Propositions de zones d'accélération des EnR
En application de la loi du 10 mars 2023, les communes étaient invitées à proposer des sites jugés propices pour l'accueil
de projets d'énergie renouvelable. Ce premier relevé de « zones d'accélération des EnR » fait état des propositions des
communes dûment enregistrées dans démarches-simplifiées et confirmées dans une délibération prise avant le 28
février 2024.
Dans le cadre de la remontée départementale qui doit être faite au Comité Régional de l'Énergie, chargé d'évaluer la
suffisance de ces propositions au regard des objectifs régionaux de développement des EnR, il est possible de signaler
des « enjeux forts avérés » qui peuvent contraindre voire rendre peu probable l'émergence d'un projet EnR sur les sites
proposés. Ces éléments doivent permettre au CRE d'avoir une vision plus précise du potentiel de développement de
projets EnR sur les zones pressenties.
Comme annoncé en conférence territoriale du 28 février, la DDT a croisé les propositions des communes avec des
enjeux locaux identifiés (patrimoniaux, risques naturels, environnementaux, …). Les fiches ci-après, issue de ce
traitement, permettent ainsi d'appréhender sommairement la faisabilité d'un projet sur la zone.
Elles reprennent, dans un premier encadré, diverses informations sur le site proposé (commune, EPCI, site pollué – fichier
basias) et les éléments renseignés par les communes (dénomination, parcelles concernées -si indiqué- et filière EnR
pressentie, type de projet envisagé et existence ou non d'un projet engagé).
Dans l'encadré « autres informations », est mentionné si le site proposé recoupe en tout ou partie des zonages
d'information géographiques connus en termes d'urbanisme, de patrimoine, de risques naturels, d'agriculture et de
biodiversité.
Il est à signaler que certaines zones ou parcelles répertoriées dans leur intégralité sont concernées que partiellement par
un projet (ex : toiture d'un bâtiment). Lorsqu'une toiture existante a été identifiée comme propice pour accueillir un
projet photovoltaïque ou solaire thermique, les onglets risques naturels, agriculture et biodiversité ont été considérés
comme « sans objet ».
La case « observations », à destination du Comité Régional de l'Énergie, fait état des sites pour lesquels des « enjeux
forts » sont avérés (case en rouge) et précise leur nature.
Malgré les vérifications effectuées, il est possible que ces fiches comportent des erreurs matérielles ou défauts de prise en
compte d'enjeux qu'il est possible de nous signaler (contact : cecile.daures@ariege.gouv.fr )
Fiches propositions ZAEnR - Traitement DDT – version du 18/03/2023
ot wrt take ree 'on CmPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ARRIEN-EN-BETHMALE aARRIEN-EN-BETHMALE
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : LIEU-DIT HOUNIROU a ZAENR027
PARCELLES : A0238 A0240 A0241 A0242 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : CC a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : MASSIF DU BOUIREIX ET MONTAGNES DE SOURROQUE a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIFS DU MONT VALIER, DU BOUIREX ET MONTAGNES DE SOURROQU aEnjeux forts avérés : Espace naturel, agricole ou forestier / discontinuité en loi montagne

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pe Ah, Si vex yePROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ARRIEN-EN-BETHMALE aARRIEN-EN-BETHMALE
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : LIEU-DIT PEYROS a ZAENR029
PARCELLES : A2127 A2130 A2129 A2128 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : CC a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : MASSIF DU BOUIREIX ET MONTAGNES DE SOURROQUE a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIFS DU MONT VALIER, DU BOUIREX ET MONTAGNES DE SOURROQU aEnjeux forts avérés : Espace naturel, agricole ou forestier / discontinuité en loi montagne

MALE,
: 'ust uePROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ARRIEN-EN-BETHMALE aARRIEN-EN-BETHMALE
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : LIEU-DIT PRES D'ARRIEN a ZAENR028
PARCELLES : A2687 A0318 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS), SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : CC a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ua,N ,U a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : MASSIF DU BOUIREIX ET MONTAGNES DE SOURROQUE a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIFS DU MONT VALIER, DU BOUIREX ET MONTAGNES DE SOURROQU a

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torcerentPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ARRIEN-EN-BETHMALE aARRIEN-EN-BETHMALE
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : VALLÉE DE LETRUC a ZAENR030
PARCELLES : L'ENSEMBLE DES PARCELLES EN AVAL DE LA PARCELLE C0964, JOUXTANT LE R a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : HYDROÉLECTRICITÉ a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : CC a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : ZONE HUMIDE PNR PA a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : MASSIF DU MONT VALIER a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIFS DU MONT VALIER, DU BOUIREX ET MONTAGNES DE SOURROQU aEnjeux forts avérés : Pas de seuil existant, cours d'eau en liste 1, présence avérée du
Desmans, en réservoir biologique du SDAGE. Pas de faisabilité avérée pour des projets
nouveaux, étude de réhabilitation de seuils existants possible.

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ARTIGUES aARTIGUES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : HANGAR COMMUNAL a ZAENR161
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UBp,UB a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ARTIGUES aARTIGUES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : PARCELLE A 0841 DERRIÈRE LE HANGAR a ZAENR162
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : AU1,UBp,UB,A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : MONTAGNES ET VALLÉES DU DONEZAN CENTRE ET OUEST a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE QUÉRIGUT ET FORÊT DU CARCANET (DONEZAN) a

a, a pe W | ies - | : We ' i» Li À 4 y Trabés i \ Y . M û |PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : AUZAT a AUZAT
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : BÂTIMENT GYMNASE a ZAENR059
PARCELLES : A3380 ET A2988 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

Ss ee |PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : AUZAT a AUZAT
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : BÂTIMENT SALLE D'ESCALADE a ZAENR062
PARCELLES : A5 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

a, ~~ = . ¥ rea Rues aePROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : AUZAT a AUZAT
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : BÂTIMENT SALLE MUSCULATION a ZAENR061
PARCELLES : A1888 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : AUZAT a AUZAT
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : GROUPE SCOLAIRE a ZAENR060
PARCELLES : A3379 ET A3292 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

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a Ak 3 Domaines<=PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : AX-LES-THERMES aAX-LES-THERMES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : BERDUQUET a ZAENR016
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U4,N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : VERSANT EN RIVE DROITE DE LA HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ASTON ET HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE a

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atPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : AX-LES-THERMES aAX-LES-THERMES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : BONASCRE a ZAENR017
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUE, HYDROÉLECTRICITÉ, É a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS), SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U6a,Nsk,Ntvb,N,Nt,U6b,U6 a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : RIVE GAUCHE DE LA HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ASTON ET HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE a

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Ser
AUS!
(et situé dans le futur périmètre
délimité des abords)PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : AX-LES-THERMES aAX-LES-THERMES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : ENTRESSERRES ROUTE DE L'AUDE a ZAENR011
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U1,U3,N,AU0,AU1 a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : SPR D'AX LES THERMES a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : BASSIN-DES-LADRES-DEVANT-LH a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : MONTAGNES ORIENTALES D´AX-LES-THERMES a
ZNIEFF DE TYPE 2 : BASSIN VERSANT DE L'ORIÈGE ET MONTAGNES ORIENTALES D'AX-LES-T aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

, D 0 ; 2 ~ 1 T LE MAOIGEO LIEN Enos OR,PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : AX-LES-THERMES aAX-LES-THERMES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : LA CALMERAIE a ZAENR010
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U3,N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : MONTAGNES ORIENTALES D´AX-LES-THERMES a
ZNIEFF DE TYPE 2 : BASSIN VERSANT DE L'ORIÈGE ET MONTAGNES ORIENTALES D'AX-LES-T a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : AX-LES-THERMES aAX-LES-THERMES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : LE BOSQUET a ZAENR009
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U3,N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : SPR D'AX LES THERMES a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : BASSIN-DES-LADRES-DEVANT-LH a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : MONTAGNES ORIENTALES D´AX-LES-THERMES a
ZNIEFF DE TYPE 2 : BASSIN VERSANT DE L'ORIÈGE ET MONTAGNES ORIENTALES D'AX-LES-T aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

Por Ss WasPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : AX-LES-THERMES aAX-LES-THERMES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : LES BAZERQUES 1 2 3 a ZAENR015
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Np,U4,U5,N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : RIVE GAUCHE DE LA HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ASTON ET HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE a

1 . '
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Le "; gena EsPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : AX-LES-THERMES aAX-LES-THERMES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : ORVAL a ZAENR012
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U4,N,U2,U3,U2e a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : SPR D'AX LES THERMES a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : BASSIN-DES-LADRES-DEVANT-LH a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : VERSANT EN RIVE DROITE DE LA HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE a
ZNIEFF DE TYPE 2 : BASSIN VERSANT DE L'ORIÈGE ET MONTAGNES ORIENTALES D'AX-LES-T aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

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a
:
AL Ton, eSPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : AX-LES-THERMES aAX-LES-THERMES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : PARKING DE LA GARE a ZAENR006
PARCELLES : A 1705 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U1,U1e,Ntvb a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : SPR D'AX LES THERMES a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

— Dr =—, a —ài
& DTA fe [M > 7 i 4 ny
MM UT } NGL FLL ES we We af Wi Ps) Ife,xPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : AX-LES-THERMES aAX-LES-THERMES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : PETCHES a ZAENR013
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U5,Nh,N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : VERSANT EN RIVE DROITE DE LA HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ASTON ET HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : AX-LES-THERMES aAX-LES-THERMES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : QUARTIER ENFONTANGE a ZAENR007
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : BOIS ÉNERGIE & BIOMASSE (AUTRE QUE BIOGAZ, PHOTOVOLTAÏ a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U1,U1e,N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : BASSIN-DES-LADRES-DEVANT-LH a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : AX-LES-THERMES aAX-LES-THERMES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : QUARTIER ENTRÉE SUD a ZAENR014
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U4,Nh,N,Na a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : VERSANT EN RIVE DROITE DE LA HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ASTON ET HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE a

(et partiellement dans le futur
périmètre délimité des abords)PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : AX-LES-THERMES aAX-LES-THERMES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : ZONE BEAUSÉJOUR a ZAENR008
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : BOIS ÉNERGIE & BIOMASSE (AUTRE QUE BIOGAZ, PHOTOVOLTAÏ a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : AU0,U1e,U1,U3h,U3,U4,N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : SPR D'AX LES THERMES a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : BASSIN-DES-LADRES-DEVANT-LH a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : COURS DE L'ARIÈGE a
ZNIEFF DE TYPE 2 : L'ARIÈGE ET RIPISYLVES aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES AU SOL a ZAENR186
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ne,N,A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : CHARS DE MOULIS ET DE L a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : SOULANE DE BALAGUÈRES AU CHAR DE LIQUÉ a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ARBAS aEnjeux forts avérés : Espace naturel, agricole ou forestier / discontinuité en loi montagne
/ en zone Natura 2000

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 1 a ZAENR163
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PL 377.iePROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 10 a ZAENR172
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 11 a ZAENR173
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 12 a ZAENR174
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 13 a ZAENR175
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

27 D; > — « en Le « — —_PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 14 a ZAENR176
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

— TL TNT ENSPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 15 a ZAENR177
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 16 a ZAENR178
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 17 a ZAENR179
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UAb,A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

Rs Se he |S a —.#4 LÀ PREPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 18 a ZAENR180
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UAb a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 19 a ZAENR181
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UAb a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 2 a ZAENR164
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

DE PANNE 2 T'ES Si = anPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 20 a ZAENR182
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UAb,A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

TL MePROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 21 a ZAENR183
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UAb,A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 22 a ZAENR184
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 23 a ZAENR185
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : AU,A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 24 a ZAENR187
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UA,UC a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 3 a ZAENR165
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

1 ok
of dela PoseD AE
enPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 4 a ZAENR166
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 5 a ZAENR167
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 6 a ZAENR168
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 7 a ZAENR169
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

All LPA, : EP= See.a |=,| JE: a te at no TEeh =~ E> ssaL '- Sorts. aSke hoaee ia3 —_ ——-
-PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 8 a ZAENR170
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

Des My aPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BALAGUERES aBALAGUERES
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 9 a ZAENR171
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

Re Dane ne —— "a >PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BELESTA a BELESTA
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : BÂTIMENT PRIVÉ CARREFOUR CONTACT a ZAENR317
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : MONTAGNES DE BELESTA, DE LA FRAU, DE L'ORDAT ET DE PRADES a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MONTAGNES D'OLMES a

(a4 a . | : Wy
S\N | x ta |NN \ NL '¢ 4 7)
NN"
NHK 2) — :PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BELESTA a BELESTA
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : BÂTIMENT PUBLIC BIBLIOTHÈQUE, SALLE ASSOCIATIONS a ZAENR312
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BELESTA a BELESTA
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : BÂTIMENT PUBLIC ECOLE a ZAENR313
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : ÉGLISE PAROISSIALE CHÂTEAU CONTIGU PARC ET SCIERIE VOISINE a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en site inscrit

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BELESTA a BELESTA
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : BÂTIMENT PUBLIC LOGEMENTS ÉCOLE a ZAENR314
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : ÉGLISE PAROISSIALE CHÂTEAU CONTIGU PARC ET SCIERIE VOISINE a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en site inscrit

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BELESTA a BELESTA
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : BÂTIMENT PUBLIC MAIRIE a ZAENR315
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

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£PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BELESTA a BELESTA
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : BÂTIMENT PUBLIC MSAP a ZAENR316
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

ee eeDeeg
; Ax | STE 4Pn DA. TE 14PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BELESTA a BELESTA
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : EHPAD a ZAENR318
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BELESTA a BELESTA
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : GARDNER a ZAENR319
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

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LUEPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BELESTA a BELESTA
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : LIMONADERIE a ZAENR320
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : COURS DE L'HERS a
ZNIEFF DE TYPE 2 : L'HERS ET RIPISYLVES a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BELESTA a BELESTA
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : MESPLIÉ a ZAENR321
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : LE PLANTAUREL ORIENTAL a
ZNIEFF DE TYPE 2 : LE PLANTAUREL a

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a' ' LPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BELESTA a BELESTA
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : PARCELLES PRIVÉES REYNAUD a ZAENR322
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BELESTA a BELESTA
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : SDIS a ZAENR323
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BENAGUES aBENAGUES
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : LOGEMENT COMMUNAL a ZAENR019
PARCELLES : A554 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BENAGUES aBENAGUES
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : MAIRIE ET ÉCOLE a ZAENR020
PARCELLES : A685 A1271 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ub a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BENAGUES aBENAGUES
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : SALLE DES ASSOCIATIONS a ZAENR021
PARCELLES : A806 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ua a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

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A
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AD iy 1} 'PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BESTIAC a BESTIAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : ZONE DE LA CARRIERE a ZAENR188
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : ZONE HUMIDE ANA a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : GORGES DE LA FRAU ET BELES a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : QUIÈS CALCAIRES D' ALBIÈS À CAUSSOU a
ZNIEFF DE TYPE 2 : PAROIS CALCAIRES ET QUIÈS DE LA HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE aObservations : Tout ou partie déjà anthropisé (site pollué ou carrière ou ancien site de
dépôt de déchets)

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BONAC-IRAZEIN aBONAC-IRAZEIN
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : ATELIERS MUNICIPAUX a ZAENR096
PARCELLES : A 252 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BONAC-IRAZEIN aBONAC-IRAZEIN
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : BÂTIMENT MAIRIE a ZAENR095
PARCELLES : A 257 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

owas —À', neste DC (fsPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BONAC-IRAZEIN aBONAC-IRAZEIN
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : MAISON DU LAC a ZAENR093
PARCELLES : A 590 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BONAC-IRAZEIN aBONAC-IRAZEIN
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PARKING BONAC SUR LEZ a ZAENR092
PARCELLES : A1349 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MONTAGNES ENTRE LA HAUTE VALLÉE DE LA GARONNE ET LA HAUTE V a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BONAC-IRAZEIN aBONAC-IRAZEIN
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PLACE IRAZEIN a ZAENR097
PARCELLES : D 988 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BONAC-IRAZEIN aBONAC-IRAZEIN
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : RELAIS MONTAGNARD a ZAENR094
PARCELLES : A 198 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

«PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BONNAC a BONNAC
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : ATELIERS COMMUNAUX a ZAENR070
PARCELLES : C 1131 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BONNAC a BONNAC
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : MAIRIE- AGENCE POSTALE a ZAENR069
PARCELLES : C 1010 -1007 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

TAPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BONNAC a BONNAC
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PARKING LOTISSEMENT CANTO CABANA a ZAENR066
PARCELLES : B 1687 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BONNAC a BONNAC
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : TERRAIN AGRICOLE LAFARGUETTE a ZAENR068
PARCELLES : C0038 / C0039 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aEnjeux forts avérés : Espace naturel, agricole ou forestier / tout ou partie en zone rouge
de PPRN

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BONNAC a BONNAC
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : TERRAIN PLACE DE L'ABREUVOIR a ZAENR067
PARCELLES : B1614 B 767 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BRIE a BRIE
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : ABRI EXISTANT PARKING a ZAENR074
PARCELLES : B975 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BRIE a BRIE
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : OMBRIÈRES PARKING a ZAENR075
PARCELLES : B975 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BRIE a BRIE
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : TOITURE SALLE POLYVALENTE a ZAENR072
PARCELLES : B715 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

ER ES Wii)a Sa"a 2 Sry nll SAC «
Ae es om igronies d'en haut" SSSBarorecs , ; exe mt EN _ SS ra"
de dessous", ls Cène LE n°
» { +PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : BRIE a BRIE
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : TOITURE ÉGLISE a ZAENR073
PARCELLES : A271 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : CANTE a CANTE
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : EXTENSION DE L'ÉCOLE a ZAENR047
PARCELLES : OC 222 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : CANTE a CANTE
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : LOGEMENT COMMUNAL a ZAENR049
PARCELLES : OC 223 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : CANTE a CANTE
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : MAIRIE & ÉCOLE a ZAENR048
PARCELLES : OC 224 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : CANTE a CANTE
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : SALLE POLYVALENTE a ZAENR050
PARCELLES : ZD 035 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

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(PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : CAZAVET aCAZAVET
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : ANCIENNE CARRIÈRE DU LIARD PARCELLES CADASTRALES C367, C420 ET a ZAENR117
PARCELLES : C367 420 421 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : MPY0902026 a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : CC a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : FORÊTS DE SALEICH ET DE L'ESTELAS ET STATIONS SÈCHES DE FRANCA a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ARBAS aObservations : Tout ou partie déjà anthropisé (site pollué ou carrière ou ancien site de
dépôt de déchets)

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LE?PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : COUTENS aCOUTENS
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : MAIRIE a ZAENR191
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UA a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : COUTENS aCOUTENS
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : PARKING SALLE DES FÊTES a ZAENR190
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A,UE a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

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ÀPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : COUTENS aCOUTENS
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : SALLE DES FÊTES ET LOGEMENTS COMMUNAUX a ZAENR189
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A,UE a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : DAUMAZAN-SUR-ARIZE aDAUMAZAN-SUR-ARIZE
EPCI : CC ARIZE LÈZE
DÉNOMINATION : LES PLAGNES 1 a ZAENR001
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AGRIVOLTAÏSME (CENTRALE EXISTANTE) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : N,A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : MILIEU OUVERT DE PLAINE a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aObservations : A vocation d'accueil de projet photovoltaïque (Aenr) dans le document
d'urbanisme en cours d'élaboration (PLUi arrêté)

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : DAUMAZAN-SUR-ARIZE aDAUMAZAN-SUR-ARIZE
EPCI : CC ARIZE LÈZE
DÉNOMINATION : LES PLAGNES 2 a ZAENR002
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AGRIVOLTAÏSME (CENTRALE EXISTANTE) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : N,A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : MILIEU OUVERT DE PLAINE a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aObservations : A vocation d'accueil de projet photovoltaïque (Aenr) dans le document
d'urbanisme en cours d'élaboration (PLUi arrêté)

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LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : DAUMAZAN-SUR-ARIZE aDAUMAZAN-SUR-ARIZE
EPCI : CC ARIZE LÈZE
DÉNOMINATION : LES PLAGNES 3 a ZAENR003
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AGRIVOLTAÏSME (CENTRALE EXISTANTE) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A,Nr1 a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aObservations : A vocation d'accueil de projet photovoltaïque (Aenr) dans le document
d'urbanisme en cours d'élaboration (PLUi arrêté)

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Ys se 7 |f +} oom!PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ERP a ERP
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : COL DE BÉS a ZAENR004
PARCELLES : C N°418, D N°143, 144, 145, 146, 147, 148, 149, 150, 151, 152, 153. a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : MASSIF DE L'ARIZE, VERSANT SUD a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ARIZE aEnjeux forts avérés : Espace naturel, agricole ou forestier / discontinuité en loi montagne

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : FABAS a FABAS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : BÂTIMENT MAIRIE a ZAENR065
PARCELLES : PARCELLE N° 996 - FEUILLE 000 C a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : EGLISE a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

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LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : FABAS a FABAS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : TOITURE HANGAR COMMUNAL a ZAENR063
PARCELLES : PARCELLE N° 636 - FEUILLE 000 C a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

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erPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : FABAS a FABAS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : TOITURE LOGEMENT COMMUNAL a ZAENR064
PARCELLES : PARCELLE N° 654 - FEUILLE 000 C a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : EGLISE a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : FOIX a FOIX
EPCI : CA PAYS FOIX-VARILHES
DÉNOMINATION : CENTRALE HYDROÉLECTRIQUE DU MOULIN DE FOIX AVENUE DE L'ARIÈGE a ZAENR308
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : HYDROÉLECTRICITÉ a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UY a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : ARIEGE FOIX 2500 a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : GARONNE, ARIÈGE, HERS, S a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : COURS DE L'ARIÈGE a
ZNIEFF DE TYPE 2 : L'ARIÈGE ET RIPISYLVES aEnjeux forts avérés : Cours d'eau en liste 1, PNA Desman, Pas de faisabilité avérée pour
des projets nouveaux, étude d'optimisation d'installation existante possible.

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : FOIX a FOIX
EPCI : CA PAYS FOIX-VARILHES
DÉNOMINATION : PARKING DE LA GARE RUE DES MARCHANDISES a ZAENR306
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UAa a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : CHATEAU a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

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(inclu dans SPR en cours d'élaboration)PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : FOIX a FOIX
EPCI : CA PAYS FOIX-VARILHES
DÉNOMINATION : PARKING DE LA VIGNE a ZAENR307
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UA,UAa a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : CHATEAU a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : FOIX a FOIX
EPCI : CA PAYS FOIX-VARILHES
DÉNOMINATION : PLAINE DE L'AYROULE a ZAENR309
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UL a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : FOUGAX-ET-BARRINEUF aFOUGAX-ET-BARRINEUF
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : ECOLE COMMUNALE a ZAENR155
PARCELLES : AC 6 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

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d'h Go rretPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : FOUGAX-ET-BARRINEUF aFOUGAX-ET-BARRINEUF
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : EGLISE BARRINEUF a ZAENR153
PARCELLES : AB 119 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : FOUGAX-ET-BARRINEUF aFOUGAX-ET-BARRINEUF
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : EGLISE FOUGAX a ZAENR154
PARCELLES : AC 43 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

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CoPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : FOUGAX-ET-BARRINEUF aFOUGAX-ET-BARRINEUF
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : MAIRIE a ZAENR156
PARCELLES : AB 233 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : FOUGAX-ET-BARRINEUF aFOUGAX-ET-BARRINEUF
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : SALLE POLYVALENTE a ZAENR157
PARCELLES : AB 275 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

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RE emPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : FOUGAX-ET-BARRINEUF aFOUGAX-ET-BARRINEUF
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : SCIERIE COURRENT a ZAENR158
PARCELLES : AC 311 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

SEDur Qu PCE Trans SIF NeEr CASPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : GOURBIT aGOURBIT
EPCI : CC DU PAYS DE TARASCON
DÉNOMINATION : TRACÉ DE LA ZONE a ZAENR085
PARCELLES : A089-A82-A08-A01-A74-A80-A77-A76-A50-A47-A35-A34-A32-A13-A07 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : HYDROÉLECTRICITÉ a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A,UH,N,Atvb a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : MASSIF DU PIC DES TROIS SEIGNEURS a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MOYENNE MONTAGNE DU VICDESSOS ET MASSIF DES TROIS SEIGNEURS aEnjeux forts avérés : Pas de seuil existant, affluent d'un cours d'eau déjà très équipé,
présence avérée du Desman, en réservoir biologique du SDAGE. Pas de faisabilité avérée
pour des projets nouveaux, étude de réhabilitation de seuils existants possible.

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Wats: Sd ine 2223 Fans & nite STEPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : IGNAUX a IGNAUX
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : a ZAENR302
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A,N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : MONTAGNES ORIENTALES D´AX-LES-THERMES a
ZNIEFF DE TYPE 2 : BASSIN VERSANT DE L'ORIÈGE ET MONTAGNES ORIENTALES D'AX-LES-T aEnjeux forts avérés : Espace naturel, agricole ou forestier / discontinuité en loi montagne

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ILHAT a ILHAT
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LE TOIT DE LA MAIRIE a ZAENR192
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ILHAT a ILHAT
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : PROJET DE PARC PHOTOVOLTAIQUE AVEC LA CCPO a ZAENR193
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : MPY0902048 a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : LE PLANTAUREL ENTRE FOIX ET LAVELANET a
ZNIEFF DE TYPE 2 : LE PLANTAUREL aObservations : Tout ou partie déjà anthropisé (site pollué ou carrière ou ancien site de
dépôt de déchets)

Ke à ES ur a LES 7 -Bi, agPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : L'AIGUILLON aL'AIGUILLON
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : ANCIEN TENNIS LEMONIER a ZAENR208
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

Uni 7:PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : L'AIGUILLON aL'AIGUILLON
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : ANCIENNE MENUISERIE RAMOS a ZAENR207
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : L'AIGUILLON aL'AIGUILLON
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : ANCIENNE USINE DE PEIGNES a ZAENR210
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

aille deta Hi ———PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : L'AIGUILLON aL'AIGUILLON
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : CAFE a ZAENR209
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

-
Sines
4
+ S'je elesPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : L'AIGUILLON aL'AIGUILLON
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : ECOLE a ZAENR196
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

QE
Broussaille de it ee
7PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : L'AIGUILLON aL'AIGUILLON
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : FOYER a ZAENR195
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

= Broussaille de la Hitief\PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : L'AIGUILLON aL'AIGUILLON
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : FRICHES BACHELIER 1 a ZAENR201
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

Broussaille deta Hitte APROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : L'AIGUILLON aL'AIGUILLON
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : FRICHES BACHELIER 2 a ZAENR202
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

À ê
Broussaille de lo HittPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : L'AIGUILLON aL'AIGUILLON
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : FRICHES BACHELIER 3 a ZAENR203
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : L'AIGUILLON aL'AIGUILLON
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : GARAGE AUTOMOBILE PIDOUX a ZAENR205
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : L'AIGUILLON aL'AIGUILLON
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : MAIRIE a ZAENR194
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

Broussaille de laPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : L'AIGUILLON aL'AIGUILLON
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : MENUISERIE RAMOS a ZAENR200
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : L'AIGUILLON aL'AIGUILLON
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : PRÉAU a ZAENR197
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

. Brousscille de fa PATPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : L'AIGUILLON aL'AIGUILLON
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : SALLES DES FETES a ZAENR198
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : L'AIGUILLON aL'AIGUILLON
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : SANITAIRES a ZAENR199
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : L'AIGUILLON aL'AIGUILLON
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : SCI GAPAMA SANCHEZ GAËTAN a ZAENR204
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

nn
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R772PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : L'AIGUILLON aL'AIGUILLON
EPCI : CC DU PAYS D'OLMES
DÉNOMINATION : USINE DES PEIGNES EN CORNE DA FONSECA a ZAENR206
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LA BASTIDE-SUR-L'HERS aLA BASTIDE-SUR-L'HERS
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : ECOLE a ZAENR268
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UA a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LA BASTIDE-SUR-L'HERS aLA BASTIDE-SUR-L'HERS
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : FRICHE INDUSTRIELLE a ZAENR267
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UA a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LA BASTIDE-SUR-L'HERS aLA BASTIDE-SUR-L'HERS
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : MAIRIE a ZAENR269
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UA a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LA BASTIDE-SUR-L'HERS aLA BASTIDE-SUR-L'HERS
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : VILLAGE VACANCES 1 a ZAENR266
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UB,NP,UL a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

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a —PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LA BASTIDE-SUR-L'HERS aLA BASTIDE-SUR-L'HERS
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : VILLAGE VACANCES 2 a ZAENR265
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UB,NP,UL a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LA TOUR-DU-CRIEU aLA TOUR-DU-CRIEU
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : BOULODROME COUVERT a ZAENR212
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UB a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LA TOUR-DU-CRIEU aLA TOUR-DU-CRIEU
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PARKING CIMETIÈRE NORD a ZAENR216
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Atvb a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : BASSE PLAINE DE L'ARIÈGE ET DE L'HERS a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LA TOUR-DU-CRIEU aLA TOUR-DU-CRIEU
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PARKING DES ÉCOLES a ZAENR211
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UB a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LA TOUR-DU-CRIEU aLA TOUR-DU-CRIEU
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PARKING DU STADE LA TOUR-D'ARIÈGE a ZAENR214
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : AUL a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : BASSE PLAINE DE L'ARIÈGE ET DE L'HERS a

ONE: See NE PPSPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LA TOUR-DU-CRIEU aLA TOUR-DU-CRIEU
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PARKING DU STADE MARCEL ROUDIÈRE a ZAENR213
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UB a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LA TOUR-DU-CRIEU aLA TOUR-DU-CRIEU
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PROJET AGRIVOLTAIQUE a ZAENR217
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ntvb1,Atvb a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : BOSQUETS DE LAS GARROS À LA PRADASSE ET AÉRODROME DE PAMIERS a
ZNIEFF DE TYPE 2 : BASSE PLAINE DE L'ARIÈGE ET DE L'HERS aEnjeux forts avérés : Espace naturel, agricole ou forestier / tout ou partie en zone rouge
de PPRN

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DPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LA TOUR-DU-CRIEU aLA TOUR-DU-CRIEU
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : TOITURE SUR TERRAINS SPORTIFS a ZAENR215
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : AUL a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LE CARLARET aLE CARLARET
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : ANCIEN PRESBYTERE a ZAENR091
PARCELLES : B0381 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LE CARLARET aLE CARLARET
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : ANCIENNE ECOLE a ZAENR090
PARCELLES : A0302 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LE CARLARET aLE CARLARET
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : ANCIENNE POSTE a ZAENR089
PARCELLES : SECTION A0938 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LE CARLARET aLE CARLARET
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : ATELIER MUNICIPAL a ZAENR087
PARCELLES : SECTION A0935 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LE CARLARET aLE CARLARET
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : MAIRIE SALLE DES FETES a ZAENR088
PARCELLES : SECTION A 0836 ET 0880 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LES CABANNES aLES CABANNES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : ZONE 1 a ZAENR022
PARCELLES : A 922 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : MILIEU OUVERT DE PLAINE a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : GARONNE, ARIÈGE, HERS, S a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aObservations : Délaissé (STEP, routes) dont une partie est déclarée à la PAC

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LES CABANNES aLES CABANNES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : ZONE 2 a ZAENR023
PARCELLES : A543 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : CHATEAU-DE-GUDANES a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

v
LPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LES CABANNES aLES CABANNES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : ZONE 3 a ZAENR024
PARCELLES : A 886 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : CHATEAU-DE-GUDANES a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

L — my (> ED) À. 2 we à \PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LES CABANNES aLES CABANNES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : ZONE 4 a ZAENR025
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : HYDROÉLECTRICITÉ a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : GARONNE, ARIÈGE, HERS, S a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : COURS DE L'ARIÈGE a
ZNIEFF DE TYPE 2 : L'ARIÈGE ET RIPISYLVES aEnjeux forts avérés : Cours d'eau en liste 1, PNA Desman, Pas de faisabilité avérée pour
des projets nouveaux, étude d'optimisation de seuil existant possible.

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LES CABANNES aLES CABANNES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : ZONE 5 a ZAENR026
PARCELLES : A348 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LEZAT-SUR-LEZE aLEZAT-SUR-LEZE
EPCI : CC ARIZE LÈZE
DÉNOMINATION : LA BOULBENE - LEZAT SUR LEZE a ZAENR051
PARCELLES : C504-C505-C506-C489-C488-C491-C494-C495-C1515 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AUTRE a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : AUt,N,AU2,Ub,AU0,An,AUl a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aObservations : A vocation de zone à urbaniser dans le document d'urbanisme en vigueur,
projet en instruction.

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LOUBAUT aLOUBAUT
EPCI : CC ARIZE LÈZE
DÉNOMINATION : BRAQUET a ZAENR045
PARCELLES : BRAQUET a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : N,A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aEnjeux forts avérés : Espace naturel, agricole ou forestier

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LOUBAUT aLOUBAUT
EPCI : CC ARIZE LÈZE
DÉNOMINATION : CHEMIN DE CAZERTES a ZAENR043
PARCELLES : CHEMIN DE CAZERTES a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A,N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LOUBAUT aLOUBAUT
EPCI : CC ARIZE LÈZE
DÉNOMINATION : LA GRANGE D'EN HAUT a ZAENR046
PARCELLES : LA GRANGE D'EN HAUT a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LOUBAUT aLOUBAUT
EPCI : CC ARIZE LÈZE
DÉNOMINATION : LE BOSC a ZAENR044
PARCELLES : LE BOSC a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LOUBAUT aLOUBAUT
EPCI : CC ARIZE LÈZE
DÉNOMINATION : TOIT DE LA MAIRIE DE LOUBAUT a ZAENR040
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UA2 a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LOUBAUT aLOUBAUT
EPCI : CC ARIZE LÈZE
DÉNOMINATION : TOITURE 72 CHEMIN DES GUÊPIERS a ZAENR041
PARCELLES : 72 CHEMIN DES GUÊPIERS a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UA2 a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LOUBAUT aLOUBAUT
EPCI : CC ARIZE LÈZE
DÉNOMINATION : TOITURE AU BOUT DU CHEMIN DE GUILHAUTOU a ZAENR042
PARCELLES : TOITURE AU BOUT DU CHEMIN DE GUILHAUTOU a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

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are APROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : BIBLIOTHÈQUE a ZAENR245
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

---——S=S==z_PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : EGLISE a ZAENR248
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : MAISON DE LA CHASSE a ZAENR247
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : SALLE DES ASSOCIATIONS a ZAENR246
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

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aPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : TOITURE ALAE a ZAENR233
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

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LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : TOITURE BÂTIMENT OFFICE TOURISME a ZAENR239
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : TOITURE BÂTIMENT OPH LA GARGANTE a ZAENR235
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

jee wap
mae tinPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : TOITURE BÂTIMENT OPH LES RIVES D'ARIÈGE a ZAENR234
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

iGis
Prte
|PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : TOITURE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA HAUTE ARIÈGE a ZAENR237
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : TOITURE CUISINE CENTRALE a ZAENR236
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

=| 'F2, ee' f |LAt i al i1121 opsPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : TOITURE GYMNASE a ZAENR230
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : EGLISE a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : TOITURE MAIRIE ET ÉCOLE a ZAENR231
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

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SoPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : TOITURE MAISON DE RETRAITE SANTOULIS a ZAENR238
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : TOITURE PRÉAU DE L'ÉCOLE a ZAENR232
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : TOITURE USINE IMERYS 1 a ZAENR240
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : TOITURE USINE IMERYS 2 a ZAENR241
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : TOITURE USINE IMERYS 3 a ZAENR242
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : TOITURE USINE IMERYS 4 a ZAENR243
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : LUZENAC aLUZENAC
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : TRIBUNES ET VESTIAIRES STADE a ZAENR244
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : EGLISE a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MADIERE a MADIERE
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : MAIRIE a ZAENR053
PARCELLES : ZC82 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MADIERE a MADIERE
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : SALLE COMMUNALE a ZAENR054
PARCELLES : ZC87 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MADIERE a MADIERE
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : ÉGLISE a ZAENR055
PARCELLES : ZC97 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

+=PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MAZERES aMAZERES
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : COMPLEXE SPORTIF DU COULOUMIER a ZAENR112
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS), SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UEq a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MAZERES aMAZERES
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : COMPLEXE SPORTIF JEAN VERGÉ a ZAENR114
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS), SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UEq a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : MONUMENT-AUX-MORTS-DE-LA- a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MAZERES aMAZERES
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PARKING DU LOTISSEMENT GASTON FÉBUS a ZAENR113
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UEq a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MAZERES aMAZERES
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : VINCI AIRE DE REPOS a ZAENR115
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Atvb1,AUFas a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : BASSE PLAINE DE L'ARIÈGE ET DE L'HERS aObservations : Délaissé (STEP, routes) dont une partie est déclarée à la PAC

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MAZERES aMAZERES
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : VINCI DÉLAISSÉS DE L'ECHANGEUR AUTOROUTIER a ZAENR116
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UFpg,Abd,Atvb1,A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : ZONE HUMIDE ANA a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : BASSE PLAINE DE L'ARIÈGE ET DE L'HERS aObservations : Délaissé (STEP, routes) dont une partie est déclarée à la PAC

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MAZERES aMAZERES
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : ZONE ARTISANALE DE GARAOUTOU a ZAENR111
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, GÉOTHERMIE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS), SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Abd,AUFa.o,A,Atvb1,AUFa1,AUFa2,UFa a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : BASSE PLAINE DE L'ARIÈGE ET DE L'HERS aObservations : A vocation de zone artisanale et économique dans le document
d'urbanisme en vigueur

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MAZERES aMAZERES
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : ZONE DE BONZOM ET PRIVÉE DE DENJEAN a ZAENR110
PARCELLES : AU DROIT DE L'AUTOROUTE a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, GÉOTHERMIE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS), SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UF,AUFo,AUF,A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : ZONE HUMIDE ANA a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : BASSE PLAINE DE L'ARIÈGE ET DE L'HERS aObservations : A vocation de zone artisanale et économique dans le document
d'urbanisme en vigueur

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MAZERES aMAZERES
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : ZONE DES PIGNES a ZAENR109
PARCELLES : ZONE D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE AU NIVEAU DE L'ÉCHANGEUR AUTOROUTIER a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, GÉOTHERMIE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS), SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : AUF,UFa,A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aObservations : A vocation de zone artisanale et économique dans le document
d'urbanisme en vigueur

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MIJANES a MIJANES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : BATIMENT ANCIENNE SCIERIE a ZAENR249
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MIJANES a MIJANES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : BATIMENT ANNEXE ANCIENNE SCIERIE a ZAENR250
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

Pyros )
cant> ay
otPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MIJANES a MIJANES
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : HANGAR COMMUNAL a ZAENR251
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MONTAUT aMONTAUT
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : ATELIERS MUNICIPAUX a ZAENR084
PARCELLES : ZL 154 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UB,AUs a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MONTAUT aMONTAUT
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : BOULODROME a ZAENR078
PARCELLES : ZL 186 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UE,Atvb,UB a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : BASSE PLAINE DE L'ARIÈGE ET DE L'HERS a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MONTAUT aMONTAUT
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : COMMERCE ET SALLE DES ASSOCIATIONS a ZAENR083
PARCELLES : AA 240 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UA1,UA a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

a TTPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MONTAUT aMONTAUT
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : GRAVIERES 1 a ZAENR079
PARCELLES : ZD 20 ET ZD 2 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AUTRE a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ntvb1,Aer,A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aObservations : Tout ou partie déjà anthropisé (site pollué ou carrière ou ancien site de
dépôt de déchets)

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MONTAUT aMONTAUT
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : GRAVIERES 2 a ZAENR080
PARCELLES : ZC 1 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AUTRE a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ntvb1,Ac,A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aObservations : Tout ou partie déjà anthropisé (site pollué ou carrière ou ancien site de
dépôt de déchets)

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MONTAUT aMONTAUT
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : GROUPE SCOLAIRE a ZAENR082
PARCELLES : AA 83 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UB a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MONTAUT aMONTAUT
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PORTETENY a ZAENR301
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A,Ntvb1,Atvb a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : ZONE HUMIDE ANA a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aEnjeux forts avérés : Espace naturel, agricole ou forestier / partie en zone humide /
projet en instruction

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MONTAUT aMONTAUT
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : SALLE DES FETES ET MAIRIE a ZAENR081
PARCELLES : AA 38 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UA1 a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MONTAUT aMONTAUT
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : SOUROUILLE a ZAENR077
PARCELLES : ZT 42 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Atvb,Ntvb1 a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : BASSE PLAINE DE L'ARIÈGE ET DE L'HERS aEnjeux forts avérés : Espace naturel, agricole ou forestier

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : MONTGAUCH aMONTGAUCH
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PROJET CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE a ZAENR018
PARCELLES : A 544 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : MPY0902069 a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ARBAS aObservations : Tout ou partie déjà anthropisé (site pollué ou carrière ou ancien site de
dépôt de déchets)

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : RIEUCROS aRIEUCROS
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : LIEUDIT MARLAS a ZAENR071
PARCELLES : ZA 28 ET 164 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A,NP,AP,N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : GARONNE, ARIÈGE, HERS, S a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : COURS DE L'HERS a
ZNIEFF DE TYPE 2 : L'HERS ET RIPISYLVES aEnjeux forts avérés : Espace naturel, agricole ou forestier / tout ou partie en zone rouge
de PPRN / en zone Natura 2000

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ceededPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ROUMENGOUX aROUMENGOUX
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : ANCIENNE CARRIÈRE a ZAENR256
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ner,NP,A,N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : GARONNE, ARIÈGE, HERS, S a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : COURS DE L'HERS a
ZNIEFF DE TYPE 2 : L'HERS ET RIPISYLVES aObservations : Tout ou partie déjà anthropisé (site pollué ou carrière ou ancien site de
dépôt de déchets)

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ROUMENGOUX aROUMENGOUX
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : CARRIÈRE a ZAENR259
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : AP,A,Ner a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : GARONNE, ARIÈGE, HERS, S a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aObservations : Tout ou partie déjà anthropisé (site pollué ou carrière ou ancien site de
dépôt de déchets)

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ROUMENGOUX aROUMENGOUX
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : EGLISE a ZAENR255
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UA a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ROUMENGOUX aROUMENGOUX
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : GÎTE a ZAENR258
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UA a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ROUMENGOUX aROUMENGOUX
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : MAIRIE a ZAENR257
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UA a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ROUMENGOUX aROUMENGOUX
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : TERRAIN a ZAENR254
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : N,A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : LAC DE MONTBEL ET PARTIE ORIENTALE DU BAS PAYS D'OLMES a
ZNIEFF DE TYPE 2 : COTEAUX DU PALASSOU aEnjeux forts avérés : Espace naturel, agricole ou forestier

De 1900
SL Laona
| — ~ — |PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ROUMENGOUX aROUMENGOUX
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : TOITURE a ZAENR260
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : AUs,UA a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ROUMENGOUX aROUMENGOUX
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : TOITURE 1 a ZAENR252
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

St épur APROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : ROUMENGOUX aROUMENGOUX
EPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX
DÉNOMINATION : TOITURE 2 a ZAENR253
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UB a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-AMADOU aSAINT-AMADOU
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : STRUCTURE FORESTIÈRE - DÉCHARGE - FICHE BASIAS - RÉF MPY0902121 a ZAENR086
PARCELLES : SECTION A, N°3618 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : MPY0902121 a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : CC a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : BOSQUETS DE LAS GARROS À LA PRADASSE ET AÉRODROME DE PAMIERS a
ZNIEFF DE TYPE 2 : BASSE PLAINE DE L'ARIÈGE ET DE L'HERS aObservations : Tout ou partie déjà anthropisé (site pollué ou carrière ou ancien site de
dépôt de déchets)

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* 2 5 2-7 < — +PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : BORDS DU SALAT a ZAENR146
PARCELLES : SECTION C, N°1060, N°1058, N°826, N°812, N°800, N°558 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : MASSIF DE L'ARIZE, VERSANT NORD a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ARIZE aEnjeux forts avérés : Espace naturel, agricole ou forestier

4 , 7e ——Lu Ll =PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE DE LÉDAR a ZAENR133
PARCELLES : SECTION D, N°1353, N°1355, N°1356, N°1357, N°1361, N°1364, N°1365, N°2 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : PARTIE AVAL DU LEZ ENTRE LES BORDES SUR LEZ ET SAINT-GIRONS a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aObservations : Tout ou partie déjà anthropisé (site pollué ou carrière ou ancien site de
dépôt de déchets), deux projets en instruction.

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : COMMUNE DE SAINT-GIRONS a ZAENR152
PARCELLES : MULTIPLES a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS), SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : Concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : Concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : Concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : Concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : Concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : Concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : Concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : Concerné aEnjeux forts avérés : Plusieurs périmètres MH à considérer

' ANT SPC, ÿ |
LES ciRONSLS
eSPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : DIGUE BALAGUÉ SUR LE LEZ a ZAENR150
PARCELLES : NON CADASTRÉE a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : HYDROÉLECTRICITÉ a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : MONUMENT-AUX-MORTS-DE-LA- a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : SALAT SAINT-GIRONS 4500 a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : GARONNE, ARIÈGE, HERS, S a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : PARTIE AVAL DU LEZ ENTRE LES BORDES SUR LEZ ET SAINT-GIRONS a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aEnjeux forts avérés : Enjeux environnementaux forts, étude d'optimisation de seuil
existant possible

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : DIGUE DU SALAT - PONT VIEUX a ZAENR148
PARCELLES : SECTION B, N°468, N°469 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : HYDROÉLECTRICITÉ a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : MAISON-DUFAUR a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : SALAT SAINT-GIRONS 3500 a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : LE SALAT ET LE LENS a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aEnjeux forts avérés : Enjeux environnementaux forts, étude d'optimisation de seuil
existant possible

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : DIGUE SUR LE LEZ a ZAENR149
PARCELLES : SECTION A, N°812, N°1183 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : HYDROÉLECTRICITÉ a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : MONUMENT-AUX-MORTS-DE-LA- a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aEnjeux forts avérés : Enjeux environnementaux forts, étude d'optimisation de seuil
existant possible

Sa A) ( L ALANA
De mm.€PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : LÉDAR - CENTRALE a ZAENR151
PARCELLES : SECTION D, N°1461 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : HYDROÉLECTRICITÉ a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : PARTIE AVAL DU LEZ ENTRE LES BORDES SUR LEZ ET SAINT-GIRONS a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aEnjeux forts avérés : Enjeux environnementaux forts, étude d'optimisation de seuil
existant possible

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7 ry) | : My OC J RLPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : MOULIN DE LA FONDERIE a ZAENR147
PARCELLES : SECTION B, N°1516, N°1514 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : HYDROÉLECTRICITÉ a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : MONUMENT-AUX-MORTS-DE-LA- a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : SALAT SAINT-GIRONS 4500 a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : GARONNE, ARIÈGE, HERS, S a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : LE SALAT ET LE LENS a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aEnjeux forts avérés : Enjeux environnementaux forts, étude d'optimisation de seuil
existant possible

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PALÉTÈS a ZAENR145
PARCELLES : SECTION C, N°1173 ET N°621 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ARIZE aEnjeux forts avérés : Espace naturel, agricole ou forestier

; L 4 ea àREZ s aPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PARKING DE L'AOUTIMASSE a ZAENR143
PARCELLES : SECTION B, N°3789 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : SALAT SAINT-GIRONS 6000 a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PARKING DE LA CITÉ SCOLAIRE a ZAENR144
PARCELLES : SECTION B, N°2376 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : SALAT SAINT-GIRONS 4500 a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : MILIEU OUVERT DE PLAINE a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : GARONNE, ARIÈGE, HERS, S a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : LE SALAT ET LE LENS a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

UMETAMAS TS=PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : RÉSEAU DE CHALEUR SECTEUR CENTRE a ZAENR135
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : RÉSEAU DE CHALEUR a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : CHAMP DE MARS PLACE DEVANT LA POSTE ET ÉCOLES PLAN D'EAU DE SALAT a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : MAISON-DUFAUR a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : SALAT SAINT-GIRONS 4500 a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : RÉSEAU DE CHALEUR SECTEUR NORD a ZAENR134
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : RÉSEAU DE CHALEUR a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : MONUMENT-AUX-MORTS-DE-LA- a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : SALAT SAINT-GIRONS 4500 a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : RÉSEAU DE CHALEUR SECTEUR SUD a ZAENR136
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : RÉSEAU DE CHALEUR a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : SALAT SAINT-GIRONS 6000 a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : MILIEU OUVERT DE PLAINE a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

MERE ee " Sens ; ETS : ie a SN » + Be ge > 5 # "J 'wel em a A 1 PS <n We « = vertPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : TOITURE DE L'ÉCOLE OSCAR AURIAC a ZAENR142
PARCELLES : SECTION A, N°3618 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : TOITURE DU BOULODROME a ZAENR138
PARCELLES : SECTION B, N°1777 ET N°3337 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

RON
_ ~S* rc )PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : TOITURE DU CENTRE AQUATIQUE DU COUSERANS a ZAENR137
PARCELLES : SECTION A, N°3588 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : MONUMENT-AUX-MORTS-DE-LA- a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

CT Logie a
LI oe- US US, ee LAPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : TOITURE DU GYMNASE DU FOIRAIL a ZAENR141
PARCELLES : SECTION B, N°3791 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : MAISON-DUFAUR a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : TOITURE DU GYMNASE FRANÇOIS CAMEL a ZAENR139
PARCELLES : SECTION D, N°3647 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-GIRONS aSAINT-GIRONS
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : TOITURE DU GYMNASE JEAN BUFFELAN a ZAENR140
PARCELLES : SECTION A, N°3800 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : MONUMENT-AUX-MORTS-DE-LA- a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

LAN 1 4 miü 7 V4 GoPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-QUIRC aSAINT-QUIRC
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : AGRANDISSEMENT MICRO-PARC SOLAIRE a ZAENR038
PARCELLES : ZD 17 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A,ATVB a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aObservations : Délaissé (STEP, routes)

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-QUIRC aSAINT-QUIRC
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : BOULODROME a ZAENR032
PARCELLES : ZD 68 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-QUIRC aSAINT-QUIRC
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : ESPACE VERT SALLE DES FÊTES a ZAENR039
PARCELLES : ZD 68 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, GÉOTHERMIE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-QUIRC aSAINT-QUIRC
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PARKING DU STADE a ZAENR036
PARCELLES : ZA 14 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ueq a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

up TT *, #° |eePROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-QUIRC aSAINT-QUIRC
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PARKING MAIRIE a ZAENR034
PARCELLES : C 143 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-QUIRC aSAINT-QUIRC
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : PARKING SALLE DES FÊTES a ZAENR031
PARCELLES : ZD 68 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

an
UE. { \ *
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CORNiS i
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|. /
EUPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-QUIRC aSAINT-QUIRC
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : TOIT DE L'ÉGLISE a ZAENR037
PARCELLES : ZA 38 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

ee
TSPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-QUIRC aSAINT-QUIRC
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : TOIT LOGEMENT COMMUNAL DE L'AGENCE POSTALE a ZAENR035
PARCELLES : C 457 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAINT-QUIRC aSAINT-QUIRC
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : TOIT SALLE DES FÊTES a ZAENR033
PARCELLES : ZD 68 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : U a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

Ss
2a
os=a5
a >" 7PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAVERDUN aSAVERDUN
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : LE MOULIN DE LARLENQUE - LE CRIEU a ZAENR128
PARCELLES : E 2556 ; E 1845 ; E 2558 ; E 2560 ; E 1876 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : MPY0902105 a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A,Nd,N a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : ARIEGE SAVERDUN 6900 a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : ZONE HUMIDE ANA a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aObservations : Tout ou partie déjà anthropisé (site pollué ou carrière ou ancien site de
dépôt de déchets)

ES \
AS
25
=2s
+ "7PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SAVERDUN aSAVERDUN
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : SAINT PRIM - ROUAN - LASSENTIAT a ZAENR129
PARCELLES : ZE1 ; E792; E 791; E 822 ; E 2726 ; E3994; E 3992 ;E3990 ;E3987; E 3993 ; E a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, AUTRE a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UCa,AU,NL,AUL1a,Ac a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORT a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : ZONE HUMIDE ANA a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aObservations : Tout ou partie déjà anthropisé (site pollué ou carrière ou ancien site de
dépôt de déchets)

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SOULAN a SOULAN
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : MAIRIE, GARAGE MUNICIPAL a ZAENR304
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ua,A a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : SOULAN a SOULAN
EPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : ÉCOLE, PRÉAU a ZAENR052
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ua a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

(proximité forte avec l'église classée et
champ de perspective monumentale avéPROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : TARASCON-SUR-ARIEGE aTARASCON-SUR-ARIEGE
EPCI : CC DU PAYS DE TARASCON
DÉNOMINATION : FRICHE INDUSTRIELLE DE SABART a ZAENR118
PARCELLES : 000 / 0B / 1373 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : OUI a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ntvb,UF a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : CHAPELLE-DE-SABART a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION - PAR LAVE TORRENTIELLE (TORRENT a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : RUISSEAU DE VICDESSOS EN AVAL D'AUZAT a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aEnjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

, . _ 4 # : , . , * : < . - y ap f . 4 : 4 Fr. : 4 _ : : 2 te es gsm)PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : TARASCON-SUR-ARIEGE aTARASCON-SUR-ARIEGE
EPCI : CC DU PAYS DE TARASCON
DÉNOMINATION : ZONE 2 a ZAENR076
PARCELLES : 000 / 0B / 0159 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : MPY0900345 a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ntvb a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : EGLISE-NOTRE-DAME-DE-LA-DA a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
a
ZONE ROUGE DES PPRN : concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : RUISSEAU DE VICDESSOS EN AVAL D'AUZAT a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION - PAR CRUE À  DÉBORDEMENT LENT DES COURS D'EAU ALÉA FORT
Enjeux forts avérés : Tout ou partie en périmètre MH

ree a ;"heme ee re = SY APROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : VAL-DE-SOS aVAL-DE-SOS
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : GOULIER, RELAIS D'ENDRON - COMMUNAL a ZAENR058
PARCELLES : 334 135 A 4207 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : VAL-DE-SOS aVAL-DE-SOS
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : SUC, CENTRE DE MONTAGNE - COMMUNAL a ZAENR057
PARCELLES : 334 302 D 2196 /3019 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

wed On NT. Seema eeePROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : VAL-DE-SOS aVAL-DE-SOS
EPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGE
DÉNOMINATION : VICDESSOS, PARKING, HALLE DE MARCHÉ, ATELIER - COMMUNAUX ET HA a ZAENR056
PARCELLES : 334 000 A 0874 /2175 /2171/2200:2197/2198 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS), SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné a
COMMUNE PNR : concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : MOYENNE MONTAGNE DU VICDESSOS ET MASSIF DES TROIS SEIGNEURS a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : VERNIOLLE aVERNIOLLE
EPCI : CA PAYS FOIX-VARILHES
DÉNOMINATION : CARRIÈRE EN FIN D'EXPLOITATION - LIEUDIT BESSOUIL ET GRAUSSETTE a ZAENR127
PARCELLES : ZL 16, ZL 17, ZL 25, ZL 26, ZL 167, ZL 168, ZL 169, ZL 28, ZL 29, ZL 30, ZL 31 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné aObservations : Tout ou partie déjà anthropisé (site pollué ou carrière ou ancien site de
dépôt de déchets)

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : VERNIOLLE aVERNIOLLE
EPCI : CA PAYS FOIX-VARILHES
DÉNOMINATION : PARC DE STATIONNEMENT BRICO-DÉPÔT - OMBRIÈRES a ZAENR120
PARCELLES : ZL 281 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : VERNIOLLE aVERNIOLLE
EPCI : CA PAYS FOIX-VARILHES
DÉNOMINATION : PARC DE STATIONNEMENT SUPER U - OMBRIÈRES a ZAENR119
PARCELLES : ZL 78 - ZL 79 - ZL 285 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concerné a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concerné a
ZONE ROUGE DES PPRN : non concerné a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concerné a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concerné a
ZONE HUMIDE : non concerné a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concerné a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concerné a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné a
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : VERNIOLLE aVERNIOLLE
EPCI : CA PAYS FOIX-VARILHES
DÉNOMINATION : TOITURE ATELIERS MUNICIPAUX - PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES a ZAENR125
PARCELLES : AD 88 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

iia y: . 4PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : VERNIOLLE aVERNIOLLE
EPCI : CA PAYS FOIX-VARILHES
DÉNOMINATION : TOITURE MAIRIE - PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES a ZAENR121
PARCELLES : A 1586 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : VERNIOLLE aVERNIOLLE
EPCI : CA PAYS FOIX-VARILHES
DÉNOMINATION : TOITURE MAISON DE RETRAITE - PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES a ZAENR123
PARCELLES : A 1957 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : VERNIOLLE aVERNIOLLE
EPCI : CA PAYS FOIX-VARILHES
DÉNOMINATION : TOITURE PRESBYTÈRE - PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES a ZAENR124
PARCELLES : A 1954 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : VERNIOLLE aVERNIOLLE
EPCI : CA PAYS FOIX-VARILHES
DÉNOMINATION : TOITURE PRÉAU MAIRIE - PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES a ZAENR122
PARCELLES : A 1586 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : VERNIOLLE aVERNIOLLE
EPCI : CA PAYS FOIX-VARILHES
DÉNOMINATION : TOITURE ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE - PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES a ZAENR126
PARCELLES : AD 88 a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : VILLENEUVE-DU-PAREAGE aVILLENEUVE-DU-PAREAGE
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : ATELIER a ZAENR263
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ub a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : VILLENEUVE-DU-PAREAGE aVILLENEUVE-DU-PAREAGE
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : HANGAR a ZAENR264
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ub a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : VILLENEUVE-DU-PAREAGE aVILLENEUVE-DU-PAREAGE
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : MAIRIE a ZAENR262
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : Uaa a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a

PROPOSITION DE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES EnR
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
COMMUNE : VILLENEUVE-DU-PAREAGE aVILLENEUVE-DU-PAREAGE
EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES
DÉNOMINATION : SALLE DES FÊTES a ZAENR261
PARCELLES : NON RENSEIGNÉ a
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné a
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE a
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) a
PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ a
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
Urbanisme
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné a
COMMUNE PNR : non concerné a
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné a
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU a
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UI a
Patrimoine
SITE INSCRIT : non concerné a
SITE CLASSÉ : non concerné a
SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné a
PÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concerné a
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné a
SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné a
Risques naturels
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet a
ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objet a
ZONE ROUGE DES PPRN : sans objet a
Agriculture
ÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet a
Biodiversité
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objet a
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objet a
ZONE HUMIDE : sans objet a
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet a
SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet a
HABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet a
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet a