| Nom | RAA N°10 du 8 janvier 2024 (nominatif) |
|---|---|
| Administration | Préfecture des Yvelines |
| Date | 08 janvier 2024 |
| URL | https://www.yvelines.gouv.fr/contenu/telechargement/31201/200606/file/recueil-78-2024-010-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs.pdf |
| Date de création du PDF | 08 janvier 2024 à 17:28:33 |
| Date de modification du PDF | 08 janvier 2024 à 17:29:17 |
| Vu pour la première fois le | 05 septembre 2025 à 19:44:07 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
|
PREFECTURE
DES YVELINES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°78-2024-010
PUBLIÉ LE 8 JANVIER 2024
Sommaire
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités /
78-2024-01-03-00007 - Arrêté portant nomination du Docteur Khemis
HENNI, Médecin psychiatre agréé dans le département des Yvelines
(Trappes) jusqu'au 1er Juin 2024. (1 page) Page 3
2
Direction départementale de l'emploi, du travail
et des solidarités
78-2024-01-03-00007
Arrêté portant nomination du Docteur Khemis
HENNI, Médecin psychiatre agréé dans le
département des Yvelines (Trappes) jusqu'au 1er
Juin 2024.
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 78-2024-01-03-00007 - Arrêté portant nomination du Docteur
Khemis HENNI, Médecin psychiatre agréé dans le département des Yvelines (Trappes) jusqu'au 1er Juin 2024. 3
PREFETDES YVELINESL_iberte'EgalitéFraternité nARRETE N°DIRECTION DÉPARTEMENTALE Le Préfet des YvelinesDE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES Officier de la légion d'honneur,SOLIDARITÉS Commandeur de l'ordre national dumérite
VU le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés ;VU l'arrété préfectoral du 09 septembre 2021, fixant la liste des médecins agréésdans le département des Yvelines, pour une perlode de trois ans à compter du 1°"juin 2021 ;VU le courrier du Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins des Yvelines ;VU l'avis émis par l'Union des Syndicats Médicaux des Yvelines ;VU l'avis de Monsieur le Directeur Départemental ;Sur la proposition de Monsieur le Secrétaire Général de la Préfecture des Yvelines ;
ARRÊTE
Article 1" : Est nommé médecin agréé dans le département des Yvelines jusqu'au 1juin 2024, date de l'expiration de l'arrêté préfectoral du 09 septembre 2021 susvisé :Docteur Khemis HENNIMédecin psychiatre7 rue Maurice Ravel78190 TRAPPES
Article 2: Monsieur le Secrétaire Général et Monsieur le Directeur Départementalsont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.Fait à Montigny le bretonneux° 03 AN, 202'L_e Préfet,P/Le prëfè \et par delégatuon/Jrectear Défertementa! de Tdes SGi\arités-mplojdes YvelinesPatrick DONNADIEU
DDETS 34 Avenue du centre 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités - 78-2024-01-03-00007 - Arrêté portant nomination du Docteur
Khemis HENNI, Médecin psychiatre agréé dans le département des Yvelines (Trappes) jusqu'au 1er Juin 2024. 4