1 / 6
rubrique réglementaire N° unité : m3 période d'étiage Volumes AUP Volumes PAR 2025
étiage annuel étiage annuel étiage annuel étiage annuel
8 Bassin versant de la Durance en Vaucluse
1.2.1.0 8a Durance 84 - Nappe 2 152 000 1 871 221 -
1.2.1.0 8b Sud Luberon 1 563 500 1 524 000 8 000
1.1.2.0 8c Mourgons - Nappe 4 546 000 4 270 945 3 750
1.1.2.0 8d Durance 84 - Autres 494 000 339 014 1 432
Détail du PAR - UG N°8
ID_UG 8
Équees de lignes PAR 2025 - annuel (m3) dont hors é age dont éage dont juin dont juillet dont août dont se ptembre
8a 109 1 871 221
8b 2 1 524 000
8c 276 4 270 945
8d 45 339 014
Total général 432 8 005 180
ID_UG 8
Somme de volume PAR annuel Équees de colonnes
Équees de lignes 8a 8b 8c 8d Total général
Abreuvement des animaux (non ICPE) 300 300
Agricole hors irrigaon 9 960 288 215 10 463
Canal agricole 1 524 000 396 250 - 1 920 250
Cave vicole (non ICPE) 70 70
Irrigaon 1 779 490 3 449 455 334 799 5 563 744
Lue angel 81 40 1 424 952 4 000 510 353
Total général 1 871 221 1 524 000 4 270 945 339 014 8 005 1 80
SUG : Durance 84 - Nappe N° SUG : 8a
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-0025 84-0645 Souterrain 84014 Irrigaon 25 720
OUGC84-0025 84-1722 Souterrain 84014 Irrigaon 29 250
OUGC84-0025 84-2120 Souterrain 84014 Irrigaon 43 880
OUGC84-0025 84-4044 Souterrain 84014 Irrigaon 46 800
OUGC84-0025 84-5413 Superficiel 84014 Irrigaon 14 700
OUGC84-0158 84-4983 Souterrain 84035 Irrigaon 1 660
OUGC84-0158 84-4983 Souterrain 84035 Irrigaon 370
OUGC84-0176 84-0701 Souterrain 84089 Irrigaon 6 900
OUGC84-0176 84-1273 Souterrain 84089 Irrigaon 10 580
OUGC84-0221 84-0970 Souterrain 84007 Irrigaon 8 280
OUGC84-0221 84-7220 Souterrain 84007 Irrigaon 4 800
OUGC84-0232 84-1713 Souterrain 84014 Irrigaon 29 250
OUGC84-0232 84-1713 Souterrain 84014 Irrigaon 7 350
OUGC84-0232 84-1713 Souterrain 84014 Irrigaon 600
OUGC84-0232 84-1766 Souterrain 84014 Irrigaon 5 850
OUGC84-0232 84-1766 Souterrain 84014 Irrigaon 3 250
OUGC84-0346 84-1275 Souterrain 84038 Irrigaon 12 000
OUGC84-0374 84-5537 Souterrain 84007 Irrigaon 3 870
OUGC84-0374 84-5537 Souterrain 84007 Irrigaon 1 990
OUGC84-0390 84-4433 Souterrain 84038 Irrigaon 50 000
OUGC84-0390 84-4433 Souterrain 84038 Lue angel 3 000
OUGC84-0390 84-4434 Souterrain 84038 Irrigaon 55 000
OUGC84-0390 84-4434 Souterrain 84038 Lue angel 4 500
OUGC84-0390 84-4435 Souterrain 84038 Irrigaon 75 000
OUGC84-0390 84-4435 Souterrain 84038 Lue angel 5 400
OUGC84-0393 84-1909 Souterrain 84038 Irrigaon 1 40 000
OUGC84-0401 84-4720 Souterrain 84035 Irrigaon 600
OUGC84-0531 84-1461 Souterrain 84007 Irrigaon 54 000
OUGC84-0531 84-7327 Souterrain 84007 Agricole hors irri gaon 6 000
OUGC84-0557 84-0688 Souterrain 84007 Agricole hors irri gaon 10
OUGC84-0557 84-6557 Souterrain 84007 Irrigaon 15 000
OUGC84-0557 84-6557 Souterrain 84007 Irrigaon 10 000
OUGC84-0557 84-6557 Souterrain 84007 Irrigaon 8 740
OUGC84-0662 84-2163 Souterrain 84147 Irrigaon 6 048
OUGC84-0663 84-1405 Souterrain 84034 Irrigaon 3 780
OUGC84-0663 84-1740 Souterrain 84034 Irrigaon 31 550
OUGC84-0700 84-0724 Souterrain 84014 Irrigaon 44 460
OUGC84-0700 84-6607 Superficiel 84014 Irrigaon -
volumes soustraits
(retenues)
volumes bloqués dans l'AUP
(suite AH financés)
8 755 500 8 005 180 13 182
Nombre de points de
prélèvement
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité
(m3)
volume
soustrait
retenue - étiage
volume
soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume
PAR hors
étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
47
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG8 2 / 6
OUGC84-0700 84-6607 Superficiel 84014 Irrigaon -
OUGC84-0701 84-6650 Souterrain 84034 Lue angel 1
OUGC84-0848 84-0909 Souterrain 84007 Agricole hors irri gaon 10
OUGC84-0848 84-0909 Souterrain 84007 Irrigaon 18 400
OUGC84-0848 84-0909 Souterrain 84007 Irrigaon 5 520
OUGC84-0848 84-1538 Souterrain 84007 Agricole hors irri gaon 10
OUGC84-0848 84-1538 Souterrain 84007 Irrigaon 5 600
OUGC84-0848 84-1538 Souterrain 84007 Irrigaon 13 800
OUGC84-0873 84-1493 Souterrain 84014 Irrigaon 36 855
OUGC84-0873 84-1944 Souterrain 84014 Irrigaon 2 930
OUGC84-0873 84-1944 Souterrain 84014 Irrigaon 4 880
OUGC84-0970 84-0703 Souterrain 84035 Lue angel 500
OUGC84-0970 84-1100 Souterrain 84035 Irrigaon 3 750
OUGC84-0970 84-2004 Souterrain 84035 Irrigaon 4 500
OUGC84-0970 84-2004 Souterrain 84035 Irrigaon 3 000
OUGC84-1081 84-2202 Souterrain 84007 Irrigaon 6 000
OUGC84-1100 84-3994 Souterrain 84147 Irrigaon 41 400
OUGC84-1136 84-1059 Souterrain 84007 Irrigaon 80 000
OUGC84-1136 84-1847 Souterrain 84007 Irrigaon 72 800
OUGC84-1136 84-5432 Souterrain 84007 Irrigaon 46 800
OUGC84-1176 84-0671 Souterrain 84076 Agricole hors irri gaon 30
OUGC84-1176 84-0671 Souterrain 84076 Cave vicole (non ICPE) 70
OUGC84-1178 84-1523 Souterrain 84007 Irrigaon 1 700
OUGC84-1178 84-2203 Souterrain 84007 Irrigaon 790
OUGC84-1178 84-2203 Souterrain 84007 Irrigaon 18 400
OUGC84-1376 84-1516 Souterrain 84034 Irrigaon 24 000
OUGC84-1507 84-6220 Souterrain 84065 Irrigaon 5 200
OUGC84-1507 84-6220 Souterrain 84065 Irrigaon 1 380
OUGC84-1742 84-1462 Souterrain 84007 Irrigaon 30 000
OUGC84-1742 84-1462 Souterrain 84007 Irrigaon 30 000
OUGC84-1742 84-5385 Souterrain 84007 Irrigaon 45 000
OUGC84-1742 84-5385 Souterrain 84007 Irrigaon 45 000
OUGC84-2069 84-1780 Souterrain 84038 Irrigaon 48 450
OUGC84-2069 84-2106 Souterrain 84038 Irrigaon 42 500
OUGC84-2069 84-6819 Souterrain 84038 Irrigaon 93 750
OUGC84-2069 84-6819 Souterrain 84038 Lue angel 10 800
OUGC84-2898 84-1916 Souterrain 84007 Agricole hors irri gaon 3 700
OUGC84-2898 84-1916 Souterrain 84007 Irrigaon 1 950
OUGC84-2898 84-1916 Souterrain 84007 Irrigaon 320
OUGC84-2951 84-1190 Souterrain 84035 Irrigaon 33 700
OUGC84-2951 84-1190 Souterrain 84035 Lue angel 6 100
OUGC84-2951 84-3473 Souterrain 84035 Irrigaon 22 150
OUGC84-2951 84-3473 Souterrain 84035 Lue angel 4 000
OUGC84-2951 84-3475 Souterrain 84035 Irrigaon 40 650
OUGC84-2951 84-3475 Souterrain 84035 Lue angel 7 300
OUGC84-2951 84-7048 Souterrain 84035 Irrigaon 21 600
OUGC84-2951 84-7048 Souterrain 84035 Lue angel 3 980
OUGC84-2951 84-7049 Souterrain 84035 Irrigaon 26 250
OUGC84-2951 84-7049 Souterrain 84035 Lue angel 4 700
OUGC84-2951 84-7050 Souterrain 84035 Irrigaon 20 750
OUGC84-2951 84-7050 Souterrain 84035 Lue angel 3 730
OUGC84-2951 84-7051 Souterrain 84035 Irrigaon 47 800
OUGC84-2951 84-7051 Souterrain 84035 Lue angel 8 600
OUGC84-2951 84-7052 Souterrain 84035 Irrigaon 22 600
OUGC84-2951 84-7053 Souterrain 84035 Irrigaon 29 750
OUGC84-2951 84-7053 Souterrain 84035 Lue angel 5 350
OUGC84-2951 84-7059 Souterrain 84035 Irrigaon 5 000
OUGC84-3012 84-7194 Souterrain 84089 Irrigaon 5 060
OUGC84-3059 84-7296 Souterrain 84035 Agricole hors irri gaon 200
OUGC84-3059 84-7296 Souterrain 84035 Irrigaon 1 200
OUGC84-3059 84-7296 Souterrain 84035 Irrigaon 1 200
OUGC84-3060 84-7297 Souterrain 84038 Irrigaon 1 800
OUGC84-3060 84-7298 Souterrain 84038 Lue angel 6 720
OUGC84-3060 84-7299 Souterrain 84038 Lue angel 6 720
OUGC84-3114 84-1337 Souterrain 84035 Irrigaon 7 090
OUGC84-3117 84-7395 Souterrain 84007 Irrigaon 4 103
OUGC84-3117 84-7395 Souterrain 84007 Irrigaon 462
OUGC84-3119 84-7402 Souterrain 84095 3 00
OUGC84-3119 84-7402 Souterrain 84095 Irrigaon 1 050
OUGC84-3119 84-7402 Souterrain 84095 Irrigaon 72
OUGC84-3119 84-7402 Souterrain 84095 Irrigaon 1 250
SUG : Sud Luberon N° SUG : 8b
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-2949 84-7037 Superficiel 84009 RE-1400 standard 30 000 Canal agricole 24 000
OUGC84-2949 84-7039 Superficiel 84090 Canal agricole 1 500 000
SUG : Mourgons - Nappe N° SUG : 8c
SUG 8a

Durance 84 - Nappe
Abreuvement des animaux
(non ICPE)
SUG 8b

Sud Luberon
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité
(m3)
volume
soustrait
retenue - étiage
volume
soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume
PAR hors
étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
8 000 8 000
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
48
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG8 3 / 6
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-0079 84-2401 Souterrain 84132 Irrigaon 5 520
OUGC84-0079 84-2431 Souterrain 84132 Irrigaon 5 750
OUGC84-0079 84-2822 Souterrain 84132 Irrigaon 5 640
OUGC84-0079 84-2859 Souterrain 84132 Irrigaon 2 300
OUGC84-0079 84-2883 Souterrain 84132 Irrigaon 17 250
OUGC84-0079 84-5758 Souterrain 84132 Irrigaon 9 950
OUGC84-0079 84-6793 Souterrain 84132 Irrigaon 1 410
OUGC84-0079 84-6794 Souterrain 84132 Irrigaon 1 410
OUGC84-0229 84-2351 Souterrain 84054 Irrigaon 12 990
OUGC84-0229 84-2351 Souterrain 84054 Irrigaon 17 850
OUGC84-0229 84-2351 Souterrain 84054 Lue angel 1 500
OUGC84-0229 84-2942 Souterrain 84054 Irrigaon 6 830
OUGC84-0229 84-2942 Souterrain 84054 Irrigaon 8 760
OUGC84-0229 84-2942 Souterrain 84054 Irrigaon 11 400
OUGC84-0229 84-2942 Souterrain 84054 Lue angel 1 500
OUGC84-0229 84-6156 Souterrain 84054 Lue angel 7 000
OUGC84-0229 84-6157 Souterrain 84054 Irrigaon 38 300
OUGC84-0229 84-6157 Souterrain 84054 Lue angel 6 000
OUGC84-0237 84-4394 Souterrain 84054 Irrigaon 19 190
OUGC84-0245 84-2428 Souterrain 84054 Lue angel 1 500
OUGC84-0245 84-2858 Souterrain 84054 Irrigaon 7 170
OUGC84-0245 84-2858 Souterrain 84054 Irrigaon 31 740
OUGC84-0245 84-2994 Souterrain 84054 Irrigaon 2 970
OUGC84-0245 84-2994 Souterrain 84054 Irrigaon 10 890
OUGC84-0245 84-5841 Souterrain 84054 Irrigaon 9 720
OUGC84-0245 84-5841 Souterrain 84054 Lue angel 3 000
OUGC84-0245 84-5855 Souterrain 84054 Irrigaon 10 810
OUGC84-0245 84-6618 Souterrain 84054 Lue angel 3 000
OUGC84-0245 84-6619 Souterrain 84054 Lue angel 2 000
OUGC84-0296 84-6744 Souterrain 84035 Agricole hors irri gaon 100
OUGC84-0296 84-7231 Souterrain 84035 Irrigaon 9 500
OUGC84-0393 84-5776 Souterrain 84054 Irrigaon 24 648
OUGC84-0393 84-5777 Souterrain 84054 Irrigaon 51 000
OUGC84-0393 84-6037 Souterrain 84054 Irrigaon 24 250
OUGC84-0401 84-2803 Souterrain 84034 Irrigaon 10 500
OUGC84-0401 84-2803 Souterrain 84034 Irrigaon 1 040
OUGC84-0401 84-2867 Souterrain 84035 Irrigaon 10 400
OUGC84-0418 84-4248 Souterrain 84054 Irrigaon 21 500
OUGC84-0418 84-5428 Souterrain 84054 Irrigaon 17 500
OUGC84-0418 84-5428 Souterrain 84054 Lue angel 2 415
OUGC84-0418 84-6126 Souterrain 84054 Irrigaon 5 000
OUGC84-0418 84-6126 Souterrain 84054 Lue angel 1 500
OUGC84-0418 84-6382 Souterrain 84054 Irrigaon 26 000
OUGC84-0418 84-6383 Souterrain 84054 Irrigaon 10 000
OUGC84-0418 84-6383 Souterrain 84054 Lue angel 1 750
OUGC84-0418 84-6384 Souterrain 84054 Lue angel 4 105
OUGC84-0547 84-4620 Souterrain 84035 Irrigaon 35 000
OUGC84-0609 84-3176 Souterrain 84034 Irrigaon 84 000
OUGC84-0643 84-3289 Souterrain 84054 Irrigaon 26 000
OUGC84-0643 84-3289 Souterrain 84054 Lue angel 4 000
OUGC84-0648 84-2850 Souterrain 84132 Irrigaon 940
OUGC84-0648 84-2993 Souterrain 84132 Lue angel 8 000
OUGC84-0648 84-3047 Souterrain 84132 Irrigaon 8 970
OUGC84-0648 84-3278 Souterrain 84132 Irrigaon 16 920
OUGC84-0648 84-6047 Souterrain 84132 Irrigaon 11 460
OUGC84-0648 84-6062 Souterrain 84132 Irrigaon 22 100
OUGC84-0648 84-6062 Souterrain 84132 Lue angel 5 000
OUGC84-0648 84-7015 Souterrain 84132 Lue angel 5 000
OUGC84-0663 84-2459 Souterrain 84034 Irrigaon 3 940
OUGC84-0663 84-2855 Souterrain 84034 Irrigaon 2 100
OUGC84-0663 84-5792 Souterrain 84132 Irrigaon 19 450
OUGC84-0663 84-5792 Souterrain 84132 Lue angel 500
OUGC84-0669 84-3103 Souterrain 84035 Irrigaon 190
OUGC84-0669 84-3190 Souterrain 84035 Irrigaon 9 000
OUGC84-0669 84-3267 Souterrain 84035 Agricole hors irri gaon 188
OUGC84-0701 84-2325 Souterrain 84132 Lue angel 1
OUGC84-0701 84-2797 Souterrain 84034 Irrigaon 40 000
OUGC84-0701 84-3006 Souterrain 84034 Irrigaon 37 500
OUGC84-0701 84-3121 Souterrain 84132 Lue angel 1
OUGC84-0701 84-5864 Souterrain 84034 Lue angel 1
OUGC84-0701 84-5918 Souterrain 84034 Lue angel 1
OUGC84-0701 84-5966 Souterrain 84132 Lue angel 1
OUGC84-0747 84-2287 Souterrain 84054 Irrigaon 7 800
OUGC84-0747 84-2287 Souterrain 84054 Lue angel 2 000
OUGC84-0783 84-2068 Souterrain 84035 Irrigaon 1 400
OUGC84-0816 84-4309 Souterrain 84035 Irrigaon 28 750
OUGC84-0816 84-4309 Souterrain 84035 Lue angel 5 000
OUGC84-0816 84-4310 Souterrain 84035 Irrigaon 42 250
OUGC84-0816 84-4310 Souterrain 84035 Lue angel 10 000
OUGC84-0816 84-4311 Souterrain 84035 Irrigaon 12 650
OUGC84-0816 84-4311 Souterrain 84035 Lue angel 3 000
OUGC84-0816 84-4313 Souterrain 84035 Irrigaon 13 500
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité
(m3)
volume
soustrait
retenue - étiage
volume
soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume
PAR hors
étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
49
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG8 4 / 6
OUGC84-0832 84-3236 Souterrain 84132 Irrigaon 20 000
OUGC84-0832 84-3313 Souterrain 84132 Irrigaon 1 30 000
OUGC84-0832 84-5827 Souterrain 84132 Irrigaon 38 250
OUGC84-0832 84-6203 Souterrain 84132 Irrigaon 1 00 000
OUGC84-0918 84-2647 Souterrain 84035 Lue angel 5 000
OUGC84-0918 84-2709 Souterrain 84132 Lue angel 3 000
OUGC84-0918 84-2784 Souterrain 84132 Lue angel 2 000
OUGC84-0918 84-3102 Souterrain 84035 Lue angel 3 000
OUGC84-0918 84-3169 Souterrain 84035 Lue angel 10 000
OUGC84-0918 84-7413 Souterrain 84035 Irrigaon 10 101
OUGC84-0918 84-7413 Souterrain 84035 Irrigaon 10 530
OUGC84-0918 84-7413 Souterrain 84035 Lue angel 10 000
OUGC84-0930 84-2562 Souterrain 84054 Irrigaon 13 000
OUGC84-0930 84-2562 Souterrain 84054 Lue angel 1 000
OUGC84-0966 84-2899 Souterrain 84035 Irrigaon 10 278
OUGC84-1013 84-2915 Souterrain 84054 Irrigaon 6 820
OUGC84-1013 84-2915 Souterrain 84054 Irrigaon 360
OUGC84-1013 84-3024 Souterrain 84054 Irrigaon 1 310
OUGC84-1013 84-3024 Souterrain 84054 Irrigaon 850
OUGC84-1013 84-3024 Souterrain 84054 Irrigaon 1 700
OUGC84-1013 84-3024 Souterrain 84054 Irrigaon 5 490
OUGC84-1013 84-3304 Souterrain 84054 Irrigaon 3 230
OUGC84-1013 84-3304 Souterrain 84054 Irrigaon 2 990
OUGC84-1013 84-5752 Souterrain 84054 Irrigaon 2 790
OUGC84-1013 84-5752 Souterrain 84054 Irrigaon 3 460
OUGC84-1013 84-5752 Souterrain 84054 Lue angel 2 000
OUGC84-1013 84-6050 Souterrain 84054 Irrigaon 8 390
OUGC84-1013 84-6905 Souterrain 84054 Irrigaon 780
OUGC84-1013 84-6905 Souterrain 84054 Irrigaon 150
OUGC84-1061 84-2294 Souterrain 84054 Irrigaon 1 580
OUGC84-1061 84-2294 Souterrain 84054 Lue angel 1 000
OUGC84-1061 84-2350 Souterrain 84054 Irrigaon 4 320
OUGC84-1061 84-2350 Souterrain 84054 Lue angel 2 000
OUGC84-1061 84-3076 Souterrain 84054 Irrigaon 1 140
OUGC84-1061 84-3108 Souterrain 84054 Irrigaon 5 040
OUGC84-1061 84-3108 Souterrain 84054 Lue angel 1 500
OUGC84-1061 84-3317 Souterrain 84054 Irrigaon 19 500
OUGC84-1061 84-3317 Souterrain 84054 Lue angel 8 000
OUGC84-1061 84-3401 Souterrain 84054 Irrigaon 2 160
OUGC84-1061 84-3401 Souterrain 84054 Lue angel 1 000
OUGC84-1061 84-4088 Souterrain 84054 Irrigaon 4 230
OUGC84-1061 84-4088 Souterrain 84054 Lue angel 1 500
OUGC84-1061 84-4089 Souterrain 84054 Irrigaon 3 250
OUGC84-1061 84-4089 Souterrain 84054 Lue angel 1 000
OUGC84-1061 84-5757 Souterrain 84054 Irrigaon 1 440
OUGC84-1061 84-5757 Souterrain 84054 Lue angel 1 000
OUGC84-1061 84-5854 Souterrain 84054 Irrigaon 2 440
OUGC84-1061 84-5854 Souterrain 84054 Lue angel 1 000
OUGC84-1061 84-6011 Souterrain 84054 Irrigaon
OUGC84-1061 84-6011 Souterrain 84054 Lue angel
OUGC84-1064 84-2749 Souterrain 84099 Irrigaon 8 640
OUGC84-1093 84-3330 Souterrain 84054 Lue angel
OUGC84-1093 84-4603 Souterrain 84054 Irrigaon 4 550
OUGC84-1093 84-4603 Souterrain 84054 Lue angel 150
OUGC84-1093 84-4604 Souterrain 84054 Irrigaon 7 800
OUGC84-1093 84-4604 Souterrain 84054 Lue angel 300
OUGC84-1093 84-5811 Souterrain 84054 Irrigaon 7 800
OUGC84-1093 84-5811 Souterrain 84054 Lue angel 500
OUGC84-1093 84-5838 Souterrain 84054 Irrigaon 8 400
OUGC84-1093 84-5838 Souterrain 84054 Lue angel 300
OUGC84-1093 84-6011 Souterrain 84054 Irrigaon 3 250
OUGC84-1093 84-6011 Souterrain 84054 Lue angel 200
OUGC84-1143 84-3165 Souterrain 84035 Irrigaon 18 000
OUGC84-1143 84-3165 Souterrain 84035 Lue angel 7 200
OUGC84-1143 84-6206 Souterrain 84035 Irrigaon 30 000
OUGC84-1143 84-6206 Souterrain 84035 Lue angel 12 000
OUGC84-1143 84-6321 Souterrain 84035 Irrigaon 39 000
OUGC84-1143 84-6321 Souterrain 84035 Lue angel 4 000
OUGC84-1143 84-6343 Souterrain 84035 Irrigaon 74 100
OUGC84-1143 84-6343 Souterrain 84035 Lue angel 9 000
OUGC84-1143 84-6348 Souterrain 84054 Irrigaon 7 500
OUGC84-1143 84-6348 Souterrain 84054 Lue angel 3 000
OUGC84-1143 84-7348 Souterrain 84132 Irrigaon 9 000
OUGC84-1143 84-7348 Souterrain 84132 Lue angel 3 600
OUGC84-1143 84-7350 Souterrain 84035 Irrigaon 21 000
OUGC84-1143 84-7350 Souterrain 84035 Lue angel 8 400
OUGC84-1143 84-7351 Souterrain 84054 Irrigaon 7 500
OUGC84-1143 84-7351 Souterrain 84054 Lue angel 3 000
OUGC84-1143 84-7353 Souterrain 84035 Lue angel 3 800
OUGC84-1143 84-7354 Souterrain 84034 Lue angel 3 800
OUGC84-1210 84-2670 Souterrain 84132 Irrigaon 15 000
OUGC84-1210 84-2802 Souterrain 84132 Irrigaon 75 000
OUGC84-1210 84-3215 Souterrain 84132 Irrigaon 1 25 000
OUGC84-1210 84-3314 Souterrain 84132 Irrigaon 12 500
OUGC84-1210 84-5989 Souterrain 84132 Irrigaon 30 000
SUG 8c

Mourgons - Nappe
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
50
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG8 5 / 6
OUGC84-1229 84-5772 Souterrain 84035 Irrigaon 13 000
OUGC84-1229 84-5772 Souterrain 84035 Lue angel 5 000
OUGC84-1281 84-2658 Souterrain 84034 Irrigaon 52 000
OUGC84-1281 84-2658 Souterrain 84034 Lue angel 9 000
OUGC84-1281 84-4126 Souterrain 84132 Irrigaon 31 200
OUGC84-1281 84-4126 Souterrain 84132 Lue angel 5 000
OUGC84-1281 84-4127 Souterrain 84132 Irrigaon 52 000
OUGC84-1281 84-4127 Souterrain 84132 Lue angel 15 000
OUGC84-1281 84-6661 Souterrain 84132 Irrigaon 72 800
OUGC84-1281 84-6661 Souterrain 84132 Lue angel 20 000
OUGC84-1281 84-7011 Souterrain 84035 Irrigaon 32 500
OUGC84-1281 84-7011 Souterrain 84035 Lue angel 12 500
OUGC84-1281 84-7012 Souterrain 84132 Irrigaon 26 000
OUGC84-1281 84-7012 Souterrain 84132 Lue angel 15 000
OUGC84-1281 84-7013 Souterrain 84132 Irrigaon 40 000
OUGC84-1281 84-7013 Souterrain 84132 Lue angel 15 000
OUGC84-1281 84-7014 Souterrain 84035 Irrigaon 22 000
OUGC84-1281 84-7014 Souterrain 84035 Lue angel 12 000
OUGC84-1281 84-7303 Souterrain 84035 Irrigaon 26 000
OUGC84-1281 84-7303 Souterrain 84035 Lue angel 4 000
OUGC84-1281 84-7304 Souterrain 84034 Irrigaon 34 190
OUGC84-1281 84-7304 Souterrain 84034 Lue angel 13 150
OUGC84-1281 84-7411 Souterrain 84132 Irrigaon 36 860
OUGC84-1281 84-7411 Souterrain 84132 Lue angel 6 570
OUGC84-1288 84-5093 Souterrain 84034 Irrigaon 1 200
OUGC84-1288 84-5093 Souterrain 84034 Irrigaon 6 000
OUGC84-1361 84-4500 Souterrain 84132 Irrigaon 36 800
OUGC84-1376 84-2296 Souterrain 84035 Irrigaon 12 000
OUGC84-1376 84-2400 Souterrain 84035 Irrigaon 6 000
OUGC84-1376 84-2534 Souterrain 84035 Irrigaon 6 000
OUGC84-1376 84-2995 Souterrain 84035 Irrigaon 24 000
OUGC84-1376 84-5857 Souterrain 84035 Irrigaon 9 000
OUGC84-1376 84-7125 Souterrain 84035 Irrigaon 20 700
OUGC84-1376 84-7126 Souterrain 84035 Irrigaon 34 500
OUGC84-1376 84-7128 Souterrain 84035 Irrigaon 34 500
OUGC84-1376 84-7129 Souterrain 84035 Irrigaon 6 900
OUGC84-1376 84-7130 Souterrain 84132 Irrigaon 17 250
OUGC84-1376 84-7131 Souterrain 84035 Irrigaon 7 800
OUGC84-1486 84-0563 Souterrain 84054 Irrigaon 58 500
OUGC84-1486 84-0564 Souterrain 84132 Irrigaon 4 095
OUGC84-1486 84-2248 Souterrain 84132 Irrigaon 67 860
OUGC84-1486 84-2480 Souterrain 84054 Irrigaon 12 090
OUGC84-1486 84-2637 Souterrain 84054 Irrigaon 1 950
OUGC84-1486 84-2951 Souterrain 84054 Irrigaon 2 340
OUGC84-1486 84-3001 Souterrain 84132 Irrigaon 13 845
OUGC84-1646 84-5808 Souterrain 84132 Lue angel 4 000
OUGC84-1875 84-5790 Souterrain 84054 Lue angel 2 000
OUGC84-1921 84-6128 Souterrain 84054 Irrigaon 3 000
OUGC84-2046 84-5602 Souterrain 84035 Irrigaon 5 560
OUGC84-2069 84-6814 Souterrain 84054 Irrigaon 22 750
OUGC84-2069 84-6814 Souterrain 84054 Lue angel 1 200
OUGC84-2069 84-6821 Souterrain 84035 Irrigaon 42 500
OUGC84-2069 84-6822 Souterrain 84035 Irrigaon 40 890
OUGC84-2069 84-6822 Souterrain 84035 Lue angel 3 500
OUGC84-2069 84-6823 Souterrain 84035 Irrigaon 22 300
OUGC84-2069 84-6823 Souterrain 84035 Lue angel 2 000
OUGC84-2071 84-6851 Souterrain 84035 Irrigaon 24 700
OUGC84-2071 84-6851 Souterrain 84035 Lue angel 1 500
OUGC84-2072 84-2272 Souterrain 84054 Irrigaon 19 500
OUGC84-2072 84-2272 Souterrain 84054 Lue angel 1 500
OUGC84-2072 84-3500 Souterrain 84054 Irrigaon 22 750
OUGC84-2072 84-3500 Souterrain 84054 Lue angel 1 300
OUGC84-2072 84-6854 Souterrain 84054 Irrigaon 48 750
OUGC84-2072 84-6854 Souterrain 84054 Lue angel 3 500
OUGC84-2897 84-2833 Souterrain 84132 Irrigaon 3 900
OUGC84-2897 84-2833 Souterrain 84132 Lue angel 2 000
OUGC84-2897 84-3105 Souterrain 84034 Irrigaon 20 000
OUGC84-2897 84-3105 Souterrain 84034 Lue angel 2 500
OUGC84-2897 84-5681 Souterrain 84034 Irrigaon 36 000
OUGC84-2897 84-5681 Souterrain 84034 Lue angel 5 000
OUGC84-2897 84-5755 Souterrain 84034 Irrigaon 42 900
OUGC84-2897 84-5755 Souterrain 84034 Lue angel 10 000
OUGC84-2913 84-5916 Souterrain 84034 RE-2735 standard 5 000 Canal agricole 396 250
OUGC84-2941 84-2794 Souterrain 84132 Irrigaon 26 520
OUGC84-2941 84-2850 Souterrain 84132 Irrigaon 10 500
OUGC84-2941 84-7017 Souterrain 84132 Lue angel 1 500
OUGC84-2941 84-7018 Souterrain 84132 Lue angel 3 000
OUGC84-2941 84-7019 Souterrain 84132 Irrigaon 5 040
OUGC84-2941 84-7020 Souterrain 84132 Irrigaon 16 800
OUGC84-2941 84-7021 Souterrain 84132 Lue angel 6 000
OUGC84-2941 84-7023 Souterrain 84132 Irrigaon 18 390
OUGC84-2941 84-7024 Souterrain 84132 Irrigaon 3 900
OUGC84-2941 84-7024 Souterrain 84132 Lue angel 1 500
OUGC84-2941 84-7025 Souterrain 84034 Irrigaon 29 260
OUGC84-2941 84-7026 Souterrain 84034 Lue angel 10 000
3 750 3 750
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
51
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG8 6 / 6
OUGC84-2950 84-2953 Souterrain 84034 Irrigaon 12 300
OUGC84-2950 84-7040 Souterrain 84034 Irrigaon 16 150
OUGC84-2950 84-7040 Souterrain 84034 Lue angel 2 907
OUGC84-2951 84-0496 Souterrain 84035 Irrigaon 26 250
OUGC84-2951 84-0496 Souterrain 84035 Lue angel 4 700
OUGC84-2951 84-2264 Souterrain 84035 Irrigaon 22 800
OUGC84-2951 84-2264 Souterrain 84035 Lue angel 4 100
OUGC84-2951 84-3478 Souterrain 84034 Irrigaon 26 150
OUGC84-2951 84-3478 Souterrain 84034 Lue angel 4 700
OUGC84-2951 84-7043 Souterrain 84034 Irrigaon 23 400
OUGC84-2951 84-7044 Souterrain 84034 Irrigaon 18 000
OUGC84-2951 84-7045 Souterrain 84034 Irrigaon 27 550
OUGC84-2951 84-7045 Souterrain 84034 Lue angel 4 960
OUGC84-2951 84-7046 Souterrain 84034 Irrigaon 38 750
OUGC84-2951 84-7047 Souterrain 84034 Irrigaon 53 900
OUGC84-2963 84-7091 Souterrain 84034 Irrigaon 36 000
OUGC84-2978 84-4276 Souterrain 84099 Irrigaon 1 480
OUGC84-2996 84-7168 Souterrain 84035 Irrigaon 3 500
OUGC84-2996 84-7168 Souterrain 84035 Irrigaon 15 818
OUGC84-3024 84-7223 Souterrain 84054 Irrigaon 14 690
OUGC84-3039 84-7245 Souterrain 84132 Lue angel 8 340
OUGC84-3120 84-3223 Souterrain 84034 Irrigaon 7 200
OUGC84-3129 84-2921 Souterrain 84035 Irrigaon 25 000
OUGC84-3129 84-2921 Souterrain 84035 Lue angel 10 000
SUG : Durance 84 - Autres N° SUG : 8d
Idenfiant Usager Usage
OUGC84-0147 84-6084 Souterrain 84002 Irrigaon 13 800
OUGC84-0378 84-3034 Souterrain 84133 Irrigaon 360
OUGC84-0559 84-3250 Souterrain 84002 Irrigaon 1 700
OUGC84-0559 84-5266 Souterrain 84002 Irrigaon 1 190
OUGC84-0648 84-5788 Souterrain 84132 Irrigaon 6 970
OUGC84-0713 84-2213 Souterrain 84014 Irrigaon 3 640
OUGC84-1047 84-5239 Souterrain 84026 Irrigaon 2 800
OUGC84-1205 84-2768 Souterrain 84002 Irrigaon 2 240
OUGC84-1231 84-2615 Souterrain 84133 Irrigaon 2 300
OUGC84-1231 84-2615 Souterrain 84133 Irrigaon 2 600
OUGC84-1231 84-5703 Souterrain 84133 Irrigaon 16 900
OUGC84-1231 84-5703 Souterrain 84133 Irrigaon 1 630
OUGC84-1231 84-5703 Souterrain 84133 Irrigaon 8 650
OUGC84-1380 84-5159 Superficiel 84092 Irrigaon 22 116
OUGC84-1380 84-5160 Superficiel 84141 Irrigaon 27 000
OUGC84-1380 84-6912 Superficiel 84092 Irrigaon 7 500
OUGC84-1417 84-2847 Souterrain 84089 Irrigaon 40
OUGC84-1427 84-2866 Souterrain 84042 Irrigaon 1 920
OUGC84-1427 84-3189 Souterrain 84042 Irrigaon 1 920
OUGC84-1445 84-3358 Souterrain 84042 RE-3259 standard 200 Agricole hors irrigaon 200
OUGC84-1445 84-3358 Souterrain 84042 RE-3259 standard 200 Irrigaon 3 000
OUGC84-1467 84-5952 Souterrain 84042 Irrigaon 4 000
OUGC84-1652 84-4337 Souterrain 84095 Irrigaon 670
OUGC84-1743 84-6759 Souterrain 84089 RE-5695 standard 150 Irrigaon 760
OUGC84-1861 84-3075 Souterrain 84007 Irrigaon 2 000
OUGC84-1861 84-5810 Souterrain 84007 Irrigaon 2 000
OUGC84-1914 84-0147 Superficiel 84014 Irrigaon
OUGC84-1992 84-0088 Superficiel 84076 RE-4396 standard 8 000 Irrigaon 432 432 1 298
OUGC84-1992 84-0088 Superficiel 84076 RE-4396 standard 8 000 Canal agricole -
OUGC84-2066 84-6810 Souterrain 84026 Irrigaon 4 000
OUGC84-2066 84-6810 Souterrain 84026 Irrigaon 870
OUGC84-2087 84-2642 Souterrain 84002 Irrigaon 13 300
OUGC84-2953 84-7067 Souterrain 84007 Irrigaon 20 000
OUGC84-2954 84-7069 Souterrain 84009 RE-1401 standard 70 Irrigaon 19 725
OUGC84-2961 84-7084 Souterrain 84133 RE-6958 standard 200 Irrigaon 1 400
OUGC84-2961 84-7085 Souterrain 84133 Irrigaon 7 000
OUGC84-3008 84-7181 Souterrain 84035 Irrigaon 7 200
OUGC84-3068 84-7315 Souterrain 84009 Irrigaon 5 400
OUGC84-3068 84-7343 Souterrain 84009 Irrigaon 28 800
OUGC84-3092 84-7159 Superficiel 84043 RE-7684 standard 100 Irrigaon 60 000
OUGC84-3092 84-7159 Superficiel 84043 RE-7684 standard 100 Lue angel 4 000
OUGC84-3101 84-7361 Souterrain 84081 Agricole hors irri gaon 15
OUGC84-3101 84-7361 Souterrain 84081 Irrigaon 200
OUGC84-3101 84-7361 Souterrain 84081 Irrigaon 600
OUGC84-3130 84-7415 Superficiel 84092 Irrigaon 27 300
SUG 8d

Durance 84 - Autres
Idenfiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
idenfiant
Retenue
Type
Retenue
Capacité
(m3)
volume
soustrait
retenue - étiage
volume
soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume
PAR hors
étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
1 000 1 000
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
52
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG9 1 / 10
rubrique réglementaire N° unité : m3 Volumes AUP Volumes PAR 2025
étiage annuel étiage annuel étiage annuel étiage annuel
9 Nappe Miocène
1.1.2.0 9a 4 525 000 4 512 915 - 12 085
1.1.2.0 9b Miocène 1 376 000 1 155 473 -
Détail du PAR - UG N°9
ID_UG 9
Équees de lignes dont éage dont juin dont juillet do nt août dont septembre
9a 582 4 512 915
9b 190 1 155 473
Total général 772 5 668 388
ID_UG 9
Somme de volume PAR annuel Équees de colonnes
Équees de lignes 9a 9b Total général
Abreuvement des animaux (non ICPE) 700 700
Agricole hors irrigaon 69 560 46 942 116 502
Canal agricole 81 000 65 000 146 000
Cave vicole (non ICPE) 3 590 4 968 8 558
Irrigaon 4 348 075 1 034 063 5 382 138
Lue angel 9 9 90 4 500 1 4 490
Total général 4 512 915 1 155 473 5 668 388
SUG : Miocène - ZPR pour AEP N° SUG : 9a
Iden fiant Usager Usage
OUGC84-0001 84-2300 Souterrain 84138 Irrigaon 2 514
OUGC84-0001 84-2300 Souterrain 84138 Irrigaon 6 429
OUGC84-0001 84-5504 Souterrain 84150 Irrigaon 1 383
OUGC84-0001 84-5504 Souterrain 84150 Irrigaon 1 383
OUGC84-0001 84-5710 Souterrain 84138 Irrigaon 17 595
OUGC84-0001 84-5710 Souterrain 84138 Irrigaon 3 587
OUGC84-0001 84-5710 Souterrain 84138 Irrigaon 11 833
OUGC84-0017 84-4580 Souterrain 84106 Irrigaon 2 269
OUGC84-0017 84-4581 Souterrain 84106 Irrigaon 197
OUGC84-0017 84-4581 Souterrain 84106 Irrigaon 782
OUGC84-0017 84-4584 Souterrain 84106 Irrigaon 1 383
OUGC84-0017 84-4586 Souterrain 84106 Irrigaon 406
OUGC84-0022 84-2331 Souterrain 84031 Irrigaon 21 269
OUGC84-0022 84-3320 Souterrain 84080 Irrigaon 10 635
OUGC84-0022 84-5252 Souterrain 84031 Irrigaon 13 293
OUGC84-0022 84-7133 Souterrain 84067 Irrigaon 7 734
OUGC84-0039 84-5894 Souterrain 84080 Irrigaon 9 310
OUGC84-0043 84-2595 Souterrain 84031 Irrigaon 2 417
OUGC84-0043 84-2595 Souterrain 84031 Irrigaon 68
OUGC84-0043 84-3316 Souterrain 84031 Agricole hors irri gaon 1 000
OUGC84-0043 84-3316 Souterrain 84031 Irrigaon 3 480
OUGC84-0043 84-3316 Souterrain 84031 Irrigaon 18 852
OUGC84-0043 84-3316 Souterrain 84031 Irrigaon 3 190
OUGC84-0043 84-6010 Souterrain 84031 Canal agricole 6 000
OUGC84-0049 84-0891 Souterrain 84080 Irrigaon 12 375
OUGC84-0049 84-1359 Souterrain 84080 Irrigaon 6 187
OUGC84-0049 84-4626 Souterrain 84031 Irrigaon 2 900
OUGC84-0049 84-4627 Souterrain 84088 Irrigaon 6 961
OUGC84-0049 84-4628 Souterrain 84088 Irrigaon 3 403
OUGC84-0051 84-6210 Souterrain 84031 Irrigaon 1 595
OUGC84-0057 84-0669 Souterrain 84097 Irrigaon 3 587
OUGC84-0057 84-5961 Souterrain 84138 Irrigaon 5 472
OUGC84-0058 84-4254 Souterrain 84137 Agricole hors irri gaon 130
OUGC84-0058 84-4254 Souterrain 84137 Irrigaon 1 160
OUGC84-0059 84-4399 Souterrain 84031 Irrigaon 872
OUGC84-0061 26-0804 Souterrain 26345 Irrigaon 16 078
OUGC84-0061 84-2935 Souterrain 84106 Irrigaon 6 274
OUGC84-0071 84-3337 Souterrain 84031 Irrigaon 5 076
OUGC84-0071 84-3382 Souterrain 84031 Irrigaon 7 251
période
d'étiage
volumes soustraits
(retenues)
volumes bloqués dans l'AUP
(suite AH financés)
5 901 000 5 668 388
Miocène - ZPR
pour AEP
Nombre de points de
prélèvement
PAR 2025 - annuel
(m3)
dont hors
éage
Iden fiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
iden fian
t
Retenue
Type
Retenue
Capacité
(m3)
volume
soustrait
retenue - étiage
volume
soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume
PAR hors
étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
53
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG9 2 / 10
OUGC84-0078 26-0125 Souterrain 26275 Irrigaon 8 121
OUGC84-0078 84-4386 Souterrain 84150 Irrigaon 3 248
OUGC84-0090 84-5845 Souterrain 84137 Irrigaon 2 929
OUGC84-0090 84-5845 Souterrain 84137 Irrigaon 4 060
OUGC84-0099 84-4684 Souterrain 84138 Irrigaon 1 102
OUGC84-0114 84-6236 Souterrain 84150 Irrigaon 4 399
OUGC84-0117 84-2998 Souterrain 84067 Irrigaon 2 707
OUGC84-0117 84-2998 Souterrain 84067 Irrigaon 1 063
OUGC84-0117 84-2998 Souterrain 84067 Irrigaon 4 060
OUGC84-0117 84-3110 Souterrain 84004 Irrigaon 5 859
OUGC84-0117 84-3110 Souterrain 84004 Irrigaon 435
OUGC84-0144 84-5673 Souterrain 84088 Irrigaon 9 919
OUGC84-0159 26-4391 Souterrain 26285 Irrigaon 1 653
OUGC84-0159 26-4391 Souterrain 26285 Irrigaon 6 951
OUGC84-0159 26-4392 Souterrain 26285 Irrigaon 6 178
OUGC84-0163 84-6445 Souterrain 84088 Irrigaon 26 587
OUGC84-0163 84-6445 Souterrain 84088 Irrigaon 3 867
OUGC84-0164 84-4227 Souterrain 84061 Irrigaon 13 197
OUGC84-0164 84-4227 Souterrain 84061 Irrigaon 5 820
OUGC84-0182 84-3390 Souterrain 84150 Irrigaon 2 349
OUGC84-0182 84-3390 Souterrain 84150 Irrigaon 8 121
OUGC84-0182 84-6021 Souterrain 84150 Irrigaon 5 221
OUGC84-0182 84-6021 Souterrain 84150 Irrigaon 5 143
OUGC84-0210 84-5956 Souterrain 84072 Irrigaon 18 611
OUGC84-0220 84-4174 Souterrain 84097 Irrigaon 1 286
OUGC84-0220 84-4482 Souterrain 84138 Irrigaon 1 102
OUGC84-0222 84-5088 Souterrain 84031 Irrigaon 14 502
OUGC84-0222 84-5089 Souterrain 84030 Irrigaon 2 900
OUGC84-0235 84-0705 Souterrain 84088 Irrigaon 3 867
OUGC84-0235 84-1168 Souterrain 84080 Irrigaon 2 417
OUGC84-0235 84-5708 Souterrain 84031 Irrigaon 4 351
OUGC84-0238 84-6160 Souterrain 84149 Irrigaon 12 655
OUGC84-0238 84-6948 Souterrain 84126 Irrigaon 1 624
OUGC84-0238 84-6948 Souterrain 84126 Irrigaon 8 662
OUGC84-0244 26-0627 Souterrain 26233 Irrigaon 2 900
OUGC84-0244 26-0627 Souterrain 26233 Irrigaon 1 934
OUGC84-0244 26-0627 Souterrain 26233 Irrigaon 1 934
OUGC84-0244 26-0627 Souterrain 26233 Irrigaon 2 436
OUGC84-0261 84-2053 Souterrain 84138 Agricole hors irri gaon 200
OUGC84-0261 84-2053 Souterrain 84138 Irrigaon 38 575
OUGC84-0261 84-6554 Souterrain 84053 Irrigaon 1 392
OUGC84-0266 84-6428 Souterrain 84031 Irrigaon 3 190
OUGC84-0276 84-3380 Souterrain 84031 Irrigaon 2 127
OUGC84-0278 84-5720 Souterrain 84067 Irrigaon 3 132
OUGC84-0284 84-2336 Souterrain 84150 Irrigaon 6 178
OUGC84-0291 84-3253 Souterrain 84122 Irrigaon 10 635
OUGC84-0291 84-5742 Souterrain 84122 Agricole hors irri gaon 2 500
OUGC84-0291 84-5742 Souterrain 84122 Irrigaon 7 976
OUGC84-0306 84-5937 Souterrain 84053 Irrigaon 3 915
OUGC84-0306 84-5937 Souterrain 84053 Irrigaon 4 641
OUGC84-0306 84-5937 Souterrain 84053 Irrigaon 7 715
OUGC84-0309 84-2807 Souterrain 84138 Agricole hors irri gaon 30
OUGC84-0309 84-2807 Souterrain 84138 Irrigaon 1 334
OUGC84-0324 84-4067 Souterrain 84138 Irrigaon 29 777
OUGC84-0330 84-2601 Souterrain 84149 Irrigaon 2 939
OUGC84-0330 84-5949 Souterrain 84149 Irrigaon 3 045
OUGC84-0335 84-3140 Souterrain 84072 Irrigaon 1 450
OUGC84-0335 84-3140 Souterrain 84072 Irrigaon 870
OUGC84-0335 84-3140 Souterrain 84072 Irrigaon 10 876
OUGC84-0354 84-3209 Souterrain 84106 Canal agricole 75 000
OUGC84-0372 84-5033 Souterrain 84088 Irrigaon 79 180
OUGC84-0372 84-5033 Souterrain 84088 Irrigaon 87 977
OUGC84-0404 84-5919 Souterrain 84150 Irrigaon 43 312
OUGC84-0404 84-6025 Souterrain 84150 Irrigaon 13 535
OUGC84-0408 84-3383 Souterrain 84072 Irrigaon 1 015
OUGC84-0408 84-3383 Souterrain 84072 Irrigaon 2 610
OUGC84-0408 84-3383 Souterrain 84072 Irrigaon 2 900
OUGC84-0413 84-5472 Souterrain 84097 Irrigaon 5 665
OUGC84-0419 84-5243 Souterrain 84031 Irrigaon 1 160
OUGC84-0419 84-5243 Souterrain 84031 Irrigaon 5 056
OUGC84-0419 84-5243 Souterrain 84031 Irrigaon 1 518
OUGC84-0419 84-5245 Souterrain 84031 Irrigaon 6 951
OUGC84-0419 84-6757 Souterrain 84031 Irrigaon 1 818
OUGC84-0442 84-0821 Souterrain 84004 Irrigaon 4 060
OUGC84-0442 84-2273 Souterrain 84004 Irrigaon 5 018
OUGC84-0491 84-4363 Souterrain 84028 Irrigaon 17 257
OUGC84-0506 84-4436 Souterrain 84150 Irrigaon 2 262
OUGC84-0506 84-4436 Souterrain 84150 Irrigaon 6 091
OUGC84-0539 84-3243 Souterrain 84150 Agricole hors irri gaon 500
OUGC84-0544 84-2382 Souterrain 84031 Irrigaon 2 659
OUGC84-0544 84-2382 Souterrain 84031 Irrigaon 15 923
OUGC84-0544 84-3138 Souterrain 84030 Irrigaon 1 963
OUGC84-0547 84-4619 Souterrain 84122 Irrigaon 8 459
OUGC84-0575 84-5927 Souterrain 84137 Agricole hors irri gaon 200
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
54
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG9 3 / 10
OUGC84-0575 84-5927 Souterrain 84137 Irrigaon 483
OUGC84-0605 84-6473 Souterrain 84088 Irrigaon 6 998
OUGC84-0605 84-6475 Souterrain 84088 Irrigaon 6 700
OUGC84-0605 84-6476 Souterrain 84080 Irrigaon 10 709
OUGC84-0625 84-3986 Souterrain 84127 Irrigaon 1 324
OUGC84-0630 84-3044 Souterrain 84028 Cave vicole (non ICPE) 3 000
OUGC84-0630 84-3044 Souterrain 84028 Irrigaon 4 380
OUGC84-0649 84-2753 Souterrain 84150 Irrigaon 5 511
OUGC84-0649 84-2808 Souterrain 84150 Irrigaon 4 138
OUGC84-0652 84-4379 Souterrain 84138 Irrigaon 2 195
OUGC84-0660 84-3386 Souterrain 84138 Irrigaon 76 569
OUGC84-0660 84-6113 Souterrain 84138 Irrigaon 16 706
OUGC84-0664 84-2750 Souterrain 84004 Irrigaon 487
OUGC84-0664 84-2750 Souterrain 84004 Irrigaon 1 295
OUGC84-0689 84-3271 Souterrain 84053 Irrigaon 880
OUGC84-0697 84-4292 Souterrain 84049 Agricole hors irri gaon 1 500
OUGC84-0697 84-4293 Souterrain 84049 Agricole hors irri gaon 300
OUGC84-0697 84-4293 Souterrain 84049 Irrigaon 4 060
OUGC84-0707 84-2388 Souterrain 84150 Irrigaon 2 224
OUGC84-0707 84-6072 Souterrain 84150 Irrigaon 3 229
OUGC84-0707 84-6072 Souterrain 84150 Irrigaon 3 490
OUGC84-0708 84-5391 Souterrain 84126 Cave vicole (non ICPE) 500
OUGC84-0717 84-0860 Souterrain 84080 Irrigaon 14 502
OUGC84-0717 84-0860 Souterrain 84080 Lue angel 3 840
OUGC84-0723 84-1299 Souterrain 84138 Irrigaon 58 007
OUGC84-0731 84-5882 Souterrain 84031 Irrigaon 11 601
OUGC84-0743 84-2204 Souterrain 84097 Irrigaon 1 509
OUGC84-0744 84-1578 Souterrain 84031 Irrigaon 1 789
OUGC84-0744 84-3403 Souterrain 84004 Irrigaon 1 450
OUGC84-0745 84-2390 Souterrain 84138 Irrigaon 9 958
OUGC84-0748 84-6495 Souterrain 84072 Irrigaon 1 421
OUGC84-0748 84-6495 Souterrain 84072 Irrigaon 1 827
OUGC84-0779 84-6699 Souterrain 84137 Irrigaon 3 287
OUGC84-0789 84-5661 Souterrain 84150 Irrigaon 5 158
OUGC84-0789 84-5661 Souterrain 84150 Irrigaon 24 683
OUGC84-0797 84-2625 Souterrain 84122 Irrigaon 5 569
OUGC84-0800 84-5745 Souterrain 84150 Irrigaon 24 634
OUGC84-0814 26-4711 Souterrain 26033 Irrigaon 20 302
OUGC84-0814 26-4711 Souterrain 26033 Irrigaon 764
OUGC84-0814 26-4711 Souterrain 26033 Irrigaon 4 264
OUGC84-0814 84-2145 Souterrain 84097 Irrigaon 19 612
OUGC84-0819 84-2230 Souterrain 84138 Agricole hors irri gaon 700
OUGC84-0819 84-2230 Souterrain 84138 Irrigaon 7 483
OUGC84-0819 84-2230 Souterrain 84138 Irrigaon 2 514
OUGC84-0826 84-6020 Souterrain 84053 Irrigaon 1 462
OUGC84-0828 84-6249 Souterrain 84097 Irrigaon 1 353
OUGC84-0831 84-6472 Souterrain 84077 Irrigaon 3 625
OUGC84-0838 84-0706 Souterrain 84150 Irrigaon 9 774
OUGC84-0838 84-2388 Souterrain 84150 Irrigaon 870
OUGC84-0840 84-5258 Souterrain 84049 Agricole hors irri gaon 60
OUGC84-0841 84-2420 Souterrain 84097 Irrigaon 10 055
OUGC84-0844 84-7155 Souterrain 84150 Irrigaon 880
OUGC84-0844 84-7155 Souterrain 84150 Irrigaon 1 760
OUGC84-0851 84-4345 Souterrain 84138 Agricole hors irri gaon 100
OUGC84-0851 84-4345 Souterrain 84138 Irrigaon 1 885
OUGC84-0851 84-4345 Souterrain 84138 Irrigaon 242
OUGC84-0851 84-4345 Souterrain 84138 Irrigaon 1 982
OUGC84-0852 84-5934 Souterrain 84031 Irrigaon 6 767
OUGC84-0852 84-5955 Souterrain 84031 Irrigaon 13 535
OUGC84-0859 84-2685 Souterrain 84067 Irrigaon 3 480
OUGC84-0859 84-2788 Souterrain 84067 Irrigaon 10 441
OUGC84-0859 84-2788 Souterrain 84067 Irrigaon 2 320
OUGC84-0880 84-5124 Souterrain 84104 Irrigaon 3 384
OUGC84-0881 84-1370 Souterrain 84088 Irrigaon 34 804
OUGC84-0881 84-1370 Souterrain 84088 Irrigaon 5 027
OUGC84-0884 84-4050 Souterrain 84106 Irrigaon 3 915
OUGC84-0884 84-4231 Souterrain 84106 Agricole hors irri gaon 150
OUGC84-0884 84-4231 Souterrain 84106 Irrigaon 1 441
OUGC84-0885 84-2622 Souterrain 84030 Irrigaon 7 251
OUGC84-0885 84-2622 Souterrain 84030 Irrigaon 24 170
OUGC84-0887 84-3043 Souterrain 84149 Irrigaon 33 837
OUGC84-0887 84-3346 Souterrain 84149 Irrigaon 33 837
OUGC84-0887 84-5268 Souterrain 84149 Irrigaon 33 837
OUGC84-0887 84-6044 Souterrain 84149 Irrigaon 33 837
OUGC84-0889 84-4430 Souterrain 84150 Irrigaon 6 767
OUGC84-0907 84-2599 Souterrain 84031 Irrigaon 1 208
OUGC84-0907 84-2676 Souterrain 84031 Irrigaon 222
OUGC84-0907 84-2676 Souterrain 84031 Irrigaon 725
OUGC84-0907 84-2832 Souterrain 84031 Irrigaon 725
OUGC84-0907 84-2832 Souterrain 84031 Irrigaon 1 576
OUGC84-0907 84-2832 Souterrain 84031 Irrigaon 2 175
OUGC84-0907 84-2832 Souterrain 84031 Irrigaon 2 301
OUGC84-0907 84-2903 Souterrain 84031 Irrigaon 3 625
OUGC84-0907 84-2903 Souterrain 84031 Irrigaon 986
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
55
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG9 4 / 10
OUGC84-0907 84-5682 Souterrain 84031 Irrigaon 106
OUGC84-0907 84-5682 Souterrain 84031 Irrigaon 97
OUGC84-0912 84-1298 Souterrain 84088 Irrigaon 8 295
OUGC84-0912 84-1329 Souterrain 84080 Irrigaon 8 295
OUGC84-0912 84-1409 Souterrain 84080 Irrigaon 2 595
OUGC84-0956 84-2919 Souterrain 84106 Agricole hors irri gaon 135
OUGC84-0956 84-2919 Souterrain 84106 Irrigaon 4 424
OUGC84-0957 84-3100 Souterrain 84150 Irrigaon 10 557
OUGC84-0957 84-3100 Souterrain 84150 Irrigaon 6 961
OUGC84-0957 84-3100 Souterrain 84150 Irrigaon 4 873
OUGC84-0957 84-3100 Souterrain 84150 Irrigaon 10 557
OUGC84-0973 84-2912 Souterrain 84138 Irrigaon 6 767
OUGC84-0973 84-5263 Souterrain 84138 Irrigaon 8 121
OUGC84-0995 84-3171 Souterrain 84106 Irrigaon 5 414
OUGC84-0995 84-6807 Souterrain 84127 Irrigaon 24 363
OUGC84-0995 84-6808 Souterrain 84127 Irrigaon 24 363
OUGC84-0998 84-6402 Souterrain 84028 Irrigaon 20 302
OUGC84-1000 84-5723 Souterrain 84053 Agricole hors irri gaon 50
OUGC84-1000 84-5723 Souterrain 84053 Irrigaon 290
OUGC84-1000 84-5723 Souterrain 84053 Irrigaon 773
OUGC84-1014 84-6174 Souterrain 84150 Irrigaon 367
OUGC84-1014 84-6174 Souterrain 84150 Irrigaon 3 722
OUGC84-1022 26-0819 Souterrain 26345 Irrigaon
OUGC84-1054 84-5114 Souterrain 84077 Irrigaon 4 940
OUGC84-1054 84-5115 Souterrain 84115 Irrigaon 7 415
OUGC84-1059 84-3356 Souterrain 84150 Irrigaon 568
OUGC84-1072 84-3976 Souterrain 84106 Irrigaon 1 624
OUGC84-1072 84-5052 Souterrain 84028 Irrigaon 657
OUGC84-1075 84-4388 Souterrain 84030 Irrigaon 14 502
OUGC84-1075 84-4388 Souterrain 84030 Irrigaon 1 740
OUGC84-1113 84-4018 Souterrain 84138 RE-7167 standard 3 Irrigaon 7 541
OUGC84-1113 84-4018 Souterrain 84138 RE-7167 standard 3 Irrigaon 6 410
OUGC84-1115 84-4226 Souterrain 84028 Irrigaon 7 048
OUGC84-1132 84-5256 Souterrain 84031 Irrigaon 3 625
OUGC84-1132 84-5933 Souterrain 84031 Irrigaon 7 493
OUGC84-1142 84-2623 Souterrain 84031 Irrigaon 609
OUGC84-1142 84-6038 Souterrain 84030 Irrigaon 48
OUGC84-1142 84-6038 Souterrain 84030 Irrigaon 77
OUGC84-1158 84-6509 Souterrain 84115 Irrigaon 1 218
OUGC84-1158 84-6509 Souterrain 84115 Irrigaon 696
OUGC84-1158 84-6509 Souterrain 84115 Irrigaon 1 450
OUGC84-1162 84-5705 Souterrain 84150 Irrigaon 696
OUGC84-1162 84-5705 Souterrain 84150 Irrigaon 15 904
OUGC84-1167 84-5973 Souterrain 84031 Irrigaon 6 091
OUGC84-1167 84-5973 Souterrain 84031 Irrigaon 6 526
OUGC84-1185 84-6372 Souterrain 84031 Irrigaon 1 595
OUGC84-1185 84-6372 Souterrain 84031 Irrigaon 3 867
OUGC84-1198 84-4629 Souterrain 84122 Agricole hors irri gaon 7 000
OUGC84-1198 84-4629 Souterrain 84122 Irrigaon 6 767
OUGC84-1198 84-4631 Souterrain 84122 Irrigaon 21 753
OUGC84-1198 84-4632 Souterrain 84122 Irrigaon 6 526
OUGC84-1198 84-4632 Souterrain 84122 Irrigaon 5 076
OUGC84-1201 84-6515 Souterrain 84106 Irrigaon 5 414
OUGC84-1212 84-3142 Souterrain 84097 Agricole hors irri gaon 25
OUGC84-1212 84-3142 Souterrain 84097 Irrigaon 2 030
OUGC84-1212 84-3142 Souterrain 84097 Irrigaon 870
OUGC84-1212 84-3142 Souterrain 84097 Irrigaon 967
OUGC84-1212 84-3142 Souterrain 84097 Irrigaon 4 873
OUGC84-1219 84-4059 Souterrain 84031 Irrigaon 541
OUGC84-1219 84-4059 Souterrain 84031 Irrigaon 4 737
OUGC84-1222 84-2510 Souterrain 84106 Irrigaon 29 560
OUGC84-1241 84-4688 Souterrain 84106 Irrigaon 2 030
OUGC84-1242 84-2341 Souterrain 84028 Irrigaon 2 736
OUGC84-1250 84-4252 Souterrain 84031 Irrigaon 3 828
OUGC84-1266 84-3067 Souterrain 84080 Irrigaon 1 353
OUGC84-1266 84-3067 Souterrain 84080 Irrigaon 24 653
OUGC84-1269 84-2655 Souterrain 84072 Irrigaon 851
OUGC84-1269 84-2655 Souterrain 84072 Irrigaon 2 833
OUGC84-1269 84-2655 Souterrain 84072 Irrigaon 6 526
OUGC84-1286 84-2720 Souterrain 84150 Irrigaon 1 793
OUGC84-1292 84-5255 Souterrain 84122 Irrigaon 2 842
OUGC84-1292 84-6033 Souterrain 84031 Irrigaon 1 499
OUGC84-1295 84-4508 Souterrain 84150 Irrigaon 19 490
OUGC84-1300 84-4360 Souterrain 84122 Irrigaon 5 279
OUGC84-1307 84-4690 Souterrain 84004 Irrigaon 6 497
OUGC84-1314 84-4220 Souterrain 84138 Agricole hors irri gaon 10
OUGC84-1314 84-4383 Souterrain 84138 RE-7184 standard 100 Irrigaon 10 451
OUGC84-1314 84-4383 Souterrain 84138 RE-7184 standard 100 Irrigaon 6 448
OUGC84-1319 84-5119 Souterrain 84031 Irrigaon 15 469
OUGC84-1329 84-4440 Souterrain 84137 Irrigaon 2 707
OUGC84-1329 84-4440 Souterrain 84137 Irrigaon 2 900
OUGC84-1332 84-6510 Souterrain 84096 Agricole hors irri gaon 750
OUGC84-1332 84-6510 Souterrain 84096 Irrigaon 2 630
OUGC84-1343 84-4591 Souterrain 84061 Irrigaon 5 085
SUG 9a

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
56
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG9 5 / 10
OUGC84-1348 84-2354 Souterrain 84080 Irrigaon 10 161
OUGC84-1348 84-2944 Souterrain 84080 Irrigaon 10 635
OUGC84-1356 84-4261 Souterrain 84030 Irrigaon 1 595
OUGC84-1356 84-4261 Souterrain 84030 Irrigaon 9 668
OUGC84-1374 84-6509 Souterrain 84115 Irrigaon 4 351
OUGC84-1385 84-1237 Souterrain 84080 Irrigaon 10 188
OUGC84-1387 84-2596 Souterrain 84028 Irrigaon 6 429
OUGC84-1387 84-3171 Souterrain 84106 Irrigaon 5 820
OUGC84-1387 84-4050 Souterrain 84106 Irrigaon 8 121
OUGC84-1390 84-6700 Souterrain 84030 Irrigaon 58
OUGC84-1390 84-6700 Souterrain 84030 Irrigaon 1 537
OUGC84-1395 84-1447 Souterrain 84088 Irrigaon 1 954
OUGC84-1395 84-5259 Souterrain 84088 Agricole hors irri gaon 500
OUGC84-1395 84-5259 Souterrain 84088 Irrigaon 12 762
OUGC84-1395 84-5260 Souterrain 84088 Irrigaon 10 369
OUGC84-1406 84-5262 Souterrain 84097 Irrigaon 2 833
OUGC84-1406 84-5262 Souterrain 84097 Irrigaon 11 505
OUGC84-1411 84-4506 Souterrain 84127 Irrigaon 510
OUGC84-1415 84-1219 Souterrain 84088 Irrigaon 6 226
OUGC84-1440 84-2860 Souterrain 84031 Agricole hors irri gaon 400
OUGC84-1440 84-2860 Souterrain 84031 Irrigaon 18 408
OUGC84-1448 84-5390 Souterrain 84030 Irrigaon 406
OUGC84-1448 84-5712 Souterrain 84031 Irrigaon 2 030
OUGC84-1452 84-4413 Souterrain 84061 Irrigaon 29
OUGC84-1460 84-2462 Souterrain 84150 Irrigaon 19 287
OUGC84-1466 84-2384 Souterrain 84122 Irrigaon 43 215
OUGC84-1469 84-5022 Souterrain 84004 Irrigaon 8 353
OUGC84-1472 84-0746 Souterrain 84028 Agricole hors irri gaon 50
OUGC84-1472 84-2672 Souterrain 84028 Irrigaon 6 767
OUGC84-1472 84-2672 Souterrain 84028 Irrigaon 4 031
OUGC84-1476 84-3066 Souterrain 84067 Irrigaon 17 547
OUGC84-1476 84-5936 Souterrain 84067 Irrigaon 7 976
OUGC84-1482 84-4688 Souterrain 84106 Irrigaon 2 195
OUGC84-1502 84-4063 Souterrain 84067 Agricole hors irri gaon 50 000
OUGC84-1503 84-6702 Souterrain 84031 Irrigaon 7 251
OUGC84-1506 84-6693 Souterrain 84072 Irrigaon 2 417
OUGC84-1510 84-6421 Souterrain 84080 Irrigaon 14 357
OUGC84-1513 84-6635 Souterrain 84098 Agricole hors irri gaon 100
OUGC84-1513 84-6635 Souterrain 84098 Irrigaon 6 062
OUGC84-1514 84-1345 Souterrain 84088 Irrigaon 13 293
OUGC84-1514 84-1413 Souterrain 84088 Irrigaon 20 418
OUGC84-1523 84-5509 Souterrain 84080 Irrigaon 6 651
OUGC84-1523 84-5509 Souterrain 84080 Irrigaon 7 734
OUGC84-1523 84-5509 Souterrain 84080 Irrigaon 7 251
OUGC84-1523 84-5509 Souterrain 84080 Irrigaon 5 801
OUGC84-1523 84-6069 Souterrain 84080 Irrigaon 11 601
OUGC84-1534 84-5103 Souterrain 84061 Irrigaon 667
OUGC84-1537 84-4459 Souterrain 84106 Irrigaon 1 953
OUGC84-1537 84-4459 Souterrain 84106 Irrigaon 10 279
OUGC84-1543 84-4065 Souterrain 84080 Irrigaon 18 098
OUGC84-1543 84-4065 Souterrain 84080 Irrigaon 5 221
OUGC84-1543 84-4065 Souterrain 84080 Irrigaon 27 843
OUGC84-1549 84-4498 Souterrain 84031 Agricole hors irri gaon 5
OUGC84-1549 84-4498 Souterrain 84031 Irrigaon 3 519
OUGC84-1558 26-0727 Souterrain 26357 Irrigaon 2 707
OUGC84-1558 84-4484 Souterrain 84150 Irrigaon 2 610
OUGC84-1558 84-4484 Souterrain 84150 Irrigaon 4 670
OUGC84-1559 84-4265 Souterrain 84127 Irrigaon 1 740
OUGC84-1568 84-3387 Souterrain 84150 Irrigaon 1 179
OUGC84-1568 84-3387 Souterrain 84150 Irrigaon 889
OUGC84-1573 84-2465 Souterrain 84004 Irrigaon 18 664
OUGC84-1573 84-2945 Souterrain 84122 Irrigaon 77 343
OUGC84-1573 84-3027 Souterrain 84031 Irrigaon 7 976
OUGC84-1573 84-3028 Souterrain 84031 Irrigaon 3 722
OUGC84-1573 84-3379 Souterrain 84088 Irrigaon 13 293
OUGC84-1573 84-5097 Souterrain 84031 Irrigaon 7 976
OUGC84-1573 84-6199 Souterrain 84031 Irrigaon 38 285
OUGC84-1577 84-2355 Souterrain 84150 Irrigaon 870
OUGC84-1577 84-4639 Souterrain 84138 Irrigaon 1 789
OUGC84-1577 84-4639 Souterrain 84138 Irrigaon 3 384
OUGC84-1577 84-7336 Souterrain 84150 Irrigaon 2 813
OUGC84-1583 84-5842 Souterrain 84030 Irrigaon 986
OUGC84-1587 84-2862 Souterrain 84150 Irrigaon 5 027
OUGC84-1590 84-3078 Souterrain 84080 Irrigaon 7 657
OUGC84-1601 84-4334 Souterrain 84127 Irrigaon 4 060
OUGC84-1601 84-4335 Souterrain 84028 Irrigaon 5 414
OUGC84-1610 84-4429 Souterrain 84150 Irrigaon 4 467
OUGC84-1611 84-2624 Souterrain 84031 Irrigaon 2 030
OUGC84-1611 84-2905 Souterrain 84031 Irrigaon 10 828
OUGC84-1633 84-2386 Souterrain 84080 Irrigaon 19 336
OUGC84-1636 84-6389 Souterrain 84028 Agricole hors irri gaon 25
OUGC84-1636 84-7302 Souterrain 84028 Irrigaon 6 300
OUGC84-1647 84-0745 Souterrain 84031 Irrigaon 7 251
OUGC84-1647 84-5926 Souterrain 84077 Irrigaon 1 740

Miocène - ZPR pour
AEP
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
57
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG9 6 / 10
OUGC84-1647 84-5926 Souterrain 84077 Irrigaon 8 701
OUGC84-1647 84-5974 Souterrain 84031 Irrigaon 7 251
OUGC84-1655 84-1616 Souterrain 84088 Irrigaon 2 668
OUGC84-1662 84-3324 Souterrain 84031 Irrigaon 406
OUGC84-1662 84-3324 Souterrain 84031 Irrigaon 2 175
OUGC84-1674 84-3322 Souterrain 84031 Irrigaon 2 320
OUGC84-1679 84-6177 Souterrain 84067 Irrigaon 7 657
OUGC84-1682 84-6376 Souterrain 84122 Irrigaon 11 085
OUGC84-1698 84-0694 Souterrain 84138 Irrigaon 5 656
OUGC84-1698 84-0694 Souterrain 84138 Irrigaon 3 558
OUGC84-1698 84-0694 Souterrain 84138 Irrigaon 25 175
OUGC84-1698 84-1299 Souterrain 84138 Irrigaon 113 114
OUGC84-1698 84-1299 Souterrain 84138 Irrigaon 16 967
OUGC84-1698 84-1299 Souterrain 84138 Irrigaon 52 786
OUGC84-1702 84-2343 Souterrain 84127 Irrigaon 8 633
OUGC84-1702 84-3394 Souterrain 84127 Irrigaon 2 736
OUGC84-1703 84-6452 Souterrain 84031 Irrigaon 4 786
OUGC84-1703 84-6452 Souterrain 84031 Irrigaon 1 392
OUGC84-1703 84-6452 Souterrain 84031 Irrigaon 532
OUGC84-1712 84-2538 Souterrain 84080 Irrigaon 10 635
OUGC84-1713 84-5242 Souterrain 84031 Irrigaon 7 251
OUGC84-1713 84-5242 Souterrain 84031 Irrigaon 7 251
OUGC84-1720 84-2328 Souterrain 84106 Irrigaon 14 608
OUGC84-1720 84-2521 Souterrain 84106 Irrigaon 14 011
OUGC84-1726 84-5935 Souterrain 84149 Irrigaon 34 079
OUGC84-1726 84-7369 Souterrain 84149 Irrigaon 35 365
OUGC84-1733 84-4391 Souterrain 84028 Irrigaon 4 873
OUGC84-1733 84-6463 Souterrain 84028 Irrigaon 1 624
OUGC84-1752 84-4227 Souterrain 84061 Irrigaon 338
OUGC84-1752 84-4227 Souterrain 84061 Irrigaon 290
OUGC84-1754 84-5282 Souterrain 84106 Irrigaon 2 195
OUGC84-1775 84-2897 Souterrain 84031 Irrigaon
OUGC84-1775 84-3381 Souterrain 84067 Irrigaon
OUGC84-1790 26-0098 Souterrain 26275 Irrigaon 1 760
OUGC84-1790 84-5126 Souterrain 84106 Irrigaon 3 309
OUGC84-1792 84-6701 Souterrain 84031 Irrigaon 1 286
OUGC84-1795 84-6370 Souterrain 84072 Cave vicole (non ICPE) 90
OUGC84-1808 84-4225 Souterrain 84104 Irrigaon 19
OUGC84-1809 84-2841 Souterrain 84138 Irrigaon 967
OUGC84-1822 84-2869 Souterrain 84138 Irrigaon 5 998
OUGC84-1846 84-2329 Souterrain 84150 Irrigaon 3 558
OUGC84-1846 84-2329 Souterrain 84150 Irrigaon 12 791
OUGC84-1850 84-2708 Souterrain 84138 Irrigaon 20 738
OUGC84-1850 84-2708 Souterrain 84138 Irrigaon 7 309
OUGC84-1850 84-2801 Souterrain 84138 Agricole hors irri gaon 500
OUGC84-1858 84-6040 Souterrain 84080 Irrigaon 8 943
OUGC84-1862 84-2005 Souterrain 84031 Irrigaon 14 463
OUGC84-1862 84-2057 Souterrain 84080 Irrigaon 7 251
OUGC84-1862 84-3406 Souterrain 84080 Irrigaon 9 977
OUGC84-1862 84-4637 Souterrain 84080 Irrigaon 3 045
OUGC84-1862 84-4638 Souterrain 84031 Irrigaon 1 460
OUGC84-1862 84-5349 Souterrain 84031 Irrigaon 24 363
OUGC84-1862 84-6805 Souterrain 84080 Irrigaon 18 562
OUGC84-1868 84-2398 Souterrain 84134 Irrigaon 1 286
OUGC84-1871 84-6393 Souterrain 84088 Irrigaon 12 254
OUGC84-1893 84-4680 Souterrain 84030 Irrigaon 10 557
OUGC84-1904 84-6687 Souterrain 84122 Agricole hors irri gaon 1 200
OUGC84-1911 84-6121 Souterrain 84138 Irrigaon 4 273
OUGC84-1911 84-6121 Souterrain 84138 Irrigaon 3 345
OUGC84-1911 84-6121 Souterrain 84138 Irrigaon 3 219
OUGC84-1913 84-2671 Souterrain 84030 Irrigaon 19 336
OUGC84-1913 84-4039 Souterrain 84030 Irrigaon 16 919
OUGC84-1913 84-4039 Souterrain 84030 Irrigaon 41 088
OUGC84-1913 84-4039 Souterrain 84030 Irrigaon 4 060
OUGC84-1913 84-4039 Souterrain 84030 Irrigaon 7 251
OUGC84-1931 84-2716 Souterrain 84067 Irrigaon 19 336
OUGC84-1931 84-2716 Souterrain 84067 Irrigaon 19 336
OUGC84-1931 84-2716 Souterrain 84067 Irrigaon 3 210
OUGC84-1931 84-5671 Souterrain 84031 Irrigaon 4 351
OUGC84-1931 84-5671 Souterrain 84031 Irrigaon 1 160
OUGC84-1931 84-5671 Souterrain 84031 Irrigaon 947
OUGC84-1943 84-4058 Souterrain 84004 Agricole hors irri gaon 150
OUGC84-1943 84-4058 Souterrain 84004 Irrigaon 19
OUGC84-1943 84-4058 Souterrain 84004 Irrigaon 532
OUGC84-1949 84-3924 Souterrain 84106 Irrigaon 1 131
OUGC84-1951 84-3937 Souterrain 84028 Irrigaon 6 874
OUGC84-1956 84-4308 Souterrain 84106 Irrigaon 2 175
OUGC84-1956 84-4308 Souterrain 84106 Irrigaon 5 549
OUGC84-1957 84-3167 Souterrain 84004 Irrigaon 9 281
OUGC84-1967 84-4428 Souterrain 84137 Irrigaon 1 547
OUGC84-1988 84-3072 Souterrain 84106 Irrigaon 2 320
OUGC84-1988 84-3072 Souterrain 84106 Irrigaon 2 030
OUGC84-1990 84-3196 Souterrain 84138 Irrigaon 3 683
OUGC84-1990 84-3196 Souterrain 84138 Irrigaon 2 639
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
58
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG9 7 / 10
OUGC84-1990 84-4742 Souterrain 84053 Irrigaon 3 393
OUGC84-1990 84-4742 Souterrain 84053 Irrigaon 2 639
OUGC84-2015 84-2886 Souterrain 84138 Irrigaon 899
OUGC84-2015 84-2886 Souterrain 84138 Irrigaon 1 005
OUGC84-2015 84-4651 Souterrain 84138 Irrigaon 725
OUGC84-2015 84-4651 Souterrain 84138 Irrigaon 5 018
OUGC84-2032 84-2674 Souterrain 84104 Agricole hors irri gaon 300
OUGC84-2032 84-2902 Souterrain 84149 Irrigaon 31 130
OUGC84-2040 84-2718 Souterrain 84138 Irrigaon 1 624
OUGC84-2049 84-5968 Souterrain 84053 Irrigaon 2 079
OUGC84-2078 84-6865 Souterrain 84031 Irrigaon 3 722
OUGC84-2078 84-6865 Souterrain 84031 Irrigaon 4 351
OUGC84-2081 84-5778 Souterrain 84109 Irrigaon 9 668
OUGC84-2118 26-0068 Souterrain 26033 Irrigaon 12 568
OUGC84-2118 26-0068 Souterrain 26033 Irrigaon 29 004
OUGC84-2118 26-0068 Souterrain 26033 Irrigaon 8 121
OUGC84-2118 84-5831 Souterrain 84150 Irrigaon 30 164
OUGC84-2118 84-5831 Souterrain 84150 Irrigaon 28 423
OUGC84-2118 84-5831 Souterrain 84150 Irrigaon 11 676
OUGC84-2153 26-0353 Souterrain 26182 Irrigaon 1 644
OUGC84-2153 26-0353 Souterrain 26182 Irrigaon 1 644
OUGC84-2153 26-0354 Souterrain 26182 Agricole hors irri gaon 500
OUGC84-2153 26-0354 Souterrain 26182 Irrigaon 9 474
OUGC84-2200 26-0356 Souterrain 26182 Irrigaon 14 502
OUGC84-2200 26-0356 Souterrain 26182 Irrigaon 9 281
OUGC84-2200 26-0356 Souterrain 26182 Irrigaon 2 320
OUGC84-2200 26-0356 Souterrain 26182 Irrigaon 5 404
OUGC84-2223 26-0631 Souterrain 26233 Irrigaon 7 734
OUGC84-2223 26-0632 Souterrain 26233 Irrigaon 8 894
OUGC84-2257 26-0088 Souterrain 26275 Irrigaon 21 859
OUGC84-2314 26-4314 Souterrain 26192 Irrigaon 2 833
OUGC84-2314 26-4314 Souterrain 26192 Irrigaon 2 707
OUGC84-2352 26-0135 Souterrain 26275 Irrigaon 2 630
OUGC84-2354 26-0124 Souterrain 26275 Irrigaon 7 251
OUGC84-2359 26-0114 Souterrain 26275 Irrigaon 6 564
OUGC84-2471 26-0625 Souterrain 26233 Irrigaon 4 602
OUGC84-2471 26-0625 Souterrain 26233 Irrigaon 6 903
OUGC84-2500 26-0063 Souterrain 26033 Irrigaon 4 447
OUGC84-2500 26-0063 Souterrain 26033 Irrigaon 387
OUGC84-2517 26-3857 Souterrain 26146 Irrigaon 19 287
OUGC84-2690 84-3386 Souterrain 84138 Irrigaon 11 311
OUGC84-2690 84-3386 Souterrain 84138 Irrigaon 10 180
OUGC84-2690 84-3386 Souterrain 84138 Irrigaon 1 876
OUGC84-2890 84-0776 Souterrain 84097 200
OUGC84-2890 84-0776 Souterrain 84097 Irrigaon 7 541
OUGC84-2890 84-6914 Souterrain 84097 Irrigaon 18 852
OUGC84-2890 84-6915 Souterrain 84097 500
OUGC84-2890 84-6916 Souterrain 84097 Irrigaon 3 142
OUGC84-2890 84-6916 Souterrain 84097 Irrigaon 4 718
OUGC84-2903 84-6942 Souterrain 84138 Agricole hors irri gaon 90
OUGC84-2903 84-6942 Souterrain 84138 Irrigaon 6 524
OUGC84-2904 84-6942 Souterrain 84138 Irrigaon 7 785
OUGC84-2907 84-6160 Souterrain 84149 Irrigaon 7 444
OUGC84-2907 84-6948 Souterrain 84126 Irrigaon 193
OUGC84-2907 84-6948 Souterrain 84126 Irrigaon 10 934
OUGC84-2927 26-4642 Souterrain 26033 Agricole hors irri gaon 200
OUGC84-2927 26-4642 Souterrain 26033 Irrigaon 1 740
OUGC84-2944 84-7030 Souterrain 84031 Irrigaon 11 118
OUGC84-2951 84-0886 Souterrain 84080 Irrigaon 11 118
OUGC84-2951 84-0886 Souterrain 84080 Lue angel 2 070
OUGC84-2951 84-1569 Souterrain 84080 Irrigaon 7 976
OUGC84-2951 84-1569 Souterrain 84080 Lue angel 1 480
OUGC84-2951 84-1842 Souterrain 84080 Irrigaon 14 115
OUGC84-2951 84-1842 Souterrain 84080 Lue angel 2 600
OUGC84-2952 84-4173 Souterrain 84150 Irrigaon 8 121
OUGC84-2952 84-7064 Souterrain 84150 Irrigaon 2 320
OUGC84-2955 26-4662 Souterrain 26182 RE-0507 standard 5 Agricole hors irrigaon 45
OUGC84-2955 26-4662 Souterrain 26182 RE-0507 standard 5 Irrigaon 3 287
OUGC84-2957 84-6160 Souterrain 84149 Irrigaon 5 414
OUGC84-2966 26-4314 Souterrain 26192 Irrigaon 4 177
OUGC84-2966 26-4314 Souterrain 26192 Irrigaon 2 707
OUGC84-2969 84-4517 Souterrain 84088 Irrigaon 1 092
OUGC84-2969 84-4517 Souterrain 84088 Irrigaon 1 373
OUGC84-2969 84-4517 Souterrain 84088 Irrigaon 5 308
OUGC84-2969 84-4517 Souterrain 84088 Irrigaon 2 282
OUGC84-2971 84-5719 Souterrain 84030 Irrigaon 1 972
OUGC84-2972 26-0627 Souterrain 26233 Irrigaon 5 685
OUGC84-2981 84-7135 Souterrain 84137 Irrigaon 512
OUGC84-2988 84-2910 Souterrain 84053 Irrigaon 3 770
OUGC84-2988 84-2910 Souterrain 84053 Irrigaon 10 934
OUGC84-2988 84-5961 Souterrain 84138 Irrigaon 10 934
OUGC84-2993 84-7162 Souterrain 84088 Irrigaon 27 070
OUGC84-2993 84-7162 Souterrain 84088 Irrigaon 33 257
Abreuvement des animaux
(non ICPE)
Abreuvement des animaux
(non ICPE)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
59
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG9 8 / 10
OUGC84-2997 84-6102 Souterrain 84149 Irrigaon 9 474
OUGC84-2997 84-6160 Souterrain 84149 Irrigaon 7 444
OUGC84-2997 84-6948 Souterrain 84126 Irrigaon 2 833
OUGC84-2997 84-6948 Souterrain 84126 Irrigaon 300
OUGC84-3006 84-3031 Souterrain 84137 Irrigaon 7 599
OUGC84-3011 84-7193 Souterrain 84080 Agricole hors irri gaon 5
OUGC84-3011 84-7193 Souterrain 84080 Irrigaon 3 867
OUGC84-3011 84-7193 Souterrain 84080 Irrigaon 4 399
OUGC84-3017 84-7213 Souterrain 84122 Agricole hors irri gaon 50
OUGC84-3017 84-7213 Souterrain 84122 Irrigaon 1 025
OUGC84-3017 84-7214 Souterrain 84122 Agricole hors irri gaon 100
OUGC84-3017 84-7214 Souterrain 84122 Irrigaon 6 545
OUGC84-3021 84-3519 Souterrain 84028 Irrigaon 3 828
OUGC84-3030 84-7236 Souterrain 84088 Irrigaon 7 976
OUGC84-3042 26-4316 Souterrain 26192 Irrigaon 5 328
OUGC84-3053 26-4732 Souterrain 26275 Irrigaon 58 007
OUGC84-3053 26-4741 Souterrain 26275 Irrigaon 38 671
OUGC84-3057 84-6509 Souterrain 84115 Irrigaon 1 946
OUGC84-3093 26-0068 Souterrain 26033 Irrigaon 9 842
OUGC84-3108 84-4400 Souterrain 84031 Irrigaon 10 151
OUGC84-3113 84-5721 Souterrain 84072 Irrigaon 474
OUGC84-3113 84-5721 Souterrain 84072 Irrigaon 348
OUGC84-3113 84-5721 Souterrain 84072 Irrigaon 5 076
OUGC84-3113 84-5721 Souterrain 84072 Irrigaon 1 286
OUGC84-3113 84-5721 Souterrain 84072 Irrigaon 1 160
OUGC84-3123 84-3385 Souterrain 84138 Irrigaon 4 336
OUGC84-3123 84-3385 Souterrain 84138 Irrigaon 3 770
OUGC84-3123 84-3385 Souterrain 84138 Irrigaon 1 624
OUGC84-3123 84-7295 Souterrain 84138 Irrigaon 4 336
OUGC84-3123 84-7295 Souterrain 84138 Irrigaon 3 770
OUGC84-3123 84-7295 Souterrain 84138 Irrigaon 1 624
OUGC84-3124 84-5922 Souterrain 84031 Irrigaon 367
OUGC84-3124 84-5922 Souterrain 84031 Irrigaon 561
OUGC84-3130 84-5670 Souterrain 84122 Irrigaon 26 393
OUGC84-3130 84-6747 Souterrain 84080 Irrigaon 8 798
OUGC84-3132 84-4417 Souterrain 84088 Irrigaon 10 635
OUGC84-3132 84-4417 Souterrain 84088 Irrigaon 1 237
OUGC84-3132 84-4417 Souterrain 84088 Irrigaon 812
OUGC84-3132 84-4418 Souterrain 84088 Irrigaon 11 060
OUGC84-3132 84-4418 Souterrain 84088 Irrigaon 3 867
SUG : Miocène N° SUG : 9b
Iden fiant Usager Usage
OUGC84-0049 84-1157 Souterrain 84088 Irrigaon 20 350
OUGC84-0049 84-1157 Souterrain 84088 Irrigaon 12 950
OUGC84-0074 84-5881 Souterrain 84036 Lue angel 1 500
OUGC84-0097 84-2536 Souterrain 84022 Irrigaon 2 180
OUGC84-0105 84-5137 Souterrain 84039 Irrigaon 2 700
OUGC84-0106 84-4258 Souterrain 84037 Agricole hors irri gaon 62
OUGC84-0106 84-4258 Souterrain 84037 Cave vicole (non ICPE) 138
OUGC84-0106 84-4258 Souterrain 84037 Irrigaon 260
OUGC84-0126 84-3985 Souterrain 84127 Irrigaon 3 990
OUGC84-0170 84-2463 Souterrain 84087 Irrigaon 33 516
OUGC84-0191 84-4093 Souterrain 84016 Irrigaon 12 000
OUGC84-0220 26-4755 Souterrain 26054 Irrigaon 8 400
OUGC84-0220 84-4483 Souterrain 84138 Irrigaon 1 140
OUGC84-0226 84-7388 Souterrain 84016 Agricole hors irri gaon 10
OUGC84-0226 84-7388 Souterrain 84016 Irrigaon 350
OUGC84-0226 84-7388 Souterrain 84016 Irrigaon 420
OUGC84-0244 26-0623 Souterrain 26233 Irrigaon 1 500
OUGC84-0244 26-0623 Souterrain 26233 Irrigaon 1 200
OUGC84-0244 26-0623 Souterrain 26233 Irrigaon 5 040
OUGC84-0244 84-5883 Souterrain 84094 Irrigaon 1 500
OUGC84-0244 84-5883 Souterrain 84094 Irrigaon 3 600
OUGC84-0244 84-5883 Souterrain 84094 Irrigaon 720
OUGC84-0252 84-5249 Souterrain 84122 Irrigaon 4 410
OUGC84-0252 84-5707 Souterrain 84087 Irrigaon 7 140
OUGC84-0252 84-7342 Souterrain 84087 Irrigaon 11 200
OUGC84-0267 84-6511 Souterrain 84037 RE-7694 standard 70 Cave vicole (non ICPE)
OUGC84-0267 84-7403 Souterrain 84037 Agricole hors irri gaon 600
OUGC84-0267 84-7403 Souterrain 84037 Agricole hors irri gaon 600
OUGC84-0267 84-7403 Souterrain 84037 Irrigaon 1 400
OUGC84-0284 84-4523 Souterrain 84138 Irrigaon 2 130
OUGC84-0326 84-4081 Souterrain 84137 Agricole hors irri gaon 50
OUGC84-0326 84-4081 Souterrain 84137 Irrigaon 1 190
OUGC84-0326 84-4081 Souterrain 84137 Irrigaon 1 000
OUGC84-0354 84-0549 Souterrain 84106 Canal agricole 65 000
OUGC84-0360 84-4431 Souterrain 84104 Irrigaon 2 800
OUGC84-0423 84-2972 Souterrain 84080 Irrigaon 3 680
OUGC84-0435 84-4503 Souterrain 84122 Agricole hors irri gaon 25 000
Iden fiant Point de
Prélèvement
Type de
Prélèvement
Commune
prélèvement
Code INSEE
Retenue
iden fian
t
Retenue
Type
Retenue
Capacité
(m3)
volume
soustrait
retenue - étiage
volume
soustrait
retenue - hors
étiage
volumes soustrait
retenue total
volume PAR
annuel
volume
PAR étiage
volume
PAR hors
étiage
Volume
PAR juin
Volume
PAR juillet
Volume
PAR août
Volume
PAR
septembre
Volume
PAR octobre
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
60
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG9 9 / 10
OUGC84-0435 84-4503 Souterrain 84122 Irrigaon 24 500
OUGC84-0451 84-6980 Souterrain 84149 Irrigaon 10 630
OUGC84-0505 84-3378 Souterrain 84150 Irrigaon 14 000
OUGC84-0659 84-4230 Souterrain 84028 Irrigaon 1 400
OUGC84-0697 84-4294 Souterrain 84016 Agricole hors irri gaon 350
OUGC84-0697 84-4295 Souterrain 84039 Agricole hors irri gaon 150
OUGC84-0697 84-4295 Souterrain 84039 Irrigaon 4 550
OUGC84-0728 84-0615 Souterrain 84135 Irrigaon 2 660
OUGC84-0760 84-4238 Souterrain 84122 Irrigaon 2 933
OUGC84-0762 84-2810 Souterrain 84069 Irrigaon 3 600
OUGC84-0762 84-2876 Souterrain 84069 Irrigaon 3 440
OUGC84-0762 84-2876 Souterrain 84069 Irrigaon 1 200
OUGC84-0762 84-2990 Souterrain 84069 Irrigaon 1 200
OUGC84-0762 84-3257 Souterrain 84069 Agricole hors irri gaon 500
OUGC84-0762 84-4743 Souterrain 84069 Agricole hors irri gaon 950
OUGC84-0771 84-6803 Souterrain 84037 Agricole hors irri gaon 6 000
OUGC84-0771 84-6803 Souterrain 84037 Irrigaon 23 940
OUGC84-0809 84-6161 Souterrain 84036 Lue angel 1 500
OUGC84-0809 84-7118 Souterrain 84141 Lue angel 1 500
OUGC84-0818 84-5205 Souterrain 84029 Cave vicole (non ICPE) 180
OUGC84-0840 84-5257 Souterrain 84039 Irrigaon 9 800
OUGC84-0865 84-6438 Souterrain 84088 Irrigaon 7 500
OUGC84-0883 84-3377 Souterrain 84080 Irrigaon 3 200
OUGC84-0884 26-4688 Souterrain 26345 Irrigaon 9 520
OUGC84-0894 84-0879 Souterrain 84088 Irrigaon 36 000
OUGC84-0894 84-1063 Souterrain 84088 Irrigaon 36 000
OUGC84-0894 84-4518 Souterrain 84088 Irrigaon 36 000
OUGC84-0899 84-7007 Souterrain 84039 Irrigaon 2 800
OUGC84-1059 84-2560 Souterrain 84150 Cave vicole (non ICPE) 250
OUGC84-1114 84-3985 Souterrain 84127 Irrigaon 16 800
OUGC84-1130 84-0984 Souterrain 84088 Irrigaon 24 000
OUGC84-1130 84-2007 Souterrain 84088 Irrigaon 16 000
OUGC84-1130 84-5261 Souterrain 84088 Irrigaon 12 000
OUGC84-1221 26-0115 Souterrain 26275 Irrigaon 3 990
OUGC84-1245 84-3985 Souterrain 84127 Irrigaon 3 990
OUGC84-1278 84-2724 Souterrain 84136 Agricole hors irri gaon 700
OUGC84-1283 84-4410 Souterrain 84049 Cave vicole (non ICPE) 200
OUGC84-1352 84-2616 Souterrain 84001 Agricole hors irri gaon 700
OUGC84-1365 84-6512 Souterrain 84087 Irrigaon 16 800
OUGC84-1386 84-2652 Souterrain 84069 Irrigaon 9 900
OUGC84-1386 84-2652 Souterrain 84069 Irrigaon 7 000
OUGC84-1386 84-2652 Souterrain 84069 Irrigaon 1 500
OUGC84-1386 84-3335 Souterrain 84069 Irrigaon 12 000
OUGC84-1386 84-3335 Souterrain 84069 Irrigaon 10 000
OUGC84-1386 84-3335 Souterrain 84069 Irrigaon 840
OUGC84-1401 84-6396 Souterrain 84039 Irrigaon 240
OUGC84-1401 84-6398 Souterrain 84039 Irrigaon 3 400
OUGC84-1401 84-7378 Souterrain 84039 Irrigaon 2 010
OUGC84-1401 84-7379 Souterrain 84037 Irrigaon 1 360
OUGC84-1405 84-4253 Souterrain 84028 Irrigaon 7 000
OUGC84-1424 84-3939 Souterrain 84136 Irrigaon 2 520
OUGC84-1495 84-3325 Souterrain 84150 Irrigaon 17 850
OUGC84-1513 84-7164 Souterrain 84098 Irrigaon 6 790
OUGC84-1555 84-1844 Souterrain 84080 Irrigaon 1 690
OUGC84-1597 84-5569 Souterrain 84039 Irrigaon 4 410
OUGC84-1610 26-0722 Souterrain 26357 Irrigaon 32 510
OUGC84-1610 26-4619 Souterrain 26345 Irrigaon 8 050
OUGC84-1610 26-4626 Souterrain 26357 Irrigaon 1 330
OUGC84-1610 26-4627 Souterrain 26054 Irrigaon 8 400
OUGC84-1610 26-4660 Souterrain 26054 Irrigaon 1 330
OUGC84-1631 84-2649 Souterrain 84037 Irrigaon 2 450
OUGC84-1642 84-4243 Souterrain 84039 Irrigaon 15 940
OUGC84-1676 84-3983 Souterrain 84016 Cave vicole (non ICPE) 600
OUGC84-1676 84-3984 Souterrain 84016 Agricole hors irri gaon 400
OUGC84-1676 84-4472 Souterrain 84037 Cave vicole (non ICPE) 400
OUGC84-1677 84-7176 Souterrain 84146 Agricole hors irri gaon 100
OUGC84-1677 84-7176 Souterrain 84146 Irrigaon 1 400
OUGC84-1694 26-4559 Souterrain 26345 Irrigaon 1 980
OUGC84-1709 84-2435 Souterrain 84087 Irrigaon 6 860
OUGC84-1728 84-6374 Souterrain 84039 Irrigaon 3 230
OUGC84-1728 84-7386 Souterrain 84129 Irrigaon 4 530
OUGC84-1785 84-7176 Souterrain 84146 Irrigaon 980
OUGC84-1809 84-3341 Souterrain 84150 Irrigaon 981
OUGC84-1811 84-4307 Souterrain 84146 Irrigaon 930
OUGC84-1811 84-4307 Souterrain 84146 Irrigaon 240
OUGC84-1816 84-6933 Souterrain 84056 Agricole hors irri gaon 15
OUGC84-1816 84-6933 Souterrain 84056 Irrigaon 2 380
OUGC84-1862 84-7010 Souterrain 84088 Irrigaon 67 200
OUGC84-1888 84-3363 Souterrain 84122 Irrigaon 1 020
OUGC84-1913 84-4038 Souterrain 84109 Irrigaon 7 500
OUGC84-1920 84-3248 Souterrain 84087 Cave vicole (non ICPE) 2 100
OUGC84-1920 84-5707 Souterrain 84087 Irrigaon 9 282
OUGC84-1920 84-6929 Souterrain 84087 Irrigaon 16 660
OUGC84-1959 84-7329 Souterrain 84056 Irrigaon 9 970
SUG 9b

Miocène
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
61
OUGC 84 - PLAN ANNUEL DE REPARTITION 2025
UG9 10 / 10
OUGC84-2029 84-2392 Souterrain 84069 Irrigaon 10 000
OUGC84-2029 84-2392 Souterrain 84069 Irrigaon 1 250
OUGC84-2086 84-7244 Souterrain 84039 Irrigaon 4 200
OUGC84-2102 26-4669 Souterrain 26054 Agricole hors irri gaon 8 000
OUGC84-2118 26-0731 Souterrain 26357 Irrigaon 41 990
OUGC84-2118 26-0731 Souterrain 26357 Irrigaon 42 000
OUGC84-2133 26-4483 Souterrain 26348 Irrigaon 940
OUGC84-2133 26-4483 Souterrain 26348 Irrigaon 780
OUGC84-2133 26-4483 Souterrain 26348 Irrigaon 3 200
OUGC84-2199 26-0355 Souterrain 26182 Irrigaon 2 520
OUGC84-2199 26-0355 Souterrain 26182 Irrigaon 900
OUGC84-2199 26-0355 Souterrain 26182 Irrigaon 1 680
OUGC84-2201 26-0357 Souterrain 26182 Irrigaon 850
OUGC84-2201 26-0357 Souterrain 26182 Irrigaon 1 140
OUGC84-2202 26-0358 Souterrain 26182 Irrigaon 1 020
OUGC84-2203 26-0359 Souterrain 26182 Agricole hors irri gaon 1 000
OUGC84-2203 26-0359 Souterrain 26182 Irrigaon 3 060
OUGC84-2203 26-0359 Souterrain 26182 Irrigaon 6 617
OUGC84-2212 26-0654 Souterrain 26220 Irrigaon 60
OUGC84-2222 26-0630 Souterrain 26233 Agricole hors irri gaon 50
OUGC84-2222 26-0630 Souterrain 26233 Irrigaon 1 560
OUGC84-2228 26-0646 Souterrain 26220 Irrigaon 525
OUGC84-2231 26-0650 Souterrain 26220 Agricole hors irri gaon 100
OUGC84-2231 26-0650 Souterrain 26220 Irrigaon 5 430
OUGC84-2242 26-0671 Souterrain 26367 Irrigaon 5 320
OUGC84-2242 26-0672 Souterrain 26367 Irrigaon 4 150
OUGC84-2242 26-0672 Souterrain 26367 Irrigaon 1 560
OUGC84-2249 26-0131 Souterrain 26275 Agricole hors irri gaon 250
OUGC84-2249 26-0131 Souterrain 26275 Irrigaon 2 100
OUGC84-2299 26-3908 Souterrain 26211 Irrigaon 3 440
OUGC84-2299 26-3908 Souterrain 26211 Irrigaon 2 060
OUGC84-2459 26-0379 Souterrain 26180 Irrigaon 3 000
OUGC84-2485 26-0834 Souterrain 26345 Irrigaon 8 650
OUGC84-2507 26-0519 Souterrain 26377 Irrigaon 420
OUGC84-2507 26-0519 Souterrain 26377 Irrigaon 1 260
OUGC84-2517 26-3856 Souterrain 26146 Cave vicole (non ICPE) 1 000
OUGC84-2517 26-3856 Souterrain 26146 Irrigaon 3 190
OUGC84-2517 26-3856 Souterrain 26146 Irrigaon 7 140
OUGC84-2641 26-0571 Souterrain 26054 Irrigaon 2 600
OUGC84-2641 26-0571 Souterrain 26054 Irrigaon 11 760
OUGC84-2894 84-6925 Souterrain 84039 Irrigaon
OUGC84-2900 84-3885 Souterrain 84126 Irrigaon 6 450
OUGC84-2905 84-6943 Souterrain 84056 Irrigaon 1 190
OUGC84-2932 84-6982 Souterrain 84037 Agricole hors irri gaon 55
OUGC84-2957 84-7074 Souterrain 84137 Irrigaon 7 000
OUGC84-2958 84-7075 Souterrain 84109 Agricole hors irri gaon 200
OUGC84-2958 84-7075 Souterrain 84109 Irrigaon 4 200
OUGC84-2958 84-7075 Souterrain 84109 Irrigaon 900
OUGC84-2958 84-7075 Souterrain 84109 Irrigaon 570
OUGC84-2958 84-7075 Souterrain 84109 Irrigaon 3 250
OUGC84-2969 84-6019 Souterrain 84088 Irrigaon 4 490
OUGC84-2977 84-7123 Souterrain 84016 Irrigaon 3 080
OUGC84-2997 84-7170 Souterrain 84096 Irrigaon 7 920
OUGC84-3014 26-4700 Souterrain 26146 Irrigaon 4 140
OUGC84-3014 26-4700 Souterrain 26146 Irrigaon 1 510
OUGC84-3029 84-7234 Souterrain 84087 Irrigaon 5 510
OUGC84-3047 84-7265 Souterrain 84149 Irrigaon 6 280
OUGC84-3054 84-7291 Souterrain 84037 Agricole hors irri gaon 100
OUGC84-3054 84-7291 Souterrain 84037 Irrigaon 1 000
OUGC84-3061 84-6908 Souterrain 84037 Cave vicole (non ICPE) 100
OUGC84-3061 84-6908 Souterrain 84037 Irrigaon 2 379
OUGC84-3070 84-7321 Souterrain 84049 Irrigaon 2 040
OUGC84-3084 26-4754 Souterrain 26348 RE-7682 standard 500 Irrigaon 1 860
OUGC84-3091 84-7342 Souterrain 84087 Irrigaon 2 380
OUGC84-3100 84-7356 Souterrain 84039 Irrigaon 3 570
OUGC84-3122 84-7405 Souterrain 84069 Agricole hors irri gaon 1 000
OUGC84-3122 84-7405 Souterrain 84069 Irrigaon 3 000
OUGC84-3122 84-7405 Souterrain 84069 Irrigaon 1 530
OUGC84-3122 84-7405 Souterrain 84069 Irrigaon 4 560
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES - 84-2025-05-23-00004 - Arrêté préfectoral du 23 mai 2025 Portant approbation du
plan annuel de répartition 2025 des prélèvements à usage agricole au bénéfice de l'Organisme Unique des Gestions Collective de
Vaucluse (OUGC 84) sur :
o l'ensemble du département de Vaucluse à l'exception des prélèvements directs dans le cours d'eau de la Durance ;
o l'ensemble des bassins versants interdépartementaux du Lez provençal, du Lauzon, de l'Æygues, de l'Ouvèze provençale, de la
Nesque et du Calavon, dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle
62
PREFECTURE DE VAUCLUSE
84-2025-05-27-00004
Arrêté du 27 mai 2025 Portant dissolution et
répartition de l'actif et du passif du Syndicat
mixte de Sainte-Marthe Regroupement
Universitaire et Transfert Hospitalier
PREFECTURE DE VAUCLUSE - 84-2025-05-27-00004 - Arrêté du 27 mai 2025 Portant dissolution et répartition de l'actif et du passif du
Syndicat mixte de Sainte-Marthe Regroupement Universitaire et Transfert Hospitalier 63
PREFETDE VAUCLUSELibertéÉgalitéFraternité
Direction de la Citoyenneté
et de la Légalité
Arrêté du 27 mai 2025
Portant dissolution et répartition de l'actif et du passif
du Syndicat mixte de Sainte-Marthe
Regroupement Universitaire et Transfert Hospitalier
Le préfet de Vaucluse
Chevalier de la Légion d'Honneur
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales (CGCT), et notamment les articles L5211-26 et
L5212-33,
Vu l'arrêté préfectoral du 30 juillet 1992 portant co nstitution du Syndicat mixte de Sainte-
Marthe – Regroupement Universitaire et Transfert Hospitalier,
Vu la délibération n°1 du comité syndical du Syndicat mixte de Sainte-Marthe, datée du 6
juillet 2022, relative à l'installation du comité syndical,
Vu la délibération n°2 du comité syndical du Syndicat mixte de Sainte-Marthe, datée du 6
juillet 2022, relative à l'élection de la présidente du comité syndical,
Vu la délibération n°6 du comité syndical du Syndicat mixte de Sainte-Marthe, datée du 6
juillet 2022, autorisant la cession du patrimoine i mmobilier du syndicat mixte, la répartition
du résultat de clôture entre ses membres ainsi que la dissolution du syndicat mixte,
Vu les délibérations concordantes du Conseil départem ental de Vaucluse (n°2022-360 du 24
juin 2022) et de la commune d'Avignon (n° 54 du 30 juin 2022) autorisant la cession du
patrimoine immobilier du syndicat, la répartition d u résultat de clôture entre ses membres
ainsi que la dissolution du syndicat mixte,
Vu le courrier du directeur du Centre hospitalier d'Avignon, daté du 19 mai 2022, portant sur
la cession par le Syndicat mixte de Sainte-Marthe d es parcelles cadastrées CO n°129, CO
n°302, CO n°303 et CO n°304 en faveur du Centre hos pitalier d'Avignon, sous réserve d'une
délibération favorable du conseil de surveillance de l'établissement public de santé,
PREFECTURE DE VAUCLUSE - 84-2025-05-27-00004 - Arrêté du 27 mai 2025 Portant dissolution et répartition de l'actif et du passif du
Syndicat mixte de Sainte-Marthe Regroupement Universitaire et Transfert Hospitalier 64
Vu la délibération du conseil de surveillance du Cent re hospitalier d'Avignon, datée du 12
octobre 2022, émettant un avis favorable à la cession par le Syndicat mixte de Sainte-Marthe
au profit du Centre hospitalier d'Avignon des parce lles cadastrées CO n°129, CO n°302, CO
n°303 et CO n°304,
Vu l'acte administratif, daté du 22 novembre 2023, re latif à la cession par le Syndicat mixte
de Sainte-Marthe des parcelles CO n°129, CO n°302, CO n°303 et CO n°304 en faveur du
Centre hospitalier d'Avignon,
Vu la délibération n°24 du conseil municipal d'Avigno n, datée du 24 septembre 2022,
approuvant la cession par le Syndicat mixte de Sain te-Marthe de la parcelle cadastrée CO
n°127 et CO n°128 à la commune d'Avignon,
Vu l'acte administratif, daté du 21 mars 2024, relatif à la cession par le Syndicat mixte de
Sainte-Marthe des parcelles cadastrées CO n°127 et CO n°128 au profit de la commune
d'Avignon,
Vu le procès-verbal du conseil d'administration de la Société d'économie mixte (SEM) Citadis,
daté du 24 novembre 2022, approuvant la cession par le Syndicat mixte de Sainte-Marthe de
la parcelle cadastrée DN n° 995 au profit de la SEM Citadis,
Vu l'acte administratif, daté du 29 mars 2024, relatif à la cession par le Syndicat mixte de
Sainte-Marthe de la parcelle cadastrée DN n°995 au profit de la SEM Citadis,
Vu l'acte notarial du 17 juin 2024 attestant la cessio n par le Syndicat mixte de Sainte-Marthe
de la parcelle cadastrée DM n° 695 à l'État,
Vu la délibération n°1 du comité syndical du Syndicat mixte de Sainte-Marthe, datée du 12
février 2025, adoptant le compte de gestion de l'exercice 2024 dudit syndicat mixte,
Vu la délibération n°2 du comité syndical du Syndicat mixte de Sainte-Marthe, datée du 12
février 2025, adoptant le compte administratif de l'exercice 2024 dudit syndicat mixte,
Considérant que, d'une part, le patrimoine du Syndicat mixte de Sainte-Marthe a été cédé et
que, d'autre part, les actes administratifs de cessions ont été publiés et enregistrés au service
de la publicité foncière et de l'enregistrement,
Considérant que les membres du syndicat se sont prononcés à l' unanimité en faveur de la
dissolution du syndicat,
Considérant que les conditions de liquidations sont requises,
PREFECTURE DE VAUCLUSE - 84-2025-05-27-00004 - Arrêté du 27 mai 2025 Portant dissolution et répartition de l'actif et du passif du
Syndicat mixte de Sainte-Marthe Regroupement Universitaire et Transfert Hospitalier 65
Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture,
A R R Ê T E
Article 1er : Le Syndicat mixte de Sainte-Marthe – Regroupement Universitaire et Transfert
Hospitalier est dissous à la date du présent arrêté.
Article 2 : Le résultat de clôture de l'exercice 2024 d'un montant de 172 976,73 € ainsi que les
montants des comptes inscrits en balance de clôture sont répartis entre les membres selon la
clé de répartition suivante et selon le tableau de transfert présenté en annexe :
-Commune d'Avignon : 50 %,
-Conseil départemental de Vaucluse : 50 %.
Article 3 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal
administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de sa publication au recueil des
actes administratifs de la préfecture de Vaucluse. Le tribunal administratif peut aussi être
saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet
www.telerecours.fr.
Article 4 : La secrétaire générale de la préfecture, la présidente du conseil départemental de
Vaucluse, le maire d'Avignon et le directeur départ emental des finances publiques sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Avignon le 27 mai 2025
Pour le préfet et par délégation,
La secrétaire générale
Signé : Sabine ROUSSELY
PREFECTURE DE VAUCLUSE - 84-2025-05-27-00004 - Arrêté du 27 mai 2025 Portant dissolution et répartition de l'actif et du passif du
Syndicat mixte de Sainte-Marthe Regroupement Universitaire et Transfert Hospitalier 66

PREFECTURE DE VAUCLUSE - 84-2025-05-27-00004 - Arrêté du 27 mai 2025 Portant dissolution et répartition de l'actif et du passif du
Syndicat mixte de Sainte-Marthe Regroupement Universitaire et Transfert Hospitalier 67
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PREFECTURE DE VAUCLUSE - 84-2025-05-27-00004 - Arrêté du 27 mai 2025 Portant dissolution et répartition de l'actif et du passif du
Syndicat mixte de Sainte-Marthe Regroupement Universitaire et Transfert Hospitalier 68
PREFECTURE DE VAUCLUSE
84-2025-05-28-00001
Arrêté N°2025/05-28 autorisant la captation,
l'enregistrement et la transmission d'images au
moyen de caméras installées sur des aéronefs
pendant la durée du Festival INSANE 2025 sur
certains secteurs de la commune d'Apt soit du
jeudi 29 mai 2025 à 07h00 au dimanche 1er juin
2025 à 05h00
PREFECTURE DE VAUCLUSE - 84-2025-05-28-00001 - Arrêté N°2025/05-28 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs pendant la durée du Festival INSANE 2025 sur certains secteurs de la
commune d'Apt soit du jeudi 29 mai 2025 à 07h00 au dimanche 1er juin 2025 à 05h00
69
PREFETDE VAUCLUSELibertéÉgalitéFraternité
CABINET
Direction des sécurités
Arrêté N°2025/05-28
autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs pendant la durée du
Festival INSANE 2025 sur certains secteurs de la commune d'Apt
soit du jeudi 29 mai 2025 à 07h00 au dimanche 1er juin 2025 à 05h00
Le préfet de Vaucluse,
Chevalier de la Légion d'Honneur
Chevalier de l'Ordre national du mérite
Vu le code de la sécurité intérieure et notamment ses articles L. 242-1 à L. 242-8 et R. 242-8 à
R. 242-14 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à
l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret du 14 février 2024 publié au Journal Officiel du 15 février 2024, portant
nomination de M. Thierry SUQUET, en qualité de préfet de Vaucluse ;
Vu l'arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer, en date du 19 avril 2023 relatif au
nombre maximal de caméras installées sur des aéronefs pouvant être simultanément utilisées
dans chaque département et collectivité d'outre-mer ;
Vu la demande en date du 27 mai 2025, formulée par la Compagnie de gendarmerie départe-
mentale de Pertuis du Groupement de la Gendarmerie Nationale de Vaucluse, visant à obte-
nir l'autorisation de capter, d'enregistrer et de transmettre des images au moyen d'une camé-
ra installée sur un aéronef aux fins de prévenir les atteintes à la sécurité des personnes et des
biens dans des lieux particulièrement exposés, d'assurer la sécurité d'un rassemblement de
personnes dans un lieu ouvert au public exposé à des risques d'intrusion ou de dégradation
pour maintenir ou rétablir l'ordre public, de prévenir les actes de terrorisme et de réguler les
flux de transport, aux seules fins du maintien de l'ordre et de la sécurité publics, dans la zone
du festival INSANE comprise entre la D113/D42 au Sud, chemin des Abayers à l'Est, la D4 à
l'Ouest, l'intersection D943/D83 au Nord sur la commune d'Apt, N 43°53'44'' / E 5°22'4944'',
du jeudi 29 mai 2025 à 07h00 au dimanche 1
er juin 2025 à 05h00 ;
Considérant que les 1°, 2, 3° et 4° de l'article L. 242-5 du code de la sécurité intérieure permet
aux forces de sécurité intérieure, dans le cadre de la prévention des atteintes à la sécurité des
personnes et des biens dans des lieux particulièrement exposés, en raison de leurs
PREFECTURE DE VAUCLUSE - 84-2025-05-28-00001 - Arrêté N°2025/05-28 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs pendant la durée du Festival INSANE 2025 sur certains secteurs de la
commune d'Apt soit du jeudi 29 mai 2025 à 07h00 au dimanche 1er juin 2025 à 05h00
70
caractéristiques ou des faits qui s'y sont déjà déroulés, à des risques d'agressions, de vols ou
de trafics d'armes, d'êtres humains ou de stupéfiants, en vue d'assurer la sécurité d'un
rassemblement de personnes dans un lieu ouvert au public exposé à des risques d'intrusion
ou de dégradation pour maintenir ou rétablir l'ordre public, ainsi que pour prévenir les actes
de terrorisme et réguler les flux de transports aux seuls fins du maintien de l'ordre et de la
sécurité publics, de procéder à la captation, à l'enregistrement et à la transmission d'images
au moyen de caméras installées sur des aéronefs ;
Considérant que suite aux difficultés d'ordre public, de circulation et autres rencontrées lors
des éditions précédentes du Festival INSANE, il y a lieu de pouvoir bénéficier d'une vue
globale du dispositif mis en place pour la tenue de l'édition 2025 du festival, et ce, pour
mieux assurer la sécurité des personnes et des biens et rediriger si nécessaire la circulation ;
Considérant que le festival INSANE attire près de 15 000 personnes par jour, que dès lors il
est nécessaire de bénéficier d'un moyen permettant la levée de doute rapide sur la zone de
l'évènement, bivouacs, parkings et plan d'eau compris ;
Considérant que la prévention des risques terroristes sur un tel rassemblement impose de
pouvoir disposer de la capacité d'observation aérienne d'un drone ;
Considérant que, compte tenu de l'ampleur de la zone à sécuriser en raison de la taille du
périmètre de l'évènement, de l'intérêt de disposer d'une vision en grand angle pour
permettre la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et des biens dans des lieux
particulièrement exposés, la sécurité du rassemblement et la prévention d'actes de
terrorisme et la régulation les flux de transport, aux seules fins du maintien de l'ordre et de la
sécurité publique, le recours aux dispositifs de captation installés sur des aéronefs est
nécessaire et adapté ; qu'il n'existe pas de dispositif moins intrusif permettant de parvenir
aux mêmes fins ;
Considérant que la demande porte sur l'engagement d'une caméra aéroportée pendant la
seule durée du rassemblement ; que les lieux surveillés sont strictement limités à la zone de
l'événement et ses abords, où sont susceptibles de se commettre les atteintes que l'usage des
caméras aéroportées vise à prévenir ; que la durée de l'autorisation est également
strictement limitée à la durée du rassemblement ; qu'au regard des circonstances sus-
mentionnées, la demande n'apparaît pas disproportionnée ;
Considérant qu'en vertu de l'article R. 242-13 du code de la sécurité intérieure, il y a lieu de
déroger au principe d'information du public dès lors que cette information entre en
contradiction avec les finalités pour lesquelles le dispositif est autorisé ;
Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet,
Arrête
Article 1
er − La captation, l'enregistrement et la transmission d'images par la Compagnie de
gendarmerie départementale de Pertuis du Groupement de Vaucluse de la Gendarmerie
2/3
PREFECTURE DE VAUCLUSE - 84-2025-05-28-00001 - Arrêté N°2025/05-28 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs pendant la durée du Festival INSANE 2025 sur certains secteurs de la
commune d'Apt soit du jeudi 29 mai 2025 à 07h00 au dimanche 1er juin 2025 à 05h00
71
Nationale, sont autorisés au titre de la prévention des atteintes à la sécurité des personnes et
des biens dans des lieux particulièrement exposés, pour la sécurité d'un rassemblement, de la
prévention d'actes de terrorisme et de régulation les flux de transport, aux seules fins du
maintien de l'ordre et de la sécurité publique, dans la zone du festival INSANE comprise
entre la D113/D42 au Sud, chemin des Abayers à l'Est, D4 à l'Ouest, intersection D943/D83 au
Nord sur la commune d'Apt, N 43°53'44'' / E 5°22'4944''.
Article 2 - Le nombre maximal de caméras pouvant procéder simultanément aux traitements
mentionnés à l'article 1er est fixé à 1, de type MAVIC 3Thermal 3T .
Article 3 - La présente autorisation est délivrée pour la durée du rassemblement :
=> du jeudi 29 mai 2025 à 07h00 au dimanche 1er juin 2025 à 05h00.
Article 4 - Le présent arrêté entre en application dès sa publication au recueil des actes
administratifs de la préfecture de Vaucluse. Il peut faire l'objet dans le délai de deux mois à
compter de sa publication :
* soit d'un recours gracieux auprès du préfet de Vaucluse ;
* soit d'un recours hiérarchique auprès du Ministre de l'Intérieur, place Beauvau 75800
PARIS CEDEX 08 ;
* soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nîmes.
Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique "Télérecours
citoyen" accessible par le site Internet
www.telerecours.fr.
Article 5 - Le directeur de cabinet de la préfecture de Vaucluse, la sous-préfète de
l'arrondissement d'Apt, le commandant du groupement de gendarmerie départementale de
Vaucluse sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui
sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Vaucluse et transmis à la
Procureure de la République d'Avignon et au maire d'Apt.
Fait à Avignon, le 28 mai 2025
Pour le préfet, et par délégation,
Le sous-préfet, directeur de cabinet,
Signé
Thibault de CACQUERAY
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PREFECTURE DE VAUCLUSE - 84-2025-05-28-00001 - Arrêté N°2025/05-28 autorisant la captation, l'enregistrement et la transmission
d'images au moyen de caméras installées sur des aéronefs pendant la durée du Festival INSANE 2025 sur certains secteurs de la
commune d'Apt soit du jeudi 29 mai 2025 à 07h00 au dimanche 1er juin 2025 à 05h00
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