PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2026-263
PUBLIÉ LE 7 MAI 2026
Sommaire
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité /
75-2026-05-07-00020 - Arre?te? portant délégation de signature en
matière de préparation, la passation et à l'exécution des
marchés (APHP Nord-Université Paris Cité) (4 pages) Page 3
75-2026-05-07-00019 - Arre?te? portant de?le?gation de signature (APHP
Nord Université Paris Cité) (13 pages) Page 8
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du
département de Paris / Division pilotage
75-2026-05-06-00006 - Arrêté portant délégation de signature en
matière de contentieux et de gracieux fiscal (PCRP 11-12) (2 pages) Page 22
2
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre
Université Paris Cité
75-2026-05-07-00020
Arre?te? portant délégation de signature en
matière de préparation, la passation et à
l'exécution des marchés (APHP Nord-Université
Paris Cité)
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00020 - Arre?te? portant délégation de signature
en matière de préparation, la passation et à l'exécution des marchés (APHP Nord-Université Paris Cité) 3
HOPITAUXDE PARISASSISTANCEPUBLIQUE9


Arrêté de délégation de signature
N°75-2026-XXX


Le Directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité regroupant
les hôpitaux Bichat-Claude-Bernard, Beaujon, Louis -Mourier, Bretonneau, Saint -Louis,
Lariboisière-Fernand-Widal, Paul-Doumer et Robert-Debré

Vu le code de la santé publique et notamment ses articles R 6147 -1, R6147-4, R. 6147 -5, R.
6147-10 CSP, L. 6143-7, D. 6143-33 à D. 6143-35,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la
fonction publique hospitalière,

Vu l'arrêté directorial n° 75 -2025-02-21-00004 du 21 février 2025 modifiant l'arrêté n°75 -2022-
07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP -HP
aux directeurs de groupes hospit alo-universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant
pas d'un groupe hospitalo -universitaire, au directeur de l'H AD et à certains directeurs de pôles
d'intérêt commun

Vu l'arrêté directorial n°75 -2024-12-20-00005 du 20 décembre 2024 relatif à l'organisation
interne de l'AP-HP.


A R R E T E


ARTICLE 1 : Délégation de signature est donnée à :

- Madame Vannessa FAGE-MOREEL, A djointe au directeu r du Groupe H ospitalo-
Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité »

- Monsieur François DUBOIS , Secrétaire Gén éral du Groupe Hospitalo-Universitaire « AP-
HP. Nord - Université Paris Cité »

en vue de signer, au nom du Direct eur et en son absence, l es pièces nécessaires à la
préparation, la passation et à l'exécution des marchés.

ARTICLE 2 : Délégation de signature est donnée à :


- Madame Anne HE GOBURU, Directrice des Hôpitaux Bichat-Claude Bernard et
Beaujon,
- Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, Directeur adjoint de la directrice des Hôpitaux
Bichat-Claude Bernard et Beaujon, directeur délégué de l 'hôpital Beaujon et directeur
par intérim de l'hôpital Bretonneau,
- Madame M arion BEETSCHEN , directrice chargée des hôpitaux Lariboisière et
Fernand-Widal et du projet Nouveau Lariboisière,
- Madame Agnès PETIT, Directrice de l'Hôpital Universitaire Robert-Debré,
- Monsieur Arnaud GIRAUDET, Directeur de l'Hôpital Louis-Mourier,
- Madame Manuella KLAPOUSZCZAK, Directrice de l'Hôpital Saint-Louis,
- Monsieur Victor BERRUYER, Directeur de l'hôpital Paul-Doumer.

en vue de signer, au nom du directeur du GHU et en son absence , les pièces nécessaires à la
préparation, la passation et à l'exécution des m archés p assés pour le com pte du Groupe
Hospitalo-Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité ».
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00020 - Arre?te? portant délégation de signature
en matière de préparation, la passation et à l'exécution des marchés (APHP Nord-Université Paris Cité) 4
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ARTICLE 3 : Délégation de signature est donnée à :

- Monsieur Laurent LE GUE DART, Directeur du pôle investissements et ressources
matérielles (intégrant la direction des investissements et de la Maintenance, la direction
des app rovisionnements, services économiques et logistiques) et Directeur des
Investissements et de la Maintenance du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord-
Université Paris Cité
- Monsieur Valentin CABARRUS, directeur des approvisionnemen ts, des s ervices
économiques et logistiques du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité
- Madame Charlotte BOSC, directrice adj ointe des approvisionnements, des serv ices
économiques et logistiques du groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité
- Monsieur Be noit CH ABANEL, Adjoint au Directeur des investissements et de la
Maintenance du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord- Université Paris Cité et
Directeur Organisation et Projets Complexes

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8°, 9°, 10°, 11, 12° et
13° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°, 8°, 9°,10°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

ARTICLE 4 : Délégation de signature est donnée aux cadres sui vants en vue de signer dans
les domaines relevant de leurs compétences, le s a ctes nécessaires à la préparation, à la
passation et à l'exéc ution des ma rchés définis à l'article 2 et 3 F de l'arrêté directorial modifié
du 0 4 ma i 2016, passés pour le compte d u G roupe Hospitalo-Universitaire « AP-HP. Nord -
Université Paris Cité », comme suit :

Pour la Cellule marchés :
- Madame Lamia KHOUFACHE, responsable Cellule marchés et Ziara SAROUMI, juriste
expert.

en vue de signer les acte s visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3° , 4°, 5°, 6°,7°,8° (à l'exception de
l'attribution), 10° et 12° de l'article 2 B ;

Pour la directi on des investissements et de la ma intenance pour le compt e du G roupe
Hospitalo-Universitaire « AP-HP. Nord - Université Paris Cité »

- Monsieur Laurent LE GUE DART, Directeur du pôle investissements et ressources
matérielles (intégrant la direction des investissements et de la Maintenance, la direction
des approvisio nnements, services é conomiques et logistiques) et Directeur des
Investissements et de la Maintena nce du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord-
Université Paris Cité
- Monsieur Be noit CH ABANEL, Adjoint au Directeur des investissements et de la
Maintenance du Groupe Hospita lo-Universitaire AP-HP. Nord- Université Paris C ité et
Directeur Organisation et Projets Complexes
en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°,8°, 9°, 10°, 11, 12° et
13° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°,7°, 8°, 9°,10°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

- Monsieur Stéphane P OIGNANT, di recteur adjoint investissements et m aintenance
secteur Est (sites de Robert Debré et Saint-Louis)
- Monsieur Arsène LOLLICHON , directeur adjoint inves tissements et maintenance
secteur Ouest (sites de Beaujon, Bichat et Louis-Mourier)
- Monsieur Valère GRIO T, d irecteur adjoint investissements et maintenance secteur
Centre (sites de Bretonneau, Lariboisière – Fernand Widal et Paul-Doumer)

en vue de signer les ac tes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°,
4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

- Mohamed DJOUMOI, adjoint équipements sur le sect eur ou est (sites de Beaujon,
Bichat et Louis Mourier)
- Dominique N OUYOUX, adjoint immobilier secteur o uest (sites de Beaujon, Bichat e t
Louis Mourier)
- Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre (sites de Bretonneau, Lariboisière
– Fernand Widal et Paul Doumer)
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00020 - Arre?te? portant délégation de signature
en matière de préparation, la passation et à l'exécution des marchés (APHP Nord-Université Paris Cité) 5
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- Monsieur Lucas BALZAMO, adjoint immobilier secteur Ce ntre (sites de Lari boisière –
Fernand-Widal, Bretonneau et Paul-Doumer)
- Clément BRUNON, adjoint équipe ments secteur est (sites d e Robert Debré et Sain t-
Louis)
- Arnaud CAREL, adjoint immobilier secteur est (sites de Robert Debré et Saint-Louis),
- Laurent CHASSAING, adjoint au directeur Organisation et Projets Complexes.

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°, 6°,
8°, 11°, 13° de l'article 2 C.

Pour la direction approvisionnements, des services économiques et logistiques :

- Madame Caroline CUVELLIER, responsable service achat
- Madame Anna BESSONNET, adjointe au responsable service achat
- Madame Marisa CORDOSO GOUVEIA, adjointe au responsable service achat
- Monsieur Jean-François EHOUARNE, Référent Stock, SAP
- Monsieur Vincent PIGIER, Coordinateur Logistique
- Monsieur Ludovic LEBATARD, Coordinateur Logistique
- Monsieur Philippe POUPINELLE, Coordinateur Logistique
- Monsieur Sébastien BRION, Coordinateur Logistique
- Madame Mélanie HACQUIN, Coordinatrice Logistique
- Monsieur Ahsene BOUCHEMELLA, Coordinateur Logistique

en vue de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°,
6°, 8°, 11°, 13° de l'article 2 C.

Pour la direction des systèmes d'information :

- Monsieur Pierre BLON DE, directeur du système d'information, en vue de signer les
actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°,
8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absenc e ou d'empêchement de Monsieur Pierre BLONDE , délégation est
donnée à Madame Laure MAILLANT, directr ice adjointe du système d'information, en
vue de signer les act es visés à l'article 2 A, aux 3 °, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°,
2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

Pour la direction des finances et du contrôle de gestion :

- Madame Marie HIANCE, Directeur des finances et du contrôle de ge stion, en vue de
signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°,
5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empê chement de Madame M arie HIANCE, dé légation est
donnée à Madame Pauline M ONTEAU, dir ectrice des finances adjointe, Madame
Magali PREPIN THOMAS, directrice des finances a djointe, en vue de signer les actes
visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°,
9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

Pour la direction des ressources humaines :

- Madame Amélie ROUX, directrice des ressources humaines, en vue de signer les actes
visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°7°, 8°, 9°,
11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En ca s d'absence ou d'em pêchement d e Madame Amélie R OUX, délégation est
donnée à, Madame Eli se BERO LATTI SCHMID , directrice adjointe des ress ources
humaines, Madame Virginie de CESARE, directrice adjointe des ressources humaines,
Madame Tiphaine TONNELIER, directrice adjointe des ressources humaines, Monsieur
Victor BERR UYER, directeur adjoint des resso urces humaines, Monsieur Faustin
CHABAGNO, directeur adjoint des ressources humaines, Monsieur François PATRIER,
directeur adjoint des ressources humaines, en vue de signer les actes visés à l'article 2
A, aux 3°, 4°, 5°, 6 °, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°,
14° de l'article 2 C
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00020 - Arre?te? portant délégation de signature
en matière de préparation, la passation et à l'exécution des marchés (APHP Nord-Université Paris Cité) 6
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Pour la direction de la recherche et de l'innovation :

- Madame Perrine RAME -MATHIEU, Directrice de la recherche, de l' innovation et de l a
stratégie du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, en vue
de signer les actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°,
4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Perrin e RAME -MATHIEU,
délégation est donn ée à Monsieur Jean VARAINE , Directeur adjoint de la r echerche,
de l'innov ation et de la stratégie , Madame Shpreza LU ZHA, responsa ble d e cellule
recherche et innovation, Madame Rachel ZERBIB, responsable de cellule recherche et
innovation, en vue de signer l es actes visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5 °, 6°, 10° de
l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°, 13, 14° de l'article 2 C.

Pour la direction des affaires médicales :

- Madame Nolwenn JAC OB, di rectrice des affaires médic ales du Groupe Hospita lo-
Universitaire AP-HP. Nord - Université Pa ris Cité, en vue de signer les actes vi sés à
l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 10° de l'article 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°, 9°, 11°,
12° 13°, 14° de l'article 2 C.
- En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Nolwenn JACOB , dé légation est
donnée à :
- Madame Lisa ANDREANI-BOVIS, directrice adjointe des affaires médicales du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, en vue de s igner les actes
visés à l'article 2 A, aux 3°, 4°, 5°, 6°, 1 0° de l'articl e 2 B ; 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7°, 8°,
9°, 11°, 12° 13°, 14° de l'article 2 C.

ARTICLE 5 : Copie du présen t arrêté est transmise au service fac turier et à la délégation à la
coordination des politiques d'achat, conformément à l'article 6 de l'arrêté directorial n° 75-2022-
07-08-00005 du 8 juillet 2022 modifié portant délégation de signature du directeur généra l de
l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, pouvoir adjudicateur.

ARTICLE 6 : L'arrêté de délégation de signature N° 75-2026-04-22-00013 du 22 avril 2026 est
abrogé.

ARTICLE 7 : Le présent arrêté sera publié au recueil des act es administratifs de l a préfecture
de la région Ile de Fr ance, de la préf ecture de Paris. Il pr endra effet le lend emain de s a
publication. Il prendra effet le 8 mai 2026.






Fait à Paris, le 7 mai 2026





Le Directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité


SIGNE


Guillaume du CHAFFAUT


Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00020 - Arre?te? portant délégation de signature
en matière de préparation, la passation et à l'exécution des marchés (APHP Nord-Université Paris Cité) 7
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre
Université Paris Cité
75-2026-05-07-00019
Arre?te? portant de?le?gation de signature
(APHP Nord Université Paris Cité)
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00019 - Arre?te? portant de?le?gation de
signature (APHP Nord Université Paris Cité) 8
ASSISTANCE HOPITAUXPUBLIQUE DE PARIS

Arrêté de délégation de signature
N°75-2026-XXX


Le Directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité regroupant les hôpitaux Bichat-
Claude-Bernard, Beaujon, Louis -Mourier, Bretonneau, Saint-Louis, Lariboisière -Fernand-Widal, Paul -Doumer et
Robert-Debré

Vu le code de la santé publique et notamment ses articles R 6147-1, R6147-4, R. 6147-5, R. 6147-10 CSP, L. 6143-7, D.
6143-33 à D. 6143-35,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique
hospitalière,

Vu l'arrêté directorial n°75-2024-12-20-00005 du 20 décembre 2024 relatif à l'organisation interne de l'AP-HP.

Vu l'arrêté directorial n° 75 -2025-02-21-00004 du 21 février 2025 modifiant l'arrêté n°75 -2022-07-05-00014 du 5
juillet 2022 fixant les matières déléguées par le directeur général de l'AP -HP aux d irecteurs de groupes hospitalo -
universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe hospitalo-universitaire, au directeur de l'HAD
et à certains directeurs de pôles d'intérêt commun


ARRETE


Article 1er

Délégation générale de signature est donnée à :

- Madame Vannessa FAGE -MOREEL, directrice placée auprès du directeur du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité en qualité d'adjointe, à l'effet de signer tous les actes
relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord -
Université Paris Cité , dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT déterminé par
l'arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

- Monsieur François DUBOIS, Secrétaire général du GHU, à l'effet de signer tous les actes relevant de la
gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris
Cité, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial
n° 75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

En cas d'empêchement de Madame Vannessa FAGE-MOREEL et de Monsieur François DUBOIS, Secrétaire général du
GHU, délégation générale est donnée à :
- Madame Amélie ROUX, directrice des ressources humaines du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité,
- Madame Marion BEETSCHEN, directrice chargée des hôpitaux Lariboisière et Fernand-Widal et du projet
Nouveau Lariboisière,

à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT déterminé par
l'arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.


Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00019 - Arre?te? portant de?le?gation de
signature (APHP Nord Université Paris Cité) 9


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Article 2

Délégation générale de signature est donnée à Madame Anne HEGOBURU , directrice des hôpitaux Bichat – Claude-
Bernard, Beaujon et du projet HUSOGPN, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de ces hôpitaux, dans
le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022-07-05-
00014 susvisé modifié.

En cas d'empêchement de Madame Anne HEGOBURU, délégation est donnée à :
Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, Madame Elise BEROLATTI SCHMID à l'effet de signer, tous les actes pour
lesquels Madame Anne HEGOBURU a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respectives de directeur
adjoint d e la directrice des Hôpitaux Bichat – Claude-Bernard et Beaujon, directeur délégué de l'hôpital Beaujon,
directrice adjointe des ressources humaines du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité.

Article 3 :

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, directeur délégué de l'hôpital
Beaujon et directeur de l'hôpital Bretonneau par intérim, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de cet
hôpital, dans le champ d'attribution de Monsie ur Guillaume du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75 -
2022-07-05-00014 susvisé modifié.

En cas d'empêchement de Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, délégation est donnée à :
Madame Anne HEGOBURU , Madame Elise BEROLATTI SCHMID, à l'effet de signer , tous les actes pour lesquels
Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN a reçu délégation de signature au titre de leurs fonctions respectives de
directrice des hôpitaux Bichat – Claude-Bernard, Beaujon et du projet HUSOGPN, de directrice adjointe des
ressources humaines du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité.


Article 4 :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Manuela KLAPOUSZCZAK, directrice de l'hôpital Saint -Louis,
à l'effet de s igner tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital, dans le champ d'attribution de Monsieur
Guillaume du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

En cas d'empêchement de Madame Manuela KLAPOUSZCZAK, délégation est donnée à :
- Monsieur Lionel FOREST, directeur des soins et activités paramédicales de l'hôpital Saint -Louis,
- Monsieur Thibault DAURIAT, directeur des opérations de l'hôpital Saint-Louis,
- Madame Ilana QUAZEZ, directrice des opérations de l'hôpital Saint-Louis,
- Madame Nolwenn JACOB, directrice des affaires médicales du GHU,
- Monsieur François PATRIER, directeur des ressources humaines de l'hôpital Saint -Louis,
à l'effet de signer tous les actes pour lesquels Madame Manuela KLAPOUSZCZAK a reçu délégation de signature.


Article 5 :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Agnès PETIT, directrice de l'hôpital Robert-Debré, à l'effet de
signer tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital, dans le ch amp d'attribution de Monsieur Guillaume du
CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

En cas d'empêchement de Madame Agnès PETIT, délégation est donnée à :
- Madame Bérengère DEFORGE, directrice des opérations de l'hôpital Robert Debré,
- Monsieur Pascal VACONSIN, directeur des opérations de l'hôpital Robert Debré,
- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur chargé des investissements et de la maintenance des hôpitaux
Saint-Louis et Robert Debré,
- Madame Virginie DE CESARE, directrice des ressources humaines de l'Hôpital Robert Debré,
- Madame Maïté BOUCHEZ, directrice de cabinet, directrice de la communication du GHU Nord,
à l'effet de signer tous les actes pour lesquels Madame Agnès PETIT a reçu délégation de signature.



Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00019 - Arre?te? portant de?le?gation de
signature (APHP Nord Université Paris Cité) 10


3


Article 6 :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Marion BEETSCHE N, directrice chargée des hôpitaux
Lariboisière et Fernand-Widal et du projet Nouveau Lariboisière, à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion
de cet hôpital, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT déterminé par l'arrê té directorial
n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

En cas d'empêchement de Madame Marion BEETSCHEN, délégation est donnée à :
- Madame Tiphaine TONNELIER, directrice des Ressources Humaines de l'hôpital Lariboisière,
- Monsieur Thomas RICHARD, directeur des Opérations de l'hôpital Lariboisière,
- Monsieur Pierre-Etienne CARITE, directeur des opérations de l'hôpital Lariboisière,
- Monsieur Théophile BASTIDE, cadre Supérieur de santé Faisant Fonction Directeur des Opérations,
- Madame Axelle SALIGNON, directrice des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Lariboisière,
à l'effet de signer tous les actes pour lesquels Madame BEETSCHEN a reçu délégation de signature.


Article 7 :

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Arnaud GIRAUDET, directeur de l'hôpital Louis -Mourier, à
l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume
du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.

S'agissant des décisions relatives aux soins psychiatriques sans consentement prévues au 2°) du G de l'article 1er de
l'arrêté 75-2022-07-05-00014 susvisé, sont notamment concernées toutes les décisions prises en application des titres
I et II du livre II de la 3ème partie législative du code de la santé publique, ceci y compris les saisines de l'autorité
judiciaire concernant les décisions relatives à l'isolement et à la contention.

En cas d'empêchement de Monsieur Arnaud GIRAUDET, délégation est donnée à :
- Monsieur Faustin CHABAGNO, directeur des ressources humaines de l'hôpital Louis Mourier,
- Madame Odile COURRET, cadre supérieure de santé,
- Monsieur Guillaume DUPARD, cadre supérieur de santé,
- Monsieur Paul SAILLARD, directeur des opérations de l'hôpital Louis Mourier,
à l'effet de signer, tous les actes pour lesquels Monsieur Arnaud GIRAUDET a reçu délégation de signature, au titre de
leurs fonctions respectives de directeur adjoint des ressources Humaines du Groupe Hospitalo-Universitaire.

Article 8 :

Délégation générale de signature est donnée à Madame Anne HEGOBURU , directrice des hôpitaux Bichat – Claude-
Bernard, Beaujon et du projet HUSOGPN , à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital, dans
le champ d'attribution de Monsieur Guillaume du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022-07-05-
00014 susvisé modifié. S'agissant des décisions relatives aux soins psychiatriques sans consentement prévues au 2°)
du G de l'article 1er de l'arrêté 75-2022-07-05-00014 susvisé, sont notamment concernées toutes les décisions prises
en application des titres I et II du livre II de la 3ème partie législative du code de la santé publique, ceci y compris les
saisines de l'autorité judiciaire concernant les décisions relatives à l'isolement et à la contention. S'agissant des
formalités relatives aux décès du G de l'article 3 de l'arrêté n°75 -2022-07-05-00014 susvisé, notamment la signature
des autorisations de transport de corps sans mise en bière, délégation est donnée aux cadres de santé concernés par
le décès.

En cas d'empêchement de Madame Anne HEGOBURU, délégation est donnée à :
- Monsieur Maxime VANDERSCHOOTEN, Madame Fabi enne BANCHET, Monsieur Victor BERRUYER,
Monsieur Faustin CHABAGNO, Madame Amélie ROUX, Madame Lisa ANDREANI -BOVIS, Madame
Charlotte BOSC, Madame Maud VANDERBRUGGHE, Madame Anaëlle GASDON à l'effet de signer, tous
les actes pour lesquels Madame Anne HEGOBUR U a reçu délégation de signature, au titre de leurs
fonctions respectives de directeur délégué de l'hôpital Beaujon, de coordonnatrice générale des soins
adjointe du GHU, de directeur de l'hôpital Paul -Doumer, de directeur adjoint des ressources humaines
du Groupe Hospitalo -Universitaire, de Directrice des ressources humaines du GHU AP -HP. Nord –
Université Paris Cité, de directrice adjointe des finances du Groupe Hospitalo-Universitaire, de directrice
adjointe des approvisionnements, services économiques et logistiques du Groupe Hospitalo -
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00019 - Arre?te? portant de?le?gation de
signature (APHP Nord Université Paris Cité) 11


4

Universitaire, de cadre expert, de faisant -fonction de cadre supérieure à l'hôpital Bretonneau à la
Direction des Soins et des activités paramédicales du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord -
Université Paris Cité.


Article 9 :

Délégation générale de signature est donnée à Monsieur Victor BERRUYER, directeur de l'hôpital Paul -Doumer, à
l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital, dans le champ d'attribution de Monsieur Guillaume
du CHAFFAUT déterminé par l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.


Article 10 :

Délégation de signature est donnée à :
- Madame Amélie ROUX, directrice des ressources humaines du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions
de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F, H relevant de
son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Perrine RAME -MATHIEU, directrice de la recherche , de l'innovation et de la stratégie du
Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce Groupe
hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes A, C, D, F, G et H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Nolwenn JACOB, directrice des affaires médicales du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.
Nord- Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions
de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H relevant de
son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Marie HIANCE, directrice des finances et du contrôle de gestio n du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F et H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Laurent LE GUEDART, directeur du pôle investissements et ressources matérielles (intégrant
la direction des investissements et de la Maintenance, la direction des app rovisionnements, services
économiques et logistiques) du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité à
l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé y compris pour le site Adélaïde Hautval.
- Monsieur Alain BENTOUNSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.
Nord- Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions
de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, I relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Pierre BLONDE, directeur du système d'information du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, E, H
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Maïté BOUCHEZ , directrice de cabinet et directrice de la communication, du mécénat, des
affaires culturelles du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord- Université Paris Cité , à l'effet de
signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes C et J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n° 75-
2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Ingri d BERGASA, directrice de la qualité et du partenariat patient, du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord -Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.




Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00019 - Arre?te? portant de?le?gation de
signature (APHP Nord Université Paris Cité) 12


5


Article 11 :
Délégation de signature est donnée aux agents dont les noms suivent à l'effet de signer pour ce GHU, les actes
ressortissants des attributions de leur direction et ceci uniquement pour les matières énoncées à l'article 1 paragraphe
E 5 de l'arrêté director ial n°75 -2022-07-05-00014 susvisé. Cette délégation s'applique également pour le site
d'Adelaïde Hautval.

- Yann le POULARD, coordinateur de sécurité pour les hôpitaux Bichat – Claude-Bernard et Beaujon,
- Franck COPPERE, chargé de sécurité de l'hôpital Beaujon, adjoint (Bichat – Claude-Bernard),
- Arnaud GUILLET, responsable des affaires générales de l'hôpital Saint-Louis,
- Francis TECLES, chargé de sécurité de l'hôpital Saint-Louis,
- Patrice PASSE COUTRIN, adjoint au chargé de sécurité de l'hôpital Saint -Louis,
- Stéphane COGNIARD, chargé de sécurité des hôpitaux Lariboisière – Fernand-Widal,
- Eddy ROUGEOT, adjoint au chargé de sécurité de l'hôpital Lariboisière – Fernand-Widal,
- Emmy CIEBIEN, responsable de la sécurité générale de l'hôpital Robert-Debré,
- Dalila FLICI, Responsable sécurité anti-malveillance de l'Hôpital Louis-Mourier,
- Zine El Abidine BENGANA, adjoint à la chargée de sécurité de l'hôpital Louis -Mourier,
- Claude CARLOS, chargé de sécurité de l'hôpital Paul-Doumer,
- Jean-Philippe GREMONT, chargé de sécurité de l'hôpital Bretonneau.


Article 12 :

Délégation de signature est donnée à Madame la Docteure Marie-Pierre DILLY, directrice médicale de la qualité et du
partenariat patient du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer pour ce
GHU, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes F, H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n° 75-2022-07-05-00014 susvisé modifié.


Article 13 :

En cas d'empêchement de Madame Amélie ROUX , directrice des ressources humaines du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Elise BEROLATTI -SCHMID, directrice adjointe des ressources humaines du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Victor BERRUYER, directeur adjoint des ressources humaine s du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Faustin CHABAGNO , directeur adjoint des ressources humaines du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Virginie DE CESARE, directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur François PATRIER , directeur adjoint des ressources humaines du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Tiphaine TONNELIER, directrice des ressources humaines adjointe du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effe t de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C, F,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00019 - Arre?te? portant de?le?gation de
signature (APHP Nord Université Paris Cité) 13


6

- Madame Nathalie FAURE , adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Rizlain AOURAOU, adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Hakima AOUICI, adjointe au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Christelle MESTRALETTI, adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer
tous les liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Grégory SOFIKITIS, adjoint au Directeur des Ressources Humaines , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Bruno QUELLEC, adjoint au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Emie TOURNEUX-AGUILERA, adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de
signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
A, B, H relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Martine PERNET, adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matièr es énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Aurélie ROUVROY, responsable Gestion Paie Adjointe , à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Carole CERRI, adjointe au Directeur des Ressources Humaines, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Marine BOTTONE, référente attractivité GHU, à l'eff et de signer tous les actes liés à ses
fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Catherine GERANTE, responsable paie-Gestion de l'Hôpital Saint-Louis, à l'effet de signer tous
les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Camelia BENADDI, responsable paie-Gestion de l'Hôpital Beaujon, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H
relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Marine MANCIN, responsable paie-gestion des hôpitaux de Louis Mourier et Bretonneau, à
l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, B, H relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-
00014 susvisé.
- Madame Lisa PINTO, responsable paie-Gestion de l'Hôpital Bretonneau, à l'effet de signer tous les actes
liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de
son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Thomas BARDOT, responsable GHU formation , à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Kaoutar AZARKANE, responsable formation des Hôpitaux Lariboisière – Fernand-Widal, Saint-
Louis, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes A, B, H relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-
05-00014 susvisé.
- Madame Dafne CRUCHON, coordinatrice Petite Enfance, Hôpitaux Beaujon, Bichat – Claude-Bernard,
Bretonneau, Louis-Mourier à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son domain e de compétences, de
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.


Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00019 - Arre?te? portant de?le?gation de
signature (APHP Nord Université Paris Cité) 14


7

Article 14 :

En cas d'empêchement de Madame Marie HIANCE , directrice des finances et du contrôle de gestion du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Pauline MONTEAU, directrice des finances adjoint e du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord- Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Magali PREPIN THOMAS, directrice des finances adjointe du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Sophie BERNIER, attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à
ses fonctions, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Olivier LEBOUC, chargé de mission, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial n°75 -2022-07-
05-00014 susvisé.
- Madame Anaïs DEVRED, chargée de mission, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H de l'arrêté directorial n°75 -2022-07-
05-00014 susvisé.


Article 15 :

En cas d'empêchement de Madame Nolwenn JACOB directrice des affaires médicales du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Lisa ANDREANI-BOVIS, directrice adjointe des affaires médicales, à l'effet de signer tous les actes
pour les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Lola LEVASSEUR , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes pour
les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Luca DURUISSEAU, attaché d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes pour
les affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, F, G, H de l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Safiatou FADIGA, adjointe des cadres hospitaliers, faisant fonction d'attachée d'administration
hospitalière à effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n° 75-2022-07-
05-00014 susvisé.
- Madame Mélanie BOIZUMEAU, adjoint e des cadres hospitaliers, à effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Isabelle LAGOUGE , adjointe des Cadres Hospitaliers, à effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, F, G, H de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Martine PERNET, adjointe des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes liés à ses
fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, H relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.










Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00019 - Arre?te? portant de?le?gation de
signature (APHP Nord Université Paris Cité) 15


8

Article 16 :

En cas d'empêchement de Monsieur Laurent LE GUEDART, directeur du pôle investissements et ressources matérielles
(intégrant la direction des investissements et de la Maintenance, la direction des approvisionnements, services
économiques et logistiques) du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord- Université Paris Cité et du site Adélaïde-
Hautval, délégation est donnée à :

- Monsieur Valentin CABARRUS, directeur des approvisionnements, services économiques et logistiques du
Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde-Hautval, à l'effet
de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-
07-05-00014 susvisé.
- Madame Charlotte BOSC, directrice adjointe des approvisionnements, services économiques et
logistiques du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité et du site Adélaïde -
Hautval, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Caroline CUVELLIER, adjointe des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Anna BESSONNE T, adjointe au responsable service achat , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Marisa C ARDOSO GOUVEIA, adjointe au responsable service achat, à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Jean-François EHOUARNE, référent Stock du GHU, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Carine TOULLIEZ, adjointe des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F,
H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Bernard BERDENAND, adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.


Article 17 :


En cas d'empêchement de Monsieur Alain BENTOU NSI, coordonnateur général des soins du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Fabienne BANCHET, coordonnatrice générale des soins adjointe du GHU, à l'effet de signer tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Lionel FOREST , directeur des soins et des activités paramédicales de l'hôpital Saint -Louis, à
l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-
00014 susvisé.
- Madame Véronique TANGUY, cadre supérieure de santé, faisant Fonction de Dire ctrice des Soins et des
activités paramédicales de l'Hôpital Robert -Debré, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, I relevant
de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Evelyne RISPAL, coordonnatrice générale des soins de l'Hôpital Bichat-Claude-Bernard, à l'effet
de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-
00014 susvisé.
- Madame Alexandra LAHANQUE, directrice des Soins et des activités paramédical es de l'Hôpital Beaujon,
à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00019 - Arre?te? portant de?le?gation de
signature (APHP Nord Université Paris Cité) 16


9

les matières énoncées aux paragraphes H, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-
05-00014 susvisé.
- Monsieur Guillaume DUPARD, cadre supérieur de santé, faisant fonction de directeur des soins et des
activités paramédicales de l'hôpital Louis-Mourier, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, I relevant
de son domaine de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Axelle SALIGNON, directrice des soins et des activités paramédicales des hôpitaux Lariboisière
et Fernand-Widal, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes H, I relevant de son doma ine de l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.


Article 18 :

En cas d'empêchement de Monsieur Laurent LE GUEDART, Directeur du pôle investissements et ressources matérielles
et Directeur des Investissements et de la Maintenance du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité et du site Adélaïde-Hautval, délégation est donnée à :
- Monsieur Benoît CHABANEL, adjoint au Directeur des Investissements et de la Ma intenance du GHU et
Directeur Organisation et Projets Complexes du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité, à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Arsène LOLLICHON, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour les sites de Bichat,
Beaujon et Louis-Mourier, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-
2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Valère GRIOT, directeur adjoint investissements et de la mainte nance du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour les sites de Bretonneau,
Lariboisière – Fernand-Widal et Paul-Doumer, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Stéphane POIGNANT, directeur adjoint investissements et de la maintenance du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer pour les sites de Robert
Debré et Saint-Louis, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-
07-05-00014 susvisé.

Et
- Monsieur Mohamed DJOUMOI, adjoint équipements secteur ouest du Group e Hospitalo -Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Bichat, Beaujon et Louis-Mourier,
tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014
susvisé.
- Monsieur Dominique NOUYOUX, adjoint immobilier secteur ouest du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Bichat, Beaujon et Louis-Mourier, tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Laurent SIWIEC, adjoint équipements secteur centre du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Bretonneau, Lariboisière – Fernand Widal
et Paul-Doumer, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n° 75-2022-
07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Lucas BALZAMO, adjoint immobilier secteur Centre du Groupe Hosp italo-Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Lariboisière – Fernand-Widal, Bretonneau
et Paul-Doumer, tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022-
07-05-00014 susvisé.
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00019 - Arre?te? portant de?le?gation de
signature (APHP Nord Université Paris Cité) 17


10

- Monsieur Arnaud CAREL, adjoint immobilier secteur Est du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité , à l'effet de signer pour les sites de Robert Debré et Saint -Louis, tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énonc ées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Clément BRUNON, adjoint équipements secteur est du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer pour les sites de Robert Debré et Saint-Louis, tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, F relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Monsieur Laurent CHASSAING, adjoint au directeur Organisation et Projets Complexes du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer, tous les actes ressortissants
des attributions de sa dire ction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, F
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.


Article 19 :

En cas d'empêchement de Monsieur Pierre BLONDE , directeur des systèmes d'information du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Laure MAILLANT, directrice adjointe du système d'information du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matièr es énoncées aux paragraphes C, E, H,
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.

Article 20 :

En cas d'empêchement de Madame Perrine RAME -MATHIEU, directrice de la recherche, de l'innovation et de la
stratégie du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Monsieur Jean VARAINE , directeur adjoint de la recherche, de l'innovation et de la stratégie du Groupe
Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, C,
F, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Shpresa LUZHA, responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo -
Universitaire AP-HP. Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci dans la limite de 10 000 € pour les matières énoncées aux paragraphes
A, C (numéros 2,6 et 10) de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Rachel ZERBIB, responsable de cellule recherche et innovation du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP.
Nord - Université Paris Cité à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci dans la limite de 10 000 € pour les matières énoncées aux paragraphes A, C (numéros 2,6 et 10)
de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.

Article 21 :

En cas d'empêchement de Madame Maïté BOUCHEZ, directrice de cabinet et de la communication, du mécénat, des
affaires culturelles du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Nord- Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Madame Eléonore DUVEAU, directrice de la communication adjointe du Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord-Université Paris Cité à l'effet de signer à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.
- Madame Karine JOY HALPHEN, directrice du mécénat du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord -
Université Paris Cité à l'effet de signer à l'effet de signer pour ce GHU tous les actes ressorti ssants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C relevant
de son domaine, de l'arrêté directorial n°75-2022-07-05-00014 susvisé.

Article 22 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité , pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à assurer dans les
hôpitaux Beaujon, Bichat -Claude Bern ard, Bretonneau du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP. Nord - Université
Paris Cité en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00019 - Arre?te? portant de?le?gation de
signature (APHP Nord Université Paris Cité) 18


11


- Lisa ANDREANI-BOVIS, directrice adjointe des affaires médicales;
- Fabienne BANCHET, coordonnatrice générale des soins ;
- Corinne BARRE, cadre de santé ;
- Alain BENTOUNSI, coordonnateur général des soins ;
- Elise BEROLATTI, directrice d'hôpital ;
- Charlotte BOSC, directrice d'hôpital ;
- Marine BOTTONE, attachée d'administration hospitalière ;
- Anne-Isabelle BOULOGNE, cadre supérieure de santé ;
- Carole CERRI, chargée de mission ;
- Angélique CHESNOT, directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Quentin DEMANET, directeur d'hôpital ;
- Sébastien DENIS, technicien supérieur hospitalier ;
- Guillaume DUPARD, cadre supérieur de santé ;
- Luca DURUISSEAU, attaché d'administration hospitalière,
- Valérie GAROBY, cadre supérieure de santé ;
- Anne HEGOBURU, directrice d'hôpital,
- Alexandra LAHANQUE, directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Audrey LALLEMENT, attaché d'administration hospitalière ;
- Céline LAPORNIK, cadre supérieure de santé ;
- Ludovic LEBATARD, technicien supérieur hospitalier ;
- Yann LE POULARD, chargé de mission ;
- Sophie LOPES, chargée de mission ;
- Isabelle LY, cadre supérieure de santé ;
- Céline MONROSE, cadre Supérieure de santé,
- Christelle PELISSE, cadre de santé ;
- Vincent PIGIER, technicien supérieur hospitalier ;
- Philippe POUPINELLE, technicien supérieur hospitalier ;
- Magali PREPIN-THOMAS, directrice d'hôpital ;
- Evelyne RISPAL, coordonnatrice générale des soins ;
- Grégory SOFIKITIS, adjoint des cadres hospitaliers ;
- Emie TOURNEUX-AGUILERA, chargée de mission ;
- Maxime VANDERSCHOOTEN, directeur d'hôpital ;
- Jean VARAINE, directeur d'hôpital ;

S'agissant précisément des décisions relatives aux soins psychiatriques sans consentement prévues au 2°) du G de
l'article 1er de l'arrêté 75-2022-07-05-00014 susvisé, ces personnes ont délégation de signature pour signer toutes les
décisions prises en application des titres I et II du livre II de la 3ème partie législative du code de la santé publique, ceci
y compris les saisines de l'autorité judiciaire concernant les décisions relatives à l'isolement et à la contention.

Article 23 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à assurer à l'hôpital
Louis-Mourier du Groupe Hospitalo -Universitaire AP -HP. Nord - Université Paris Cité en application du tableau de
garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

- Ingrid BERGASA, directrice d'hôpital ;
- Victor BERRUYER, directeur d'hôpital ;
- Faustin CHABAGNO, directeur d'hôpital ;
- VALERIE COURAGE, cadre supérieure de santé ;
- Odile COURRET, cadre supérieure de santé ;
- Guillaume DUPARD, directeur des soins et des activités paramédicales ;
- Dalila FLICI, technicienne Supérieure Hospitalier ;
- Arnaud GIRAUDET, directeur d'hôpital ;
- Marie HIANCE, directrice d'hôpital ;
- Paul LAURENT, directeur d'hôpital ;
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00019 - Arre?te? portant de?le?gation de
signature (APHP Nord Université Paris Cité) 19


12

- Pierre LESPAGNOL, directeur d'hôpital ;
- HAMIDA NEHAL, cadre supérieure de santé ;
- Inès RAHMOUNI, directrice d'hôpital ;
- Béatrice RAMUS, directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Corinne REY, cadre supérieure de santé ;
- Paul SAILLARD, chargé de mission ;
- Christelle SOUPRAYA, adjoint des cadres hospitaliers.

S'agissant précisément des décisions relatives aux soins psychiatriques sans consentement prévues au 2°) du G de
l'article 1er de l'arrêté 75-2022-07-05-00014 susvisé, ces personnes ont délégation de signature pour signer toutes les
décisions prises en application des titres I et II du livre II de la 3ème partie législative du code de la santé publique, ceci
y compris les saisines de l'autorité judiciaire concernant les décisions relatives à l'isolement et à la contention.


Article 24 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à as surer à l'Hôpital
Robert-Debré en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

- Maité BOUCHEZ, directrice d'hôpital ;
- David CLAVEQUIN, cadre supérieur de santé ;
- Virginie DE CESARE, directrice d'hôpital ;
- Bérengère DEFORGE, ingénieure hospitalière ;
- Nolwenn JACOB, directrice d'hôpital ;
- Shpresa LUZHA, adjoint des cadres hospitaliers (doublé par un DH) ;
- Pauline MONTEAU, directrice d'hôpital ;
- Marianne PERREAU-SAUSSINE, directrice d'hôpital ;
- Agnès PETIT, ingénieure en chef classe exceptionnelle ;
- Stéphane POIGNANT, ingénieur hospitalier ;
- Bruno QUELLEC, attaché d'administration hospitalière (doublé par un DH) ;
- Véronique TANGUY, cadre Supérieure de Santé.
- Estelle HERRY, cadre paramédicale du DMU INNOV

Article 25 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à assurer des hôpitaux
Saint-Louis, Lariboisière, Fernand-Widal en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette
garde administrative :

- Hakima AOUICI, attachée d'administration hospitalière ;
- Noa BACH, directrice d'hôpital ;
- Marion BEETSCHEN, directrice d'hôpital ;
- Sébastien BRION, technicien supérieur hospitalier ;
- Clément BRUNON, ingénieur hospitalier ;
- Valentin CABARRUS, directeur d'hôpital ;
- Charlotte DESEIN, cadre socio-éducative ;
- Antoine DRO, ingénieur biomédical ;
- Maxence DUPONT-BRIMBEUF, attaché d'Administration Hospitalière ;
- Laurent FISCHER, directeur d'hôpital ;
- Lionel FOREST, directeur des soins et des activités paramédicales ;
- Arnaud GUILLET, attaché d'administration hospitalière ;
- Nathalie JOASSARD, attachée d'administration hospitalière ;
- Manuela KLAPOUSZCZAK, directrice d'hôpital ;
- Chérine MENAI, attachée d'administration hospitalière ;
- Line NGUYEN, attachée d'administration hospitalière ;
- François PATRIER, directeur d'hôpital ;
- Maillane PERETTI, directrice d'hôpital ;
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00019 - Arre?te? portant de?le?gation de
signature (APHP Nord Université Paris Cité) 20


13

- Marion RENON, attachée d'administration hospitalière ;
- Amélie ROUX, directrice d'hôpital ;
- Mylène SAKSIK, ingénieure biomédicale ;
- Axelle SALIGNON, directrice des soins et des activités paramédicales ;
- Lynda SHOUSHA, attachée d'administration hospitalière ;
- Anna SEBBAG, directrice d'hôpital ;
- Tiphaine TONNELIER, directrice d'hôpital ;
- Laura TREVISAN, ingénieure hospitalière ;
- Claire VELOT-LEROU, directrice d'hôpital ;
- Emmanuel WAÏSS, attaché d'administration hospitalière ;
- Rachel ZERBIB, attachée d'administration hospitalière.



Article 26 :

Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-
HP. Nord - Université Paris Cité, pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont amenés à assurer de l'hôpital
Paul-Doumer en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :

- Monsieur Victor BERRUYER, directeur d'hôpital ;
- Monsieur Odon MARTIN-MARTINIERE, directeur d'hôpital ;
- Monsieur Mohamed Sami MOKRANI ; chargé de mission ;
- Madame Martine PERNET, adjointe des cadres hospitaliers ;
- Madame Carine TOULLIEZ, adjointe des cadres hospitaliers ;
- Monsieur Stéphane WASSOUF, chargé de mission.



Article 27 :

L'arrêté de délégation de signature n° 75-2026-04-22-00012 du 22 avril 2026 est abrogé.

Article 28 :

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile de France, préfecture
de Paris. Il prendra effet le 8 mai 2026.




Fait à Paris, le 07 mai 2026



Le Directeur du Groupe Hospitalo-Universitaire
AP-HP. Nord - Université Paris Cité



SIGNE



Guillaume du CHAFFAUT
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2026-05-07-00019 - Arre?te? portant de?le?gation de
signature (APHP Nord Université Paris Cité) 21
Direction régionale des finances publiques
d'Île-de-France et du département de Paris
75-2026-05-06-00006
Arrêté portant délégation de signature en
matière de contentieux et de gracieux fiscal
(PCRP 11-12)
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2026-05-06-00006 - Arrêté portant
délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal (PCRP 11-12) 22
ExREPUBLIQUEFRANÇAISELibertéEgalitéFraternité
TFINANCES PUBLIQUES
Arrêté portant délégation de signature
en matière de contentieux et de gracieux fiscal
La responsable du pôle de contrôle des revenus et du patrimoine de Paris des 11ème et 12ème
arrondissements, Madame Marie-Laure TELLIEZ, inspectrice principale des Finances publiques,
Vu le code général des impôts, et notamment son article 408 de son annexe II et les articles 212 à 217
de son annexe IV ;
Vu le livre des procédures fiscales, et notamment les articles L. 247 et R* 247-4 et suivants ;
Vu le décret n° 2008-310 du 3 avril 2008 portant diverses dispositions relatives à la direction générale
des finances publiques ;
Vu le décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la direction générale des
finances publiques ;
Arrête :
Article 1er
Délégation de signature est donnée à l'effet de signer :
1°) en matière de contentieux fiscal d'assiette, les décisions d'admission totale, partielle ou de rejet,
de dégrèvement ou de restitution d'office et, en matière de gracieux fiscal, les décisions portant
remise, modération ou rejet :
a) dans la limite de 50 000 €, aux inspecteurs des finances publiques désignés ci-après :
Nom - prénom Nom - prénom Nom - prénom
BOURGIN Aurélie CARRIVALE Christine CHOUETTE Nathalie
DUBOIS Valérie MADELINE Sébastien MONZEL Marie-Christine
b) dans la limite de 30 000 €, aux agents des finances publiques de catégorie B désignés ci-après :
Nom - prénom Nom - prénom Nom - prénom
BOISSON Sylvie CABAS Concepcion CAUQUIL Clémence
DUBOS Laurence FELTIN Christine GORI Sandrine
RUPTIER Michel SANTOS Claire SARTORI Grégoire
Direction régionale des Finances publiques d'Île de
France et de Paris
Pôle contrôle fiscal et affaires juridiques
PCRP des 11ème et 12ème arrondissements
12, rue George Sand 75016 Paris
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2026-05-06-00006 - Arrêté portant
délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal (PCRP 11-12) 23
2°) sans limitation de montant, les documents nécessaires à l'exécution comptable des décisions
contentieuses et gracieuses ainsi que les décisions prises sur les demandes de prorogation de délai
prévues à l'article 1594-0 G du code général des impôts, aux agents des finances publiques désignés
ci-après :
Nom - prénom Nom - prénom Nom - prénom
BOURGIN Aurélie CARRIVALE Christine CHOUETTE Nathalie
DUBOIS Valérie MADELINE Sébastien MONZEL Marie-Christine
BOISSON Sylvie CABAS Concepcion CAUQUIL Clémence
DUBOS Laurence FELTIN Christine GORI Sandrine
RUPTIER Michel SANTOS Claire SARTORI Grégoire
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratif de la Préfecture d'Île-de-France et de
Paris.
A Paris, le 06/05/2026
La responsable du pôle de contrôle des revenus et du
patrimoine,
Signé
Marie-Laure TELLIEZ
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2026-05-06-00006 - Arrêté portant
délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal (PCRP 11-12) 24