ALPES-DE-HAUTE-
PROVENCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°04-2024-241
PUBLIÉ LE 2 SEPTEMBRE 2024
Sommaire
Ministère de l'Intérieur / Gendarmerie Nationale
04-2024-09-02-00001 - Décision portant subdélégation de signature
n°33159 du 2 septembre 2024 (2 pages) Page 3
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Sous-préfecture de Castellane
04-2024-09-02-00002 - AP 2024-246-009 autorisant et réglementant le
déroulement de la manifestation sportive dénommée "6e ronde
historique des Alpes Ubaye Haut Verdon" (12 pages) Page 6
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Ministère de l'Intérieur
04-2024-09-02-00001
Décision portant subdélégation de signature
n°33159 du 2 septembre 2024
Ministère de l'Intérieur - 04-2024-09-02-00001 - Décision portant subdélégation de signature n°33159 du 2 septembre 2024 3
En
MINISTÈRE
DE L'INTÉRIEUR . .ET DES OUTRE-MER Gendarmerie nationale
Liberté
Egalité
Fraternité
N° 33159 du 2 septembre 2024
GEND/RGPACA/GGD04/CDT
DÉCISION
portant subdélégation de signature
Le colonel Pierre-Yves Bardy, commandant le groupement de gendarmerie des Alpes-de-Haute-Provence
Vu la loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure n°2011-267 du
14 mars 2011.
Vu le code de la route, notamment l'article L.325-1-2.
Vu le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de
l'État dans les régions et les départements, modifié par le décret n° 2010-146 du 16 février 2010.
Vu le décret 2012-732 du 9 mai 2012 portant diverses dispositions relatives à la sécurité publique.
Vu l'arrêté préfectoral n° 2023-181-014 du 30 juin 2023 donnant délégation de signature au colonel
Pierre-Yves Bardy. l
DÉCIDE -
'Article 1: Subdélégation de signature est donnée aux officiers et sous-officiers dont les noms figurent en annexe, à
l'effet de signer les décisions d'immobilisation et/ou de mise en fourrière à titre provisoire du véhicule,
conformément aux dispositions de l'article L.325-1-2 du code de la route, pour les infractions commises sur leur
zone de compétence.
Article 2 : Les subdélégataires désignés sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution de la présente
décision qui sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence.
Article 3 : Chaque subdélégation est nominative et individuelle et deviendra caduque en cas de mutation de l'un
des subdélégataires désignés. En cas de mutation du délégant, la présente décision cessera d'avoir effet au jour de
fin de son commandement.
Article 4: La décision n° 12488 RGPACA/GGD04/CDT du 21 mars 2024 du colonel Pierre-Yves BARDY,
commandant le groupement de gendarmerie départementale des Alpes-de-Haute-Provence, donnant
subdélégation de signature à l'effet de signer les arrêtés d'immobilisation et/ou de mise en fourrière des véhicules
en zone gendarmerie est abrogée.
ATT OIE ERLe colonel Figt?@-Vves ER.
commandant le groupeméht dé éenlermtie
des Alpéstdé Ae tefRroventse*
ge
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¥
DESTINATAIRES :
- Monsieur le Préfet des Alpes de Haute-Provence =. Le pe tr al
- Général de corps d'armée, commandant la région de gendarmerie de Provence-Alpes- -CôtÈ ar eae,
et la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud
Groupement de gendarmerie départementale des Alpes-de-Haute-Provence
Caserne MDC Béal ~ 2, avenue Georges Pompidou
04000 Digne-les-Bains
Standard : 04 92 30 11 00
g2d04@gendarmerie.interieur gouv.fr
Ministère de l'Intérieur - 04-2024-09-02-00001 - Décision portant subdélégation de signature n°33159 du 2 septembre 2024 4
Annexe à la décision n° 33159 GEND/RGPACA/GGD04/CDT du 2 septembre 2024 portant subdélégation de signature à :
4
Liste des officiers et sous-officiers recevant la subdélégation
Lieutenant-colonel Jean-François BARETTE, commandant en second le groupement de gendarmerie
départementale des Alpes-de-Haute-Provence
Chef d'escadron Sébastien GIBIER, officier adjoint commandement
Chef d'escadron Delphine DELANOY, commandant la compagnie de gendarmerie départementale de Digne-les-
Bains
Chef d'escadron Lionel THIL, commandant la compagnie de gendarmerie départementale de Castellane
Capitaine Cyril BOULARD, commandant en second la compagnie de gendarmerie départernentale de Digne-les-
Bains
Capitaine Lucien GARBATI, officier adjoint chargé de la police judiciaire
Capitaine Anthony GASTALDI, commandant en second la compagnie de gendarmerie départementale de
Forcalquier
Capitaine Béatrice GEORGET, commandant la compagnie de gendarmerie départementale de Forcalquier
Capitaine Robert GRIMAULT, commandant l'escadron départemental de sécurité routière des Alpes-de-Haute-
Provence
Capitaine David MALHERBET, commandant la compagnie de gendarmerie départementale de Barcelonnette
Capitaine Yannik MARIN, commandant en second la compagnie de gendarmerie départementale de Castellane
Capitaine Bérengère MARTINOT, officier adjoint chargé du renseignement
Major Vincent CURE, commandant en second l'escadron départemental de sécurité routière des Alpes-de-Haute-
Provence
Majore Sophie THIERRY, commandant en second la compagnie de gendarmerie départementale de
Barcelonnette.
Ministère de l'Intérieur - 04-2024-09-02-00001 - Décision portant subdélégation de signature n°33159 du 2 septembre 2024 5
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2024-09-02-00002
AP 2024-246-009 autorisant et réglementant le
déroulement de la manifestation sportive
dénommée "6e ronde historique des Alpes
Ubaye Haut Verdon"
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-09-02-00002 - AP 2024-246-009 autorisant et réglementant le déroulement de la
manifestation sportive dénommée "6e ronde historique des Alpes Ubaye Haut Verdon" 6
Eu
PREFET
DES ALPES- P
DE-HAUTE- Sous préfecture
PROVENCE de Castellane
Liberté
Egalité
Fraternité
Affaire suivie par Coralie Talagrand
Tél. : 04 92 36 77 63 !Mél : coralie.talagrand@alpes-de-haute-provence.gouv. fr Castellane, le 0 2 SEP, 2024
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2024- 246- oc
autorisant et réglementant le déroulement
de la manifestation sportive dénommée
«6° RONDE HISTORIQUE DES ALPES
UBAYE HAUT VERDON »
LE PRÉFET DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
VU le Code du sport ;
VU le Code général des collectivités territoriales ;
VU le Code de la route ;
VU l'arrêté préfectoral n°2023-062-004 du 03 mars 2023, désignant les membres de la commission
départementale de sécurité routière et ses formations spécialisées ;
VU l'arrêté préfectoral n° 2024-144-006 du 23 mai 2024 donnant délégation de signature à M.
Dominique CEAUX, Sous-Préfet de l'arrondissement de Castellane ;
VU la demande réceptionnée en sous-préfecture le 10 juin 2024 ainsi que les pièces versées au dossier
par Monsieur Michel LEAUTAUD, président de | 'association « Ubaye rallye Passion» à Barcelonnette, en
vue d'être autorisé à organiser, les 13 et 14 septembre 2024, la «6° ronde historique des Alpes Ubaye
Haut Verdon » ;
VU les consultations et avis émis par la présidente du Conseil départemental, le colonel, commandant
le Groupement de Gendarmerie des Alpes-de-Haute-Provence, la directrice départementale des
territoires, le directeur départemental des services d'incendie et de secours, du directeur des services
départementaux de l'éducation nationale, et des maires de Barcelonnette, Uvernet-Fours et
Enchastrayes;
VU l'avis favorable de la commission départementale de sécurité routière rendu le 27 août 2024 ;
VU l'arrêté départemental temporaire n° 24-DRIT-1483-ATES en date du 31 juillet 2024 portant
réglementation de la circulation sur les communes de Enchastrayes et Uvernet-Fours ;
VU le parcours (annexe 1)
ARRETE:
ARTICLE 1€°- Monsieur Michel Leautaud, président de l'association Ubaye rallye passion, est autorisé à
organiser, sous son entière responsabilité, une compétition automobile intitulée «6° ronde historique
des Alpes Ubaye Haut-Verdon», sur les communes de Barcelonnette, Enchastrayes et Uvernet-Fours, les
PREFECTURE DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE + 8, rue du docteur Romieu — 04016 DIGNE LES BAINS CEDEX
Tél : 04 92 36 72 O0 + http://www.aloes-de-haute-provence.gouv fr - Twitter @prefet04 — Facebook @Préfet-des-Alpes-de-Haute-Provence
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-09-02-00002 - AP 2024-246-009 autorisant et réglementant le déroulement de la
manifestation sportive dénommée "6e ronde historique des Alpes Ubaye Haut Verdon" 7
13 et 14 septembre 2024, selon l'itinéraire joint en annexe et dans les conditions fixées aux articles
suivants.
ARTICLE 2 - La manifestation consiste en une montée historique en démonstration, comprenant 9
zones de régularité sur routes fermées a la circulation publique, sans chronométrage ni classement. Les
parcours de liaison entre chaque zone de régularité s'effectuent sur routes ouvertes à la circulation et
dans le respect du Code de la route.
ARTICLE 3 - Le nombre de participants de ne doit pas excéder 85.
ARTICLE 4 - L'arrêté temporaire n° 24-DRIT-1483-ATES portant réglementation de la circulation pour
cette manifestation doit être scrupuleusement respecté.
ARTICLE 5 - Le dispositif de sécurité qui doit être maintenu pendant toute la durée de la manifestation
sera au minimum le suivant :
Assistance sécurité :
© Un directeur de course: M. Jean-Michel MAGNAN;
@ Un responsable sécurité : M. Renaud POUTOT 06.75.08.92.77
@ Des commissaires techniques licenciés reliés par radio ;
@ Balisage par rubalise ;
@ Tous les commissaires de route ont des extincteurs.
@ Un extincteur dans chaque véhicule.
@ dépanneuses
Assistance médicale :
© Un médecin chef: Docteur Cchristian DOMERGUE ;
Deux médecins : Docteur CUZIN et Docteur LEFEBVRE
@ ambulances : Ambulance de l'Ubaye ;
-Toute demande de secours de l'organisateur devra être formulée auprès du Centre de
Traitement de l'Alerte (CTA) des Alpes de Haute-Provence via le 18 ou le 112. II veillera à ce
que l'accès aux divers sites de l'épreuve soit libre en toutes circonstances, de façon a
faciliter la circulation des engins de secours ; Le Service Départemental d'Incendie et de
Secours se réserve le droit, en cas de force majeure, d'utiliser les divers axes routiers
privatisés à l'occasion de la manifestation ;
-Le transport vers une structure hospitalière s'effectuera sur ordre du médecin du SAMU et
selon ses recommandations.
ARTICLE 6 — Monsieur Michel LEAUTAUD a été désigné en qualité d'organisateur technique pour vérifier
que les prescriptions posées par la présente autorisation sont respectées par les organisateurs, leur
directeur et commissaires de course ainsi que le public.
Cette vérification sera effectuée sur la totalité du parcours chronométré, peu avant le passage du
premier concurrent et devra porter sur l'ensemble des prescriptions énumérées dans le présent arrêté.
Le responsable technique adressera par courriel, à la sous-préfecture de Castellane à l'adresse sp-
castellane@alpes-de-haute-provence.gouv.fr , ainsi qu'au groupement de gendarmerie départemental
aux adresses edsrO4@gendarmerie.interieur.gouv.fr et corg.zggd04@gendarmerie.interieur.gouv.fr , une
attestation écrite certifiant que toutes les prescriptions sont respectées, une heure avant le départ du
premier concurrent.
ARTICLE 7 - Les conditions de déroulement de la manifestation, en ce qui concerne notamment la
sécurité des concurrents et des spectateurs, seront conformes au descriptif fourni par l'organisateur, au
règlement particulier de la manifestation ainsi qu'aux dispositions énoncées en Commission
Départementale de Sécurité Routière, réunie le 27 août 2024.
Cette manifestation sera placée sous l'entiére responsabilité de l'organisateur qui devra prendre toutes
les dispositions nécessaires afin d'assurer la sécurité des participants et des autres usagers.
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ARTICLE 8 - L'emploi du feu est strictement interdit. La réglementation sur l'environnement, ainsi que
la législation en vigueur sur la défense des forêts contre l'incendie devront être respectées et transmises
aux participants, notamment les arrêtés préfectoraux suivants :
L'arrêté préfectoral n°2024-135-004 du 14 mai 2024 réglementant l'emploi du feu dans le département
des Alpes de Haute-Provence; l'arrêté préfectoral n° 2021-197-003 du 16 juillet 2021 modifié
réglementant l'accès, la circulation la présence de personne et l'usage d'engins dans les espaces exposés
au risque d'incendie de forêt et la réglementation sur l'environnement, devront être strictement
respectés.
L'organisateur informera les compétiteurs et le public des risques de feux de forêt et rappellera
l'interdiction de fumer et d'allumer des feux dans les espaces sensibles. !] demeurera responsable de
tous dommages causés sur les chemins forestiers.
ARTICLE 9 - Tout incident mettant en cause la sécurité de l'organisation ou des participants devra être
immédiatement porté à la connaissance du Préfet. Le déroulement de la manifestation pourra être
interrompu à tout moment par les organisateurs ou l'autorité préfectorale ainsi que le Colonel,
Commandant le groupement de gendarmerie des Alpes-de-Haute-Provence ou son représentant, s'il
apparaît que les conditions de sécurité ne se trouvent plus remplies. Les organisateurs aviseront
également les maires des communes concernées afin que ces derniers usent des pouvoirs de police
dont ils sont investis.
ARTICLE 10 - Les organisateurs seront responsables tant vis-à-vis de l'État, du département, de la
commune ou des tiers, des accidents de toute nature, voire des dégradations qui pourraient être
éventuellement occasionnés sur les routes, les chemins ou leurs dépendances à l'occasion de l'épreuve
visée à l'article 1° ainsi que de ses reconnaissances. Les voies publiques et leurs dépendances seront
utilisées en l'état. Aucun recours contre l'État, le département ou la commune ne pourra être exercé en
raison des accidents qui pourraient survenir aux tiers ou des avaries causées à leurs véhicules au cours
de la manifestation susvisée par suite du mauvais état des voies publiques ou de leurs dépendances.
ARTICLE 11 - Les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'organisateur, à l'occasion de
cette épreuve, sont assurées suivant police souscrite avec la compagnie GAN du 26 août 2024.
ARTICLE 12 - Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux, dans un délai de deux mois à
compter de sa publication, devant le Tribunal Administratif de Marseille — 31 rue Jean-François LECA -
13 002 MARSEILLE. La juridiction administrative peut aussi être saisie par l'application Télérecours
citoyens accessible a partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 13 - Le Sous-préfet de Castellane, le Colonel, commandant le groupement de gendarmerie des
Alpes-de-Haute-Provence, la Présidente du Conseil départemental, le Directeur départemental des
services d'incendies et secours, la Directrice départementale des territoires, et les maires des
communes concernées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui
sera notifié à :
Monsieur Michel LEAUTAUD
Ubaye rallye passion
3 avenue Reine des Alpes LE,
04 400 BARCELONNETTE " |
et sera inséré au recueil des actes administratifs de la Préfecture. \
n Pour le préfet et par délégatio
le Sous-Préfet de Castellane /
Me
PREFECTURE DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE . 8, rue du docteur Romieu - 04016 DIGNE LES BAINS CEDEX
Tél: 04 92 36 72 00- htto Juwwalbes-de-haute-provence souvfr - Twitter @prefetO4d - Facebook @Préfet-des-Alpes-de-Haute-Provence
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Fonctionnement 6°" Ronde Historique des Alpes
Ubaye / Haut Verdon
Vendredi 13 Septembre 2024
A partir de 7 HOO: :
pour le parc fermé.
De 8h00413h00:
A 13 H45:
A14H00:
A 14 H 05:
A 14H10:
À 14 H 30:
A 15 H 20:
A15H25:
A 15H 30:
À 16 H 40:Accueil des participants à Barcelonnette au parc de la sapinière
Vérifications administratives et vérifications techniques
au parc de la sapinière.
Parc remorques sécurisé au parc de la sapinière.
Briefing obligatoire pour les pilotes et co-pilotes
'Départ voiture officielle pour la ZD 1 (Le villard) 7 kms 500
Départ voitures ouvreuses
Départ toutes les minutes des participants
Retour des premières voitures en parc fermé.
Départ voiture officielle pour la ZD 2 (Le Villard) 7 kms 500
Départ voitures ouvreuses participants
Départ toutes les minutes des participants.
Retour des premières voitures en parc fermé
A17H10:
A17H15:
A 17 H 20:Départ voiture officielle pour la ZD 3 (Le villard) 7 kms 500
Départ voitures ouvreuses
Départ toutes les minutes des participants
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A18H10: Retour au parc de la sapinière pour le nouveau parc fermé (sécurisé
pour la nuit) où nos vieilles dames soulèvent leurs capots pour nous dévoiler leurs belles
mécaniques.
A 18h 30: Action caritative pour l'association " Les resto du cœur ".
A19H30: Accueil au même lieu des participants suivi de l'apéritif et du repas.
Samedi 14 Septembre 2024
A 7HOO: Ouverture du parc fermé avec boissons chaudes et viennoiseries
A7H15: Briefing obligatoire pour les soixante pilotes et co-pilotes.
A7H15: Départ voiture officielle pour la ZO 4 (col de la Cayolle) 12 kms
A7H25: Départ voitures ouvreuses
A7H30: Départ toutes les minutes des participants
AQHOO: Départ voiture officielle pour la ZD 5 Mairie d'Uvernet/Pra-loup 7 kms
A9H15: Départ voitures ouvreuses
A9H25: Départ toutes les minutes des participants
A10H45: Départ voiture officielle pour la ZD 6 Uvernet/les Agneliers 7,800
kms
A10H50: Départ voitures ouvreuses
A10H55: Départ toutes les minutes des participants
A12H00: Retour Parc fermé au parc de la sapinière.
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A12H15: Pause déjeuner au parc de la Sapinière pour les participants.
A 13 H30 : Briefing obligatoire pour les pilotes et co-pilotes
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A 13H 50: Départ voiture officielle pour la ZD 8 (Sauze /Super Sauze) 6 kms 300
A 14H 00 : Départ voitures ouvreuses
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A14H04: Départ toutes les minutes des participants
_~A15H 35: Après neutralisation au Super Sauze retour au parc fermé parc de sapinière
A15H50: Départ voiture officielle pour la ZD 9 (Sauze/super Sauze) 6 kms 300
A15H55: Départ voitures ouvreuses
A 16 H 00 : Départ toutes les minutes des participants
A17H15: Après neutralisation au Super/Sauze, tirage au sort de la Tombola de notre
action caritative au parc de la Sapinière.
A17H45: Départ pour la Super ZD 10 Fanou show à Craplet .
À 19H00: Remise du chèque à l'Association " les restos du cœur "
Remerciements aux participants, aux bénévoles, sponsors et partenaires.
HAUT VERDON
Contact : Varnusson Karine tel : 06 58 59 45 82
: Léautaud Michel tel : 06 75 24 86
rs NOM DE L'ÉPREUVE :
PRÉFET DATÉ ÉPREUVE :écrit See DES ALPES- Rol .
PROVENCE Pour le préfet et par délégati
Liberté le Sous-préfet de Castellane
. Dominique CEAUX
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manifestation sportive dénommée "6e ronde historique des Alpes Ubaye Haut Verdon" 17
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-09-02-00002 - AP 2024-246-009 autorisant et réglementant le déroulement de la
manifestation sportive dénommée "6e ronde historique des Alpes Ubaye Haut Verdon" 18