HAUTES-PYRÉNÉES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°65-2026-246
PUBLIÉ LE 17 JUILLET 2026
Sommaire
DDT Hautes-Pyrenees / SEREF/Bureau Ressource Eau
65-2026-07-17-00006 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté
n°65-2026-07-09-00011 portant sur la situation d'alerte des usages de
l'eau sur l'ensemble des axes réalimentés du système Neste
dans le département des Hautes-Pyrénées. (7 pages) Page 3
65-2026-07-17-00007 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté
n°65-2026-07-10-00005 déclenchant la phase « Alerte » du plan
de crise du bassin de l'Adour pour la zone d'alerte Arros - Estéous
dans les Hautes-Pyrénées. (4 pages) Page 11
2
DDT Hautes-Pyrenees
65-2026-07-17-00006
Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté
n°65-2026-07-09-00011 portant sur la situation
d'alerte des usages de l'eau sur l'ensemble des
axes réalimentés du système Neste dans le
département des Hautes-Pyrénées.
DDT Hautes-Pyrenees - 65-2026-07-17-00006 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté n°65-2026-07-09-00011 portant sur la situation
d'alerte des usages de l'eau sur l'ensemble des axes réalimentés du système Neste dans le département des Hautes-Pyrénées. 3
| |PREFETDES HAUTES-PYRENEESLibertéEgalitéFraternité
Direction Départementale des Territoires
Arrêté préfectoral n°
modifiant l'arrêté n°65-2026-07-09-00011 portant sur la situation d'alerte des usages
de l'eau sur l'ensemble des axes réalimentés du système Neste dans le département
des Hautes-Pyrénées
Le préfet des Hautes-Pyrénées
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le code de la santé publique, notamment son livre III ;
Vu le code général de la propriété des personnes publiques ;
Vu le code de l'environnement ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le décret du 08 août 1909 fixant la dotation de salubrité pour les rivières réalimentées par
le canal de la Neste ;
Vu le décret n° 1962-1448 du 24 novembre 1962 modifié relatif à la police de l'eau ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de Jean SALOMON, préfet des Hautes-
Pyrénées ;
Vu le décret n° 2005-636 du 30 mai 2005 modifié relatif à l'organisation de l'administration
dans le domaine de l'eau et aux missions du préfet coordonnateur de bassin ;
Vu le décret n° 2021-795 du 23 juin 2021 relatif à la gestion quantitative de la ressource en eau
et à la gestion des situations de crise liées à la sécheresse ;
Vu l'arrêté cadre interdépartemental n° 32-2026-01-06-00003 du 1er juin 2026 fixant un plan de
crise pour la préservation de la ressource en eau sur le bassin Neste et Rivières de Gascogne ;
Vu l'arrêté du 10 mars 2022 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de
gestion des eaux (SDAGE) 2022-2027 du bassin Adour-Garonne et arrêtant le programme
pluriannuel des mesures (PDM) correspondant ;
Vu l'arrêté d'orientation de bassin du 24 mars 2023 relatif au renforcement de la coordination
des mesures de gestion de la sécheresse sur le bassin Adour-Garonne ;
Vu la circulaire du 18 mai 2011 relative aux mesures exceptionnelles de limitation ou de
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65-2026-07-17-00006
DDT Hautes-Pyrenees - 65-2026-07-17-00006 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté n°65-2026-07-09-00011 portant sur la situation
d'alerte des usages de l'eau sur l'ensemble des axes réalimentés du système Neste dans le département des Hautes-Pyrénées. 4
suspension des usages de l'eau en période de sécheresse ;
Vu l'instruction du 27 juillet 2021 relative à la gestion des situations de crise liées à la
sécheresse hydrologique ;
Vu l'instruction du 16 mai 2023 relative à la gestion de la sécheresse ;
Vu le protocole d'expérimentation de la nouvelle organisation des tours d'eau sur le Bouès
réalimenté par le Neste pour la saison 2026 signé le 29 mai 2026 ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 65-2026-07-10-00006 portant sur la situation d'alerte des usages de
l'eau potable dans le département des Hautes-Pyrénées ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 65-2026-07-10-00006 portant sur la situation d'alerte des usages de
l'eau potable dans le département des Hautes-Pyrénées ;
Considérant que l'édiction de mesures temporaires de restriction de certains usages de l'eau
est nécessaire pour la préservation de la santé, de l'alimentation en eau potable, de sécurité
et de salubrité publique, des écosystèmes aquatiques et pour la protection de la ressource en
eau ;
Considérant les tendances climatiques actuelles (chaleur) et à venir (maintien de
températures élevées – précipitations attendues faibles), les tendances hydrographiques des
cours d'eau et le rythme de vidange des retenues structurantes du système Neste et rivières
de Gascogne visant à soutenir les écosystèmes aquatiques et les usages ;
Considérant qu'au regard de la particularité du système réalimenté et du caractère
interconnecté de l'ensemble des ressources, le déclenchement de mesures pour l'ensemble
des départements concernés (axe réalimenté et non réalimenté) est justifié dès lors que le
seuil correspondant est franchi pour une ressource ;
Considérant les conclusions du Comité de la Ressource en Eau Interdépartemental réuni le 8
juillet 2026 et présidé par le Préfet du Gers, actant le passage au niveau Alerte du système
Neste avec une proportionnalité des mesures de restrictions limitées à 15 % pour une semaine
avant d'être augmentée à 30 % ensuite, si le niveau de sécheresse persiste comme tous les
indicateurs l'indiquent ;
Considérant la liste définitive validée des réseaux collectifs d'irrigation qui a été transmise à
l'organisme unique de gestion collective (OUGC) le 09 juillet 2026 par la DDT coordinatrice du
sous-bassin Neste et rivières de Gascogne pour, en niveaux Alerte et Alerte renforcée, adapter
les mesures de restriction par une réduction du débit instantané de prélèvement ;
Considérant la nécessité d'assurer une gestion équilibrée de la ressource en eau satisfaisant en
priorité les exigences de la santé, de la salubrité publique, de la sécurité civile et de
l'alimentation en eau potable de la population, en conciliant celles de la vie biologique, du
libre écoulement des eaux et de l'agriculture ;
Considérant la nécessaire solidarité des usagers de l'eau ;
Considérant les échanges lors de la commission Neste du 15 juillet 2026 ;
Considérant la nécessité de modifier l'arrêté du 9 juillet 2026 afin d'y apporter des
adaptations ;
Sur proposition du chef du Service Environnement Risques Eau et Forêt
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d'alerte des usages de l'eau sur l'ensemble des axes réalimentés du système Neste dans le département des Hautes-Pyrénées. 5
ARRÊTE
Article 1er : OBJECTIF
Le présent arrêté adapte ou complète certaines dispositions figurant à l'arrêté n°65-2026-07-
09-00011 portant sur la situation d'alerte des usages de l'eau sur l'ensemble des axes
réalimentés du système Neste dans le département des Hautes-Pyrénées.
Article 2 : MODIFICATION DES USAGES CONCERNÉS
Conformément à l'arrêté préfectoral n° 65-2026-07-10-00006 réglementant les usages depuis
les réseaux d'eau potable sur l'ensemble du département des Hautes-Pyrénées, de tels usages
ne sont plus réglementés par l'arrêté n°65-2026-07-10-000011.
Article 3 : MODIFICATION DE L'ARTICLE 4
Il est ajouté un article 4.3 avec le contenu suivant :
« 4.3  : usages agricoles particuliers 
Pour  le  maraîchage, l'horticulture, la culture de haricots tarbais et les systèmes  
d'irrigation au goutte à goutte ou micro-aspersion, une restriction horaire se substitue aux 
restrictions par tour d'eau ; l'irrigation est interdite entre 13h et 20h. »
Article 4 : MODIFICATION DE L'ANNEXE 5
Concernant les tours d'eau pour les prélèvements à usage agricole dans le Bouès, le tableau
en annexe au présent arrêté se substitue à l'annexe 5 mentionné à l'article 4.2 de l'arrêté
n°65-2026-07-09-00011.
Article 5 : PÉRIODE D'APPLICATION
Ces mesures sont applicables à compter du 18 juillet 2026 sur la durée d'application de
l'arrêté n°65-2026-07-09-00011.
Article 6 : PUBLICITÉ
Le présent arrêté fera l'objet des mesures de publicité suivantes :
• Insertion au recueil des actes administratifs du département des Hautes-Pyrénées
• Affichage dans les mairies riveraines des cours d'eau
• Publication sur le portail internet des services de l'État des Hautes-Pyrénées.
Le présent arrêté est affiché dans toutes les communes concernées par les soins des maires
pendant une durée minimum d'un mois.
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d'alerte des usages de l'eau sur l'ensemble des axes réalimentés du système Neste dans le département des Hautes-Pyrénées. 6
Article 7 : EXÉCUTION
Le Directeur Départemental des Territoires
Les maires des communes listées en annexe,
Le commandant du groupement de gendarmerie des Hautes-Pyrénées,
Le chef du service départemental de l'office français de la biodiversité,
Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement,
sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Tarbes, le 17 Juillet 2026
Le directeur départemental
des Territoires
Signé
Malik AÏT-AÏSSA
Le présent arrêté est susceptible de recours devant le tribunal administratif de Pau
(Villa Noulibos – 50 cours Lyautey – 64010 Pau Cedex) conformément à l'article R. 514-
3-1 du code de l'environnement :
• Par les tiers intéressés en raison des inconvénients ou des dangers que le fonctionnement de
l'installation présente pour les intérêts mentionnés aux articles L. 211-1 et L. 511-1 dans un délai de deux
(2) mois à compter du premier jour de la publication ou de l'affichage de la décision.
• Par les demandeurs ou exploitants, dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à
laquelle la décision leur a été notifiée.
Dans le même délai de deux (2) mois, la décision peur faire l'objet d'un recours gracieux ou
hiérarchique. Ce recours administratif prolonge de deux mois les délais mentionnés ci-dessus.
Le silence gardé par l'administration pendant plus de deux mois sur la demande de recours gracieux ou
hiérarchique emporte décision implicite de rejet de cette demande conformément à l'article R. 421-2
du code de justice administrative.
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d'alerte des usages de l'eau sur l'ensemble des axes réalimentés du système Neste dans le département des Hautes-Pyrénées. 7
Le tribunal administratif peut être saisi avec l'application informatique « télérecours citoyens » accessible 
par le site : www.telerecours.fr
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d'alerte des usages de l'eau sur l'ensemble des axes réalimentés du système Neste dans le département des Hautes-Pyrénées. 8
Du Au Liste 1 Liste 2 Liste 3 Liste 4samedi 11 juillet 2026 14:00 dimanche 12 juillet 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisé | Autorisédimanche 12 juillet 2026 14:00 lundi 13 juillet 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisé | Autorisélundi 13 juillet 2026 14:00 mardi 14 juillet 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisé | Autorisémardi 14 juillet 2026 14:00 mercredi 15 juillet 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisé | Autorisémercredi 15 juillet 2026 14:00 jeudi 16 juillet 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autoriséjeudi 16 juillet 2026 14:00 vendredi 17 juillet 2026 14:00 Autorisé Autorisé | Autorisévendredi 17 juillet 2026 14:00 samedi 18 juillet 2026 14:00 Autorisé | Autorisé Autorisésamedi 18 juillet 2026 14:00dimanche 19 juillet 2026 14:00Autorisédimanche 19 juillet 2026 14:00lundi 20 juillet 2026 14:00lundi 20 juillet 2026 14:00mardi 21 juillet 2026 14:00mardi 21 juillet 2026 14:00mercredi 22 juillet 2026 14:00Autorisé
AutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutorisé
mercredi 22 juillet 2026 14:00jeudi 23 juillet 2026 14:00Autoriséjeudi 23 juillet 2026 14:00vendredi 24 juillet 2026 14:00Autorisé
Autorisé
Autorisé
AutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutorisévendredi 24 juillet 2026 14:00 samedi 25 juillet 2026 14:00 Autorisé | Autorisésamedi 25 juillet 2026 14:00 dimanche 26 juillet 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisédimanche 26 juillet 2026 14:00 lundi 27 juillet 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisélundi 27 juillet 2026 14:00mardi 28 juillet 2026 14:00mardi 28 juillet 2026 14:00mercredi 29 juillet 2026 14:00mercredi 29 juillet 2026 14:00jeudi 30 juillet 2026 14:00AutoriséAutoriséAutoriséAutorisé
jeudi 30 juillet 2026 14:00vendredi 31 juillet 2026 14:00Autorisévendredi 31 juillet 2026 14:00samedi 01 août 2026 14:00Autorisé
Autorisé
Autorisé
AutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutorisésamedi 01 août 2026 14:00 dimanche 02 août 2026 14:00 Autorisé | Autorisédimanche 02 août 2026 14:00 lundi 03 août 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisélundi 03 août 2026 14:00 mardi 04 août 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisémardi 04 août 2026 14:00mercredi 05 août 2026 14:00mercredi 05 août 2026 14:00jeudi 06 août 2026 14:00jeudi 06 août 2026 14:00vendredi 07 août 2026 14:00AutoriséAutoriséAutoriséAutorisé
vendredi 07 août 2026 14:00samedi 08 août 2026 14:00AutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutorisésamedi 08 août 2026 14:00 dimanche 09 août 2026 14:00 Autorisé | Autorisédimanche 09 août 2026 14:00 lundi 10 août 2026 14:00 Autorisé | Autorisélundi 10 août 2026 14:00 mardi 11 août 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisémardi 11 août 2026 14:00 mercredi 12 août 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisémercredi 12 août 2026 14:00jeudi 13 août 2026 14:00jeudi 13 août 2026 14:00vendredi 14 août 2026 14:00vendredi 14 août 2026 14:00samedi 15 août 2026 14:00AutoriséAutoriséAutoriséAutorisé
samedi 15 août 2026 14:00dimanche 16 août 2026 14:00Autorisédimanche 16 août 2026 14:00lundi 17 août 2026 14:00Autorisé
Autorisé
Autorisé
AutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutorisélundi 17 août 2026 14:00mardi 18 août 2026 14:00AutoriséAutorisémardi 18 août 2026 14:00mercredi 19 août 2026 14:00AutoriséAutoriséAutorisé
AutoriséAutoriséAutorisémercredi 19 août 2026 14:00jeudi 20 août 2026 14:00Autoriséjeudi 20 août 2026 14:00vendredi 21 août 2026 14:00vendredi 21 août 2026 14:00samedi 22 août 2026 14:00samedi 22 août 2026 14:00dimanche 23 août 2026 14:00Autorisé
AutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutorisé
dimanche 23 août 2026 14:00lundi 24 août 2026 14:00Autorisélundi 24 août 2026 14:00mardi 25 août 2026 14:00Autorisé
Autorisé
Autorisé
AutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutorisémardi 25 août 2026 14:00 mercredi 26 août 2026 14:00 Autorisé | Autorisémercredi 26 août 2026 14:00 jeudi 27 août 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autoriséjeudi 27 août 2026 14:00 vendredi 28 août 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisévendredi 28 août 2026 14:00samedi 29 août 2026 14:00samedi 29 août 2026 14:00dimanche 30 août 2026 14:00dimanche 30 août 2026 14:00lundi 31 août 2026 14:00AutoriséAutoriséAutoriséAutorisé
lundi 31 août 2026 14:00mardi 01 septembre 2026 14:00AutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutorisé
ANNEXE : calendrier des tours d'eau sur le Bouès
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d'alerte des usages de l'eau sur l'ensemble des axes réalimentés du système Neste dans le département des Hautes-Pyrénées. 9
Du Au Liste 1 Liste 2mardi 01 septembre 2026 14:00 mercredi 02 septembre 2026 14:00 Autorisé | Autorisémercredi 02 septembre 2026 14:00 jeudi 03 septembre 2026 14:00 Autorisé | Autoriséjeudi 03 septembre 2026 14:00 vendredi 04 septembre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisévendredi 04 septembre 2026 14:00 samedi 05 septembre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisésamedi 05 septembre 2026 14:00dimanche 06 septembre 2026 14:00Autorisédimanche 06 septembre 2026 14:00lundi 07 septembre 2026 14:00 Autorisé
Liste 4AutoriséAutorisé
AutoriséAutorisélundi 07 septembre 2026 14:00mardi 08 septembre 2026 14:00Autorisémardi 08 septembre 2026 14:00mercredi 09 septembre 2026 14:00AutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutorisémercredi 09 septembre 2026 14:00 jeudi 10 septembre 2026 14:00 Autorisé | Autoriséjeudi 10 septembre 2026 14:00 vendredi 11 septembre 2026 14:00 Autorisé | Autorisévendredi 11 septembre 2026 14:00 samedi 12 septembre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisésamedi 12 septembre 2026 14:00 dimanche 13 septembre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisédimanche 13 septembre 2026 14:00lundi 14 septembre 2026 14:00 Autorisélundi 14 septembre 2026 14:00mardi 15 septembre 2026 14:00 Autorisé
AutoriséAutoriséAutorisé
AutoriséAutorisémardi 15 septembre 2026 14:00mercredi 16 septembre 2026 14:00Autorisémercredi 16 septembre 2026 14:00jeudi 17 septembre 2026 14:00AutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséjeudi 17 septembre 2026 14:00 vendredi 18 septembre 2026 14:00 Autorisé | Autorisévendredi 18 septembre 2026 14:00 samedi 19 septembre 2026 14:00 Autorisé | Autorisésamedi 19 septembre 2026 14:00 dimanche 20 septembre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisédimanche 20 septembre 2026 14:00 lundi 21 septembre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisélundi 21 septembre 2026 14:00mardi 22 septembre 2026 14:00Autorisémardi 22 septembre 2026 14:00mercredi 23 septembre 2026 14:00 Autorisé
AutoriséAutoriséAutorisé
AutoriséAutorisémercredi 23 septembre 2026 14:00jeudi 24 septembre 2026 14:00Autoriséjeudi 24 septembre 2026 14:00vendredi 25 septembre 2026 14:00AutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutorisévendredi 25 septembre 2026 14:00 samedi 26 septembre 2026 14:00 Autorisé | Autorisésamedi 26 septembre 2026 14:00 dimanche 27 septembre 2026 14:00 Autorisé | Autorisédimanche 27 septembre 2026 14:00 lundi 28 septembre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisélundi 28 septembre 2026 14:00 mardi 29 septembre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisé
AutoriséAutoriséAutorisé
mardi 29 septembre 2026 14:00 mercredi 30 septembre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisémercredi 30 septembre 2026 14:00 jeudi 01 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autoriséjeudi 01 octobre 2026 14:00 vendredi 02 octobre 2026 14:00 Autorisé Autorisé | Autorisévendredi 02 octobre 2026 14:00 samedi 03 octobre 2026 14:00 Autorisé Autorisé | Autorisésamedi 03 octobre 2026 14:00 dimanche 04 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé Autorisédimanche 04 octobre 2026 14:00 lundi 05 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé Autorisélundi 05 octobre 2026 14:00 mardi 06 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisémardi 06 octobre 2026 14:00 mercredi 07 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisémercredi 07 octobre 2026 14:00 jeudi 08 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autoriséjeudi 08 octobre 2026 14:00 vendredi 09 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisévendredi 09 octobre 2026 14:00 samedi 10 octobre 2026 14:00 Autorisé Autorisé | Autorisésamedi 10 octobre 2026 14:00 dimanche 11 octobre 2026 14:00 Autorisé Autorisé | Autorisédimanche 11 octobre 2026 14:00 lundi 12 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé Autorisélundi 12 octobre 2026 14:00 mardi 13 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé Autorisémardi 13 octobre 2026 14:00 mercredi 14 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisémercredi 14 octobre 2026 14:00 jeudi 15 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autoriséjeudi 15 octobre 2026 14:00vendredi 16 octobre 2026 14:00Autorisévendredi 16 octobre 2026 14:00samedi 17 octobre 2026 14:00 AutoriséAutoriséAutorisésamedi 17 octobre 2026 14:00dimanche 18 octobre 2026 14:00AutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutorisédimanche 18 octobre 2026 14:00 lundi 19 octobre 2026 14:00 Autorisé Autorisélundi 19 octobre 2026 14:00 mardi 20 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisémardi 20 octobre 2026 14:00 mercredi 21 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisémercredi 21 octobre 2026 14:00 jeudi 22 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autoriséjeudi 22 octobre 2026 14:00 vendredi 23 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisévendredi 23 octobre 2026 14:00samedi 24 octobre 2026 14:00 Autorisésamedi 24 octobre 2026 14:00dimanche 25 octobre 2026 14:00 Autorisé
Autorisé
AutoriséAutorisédimanche 25 octobre 2026 14:00lundi 26 octobre 2026 14:00AutoriséAutoriséAutoriséAutoriséAutorisélundi 26 octobre 2026 14:00 mardi 27 octobre 2026 14:00 Autorisé Autorisémardi 27 octobre 2026 14:00 mercredi 28 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisémercredi 28 octobre 2026 14:00 jeudi 29 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autoriséjeudi 29 octobre 2026 14:00 vendredi 30 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisévendredi 30 octobre 2026 14:00 samedi 31 octobre 2026 14:00 Autorisé | Autorisé | Autorisésamedi 31 octobre 2026 14:00dimanche 01 novembre 2026 14:00[interdit | AutoriséAutorisé
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3 rue Lordat – BP 1349 – 65013 TARBES
DDT Hautes-Pyrenees - 65-2026-07-17-00006 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté n°65-2026-07-09-00011 portant sur la situation
d'alerte des usages de l'eau sur l'ensemble des axes réalimentés du système Neste dans le département des Hautes-Pyrénées. 10
DDT Hautes-Pyrenees
65-2026-07-17-00007
Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté
n°65-2026-07-10-00005 déclenchant la phase
« Alerte » du plan de crise du bassin de l'Adour
pour la zone d'alerte Arros - Estéous dans les
Hautes-Pyrénées.
DDT Hautes-Pyrenees - 65-2026-07-17-00007 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté n°65-2026-07-10-00005 déclenchant la phase
« Alerte » du plan de crise du bassin de l'Adour pour la zone d'alerte Arros - Estéous dans les Hautes-Pyrénées. 11
| |PREFETDES HAUTES-PYRENEESLibertéEgalitéFraternité
Direction Départementale des Territoires
Arrêté préfectoral n°
modifiant l'arrêté n°65-2026-07-10-00005 déclenchant la phase « Alerte » du plan de
crise du bassin de l'Adour pour la zone d'alerte Arros - Estéous dans les Hautes-
Pyrénées
Le préfet des Hautes-Pyrénées
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le code de l'environnement, notamment son article L. 211-3 et ses articles R. 211-66 à
R. 211-70 ;
Vu le décret n° 1962-1448 du 24 novembre 1962 modifié relatif à la police de l'eau ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu la circulaire du 18 mai 2011 relative aux mesures exceptionnelles de limitation ou de
suspension des usages de l'eau en période de sécheresse ;
Vu l'instruction du 27 juillet 2021 relative à la gestion des situations de crise liées à la
sécheresse hydrologique ;
Vu le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Adour
Garonne 2022-2027 , approuvé le 10 mars 2022 par le préfet coordonnateur de bassin ;
Vu le décret du 20 juillet 2022 portant nomination de Jean SALOMON, préfet des Hautes-
Pyrénées ;
Vu l'arrêté d'orientation de bassin du 24 mars 2023 relatif au renforcement de la coordination
des mesures de gestion de la sécheresse sur le bassin Adour-Garonne ;
Vu l 'arrêté interdépartemental 2023-1039 délimitant les zones d'alerte et définissant les
mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau du bassin versant de
l'Adour ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 65-2026-07-10-00006 portant sur la situation d'alerte des usages de
l'eau potable dans le département des Hautes-Pyrénées ;
Considérant la décroissance régulière du débit de l'Arros à Izotges, qui est passé sous le seuil
d'alerte depuis le 5 juillet 2026 ;
Considérant que les lâchers depuis la retenue de l'Arrêt-Darré sont de 1,4 m³/s vers la rivière
Arros et de 0,5 m³/s vers la rivière Estéous soit le maximum physique supportable par le
barrage ;
Considérant que le stock restant dans la retenue est de 54 % au 9 juillet 2026 et que les
déstockages actuels correspondent à une baisse de 10 % par semaine ;
Considérant la précocité des déstockages et qu'il est nécessaire de préserver la ressource
pour les besoins d'irrigation et de soutien des milieux aquatiques tardifs ;
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65-2026-07-17-00007
DDT Hautes-Pyrenees - 65-2026-07-17-00007 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté n°65-2026-07-10-00005 déclenchant la phase
« Alerte » du plan de crise du bassin de l'Adour pour la zone d'alerte Arros - Estéous dans les Hautes-Pyrénées. 12
Considérant que lors du comité de gestion Arros-Estéous, qui s'est tenu le 9 juillet 2026, il a
été convenu de prendre des mesures de restriction des prélèvements et des usages de l'eau ;
Considérant la demande des irrigants, exprimée lors du comité de gestion du 9 juillet, de
traduire la réduction de 25 % des prélèvements au niveau alerte par une restriction horaire
des prélèvements ;
Considérant l'avis favorable du gestionnaire de la retenue sur ces restrictions horaires ;
Considérant les perspectives météorologiques défavorables à une amélioration de la situation
hydrologique ;
Considérant les échanges lors de la commission Arros - Estéous du 15 juillet 2026 et
notamment la demande des irrigants de revenir à une réduction des usages par tour d'eau
pour les préleveurs individuels ;
ARRÊTE
Article 1er : OBJECTIF
Le présent arrêté adapte ou complète certaines dispositions figurant à l'arrêté n°65-2026-07-
10-00005 déclenchant la phase « Alerte » du plan de crise du bassin de l'Adour pour la zone
d'alerte Arros - Estéous dans les Hautes-Pyrénées.
Article 2 : MODIFICATION DES USAGES CONCERNÉS
Conformément à l'arrêté préfectoral n° 65-2026-07-10-00006 réglementant les usages depuis
les réseaux d'eau potable sur l'ensemble du département des Hautes-Pyrénées, de tels usages
ne sont plus réglementés par l'arrêté n°65-2026-07-10-00005.
Article 3 : MODIFICATION DE l'ARTICLE 2 RELATIF AU PÉRIMÈTRE CONCERNÉ
A l'article 2, la mention «  la rivière Arros réalimenté et ses affluents » est remplacée par la
mention « la rivière Arros et ses affluents »
Article 4 : MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 RELATIF AUX MESURES SPÉCIFIQUES A
L'IRRIGATION
Le contenu de l'article 4 est modifié de la façon suivante :
« Pour les prélèvements agricoles sur le cours d'eau Arros et ses affluents, sont mis en 
œuvre des tours d'eau imposant 1 jour d'interdiction tous les 4 jours à l'ensemble des 
irrigants du secteur.
Leurs modalités pratiques (répartition des irrigants en groupes, calendrier) sont transmises 
aux services en charge de la police de l'eau avant mise en œuvre des restrictions par les 
gestionnaires et l'organisme unique.
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DDT Hautes-Pyrenees - 65-2026-07-17-00007 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté n°65-2026-07-10-00005 déclenchant la phase
« Alerte » du plan de crise du bassin de l'Adour pour la zone d'alerte Arros - Estéous dans les Hautes-Pyrénées. 13
Les mesures de restriction peuvent être adaptées en réduction de débits (-25%) plutôt 
qu'en jours pour les préleveurs agricoles en collectif, à condition que les bénéficiaires en 
fassent la demande avant la date de mise en œuvre de cette adaptation. 
Ces demandes doivent préciser les caractéristiques du prélèvement autorisé et être 
assorties d'un protocole qui précise les caractéristiques du dispositif de pompage, mais 
aussi du dispositif de comptage et du registre qui seront mis à la disposition des services de 
la police de l'eau.
Pour la rivière Estéous, les restrictions se traduisent par une baisse du débit de 
réalimentation depuis la retenue de l'Arrêt-Darré de 25 %, soit un débit de 450 l/s 
maximum. À l'aval de cette réalimentation, les irrigants agricoles s'organisent en interne 
pour les tours d'eau.
Aucune demande d'adaptation ne pourra être acceptée si les modalités proposées ne 
permettent pas aux services de la police de l'eau de contrôler immédiatement le respect 
des restrictions.
Aucune demande de mise en conformité des modalités d'irrigation ne pourra intervenir 
après un contrôle des services de la police de l'eau. 
Ces demandes sont centralisées par l'Organisme unique de gestion collective avant 
acceptation par la Direction départementale des territoires. 
Les restrictions par tour d'eau ne concernent pas le maraîchage, l'horticulture et les 
systèmes d'irrigation au goutte-à-goutte ou micro-aspersion, qui sont soumis à restrictions 
horaires : l'irrigation est interdite entre 13h et 20 h. »
Article 5 : PÉRIODE D'APPLICATION
Ces mesures sont applicables à compter du 18 juillet 2026 sur la durée d'application de
l'arrêté n°n°65-2026-07-10-00005.
Article 6 : MODALITÉS DE PUBLICITÉ
Le présent arrêté est notifié aux mairies des communes concernées figurant en annexe de
l'arrêté n°65-2026-07-10-00005, qui en assureront l'affichage en mairie, au gestionnaire Rives et
Eaux du Sud-Ouest et à l'OUGC Irrigadour. Le gestionnaire et l'OUGC sont chargés d'informer
les irrigants des modifications adoptées.
L'arrêté est mis en ligne sur le site Internet départemental de l'État tant qu'il reste en vigueur.
Il est inséré au Recueil des Actes Administratifs des services de l'État du département des
Hautes-Pyrénées.
Les mesures de restrictions applicables sont consultables sur le site https://vigieau.gouv.fr
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DDT Hautes-Pyrenees - 65-2026-07-17-00007 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté n°65-2026-07-10-00005 déclenchant la phase
« Alerte » du plan de crise du bassin de l'Adour pour la zone d'alerte Arros - Estéous dans les Hautes-Pyrénées. 14
Article 7 : EXÉCUTION
Les maires des communes listées en annexe à l'arrêté n°65-2026-07-10-00005,
Le directeur départemental des Territoires,
La directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement,
Le commandant du groupement de gendarmerie des Hautes-Pyrénées,
Le chef du service départemental de l'office français de la biodiversité,
sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Tarbes, le 17 Juillet 2026
Le directeur départemental
des Territoires
Signé
Malik AÏT-AÏSSA
Le présent arrêté est susceptible de recours devant le tribunal administratif de Pau
(Villa Noulibos – 50 cours Lyautey – 64010 Pau Cedex) conformément à l'article R. 514-
3-1 du code de l'environnement :
• Par les tiers intéressés en raison des inconvénients ou des dangers que le fonctionnement de
l'installation présente pour les intérêts mentionnés aux articles L. 211-1 et L. 511-1 dans un délai de deux
(2) mois à compter du premier jour de la publication ou de l'affichage de la décision.
• Par les demandeurs ou exploitants, dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à
laquelle la décision leur a été notifiée.
Dans le même délai de deux (2) mois, la décision peur faire l'objet d'un recours gracieux ou
hiérarchique. Ce recours administratif prolonge de deux mois les délais mentionnés ci-dessus.
Le silence gardé par l'administration pendant plus de deux mois sur la demande de recours gracieux ou
hiérarchique emporte décision implicite de rejet de cette demande conformément à l'article R. 421-2
du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi avec l'application informatique « télérecours citoyens » accessible 
par le site : www.telerecours.fr
Tél : 05 62 56 65 65 4/4
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