NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°58-2024-192
PUBLIÉ LE 14 AOÛT 2024
Sommaire
SP CLAMECY /
58-2024-08-14-00002 - Arrêté élections partielles Corvol l'Orgueilleux
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SP CLAMECY
58-2024-08-14-00002
Arrêté élections partielles Corvol l'Orgueilleux
{signataire}
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PREFET _DE LA NIEVRELibertéEgalitéFraternité Sous-préfecture de ClamecyArrêté n°2024-SPCL-fixant la liste des candidats à I'élection municipale partielle complémentairede la commune de Corvol l'Orgueilleux les 1er septembre 2024 et 8 septembre 2024
Le Préfet de la Nièvre,Chevalier de l'Ordre National du Mérite,VU le code électoral ;VU la loi n° 2020-1670 du 24 décembre 2020 relative aux délais d'organisation des élections municipalespartielles et des élections des membres des commissions syndicales ;VU l'arrêté préfectoral n°58-2023-08-31-00003 du 31 août 2023 instituant les bureaux de vote et losemplacements d'affichage dans les communes du département de la Nièvre à compter du 1" janvier 2024 ;VU les démissions ou décès de 4 membres du conseil municipal de la Maison Dieu ;VU l'arrêté préfectoral n° 58-2024-02-21-00001 du 21 février 2024, portant convacation des électeurs de lacommune de la Maison Dieu et fixant les modalités de dépôt des déclarations de candidatures en vue des électionsmunicipales partielles complémentaires :VU les déclarations de candidature, déposées auprès des services de la sous-préfecture de Clamecy, àcompter du 12 août 2024 jusqu'au 14 août 2024 à 18 heures, et définitivement enregistrées ;VU l'arrêté préfectoral n° 58-2023-10-27-2023 portant délégation de signature à Madame Cyrielle FRANCHI,sous-préfète de l'arrondissement de Clamecy ;SUR proposition de la sous-préfète de Clamecy ;
ARRÊTÉArticle 1 — La liste des candidats à l'élection municipale partielle complémentaire de la commune de Corvoll'Orgueilleux les 1% septembre 2024 et 8 septembre 2024, est arrêtée ainsi qu'il suit par ordre alphabétique :- CAMUZAT Roger- DETABLE Bruno- GAUDRY Jean-Pierre- HERNANDEZ Fabrice- IMBERT Alexandre- JARREAU Antoine- LE BON Béatrice- OSTER Didier- OUDIN Eric- OUDIN Pacale née MINOIS- RIELLAND Jean-Pierre- THOMAS Patrice
Article 2 - Elle devra être portée à la connaissance des électeurs, dès récoption, par affichage aux lieuxhabituels et dans le bureau de vote, le jour du scrutin.
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Article 3 — La sous-préfète de Clamecy est chargée de I'exécution du présent arrété, qui sera notifié au maire adjointde la commune de Corvol L'Orgueilleux.
La sous-préfète de l'arrondissement Clamecy
Cyrielle FRANCHI
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