LOIRET
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°45-2025-136
PUBLIÉ LE 5 JUIN 2025
Sommaire
DDT 45 / DDT-SUADT
45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des
zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de
production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi
que de leurs ouvrages connexes sur le territoire (78 pages) Page 3
45-2025-05-21-00012 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones
d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de
production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique
ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire (25 pages) Page 82
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DDT 45
45-2025-05-21-00008
Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones
d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies
renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de
leurs ouvrages connexes sur le territoire
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 3
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
PORTANT ARRÊT DE LA CARTOGRAPHIE DES ZONES D'ACCÉLÉRATION POUR
L'IMPLANTATION D'INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION D'ÉNERGIES
RENOUVELABLES DÉDIÉES A LA BIOMASSE
AINSI QUE DE LEURS OUVRAGES CONNEXES
SUR LE TERRITOIRE DÉPARTEMENTAL DU LOIRET
La préfète du Loiret
Chevalier de la Légion d'Honneur,
Officier de l'Ordre National du Mérite
Le référent préfectoral unique à l'instruction des projets d'énergies renouvelables et des projets
industriels nécessaires à la transition énergétique du Loiret,
VU le Code de l'urbanisme,
VU le Code général des collectivités territoriales,
VU le Code de l'énergie notamment les articles L. 141-5-2 et L. 141-5-3,
VU la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
et notamment son article 15 codifié à l'article L. 141-5-3 du Code de l'énergie,
VU le décret en date du 13 juillet 2023 nommant Madame Sophie BROCAS Préfète de la Région Centre-
Val de Loire, Préfète du Loiret,
VU l'arrêté préfectoral en date du 05 juillet 2024 portant nomination de Monsieur Christophe
HURAULT référent préfectoral unique à l'instruction des projets de développement des énergies
renouvelables et des projets industriels nécessaires à la transition énergétique du département du
Loiret,
VU la conférence territoriale mentionnée au II-3° de l'article L. 141-5-3 du Code de l'énergie et qui s'est
tenue le 11 juin 2024,
VU l'arrêté préfectoral portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération des énergies
renouvelables dédiées à la biomasse préalable au Comité Régional de l'Énergie en date du 8 juillet
2024,
VU la saisine du Comité Régional de l'Énergie en date du 09 juillet 2024,
VU l'avis du Comité Régional de l'Énergie en date du 23 septembre 2024,
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Direction départementale
des territoires
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 4
VU les délibérations des conseils municipaux des communes identifiant des zones d'accélération
dédiées à la biomasse et les débats organisés au sein des organes délibérant des EPCI sur la cohérence
des zones d'accélération identifiées avec le projet de territoire,
VU les délibérations d'avis conforme des conseils municipaux des communes sur la définition des zones
d'accélération dédiées à la biomasse et transmises au référent préfectoral unique,
CONSIDÉRANT que la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production
d'énergies renouvelables prévoit que les communes puissent définir des zones d'accélération pour
l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables ainsi que de leurs
ouvrages connexes sur le territoire,
CONSIDÉRANT que ces zone s contribuent à la solidarité entre les territoires et à la sécurisation de
l'approvisionnement défini au 2° de l'article L. 100-1,
CONSIDÉRANT que les zones proposées doivent permettre d'accélérer la production d'énergies
renouvelables au sens de l'article L. 211-2 sur le territoire concerné pour atteindre, à terme, les objectifs
énergétiques français,
CONSIDÉRANT que dans son avis du 23 septembre 2024, le Comité Régional de l'Énergie constate que,
sur la base des méthodes arrêtées, des progrès restent attendus pour atteindre les objectifs régionaux
portés par le SRADDET à l'horizon 2030 pour la filière biomasse,
CONSIDÉRANT que la définition des zones d'accélération présentée lors du Comité Régional de
l'Énergie est conforme aux dispositions du I de l'article L.141-5-3 du Code de l'énergie,
CONSIDÉRANT que le Comité Régional de l'Énergie se prononcera sur la suffisance des zones
d'accélération dès la publication du décret de régionalisation de la programmation pluriannuelle de
l'énergie (PPE) pour la période 2025-2035,
CONSIDÉRANT que l'identification des zones d'accélération devra être renouvelée pour chaque
période de cinq ans couvrant la programmation pluriannuelle de l'énergie,
CONSIDÉRANT la proposition du Comité Régional de l'Énergie d'arrêter une première cartographie
départementale,
SUR la proposition du directeur départemental des territoires,
ARRÊTE
ARTICLE 1 ER :
La cartographie des zones d'accélération dédiées à la biomasse, identifiées en application de l'article L.
141-5-3 du Code de l'énergie à l'échelle du département du Loiret et telle qu'annexée au présent arrêté.
ARTICLE 2 :
La cartographie objet du présent arrêté et l'avis du Comité Régional de l'Énergie seront transmis pour
information au ministre chargé de l'énergie ainsi qu'aux collectivités et EPCI susmentionnés.
La présente cartographie des zones d'accélération dédiées à la biomasse pourra être complétée par
arrêté complémentaire, après publication du décret de régionalisation de la PPE.
RTICLE 3 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du département du
Loiret.
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ARTICLE 4 :
Le référent préfectoral unique à l'instruction des projets de développement des énergies renouvelables
et des projets industriels nécessaires à la transition énergétique et le directeur départemental des
territoires du Loiret sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont
une copie leur est adressée.
à Pithiviers, le 21 mai 2025
Le Sous-Préfet,
Référent préfectoral unique
Christophe HURAULT

Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication du présent arrêté au
recueil des actes administratifs de la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément
aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative et du livre IV du code des
relations entre le public et l'administration :
- un recours gracieux, adressé à Mme la Préfète du Loiret
Service de la Coordination des Politiques Publiques et de l'Appui Territorial, Bureau de la coordination
administrative
181, rue de Bourgogne 45 042 ORLÉANS CEDEX ;
- un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ;
Dans ces deux cas, le silence de l'Administration vaut rejet implicite au terme d'un délai de deux mois.
Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu'à compter du rejet
explicite ou implicite de l'un de ces recours.
- un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif : 28 rue de la Bretonnerie 45 057 ORLÉANS
CEDEX 1
Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours, accessible par le
site internet www.telerecours.fr
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PREFETE iPREFETE .... BiomasseLibertéÉgalitéFraternité CC Canaux et Forêts en GâtinaisDirectiondépartementaledes territoires
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Communes
Sources : DDT45/SUADT/PDD (A\ 0 2 4 kmFonds cartographiques : plan IGNv2 &Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 04/03/2025
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Ex .PRÉFÈTE BiomasseDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité Auvilliers-en-GâtinaisDirectiondépartementaledes territoires
o=b O O} ZAER retenues——dSources : DDT45/SUADT/PDD 0 500 1000mFonds cartographiques : plan IGNv2 —— =Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 9
ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
BiomasseBeauchamps-sur-Huillard—Directiondépartementaledes territoires
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 10
Ex .PRÉFÈTE BiomasseDU LOIRETLibertéÉgalicéFraternité Bellegarde—Directiondépartementaledes territoires
b o 01 ZAER retenuesl—r——.lSources : DDT45/SUADT/PDD @ 0 500 1000mFonds cartographiques : plan IGNv2Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 11
PREFETE BiomasseDU LOIRET ChapelonIDirectiondépartementaledes territoires e}ooo0O o Q2 D O 0 ofoD 0 o/o 00O oteD OO OO0O0 g O09090000 0p00) O O 0 0)00000/00 |00000000 O;Oo 0040 0°0-0 çÿdg 00O 090000 0 Q"_{_)0-9/ 94000 O O 0»o @ © pode (o)0/0 0 0O 0 0.0 =Û 0 0~0 0 0 O O00 O/Ëo o Oo 0000 QO O\O O Q0 O__'/)O O 0 O ':o o/00 qdow o c0.Q © 0 075 OO %O OB 0/0 O ©& ® O OO 00O
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Ex .PRÉFÈTE BiomasseDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité Châtenoy—Directiondépartementaledes territoires
b o 01 ZAER retenuesl—r——.lSources : DDT45/SUADT/PDD 0 500 1000 mFonds cartographiques : plan IGNv2Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 13
ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
BiomasseChâtillon-Coligny—Directiondépartementaledes territoires
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D)olRSources : DDT45/SUADT/PDD @ 0 500 1000mFonds cartographiques : plan IGNv2 Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire
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ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
BiomassePO 0000000 000 CoudroyDirectiondépartementaledes territoires
o=b O O} ZAER retenues——dSources : DDT45/SUADT/PDD @ 0 1000 mFonds cartographiques : plan IGNv2 ——Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
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BPREFETEDU LOIRET |; © GM 0 0/00 O 8Ik 4 Y mo-0°046 0 0000 O W
BiomasseLa Chapelle-sur-AveyronETENDirection D O Ô O 00 ] OO0 Odépartementale \des territoires -._,o 9 O/0 0
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ob O O? ZAER retenuesl—rha-.'Sources : DDT45/SUADT/PDD @ 0 500 1000mFonds cartographiques : plan IGNv2 Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire
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ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
BiomasseLa Cour-Marigny—Directiondépartementaledes territoires
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o=b O O} ZAER retenues——dSources : DDT45/SUADT/PDD @ 0 500 1000mFonds cartographiques : plan IGNv2Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
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ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
BiomasseLadon—Directiondépartementaledes territoires
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re--eb o 01 ZAER ret'—f—aulSources : DDT45/SUADT/PDD @ 0 500 1000mFonds cartographiques : plan IGNv2Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
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ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
—Directiondépartementaledes territoires
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BiomasseLe Charme
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EPREFETEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
BiomasseMontbouy—Directiondépartementaledes territoires 00 0*0',0\6'0\cpde—oo _o'bo oo
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ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
Directiondépartementaledes territoires
o=b O Oï ZAER retenues——dSources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2
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BiomasseMontcresson
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Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 21
EPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
——Directiondépartementaledes territoires
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BiomasseMoulon
0 500AService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
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BiomasseNesploy
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Sources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2
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Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 23
ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéEgalité -sur-Vernisson——Directiondépartementale
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_Sources:DDT45/SUADT/PDD @ 0 500 1000 mService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 24
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 25
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Sources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2 A0 1000m
Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 26
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Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025Service Urbanisme, Aménagement et Développement du TerritoireFonds cartographiques : plan IGNv2
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 27
ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
BiomasseQuiers-sur-BezondeDirectiondépartementaledes territoires
o=b O O} ZAER retenues——dSources : DDT45/SUADT/PDD 1000mFonds cartographiques : plan IGNv2 @Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 28
ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
Biomasse-Geneviève-des-BoisDirectiondépartementaledes territoires
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 29
Ex ;PRÉFÈTE BiomasseDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité Saint-Maurice-sur-Aveyron—Directiondépartementaledes territoires
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 30
ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
BiomasseThimory—Directiondépartementaledes territoires
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 31
ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalicéFraternité
BiomasseVieilles-Maisons-sur-JoudryDirectiondépartementaledes territoires
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 32
E=PRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
BiomasseVillemoutiers——Directiondépartementaledes territoires
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o=b O O} ZAER retenues——dSources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 33
Œx :PRÉFÈTE BiomasseDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité targoise et Rives du Loing(AME)Directiondépartementaledes territoires
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Communes
Sources : DDT45/SUADT/PDD 4 kmFonds cartographiques : plan IGNv2 @Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 34
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rre—b © © 4 ZAERretenuesLa—cb.lSources : DDT45/SUADT/PDD @ 500 1000 mFonds cartographiques: plan IGNv2Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
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Directiondépartementaledes territoires
DU LOIRETExPRÉFÈTELibertéÉgalitéFraternité
1000m
Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
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Fonds cartographiques : plan IGNv2Service Urbanisme, Aménagement et Développement du TerritoireSources : DDT45/SUADT/PDD
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 36
EnPREFETEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
BiomasseVillemandeur—Directiondépartementaledes territoires
pre-eb O 01 ZAER retenuesLfi-a"lSources : DDT45/SUADT/PDD 0 500 1000 mFonds cartographiques : plan IGNv2 '>Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
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PREFETE iDU LOIRET BiomasseLibertéÉgalitéFraternité CC des Quatre Vallées——Directiondépartementaledes territoires
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Sources : DDT45/SUADT/PDD 0\\ 0 2 4 kmFonds cartographiques : plan IGNv2 æService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 04/03/2025
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 38
ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
BiomasseGirolles——Directiondépartementaledes territoires
Sources : DDT45/SUADT/PDD @ 0 500 1000 mFonds cartographiques : plan IGNv2Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 39
PREFETE "DU LOIRET BiomasseLibertéÉgalitéFraternité CC Berry Loire PuisayeDirectiondépartementaledes territoires
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Sources : DDT45/SUADT/PDD 0 2 4 kmFonds cartographiques : plan IGNv2 &Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 04/03/2025
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 40
Ex .PRÉFÈTE BiomasseDU LOIRETÉgalitéFraternité ouer-sur-Trézée—SDirectiondépartementaledes territoires
rv—Î. O O ZAER retenuesL—hfl-«lSources : DDT45/SUADT/PDD @ 0 500 _ 1000mFonds cartographiques : plan IGNv2 cService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 41
ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
BiomasseCC de la Forêt——"Directiondépartementaledes territoires
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Sources : DDT45/SUADT/PDD 0 2 4 kmFonds cartographiques : plan IGNv2 &Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 04/03/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 42
PREFETE BiomasseDU LOIRETLibertéJMH":..." - -Neuville-aux-Bois—Directiondépartementaledes territoires :
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 43
ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
BiomasseCC GiennoisesDirectiondépartementaledes territoires
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Sources : DDT45/SUADT/PDD ( \ 0 2 4 kmÀ ——Fonds cartographiques : plan IGNv2 OService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
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ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
BiomasseCoullons=—Directiondépartementaledes territoires
eboo|Sources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2
ZAER retenues
Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 45
'Î. -PRÉFÈTE BiomasseDU LOIRET ;ÉgalitéFraternité GienDirectiondépartementaledes territoires
prer-eb O 01 ZAER retenues'—ma—.lSources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 46
PREFETE .DU LOIRET BiomasseLibertéÉgalitéFraternité CC des LogesDirectiondépartementaledes territoires
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Sources : DDT45/SUADT/PDD mFonds cartographiques : plan IGNv2 CService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 04/03/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 47
PREFETEDU LOIRETLibertéFraternité
Biomasseux-LogesDirectiondé mentale
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Sources: DDT45/SUADT/PDD - @ 0 500 1000mService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
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DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 49
ExPREFETEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
BiomasseCC du Pithiverais—Directiondépartementaledes territoires
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2 4 kmSources : DDT45/SUADT/PDD ... 0Fonds cartographiques : plan IGNv2 CService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 04/03/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
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'Î. -PRÉFÈTE BiomasseDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité Chilleurs-aux-Bois—SDirectiondépartementaledes territoires
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DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 51
ExPRÉFÈTEDU LOIRETÉgalitéFraternité
BiomassePithiviersDirectiondépartementaledes territoires
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rbSources : DDT45/SUADT/PDD @ 0 500 1000mFonds cartographiques : plan IGNv2Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 52
PREFETE BiomasseDU LOIRET fLibertéÆnffl - -Thignonville—Directiondépartementale À;,6-0%5 ooô=%O 00OO o 0 0/0O(e} oopoo PS OO0 0 O 0 o/o~0 O O0O0000O0O©ooo0o0 0 00 00 0000Q0000O00000 ' O 0 0 0 O ©O0000000) O 0 00O O 00000 O 07670O O O OD 0O0O G © O oToo0oo0 oo D0O00060000C000000 0B O 00000ÿ 90000 0000000000fj 0 0 0 0 0 04 00 O mDooopooo00000000000000Ob OOOO o0 / 0.0 © Q0O 0QgIOO0O0ODO0D0O0DO0DO0D0ODO0OOOODODO0D0O0OO0O0yooooo 00 00O odàobpoooo0o000000000000O0000000 00 000 0008 b0O0o0O00OO0O O00000000O00O000Q OO "o|o Ô o0 0O000BO0O0O0OFOOOOO0Oo o 0 0/0 o) 000 0 0 0N 0000QO0000000O000080 o £ 00O « 0 0 O~Q 0670 0 0 0 0 0°0 gO 0 0/0 O O Q00 O 0000000 0000000%00600 O o0o0 0048000000 0pA50o@000 O 00O 0600000000900Odso O O ù-a O 0000000060005 0 o 000 oowoooogooo| O 000 o 0 0 o —0 0 6"66O - 0O000000DQOOD 000 0QOO00 08b o0 0O R0 0O00000 6| i o000ObOO ZAER retenues 0000 Q) O (Sources : DDT45/SUADT/PDD 1000mFonds cartographiques : plan IGNv2
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 53
ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéEgalitéFraternité
BiomasseYèvre-la-Ville—Directiondépartementaledes territoires
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 54
E=PREFETEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
Directiondépartementaledes territoires
Fr---| © © ! ZAERretenuesLs eCommunes
Sources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2
BiomasseCC du Pithiverais-Gâtinais
@ 0 2 4 km
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 55
PREFETE BiomasseDU LOIRETLibertéut dAulnay-la-Rivière=—Direction 4 3pripabrtèrdem o o@ O 8O O OO € 000 0000O 0 00 0 Q0 Q o0LO 0O 00O 2 S O O O ~Do00%0 6000 §P O 0Q0 O O o0 %Ooooo/e{'poo 0 06 O o) OO0 &00¢0DO0O00E000O0b & 0,6.0 O O 0060.0 %O000QT00ER0 b 0 6 00 0 6 o 0 d/0 à0 0-0 0B .0 GS ¢ © d\o_0 ' o 0 0/0 0 0oooooo—o"b,ozâ_\ o00 ) 0 0Q 000o%o0o0000000G©00000 6 0 050 O 0/00°Q O CO ob\ooooâo o000 {__ Q.0 0P %O o0o0 000o O® 0B o oo oæoo 0% 0.0 0 006 00 O% 0 0,0 0 O000080000000 oO0 fi'—_o_o © 00 0 0ooo*oooo\oooo* O 0\0 | 3 00 O O 0 RBH0RO O 0 0 009 00 00 0 0"0 ; ' O 0<0.0 04MO O0OOO 9 0 O OO O .0.0 90000 .5 0 O W{:——o'o/. 50 0 0000O/O/OO"'QOP00 OO O Q Oy
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DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 56
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DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 57
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DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 58
ExPRÉFÈTEDU LOIRETL':dmfFraternité
Directiondépartementaledes territoires
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Sources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2
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BiomasseNancray-sur-Rimarde
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Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 59
ExPRÉFÈTEDU LOIRETÉgalitéFraternité
Directiondépartementaledes territoires
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Sources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2
BiomassePuiseaux
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Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 60
ExPREFETEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
Directiondépartementaledes territoires
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Sources : DDT45/SUADT/PDD
BiomasseCC de la Plaine du Nord Loiret
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ZAER retenues u ue CrouterTeitiay St/Bémoito
Communes
... 4 kmFonds cartographiques : plan IGNv2 CService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 04/03/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 61
'Î! -PRÉFÈTE BiomasseDU LOIRETLibertéEgalitéFraternité Greneville-en-Beauce—Directiondépartementaledes territoires
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DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 62
Ex _PREFETEDU LOIRET BiomasseLibertéEgalitéFraternité CC des Portes de SologneoDirectiondépartementaledes territoires
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Sources : DDT45/SUADT/PDD 0\\ 0 2 4 kmFonds cartographiques : plan IGNv2 æService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 04/03/2025
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 63
ExPRÉFÈTEDU LOIRETÉgalitéFraternité
BiomasseLa Ferté-Saint-Aubin
CTNDirectiondépartementaledes territoires
r>boo ZAER retenuesl—'hfid 0 500 1000mSources : DDT45/SUADT/PDD e RFonds cartographiques : plan IGNv2 @Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 64
PREFETEDU LOIRET BiomasseLibertéÉgalitéFraternité CC des Terres du Val de Loire—Directiondépartementaledes territoires
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ob © © ! ZAER retenuesL —— —"Communes
0 2 4 kmSources : DDT45/SUADT/PDD -—Fonds cartographiques : plan IGNv2Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 04/03/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 65
Biomasse>oc®o=G®m
1000m
DU LOIRETExPRÉFÈTELibertéÉgalité
Direction
Fraternité
départementaledes territoires
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eboo3Sources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2 Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 66
".PREFETE BiomasseDU LOIRETo el CoulmiersO 0QOO0O0Direction 0090900000el rs 0 0000 00O' 0 O\O O O sp 00000.0 OOW O —oo O0 00 d00 o0.0 Oo O o)O OOo0 0 o oo0o 00000000009000O g\«oQ.0 00\0
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DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 67
PREFETEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
EN [_ BiomasseSaint-Ay——Directiondépartementaledes territoires
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Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025Sources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 68
ExPREFETEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
Directiondépartementaledes territoires
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BiomasseCC du Val de Sully
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ZAER retenues
Communes
Sources : DDT45/SUADT/PDD 0 2 4 kmFonds cartographiques : plan IGNv2 æService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 04/03/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 69
PREFETE ;DU LOIRET | BiomasseLibertéEga!itlFraternité Orléans Métropole——"Directiondépartementaledes territoires
prevevnb O © ! ZAER retenuesL-_—Communes
Sources : DDT45/SUADT/PDD Î}\\ 0 2 4 kmFonds cartographiques : plan IGNv2 &Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 04/03/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 70
ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
BiomasseChécyDirectiondépartementaledes territoires
ob OO ZAER retenuesbsnSources : DDT45/SUADT/PDD 1000 mFonds cartographiques : plan IGNv2 @Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 71
ExNPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéEgalité —Fraternité
BiomasseFleury-les-Aubrais—Directiondépartementaledes territoires
'—v-vqO O 4 ZAER retenues
Sources : DDT45/SUADT/PDD @ 0 500 1000mFonds cartographiques : plan IGNv2Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 72
EN .PRÉFÈTE BiomasseDU LOIRETLibertéFraternité Ingré—Directiondépartementaledes territoires
Sources : DDT45/SUADT/PDD QService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 73
ExN .PRÉFÈTE BiomasseDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité aint-MesminDirectiondépartementaledes territoires
re-eb o O-] ZAER retenues'—f—a"lSources : DDT45/SUADT/PDD @ 0 500 1000mFonds cartographiques : plan IGNv2Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 74
PREFETE - BiomasseDU LOIRET | iLibertéFraternité Olivet=—>>>Directiondépartementaledes territoires
" O O 4 ZAER retenues //Sources : DDT45/SUADT/PDD @ 0 500 1000mService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 75
ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
Directiondépartementaledes territoires
'-v'eb O O q ZAER retenuesbnnSources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2
BiomasseOrléans
0 500 1000m—Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 76
ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
Directiondépartementaledes territoires
'-v'eb O O q ZAER retenuesbnnSources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2
BiomasseSaint-Cyr-en-Val
@ 0 500 _1000m—Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 77
ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertée
——Directiondépartementaledes territoires
BiomasseSaint-Denis-en-Val
reboo }ZAERretenuesl'_n_a.aSources : DDT45/SUADT/PDD 100 mFonds cartographiques : plan IGNv2 @Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 78
ExPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
Directiondépartementaledes territoires
rrbooL—fbâ--lSources : DDT45/SUADT/PDD @ 0 500 1000mFonds cartographiques : plan IGNv2Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 79
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Sources:DDT45/SUADT/PDDService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire @ 0 1000mRéalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 80
ExN ;PRÉFÈTE BiomasseDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
eDirectiondépartementaledes territoires
reb O O ZAER retenues... z|Sources:DDT45/SUADT/PDD | @ 2 10000Fonds cartographiques : plan IGNv2Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 15/05/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00008 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées à la biomasse ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 81
DDT 45
45-2025-05-21-00012
Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones
d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies
renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi
que de leurs ouvrages connexes sur le territoire
DDT 45 - 45-2025-05-21-00012 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 82
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
PORTANT ARRÊT DE LA CARTOGRAPHIE DES ZONES D'ACCÉLÉRATION POUR
L'IMPLANTATION D'INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION D'ÉNERGIES
RENOUVELABLES DÉDIÉES AU SOLAIRE THERMIQUE
AINSI QUE DE LEURS OUVRAGES CONNEXES
SUR LE TERRITOIRE DÉPARTEMENTAL DU LOIRET
La préfète du Loiret
Chevalier de la Légion d'Honneur,
Officier de l'Ordre National du Mérite
Le référent préfectoral unique à l'instruction des projets d'énergies renouvelables et des projets
industriels nécessaires à la transition énergétique du Loiret,
VU le Code de l'urbanisme,
VU le Code général des collectivités territoriales,
VU le Code de l'énergie notamment les articles L. 141-5-2 et L. 141-5-3,
VU la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
et notamment son article 15 codifié à l'article L. 141-5-3 du Code de l'énergie,
VU le décret en date du 13 juillet 2023 nommant Madame Sophie BROCAS Préfète de la Région Centre-
Val de Loire, Préfète du Loiret,
VU l'arrêté préfectoral en date du 05 juillet 2024 portant nomination de Monsieur Christophe
HURAULT référent préfectoral unique à l'instruction des projets de développement des énergies
renouvelables et des projets industriels nécessaires à la transition énergétique du département du
Loiret,
VU la conférence territoriale mentionnée au II-3° de l'article L. 141-5-3 du Code de l'énergie et qui s'est
tenue le 11 juin 2024,
VU l'arrêté préfectoral portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération des énergies
renouvelables dédiées au solaire thermique préalable au Comité Régional de l'Énergie en date du 8
juillet 2024,
VU la saisine du Comité Régional de l'Énergie en date du 09 juillet 2024,
VU l'avis du Comité Régional de l'Énergie en date du 23 septembre 2024,
1/3
Direction départementale
des territoires
DDT 45 - 45-2025-05-21-00012 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 83
VU les délibérations des conseils municipaux des communes identifiant des zones d'accélération
dédiées au solaire thermique et les débats organisés au sein des organes délibérant des EPCI sur la
cohérence des zones d'accélération identifiées avec le projet de territoire,
VU les délibérations d'avis conforme des conseils municipaux des communes sur la définition des zones
d'accélération dédiées au solaire thermique et transmises au référent préfectoral unique,
CONSIDÉRANT que la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production
d'énergies renouvelables prévoit que les communes puissent définir des zones d'accélération pour
l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables ainsi que de leurs
ouvrages connexes sur le territoire,
CONSIDÉRANT que ces zone s contribuent à la solidarité entre les territoires et à la sécurisation de
l'approvisionnement défini au 2° de l'article L. 100-1,
CONSIDÉRANT que les zones proposées doivent permettre d'accélérer la production d'énergies
renouvelables au sens de l'article L. 211-2 sur le territoire concerné pour atteindre, à terme, les objectifs
énergétiques français,
CONSIDÉRANT que dans son avis du 23 septembre 2024, le Comité Régional de l'Énergie constate que,
sur la base des méthodes arrêtées, les zones d'accélération proposées sont de nature à satisfaire les
objectifs du SRADDET à l'horizon 2030 pour la filière solaire thermique,
CONSIDÉRANT que la définition des zones d'accélération présentée lors du Comité Régional de
l'Énergie est conforme aux dispositions du I de l'article L.141-5-3 du Code de l'énergie,
CONSIDÉRANT que le Comité Régional de l'Énergie se prononcera sur la suffisance des zones
d'accélération dès la publication du décret de régionalisation de la programmation pluriannuelle de
l'énergie (PPE) pour la période 2025-2035,
CONSIDÉRANT que l'identification des zones d'accélération devra être renouvelée pour chaque
période de cinq ans couvrant la programmation pluriannuelle de l'énergie,
CONSIDÉRANT la proposition du Comité Régional de l'Énergie d'arrêter une première cartographie
départementale,
SUR la proposition du directeur départemental des territoires,
ARRÊTE
ARTICLE 1 ER :
La cartographie des zones d'accélération dédiées au solaire thermique, identifiées en application de
l'article L. 141-5-3 du Code de l'énergie à l'échelle du département du Loiret et telle qu'annexée au
présent arrêté.
ARTICLE 2 :
La cartographie objet du présent arrêté et l'avis du Comité Régional de l'Énergie seront transmis pour
information au ministre chargé de l'énergie ainsi qu'aux collectivités et EPCI susmentionnés.
La présente cartographie des zones d'accélération dédiées au solaire thermique pourra être complétée
par arrêté complémentaire, après publication du décret de régionalisation de la PPE.
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 84
ARTICLE 3 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du département du
Loiret.
ARTICLE 4 :
Le référent préfectoral unique à l'instruction des projets de développement des énergies renouvelables
et des projets industriels nécessaires à la transition énergétique et le directeur départemental des
territoires du Loiret sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont
une copie leur est adressée.
à Pithiviers, le 21 mai 2025
Le Sous-Préfet,
Référent préfectoral unique
Christophe HURAULT

Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication du présent arrêté au
recueil des actes administratifs de la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément
aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative et du livre IV du code des
relations entre le public et l'administration :
- un recours gracieux, adressé à Mme la Préfète du Loiret
Service de la Coordination des Politiques Publiques et de l'Appui Territorial, Bureau de la coordination
administrative
181, rue de Bourgogne 45 042 ORLÉANS CEDEX ;
- un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ;
Dans ces deux cas, le silence de l'Administration vaut rejet implicite au terme d'un délai de deux mois.
Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu'à compter du rejet
explicite ou implicite de l'un de ces recours.
- un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif : 28 rue de la Bretonnerie 45 057 ORLÉANS
CEDEX 1
Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours, accessible par le
site internet www.telerecours.fr
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 86
PREFETEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
Solaire thermiqueCC de la Cléry, du Betz et del'OuanneDirectiondépartementaledes territoires
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Sources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2 0 2,5 5 km
Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 03/03/2025
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 87
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Ez Solaire thermiquePREFETEDU LOIRET CC Canaux et Forêts enGâtinaisDirectiondépartementaledes territoires
o~b O O ! ZAERretenues
0 25 5kmSources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2 CService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 03/03/2025
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 89
E=PREFETEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
Directiondépartementaledes territoires
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Sources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 90
PREFETEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
Solaire thermiqueCA Montargoise et Rives duLoing (AME)Directiondépartementaledes territoires
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Sources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2 0 2,5 5 km
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 91
PREFETEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
Directiondépartementaledes territoires
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 92
PREFETEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
Solaire thermiqueCC du Pithiverais]Directiondépartementaledes territoires
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Sources : DDT45/SUADT/PDD 2,5 5 kmFonds cartographiques : plan IGNv2 0
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 93
Ex J ;Solaire thermiquePRÉFÈTEDU LOIRETLibertéfif:tlzf:itl P-thl -I{NIVIersL]Directiondépartementaledes territoires
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500 1000mSources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2 0
Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 03/03/2025Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 94
PREFETE Solaire thermiqueDU LOIRET 'Ls O Oo00000000%S 0000000000000 Thignonville©O0000000000000O0Direction O0O0D000000O000O0O000ggs?:neigz:tsale 9 OOOOOOOOO 0.9 O Ô\ÉËKO S0000000000000 O000e©0< OOOONOOOOOOOOQ'@%{Q'QOO RS/000000000000%00000G0000oooooooooooooo}'ù___çoooo/ooo ;000000900000 000000000000 00 sE3 S SU C0V 000000 000000000060000-00060 00000000Mo00000000000000 0000000000 0009 00000000J/Oo0000000000000000000000 00000 O000000O0DOO0OO0OO0O0D0O00O0O0000000OO00OO0000O0O0O0 0Q 0O 000O0O0O0O0(D0000000000000000000000%0000d/0 0T D00 06600061o0000000000000000000000000000000 0000000000,"oooooofiäoooooô\flwaooqoooô'—»——q\oooo/,',/'boooooooooooooooo000000000000 000/0O00000000000000000000000000000O000000/0000000000000000000000000000000000000000O6bo00000600000000000000 600000000000000000000000O0O000000000000 000000O0C ooooôoô'-e.___\oooo'""'ô"'ooopoooooo00000 0/0 \Ô\—Q_}o 0000 9/'"0 00000 000000000000 0990000000000000000000000000000 b 0 0 0000000000000O0O0¢©00000000000000O00.0.000 0 0 000 'b-/o/Ô 000000 0%000000000000 000000000 ooog/ O0OO0O00000O0YQ 000 000000.00000000000 S o/\ô/î 0000000000000000000000 00/0000 000000000000Q0O 00O000BO0000GOO0O0T 5000000000000O0O00@O0 00000000 0 ( 0O000000O0OOOO0OQ O O Q0 0 ¢ : 000000000DQO0O0QDo D 00 009 606066DpDoooo Q 0 0000000 2 gE-:-zl ZAER retenues g g g g O—— r ®O O CSources : DDT46/SUADT/PDD A . e elnds cartographiques : plan IGNv2 CService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 03/03/2025
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 95
PREFETEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
Directiondépartementaledes territoires
o~b O O ! ZAERretenues
Sources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2
Solaire thermiqueCC du Pithiverais-Gâtinais
@ 0 2,5 5km
Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 03/03/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00012 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 96
PREFETEDU LOIRETLibertéfif:tfi:f:ixf
Directiondépartementale O /0 Odes territoires 5 O { "0- 0b ooo0og/0000000000070000000 0-0000-0-00 0%6booo0o0000000006000 0% ÇPO0O000000000000000000 00065 00000000000000 00000000000600000Jooo0%600000000000000000000000D00000000000000000000000000000{§ O OO o,,g,f_o o0 000000 äo O00000000000-022 000.0O0O0O0O Q00000000000000000Q/00000 W o0o860006000000000070D OO 000000000000 0000O? 000000000000 00000,000000000000 0000000000000 0000000000000000600000Q0 0 0 O% 0-60 0-© OO030 0 Q0 0 d.O O O 0/O20 .0 0 0O 0 09000O O 0-0 0 00 O900000000000Neo00b O 0/0o o°ë#%048 |
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Sources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2
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Service Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 03/03/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00012 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 97
PREFETE Solaire thermiqueDU LOIRET _Beuti. © 0 Orrr LorcyDirection OOOOOgy 0000000000D 0.0 O O0/0 0-Q OO0000» 0 0 O .0 0 6.0 | JO 0..0..0o00 50 0000050 0 50000000¢000006000000#0000 00 0 0000yO 0O 0 00 0 ©~0 00 0 00 OOO0OO0OOO0O0000O0O0O0O0 00No 00006050 00000000000000000 0009000000000 0000000000000000000000000 000O00000000000000 0.0.0 00000 0000000-0-00000O 000000000000o 000QO0O00E0O0O0O0-0 O 0 0000.00 O 0 0600o 00009 000000e 000000000000o 600booo0oo000000O0,0.00 000000000000O 0O ¢QO0POO0DO0O0O0O0O0OO0 V00O OD 0 00RO 0000000000Q0000004EË_ÊI ZAER retenues =
500 1000mSources : DDT45/SUADT/PDD @Fonds cartographiques : plan IGNv2 CService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 03/03/2025
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 98
EJxPRÉFÈTEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
Solaire thermiqueCC des Terres du Val de Loire)Directiondépartementaledes territoires
2,5 5 kmSources : DDT45/SUADT/PDD æ 0Fonds cartographiques : plan IGNv2 CService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 03/03/2025
DDT 45 - 45-2025-05-21-00012 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 99
PREFETE Solaire thermiqueDU LOIRETLibertéäa'lgîi" q H; Chaingyo oDirection | 9 O
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Sources : DDT45/SUADT/PDD ( ms cartographiques : plan IGNv2 æService Urbanisme, Aménagement et Développement du Territoire Réalisation - Conception LE MAUX Fabienne / PCPT - 03/03/2025
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terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 100
PREFETEDU LOIRETLibertéÉgalitéFraternité
Solaire thermiqueOrléans MétropoleDirectiondépartementaledes territoires
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DDT 45 - 45-2025-05-21-00012 - Arrêté portant arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations
terrestres de production d'énergies renouvelables dédiées au solaire thermique ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire 101
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Sources : DDT45/SUADT/PDDFonds cartographiques : plan IGNv2
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Solaire thermiqueOrléans
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Solaire thermiqueSemoy
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