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Ar@ Dd Avence Rew onale de SanteLa Reunion









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ARRETE N° 89-2026/ARS LA REUNION
Portant fixation du bilan quantitatif de l'offre de soins pour le dépôt des demandes d'autorisation
et de renouvellement d'autorisation des activités de soins et des équipements matériels lourds
pour la période ouverte du 1er avril 2026 au 1er juin 2026

Le directeur général de l'Agence Régionale de Santé de La Réunion

VU le code de la santé publique, notamment les articles L. 6122-9 et R. 6122-30 ;
VU l'ordonnance n°2021-583 du 12 mai 2021 portant modification du régime des autorisations d'activités de soins et
des équipements matériels lourds ;
VU l'ordonnance n°2021-583 du 12 mai 2021 portant modification du régime des autorisations d'activités de soins et
des équipements matériels lourds ;
VU la loi n°2023 -1268 du 27 décembre 2023 visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des
professionnels, notamment son article ;
VU le décret n°2024-268 du 25 mars 2024 relatif à la simplification de la mise en œuvre de la réforme des autorisations
d'activités de soins et équipements matériels lourds ;
VU le décret du 2 décembre 2025 portant nomination de Monsieur Jean -Jacques COIPLET en qualité de directeur
général de l'agence régionale de santé de La Réunion ;
VU l'arrêté n°247-2023/ARS LA RÉUNION du 10 juillet 2023 portant délimitation des zones du schéma régional de
santé donnant lieu à la répartition des activités de soins et des équipements matériels lourds, publié au recueil
spécial des actes administratifs n°122 du 11 juillet 2023 ;
VU l'arrêté n°391-2023/ARS LA REUNION du 30 octobre 2023 portant adoption du Projet Régional de Santé de La
Réunion 2023 – 2033, publié au recueil spécial des actes administratifs n°197 du 31 octobre 2023 ;
VU l'arrêté n°198-2025/ARS LA REUNION du 21 juillet 2025 portant révision du Schéma Régional de Santé (SRS) La
Réunion 2023-2028 du Projet Régional de Santé (PRS) de La Réunion 2023 – 2033, publié au recueil spécial des
actes administratifs n°135 du 24 juillet 2025 ;
VU l'arrêté n°001-2026/ARS LA REUNION du 06 janvier 2026 portant révision du Schéma Régional de Santé (SRS) La
Réunion 2023-2028 du Projet Régional de Santé (PRS) de La Réunion 2023 – 2033, publié au recueil spécial des
actes administratifs n°04 du 06 janvier 2026 ;
VU l'arrêté n°25-2026 03 février 2026 fixant le calendrier des périodes de dépôt des demandes d'autorisation et de
renouvellement d'autorisation des activités de soins et équipements matériels lourds pour 2026, publié au recueil
spécial des actes administratifs n°29 du 04 février 2026 ;

CONSIDERANT les activités de soins et équipements matériels lourds soumis à l'autorisation prévue à l'article L. 6122 -1
énumérés respectivement aux articles R. 6122-25 et 26 du code de la santé publique ;
CONSIDERANT le calendrier des périodes de dépôt des demandes d'autorisation et de renouvellement d'autorisation
des activités de soins et équipements matériels lourds pour 2026 susvisé ;
CONSIDERANT le volet - Objectifs Quantitatifs de l'Offre de Soins (OQOS) du Schéma Régional de Santé (SRS) 2023-2028
du Projet Régional de Santé de La Réunion 2023 – 2033 dans sa version révisée issu de l'arrêté n°001-2026/ARS LA
REUNION du 06 janvier 2026 susvisé ;
CONSIDERANT les autorisations d'activités de soins et d'équipements matériels lourds existantes arrêtées au
30 octobre 2023 dans l'Objectifs Quantitatifs de l'Offre de Soins (OQOS) du Schéma Régional de Santé (SRS) 2023 -2028
susmentionné ;


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CONSIDERANT les autorisations d'activités de soins et d'équipements matériels lourds délivrées par le directeur général
de l'ARS La Réunion depuis le 30 octobre 2023 ;
CONSIDERANT les caducités d'autorisations constatées par le directeur général de l'ARS La Réunion depuis le 30 octobre
2023 ;
CONSIDERANT les activités de soins concernées par la période ouverte du 1er avril 2026 au 1er juin 2026 déterminée par
l'arrêté n°25-2026 03 février 2026 susvisé :

Activité de soins relevant du R6122-25 du CSP :
n°08 - Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques
n°11 - Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie
n°12 - Neurochirurgie
n°14 - Médecine d'urgence
n°15 - Soins critiques
n°20 - Hospitalisation à domicile
Equipements matériels lourds relevant du R6122-26 du CSP :
n°02 - Equipements d'imagerie en coupes (IRM/SCAN)
n°04 - Caisson hyperbare
n°05 - Cyclotron à utilisation médicale


Pour le directeur général,La directrice générale adjointe,
Dr Inés Lobo de Sousa
Signé électroniquement par InesLobo de SousaLe 26/03/2026 à 16:16


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A R R E T E
ARTICLE 1 : Le bilan quantitatif de l'offre de soins de la région La Réunion pour la période de dépôt des demandes
d'autorisation et de renouvellement d'autorisation des activités de soins et d'équipements matériels lourds ouverte du
1er avril 2026 au 1er juin 2026, est fixé conformément aux tableaux figurant en annexe du présent arrêté.
ARTICLE 2 : Conformément aux dispositions de l'article R. 6122 -30 du code de la santé publique, ce bilan sera publié au
recueil des actes administratifs de la Préfecture de La Réunion et fera l'objet d'une publication sur le site internet de
l'Agence Régionale de Santé La Réunion jusqu'à la clôture de la période de réception des dossiers.
ARTICLE 3 : Le présent arrêté, peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa publication :
- Soit d'un recours hiérarchique auprès d e la ministre de la Santé, des Familles, de l'Autonomie et des Personnes
Handicapées. Ce recours hiérarchique ne constitue pas un préalable obligatoire au recours contentieux,
- Soit d'un recours contentieux formé par toutes personnes ayant intérêt à agir auprès du Tribunal Administratif
de Saint Denis, 27 rue Félix Guyon, 97400 Saint Denis. La juridiction compétente peut aussi être saisie par
l'application «télérecours citoyens», accessible à partir du site internet www.telerecours.fr.
ARTICLE 4 : La directrice de la régulation et de la gestion de l'offre de santé de l'ARS La Réunion est chargée de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de La Réunion.


Fait à Saint-Denis,
Le directeur général de l'ARS La Réunion
ANNEXE
(ARRETE N° 89-2026/ARS LA RÉUNION, portant fixation du bilan quantitatif de l'offre de soins pour le dépôt des demandes d'autorisation et de
renouvellement d'autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er avril 2026 au 1er juin 2026)



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Activité de soins - 8°/R6122-25 :
Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques

Zone de
référence Activité Modalité Implantations
autorisées
OQOS
Implantations
cibles 2028
Implantations
possibles
Mini Maxi
La Réunion
Greffe de rein
Adulte
1 1 1 0
Greffe de pancréas 0 0 0 0
Greffe rein-pancréas 0 0 0 0
Greffe de foie 0 1 1 1
Greffe d'intestin 0 0 0 0
Greffe de cœur 1 1 1 0
Greffe de poumon 0 0 0 0
Greffe cœur-poumons 0 0 0 0
Greffe de cellules hématopoïétiques allogreffe 0 0 0 0
Greffe de rein
Pédiatrique
1 1 1 0
Greffe de pancréas 0 0 0 0
Greffe rein-pancréas 0 0 0 0
Greffe de foie 0 0 0 0
Greffe d'intestin 0 0 0 0
Greffe de cœur 0 0 0 0
Greffe de poumon 0 0 0 0
Greffe cœur-poumons 0 0 0 0
Greffe de cellules hématopoïétiques allogreffe 0 0 0 0


ANNEXE
(ARRETE N° 89-2026/ARS LA RÉUNION, portant fixation du bilan quantitatif de l'offre de soins pour le dépôt des demandes d'autorisation et de
renouvellement d'autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er avril 2026 au 1er juin 2026)



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Activité de soins - 11°/R6122-25:
Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie

Zones de
recours
Modalité Mention Implantations
autorisées
OQOS
Implantat°
cibles 2028 Implantations
possibles
Mini Maxi
NORD-EST
Rythmologie
interventionnelle
A - comprenant, chez l'adulte, les actes interventionnels
d'électrophysiologie diagnostique et les actes de poses de pace maker
mono et double chambre avec sonde
2 2 2 0
B - comprenant, chez l'adulte, en sus des actes autorisés en mention A,
les actes d'ablation atriale droite et atrioventriculaire, de poses de
défibrillateurs et de stimulateurs multisites
2 2 2 0
C - comprenant, en sus des actes autorisés en mention B, les actes
d'ablation atriale avec abord transeptal, d'ablation ventriculaire et tous
les actes de rythmologie réalisés chez un enfant hors cardiopathie
congénitale complexe
1 1 1 0
D - comprenant, en sus des actes autorisés en type C, les actes à haut
risque de plaie cardiaque ou vasculaire et les actes de rythmologie
réalisés chez un patient ayant une cardiopathie congénitale complexe
1 1 1 0
Cardiopathies congénitales
hors rythmologie
A - comprenant les actes de prise en charge des anomalies du
cloisonnement inter atrial, fermeture du canal artériel, dilatation de
sténose valvulaire pulmonaire, cathétérisme diagnostique des
cardiopathies congénitales
1 1 1 0
B - comprenant, en sus des actes autorisés en mention A, tout geste de
dilatation, toute pose de stent ou de dispositif intracardiaque, toute
intervention sur septum atrial ou ventriculaire
1 1 1 0
Cardiopathies ischémiques
et structurelles de l'adulte 2 2 2 0
SUD-OUEST
Rythmologie
interventionnelle
A - comprenant, chez l'adulte, les actes interventionnels
d'électrophysiologie diagnostique et les actes de poses de pace maker
mono et double chambre avec sonde
1 1 1 0
B - comprenant, chez l'adulte, en sus des actes autorisés en mention A,
les actes d'ablation atriale droite et atrioventriculaire, de poses de
défibrillateurs et de stimulateurs multisites
1 1 1 0
C - comprenant, en sus des actes autorisés en mention B, les actes
d'ablation atriale avec abord transeptal, d'ablation ventriculaire et tous
les actes de rythmologie réalisés chez un enfant hors cardiopathie
congénitale complexe
1 1 1 0
D - comprenant, en sus des actes autorisés en type C, les actes à haut
risque de plaie cardiaque ou vasculaire et les actes de rythmologie
réalisés chez un patient ayant une cardiopathie congénitale complexe
0 1 1 1
Cardiopathies congénitales
hors rythmologie
A - comprenant les actes de prise en charge des anomalies du
cloisonnement inter atrial, fermeture du canal artériel, dilatation de
sténose valvulaire pulmonaire, cathétérisme diagnostique des
cardiopathies congénitales
0 0 0 0
B - comprenant, en sus des actes autorisés en mention A, tout geste de
dilatation, toute pose de stent ou de dispositif intracardiaque, toute
intervention sur septum atrial ou ventriculaire
0 0 0 0
Cardiopathies ischémiques
et structurelles de l'adulte 1 1 1 0


Activité de soins - 12°/R6122-25 :
Neurochirurgie

Zone
référence Modalité Implantations
autorisées
OQOS
Implantations
cibles 2028
Implantations
possibles
Mini Maxi
La Réunion
Socle 1 1 1 0
Neurochirurgie fonctionnelle cérébrale 0 1 1 1
Radiochirurgie intracrânienne et extracrânienne en conditions
stéréotaxiques 0 1 1 1
Neurochirurgie pédiatrique 1 1 1 0


ANNEXE
(ARRETE N° 89-2026/ARS LA RÉUNION, portant fixation du bilan quantitatif de l'offre de soins pour le dépôt des demandes d'autorisation et de
renouvellement d'autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er avril 2026 au 1er juin 2026)



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Activité de soins - 14°/R6122-25 :
Médecine d'urgence

Zones de
proximité Modalité Implantations
autorisées
OQOS
Implantations
cibles 2028 Implantations
possibles
Mini Maxi
NORD
SAMU 1 1* 1* 0
SMUR 1 1** 1** 0
SMUR PEDIATRIQUE 0 0 0 0
SMUR SAISONNIERE 0 0 0 0
ANTENNES SMUR 0 0 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1 0
STRUCTURES D'URGENCES PEDIATRIQUES 1 1 1 0
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIERES 0 0 0 0
ANTENNE DE MEDECINE D'URGENCE 0 0 0 0
EST
SAMU 0 0 0 0
SMUR 1 1 1 0
SMUR PEDIATRIQUE 0 0 0 0
SMUR SAISONNIERE 0 0 0 0
ANTENNES SMUR 0 0 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1 0
STRUCTURES D'URGENCES PEDIATRIQUES 0 1 1 1
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIERES 0 0 0 0
ANTENNE DE MEDECINE D'URGENCE 0 0 0 0
OUEST
SAMU 0 0 0 0
SMUR 1 1 1 0
SMUR PEDIATRIQUE 0 0 0 0
SMUR SAISONNIERE 0 0 0 0
ANTENNES SMUR 0 0 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1 0
STRUCTURES D'URGENCES PEDIATRIQUES 1 1 1 0
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIERES 0 0 0 0
ANTENNE DE MEDECINE D'URGENCE 0 0 0 0
SUD
SAMU 0 0 0 0
SMUR 1 1** 1** 0
SMUR PEDIATRIQUE 0 0 0 0
SMUR SAISONNIERE 0 0 0 0
ANTENNES SMUR 0 0 0 0
STRUCTURES D'URGENCES 1 1 1 0
STRUCTURES D'URGENCES PEDIATRIQUES 1 1 1 0
STRUCTURES D'URGENCES SAISONNIERES 0 0 0 0
ANTENNE DE MEDECINE D'URGENCE 0 0 0 0

(*) Avec régulation libérale déportée sur les sites hospitaliers Sud, Est et Ouest disposant d'un service d'accueil des urgences.
(**) Il est attendu des SMUR situés sur les zones Nord et Sud qu'ils organisent chacun un SMUR pédiatrique ayant une activité en 12 heures
et desservent également les territoires Est et Ouest.

ANNEXE
(ARRETE N° 89-2026/ARS LA RÉUNION, portant fixation du bilan quantitatif de l'offre de soins pour le dépôt des demandes d'autorisation et de
renouvellement d'autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er avril 2026 au 1er juin 2026)



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Activité de soins - 15°/R6122-25 :
Soins critiques

Zones de
recours
Modalité Mention Implantations
autorisées
OQOS
Implantations
cibles 2028
Implantations
possibles
Info
(**)
Mini Maxi
NORD-EST
Adultes
R6123-34-1
1° - Réanimation et soins intensifs polyvalents, et de
spécialité le cas échéant 1 1* 2* 1*
2° - Soins intensifs polyvalents dérogatoires 2 1* 2* 0
3° - Soins intensifs de cardiologie 2 2 2 0
4° - Soins intensifs de neurologie vasculaire 1 1 1 0
5° - Soins intensifs d'hématologie 0 1 1 1
Pédiatrique
R6123-34-2
1° - Réanimation de recours et soins intensifs
pédiatriques polyvalents, et de spécialité le cas échéant 0 1 1 1 1
2° - Réanimation et soins intensifs pédiatriques
polyvalents, et de spécialité le cas échéant 0 0 0 0
3° - Soins intensifs pédiatriques polyvalents
dérogatoires 0 0 0 0
4° - Soins intensifs pédiatriques d'hématologie 1 1 1 0
SUD-OUEST
Adultes
R6123-34-1
1° - Réanimation et soins intensifs polyvalents, et de
spécialité le cas échéant 2 2 2 0
2° - Soins intensifs polyvalents dérogatoires 1 1 1 0
3° - Soins intensifs de cardiologie 1 1 1 0
4° - Soins intensifs de neurologie vasculaire 1 1 1 0
5° - Soins intensifs d'hématologie 1 1 1 0
Pédiatrique
R6123-34-2
1° - Réanimation de recours et soins intensifs
pédiatriques polyvalents, et de spécialité le cas échéant 0 0 0 0
2° - Réanimation et soins intensifs pédiatriques
polyvalents, et de spécialité le cas échéant 0 1 1 1 1
3° - Soins intensifs pédiatriques polyvalents
dérogatoires 0 0 0 0
4° - Soins intensifs pédiatriques d'hématologie 0 0 0 0

(*) la variation se fera par la transformation d'une implantation de Soins intensifs polyvalents dérogatoires en Réanimation et soins
intensifs polyvalents, et de spécialité le cas échéant


(**) INFORMATION : Nombre de demandes d'autorisations en cours d'instruction à date, déposées dans le cadre de la fenêtre précédente ouverte
du 1er septembre 2025 au 31 octobre 2025.
NB: Ces informations sont données à titre indicatif et n'ont pas un caractère opposable.


ANNEXE
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renouvellement d'autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er avril 2026 au 1er juin 2026)



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Activité de soins - 20°/R6122-25 :
Hospitalisation à domicile



Zones de
proximité Mention Implantations
autorisées*
OQOS
Implantations
cibles 2028* Implantations
possibles
Mini Maxi
NORD
Socle 1 1 1 0
Réadaptation 1 1 1 0
Ante et post partum 1 1 1 0
Enfants de moins de trois ans 1 1 1 0
EST
Socle 0 0 0 0
Réadaptation 0 0 0 0
Ante et post partum 0 0 0 0
Enfants de moins de trois ans 0 0 0 0
OUEST
Socle 1 1 1 0
Réadaptation 0 1 1 1
Ante et post partum 0 0 0 0
Enfants de moins de trois ans 0 0 0 0
SUD
Socle 0 0 0 0
Réadaptation 0 0 0 0
Ante et post partum 0 0 0 0
Enfants de moins de trois ans 0 0 0 0

(*) Les implantations cibles 2028 et les autorisations délivrées au titre de l'activité de soins d'hospitalisation à domicile (HA D) ont vocation à
couvrir l'ensemble du territoire et des communes de La Réunion.










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renouvellement d'autorisation des AS et des EML pour la période ouverte du 1er avril 2026 au 1er juin 2026)



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Equipement matériel lourd - 2°/R6122-26 :
Equipements d'imagerie en coupes

Zones de
proximité Activité Implantations
autorisées
OQOS
Implantations
cibles 2028
Implantations
possibles
Mini Maxi
NORD Equipements d'imagerie en coupes 5 5 5 0
EST Equipements d'imagerie en coupes 3 3 3 0
OUEST Equipements d'imagerie en coupes 3 3 3 0
SUD Equipements d'imagerie en coupes 4 4 4 0




Equipement matériel lourd - 4°/R6122-26 :
Caisson hyperbare

Zone de
référence Equipement Implantations
autorisées
Appareils
autorisés
OQOS
Implantations
cibles 2028
OQOS
Appareils
cibles 2028
Implantations
possibles
Appareils
possibles
Mini Maxi Mini Maxi
La Réunion Caisson hyperbare 1 1 1 1 2 2 0 1





Equipement matériel lourd - 5°/R6122-26 :
Cyclotron à utilisation médicale

Zone de
référence Equipement Implantations
autorisées
Appareils
autorisés
OQOS
Implantations
cibles 2028
OQOS
Appareils
cibles 2028
Implantations
possibles
Appareils
possibles
Mini Maxi Mini Maxi
La Réunion Cyclotron à utilisation
médicale 0 0 0 1 0 1 1 1