TARN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°81-2024-011
PUBLIÉ LE 5 JANVIER 2024
Sommaire
Préfecture du Tarn / Secrétariat Général
81-2024-01-04-00002 - Arrêté portant délégation de signature à des agents
en fonction à la préfecture du Tarn (7 pages) Page 3
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Préfecture du Tarn
81-2024-01-04-00002
Arrêté portant délégation de signature à des
agents en fonction à la préfecture du Tarn
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En
PREFET
DU TARN
L'z'berté
Egalité
Fraternité
Arrété portant délégation de signature a des agents
en fonction a la préfecture du Tarn
Le préfet du Tarn,
Chevalier de la Légion d'honneur,
Chevalier de I'Ordre national du Mérite,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes,
des départements et des régions et notamment son article 34 ;
Vu la loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale
de la République ;
Vu le décret n° 97-34 du 15 janvier 1997 relatif à la déconcentration des décisions
administratives individuelles ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004, modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de I'Etat dans les régions et départements ;
Vu le décret n° 2015-510 du 7 mai 2015 portant charte de la déconcentration ;
Vu le décret du Président de la République du 20 septembre 2023 portant nomination
de M. Michel VILBOIS en qualité de préfet du Tarn ;
Vu le décret du Président de la République du 7 juin 2023 portant nomination de M.
Sébastien SIMOES, secrétaire général de la préfecture du Tarn, sous-préfet d'Albi ;
Vu l'arrêté ministériel du 4 novembre 2021 portant nomination de M. Maxime-Yasser
ABDOULHOUSSEN en qualité de directeur de projet auprès de la préfète du Tarn ;
Vu l'arrêté du 19 décembre 2022 portant organisation des services de la préfecture et
de la sous-préfecture,
Sur proposition du sous-préfet, secrétaire général de la préfecture
ARRÊTE
Article 1°"; Préfet
Directeur de proiet :
Délégation est donnée à M. Maxime-Yasser ABDOULHOUSSEN, administrateur civil hors
classe, directeur de projet chargé de la valorisation du projet de liaison autoroutière
Castres-Toulouse, à l'effet d'utiliser la carte d'achat pour l'engagement et la liquidation
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des achats pour les frais relevant du BOP 354 (administration territoriale de I'Etat) dans
la limite annuelle de 5 000 euros.
Résidence et secrétariat :
Délégation est donnée à M. Marvin BAYOL, contractuel, cuisinier à la résidence
préfectorale, à l'effet d'utiliser la carte d'achat pour l'engagement et la liquidation des
achats pour les frais relevant du BOP 354 (administration territoriale de l'État) dans la
limite annuelle de 15 000 euros.
Délégation est donnée à Mme Fabienne YECHE, adjoint administratif, à l'effet d'utiliser
la carte d'achat pour l'engagement et la liquidation des achats pour les frais relevant du
BOP 354 (administration territoriale de l'État) dans la limite annuelle de 5000 euros.
Article 2 : Cabinet du préfet
2-1 : Secrétariat
Délégation est donnée à Mme Lucie GARRIC, contractuelle, à l'effet d'utiliser la carte
d'achat pour I'engagement et la liquidation des achats pour les frais relevant du BOP
354 (administration territoriale de l'État) dans la limite annuelle de 5 000 euros.
2-2 : Direction des sécurités
Délégation est donnée à M. Nicolas BONNAMANT, attaché, directeur des sécurités, à
l'effet de signer les pièces administratives et correspondances courantes relevant de sa
direction.
Sont exclues de la présente délégation de signature les décisions relatives aux soins
psychiatriques sans consentement sur décision du représentant de I'Etat.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Nicolas BONNAMANT, la délégation qui lui
est consentie, est exercée dans les conditions suivantes :
SIDPC :
Délégation est donnée à I'effet de signer les pièces administratives et correspondances
courantes relevant de ses attributions à M. Christophe EYROLLES, attaché principal,
chef du service interministériel de défense et de protection civiles.
En cas d'absence de M. Christophe EYROLLES, la délégation de signature qui lui est
consentie est donnée à M. Josian BONNET, attaché, adjoint au chef du service
interministériel de défense et de protection civiles.
Bureau des polices administratives :
Délégation est donnée à Mme Stéphanie SIMON, attachée principale, cheffe du bureau
des polices administratives, à l'effet de signer les pièces administratives et
correspondances courantes relevant de ses attributions.
Délégation est également donnée à l'effet de signer les pièces administratives et
correspondances courantes relevant de ses attributions, à M. Bruno LANGLOIS,
secrétaire administratif, chef du pôle droits à conduire de ce bureau.
Bureau de la sécurité intérieure :
Délégation est donnée à M. Geoffrey TALAZAC, contractuel de catégorie A, chef de
bureau, à l'effet de signer les pièces administratives et correspondances courantes
relevant du bureau de la sécurité intérieure.
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En cas d'absence ou d'empéchement de M. Geoffrey TALAZAC, la délégation de
signature qui lui est consentie est donnée a Mme Christelle CARRIERE, attachée,
adjointe au chef de bureau.
Délégation est donnée à l'effet de signer les pièces administratives et correspondances
courantes relevant de ses attributions, à M. Laurent MAYNAUD, attaché principal,
référent radicalisation.
Délégation est également donnée à l'effet de signer les pièces administratives et
correspondances courantes relevant de ses attributions, à Mme Séverine BUGAREL,
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, chef du pôle ordre public.
2-3 : Bureau du cabinet :
Délégation est donnée à Mme Magali ROUQUIE, attachée, cheffe de cabinet du préfet à
I'effet de signer les pièces administratives et correspondances courantes relevant de
son bureau, ainsi que les bons de commande d'un montant inférieur à 1000 euros.
En cas d'absence de Mme Magali ROUQUIE, la délégation de signature qui lui est
consentie est donnée à Mme Marion PELEGRY, attachée, adjointe à la cheffe de cabinet,
cheffe du pôle communication.
Garage :
Délégation est donnée à M. Nelson ALVES, adjoint principal des services techniques, à
I'effet d'utiliser la carte d'achat pour l'engagement et la liquidation des achats pour les
frais de garage relevant du BOP 354 (administration territoriale de I'Etat) dans la limite
annuelle de 5000 euros.
Article 3 : Secrétariat général - Référente fraude
Délégation est donnée à l'effet de signer les pièces administratives et correspondances
courantes relevant de ses attributions, à Mme Marie-Chantal ALBINET, attachée,
chargée de mission, référente fraude.
Article 4 : Direction de la citoyenneté et de la légalité
4-1 : Délégation est donnée à Gilles MENESTREAU, attaché principal, chef du bureau des
collectivités territoriales et directeur de la citoyenneté et de la légalité par intérim, à
l'effet de signer les pièces administratives et correspondances courantes relevant des
attributions de la direction, ainsi que les documents suivants :
- les récépissés de déclaration de candidatures pour les élections ;
- les bons de commande d'un montant inférieur à 5000 euros;
- les documents relatifs à la procédure de passation de marchés en qualité de
représentant de la personne responsable des marchés ;
- les cartes professionnelles ;
- les cartes de séjour d'étrangers ;
- les correspondances et avis relatifs aux demandes de naturalisation ;
- les prolongations des visas ;
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- les lettres intervenant dans le cadre des régularisations de plein droit et des
demandes d'admission exceptionnelle au séjour ;
- les lettres informant les demandeurs d'asile qu'ils ont été déboutés de leur demande
et qu'une aide au retour leur est proposée ;
- les décisions accordant le regroupement familial après instruction de la demande en
application des articles R 434-12 à R 434-25 du code de l'entrée et du séjour des
étrangers et du droit d'asile (CESEDA) ;
- les correspondances adressées aux administrations centrales et aux maires
concernant les demandes de renseignements et les réponses relatives à la situation
administrative ou judiciaire d'un étranger ayant établi sa résidence dans le Tarn ;
- les obligations de quitter le territoire français (OQTF) sur interpellation ;
- les saisines du juge des libertés et de la détention en vue de la prolongation de la
rétention en application des articles L.742-1 et suivants du code de l'entrée et du
séjour des étrangers et du droit d'asile .
4-2 : En cas d'absence ou d'empéchement de M. Gilles MENESTREAU, la délégation de
signature qui lui est accordée est exercée dans les conditions suivantes :
Bureau des collectivités territoriales
En cas d'absence ou d'empéchement de M. Gilles MENESTREAU, délégation est donnée
à Mme Delphine BOSC, attachée, adjointe au chef de bureau, responsable du pôle
« contrôle budgétaire et dotations » à l'effet de signer les pièces administratives et
correspondances courantes relevant du pôle « contrôle budgétaire et dotations » et à
Mme Valérie SOYER, attachée, adjointe au chef de bureau, responsable du pôle
« contrôle de légalité et intercommunalité», pour les pièces administratives et
correspondances courantes relevant de ce pôle.
Délégation est donnée à Mme Delphine BOSC, adjointe au chef du bureau des
collectivités territoriales, responsable du pôle "contrôle budgétaire et dotations", pour
validation informatique dans une application dédiée des sommes à verser au titre du
FCTVA, après visa par M. Sébastien SIMOES, secrétaire général de la préfecture du Tarn.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Delphine BOSC, cette délégation pour
validation informatique est donnée à M. Gilles MENESTREAU, chef du bureau des
collectivités territoriales. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Delphine BOSC
et de M. Gilles MENESTREAU, cette délégation pour validation informatique est donnée
à Mme Valérie SOYER.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles MENESTREAU et de Mme Delphine
BOSC, la délégation de signature qui leur est consentie est donnée à Mme Valérie
SOYER.
En cas d'absence ou d'empéchement de M. Gilles MENESTREAU et de Mme Valérie
SOYER, la délégation de signature qui leur est consentie est donnée à Mme Delphine
BOSC.
Bureau des étrangers
Délégation est donnée à Mme Muriel SAUVESTRE-CAVALIE, attachée, chef du bureau
des étrangers, à l'effet de signer les pièces administratives et correspondances
courantes relevant des attributions de son bureau, ainsi que les documents suivants :
- les cartes de séjour d'étrangers, les récépissés et les attestations de dema nde d'asile ;
- les titres de circulation pour les étrangers ;
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- les prolongations de visas ;
- les correspondances adressées aux administrations centrales et aux maires concernant
les demandes de renseignements et les réponses relatives à la situation administrative
ou judiciaire d'un étranger ayant établi sa résidence dans le Tarn ;
- les demandes de reconnaissance consulaire d'un étranger en situation irrégulière ;
- les lettres intervenant dans le cadre des régularisations de plein droit et des demandes
d'admission exceptionnelle au séjour ;
- les lettres informant les demandeurs d'asile qu'ils ont été déboutés de leur demande
et qu'une aide au retour leur est proposée ;
- les décisions accordant le regroupement familial après instruction de la demande en
application des articles R.434-12 à R.434-25 du CESEDA.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Muriel SAUVESTRE-CAVALIE, la
délégation de signature qui lui est consentie est donnée à Mme Chrystelle POEYSEGUR,
attachée principale, adjointe au chef de bureau.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Muriel SAUVESTRE-CAVALIE et de Mme
Chrystelle POEYSEGUR, la délégation qui leur est consentie est donnée à Mme Sophie
DAVILA, contractuelle de catégorie A, chef du pôle éloignement.
En cas d'absence ou d'empéchement de Mme Muriel SAUVESTRE-CAVALIE, de Mme
Chrystelle POEYSEGUR et de Mme Sophie DAVILA, la délégation qui leur est consentie
est donnée à Mme Lyne VERDIER, secrétaire administratif de classe exceptionnelle et à
Mme Nathalie DURAND, secrétaire administratif de classe normale.
Délégation est donnée à Mme Muriel SAUVESTRE-CAVALIE, attachée, chef du bureau
des étrangers, à I'effet de signer les saisines du juge des libertés et de la détention en
vue de la prolongation de la rétention en application des articles L.742-1 et suivants du
code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Muriel SAUVESTRE-CAVALIE, la
délégation de signature qui lui est consentie est donnée à Mme Chrystelle POEYSEGUR,
attachée principale, adjointe au chef de bureau.
En cas d'absence ou d'empéchement de Mme Chrystelle POEYSEGUR, la délégation de
signature qui lui est consentie est donnée à Mme Sophie DAVILA, contractuelle de
catégorie A, chef du pôle éloignement.
Bureau des élections et de la réglementation
Délégation est donnée à M. Jacques CHEVRY, attaché principal, chef du bureau des
élections et de la réglementation à l'effet de signer les pièces administratives et
correspondances courantes relevant des attributions de son bureau, ainsi que les
documents suivants :
- les récépissés de déclaration de candidatures pour les élections ;
- les attestations de service fait relevant de l'activité courante de son service, dépenses
relevant notamment des BOP 218 et 232 et 354 ;
- les cartes professionnelles.
- autorisations des survols à basse altitude pour travail aérien
- autorisations permanentes d'utiliser les hélisurfaces,
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- lacher de ballons et de lanternes
- professions réglementées: taxis, VTC, ambulances, ramassages scolaires, transports
publics de personnes;
- fixation de la tarification des courses de taxi
- circulation des petits trains routiers touristiques,
- réunions contradictoires relatives aux centres de contrôle technique des véhicules et
des contrôleurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques CHEVRY, la délégation de signature
qui lui est consentie est donnée à M. Eric PONI, secrétaire administratif de classe
exceptionnelle, adjoint au chef de bureau.
Pôle juridigue et documentation
Délégation est donnée à Mme Fabienne PINET, attachée principale, cheffe du pôle
juridique et documentation à l'effet de signer les pièces administratives et
correspondances courantes relevant des attributions du pôle juridique.
Article 5 : Secrétariat général aux affaires départementales
5-1: Délégation est donnée à Mme Marie-Annick CLERMONT, attachée hors classe,
cheffe du secrétariat général aux affaires départementales à I'effet de signer les pièces
administratives et correspondances courantes relevant des attributions de son service.
5-2: En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Annick CLERMONT, la
délégation qui lui est consentie est exercée dans les conditions suivantes :
Bureau de la coordination et de l'animation territoriale
Délégation est donnée à Mme Marion VERNHES, contractuelle de catégorie A, cheffe du
bureau de la coordination et de l'animation territoriale, à l'effet de signer les pièces
administratives et correspondances courantes relevant des attributions de son bureau.
En cas d'absence ou d'empéchement de Mme Marion VERNHES, la délégation de
signature qui lui est consentie est donnée à Mme Karine LECCIA, attachée principale,
adjointe à la cheffe de bureau, cheffe du pôle « animation territoriale » à l'effet de
signer les pièces administratives et correspondances courantes relevant du bureau.
En cas d'absence ou d'empéchement de Mme Marion VERNHES et de Mme Karine
LECCIA, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie FOISSAC, attachée, adjointe à
la cheffe de bureau, cheffe du pôle « coordination » à l'effet de signer les pièces
administratives et correspondances courantes relevant du bureau.
Bureau de l'environnement et des affaires foncières
Délégation est donnée à M. William LEFEBVRE attaché hors classe, chef du bureau de
l'environnement et des affaires foncières, à l'effet de signer les pièces administratives et
correspondances courantes relevant des attributions de son bureau.
En cas d'absence ou d'empéchement de M. William LEFEBVRE, la délégation de
signature qui lui est consentie est donnée à Mme Carole DUPEYROUX, attachée,
adjointe au chef de bureau.
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En cas d'absences ou d'empêchements simultanés de M. William LEFEBVRE et de Mme
Carole DUPEYROUX, la délégation de signature qui leur est consentie est donnée à M.
Michel VANIN, attaché.
Article 6 : Sont exclus de la présente délégation de signature :
- les correspondances et décisions adressées aux membres du gouvernement, aux
parlementaires, aux élus et aux préfets en exercice ;
les mémoires en justice, en particulier, les saisines du tribunal administratif et de la
chambre régionale des comptes ;
- les lettres d'observation dans le cadre du contrôle de légalité.
Article 7 : L'arrêté préfectoral du 30 novembre 2023 portant délégation de signature à
des agents en fonction à la préfecture du Tarn, est abrogé.
Article 8 : Le secrétaire général de la préfecture du Tarn est chargé de I'exécution du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Albi le Q 4 JAN. 2024
Michel VILBOIS
Délais et voies de recours - La présente décision peut être contestée devant le tribunal administratif de Toulouse d'un re-
cours contentieux dans les deux mois qui suivent la date de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif
peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr. Cette
décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'auteur de la décision ou d'un recours hiérarchique au-
près du Ministre de l'Intérieur et des Outre-mer. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être
introduit dans les deux mois suivant la réponse (I'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite)".|/
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