decision 2024 2100-2

Préfecture de l’Eure-et-Loir – 01 octobre 2024

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Nom decision 2024 2100-2
Administration ID pref28
Administration Préfecture de l’Eure-et-Loir
Date 01 octobre 2024
URL https://www.eure-et-loir.gouv.fr/contenu/telechargement/54045/360729/file/decision%202024%202100-2.pdf
Date de création du PDF 01 octobre 2024 à 15:30:54
Date de modification du PDF 01 octobre 2024 à 14:41:35
Vu pour la première fois le 22 septembre 2025 à 20:28:04
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONSDU CENTRE HOSPITALIER HENRI EYCentreHospitalierHenri Ey DECISION N°2024-2100
OBJET : Composition du Directoire
Le Directeur du Centre Hospitatier Henri EY à BONNEVAL,
VU la loi 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à lasanté et aux territoires ; '
VU la loi 2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance etla simplification et notamment son article 31 alinéa 4 ;
VU l'arrêté du Centre National de Gestion du 21 février 2023 nommant Monsieur Pascal MARTINdirecteur du centre hospitalier Henri Ey de Bonneval à compter du 15 mars 2023 ;
CONSIDERANT l'élection de Monsieur le Docteur TOKO en qualité de Président de laCommission Médicale d'Etablissement en séance du 9 septembre 2024 ;
ARRETE la composition du directoire dè l'établissement, comme suit :
Article 1 : Membres de droitMonsieur Pascal MARTIN, Directeur, Président du DirectoireMonsieur le Docteur Remy TOKO, Président de la CME, Vice-Président du DirectoireMadame Claire ROUSSEAU, FF Directeur des soins, Présidente de la CSIRMT
Article 2 : Membres nommés par le directeur sur proposition du Président de la CMEMonsieur le Docteur DEBARRE, Chef de Pdle, pôle Médico TechniqueMonsieur le Docteur GAYE, Chef de Pôle, pôle AddictologieMadame le Docteur SCOREI, Cheffe de Pôle, pôle psychiatrie adultes chartrain
Article 3 : Membre nommé par le directeurMadame Michelle BRONNER, Directrice des Ressources Humaines
Article 4 : Membre, représentant des usagers, nommé par le directeurMadame Christine GEORGES ZAGULA, Représentante des Usagers
Article 5 : Membres invités permanentsMadame le Docteur CHAMPAGNE, Cheffe de pôle pédopsychiatrieMonsieur CAMARA, pôle de psychiatrie aduites ChartresMadame Tourya BENTALHA, Directrice des affaires financières, économiques et logistiques
Fait à Bonneyak-le 27 septembre 2024Le Direc
o5pllie,
Destinataires :Préfecture (recueil actes administratifs)
Mme BRONNERMme BENTALHA
— DD28— - M. le DrTOKO - Mme le Dr CHAMPAGNE— Mme le Dr SCOREI POPESCU - Mme ROUSSEAU— M. le Dr GAYE - Mme GEORGES ZAGULA— M. CAMARA . - Direction des ressources humaines (X3)— M. le Dr DEBARRE Direction - Affaires Médicales (x6)