Nom | recueil-04-2025-081-recueil-des-actes-administratifs |
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Administration | Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence |
Date | 18 avril 2025 |
URL | https://www.alpes-de-haute-provence.gouv.fr/contenu/telechargement/41910/250273/file/recueil-04-2025-081-recueil-des-actes-administratifs.pdf |
Date de création du PDF | 18 avril 2025 à 16:04:45 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 18 avril 2025 à 18:04:53 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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ALPES-DE-HAUTE-
PROVENCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°04-2025-081
PUBLIÉ LE 18 AVRIL 2025
Sommaire
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction Départementale des
Territoires
04-2025-04-17-00002 - AP 2025-107-006 du 17 avril 2025 portant
prorogation du délai d'instruction d'autorisation de défrichement au
titre de l'article R341-4 du Code Forestier concernant le projet de
création d'un parc photovoltaïque au sol au lieu dit "la Couravoune"
sur la commune de Redortiers (2 pages) Page 3
04-2025-04-18-00001 - AP 2025-108-003 du 18 avril 2025 portant
prescriptions particulières au récépissé de déclaration
n°0100058397 concernant la réalisation d'un forage de reconnaissances
- Molasse du Burdigalien sur la commune de Céreste-en-Luberon (6 pages) Page 6
2
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-04-17-00002
AP 2025-107-006 du 17 avril 2025 portant
prorogation du délai d'instruction d'autorisation
de défrichement au titre de l'article R341-4 du
Code Forestier concernant le projet de création
d'un parc photovoltaïque au sol au lieu dit "la
Couravoune" sur la commune de Redortiers
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-04-17-00002 - AP 2025-107-006 du 17 avril 2025 portant prorogation du délai
d'instruction d'autorisation de défrichement au titre de l'article R341-4 du Code Forestier concernant le projet de création d'un parc
photovoltaïque au sol au lieu dit "la Couravoune" sur la commune de Redortiers
3
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-04-17-00002 - AP 2025-107-006 du 17 avril 2025 portant prorogation du délai
d'instruction d'autorisation de défrichement au titre de l'article R341-4 du Code Forestier concernant le projet de création d'un parc
photovoltaïque au sol au lieu dit "la Couravoune" sur la commune de Redortiers
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Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-04-17-00002 - AP 2025-107-006 du 17 avril 2025 portant prorogation du délai
d'instruction d'autorisation de défrichement au titre de l'article R341-4 du Code Forestier concernant le projet de création d'un parc
photovoltaïque au sol au lieu dit "la Couravoune" sur la commune de Redortiers
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Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2025-04-18-00001
AP 2025-108-003 du 18 avril 2025 portant
prescriptions particulières au récépissé de
déclaration n°0100058397 concernant la
réalisation d'un forage de reconnaissances -
Molasse du Burdigalien sur la commune de
Céreste-en-Luberon
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-04-18-00001 - AP 2025-108-003 du 18 avril 2025 portant prescriptions particulières
au récépissé de déclaration n°0100058397 concernant la réalisation d'un forage de reconnaissances - Molasse du Burdigalien sur la
commune de Céreste-en-Luberon
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Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-04-18-00001 - AP 2025-108-003 du 18 avril 2025 portant prescriptions particulières
au récépissé de déclaration n°0100058397 concernant la réalisation d'un forage de reconnaissances - Molasse du Burdigalien sur la
commune de Céreste-en-Luberon
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Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-04-18-00001 - AP 2025-108-003 du 18 avril 2025 portant prescriptions particulières
au récépissé de déclaration n°0100058397 concernant la réalisation d'un forage de reconnaissances - Molasse du Burdigalien sur la
commune de Céreste-en-Luberon
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Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-04-18-00001 - AP 2025-108-003 du 18 avril 2025 portant prescriptions particulières
au récépissé de déclaration n°0100058397 concernant la réalisation d'un forage de reconnaissances - Molasse du Burdigalien sur la
commune de Céreste-en-Luberon
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Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-04-18-00001 - AP 2025-108-003 du 18 avril 2025 portant prescriptions particulières
au récépissé de déclaration n°0100058397 concernant la réalisation d'un forage de reconnaissances - Molasse du Burdigalien sur la
commune de Céreste-en-Luberon
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Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-04-18-00001 - AP 2025-108-003 du 18 avril 2025 portant prescriptions particulières
au récépissé de déclaration n°0100058397 concernant la réalisation d'un forage de reconnaissances - Molasse du Burdigalien sur la
commune de Céreste-en-Luberon
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Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2025-04-18-00001 - AP 2025-108-003 du 18 avril 2025 portant prescriptions particulières
au récépissé de déclaration n°0100058397 concernant la réalisation d'un forage de reconnaissances - Molasse du Burdigalien sur la
commune de Céreste-en-Luberon
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