PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°75-2024-106
PUBLIÉ LE 19 FÉVRIER 2024
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / secrétariat de direction
75-2024-02-16-00013 - Arrêté relatif à la désignation des membres du
Comité Social d□Etablissement Local de l□Hôpital Paul Doumer (2 pages) Page 3
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2024-02-16-00013
Arrêté relatif à la désignation des membres du
Comité Social d□Etablissement Local de
l□Hôpital Paul Doumer
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-02-16-00013 - Arrêté relatif à la désignation des membres du Comité Social
d□Etablissement Local de l□Hôpital Paul Doumer 3
Ë°P,"g ; ASSISTANCE HÔPITAUX
A';"H'P oumer PUBLIQUE DE PARIS
1/2


LABRUYERE B.P. 10239
60332 LIANCOURT Cedex
Standard : 03 44 31 55 00
Fax Paul Doumer : 03 44 31 55 30

_________________________________


Arrêté n°
relatif à la désignation des membres du Comité Soci al d'Etablissement Local
de l'Hôpital Paul Doumer




LE DIRECTEUR DE L'HOPITAL PAUL DOUMER



VU le code de la santé publique ;

VU la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée port ant droits et obligations des
fonctionnaires ;

VU la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée porta nt dispositions statutaires relatives à la
fonction publique hospitalière ;

VU le décret n°2021-1570 du 3 décembre 2021 relatif aux comités sociaux
d'établissement des établissements publics de santé , des établissements sociaux, des
établissements médico-sociaux et des groupements de coopération sanitaire de
moyens de droit public ;

Vu le décret n°2022-858 du 7 juin 2022 relatif aux comités sociaux d'établissement locaux
de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris et des H ospices civils de Lyon ;

VU le procès-verbal relatif aux résultats des élect ions professionnelles du 8 décembre
2022 ;

VU les listes présentées par les organisations syn dicales pour le renouvellement des
représentants du personnel au comité social d'établ issement local à l'occasion des
élections professionnelles du 5 au 8 décembre 2022 ;

VU le départ de deux membres de l'organisation syn dicale CFDT et la démission du 1 er
suppléant suivant sur la liste ;






Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-02-16-00013 - Arrêté relatif à la désignation des membres du Comité Social
d□Etablissement Local de l□Hôpital Paul Doumer 4
2/2 ARRÊTE



ARTICLE 1 :

Ont été élus représentants titulaires et suppléants du personnel au Comité Social
d'Etablissement Local :

Représentants titulaires CFDT : Représentants suppl éants CFDT :

Mme FARIA DOS REIS Anaïs Mme PARME Sandrine
Mme DE PLOEG Romy Mme FAUCONIER Amandine
M. NICOLOSI Flavio Mme BALLANGER LENOIR Angélique
Mme TOUAMA Ghania Mme RENARD Nathalie


Représentants titulaires USAP-CGT : Représentants s uppléants USAP-CGT :

Mme MAZARS Virginie Mme BOUFFLET Julie
Mme PHILIPPARD Céline M. PIERRE Fabrice
Mme NEE Cécile Mme BEN HAMED Sandrine
Mme TALLON Magalie M. HARLAY Valentin




ARTICLE 2 :
Le Directeur de l'Hôpital Paul Doumer est chargé de l'exécution du présent arrêté.



Fait à Labruyère, le 16 Févier 2024.

Pour le Directeur Général et par délégation,
Le Directeur de l'Hôpital Paul Doumer,






Odon MARTIN MARTINIERE Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2024-02-16-00013 - Arrêté relatif à la désignation des membres du Comité Social
d□Etablissement Local de l□Hôpital Paul Doumer 5