PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2024-344
PUBLIÉ LE 13 JUIN 2024
Sommaire
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris /
75-2024-06-10-00008 - Arrete de delegation de signature APHP Nord
Universite Paris Cité juin (11 pages) Page 3
GHU Paris psychiatrie & neurosciences / Direction Générale
75-2024-05-27-00027 - 2024-015 - Délégation de signature DRH et
formation (6 pages) Page 15
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Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord -
Université de Paris
75-2024-06-10-00008
Arrete de delegation de signature APHP Nord
Universite Paris Cité juin
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-06-10-00008 - Arrete de delegation de signature APHP
Nord Universite Paris Cité juin 3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS

Arrêté de déléga tion de signature
n°

Le D irecteur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité regroupant les hôpitaux Bichat -
Claude -Bernard , Beaujon, Louis -Mourier, Bretonneau, Saint -Louis, Lariboisière -Fernand -Widal et Rober t-Debré

Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 à D. 6143 -35, R. 6147 -5 et R. 6147 -
10,
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières d éléguées par le Directeur général
de l'AP -HP aux directeurs des groupes hospitaliers et aux dire cteurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe
hospitalier, au directeur de l'HAD et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun,
Vu l'arrêté directorial n °2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP,


ARRETE


Article 1er

Délégation générale de signature est donnée à :
- Madame Hélène GILARDI , direct rice placé e auprès du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité en qualité d'adjoint e, à l'effet de signer tous les actes relevant de la
gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité, dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicola s DELPECH déterminé par l'arrêté
directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé .

- Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secrétaire général , à l'effet de signer tous les actes relevant de
la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité, dans le champ d'attribution de Vincent Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-
2022 -07-05-00014 susvisé.

En cas d'empêchement de Monsieur Marc BERTRAND -MAPATAUD , Secrétaire général , délégation général e est
donnée à :

Délégation générale de signature est donnée à :
- Madame Bénédicte ISABEY, directrice des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal et du projet Nouveau
Lariboisière,
- Monsieur Grégory VIAL , direct eur des hôpitaux Bichat – Claude -Bernard et Beaujon et du projet
HUSOGPN ,
- Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet
médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité .

A l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.

Article 2

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Grégory VIAL, directeur des hôpitaux Bichat – Claude -
Bernard et Beaujon et du projet HUSOGPN, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux
regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité, dans le champ d'attribution de
Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.

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En cas d'empêchement de Monsieur Grégory VIAL, délé gation est donnée à :
Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, Monsieur Nicolas DELMAS, Monsieur Clément CORRIOL à l'effet de signer,
tous les actes pour lesquels Monsieur Grégory VIAL a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions
respectives de directeur adjoint du directeur des Hôpitaux Bichat – Claude -Bernard et Beaujon, directeur délégué
de l'hôpital Beaujon, directeur des ressources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord -
Université Paris Cité, directeur des ressource s humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord -
Université Paris Cité.

Article 3 :

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, directeur délégué de l'hôpit al
Beaujon, à l'effet de signer , pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le
Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité, dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -
Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75 -2022 -07-05-00014 susvisé.

En cas d'empêchement de Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, délégation est donnée à :
Monsieur Grégory VIAL, Monsieur Nicolas DELMAS, Monsieur Clément CORRIOL à l'effet de signer, tous les actes pour
lesquels Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respectives
de directeur des hôpitaux Bichat – Claude -Bernard et Beaujon et du projet HUSOGPN, de directeur des ressources
humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Pari s Cité, de directeur des ressources
humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité.

Article 4 :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Manue la KLAPOUSZCZAK , directrice de l' hôpita l Saint -Louis ,
à l'effet de signer, pour cet hôpit al, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicolas
DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.

En cas d'empêchement de Madame Manuel a KLAPOUSZCZAK , délégation est donnée à :
Monsieur Clément CORRIOL, Monsieur Romain DUVERNOIS, Madame Myriam CHEVILLARD , Monsieur Ladislas
KARSENTY , Ma dame Claire VELOT -LEROU , Madame Florence KANIA , Monsieur Thibault DAURIAT, à l'effet de
signer, tous l es actes pour lesquels Madame Manuel a KLAPOUSZCZAK a reçu délégation de signature au titre de
leurs fonctions respectives de directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire, directeur
des approvisionnements, des services économiques et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire , directrice
des soins et activités paramédicales de l'hôpital Saint -Louis , directeur de la recherche, de l'innovation, de la
coordination du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité, directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , coordonnatrice générale des soins et des activités paramédicales , Directeur des opérations.

Article 5 :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Agnès PETIT , directrice de l'hôpital Robert -Debré , à l'effet de
signer, pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH
déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.

En cas d'empêchement de M adame Agnès PETIT, délégation est donnée à :
Madame Bérengère DEFORGE, Monsieur Pascal VACONSIN, Monsieur Stéphane POIGNANT, Madame Virginie DE
CESARE , Monsieur Gh islain MORANGE, Madame Maïté BOUCHEZ à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels
Madame Agnès PETIT a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respectives de directrice et
directe ur des Opérations de l'hôpital Robert -Debré, de directeur des Investissements et Maintenance des hôpitaux
Robert -Debré et Saint -Louis, de directrice -adjointe des ressources humaines de l'hôpital Robert -Debré et de
directeur des soins et des activités paraméd icales de l'hôpital Robert -Debré , directrice adjointe de la recherche,
de l'innovation, de la coordination du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité .



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Article 6 :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Bénédicte ISABEY , directrice chargée de s hôpitau x
Lariboisière et Fernand -Widal et du projet Nouveau Lariboisière , à l'effet de signer, pour ce s hôpita ux, tous les actes
relevant de la gestion des hôpita ux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -Université Paris
Cité, dans le champ d'attribution de Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-2022 -
07-05-00014 susvisé.

En cas d'empêchement de Madame Bénédicte ISABEY , délégation est donnée à :
Monsieur Clément CORRIOL, Monsieur Pierre -Etienne CARITE, Madame Anna SEBBAG et Madame Frédérique
BRUNEAU à l'effet de signer tous les actes pour lesquels Madame Bénédicte ISABEY a reçu délégation de signature,
au titre de leurs fonctions respectives de directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire ,
de directeur des Opérations des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal , de directrice adjointe des ressources
humaines et de directrice des soins des hôpitaux Lariboisière et Fernand -Widal .

Artic le 7 :

Délégation générale de signature est don née à Monsieur Arnaud GIRAUDET , directeur de l'hôpital Louis -Mourier , à
l'effet de signer, pour cet hôpital, tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , dans le champ d'attribut ion de Monsieur Vincent -Nicolas
DELPECH déterminé par l' arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé. S'agissant des décisions relatives aux
soins psychiatriques sans consentement prévues au 2°) du G de l'article 1er de l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé,
sont notamment concernées les décisions d'admis sion, les saisines du juge des libertés et de la détention au sens de
l'article L. 3211 -12-1 du code de la santé publique, les déclarations d'appel devant le premier président de la cour
d'appel au sens de l'article R. 3211 -13 du même code ainsi que les ob servations faites suite aux déclarations d'appel
des patients.

En cas d'empêchement de Monsieur Arnaud GIRAUDET , délégation est donnée à :
Monsieur Victor BERRUYER , Madame Odile COURRET , Madame Catherine BOURRELLIS , Monsieur Guillaume
DUPARD , à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Monsieur Arnaud GIRAUDET a reçu délégation de
signature, au titre de leurs fonctions respectives de direct rice des ressources humaines du Groupe Hospitalo -
Universitaire , directeur adjoint des ressources Humaines du G roupe Hospitalo -Universitaire, de cadre supérieure
de santé, adjointe à la Directrice des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Louis -Mourier , de cadre
supérieure expert en soins, Direction des Soins et Activités Paramédic ales de l'hôpital Louis Mourier, Cadre
supérieur de santé, faisant fonction de directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Louis -
Mourier.

Article 8 :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Florence KANIA, coordonnatrice générale des soins et des
activités paramédicales, directrice chargée de l'hôpital Bretonneau , à l'effet de signer, pour ces hôpitaux, tous les
actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité , dans le champ d'attribut ion de Monsieur Vincent -Nicolas DELPECH déterminé par l'arrêté directorial n° 75-
2022 -07-05-00014 susvisé. S'agissant des décisions relatives aux soins psychiatriques sans consentement prévues au
2°) d u G de l'article 1er de l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé, sont notamment concernées les décisions
d'admission, les saisines du juge des libertés et de la détention au sens de l'article L. 3211 -12-1 du code de la santé
publique, les déclarations d'app el devant le premier président de la cour d'appel au sens de l'article R. 3211 -13 du
même code ainsi que les observations faites suite aux déclarations d'appel des patients. S'agissant des formalités
relatives aux décès du G de l'article 3 de l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé, notamment la signature des
autorisations de transport de corps sans mise en bière, délégation est donnée aux cadres de santé concernés par le
décès

En cas d'empêchement de Madame Florence KANIA , délégation est donnée à :
Monsieur Victor BERRUYER, Monsieur Romain DUVERNOIS , Monsieur Clément CORRIOL, Madame Amélie JEAN ,
Madame Maud VAN DER BRUGGHE, Madame Anaëlle GASDON à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels
Madame Florence KANIA a reçu délégation de signature, au titre de leurs fonctions respectives de directeur adjoint
des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire , directeur des approvisionnements, des services
économiques et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire , directeur des ressources Humaines du Groupe
Hospitalo -Universitaire , de direct rice-adjoint des finances du Groupe Hospitalo -Universitaire , de cadre expert , Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-06-10-00008 - Arrete de delegation de signature APHP
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faisant -fonction de cadre supérieure à l'hôpital Bretonneau à la Direction des Soins et des activités paramédicales
du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité.

Article 9 :

Délégation de signature est donnée à :
- Monsieur François DUBOIS, directeur des Finances et du contrôle de gestion du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord -Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières én oncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Ladislas KARSENTY , Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet médical
et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer
pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, D, F, G et H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Marie HIANCE , direct rice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissant s des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnements , services économiques et logistiques du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé y
compris pour le site Adélaïde Hautval.
- Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Laurent LE GUEDART , Directeur des investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé y compris pour le site
Adélaïde Hautval.
- Monsieur Franck FOUCH ÈRE, directeur du système d'info rmation du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E , H relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Virginie BARRAB É, directrice de la communication et des affaires culturelles du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Karine JOY -HALPHEN , direc trice du mécénat, du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphe s C relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .

Article 10 :

Délégation de signature est donnée à Madame l a Docteure Marie -Pierre DILLY , direct rice de la qualité, gestion des
risques, et relation des usagers, du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de
signer pour ce GHU , tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.



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Article 11 :

En cas d'empêchement de Monsieur Clément CORRIOL , directeur des ressources humaines du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Anna SEBBAG, directrice adjointe des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Victor BERRUYER , directeur adjoint des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Nicolas DELMAS, directeur des ressources humaines adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et cec i uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Virginie DE CESARE , directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Claire VELOT -LEROU , directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Nathalie FAURE , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Rizlain AOURAOU , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences , de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Hakima AOUICI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Christelle MESTRALETTI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté direct orial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Grégory SOFIKITIS , Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Bruno QUELLEC, Adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Ariane RAJALU -POLI , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Emie TOURNEUX -AGUILERA , Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer
tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Aurélie ROUVROY, Responsable Gestion Paie Adjointe , à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine
de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Carole CERRI, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes liés
à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directoria l n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Audrey DEBAA, Adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé. Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-06-10-00008 - Arrete de delegation de signature APHP
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- Madame Catherine GERANTE, Responsable paie -Gestion de l'Hôpital Saint -Louis, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Camelia B ENADDI , Responsable paie -Gestion de l'Hôpital Beaujon, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Agathe DE KERGARIOU, Responsable paie -Gestion de l'Hôpital Beaujon, à l'ef fet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Thomas BARDOT, Responsable GHU f ormation , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine de
compétences, de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Kaoutar AZARKANE, responsable formation des Hôpitaux Lariboisière – Fernand -Widal, Saint -Louis,
à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, B, H relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014
susvisé.

Article 12 :

En cas d'empêchement de Monsieur François DUBOIS, directeur des finances et du contrôle de gestion du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Amélie JEAN, directrice des finances adjoint e du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Paul TAIEB, directeur des finances adjoint du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Christel PREDINAS, Attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Olivier LEBOUC, Chargé de missi on, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-
00014 susvisé.

Article 13 :

En cas d'empêchement de Madame Marie HIANCE direct rice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Nolwenn JACOB , direct rice adjointe des affaires médicales , à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -
07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Dylan AUGÉ , attaché d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes pour les affaires
courantes des affaires médicale s énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-
00014 susvisé.
- Madame Nathalie GLAIN attachée d'administration hospitalière hors classe, à l'effet de signer tous les actes
pour les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Luca DURUISSEAU, attaché d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022 -
07-05-00014 susvisé.
- Madame Safiatou FADIGA, Adjointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H de
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Mélanie BOIZUMEAU, faisant fonction d'adjoint des cadres hospitaliers, à effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et cec i uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé . Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-06-10-00008 - Arrete de delegation de signature APHP
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- Madame Colette PERRUCHET, Adjointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa di rection et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H
de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Imane ROUBAI , Adjointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.

Article 14 :

En cas d'empêchement de Monsieur Romain DUVERNOIS , direct eur des approvisionnements , services éco nomiques
et logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -Hautval ,
délégation est donnée à :
- Madame Charlotte BOSC, directrice adjointe des approvisionnements, services économiques et logistiques du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -Hautval
- Madame Marie -Claude MANOIR , Attachée d'administration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Madame Caroline CUVE LLIER, Adjointe des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Maxence DUPONT -BRIMB EUF, Attaché d'Administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsie ur Jean -François EHOUARNE, Référent Stock du GHU , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Mathieu RABIER, Ingénieur logistique du GHU, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .

Article 15 :

En cas d'empêchement de Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Florence KANIA , coordonnatrice générale des soins adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , de directrice des soins et des activités paramédicales par intérim de l'hôpital
Robert -Debré , et directrice de l'hôpital Bretonneau à l'effet de signer tous l es actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de
son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Myriam CHEVILLARD , directrice des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Saint -Louis , à
l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières éno ncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-
00014 susvisé.
- Monsieur Ghislain MORANGE, directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Robert -Debré , à
l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-
00014 susvisé.
- Madame Frédérique BRUNEAU, directrice des soins et des activités paramédicales des hôpitaux Lariboisière et
Fernand -Widal , à l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté di rectorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Evelyne RISPAL , Coordonnatrice générale des soins de l'Hôpital Bichat -Claude -Bernard, à l'effet de
signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Sophie LOPES, Cadre supérieure de santé, faisant Foncti on de Directrice des Soins et des activités
paramédicales de l'Hôpital Beaujon, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Guillaume DUPARD, Cadre supérieur de santé, faisant fonction de directeur des soins et des activités
paramédicales de l'hôpital Louis Mourier, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-06-10-00008 - Arrete de delegation de signature APHP
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direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Véronique TANGUY, Adjointe au d irecteur des soins et de s activités paramédicales de l'hôpital
Robert -Debré , à l'effet de signer tous l es actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, K relevant de son domaine de l'arrêté directorial
n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.

Article 1 6 :

En cas d'empêchement de Monsieur Laurent LE GUEDART , Directeur des investissements et de la maintenance du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -Hautval , délégation est
donnée à :
- Monsieur Benoît CHABANEL, Adjoint au Directeur des Investissements et de la Maintenance du GHU et
Directeur Organisation et Projets C omplexes du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Ar sène LOLLICHON, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Valère GRIOT, directeur adjoint investissements et de la maintena nce du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé .
- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
Et
- Madame Nathalie SERFAS , adjoint e équipements secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Mohamed DJOUMOI , adjoint équipements secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions
de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Madame Laura MAAS adjointe immobilier secteur centre du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Unive rsité Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Arnaud CAREL, adjoint immobilier secteur Est du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Clément BRUNON , adjoint équipements secteur est du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine,
de l'arrêté directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.

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Article 1 7 :

En cas d'empêchement de Monsieur Franck FOUCH ÈRE, directeur des systèmes d'information du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , délégation est donnée à :
Monsieur Jean -François KERVINIO , directeur adjoint du système d'information du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E, H, relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.

Article 1 8 :

En cas d'empêchement de Monsieur Ladislas KARSENTY, Directeur de la recherche, de l'innovation, de la coordination
du projet médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité ,
délégation est donnée à :
- Madame Maité BOUCHEZ, directrice adjointe de la recherche, de l'innovation, de la coordination du projet
médical et des coopérations du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet
de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 susvisé.
- Madame Shpres a LUZHA , responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci dans la limite de 10 000 € pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et
10) de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.
- Rachel ZERBIB , responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci dans la limite de 10 000 € pour les matières é noncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10) de
l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé.

Article 19 :

En cas d'empêchement de Madame Virginie BARRAB É, directrice de la communication et des affaires culturelles du
Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Madame Line N GUYEN , directrice de la communication adjointe du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord -Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction , et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022 -07-05-00014 susvisé.

Article 20 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils so nt amenés à assurer dans les hôpitaux Beaujon, Bichat -Claude Bern ard, Bretonneau du Groupe
Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité en application du tableau de garde, et pour tous les actes
relevant de cette garde administrative :

- Corinne BARRE, Cadre de santé ;
- Alain BENTOUNSI, Coordonnateur général des soins ;
- Elise BEROLATTI, Directrice d'hôpital ;
- Charlotte BOSC, Directrice d'hôpital ;
- Marine BOTTONE, Attachée d'administration hospitalière ;
- Anne -Isabelle BOULOGNE, Cadre supérieure de santé ;
- Carole CERRI, Chargée de mission ;
- Nicolas DELMAS, Directeur d'hôpital ;
- Quentin DEMANET, Directeur d'hôpital ;
- Sébastien DENIS, Technicien supérieur hospitalier ;
- Maria DEVAUD, Directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Guillaume D UPARD, Cadre supérieur de s anté ;
- Luca DURUISSEAU, Attaché d'administration hospitalière,
- Valérie GAROBY, Cadre supérieure de santé ; Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-06-10-00008 - Arrete de delegation de signature APHP
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- Amélie JEAN, Directrice d'hôpital ;
- Audrey LALLEMENT, Attaché d'Administration Hospitalière ;
- Céline LAPORNI K, Cadre supérieure de santé ;
- Ludovic LEBATARD, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Yann LE POULARD, Chargé de mission ;
- Sophie LOPES, Cadre supérieure de santé ;
- Vincent PIGIER, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Philippe POUPINELLE, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Evelyne RISPAL, Coordonnatrice générale des soins ;
- Claire ROMANI, Cadre de santé ;
- Frédéric ROUX, Cadre supérieur de santé ;
- Nathalie SERFAS, Ingénieure biomédicale ;
- Grégory SOFIKITIS, Adjoint des Cadres Hospitaliers ;
- Maxime VANDERSCHOOTEN, Directeur d'hôpital ;
- Jean VARAINE, Directeur d'hôpital ;
- Grégory VIAL, Directeur d'hôpital .

Article 2 1 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer à l'hôpital Louis -Mourier du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord
- Université Paris Cité en applic ation du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

- Victor BERRUYER, D irect eur d'hôpital ;
- Valérie COURAGE, Cadre de santé ;
- Odile COURRET, Cadre supérieure de santé ;
- Dalila FLICI, Adjoint des cadres h ospitaliers ;
- Arnaud GIRAUDET, Directeur d'hôpital ;
- Marie HIANCE, Directrice d'hôpital ;
- Nathalie JOASSARD, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Gwend al LE BARS, Directeur des soins ;
- Pierre LESPAGNOL, Directeur d'hôpital ;
- Hamida NE HAL, Cadre de santé ;
- Corinne REY, Cadre supérieure de santé ;
- Christelle SOUPRAYA, Adjoint des cadres h ospitaliers .

Article 22 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à as surer à l'Hôpital Robert -Debré en application du tableau de garde, et pour tous
les actes relevant de cette garde administrative :

- Maité BOUCHEZ, Directrice d'hôpital ;
- Nathalie CHARTIER, Cadre supérieure de santé ;
- David CLAVEQUIN, Cadre supérieur de santé ;
- Virginie DE CESARE , Directrice d'hôpital ;
- Nolwenn JACOB, Directrice d'hôpital ;
- Shpresa LUZHA , Adjoint des cadres h ospitaliers (doublé par un DH) ;
- Ghislain MORANGE, Directeur des soins et des activités paramédicales ;
- Marianne PERREAU -SAUSSINE, Directrice d'hôpital ;
- Agnès PETIT, Ingénieur e en chef classe exceptionnelle ;
- Stéphane POIGNANT, Ingénieur hospitalier ;
- Paul TAIEB, Directeur d'hôpital .



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Article 23 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n° 75-2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer des hôpitaux Saint -Louis, Lariboisière , Fernand -Widal en application du
tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

- Hakima AOUICI, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Sébastien BRION, Technicien Supérieur Hospitalier ;
- Frédérique BRUNEAU, Directrice des Soins et des activités paramédicales ;
- Clément BRUNON, Ingénieur hospitalier ;
- Myriam CHEVILLARD, Directrice des Soins et des ac tivités paramédicales ;
- Clément CORRIOL, Directeur d'hôpital ;
- Bérengère DEFORGE, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Charlotte DESEIN, cadre socio -éducative ;
- Audrey DESMONS, Ingénieure hospitalière ;
- Maxence DUPONT -BRIMBEUF, Attaché d'administration hospitalière ;
- Antoine DRO, Ingénieur biomédical ;
- François DUBOIS, Directeur d'hôpital ;
- Romain DUVERNOIS, Ingénieur hospitalier ;
- Arnaud GUILLET, Attaché d'Administration Hospitalière ;
- Bénédicte ISABEY, Directrice d'hôpital ;
- Ladislas KARSENTY, Directeur d'hôpital ;
- Manuel a KLAPOUSZCZAK, Directrice d'hôpital ;
- Marie -Claude MANOIR, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Cherine MENAI, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Line NGUYEN, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Maillane PERETTI, Direct rice d'hôpital ;
- Marion RENON, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Mylène SAKSIK, Ingénieure biomédicale ;
- Anna SEBBAG, Directrice d'hôpital ;
- Lynda SHOUSHA, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Laure THAREL, Directrice d'hôpital ;
- Laura TREVISAN, Ingénieure hospitalière ;
- Claire VELOT -LEROU, Directrice d'hôpital ;
- Camille VIBOUD, Attachée d'Administration Hospitalière ;
- Rachel ZERBIB, Attachée d'Administration Hospitalière.

Article 24

L'arrêté de délégation de signature N°75-2024 -05-28-00003 du 28 mai 2024 est abrogé .

Article 25

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile de France, préfecture
de Paris. Il prendra effet le lendemain de sa publication.



Fait à Paris, le 10 juin 2024


SIGNE



Vincent -Nicolas DELPECH,
Directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Nord - Université de Paris - 75-2024-06-10-00008 - Arrete de delegation de signature APHP
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GHU Paris psychiatrie & neurosciences
75-2024-05-27-00027
2024-015 - Délégation de signature DRH et
formation
GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2024-05-27-00027 - 2024-015 - Délégation de signature DRH et formation 15
1aase GHU PARIS
" D.6143-35 ;
1

Délégation n° 2024-015

DELEGATION DE SIGNATURE DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA FORMATION

Le Directeur,
- Vu le Code de la Santé Publique et notamment ses articles L.6143-7, D.6143-33 à D.6143-35 ;

- Vu l'arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de
fonctionnement des instituts de formation paramédicaux ;

- Vu l'arrêté du Centre National de Gestion en date du 18 septembre 2020 nommant
Monsieur Guillaume COUILLARD Directeur du Groupe Hospitalier Universitaire (GHU) Paris
psychiatrie & neurosciences, à compter du 24 septembre 2020 ;

- Vu l'arrêté du Centre National de Gestion nommant Madame Noémie SCHOEBEL au GHU
Paris psychiatrie & neurosciences, à compter du 1er janvier 2019 ;

- Vu l'arrêté du Centre National de Gestion nommant Madame Marion FERAY au GHU Paris
psychiatrie & neurosciences , à compter du 27 mai 2024 ;

- Vu l'arrêté du Centre National de Gestion nommant Madame Isabelle MABIT au GHU Paris
psychiatrie & neurosciences, à compter du 1er octobre 2022 ;

- Considérant l'organigramme de la Direction du GHU Paris psychiatrie & neurosciences ;

DECIDE
► Première partie
Dispositions relatives à la Direction des Ressources Humaines

Article 1

Délégation est donnée à Madame Noémie SCHOEBEL, Directrice des Ressources Humaines
et de la Formation, à l'effet de signer au nom du Directeur :
- toutes correspondances liées à l'activité de sa direction,
- tous contrats et conventions, hors marchés publics, liés à l'activité de sa direction,
- toutes notes et décisions relati ves à l'organisation, à l'animation de sa direction
et à l'encadrement des équipes placées sous sa responsabilité,
- tous documents, actes, décisions, attestations, imprimés ou certificats se
rapportant à :
- la gestion des mouvements (entrées et sorties),
- la gestion des carrières,
- la paie et les déclarations auprès des organismes sociaux,
- les concours,
- les instances,
- les procédures disciplinaires (à l'exclusion des décisions disciplinaires) ,
- les contentieux,
- la gestion de l'absentéisme,
- la gestion des grèves et des droits syndicaux,
- l'engagement des dépenses gérées par la Direction des Ressources
Humaines (dont intérim, frais médicaux, congés bonifiés). GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2024-05-27-00027 - 2024-015 - Délégation de signature DRH et formation 16
SNe. PSYCHIATRIE &
. NEUROSCIENCES
2



Article 2

Délégation, en cas d'absence ou d'indisponibilité de Madame Noémie SCHOEBEL , est donnée à
Madame Marion F ERAY , Direc trice adjoint e des Ressources Humaines, à l'effet de signer au nom
du Directeur, tous les documents mentionnés à l'article 1.


Article 3

Délégation, en cas d'absence ou d'indisponibilité de Madame Noémie SCHOEBEL et de
Madame Marion FERAY, à l'effet de signer au nom du Directeur les documents énumérés à
l'article 1, est donnée à :
- Madame Laurence LEGALLOIS -NOVIANT, Attachée d'Administration Hospitalière à la
Direction des Ressources Humaines,
- Monsieur Gaëtan LOUCHET, Attaché d'Administration Hospitalière à la Direction des
Ressources Humaines.
- Madame Laurie DOREAU, Adjoint des cadres hospitaliers à la Direction des Ressources
Humaines.


Article 4

Délégation est donnée à Madame Elodie DECHORGNAT , à Madame Sarha LUDSOR, à
Madame Emeline CARVALLO et à Madame Angela CRIQUET, Adjoints des cadres hospitaliers à
la Direction des Ressources Humaines, à Madame Bérangère MAZE et à Madame Amandine
COME , Adjoints administratifs à la Direction des Ressources Humaines, à l'effet de signer au nom
du Directeur les documents suivants :
- les courriers de convocation aux visites médicales,
- les attestations et certificats de travail,
- les réponses négatives aux demandes d'emploi,
- toutes correspondances relatives à l'organisation et à la gestion administrative des
concours,
- les états des services, certificats de présence et attestations de salaire et de travail,
- les lettres de rappel, dont celles relatives à l'envoi de justificatifs,
- les courriers de transmission des dossiers au comité médical et à la commission de
réforme,
- les dossiers de validation de service,
- les courriers relatifs aux retraites à destination des agents et des organismes de retraite,
- les demandes d'attestation mensuelle d'actualisation,
- les ordres de mission et/ou toutes correspondances liées aux ordres de mission sans
frais,
- les attestations destinées à Pôle Emploi,
- les conventions de stage,
- les fiches navettes.


GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2024-05-27-00027 - 2024-015 - Délégation de signature DRH et formation 17
SNe. PSYCHIATRIE &
. NEUROSCIENCES
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► Deuxième partie
Direction de la Formation

Article 5

Délégation est donnée à Madame Noémie SCHOEBEL, Directrice des Ressources Humaines
et de la Formation afin de signer au nom du Directeur les documents suivants se rapportant
à l'activité de la Formation, comprenant le service de formation continue, l'organisme de
formation Sainte -Anne Formation et les instituts de formation paramédicaux :
- toute correspondance interne et externe liée à l'activité de la formation et des écoles,
dont les courriers externes destinés aux administrations de tutelle,
- toutes décisions, attestations, imprimés ou certificats établis à partir d'informations
relevant de la compétence de ces services,
- toutes notes relatives à l'organisation, à l'animation de sa direction et à
l'encadrement des équipes placées sous sa responsabilité,
- tous contrats et conventions, autres que marchés publics, liés à l'activité de la
Formation,
- toutes pièces contractuelles de ou valant marché public {marché ou accord - cadre)
répondant à un besoin dont la valeur estimée est inférieure à 40 000 euros HT,
conformément à l'article R 2122 -8 du Code de la Commande Publique ou de l'article
R.2122- 3 (achats pour lesquels la mise en concurrence est inutile ou impossible) du
Code de la Commande Publique,
- tous bons de commandes dans le cadre de marchés publics signés et liés à la Formation,
- toutes attestations de service fait liées à la Formation,
- les factures et bons à tirer concernant les annonces publicitaires, le catalogue de
formation, mailing électronique et l'hébergement du site catalogue numérisé.

Article 6

En cas d'absence ou d'indisponibilité de Madame Noémie SCHOEBEL , délégation est
donnée à Madame Marion F ERAY , Directrice adjoint e des Ressources Humaines, à l'effet de
signer au nom du Directeur d'Etablissement tous les documents énumérés à l'article 5 de la
présente délégation.

Article 7
Instituts de Formation paramédicaux
Institut de Formation des Cadres de Santé (IFCS)
Institut de Formation en Soins Infirmiers -Institut de Formation d'Aides -Soignants (IFSI-IFAS)
Virginie Olivier du site Sainte -Anne

Délégation est donnée à Madame Isabelle MABIT, Directrice des soins, Directrice des Instituts
de formation paramédicaux, à l'effet de signer au nom du Directeur, tous documents se
rapportant aux Instituts de formation paramédicaux, comprenant I'IFCS et I'IFSI-IFAS Virginie
Olivier du site Sainte -Anne :
- toute correspondance interne et externe liée aux Instituts, dont les courriers externes
destinés aux administrations de tutelle,
- toutes décisions, attestations, imprimés ou certificats établis à partir d'informations de
la compétence des instituts,
- toutes notes et documents relati fs à l'organisation, à l'animation des i nstituts et GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2024-05-27-00027 - 2024-015 - Délégation de signature DRH et formation 18
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l'encadrement des équipes placées sous sa responsabilité.
- tous contrats et conventions, autres que marchés publics, liés à l'activité des Instituts
de formation paramédicau x, dont :
- les conventions de stage des étudiants cadres de santé, des étudiants en
soins infirmiers et élèves aides- soignants,
- les conventions de formation relatives aux sessions de formation organisées en
interne,
- les conventions de formation des étudiants cadres de santé, des
étudiants infirmiers et des élèves aides -soignants,
- les conventions , documents administratifs, pédagogiques et financiers relatifs à la
mise en œuvre du programme ERASMUS,
- les ordres de mission établis dans le cadre des missions de formation,
- tous bons de commandes dans le cadre de marchés publics signés et liés à
l'activité des i nstituts de formation paramédicaux,
- toutes attestations de service fait pour les prestations liées à l'activité des instituts
de formation paramédicaux,
- les validations des règlements des intervenants extérieurs.


Article 8
IFSI-IFAS Virginie Olivier du site Sainte -Anne

En cas d'absence ou d'indisponibilité de Madame Isabelle MABIT, délégation est donnée à
Madame Pauline BLANCHEMANCHE, Cadre Supérieure de Santé, Adjointe à la Directrice des
Instituts de formation paramédicaux, à l'effet de signer au nom du Directeur, les documents
suivants se rapportant à l'activité de l'IFSI-IFAS Virginie Olivier :
- tous courriers, actes, décisions et documents relevant des affaires courantes liées à
l'IFSI et l'IFAS, à l'exception des courriers externes destinés aux administrations de tutelle,
- toute convention de stage des étudiants en soins infirmiers et élèves aides - soignants,
- les validations des règlements des intervenants extérieurs.


Article 9
Service de la Formation Continue

Délégation est donnée à Madame Martine LE MOAL, Attachée d'administration hospitalière,
Responsable du service de la Formation Continue, à l'effet de signer au nom du Directeur :
- toute correspondance liée à l'activité de la formation continue des personnels
médicaux et non médicaux du GHU Paris, dont les correspondances liées aux stages
non gratifiés,
- tous imprimés, attestations, ou certificats établis à partir d'informations relevant de sa
compétence,
- tous contrats et conventions, autres que marchés publics, concernant la formation
continue du GHU Paris, dont les conventions liées aux stages non rémunérés,
- les formulaires de l'Association Nationale pour la Formation permanente du
personnel hospitalier -ANFH (demandes de prise en charge, demandes de
remboursement établissement et agent),
- tous états de frais liés à l'activité de la formation continue des personnels médicaux et
non médicaux du GHU Paris,
- tous les ordres de mission liés à l'activité de la formation continue des personnels GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2024-05-27-00027 - 2024-015 - Délégation de signature DRH et formation 19
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médicaux et non médicaux du GHU Paris,
- toutes pièces contractuelles de ou valant marché public (marché ou accord - cad re)
répondant à un besoin dont la valeur estimée est inférieure à 40 000 euros HT,
conformément à l'article R 2122-8 du Code de la Commande Publique ou de l'article
R.2122-3 (achats pour lesquels la mise en concurrence est inutile ou impossible) du
Code de la Commande Publique,
- tous bons de commandes dans le cadre de marchés publics signés et liés à la
formation continue des personnels médicaux et non médicaux du GHU Paris,
- toutes attestations de service fait liées aux prestations de formation continue des
personnels médicaux et non médicaux du GHU Paris.


Article 10
Service de la formation continue

En cas d'absence ou d'indisponibilité de Madame Martine LE MOAL, délégation est donnée à
Madame Anaïs GRASSAUD et à Madame Stéphanie DAURE, Adjoints des cadres hospitaliers au
service de la Formation Continue , et à Madame Nathalie FERNANDES PIMENTA , Adjoint
Administratif au service de la Formation Continue à l'effet de signer au nom du Directeur :
- toute correspondance liée à l'activité de la formation continue des personnels
médicaux et non médicaux du GHU Paris, dont les correspondances liées aux stages
non gratifiés,
- tous imprimés, attestations, ou certificats établis à partir d'informations relevant de
leur compétence,
- tous contrats et conventions, autres que marchés publics, concernant la formation
continue du GHU Paris, dont les conventions liées aux stages non rémunérés,
- les formulaires de l'Association Nationale pour la Formation permanente du
personnel hospitalier -ANFH (demandes de prise en charge, demandes de
remboursement établissement et agent),
- tous états de frais liés à l'activité de la formation continue des personnels médicaux et
non médicaux du GHU Paris,
- tous les ordres de mission liés à l'activité de la formation continue des personnels
médicaux et non médicaux du GHU Paris,
- toutes pièces contractuelles de ou valant marché public (marché ou accord - cad re)
répondant à un besoin dont la valeur estimée est inférieure à 40 000 euros HT,
conformément à l'article R 2122-8 du Code de la Commande Publique ou de l'article
R.2122-3 (achats pour lesquels la mise en concurrence est inutile ou impossible) du
Code de la Commande Publique,
- tous bons de commandes dans le cadre de marchés publics signés et liés à la
formation continue des personnels médicaux et non médicaux du GHU Paris,
- toutes attestations de service fait liées aux prestations de formation continue des
personnels médicaux et non médicaux du GHU Paris.







GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2024-05-27-00027 - 2024-015 - Délégation de signature DRH et formation 20
- 27 mai 2024
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Article 11
Service de la formation continue

En cas d'absence ou d' indisponibilité de Madame Martine LE MOAL, délégation est donnée
à Madame Hélène BA YETTE, Conseillère en évolution professionnelle, à l'effet de signer au nom
du Directeur :
- tous imprimés, attestations, ou certificats établis à partir d'informations relevant de sa
compétence,
- les formulaires de l'Association Nationale pour la Formation permanente du
personnel hospitalier -ANFH (demandes de prise en charge, demandes de
remboursement établissement et agent).


Article 12
Organisme de formation Sainte -Anne Formation

Délégation est donnée à Madame Stéphanie SCH AEFFER, Attachée d'administration
hospitalière, Responsable de Sainte -Anne Formation, à l'effet de signer au nom du Directeur,
les documents suivants :
- toute correspondance liée à l'activité de Sainte -Anne Formation,
- tous imprimés, attestations, ou certificats établis à partir d'informations relevant de sa
compétence,
- tous contrats et conventions, autres que marchés publics, concernant l'organisme
de formation Sainte -Anne Formation,
- les validations des règlements des intervenants extérieurs de Sainte -Anne Formation.

► Troisième partie - Dispositions finales

Article 13

La présente délégation sera notifiée pour information au Président du Conseil de
Surveillance, à la Présidente de la Commission Médicale d'Etablissement, à la Délégation
Départementale de Paris, à la Trésorerie Principale, comptable de l'établissement et aux
personnes qu'elle vise expressément.

Article 14

La présente délégation fera l'objet d'une publication au recueil des actes administratifs
de la Préfecture de la région d'Ile-de-France, Préfecture de Paris.

Fait à Paris, le 27 mai 2024



Guillaume COUILLARD
Directeur
Signé GHU Paris psychiatrie & neurosciences - 75-2024-05-27-00027 - 2024-015 - Délégation de signature DRH et formation 21