RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
n° 137 du 21 août 2025

SOMMAIRE
PREFECTURE 44
DCPPAT – Direction de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial
Arrêté préfectoral n°2025/UPAF/058 en date du 20 aout 2025, portant autorisation d'occupation
temporaire de propriétés privées situées sur la commune de Montrelais, en vue d'accéder le
long des voies ferrées pour réaliser l'installation de clôtures anti-gibier visant à sécuriser la ligne
ferroviaire entre Le Mans et Nantes.
Arrêté préfectoral n°2025/UPAF/059 en date du 20 aout 2025, portant autorisation d'occupation
temporaire de propriétés privées situées sur la commune de Vair-sur-Loire, en vue d'accéder le
long des voies ferrées pour réaliser l'installation de clôtures anti-gibier visant à sécuriser la ligne
ferroviaire entre Le Mans et Nantes.














S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 2Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface476 D 416 S 60 IMP DES JARDINS 348 a 74 b 274 477 D 417 J JARDIN DU BOURG 90 a 67 b 23 482 D 421 P LA VIEILLE EGLISE 420 a 143 b 277 Total 284
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 3Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface440 D 345 P CHAMP DE LA PIERRE 4 171 a 9 b 4 162 441 D 346 S 1 LA GREE 247 a 33 b 214 Total 42
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 4Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface457 D 324 J BOURG 82 a 16 b 66 455 D 325 J BOURG 313 a 25 b 288 454 D 329 J BOURG 260 a 124 b 136 Total 165
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 5Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface463 D 784 S 66 IMP DE LA GARE 851 a 137 b 714 Total 137
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 6Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface469 D 410 S 5037 IMP DES JARDINS 40 a 14 b 26 470 D 411 S 5038 IMP DES JARDINS 46 a 19 b 27 471 D 412 S BOURG 78 a 29 b 49 472 D 413 T BOURG 43 a 18 b 25 Total 80
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 7Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface456 D 458 J BOURG 30 a 23 b 7 Total 23
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 8Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface500 D 226 P LA CHALANGE 3 715 a 420 b 3 295 501 D 228 P LA CHALANGE 5 600 a 461 b 5 139 503 D 229 P LES PETITS CHEMINS 2 030 a 213 b 1 817 505 D 230 P LES PETITS CHEMINS 1 090 a 153 b 937 494 D 451 T LES GATZ 1 215 a 217 b 998 492 D 511 P LES GATZ 2 589 a 460 b 2 129 Total 1 924 Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 9Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface491 D 517 S LES GATZ 44 a 1 b 43 Total 1
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 10Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface506 D 231 P LES PETITS CHEMINS 873 a 136 b 737 504 D 232 P LES PETITS CHEMINS 990 a 197 b 793 502 D 810 P LES GATZ 27 508 a 627 b 26 881 Total 960
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 11Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface444 D 656 J BOURG 210 a 2 b 208 445 D 657 S BOURG 260 a 32 b 228 Total 34
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 12Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface413 C 17 P LES VARENNES 1 810 a 59 b 1 751 412 C 18 T LES VARENNES 10 780 a 371 b 10 409 411 C 19 T LES VARENNES 2 550 a 114 b 2 436 409 C 21 T LES VARENNES 1 270 a 168 b 1 102 484 D 279 S LA VIEILLE EGLISE 3 248 a 271 b 2 977 465 D 304 S BOURG 235 a 76 b 159 447 D 457 S BOURG 60 a 22 b 38 475 D 856 S JARDIN DU BOURG 1 126 a 548 b 578 Total 1 629 Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 13Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface417 C 15 P LES VARENNES 7 960 a 896 b 7 064 Total 896
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 14Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface489 D 513 S 1 LES GATZ 575 a 171 b 404 Total 171
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 15Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface422 B 451 P LA MACRIERE 13 080 a 351 b 12 729 Total 351
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 16Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface480 D 651 S BOURG 21 a 18 b 3 Total 18
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 17Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface448 D 661 S 57 RPT DU CALVAIRE 184 a 37 b 147 Total 37
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 18Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface449 D 850 J BOURG 449 a 121 b 328 Total 121
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 19Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface433 B 691 T LE CLOS DE L ARZILLAIS 1 130 a 765 b 365 Total 765
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 20Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface430 B 453 P LA MACRIERE 14 085 a 1 035 b 13 050 432 B 460 P CHAMP DE LA GREE 7 640 a 507 b 7 133 424 C 7 P LES VARENNES 3 630 a 139 b 3 491 418 C 14 P LES VARENNES 9 346 a 81 b 9 265 410 C 20 T LES VARENNES 5 580 a 359 b 5 221 428 C 787 P LES VARENNES 234 a 73 b 161 425 C 789 P LES VARENNES 215 a 153 b 62 419 C 793 P LES VARENNES 2 269 a 168 b 2 101 Total 2 515 Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 21Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface414 B 242 L COMMUN DES VARENNES 15 100 a 1 691 b 13 409 423 B 576 P COMMUN DES VARENNES 250 a 101 b 149 Total 1 792
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 22Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface458 D 322 J BOURG 115 a 23 b 92 Total 23
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 23Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface427 C 788 P LES VARENNES 157 a 64 b 93 Total 64
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 24Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface495 D 676 P PIECE DES GATZ 4 272 a 298 b 3 974 Total 298
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 25Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface498 D 679 J LES GATZ 1 598 a 82 b 1 516 Total 82
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 26Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISX Num.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface453 D 570 T/P PIECE DE L ENFER 7 309 a 372 b 6 937 Total 372
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 27Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface442 B 703 T CLOS DE LA VIGNE DE LARGIL 27 210 a 2 143 b 25 067 421 C 12 P LES VARENNES 5 130 a 134 b 4 996 420 C 13 BP LES VARENNES 5 641 a 123 b 5 518 Total 2 400
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 28Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface451 B 604 S L ARZILLAIS 1 818 a 143 b 1 675 443 B 690 T 215 IMP DE L ARZILLAIS 1 088 a 611 b 477 Total 754
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 29Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface426 B 450 P LE PRE AUX MOINES 60 190 a 343 b 59 847 Total 343
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 30Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface416 C 16 BP LES VARENNES 4 069 a 236 b 3 833 415 C 794 BP LES VARENNES 3 867 a 576 b 3 291 Total 812
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 31Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface490 D 842 S/T 331 RUE DE VARADES 2 294 a 29 b 2 265 Total 29
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 32Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface450 D 863 J BOURG 273 a 48 b 225 Total 48
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 33Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface434 C 1 P CHAMP DE LA GREE 2 814 a 411 b 2 403 431 C 5 P LES VARENNES 2 881 a 692 b 2 189 Total 1 103
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 34Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface435 D 351 J LA GREE 870 a 63 b 807 437 D 464 S LA GREE 150 a 33 b 117 Total 96
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 35Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface439 D 348 E L AZILLAIS 320 a 59 b 261 438 D 460 S LA GREE 936 a 69 b 867 436 D 463 J LA GREE 350 a 38 b 312 Total 166
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 36Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface473 D 414 T JARDIN DU BOURG 27 a 16 b 11 474 D 415 S 34 IMP DES JARDINS 610 a 38 b 572 Total 54
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 37Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface487 D 276 T LES GATZ 360 a 62 b 298 493 D 677 P PIECE DES GATZ 4 672 a 710 b 3 962 Total 772
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 38Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface429 C 6 P LES VARENNES 624 a 146 b 478 Total 146
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 39Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface460 D 320 J BOURG 72 a 12 b 60 459 D 321 J BOURG 334 a 57 b 277 Total 69
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 40Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface478 D 419 P BOURG 503 a 75 b 428 479 D 420 J BOURG 503 a 15 b 488 486 D 622 BP PIECE DES GATZ 905 a 98 b 807 Total 188
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 41Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface461 D 307 S 38 IMP DE L ARZILLAIS 713 a 94 b 619 462 D 531 S 24 IMP DE L ARZILLAIS 389 a 82 b 307 Total 176
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 42Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface481 D 617 T BOURG 1 136 a 87 b 1 049 483 D 619 BP/P LES GATZ 1 396 a 224 b 1 172 Total 311
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 43Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface485 D 620 BP PIECE DES GATZ 259 a 88 b 171 Total 88
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 44Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN05 - PHASE 3MONTRELAISXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface468 D 699 J/S BOURG 768 a 154 b 614 Total 154 Total commune 20 656 Total général 20 656 SCRIBE Acquisition ©Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''SNCF RESEAU''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''SNCF RESEAU''.




























S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 2Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface752 ZD 107 BP PRE TUE LOUP 5 471 a 151 b 5 320 751 ZD 110 BP PRE TUE LOUP 9 999 a 286 b 9 713 741 ZD 113 BP PRE TUE LOUP 6 407 a 653 b 5 754 739 ZD 116 BP PRE TUE LOUP 4 539 a 637 b 3 902 Total 1 727
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 3Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface769 ZE 109 P LE BOIS POULAS 4 987 a 195 b 4 792 768 ZE 132 P LE BOIS POULAS 369 a 15 b 354 Total 210
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 4Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface669 C 525 VI BRELUCE AUX DODINS 624 a 185 b 439 666 C 528 T LES COMMUNS 552 a 63 b 489 Total 248
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 5Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface685 C 505 J LES COMMUNS 180 a 36 b 144 Total 36
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 6Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface800 F 457 T LE RENAUDEAU LES SENSIVES 260 a 44 b 216 Total 44
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 7Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface812 ZB 37 AB LES PETITS COMMUNS 640 a 64 b 576 816 ZB 38 AB LES PETITS COMMUNS 1 340 a 51 b 1 289 Total 115
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 8Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface843 N 368 S 5 BEL AIR 405 a 76 b 329 844 N 408 J BEL AIR 720 a 310 b 410 842 N 502 S BEL AIR 22 a 10 b 12 Total 396
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 9Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface774 ZE 111 BP LE BOIS POULAS 3 649 a 133 b 3 516 Total 133
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 10Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface742 ZD 7 P LA PORT CHARRIEE 2 250 a 77 b 2 173 740 ZD 8 P LA PORT CHARRIEE 23 240 a 674 b 22 566 738 ZD 9 P LA PORT CHARRIEE 4 720 a 129 b 4 591 Total 880
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 11Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface799 F 458 T LES SENSIVES DU REMUREAU 173 a 28 b 145 798 F 459 T LE REMUREAU LES SENSIVES 631 a 117 b 514 Total 145
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 12Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface813 ZB 4 P LES PETITS COMMUNS 12 858 a 33 b 12 825 Total 33
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 13Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface714 C 1166 T LA BIMBOIRE 978 a 39 b 939 713 C 1169 T LA BIMBOIRE 742 a 31 b 711 Total 70
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 14Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface678 C 515 P LES COMMUNS 935 a 225 b 710 676 C 516 T LES COMMUNS 710 a 77 b 633 Total 302
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 15Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface814 ZB 3 P LES PETITS COMMUNS 21 192 a 378 b 20 814 Total 378
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 16Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface745 ZD 5 P LA PORT CHARRIEE 8 860 a 322 b 8 538 Total 322
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 19Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface776 ZE 112 P LE BOIS POULAS 249 a 141 b 108 775 ZE 114 P LE BOIS POULAS 939 a 34 b 905 Total 175
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 20Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface821 M 545 P LE BERNARDEAU 5 905 a 103 b 5 802 820 M 633 P LE BERNARDEAU 1 660 a 242 b 1 418 822 N 299 AG JUIGNE 1 740 a 502 b 1 238 823 N 300 T JUIGNE 26 100 a 1 191 b 24 909 824 N 314 P JUIGNE 26 341 a 1 022 b 25 319 827 N 316 AG JUIGNE 8 670 a 869 b 7 801 829 N 328 AG JUIGNE 1 300 a 212 b 1 088 831 N 329 AG JUIGNE 1 760 a 105 b 1 655 832 N 330 P JUIGNE 31 540 a 2 488 b 29 052 Total 6 734 Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 21Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface828 N 331 AG JUIGNE 3 220 a 33 b 3 187 830 N 332 P JUIGNE 13 070 a 885 b 12 185 825 N 442 P JUIGNE 6 353 a 349 b 6 004 826 N 443 AG JUIGNE 15 541 a 1 513 b 14 028 Total 2 780
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 22Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface689 C 583 P BELLE CROIX 1 195 a 224 b 971 Total 224
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 23Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface732 E 814 P LE PRE DU BOURG 3 590 a 112 b 3 478 729 ZD 122 P PRE TUE LOUP 1 716 a 309 b 1 407 730 ZD 123 P PRE TUE LOUP 1 175 a 72 b 1 103 737 ZD 127 P PRE TUE LOUP 8 877 a 362 b 8 515 Total 855
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 24Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface746 ZD 129 BP PRE TUE LOUP 13 968 a 812 b 13 156 Total 812
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
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Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 26Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface735 ZD 11 P LA PORT CHARRIEE 1 765 a 50 b 1 715 734 ZD 12 P LA PORT CHARRIEE 1 330 a 35 b 1 295 731 ZD 13 P LA PORT CHARRIEE 5 517 a 286 b 5 231 Total 371
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 27Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface787 ZE 2 P/L LE PRE RENAUDEAU 16 000 a 989 b 15 011 Total 989
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 28Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface780 ZE 9 P/L LE PRE RENAUDEAU 14 021 a 615 b 13 406 767 ZE 12 BP LE PRE RENAUDEAU 7 030 a 271 b 6 759 Total 886
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 29Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface819 M 634 S 4 LE BERNARDEAU 680 a 270 b 410 Total 270
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 30Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface803 F 643 P LE REMUREAU LA PREE 1 297 a 285 b 1 012 804 F 644 P LE REMUREAU LA PREE 1 583 a 148 b 1 435 811 F 1454 P LE REMUREAU LES SALES 1 674 a 1 125 b 549 809 F 1457 P LE REMUREAU LA PREE 65 a 46 b 19 808 F 1458 P LE REMUREAU LA PREE 171 a 120 b 51 807 F 1461 P LE REMUREAU LA PREE 93 a 65 b 28 806 F 1462 P LE REMUREAU LA PREE 357 a 251 b 106 805 F 1465 P LE REMUREAU LA PREE 121 a 87 b 34 717 ZC 77 P LA BIMBOIRE 117 a 69 b 48 744 ZD 131 P PRE TUE LOUP 4 044 a 122 b 3 922 ZE0027 ZE 27 P LE BOIS POULAS 1 748 a 14 b 1 734 ZE0028 ZE 28 P LE BOIS POULAS 2 592 a 29 b 2 563 778 ZE 66 P LE BOIS POULAS 6 093 a 507 b 5 586 783 ZE 123 CH LE BOIS POULAS 636 a 315 b 321 802 ZH 7 P LE REMUREAU 2 375 a 1 840 b 535 Total 5 023 Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 31Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface818 M 516 L PIECE DE LA FREULIERE 3 210 a 1 206 b 2 004 847 N 373 L PRE DU PONT D ANCENIS 4 060 a 383 b 3 677 835 N 423 L PIECE BEL AIR ET ROCHER 2 424 a 1 420 b 1 004 817 ZB 40 P LES PETITS COMMUNS 36 693 a 2 443 b 34 250 Total 5 452
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 32Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface794 F 564 L SUR BORD DE BOIRE PETITE O 3 070 a 562 b 2 508 Total 562
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 33Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface834 N 564 AB BEL AIR 1 000 a 113 b 887 Total 113
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 34Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface743 ZD 6 P LA PORT CHARRIEE 2 734 a 93 b 2 641 Total 93
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 35Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface673 C 518 P LES COMMUNS 2 650 a 325 b 2 325 670 C 523 T 213 LES COMMUNS 716 a 35 b 681 Total 360
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 36Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface686 C 504 J LES COMMUNS 340 a 65 b 275 677 C 510 J LES COMMUNS 125 a 32 b 93 675 C 511 P LES COMMUNS 1 185 a 407 b 778 674 C 517 P LES COMMUNS 3 460 a 517 b 2 943 672 C 519 T BRELUCE 1 975 a 239 b 1 736 667 C 527 P LE GACHEREAU 1 873 a 371 b 1 502 715 C 643 BT LA BIMBOIRE 422 a 169 b 253 701 C 1193 T LA BIMBOIRE 3 208 a 151 b 3 057 698 C 1198 T LA BIMBOIRE 1 428 a 59 b 1 369 Total 2 010 Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 37Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface726 ZD 134 BP PRE TUE LOUP 1 445 a 192 b 1 253 Total 192
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 38Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface773 ZE 10 P LE PRE RENAUDEAU 6 563 a 237 b 6 326 770 ZE 11 P LE PRE RENAUDEAU 1 650 a 60 b 1 590 Total 297
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 39Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface845 N 372 P COMMUN DE BEL AIR 3 660 a 588 b 3 072 848 N 485 S PRE DU PONT D ANCENIS 1 528 a 64 b 1 464 764 ZE 93 S LE PRE RENAUDEAU 2 057 a 85 b 1 972 761 ZE 97 S LE BOIS POULAS 413 a 61 b 352 759 ZE 100 P LE BOIS POULAS 2 756 a 8 b 2 748 Total 806 Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 40Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface757 E 741 S 764 RUE DE LA GARE 281 a 22 b 259 758 E 742 P COMMUN DU FRESNE 829 a 127 b 702 762 ZE 92 P LE PRE RENAUDEAU 2 908 a 185 b 2 723 Total 334
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 41Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface797 F 460 T LE REMUREAU LES SENSIVES 270 a 55 b 215 Total 55
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 42Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface733 ZD 100 P LA PORT CHARRIEE 3 333 a 88 b 3 245 Total 88
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 43Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface684 C 506 J LES COMMUNS 200 a 43 b 157 Total 43
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 44Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface683 C 513 T LES COMMUNS 975 a 77 b 898 681 C 514 VE LES COMMUNS 320 a 33 b 287 Total 110
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 45Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface833 N 565 T BEL AIR 8 166 a 617 b 7 549 Total 617
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 46Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface791 E 640 P COMMUN DE LA CAVE 5 862 a 80 b 5 782 Total 80
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 47Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface840 N 410 S BEL AIR 79 a 13 b 66 841 N 501 S 1 BEL AIR 555 a 82 b 473 839 N 586 AB BEL AIR 151 a 49 b 102 837 N 589 AB BEL AIR 174 a 87 b 87 Total 231
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 48Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface781 ZE 119 P LE BOIS POULAS 4 491 a 137 b 4 354 Total 137
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 49Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface793 E 647 P COMMUN DE LA CAVE 2 660 a 420 b 2 240 792 E 648 P COMMUN DE LA CAVE 2 450 a 363 b 2 087 796 F 461 T SUR BORD DE BOIRE PETITE O 3 049 a 405 b 2 644 795 F 2303 T LA BASSE BOIRE 1 641 a 330 b 1 311 779 ZE 117 BP LE BOIS POULAS 5 328 a 160 b 5 168 810 ZH 1 P LE REMUREAU 2 000 a 496 b 1 504 Total 2 174 Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 50Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface785 ZE 125 BP LE BOIS POULAS 1 608 a 51 b 1 557 786 ZE 126 BP LE BOIS POULAS 2 924 a 100 b 2 824 Total 151
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 51Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface790 ZE 1 P/L LE PRE RENAUDEAU 6 610 a 517 b 6 093 Total 517
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 52Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface671 C 520 T BRELUCE AUX DODINS 1 405 a 225 b 1 180 Total 225
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 53Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface748 ZD 3 P LA PORT CHARRIEE 708 a 30 b 678 747 ZD 4 P LA PORT CHARRIEE 492 a 19 b 473 766 ZE 131 P LE BOIS POULAS 12 899 a 858 b 12 041 Total 907
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 54Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface736 ZD 10 P LA PORT CHARRIEE 12 250 a 322 b 11 928 Total 322
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 55Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface727 E 308 P LES QUINZE QUARTIERS 54 506 a 1 126 b 53 380 Total 1 126
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 56Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface750 ZD 112 P PRE TUE LOUP 8 526 a 683 b 7 843 Total 683
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 57Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface668 C 526 VI BRELUCE AUX DODINS 1 916 a 349 b 1 567 Total 349
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 58Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface789 ZE 107 P LE BOIS POULAS 6 343 a 563 b 5 780 Total 563
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 59Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface815 ZB 2 P LES PETITS COMMUNS 15 820 a 477 b 15 343 Total 477
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 60Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface725 ZD 118 P PRE TUE LOUP 1 881 a 333 b 1 548 Total 333
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 61Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° SurfaceC0580 C 580 T BELLE CROIX 1 636 a 126 b 1 510 755 E 819 J LA CHAUSSEE ANETZ 122 a 118 b 4 753 ZD 1 P LA PORT CHARRIEE 130 a 71 b 59 749 ZD 2 BP LA PORT CHARRIEE 13 960 a 1 194 b 12 766 Total 1 509
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 62Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface712 C 1170 T LA BIMBOIRE 775 a 34 b 741 711 C 1173 T LA BIMBOIRE 1 104 a 48 b 1 056 710 C 1174 T LA BIMBOIRE 1 230 a 57 b 1 173 Total 139
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 63Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface801 F 456 T LE REMUREAU LES SENSIVES 230 a 59 b 171 Total 59
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 65Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface782 ZE 121 P LE BOIS POULAS 268 a 8 b 260 Total 8
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 66Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° SurfaceC1145 C 1145 T BELLE CROIX 3 463 a 199 b 3 264 709 C 1177 T LA BIMBOIRE 606 a 31 b 575 708 C 1178 T LA BIMBOIRE 755 a 37 b 718 707 C 1181 BT LA BIMBOIRE 925 a 44 b 881 702 C 1190 T LA BIMBOIRE 1 291 a 63 b 1 228 697 C 1201 T LA BIMBOIRE 2 022 a 80 b 1 942 Total 454 Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 67Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface694 C 599 J BELLE CROIX LA SENSIVE GRI 435 a 138 b 297 695 C 600 P LA BIMBOIRE 2 450 a 140 b 2 310 Total 278
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S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 68Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface682 C 507 J LES COMMUNS 310 a 73 b 237 680 C 508 J LES COMMUNS 140 a 35 b 105 679 C 509 T LES COMMUNS 145 a 37 b 108 706 C 1182 T LA BIMBOIRE 3 219 a 149 b 3 070 705 C 1185 VI LA BIMBOIRE 1 304 a 58 b 1 246 704 C 1186 T LA BIMBOIRE 3 595 a 169 b 3 426 703 C 1189 T LA BIMBOIRE 1 084 a 51 b 1 033 700 C 1194 T LA BIMBOIRE 678 a 29 b 649 699 C 1197 VI LA BIMBOIRE 1 163 a 48 b 1 115 696 C 1202 T LA BIMBOIRE 2 188 a 78 b 2 110 Total 727 Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 69Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface690 C 584 P LES COMMUNS 270 a 34 b 236 691 C 585 P BELLE CROIX LES PATURES 8 557 a 1 245 b 7 312 692 C 597 T BELLE CROIX LES PATURES 3 046 a 384 b 2 662 693 C 598 T BELLE CROIX LA SENSIVE GRI 755 a 10 b 745 Total 1 673
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.
S.E.G.A.T.ÉTAT PARCELLAIREPage - 70Société d'Etudes Générales 21/08/2025pour l'Aménagement du TerritoireListe des propriétairesLMN06 - PHASE 3VAIR-SUR-LOIREXXNum.duplanRéférence cadastrale Emprise ResteObservations(Surfaces en m² ou ca)Sect. N° Nature Lieu-Dit Surface N° Surface N° Surface846 N 486 S PRE DU PONT D ANCENIS 9 422 a 880 b 8 542 Total 880 Total commune 50 109 Total général 50 109 SCRIBE Acquisition ©Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique dans le cadre de la maîtrise foncière des emprises nécessaires pour ''Phase 3'' pour le compte ''S.E.G.A.T.''. Conformément à la loi n°2018-493 « informatique et libertés » du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement à ''S.E.G.A.T.''.