Nom | Recueil RAA n°009 du 10 janvier 2025 |
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Administration | Préfecture de la Vienne |
Date | 10 janvier 2025 |
URL | https://www.vienne.gouv.fr/contenu/telechargement/43225/269893/file/2025-01-10-%2BN%C2%B0009.pdf |
Date de création du PDF | 10 janvier 2025 à 17:49:17 |
Date de modification du PDF | 10 janvier 2025 à 17:51:45 |
Vu pour la première fois le | 14 septembre 2025 à 22:24:56 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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VIENNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°86-2025-009
PUBLIÉ LE 10 JANVIER 2025
Sommaire
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86-2025-01-07-00006 - Arrêté n°2025-SG-SGAD-001 portant
modification composition conseil médical formation plénière agents
relevant fonction publique territoriale Vienne (8 pages) Page 3
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86-2025-01-07-00006
Arrêté n°2025-SG-SGAD-001 portant
modification composition conseil médical
formation plénière agents relevant fonction
publique territoriale Vienne
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| - | Secrétariat généralPRÉFETDE LA VIENNELibertéÉgalitéFraternité
Arrêté n°2025 - SG - SGAD — 001du 7 janvier 2025 :portant modification de la composition du conseil médicalen formation pléniére des agentsrelevant de la fonction publique territoriale de la VienneLe préfet de la Vienne,Chevalier de l'Ordre national du Mérite,
Vu le Code général de la fonction publique,Vu la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à I'emploi titulaire et à 'améliorationdes conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contreles discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique ;Vu le décret n° 87-602 du 30 juillef 1987 pris pour l'application de la loi 84-53 du 26 janvier1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif àl'organisation des conseils médicaux, aux conditions d'aptitude physique et au régime descongés de maladie des fonctionnaires territoriaux ;Vu le décret n° 2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonctionpublique territoriale ;Vu le décret du 6 novembre 2024 du Président de la République portant nomination deMonsieur Serge BOULANGER, Préfet de la Vienne ;Vu le décret du 21 août 2023 du Président de la République portant nomination de Monsieur_ Etienne BRUN-ROVET, sous-Préfet, secrétaire général de la Préfecture de la Vienne ;Vu l'arrêté du 4 août 2004 relatif aux commissions départementales de réforme des agents dela fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière ;Vu l'arrété n°2023-SG-DCPPAT-004 en date du 17 avril 2023 portant composition du conseilmédical départemental de la Vienne;Vu l'arrêté n°2024-SG-SGAD-011 en date du 25 novembre 2024 donnant délégation designature à Monsieur Etienne BRUN-ROVET, secrétaire général de la Préfecture de la Vienne,sous-Préfet de l'arrondissement de Poitiers ;Vu la demande du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) et de laCommunauté d'Agglomération de Grand Chatelleravlt, de la Ville et du CCAS deChâtellerault concernant le changement de représentants pour le Conseil Médical enformation plénière ;
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ARRETE
Article 1: L'annexe de l'arrêté N°2024-SG-DCPPAT-024 en date du 26 juillet 2024 est modifiéconcernant les représentants de l'Autorité Territorial et du personnel pour le ServiceDépartemental d'Incendie et de Secours (SDIS), les représentants du personnel du ConseilDépartemental, Région Nouvelle Aquitaine, Collectivités affiliées au CDG et Grand PoitiersCommunauté Urbaine / Ville d Poitiers et CCAS de Poitiers.Article 2: Dans les deux mois de sa publication au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Vienne, le présent arrété peut faire l'objet d'un recours devant le tribunaladministratif de Poitiers (15, rue de Blossac - CS 80541 - 86020 POITIERS Cedex).Article 3 : Le Secrétaire Général de la Préfecture de la Vienne et la Directrice du Centre deGestion de la Fonction Publique Territoriale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, del'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de laPréfecture de la Vienne
Pour le Préfet de la Vienne et par délégation,Le secrétaire général,
BRUN-ROVET Etienne
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ANNEXE de l'arrêté n°2025 - SG —- SGAD - 01 du 7 janvier 2025portant composition du conseil médical en formation plénière des agents relevant de lafonction publique territoriale de la Vienne 'Praticiens de médecine généraleet médecins spécialistes, membres du comitémédical :1° Membres Titulaires :- Docteur GUENET Philippe, généraliste agréé - 18 bis rue de la Cathédrale à Poitiers(président)-Docteur BERTET Régis, généraliste agréé - 19 avenue Jacques Cœur à Poitiers- Docteur ROQUET Dominique, généraliste agréé - à Mignaloux Beauvoir2° Membres Suppléants :- Docteur FERRANDIS Jérôme, cardiologue agréé - Polyclinique de Poitiers - 1, rue de laProvidence à Poitiers- Docteur BAUWENS Marc, néphrologue agréé - CHU - 2 rue de la Milétrie à Poitiers- Docteur PERON Sylvie, psychiatre agréée - C.E.C.A.T- 17 allée de la Providence à Poitiers- Docteur TOURANI Jean-Marc, oncologue agréé - CHU - 2, rue de la Milétrie à Poitiers- Docteur BELMOUAZ Mohamed, néphrologue agréé - CHU — 2 rue de la Milétrie à Poitiers- Docteur FALCON Alain, psychiatre agréé - 68 bis route de Ligugé à Saint-Benoît- Docteur DAVIGNON Guillaume, psychiatre agréé - 7 allée Martin Luther King à Poitiers
B. Représentants de l'administration et représentants du personnel :Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS ET PERSONNELS ADMINISTRATIFS ETTECHNIQUESTitulaires Suppléants .Représentants de I'organe délibérant du SDIS- Mme Lydie NOIRAULT Mme Séverine SAINT-PE- Mme Pascale MOREAU - M. Benoît PRINCAYReprésentants du personnel par catégorie en groupe hiérarchiqueCatégorie A- Capitaine Olivier BRICOUT - Commandante Agnès HUBERT- Infirmier hors classe Christophe - Capitaine Matéo SOUCHAUDSTEPHANTCatégorie B- Lieutenant hors classe Olivier DAUMAS - Lieutenant 2éëM° classe Martial VANNIER- Lieutenant hors classe Thibault ROGER - Lieutenant 1ère classe Baptiste DUPUY
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Catégorie C- Adjudante Delphine RENAUD- Caporal-chef Davy BONNEAU- Adjudant-chef Christophe PICARD- Caporal-chef Damien MARCHANDService Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES DE LA VIENNETitulairesSuppléantsReprésentants de 'Administration- Colonel hors classe Marc HOREAU- Colonel François SCHMIDT- Lieutenant-colonel Didier NICOLLEAU- Mme Cécile CHAUMONTReprésentants des Collectivités ou Etablissements Publics disposant d'un corps de| sapeurs-pompiers- Mme Lydie NOIRAULT- Mme Pascale MOREAU- Mme Séverine SAINT-PEReprésentants du personnel par catégorie/gradeCatégorie AOfficier sapeurs-pompiers professionnels- Commandante Agnès HUBERT- Commandant Dimitri PELLETIER
Capitaine- Capitaine Sébastien JUTTANDCatégorie BLieutenant- Lieutenant Dave VILLEGER- Capitaine Michaël ARLOTCatégorie CAdjudant|- Adjudante-cheffe Cécile DAIRONAdjudante-cheffe Stéphanie GUILBERTSergent- Sergente-cheffe Sylvie PLAUD- Adjudante Chloé MOINIERCaporal- Caporale-cheffe Aurélie PASQUAYergente Gwendoline PAGEOTSapeur-pompier 1° classe- Caporal Nathan MARTIN=
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Conseil DépartementalTitulairesSuppléantsReprésentants de la collectivitéMme Joëlle PELTIER, Vice-Présidente- Mme Marie-Renée DESROSES, ViceL< "BU<®Présidente du Conseil Départemental - Mme Brigitte ABAUX, ConseilléreDépartementale- M. Alain JOYEUX, Conseiller- M Gérard PEROCHON, ConseillerDépartementalDé I ,( 'épartementa -: M. François BOCK, =— ConseillerDépartementalReprésentants du personnel par catégorie en groupes hiérarchiquesCatégorie A- Mme Cécile MOTHE
- Mme Béatrice MOUSSION
- Mme Alexandra GODEFROY- Mme Héloise CADIOU
- M. Vincent BLU- Mme Lucile ELINEAUCatégorie B- Mme Lydie MARTINEAU
- Mme Edith NOIRAULT
- Mme Nina LEVEVRE- Mme Damienne BOILEAU
- Mme Laurence ROBINIER- Mme Stéphanie GABILLATCatégorie C- M. Bertrand DUPAS
- M.Jérémy AUBINEAU
- M. Jean-Christophe AUMOND- M. Marc DESCELLAS
- M. Sébastien ALAMICHEL- M. Wilfried SAUMONNEAURégion Nouvelle AquitaineTitulairesSuppléantsReprésentants de la collectivité- M. Benoît TIRANT, conseiller régional- M. Yves TROUSSELLE, conseiller régional- Mme Karine DESROSES, vice-présidente
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- Mme Laurence VALLOIS-ROUET,} M. Eric SOULAT, conseiller régionalconseillère régionale ; ; -& - Mme Reine-Marie WASZAK, conseillererégionaleReprésentants du personnel par catégorieCatégorie A- M. Thierry COUTAND | - Mme Sara COUTURIER SAUROIS- Mme Stéphanie FREDON- Mme Françoise PRIOU - Mme Fabienne MANGUY- Mme Elise GEAYCatégorie B- Mme Caroline VIGIER [ - M. Daniel BEAUDET- Mme Hélène MOUTY- M. Cyrille GRANIER - Mme Béatrice HOLGADO- M. Laurent POUPINCatégorie C- M. M. Bernard MORETTI- M. Jean-François ROUSSILLE- M. Jean-Bernard TERRIOTCommunauté d'Agglomération de Grand Châtellerault/Ville et CCAS deChâtellerault |Titulaires SuppléantsReprésentants de la collectivité- Mme Béatrice ROUSSENQUE | M. Gérard PEROCHON- Mme Evelyne AZIHARI - Mme Françoise BRAUDReprésentants du personnel par catégorieCatégorie AMme Solène PEREDA ' Mme Géraldine THEBAULT- Mme Barbara TENNEGUIN- M. Frédérick LANGLAIS- Mme Valérie BLAUD-MORILLON- M. Steve GUEDON
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Catégorie B- Mme Sylvie CROCHU
- M. Michel AUDOUARD
- M. Samuel PERRIN- Mme Florence CHAPELET
- Mme Sylvie CAILLAUD- Mme Sandra MANSONCatégorie C- Mme Valérie HERNANDEZ
- M. Fernando DOMINGO
M. Julien DELHOME-M. Sébastien DOS SANTOS- Mme Florence CARNEIRO DA SILVA- Mme Nassera RECHCollectivités affiliées au Centre de GestionTitulairesSuppléantsReprésentants du conseil d'administration- M. Jean-Luc MADE], maire de LUSSAC-LES -CHATEAUX
-Mme Josette COLAS,maire de SAINT-GAUDENT
M. Gérard PEROCHON, maire de SENILLÉ-SAINT-SAUVEUR- M. Remy MARCHADIER, maire des ROCHESPRÉMARIE-ANDILLÉ- Mme Gisèle JEAN, maire de QUEAUX -- Mme Lydie NOIRAULT, maire de JOUSSÉReprésentants du personnel par catégorieCatégorie A
- Mme Charlotte SINQSOUS
- M. Cédric DULAC- Mme Chantal VACHON
- M. Laurent ANTHOINE- Mme Christel CHANTELARDCatégorie B- Mme Véronique DUBOIS
- Mme Magali MALVAUD
- Mme Valérie JOCLOT- Mme Sylviane GUERIN- Mme Valérie FRAUDEAU |- M. Thomas GORDON MARTINS
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Catégorie C- Mme Elisabeth CARNEIRO
- M. David REYNAUD
Mme Virginie DAULT- M. Jean-Raymond LAWRENCE- M. Jean-Philippe MARAND- Mme Laurence MENANTEAUGrand Poitiers Communauté Urbaine / Ville de Poitiers et CCAS de PoitiersT_itulairesSuppléantsReprésentants de la collectivité- M. Stéphane ALLOUCH, Adjoint à la Mairie | M. Serge COUSIN, Conseilleret Vice-Président de Grand Poitiers- M. Claude EIDELSTEIN, Vice-Président deGrand Poitiers
Communautaire
- Mme Dany COINEAU, Vice-Présidente
Représentants du personnel par catégorieCatégorie A- Mme Dorine POTELLE
- Mme Nathalie DUPUY
- Mme Cécile Le BOURDONNEC- Mme Nathalie NERON
- M. Catherine BRUNET- M. Bernard DELAUNAYCatégorie B- M. Patrice FERRANT
- M. Valérie HULIN
Mme Peggy BOBINEAU- M. Mathieu BELLIARD- M. Eric MANCINI- M. Stéphane RENAUDONCatégorie C- Mme Nathalie FAZILLEAU
- Mme Angélique MONTI
- Mme Florence de GELIBERT- M. Jimmy BOISSINOT- Mme Christelle RICOMET- Mme Marie RENAUDON
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