RAA n°29-2024-068 (nominatifs) du 29 mai 2024

Préfecture du Finistère – 29 mai 2024

ID 01a6d41f50bd37c982b72c58fbefd93ce101c34664bc97b8dcde3119b2e8674b
Nom RAA n°29-2024-068 (nominatifs) du 29 mai 2024
Administration ID pref29
Administration Préfecture du Finistère
Date 29 mai 2024
URL https://www.finistere.gouv.fr/contenu/telechargement/62849/478126/file/RAA%2029-2024-068.pdf
Date de création du PDF 29 mai 2024 à 16:05:54
Date de modification du PDF
Vu pour la première fois le 02 janvier 2025 à 18:01:19
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PREFET
DU FINISTERE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°29-2024-068
PUBLIÉ LE 29 MAI 2024
Sommaire
2901-PREFECTURE DU FINISTERE / SOUS-PREFECTURE DE BREST
29-2024-05-24-00004 - Arrêté préfectoral du 24 mai 2024 portant
renouvellement d□agrément d□un établissement d□enseignement, à titre
onéreux, de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité
routière (AUTO ECOLE LARZUL LENAÏG (2 pages) Page 3
2915-SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS / SERVICE
OPERATIONS
29-2024-05-01-00001 - Arrêté préfectoral du 1er mai 2024 portant
complément des listes d'aptitude opérationnelles des sapeurs-pompiers
spécialisés dans les unités GAD, PRV, RCH, SAV et R-BAT pour le Service
Départemental d'Incendie et de Secours du Finistère. (4 pages) Page 5
2
LiverteEgalitéFraternité
Sous-Préfecture de Brest
Pôle de la Réglementation Générale
Mission Départementale des Professions Réglementées
Arrêté préfectoral du 24 mai 2024 portant renouvellement d'agrément d'un
établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules
terrestres à moteur et de la sécurité routière
LE PREFET DU FINISTERE
Chevalier de la Légion d'Honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
VU le code de la route, notamment ses articles L 213-1 à L213-8 et R213-1 à R213-6 ;
VU le code de la construction et de l'habitation, notamment ses articlesR123-3 et
R123-43 ;
VU le code de la consommation, notamment ses articles L121-1 et L 132-1 à L 132-5 ;
VU l'arrêté NOR : 01 000 26 A du 8 janvier 2001 modifié relatif à l'exploitation des
établissements d'enseignement, à titre onéreux de la conduite des véhicules à
moteur et de la sécurité routière ;

VU l'arrêté ministériel du 8 janvier 2001 créant un registre national de
l'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière ;
VU l'arrêté préfectoraL du 26 février 2024 donnant délégation de signature à
Monsieur Jean-Philippe SETBON Sous-Préfet de l'arrondissement de Brest ;
VU l'arrêté préfectoral n° 2019-1024-02 du 24 octobre 2019 portant
renouvellement d'agrément d'un établissement d'enseignement à titre onéreux de
la conduite automobile.

VU la demande de renouvellement d'agrément et le dossier technique présentés
par Madame Lénaïg LARZUL en vue d'obtenir l'autorisation d'exploiter un
établissement d'enseignement à titre onéreux, de la conduite des véhicules
terrestres à moteur et de la sécurité routière sis 1 Ter, place de la Résistance –
29520 CHÂTEAUNEUF DU FAOU ;
Considérant que le demandeur remplit les conditions réglementaires ;
Sur proposition de la Secrétaire Générale, Madame Diane SANCHEZ ;
ARRETE
ARTICLE 1 : Madame Lénaïg LARZUL est autorisée à exploiter un établissement
d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules terrestres à moteur
et de la sécurité routière :
- Dénommé : AUTO ECOLE LARZUL LENAÏG
- Sis : 1 Ter, place de la Résistance – 29520 CHÂTEAUNEUF DU FAOU
- Agréé sous le N° E 09 029 6538 0 pour une durée de 5 ans à compter du 24
mai 2024.
3 RUE PARMENTIER – 29218 BREST Cedex 1 - Téléphone : 02-90-77-20-00 e-mail : prefecture@finistere.gouv.fr – www.finistere.gouv.fr
2901-PREFECTURE DU FINISTERE - 29-2024-05-24-00004 - Arrêté préfectoral du 24 mai 2024 portant renouvellement d□agrément
d□un établissement d□enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière
(AUTO ECOLE LARZUL LENAÏG 3
Cet agrément pourra être renouvelé s'il continue à remplir les conditions fixées
par la réglementation, sur demande formulée deux mois avant la date d'expiration
du délai précité.
ARTICLE 2 : L'établissement est habilité, au vu des autorisations d'enseigner
fournies, à dispenser les formations aux catégories de permis sur route : B/B1 et
AAC.
ARTICLE 3 : L'exploitante affichera dans le local de manière visible : le programme
de formation et le présent arrêté.
ARTICLE 4 : L'exploitante de l'établissement demeure personnellement
responsable de la sécurité de celui-ci. Le nombre de personnes susceptibles d'être
admises simultanément dans cet établissement y compris l'enseignante ne devra
en aucun cas excéder 20 personnes.
ARTICLE 5 : Tout changement intervenant dans le délai de 5 ans précité devra
faire l'objet d'une demande auprès de la sous-préfecture de Brest – Pôle
réglementation générale – Section associations-professions réglementées.
ARTICLE 6 : Le présent agrément peut à tout moment être suspendu ou retiré
selon les conditions fixées par les articles 12 à 14 de l'arrêté ministériel du 8 janvier
2001 susvisé.
ARTICLE 7 : Le présent arrêté sera enregistré dans le recueil des actes
administratifs.
ARTICLE 8 : Monsieur le Sous-Préfet de BREST, Madame la Colonelle Commandant
le Groupement de Gendarmerie du Finistère, Madame la déléguée départementale
à la sécurité routière (DDTM), Monsieur le Maire de CHÂTEAUNEUF DU FAOU sont
chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont copie
sera adressée à Madame Lénaïg LARZUL.
Le Sous-Préfet,
signé
Jean-Philippe SETBON
Voies de recours :
3 RUE PARMENTIER – 29218 BREST Cedex 1 - Téléphone : 02-90-77-20-00 E-mail : prefecture@finistere.gouv.fr – www.finistere.gouv.fr
Cette décision peut être contestée en formant :
-un recours gracieux auprès du sous-préfet de Brest, qui devra lui être adressé dans le délai de deux mois suivant sa notification.
-un recours hiérarchique auprès de M. le Ministre de l'Intérieur, Place Beauvau 75800 Paris Cedex 08, dans le délai de deux mois
suivant la notification de la décision de refus ou de rejet du recours gracieux.
-un recours contentieux devant le tribunal administratif de Rennes, 3, Contour de la Motte 35000 RENNES, dans le délai de deux
mois suivant la notification de la décision de refus ou de rejet des recours gracieux et/ou hiérarchique.
Le tribunal administratif de Rennes peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site Internet :
www.telerecours.fr
2901-PREFECTURE DU FINISTERE - 29-2024-05-24-00004 - Arrêté préfectoral du 24 mai 2024 portant renouvellement d□agrément
d□un établissement d□enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière
(AUTO ECOLE LARZUL LENAÏG 4
=PRÉFET .DU FINISTÈREL'z'berte'EgalitéFraternité
Vu le code général des collectivités territoriales, et ses articles L1424-1 et suivants.
Vu
Vu
Vu l'arrêté du 22 août 2019 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires, modifié.
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Arrêté préfectoral du 1er mai 2024
portant complément des listes d'aptitude opérationnelles des sapeurs-pompiers spécialisés
du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Finistère pour l'année 2024
LE PRÉFET DU FINISTÈRE
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'Ordre National du Mérite
l'arrêté n° 2020-087-0001 du 27 mars 2020 du Préfet du Finistère portant approbation du règlement opérationnel du Service
Départemental d'Incendie et de Secours du Finistère.
le code de la sécurité intérieure.
l'arrêté préfectoral du 21 août 2023 donnant délégation de signature au Contrôleur Général Sylvain MONTGENIE, Directeur
départemental des Services d'Incendie et de Secours du Finistère.
l'arrêté conjoint n° 851 bis-2023 du 1er septembre 2023 du Préfet du Finistère et de la Présidente du Conseil d'administration
du service départemental d'incendie et de secours du Finistère portant organisation du corps départemental du Finistère.
l'arrêté préfectoral n° 29-2024-01-01-00010 du 1er janvier 2024 portant organisation et composition de la liste d'aptitude des
sapeurs-pompiers spécialisés dans le domaine du sauvetage aquatique de surface pour le Service Départemental d'Incendie et
de Secours du Finistère au titre de l'année 2024.
le code de la construction et de l'habitation.
l'arrêté préfectoral du 18 décembre 2020 portant modification du règlement opérationnel du service départemental
d'incendie et de secours du Finistère.
l'arrêté préfectoral du 01 février 2023 portant approbation du schéma départemental d'analyse et de couverture des risques
du Finistère.
l'arrêté préfectoral n° 29-2024-01-01-00015 du 1er janvier 2024 portant organisation et composition de la liste d'aptitude des
sapeurs-pompiers spécialisés dans le domaine des risques chimiques et biologiques pour le Service Départemental d'Incendie
et de Secours du Finistère au titre de l'année 2024.
l'arrêté préfectoral n° 29-2024-01-01-00005 du 1er janvier 2024 portant organisation et composition de la liste d'aptitude des
sapeurs-pompiers spécialisés dans le domaine de l'engagement des appareils télépilotés de lutte, d'appui et de secours pour le
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Finistère au titre de l'année 2024.
l'arrêté préfectoral complémentaire n°29-2024-03-01-00003 du 1er mars 2024 portant complément des listes d'aptitude
opérationnelles des sapeurs-pompiers spécialisés du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Finistère pour l'année
2024.
l'arrêté préfectoral n° 29-2024-01-01-00007 du 1er janvier 2024 portant organisation et composition de la liste d'aptitude des
sapeurs-pompiers spécialisés dans le domaine de la prévention incendie pour le Service Départemental d'Incendie et de
Secours du Finistère au titre de l'année 2024.
l'arrêté préfectoral n° 29-2024-01-01-00014 du 1er janvier 2024 portant organisation et composition de la liste d'aptitude des
sapeurs-pompiers spécialisés dans l'unité de sauvetage, d'appui et de recherche pour le Service Départemental d'Incendie et
de Secours du Finistère au titre de l'année 2024.
1
2915-SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS - 29-2024-05-01-00001 - Arrêté préfectoral du 1er mai 2024 portant
complément des listes d'aptitude opérationnelles des sapeurs-pompiers spécialisés dans les unités GAD, PRV, RCH, SAV et R-BAT pour
le Service Départemental d'Incendie et de Secours du Finistère. 5
Vu
Vu
Considérant
Considérant
Considérant
Considérant
Vu
Sur
ARTICLE 1 :
Le Directeur Départemental
des Services d'Incendie et de Secours du Finistère
Contrôleur Général Sylvain MONTGENIE
Conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, le Tribunal Administratif de Rennes (Hôtel le
Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416, 35044 Rennes Cedex) peut être saisi par voie de recours formée contre la
présente décision dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratif de Rennes
peut également être saisi dans un délai de deux mois, à compter de la notification de la présente décision, via
l'application internet "Télérecours citoyen" accessible sur le site internet www.telerecours.fr.
le guide national de référence relatif au sauvetage aquatique du 7 novembre 2002.
le guide national de référence relatif aux risques chimiques et biologiques du 23 mars 2006.
l'avis favorable du médecin-chef du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Finistère, attestant de l'aptitude
médicale des intéressés à la pratique des spécialités visées.
ARRETE
la proposition du Directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours du Finistère.
Pour le Préfet par délégation,
l'arrêté préfectoral complémentaire n°29-2024-04-01-00002 du 1er avril 2024 portant complément des listes d'aptitude
opérationnelles des sapeurs-pompiers spécialisés du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Finistère pour l'année
2024.
le guide doctrine opérationnelle de septembre 2022 relatif à l'engagement des appareils télépilotés de lutte, d'appui
et de secours.
le guide national de référence relatif à la prévention incendie du 17 janvier 2012.
l'avis favorable des référents départementaux des spécialités.
Considérant
ARTICLE 2 :
ARTICLE 3 :
Les listes d'aptitude opérationnelles des sapeurs-pompiers spécialisés sont complétées conformément à l'annexe
jointe au présent arrêté.
Le directeur de cabinet du Préfet et le Directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours du Finistère
sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'éxécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes
Administratifs de la Préfecture.
le guide de doctrine opérationnelle de septembre 2021 relatif aux interventions en milieu effondrés ou instables.
Original signé
2
2915-SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS - 29-2024-05-01-00001 - Arrêté préfectoral du 1er mai 2024 portant
complément des listes d'aptitude opérationnelles des sapeurs-pompiers spécialisés dans les unités GAD, PRV, RCH, SAV et R-BAT pour
le Service Départemental d'Incendie et de Secours du Finistère. 6
Niveau
SAV3
SAV3
SAV2
SAV1
SAV1
SAV1
SAV1
SAV1
SAV1
SAV1
SAV1
SAV1
SAV1
SAV2
SAV2
Niveau
LE VIOL Alain PRV1
Niveau
ABIVEN Lionel PRV2
Niveau
DERRIEN Jean-Michel R-BAT
R-BAT
ANNEXE
GUICHAOUA Hugo
BELLEGUIC Mickaël
MORIN Olivier
PHILIPPE Ronan CIS LANDERNEAU
BARZIC Kelyan CIS ROSPORDEN
BERNIER Lochlann CIS INIZAN
BIDAUX Kévin CIS LANDERNEAU
CARNEIRO Nicolas
CIS CAP-SIZUN
CIS QUIMPER
NOM Prénom Affectation
Arrêté préfectoral du 1er mai 2024
portant complément des listes d'aptitude opérationnelles des sapeurs-pompiers spécialisés
du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Finistère pour l'année 2024
La liste d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers spécialisés dans le domaine du sauvetage aquatique de surface pour l'année
2024 est complétée comme suit à compter du 1er mai 2024.
POCHIC Alyssa CIS INIZAN
RUELLAN Romain CIS LANDERNEAU
KERNALEGUEN Simon CIS DOUARNENEZ
LE GALL Erwan CIS LE FAOU
MESNET Antoine CIS SAINT-POL-DE-LEON
NOM Prénom Affectation
EMOD
ROUSSEL Yannick EMOD
La liste d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers spécialisés dans l'unité de sauvetage, d'appui et de recherche pour l'année
2024 est complétée comme suit à compter du 1er mai 2024.
La liste d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers spécialisés dans le domaine de la prévention incendie pour l'année 2024 est
complétée comme suit à compter du 1er mai 2024.
NOM Prénom Affectation
EMOD
La liste d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers spécialisés dans le domaine de la prévention incendie pour l'année 2024 est
complétée comme suit à compter du 1er avril 2024.
NOM Prénom Affectation
EMOD
CIS CAMARET-SUR-MER
CIS FOUESNANT
JAMBET Corentin CIS PLOUGUERNEAU
LE RU Damien CIS CHATEAUNEUF
3
2915-SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS - 29-2024-05-01-00001 - Arrêté préfectoral du 1er mai 2024 portant
complément des listes d'aptitude opérationnelles des sapeurs-pompiers spécialisés dans les unités GAD, PRV, RCH, SAV et R-BAT pour
le Service Départemental d'Incendie et de Secours du Finistère. 7
Niveau
BARS Julien RCH1
RCH1
RCH1
RCH1
RCH1
RCH1
RCH1
RCH1
RCH1
RCH1
RCH1
RCH1
Niveau
Télépilote
Télépilote
Télépilote
Télépilote
Télépilote
HASCOET Cédric CIS QUIMPER
JAMBET Corentin CIS BREST
L'EOST Erwan CIS BREST
GUYOMARC'H Julien CIS QUIMPER
CIS MORLAIX
BERGOT Loïc CIS QUIMPER
FEAT Sébastien CIS MORLAIX
NOM Prénom Affectation
La liste d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers spécialisés dans le domaine des risques chimiques et biologiques pour
l'année 2024 est complétée comme suit à compter du 1er mai 2024.
CERISIER Fabrice CIS QUIMPER
NARZUL Erwan CIS CTA-CODIS
ROUYER François CIS PLABENNEC
NOM Prénom Affectation
CIS QUIMPERLÉ
KERNEVES Anthony CIS LANDERNEAU
THIEC Alexandre
QUIDEAU Pierre CIS MORLAIX
YEUC'H Jean-Christophe CIS QUIMPER
LARBOULETTE Vincent CIS CONCARNEAU
LE CAM Yoann CIS MORLAIX
MANACH Stéphane CIS BREST
La liste d'aptitude opérationnelle des sapeurs-pompiers spécialisés dans le domaine de l'engagement des appareils télépilotés de
lutte, d'appui et de secours pour l'année 2024 est complétée comme suit à compter du 1er mai 2024.
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2915-SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS - 29-2024-05-01-00001 - Arrêté préfectoral du 1er mai 2024 portant
complément des listes d'aptitude opérationnelles des sapeurs-pompiers spécialisés dans les unités GAD, PRV, RCH, SAV et R-BAT pour
le Service Départemental d'Incendie et de Secours du Finistère. 8