recueil spécial n°89-2025-332 du 19 09 2025 - CDEN

Préfecture de l’Yonne – 19 septembre 2025

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Nom recueil spécial n°89-2025-332 du 19 09 2025 - CDEN
Administration ID pref89
Administration Préfecture de l’Yonne
Date 19 septembre 2025
URL https://www.yonne.gouv.fr/contenu/telechargement/47611/376366/file/recueil-89-2025-332-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf
Date de création du PDF 19 septembre 2025 à 09:43:28
Date de modification du PDF 19 septembre 2025 à 09:43:46
Vu pour la première fois le 19 septembre 2025 à 13:12:21
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YONNE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°89-2025-332
PUBLIÉ LE 19 SEPTEMBRE 2025
Sommaire
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne
Franche-Comté /
89-2025-09-15-00001 - CDEN arrêté en date du 15-09-25 (4 pages) Page 3
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Académie de Dijon - région académique de
Bourgogne Franche-Comté
89-2025-09-15-00001
CDEN arrêté en date du 15-09-25
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2025-09-15-00001 - CDEN arrêté en date du 15-09-25 3
Ex ARRÊTÉ DE COMPOSITION MODIFICATIFÊËÈ? 'ä'" 35 o et a DU CONSEIL DEPARTEMENTALi J sS DE L'ÉDUCATION NATIONALEÉgalité — ' DE L'YONNEFraternité
Le Préfet de l'Yonne
VU le code de l'éducation et notamment son article L 235-1 ;VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des prefets à l'organisation et à l'action desservices de l'État dans les régions et les départements;VU l'arrété PREF/SAPPIE/BCAAT/2023/165 donnant délégation à monsieur Jean-Baptiste LEPETZ ;VU l'arrêté initial de composition du conseil départemental PREF/ 89-2023-11-06-00003 inscrit dans le recueildes actes administratifs spécial (nominatifs) N°89-2023-340, publié le 08 novembre 2023 ;
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2025-09-15-00001 - CDEN arrêté en date du 15-09-25 4
ARRETE
Article 1 : le conseil départemental de 'Education nationale est modifié comme suit :1. REPRESENTANTS DES COLLECTIVITESMairesTITULAIRES SUPPLEANTSM. Sébastien KARCHERMaire de Villeneuve l'ArchevêqueM. Xavier COURTOISMaire de MassangisMme Nathalie LABOSSEMaire de Noyers-sur-SereinM. Marcel CHEVILLONMaire de Coulanges-sur-YonneMme Françoise SAVIE-EUSTACHEMaire d'Epineuil Mme Catherine CORDIERMaire de OuanneMme Dominique CHAPPUITMaire de Rosoy M. Luc MAUDETMaire des Vallées de la VanneConseillers départementauxTITULAIRES SUPPLÉANTSM. Jean-Luc GIVORDConseiller départemental de Sens 2 Mme Elisabeth FRASSETTOConseillère départementale de Villeneuve-sur-YonneMme Delphine POUDEROUX BILLONConseillère départementale d'Auxerre 4 Mme Ghislaine PIEUXConseillère départementale de Sens 1M. Alexandre BOUCHIERConseiller départemental de Thorigny-sur-OreuseMme Iréne EULRIETConseillère départementale de CharnyM. Jordan HEITZMANNConseiller départemental d'AvallonMme Isabelle FROMENT-MEURICEConseillère départementale de Cœur de PuisayeMme Najiba HADJALLIConseillère départementale de VincellesMme Frédérique COLASConseillère départementale de JoignyConseillers régionauxTITULAIRES SUPPLÉANTS"Mme Isabelle POIFOL-FERREIRAMme Jamilah HABSAOUI2. REPRÉSENTANTS DES PERSONNELS TITULAIRES DE L'ÉTATFédération syndicale unitaireTITULAIRES SUPPLÉANTSMme Anne GEBICA Mme Rebecca VITCOQMme Lorène DE SMITT M. Renaud MESLINM. Arnaud MUNSCH Mme Isabelle PRILLOTM. Philippe WANTE Mme Agnès COCHARDM. Arnaud PRISOT Mme Nathalie BERRUEForce ouvrière — FNEC-FP-FOTITULAIRES SUPPLEANTSMme Nadége GIRAULT Mme Audrey DUFOURM. Adrien PROVENCE M. Jérôme THIRIETMme Lucie MILLOT-MORISSOTMme Claire MANNO
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2025-09-15-00001 - CDEN arrêté en date du 15-09-25 5
UNSA éducationTITULAIRES SUPPLEANTSMme Solange SILVAN Mme Lydie GALONZKA'Mme Marie-Claude LAMOUREUXMme Clémence HAZART
3. REPRESENTANTS DES USAGERS
a) Représentants des usagers
FCPE TITULAIRES SUPPLEANTSMme Yvette MAFOUANA à désignerMme Samira ALAOUI à désignerMme Géraldine MICH à désignerMme Ludivine GUILLET à désignerà désigner à désignerPEEP TITULAIRES SUPPLÉANTSM. Benoit FEVRE à désignerMme Chantal GOAOC à désignerb) Représentants des associations complémentaires de l'enseignement publicTITULAIRES SUPPLÉANTSMme Virginie JAYET Mme Elodie BILLESc) Personnalités compétentes- Désignées par le préfetTITULAIRES SUPPLEANTSM. Pierre GAUTHIER M. Michel TONNELLIER- Désignées par le président du Conseil départementalTITULAIRES SUPPLEANTSM. Dominique CHARLOT à désigner
4. DÉLÉGUÉ DE L'EDUCATION NATIONALE (sans voix délibérative)
TITULAIRES SUPPLÉANTSMme Danielle MULLER Mme Colette CHAUFFOURIER
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2025-09-15-00001 - CDEN arrêté en date du 15-09-25 6
Article 2 : Le présent arrété annule et remplace le précédent arrété du 20 mars 2025 modifiant I'arrété N°89-2023-340, publié le 08 novembre 2023.
Article 3 : Le Secrétaire général de la DSDEN de I'Yonne est chargé de I'exécution du présent arrêté qui sera publié aurecueil des actes administratifs de la préfecture de I'Yonne.
Fait à Auxerre, le 15 septembre 2025
Pour le Préfet de I'Yonneet par délégation,le directeur académiquedes services départementauxde I'éducation nationale de I'Yonne
Jean-Baptiste LEPETZ
Académie de Dijon - région académique de Bourgogne Franche-Comté - 89-2025-09-15-00001 - CDEN arrêté en date du 15-09-25 7