CHER
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°18-2024-05-001
PUBLIÉ LE 7 MAI 2024
Sommaire
Préfecture du Cher / Direction des Sécurités et de la Communication
18-2024-05-02-00002 - portant publication de la liste des candidats admis
au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (3 pages) Page 3
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Préfecture du Cher
18-2024-05-02-00002
portant publication de la liste des candidats
admis au brevet national de sécurité et de
sauvetage aquatique
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PREFET CabinetB;CHER Direction des Sécurités et de la CommunicationÉgalité Bureau de la Sécurité CivileFraternité
ARRÊTÉ PREFECTORAL N° 2024 - 0579PORTANT PUBLICATION DE LA LISTE DES CANDIDATS ADMIS AU BREVET NATIONAL DESÉCURITÉ ET DE SAUVETAGE AQUATIQUE
Le Préfet du CherOfficier de l'Ordre National du Mérite,
Vu le code du sport, notamment l'article D322-13 ;Vu le décret du 29 juillet 2022 portant nomination de Monsieur Maurice BARATE en qualité de préfetdu Cher ;Vu le décret du 2 mars 2023 portant nomination de Monsieur Franck MOINARDEAU, en qualité de sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Cher ;Vu l'arrêté interministériel du 23 janvier 1979 modifié fixant les modalités de délivrance du brevetnational de sécurité et de sauvetage aquatique ;Vu l'arrété interministériel du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue dela préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;Vu l'arrêté préfectoral n°2024-0297 du 23 février 2024 accordant délégation de signature à MonsieurFranck MOINARDEAU, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Cher et chef de projet sécuritéroutière du département ;Vu le procès-verbal de la session d'examen organisé le 17 avril 2024 par le centre de ressources,d'expertise et de performance sportive du Centre-Val de Loire ;Article 1: la liste des candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)figure en annexe du présent arrêté.Article 2 : le préfet est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié au centre de ressources,d'expertise et de performance sportive du Centre-Val de Loire.Article 3 : Monsieur le préfet du Cher est chargé de l'exécution du présent arrété qui sera publié aurecueil des actes administratifs de la préfecture.
Le 2 mai 2024Pour le préfet,Le directeur de cabinet,
Signé : Franck MOINARDEAU
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RECOURSGRACIEUX
RECOURSHIERARCHIQUE
RECOURSCONTENTIEUX
RECOURSSUCCESSIFS
NOTICE DE RECOURSLes recours suivants ne font pas obstacle à l'exécution de la décision
Vous adressez votre demande en envoi recommandé avec accusé de réception à la préfecture avec vosarguments dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision. Si lapréfecture ne vous répond pas dans les deux mois suivant l'envoi de votre demande, celle-ci doit êtreconsidérée comme rejetée (décision implicite).
Vous adressez votre demande au Ministère de l'Intérieur et des Outre-mer. Si le ministère ne vousrépond pas dans un délai de deux mois suivant l'envoi de votre demande, celle-ci doit être considéréecomme rejetée (décision implicite).
Vous adressez votre demande dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présentedécision au Tribunal Administratif d'Orléans (28 rue de la Bretonnerie), Le Tribunal Administratif peutêtre saisi 'via l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internetntip://www.telerecours.fi
Si vous souhaitez introduire d'abord un recours gracieux ou hiérarchique, puis éventuellement porterI'affaire au contentieux, vous devrez veiller à ce que le premier recours ait été introduit dans un délai dedeux mois à compter de la date de la notification de la présente décision. Votre recours contentieuxdevra intervenir alors dans les deux mois de la décision explicite ou implicite de l'administration.
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œn <,MINISTÈRE DES SPORTS 4ET DES JEUX OLYMPIQUES 35ET PARALYMPIQUES _o ( , CREPSitf2 U 1012 Centre-Val de Loire
Î RÉSULTAT EXAMEN BNSSA INITIAL du 17 Avril 2024Faisant suite à la session de formation initial BNSSA du 10 janvier au 10 avril 2024, un examen BNSSAinitial a eu lieu le lundi 17 avril 2024 à BOURGES. Les sept candidats suivants ont été déclarés aptes :
Mr AGEORGES Ethan , Michel , Jean-ClaudeMr BARRIOL Louis, Paul, AlexandreMr CATON Matis, Hervé, GérardMr GÉ Nolan , RaphaelMr GREGORIS SachaMme MORICE Lynéa, Emy, AbigaelleMr PASDELOUP Alex
Fait à Bourges, le 17/04/2024
Le Président de Jury,Marc DUBOIS
&fl Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive du Centre-Val de LoireEtablissement public focal de formation du ministéra changé des sporis48 av du Maréchal Juin 18000 BOURGES -— Tél. : 02 48 48 01 44 — Fax. : 02 48 48 06 06Cëntre-ValdeLoire www.creps-cvl.fr — courriel : cr018@creps-cvl.fr
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