| Nom | recueil-DS-75-2021-248-recueil-des-actes-administratifs-special du 21 05 2021 |
|---|---|
| Administration | Préfecture de Paris |
| Date | 21 mai 2021 |
| URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/82348/531602/file/recueil-DS-75-2021-248-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2021%2005%202021.pdf |
| Date de création du PDF | 21 mai 2021 à 17:41:41 |
| Date de modification du PDF | 21 mai 2021 à 15:43:04 |
| Vu pour la première fois le | 03 octobre 2024 à 07:32:11 |
|
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
|
|
PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2021-248
PUBLIÉ LE 21 MAI 2021
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris / Délégation à la Coordination des
Politiques d□Achat
75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP,
portant délégation de signature en matière de marchés publics pour les
Hôpitaux et PIC □ 17 mai 2021 (18 pages) Page 3
2
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris
75-2021-05-17-00027
Arrêté directorial modificatif de l'arrêté
directorial n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du
Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation
de signature en matière de marchés publics pour
les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 2021
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 20213
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
Arrêté Directorial - 2021
modifiant l'arrêté directorial n° 75-2016 -05-04-008 du 4 mai 2016 portant délégation de
signature du directeur général de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris , pouvoir
adjudicateur.
Le directeur général de l'Assista nce publique -hôpitaux de Paris,
Vu le code de la santé publique et notamment les article s R. 6147 -5 et D. 6143 -33,
Vu le code de la commande publique,
Vu l'arrêté direc torial n° 75-2016 -05-04-008 du 4 mai 2016 , porta nt délégation de
signature du directeur général de l'Assistance publique -hôpitaux de Paris, pouvoir
adjudicateur,
Vu l'arrêté directorial n° 2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de
l'AP-HP,
Vu l'arrêté directorial n° ANADDG 2019 – 10 0006 du 24 octobre 2019 portant
nomina tion de M. Renaud CATELAND comme directeur de l'Agence générale des
équipements et produits de santé (AGEPS),
Vu l'arrêté directorial n° ANADDG 2020 – 09 0002 du 15 septembre 2020 portant
nomination de M me Michèle JARRAYA comme directrice du Centre de la formation et
du développement des compétences (CFDC),
Vu l'arrêté directorial n° ANADDG 2020 – 009 0004 du 16 septembre 2020 portant
nomination de M. Odon MARTIN -MARTINIERE comme directeur de l'hôpital Paul
DOUMER,
Vu l'arrêté directorial n° ANADDG 20 20 – 09 0008 du 1er octobre 2020 portant
nomination de M me Delphine BART comm e directrice déléguée de l'hôpital Marin
d'Hendaye,
Vu l'arrêté directorial n° ANADDG 2021 – 02 0004 du 5 mars 2021 portant nomination
de M. Pascal de WILDE comme directeur du GHU AP HP. Hôpitaux universitaires Paris
Seine -Saint -Denis,
Vu l'arrêté du Centre national de gestion du 5 mars 2021 portant nomination de M.
Serge MOREL comme directeur du groupe hospitalo -universitaire « AP-HP. Centre -
Université de Paris »,
Vu l'arrêté du Cen tre national de gestion du 5 mars 2021 portant nomination de M.
Vincent -Nicolas DELPECH comme directeur du groupe hospitalo -universitaire « AP-
HP. Nord -Université de Paris »,
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 20214
Vu l'arrêté du Centre national de gestion du 5 mars 2021 portant nomination de M me
Christine WELTY comme directrice du groupe hospitalo -universitaire « AP-HP.
Sorbonne Université »,
Vu l'arrêté du Centre nat ional de gestion du 5 mars 2021 portant nomination de M.
Christophe KASSEL comme directeur du groupe hospitalo -universitaire « AP-HP.
Université Paris Saclay » ,
A R R E T E
ARTICLE 1er :
L'article 4 de l'arrêté directorial n° 75-2016 -05-04-008 susvisé est modifié comme suit :
Les agents auxquels les délégations prévues à l'article 3 sont consenties, sont :
A) Pôles d'int érêt commun en charge des achats centraux
- Agence générale des équipements et produits de santé – école de chirurgie
M. Renaud CATELAN D, directeur ,
- Achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
Mme Muriel BROSSARD -LAHMY, directrice,
- Direction économique, financière, de l'investissement et du patrimoine
M. Didier FRANDJI , directeur par intérim ,
- Direction des systèmes d'information
M. le Dr Laurent TRELUYER, directeur,
- Centre de la formation et du développement des compétence s
Mme Michèle JARRAYA , directrice ,
- Direction des Affaires Juridiques
Mme Charline NICOLAS , directrice ,
B) Unités autonomes opérationnelles
-Groupe hospitalo -universitaire AP -HP.Hôpitaux Universitaires Paris Seine Saint -Denis
M. Pascal de WILDE , directeur
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 20215
-Groupe hospitalo -universitaire AP -HP.Sorbonne Université
Mme Christine WELTY directrice
-Groupe hospitalo -universitaire AP -HP.Centre -Université de Paris :
M. Serge MOREL, directeur ,
-Groupe hospitalo -universitaire AP -HP.Nord -Université d e Paris :
M. Vincent -Nicolas DELPECH , directeur ,
-Groupe hospitalo -universitaire AP -HP.Université Paris Saclay :
M. Christophe KASSEL, directeur ,
-Groupe hospitalo -universitaire AP-HP.Hôpitaux Universitaires Henri - Mondor
Mme Edith BENMANSOUR, direct rice,
-Hôpital marin d'HENDAYE
Mme Delphine BART, directrice ,
-Hôpital San -Salvadour
Mme Sandrine CURNIER -HILARIO, directrice,
-Hôpital Paul Doumer
M. Odon MARTIN -MARTINIERE , directeur ,
-Hospitalisation à domicile
Mme Laurence NIVET, directrice ,
- Sécurité, Maintenance et Services – Service Central des Blanchisseries – Service
Central des Ambulances
M. Jean -Charles GRUPELI, directeur ,
-Agence générale des équipements et produits de santé – école de chirurgie
M. Renaud CATELAN D, directeur,
-Achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques
Mme Muriel BROSSARD -LAHMY, directrice,
-Direction économique, financière, de l'investissement et du patrimoine
M. Didier FRANDJI, directeur par intérim ,
-Direction des systèmes d'information
M. le Dr Laurent TRELUYER, directeur,
-Centre de la formation et du développement des compétences
Mme Michèle JARRAYA, directrice .
ARTICLE 2 : Les annexes A, B, C et D de l'arrêté directorial n° 75 -2016 -05-04-008
susvisé sont modifiées comme publi ées en annexe du présent arrêté.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 20216
Fait a Paris, le 17 MAI 2021
Le Directeur Général
NA
Martin HIRSCH
ARTICLE 3 : Le présent arrêté sera publié au Recueil des actes administratifs de la
Préfecture de la région Ile de France , Préfecture de Pari s.
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 20217
Annexe A : Liste des familles de fournitures et prestations homogèn es pour lesquelles
le directeur du PIC AGEPS, dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté,
dispose de la délégation de signature du directeur général pour passer des marchés
publics selon les procédures définies aux articles R 2124 - 1 à 5, R 2122 -1 à 11 et R
2123 – 1 à 2 du Code de la commande publique
Exercice Code
NCMP Libellé NCMP (60 caractères) RPA
2021 17020 2021CAGE -COLORANTS AGE
2021 17040 2021CAGE -PRODUITS CHIMIQUES POUR ACTIVITES MEDICALES AGE
2021 18010 2021CAGE -MEDICAMENTS AMM VOIE DIGESTIVE ET METABOLISME AGE
2021 18020 2021CAGE -MEDICAMENTS AMM SANG ET ORGANES HEMATOPOIETIQUES AGE
2021 18030 2021CAGE -MEDICAMENTS AMM SYSTEME CARDIOVASCULAIRE AGE
2021 18040 2021CAGE -MEDIC AMM DERMATO ANTI PARASIT ET ORG SENSORIEL AGE
2021 18050 2021CAGE -MEDICAMENTS AMM URO -GYNECO ET HORMONES AGE
2021 18060 2021CAGE -MEDICAMENTS AMM ANTI -INFECTIEUX SYSTEMIQUE AGE
2021 18070 2021CAGE -MEDIC AMM ANTINEOPLASIQUES ET IMMUNOMODULATEURS AGE
2021 18080 2021CAGE -MEDICAMENTS AMM MUSCLE ET SQUELETTE AGE
2021 18090 2021CAGE -MEDICAMENTS AMM SYSTEME NERVEUX AGE
2021 18100 2021CAGE -MEDICAMENTS AMM SYSTEME RESPIRATOIRE AGE
2021 18110 2021CAGE -DIVERSES SPECIALITES PHARMA AC AMM (CODES ATC V) AGE
2021 18120 2021CAGE -MEDICAMENTS ATU ET MEDICAMENTS GROSSISTE AGE
2021 18130 2021CAGE -PREPARATIONS PHARMACEUTIQUES AGE
2021 18140 2021CAGE -PRODUITS PHARMA ALIMENTATION ENTERALE ET ADDFMS AGE
2021 18141 2021CAGE -PRODUITS PHARMACEUTIQUES DE NUTRITION PARENTERALE AGE
2021 18150 2021CAGE -PRODUITS ISSUS DU CORPS HUMAIN ET PTA AGE
2021 18160 2021CAGE -MATIERES PREMIERES PHARMACEUTIQUES AGE
2021 18162 2021CAGE -ARTICLES DE CONDITIONNEMENT (USAGE PHARMA) AGE
2021 18170 2021CAGE -MEDIC ET PREP RADIOPHARMA TROUSSES ET
GENERATEURS AGE
2021 18180 2021CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT PERFUS ET ABORD PARENTERAL AGE
2021 18190 2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT URO NEPHRO ET
GYNECO AGE
2021 18191 2021CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT PR FIV IA ET ORTHOGENIE AGE
2021 18200 2021CAGE -DM CONSOMMABLES STERILE/NON STERILE
OPHTALMOLOGIE AGE
2021 18201 2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT ORL AGE
2021 18202 2021CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT CHIR CRANIO MAXILLO FACIALE AGE
2021 18203 2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT ODONTO STOMATO AGE
2021 18210 2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLA NT ABORD DIGESTIF AGE
2021 18220 2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT PATHOLOGIES VASCUL AGE
2021 18231 2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT CARDIO/RYTHMOLOGIE AGE
2021 18232 2021CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT CHIRURGIE CARDIOVASCUL AGE
2021 18240 2021CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT PNEUMO ET ANESTHESIE REA AGE
2021 18250 2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT POUR RADIOLOGIE AGE
2021 18260 2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT DU SYSTEME NERVEUX AGE
2021 18270 2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLA NT EPURATION MILIEU BIO AGE
2021 18280 2021CAGE -DM NON STERILE/STERILE/IMPLANT ORTHO ET TRAUMATO AGE
2021 18281 2021CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT ORTHO TRAUMATO SUR MESURE AGE
2021 18282 2021CAGE -ORTHESES PROTHESES EXT PODO -ORTHESES AGE Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 20218
ORTHOPROTHESES
2021 18290 2021CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT UU ABORD CHIR ET PERCUT AGE
2021 18300 2021CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT FERMETURE PLAIES CHIR OU MED AGE
2021 18310 2021CAGE -DM NON STE/STE/IMPLANT PANSEMTS SOIN CONTENTION AGE
2021 18320 2021CAGE -DRAPAGE ET HABIL LAGE STERILES OU NON STERILES AGE
2021 18330 2021CAGE -DM CONSOMMABLES UU DIVERS, STERILES OU NON AGE
2021 18340 2021CAGE -DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES DE MESURE AGE
2021 18350 2021CAGE -GAZ ET FLUIDES MEDICX (HS LABO, EFR, LES LASERS) AGE
2021 18351 2021CAGE -GAZ ET FLUIDES MEDICX PR LES LABO, EFR, LASERS AGE
2021 18360 2021CAGE -PROD D HYGIENE CORPORELLE ET DIVERS A FINS MEDIC AGE
2021 18370 2021CAGE -EQUIPEMENTS D IMAGERIE AGE
2021 18380 2021CAGE -ACCESSOIRES POUR EQUIPEMENTS D IMAGERIE AGE
2021 18390 2021CAGE -CONSOMMABLES D IMAGERIE AGE
2021 18400 2021CAGE -EQUIP BLOC OPERATOIRE TABLES ECLAIRAGE SUSPENSIONS AGE
2021 18401 2021CAGE -ACCESSOIRES ET CONSOMMABLES POUR EQUIP DE BLOC AGE
2021 18410 2021CAGE -INSTRUMENTATION, CONTAINERS, MOTEURS AGE
2021 18411 2021CAGE -EQUIP BLOC GENERATR BISTOURI ET HF LASER CRYO PHACO AGE
2021 18420 2021CAGE -EQUIP D ANESTHESIE, REANIMATION ET SOINS INTENSIFS AGE
2021 18421 2021CAGE -ACCESSOIRES POUR EQUIP D'ANESTHESIE REANIMATION AGE
2021 18422 2021CAGE -CONSOMMABLES P OUR ANESTHESIE REANIMATION AGE
2021 18430 2021CAGE -DM ASSISTANCE FONCTIONNELLE CARDIAQUE AGE
2021 18431 2021CAGE -ACCESS PR EQUIP ASSISTANCE FONCTIONNELLE CARDIAQUE AGE
2021 18440 2021CAGE -EQUIP D ASSISTANCE FONCTIONNELLE RESPIRATOIRE AGE
2021 18441 2021CAGE -ACCESS EQUIP ASSISTANCE FONCTIONNELLE RESPIRATOIRE AGE
2021 18442 2021CAGE -CONSOMMABLES D ASSISTANCE RESPIRATOIRE AGE
2021 18450 2021CAGE -EQUIPEMENT D ASSISTANCE FONCTIONNELLE RENALE AGE
2021 18451 2021CAGE -ACCESS POUR EQUIP D ASSISTANCE FONCTION NELLE
RENALE AGE
2021 18460 2021CAGE -AUTRES EQUIPEMENTS D ASSISTANCE FONCTIONNELLE AGE
2021 18461 2021CAGE -ACCESS POUR AUTRES EQUIP D ASSISTANCE
FONCTIONNELLE AGE
2021 18471 2021CAGE -EQUIP EXPLOR FONCTIONNELLES CARDIO -RESPIRATOIRES AGE
2021 18472 2021C AGE -EQUIP EXPLORATIONS FONCTIONNELLES NEUROLOGIQUES AGE
2021 18473 2021CAGE -AUTRES EQUIPEMENTS EXPLORATIONS FONCTIONNELLES AGE
2021 18480 2021CAGE -DM ENDOSCOPIE SOUPLE AGE
2021 18481 2021CAGE -ENDOSCOPIE RIGIDE : OPTIQUES ET ELEMENTS DE COLONNE AGE
2021 18482 2021CAGE -ACCESSOIRES EQUIP ENDOSCOPIE AGE
2021 18490 2021CAGE -APPAREILS THERAP DT RADIOTHERAPIE ET CURIETHERAPIE AGE
2021 18491 2021CAGE -THERAP DU SANG (SEPARATRS CELLULES LAVRS CELLULES) AGE
2021 18492 2021CAGE -APPAREILS DE MESURE, DE CONTROLE E T FANTOMES AGE
2021 18493 2021CAGE -ACCESSOIRES POUR EQUIPEMENTS DE THERAPIE AGE
2021 18500 2021CAGE -EQUIP MEDICAUX ET TECHNIQUES NON CLASSES AILLEURS AGE
2021 18501 2021CAGE -ACCESS POUR EQUIP MEDICX ET TECHNIQUES DIVERS AGE
2021 18502 2021CAGE -FAUTEUIL S DENTAIRES ET ACCESSOIRES AGE
2021 18510 2021CAGE -CONSOMMABLES DE LABORATOIRE NON STERILES AGE
2021 18520 2021CAGE -CONSOMMABLES DE LABORATOIRE STERILES AGE
2021 18530 2021CAGE -SYSTEMES DE PRELEVEMENTS ECHANTILLONS BIOLOGIQUES AGE Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 20219
2021 18540 2021CAGE -REACTIFS ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES AGE
2021 18550 2021CAGE -REACTIFS ASSIST MEDIC A LA PROCREAT ET SPERMIOLOGIE AGE
2021 18560 2021CAGE -REACTIFS BIOCHIMIE AGE
2021 18570 2021CAGE -REACTIFS BIOLOGIE MOLECULAIRE AGE
2021 18580 2021CAGE -REACTIFS C YTOGENETIQUE AGE
2021 18590 2021CAGE -REACTIFS HEMATOLOGIE : CYTOLOGIE ET HEMOSTASE AGE
2021 18600 2021CAGE -REACTIFS IMMUNOCHIMIE AGE
2021 18610 2021CAGE -REACTIFS IMMUNOHEMATOLOGIE AGE
2021 18620 2021CAGE -REACT IMMUNO ALLERG AUTO -IMMUNITE ET IMMUNO INFE CT AGE
2021 18630 2021CAGE -REACT MICROBIO BACTERIO HYG MYCO PARASITO
VIROLOGIE AGE
2021 18640 2021CAGE -PETITS MATERIELS DE LABORATOIRE AGE
2021 18641 2021CAGE -CENTRIFUGEUSES ET MICROSCOPES AGE
2021 18642 2021CAGE -ETUVES ET HOTTES AGE
2021 18643 2021CA GE-EQUIPEMENTS DE PRODUCTION PHARMACEUTIQUE AGE
2021 18644 2021CAGE -ACCESS POUR EQUIP DE PRODUCTION PHARMACEUTIQUE AGE
2021 18645 2021CAGE -EQUIPEMENTS CHROMATOGRAPHIE ET SPECTROMETRIE AGE
2021 18650 2021CAGE -EQUIPEMENTS DE BIOCHIMIE AGE
2021 18651 2021 CAGE -EQUIPEMENTS IMMUNOCHIMIE AGE
2021 18660 2021CAGE -EQUIPEMENTS HEMATOLOGIE : CYTOLOGIE ET HEMOSTASE AGE
2021 18670 2021CAGE -EQUIPEMENTS DE BACTERIOLOGIE AGE
2021 18680 2021CAGE -EQUIPEMENTS DE BIOLOGIE MOLECULAIRE AGE
2021 18690 2021CAGE -EQUIPEMENTS ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES AGE
2021 18703 2021CAGE -EQUIP DESINFECT/STERILISAT : AUTOCLAVES ET AUTRES AGE
2021 18704 2021CAGE -ACCESSOIRES EQUIP DESINFECTION -STERILISATION AGE
2021 18705 2021CAGE -AUTRES EQUIPEMENTS MEDICAUX AGE
2021 18706 2021C AGE -AUTRES EQUIPEMENTS NON MEDICAUX AGE
2021 18712 2021CAGE -DIVERS CONDITIONNEMENTS MEDICX PR SCES DE SOINS AGE
2021 18721 2021CAGE -PROD DE DESINFECTION, SOL ET MATERIELS BIOMEDICX AGE
2021 18790 2021CAGE -EQUIP TRAITEMENT /MESURE QUALITE EAU ET AIR AGE
2021 18810 2021CAGE -DM CONSOMMABLES POUR STERILISATION AGE
2021 23050 2021CAGE -INSTR MESUR GRANDEURS PHYSIQUES OU CHIMIQUES AGE
2021 80030 2021CAGE -ESSAIS ET ANA POUR DELIVRANCE ATTEST CONFORMITE AGE
2021 81180 2021CAGE -MTCE ET PIECES DETACHEES DES EQ UIP D IMAGERIE AGE
2021 81190 2021CAGE -MTCE ET PIECES DETA DES EQUIP DE BLOC OPERATOIRE AGE
2021 81200 2021CAGE -MAINTENANCE ET P D ANESTHESIE -REA ET S INTENSIFS AGE
2021 81210 2021CAGE -MTCE ET P D EXPLO ET ASSISTANCE FONCTIONNELLES AGE
2021 81220 2021 CAGE -MAINTENANCE ET P D ENDOSCOPIE AGE
2021 81231 2021CAGE -MTCE ET P D EQUIP MEDICX DIVERS (DONT DENTAIRE) AGE
2021 81240 2021CAGE -MTCE ET PIECES DETA EQUIP MEDICAUX DE THERAPIE AGE
2021 81250 2021CAGE -MTCE ET PIECES DETACHEES DES EQUIP DE LABORATOIRE AGE
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 202110
Annexe B : Liste des familles de fournitures et prestations homogènes pour lesquelles
le directeur du PIC A CHAT , dans les conditions de l'article 3 du présent arrêté,
dispose de la délégation de signature du directeur général pour passer des marchés
publics selon les procédures définies aux articles R 2124 - 1 à 5, R 2122 -1 à 11 et R
2123 – 1 à 2 du Code de la commande publique .
Exercice Code
NCMP Libellé NCMP (60 caractères) RPA
2021 10010 2021CACH -PRODUITS CARNES SURGELES OU CONGELES ACH
2021 10020 2021CACH -PRODUITS DE LA MER OU D EAU DOUCE SURG OU CONG ACH
2021 10030 2021CACH -FRUITS LEGUMES ET POMMES DE TERRE SURGELES ACH
2021 10040 2021CACH -PREPA ALIM ELABOREES COMPOSITES SURGELEES ACH
2021 10050 2021CACH -PREPA ALIM ELABOREES COMPOSITES REFR IGEREES ACH
2021 10060 2021CACH -PAINS PATISSERIES VIENNOISERIES ET OVOPRODUITS SURG ACH
2021 10070 2021CACH -VIANDE ET CHARCUT (HS SURG OU CONSERV APPERTISEE) ACH
2021 10080 2021CACH -PROD MER/EAU DOUCE (HS SURG OU CONSERV APPERTISEE) ACH
2021 10090 2021 CACH -FRUITS ET LEGUMES PREPARES ET REFRIGERES ACH
2021 10100 2021CACH -FRUIT LEG (HS SURG CONSERV APPERTISEE ELAB OU SECS) ACH
2021 10110 2021CACH -BOISSONS ACH
2021 10120 2021CACH -PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES (AUTRE QUE SURG) ACH
2021 10130 2021CACH -PAINS ET PATISSERIES (AUTRES QUE SURGELES) ACH
2021 10140 2021CACH -EPICERIE ACH
2021 10150 2021CACH -ALIM ADAPTES A L ENFANT ET DIETETIQ SANS FIN MED ACH
2021 12021 2021CACH -PRODUITS DU TRAVAIL DU BOIS ACH
2021 13020 2021CACH -PRODUITS D EXTRACT ENERGETIQU ET NON ENERGETIQU ACH
2021 14010 2021CACH -MATIERES PREMIERES TEXTILES ET CUIRS ACH
2021 14020 2021CACH -LINGE DE MAISON ARTICLES AMEUBLEMENT ET LITERIE ACH
2021 14030 2021CACH -VETEMENTS DE DESSUS ACH
2021 14040 2021CACH -VETEMENTS DE TRAVAIL ACH
2021 14060 2021CACH -VETEMENTS SPECIAUX ACH
2021 14070 2021CACH -VETEM DE DESSOUS ET DIV ET ACCESS HABILLEMENT ACH
2021 14080 2021CACH -ARTICLES TEXTILES DIVERS (SAUF USAGE UNIQUE) ACH
2021 14090 2021CACH -ART TEXT DIV UU (SAUF FOURN HOT PTE ENFANCE) ACH
2021 14100 2021CACH -CHAUSSURES (TTE MAT SAUF CHAUSS ORTHOPEDIQUES) ACH
2021 15020 2021CACH -PAPIERS ET CARTONS EN L ETAT ACH
2021 15030 2021CACH -EMBALLAGES EN PAPIER OU EN CARTON ACH
2021 15050 2021CACH -LIVRES NON SCOLAIRES ET DOCUMENTS IMPRIMES ACH
2021 15060 2021CACH -JOURNAUX, REVUES, PERIODIQUES INFORMATION GALE ACH
2021 15070 2021CACH -JOURNAUX REVUES ET PERIODIQUES SPECIALISES ACH
2021 15090 2021CACH -IMPRIMES SIMPLES POUR COMMUNICATION INTERNE ACH
2021 15100 2021CACH -AUTRES IMPRIMES ACH
2021 16020 2021C ACH -PRODUITS PETROLIERS RAFFINES LIQUIDES ACH
2021 17010 2021CACH -AIR MEDICAL ET AUTRES GAZ INDUSTRIELS ACH
2021 17030 2021CACH -PRODUITS CHIMIQUES (HORS ACTIVITES MEDICALES) ACH
2021 17070 2021CACH -PRODUITS AGROCHIMIQUES ACH
2021 17080 2021CACH -PEINTUR ES VERNIS ADJUVANTS ENCRES D IMPRIMERIE ACH
2021 17090 2021CACH -PARFUMS ET PRODUITS DE TOILETTE ACH Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 202111
2021 18161 2021CACH -ARTICLES DE CONDITIONNEMENT (HORS MEDICAL) ACH
2021 18711 2021CACH -DIVERS CONDITIONNEMENTS NON MEDICX PR SCES DE
SOINS ACH
2021 1874 1 2021CACH -LITS, MATELAS MÉDICAUX, MOB CHAMBRE, PARAVENTS ACH
2021 18742 2021CACH -SUPPORTS DE PRÉV ESCARRES, STATIQUES/DYNAMIQUES ACH
2021 18743 2021CACH -CHARIOTS, GUÉRIDONS, MOBILIERS MODULAIRES ACH
2021 18745 2021CACH -FAUTEUILS ROUL, MÉD, CHAISES TRAN SFERT, BRANCARDS ACH
2021 18746 2021CACH -SOULÈVE PERSONNES, SYSTÈME MOBILISATION PATIENT ACH
2021 18748 2021CACH -TABLES ET MOBILIERS D'EXAMEN ACH
2021 18751 2021CACH -LAVEURS DÉSINFEC INSTR MÉDIC, CONT, INSTRS ROTATIFS ACH
2021 18752 2021CACH -LAVEURS DÉ SINFEC AUTRES (LAVE BASSINS, VERRERIE) ACH
2021 18770 2021CACH -EQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES HOSPITALIERS ACH
2021 19010 2021CACH -PROD CAOUT PR VEHICULE : PNEU NEUF USAGE RECHAPE ACH
2021 20011 2021CACH -BRACELETS D IDENTITE ACH
2021 20013 2021CACH -VAISSELL E A USAGE UNIQUE ACH
2021 20014 2021CACH -MATERIEL DE CUISINE ACH
2021 20015 2021CACH -SACHERIE ACH
2021 20016 2021CACH -PRODUITS VERRIERS ET SYNTHETIQUES DIVERS ACH
2021 20020 2021CACH -OUTILLAGE MANUEL, PNEUMATIQUE ACH
2021 20021 2021CACH -OUTILLAGE DIVE RS (AUTRES) ACH
2021 20031 2021CACH -VISSERIE ACH
2021 20032 2021CACH -SERRURERIE ACH
2021 20033 2021CACH -MATERIELS ET PRODUITS POUR JARDIN ACH
2021 20035 2021CACH -QUINCAILLERIE GENERALE DIVERSE (AUTRE) ACH
2021 21010 2021CACH -PRODUITS DE LA METALLURGIE ACH
2021 21020 2021CACH -METAUX NON FERREUX ACH
2021 22010 2021CACH -COMPOSANTS ELECTRONIQUES ACH
2021 22051 2021CACH -EQUIPEMENTS DE TELEPHONIE ACH
2021 22052 2021CACH -ACCESSOIRES ET PIECES DETACHEES DE TELEPHONIE ACH
2021 22060 2021CACH -TERMINAUX DE T ELEPHONIE ACH
2021 24010 2021CACH -ACHT, LOC VEHIC AUT HS SANIT, ACCESS, PIECES DETACH ACH
2021 24011 2021CACH -ACHT, LOC VEHIC AUTO SANIT, ACCESS, PIECES DETACH ACH
2021 24020 2021CACH -ACHT, LOC CAMION VEHIC UTIL, ACCESS, PIECES DETACH ACH
2021 24060 2021CACH -ACCESS ET PIECES DETACHEES POUR TS VEHICULES ACH
2021 25020 2021CACH -SIEGES HORS SIEGES MEDICAUX ACH
2021 25030 2021CACH -CLOISONS ACH
2021 25040 2021CACH -PLANS ET TABLES ACH
2021 25050 2021CACH -MOBILIER DE RANGEMENT ET ELT DE DECO ACH
2021 27020 2021CACH -MAT SPORT JEUX ENFANTS PR JARDINS PUB OU SIMIL ACH
2021 28020 2021CACH -JEUX, JOUETS (HS JEUX EXT), INSTR DE MUSIQUE ACH
2021 30150 2021CACH -MAT ET EQUIP PROTECT OU SECU (HS SECU INCENDIE) ACH
2021 30151 2021CACH -VETEMENTS EQUIPS PROTECTION P OUR SECU INCENDIE ACH
2021 31010 2021CACH -MATERIAUX DE CONSTRUCTION ACH
2021 31020 2021CACH -EQUIPEMENTS DE CONSTRUCTION METALLIQUES ACH
2021 32010 2021CACH -MATERIELS POUR CHAUFFAGE ACH
2021 32011 2021CACH -ROBINETTERIE SANITAIRE ACH
2021 32012 2021CACH -MATERIEL DE CLIMATISATION ACH Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 202112
2021 32013 2021CACH -EQUIPEMENTS DE FROID INDUSTRIEL ACH
2021 32014 2021CACH -FILTRES AERAULIQUES ACH
2021 33010 2021CACH -MATERIEL ELECTRIQUE ACH
2021 33020 2021CACH -EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET D ECLAIRAGE ACH
2021 34010 2021CACH -ELECTRICITE ACH
2021 34020 2021CACH -GAZ NATUREL ACH
2021 34040 2021CACH -CHAUFFAGE URBAIN ACH
2021 35010 2021CACH -EQUIP MECANIQUE (HORS DETENDEUR ET ROBINETTERIE) ACH
2021 35110 2021CACH -EQUIP CTRE INCENDIE EXTINCT MOB FIXE ARMOIRE SOLVT ACH
2021 35120 2021CACH -APPAREILS DE NETTOYAGE DES LOCAUX ACH
2021 36010 2021CACH -MACHINES DE BUREAU ACH
2021 36020 2021CACH -MICRO -ORDI FIXES / MOBILES (DT TABLETTES ET PDA) ACH
2021 36030 2021CACH -GROS SYSTEMES, SERVEURS, STATIONS DE TRAVAIL ACH
2021 36040 2021CACH -BAIES STOCKAGE ET ROBOTIQUE ACH
2021 36050 2021CACH -PERIPHERIQUES IMPRIMANTES ET SCANNERS ACH
2021 36051 2021CACH -PERIPHERIQUES AUTRES QUE IMPRIMANTES ET SCANNERS ACH
2021 36060 2021CACH -EQUIPEMENTS RESEAUX INFORMATIQUES ET TELECOMS ACH
2021 36070 2021CACH -CONSOM, AUTRES FOURNIT BUREAU ET INFORMATIQUES ACH
2021 37010 2021CACH -PROD ENTRETIEN A USAGE DOMEST ET ART DROGUERIE ACH
2021 37020 2021CACH -FOURNITURES HOTELIERES POUR LA PETITE ENFANCE ACH
2021 38010 2021CACH -PETITES FOURNITURES DE BUREAU ACH
2021 60020 2021CACH -TRANSP AERIEN PERS (BAGAG ANMX VEHIC ACCOMPAGN) ACH
2021 60040 2021CACH -TRSPT ROUT URB PERS NONHANDIC -BAG ANMX VEHIC
ACCOMP ACH
2021 60070 2021CACH -AGENCES DE VOYAGE ET AUTRES SERVICES TOURISTIQUES ACH
2021 61010 2021CAC H-TRANSPORTS DE PRODUITS DE SANTE ACH
2021 61050 2021CACH -TRANSPORTS ROUTIERS ET URBAINS DE MARCHANDISES ACH
2021 61090 2021CACH -DEMENAGEMENTS ET GARDE -MEUBLES ACH
2021 61100 2021CACH -ORGANISATION DU TRANSPORT DE FRET (HORS ROUTAGE) ACH
2021 63010 2021 CACH -SERVICE DE TELEPHONIE FILAIRE ET MOBILE ACH
2021 63030 2021CACH -SCES RESEAUX TRANSMISS DONNEES (ABONNEMT ET COM) ACH
2021 63040 2021CACH -MTCE MATERIELS TELEPHONIE ET EQUIPEMENTS TELECOM ACH
2021 63050 2021CACH -MTCE EQUIPS RESEAUX INFORMATIQUE ET TE LECOM ACH
2021 63060 2021CACH -INSTALL ET MONTAGE DE MATERIELS DE TELEPHONIE ACH
2021 63070 2021CACH -SERVICES CONSEIL EN RESEAU INFORMATIQUE ET TELECOM ACH
2021 63071 2021CACH -SERVICES DE CONSEIL EN TELEPHONIE ACH
2021 64010 2021CACH -ACHEMINEMENT LETTRE S ET COLIS A VITESSE NORMALE ACH
2021 65010 2021CACH -ASSUR DU PATRIMOINE (CONTRATS DOMMAGES BIENS) ACH
2021 65020 2021CACH -ASSURANCE DES PERSONNES (MALADIE ACCIDENT DECES) ACH
2021 65030 2021CACH -ASSUR AUTO (RESP CIV DOMMAG VEHIC GARANT CONDUCT) ACH
2021 65050 2021CACH -ASSUR TRANSP TERRESTR (RESP PERS CORPS FACULTE) ACH
2021 66010 2021CACH -CREDIT -BAIL (PHOTOCOPIEURS) ACH
2021 66020 2021CACH -INTERMEDIATION FINANCIERE ET ACTIVITE DE CONSEIL ACH
2021 66030 2021CACH -AUT SCES AUXIL FINANC GESTION CHEQUES -RESTAU VAC ACH
2021 66040 2021CACH -AUT SCES FIN ET COMPT (CONSEIL / BANC / PRÊT LOG) ACH
2021 67011 2021CACH -SCHEMA DIRECTEUR SI, AUDIT ORGA SI, MNGT ET GOUV SI ACH
2021 67012 2021CACH -AUDIT -CONSEIL -EXPERTISE POINTUS URBA,ARCHI,METHODE ACH Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 202113
2021 67013 2021CACH -AUDIT -CONSEIL -EXPERTISE POINTUS SECURIT,SYSTEME,DBA ACH
2021 67021 2021CACH -AMOA DOMAINE GESTION ACH
2021 67023 2021CACH -AMOA DOMAINE PILOTAGE ACH
2021 67024 2021CACH -AMOA DOMAINE WEB INNOVATION DONNEES NON MEDICALES ACH
2021 67025 2021CACH -AMO A PROJETS INFRASTRUCTURE TECHNIQUE ACH
2021 67031 2021CACH -ASSISTANCE TECHNIQUE INFORMATIQUE DOMAINE GESTION ACH
2021 67033 2021CACHASSISTANCE TECHNIQUE INFORMATIQUE DOMAINE PILOTAGE ACH
2021 67034 2021CACH -ASSIST TECHN INFO DOM WEB INNOV DONNEES NON ME DIC ACH
2021 67035 2021CACH -AMOE ET EXPLOIT SERVICES OPERATIONNELS DU SI ACH
2021 67036 2021CACH -AMOE URBA,ARCHI,METHODE,QUALITE,SECURE,MNGT,GOUV
SI ACH
2021 67041 2021CACH -ACHAT DVPT LOGICIELS DOMAINE GESTION ACH
2021 67043 2021CACH -ACHAT DVPT LOGICIE LS DOMAINE PILOTAGE ACH
2021 67044 2021CACH -ACHAT DVPT LOG DOMAINE WEB INNOV DONNEES NON
MEDIC ACH
2021 67045 2021CACH -ACHAT DVPT LOGICIEL INFRASTRUCTURE TECHNIQUE ACH
2021 67046 2021CACH -ACHA DVPT URBA,ARCHI,METHOD,QUALI,SECU,MNGT,GOUV SI ACH
2021 67061 2021CACH -MTCE LOGICIELLE APPLIS DOMAINE GESTION APPLI CENT ACH
2021 67064 2021CACH -MTCE LOGICIELLE DOMAINE PILOTAGE ACH
2021 67065 2021CACH -MTCE LOG DOMAINE WEB INNOVATION DONNEES NON MEDIC ACH
2021 67080 2021CACH -INFOGERANCE SYSTEME INFORMATION ACH
2021 67090 2021CACH -SERVICES BANQUES DE DONNEES NON MEDICALES ACH
2021 67100 2021CACH -MTCE GROS SYSTEMES, SERVEURS, STATIONS TRAVAIL ACH
2021 67110 2021CACH -MTCE POSTES TRAVAIL, PERIPHERIQUES ACH
2021 67130 2021CACH -ACHAT DEVT MAINT LOG SECURITE DU SI ACH
2021 68020 2021CACH -SERVICES DE RESTAURATION (1) ACH
2021 68030 2021CACH -SERVICES TRAITEURS (HORS RESTAURATION COLLECTIVE) ACH
2021 69020 2021CACH -TRANSPORTS DE FONDS ACH
2021 70010 2021CACH -GESTION DE PERSONNEL : CONSEIL INDIVIDUALISE ACH
2021 70030 2021CACH -PRESTATIONS DE SECRETARIAT ET TRADUCTION ACH
2021 71022 2021CACH -CONSEILLER EN ECONOMIE ACH
2021 71023 2021CACH -ASSIST MOA -MISS ANA COUT GLOB BET RELECT DIV PIECES ACH
2021 71030 2021CACH -DIAGNOSTIC AMIANTE PLOMB SECU INCEND ACH
2021 7103 1 2021CACH -RELEVES DE GEOMETRE ACH
2021 71033 2021CACH -ETUDES DE SOL ACH
2021 71034 2021CACH -ETUDES DE POLLUTION ACH
2021 71040 2021CACH -ETUDES DE FAISABILITE ACH
2021 71041 2021CACH -ETUDES DE PROGRAMMATION ACH
2021 72021 2021CACH -CAMPAGNES DE COM (IN FORMAT PUBL RELATIONS PUBLIQ) ACH
2021 72050 2021CACH -REALISATION DE STANDS (SALONS FOIRES) ACH
2021 72100 2021CACH -CONCEPTION ET REALISATION DE SITES INTERNET ACH
2021 72110 2021CACH -TRAITEMENT DE L INFORMATION ACH
2021 73090 2021CACH -BLANCHISSERIE ET TEINTURERIE (1) ACH
2021 73100 2021CACH -LOC - ENTRETIEN DE LINGE - DONT HOSPITALIER (1) ACH
2021 74050 2021CACH -ENLEV TRI STOCK TRAIT DECH MENAG ET ASSIMIL (DMA) ACH
2021 74051 2021CACH -ENLEV TRI STOCK TRAIT DECHETS CHIMIQ TOXIQ (DCT) ACH
2021 74052 2021CACH -ENLEV TRI STOCK TRAIT DECH ACTIV ECO (DAE) HS DMA ACH Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 202114
2021 74053 2021CACH -ENLEV TRI STOCK TRAIT DECH IND SPCX HS CHIMIQ TOXIQ ACH
2021 74054 2021CACH -ENLEV TRI STOCK TRAIT DECH ACTIV SOIN A RISQ INFECT ACH
2021 74055 2021CACH -COLLECTE INTERNE DE DECHETS ACH
2021 74056 2021CACH -ACHAT LOC ET MTCE DE MATER DE STOCK DES DECHETS ACH
2021 74100 2021CACH -RETRAITEMT NUCLEAIRE (DECHETS OU COMBUST EPUISES) ACH
2021 75010 2021CACH -SCES CONS JURIDIQ DIFF DOM DROIT ET PROPR INDUSTR ACH
2021 75030 2021CACH -SERVICES DE REPRESENTATION JURIDIQUE ACH
2021 76061 2021CACH -PRESTATIONS DE SERVICES D INTERIM PARAMEDICAL ACH
2021 76062 2021CACH -PRESTA SERVICES D INTERIM PARAMEDICAL SPECIALISE ACH
2021 76063 2021CACH -PRESTATIONS DE SERVICES D INTERIM MEDICAL ACH
2021 76064 2021CACH -PRESTATIONS DE SERVICES D INTERIM TERTIAIRE ACH
2021 76070 2021CACH -PRESTATIONS DE TRANSPORT SANITAIRE D URGENCE ACH
2021 76072 2021CACH -PRESTATIONS DE TRANSPORT D AMBULANCE PEDIATRIQUE ACH
2021 76073 2021CACH -PRESTATIONS DE TRANSPORT D AMBULANCE DE NUIT ACH
2021 76160 2021CACH -CTRL ESSAI ANA BIO PHYSICOCHIM PROD ALIM SF ANA OFF ACH
2021 77080 2021CACH -SCES GEST (ACQU CATALOG CONSCESAT RECH) ARCHIV PUB ACH
2021 78040 2021CACH -PREPA CONCOURS EXAMENS PROFES PR AGENTS DES CP ACH
2021 78050 2021CACH -FORMAT PROF CONTINUE PR AGENT DES COLLECTIV PUBL ACH
2021 81233 2021CACH -MTCE ET REPARATIONS LAVEURS ET EQPT HYGIENE ACH
2021 81234 2021CACH -MTCE ET REPARATIONS LITS ET SUPPORTS
THERAPEUTIQUES ACH
2021 81480 2021CACH -MTCE DES AUTRES EQUIP TECHNIQUES NON MEDICAUX ACH
2021 81501 2021CACH -MTCE ET REPAR EQUIP DE FROID MEDICAL ACH
2021 81560 2021CACH -MTCE ET REPARATION DES APPAREILS DE REPROGRAPHIE ACH
2021 83040 2021CACH -SERVICES FUNERAIRES ACH
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 202115
Annexe C : Liste des familles de fourniture s et prestations homogènes pour lesquelles
le directeur des systèmes d'information , dans les conditions de l'article 3 du présent
arrêté, dispose de la délégation de signature du directeur général pour passer des
marchés publics selon les procédures défini es aux articles R 2124 - 1 à 5, R 2122 -1 à
11 et R 2123 – 1 à 2 du Code de la commande publique
Exercice Code
NCMP Libellé NCMP (60 caractères) RPA
2021 22053 2021CPAT -EQUIPEMENTS DE TELEPHONIE SAMU DSI
2021 67020 2021CPAT -AMOA DOMAINE INNOVATION PATIEN T DSI
2021 67022 2021CPAT -AMOA DOMAINE PATIENTS DSI
2021 67032 2021CPAT -ASSIST TECHN INFO DOMAINE PATIENTS APPLI CENTRALES DSI
2021 67037 2021CPAT -ASSIST TECHN INFO DOMAINE INNOVATION PATIENT DSI
2021 67042 2021CPAT -ACHAT DVPT LOGICIELS DOMAINE PATIENT S DSI
2021 67063 2021CPAT -MTCE LOG APPLIS DOMAINE PATIENTS APPLI CENTRALES DSI
2021 67091 2021CPAT -SERVICES BANQUES DE DONNEES MEDICALES DSI
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 202116
Annexe D : Liste des familles de la nomenclature pour lesquelles les unités
opérationnelles , dans les conditio ns de l'article 3 du présent arrêté, dispose nt de la
délégation de signature du directeur général pour passer des marchés publics selon
les procédures définies aux articles R 2124 - 1 à 5, R 2122 -1 à 11 et R 2123 – 1 à 2
du Code de la commande publique .
Exercice Code
NCMP Libellé NCMP (60 caractères) Type de
gestion
2021 11010 2021DXXX -PROD DE L'AGRI, PECHE ET AQUA (HS DENREES ALIM HUM) D
2021 11020 2021DXXX -PROD DE L'ELEVAGE (HORS DENREES ALIM HUMAINES) D
2021 11040 2021DXXX -PROD INDUSTR AGRIC (HORS D ENREES ALIM HUMAINES) D
2021 12010 2021DXXX -PRODUITS SYLVICOLES ET BAT PREFA EN BOIS D
2021 15040 2021DXXX -LIVRES SCOLAIRES D
2021 15080 2021DXXX -ENREG SONORES IMAGES FIXES ET IMAGES ANIMEES D
2021 15110 2021DXXX -SUPPORTS D IMPRESSION D
2021 15120 2021DXXX -IMPRIMES INSTITUTIONNELS D
2021 17050 2021DXXX -PRODUITS AZOTES ET ENGRAIS D
2021 17060 2021DXXX -MATIERE PLASTIQUE DE BASE CAOUTCHOUC SYNTHETIQUE D
2021 17100 2021DXXX -PRODUITS CHIMIQUES A USAGE INDUSTRIEL D
2021 18204 2021DXXX -DM NON STERILE/STER ILE/IMPLANT ODONTO STOMATO S/MES D
2021 18283 2021DXXX -ORTH PROTH EXT PODO -ORTHESES ORTHOPROTHESES
S/MES D
2021 18494 2021DXXX -FOURNITURES D EQUIP ET MATERIELS DE REEDUCATION D
2021 18722 2021DXXX -PROD DESINFECT EAU ANTI -ALGUE ANTI -CORROS ANTI -BACT D
2021 18724 2021DXXX -PROD DETERGENTS DESINFECTANTS PRIONICIDES POUR LDI D
2021 18730 2021DXXX -MEDICAMENTS ET DISPOSITIFS VETERINAIRES D
2021 18744 2021DXXX -CHARIOTS DE BAIN, ÉQUIP DOUCHE ET BAIN D
2021 18747 2021DXXX -MOBILIER AMAGNÉTIQUE D
2021 18749 2021DXXX -EQUIPEMENT FUNÉRAIRE D
2021 18780 2021DXXX -CONTROLES EXT ET PRESTATIONS INFORM ASSOC D
2021 20012 2021DXXX -PRODUITS DE SIGNALETIQUE SPECIFIQUES DIVERS D
2021 22021 2021DXXX -APPAREILS DE PRODUCTION AUDIOVISUELLE D
2021 22030 2021DXXX -APPAREILS RE CEPT ENREGT OU REPRO SON ET/OU IMAGE D
2021 22040 2021DXXX -APPAREILS DE TRANSMISSION AUDIOVI HS TELEPHONIE D
2021 23060 2021DXXX -APPAREILS POUR LE CONTROLE AUTOMATIQUE D
2021 23090 2021DXXX -MATERIELS OPTIQUES, PHOTO, CINE D
2021 24030 2021DXXX -ACHT, LO C CYCLO, CYCLES, ACCESS ET PIECES DETACH D
2021 24040 2021DXXX -ACHT, LOC VEHIC SPECIAUX, ACCESS ET PIECES DETACH D
2021 24050 2021DXXX -ACHT, LOC CONTEN CARAV REMORQ, ACCESS, PIECES DETA D
2021 25010 2021DXXX -LITERIE HORS LITS MEDICAUX D
2021 26010 2021 DXXX -MONNAIES ET BIJOUX D
2021 31040 2021DXXX -EQUIP ET DISPOSITIF SIGNALISAT SECU POUR CIRCULAT D
2021 31050 2021DXXX -EQUIPEMENTS DE SIGNALETIQUE D
2021 34030 2021DXXX -EAU D
2021 35020 2021DXXX -MACHINE USAGE GENERAL (HORS EQUIP LUTTE INCENDIE) D
2021 35021 2021DXXX -ACCESS P DETA EQUIP MECANIQ MACHINES USAGE GAL D
2021 35030 2021DXXX -MATERIELS DE LEVAGE ET DE MANUTENTION D
2021 35040 2021DXXX -ASCENSEURS ET MONTE CHARGES D Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 202117
2021 35060 2021DXXX -MACHINES ET EQUIPTS AGRICOLES / MACHINES -OUTILS D
2021 35070 2021DXXX -MACHINES POUR L IMPRIMERIE D
2021 35081 2021DXXX -MACHINES ET EQUIPTS A USAGE DE RESTAURATION D
2021 35082 2021DXXX -MACHINES A USAGE DE BLANCHISSERIE D
2021 35083 2021DXXX -AUTRES MACHINES D USAGE SPECIFIQUE D
2021 35084 2021DXXX -ACCESS P DE TA MACH INDUS PR RESTAUR BLANCHISS AUT D
2021 35090 2021DXXX -APPAREILS DOMESTIQUES D
2021 60050 2021DXXX -TRANSP ROUT URB HANDICAP (BAGAG ANMX VEHIC ACCOMP) D
2021 60080 2021DXXX -LOC VEHIC AVEC CHAUFF PILOTE EQUIP PR TRANSP PERS D
2021 61030 2021DXXX -TRANSPORTS AERIENS DE MARCHANDISES D
2021 61080 2021DXXX -LOC VEHIC AC CHAUFF PILOTE EQUIP PR TRANSP MARCH D
2021 62010 2021DXXX -MANUTENTION ET ENTREPOSAGE D
2021 62040 2021DXXX -PEAGES ET DROITS DE STATIONNEMENT D
2021 64020 2021DXXX -COURRIER EXPRESS COU RSIER RECOMM DIV SCES POSTX D
2021 64030 2021DXXX -PERSONNALISATION INFORMATIQ DOCTS MISE SOUS PLIS D
2021 64040 2021DXXX -ROUTAGE D
2021 65070 2021DXXX -AUT ASSUR DE RESPONSABILITE (HORS 06503 A 06506) D
2021 65080 2021DXXX -AUTRES ASSURANCES D
2021 6706 6 2021DXXX -MTCE LOG APPLIS DOMAINE PATIENTS APPLI LOCALES D
2021 68010 2021DXXX -HEBERG HOTEL PENS 1/2PENS AUBG JEUN REFUG CAMPG
AUT D
2021 69010 2021DXXX -SURVEIL IMMEUB GARDE PROTECT VIGILE OU TELESURVEILL D
2021 69060 2021DXXX -CONSEIL EN SECURITE (HORS CHANTIERS) D
2021 69070 2021DXXX -PROTECTION CIVILE SECURITE INCENDIE D
2021 69080 2021DXXX -SERVICE DE SECURITE INCENDIE D
2021 70020 2021DXXX -ORGA SERVICES: QUALITE,AUDIT,CONSEIL,CTRL GESTION D
2021 70050 2021DXXX -ENQUETES ET SONDAGES (HORS COMMUNICAT ION) D
2021 70060 2021DXXX -ETUDES A CARACTERE GENERAL (HORS COMMUNICATION) D
2021 70070 2021DXXX -ETUDES ET RECHERCH SCIENTIF FONDA ET APPLIQUEES D
2021 70080 2021DXXX -ETUDES A CARACTERE TECHNOLOGIQUE D
2021 71010 2021DXXX -MAITR OEUV (HS SCES DE MAITR O EUV PR PROJET URB) D
2021 71011 2021DXXX -ORDONNANCEMENT, PILOTAGE ET COORDINATION D
2021 71012 2021DXXX -ETUDES DE SYNTHESE D
2021 71032 2021DXXX -CONSTATS D HUISSIER D
2021 71042 2021DXXX -ETUD PROGRAM PR REALISAT OUVR (SF ANA ESSAI MATERX) D
2021 71050 2021DXXX -MISSION BUREAU DE CONTROLE D
2021 71051 2021DXXX -MISSION COORDIN SYST SECU INCENDIE - CSSI D
2021 71052 2021DXXX -MISSION COORDIN SECU PROTECT SANTE CSPS D
2021 71053 2021DXXX -QUALIFIC VALIDAT INSTALL TECHNIQ D
2021 71054 2021DXXX -CONTROLES TE CHNIQUES D
2021 71060 2021DXXX -AUTRES MISSIONS D ETUDE D
2021 71070 2021DXXX -ETUDES, SUIVI TRX PREAL OPE CONSTR (DEMOL AMIANTE) D
2021 72010 2021DXXX -AGENCES ET CONSEIL EN COMMUNICATION ET PUBLICITE D
2021 72030 2021DXXX -ACHAT ET GESTION D ESPACES PUBL ICITAIRES D
2021 72040 2021DXXX -ORGA COLLOQUES ET EVENEMENTS (FOIRES SALONS) D
2021 72060 2021DXXX -PUBLICATIONS (CONCEPTION) D
2021 72070 2021DXXX -ETUDES SONDAGES ET ENQUETES DE COMMUNICATION D Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 202118
2021 72090 2021DXXX -TRAVAUX GRAPHIQUES DE COMMUNICATION D
2021 73010 2021DXXX -NETTOYAGE COURANT DES LOCAUX D
2021 73020 2021DXXX -NETTOYAGE SPECIALISE (GRAFFITIS LOCAUX D ELEVAGE) D
2021 73030 2021DXXX -NETTOYAGE SPECIFIQUE DES SOLS D
2021 73040 2021DXXX -NETTOYAGE SPECIFIQUE DES VITRES D
2021 73050 2021DXXX -NETTOY ENTRETIEN LOCAUX SENS (BLOCS, DATACENTERS) D
2021 73060 2021DXXX -RAMONAGE D
2021 73061 2021DXXX -RAMONAGE GAINES AERATION D
2021 73070 2021DXXX -DESINFECTION DERATISATION DESINSECTISATION D
2021 73110 2021DXXX -SCES DE DECONTAMINAT NUCLEAIRE BIOLOGI Q OU CHIMIQ D
2021 73120 2021DXXX -LOCATION -ENTRETIEN D APPAREILS D HYGIENE D
2021 73130 2021DXXX -LESSIVAGE DES LOCAUX D
2021 73210 2021DXXX -EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE D
2021 74010 2021DXXX -ASSAINISSEMENT DES RESEAUX EAUX USEES ET PLUVI ALES D
2021 74060 2021DXXX -NETT VOIE LIEU PUB (HS BAT) VOIRIE PLAG AIRE STAT D
2021 76010 2021DXXX -PREST SOINS ET EXAMENS/ RELATIONS INTER -ETABL D
2021 76020 2021DXXX -PREST SCES HOSPIT STERILISATION ET DESINFECTION D
2021 76040 2021DXXX -PREST SCES SOI NS MEDICX GENERALIST OU SPECIALIST D
2021 76050 2021DXXX -PRESTA SERVICES SOINS DENTAIRES ET ORTHODONTIQUES D
2021 76071 2021DXXX -PRESTATIONS DE SERVICES D AMBULANCE ADULTE D
2021 76080 2021DXXX -SCES BQUE ORGANES TISSUS AUT PROD ISSUS CORPS HUM D
2021 76130 2021DXXX -SCES ACCUEIL PTE ENF (SCES CRECHE ET GARDERIE) D
2021 76140 2021DXXX -SCES AIDE A DOM ACT SOC PR PERS EN DIFFICULT D
2021 76150 2021DXXX -CTRL ANA BIO AUT ANA LABO SANTE HUM ANIM SF ANA OFF D
2021 76170 2021DXXX -PREST PROTH SUR MESURE : ORT H PODO -ORTH PROTH DENT D
2021 77010 2021DXXX -SCES CONCEPT PROD DISTR PROJ TRAD PROMO PUB FILMS D
2021 77020 2021DXXX -SCES SPECTA MUSICX DANSE THEATRE CIRQUE SON -
LUMIERE D
2021 77040 2021DXXX -SERVICES D ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE D
2021 77050 2021DXXX -SCES AGENCE PRESSE ECRITE PHOTO RADIO TELEDIF CINE D
2021 77060 2021DXXX -SCES AGENCE DE REPORT EN DIRECT AUX STATIONS DE TV D
2021 77070 2021DXXX -SCES ACQU RESTAUR RECH LIVRE DIV SUPP ET SCES PRET D
2021 77090 2021DXXX -SCES D EXPLOITAT ET RESTAUR ARCHIV PU BL OU HISTORIQ D
2021 77100 2021DXXX -SCES GEST CONSRV RESTAU COLLEC MUSEES PAT MOB
PROTG D
2021 77110 2021DXXX -SERVICES DE CONCEPTION D EXPOSITIONS TEMPORAIRES D
2021 77170 2021DXXX -SCES PARCS RECRE PLAGES PARCS ATTRACT ET SPORTIFS D
2021 77190 2021DXX X-SCES ANIMAT CULT SOCIOCULT LOISIRS ORGA LOTERIE D
2021 77210 2021DXXX -SCES CONCERNT LES ACTIONS EDUCAT PERI ET POSTSCOL D
2021 78010 2021DXXX -SCES ENSEIGNEMENT DE TYPE GAL,TECHN POUR EMPLOI D
2021 78030 2021DXXX -FORMAT PROFES INITIALE POUR AGENTS RECO NVERSION D
2021 78070 2021DXXX -INSCRIPTIONS AUX COLLOQUES, SEMINAIRES ET SALONS D
2021 78080 2021DXXX -FORMAT PROFES CONTINUE PR REPRESENTANTS ORGA
SYNDIC D
2021 79010 2021DXXX -SERVICES DES AGENCES IMMOBILIERES D
2021 79020 2021DXXX -SERVICES D ADMINISTR ATION D IMMEUBLES D
2021 79030 2021DXXX -CONSEIL EN IMMOBILIER D
2021 79050 2021DXXX -ETUDES TECHN PR LA REALISAT DE CESSION IMMOB D Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 202119
2021 80010 2021DXXX -CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE D
2021 80020 2021DXXX -CONTROLES ET ANALYSES DE L ENVIRONNEMENT D
2021 80040 2021DXXX -ANA ESSAIS PROD ET BIEN EQUIP/TRAV PR AMAT ET PROF D
2021 80080 2021DXXX -ANA ESSAI MATERIAU PROD MAT INSTAL EQUIP IMMO -HS 71 D
2021 80090 2021DXXX -ANA ET ESSAIS EQUIP DE MESURE, TEST ET SANTE D
2021 81010 2021DXXX -MAINTENANCE VEHICULES DE TRANSPORT DE PERSONNES D
2021 81020 2021DXXX -MAINTENANCE CAMIONS ET VEHICULES UTILITAIRES D
2021 81030 2021DXXX -MAINTENANCE DES CYCLES ET CYCLOMOTEURS D
2021 81070 2021DXXX -MAINTENANCE DE VEHICULES SPECIAUX D
2021 81100 2021DXXX -MAINTENANCE D EQUIPEME NTS MECANIQUES D
2021 81110 2021DXXX -MAINTENANCE DE MACHINES D USAGE GENERAL D
2021 81111 2021DXXX -MTCE ET REPARATION DES APPAREILS DOMESTIQUES D
2021 81112 2021DXXX -MTCE INSTALL TECH RESX EAU FLUIDES NON MEDICX ETC D
2021 81120 2021DXXX -MTCE DE MACHIN ES-OUTILS / MACHINES AGRICOLES D
2021 81130 2021DXXX -MAINTENANCE DE MACHINES D USAGE SPECIFIQUE D
2021 81150 2021DXXX -MAINTENANCE DES APPAREILS MENAGERS D
2021 81160 2021DXXX -MTCE MACHINES DE BUREAU (HORS INFORMATIQUE) D
2021 81170 2021DXXX -MAINTENANCE DES MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES D
2021 81260 2021DXXX -MTCE DES MACHINES ET MATERIELS DE CHAUFFAGE D
2021 81270 2021DXXX -MAINTENANCE MATERIELS SANITAIRES ET PLOMBERIE D
2021 81280 2021DXXX -MTCE INSTALL LEVAGE ET TRANSP ELECTRO -MECANIQUES D
2021 81290 2021DXXX -MTCE INSTALL ET EQUIP DE PROTECT CONTRE INCENDIE D
2021 81300 2021DXXX -MTCE INSTALL ET EQUIP DE CTRL ACCES PORTES AUTO D
2021 81310 2021DXXX -MTCE MATERIELS ET EQUIP PR LA GESTION BIENS IMMOB D
2021 81330 2021DXXX -MTCE EQUIP RADIO TV ET COM M (HS TELECOM ET TELEPH) D
2021 81340 2021DXXX -MAINTENANCE DES INSTRUMENTS DE MESURE ET CONTROLE D
2021 81460 2021DXXX -MAINTENANCE ET REPARATION DES MOBILIERS HOTELIERS D
2021 81470 2021DXXX -MAINTENANCE ET REPARATION DU MATERIEL DE CUISINE D
2021 81490 2021DXXX -MTCE ET REPAR EQUIP ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES D
2021 81491 2021DXXX - MTCE ET REPAR EQUIP DE PRODUCTION ELEC D
2021 81500 2021DXXX -MTCE ET REPAR EQUIP DE FROID, CLIM ET VENTILATION D
2021 81510 2021DXXX -MTCE ET REPARATION DES MATERIELS DE C OMMUNICATION D
2021 81520 2021DXXX -MAINTENANCE ET REPARATION DE L OUTILLAGE D
2021 81530 2021DXXX -MAINTENANCE ET REPARATION DES FLUIDES D
2021 81540 2021DXXX -MTCE ET REPARATION DES MATERIELS DE STERILISATION D
2021 81550 2021DXXX -MTCE ET REPARATION DES AUTRES EQUIP TECHNIQUES D
2021 82010 2021DXXX -CONCEPTION GRAPHIQUE MAQUETTE D
2021 82030 2021DXXX -TRAVAUX D IMPRESSION OFFSET D
2021 82040 2021DXXX -AUTRES TRAVAUX D IMPRESSION OU DE REPROGRAPHIE D
2021 82050 2021DXXX -TRAVAUX DE FACONNAGE DE PRODUITS I MPRIMES D
2021 82060 2021DXXX -AUTRES TRAVAUX DE LA CHAINE GRAPHIQUE D
2021 82070 2021DXXX -REPRODUCTION D ENREGISTREMENTS SONORES ET VIDEO D
2021 83010 2021DXXX -COIFFURE / SOINS DE BEAUTE / ENTRETIEN CORPOREL D
2021 84010 2021DXXX -SERVICES ANNEXES AUX C ULTURES PRODUCTIVES D
2021 84020 2021DXXX -MTCE ESP VERT PARC JARD PLANT ORN JEUX ENF DS PARCS D
2021 85050 2021DXXX -SCES DE CONDITIONNEMENT A FACON (HS ROUTAGE) D Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 202120
2021 99999 2021DXXX -TRAVAUX D
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - 75-2021-05-17-00027 - Arrêté directorial modificatif de l'arrêté directorial
n°75-2016-05-04-008 du 4 mai 2016 du Directeur Général de l'AP-HP, portant délégation de signature en matière de marchés publics
pour les Hôpitaux et PIC □ 17 mai 202121