PRÉFÈTE
DES VOSGES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°88-2025-164
PUBLIÉ LE 6 NOVEMBRE 2025
Sommaire
Direction départementale des territoires des Vosges / SER
88-2025-11-05-00003 - Arrêté n° 368/2025 du 5 novembre 2025 portant
dérogation temporaire aux programmes d'actions national et régional en vue de la
protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole (6 pages)Page 3
Prefecture des Vosges / Cabinet
88-2025-11-06-00001 - Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type
rave-party, free-party et teknival dans le département des Vosges du 7 novembre 2025
à 18 h au 12 novembre 2025 à 8 h (2 pages) Page 10
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Direction départementale des territoires des Vosges
88-2025-11-05-00003
Arrêté n° 368/2025 du 5 novembre 2025 portant
dérogation temporaire aux programmes d'actions national
et régional en vue de la protection des eaux contre la
pollution par les nitrates d'origine agricole
Direction départementale des territoires des Vosges - 88-2025-11-05-00003 - Arrêté n° 368/2025 du 5 novembre 2025 portant dérogation temporaire aux
programmes d'actions national et régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole 3
PREFET Direction départementaleDES VOSGES des territoires des VosgesgaltFraternité
Arrêté n° 368/2025 du ~ : Bur bieportant dérogation temporaire aux programmes d'actions national et régional en vuede la protection des.eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole
La Secrétaire générale de la Préfecture des Vosges,chargée de l'administration de l'État dans le département.Chevalier de l'ordre national du mérite,
VU la directive européenne n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant laprotection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles,dite directive « nitrates » ;VU le code de l'environnement, notamment ses articles L.212-1, L.216-3, R122-17 àR122-21 et R.211-80 à R.211-84 ;VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, àl'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements,VU le décret du 4 juillet 2024 portant nomination de Madame Anne CARLI, en qualitéde sous-préfète de l'arrondissement d'Épinal, Secrétaire générale de la préfecture desVosges ;VU le décret du 22 octobre 2025 portant cessation de fonctions de Madame MICHEL-MOREAUX, préfète des Vosges ;VU l'instruction du ministre de l'Intérieur du 23 mars 2021 relative à la suppléance et àl'intérim des fonctions préfectorales ;VU l'arrêté interministériel du 19 décembre 2011, modifié le 23 octobre 2013, le16 octobre 2016, le 26 décembre 2018 et du 30 janvier 2023 relatif au programmed'action national à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afin de réduire lapollution des eaux par les nitrates d'origine agricole ;Préfecture des VosgesTél : 03 29 69 88 88www.vosges.gouv.fr1, Place Foch - 88 026 Epinal Cedex (#) xe) ( = _\ 8 \Accueil du public : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 AP, | in 'Sy \s
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VU les arrêtés préfectoraux n° 2021/491 du 31 août 2021 et n° 2021/601 du 28 octobre2021 portant désignation des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole sur lebassin Rhin-Meuse ;VU l'arrêté préfectoral n° 21-325 du 23 juillet 2021 et annexe portant désignation deszones vulnérables aux nitrates d'origine agricole dans le bassin Rhône Méditerranée ;VU l'arrêté n° 2024/257 du 4 juillet 2024, modifié le 24 février 2025, établissant leprogramme d'actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution parles nitrates d'origine agricole pour la région Grand Est ;VU l'arrêté n° 24-208-BAG du préfet coordonnateur de bassin portant désignation deszones vulnérables à la pollution par les nitrates pour la région Bourgogne Franche-Comté du 09 août 2024 ;VU la demande collective des représentants de la profession agricole du 22 octobre2025;VU les conditions météorologiques des mois de septembre et octobre 2025constatées , et en particulier l'humidité des sols ;VU l'avis favorable des membres du conseil de l'environnement et des risquessanitaires et technologiques (CODERST) du 05 novembre 2025 ;CONSIDÉRANT la vacance momentanée du poste de préfet dans le département desVosges ;CONSIDÉRANT qu'en application de l'article 45 du décret n° 2004-374 susvisé, en casde vacance momentanée du poste de préfet, l'intérim est assuré de droit par laSecrétaire générale de la préfecture ;CONSIDERANT que l'article R.211-81-5 du code de l'environnement prévoit que, dansle cas de situations exceptionnelles, en particulier climatiques, le préfet dedépartement peut déroger temporairement aux mesures prévues aux 1°, 2°, 6° et 7°du | de l'article R.211-81 du programme d'actions national et du programme d'actionsrégional du Grand Est après avoir pris l'avis du conseil départemental del'environnement et des risques sanitaires et technologiques ;CONSIDERANT que la déclinaison de la mesure 1° du | de l'article R.211-81 en régionGrand Est, telle que prévue par le programme d'actions national et le programmed'actions régional du Grand Est, implique notamment que les exploitants agricolessitués en zone vulnérable doivent respecter des périodes d'interdictions d'épandagesdes effluents de type | et Il sur les cultures et couverts végétaux d'interculture ;CONSIDERANT que les conditions climatiques et agronomiques constatées en 2025et spécifiquement sur le mois de septembre (pluviométrie excessive), n'ont pas permisde réaliser les travaux agricoles selon les calendriers habituels, notamment lesépandages des effluents de type Il ;CONSIDERANT que les semis des céréales d'automne et des cultures intermédiairesont été décalés ;
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CONSIDERANT que les travaux d'épandage des effluents de type II n'ont pas pus'effectuer selon le calendrier habituel avant le 1° octobre pour les épandages surcéréales d'automne et avant le 15 octobre sur les cultures intermédiaires ;CONSIDERANT qu'il pourrait exister un risque de débordement des fosses destockage des effluents si celles-ci ne sont pas vidées au moins partiellement avant lemois dejanvier 2026;CONSIDERANT que dans ces conditions, il est préférable d'attendre que desconditions météorologiques et agronomiques favorables soient réunies pour réaliserl'épandage des effluents ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires des Vosges
Arrête :Article1 : PortéeLes mesures du présent arrêté s'appliquent sur l'ensemble des zones vulnérables« nitrates » du département définies en application de l'article R.211-77 du code de'environnement à l'exception :* des périmètres des Zones d'Actions renforcées (ZAR) définies à l'article 18 del'arrêté préfectoral n° 2024/257 du 4 juillet 2024 établissant le programmed'actions régional nitrates du Grand Est.+ de la zone de protection des aires d'alimentation des captages d'Orivelle, de laferme de I'Etang et de Marlinvaux sur les communes d'Ameuvelle, Godoncourt,Martinvelle, Régnevelle et Fignevelle, telle que définie par l'arrêté inter-préfectoral n° 110 du 8 avril 2025 ;* de la zone de protection des aires d'alimentation des captages dégradés duplateau de Vicherey-Beuvezin, telle que définie par l'arrêté inter-préfectoral du27 août 2012;+ des périmètres de protection rapprochés des captages faisant l'objet d'unedéclaration d'utilité publique approuvée (DUP).
Dans le département des Vosges, il est dérogé temporairement aux périodesd'interdiction des épandages des fertilisants azotés de type Il, dispositions du
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programme d'actions national et du programme d'actions régional en vigueur en vuede la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole (mesurevisée au 1" du | de l'article R.211-81), de la façon suivante :+ les épandages de fertilisants azotés de type Il, y compris digestats deméthanisation sur les céréales d'automne restent autorisés jusqu'au30 novembre 2025 ;+ les épandages de fertilisants azotés de type Il, y compris digestats deméthanisation sur les couverts végétaux d'interculture restent autorisésjusqu'au 30 novembre 2025.Les exploitants agricoles qui mettent en œuvre la présente dérogation doivent seconformer aux préconisations de l'annexe 2 b de l'arrêté préfectoral 2024/257, quirend obligatoire la réalisation d'un reliquat azoté avant épandage (le prélèvement deterre doit se faire avant épandage mais les résultats peuvent arriver post-épandage)ou bien la réalisation d'un bilan azoté post-récolte lorsque le type de sol ne permetpas la réalisation des prélèvements (sols à cailloux profondeur inférieure à 40 cm ; solsargilo-calcaire profondeur de 40 à 80 cm ; sol sur marne peu profond et inférieure à 60cm).Les autres dispositions du programme d'actions régional nitrates du Grand Est restentapplicables.Les exploitants agricoles qui mettent en œuvre la présente dérogation informent, parcourrier ou par voie dématérialisée, la DDT des Vosges en précisant les îlots, lessurfaces concernées ainsi que la date à laquelle l'épandage est réalisé.
rti : Conditi 'épan ffluentAfin de limiter le risque de lixiviation des nitrates vers les eaux souterraines etsuperficielles, il est recommandé de privilégier les apports sur cultures intermédiairesexportées (CIE), qui resteront en place plus longtemps et pourront mieux capterl'azote contenu dans les effluents, plutôt que sur les cultures intermédiaires nonexportées (CINE).+ iti vr rLes exploitants agricoles qui mettent en œuvre la présente dérogation doivent sesignaler auprès de la DDT par mail à : ddt-ser-bpte@vosges.gouv.tr.
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture desVosges. Il sera transmis pour information au préfet de la région Grand Est ainsi qu'auxministres en charge de l'agriculture et de l'écologie.
i : Exécution
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La secrétaire générale de la préfecture, le directeur départemental des territoires, ledirecteur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection despopulations et les agents visés à aux articles L172-1 et L.216-3 du code del'environnement sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'application duprésent arrêté.Fait à Épinal,
La Secrétaire Générale de la préfecture des Vosges,chargée de l'administration de l'État dans le département| + | Signé électroniquement parM te, ANNE CARLI<'27Æk le 05 nov. 2025 15:37:40 GMTAnne CARLIDélais et voi rs:Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nancy,5 Place de la Carrière - CO 20038 - 54036 NANCY cedex, dans un délai de deux mois à compter de sanotification pour l'intéressé ou de sa publication pour les tiers. Le tribunal administratif peut être saisi viaapplication informatique - Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr.Cet arrêté peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès du préfet des Vosges, ou d'un recourshiérarchique auprès du ministre en charge de l'environnement, dans un délai de deux mois à compter desa notification pour l'intéressé ou de sa publication pour les tiers.La décision de rejet, expresse ou tacite - née du silence de l'autorité administrative à l'issue du délai dedeux mois à compter de la réception du recours gracieux ou hiérarchique - peut faire l'objet, avec l'arrêtécontesté, d'un recours contentieux dans les conditions indiquées ci-dessus.
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Prefecture des Vosges
88-2025-11-06-00001
Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type
rave-party, free-party et teknival dans le département des
Vosges du 7 novembre 2025 à 18 h au 12 novembre 2025 à
8 h
Prefecture des Vosges - 88-2025-11-06-00001 - Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et teknival dans le département des
Vosges du 7 novembre 2025 à 18 h au 12 novembre 2025 à 8 h 10
EsPREFETEDES VOSGESLibertéEgalitéFraternité
4) BO)@) (&)
Cabinet
Direction des sécurités
Bureau sécurité et ordre publics
Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rave-party,
free-party et teknival dans le département des Vosges
du 7 novembre 2025 à 18 h au 12 novembre 2025 à 8 h
La Secrétaire générale de la Préfecture des Vosges,
chargée de l'administration de l'État dans le département.
Chevalier de l'ordre national du mérite
Vu le Code de la route ;
Vu le Code de la voirie routière ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2215-1 ;
Vu le Code de la sécurité intérieure, et notamment ses articles L. 211-5 à L. 211-8, L. 211-15,
R. 211-2 à R. 211-9, et R. 211-27 à R. 211-30 ;
Vu le Code pénal, et notamment son article 431-9 alinéas 1 et 2 ;
Vu la loi no 2001-1062 du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne ;
Vu la loi no 2003-239 pour la sécurité intérieure ;
Vu le décret no 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et les départements ;
Vu le décret du 4 juillet 2024 portant nomination de Madame Anne CARLI, en qualité de sous-
préfète de l'arrondissement d'Épinal, Secrétaire générale de la préfecture des Vosges ;
Vu le décret du 22 octobre 2025 portant cessation de fonctions de Madame
MICHEL-MOREAUX, préfète des Vosges ;
Vu l'instruction du ministre de l'Intérieur du 23 mars 2021 relative à la suppléance et à l'intérim
des fonctions préfectorales ;
Considérant que des rassemblements non autorisés de type rave-party, free-party et teknival
pouvant regrouper plusieurs milliers de participants sont susceptibles d'être organisés dans le
département des Vosges au cours de la période du 7 novembre 2025 au 12 novembre 2025 ;
Considérant qu'en application des dispositions de l'article L. 211-5 du Code de la sécurité
intérieure, ce type de rassemblement est soumis à l'obligation de déclaration préalable auprès
du préfet de département, déclaration qui doit indiquer le nombre de participants attendus,
ainsi que les mesures envisagées par l'organisateur pour garantir la sécurité, la salubrité,
l'hygiène et la tranquillité publiques ;
Considérant qu'aucune manifestation de ce type n'a fait l'objet d'une déclaration préalable à
la préfecture des Vosges et, qu'à défaut d'une telle autorisation, l'organisation d'une
manifestation non déclarée est un délit prévu par l'article 431-9 alinéas 1 et 2 du Code pénal ;
Considérant que ce type d'évènement suppose l'engagement de moyens humains et
d'équipements afin d'assurer la sécurité publique ;
Préfecture des Vosges
Tél : 03 29 69 88 88
www.vosges.gouv.fr
1, Place Foch – 88026 Épinal Cedex
Accueil du public : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
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Vosges du 7 novembre 2025 à 18 h au 12 novembre 2025 à 8 h 11
Considérant que l'élévation du plan vigipirate au niveau « Urgence attentat » le 24 mars 2024
mobilise de manière importante les forces de sécurité intérieure ;
Considérant qu'en raison des manifestations prévues dans le département à cette période, les
effectifs des forces de sécurité intérieure sont insuffisants pour assurer le déroulement de ce
type de rassemblement dans de bonnes conditions ;
Considérant que, pour les mêmes raisons, les moyens appropriés de secours aux personnes,
ainsi que de sécurité sanitaire et routière ne peuvent être réunis ;
Considérant la vacance momentanée du poste de préfet dans le département des Vosges ;
Considérant qu'en application de l'article 45 du décret n°2004-374 susvisé, en cas de vacance
momentanée du poste de préfet, l'intérim est assuré de droit par la Secrétaire générale de la
préfecture ;
ARRÊTE
Article 1 er : Tout rassemblement de type rave-party, free-party et teknival est interdit dans le
département des Vosges du 7 novembre 2025 à 18 h au 12 novembre 2025 à 8 h.
Article 2 : Le transport de tout matériel de sonorisation ou d'amplification susceptible d'être
utilisé pour les manifestations mentionnées à l'article précédent est interdit durant la même
période.
La circulation des poids lourds de plus de 3,5 tonnes de PTAC est interdite sur l'ensemble des
réseaux routiers (réseau routier national et réseau routier secondaire) du département des
Vosges pour les véhicules transportant du matériel susceptible d'être utilisé pour une
manifestation non autorisée notamment sonorisation, sound system, amplificateurs, pour la
même période.
Article 3 : Toute infraction au présent arrêté est passible des sanctions prévues à l'article
R.211-27 du Code de la sécurité intérieure et peut donner lieu à la saisie du matériel en vue de
sa confiscation par le tribunal judiciaire.
Les infractions au présent arrêté sont constatées par procès-verbal dressé par les forces de
l'ordre.
Article 4 : Le présent arrêté est applicable dès sa publication au recueil des actes administratifs
et fait l'objet d'une diffusion sur le site internet et les réseaux sociaux de la préfecture des
Vosges.
Article 5 : La directrice de cabinet, les sous-préfets d'arrondissement, le commandant du
groupement de gendarmerie départementale et le directeur départemental de la police
nationale sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'application du présent arrêté, qui
sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du département des Vosges et
diffusé à l'ensemble des maires du département.
Fait à Épinal, le 6 novembre 2025
La Secrétaire Générale de la Préfecture des Vosges,
chargée de l'administration de l'État dans le département
SIGNÉ
Anne CARLI
Délais et voie de recours – La présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de
Nancy dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication.
Prefecture des Vosges - 88-2025-11-06-00001 - Arrêté portant interdiction d'une manifestation de type rave-party, free-party et teknival dans le département des
Vosges du 7 novembre 2025 à 18 h au 12 novembre 2025 à 8 h 12