YONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°89-2024-355
PUBLIÉ LE 7 NOVEMBRE 2024
Sommaire
Préfecture de l'Yonne / Direction de la citoyenneté et de la légalité
89-2024-11-07-00001 - Arrêté préfectoral n° PREF-DCL-BCL-2024-1060
du 7 novembre 2024 portant adhésion des communes de Pailly,
Plessis-Saint-Jean et Sergines au SMAEP de Sens Nord Est Source des Salles
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Préfecture de l'Yonne
89-2024-11-07-00001
Arrêté préfectoral n° PREF-DCL-BCL-2024-1060
du 7 novembre 2024 portant adhésion des
communes de Pailly, Plessis-Saint-Jean et Sergines
au SMAEP de Sens Nord Est Source des Salles
Préfecture de l'Yonne - 89-2024-11-07-00001 - Arrêté préfectoral n° PREF-DCL-BCL-2024-1060 du 7 novembre 2024 portant adhésion
des communes de Pailly, Plessis-Saint-Jean et Sergines au SMAEP de Sens Nord Est Source des Salles 3
Direction de la Citoyennetéet de la LégalitéPREFETDE L'YONNELibertéÉgalitéFraternitéArrêté interpréfectoral n°PREF/DCL/BCL/2024//' 040portant adhésion des communes de Pailly, Plessis-Saint-Jean et Serginesau syndicat mixte d'adduction d'eau potableSens Nord-Est/Sources des Salles
Le Secrétaire général, Le Préfet de l'Yonne,de la préfecture de ['Aube,préfet par intérimVU le code général des collectivités territoriales (CGCT) et notamment ses articles L. 5711-1, L. 5211-18,L. 1321-1 et suivants ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à I'organisation et à l'action desservices de l'État dans les régions et les départements et notamment son article 45.VU le décret du 16 mars 2022 portant nomination du préfet de l'Yonne, Monsieur Pascal JAN ;VU le décret du 26 janvier 2023 nommant Monsieur Mathieu ORSI, secrétaire général de la préfecturede l'Aube;VU le décret du 22 juillet 2022 portant nomination de la secrétaire générale de la préfecture de l'Yonne,sous-préfète d'Auxerre, Madame Pauline GIRARDOT ;VU le décret du 26 janvier 2023 nommant Monsieur Mathieu ORSI secrétaire général de la préfecture del'Aube;VU l'arrêté n° PREF/SAPPIE/BCAAT/2023/0390 du 14 septembre 2023 donnant délégation de signature àMadame Pauline GIRARDOT, sous-préfète, secrétaire générale de la préfecture de l'Yonne ;VU l'arrêté préfectoral du 3 juin 1930 modifié portant création du syndicat intercommunal des eaux desSources des Salles ;VU l'arrêté préfectoral du 29 mars 1951 modifié portant création du syndicat mixte d' adductlon d'eaupotable de Sens Nord-Est;VU l'arrêté interpréfectoral n° PREF/DCPP/SRC/2016/0736 du 27 décembre 2016 portant création d'unnouveau syndicat issu du syndicat mixte des eaux des Sources des Salles et du syndicat mixte d'adductiond'eau potable de Sens Nord-Est;VU l'arrêté interpréfectoral n° PREF/DCPP/SRC/2017/0429 du 10 mai 2017 adoptant les statuts du syndicatmixte d'adduction d'eau potable de Sens Nord-Est/Sources des Salles ;VU l'arrêté interpréfectoral n° PREF/DCL/BCL/2024/0623 du 14 juin 2024 portant modification des statuts dusyndicat mixte d'adduction d'eau potable de Sens Nord-Est/Sources des Salles ;VU l'arrêté interpréfectoral n° PREF/DCL/BCL/2024/844 du 22 août 2024 portant adhésion de la communede Paisy-Cosdon (10) au syndicat mixte d'adduction d'eau potable de Sens Nord-Est/Sources des Salles ;VU la délibération du 18 avril 2024 du conseil municipal de la commune de Plessis-Saint-Jean (89) sollicitantson adhésion au syndicat mixte d'adduction d'eau potable de Sens Nord-Est/Sources des Salles ;
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des communes de Pailly, Plessis-Saint-Jean et Sergines au SMAEP de Sens Nord Est Source des Salles 4
VU la délibération du 5 juin 2024 du conseil municipal de la commune de Pailly (89) sollicitant son adhésionau syndicat mixte d'adduction d'eau potable de Sens Nord-Est/Sources des Salles ;VU la délibération du 25 juin 2024 du conseil municipal de la commune de Sergines (89) sollicitant sonadhésion au syndicat mixte d'adduction d'eau potable de Sens Nord-Est/Sources des Salles;VU les délibérations n° 09-2024, n° 10-2024 et n° 11-2024 du 2 juillet 2024 du comité syndical du syndicatmixte d'adduction d'eau potable de Sens Nord-Est/Sources des Salles approuvant l'adhésion des communesde Plessis-Saint-Jean, Pailly et Sergines ;VU les délibérations favorables des conseils municipaux des communes de Boeurs-en-Othe (89), Cerilly (89),Cerisiers (89), Coulours (89), Courgenay (89), Évry (89), Flacy (89), Foissy-sur-Vanne (89), Gisy-les-Nobles,Lailly (89), Les Clérimois (89), Les Vallées-de-la-Vanne (89), Molinons (89), Paisy-Cosdon, Pont-sur-Vanne (89),Pont-sur-Yonne (89), Saint-Sérotin (89), Serbonnes (89), Sormery (89), Thorigny-sur-Oreuse (89), Villenavotte(89) et Villeneuve-l'Archevêque (89) ;Considérant qu'en application de l'article 45 du décret n° 2004-374 , en cas de vacance momentanée duposte de préfet, l'intérim est assuré de droit par le secrétaire général ;Considérant que, par délibération du 18 avril 2024, la commune de Plessis-Saint-Jean a sollicité son adhésionau syndicat mixte d'adduction d'eau potable de Sens Nord-Est/Sources des Salles ;Considérant que, par délibération du S juin 2024, la commune de Pailly a sollicité son adhésion au syndicatmixte d'adduction d'eau potable de Sens Nord-Est/Sources des Salles ;Considérant que, par délibération du 25 juin 2024, la commune de Sergines a sollicité son adhésion ausyndicat mixte d'adduction d'eau potable de Sens Nord-Est/Sources des Salles ;Considérant que le comité syndical du syndicat mixte d'adduction d'eau potable de Sens Nord-Est/Sourcesdes Salles a délibéré, le 2 juillet 2024, favorablement à l'adhésion des communes de Pailly, Plessis-Saint-Jeanet Sergines ;Considérant que ces délibérations ont été notifiées aux communes membres du syndicat qui disposaient detrois mois à compter de ces notifications pour se prononcer sur les adhésions sollicitées;Considérant qu'à défaut de délibération dans ce délai, la décision des conseils municipaux est réputéefavorable;Considérant que |la majorité requise par l'article L. 5211-18 du CGCT nécessite l'accord des deux tiers aumoins des conseils municipaux des communes membres représentant plus de la moitié de la populationtotale de celles-ci ou la moitié au moins des conseils municipaux des communes représentant les deux tiersde la population ;Considérant que les conseils municipaux des communes de Boeurs-en-Othe (89), Cerilly (89), Cerisiers (89),Coulours (89), Courgenay (89), Évry (89), Flacy (89), Foissy-sur-Vanne (89), Gisy-les-Nobles, Lailly (89), LesClérimois (89), Les Vallées-de-la-Vanne (89), Molinons (89), Paisy-Cosdon, Pont-sur-Vanne (89), Pont-sur-Yonne (89), Saint-Sérotin (89), Serbonnes (89), Sormery (89), Thorigny-sur-Oreuse (89), Villenavotte (89) etVilleneuve-l'Archevêque (89) se sont prononcés favorablement à l'adhésion des communes de Pailly, Plessis-Saint-Jean et Sergines ;Considérant qu'en l'absence de délibération dans le délai prescrit, les avis des conseils municipaux descommunes d'Arces-Dilo (89), Bagneaux (89), Bussy-en-Othe (89), Courlon-sur-Yonne (89), Cuy (89),Fournaudin (89), La Postolle (89), Les Sièges (89), Michery (89), Nailly (89), Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes(89), Vaudeurs (89), Vaumort (89), Villechétive (89), Villeperrot (89), Vinneuf (89), Bérulle (10), Chennegy (10),Maraye-en-Othe (10), Nogent-en-Othe (10), Planty (10), Rigny-le-Ferron (10), Saint-Mards-en-Othe (10) etVulaines (10) ainsi que du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Grand Sénonaissont réputés favorables ;Considérant que les conditions de majorité qualifiée requises par l'article L. 5211-18 du CGCT sont atteintes ;Considérant la vacance momentanée du poste de préfet dans le département de l'Aube ;Considérant qu'en application de l'article 45 du décret n° 2004-374 susvisé, en cas de vacance momentanéedu poste de préfet, l'intérim est assuré de droit par le secrétaire général de la préfecture ;
snfc
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Sur proposition des secrétaires généraux des préfectures de I'Yonne et de l'Aube ;
ARRÊTENT
Article 1": Les communes de Pailly, Plessis-Saint-Jean et Sergines sont membres du syndicat mixted'adduction d'eau potable de Sens Nord-Est/Sources des Salles à compter du 1" janvier 2025.Article 2: Conformément aux articles L. 1321-1 et suivants du CGCT, les équipements et réseaux d'eaupotable de cette commune sont mis à dtsposmon du syndicat mixte d'adduction d'eau potable de SensNord-Est/Sources des SaHesLe syndicat mixte d'adduct:on d'eau potable de Sens Nord-Est/Sources des Salles et les communes de Pailly,Plessis-Saint-Jean et Sergines réalisent un procès verbal contradictoire qui sera transmis à leur service degestion comptable respectif.L'état de l'actif et du passif transféré par chaque commune au syndicat mixte d'adduction d'eau potable deSens Nord-Est/Source des Salles et établi à la date du présent arrété est joint en annexe à titre indicatif.Article 3: Le présent arrêté entrera en vigueur à compter de sa publication aux recueils des actesadministratifs de l'État dans les départements de l'Yonne et de l'Aube.Article 4 : Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sapublication :» - soit d'un recours gracieux ou hiérarchique. L'absence de réponse dans un délai de deux mois faitnaître une décision implicite de rejet qui peut elle-même être déférée au tribunal administratif dansles deux mois suivant sa notification. Il en est de même en cas de décision explicite de rejet;» — soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif (22, rue d'Assas, 21000 Dijon). Le tribu-nal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours accessible parle site internet www.telerecours.fr.Article 5 : Les secrétaires généraux des préfectures de I'Yonne et de l'Aube, les directeurs départementauxdes finances publiques de l'Yonne et de l'Aube, les directeurs départementaux des territoires de l'Yonne etde l'Aube, le président du syndicat mixte d'adduction d'eau potable de Sens Nord-Est/Sources des Salles etles maires des communes membres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présentarrêté dont copie leur sera adressée, et qui sera publié aux recueils des actes administratifs de l'État dans lesdépartements de l'Yonne et de l'Aube.
Fait à Auxerre, le 0 7 NOV. 2024le Secrétaire général, Pour le Préfet,Préfet de l'Aube par intérim, La Sous-préfète,Secrétaire Générale
Mathieu ORSI Pauline GIRARDOT
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089052SGCSENS28502BudgeteauasstPAILLYÉTATDEL'ACTIFEXERCICE2024EDITIONDU27/09/2024NIVEAUDETOTALISATSous-totalSous-totalSous-totalSous-totalSous-totalSous-totalCOMPTEN°INVENTAIRE2031EtudeBAC01-2018EAU/ASSTEAU
Feuillei
ACTIFPROVISOIREAU27SEPTEMBRE2024DUSERVICEDESEAUXDEPAILLYATRANSFERERAUSMAEPDESENSACOMPTERDU1ERJANVIER2025DATEACQUISITIDÉSIGNATIONDUBIENCATÉGORIEINVENTAIREONETUDEBACNONAMORTISSABLE18/06/2018
TOTALfraisd'études
2031_21311B1/24EAU21311_2151BYPASSEAU2151(1/2021EAU2151[1/62EAU
215121531RES-2022EAU21531R1-02EAU21531R1/20EAU21531R1-2021EAU21531R1-2022EAU21531R1/83EAU21531R1/87EAU21531R1/90EAU21531R1/92EAU21531R1/93EAU21531Vanne2018EAU215312023-STATIONPOMPAGEAU21531_EAU215411/81EAU2154215511/03EAU215511/10EAU215511/56EAU215511/86EAU
215521561CEA-2020EAU21561M1/00EAU21561M1/01EAURESERVOIRDEAUbatimentsexploitationAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE20AQ1/01/1924BRANCHEMENTBYPASSSURCHATEAU[AMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE10A09/05/2022COUVERTURESTATIONPOMPAGEAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE25A28/09/2021STATIONDEPOMPAGEAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE20A01/01/1962instalcomplexesspécialRESEAUDEAUTRAVAUX2022AMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE50A09/05/2022RESEAUDEAUAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE30A31/12/2002RESEAUDEAUAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE30A01/01/1920BRANCHEMENTEAU6RUEDESJARDINSACQUISPARLOTLINEAIRE50AN(S)23/12/2021BRANCHEMENTAEPSURRD28ASERVIIAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE50A09/05/2022RESEAUDEAUAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE50A01/01/1983RESEAUDEAUAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE50A01/01/1987RESEAUDEAUAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE50A01/01/1990RESEAUDEAUAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE30AD1/01/1992RESEAUDEAUAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE20A01/01/1993PosevannesreseaudeauAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE30A28/11/2018creationderegarddansstationdepompageAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE40A03/08/2023réseauxadductioneauMOTEURSTATIONmatindustAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE10A01/01/1981
POMPEPOMPEDOSEUSEJAVELPOMPESSTATIONPOMPESSTATIONoutillageindustrielAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A30/12/2003AMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A31/12/2010AMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE10A01/01/1956AMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE10A01/01/1986INSTALLATIONCOMPTEUREAUTELERELAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A10/02/2020COMPTEURSDEAUAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A01/01/2000COMPTEURSDEAUAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15AD1/01/2001Page1
AMORTISSEMENVALEURTBRUTE0155353215535,32203048,983048,9810-8760,0425530020914,6914974,73502238,983014653,19303048,97502024,65026375022920,94504635,795012169,6930927,53308324,87302450404735780767,26101142,731142,73155429,2315360410609,8105834,5615477,59153665151906,95451388,69AMORTISSEMENTSANTERIEURS3048,983048,98876424914,892214,6955,97664449304897101,2465,9322920,943928,589177,98649,235615,69306,25052515,271142,731142,735429,233123.49609,85834,5614997,08732,991906,951388,69VALEURNETTE15535,3215535,32007884,044876012760,042183,018008,701923,362571,070707,212991,71278,32709,182143,754735,728251,99000480,56100480,512932,0100
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Sous-totalSous-totalTotalgénéral21561M1/0421561M1/0721561M1/0921561M1/1021561M1/1221561M1/1921561M1/200221561M1-202021561M1-202121561M1/8021561M1/9021561M1/9121561M1/9721561M2-2021215611/201421561_2188E-01/20152188PHOTOMETREMD100218808/20142188
EAUEAUEAU COMPTEURSDEAUCOMPTEURSDEAUCOMPTEURSDEAUCOMPTEURSDEAUCOMPTEURSDEAUCOMPTEURSPUCES1ERETRCOMPTEURDEAU
FeuillelAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A31/12/2004AMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A31/12/2007AMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A31/12/2009AMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A31/12/2010ACQUISPARLOTLINEAIRE15AN(S)31/12/2012AMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A08/11/2019AMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A31/12/2002COMPTEURSDEAUAVECMODULEAUTCAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A09/07/2020COMPTEURDEAURUECHATEAUDEAUAMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A16/06/2021COMPTEURSAMORTISCOMPTEURSAMORTISCOMPTEURSCOMPTEURSCOMPTEURSEAUTELERELEVEREHABILITATIONSURPRESSEURservdistributioneauArmairedecommandeStatpompPhotometreanalysetauxchlorePORTESTATIONDEPOMPAGEautres
AMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A01/01/1980ANORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A01/01/1990AMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A31/12/1991AMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A31/12/1997AMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A16/06/2021AMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15A20/01/2014AMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE15AC3/09/201506/08/2024AMORTISINDIVIDUALISABLELINEAIRE5AN05/09/2014
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151515151515151515151515
520,9531034566911615,9835,1213485,73220.8298,87556,7366.649908,52086171329,1853301249,017029,01208304,80520,95341289,28299490,63097,56835,122697,15429,441033,36298,87556.71321.1412516,5829122,022842,6501249,014091,66107132,43
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089052SGCSENS_28502BudgetEAUASSTPAILLY
Feuille1
ACTIFPROVISOIREDUSERVICEASSAINISSEMENTDEPAILLYAU27SEPTEMBRE2024A
ÉTATDEL'ACTIFEXERCICE2024EDITIOND27/09/2024NIVEAUDETOTALISATIONCOMPTEN°INVENTAIREEAUIASST2031EtudeASSTASST2031EtudeRenouvStat®ASST2031TESTS2021ASSTSous-totai2031TOTAL20332033-EtudeRenouvStat"ASSTSous-total2033_TOTAL215111/2001ASST215112/2001ASST215112/2002ASSTSous-total2151TOTAL21532R2/00ASST21532R2/01ASST21532R2/02ASST21532R2/06ASSTSous-total21532_ASST2315NVLESTEP-PAILLYASST231590008777352211ASSTSous-total2315__ASSTTotalgénéralTRANSFERERAUSMAEPDESENSACOMPTERDU1ERJANVIER2025DATEDURÉE!ACQUISITIOAMORTISVALEURDESIGNATIONDUBIENCATÉGORIEINVENTAIRENSEMENTBRUTEETUDEASSAINISSEMENTNONAMORTISSABLE08/02/2017034035.16PROJETCREATIONNOUVELLESTMONAMORTISSABLE18/06/20190442337TestdinfiltrationessaidetracageTRAVAUXENCOURSNONAMC16/04/202103740fraisd'études82008,86PROJETCREATIONNOUVELLESTTRAVAUXENCOURSNONAMC27/02/20230811fraisd'insertion811STATIONDEPURATIONPAILLYAMORTISINDIVIDUALISABLEL|01/01/20012567615,26STATIONDEPURATIONSERVINSAMORTISINDIVIDUALISABLEL101/01/200125358,1STATIONEPURATIONSERVINSAMORTISINDIVIDUALISABLELI31/12/20022562747,92installationscomplexesspécialisées130721,28RESEAUDASSAINISSEMENTAMORTISINDIVIDUALISABLELI01/01/200050261937,72RESEAUDASSAINISSEMENTAMORTISINDIVIDUALISABLELI01/01/2001508924412RESEAUASSAINISSEMENTAMORTISINDIVIDUALISABLELI31/12/200250456646,69RESEAUDASSAINISSEMENTAMORTISINDIVIDUALISABLELI31/12/2006507388,4réseatixassainissement815216,93TVxderehabilitationparposedechemisagesurreseau08/12/2023455600,59situationn605/06/202416790,71Travauxencours472391,31501149,37
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AMORTISSEMENTSANTÉRIEUR
s
27228002722.80059501,42300,7252708,32112510,46120521,2139267,36191791,542512,01354092,12o469325,38VALEURNETTE31312,3644233,779286,068118118113,8457,3810039,618210,82141416,5149976,76264855,154876,39461124,81455600,5916790,71472391,31031823,99
Préfecture de l'Yonne - 89-2024-11-07-00001 - Arrêté préfectoral n° PREF-DCL-BCL-2024-1060 du 7 novembre 2024 portant adhésion
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m._.>._._u_~0<_m0=~mDESSUBVENTIONSASSAINISSEMENTPAILLY2024au9/1c\mcwhnonm_:mflmSubventionsasstETATDESREPRISESDESUBVENTIONS-ASST
1999200020002001200120022002200220032003201620172019202020002000200020012001200220022002200220022003 N*DésignationArt.
Invent.T6/1999SUBVENTIONASST139111T4/2000SUBVENTIONASST139111T6/2000SUBVENTIONASST139111T1/2001SUBVENTIONASST139111T7/2001SUBVENTIONASST139111T12/2001SUBVENTIONASST139111T1/2002SUBVENTIONASST139111T4/2002SUBVENTIONASST139111T115/2002SUBVENTIONASST139111T13/2003SUBVENTIONASST139111T18/2003ETUDESPREALABLES139111SUBV-1ETUDEZONAGE139111SUBV-2ETUDEZONAGE139111SUBV-4ETUDEZONAGE139111SUBV-5SUBVAMOPHASECET131911.......,..,...._,;!Ii-z.w!:mn.m_pRET1/2000SUBVENTIONASST13913T8/2000SUBVENTIONASST13913T10/2000SUBVENTIONASST13913T2/2001SUBVENTIONASST13913T4/2001SUBVENTIONASST13913T2/2002SUBVENTIONASST13913T6/2002SUBVENTIONASST13913T113/2002SUBVENTIONASST13913T126/2002SUBVENTIONASST13913T127/2002SUBVENTIONASST13913T12/2003SUBVENTIONASST13913Durée<m_œEValeuramortieValeurAmortissementValeurd'actifau1erJanviernetteExercicerésiduelle509048,922894,706154,22361,965792,265059520,0618046,4040473,662380,8038092,862520489,1513113,127376,031639,145736,895050243,2312058,3238184,912009,7236175,19255122,293073,352048,94409,781639,16503341,681002,452339,23133,662205,57504163,001248,902914,10166,522747,5850145140,0043543,66101596,345805,6095790,74259148,005488,803659,20731,842927,36252286,001097,281188,72182,881005,84251378,00661,44716,56110,24606,325021028,001682,2419345,76420,5618925,20501873,0074,921798,0874.921723,16504328,0086,564241,4486,564154,88501176,000,001176,0023,521A...N....æ...__338285,33_105072,142332131914537,70218675à_5014542,575517,769024,81581,108»Aœ.ï5014542,575517,769024,81581,108443,71|256402,865122,811280,05256,111023,945019198,516833,2912365,22767,9411597,28256402,864866,1415636,72256,121280,605033566,3511412,6122153,741342,6620811,085033566,3511412,6122153,741342,6620811,08,253132,292380,55751,74250,58253132,302380,56751,74250,58253071,002333,26737,04245,685040265,9513690,4426575,511610,64Page1
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|
Subventionsasst
-L_43943177823,6171468,4910635512748517_9886995W2003T4/2003CONTROLEQUALITE13818509795,002546,807248,20391,806856,40_.2003T8/2003RESEAUASST139185052434,0013633,1638800,842097,3636703,48,_lL[e'4LETŸ16178,56=Μ.oæ___;Èœülæfilàl......ww_mœCi-dessouslessoldesdescomptes131et139nonajustésau09/10/2024{montantaffectéssurl'Eauoul'Assainissement);;MassesComptesBalanced'entréeDébitsCréditsSoide13111C505.008330.0023.66600C528.6743313118C67.322480.00107.12250C174444981313C172.765430.000.00C172.765431318C62.229000.000,00C62.22900139111D149.279740,00000D14927974139118D1.138480.000.00D1.1384813913D86.228120,00000D862281213918D23647440.00000D2364744Page2
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Dated'édition09/10/2024
SGCDESENS
EtatglobaldeladettePAILLYASSAINISSEMENTDated'arrêté09/10/2024(Dateincluse)Nombred'emprunt(s)|PréteuDatedeDatede_Durém|rodieteCapitalAmortissemeIntérêtsÎÈ.È.ÊJRéférences_;uxl'auxtypeÉCapitalmitial.5_;gcumuléesrversementfinè(1))restantdûntscumuléscumulés00004140327-1CA3/05/2024341209Fixen700600.0068537,611462.39717.022179.41Total16470000,0068537.61]462,39717.022179.41Total70000.0068537,611462.39717,02217941Etatglobaldeladette11(1)Taux:tauxpermettantlecalculdesintérêtsincluantlamargelecaséchéant(2)Périodicité:À(Annuelle).S(Semestrielle),T(Trimestrielle),M(Mensuelle)
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??mm;N°.U......w__m:mao:Art.DuréeValeurValeuramortieValeurAmortissementValeurO:m_:Ë:_...;d'actifaulerJanviernetteExercice_lfi.......w...,ar_m__m..i2003T16/2003-1SUBVENTIONRESEAU13911140608,00144,36463,6424.49439,152019SUBV-3ETUDEBAC139111406021,000,006021,00150,535870,47..........;Sitotal)1391116620,00—14436646464175,02—6309,622002T5/2002RENFORCEMENTRESEAUDEAU139118403048,98768,792280,19123,232156,962002"114-128/200.RENFORCEMENTRESEAUDEAU13913404277,411105,023172,39178,232994,16-Sftotal_-13943B4277,41110502—317239178,23299416Ci-dessouslessoldesdescomptes131et139nonajustésau09/10/2024(montantaffectéssurl'Eauoul'Assainissement):ëMasses'entr'.50lComptesBalanced'entréeDébitsCréditsSolde13111C505.008.330.0023.666,00C528674,3313118C67.322480.00107122,50C174.444981313C172.765430.000,00C172.765431318C62.229000.00000C62.22900139111D149279740.000.00D149.27974139118D1.138480.000.00D1.138,4813913D86228.120.000,00D86.228,1213918D23647440.000,00D2364744ETATPROVISOIREDESSUBVENTIONSAU9/10/2024EAUPAILLY2024àconsoliderETATDESREPRISESDESUBVENTIONS-EAU
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_089052_30202ÉTATDEL'ACTIFEXERCICESGCSENSEAUPLESSISSAINTJEANEDITIONDU09/10/2024NIVEAUDEIONSous-totalSous-totalSous-totalSous-totalSous-totalSous-totalCOMPTE20312024-01/étudeBAC20312115T12115T22115T32115_—21351B1/2521351B1/9721351B2/2521351_215111/00215111/50215121531R1/0321531R1/0521531R1/1021531R1/1321531R1/7321531R1/8221531R2/7321531_2154M1/902154_21561M1/0121561M1/0921561M1/1021561M1/1221561M1/90-2156121561M1/9621561M1/9721561M1/9821561M1/99N°INVENTAIREETATDACTIFPROVISOIREEAUPLESSISSTJEAN-TRANSFERTAUSMAEPDESENSAU1ERJANVIER2025DÉSIGNATIONDUBIENParticipationetudeBÂCfraisd'étudesTERRAINBATITERRAINBATITERRAINBATIterrainsbâtisCHATEAUDEAUDEPLESSISCHATEAUDEAUDELAGARENNECHATEAUDEAUDELAGARENNEbatimentsexploitationARMOIREDECOMMANDESTATIONDEPOMPAGEinstalcomplexesspécialRESEAUDEAURESEAUDEAURESEAUDEAUEXTENSIONRESEAUDEAUEXTENSIONRESEAUDEAULAGARENNERESEAUDEAURESEAUDEAURESEAUDEAUréseauxadductioneauPOMPESmatindustCOMPTEURSDEAUCOMPTEURSDEAUCOMPTEURSDEAUCOMPTEURSDEAUCOMPTEURSDEAUCOMPTEURSDEAUCOMPTEURSDEAUCOMPTEURSDEAUPOMPEAEAU
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AMORTISSE(=]8080803030303030303030301010101010101010
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Sous-totalTotalgéneral215612013-02RESEAUDISTRIBUTIONAMORTISINDIVIDUALISABLE23/12/2013215612015-01/RéseauDistrRESEAUALIMENTATIONEAUROUTEDEVIAMORTISINDIVIDUALISABLE18/02/2015215612018-01/compteurs12compteurDiam20AMORTISINDIVIDUALISABLE04/05/2018215612018-02/Compieurs15compteursendiam15AMORTISINDIVIDUALISABLE04/05/201821561_servdistributioneau
Page2
101010
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089052SGCSENSBudgetEauAsstSERGINESÉTATDEL'ACTIFEXERCICE2024EDITIOND09/10/2024NIVEAUDETOTALISATIONCOMPTEN°INVENTAIRE2031SCHDIR/EPSous-total20312051L1/202051L1/2018Sous-total2051211581Sous-total21152131181/75Sous-total21311_215111/00215111/75215111/86215111/952151[1/982151[1/9921512024/VOIRIE/1Sous-total2151FICHEEAUEAUEAUEAUEAU
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Feuille1
ACTIFPROVISOIREEAUSERGINESAU9OCTOBRE2024ATRANSFERERAUSMAEPDESENSLE1ERJANVIER2025
DATEACQUISITIOSSEMENVALEURDÉSIGNATIONDUBIENCATÉGORIEINVENTAIRENSCHEMADIRECTEUREAUPOTABLEfraisd'étudesAMORTISINDIVIDUALISABLO1/06/2016LICENCESSAPHIRETPLUG'INRADIOCBIENDEFAIBLEVALEURS(25/08/2020Licence+moduleAMRavancéBIENDEFAIBLEVALEURS(03/10/2018concessionsetdroitsassimilésTERRAINBATIterrainsbâtisNONAMORTISSABLE01/01/2001
RESERVOIRbatimentsexploitationCATEGORIECREEESUITE01/01/1975STATIONDEPOMPAGESTATIONDEPOMPAGESTATIONDEPOMPAGESTATIONDEPOMPAGECATEGORIECREEESUITE01/01/2000CATEGORIECREEESUITE01/01/1975CATEGORIECREEESUITE01/01/1986CATEGORIECREEESUITE01/01/1995STATIONDEPOMPAGECATEGORIECREEESUITE01/01/1998STATIONDEPOMPAGECATEGORIECREEESUITE01/01/1999Dossier220575-MissionMOtravauxruedAMORTISINDIVIDUALISABL20/02/2024instalcomplexesspécialRENOUVELLEMENTEQUIPEMENTHYDRAMORTISINDIVIDUALISABL31/12/2017TRAVAUXRENFORCEMENTRESEAUEACATEGORIECREEESUITE30/12/2003RESEAUDEAUCATEGORIECREEESUITE31/12/2004RESEAUDEAUCATEGORIECREEESUITE06/03/2006RESEAUDEAUCATEGORIECREEESUITE31/12/2006RENFORCEMENTRESEAUDEAUAMORTISINDIVIDUALISABL31/12/2007RESEAUDEAUAMORTISINDIVIDUALISABL31/12/2008RESEAUDEAU-AMORTISINDIVIDUALISABL31/12/2009RESEAUDEAUTRAVAUXRENFORCEMEAMORTISINDIVIDUALISABL31/12/2010TRAVAUXAEP6ETRANCHE2011AMORTISINDIVIDUALISABL31/12/2011AEP6ETRANCHERESEAUEANAMORTISINDIVIDUALISABL31/12/2012TRAVAUXAEP7IEMETRANCHEAMORTISINDIVIDUALISABL25/03/2014Page1DURÉEAMORTITBRUTE40110674,03110674,0319001480138001275,871275,87403552,064074,9740762,25402542.24401372,044015629,68405490,3415317,0031188,481018504076946,6440262253,814081366,9140513,9240199757,944027451,614071153,1240145717,624098751,284044046,6407005AMORTISSEMENTSANTÉRIEURAMORTISSEVALEURMENTS2024NETTE
S
5533,75533,79004801380003552,063552,0643,01762,252415,22960,419768,513294,23017243,63555384734124570,4636615,24218,2879903,0410294,3924903,4847358,2229625,4812112,761576,172766,852766,850Q0A .01,87063,5634,3390,74137,260627,731851923,676556,342034,184993,94686,291778,823642,942468,791101,16175,13102373,480001275,871275,870030,09063,46377,335470,432058,815317.0013317,12111036549,57131127,0142717,49282,8114860,9644470,8294716,4666657,0130832,685253,7
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Sous-totalSous-total21531R1/201321531R1/201821531R1-202121531R1/6921531R1/7721531R1/7921531R1/8221531R1/9721531R1/98EAUEAUEAUEAUEAUEAUEAUEAUEAU
21531STATPOMP/2015EAU21531_2155M1/132155
EAU
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autres
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ETATPROVISOIREdu9/10/2024DESSUBVENTIONSEAUDESERGINEStransféréesau1"janvier2025auSMAEPdeSens
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EAUETASSAINISSEMENTDESERGINES
Editéle09/10/2024
EAU&ASSAINISSEMENTPage1sur1EditionpourlebudgetExercice2024EmpruntDurée|Taux|Detteäà|Capitalau|Annuité|Intérêts+|Capital|CapitalauIntérétsIntérêtsIntérétsOrganisme(année)|(%)l'oriaine|01012024fraisdivers3412/2024du01/01/2024deladernièredeladernière»Contrat/Libellégàladernièreéchéance|échéance2024au|échéance2023auprêteur202431/12/202431/12/2023348136425[393]200000.0085806.39|1270785337219933566]74753325.3541.7446.84|Caissed'Epargne
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