PREFETEDE L'OISEL,z'bertéEgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 31 janvier 2024

N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 31 janvier 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 31 janvier 2024
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ DU 31 JANVIER 2024 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION AU NIVEAU DE LA SORTIE
N°8 DE L'AUTOROUTE A1
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ DE CESSIBILITÉ PROJET DE CRÉATION D'UNE RÉSERVE FONCIÈRE À L'EMPLACEMENT DE
L'IMMEUBLE « LE NERVAL » SITUÉ AU 18/20 RUE GÉRARD DE NERVAL À CREIL
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
ARRÊTÉ FIXANT LE CALENDRIER DES APPELS À LA GÉNÉROSITÉ PUBLIQUE POUR L'ANNÉE 2024
BUREAU DES CONCOURS FINANCIERS ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE
ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION DE COMMENCEMENT ANTICIPÉ D'UNE OPÉRATION PORTÉE PAR LA
COMMUNE DE MÉRU DANS LE CADRE DE L'ALLOCATION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
DÉCISION PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
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DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITÉS DE L'OISE
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N°
SAP 983566340
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N°
SAP 884395047
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N°
SAP 982374548
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N°
SAP 912952843
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N°
SAP 981811581
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N°
SAP 983733841
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N°
SAP 979112208
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N°
SAP 912110798
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N°
SAP 823578547
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2024/011 MODIFIANT L'HABILITATION SANITAIRE À MADAME LINE GIMENEZ
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PORTANT SUSPENSION D'AGRÉMENT D'UN GARDIEN DE FOURRIÈRE POUR AUTOMOBILES M.
XAVIER COMPAIN – SARL A. PICARDIE DÉPANNAGE À NOGENT-SUR-OISE AGRÉMENT N°60-2022-01
PRÉFECTURE DE LA ZONE DE DÉFENSE ET
DE SÉCURITÉ NORD
ARRÊTÉ N° 30/01/2024-1 DU 30 JANVIER 2024 PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
ROUTIÈRE