PRÉFECTURE
DE LA GUADELOUPE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°971-2026-188
PUBLIÉ LE 8 JUIN 2026
Sommaire
DM / Pôle DPM
971-2026-06-02-00004 - Arrêté n°2026-225 portant AOT pour
l'installation de 20 DCP au large de la Guadeloupe (8 pages) Page 3
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Arrêté n°2026-225 portant AOT pour
l'installation de 20 DCP au large de la
Guadeloupe
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PREFETDE LA REGION Direction de la merGUADELOUPE Mission de Coordination desLiberté Politiques publiques maritimesÉgalitéFraternité
ARRÊTÉ N°2026-225 du 02 juin 2026 portant autorisation d'occupation temporaire dudomaine public maritime naturel, en dehors des limites des ports, au bénéfice du ComitéRégional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins des îles de Guadeloupe (CRPMEM-IG),représenté par son président Monsieur Charly VINCENT, pour l'installation de vingtDispositifs de Concentration de Poissons (DCP) au large de la Guadeloupe.Le Préfet de la Région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe,Chevalier de la légion d'honneurOfficier de l'Ordre national du Mérite
Vu le code général de la propriété des personnes publiques (CG3P), notamment les articles L.2122-1 aL.2122-3, L.2124-1, L.2124-2, L.2125-1 à L.2125-6, L.2132-2, L.2132-3 et R.2122-1 à R.2122-7;Vu le code de l'environnement ;Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2212-1 à L2212-4 ;Vu le code de l'urbanisme et notamment l'article L.121-23 ;Vu le code pénal et notamment l'article L131-13 ;Vu la loi n°1986-2 du 3 janvier 1986 modifiée relative à l'aménagement, la protection et à la mise envaleur du littoral ;Vu l'ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017, relative à la propriété des personnes publiques pour lestitres d'occupation du domaine public maritime naturel ;Vu le décret n°2003172 du 25 février 2003 relatif aux peines d'amende applicables aux infractions degrande voirie commises sur le domaine public maritime en dehors des ports ;Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et àl'action des services de l'État dans les régions et départements ;Vu le décret n°2005-1514 du 6 décembre 2005 modifié relatif à l'organisation outre-mer de l'action del'État en mer ;Vu le décret n°2010146 du 16 février 2010 modifiant le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifiérelatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions etdépartements ;Vu le décret n°20101582 du 17 décembre 2010 modifié relatif à l'organisation et aux missions desservices de l'État dans les départements et les régions d'outre-mer, à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon;
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Vu le décret n°2020-677 du 4 juin 2020 relatif à l'utilisation du domaine public maritime naturel endehors des limites administratives des ports ;Vu le décret du 30 juillet 2025 portant nomination du préfet de la région Guadeloupe, préfet de laGuadeloupe, - M. DEVIMEUX (Thierry);Vu l'arrêté interministériel du 19 juillet 2023 portant nomination de Monsieur Édouard WEBER,administrateur en chef de 2ème classe des affaires maritimes, en qualité de directeur de la mer de laGuadeloupe (DM) ;Vu l'arrêté préfectoral du 11 septembre 2025 portant délégation de signature de Monsieur le préfet derégion Guadeloupe à Monsieur Édouard WEBER, directeur de la direction de la mer de laGuadeloupe (DM) - administration générale - Ordonnancement secondaire - Actes de gestion ;Vu l'arrêté n°378 DIR-DM du 23 septembre 2025, portant sub-délégation de signature du directeur de lamer de la Guadeloupe aux agents placés sous son autorité ;Vu la circulaire n°2005-57 UHC/PS1 du 15 septembre 2005 relative aux nouvelles dispositions prévuespar le décret n°2004-310 du 29 mars 2004 relatif aux espaces remarquables du littoral et modifiantle code de l'urbanisme ;Vu la circulaire du 20 janvier 2012 relative à la gestion durable et intégrée du domaine public maritimenaturel ;Vu le document stratégique de bassin maritime des Antilles, approuvé par arrêté inter-préfectoral du 17juin 2021;Vu l'arrêté n°2025-271 du 3juillet 2025 portant réglementation de la pêche maritime professionnelle enGuadeloupe ;Vu la convention entre la Direction de la mer de Guadeloupe et le Comité Régional des PêchesMaritimes et des Élevages Marins des Îles de Guadeloupe (CRPMEM-IG) du 03 février 2026 ;Vu le plan stratégique de lutte contre la pollution par la chlordécone (2021-2027) ;Vu la délibération du Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins des îles deGuadeloupe en date du 22 décembre 2025 ;Vu la demande d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime naturel (DPMn)pour l'installation de vingt Dispositif de Concentration de Poissons (DCP), sollicitée par le ComitéRégional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins des Îles de Guadeloupe, représenté par sonprésident Monsieur Charly VINCENT, en date du 20 mai 2026 ;Vu l'avis du Directeur régional des finances publiques fixant les conditions financières de l'autorisation,en date du 02juin 2026 ;Vu l'avis du délégué de l'Action de l'État en mer, en date du 1° juin 2026 ;Considérant que le projet porté par le Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marinsvise l'installation de Dispositifs de Concentration de Poissons (DCP) destinés à soutenir l'activité de lapêche professionnelle et à compenser la perte de zones de pêche à cause de la pollution auchlordécone ;
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Considérant que la pollution au chlordécone entraine une réduction des zones de péche exploitableset que, dans ce contexte, l'État accompagne les filières impactées au travers de dispositifs d'aidepermettant notamment le financement de dispositifs de concentration de poissons (DCP) collectifs,portés par le Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins, afin de favoriser ledéveloppement d'une pêche plus durable orientée vers les espèces pélagiques plutôt que côtières ;Considérant que l'installation des DCP participe à l'amélioration des conditions d'exploitation et desécurité des pêcheurs professionnels ;Considérant que l'occupation sollicitée présente un caractère d'intérêt collectif au bénéfice de la filièrede la pêche professionnelle ;Sur proposition du Directeur de la mer de la Guadeloupe
ARRÊTE
ARTICLE 1° - AUTORISATIONLe Comité Régional des Pêches Maritimes et des Élevages Marins des îles de Guadeloupe, représenté parson président Monsieur Charly VINCENT domicilié 2 bis rue Schoelcher 97110 Pointe-à-Pitre, enregistréesous le n°SIRET 491 788 246 00024, est autorisée à occuper temporairement à titre précaire etrévocable le domaine public maritime naturel, pour l'installation de vingt Dispositifs de Concentrationde Poissons (DCP) au large de la Guadeloupe.La présente autorisation d'occupation ne confère pas à son bénéficiaire le droit réel prévu par lesarticles L.2122-6 à L.2122-8 du code général de la propriété des personnes publiques.Elle peut être révoquée soit à la demande du Directeur régional des Finances publiques (Affairesfoncières et domaniales) en cas d'inexécution des clauses financières, soit à la demande du Directeurde la mer en cas d'inexécution des autres clauses ou si l'intérêt public le nécessite.ARTICLE 2 - DESCRIPTION DES OUVRAGES EN MERLes Dispositifs de Concentration de Poissons (DCP) sont composés d'un flotteur de 0,8m de diamètre,pour un poids de 200 kg (composite verre résine jaune) et une flottabilité de 600L.Ces derniers sont surmontés d'un feu solaire à éclat autonome, d'une portée de 2 miles nautiques, ainsique par un pied de mat inox de 5 m comprenant un réflecteur radar de type tubulaire(g=100 mm ; h=560 mm), ainsi qu'une croix de Saint André.La ligne d'ancrage reliant le flotteur a son lest est constituée de la surface vers le fond par :+ 300 m de cordage mixte Polypropylène-acier de diamètre 20 mm,+ 300 m de cordage Polypropylène de diamètre 14 mm,+ 200 m de cordage Polypropyléne plombé de diamètre 14 mm,- et de 500 à 1000 m de cordage Polypropyléne de diamètre 14 mm (suivant la profondeur de pose). Cemontage permet d'assurer l'absence de cordage flottant en surface durant les épisodes à faiblecourant.L'ancrage est composé d'un corps mort constitué d'un bloc de béton ferraillé comprenant une plaquede fonte immergée dans du béton ferraillé d'un volume de 0,594m3 servant à l'ancrage des DCP, d'unpoids de 1 500 kg à 2 000 kg
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Les éléments d'assemblage de ces différentes parties du DCP sont constitués par :e des manilles de CMU de 3,5T et 4,75T, avec des manillons boulonnés et goupillés,« des émerillons de CMU de 3,27T,. des anneaux de bloc-béton et de flotteur de CMU de 8,5T.La localisation des DCP, présentée en annexe, est définie ci-après :Géolocalisation (WGS 84)Secteurs Longitude (W) Latitude (N)1 61°21,400' W 16°05,000' N2 61°11,600' W 16°06,000' N3 61°04,750' W 16°05,200' N4 60°56,800' W 16°08,400' N5 60°51,200' W 16°13,400' N6 60°55,400'W 16°29,600' N7 61°08,200' W 16°30,400' N8 61°16,250' W 16°33,000' N9 61°49,000' W 16°31,000' N10 61°24,800' W 16°41,600' N11 61°55,800' W 16°19,200' N12 61°57,600' W 16°12,200'N13 61°57,400' W 16°05,800' N14 61°56,200' W 15°58,200' N15 61°50,000' W 15°53,000' N16 61°43,000' W 16°34,000' N17 61°39,000' W 15°46,400' N18 61°38,000' W 16°36,000' N19 61°08,000' W 15°48,000' N20 60°58,400' W 15°57,300' NARTICLE3 - DURÉEL'autorisation d'occupation accordée est valable 5 ans à compter de la date de signature du présentarrêté.Toutefois, conformément à l'article R2122-7 du Code général de la propriété des personnes publiques,en cas d'inobservance des clauses et conditions ou pour un motif d'intérêt général, il peut y être mis finpar les autorités compétentes mentionnées aux articles R.2122-4 et R.2122-5 du (CG3P) sans indemnités'il n'en a pas été fait usage à l'expiration d'un délai d'un an à compter de la date à laquelle elle a étéaccordée.En cas de renonciation au bénéfice de ladite autorisation avant le terme fixé, le bénéficiaire doit eninformer expressément et par écrit le Directeur régional des Finances publiques et le Directeur de lamer.
ARTICLE 4 - OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS DU BÉNÉFICIAIRELa présente autorisation est délivrée sous réserve des droits des tiers et ne vaut que dans la mesure oùle permissionnaire est en possession des autorisations prévues pour ses activités, se trouve en règle avectoute la législation en vigueur etjustifie d'une assurance couvrant les dommages causés aux tiers.
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Elle est par ailleurs délivrée à titre personnel et ne peut donc étre cédée sans permission del'administration sous peine de résiliation de plein droit. Le CRPMEM-IG est chargé de la gestion desvingt DCP et d'autoriser l'exercice de la pêche autour des DCP dans le cadre d'une résigne de licencedéfini par délibération de son conseil.Le bénéficiaire maintient les installations en bon état et s'assure de leur maintient sur la géolocalisationprévue dans la présente autorisation.Le libre accès à l'installation doit être accordé aux agents de l'administration chargés de la police.Au terme de l'autorisation ou en cas de révocation de l'autorisation ou de cessation anticipée del'occupation, tous les équipements devront être retirés et les lieux remis dans leur état initial naturelaux frais du bénéficiaire.En cas de refus d'exécution des travaux de remise en état initial naturel du site, il pourra y être pourvud'office aux frais du bénéficiaire.Le bénéficiaire de l'autorisation s'engage à acquitter tous les impôts et taxes dont il est redevableconcernant ses aménagements présents sur le domaine public.ARTICLE 5 - REDEVANCEConformément aux dispositions de l'article L.2125-1 du CG3P et au regard de l'intérêt général queprésente l'installation de vingt dispositifs de concentration de poissons (DCP) au large de laGuadeloupe, dans le cadre des mesures d'accompagnement de la filière pêche et du développementd'une pêche durable, la présente autorisation est délivrée à titre gratuit.ARTICLE 6 - TRAITEMENT DES DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNELLes données à caractère personnel du bénéficiaire de la présente autorisation font l'objet d'untraitement informatisé mis en œuvre par la direction de l'immobilier de l'État de la direction généraledes finances publiques (DGFIP), située au 120 rue de Bercy 75772 PARIS, en sa qualité de responsable detraitement et dans le cadre de l'exécution des missions d'intérêt public qu'elle assure.Elles sont traitées afin de gérer des dossiers d'occupation du domaine de l'État et les redevances yassociées.À ce titre, les catégories de données personnelles traitées sont les suivantes :- données liées à l'identité et aux coordonnées ;- données à caractère économique et financier.Elles sont obtenues directement auprès du bénéficiaire, ou le cas échéant auprès du gestionnaire dudomaine public, et sont transmises aux agents habilités de la DGFIP.Les données à caractère personnel sont conservées 5 ans à compter de la date de fin du titred'occupation et 10 ans en tant qu'archives.Conformément au règlement général des données (RGPD) n°2016/679 et à la loi n°7817 du 6 janvier1978 modifiée relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, le bénéficiaire dispose d'un droitd'accès, de rectification, d'effacement de ses données ainsi que de limitation de leur traitement.Il peut exercer ce droit en utilisant la messagerie die.support-figaro@dgfip.finances.gouv.fr ou encontactant le délégué à la protection des données du ministère de l'économie, des finances et de larelance par voie électronique (le-delegue-a-la-protection-des-donnees-personnelles@finances.gouv.fr,ou par voie postale 139 rue de Bercy- Télédoc 322 - 75572 PARIS CEDEX 12).Des exceptions à l'exercice du droit précité étant toutefois susceptibles de s'appliquer, le cas échéant, ilen sera dûment averti.Si le bénéficiaire estime que le traitement de ses données à caractère personnel n'est pas conforme auxdispositions légales et réglementaires, il dispose du droit d'introduire une réclamation auprès de laCommission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
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ARTICLE 7 - INFRACTIONSLes infractions a la réglementation exposent le Comité Régional des Péches Maritimes et des ElevagesMarins des îles de Guadeloupe représenté par Monsieur Charly VINCENT à la révocation de la présenteautorisation ainsi qu'aux peines prévues à l'article 1° du décret n°2003-172 du 25 février 2003 susvisé.ARTICLE 8 - DÉLAIS ET VOIES DE RECOURSLa présente décision peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratifcompétent dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. Cette décision peutfaire l'objet dans le même délai d'un recours gracieux auprès de l'autorité qui l'a délivrée. Le tribunaladministratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le siteinternet « www.telerecours.fr »,ARTICLE 9 - NOTIFICATION ET PUBLICATIONLe Secrétaire général de la Préfecture de la Guadeloupe, le Directeur régional des finances publiques dela Guadeloupe, le Directeur de la Mer, et le bénéficiaire de la présente autorisation sont chargés,chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des ActesAdministratifs de la Préfecture de Guadeloupe.Pointe-à-Pitre, le 02 juin 2026 Pour le Préfet,et par délégationle Directeur de la merampliation est adressée à |SHOM SR flaires maritimesDirection de la mer/ULAM a en chef Ges affairesBrigade nautique de Pointe-à-Pitre et Basse-Terre fecteur de la Mer de la GuadeloupeDouanes ne
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| ANNEXE A L'ARRETE N°2026-225 RELATIF A L'INSTALLAION DE VINGT DISPOSITIFS | jm MDE CONCENTRATION DE POISSONS (DCP) AU LARGE DE LA GAUDELOUPE ESF sionr a. GUADELOUPE }
@ Emplacements des DCP
longitude(X) [iatitude(y)61°21,400'W |16°05,000N61°11,600'W | 16°06,000°N6t°04,750'W | 16°05,200"N60°56,800'W | 16°08,400'N60°51,200W [16°13,400N60°55,400'W | 16°29,600"N61°08,200'W | 16°30,400"N61°16,250'W | 16°33,000N61°49,000'W | 16°31,000N61°24,800W | 16°41,600'N61°55,800'W | 16°19,200'N61°57,600W | 16°12,200'N61°57,400'W |16°05,800N61°56,200'W | 15958,200'N61°50,000W |15°53,000N61°43,000W | 16°34,000'N61°39,000'w |15°46,400N61°38,000'W | 16°36,000'N61°08,000'W [15°48,000N60°58,400'W |15°57,300N
IP PTTEemLe]iJbe_NyloadWwma>-wia-~aœtaewo8Autreszone d'intérêts :- AutresAOT ; NON+ Zones portuarres: NON
T - EC ps | . Réalisntion: DM Guadeloupe - Juin 2026 - SCR: WGSB4. > Ê Copyrigth:E'SHOM (WGSB4) - 2024
www.dm.guades d durable Qouv.fr san
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