RAA N°263 du 25 juillet 2024

Préfecture des Yvelines – 25 juillet 2024

ID 00d1004d1e07410877ba5b6ffddd6ebf80805e0e7e2408b72e7f5bbdc4a3703c
Nom RAA N°263 du 25 juillet 2024
Administration ID pref78
Administration Préfecture des Yvelines
Date 25 juillet 2024
URL https://www.yvelines.gouv.fr/contenu/telechargement/33115/212789/file/recueil-78-2024-263-recueil-des-actes-administratifs.pdf
Date de création du PDF 25 juillet 2024 à 18:09:46
Date de modification du PDF 25 juillet 2024 à 19:11:01
Vu pour la première fois le 06 septembre 2025 à 04:42:41
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PREFECTURE
DES YVELINES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°78-2024-263
PUBLIÉ LE 25 JUILLET 2024
Sommaire
DDT / Service de l'éducation et de la sécurité routière
78-2024-07-25-00004 - ARRETE portant renouvellement quinquennal de
l'agrément référencé E 14 078 0016 0 autorisant Madame Caroline
RENAN à exploiter un établissement d'enseignement, à titre
onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité
routière dénommé AUTO ECOLE CARINA situé 102/104 rue Aristide
Briand à LES MUREAUX (78130) (4 pages) Page 3
Préfecture des Yvelines / Direction des sécurités
78-2024-07-25-00003 - arrete marathon pour tous 25 juillet (5 pages) Page 8
78-2024-07-25-00001 - arrete passage cycliste femmes 25 juillet (6 pages) Page 14
78-2024-07-25-00002 - arrete passage cycliste homme 25 juillet (15 pages) Page 21
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DDT
78-2024-07-25-00004
ARRETE portant renouvellement quinquennal de
l'agrément référencé E 14 078 0016 0 autorisant
Madame Caroline RENAN à exploiter un
établissement d'enseignement, à titre onéreux,
de la conduite des véhicules à moteur et de la
sécurité routière dénommé AUTO ECOLE
CARINA situé 102/104 rue Aristide Briand à LES
MUREAUX (78130)
DDT - 78-2024-07-25-00004 - ARRETE portant renouvellement quinquennal de l'agrément référencé E 14 078 0016 0 autorisant
Madame Caroline RENAN à exploiter un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la
sécurité routière dénommé AUTO ECOLE CARINA situé 102/104 rue Aristide Briand à LES MUREAUX (78130)
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= Direction départementalePREFET | des territoiresDES YVELINES Service de l'éducation et de la sécurité routièresÊfüeät'»', Bureau de l'éducation routière-galitéFraternité L;ARRÊTÉportant renouvellement quinquennal de l'agrément référencé E 14 078 0016 0 autorisantMadame Caroline RENAN à exploiter un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduitedes véhicules à moteur et de la sécurité routière dénommé AUTO ECOLE CARINAsitué 102/104 rue Aristide Briand à LES MUREAUX (78130)Le Préfet des Yvelines,Chevalier de l''Ordre National du Mérite
Vu le Code de la Route, notamment ses articles L. 211-2, L. 211-4, L. 211-6, L. 212-1, L. 212-4, L. 213-1, L. 213-6, R. 211-3, R. 211-5-1, R. 212-1, R. 212-4, R. 213-1, R. 213-2, R. 213-2-1, R. 233-1 et R. 411-10,Vu l'arrété du Ministre de I'Intérieur du 13 avril 2016 relatif au certificat de qualification professionnelle« responsable d'unité(s) d'enseignement de la sécurité routière et de la conduite »,Vu le décret ministériel n° 2015-1537 du 25 novembre 2015 portant diverses dispositions relatives à laformation à la conduite et à la sécurité routière,Vu l'arrété du ministre chargé des transports n° 01-000-26A du 8 janvier 2001 modifié, relatif àl'exploitation des établissements d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteuret de la sécurité routière, "Vu l'arrêté n° D3MI 2010-060 du 30 juin 2010 portant création de la direction départementale desterritoires des Yvelines,Vu l'arrêté préfectoral n° 78-2023-08-11-00005 du 11 août 2023 portant modification de l'organisationde la direction départementale des territoires des Yvelines,Vu l'arrêté de la Première ministre et du ministre de l'intérieur et des outre-mer du 28 nover_nbre 2023portant nomination de Madame Anne-Florie CORON en qualité de directrice départementale desterritoires des Yvelines,Vu l'arrêté n° 78-2024-03-04-00027 du 4 mars 2024 portant délégation de signature àMadame Anne-Florie CORON, directrice départementale des territoires des Yvelines,Vu l'arrêté préfectoral n° 78-2024-06-06-00001 du 6 juin 2024 portant subdélégation de la signature deMadame Anne-Florie CORON, directrice départementale des territoires des Yvelines,Vu l'arrêté préfectoral n° 2014182-0017 du 29 juillet 2014 délivré à Madame Caroline RENAN, pourI'exploitation d'un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteuret de la sécurité routière dénommé CER LES MUREAUXsitué 102/104 rue Aristide Briand à LES MUREAUX (78130),Vu l'arrêté préfectoral n° DDT78/SESR/ER/2015-05-28/004 du 08 juin 2015 portant modification del'agrément n° E 14 078 0016 O dû à un changement d'enseigne suite au retrait de son établissement duréseau CER,Vu l'arrêté préfectoral n° 78-2019-10-23-008 du 23 octobre 2019 portant renouvellement quinquennalde l'agrément référencé E 14 078 0016 O,Vu l'arrêté préfectoral. n° 78-2023-04-17-00008 du 17 avril 2023 portant modificationde l'agrément n° E 14 078 0016 O en raison d'un changement de statut de sa société,la SARL AUTO ECOLE CARINA étant devenue la SAS AUTO ECOLE CARINA,
-7 rue de Noaulle- -EF 1 f 11 VERSAILLES CerTe: telines.co 1.
DDT - 78-2024-07-25-00004 - ARRETE portant renouvellement quinquennal de l'agrément référencé E 14 078 0016 0 autorisant
Madame Caroline RENAN à exploiter un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la
sécurité routière dénommé AUTO ECOLE CARINA situé 102/104 rue Aristide Briand à LES MUREAUX (78130)
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Vu la demande présentée le 15 juin 2024 par Madame Caroline RENAN, en vue de solliciter lerenouvellement quinquennal de l'agrément n° E 14 078 0016 O autorisant l'exploitation del''établissement dénommé AUTO ECOLE CARINA,Vu que la demande d'agrément remplit toutes les conditions réglementaires,ARRÊTEArticle 1° - L'agrément préfectoral référencé E 14 078 0016 O autorisant Madame Caroline RENAN, àexploiter un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et dela sécurité routière dénommé AUTO ECOLE CARINA situé 102/104 rue Aristide Briand à LES MUREAUX(78130), est renouvelé.Article 2 - Cet agrément est délivré pour une durée de 5 ans à compter de la date du présent arrêté. Surdemande de I'exploitant présentée 2 mois avant I'expiration de la validité de son agrément, celui-ci serarenouvelé si l'établissement remplit toutes les conditions requises. :Article 3 - L'établissement est habilité, au vu des autorisations d'enseigner fournies, à dispenser lesformations aux catégories de permis suivantes : B - B1 - AM Quadricycle léger à moteur.Article 4 - |l doit être affiché dans le local, de manière visible :e les programmes de formation conformes aux objectifs pédagogiques retenus par le référentielpour l'éducation à une mobilité citoyenne ;e le présent arrêté portant agrément de l'établissement ;e l'interdiction de fumer et de vapoter (code de la santé publique).Article 5 - Un contrat doit être signé entre le candidat et l'établissement d'enseignement de la conduite.Il doit comporter les mentions suivantes :1. S'agissant des parties contractantes :- la raison ou la dénomination sociale de l'établissement, le nom de l'exploitant et l'adressede l'établissement agréé, le numéro et la date de l'agrément, la mention de la compagnieet du numéro de la police d'assurance prévue par l'article L. 211-1 du code des assurances,- lenomet l'adresse du candidat;2. L'objet du contrat;3. L'évaluation du niveau du candidat avant l'entrée en formation, notamment le nombreprévisionnel d'heures de formation, lorsque cette évaluation est obligatoire;4. Le programme et le déroulement de la formation;5. Les moyens pédagogiques et techniques mis en œuvre pour la formation et l'évaluation ducandidat;6. Les démarches administratives et formalités nécessaires faites éventuellement parl'établissement en nom et place du candidat;7. Les obligations des parties: engagement de |'établissement à dispenser la formation et àprésenter le candidat aux épreuves en fournissant les moyens nécessaires, engagement ducandidat à respecter les prescriptions pédagogiques et le calendrier de la formation et del'examen; ; '8. Les conditions de résiliation ou de rupture du contrat et les modalités financières qui s'yattachent;9. Le tarif des prestations de formation quelle qu'en soit la forme et le tarif des éventuellesprestations administratives;
2Arrêté portant renouvellement quinquennal de l'agrément référencé E 14 078 0016 0 autorisant Madame Caroline RENAN àexploiter un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routièredénommé AUTO ECOLE CARINA situé 102/104 rue Aristide Briand à LES MUREAUX (78130)
DDT - 78-2024-07-25-00004 - ARRETE portant renouvellement quinquennal de l'agrément référencé E 14 078 0016 0 autorisant
Madame Caroline RENAN à exploiter un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la
sécurité routière dénommé AUTO ECOLE CARINA situé 102/104 rue Aristide Briand à LES MUREAUX (78130)
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10. Les modalités de paiement qui doivent préciser l'échelonnement des paiements;11. L'existence ou l'absence de souscription par l'établissement à un dispositif de garantie financièrepermettant le remboursement au candidat des sommes trop perçues en cas de défaillance del'établissement. En cas de souscription, le nom du garant et le montant de la garantie devrontêtre mentionnés.
Article 6 - Le présent agrément n'est valable que pour l'exploitation à titre personnel par son titulaire,sous réserve de l'application des prescriptions de l'arrêté du 8 janvier 2001 susvisé.Pour tout changement d'adresse du local d'activité ou toute reprise de ce local par un autre exploitant,une nouvelle demande d'agrément d'exploiter devra être présentée deux mois avant la date duchangement ou de la reprise.Pour toute transformation du local d'activité, tout abandon ou toute extension d'une formation,l'exploitant est tenu d'adresser une demande de modification du présent arrêté.Article 7 - L'agrément peut être à tout moment suspendu ou retiré selon les conditions fixées par ledécret n° 2000-1335 du 26 décembre 2000 et par les articles 12 à 14 de l'arrêté ministériel du8 janvier 2001 susvisés.Article 8 - Le présent agrément et toute décision affectant sa validité seront enregistrés dans le registrenational de l'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière.Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression desinformations la concernant, en s'adressant à la direction départementale des territoires des Yvelines,bureau de l'éducation routière.Article 9 - La directrice départementale des territoires est chargée de l'exécution du présent arrêté quisera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et notifié à Madame Caroline RENAN,représentant l'établissement AUTO ECOLE CARINA. Il peut faire l''objet d'un recours contentieux, auprèsdu tribunal administratif de Versailles (par voie dématérialisée via l'application Télérecours Citoyens,accessible sur www.telerecours.fr), dans le délai de deux mois à compter de sa publication. Il peutégalement, dans le même délai, faire l'objet d'un recours gracieux (direction départementale desterritoires / bureau de l'éducation routière) ou d'un recours hiérarchique (Ministère de l'intérieur).Lerecours gracieux ou hiérarchique prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduitdans les deux mois suivant la décision implicite ou explicite de l'autorité compétente (le silence del'administration pendant un délai de deux mois valant décision implicite de rejet).
Versailles, le 2 6 JUIL. 202'! L
Le Préfet des Yvelines et par délégationLa directrice départementale des territoireset par délégationSRChef du Bureau ffication RoutiereRic HUA3Arrêté portant renouvellement quinquennal de l'agrément référencé E 14 078 0016 0 autorisant Madame Caroline RENAN àexploiter un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routièredénommé AUTO ECOLE CARINA situé 102/104 rue Aristide Briand à LES MUREAUX (78130)
DDT - 78-2024-07-25-00004 - ARRETE portant renouvellement quinquennal de l'agrément référencé E 14 078 0016 0 autorisant
Madame Caroline RENAN à exploiter un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la
sécurité routière dénommé AUTO ECOLE CARINA situé 102/104 rue Aristide Briand à LES MUREAUX (78130)
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DDT - 78-2024-07-25-00004 - ARRETE portant renouvellement quinquennal de l'agrément référencé E 14 078 0016 0 autorisant
Madame Caroline RENAN à exploiter un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la
sécurité routière dénommé AUTO ECOLE CARINA situé 102/104 rue Aristide Briand à LES MUREAUX (78130)
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Préfecture des Yvelines
78-2024-07-25-00003
arrete marathon pour tous 25 juillet
Préfecture des Yvelines - 78-2024-07-25-00003 - arrete marathon pour tous 25 juillet 8
PREFECTURE qp ëDE POLICE PREFETLibersé DES YVELINES;';galin' _ Libertératermité É gd/i téFraternité
Arrêté n°du Fixant les conditions de passage du parcours Marathon Hommes - Femmes etMarathon pour TousJO 2024 dans le département des YvelinesLe Préfet de Police
Vu la loi n° 2018-202 du 26 mars 2018 relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de2024 ;Vu la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portantdiverses autres dispositions ;Vu l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulationpour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ;Vu le code général des collectivités territoriales,Vu le code de la route, notamment ses articles L.325-1 à L.325-3, R.411-8 et R.411-25 ;Vu le code des transports, notamment 'ses articles L. 3111-14 et L. 312141 ;Vu le décret n° 2024-107 du 14 février 2024 relatif aux compétences du préfet de police et à celles dupréfet de police des Bouches-du-Rhône pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, ainsi qu'àla compétence territoriale de certaines directions de la préfecture de police ;Vu le décret du 07 février 2024 portant nomination de Monsieur Frédéric ROSE en qualité de préfetdes Yvelines ;Vu l'arrété n° 2024-00817 du 17 juin 2024 modifié portant délégation de signature au préfet desYvelines ;Vu l'avis du président du conseil départemental des Yvelines en date du 14 juin 2024 ;Vu les avis des maires des communes traversées par les marathons femme, pour tous et pour hommesJO 2024 ;Vu l'arrété du 11 juillet 2024 fixant les conditions de passage du parcours Marathon Hommes - Femmeset Marathon pour Tous des JO 2024 dans le département des YvelinesConsidérant le passage des marathons des jeux olympiques dans les Yvelines, nécessitant d'assurer lasécurité publique ;Considérant que ces évènements impliquent de prendre des mesures provisoires de circulation et destationnement nécessaires à leur bon déroulement et à la sécurité des participants ;Sur proposition du préfet des Yvelines :
Préfecture des Yvelines - 78-2024-07-25-00003 - arrete marathon pour tous 25 juillet 9
ARRÊTE:Article 1:L'arrété du 11 juillet 2024 fixant les conditions de passage du parcours Marathon Hommes - Femmes etMarathon pour Tous des JO 2024 dans le département des Yvelines est abrogéArticle 2 :Les épreuves sportives dénommées "MARATHON HOMMES JO 2024" du 10 août 2024, "MARATHONPOUR TOUS JO 2024" dans la nuit du 10 au 11 août 2024 et "MARATHON FEMME JO 2024" du 11 août2024 emprunteront, dans le département des Yvelines, l'itinéraire suivant :
Communes traversées Rues/VoiesAvenue des Etats-Unis D185Place Pierre Alexandre 1*/ Avenue de Saint- CloudD185Versailles Avenue RockefellerAvenue de Paris D186Avenue de Paris D10Viroflay Avenue du Général Leclerc D10
Les horaires de passage prévisibles sont annexés au présent arrêté.
Article 3 :| . le circulati | P '
- S'agissant du marathon hommes du 10 août 2024 :La circulation sur les voies empruntées, listées à l'article Ter, sera interdite à partir de 3 heures le 10août 2024 tout le long du tracé du marathon jusqu'a 3 heures après le dernier passage de la course.- S'agissant du marathon pour tous (nuit du 10 au 11 août 2024) et du marathon femme (11 août 2024) :La circulation sur les voies empruntées, listées à l'article Ter, sera interdite 4 heures avant le passage dela course du marathon pour tous (le 10 août 2024) jusqu'à 3 heure après la fin du dernier passage dumarathon femme (11 août).La circulation sur le tracé du marathon ne sera pas réouverte à la circulation entre le marathon pourtous et le marathon femme.
Le stationnement des véhicules est strictement interdit sur l'ensemble du parcours emprunté par lestrois marathons (hommes, pour tous et femme) à partir du mardi 6 août à 08h00 et jusqu'au mercredi14 août 2024 à 9h00 en fonction de la pose et de la dépose des barrières, à I'exception de l'avenue deParis à Versailles sur laquelle le stationnement sera interdit du jeudi 1" août 8h00 au lundi 12 août 9h00Les animaux doivent être enfermés à l'intérieur des propriétés ou tenus en laisse.Article 4:En complément des dispositions mentionnées à l'article 1er et afin de faciliter l'usage des réseauxroutiers nationaux et départementaux, la circulation fera l'objet de prescriptions complémentaires.
Préfecture des Yvelines - 78-2024-07-25-00003 - arrete marathon pour tous 25 juillet 10
",
S'agissant des trois épreuves, à savoir le marathon hommes du 10 août 2024, le marathon pour tous(nuit du 10 août au 11 août 2024) et le marathon femme (11 août 2024), la RN118 sera fermée dans lesdeux sens de circulation, du vendredi soir 9 août 2024 jusqu'au dimanche 11 août 2024 après la fin dumarathon femme, comme suit :Marathon homme | 10/08/24 | OUEST | Jouy/Plaisir RN118 Y/W Sortie 1Sortie 2Marathon homme OUEST | Jouy/Plaisir RN118 Y/W Sortie 3Marathon femme 11/08/24 | OUEST | Jouy/Plaisir RN118 Y/W Sortie 1Sortie 2Marathon femme OUEST | Jouy/Plaisir RN118 Y/W Sortie 3La RN118 dans le sens Province-Paris sera fermée à partir de l'échangeur de Vélizy jusqu'au pont deSèvres. Seules les bretelles 4c puis 4a seront laissées ouvertes pour permettre aux usagers de sortir àl'échangeur 3 Meudon.La RN118 dans le sens Paris-Province sera fermée à partir du pont du Sèvres jusqu'a l'échangeur 3 deMeudon compris.Article 5: franchissement des voies au niveau des points de cisaillement de véhicules d'urgence (ycompris CVU SDIS)Nonobstant les dispositions qui précèdent, le franchissement des voies peut être autorisé, durant lapériode d'interdiction, par les agents des services chargés de la surveillance de la circulation, ainsi queles services de secours, et effectué sous leur contrôle, au niveau des points de cisaillement suivants :
RUEVILLE NUMERO PORTION PARCOURS (dans le sens de lacourse)Versailles MRT-92-CVU-14 Avenue des Etats-Unis 88 av. des F Umg/ Buedu Général PershingVersailles MRT-92-CVU-15 Avenue des Etats-Unis Bl I3 Reput?llque/ Bdde la ReineRue de Refuge / PlaceVersailles MRT-92-CVU-16 Avenue de Saint-Cloud | Alexandre 1er / Rue deProvenceVersailles MRT-92-CVU-17 Avenue de Saint-Cloud | AYenve de l'Europe/Av.du Maréchal FochAvenue du Général deVersailles MRT-92-CVU-18 Avenue de Paris Gaulle/Avenue del'EuropeVersailles MRT-78-CVU-19 Avenue de Paris Rue Vauban/_A VePorchefontaineViroflay MRT-78-CVU-20 Avenue du Général Rue Pierre Ëdouard/RueLeclerc Raphaël CorbyRue Gabriel Peri/RueViroflay MRT-78-CVU-21 Avenue du Général RieussecLeclercRue de Kolokani/Rue. Avenue du Général d'Hassloch/Rue de laViroflay MO Leclerc Côte - Avenue RobertHardouin
Préfecture des Yvelines - 78-2024-07-25-00003 - arrete marathon pour tous 25 juillet 11
Les riverains pourront traverser le parcours sans l'emprunter sur les points de cisaillement identifiés ci-dessus jusqu''à 6:30 les 10 et 11 aout et jusqu'à H-1 du passage du 1er participant du Marathon Pour Tous.La traversée du parcours sur ces mêmes points précis sera à nouveau possible à partir de quinzeminutes après le passage du dernier concurrent.
g o * 4
La circulation de tout véhicule terrestre à moteur sera interdite sauf aux riverains au sein du périmètrerouge défini autour du parcours des courses hommes figurant sur la carte annexée.Ce périmètre sera activé 3h00 avant la passage de l'épreuve et sera levé progressivement, quinzeminutes après le passage du dernier concurrent.
Article 7:Les mesures prévues par les articles précédents peuvent être avancées, élargies, levées ou rétablies surdécision prise par le représentant sur place de l'autorité de police si les circonstances les rendentnécessaires.
Article &Les dispositions du présent arrété ne sont pas applicables aux véhicules visés par les dispositions del'article R.311-1 64, 6.5, 6.6 et 6.8 du code de la route, ni aux véhicules autorisés par le Comitéd'organisation des jeux olympiques et paralympiques et l'État.
Article 9 :Sans préjudice des sanctions pénales auxquelles s'exposent les personnes en infraction avec lesdispositions du présent arrêté, les véhicules ayant servi à commettre ces infractions peuvent êtreimmobilisés et mis en fourrière dans les conditions prévues aux articles L.325-1 à L.325-3 du Code de laroute.
Articles 10 :Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs du département de Paris et des Yvelines, consultable sur le site internet de lapréfecture de Police (www.prefecturedepolice.interieurgouv.fr) et sur le portail des publicationsadministratives de la ville de Paris et des Yvelines :le secrétaire général de la préfecture,le représentant de la société Amaury Sport Organisation,la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet,le directeur départemental de la sécurité publique des Yvelines,le directeur départemental d'incendie et de secours des Yvelines,,le président du Conseil départemental des Yvelines,le maire Versailles,le maire de Viroflay,Les maires des communes concernées assurent la publicité du présent arrêté par voie d'affichage.Une copie de cet arrêté est transmise :- le Directeur départemental des Services d'incendie et de secours ;- le Chef du service d'aide médical d'urgences des Yvelines.Le présent arrêté sera également déposé sur la plateforme des manifestations sportives.
Préfecture des Yvelines - 78-2024-07-25-00003 - arrete marathon pour tous 25 juillet 12
Article 11:Tout recours contre le présent arrété doit parvenir au tribunal administratif de Versailles ou de Parisdans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication au recueil des actes administratifsde la préfecture des Yvelines et de Paris.
Fait à Paris, le
Le préfet de police,Par délégation,Le préfet des Yvelines
Frédéric ROSE
Préfecture des Yvelines - 78-2024-07-25-00003 - arrete marathon pour tous 25 juillet 13
Préfecture des Yvelines
78-2024-07-25-00001
arrete passage cycliste femmes 25 juillet
Préfecture des Yvelines - 78-2024-07-25-00001 - arrete passage cycliste femmes 25 juillet 14
ŒxPRÉFECTUREqp -DE POLICE Ü PREFETit DES YVELINESc:;«/iæ'_ ; LibertéFraternité Éga litéFraternité
Arrêté n°du Fixant les conditions de passage du parcours cycliste femmesJO 2024 dans le département des Yvelines
Le Préfet de Police
Vu la loi n° 2018-202 du 26 mars 2018 relative à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de2024 ;Vu la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portantdiverses autres dispositions ;Vu l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulationpour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ;Vu le code général des collectivités territoriales ;Vu le code de la route, notamment ses articles L.325-1 à L.325-3, R.411-8 et R.411-25 ;Vu le code des transports, notamment ses articles L. 3111-14 et L. 312111 ;Vu le décret n° 2024-107 du 14 février 2024 relatif aux compétences du préfet de police et à celles dupréfet de police des Bouches-du-Rhône pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, ainsi qu'àla compétence territoriale de certaines directions de la préfecture de police ;Vu le décret du 07 février 2024 portant nomination de Monsieur Frédéric ROSE en qualité de préfetdes Yvelines ;Vu l'arrêté n° 2024-00817 du 17 juin 2024 modifié portant délégation de signature au préfet desYvelines ;Vu l'avis du directeur des routes d'Île-de-France en date du 14 juin 2024 ;Vu l'avis du président du conseil départemental des Yvelines en date du 14 juin 2024 ;Vu les avis des maires des communes traversées par la course cycliste Femmes JO 2024 ;Vu l'avis des forces de l'ordre ;Vu l'arrété en date du 11 juillet 2024 fixant les conditions de passage du parcours cycliste femmesJO 2024 dans le département des YvelinesConsidérant le passage de l'épreuve cycliste sur route femme des jeux olympiques dans les Yvelines,nécessitant d'assurer la sécurité publique;Considérant que ces évènements impliquent de prendre des mesures provisoires de circulation et destationnement nécessaires à leur bon déroulement et à la sécurité des participants ;Sur proposition du préfet des Yvelines:
Préfecture des Yvelines - 78-2024-07-25-00001 - arrete passage cycliste femmes 25 juillet 15
Article 1 :L'arrété du 11 juillet 2024 fixant les conditions de passage du parcours cycliste Femmes JO 2024 dans ledépartement des Yvelines, est abrogé.
Article 2 :L'épreuve sportive dénommée "Course cycliste Femmes JO 2024" empruntera, le 04 août 2024, dans ledépartement des Yvelines, l'itinéraire suivant :
ARRÊTE :
Communes traverséesRues/VoiesViroflay D10 Avenue du Général LeclercVersaillesD10 Avenue de parisRue Jean MermozD939 Rue de la Porte de BucBuc D938 Rue Louis BlériotD938 Rue Du Régiment Royal NormandieD938 Rue Jean CasaleAvenue GuynemerAvenue Charles QuatremarreGuyancourt Rue Louis BlériotD91 Avenue Leon BlumAvenue de l'EuropeCarrefour de l'EuropeGuyancourt/Montigny-le-BretonneuxAvenue des GarennesVoisins-le-BretonneuxRoute de GuyancourtD36 Route de TrappesD91 Avenue de la PyramideD91 Rue de Port RoyalMagny-les-Hameaux D91Saint-Lambert-des-Bois D91Saint- Forget D91D13Le Mesnil Saint Denis RD13 Rue Ernest et Paul PicardRD58 Rue Henri HussonRD58 Route de Lévis Saint-NomLévis Saint Nom D58 Rue de MaincourtRoute de la RecetteRoute de GirouardRoute d'YvetteLes Essarts le Roi Rue du Four à BriquesRue des MolièresAvenue Charles de GaulleRue du LavoirD73 Rue d'AuffargisAuffargis D73 Rue d'AuffargisRue des EssartsRue Grande RueRue CreuseRue des Vaux de CernayCernay-la-VilleD24 Route de l'AbbayeD24 Rue des Vaux de CernayRue de RambouilletRue de ChevreuseSenlisse D906 route de RambouilletChoisel D906 Route de Rambouillet
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Chevreuse D906 Rue de RambouilletChemin des RegainsSaint-Remy-Les-Chevreuses Chemin de CoubertinRue de la RépubliqueRue Victor HugoD938 Route de VersaillesMagny-les-Hameaux D938 Route de VersaillesChâteaufort D938 Route de ChevreuseD938 Route de VersaillesToussus-le-Noble/Buc D938 Route de BordeauxBuc D938 Avenue Jean CassaleD938 Rue du Régiment Royale de NormandieD938 Rue Louis BlériotVersailles D938 Rue de la Porte de BucRue Jean MermozD10 Avenue de ParisViroflay D10 Avenue de Général Leclerc
Les horaires de passage prévisibles sont annexés à ce présent arrêté.article 3: | - ia cibeiiiass I ëLa circulation sur les voies empruntées, listées à l'article Ter, sera interdite 3 heures avant le premierpassage de la course et jusqu'a 2 heures après le dernier passage de la course, , à l'exception de l'avenuede Paris à Versailles (bénéficiant d'un barriérage intégral), sur laquelle la circulation sera interdite 5heures avant le premier passage de la course :Le stationnement des véhicules est strictement interdit sur l'ensemble du parcours emprunté par lacourse à compter du vendredi 2 août 2024 à 08h00 et jusqu'au dimanche 4 août 2024 à 22h00, àI'exception de la commune de Guyancourt.Guyancourt n'étant pas traversé par la course cycliste homme organisée le samedi 03 août 2024, lestationnement ne sera interdit qu'à compter du samedi 03 août 2024 à 08h00.Le stationnement des véhicules sera interdit du Ter aout 2024 à 8h00 au 12 aout 2024 à 8h00, surl'avenue de Paris, à Versailles, du fait du barriérage intégral du parcours dans Versailles pour une partiedes courses cyclistes en ligne et pour les marathons.Article 4:En complément des dispositions mentionnées à l'article 1er et afin de faciliter l'usage des réseauxroutiers nationaux et départementaux, la circulation fera l'objet de prescriptions complémentaires.
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AGER CEI A Sortie N° de Date de Date de; xe Sensconcerné | concerné concernée | bretelle |fermeture| réouverture04/08/24W 33 \:'aen'{crîê 04/08/24. . (sens Dreux| Sortie3 |n°3cet 3d . 2 heures après leQUEST HouyfPlaisir] RN12 vers RD938 |n°3fet3e| P'ÉMIÉT | dernier passagee passageCréteil) de la coursede lacourse
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s1516 CARSEN De E
* Service territorial urbain 78
| PR . | Date de Date deKQ ÂX début ERCEin fermeture| réouvertureD 938 entre intersection R. Henri de Reignier / D938 |0+810 | 2+120D938 et intersection D 938/ D939D120 entre intersection D120 et entrée agglo Les |D120 |2+652|2+167loges en JosasD938 entre giratoire Rolland Garros et D938 |5+495|4+1010intersection D938 / Av Guynemer dans le sensaher — : : 04/08/24 |04/08/24D91 entre giratoire Bir Hakeim et entrée agglo D91 |2+390|4+380 |2 heures |2 heures après leGuyancourt aprèsle |dernier passageD195 entre la rue Robert Fleury et giratoire D D195 [0+375|0+0 |dernier — |de la course195/91 passageD 195 entre sortie garage Renault et giratoire D _ |D195 |6+330|6+459 |de la938/195 courseD36 sens Voisins le Bx vers Essonnes entre D36 |12+0 |12+610giratoire D36/rue de Toussus et intersectionD36/D938
* Service territorial Yvelines Rural 78RD |de |commune à commune de |PRdébut PRfin fDate de Qate deermeture |réouvertureD24 |D910 bîeîî:;îy ÉN |b73 |Auffargis 0+000 |1+ 323- 04/08/24 |04/08/24D91 |D58 |Dampierre D13 |St Forget 17+519 _114+663 lsheures |2heuresD91 |D906 |Cernay la Ville |D24 |Cernay la Ville |22+ 832 |21+ 975 après le après leD149 |D24 |Cernay la Ville |D906 Cernay la Ville [12+ 534 |13 + 542 |dernier dernierD24 |D149 |Cernay la Ville |D906 |Cernay la Ville |9+ 350 — |10+497 |Passage de |passage deRue de là lacourse |la courseD202 |D91 3 D91 |Senlisse 8 + 040 8 + 300Glacière
Article 5 : franchissement des voies au niveau des points de cisaillement de véhicules d'urgence (ycompris CVU SDIS)Nonobstant les dispositions qui précèdent, le franchissement des voies peut être autorisé, durant lapériode d'interdiction, par les agents des services chargés de la surveillance de la circulation, ainsi queles services de secours, et effectué sous leur contrôle, au niveau des points de cisaillement suivants :RUEVILLE NUMERO PORTION PARCOURS (dans le sens de la course)Viroflay CRD-78-CVU-34 Avenue du Général Leclerc Rue Rleussîcè/rliäue GabrelVersailles CRD-78-CVU-35 Avenue de Paris Rue Porc\r/'iae:gr;';alne/RueVersailles CRD-78-CVU-133 Rue Jean Mermoz / D939 Rue des ChantiersBuc CRD-78-CVU-128 Av. Jean Casale / D120 ds %Ïâäe rD120/D91 - Av. Léon Blum / Rue Louis | D91- Av. Léon Blum / RueGuyancourt CRD-78-CVU-134 Blériot Louis BlériotGuyancourt CRD-78-CVU-135 |Rond-point D91 / Av. de l'Europe D91 / Av. de l'Europe
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Voisins-le- D36 - Route de Trappes /Bretonneux CRD-78-CVU-136 D36 / Route de Guyancourt ftoutsde GuvancourtVoisins-le- | D36 - Route de Trappes /Bretonneux CRO-IGCVIUEHS D36/ D91 D91/ Av. de la PyramideSaint-Lambert CRD-78-CVU-116 D91 D46 / Rue de VaumurierSaint-Forget /ChevreuseCRD-78-CVU-117Carrefour Saint-LambertD91 / D13 / Rue de Saint-LaurentLe Mesnil-Saint-CRD-78-CVU-118D13 - Rue Ernest et Paul Ricard /D13 - Rue Ernest et PaulRicard / D58 / Rue LéonDenis D58 BobinLes Essarts-le-Roi | CRD-78-CVU-119 Av. Charles de Gaulle / D202 Rue d'YvetteAuffargis CRD-78-CVU-120 D73 D24D24 - Route de l'Abbaye /D24 - Rue des Vaux deCernay-la-Ville CRD-78-CVU-121 | D24-Route de l'Abbaye / D91 Cernay / D91 - Route desCascades / Chemin de laBeletteCernay-la-Ville | CRD-78-CVU-137 | _ D24 / Rue de Rambouillet D24 / D906 / Rue deRambouilletCernay-la-Ville CRD-78-CVU-123 D149 / D906 D149 / D906Chevreuse CRD-78-CVU-124 Rond-point DSOÇ / Chemin des | D906 - Rug de Rambqunllet /Regains Chemin des RegainsSaint-Rémy-lès-Chevreuse CRD-78-CVU-125 Rond-point D906 / D938 D906 / D938Saint-Rémy-lès-Chevreuse / Magny-| CRD-78-CVU-126 Rond-point de Cressely D938 / D195les-Hameaux -Shateaufort/ | CRD-78-CVU427 | - Route de Versailles / D938 D36illiers-le-BâcleToussus-le-Noble | CRD-78-CVU-148 D938 - Route de Versailles D6Les riverains pourront traverser le parcours sans l'emprunter sur les points de cisaillement identifiés ci-dessus jusqu'a H-1 du passage de la course. La traversée du parcours sur ces mêmes points précis sera ànouveau possible à partir de quinze minutes après le passage du dernier concurrent.
il & R RE T e |
La circulation de tout véhicule terrestre à moteur sera interdite sauf aux riverains au sein du périmètrerouge défini autour du parcours des courses hommes figurant sur la carte annexée.Ce périmètre sera activé 3h00 avant la passage de l'épreuve et sera levé progressivement, quinzeminutes après le passage du dernier concurrent. '
Article 7 :Les mesures prévues par les articles précédents peuvent être avancées, élargies, levées ou rétablies surdécision prise par le représentant sur place de l'autorité de police si les circonstances les rendentnécessaires.
Article 8 :Les dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables aux véhicules visés par les dispositions del'article R.311-1 6.4, 6.5, 6.6 et 6.8 du code de la route, ni aux véhicules autorisés par le Comitéd'organisation des jeux olympiques et paralympiques et l'État.
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Article 9:Sans préjudice des sanctions pénales auxquelles s'exposent les personnes en infraction avec lesdispositions du présent arrêté, les véhicules ayant servi à commettre ces infractions peuvent êtreimmobilisés et mis en fourrière dans les conditions prévues aux articles L.325-1 à L.325-3 du code de laroute.Article 10 :Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueildes actes administratifs du département de Paris et des Yvelines, consultable sur le site internet de lapréfecture de Police (www.prefecturedepolice.interieurgouv.fr) et sur le portail des publicationsadministratives de la ville de Paris et des Yvelines :le secrétaire général de la préfecture des Yvelines,la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet,le sous-préfet de Rambouillet,le commandant du groupement de gendarmerie départementale des Yvelines,le directeur interdépartemental de la police national des Yvelines,le directeur départemental de la sécurité publique des Yvelines,le commandant de la compagnie républicaine,le directeur interdépartemental des routes Paris lle-de-France,le président du Conseil départemental des Yvelines,le maire de Viroflay,le maire Versailles,le maire de Buc,le maire de Guyancourt,le maire de Saint-Lambert des boisle maire de Voisins-le-Bretonneux,le maire de Magny-les-Hameaux,le maire de Saint-Forget,le maire de Mesnil Saint-Denis,le maire de Lévis Saint Nom,le maire des Essarts le Roi,le maire d'Auffargis,le maire de Cernay-la-Ville,le maire de Chevreuse,le maire de Saint-Rémy-lés-Chevreuse,le maire de Châteaufort,le maire de Toussus le Noble,Les maires des communes concernées assurent la publicité du présent arrêté par voie d'affichage.Une copie de cet arrêté est transmise :- le Directeur départemental des Services d'incendie et de secours ;- le Chef du service d'aide médical d'urgences des Yvelines.Le présent arrêté sera également déposé sur la plateforme des manifestations sportives.Article 11:Tout recours contre le présent arrêté doit parvenir au tribunal administratif de Versailles ou de Parisdans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication au recueil des actes administratifsde la préfecture des Yvelines et de Paris.
Fait à Paris, le Le préfet de police,Par délégation,Le préfet des Yvelines
Frédéric
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arrete passage cycliste homme 25 juillet
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ExPREFECTUREqpDE POLICE # PRÉFETLiberté DES YVELINESÉgalité — LibertéFraternité Ëgd litéFraternitéARRETE PREFECTORAL N°Fixant les conditions de passage du parcours cycliste HommesJO 2024 dans le département des YvelinesLe Préfet de Police
Vu la loi n° 2018-202 du 26 mars 2018 relative à l'organisation des jeux Olympiques etParalympiques de 2024 ;Vu la loi n° 2023-380 du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024et portant diverses autres dispositions ;Vu l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de lacirculation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ;Vu le code général des collectivités territoriales,Vu le code de la route, notamment ses articles L.325-1 à L.325-3, R.411-8 et R.411-25 ;Vu le code des transports, notamment ses articles L. 3111-14 et L. 312111 ;Vu le décret n° 2024-107 du 14 février 2024 relatif aux compétences du préfet de police et àcelles du préfet de police des Bouches-du-Rhône pour les jeux Olympiques et Paralympiquesde 2024, ainsi qu'à la compétence territoriale de certaines directions de la préfecture depolice ;Vu le décret du 07 février 2024 portant nomination de Monsieur Frédéric ROSE en qualité depréfet des Yvelines,Vu l'arrété n° 2024-00817 du 17 juin 2024 modifié portant délégation de signature au préfetdes Yvelines ;Vu l'avis du directeur des routes d'Île-de-France en date du 14 juin 2024;Vu l'avis du président du conseil départemental des Yvelines en date du 14 juin 2024;Vu les avis des maires des communes traversées par la course cycliste Hommes JO 2024 ;Vu l'avis des forces de l'ordre ;Vu l'arrêté du 11 juillet 2024 fixant les conditions de passage du parcours cycliste Hommes JO2024 dans le département des Yvelines ;Considérant le passage de l'épreuve cycliste sur route homme des jeux olympiques dans lesYvelines, nécessitant d'assurer la sécurité publique;
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Considérant que ces évènements impliquent de prendre des mesures provisoires decirculation et de stationnement nécessaires à leur bon déroulement et à la sécurité desparticipants;Sur proposition du préfet des Yvelines :
ARRETE :Article 1:L'arrêté du 11 juillet 2024 fixant les conditions de passage du parcours cycliste Hommes JO2024 dans le département des Yvelines, est abrogé.
L'épreuve sportive dénommée "Course cycliste Hommes JO 2024" empruntera, le 03 août2024, dans le département des Yvelines, l'itinéraire suivant :
Communes traversées Rues/VoiesViroflay D10 Avenue du Général LeclercVersailles D10 Avenue de ParisD186 Avenue RockfellerAvenue de Nepveu NordRue Robert de CottePlace Léon GambettaRue des RéservoirsD186 Boulevard du RoiLe Chesnay-Rocquencourt Rue de Versailles (Tunnel sous la VOP)La Celle-Saint-Cloud D321 Avenue Lucien René DuchesneD321 Avenue de la DrionneD321 Avenue Jean MoulinBougival D321 Avenue Jean MoulinD321 Avenue de la DrionneD321 Pont Maréchal de Lattre de TassignyCroissy-Sur-Seine D321 Pont Maréchal de Lattre de TassignyD321 Rue des PontsD121 Avenue du Général de GaulleD121 Avenue de Saint GermainLe Vésinet /Le Pecq D121 Route de CroissyLe Vésinet Place de la RépubliqueBd CarnotLe Pecq D186 Avenue Jean JaurèsD186 Pont Georges PompidouD190 Avenue du Maréchal de Lattre deTassignySaint-Germain-en-Laye Avenue GambettaRue ThiersPlace Charles de Gaulle
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Rue de la ParoisseRue au PainRue André BonnenfantRue de MareilRue de FourqueuxD98Mareil-MarlyD98L'Etang-la-VilleD98Saint-Nom-la-BretècheCarrefour RoyalD98 'Rue Charles de GaulleD307FeucherollesD307Rue de DavronGrande RueRue de PoissyRoute RoyaleOrgeval Route RoyaleCrespières Route des FlambertinsD307Mareil-sur-MauldreD307 Rue Christian PouillardD191 Route de RambouilletD191MontainvilleRoute Départementale 191Beynes D191 Rue de MauleD119 Rue du Bois direction Saulx -MarchaisSaulx-MarchaisD11 Route de ThoiryMarcq D1Marcq/ Auteuil-le-RoiD76 Route de MarcqAuteuil-le-RoiD76 Route de MarcqD76 Route de MontfortVicq D76 Rue d'AuteuilD76 Route de BardelleMéré D76 Route de BardelleD76 Avenue Léon CrétéRue de la Longue ToiseAvenue du Général de GaulleRue Léopold BellanD13 Route de MonfortBazoches-sur-Guyonne / Mareil le GuyonD13 Route de MontfortD191Les Mesnuls D191 Route de MantesD191 Grande RueLes BréviairesD191 Route de MantesRoute de la Grange du BoisRoute de la TalleRue du CoteauLes Mesnuls Rue du CoteauRoute de Saint-Rémy-l''HonoréSaint-Rémy-l'HonoréRue des Patis
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Rue de la LombarderieD34 Rue de I'OiseauLe Tremblay sur MauldreD34 Rue du Général Charles de GaulleD13 Rue du PavéD34Bazoches-sur-Guyonne/Mareil D34Mareil-le-Guyon D34Bazoches-sur-Guyonne D34Neauphle le Vieux D34 Chemin de Neauphle au TramblayD42 Rue de LibérationD11 Rue de VersaillesVilliers Saint-FrédéricRD11 Route de SepteuilD191 Route de BeynesD11 Route de Saint GermainRue de la ViergeRue Charles de GaulleRue des BoisNeauphle le Château / Saint Germain de laGrange Rue des Cents ArpentsSaint Germain de la GrangeRue de Saint GermainRue de la MairieRoute de BeynesBeynes Route de Saint Germain de la GrangeCôte de NeauphleD119 en direction de PlaisirThivernal-Grignon D119D119 Route de ChantepieChavenay D30Feucherolles D30Davron D30Feucherolles D307Saint-Nom-la-Bretèche D307D74 Chemin de la Font BertheChavenay D74 Route de Saint-NomD97 Rue de VillepreuxD97 Rue de MezuVillepreux D97/D161 Rue Amédée BrocardD12 Côte de ParisD11Fontenay le Fleury D11D127 Côte de la BatterieBois d'Arcy D127 Rue Alexandre TurpaultD127 Rue Heny BarbusseMontigny-le-BretonneuxD127 Avenue des Frères Lumières (Pont au-dessus VOP)Rue Jean-Pierre TimbaudPlace de la paix CélesteAvenue du Pas du LacPlace Georges PompidouAvenue Nicolas About
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D36 Avenue du KierspeVoisins-le-BretonneuxD36 Route de TrappesD91 Avenue de la PyramideD91 Rue de Port RoyalMagny-les-Hameaux D91Saint Lambert-des-Bois D91Saint Forget D91D13Les Mesnils Saint-DenisD13 Rue Ernest et Paul PicardD58 Rue Henri HussonD58 Route de Lévis-Saint-NomLévis Saint Nom D58Rue de MaincourtRoute de la recetteRoute de GirouardRoute d'YvetteLes Essarts le Roi Rue du four à BriquesRue des MolièresD202 Avenue Charles de GaulleD202 Rue de LavoirD73 Rue d'AuffargisAuffargis D73 Rue des EssartsD73 Rue Grande RueRue CreuseD24 Rue des Vaux de CernayCernay-la-VilleD24 Route de l'AbbayeD91 Route des CascadesSenlisse D91 Rue de DampierreD149 Rue de Cernay-la-VilleD906 Rue de ChevreuseChoisel D41 Route de RambouilletD41 Rue de Maison ForteD41 Place de I'EgliseD41 Route des SablièresD41 Rue Robert FrelonChevreuse Route de ChevreuseRoute de ChoiselD906 Route de RambouilletChemin des RegainsSaint-Rémy-les-ChevreuseChemin de CoubertinD938 Rue de la RépubliqueD906 Rue Victor HugoD938 Route de VersaillesMagny-les-HameauxD938 Route de VersaillesChâteaufort'1D938 Route de ChevreuseD938 Route de VersaillesToussus le Noble/BucD938 Route de BordeauxBuc D938 Avenue Jean CasaleD120 Route des LogesLes Loges en Josas D120 Rue de Buc
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D120 Grande RueD120 Route des LogesJouy en Josas D120 Route des LogesD117 Rue de la LibérationD53 Route de Bièvres à VélizyVelizy-Villacoublay D53 Route de Chaville à BièvresD53 Rue Etienne de JouyD53 Avenue Robert WagnerD53 Rue Marcel SembatD53 Avenue HarlowViroflay D53 Rue de JouyLes horaires de passage prévisibles sont annexés à ce présent arrêté.article 3: | térions ot atoscitont | ,(La circulation sur les voies empruntées, listées à l'article 1er, sera interdite 3 heures avant lepremier passage de la course et jusqu'à 2 heures après le dernier passage de la course, àI'exception des voies suivantes (bénéficiant d'un barriérage intégral), pour lesquelles lacirculation sera interdite 5 heures avant le premier passage de la course :Saint-Germain-en-Laye:Rue ThiersPlace Charles de GaulleRue de la ParoisseRue au PainRue André BonnenfantVersailles:Avenue de ParisAvenue RockfellerAvenue Nepveu NordRue Robert de CottePlace Léon GambettaRue des ReservoirsLe stationnement des véhicules est strictement interdit sur l'ensemble du parcours empruntépar la course à partir du jeudi 1" à Versailles et vendredi 2 août 2024 à 08h00 dans les autrescommunes et jusqu'au dimanche 4 août 2024 à 22h00 pour les communes traverséeségalement par la course cycliste femme organisée le 4 août 2024, à savoir les communes deViroflay, Versailles , Buc, Montigny-leBretonneux, Voisins-le-Bretonneux, Magny-les-Hameaux,Saint-Lambert-des-Bois, Saint-Forget, Le Mesnil Saint Denis, Lévis Saint Nom, Les Essarts le Roi,Auffargis, Cernay-la-Ville, Chevreuse, Saint-Remy-Les-Chevreuses, Magny-les-Hameaux,Châteaufort, Toussue-le-Noble.Toutes les autres communes non concernées par la course cycliste femme pourront leverl'interdiction de stationnement à compter du samedi 3 août 2024 à 19h.Le stationnement des véhicules sera interdit du 1er aout 2024 à 8h00 au 12 aout 2024 à 8h00,sur l'avenue de Paris, à Versailles, du fait du barriérage intégral du parcours dans Versaillespour une partie des courses cyclistes en ligne et pour les marathons.Les animaux doivent être enfermés à l'intérieur des propriétés ou tenus en laisse.
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Article 4 :En complément des dispositions mentionnées à l'article 1er et afin de faciliter l'usage desréseaux routiers nationaux et départementaux, la circulation fera l'objet de prescriptionscomplémentaires.
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AGER CEI Ax S Sortie N° de Date de Date deconcerné [concerné concernée |bretelle fermeture réouvertureINT(sens Paris ; n°31a etAg6 vers Province) Sortie 31 31bW ;RN12 (sens Dreux Êgrëëe L N°1a et 1bvers Créteil)WJouy/Plaisir (sens Dreux |Sortie ° ;RN12 vers Créteil) |RD127 ranecasY(sens Créteil n°15c etRN12 ærs Dreux) Sortie 15d sens YŒer Drux RD76 n°15a et 03/08/24 103/08/24vers Créteil) 15b sens W| 3 heures |2 heuresOUEST avant le |aprésleSehe v à premier |dernierbretelle de| P@SSage |passage deY. g dela |la course(sens Le Pecq Sortie d'entrée courseversOrgeval RN13 Chambourcy) 6098 e 18 RN13W échangeur |Sens W : la(sens Fourqueux |bretelled'entrée etChambourcy es vosnèioevers Le Pecq) de la N13bretellepourRocquenco x Sortie vers rgjoindreGFt q A12bY |(sens Paris vélodrome le rond-vers Province® point de laPaixcélestePar ailleurs, la bretelle 14a de la RN 12, dans le sens province-Paris (échangeur 14) serainterdite aux poids-lourds de plus de 3,5 tonnes, 3 heures avant le premier passage de lacourse et 2 heures après le dernier passage de la course.
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Par le Conseil Départemental :* Service territorial urbain 78RD PR début PR Fin | Datede | Datedefermeture |[réouvertureD 307 : fermeture PSGR Golfy 14+629 [14+940Bretelle D307 sens Paris-Province à coté PSGR 0+0 0+191307 entre giratoire D307/98 et giratoire D307/74 16+572 [18+515Bretelle D30 sens Poissy vers Davron à Feucherolles |0+0 0+135D30 sens Poissy vers Plaisir du giratoire PSG 14+900 [11+66jusqu'au giratoire RD 30/Rte RoyaleD30 de l'intersection entre D307C6 et la giratoire _ |8+475 11+66D30/Rte Royale sens Plaisir vers Poissy (deux sens)D198 sens Les alluets le Roi vers Crespières du 0+550 3+245giratoire D198/salle alolodia jusqu'à D307D198 entre l'avenue du Centre et le giratoire D 7+510 8+705198/119D109 entre la giratoire D109/rue de a Gare et le 0+0 0+470Giratoire D109/119D30 entre giratoire D30/109 jusqu'à l'intersection D [3+730 6+57030/D119' _ : ; ë 03/08/24D98 entre giratoire D98/D307 sud et giratoire 4+309 2+894 03/08/243 heuresD98/97 avartt l 2 heuresD98 entre giratoire D98Av du Lieutenant Maurice |2+104 2+834 premier anè? leHervé et giratoire D98/97 passage dernierD161 entre giratoire D161/12 et intersection D161 _ |9+835 8+765 |dela lpassage de/ferme la Faisanderie course @ COUTRED 11 entre Pont de Biais et giratoire D 11/12 5+1110 3+990Bretelle échangeur D127/129 depuis giratoire 0+0 0+141Leclerc vers D127Bretelle échangeur D 127/129 sens D 129 vers 127 [0+75 0+135après entre dernière maison et D127Bretelle entre D10 et avenue du Pas du Lac sens RN |0+0 0+29110 vers St Cyr l'écoleD195 entre la rue Robert Fleury et giratoire D 0+375 0+0195/91D 195 entre sortie garage Renault et giratoire D 6+330 6+459938/195D36 sens Voisins le Bx vers Essonnes entre giratoire [12+0 12+610D36/rue de ToussusD446 entre intersection D117/446 et intersection |4+830 4+310D446/rue CurieD53 entre carrefour sortie bretelle n°1 et carrefour |0+0 0+324à feu avant accès à Vélizy (D53)
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* Service territorial Yvelines Rural 78A PR . Date de |Date deRD de commune de |a commune début PR fin reéterire FEouiereGeChem.dep | |Marca/|Marq D76 Auteuille |23 | 304|21+ 878rue Roid'AutovilletD912 |D191 |Neavphlele o, Neauphle le 14 | 136 |10 + 129Vieux VieuxD912 |Rue des Pontchartrain |D11 8+840 |9+ 883j PontchartraArtisan .ins Jouars- 03/08/24Jouars- 03/08/24D23 |D15 Pontchartrain D34 !'ontchartra 3+ 248 3 heures 9 Raiiasin avant le après leD34 D33 Les Essarts le Rue de la St Rémy 1+865 |4+ 542 |premier dernièr. Lombard |/, 2 passageRoi ; L'Honoré passage deerie . de lala courseRue de la Las courseD191 |D60 Les Bréviaires |Gange . 68 + 766- Bréviairesaux BoisLe Perrayen |D72 ;D24 |D910 Yvelines (D73) Auffargis 0+000 1+323D91 |D58 Dampierre D13 St Forget |17 + 519 |14 + 663D91 |D906 |Cernay la Ville D24 Sfi{:ay la 155 4 832214 975D149 |D24 — |Cernay la Ville|D906 Sfilr:ay la 112 4 534 13+ 542D202 |pg1 |Rvedela | Senlisse |8+ 040 |8 + 300Glacière
Par ailleurs, le service territorial urbain va prendre les dispositions suivantes sur la RD307 auniveau du giratoire Golfy de Noisy le Roi :- fermeture du passage souterrain à gabarit réduit dans le sens Paris vers Province au droit duGolf de Noisy le Roi ;- mise en place de 2 panneaux d'information précisant I'interdiction aux véhicules de plus de2,60 m de se diriger vers Saint Nom la Bretèche ;- mise en place d'in panneau de déviation poids-lourds de plus de 3,5 tonnes en direction deParis.
Article 5: franchissement des voies au niveau des points de cisaillement de véhiculesd'urgence (y compris CVU SDIS)Nonobstant les dispositions qui précèdent, le franchissement des voies peut être autorisé,durant la période d'interdiction, par les agents des services chargés de la surveillance de lacirculation, ainsi que les services de secours, et effectué sous leur contrôle, au niveau despoints de cisaillement suivants :
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RUEVILLE NUMERO PORTION PARCOURS | (dans le sens de lacourse)Vélizy-Villacoublay CRD-78-CVU-131 D53 D53/ %57 / Av. LouisreguetVélizy-VillacoublayCRD-78-CVU-132Rond-point D53D53 / Rue Lavoisier /Av. du Général deGaulleViroflay CRD-78-CVU-34 Avenue du Général Rue Rlel{sseclllî'(ueLeclerc Gabriel PériRueVersailles CRD-78-CVU-35 Avenue de Paris Porchefontaine/RueVauban. . Av. du Général deVersailles CRD-78-CVU-36 Avenue de Paris Gaulle/Av. de l'EuropeVersailles CRD-78-CVU-76 Rue des réservoirs Bd de la ReineVersailles CRD-78-CVU-37 Place de la Loi Rue du Colonel deBangeLe Chesnay- CRD-78-CVU-77 Rue de Versailles Av. Charles de GaulleRocquencourtLe Chesnay-Rocquencourt / LaCelle-Saint-CloudCRD-78-CVU-78Rond-point D321 /D307 D307 / D307S1
La celle St CloudCRD78 - CVU-79D321 - Av de laDrionne / av JeanMoulinAv Paul Lecolier / AvGustave Mesurer
Croissy-sur-SeineCRD-78-CVU-80D321 - Rue des Ponts /D121 - Av. du Généralde Gaulle
D321 - Bd. FernandHostachy / Av.Carnot / Rue desGabillons / Rue de laPlaineD121 / Route deLe Vésinet CRD-78-CVU-81 ; Av. de la PrincesseCroissyL vésinet CRD-78-CVU-82 D121/ R_oute de Av. d Alsacg / Av. deCroissy LorraineD121 - Route deCroissy / D311 - Routede Montesson / D186 -Le Vésinet CRD-78-CVU-83 Place de la République! Bd Carnot / Route deSartrouville / Route dela Passerelle / Route deSully /Saint-Germain-en-LayeCRD-78-CVU-84Av. GambettaRue de Gramont / Ruede SullySaint-Germain-en-LayeCRD-78-CVU-85Rue au Pain / RueAndré BonnenfantD190 - Rue de Paris -Rue du Vieux MarchéSaint-Germain-en-LayeCRD-78-CVU-86Rue de FourqueuxRue Jean Jaurès / Ruedu PrieuréSaint-Germain-en-LayeCRD-78-CVU-87D98 N13 / Rue de la MaisonVerte
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Saint-Germain-en-LayeCRD-78-CVU-88D98 Route de Fourqueux /Rue du PontelSaint-Nom-la-BretécheCRD-78-CVU-89Rond-point D98-D307D307Saint-Nom-la-BretècheCRD-78-CVU-90D307 - Rue de Charlesde GaulleAv. des Platanes /Route de VillepreuxSaint-Nom-la-BretècheCRD-78-CVU-91D307 - Rue de Charlesde Gaulle / D74 -Chemin de la FontD307Berthe- | Rue des Petits Prés /Feucherolles CRD-78-CVU-92 D307 / D307C6 D307C6Feucherolles CRD-78-CVU-93 D307 D30 / D307FeucherollesCRD-78-CVU-94Rond-point D30 /Route Royale / Rue deD30 / Rue de PoissyPoissyCrespières CRD-78-CVU-139 D 307 D198 - Rue Moncel; D 307 - Rue Christian D 191 - Route deMa_rell-sur—Mauldre CRD-78-CVU-140 Pouillard ramboulllseBeynes CRD-78-CVU-95 D191 / D119 2l 3'1';'963'"/Beynes / Saulx- CRI7R-LNEDR D11/ Route de Saulx- DU | Raute de Saube. : Marchais / Rue de laMarchais MarchaisPetite MareSaulx-Marchais / MarcqCRD-78-CVU-97D11 / D76 - Route deMarcqRue de Montfort /D11 / D76 - Route deMarcqVicqCRD-78-CVU-147D76 - Rue d'AuteuilD42 - Rue Grande rueMéréCRD-78-CVU-144D76 - Route deBardelleD912 / D2076Les BréviairesCRD-78-CVU-98D191 - Route deMantes / Route de laGrange du boisD191 - Route deMantes / Route de laGrange du boisSaint-Rémy-l'HonoréCRD-78-CVU-99Rue de la Lombarderie/ D34Rue de la Lombarderie/ D34 / Rue du MoulinLe Tremblay-sur-MauldreCRD-78-CVU-100D34 - Rue du GénéralCharles de Gaulle /D13 - Rue du PavéD34 - Rue du GénéralCharles de Gaulle /D13 - Rue du PavéNeauphle-le-VieuxCRD-78-CVU-145D34 - Chemin deNeauphle au TremblayD912Neauphle-le-VieuxCRD-78-CVU-101D11 - Rue deVersailles / D42 - Ruede la LibérationD11 - Rue deVersailles / D42 - Ruede la LibérationVilliers-Saint-FrédéricCRD-78-CVU-102Carrefour du PontelD191 / D912 - Route duPontel / D11Saint-Germain-de-la- CRD-78-CVU-103 Rue de la Mairie Rue de Plausu_r'/ Rue deGrange la MairieBeynes CRD-78-CVU-104 Côte de Neauphle /Côte de Neauphle /D119D119 / Route deFrileuse / D191
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Thiverval-GrignonCRD-78-CVU-141D119Route de Thiverval -Rue de RougemontThiverval-GrignonCRD-78-CVU-105D119 - Route de D119 - Route deChantepie / D109 /Chantepie Route de la FermeChavenay CRD-78-CVU-106 D119 D119 / D30Villepreux CRD-78-CVU-107 Rue de Mezu/D97 | P°8/ DÊZZ{J SRRond-point D161-Rue| D161-Rue Amédée; Amédée Brocard / D12| Brocard / D12 - CôteVilepreux CROJO-CVIHIO8 * | côtede Paris / D161 -| de Paris / D161 - RouteRoute de Rennemoulin| = de RennemoulinVillepreux CRD-78-CVU-109 R°"d'pgg': o [COte| 114/ Côte de ParisFontenay-le-FleuryCRD-78-CVU-110Rond-point D11 / D127D11/ Avenue de laRépublique / D127 /Rue de la DemenerieAv. Jean Jaurès / Av.Bois-d'Arcy CRD-78-CVU-111 D127 Paul Vaillant CouturierMontigny-le- CRDZS-CVUMZ D127 / Rue Jean-Pierre D127 - Avenue des; Frères Lumière / RueBretonneux Timbaud . .Jean-Pierre Timbaudî';ontlgny Je- CRD-78-CVU-113 Av. Nicolas About |Av. du Général LeclercretonneuxMontigny-le- CRD-78-Cvu-m4 | A Nicolas About / | D36- Av. de KierpseBretonneux D36Voisins-le-Bretonneux CRD-78-CVU-115 D36 / D91 D36 - Route deTrappes / D91/ Av. dela PyramideSaint-Lambert CRD-78-CVU-116 D91 D46 / Rue deVaumurierSaint-Forget /ChevreuseCRD-78-CVU-117Carrefour Saint-LaurentD91 / D13 / Rue deSaint-LaurentLe Mesnil-Saint-DenisCRD-78-CVU-118D13 - Rue Ernest etPaul Ricard / D58D13 - Rue Ernest etPaul Ricard / D58 / RueLéon BobinLes Essarts-le-RoiCRD-78-CVU-119Av. Charles de Gaulle /D202 Rue d'YvetteAuffargisCRD-78-CVU-120D73 D24
Cernay-la-VilleCRD-78-CVU-121D24 - Route de D24 - Route del'Abbaye / D24 - Ruedes Vaux de Cernay /l'Abbaye / D91 D91 - Route desCascades / Chemin dela BeletteSenlisse CRD-78-CVU-122 D91 / D149 D91 / Rue des Essarts /D149 - Rue de Cernay-la-villeCernay-la-ville CRD-78-CVU-123 D149 / D906 D149 / D906Chevreuse CRD-78-CVU-124 Rond-point D906 / | D906 - Rue de
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Chemin des Regains Rambouillet / _Chemlndes RegainsSaint Rémy-les- Rond-point D906 /Chevreuse CRD-78-CVU-125 D938 D906 / D938Saint Rémy-lès- Rond-point deChevreuse / Magny-les-| | CRD-78-CVU-126 p D938 / D195H CresselyameauxChateaufo:t / Villiers- CRD-78-CVU-127 Route de Versailles / D36le-Bacle D938Toussu-le-Noble CRD-78-CVU-148 Dag-Routece | DGIRte de VilliensleVersailles BacléBuc CRD-78-CVU-128 | Av.Jean Casale / D120| AV-Jean Casale /; D120 / D938Jouy-en-Josas CRD-78-CVU-129 R°"d'pâ1"2'g 330 } D446 / D120Viroflay / Vélizy CRD-78-CVU-38 Avenue Harlow Allée No\l;éelli/Z\)\I/enue de
Les riverains pourront traverser le parcours sans l'emprunter sur les points de cisaillementidentifiés ci-dessus jusqu'à H-1 du passage de la course. La traversée du parcours sur cesmêmes points précis sera à nouveau possible à partir de quinze minutes après le passage dudernier concurrent.arsicla 6 1es périteù c xiscopies e |La circulation de tout véhicule terrestre à moteur sera interdite sauf riverains au sein dupérimètre rouge défini autour du parcours des courses hommes figurant sur la carte annexée.Ce périmètre sera activé 3h00 avant le passage de l'épreuve et sera levé progressivement,quinze minutes après le passage du dernier concurrent.
Article 7 :Les mesures prévues par les articles précédents peuvent être avancées, élargies, levées ourétablies sur décision prise par le représentant sur place de l'autorité de police si lescirconstances les rendent nécessaires.
Article 8:Les dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables aux véhicules visés par lesdispositions de l'article R.311-1 6.4, 6.5, 6.6 et 6.8 du code de la route, ni aux véhicules autoriséspar le Comité d'organisation des jeux olympiques et paralympiques et l'État.
Article 9 :Sans préjudice des sanctions pénales auxquelles s'exposent les personnes en infraction avecles dispositions du présent arrêté, les véhicules ayant servi à commettre ces infractionspeuvent être immobilisés et mis en fourrière dans les conditions prévues aux articles L.325-1 àL.325-3 du code de la route.
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Articles 10 :Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aurecueil des actes administratifs du département de Paris et des Yvelines, consultable sur le siteinternet de la préfecture de Police (www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr) et sur le portaildes publications administratives de la ville de Paris et des Yvelines :- le secrétaire général de la préfecture,- la sous-préfète, directrice de cabinet du préfet,- le sous-préfet de Saint-Germain-en-Laye,-le sous-préfet de Rambouillet ;-le président du conseil départemental des Yvelines,- le directeur interdépartemental des routes Paris Île-de-France,-le commandant du groupement de gendarmerie départementale des Yvelines,- le directeur interdépartemental de la police nationale des Yvelines,-le commandant de la compagnie républicaine,- le maire de Viroflay,- le maire Vérsailles,- le maire Le Chesnay-Rocquencourt,- le maire de la Celle-Saint-Cloud,- le maire de Bougival,- le maire de Croissy-sur-Seine,- le maire de Vésinet,- le maire de le Pecq,- le maire de Saint-Germain-en-Laye ,- le maire de Mareil-Marly,- le maire de l'Etang-la-Ville,- le maire de Saint-Nom-la-Bretéche,- le maire de Feucherolles,- le maire d'Orgeval,- le maire de Crespières,- le maire de Mareil sur Mauldre,- le maire de Montainville,- le maire de Beynes,- le maire de Saulx-Marchais,- le maire de Auteuil le Roi,- le maire de Vicq,- le maire de Méré,- le maire de Bazoches-sur-Guyonne,- le maire de Mareil-le-Guyon- le maire des Mesnuls,- le maire Les Bréviaires,- le maire de Saint-Rémy-l'Honoré,- le maire de Le Tremblay sur Mauldre,- le maire de Neauphle le Vieux,- le maire de Villiers Saint-Fréderic,- le maire de Neauphle-le-Chateau,- le maire de Saint-Germain-de la Grange,- le maire de Thivernal-Grignon,- le maire de Chavenay,- le maire de Villepreux,- le maire de Fontenay Le Fleury,- le maire de Bois d'Arcy,- le maire de Montigny-le Bretonneux,- le maire de Voisins-le-Bretonneux,
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- le maire de Magny-les-Hameaux,- le maire de Saint-Forget,- le maire de Mesnil-Saint Denis,- le maire de Lévis Saint Nom,- le maire des Essarts le Roi,- le maire d'Auffargis,- le maire de Cernay-la-Ville,- le maire de Senlisse,- le maire de Choisel,- le maire de Chevreuse,- le maire de Saint Rémy-les-Chevreuse,- le maire de Châteaufort,- le maire de Buc,- le maire de Loges en Josas,- le maire de Jouy-en-Josas- le maire de Velizy-Villacoublay,- le maire de Viroflay,- le maire de Davron,Une copie est adressée, pour information, à Mesdames et Messieurs :- le Directeur départemental des Services d'incendie et de secours ;- le Chef du SAMU.Il sera' affiché aux portes des mairies concernées ainsi qu'aux extrémités des sectionsconcernées. Ces mesures prendront effet après leur affichage et dès la mise en place de lasignalisation correspondante.Le présent arrêté sera également déposé sur la plateforme des manifestations sportives.
Article 11 :Tout recours contre le présent arrêté doit parvenir au tribunal administratif de Versailles oude Paris dans un délai de deux mois à compter de la date de sa publication au recueil desactes administratifs de la préfecture des Yvelines et de Paris.
Fait à Paris, le
Le préfet de police,Par délégation,Le préfet des Yvelines
Frédéric ROSE
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