Nom | recueil-idf-047-2024-12-RAA-nominatifs du 24.12.2024 |
---|---|
Administration | Préfecture de la région Île-de-France |
Date | 24 décembre 2024 |
URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/123494/915252/file/recueil-idf-047-2024-12-RAA-nominatifs%20du%2024.12.2024.pdf |
Date de création du PDF | 24 décembre 2024 à 16:12:48 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 24 décembre 2024 à 18:12:21 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
PREFECTURE
REGION ILE DE
FRANCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°IDF-047-2024-12
PUBLIÉ LE 24 DÉCEMBRE 2024
Sommaire
Agence Régionale de Santé / Agence régionale de santé
d'Ile-de-France-Cellule officines de pharmacie
IDF-2024-12-09-00016 - Arrêté n°
DOS/EFF/OFF/2024/132
constatant la cessation définitive
d'activité d'une officine de pharmacie
(2 pages) Page 3
Agence Régionale de Santé / Agence régionale de santé
d'Ile-de-France-Direction de l'Offre de Soins (DOS) Pôle Efficience
IDF-2024-12-23-00018 - Arrêté n° DOS - 2024 / 5857 portant
autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale
multi-sites « BIO-CLINIC » sis, 210 boulevard Gallieni à
VILLENEUVE-LA-GARENNE (92390) (7 pages) Page 6
IDF-2024-12-23-00014 - Arrêté N° DOS 2024/5848 portant autorisation
de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites «
BIOFUTUR » sis, 1 chemin des Trois Sources à L'ISLE ADAM (95290) (8
pages) Page 14
2
Agence Régionale de Santé
IDF-2024-12-09-00016
Arrêté n° DOS/EFF/OFF/2024/132
constatant la cessation définitive d'activité d'une
officine de pharmacie
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-09-00016 - Arrêté n° DOS/EFF/OFF/2024/132
constatant la cessation définitive d'activité d'une officine de pharmacie3
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
Egalité
Fraternitée » Agence Régionale de Santé
Ile-de-France
FAGENCE R ÉGIONALE DE SANT É D'ÎLE-DE-FRANCE
ARR ÊTÉ N° DOS/EFF/OFF/ 2024/132
constatant la cessation définitive d'activité d'une officine de pharmacie
LE DIRECTE UR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ D'ÎLE-DE-FRANCE
VU le code de la santé publique et notamment ses articles L. 5125 -21, L. 5125 -22,
R. 5125 -30 et R. 5132 -37 ;
VU le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur général de
l'Agence régionale de santé d'Île -de-France, à compter du 29 avril 2024.
VU l'arrêté n° DS 034/2024 du 29 avril 2024, publié le 30 avril 2024, portant délégation de
signature du Directeur général de l'Agence régionale de santé d'Île -de-France à Monsieur
Arnaud CORVAISIER, Directeur de l'offre de soins et à plusieurs de ses collabor ateurs ;
VU l'arrêté en date du 05 février 1943 portant octroi de la licence n° 94#000942 à l'officine de
pharmacie sise 16 avenue Gambetta à Maisons Alfort (94700 ) ;
VU l'avis favorable en date du 25 juin 2024 du Directeur général de l'Agence régionale de santé
d'Île-de-France préalablement à une opération de restructuration du réseau officinal au sein
de la commune de Maisons Alfort (94700 ) ;
VU la déclaration en date du 16 octobre 2024 par l aquelle Madame Béatrice
RANDRIAMANANTENA informe de la cessation définitiv e d'activité de l'officine de pharmacie
sise 16 avenue Gambetta à Maisons Alfort (94700) dont elle est titulaire et restitue la licence
correspondante ;
CONSIDERANT que la titulaire déclare cesser définitivement l'activité de l'officine à compter du
1er octobre 2024 ;
ARR ÊTE
ARTICLE 1er : La cessation définitive d'activité à compter 1 er octobre 2024 de l'officine de pharmacie
exploitée par M adame Béatrice RANDRIAMANANTENA sise 16 rue Ga mbetta à
Maisons Alfort (94700 ) est constatée.
La licence n° 94#000942 est caduque à compter de cette date.
ARTICLE 2e : Un recours contentieux contre le présent arrêté peut être formé auprès du tribunal
administratif compétent. Le délai de recours est de deux mois à compter de la
notification de l'arrêté pour les intéressés ou de sa publication pour les tiers.
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-09-00016 - Arrêté n° DOS/EFF/OFF/2024/132
constatant la cessation définitive d'activité d'une officine de pharmacie4
ARTICLE 3e : Le Directeur général de l'Agence régionale de santé d'Île-de-France est chargé de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture de la région Ile -de-France.
Fait à Saint -Denis , le 09 décembre 2024
Pour l e Directeur général
de l'Agence régionale de s anté
d'Île-de-France
et par délégation,
Le Directeur du pôle Efficience
SIGNÉ
Fabien PÉRUS
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-09-00016 - Arrêté n° DOS/EFF/OFF/2024/132
constatant la cessation définitive d'activité d'une officine de pharmacie5
Agence Régionale de Santé
IDF-2024-12-23-00018
Arrêté n° DOS - 2024 / 5857 portant autorisation
de fonctionnement du laboratoire de biologie
médicale multi-sites « BIO-CLINIC » sis, 210
boulevard Gallieni à VILLENEUVE-LA-GARENNE
(92390)
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-23-00018 - Arrêté n° DOS - 2024 / 5857 portant autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale multi-sites « BIO-CLINIC » sis, 210 boulevard Gallieni à VILLENEUVE-LA-GARENNE (92390) 6
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
Egalité
Fraterniténe » Agence Régionale de Santé
Ile-de-France
AGENCE R ÉGIONALE DE SANT É D'ÎLE-DE-FRANCE
ARRÊTÉ n ° DOS - 2024 / 5857
portant autorisation de fonctionnement du l aboratoire de biologie médicale multi -sites
« BIO -CLINIC » sis, 210 boulevard Gallieni à VILLENEUVE -LA-GARENNE (92390)
LE DIRECTE UR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ D'ÎLE-DE-FRANCE
VU Le code de la santé publique et notamment le livre II de la sixième partie ;
VU La loi n° 2013 -442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale et ratifiant l'ordonnance
n° 2010 -49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale ;
VU Le décret n° 2016 -46 du 26 janvier 2016 relatif à la biologie médicale ;
VU Le décret n° 2016 -44 du 26 janvier 2016 relatif aux sociét és exploitant un laboratoire de biologie
médicale privé et aux sociétés de participations financières de profession libérale de biologistes
médicaux ;
VU L'ordonnance n° 2023 -77 du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales
réglementées ;
VU Le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur général de l'Agence
régionale de santé d'Île -de-France, à compter du 29 avril 2024 ;
VU L'arrêté DS n° 034/2024 du 29 avril 2024 portant délégation de signature du Directeur général de
l'Agence régionale de santé d'Ile -de-France à Monsieur Arnaud CORVAISIER, Directeur de l'offre de
soins, et à différents collaborateurs ;
VU L'arrêté n° DOS -2024/3409 en date du 31 juillet 2024 portant autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale « BIO -CLINIC » sis, 210 boulevard Gallieni à VILLENEUVE -LA-
GARENNE (92390) ;
CONSID ÉRANT La demande reçue le 2 octobre 2024 , complét ée de manière définitive le 19 novembre
2024 , par les représentant s légaux du laboratoire de biologie médicale « BIO -CLINIC »,
sis 210 boulevard Gallieni à VILLENEUVE -LA-GARENNE (92390) , exploité par la Société
d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée « BIO -CLINIC » en vue de la modification de son
autorisation administrative, afin de prendre en compte :
- La démission de Monsieur Philippe DABI de ses fonctions de Président de la
société « BIO-CLINIC », à effet au 31 août 2024 ;
- La nomination de Madame Shaheen BENELMOULOUD en qualité de Président e
de la société , à effet au 31 août 2024 ;
- La démission de Monsieur Jean -François OLIVIER de ses fonctions de directeur
général de la société « BIO-CLINIC », à effet au 1er octobre 2024 ;
- L'agrément de Monsieur Jérôme VIALE, pharmacien, biologiste, en qualité de
nouvel associé au sein de la société à compter du 16 novembre 2024 , au moyen
de la cession à son profit d'une action de la SELAS « BIO-CLINIC » appartenant à
Monsieur Philippe DABI ;
- La nomination de Monsieur Jérôme VIALE en qualité de directeur général à effet
au 16 novembre 2024 ;
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-23-00018 - Arrêté n° DOS - 2024 / 5857 portant autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale multi-sites « BIO-CLINIC » sis, 210 boulevard Gallieni à VILLENEUVE-LA-GARENNE (92390) 7
2/7
CONSIDERANT Le procès -verbal des délibérations de la collectivité des associes de la société « BIO -
CLINIC », en date du 28 août 2024 , portant acte de :
- La démission de Monsieur Philippe DABI de ses fonctions de Président de la
société « BIO-CLINIC », à effet au 31 août 2024 ;
- La nomination de Madame Shaheen BENELMOULOUD en qualité de Président e
de la société, à effet au 31 août 2024 ;
- La démission de Monsieur Jean -François OLIVIER de ses fonctions de directeur
général de la société « BIO-CLINIC », à effet au 1er octobre 2024 ;
- L'agrément de Monsieur Jérôme VIALE, pharmacien, biologiste, en qualité de
nouvel associé au sein de la société à compter du 16 novembre 2024, au moyen
de la cession à son profit d'une action de la SELAS « BIO-CLINIC » appartenant à
Monsieur Philippe DABI ;
- La nomination de Monsieur Jérôme VIALE en qualité de directeur général de la
société, à effet au 16 novembre 2024 ;
CONSIDERANT La convention d'exercice libéral conclue entre la SELAS « « BIO-CLINIC » et Monsieur
Jérôme VIALE le 29 mai 2024, à compter du 16 novembre 2024 ;
CONSIDERANT La copie du diplôme d'état de docteur en pharmacie et du diplôme d'études spécialisées
de biologie médicale accordés à Monsieur Jérôme VIALE , ainsi que son inscription au
tableau de la section G de l'Ordre des pharmaciens à jour ;
CONSIDERANT L'ordre de mouvement de cession d'action détenue par Philippe DABI au profit de Monsieur
Jérôme VIALE à effet au 16 novembre 2024 ;
CONSIDÉRANT La nouvelle répartition du capital et des droits de vote de la SELAS « BIO-CLINIC » mis à
jour le 30 septembre 2024 ;
ARRÊT E
ARTICLE 1er : Le laboratoire de biologie médicale « BIO -CLINIC » dont le siège social sis 63-65 avenue
de Verdun et 88 -90 et 94 voie Promenade à VILLENEUVE -LA-GARENNE (92390) ,
codirigé par Madame Shaheen BENELMOULOUD , Monsieur Lounès KHALFOUN et
Monsieur Jérôme VIALE , exploité par la société d'exercice libéral par actions simplifiée «
BIO-CLINIC » sise à la même adresse, enregistrée dans le fichier FINESS sous le n° EJ
92 002 707 5, est autorisé à fonctionner sur les vingt -cinq sites ci-dessous :
1. Le site Verdun , site principal et siège social
63-65 avenue de Verdun et 88 -90 et 94 voie Promenade à VILLENEUVE -LA-
GARENNE (92390)
Ouvert au public
Site pratiquant les activités de biochimie (bioc himie générale et spécialisée,
pharmacologie -toxicologie), hématologie (hématocytologie, hémostase),
microbiologie ( parasitologie -mycologie, sérologie infectieuse) ,
N° FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 708 3
2. Le site Bezons 3, à compter du 30 septembre 2024
2 Mail Martin Luther King à BEZONS (95870)
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 004 850 4
3. Le site Bezons
125 rue Edouard Vaillant à BEZONS (95870)
Ouvert au public jusqu'à 15 heures
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 623 8
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-23-00018 - Arrêté n° DOS - 2024 / 5857 portant autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale multi-sites « BIO-CLINIC » sis, 210 boulevard Gallieni à VILLENEUVE-LA-GARENNE (92390) 8
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4. Le site Montesson
63 avenue Paul Doumer à MONTESSON (78360)
Ouvert au public jusqu'à 15 heures
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 78 002 248 9
5. Le site Asnières -sur-Seine
340 bis, avenue d'Argenteuil à ASNIERES -SUR -SEINE (92600)
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 738 0
6. Le site Boulogne -Billancourt
127 avenue Jean -Baptiste Clément à BOULOGNE -BILLANCOURT (92100)
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 817 2
7. Le site Eaubonne
2/4 avenue Budenheim à EAUBONNE (95600)
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 607 1
8. Le site Saint -Ouen l'Aumône
5 rue de Pierrelaye à SAINT -OUEN L'AUMONE (95310)
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 606 3
9. Le site Bezons
92-94 rue Gabriel Péri à BEZONS (95870)
Ouvert au public jusqu'à 14 heures 30
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 003 260 7
10. Le site Saint -Gratien
15 bis, avenue Danièle Casanova à SAINT -GRATIEN (95210)
Ouvert au public jusqu'à 14 heures 30
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 003 261 5
11. Le site Eragny -sur-Oise
4 rue du Commerce à ERAGNY -SUR -OISE (95610)
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 003 262 3
12. Le site Montigny -Lès-Cormeilles
7 avenue Aristide Maillol à MONTIGNY -LES-CORMEILLES (95370)
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 003 264 9
13. Le site Gonesse
46 rue de Paris à GONESSE (95500)
Ouvert au public jusqu'à 14 heures 30
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 003 263
14. Le site Sarcelles
5 boulevard Henri Poincaré à SARCELLES (95200)
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 003 930 5
15. Le site Fosses
1 rue Roger Salengro à FOSSES (95470)
Ouvert au public uniquement le matin Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-23-00018 - Arrêté n° DOS - 2024 / 5857 portant autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale multi-sites « BIO-CLINIC » sis, 210 boulevard Gallieni à VILLENEUVE-LA-GARENNE (92390) 9
4/7
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 003 931 3
16. Le site Villiers -le-Bel
39 rue Gambetta à VILLIERS -LE-BEL (95400)
Ouvert au public jusqu'à 14 heures 30
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 003 932 1
17. Le site Gennevilliers
167 avenue Gabriel Péri à GENNEVILLIERS (92230)
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 686 1
18. Le site Grandel
2 place Jean Grandel à GENNEVILLIERS (92230)
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 687 9
19. Le site Teddy Riner
26 rue Teddy Riner à ASNIERES -SUR -SEINE (92600)
Ouvert au public jusqu'à 14 heures et fermé le samedi
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 688 7
20. Le site Clichy
98 boulevard Victor Hugo à CLICHY (92110)
Ouvert au public jusqu'à 14 heures 30
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 690 3
21. Le site Asnières
36 rue Bourguignon et 5/7 impasse des Carbonnets à ASNIERES -SUR -SEINE
(92600)
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 689 5
22. Le site Colombes
119 boulevard Marceau à COLOMBES (92700)
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 691 1
23. Le site Bokanowski
88 rue Maurice Bokanowski à ASNIERES -SUR -SEINE (92600)
Ouvert au public jusqu'à 14 heures 30
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 92 002 864 4
24. Le site Louvres
25/27 rue du Docteur Paul Bruel à LOUVRES (95380)
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 003 268 0
25. Le site Argenteuil
22, Centre Commercial Joliot Curie – Route d'Enghien à ARGENTEUIL (95100)
Site pré et post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 004 543 5
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-23-00018 - Arrêté n° DOS - 2024 / 5857 portant autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale multi-sites « BIO-CLINIC » sis, 210 boulevard Gallieni à VILLENEUVE-LA-GARENNE (92390) 10
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La liste des vingt -huit biologistes médicaux associés , dont trois biologistes
coresponsables du laboratoire de biologie médicale, est la suivante :
1. Madame Shaheen BENELMOULOUD, pharmacien biologiste, Président e
2. Monsieur Lounés KHALFOUN, médecin biologiste, directeur général
3. Monsieur Jérôme VIALE, pharmacien biologiste, directeur général
4. Monsieur Jean -François OLIVIER, pharmacien biologiste,
5. Monsieur Philippe DABI, médecin biologiste,
6. Monsieur Pascal ANDRON, pharmacien biologiste,
7. Madame Aurélie ROIDE, pharmacien biologiste,
8. Madame Rana Chahine AWAD, pharmacien biologiste,
9. Monsieur Laurent SFEDJ, médecin biologiste,
10. Madame Anne SFEDJ, médecin biologiste,
11. Monsieur Marc TUBIANA, médecin biologiste,
12. Madame Catherine AUBE, médecin biologiste,
13. Monsieur Abdelkrim BENNANI, médecin biologiste,
14. Madame Ariane MIEL, pharmacien biologiste,
15. Monsieur Benamar HADDAOUI, médecin biologiste,
16. Monsieur Francis MECHALI, médecin biologiste,
17. Monsieur Jean -Christophe SAMMUT, pharmacien biologiste,
18. Madame Sabine ROSOFF, pharmacien biologiste,
19. Madame Claire MESGUICHE -JABES , médecin biologiste , à raison de 2,5 jours
par semaine
20. Madame Isabelle MARTINIE, pharmacien biologiste, à raison de 2,5 jours par
semaine
21. Madame Marie -Dominique LESPAGNOL, pharmacien biologiste, à raison de 2,5
jours par semaine
22. Monsieur Jean -Jacques DESQUAIRES , pharmacien biologiste, à raison de 2,5
jours par semaine
23. Monsieur Pierre BLANCHON , pharmacien biologiste, à raison de 2,5 jours par
semaine
24. Monsieur Mourad ABDENNBI , médecin biologiste,
25. Monsieur Fari d SAHEB, pharmacien biologiste,
26. Monsieur Mansour MALTI, médecin biologiste ,
27. Madame Martine HARMAND, pharmacien, biologiste médical associé e, salariée
28. Madame Catherine AUBOURG, pharmacien, biologiste médical associée, salariée
La répartition du capital social de la SELAS « BIO -CLINIC » et des droits de vote est la
suivante :
Associés Action de
préférence O Action de
préférence P Capital & droits
de vote en %
Philippe DABI 4 672 536 0 75,00343 %
Shaheen BENELMOULOUD 81 0 0,00130 %
Aurélie ROIDE 81 0 0,00130 %
Catherine AUBE 81 0 0,00130 % Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-23-00018 - Arrêté n° DOS - 2024 / 5857 portant autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale multi-sites « BIO-CLINIC » sis, 210 boulevard Gallieni à VILLENEUVE-LA-GARENNE (92390) 11
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Abdelkrim BENNANI 81 0 0,00130 %
Anne SFEDJ 81 0 0,00130 %
Laurent SFEDJ 81 0 0,00130 %
Marc TUBIANA 81 0 0,00130 %
Catherine AUBOURG 81 0 0,00130 %
Rana CHAHINE AWAD 81 0 0,00130 %
Ariane MIEL 81 0 0,00130 %
Benamar HADDAOUI 81 0 0,00130 %
Francis MECHALI 81 0 0,00130 %
Jean -François OLIVIER 81 0 0,00130 %
Sabine ROSOFF 81 0 0,00130 %
Jean -Christophe SAMMUT 81 0 0,00130 %
Lounès KHALFOUN 81 0 0,00130 %
Pascal ANDRON 81 0 0,00130 %
Martine HARMAND 81 0 0,0013 0 %
Claire MESGUICHE -JABES 1 0 0,0000 2 %
Isabelle MARTINIE 1 0 0,00002 %
Marie -Dominique LESPAGNOL 1 0 0,00002 %
Jean -Jacques DESQUAIRES 1 0 0,00002 %
Pierre BLANCHON 1 0 0,00002 %
Mourad ABDENNBI 1 0 0,00002 %
Farid SAHEB 1 0 0,00002 %
Mansour MALTI 1 0 0,00002 %
Jérôme VIALE 1 0 0,00002 %
Sous -total Associés
Professionnels Internes 4 674 003 0 75,027 %
INOVIE GROUP 0 1 555 759 24,9730 %
SAS AVODA (associé unique M.
Philippe DABI) 1 0 0,00002%
Sous -total Associés
Professionnels Externes 1 1 555 759 24,9730 %
TOTAL 4 674 004 1 555 759
100,00 %
6 229 763
ARTICLE 2e : L'arrêté n° DOS -2024/3409 en date du 31 juillet 2024 , portant autorisation de
fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi -sites « BIO -CLINIC » est abrogé,
à compter de la réalisation effective des opérations susvisées. Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-23-00018 - Arrêté n° DOS - 2024 / 5857 portant autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale multi-sites « BIO-CLINIC » sis, 210 boulevard Gallieni à VILLENEUVE-LA-GARENNE (92390) 12
7/7
ARTICLE 3e : Un recours contentieux contre le présent acte peut être formé auprès du Tribunal
administratif compétent. Le délai de recours est de deux mois à compter de sa notification
pour les intéressés ou de sa publication pour les tiers.
ARTICLE 4e : Le Directeur du pôle Efficience de l'Agence régionale de santé Ile -de-France est chargé
de l'exécution du présent acte qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture de la région Ile -de-France.
Fait à Saint -Denis , le 23 décembre 2024
Pour le Directeur général
de l'Agence régionale de santé
d'Île-de-France
Par délégation ,
Le Directeur du Pôle Efficience
Fabien PÉRUS
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-23-00018 - Arrêté n° DOS - 2024 / 5857 portant autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale multi-sites « BIO-CLINIC » sis, 210 boulevard Gallieni à VILLENEUVE-LA-GARENNE (92390) 13
Agence Régionale de Santé
IDF-2024-12-23-00014
Arrêté N° DOS 2024/5848 portant autorisation
de fonctionnement du laboratoire de biologie
médicale multi-sites « BIOFUTUR » sis, 1 chemin
des Trois Sources à L'ISLE ADAM (95290)
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-23-00014 - Arrêté N° DOS 2024/5848 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire
de biologie médicale multi-sites « BIOFUTUR » sis, 1 chemin des Trois Sources à L'ISLE ADAM (95290) 14
REPUBLIQUE
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Liberté
Egalité
Fraternitée » Agence Régionale de Santé
Ile-de-France
AGENCE R ÉGIONALE DE SANT É D'ÎLE-DE-FRANCE
ARRÊTÉ N° DOS 2024/ 5848
portant autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi -sites
« BIOFUTUR » sis, 1 chemin des Trois Sources à L'ISLE ADAM (95290)
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ D'ÎLE-DE-FRANCE
VU Le code de la santé publique et notamment le livre II de la sixième partie ;
VU La loi n° 2013 -442 du 30 mai 2013 portant réforme de la biologie médicale et ratifiant l'ordonnan ce
n° 2010 -49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale ;
VU Le décret n°2016 -46 du 26 janvier 2016 relatif à la biologie médicale ;
VU Le décret n°2016 -44 du 26 janvier 2016 relatif aux sociétés exploitant un laboratoire de biologie
médicale privé et aux sociétés de participation financières de profession libérale de biologistes
médicaux ;
VU L'ordonnance n° 2023 -77 du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales
réglementées ;
VU Le décret du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur général de l'Agence
régionale de santé d'Île -de-France, à compter du 29 avril 2024 ;
VU L'arrêté DS n° 034/2024 du 29 avril 2024 portant délégation de signature du Direct eur général de
l'Agence régionale de santé d'Ile -de-France à Monsieur Arnaud CORVAISIER, Directeur de l'offre de
soins, et à différents collaborateurs ;
VU L'arrêté n° DOS - 2024/1933 en date du 28 mai 2024 portant autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale multi -sites « BIOFUTUR » sis, 1 chemin des Trois Sources à L'ISLE
ADAM (95290).
CONSIDÉRANT La demande reçue en date d u 4 septembre 2024 , complétée définitivement en date du 15
octobre 2024, de Maître s Stéphanie BERN ARD et Christophe BOURDIN du cabinet MBA
& Associés , conseil juridique mandaté par les représentants légaux du laboratoire de
biologie médicale « BIOFUTUR », exploité par la Société d'Exercice Libéral par Actions
Simplifiée « BIOFUTUR » sise, 1 chemin des Trois Sources à L'ISLE ADAM (95290), en
vue de la modification de son autorisation administrative, afin de prendre en compte :
- La cessation des fonctions de biologiste médical associé de Monsieur Quentin
BEAULIEU au 31 août 2024 , et la cession d'une action de catégorie O de la société
« BIOFUTUR » au profit de Madame Stéphane HENRY -MOUCLIER ;
- L'intégration de Madame Patricia PASQUALI , pharmacien biologiste, en qualité de
nouvel le associé e de la société, et la cession d'une action de catégorie O détenue
par Madame Stéphane HENRY -MOUCLIER à son profit ;
- La fermeture du site pré et post -analytique sis 15, rue de Paris à SAINT -GERMAIN -
EN-LAYE (78100) , et l'ouverture du site sis 31, rue de Paris à SAINT -GERMAIN -
EN-LAYE (78100) ;
CONSIDÉRANT Le procès -verbal des délibérations de la collectivité des associés de la SELAS « BIOFUTUR
» en date du 9 août 2024 , portant acte de : Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-23-00014 - Arrêté N° DOS 2024/5848 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire
de biologie médicale multi-sites « BIOFUTUR » sis, 1 chemin des Trois Sources à L'ISLE ADAM (95290) 15
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- La cessation des fonctions de biologiste médical associé de Monsieur Quentin
BEAULIEU à effet au 31 août 2024, et la cession d'une action de catégorie O de la
société « BIOFUTUR » au profit de Madame Stéphane HENRY -MOUCLIER ;
- L'intégration de Madame Patricia PASQUALI, pharmacien biologiste, en qualité de
nouvelle associée de la société, et la cession d'une action de catégorie O détenue
par Madame Stéphane HENRY -MOUCLIER à son profit ;
CONSIDÉRANT Le procès -verbal du comité de direction de la SELAS « BIOFUTUR », en date du 5 février
2024, portant acte de :
- La fermeture du site pré et post -analytique sis 15, rue de Paris à SAINT -GERMAIN -
EN-LAYE (78100) , et l'ouverture du site sis 31, rue de Paris à SAINT -GERMAIN -
EN-LAYE (78100) ;
CONSIDÉRANT
La lettre de démission de Monsieur Quentin BEAULIEU datée du 1er août 2024 , à compter
du 31 août 2024 ;
CONSIDÉRANT La copie du contrat de travail conclue entre la société « BIOFUTUR » et Madame Patricia
PASQUALI , en date du 22 juillet 2024, à effet au 1er septembre 202 4 ;
CONSIDÉRANT
Les copies du diplôme de Docteur en pharmacie et des certificats d'études spéciale s
d'hématologie, de bactériologie et virologie cliniques, d'immunologie générale délivrés à
Madame Patricia PASQUALI , qui remplit les conditions d'exercice de la biologie médicale
au sens des dispositions de l'article L.6213 -2 du code de la santé publique , ainsi que son
inscription à l'ordre des pharmaciens au 1er septembre 2024 ;
CONSIDÉRANT
L'ordre de mouvement relatif à la cession d'une action de préférence de catégorie O de
Monsieur Quentin BEAULIEU au profit de Madame Stéphane HENRY -MOUCLIER ;
CONSIDÉRANT
La convention de prêt de consommation d'une action de préférence de catégorie O de la
société « BIOFUTUR » conclue entre Madame Stéphane HENRY -MOUCLIER et Madame
Patricia PASQUALI ;
CONSIDÉRANT La copie du bail commercial conclu entre la société « ALHESTIA » et la société «
BIOFUTUR », relatif aux locaux sis 31, rue de Paris à SAINT -GERMAIN -EN-LAYE (78100),
signé le 1er juin 2023, à compter de la même date ;
CONSIDÉRANT La copie du bail commercial sous conditions suspensives conclu entre la société « MGM »
et la société « BIOFUTUR », relatif aux locaux sis 29-31, rue de Paris à SAINT -GERMAIN -
EN-LAYE (78100), signé le 17 juillet 2023 ;
CONSIDÉRANT La liste du matériel et les plans des locaux du site sis 31, rue de Paris à SAINT -GERMAIN -
EN-LAYE (78100) ;
CONSIDÉRANT La nouvelle répartition du capital social et des droits de vote au sein de la SELAS
« BIOFUTUR ».
ARRÊ TE :
ARTICLE 1er : Le laboratoire de biologie médicale « BIOFUTUR », sis 1, chemin des Trois Sources à L'ISLE
ADAM (95 290), codirigé par Madame Stéphane HENRY -MOUCLIER , Madame Nadège
GAMBERT , Madame Anne Sophie LEGUAY et Monsieur Sylvain COCCO , et exploité par la
Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée « BIOFUTUR », sise à la même adresse,
enregistrée dans le fichier FINESS EJ sous le n° 95 001 608 9, est autorisé à fonctionner
sur les trente -et-un sites listés ci -dessous :
1. Le site « L'ISLE -ADAM », site principal et siège social
1, chemin des Trois Sources à l'ISLE -ADAM (95290)
Ouvert au public Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-23-00014 - Arrêté N° DOS 2024/5848 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire
de biologie médicale multi-sites « BIOFUTUR » sis, 1 chemin des Trois Sources à L'ISLE ADAM (95290) 16
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Pratiquant les activités suivantes : Biochimie (biochimie générale et spécialisée,
pharmacologie -toxicologie), Hématologie (hématocytologie, hémostase,
immunohématologie), Immunologie (allergie, auto -immunité), Microbiologie
(bactériologie, parasitologie -mycologie, sérologie infectieuse, virologie), Biologie de
la reproduction (spermiologie diagnostique)
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 609 7
2. Le si te « CONFLANS -SAINTE -HONORINE »
26, boulevard Armand Leprince à C ONFLANS -SAINTE -HONORINE (78700)
Ouvert au public jusqu'à 16 heures les mardi et jeudi, et jusqu'à 13 heures les lundi,
mercredi et vendredi
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 78 002 079 8
3. Le site « CHANTELOUP -LES-VIGNES »
25, avenue de Poissy à CHANTELOUP -LES-VIGNES (78570)
Ouvert au public jusqu'à 13 heures
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 78 002 080 6
4. Le site « GARGENVILLE »
2, rue Gambetta à GARGENVILLE (78440)
Ouvert au public
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 78 002 081 4
5. Le site « LES MUREAUX »
Avenue de la République – Centre Commercial des Bougimonts à LES MUREAUX
(78130)
Ouvert au public
Site pré-post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 78 002 082 2
6. Le site « GOUSSAINVILLE »
2-4, avenue du 6 Ju in 1944 à GOUSSAINVILLE (95190)
Ouvert au public
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 610 5
7. Le site « DOMONT »
8, avenue Glandaz à DOMONT (95330)
Ouvert au public
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 611 3
8. Le site « HOUILLES »
5 bis, a venue Carnot à HOUILLES (78800)
Ouvert au public
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 78 002 083 0
9. Le site « MAISONS -LAFFITTE »
7, rue d'Ach ères à MAISONS -LAFFITTE (78600)
Ouvert au public
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 78 002 084 8
10. Le site « VILLIERS -LE-BEL »
107, avenue Pierre S émard à VILLIERS -LE-BEL (95400)
Ouvert au public Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-23-00014 - Arrêté N° DOS 2024/5848 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire
de biologie médicale multi-sites « BIOFUTUR » sis, 1 chemin des Trois Sources à L'ISLE ADAM (95290) 17
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Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 612 1
11. Le site « L'ISLE -ADAM »
5, avenue de Paris à L'ISLE -ADAM (95290)
Ouvert au public jusqu'à 15 heures
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 628 7
12. Le site « ARNOUVILLE -LES-GONESSE »
8 bis, rue Pierre Sémard à ARNOUVILLE -LES-GONESSE (95400)
Ouvert au public jusqu'à 14 heures
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 629 5
13. Le si te « CONFLANS -SAINTE -HONORINE »
204, avenue du Maréchal Foch et 18/20 Place de la Liberté et r ue Désiré Clément à
CONFLANS -SAINTE -HONORINE (78700)
Ouvert au public Ouvert au public jusqu'à 16 heures les lundi, mercredi et vendredi,
et jusqu'à 13 heures les mardi et jeudi
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 78 002 133 3
14. Le site « SOISY -SOUS -MONTMORENCY »
13, avenue du Général de Gaulle à SOISY -SOUS -MONTMOREN CY (95230)
Ouvert au public jusqu'à 14 heure 30
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 630 3
15. Le site « SAINT -GRATIEN » jusqu'au 2 août 2024
1, boulevard du Maréchal Foch à SAINT -GRATIEN (95210)
Ouvert au public jusqu'à 16 heures
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 631 1
15. Le site « SAINT -GRATIEN » à compter du 3 août 2024
ZAC Coeur de Ville II, 58 rue Berthie Albrecht à SAINT -GRATIEN (95210)
Ouvert au public jusqu'à 16 heures
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 631 1
16. Le site « PLAISIR »
8, avenue de Geesthacht à PLAISIR (78370)
Ouvert au public
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 78 002 134 1
17. Le site « LES-CLAYES -SOUS -BOIS »
Jardin d'Arcy - 10 avenue Jules Ferry à LES -CLAYES -SOUS -BOIS (78340)
Ouvert au public jusqu'à 13 heures
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 78 002 136 6
18. Le site « SAINT -OUEN -L'AUMONE »
2, avenue du Général de Gaulle à SAINT -OUEN -L'AUMONE (95310)
Ouvert au public jusqu'à 15 heures 30
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 632 9
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-23-00014 - Arrêté N° DOS 2024/5848 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire
de biologie médicale multi-sites « BIOFUTUR » sis, 1 chemin des Trois Sources à L'ISLE ADAM (95290) 18
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19. Le site « OSNY SAINTE -MARIE »
Clinique Sainte -Marie - 1, rue C hristian Barnard à OSNY (95520)
Ouvert au public
Pratiquant les activités suivantes : Bio chimie (biochimie générale et spécialisée),
Hématologie (hématocytologie, hémostase, immunohématologie), Microbiologie
(bactériologie (examens directs), sérologie infectieuse)
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 633 7
20. Le site « SAINT -GERMAIN -EN-LAYE » jusqu'au 19 décembre 2024
15, rue de Paris à SAINT -GERMAIN -EN-LAYE (78100)
Ouvert au public
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 78 002 137 4
20. Le site « SAINT -GERMAIN -EN-LAYE » à compter du 20 décembre 2024
29-31, rue de Paris à SAINT -GERMAIN -EN-LAYE (78100)
Ouvert au public
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 78 002 137 4
21. Le site « GARGES -LES-GONESSE »
Centre Commercial Arc en Ci el à GARGES -LES-GONESSE (95140)
Ouvert au public
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 635 2
22. Le site « MEULAN »
19, quai de l'Arquebuse à MEULAN (78250)
Ouvert au public
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 78 002 138 2
23. Le site « VERNOUILLET »
7 bis, avenue de Triel à VERNOUILLET (78540)
Ouvert au public
Pratiquant les activités suivantes : Microbiolo gie (parasitologie -mycologie), Biologie
de la reproduction (spermiologie diagnostique)
N° FINESS ET en catégorie 611 : 78 002 139 0
24. Le site « EPONE »
15, av enue de la Gare à EPONE (78680)
Ouvert au public
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 78 00 2 140 8
25. Le site « TRIEL -SUR -SEINE »
14, rue du Moulin à TRIEL -SUR -SEINE (78510)
Ouverture au public jusqu'à 13 heures et fermé le samedi
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 78 002 141 6
26. Le site « PONTOISE »
4, rue Carnot à PONTOISE (95300)
Ouvert au public jusqu'à 16 heures
Pratiquant les activités suivantes : Biologie de la reproduction (spermiologie
diagnostique)
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 636 0
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-23-00014 - Arrêté N° DOS 2024/5848 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire
de biologie médicale multi-sites « BIOFUTUR » sis, 1 chemin des Trois Sources à L'ISLE ADAM (95290) 19
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27. Le site « OSNY »
49, rue Aristide Briand à OSN Y (95520)
Ouvert au public jusqu'à 13 heures
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 637 8
28. Le site « TAVERNY »
188, av enue de Paris à TAVERNY (95150)
Ouvert au public
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégori e 611 : 95 003 136 9
29. Le site « MARLY -LA-VILLE »
137 bis, avenue Henri Ba rbusse à MARLY -LA-VILLE (95670)
Ouvert au public
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 004 319 0
30. Le site « SARCELLES »
2, rue Carnot à SARCELLES (95200)
Ouvert au public,
Site pré-post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 95 001 634 5
31. Le site « ELANCOURT »
4 bis, square d e la Canche à ELANCOURT (78990)
Ouvert au public
Site pré -post analytique
N° FINESS ET en catégorie 611 : 78 002 135 8
La liste des trente -un biologistes médicaux associés , dont quatre sont biologistes
coresponsables du laboratoire de biologie médicale, est la suivante :
1. Madame HENRY -MOUCLIER Stéphane , pharmacien, biolog iste coresponsable,
Président e
2. Monsieur COCCO Sylvain, pharmacien, biologiste coresponsable ,
3. Madame GAMBERT Nadège, médecin, biologiste coresponsable ,
4. Madame LEGUAY (GUERIN) Anne -Sophie, pharmacien, biologiste coresponsable ,
5. Monsieur ALLOUCHE Michael, médecin, biologiste médical, associé
6. Monsieur ANDIVA Shakir -Pierre, pharmacien, biologiste médical, associé
7. Monsieur ASSAQA Abdelhamid, médecin, biologiste médical, associé
8. Monsieur AURIOL ROY BRY William, pharmacien, biologiste médical, associé
9. Madame BENNANI Hind, pharmacien, biologiste médical, associé
10. Monsieur BELMILOUDI Soufien, pharmacien , biologiste médical, associé
11. Madame CIAKO NGANCHUI Sydonie, pharmacien, biologiste médical, associée
12. Madame COLLE Camille, pharmacien, biologiste médical, associée
13. Monsieur CROUZIER Christophe , pharmacien, biologiste médical, associé
14. Monsieur ESPOSITO Gaëtano, pharmacien, biologiste médical, associé
15. Monsieur JACQUELINE Maximilien, pharmacien, biologiste médical, associé
16. Monsieur LASRY Moïse, pharmacien, biologiste médical, associé
17. Monsieur LEMAIRE Yves, pharmacien, biologiste médical, associé
18. Monsieur LOUSSERT Laurent, pharmacien, biologiste médical, associé
19. Madame MARCK Pascale, médecin, biologiste médical, associée Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-23-00014 - Arrêté N° DOS 2024/5848 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire
de biologie médicale multi-sites « BIOFUTUR » sis, 1 chemin des Trois Sources à L'ISLE ADAM (95290) 20
7 / 8
20. Madame NICOLAE Anca -Mihaela, médecin, biologiste médical, associée
21. Monsieur RAVENEAU Jacques, pharmacien, biologiste médical, associé
22. Madame RODRIGUEZ MATHIEU Patricia, médecin, biologiste médical, associée
23. Madame SANTOS Léna, pharmacien, biologiste médical, associée
24. Monsieur TOUZET Jacques, pharmacien, biologiste médical, associé
25. Monsieur TRAN MINH Olivier, pharmacien, biologiste médical, associé
26. Monsieur BENDJELLOUL Mehdi, pharmacien, biologiste médical, associé
27. Madame GASSINO Marie -Hélène , médecin, biologiste médical, associée
28. Madame LOUIS -JOSEPH Stacy, pharmacien, biologiste médical, associée , à
raison de 328 vacations par an,
29. Monsieur SALDMANN Antonin, médec in, biologiste médical, associé , à raison de
205 vacations par an,
30. Madame PASQUALI Patricia, pharmacien, biologiste médical, salariée
associée , à mi -temps,
31. Monsieur JANNET Marcel, médec in, biologiste médical salarié , associé , à mi-
temps ,
La répartition du capital social de la SELAS « BIOFUTUR » et des droits de vote est la
suivante :
Associés Actions de
préférence de
catégorie O Actions de
préférence de
catégorie P Total Capital social
et droits de
vote en %
ALLOUCHE Michael 74 000 0 74 000 3,57 %
ANDIVA Shakir -Pierre 74 000 0 74 000 3,57 %
ASSAQA Abdelhamid 74 000 0 74 000 3,57 %
AURIOL ROY BRY William 74 000 0 74 000 3,57 %
BELMILOUDI Soufien 1 0 1 0,00 %
BENDJELLOUL Mehdi 1 0 1 0,00 %
BENNANI Hind 74 000 0 74 000 3,57 %
CIAKO NGANCHUI Sydonie 73 999 0 73 999 3,57 %
COCCO Sylvain 74 000 0 74 000 3,57 %
COLLE Camille 1 0 1 0,00 %
CROUZIER Christophe 74 127 0 74 127 3,58 %
ESPOSITO Gaëtano 74 000 0 74 000 3,57 %
GAMBERT Nadège 74 000 0 74 000 3,57 %
GASSINO Marie -Hélène 1 0 1 0,00 %
(GUERIN ) LEGUAY Anne -
Sophie 74 000 0 74 000 3,57 %
HENRY -MOUCLIER Stéphane 74 000 0 74 000 3,57 %
JACQUELINE Maximilien 74 000 0 74 000 3,57 %
LASRY Moïse 74 000 0 74 000 3,57 %
LEMAIRE Yves 1 0 1 0,00 %
LOUSSERT Laurent 74 000 0 74 000 3,57 %
MARCK Pascale 74 000 0 74 000 3,57 % Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-23-00014 - Arrêté N° DOS 2024/5848 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire
de biologie médicale multi-sites « BIOFUTUR » sis, 1 chemin des Trois Sources à L'ISLE ADAM (95290) 21
8 / 8
NICOLAE Anca -Mihaela 1 0 1 0,00 %
RAVENEAU Jacques 74 000 0 74 000 3,57 %
RODRIGUEZ MATHIEU
Patricia 74 000 0 74 000 3,57 %
SANTOS Léna 74 000 0 74 000 3,57 %
TOUZET Jacques 74 000 0 74 000 3,57 %
TRAN MINH Olivier 74 000 0 74 000 3,57 %
LOUIS -JOSEPH Stacy 1 0 1 0,00 %
SALDMANN Antonin 1 0 1 0,00 %
JANNET Marcel 1 0 1 0,00 %
PASQUALI Patricia 1 0 1 0,00 %
Sous -total – Associés
Professionnels Exerçants 1 554 136 0 1 554 136 75 %
SAS « Inovie Group » 0 518 045 518 045 25 %
Sous -total – Tiers porteurs 0 518 045 518 045 25 %
TOTAL 1 554 136 518 045 2 072 181 100 %
ARTICLE 2e :
L'arrêté n° DOS - 2024/1933 en date du 28 mai 2024 portant autorisation de fonctionnement
du laboratoire de biologie médicale multi -sites « BIOFUTUR » est abrogé à compter de la
réalisation effective des opérations susvisées.
ARTICLE 3e : Un recours contentieux contre le présent arrêté peut être formé auprès du tribunal
administratif compétent. Le délai de recours est de deux mois à compter de sa notification
pour les intéressés ou de sa publication pour les tiers.
ARTICLE 4e : Le Directeur du pôle Efficience de l'Agence régionale de santé d'Ile-de-France est chargé
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture de la région Ile -de-France.
Fait à Saint -Denis , le 23 décembre 2024
Pour le Direct eur général
de l'Agence régionale de santé
d'Île-de-France
Par délégation
Le Directeur du Pôle Efficience
Fabien PÉRUS
Agence Régionale de Santé - IDF-2024-12-23-00014 - Arrêté N° DOS 2024/5848 portant autorisation de fonctionnement du laboratoire
de biologie médicale multi-sites « BIOFUTUR » sis, 1 chemin des Trois Sources à L'ISLE ADAM (95290) 22