HAUTE-LOIRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°43-2026-061
PUBLIÉ LE 9 AVRIL 2026
Sommaire
43_DSDEN_Direction des services départementaux de l'éducation
nationale de Haute-Loire /
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départementaux de l'éducation nationale de
Haute-Loire
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ARRETE PRINCIPAL CARTE SCOLAIRE 9 AVRIL
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ACA D E M | E Direction des services départementauxde l'éducation nationaleDE CLERMONT-FERRAND de la Haute-LoireLibertéEgalitéFraternité
ARRÊTÉ PRINCIPAL du 9 avril 2026ORGANISATION DES SERVICES DANS LES ENSEIGNEMENTS PRÉÉLEMENTAIRE, ÉLÉMENTAIRE ETSPÉCIALISÉ DU DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
L'inspecteur d'académie, directeur académique des services départementaux de l'Éducation nationale de la Haute-Loire :- vu le code de l'Éducation,- vu les avis du comité social d'administration spécial départemental du 30 mars 2026 et du 7 avril 2026,- vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 8 avril 2026,- vu l'avis favorable de Monsieur le Préfet de la Haute-Loire en date du 8 avril 2026,
ARRÊTEARTICLE 1 : sont ouverts, à compter du 1° septembre 2026, les postes suivants :
Désignation de l'école ou de Nature Nombre .RNE l'établissement du poste |de postes poidsDispositif TPS/QPVEcole primaire Edith Piaf— Le0430975B Puy-en-Velay ECMA 1Transformation poste— Création d'un poste d'adjoint en0430302V Ecole primaire Les petits ECEL 1 remplacement du poste de Maitrecarriers — Blavozy formateurTerritoires éducatifs ruraux/ Politique de la villeCoordonnateur départemental . ; _0430961L TER/QPV 1 Rattaché à la circonscription Le PuyPôles d'appui à la scolarisation1 Rattaché au collège Anne Frank àBrives.1 rattaché au collège Jules Romain àSaint-Julien Chapteuil0431048F | Coordonnateurs de PAS 2
UPE2A : Unité pédagogique pour élèves allophones arrivantsEcole élémentaire Langeac IEEL 1 Transfert depuis l'école Borie d'Arles de04308058 | LEDA mobile Brioude (0431031M)
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ARTICLE 2 : sont fermés, à compter du 1° septembre 2026, les postes suivants :
Le-Puy
Désignation de l'école ou de Nature NombreRNE l'établissement du poste | de postes ObservationsÉcoles maternelles :Ecole maternelle- |0430379D | Aurec-sur-Loire ECMA 1 Fermeture de la 6ème classeÉcoles élémentaires0430801M | Ecole élémentaire Saint- ECEL 1 Fermeture de la 5ème classeExupéry— Pont SalomonEcole élémentaire Francoise0430544HDolto Saint-Didier-en-Velay ECEL 1 Fermeture de la 5°TM* classeEcole élémentaire Jules Ferry —043050 y0505R Sainte-Florine ECEL 1 Fermeture de la 6ème classeÉcoles primaires0430601V | École primaire — Araules ECEL 1 Fermeture de la classe unique04310301. | Ecole primaire Jules Ferry - ECEL 1 | Fermeture de la 8ème classeBrioude04308614 | Ecole primaire Les Sapins —La | Ege, 1 | Fermeture de la 3ème classeChaise-Dieu0430608C | Ecole primaire — Le Pertuis ECEL 1 Fermeture de la 4ème classeÉcole primaire Jeanne d'arc - _0430209U Le Puy-en-Velay ECEL 1 Fermeture de la 4°" classe
0430294L Ecole Pes Jean Moulin — ECEL 1 Fermeture de la 4ème classeSolignac-sur-Loire
0430402D École primaire Trevas — Les ECEL 1 Fermeture de la 5ème classeVillettes0430302V Ecole primaire Les petits EAPL 4 Transformation du poste de Maitrecarriers — Blavozy formateur en adjoint0430975B Ecole primaire Edith Piaf— Le ECEL 0,5Puy-en-VelayEcole d'application0430624 | Ecole La Fontaine - Vals-près- | EC 1 | Fermeture de la 9ème classe
UPE2A : Unité pédagogique pour élèves allophones arrivants0431031MEcole primaire La Borie d'ArlesUPE2A mobile IEEL Transfert à l'école élémentaire deLangeac (0430805S)
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ARTICLE 3 : Fusion d'écoles (en attente des délibérations du conseil municipal)MicheletL'école maternelle 0430202L et l'école élémentaire 0430211W fusionnent et deviennent une école primaire 0430202L.Les 7 postes de l'école élémentaire (1 DE, 4 ECEL, 1 ULIS et 1 IEEL) ainsi que la décharge de direction sont fermés.5 postes d'adjoints, le poste ULIS et le poste IEEL sont créés à l'école primaire. Une décharge de direction de 0.33ETP est attribuée à la nouvelle école.PagnolL'école maternelle 0430203M et l'école élémentaire 0430206R fusionnent et deviennent une école primaire 0430206R.Les 2 postes de l'école maternelle (1DE + 1ECEL) sont fermés et 2 postes d'adjoints sont créés à l'école primaire. Lanouvelle école comptant 6 classes et 1 ULIS, une décharge de direction de 0.33 ETP est attribuée (soit 0.08 de plus).ARTICLE 4 : Les décharges suivantes sont applicables à compter du 1° septembre 2026
Désignation de l'école ou de Nature NombreRNE l'établissement du poste |de postes ObservationsEcole maternelle—0430379D Aurec-sur-Loire DCOM -0.08 | Suite mesure de carte scolaireEcole élémentaire Saint- , ,0430801M :Exupéry Pont Salomon DCOM 0.08 | Suite mesure de carte scolaire
0430608C | Ecole primaire — Le Pertuis DCOM -0.25 | Suite mesure de carte scolaireÉcole primaire Jeanne d'arc - .0430209U Le Puy-en-Velay DCOM -0.25 | Suite mesure de carte scolaire
04302941 | École primaire Jean Moulin — DCOM | -0.25 | Suite mesure de carte scolaireSolignac-sur-LoireEcole primaire Les petits Transformation poste Maitre formateurFESSCES carriers — Blavozy DMFE te en adjoint classe ordinaireEcole primaire M. Pagnol - Le En attente délibération conseil0450206R Puy-en-Velay daa bas municipal.ARTICLE 5 : Autres mesures applicables à compter du 1° septembre 2026R.P.IConstitution d'un Réseau Pédagogique Intercommunal Dispersé entre Roche-en-Régnier et Saint-André-en-Chalencon.
ARTICLE 6 : par suite des mesures de carte scolaire précitées, les transformations d'emploi suivantes interviendrontà compter du 01/09/2026:- Ecole maternelle— Aurec-sur-Loire: après la Eee de la 6e classe, transformation du poste de direction6 classes en poste de direction 5 classes,- Ecole élémentaire Saint-Exupéry — Pont-Salomon : après la fermeture de la 5è"e classe, transformation duposte de direction 5 classes et 1 ULIS en poste de direction 4 classes et 1 ULIS,- Ecole élémentaire Françoise Dolto — Saint-Didier-en-Velay: après la fermeture de la 5ème classe,transformation du poste de direction 5 classes en poste de direction 4 classes,- Ecole élémentaire Jules Ferry — Sainte-Florine : après la fermeture de la 6è"e classe, transformation du postede direction 6 classes et 1 ULIS en poste de direction 5 classes et 1 ULIS,- Ecole primaire Jules Ferry — Brioude : après la fermeture de la 8è"e classe, transformation du poste de direction8 classes + 2 ULIS en poste de direction 7 classes + 2 ULIS,
LU)
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- Ecole primaire Les Sapins - La Chaise Dieu : après la fermeture de la 3ème classe, transformation du poste dedirection 3 classes en poste de direction 2 classes,- cole primaire — Le Pertuis: après la fermeture de la 4è"e classe, transformation du poste de direction 4classes en poste de direction 3 classes,- Ecole primaire Jeanne d'Arc — Le Puy-en-Velay : après la fermeture de la 4è° classe, transformation du postede direction 4 classes en poste de direction 3 classes,- Ecole primaire Edith Piaf — Le Puy-en-Velay : après l'ouverture du dispositif TPS, transformation du poste dedirection 6 classes et 2 ULIS en poste de direction 7 classes et 2 ULIS,- Ecole primaire Michelet — Le Puy-en-Velay : après fusion, création d'un poste de direction 7 classes et 1 ULIS,- Ecole primaire M. Pagnol — Le Puy-en-Velay : après fusion, création d'un poste de direction 6 classes et 1ULIS,- Ecole primaire Jean Moulin — Solignac-sur-Loire : après la fermeture de la 4ème classe, transformation du postede direction 4 classes en poste de direction 3 classes,- Ecole primaire Trevas — Les Villettes : après la fermeture de la 5ème classe, transformation du poste de direction5 classes en poste de direction 4 classes,
ARTICLE 7 : le secrétaire général de la direction des services académiques de Haute-Loire, madame l'inspectrice etmessieurs les inspecteurs de l'Education nationale des circonscriptions sont chargés, chacun en ce qui les concerne,de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Haute-Loire.
Hervé ER
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