TARN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°81-2024-322
PUBLIÉ LE 5 AOÛT 2024
Sommaire
Agence Régionale de Santé Occitanie / Délégation Départementale
du Tarn
81-2024-06-06-00072 - Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait
global de soins pour 2024 de l'EHPAD Belcantou à TREBAS (2 pages) Page 4
81-2024-06-06-00075 - Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait
global de soins pour 2024 de l'EHPAD Notre Dame de Touscayrats à
VERDALLE (2 pages) Page 7
81-2024-06-06-00074 - Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait
global de soins pour 2024 de l'EHPAD Résidence Bel Air à VALENCE
D'ALBIGEOIS (2 pages) Page 10
81-2024-06-06-00073 - Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait
global de soins pour 2024 de l'EHPAD Saint Joseph à VALENCE
D'ALBIGEOIS (2 pages) Page 13
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations / Santé et protection animale et environnement
81-2024-07-29-00002 - Arrêté préfectoral du 29/07/2024 attribuant
l'habilitation sanitaire classique à Monsieur COUSSOLLE Charles (2 pages) Page 16
Direction Départementale des Territoires / Service Connaissance des
Territoires et Urbanisme
81-2024-07-26-00003 - Arrêté abrogeant la carte communale de BARRE
(2 pages) Page 19
81-2024-07-26-00004 - Arrêté abrogeant la carte communale de MOULIN
MAGE (2 pages) Page 22
81-2024-07-26-00005 - Arrêté abrogeant la carte communale de VIANE
(2 pages) Page 25
Direction Départementale des Territoires / Service Eau Risques
Environnement Sécurité
81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024
approuvant le plan annule de répartition de l'organisme unique de
gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas (46 pages) Page 28
Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest / District Est
81-2024-07-16-00012 - Pose d'une ligne BT sur la RN126
Alternat par feux
au droit du chantier entre les PR 14+645 et 14+830 (3 pages) Page 75
81-2024-07-25-00002 - Pose d'une ligne BT sur la RN126
Alternat par feux
au droit du chantier entre les PR 14+645 et 14+830 (3 pages) Page 79
81-2024-07-16-00011 - RN126-Dépose d'une ligne BT
Alternat par feux au
droit du chantier entre les PR 14+830 et 15+350 (3 pages) Page 83
2
81-2024-07-16-00010 - RN126-Deroulage de câble aérien
Modification
des conditions de circulation sur la RN126 au droit du PR 15+500 (3 pages) Page 87
3
Agence Régionale de Santé Occitanie
81-2024-06-06-00072
Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait
global de soins pour 2024 de l'EHPAD Belcantou
à TREBAS
Agence Régionale de Santé Occitanie - 81-2024-06-06-00072 - Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait global de soins pour
2024 de l'EHPAD Belcantou à TREBAS 4
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DECISION TARIFAIRE N°1 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR
2024 DE
EHPAD BELCANTOU — TREBAS - 810100958
Le Directeur Général de l' ARS Occitanie
VU le Code de |' Action Sociale et des Familles
VU le Code de la Sécurité Sociale ;
VU la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour 2024
publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
VU l'arrêté ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en
application de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour
l'année 2024 l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de
dépenses pour les établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité pour
l'autonomie ;
VU la décision du 22/05/2024 publiée au Journal Officiel du 24/05/2024 relative aux dotations
régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis 2024 ;
VU l'arrêté du 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article R.314-
162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du 23/05/2024 ;
VU le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur, JAFFRE, Didier en qualité de
Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
VU la décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS vers le directeur
départemental de TARN en date du 20/04/2022 ;
VU l'autorisation ou le renouvellement d'autorisation en date du 03/01/2017 de la structure
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommée EHPAD
BELCANTOU (810100958) sise , IMP, DE LA GARE, 81340 Trébas et gérée par l'entité
dénommée ASSO. MAISON DE RETRAITE DE TREBAS (810100941);
DECIDE
Article 1° À compter du 01/01/2024, le forfait global de soins est fixé à 1 728 119,48 € au titre de
2024, dont 0,00 € à titre non reconductible.
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 144 009,96 €.
Pour 2024, les tarifs sont décomposés comme suit :
Agence Régionale de Santé Occitanie - 81-2024-06-06-00072 - Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait global de soins pour
2024 de l'EHPAD Belcantou à TREBAS 5
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 1 642 237,82 0,00
UHR 0,00 0
PASA 73 572,54 0
Hébergement Temporaire 12 309,12 0,00
Accueil de jour 0,00 0,00
À compter du 1° janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASF, le forfait global
de soins est fixé, à titre transitoire, à 1 728 119,48 €.
Les tarifs de reconduction sont fixés à :
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 1 642 237,82 0,00
UHR 0,00 0
PASA 73 572,54 0
Hébergement Temporaire 12 309,12 0,00
Accueil de jour 0,00 0,00
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 144 009,96 €.
Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent être portés devant le
Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17, Cours de Verdun,
BORDEAUX, 33074 dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente décision
qui sera notifiée à l'entité gestionnaire ASSO. MAISON DE RETRAITE DE TREBAS
(810100941) et à l'établissement concerné.
Fait à Albi, le 06 juin 2024
Pour le Directeur Général de l'AR
et par délégation,
Le Directeur Départemental,
Abderrahim HAMMOU-ccitanie,
Agence Régionale de Santé Occitanie - 81-2024-06-06-00072 - Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait global de soins pour
2024 de l'EHPAD Belcantou à TREBAS 6
Agence Régionale de Santé Occitanie
81-2024-06-06-00075
Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait
global de soins pour 2024 de l'EHPAD Notre
Dame de Touscayrats à VERDALLE
Agence Régionale de Santé Occitanie - 81-2024-06-06-00075 - Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait global de soins pour
2024 de l'EHPAD Notre Dame de Touscayrats à VERDALLE 7
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DECISION TARIFAIRE N°1 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR
2024 DE
EHPAD NOTRE DAME DE TOUSCAYRATS — VERDALLE - 810003921
Le Directeur Général de l' ARS Occitanie
VU
VU
VU
VU
VU
VU
VU
VU
VU
Article 1°le Code de l'Action Sociale et des Familles
le Code de la Sécurité Sociale ;
la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour 2024
publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
l'arrêté ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en
application de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour
l'année 2024 l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de
dépenses pour les établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité pour
l'autonomie ;
la décision du 22/05/2024 publiée au Journal Officiel du 24/05/2024 relative aux dotations
régionales limitatives 2024 et 4 la moyenne nationale des besoins en soins requis 2024 ;
l'arrêté du 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article R.314-
162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du 23/05/2024 ;
le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur, JAFFRE, Didier en qualité de
Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
la décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS vers le directeur
départemental de TARN en date du 20/04/2022 ;
l'autorisation ou le renouvellement d'autorisation en date du 03/01/2017 de la structure
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommée EHPAD
NOTRE DAME DE TOUSCAYRATS (810003921) sise TOUSCAYRATS, 81110
Verdalle et gérée par l'entité dénommée ASSOCIATION AGES SANS FRONTIERES
(810000703);
DECIDE
2024, dont 0,00 € à titre non reconductible.
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 117 967,58 €.
Pour 2024, les tarifs sont décomposés comme suit :À compter du 01/01/2024, le forfait global de soins est fixé à 1 415 610,94 € au titre de
Agence Régionale de Santé Occitanie - 81-2024-06-06-00075 - Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait global de soins pour
2024 de l'EHPAD Notre Dame de Touscayrats à VERDALLE 8
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 1 403 301,82 0,00
UHR 0,00 0
PASA 0,00 0
Hébergement Temporaire 12 309,12 0,00
Accueil de jour 0,00 0,00
À compter du 1° janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASF, le forfait global
de soins est fixé, à titre transitoire, à 1 415 610,94 €.
Les tarifs de reconduction sont fixés à :
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 1 403 301,82 0,00
UHR 0,00 0
PASA 0,00 0
Hébergement Temporaire 12 309,12 0,00
Accueil de jour 0,00 0,00
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 117 967,58 €.
Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent être portés devant le
Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17, Cours de Verdun,
BORDEAUX, 33074 dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente décision
qui sera notifiée à l'entité gestionnaire ASSOCIATION AGES SANS FRONTIÈRES
(810000703) et à l'établissement concerné.
Fait à Albi, le 06 juin 2024
Abderrahim HAMMPour le Directeur Général de l' ARS Occitanie,
et par délégation,
Le Directeur Départemeñtal,
Agence Régionale de Santé Occitanie - 81-2024-06-06-00075 - Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait global de soins pour
2024 de l'EHPAD Notre Dame de Touscayrats à VERDALLE 9
Agence Régionale de Santé Occitanie
81-2024-06-06-00074
Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait
global de soins pour 2024 de l'EHPAD Résidence
Bel Air à VALENCE D'ALBIGEOIS
Agence Régionale de Santé Occitanie - 81-2024-06-06-00074 - Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait global de soins pour
2024 de l'EHPAD Résidence Bel Air à VALENCE D'ALBIGEOIS 10
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DECISION TARIFAIRE N°1 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR
2024 DE
EHPAD RESIDENCE BEL AIR — VALENCE D'ALBI - 810004051
Le Directeur Général de l'ARS Occitanie
VU le Code de l'Action Sociale et des Familles
VU le Code de la Sécurité Sociale ;
VU la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour 2024
publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
VU l'arrêté ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en
application de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour
l'année 2024 l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de
dépenses pour les établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité pour
l'autonomie ;
VU la décision du 22/05/2024 publiée au Journal Officiel du 24/05/2024 relative aux dotations
régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis 2024 ;
VU l'arrêté du 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article R.314-
162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du 23/05/2024 ;
VU le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur, JAFFRE, Didier en qualité de
Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
VU la décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS vers le directeur
départemental de TARN en date du 20/04/2022 ;
VU l'autorisation ou le renouvellement d'autorisation en date du 03/01/2017 de la structure
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommée EHPAD
RESIDENCE BEL AIR (810004051) sise , RTE, D'ALBI, 81340, Valence-D'albigeois et
gérée par l'entité dénommée VYV 3 TERRES D'OC (810099903);
DECIDE
Article 1* A compter du 01/01/2024, le forfait global de soins est fixé 4 897 008,09 € au titre de 2024,
dont 0,00 € a titre non reconductible.
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 74 750,67 €.
Pour 2024, les tarifs sont décomposés comme suit :
Agence Régionale de Santé Occitanie - 81-2024-06-06-00074 - Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait global de soins pour
2024 de l'EHPAD Résidence Bel Air à VALENCE D'ALBIGEOIS 11
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Fait a Albi, le 06 juin 2024Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 761 607,76 0,00
UHR 0,00 0
PASA 0,00 0
Hébergement Temporaire 135 400,33 0,00
Accueil de jour 0,00 0,00
À compter du 1° janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASF, le forfait global
de soins est fixé, à titre transitoire, à 897 008,09 €.
Les tarifs de reconduction sont fixés à :
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 761 607,76 0,00
UHR 0,00 0
PASA 0,00 0
Hébergement Temporaire 135 400,33 0,00
Accueil de jour 0,00 0,00
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 74 750,67 €.
Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent être portés devant le
Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17, Cours de Verdun,
BORDEAUX, 33074 dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente décision
qui sera notifiée à l'entité gestionnaire VYV 3 TERRES D'OC (810099903) et à
l'établissement concerné.
Pour le Directeur Général dg l' ARS Occitanie,
et par délégation,
Le Directeur Départemental,
Abderrahim HAMMON-KAWDOUR
Agence Régionale de Santé Occitanie - 81-2024-06-06-00074 - Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait global de soins pour
2024 de l'EHPAD Résidence Bel Air à VALENCE D'ALBIGEOIS 12
Agence Régionale de Santé Occitanie
81-2024-06-06-00073
Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait
global de soins pour 2024 de l'EHPAD Saint
Joseph à VALENCE D'ALBIGEOIS
Agence Régionale de Santé Occitanie - 81-2024-06-06-00073 - Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait global de soins pour
2024 de l'EHPAD Saint Joseph à VALENCE D'ALBIGEOIS 13
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RÉPUBLIQUE
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DECISION TARIFAIRE N°1 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR
2024 DE
EHPAD SAINT JOSEPH VALENCE D'ALBI - 810003913
Le Directeur Général de l'ARS Occitanie
VU
VU
VU
VU
VU
VU
VU
VU
VU
Article 1%le Code de l'Action Sociale et des Familles
le Code de la Sécurité Sociale ;
la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la Sécurité Sociale pour 2024
publiée au Journal Officiel du 27/12/2023 ;
l'arrêté ministériel du 16/05/2024 publié au Journal Officiel du 17/05/2024 pris en
application de l'article L314-3 du Code de l'Action Sociale et des Familles fixant, pour
l'année 2024 l'objectif global de dépenses d'assurance maladie et le montant total de
dépenses pour les établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité pour
l'autonomie ;
la décision du 22/05/2024 publiée au Journal Officiel du 24/05/2024 relative aux dotations
régionales limitatives 2024 et à la moyenne nationale des besoins en soins requis 2024 ;
l'arrêté du 21/05/2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à l'article R.314-
162 du code de l'action sociale et des familles publié au Journal Officiel du 23/05/2024 ;
le décret du 20 avril 2022 portant nomination de Monsieur, JAFFRE, Didier en qualité de
Directeur Général de l'agence régionale de santé Occitanie ;
la décision de délégation de signature du Directeur Général de l'ARS vers le directeur
départemental de TARN en date du 20/04/2022 ;
l'autorisation ou le renouvellement d'autorisation en date du 03/01/2017 de la structure
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dénommée EHPAD
SAINT JOSEPH VALENCE D'ALBI (810003913) sise 6, CHE, DE SERMET, 81340,
Valence-d'Albigeois et gérée par l'entité dénommée ASSOCIATION CHEZ NOUS
(810000695);
DECIDE
2024, dont 0,00 € à titre non reconductible.
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 98 334,05 €.
Pour 2024, les tarifs sont décomposés comme suit :À compter du 01/01/2024, le forfait global de soins est fixé à 1 180 008,64 € au titre de
Agence Régionale de Santé Occitanie - 81-2024-06-06-00073 - Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait global de soins pour
2024 de l'EHPAD Saint Joseph à VALENCE D'ALBIGEOIS 14
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 1 180 008,64 0,00
UHR 0,00 0
PASA 0,00 0
Hébergement Temporaire 0,00 0,00
Accueil de jour 0,00 0,00
Article 2 A compter du 1° janvier 2025, en application de l'article L.314-7 du CASF, le forfait global
de soins est fixé, a titre transitoire, à 1 180 008,64 €.
Les tarifs de reconduction sont fixés à :
Forfait global de soins Prix de journée (en €)
Hébergement Permanent 1 180 008,64 0,00
UHR 0,00 0
PASA 0,00 0
Hébergement Temporaire 0,00 0,00
Accueil de jour 0,00 0,00
La fraction forfaitaire mensuelle s'établit à 98 334,05 €.
Article 3 Les recours contentieux dirigés contre la présente décision doivent être portés devant le
Tribunal Interrégional de la Tarification Sanitaire et Sociale sis 17, Cours de Verdun,
BORDEAUX, 33074 dans un délai d'un mois à compter de sa publication ou, pour les
personnes auxquelles elle sera notifiée, à compter de sa notification.
Article 4 La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs.
Article 5 Le Directeur Général de l'ARS Occitanie est chargé de l'exécution de la présente décision
qui sera notifiée à l'entité gestionnaire ASSOCIATION CHEZ NOUS (810000695) et à
l'établissement concerné.
Fait à Albi, le 06 juin 2024
Pour le Directeur Général de l'ARS Occitanie,
et par délégation,
Le Directeur Départemeñtal,
Abderrahim HAMMQU-
Agence Régionale de Santé Occitanie - 81-2024-06-06-00073 - Décision tarifaire n° 1 portant fixation du forfait global de soins pour
2024 de l'EHPAD Saint Joseph à VALENCE D'ALBIGEOIS 15
Direction départemental de l'emploi, du travail,
des solidarités et de la protection des
populations
81-2024-07-29-00002
Arrêté préfectoral du 29/07/2024 attribuant
l'habilitation sanitaire classique à Monsieur
COUSSOLLE Charles
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2024-07-29-00002 - Arrêté
préfectoral du 29/07/2024 attribuant l'habilitation sanitaire classique à Monsieur COUSSOLLE Charles 16
Ex
PREFET
DU TARN
Liberté
Égalité
Fraternité Arrêté préfectoral n°
du 29/07/2024 attribuant l'habilitation sanitaire classique
à Monsieur COUSSOLLE Charles
Le secrétaire général chargé de
l'administration de l'État dans le département du Tarn,
Vu le Code Rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L. 203-1 à L. 203-7, L. 223-
6, R. 203-1 a R. 203-15-1 et R. 242-33 :
Vu le décret n° 80-516 du 4 juillet 1980, modifié par le décret n° 90-1033 du 19 novembre 1990
et par le décret 2003-768 du 1er août 2003 relatif à l'exécution des mesures de prophylaxie
collective des maladies des animaux ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à
l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements et
notamment son article 45 ;
Vu le décret du 7 juin 2023 portant nomination de M. Sébastien SIMOES, en qualité de
secrétaire général de la préfecture du Tarn, sous-préfet d'Albi ;
Vu l'arrêté préfectoral du 22 juillet 2024 portant délégation de signature à Madame Luce
VIDAL ROZOY, directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la
protection des populations du Tarn:
Vu l'arrêté préfectoral en date du 23 juillet 2024, portant subdélégation de signature de
Madame Luce VIDAL ROZOY, directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités
et de la protection des populations du Tarn:
Vu la demande présentée par M. COUSSOLLE Charles né le 03/06/1996 et domicilié
professionnellement : avenue de Cocagne, Zac du Rouch, 81500 LAVAUR :
Considérant que M. COUSSOLLE Charles remplit les conditions permettant l'attribution de
lhabilitation sanitaire ;
Vu l'avis de Madame la directrice départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de
la protection des populations du Tarn ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture du Tarn,
Arrête
Article Ter - L'habilitation sanitaire prévue à l'article L.203-1 du Code rural et de la pêche
maritime susvisé est attribuée pour une durée de cinq ans à M. COUSSOLLE Charles, docteur
vétérinaire, administrativement domicilié à l'avenue de Cocagne, Zac du Rouch, 81500
LAVAUR et inscrit sous le numéro national 35901 au Conseil Régional de l'Ordre des
Vétérinaires d'Occitanie.
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2024-07-29-00002 - Arrêté
préfectoral du 29/07/2024 attribuant l'habilitation sanitaire classique à Monsieur COUSSOLLE Charles 17
Article 2 - Dans la mesure où les conditions requises ont été respectées, cette habilitation
Sanitaire est renouvelable par période de cing années tacitement reconduites sous réserve
pour le vétérinaire sanitaire de justifier à l'issue de chaque période de trois ans, auprès du
préfet du département de son domicile professionnel administratif, du respect de ses
obligations de formation continue prévues à l'article R.203-12.du code rural et de la pêche
maritime.
Article 3 - M. COUSSOLLE Charles s'engage à respecter les prescriptions techniques,
administratives et le cas échéant financières de mise en œuvre des mesures de prévention, de
surveillance ou de lutte prescrites par l'autorité administrative et des opérations de police
sanitaire exécutées en application de l'article L. 203-7 du Code rural et de la pêche maritime.
Article 4 - M. COUSSOLLE Charles. pourra être appelé par le secrétaire général ou le préfet
de ses départements d'exercice pour la réalisation d'opérations de police sanitaire au sein des
lieux de détention ou des établissements pour lesquels il a été désigné vétérinaire sanitaire. II
sera tenu de concourir à ces opérations en application des dispositions de l'article L. 203-7 du
Code rural et de la pêche maritime.
Article 5 - Tout manquement où faute commis dans l'exercice de la présente habilitation
sanitaire entraînera l'application des dispositions prévues aux articles R. 203-15, R. 228-6 et
suivants du Code rural et de la pêche maritime.
Article 6 - Le secrétaire général de la préfecture et la directrice départementale de l'emploi,
du travail, des solidarités et de la protection des populations du Tarn sont chargés chacun en
ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes
administratifs de la préfecture du Tarn.
Albi, le 29 Jui. 2024
Pour le secrétaire général, et par délégation,
Pour la directrice départementale,
Le chef du service santé ction animales et
environne
Christi LATO
VOIES DE RECOURS
Si vous estimez devoir contester la présente décision, il vous Aucune de ces voies de recours ne suspend l'application de la
est possible, dans un délai de deux mois à compter de la date présente décision.
de la notification qui vous en sera faite de former soit :
* Un recours gracieux auprès de monsieur le préfet du |Le recours GRACIEUX ou le recours HIERARCHIQUE doivent
Tarn être écrits, en exposant les arguments ou faits nouveaux et en
* un recours hiérarchique auprès de monsieur le |joignant la copie de la décision contestée. Si vous n'avez pas
ministre de l'Agricuiture et de l'alimentation - 'de réponse a votre recours GRACIEUX ou HIERARCHIQUE dans
Direction Générale de !'Alimentation - 251 rue de|un délai de 2 mois à compter de la date de réception par
Vaugirard - 75236 PARIS CEDEX 15. l'administration de votre recours, celui-ci doit être considéré
* Un recours contentieux auprès du tribunal! comme rejeté (décision implicite de rejet).
administratif de Toulouse - 68 rue Raymond IV -|En cas de rejet, le tribuna! administratif peut être saisi d'un
31068 TOULOUSE CEDEX 7 recours CONTENTIEUX dans ie délai de 2 mois à compter de la
+ soit par lappiication informatique télérecours | date de la décision de rejet.
accessible sur le site httpp://www.telerecours.fr Le recours CONTENTIEUX s'exerce pour contester la légalité de
la présente décision ; i! doit également être écrit en exposant
votre argumentation juridique à ce non-respect.
Direction départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations - 81-2024-07-29-00002 - Arrêté
préfectoral du 29/07/2024 attribuant l'habilitation sanitaire classique à Monsieur COUSSOLLE Charles 18
Direction Départementale des Territoires
81-2024-07-26-00003
Arrêté abrogeant la carte communale de BARRE
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00003 - Arrêté abrogeant la carte communale de BARRE 19
PREFET
DU TARN
Liberté
Egalité
Fraternité
Service connaissance des territoires et urbanisme
Bureau Planification
Arrété abrogeant la carte communale de Barre
Le secrétaire général,
chargé de l'administration de l'État dans le département,
Vu le code de l'urbanisme et plus particulièrement les articles L.163-1 et suivants et R.163-1 et suivants ;
Vu la délibération du conseil municipal du 28 février 2013 approuvant la révision de la carte
communale de Barre;
Vu l'arrêté préfectoral du 07 mai 2013 approuvant la révision de la carte communale de Barre;
Vu la délibération du conseil de la communauté de communes du 05 juin 2023 arrêtant le projet de
plan local d'urbanisme intercommunal ;
Vu l'arrêté du président de la communauté de communes en date du 08 janvier 2024 soumettant à une
enquête publique unique, le plan local d'urbanisme intercommunal arrêté et l'abrogation de trois
cartes communales, du 29 janvier 2024 au 29 février 2024 ;
Vu le rapport et les conclusions de la commission d'enquête publique en date du 28 mars 2024;
Vu la délibération du conseil de la communauté de communes du 08 juillet 2024 abrogeant la carte
communale de Barre ;
Vu le décret du Président de la République du 07 juin 2023 portant nomination de Monsieur Sébastien
SIMOES, en qualité de secrétaire général de la préfecture du Tarn, sous-préfet d'Albi ;
Vu le décret du Président de la République du 16 juillet 2024 portant cessation de fonctions de
Monsieur Michel VILBOIS en qualité de préfet du Tarn;
Considérant que le PLUi de la communauté de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du
Haut Languedoc a été approuvé le 08 juillet 2024 ;
Considérant qu'il est nécessaire d'abroger la carte communale pour que ce PLUi s'applique, le plan
local d'urbanisme intercommunal ne pouvant se substituer a la carte communale ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires,
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00003 - Arrêté abrogeant la carte communale de BARRE 20
Arréte
Article 1° - La carte communale de Barre approuvée par délibération du conseil municipal du 28 février
2013 et par arrêté préfectoral du 07 mai 2013 est abrogée.
Article 2 - En application de l'article R.163-9 du code de l'urbanisme, le présent arrêté préfectoral sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Tarn et affiché au siège de la communauté
de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du Haut Languedoc et en mairie pendant un
mois. La mention de cet affichage devra faire l'objet d'une insertion en caractères apparents dans un
journal diffusé dans le département.
Article 3 - L'abrogation de la carte communale de Barre sera effective une fois le plan local d'urbanisme
intercommunal de la communauté de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du Haut
Languedoc exécutoire, sous réserve de l'accomplissement de l'ensemble des formalités de publicité
édictées à l'article R.163-9 du code de l'urbanisme.
Article 4 - Le secrétaire général de la préfecture, le directeur départemental des territoires, le président
de la communauté de communes et le maire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Albi, le? 6 JUIL. 2024
Le secrétaire général,
chargé de l'administration de l'État
dans le département
Sébasti €
Délais et voies de recours - " La présente décision peut être contestée devant le tribunal administratif de Toulouse d'un recours
contentieux dans les deux mois qui suivent la date de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi
par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Cette décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'auteur de la décision ou d'un recours hiérarchique
auprès du Ministre. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant
la réponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite)".
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00003 - Arrêté abrogeant la carte communale de BARRE 21
Direction Départementale des Territoires
81-2024-07-26-00004
Arrêté abrogeant la carte communale de
MOULIN MAGE
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00004 - Arrêté abrogeant la carte communale de MOULIN MAGE 22
PREFET
DU TARN
Liberté
Egalité
Fraternité
Service connaissance des territoires et urbanisme
Bureau Planification
Arrêté abrogeant la carte communale de Moulin-Mage
Le secrétaire général,
chargé de l'administration de l'État dans le département,
Vu le code de l'urbanisme et plus particulièrement les articles L.163-1 et suivants et R.163-1 et suivants ;
Vu la délibération du conseil municipal du 26 septembre 2008 approuvant la révision de la carte
communale de Moulin-Mage ;
Vu l'arrêté préfectoral du 25 octobre 2008 approuvant la révision de la carte communale de Moulin-
Mage ;
Vu la délibération du conseil de la communauté de communes du 05 juin 2023 arrêtant le projet de
plan local d'urbanisme intercommunal ;
Vu l'arrêté du président de la communauté de communes en date du 08 janvier 2024 soumettant à une
enquête publique unique, le plan local d'urbanisme intercommunal arrêté et l'abrogation de trois
cartes communales, du 29 janvier 2024 au 29 février 2024 ;
Vu le rapport et les conclusions de la commission d'enquête publique en date du 28 mars 2024;
Vu la délibération du conseil de la communauté de communes du 08 juillet 2024 abrogeant la carte
communale de Moulin-Mage ;
Vu le décret du Président de la République du 07 juin 2023 portant nomination de Monsieur Sébastien
SIMOES, en qualité de secrétaire général de la préfecture du Tarn, sous-préfet d'Albi ;
Vu le décret du Président de la République du 16 juillet 2024 portant cessation de fonctions de
Monsieur Michel VILBOIS en qualité de préfet du Tarn;
Considérant que le PLUi de la communauté de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du
Haut Languedoc a été approuvé le 08 juillet 2024 ;
Considérant qu'il est nécessaire d'abroger la carte communale pour que ce PLUI s'applique, le plan
local d'urbanisme intercommunal ne pouvant se substituer à la carte communale ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires,
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00004 - Arrêté abrogeant la carte communale de MOULIN MAGE 23
Arréte
Article 1° - La carte communale de Moulin-Mage approuvée par délibération du conseil municipal du 26
septembre 2008 et par arrété préfectoral du 25 octobre 2008 est abrogée.
Article 2 - En application de l'article R.163-9 du code de l'urbanisme, le présent arrêté préfectoral sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Tarn et affiché au siège de la communauté
de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du Haut Languedoc et en mairie pendant un
mois. La mention de cet affichage devra faire l'objet d'une insertion en caractères apparents dans un
journal diffusé dans le département.
Article 3 - L'abrogation de la carte communale de Moulin-Mage sera effective une fois le plan local
d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne
du Haut Languedoc exécutoire, sous réserve de l'accomplissement de l'ensemble des formalités de
publicité édictées à l'article R.163-9 du code de l'urbanisme.
Article 4 - Le secrétaire général de la préfecture, le directeur départemental des territoires, le président
de la communauté de communes et le maire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Albi, le 7 Ë sul 2024
Le secrétaire général,
chargé de l'administration de l'État
dans le département
Ed
Sébastien OES
Délais et voies de recours - " La présente décision peut être contestée devant le tribunal administratif de Toulouse d'un recours
contentieux dans les deux mois qui suivent la date de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi
par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Cette décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'auteur de la décision ou d'un recours hiérarchique
auprès du Ministre. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant
la réponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite)".
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00004 - Arrêté abrogeant la carte communale de MOULIN MAGE 24
Direction Départementale des Territoires
81-2024-07-26-00005
Arrêté abrogeant la carte communale de VIANE
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00005 - Arrêté abrogeant la carte communale de VIANE 25
PREFET
DU TARN
Liberté
Egalité
Fraternité
Service connaissance des territoires et urbanisme
Bureau Planification
Arrêté abrogeant la carte communale de Viane
Le secrétaire général,
chargé de l'administration de l'État dans le département,
Vu le code de l'urbanisme et plus particulièrement les articles L.163-1 et suivants et R.163-1 et suivants ;
Vu la délibération du conseil municipal du 05 mars 2008 approuvant la révision de la carte communale
de Viane ;
Vu l'arrêté préfectoral du 06 mai 2008 approuvant la révision de la carte communale de Viane ;
Vu la délibération du conseil de la communauté de communes du 05 juin 2023 arrétant le projet de
plan local d'urbanisme intercommunal ;
Vu l'arrêté du président de la communauté de communes en date du 08 janvier 2024 soumettant à une
enquête publique unique, le plan local d'urbanisme intercommunal arrêté et l'abrogation de trois
cartes communales, du 29 janvier 2024 au 29 février 2024 ;
Vu le rapport et les conclusions de la commission d'enquête publique en date du 28 mars 2024;
Vu la délibération du conseil de la communauté de communes du 08 juillet 2024 abrogeant la carte
communale de Viane ;
Vu le décret du Président de la République du 07 juin 2023 portant nomination de Monsieur Sébastien
SIMOES, en qualité de secrétaire général de la préfecture du Tarn, sous-préfet d'Albi ;
Vu le décret du Président de la République du 16 juillet 2024 portant cessation de fonctions de
Monsieur Michel VILBOIS en qualité de préfet du Tarn;
Considérant que le PLUi de la communauté de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du
Haut Languedoc a été approuvé le 08 juillet 2024 ;
Considérant qu'il est nécessaire d'abroger la carte communale pour que ce PLUi s'applique, le plan
local d'urbanisme intercommunal ne pouvant se substituer à la carte communale ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires,
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00005 - Arrêté abrogeant la carte communale de VIANE 26
Arréte
Article 1°' - La carte communale de Viane approuvée par délibération du conseil municipal du 05 mars
2008 et par arrêté préfectoral du 06 mai 2008 est abrogée.
Article 2 - En application de l'article R.163-9 du code de l'urbanisme, le présent arrêté préfectoral sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Tarn et affiché au siège de la communauté
de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du Haut Languedoc et en mairie pendant un
mois. La mention de cet affichage devra faire l'objet d'une insertion en caractères apparents dans un
journal diffusé dans le département.
Article 3 - L'abrogation de la carte communale de Viane sera effective une fois le plan local d'urbanisme
intercommunal de la communauté de communes des Monts de Lacaune et de la Montagne du Haut
Languedoc exécutoire, sous réserve de l'accomplissement de l'ensemble des formalités de publicité
édictées à l'article R.163-9 du code de l'urbanisme.
Article 4 - Le secrétaire général de la préfecture, le directeur départemental des territoires, le président
de la communauté de communes et le maire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Fait à Albi, le © f JUIL. 2024
Le secrétaire général,
chargé de l'administration de l'État
dans le département
Sébagti OES
Délais et voies de recours - " La présente décision peut être contestée devant le tribunal administratif de Toulouse d'un recours
contentieux dans les deux mois qui suivent la date de sa notification ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi
par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Cette décision peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'auteur de la décision ou d'un recours hiérarchique
auprès du Ministre. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant
la réponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite)".
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00005 - Arrêté abrogeant la carte communale de VIANE 27
Direction Départementale des Territoires
81-2024-07-26-00002
Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024
approuvant le plan annule de répartition de
l'organisme unique de gestion collective des
sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 28
En
PREFET
DE TARN-ET-GARONNE
Liberté
_Égalité
Fraternité
DIRECTION DEPARTEMENTALE
DES TERRITOIRES
Service Eau et Biodiversité
Bureau Police de l'eau
Arrêté - 2024 -
approuvant le plan annuel de répartition de l'organisme unique de gestion collective
des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas
Campagne de prélèvement d'eau à usage d'irrigation agricole 2024-2025
Le préfet de Tarn-et-Garonne,
Chevalier de l'ordre national du Mérite,
Vu le code de l'environnement,
Vu l'arrêté ministériel du 11 septembre 2003 portant application du décret 1996-102 du 02 février
1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements soumis à autorisation en
application des articles L.214-1 à L.214-3 du code de l'environnement et relevant des rubriques 1120,
1210, 1220 ou 1310 de la nomenclature,
Vu l'arrêté ministériel du 11 septembre 2003 portant application du décret 1996-102 du 02 février
1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux prélèvements soumis à déclaration en
application des articles L.214-1 à L.214-3 du code de l'environnement et relevant des rubriques 1120,
1210, 1220 ou 1310 de la nomenclature,
Vu l'arrêté ministériel du 19 décembre 2011 relatif à la mesure de prélèvements d'eau et aux
modalités de calcul de l'assiette de la redevance pour prélèvement de la ressource,
Vu le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Adour-Garonne (SDAGE)
2022-2027 approuvé par le préfet coordonnateur de bassin le 10 mars 2022 et entré en vigueur le 04
avril 2022,
Vu l'arrêté du 28 mars 2018 portant approbation du Sage sur le bassin du Viaur,
Vu l'arrêté R76-2021-11-08-00015 du 08 novembre 2021 fixant la délimitation des zones de
répartition des eaux sur le périmètre du bassin Adour-Garone,
Vu le plan de gestion des étiages (PGE) de la Lère approuvé par le comité de bassin Adour-Garonne,
en séance du 12 février 2008 et approuvé par madame le préfet coordonnateur du sous-bassin de la
Lère le 28 mai 2008,
Vu le plan de gestion des étiages (PGE) du Lemboulas approuvé par madame le préfet
coordonnateur du sous-bassin du Lemboulas le 11 octobre 2011,
Vu l'arrêté interdépartemental du 31 janvier 2013 portant désignation de la Chambre d'agriculture
de Tarn-et-Garonne comme organisme unique de gestion collective de l'eau pour l'irrigation
agricole sur les sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas,
Vu l'arrêté-cadre interdépartemental portant définition des zones d'alerte et des mesures de
limitation provisoire des usages de l'eau en date du 30 juin 2023 pour le périmètre Lemboulas,
Direction départementale des territoires - 2 quai de Verdun - BP 775 - 82 000 - Montauban
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 29
Vu l'arrêté cadre interdépartemental portant définition des zones d'alerte et des mesures de
limitation provisoire des usages de l'eau en date du 04 juillet 2023 pour le périmètre Aveyron,
Vu l'arrêté interdépartemental portant autorisation unique pluriannuelle délivrée à l'organisme
unique de gestion collective pour l'usage d'irrigation agricole des sous-bassins de l'Aveyron et du
Lemboulas en date du 12 février 2024,
Vu la décision de la commission administrative de bassin (CAB) en date du 15 mai 2013 désignant le
préfet de Tarn-et-Garonne comme préfet référent des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas,
désigné ci-après le préfet,
Vu le projet de plan de répartition pour la période 2024-2025 présenté par l'organisme unique de
gestion collective en vue d'obtenir son approbation pour les prélèvements d'eau à usage d'irrigation
sur les périmètres des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas et enregistré sous le numéro
82-2024-00177,
Considérant l'absence de demande de prélèvement sur les quatre communes de Lozère incluses
dans le sous-bassin de l'Aveyron,
Considérant que les prélèvements à usage d'irrigation agricole, présentés sous la forme d'un plan
annuel de répartition faisant l'objet de la demande, sont soumis à approbation par arrêté au titre
du code de l'environnement,
Considérant que, conformément aux articles R.214-31-3-II et R181-47-II du code de l'environnement,
le plan de répartition présenté comporte l'identification complète de chaque préleveur ainsi que
les modalités de prélèvement envisagées pour chaque préleveur au cours de la campagne et par
point de prélèvement,
Considérant que les volumes demandés par l'organisme unique dans le plan annuel de répartition
sont conformes aux volumes autorisés dans l'arrêté d'autorisation unique pluriannuelle de
prélèvement d'eau pour l'irrigation agricole,
Considérant que les modalités de répartition fixées par l'autorisation unique pluriannuelle sont
respectées,
Considérant que le projet d'arrêté statuant sur la demande susvisée a été communiqué au
pétitionnaire le 02 juillet 2024 et que celui-ci a émis un avis favorable le 12 juillet 2024,
Considérant que les débits validés lors de la réunion de concertation du 26 avril 2024 sur le
périmètre de la Lère réalimentée dépassent les seuils prévus dans le PGE et, qu'en conséquence, des
mesures volontaires de gestion devront être mises en place pour éviter le franchissement du DOE,
Considérant que les sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas sont décomposés en 7 périmètres
de gestion collective,
Sur proposition de la directrice départementale des territoires par intérim de Tarn-et-Garonne,
ARRÊTE
Titre | - Objet
Article 1- Désignation du bénéficiaire
Le plan annuel de répartition (PAR), prévu aux articles R.214-31-1 et R.214-31-3 du code de
l'environnement, présenté par le pétitionnaire désigné ci-dessous :
Organisme unique de gestion collective à usage d'irrigation du sous-bassin Aveyron-Lemboulas
130 avenue Marcel Unal
82 017 - Montauban cedex
représenté par le président de la chambre d' agriculture de Tarn-et-Garonne, est approuvé, SOUS
réserve du respect des prescriptions définies par le présent arrété.
ap_20240719_spe82_ou82-par-2024-2025.0dt Page 2
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 30
Article 2 — Périmètre de l'arrêté
Le présent arrêté porte sur l'approbation du plan de répartition des prélèvements à usage
d'irrigation agricole, effectués sur la campagne de prélèvement 2024-2025 pour les périmètres
élémentaires des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas. Le récapitulatif des volumes approuvés
est présenté en annexe 1.
Article 3 - Durée de l'arrêté selon l'usage
Le plan annuel de répartition pour la campagne de prélèvement 2024-2025 est approuvé jusqu'au
31 mai 2025 selon la décomposition période-usage suivante :
« Période de basses eaux (01 juin 2024 — 31 octobre 2024)
= Période de hautes eaux (01 novembre 2024 - 31 mai 2025) présentant différents usages :
v Recharge de plan d'eau,
" Lutte antigel,
¥Y Irrigation de printemps.
Article 4 - Bilan annuel
Pour recueillir l'avis des conseils départementaux de l'environnement et des risques sanitaires et
technologiques avant la fin de chaque année civile, l'organisme unique de gestion collective élabore
un bilan de la campagne de prélèvement et de mise en œuvre du plan annuel de répartition qu'il :
+ transmet avant le mois de décembre 2024 aux préfets de l'Aveyron, du Lot, du Tarn et de
Tarn-et-Garonne dans le cadre de l'information préalable des membres du Coderst,
+ présente aux Coderst(s) avant le 31 décembre 2024.
Article 5 - Conditions d'application
Les préleveurs (bénéficiaires finaux), les. conditions d'exploitation et les caractéristiques des
prélèvements sont détaillés en annexe 3 du présent arrêté.
Article 6 - Modification
La modification du Plan annuel de Répartition est réalisée selon les dispositions de l'article R181-46
du code de l'environnement précisées par l'article 85 de l'arrêté d'autorisation unique
pluriannuelle.
Titre II - Dispositions finales
Article 7 - Droits des tiers
Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
Article 8- Publication et information des tiers
Le présent arrêté fait l'objet des publications suivantes :
+ parution au recueil des actes administratifs des préfectures de l'Aveyron, du Lot, du Tarn et
de Tarn-et-Garonne dans un délai de quinze jours à compter de la signature du présent
arrêté,
+ transmission à la commission locale de l'eau (CLE) du Sage Viaur (R.214-31-3),
parution:sur le portail Internet des services de l'Etat des préfectures de l'Aveyron, du Lot,
du Tarn et de Tarn-et-Garonne pour une durée de six mois (R.214-31-3),
+ communication aux mairies concernées pour affichage durant un mois. L'accomplissement
de cette formalité est transmis à la Direction départementale des territoires concernée
(R181-44).
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annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 31
Le plan de répartition est :
+ mis à disposition du public dans les directions départementales des territoires de
l'Aveyron, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne,
+ publié sur le site Internet de l/Organisme unique de gestion collective, s'il en dispose.
Chaque préleveur est informé des conditions d'exploitation et des caractéristiques des
prélèvements.
L'information au préleveur est accompagnée de l'annexe 2 du présent arrêté, à laquelle il doit se
conformer.
Une copie du présent arrêté est également adressée :
+ les gestionnaires d'ouvrages de soutien d'étiage du bassin de l'Aveyron :
v_ les conseils départementaux du Tarn et de Tarn-et-Garonne,
# l'institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud,
+ l'association interdépartementale pour la gestion quantitative du Bassin Tarn-Aveyron
(AITA).
Article 9 — Délais et voies de recours
Article 91 - Recours administratif
Préalablement au recours contentieux, la présente décision peut faire l'objet d'un recours
administratif dans un délai de deux mois suivant sa notification et/ou publication :
+ recours gracieux auprès du préfet de Tarn-et-Garonne,
+ recours hiérarchique auprès du ministre de la transition écologique.
Le silence gardé par l'administration pendant plus de deux mois sur le recours administratif vaut
décision de rejet.
Article 9.2 - Recours contentieux
Le recours contentieux peut être présenté :
+ par le bénéficiaire, dans un délai de deux mois à compter de sa notification,
¢ par les tiers, dans un délai de quatre mois à compter de la publication de la décision sur le
site internet des services de l'État en Tarn-et-Garonne.
Le recours contentieux peut être porté devant le tribunal administratif de Toulouse '(68 rue
Raymond IV — BP 7007 — 31 068 - Toulouse cedex 7), par courrier ou via l'application Télérecours
(www.telerecours.fr), dans les délais susmentionnés prolongés du délai de réponse au recours
gracieux ou prolongé de deux mois en cas de silence gardé sur ce recours gracieux.
Article 10 - Exécution
Les secrétaires généraux des préfectures de l'Aveyron, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne, les
directeurs départementaux des territoires de l'Aveyron, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne, les
chefs des services départementaux de l'Office français de biodiversité (OFB) concernés, les
commandants des groupements de gendarmerie concernés, les directeurs départementaux de la
sécurité publique concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté qui est notifié à l'organisme unique de gestion collective ainsi qu'aux mairies concernées.
Fait à Montauban, le 16 jutlet 2024
ie ee,
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annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 32
Annexe 1 - Périmètre de l'organisme unique de gestion
collective des sous-bassins de l'Aveyron - Lemboulas et
volumes approuvés dans le PAR 2024-2025
Annexe 1-0 - Périmètre de l'OUGC
|
f
ee ma
Annexe 1-1 - PAR 2024 - 2025 - Période Basses eaux - Volume approuvé
Eté
Volume V_homo =Num | Libellé PGC | Ressource AUP Docu M V_réserve one +
004 Lère CE+NAC 1 020 000 862 100 85%| 86 200|| | 948 300
H_NAC 0 0 | 0
PE_DEC 4450 000| 3 230 765 73%| 323000] 3553765
005 Vère CE+NAC 575 000 448 800 78%| 44 900|| 493 700
H_NAC 0 0 I 0
PE_DEC 1 890 000 264 430 14%| 26 400| 290 830
006 Cérou CE+NAC 710 000 682 428 27 572|| 710 000
H_NAC | 0 I 0
PE_DEC 2550000] 1729 272 68%] 173000] 1902 272
007 Viaur CE+NAC 180 000 172 968 7 032|| 180 000
H_NAC 5 000 5 000 o|| 5 000
PE_DEC 3015 000| 2710 977 90 %| 271098] 2982075
008 Aveyron amont |CE+NAC 510 000 505 000 5 000 510 000
H_NAC 120 000 50 492 42% 5 050 55 542
PE_DEC 4100 000| 3663 187 89%] 366000] 4 029 187
009 Aveyron aval |CE+NAC | 13220000] 13 189 704 30 296|| 13 220 000
H_NAC 1.070000] 1047 840 22 160|| 1070 000
| PE_DEC 8 260 000| 7 323 700 89%] 732000] 8 055 700
115 Lemboulas CE+NAC | 1120000] 534050 48%] 53400] 587 450
H_NAC 0 0 I 0
PE_DEC 7 600 000] 4 466 642 59 %| 447000] 4913 642
Total CE+NAC 17 335 000| 16 395 050
H_NAC 4 195 000 1 103 332254 400|| 16 649 450
27 210|| 1 130 542
PE_DEC 31 865 000| 23 388 973 73%| 2338 498|| 25 727 471
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Annexe 1-2 - PAR 2024 - 2025 - Période Hautes eaux - Volume approuvé
Hiver - Recharge de plan d'eau Printemps - Antigel + Irrigation
Volume Somme de V_homo = Volume Somme de opose | | homo =
Num Libellé PGC Ressource AUP V proposé V_réserve ||V_propo + Ressource AUP V proposé IV réserve ||[V_propo +
(mm) 2024 V_res (m) 2024 | res
004 Lére CE+NAC | 1215500] 1 065 600 88 %| 106560 | 1 172 160] |CE+NAC 321 200] 130 800 41% 13 030 143 830
H_NAC 0 0 0] |H_NAC 0 0 0
PE_DEC Q 0 o| |PE_DEC 0 0
005 Vère CE+NAC 840 000] 14000 2%| 1400] 15400] |CE+NAC 350000] 47 900 14% 4790 52 690
H_NAC a} 0 o| |H_NAC 0 0 0
PE_DEC ol 0 o| |PE_DEC 0 0 0
006 Cérou CE+NAC 59 000| 0 0% o| |CE+NAC 830 000| 43 500 5% 4 350 47 850
H_NAC ol 0 0] |H_NAC 0 0 0
PE_DEC 0 0 0] |PE_DEC 0 0 0
007 Viaur CE+NAC 13 000 0 0] |CE+NAC 78 500 4 500 6% 450 4 950
H_ NAC 15 000 4 400 29 % 440 4 840] |H_NAC 1 500 500 33% 50 550
PE_DEC 0 0 0| |PE_DEC 0 0 0
008 Aveyron amont |CE+NAC 0 0 0] |CE+NAC 153.000] 49 840 33% 4 984 54 824
H_ NAC 11 200 0 0% 0] |H_NAC 36 000 4 000 11% 400 4 400
PE_DEC 0 0 0| |PE_DEC 10 000 2 300 23% 230 2 530
009 Aveyron aval CE+NAC | 2508 950| 2 273 000 235 950]] 2 508 950) |CE+NAC | 4686 800| 2 525 674 54%|| 252567 2 TT8 241
H_ NAC 125 800] 75000 60 %| 7500! 82500] |H_NAC 349 500] 74 900 21% 7 490 82 390
PE_DEC o| 0 o| |PE_DEC 25 250 5 000 20% 500 5 500
115 Lemboulas CE+NAC 685 000| 424 675 62%| 42468 467 143] |CE+NAC 377 000| 254 850 68% 12 690 267 540
[H_NAC 0 Q 0] |H_NAC 0 0 0
PE_DEC 114.500] 39 600 35%] 3960] 43560] |PE_DEC 2 000 0% 0
Total CE+NAC | 5321450] 3 777 275 71%| 386378] 4 163 653] |CE+NAC | 6796 500! 2 929 314 43%|| 292 861 3 349 925
H_NAC 152 000| 79 400 52%| 7940] 87 340] |H NAC 387 000] 79 400 21% 7 940 87 340
PE_DEC 114500] 39600 35%| 3960] 43560] [PE_DEC 37 250 7 300 20 % 730 8 030
CE+NAC : prélèvements en cours d'eau ou nappes d'accompagnement
H_NAC : prélèvements en nappes déconnectées (casiers)
PE_DEC : prélèvements en plans d'eau déconnectés des cours d'eau et nappes d'accompagnement
Aucun volume àxpartir de la ressource "Retenues déconnectées" pour l'usage "Irrigation de
printemps" n'est attribué. La ressource "Retenues déconnectées" peut être sollicitée pour l'usage
"Irrigation de printemps" au cours de la période hors étiage par les irrigants dûment autorisés pour
la période étiage. Les volumes prélevés dans ce cadre au cours de la période hors étiage sont
comptabilisés sur la période étiage, sauf exception justifiées.
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Annexe 2 - Prescriptions à destination des bénéficiaires
finaux (préleveurs) de
l'organisme unique Aveyron-Lemboulas
Les bénéficiaires finaux sont soumis aux prescriptions de l'arrêté du 11 septembre 2003 fixant les
prescriptions générales applicables aux prélèvements soumis à autorisation en application des
articles L.214-1 à L.214-6 du code de l'environnement et relevant des rubriques 1120, 1210, 1220 ou
1310 de la nomenclature définie dans les articles R.214-1 à R.214-5 du code de l'environnement.
Article 1 - Durée de l'autorisation
Le plan annuel de répartition pour la campagne de prélèvement 2024-2025 est approuvé jusqu'au
31 mai 20285.
Article 2 - Définition des usages
Les usages sont les suivants : :
@ Période Basses eaux (01 juin 2024 — 31 octobre 2024)
@ Période Hautes eaux (01 novembre 2024 ~ 31 mai 2025) présentant différents usages :
Recharge de plan d'eau,
v Lutte antigel,
v Irrigation de printemps.
Article 3 - Conformité au dossier
Les prélèvements, objets de la présente approbation, sont situés, exploités et réalisés
conformément au contenu du dossier de plan annuel de répartition.
Toute modification apportée aux ouvrages, installations, à leur mode d'utilisation, à la réalisation
des travaux ou à l'aménagement en résultant, à l'exercice des activités ou à leur voisinage et
entraînant un changement notable des éléments du plan de répartition doit être portée, avant sa
réalisation à la connaissance du service Eau et Biodiversité de la Direction Départementale des
Territoires concernée.
Article 4 - Identification du prélèvement par compteur volumétrique
Chaque installation de prélèvement par pompage est équipée d'un compteur volumétrique dont le
numéro, communiqué préalablement au service Eau et Biodiversité de la Direction Départementale
des Territoires, permet l'identification du point de prélèvement, lui-même détenu par un
bénéficiaire final.
L'impossibilité avérée de la mesure par un compteur volumétrique doit être validée par l'Agence de
l'Eau.
Les compteurs volumétriques équipés d'un système de remise à zéro sont interdits. L'exploitant, ou
à défaut le propriétaire, doit en assurer la pose, l'entretien et le bon fonctionnement.
Le préleveur doit équiper l'installation de prélèvement d'un système permettant d'afficher,
pendant toute la période de validité du plan annuel de répartition, la copie de la notification du
Préfet détaillant le volume approuvé pour son point de prélèvement (registre d'autorisation).
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Article 5 — Suivi de l'installation de prélèvement
Le préleveur consigne dans un registre ou cahier :
+ les volumes prélevés mensuellement et annuellement,
+ le relevé d'index du compteur volumétrique à la fin de chaque campagne (usage) et de
chaque année civile,
les incidents survenus au cours de l'exploitation,
la pose, les entretiens, contrôles et remplacements des moyens de mesure.
Article 6 - Volumes prélevés
Conformément à l'article 11 des prescriptions générales, le préleveur communique à l'organisme
unique les volumes prélevés par usage de l'eau sur la a nn ainsi que les index correspondants
de son ou ses compteurs volumétrique(s).
La non consommation d'eau fait également l'objet d'une transmission à l'organisme unique.
L'organisme unique a la charge de transmettre au Service Eau et Biodiversité de la Direction
Départementale des Territoires de Tarn-et-Garonne et aux directions départementales des
territoires concernées au plus tard le 31 janvier de l'année suivante le comparatif au point de
prélèvement entre les volumes exprimés, les volumes alloués et le volume prélevé.
Article 7 - Ouvrages de prises d'eau
Pour les installations en rivière, ces dispositifs ne doivent en aucun cas conduire à Une modification
du lit du cours d'eau, ni constituer un obstacle à l'écoulement de l'eau.
Les ouvrages de prise d'eau sont temporaires et conçus de telle façon qu'ils puissent être enlevés en
fin de campagne d'irrigation et en période de crues et qu'ils permettent, en conformité avec
l'article L.214-18 du code de l'environnement, le maintien en permanence de la vie, la circulation, la
reproduction des espèces piscicoles qui peuplent le cours d'eau dans lequel s'effectue le
prélèvement.
Article 8 - Maintien du débit minimum dans les cours d'eau
Les prélèvements dans les cours d'eau principaux doivent laisser subsister dans le lit du cours d'eau,
à l'aval de l'ouvrage de prise d'eau, un débit minimal permettant de respecter l'arrêté-cadre
sécheresse (DOE et DSG ou autre seuils définis par l'organisme unique)
Un débit réservé, garantissant les différents usages dans le lit des cours d'eau (préservation de la vie
piscicole en aval des points de pompage ou de dérivation des eaux — eau potable - ...), doit être
respecté par les préleveurs. En deçà de ces valeurs, le pompage doit être impérativement
interrompu. Ce débit minimal doit rester supérieur au dixième du module du cours d'eau.
Toutefois, lorsque le débit du cours d'eau à l'amont de la prise d'eau est inférieur à la valeur du
débit réservé, chaque préleveur n'est tenu de restituer que le débit du cours d'eau en amont.
Article 9 - Prélèvements dans les retenues
Pendant la campagne d'irrigation, lorsque le bénéficiaire dispose d'une retenue d'irrigation, celle-ci
doit être utilisée en priorité. ll est interdit de réalimenter le plan d'eau à partir d'un cours d'eau ou
d'une nappe pendant cette période.
Article 10 - Modalités de restriction d'usage
Dans le cas où un arrêté de restriction des usages de l'eau est pris dans le cadre des mesures de
protection du milieu aquatique compte tenu du niveau faible des débits constatés sur le cours
d'eau, tous les prélèvements pour usage agricole en cours d'eau ou en nappe connectée doivent se
conformer aux prescriptions de l'arrêté considéré.
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Article 11 - Prévention des risques de pollution
Chaque préleveur prend toutes les dispositions nécessaires, notamment par l'installation de bacs.
de rétention ou d'abris étanches, en vue de prévenir tout risque de pollution des eaux par les
carburants et autres produits susceptibles d'altérer la qualité des eaux, en particulier des fluides de
fonctionnement (huile — carburant).
Article 12 - Déclaration des incidents ou accidents
Le préleveur est tenu de déclarer au préfet et à l'organisme unique, dès qu'il en a connaissance, les
accidents ou incidents intéressant les prélèvements agricoles faisant l'objet de la présente
approbation, qui sont de nature à porter atteinte aux intérêts mentionnés à l'article L.211-1 du code
de l'environnement.
Sans préjudice des mesures que pourra prescrire le préfet, le préleveur doit prendre ou faire
prendre les dispositions nécessaires pour mettre fin aux causes de l'incident ou accident, pour
évaluer ses conséquences et y remédier.
Le préleveur demeure responsable des accidents ou dommages qui seraient la conséquence de
l'activité ou de l'exécution des travaux et de l'aménagement.
Les informations portant sur les accidents, incidents ou modifications (changement de compteur)
intéressant les installations de prélèvement doivent être :
+ transcrites dans un registre est tenu à la disposition des agents en charge des contrôles.
L'ensemble des données doivent être conservées pendant trois ans,
.+ déclarés à l'Organisme unique et au service Eau et Biodiversité de la Direction
Départementale des Territoires concernée par courrier électronique, fax ou courrier dans
un délai de 7 jours maximum.
Article 13 - Accès aux installations et exercice des missions de police
Tous les agents et personnes mandatés pour assurer la protection des milieux aquatiques ont, en
permanence, un accès libre pour le contrôle des conditions imposées par la présente approbation
ceci dans les conditions fixées par le code l'environnement. Le préleveur a l'obligation de
communiquer toutes pièces utiles au contrôle. Les représentants de l'organisme unique ont
également accès, en permanence, aux installations.
Article 14 - Autres réglementations
Le présent arrêté ne concerne que le seul acte de prélèvement d'eau destiné à l'irrigation a des fins
agricoles et non l'existence de l'ouvrage de prélèvement.
Si ces ouvrages (forage — plan d'eau — dérivation — ...) sont soumis à autorisation au titre du code de
l'environnement, il est nécessaire d'en faire la demande auprès du Service Eau et Biodiversité de la
Direction Départementale des Territoires concernée.
La présente autorisation se substitue à toutes les autorisations et déclarations de prélèvement
existantes destinées à l'irrigation, y compris aux autorisations et déclarations issues d'une législation
antérieure au 04 janvier 1992 et aux droits fondés en titre, conformément aux dispositions du TM
alinéa du II de l'article L.214-6 du code de l'environnement susvisé.
Article 15 — Sanctions
En application des articles L171-7 et suivants du code de l'environnement, le non-respect des
prescriptions particulières au présent arrêté ou des prescriptions générales (arrêtés de prescriptions
générales du 11 septembre 2003) sera puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de
Séme classe qui sera doublée en cas de récidive.
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Annexe 3 - Liste des bénéficiaires finaux (préleveurs)
Annexe 3-1 - Demandes refusées
ETE
@ Refus provisoire
Motif : refus pour défaut de déclaration/autorisation d'ouvrage
Tri effectué par Département/PGC/Préleveur
DEPT |N° Gesten Milleu pritevé Nom Prenom Lieu-dit C PontpereTM | Débit | one | Type pré Compteur | num_poT | Pc | Libete Pac
82 38182 tan d'enu 82001854 ( 6000 m") ISAEC DE MAILLAC BOSC GRAND MONCLAR-DE-QUERCY 38182 24 3 00g pornos. DR WAO5S2A238 62000442 3 Aveyron Avat
82 37945 Plan d'eau 82001854 ( 6000 m')} AAEC DSJ GAUTIER Le Plo JMONCLAR-DE-QUERCY 6 904 RS WZH20065 82006522 8 | Aveyton Avail
Lr1 54292 asier BRGM 57 hors acc SCEA LAFARGUE [Martel MONTAUBAN 54292 q 10 0004 [Nappe souterraine R1803108 S Aveyron Avai
62 54833 EARL BONNET A CAMPAMA [Blancou LABARTHE 54633 x 10 oem W285839 115 |Lemboulas
82 55639 EARL DE CALVET HAUT [Flourens LABARTHE 2 oGc4 vie IPS on_acq 115 |Lemboulas
a2 50317 IGAEC RAUJCL FRERES Les Morts NEGREPELISSE $0317 4 5 OOGC ours d'eau pas .cpt 9 Aveyron Aval
82 $4570 IGAEC RAUJOL FRERES [Maubert JALSIAS 54570 8 00K FD en ecq 9 Aveyron Aval
62 54571 IGAEC RAUJOL FRERES Maubert ALBIAS 54571 1064 18 81 Le ment SNA22000090 9 Aveyron Aval
82 54572 Casier BRGM 57 hon acc GAEC RAUJOL FRERES Merlis NEGRE PELISSE 54572 LC 7 OOCANappe souterraine SNAZ3005165 9 JAveyron Aval
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vy Motif: refus pour défaut de compteur
Tri effectué par Département/PGC/Préleveur
CEPT | N° Gesten Milieu prélevé Nom Prenom Lieuait commune prélevement] PE | Débit | Uevement| Tyre P Compteur | num_0oT | PGC | Libeme Pac
46 | 36570 |Lac 01429 bessin DOURRE ASA DE PAX PAS LAGRUNE AL BELFORT-OULQUERCY 38570 19€ sooo setenue paxcptsooros_1| 5460232 | 4 |iere
46 | 36984 |Lac 0999 bassin DOURRE EARL CORREA D'ARANGO Mauot BELFORT-DU-QUERCY 38084 d seine pas_ept 4601442] 5480173 | 4 |Lér
46 36585 |Lec 00367 bassin DOURRE EARL CORREA D'ARANGO NAUDY BELFORT-OU-QUERCY 369525 34 12 00€! Fi C_5480174 54601 74 4 Lére
46 | 37166 |Lac 00358 bassin DOURRE CARE DER CEURIEN ST FLORIEN BELFORT-DU-QUERCY | 37186 24 cafe pas_epLagoo4s_1| sacor0s | 4 [Lore
46 37326 |Rivière bassin GLAICH EARL DU TEULER LE GLECH BELFORT-DU-QUERCY 37326 a 10CiCours Seau pas_cpt_460053_1 5480118 4 |Lère
46 37649 | Lac 00358 bessin TOURTOUREL ISAEC DE TROTOCO. BREW BELFORT-DU-QUERCY 37849 d 6 000 er ae pas_ept_460051_2] 5480111 4 |tére
48 | 36094 |Lac 00378 bessin FRAYSSINADES |5arc SALGUES STE FOY IBELMONT-SAINTE-FOI ac oi pes_ept 460054 1| Sagoi19 | 4 |Lare
4 | 36085 [Rivière bassin FRAYSSINADES AEC SALGUES BTE FOY BELMONT-SANTE-FOI 38085 add 100kcours d'eau pas_epL 460054 2| 5480120 | 4 |Lére
«6 | 6566 |Lac 01735 bassin LEOURE ASA DE CLAVEL LAVEL BELFORT-DU-QUERCY 36568 rl 26 ooe{Retenue pae_cpl480t07 1| 5480235 | 115 JLembouiss
46 | 36568 |Lec 02408 bossin LUPTE ASA DE LA CUVETTE LA CUVETTE FLAUGNAC q sooactsetenue C_.5460253 460253 | 145 fLemboules
46 36647 [Lac 00662 beasin AVIS ESSE PHILIPPE JRANDIER FONTANES 38847 ¢ Retenve pac_cp_460004_1| 5480005 | 115 |Lemboules
4 26645 | Lec 00662 bassin AVIS BESSE PHILIPPE CHAMP D'ALMERAS JFONTANES 36648 q 3 rain pas_cpt.460004 2| 5460007 | 115 |Lamboulss
48 | 36649 |Lec 00662 bessin AVIS Besse PHILIPPE |RANDIER FONTANES 36649 d saine pas_cpt_ 460004 3] s4soo0s | 115 |Lemboules
46 | 26841 |Lac 00425 bessin SOULIES SORRECH MAR Ne BATENG FE 36841 q 2 ood etenue pes_cpLagot10_3| 5480247 | 115 |Lemboules
48 | 37031 |Lec 00494 bassin TERRET aot JOURAND AVE 37031 d 11 33t/Retanue connectée |pus_cp 460006 1| 5480207 | 115 |Lemboulas
46 37256 |Lec 00695 bassin BOULOTTES EARL DES HUGOTS SAINT MARTIN |FONTANES 37256 xe 2 00€ pre cie pas_cpl 480010 _1| 5460019 115 |Lemboulas
as | 37257 |Lac 00085 bassin BOULOTTES EARL DES HUGOTS LESTANG FONTANES 37257 3d 2o00d|tetenue pas_cpt_460010_2| 5480020 | 115 |Lemboules
46 | 37926 |Lac 01581 bessin LEMBOULAS CD nes LESTRADE PAR 37928 d 2ooqéstenue pas_cpt 400028 1| 5490080 | 115 |Lemboutas
46 | 37927 |Lac 01581 bessin LEMBOULAS ee LESTRADE pall 37927 d sooqfetnue pas_cpL4600282| 5480061 | 115 |Lemboulas
46 | 37029 [Rivière bassin LEMBOULAS Bee LABOUL BANT-PAUN-DE® 37928 24 200c/coure d'eau pas_cpt_460026_3| sasoosa | 115 |Lemboutes
46 | 37930 |Lac 00468 bessin LEMBOULAS eee SOUS LABOUFFIE BANTEAY De 37930 € 11 sonne pas_epL 460028 4| 5460135 | 115 |Lemboutes
46 37268 | Lec 00821 bassin BOULOU EARL DES TROIS CEDRES LE PERIER MONTDOUMERC 37208 x 22 oncfetonve pus_cpt_460025_1| 5460056 | 115 jLemboulas
48 37270 Rivière bassin PECHDELAZE EARL DES TROIS CEORES L'ILE BASSE FONTANES 37270 q 11 OOC#Cours d'eau pas_cp{_460025_2]} 5450057 115 |Lemboutas.
46 | 37046 [Rivière bassin LEMBOULAS BAEC DE MIGNOT BLOT, LES CAMBOUS [FASTELNAU- 37044 40 4 00¢{Coure d'eau pes_cpl 480023 2] 5480049 | 115 |Lembouise
48 | 37046 [Rivière bassin COUNORD }SAEC DE MIGNOT LES PLANTOUS FA 37046 4 8 o06fCours desu pas_cpL 460023 1| 5460048 | 115 |Lemboulss
46 | 30585 |LEMBOULAS BAEC DE MIGNOT |Rébecquet RACE 39595 4q $5 o0ccours d'eau bas_cpt Mpnot_RR! 415 |Lemboutes
46 | 27522 [PLANDEAULEOURE BENEVENT |saEc DES AUQUES BENEVENT MONTDOUMERC 3752 d HR de pas_ept460133_1] 5460266 | 115 |Lemboules
46 | 37068 |Lec 09999 bessin BORDERIE SAEC OU HAUT VIGUE LA BORDERIE FLAUGNAC 37968 34 sr oo Rorenve pas_ept 460057 _1| 5460127 | 115 |Lembouiss
«5 | 39015 |Lec 09999 bassin COUNORTET BAEC LATREILLE LA TREILLE CAS TELNAUS 38015 1000 pas_cpt 480033 1| 5480075 | 115 |Lembouise
38016 Lac 00457 bassin COUNORTET * SAEC LATREILLE LES CARPETTES ACTENALE 38016 q 33 00 Retenve connectés | pas_cp.460033_2| 5460269 | 115 |Lembouiss
38045 |Loc 00490 bassin LEMBOULAS SAEC MARCONNIER LE BAYLE EC NTRanER 38045 au 200 ee pes_epL 460145 1| 5460261 | 115 |Lemboules
48 | 38157 |Lec 00460 bassin COUNORD SINIBRE PHILIPPE —|LACAYSIE wad al 38154 4 seine pos_cpLa60046 1] 5460088 | 115 |Lembouiss
48 | 0630 RS ES LABORDERIE LALBENQUE 50888 d 5 pogfiernce À pss_cpt 115 |Lemboules
48 | 39651 |Lac 01234 bessin CORRECH I'AMAGNONE SERGE FRAYSSE PANE CAUCE: 38651 0 3 78h ee tse pas_ept_4soose_1] 480186 | 115 |Lemboutse
48 | 39669 [Rivière bassin LEMBOULAS rousse Claude LAGARRIGUE LALBENQUE 30600 sd 1 000}Cours d'eau pas_cpt_460143_1] S4s0190 | 115 |Lomboutss
81 | 37614 |PLANDEAU 2661 : LA CAPELANE }5AEC CLOUSCARD LA CAPELANIE DONNAZAG | adieu pas_epL810103_1| 81002256 | 5 [ur
81 55538 [PLAN D'EAU 2342 : ISTRICOU BCEA SOULIERES [sTRcoU CAHUZAC-SUR-VERE 25 coins en_acq 81002284 | 5 vere
61 | 26652 [PLAN DEAU 2833: PEYROUSE PATRICE PEYROUSE PADIES EL nee pes_epL 810846 1| 91002258 | 6 |cemu
at | 2603 EDR DEAU2E PES ELONGUE Ihe. MAS GEORGES PESSELONGUE 8ois- |LiveRs-cAZELLES soon pasepte1o27s 1] 6100228 | 6 |cérou
81 | 37355 |PLAN DEAU 3220: LE VAYSSAS BRUNO ENSUES LE VAYSSAS MOULARES SO ie pas_ept 811150 1| 61002359 | 6 |cérou
e1 37275 [PLAN D'EAU : NUSSAC EARL JALADE INuSsAC FAUSSERQUES 12 50€} pee Le pas_epl811221_1] 61002328 | 6 }cérou
e1 | 27532 [PLAN D'EAU 4244 : LA LANDE ESTIVAL HUGUETTE LA LANDE MONESTES asco eters pas_«pL 10988 1 | 81002282 | 8 |cérou
e1 | 39632 |PLAN DEAU 5322. ANDIGNAC pea ANDIGNAC HINDRAC-ALAYRAC 30832 d soodReteoue pes_ep(.811588_1| 81002395 | 8 |cérou
81 38076 |PLAN D'EAU 2964 : LE CLAUX BAEC ROUCAN PHILIPPE LE CLAUX LACAPELLE-SEGALAR 20 0oçftetenue pas_cpt 811518 1| 81002378 | 6 [cérou
81 38179 [PLAN D'EAU 5485 Lendrevie MELUAIN FRANÇOIS LENDREVE LORDES-SUR-CIEL esocimetenve oe pas_cpt_611199_1] 81002419 6 |Cérou
st 38189 PLAN D'EAU 2118 : MAS DE REY JCHARD BRIGITTE MAS DEL REY JBOURNAZEL 36 80q gene pas_cpt811675_1| 61002289 6 JCérou
81 | se1e7 [PLAN DEAU 1830 : LA VERGNE ICHARD FRANCIS LA VERGNE SANTE-GEMME teoocfRemme pes_ept 811581 1] 81002302 | 6 |cerou
81 | 38188 [PLAN DEAU 1920: CALMON ICHARD FRANCIS ICALMON SAINTE-GEMME see pas_cpt_811581_2| 61002393 | 6 |cerou
ap_20240719_spe82_ov82-par-2024-2025.0dt Page 11
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 39
DEPT | N° Gestea Milleu prétevé Nom Prenom Lieu-dit Commune prétevement| "Ent | Débit niall Type préfevement| Compteur | num_DDT | PGC. | Libeñé PGC
81 | 38460 [PLANDEAU 2191: LES CHAMPS REUNAU CHRISTOPHE LES CHAMPS ISAINTE-GEMME 5 s7oqfieenus pas_cpL 611489 1] 61002375 | 6 |cérou
81 | 30600 |PLAN DEAU 2504: MAS DE REY HCEA DU MAS DE REY Mes de Rey amont LORDESSURCEL * 1S 00çfRetenue pesept811582.1| 81002709 | 6 |ceou
er | 675 AAEAU #88: LE PESQUIER DU }- aNTRE SOLENE Le PESQUIER DU ME MRRANDOL seen pes_cpt.s1088 1 | 61002718 | 7 Mie
et 36884 |PLAN D'EAU 2248 : LA BOURDARIE PECUG LIONEL LA BOURDARIE MONTIRAT 33 40€ prenne a pas_cp_811680_1| 81002408 | 7 [Viaur
81 26885 PLAN D'EAU 2631 LA BOUDARIE DECUQ LIONEL ILA BOUDARIE MONTIRAT 24 escl Frenue ce pas_cpt 811680 2| 81002408 7 [Mau
at 45840 [Plan d'eau Al Coustarou (2500 m7) EARL DE JOUANENS [ut Coustarou SAINT-CHRISTOPHE 250€ ps tbe pae_scqun_couster 81000000 | 7 view
a1 | 37617 |PLAN D'EAU 2293: PRE LONG SAEC COMBES DE BETY PRE LONG LE SEGUR 1200 pen pas_«pl 811050 1| 81002234 | 7 view
81 | 38217 wea 1656: PUECHDE ST | acrom DIDIER PUECH DE STALARY |JOUQUEVEL : 7 esafRemnue 0232 Mile | 61002338 | 7 |View
81 38419 [PLAN D'EAU 3613: SAINT DALMAZE POULENARD KARINE SAINT DALMAZE SAINT-CHRISTOPHE 300€ pense Le pas_cpl811435 1] 91002367 | 7 |Viaur
u1 | snes2 LANDEAU 2460: LE PUECHDE trarroux GEORGES ILE PUECH DE LEDAS = |LEDAS-ET-PENTHIES sz 0eme pas_ept 811665 1| e1002707 | 7 Wiew
81 | 39726 [PLAN DEAU 2058 Tendy ISAEC TENDY ENDY PS esoRemnue videlpasdecompier | 81002707 | 9 |aveyron Aval
62 | 36558 |Pian d'oau 82000203 | 28500 m?) ANDRIEU JEAN-LOUIS LASTANEDE MONTALZAT 26 coin pas_cpL 820244 1| 2001024 | 4 |Lare
82 | 36612 [Plan desu 82001473(15000m9 BALDYCLAUDE MARTY JAuTy 150 ue pas epLe2te06 1 | 62000273 | 4 |Lèr
Cri 36765 [Pian d'eau 62001341 { 25000 m'} CARRIE JEAN-CLAUDE LAGAYTE JSAINT-VINCENT zs oocemnue pas_cpt_621637_1] 62000180 4 Lère
e2 36785 [Plan d'eau 82000242 { 8000 m°) LATUSSE GUY MONTMOUTOU LABASTIDE-DE-PENNE a coin pas_cpt 622368_1 | 82000802 4 |lere
62 30892 [Plan desu 82000096 { 25000 m") DELCASSE GEORGES LE CERE JREALVILLE 25 0064 pr te pas_cpt_820076_1| szoo0ass | 4 flare
az 26956 [Plan d'eau 42001867 { 6000 m') EARL BARTHE JOUANTOUS LAYRECH 8 co{eterve pas_cpt_620580_1| 82000602 a lier
82 | 37147 |Pian d'eeu 82001884 { 8000 m?) EARL DE PECH JOUAN PECH JOUAN PUYLAROQUE scoters pas_cpt.621606_1| 22000477 | 4 |Lere
a2 37203 |Plan desu 82001800 ( 4800 m*) EARL DE VIMINIES MIMINIES MRABEL aso ketnue pas_cpl_821809_2 | 82001314 4 flere
87 37289 |Plan d'eau (20000 m?) EARL DU GAY LE GAY PUYLAROQUE 20 00 — pas_cp_820631_1| 82000659 | 4 |Lére
82 | 37337 |pian desu 82001542 ( 12000 m") EARL ESPINASSE LA GARRIGUE CAUSSADE 12 0001 eens pev_cpl621755_1] 62000334 | 4 |Lére
az 37365 |Plan d'eau 62000296 ( 2400 m7) EARL GINESTE CAZALENS REALVILLE 24K pense _ pas_cpt_621899_1| szoo1eza | 4 |Léere
82 | 37489 |Pten deeu 82001639 ( 18000 m7 EARL SOUPA ROUGEYRE LoucLoupPmouLET — |MONTALZAT . teoocretenve pes_epLe21842_1| «2000411 | 4 |Lare
82 | 37490 |Piandeeu 82001638 ( 67000 m7) EARL SOUPA ROUGEYRE PEYNEACAYRAC MONTALZAT 125ofomnue pas_cpte21842 2] 62000412 | 4 |Lére
82 | 37491 |Plandoeu 82000283 ( 15000 m") EARL SOUPA ROUGEYRE RIVALS MONTALZAT 1500 pas cpl 21842 3| 42001734 | 4 |Lère
62 | 37680 |Plandeau 82001633 ( 32000 m') BAEC DE BOUSSY BARTHOU BAS MONTALZAT 2200 pren pas_ept_822095_1| 2000408 | 4 |Lère
62 | 37654 |Plandeeu 82001326(126000 m7) BAEC DE CALVIGNAC JARUGUES/MARGUILLO |SAINT.VINCENT 135 00 frere pas_ept 821500 1| 82001085 | 4 |Lère
62 | 37655 |Pisn d'eau 82001474 { 48000 m') BAEC DE CALVIGNAC LHons 48 00cm pas_cpt_821590_2| 82001847 | 4 |Lère
62 | 38305 |Pisn d'eau 82000077 { 1236 m") PECHVERTY ANDRE LAS MARTIGNES BAINT-VINCENT tape pas_cpt8200se_1| 22000907 | 4 |Lare
82 38481 [Plan d'eau 82000293 { 13000 m?) ROUMGUIE BERNARD WALES MONTALZAT 13 cog] Retenve pae_cpt_820237_1| 82001017 a [Lare
a2 | 38680 [Plan desu 82001891 (3000 m} INSSANDIE JEAN-LOUIS REQUETCH RABEL sooe{Renue pas_cpt.621602_1] 82000374 | 4 |Lare
82 | 36784 [Plan eau 82001348 ( 30000 n°) LASTET JEAN-MARC ME CR VST MONTAUBAN 3000cfémnue pas_cpL821600.1| 82000030 | 9 [Aveyron avel
a2 | 39475 FASIER BRGM 5: Aveyron amont re Denys Axel CATTUFELS BOULE 38475 30 10C{Nappe souterraine |non_acquis_Denys| 62002630 | 9 [Aveyron aval
e2 | 37007 |Neppe d'accompagnement Aveyron 82 [EARL DE BORDE HAUTE LABARTHE WILLE MADE 37007 « 10 eee pagnement |P*5-5PL820788 1 | 82002306 | 9 |aveyron avai
Lri $4198 JAVEYRON EARL DE SAINT LAURENT Bieule BIOULE 54198 24 d'esu en_cours_acq 82005238 9 Aveyron Aval
82 | 37170 [Pian deau 82001884 ( 14000 m7) LARL DE SEGOND BT MARTIAL MONTAUBAN topo pesepLe21078 1] 02000752 | 9 [Aveyron Aval
82 | sss24 RER BRGM 5: Aveyron amont rive Les LAMALATE LANDES BASSES BOULE 55524 ae 10 00cfNappe souterraine en_2cq 82004179 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37407 |AVEYRON RGN on Ci Nicouleau bauecos 37407 20 2 006cours desu cpt_582170002 | 42006526 | 9 Aveyron Aval
62 | 37964 |Piandeeu &2000576(7000m) ' ÏSaEc DSJ GAUTIER DOULENES WAISSAC Tone pas_cpt 620710 1| 2000680 | 9 laveyron Aval
82 55035 [Casier BRGM 57 acc BAEC PRUNES Les Mondeties BIQULE 5503 x 25 OKeCours d'eau en_cours_acg 82003573 9 Aveyron Aval
82 30317 BAEC RAUJOL FRERES Les Mers iSSE $0317 ac 8 00CfCours d'eau pas_cpt 9 Aveyron Aval
82 54570 ISAEC RAUJOL FRERES Maubert ALSIAS $4570 3oc 8 oûc{ SI en 9 Aveyron Aval
82 | 38122 [Plan deeu 82001282 ( 10000 m") SAILLARD SYLVIE BEZALS INEGREPELISSE 1000 pas cpLe215e7.1| 62000116 | 9 [Aveyron aval
82 38572 |Pisn d'eau 82000636 { 17000 m°} PAGES LAETITIA SOULP BRUNIQUEL 38572 € 17 006 Feet pas_cpl.820872_1| 82001341 9 JAveyron Aval
82 | 38435 [Plan d'eau 82001280 ( 1600 mr) PROUCHET LAURA RAYNALS AE 1 ie pas_cpt 822664 1| 82000521 | 9 [Aveyron aval
82 | 38448 |Plen d'eau 82001205 { 10000 m7) RAUFFET MICHEL ME CHST LonrTaugan - 1000 pas_cpL 8215031 | 82000023 | 9 |aveyron Aval
82 54860 JAVEYRON REY JAURELIE Rivière L'HONOR-DE COS 54860 x 18 00CCours d'eau en_acq 82005295 9 [Aveyron Aval
62 | 38472 |Ptan d'eau 82001744 { 3000 m') RIGAL DIDIER LA TOULLESSE SAINT-CIRQ soneeeenue pas_cpL821921_1| 82000510 | 9 [Aveyron Avat
62 | 38473 [Plan deeu 62001745 (7500 m7) RIGAL DIDIER LE PESQUIE SAINT-CIRQ 7 s0çfretenue pas_cpL821821_2| 62000750 | 9 [Aveyron Avat
82 | soss |AVEYRON ' seal Bei ce SAYLAG 040242 [MONTAUBAN 58606 25 10cfcours d'eau en_acq 62006880 | 9 |Aveyron Ave!
62 | 39682 [Plan deau 82001588 ( 15000 m") ALES JEAN-LOUIS LAS PARETS OJAC 1500 fem pas_ep 821799 1| 82000372 | 9 |aveyron Avat
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Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 40
DEPT |W" Gestea Milleu prétevé Nom Prenom Lieu-ait c pret net | Oébit | A Mevemnene| TP Pré _ Compteur | num_DOT | PGC | Libegé Pac
82 | 36559 [Plan d'eau 82001844 ( 30000 mr) ANDURAN PATRICK BATENS VAZERAC soon pas_cpt822027_1| 82001555 | 115 |Lemboutes
82 | 38478 |Pian d'eau 82000340 ( 84500 m7 ASA DE RENTIERES Brunet PUYCORNET "ea sogiternue pas_cpl_622009_1| 2000958 | 115 |Lemboutes
82 | 36683 [Plan desu 82001920 ( 15000 mr) BOUCHET BRUNO SABOURET MIRABEL 1500 ewes pas_cpt_222864 1] 82001482 | 115 |Lembouise
82 | 36794 |Plan d'eau 82001915 ( 18000 mr) LAVALIE ERIC BOUYSSE apes 18.0004 me ie pss_cpt 821906 1| 62000089 | 115 |Lemboules
82 | 26024 |Plen d'eau 42001369 ( 3000 m) DEVERS YVAN STPAUL Pe soiree pes_cpt_ 821616 1| 82000184 | 115 |Lemboutss
82 | 36028 [Plan deau 82005731 ( 30000 nr) DULOUT YANNICK MIDEAU MIRABEL sooogisiente pas_cpt822627 1] 82008524 | 115 |Lemboutes
e2 | 55630 EARL DE CALVET HAUT Flourene LABARTHE 200 fan en_ecq 415 [Lomboutes
82 | 37015 |Plan deau 8200084 ( 39000 mr) EARL DE CAMBAS ICAMBAS/BOSC GRAND RARE 20 aocfretenue pas_ept 620318 1] #2001161 | 115 |Lemboules
82 37022 |Pian desu 8200475 ( 30000 rm) EARL DE CHOTIS FONBELHE JAUTY Woy one se pas_cpl 621697 _ 2] 82001063 115 |Lemboulas
62 | 37084 |Ptandeau 82001224 ( 4000 rm) FAR DE LA FORGE MANDES alae TE Nom pas_cp_621994_2| #2000087 | 115 |Lemboutes
82 | 37080 [Pian desu 82001912 ( 12000 mi) EARL DE LA FORGE LouvoumE RON TEA TOE: 120 pas_cpl621904_3| e2001639 | 115 |Lemboues
62 | 37202 |Pien d'eau 82001589 ( 13000 m EARL DE VIMNIES lebessenc de grezel IMIRABEL 1300Remme pas_cpL821809_1| 82001313 | 115 |Lemboutas:
a2 | 37276 |Pian gesu 82001058 ( 15000 m7) EARL DU CANDE ISANDOULES SRR RS 1500fvenue pas_cpta21082 1| 82001259 | 115 |Lembouiss
82 | 37313 [Plan d'eau 82001596 ( 10000 m') ris ERE ONNER ROUME MIRABEL rooogetenue pas_cpt_620722_1| #2000379 | 115 |Lemboules
82 | 37314 [Plan deeu 62000562 ( 6000 m°) ane PIGEONNER JAULIE MOLIERES soiree pes_cpt_az0722_2| e2oo1338 | 115 |Lemboutas
82 | 37315 [Plan desu 82000583 ( 2500 m7) ae EE CNNIER AULIE MOLIERES 2eme pas_cpt_620722_3| 62001389 | 115 |Lembouias
82 | 37437 |Pian deau 82000586 ( 15300 m) EARL MOURGUES CD LA PLANTO PUYCORNET 15e pas_ept 620728 1| 82000664 | 115 |Lemboutas
82 | 58799 |Pian deau 82001519 ( 8000 m°) connec EARL PIERRE BONNET |PRADIGNAS MOLIERES soocetenve en_ecq 82001678 | 115 |Lemboutes
82 | 37811 |Pian d'eau 82001670 { B000 n°) BAC DE PERCHES PERCHES MOLIERES goocftetenue pas_cpl_a21869_1| 82001572 | 115 |Lemboulss
82 37820 |Ptan desu 82001426 ( B000 m°) ISAEC DE RUQUET RUQUET SUD L'HONOR-DE-COS 8 00€ [ane me pas_cpi_821861_1] 82000212 | 115 |Lemboutss
82 37821 Plan d'eau 82000287 ( 38000 mr) GAEC DE RUQUET COUR DIAL L'HONOR-DE-COS 38 cie pas_cpt521661 2] 82001055 115 Lerboutss
a2 | 40460 |bian d'eau 82002028 (1500 m3) GAEC DES DEUX VALLEES Girbaud MOLIERES rsoqfmetenve poste Gbeul 22001748 | 115 |Lemboues
82 | 38250 |Pian seau 82001375(17000m7 LAVABRE THIERRY AU SOURD ee rroodtetenue pus_cpt821620.1| 82001037 | 115 |Lemboulas
82 38330 [Plan d'eau 82001716 ( 3500 m°) ALFRED ROGER PUYCORNET PUYCORNET 3 500 rm) ae pes_cpt_821902_1| 82000493 | 115 |Lemboutss
82 38504 [Plan d'eau 82000334 ( 75000 rm) SARL CACHARD JJ FALGUIERES LAZES-MONDENARO rs 000 pee = pss_cpt822647_1| 62000830 | 115 |Lemboules
82 38727 |Plan deau 42000208 { 7000 m?) MGNALS MATHIEU LES PLACES LABARTHE 7 00€ pre a pas_cpt_ 822803 1| #2000966 | 115 |Lemboulas
82 38728 |Plan d'eau 82001436 ( 20000 nr) MIGNALS MATHIEU LAMOTHE LABARTHE 20 oct ewnue pas_cpt 822803 2] 82001107 | 115 |Lemboulas
HIVER
+ Refus provisoire
v Motif: refus pour défaut de déclaration/autorisation d'ouvrage
J
DEPT | N° Gestes Milieu prélevé Nom Prenom Lieut p Pet | oébit D I Type prétevement| Compteur | num_pot | Pac |1ibeñé Pac | Usage
62 54292 [Casier BRGM 57 hors acc BCEA LAFARGUE Marte! MONTAUBAN $4292 a 6 DOOMNappe souterraine R1803108 9 Aveyron Aval [irrigation
62 54571 IGAEC RAUJOL FRERES Maubert ALEIAS 54571 104 10 con CR SNA22000090 8 Aveyron Aval [Antiget
82 54572 [Casier BRGM 57 hors acc GAEC RAUJOL FRERES Morts NEGREPELISSE 54572 100 3 000Nappe souterraine SNA23005185 9 Aveyron Aval [Antige!
ap_20240719_spe82_o0u82-par-2024-2025.0dt Page 13
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 41
v Motif: refus pour défaut de compteur
DEPT | N° Gestes Milieu prédevé Nom Prenom Leudit Pontparent | pabit | uote | Type Compteur | num_p0T | Pac | Lives Pac] Usage
82 | ses favevron pee FRERES Terre fort VLLEMADE 58888 120 § 0a0}-aurs d'eau en_ecq 62002315 | 9 |AveyronAval |Antgel
46 | 36841 |Lec 00425 bassin SOULIES LORRECH re BATENG area en 36841 30 10 000} pa ne pas_cpt 4801103] 5460247 | 115 JLembouss |Rempheuege
48 | 27926 Lac 01561 bassin LEMBOULAS eae er LESTRADE FRERE 37926 q Zo0cfsemnue pes_cpt.4600z6_1| saso060 | 115 fLembouas — |imgation
4 | 37027 |Lac 01561 bessin LEMBOULAS one ou LESTRADE RARES 37827 d 1 006} SCI pas_cpt_ 480028 2| 5490061 | 115 flemboutes [irigation
48 | 7930 |Lec 00489 bessin LEMBOULAS ETES OU SOUS LABOUFRE RER 37900 d 41 $00) po pas_ept 460028 4| 5460135 | 115 fLemboues [inigation
48 | 27260 |Lac 00921 bassin BOULOU EARL DES TROIS CEDRES LE PERIER MONTDOUMERC 37269 d 5 000) Fe pas_cpi480025.1 | 5460058 | 115 Lemboues |Rermpéseage
48 | 27270 [Riviere bassin PECHDELAZE EARL DES TROIS CEDRES LE BASSE FONTANES 37270 10 15 000}-ours d'eau pas cept 460025 2| 460057 | 115 |Lemboutes Rempiesage
46 | 27044 Rivière bassin LEMBOULAS ISAEC DE MIGNOT }S1BLOT, LES CAMBOUS rue 37044 q 4 000ours d'eau pan_cpt_460023_2] 5480049 | 115 hLemboules |irigation
48 | 27046 [Rivière bessin COUNORD AEC 0€ MINOT LES PLANTOUS RATER 37046 d 8 000 our d'eau pas_ept 460073 1| 5460048 | 115 }Lemboutes Rerissage
48 | 20505 [|Lemgoutas |GAEC DE MIGNOT Rébecquet PA 29595 1 15 000}cours eau Jpas_cpt_Mignot_RR 115 Lembouns |Remebesage
4 | 29051 [Riviere bassin PEYRET IAAEC MARCONNER LE BAYLE FAR 38051 2 10 000fceure eau pax_cot_460145_2] 5480263 | 115 |Lambouies Remeheeage
82 | 37007 |Nappe d'uccompagnement Aveyron 82 EARL DE BORDE HAUTE LABARTHE HILLEMADE 37007 « 2 006) a grement [P28-<pU 620708 1 | 62002308 | 9 faveyronAval [Antgol
ez 55035 [Casier BROM 57 acc BAEC PRUNES es Mondettes PHOULE 55035, x 10 COGPCours d'eau en_cours_scq 82003573 9 FiveynnAval [Antgel
ez | sssss |AVEYRON rl BALLAC MONTAUBAN ses 064 24 000fcours d'esu en_scq 22006880 | 9 [Aveyron Aval [Antgal
Annexe 3-2 - Demandes accordées
voir pages suivantes
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annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 42
ETE
Demande accordées
Tri effectué par Département/PGC/Préleveur
DEPT |N* Gestes Milieu prélevé Nom Prenom Lleu-cit prasverrent | coma" | Oébk | Sewn Type prés Compteur | num_poT | PGC | Libelé PGC
12 | 36596 PLAN D'EAU: 1066 ASSIER THIERRY LEDERGUES 10. 00g atone 4332156 5120234 | 6 fcerou
12 | 36939 [PLAN D'EAU: 683 rete a (ou La Foutlade LEDERGUES 36939 3q 12 00c{ Raters VMBCARAD | 5120087 | 6 cérou
12 | see PLAN DEAU: 173 ail (ou LUGAN LEDERGUES 38181 30 1500isenue was713405 | 5120083 | 6 |cérou
12 | 37531 [PLAN DEAU: 1343 ESTEVENY ANNE MARIE LEDERGUES 10. 00g Setere waota3sas | 5120201 | 6 joérou
12 | 37629 [PLAN DEAU: 2193 SAEC DE BANASSAC Sere 37629 d agi o2wzH32881 | 5120404 | 6 |cérou
12 | 5504 PLAN D'EAU: 652 |SAEC DE BANASSAC Banasesc LEDERGUES 55045 d 1000 jee 2020705483 | 5120224 | 6 |cérou
12 | 37729 |PLANDEAU: 1641 ACA CUNNE DE Lugan LEDERGUES 15 0 se wag71e35a | 5120329 | 6 cérou
12 | 3780 |PLAN D'EAU: 2396 /cerou ISAEC DE PERAYRET Le Perayret LEDERGUES 72 sox) Rotor waz3az73. | 5120472 | 6 sécu
12 | 37978 PLAN D'EAU: 563 GAEC DU PIN LEDERGUES 20 onc Retenue o2wz142257 | 5120084 | 6 foérou
12 | 38325 |PLANO'EAU: 1760 MATHIEU YVAN Le Seles LEDERGUES 38325 2d 167 are 12iz7014 | 5120088 | 6 cérou
12 | 38618 |PLANDEAU 2346 SCEA TREILLES LEDERGUES oxime o2zwz133209 | 5120455 | 6 |cerou
12 | 36580 |PLAN D'EAU: 2292 ruisseau de jouela|ANGLES JEAN MICHEL Puech de Rébinin — [SAUVETERRE-DE- 12 400] Ratenue was7z3507 | 5120214 | 7
12 | 38664 [PLAN D'EAU. 2581 bassin du Lézert JARTUS GUILLAUME ICABANES soda Feostre_pév_1C2] 5120204 | 7 Maur
12 | 36578 [PLAN DEAU: 1845 RU RUC ILOSE Le masnau NAUCELLE 36578 zaq —-z7a cor Reterwe +241o2H038 | 5120212 | 7 Maur
12) || (36897; | Baraat eee ane oer SCC CIATION ANTENNE pe Nee 26587 q 3 000Nappe souterraine 9563 5120364 | 7 Wau
12 | 26601 }risurte (rivière) amont de Thuriès JAUGER FRANCOIS Le cambon spt past 26601 30 15 000{Cours d'eau 512150141777 | 5120157 | 7 Mia
12 | 36606 }risur te (rivière) amont de Thuriès JAZAM DOMINIQUE ye 36606 ed 3 00¢Cours d'eau was7z3514 | 5120162 | 7 |Vau
12 | 36607 four te (rivière) amont de Thuriès |aZAM DOMINIQUE ICAMJAC 36607 60 100}Cours d'eau was723515 | 5120163 | 7 Maur
12 | 36510 [PLAN D'EAU. 2832 AZEMAR ALAIN lcenrres 15 que weo92a221 | 5120495 | 7 Meur
12 | 3662 PLAN DEAU: 376 DIDIER QuINs roots waotas413 | 5120220 | 7 Maur
12 | 37050 [PLAN D'EAU: 1456 BELLOUBET PASCAL LACAPELLE-BLEYS | 37050 124 1200féaene 1332322 5120312 | 7 Meur
12 | 37051 [PLAN DEAU: 1450 BELLOUBET PASCAL LA CAPELLE-BLEYS | 37051 d son 133232 siz0a13 | 7 Meur
12 | 37052 |PLAN D'EAU: 2506 BELLOUSET PASCAL LACAPELLE-BiEYs | 37062 120 3 sogfietenus 12232 5120314 | 7 Meur
.12 | 27053 [PLAN D'EAU: 2694 BELLOUSET PASCAL LA CAPELLE-SLEYS | 37063 120 EL: gees 1432322 5120315 | 7 Meur
12 | 37054 JPLANO'EAU: 2940 BELLOUBET PASCAL HACAPELLE-BLEYS | 37054 42d sep 4932322 5120316 | 7 Maur
12 | 26677 [LAN DEAU: 2167 affuertrumeau LORIES JACQUES Les bessades PRE 15 oon) eles was7134s7 | 5120207 | 7 Maur
12 | 36742 PLANDEAU 778 ICAILHOL STEPHANE Pradials }QUINS 9 coy aeme 2R2371 5120520 | 7 Maur
12 | 55518 PLAN D'EAU: 657 bourrer affluent du |CAZALS SEBASTIEN |Le Combet PRADINAS 55518 q 18 vof stenue waio1331006 | 5120131 | 7 Maur
12 | 368œ PLANO'EAU: 450 LHAUCHARD REGIS RIA OE- 36808 44 rogers 2246005420 | 5120192 | 7 |vaur
12 | 36809 PLAN DEAU 461 ICHAUCHARD REGIS MENT 36809 aq 11 oo fetere 2246005420 | 5120193 | 7 Meur
12 | 36814 JPLAN D'EAU: 491 ruiveau de fréjañeu [CHINCHOLLE FRANCK DNEReDE 36814 ec 2oogienue wasszs2277 | 5120187 | 7 Maur
12 | 36315 |PLAN D'EAU 492 CHINCHOLLE FRANCK SRE 36815 sd 14 cos Wase33227 | si20168 | 7 [fau
12 | 36816 [PLAN D'EAU 2728 ÉHINCHOLLE FRANCK RE, 36816 ecl 18 pogftetenue wases3227 | si2188 | 7 [Meur
12 | 36821 |PLAN DEAU 2382 LL OLINET THIERRY Boussac 3 ain legttre_prv_1000 5120474 | 7 Maur
12 | 36849 |eayre de (ruissenu) oubErc Heancois [ta Prade UINS 36849 14 12 000cours d'eau ZRS145 5120381 | 7 [au
12 | 36851 |risur (05-0290) aval de Thuriès 12 |SOUFFIGNAL GILBERT IRougayrès BOR-ET-BAR 36851 xl 1 000/Cours d'eau 113147 5120017 | 7 Meur
12 | 36859 JLANDEAU 1992 LOUVEINHES LAURENT CENTRES 2s0qfistene HMV40 5120037 | 7 eur
+2 | 36893 IPLANDEAU: 1962 DELCAUSSE ALAIN JLESCURE-JAOUL Zoo tere regisire_priv_8679| 5120374 | 7 iaur
12 | 37765 |PLANDEAU: 635 DOUMAYROU BASTIEN — | Magrinet CENTRES 37766 q 9 00n{Zetenue waoasaois | 5120036 | 7 Maur
12 | 3677 |PLANDEAU: 84 DRUILHE GILLES Le Rosier END 1950 WA20340005 | 5120195 | 7 Mur
12 | 37579. |PLAND'EAU: 1312 EARL ARC-EN-CIEL aus 20 og etenue 5120213 | 7 Meur
12 | 57602 PLAN D'EAU: 2470 fafkuert du EARL ARC-EN-CIEL Butten JQUINS 2 oogRetenue | wa9923327 | 5120338 | 7 Maur
12 | 36055 [PLAN D'EAU: 511 ER Sarigues FH Re 10 agg{Reterus o1wz906127 | 5120222 | 7 Meur
12 | 36970 |PLANDEAU: 2509 EARL CABOT Artieux LA SELVE 3 og retenue osaccossaos | $120481 | 7 [eur
12 | 36971 PLAN DEAU: 1961 EARL CAILLAN nana 25e waos2a037 | 5120306 | 7 Jour
12 | 36981 PLAN D'EAU: 1668 EARL CLUZEL DISSANES fasanes LESTRADEET- 36981 # g saine [IRTOOSSSSOTARA 5120832 | 7 Juiaur
12 | 36994 et CRE EARL DALMIERES RIEUPEYROUX 36994 20 10 cog eters waoz3a030 | 5120137 | 7 Mau
12 | 36995 [PLAN D'EAU 2059 EARL DALMIERES ALAIN LE TERRAL FLAVIN zoo 1308067RT | 5120346 | 7 Maur
12 | 37633 PLAN D'EAU 2343 EARL DE SEAUSOLEIL LESPEYROUSES | FLAVIN 37633 ag among wasezs0a7 | 5120454 | 7 Maur
12 | 37011 |PLAN D'EAU: ancien 1386,2500,2503 JEARL DE BRUCASTEL CAMJAC 14 saqeterue wageassa7 | 5120022 | 7 Maur
12 | 27074 Jezert te (ruisseau) EARL DE LA CARRIERE CABANES GRAMOND 37074 xl 4 000/Cours d'eau Wa9923053 | 5120267 | 7 Meur
12 | 37075 PLANOEAU: 1122 EARL DE LA CARRIERE LA BECADE apps ae 37078 2] 18. 000)Retenue waos3ai3e | 5120268 | 7 Meur
1201) (5370771 RAN DEEE non Wane LA SELVE 15 opcfRetenue WAo62A025 | 5120303 | 7 Peur
a@p_20240719_spe82_ou82-par-2024-2025.0dt Page 15
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 43
DEPT |N* Gestes milieu prélevé Nom Prenom Ueu-dit préleverent Poi Per | DEDR | deren | TYPE prétevement| Compteur | num_DOT | PGC |Libeté Pac
12 | 37188 PLAN DEAU 1234 EARL DE ROUSSILLES Roussites BOR-ET-BAR 9 aocfrstenue wao22a325 | 5120237 | 7 Maur
12 | 3715 Plan d'eau de Pareloup EARL DE ROUTABOUL Routaboul |ARVIEU 37159 ec 26 200] Retenue 969448 size3et | 7 Maur
12 | 37275 |PLANDEAU: 2184 suis EARL DU BOURGUET PRADINAS 9 vocjRetonue wzxoas700 | 5120403 | 7 Maur
12 | 37283 |PLAN DEAU: 2173 EARL DU COMBAL RS DE SANVENSA 37283 6c 7 Bocpretenue WA0214085 | 5120396 | 7 JVieur
12 | 37293 PLAN DEAU 1919 EARL OU GOUTAL REQUISTA 10 oocfietenue o5wzG90239 | 5120366 | 7 [Meur
12 | 37299 Lan D'EAU 1313 FE LAC (OU REQUISTA 25 cog isienue 14049642 5120287 | 7 Meur
12 | 27200 |PLAN DEAU: 2092 pel tana DE Matoian SEGUR 40 coc Retenue o8AcHo40286 | 5120236 | 7 Maur
12 40372 [Plan d'eau : L'Herm (12000 m°} EARL FABRE L'Herm ICASTANET +2 00g{Retewe non_ecquis à créer 7 Maur
12 | 37376 PLAN DEAU 1894 EARL JULIA CAMJAC Le bourg LAMJAC 12 gpcfèstenus wageazoe2 | 5120352 | 7 Maur
12 | 37413 PUAN DEAL: 2651-2580 feMuent ER, LES COCCINELLES RUE 37413 x 20 onr{Retenue wao1z3325 | 5120508 | 7 Mew
12 | 37442 ae 531 faMuent du eu de ear) PAULHE ARNAUD Puct DURENQUE 37442 ad 20 oor /Retenue 2R0298 5120261 | 7 eur
12 | 37528 [PLAN D'EAU PUTAG 53 ESPIE Luien Putac RTE 27528 d 20 coffee Wa173a0085 | 5120575 | 7 Maur
12 | 27532 [PLAN D'EAU: 2341 fumseeu de therm [ESTIVALS NATHALIE La Cabane DEAR En 25 0ocfestenue wao1z3e0s | 5120453 | 7 Maur
12 | 37538 [PLAN D'EAU: 1933 FABRE JEAN MARC CASTANET 42 00cdtetenue Was633602 | 5120368 | 7 Meu
12 | 37594 [PLAN D'EAU. 2568 FRS Prune CANET.DE-SALARS 16 rocetenue WAO73A161 | 5120304 | 7 Maur
12 | 36848 LAN D'EAU: 1064 basses affluent be nec cy Rerentin Be 15 00e 1332444 5120194 | 7 Maur
12 | 50690 a PÉTER SRE Le Pusch de le raffinie [RULLAC-SAINT-CIRQ | 50690 d 1 2g Retenue en cours 7 Maur
12 | 37653 PLAN D'EAU: 532 arte CAMACIE aise Nes 37663 x LE rt Wao22a398 | 5120035 | 7 Maur
12 | 37656 PLAN D'EAU 2135 GAEC DE CALVIN CRESPIN 150aésene waozaa3sa | 5120399 | 7 [Maur
12 | 58642 par Nonerat'tanlo00 "3? ISAEC DE CAMBOULARET ICAMBOULARET [PONT-DE-SALARS 58642 x 38 ogqfisene, en_scq 7 Maur
12 | 37671 }ézertle (ruisseau) ISAEC DE FABREGUES La Velette TAYRAC 37671 x 5 000{Cours d'eau WA152A0010 | 5120330 | 7 Meur
12 | 37672 [PLAN DEAU 2490 ISAEC DE FABREGUES Ligue TAYRAG 37672 x 21 cocoons WA14340297 | 5120931 | 7 Meu
12 | 37678 [PLAN D'EAU. 2360 ruisseau du rech |SAEC DE FOURNOULET LESCURE-JAOUL 37678 2 18 50a waazaoies | 5120450 | 7 Mau
12 | 50518 |Pian d'eau 2340 (24.000 m?) ISAEC DE JALENQUE Le Périè aus 59518 1200. 7 Meur
12 | 37699 [PLAN D'EAU: 827 misaéau de fréjalieu [SAEC DE L'ETANG Lato LASTANET 22 ccx{Reteree wasez3318 | 5120499 | 7 Meu
12 | 37708 |PLAND'EAU: 2182 BASSE SE La Cammazie DURENQUE sac 04WzG040725 | 5120402 | 7 Maw
12 | 42908 PLAN DEAU : LE BOSC (22000 Ma) FAR DE LA COTE LE Bosc JCAMJAC 42908 36] 22. 00c4fRetenue R2003906 7 eur
12 | 37716 PLANDEAU 2763 Beda DEPNERAILE ES Le Bouyssou FLAVIN 37716 4 20 vocfisierue F 1331480 5120219 | 7 Meur
12 | 37735 (PLAN DEAU 761 SAEC DE LA SERENE LESTRADE BOR-ET-BAR troie waotsae02 | 5120016 | 7 Maur
12 | 27742 |pifoute (ruisseau) Sipe ee LA SERRE RULLAC-SAINT-CIRQ | 37742 5 000}Cours d'eau otwzmazrot | 5120228 | 7 Mau
12 | 37744 [bonnes de (ruisseau) Tr LA SERRE DE LA LANDE RULLAC-SAINT-CIRQ | 37744 100/coure d'eau otwzH3z701 | 512026 | 7 Maw
12 | case FORAGE OU PUITS NAP_DEC/PE7 Licc DE LA VALESIE LA VALESIE TAYRAC 58969 4 SOC|\Nappe souterraine | 22/104783 7 Maur
12 Bassin tampon (2 800 m") ISAEC DE LA VALESIE LA VALESIE TAYRAC 4 EL Penh 2204783 7 Maur
12 | 37761 PLAN D'EAU: 303 SAEC DE MATTES PONT-DE-SALARS 37781 acl 8 rsrftstenue 1231765 5120130 | 7 Meur
12 | 37783 PLANDEAU: 830 SAEC DE MONCEZE Moncèze hae 24 coin ozwzH35124 |' 5120232 | 7 Maur
12 | 37798 Phone de GAEC DE MONTGINOUX MonrGinoux JarEu 37798 g safe waoe33781 |-5120003 | 7 Maur
12 | 37799 |PLANDEAU: 96 ISAEC DE MONTGINOUX MONTGINOUX IARVIEU 37739 250 wasesa7e1 | 5120004 | 7 Mau
12 | 50664 |PLAN D'EAU: 2308 SAC DE MONTPLAISIR Pantete Haute REQUISTA 37800 a 18 ooc{ Raters 16AEr01073 | 5120136 | 7 Maur
12 | 37800 |PLAN D'EAU. 488 sansoles SAE DE MONTPLAISIR Mortplaisir REQUISTA 37800 17 006 inthe 7 16agh01073 | 5120138 | 7 Meur
12 | 37801 Pan d'eau de Pareloup BAEC DE MONTREDON SALLES-CURAN a7eot d 5 oor{xetenue 968487 5120395 | 7 Wiew
12 | 27813 Jaaurte (rivière) amont de Thurès IGAEC DE POMEYROLS Navech CENTRES 37813 x 100{cours d'eau 1303108 5120377 | 7 Maur
12 | a7012 [LANDEAU:1964 fesperiols aftuert sarc DE POMEYROLS Pomayrote CRE 37812 x ssoieenue 1303108 5120376 | 7 [Meur
12 | 37819 Éifoule (ruisseau) ISAEC DE ROUVELLAC LEDERGUES 37819 1# 100/cours d'eau wao23a341 | 5120000 | 7 Maur
12 | 3762 PLAN D'EAU: 1630 SAEC DE SAINT JULIEN aus 3782 x Faso WA0234321 | 5120240 | 7 Mur
12 | 37823 PLAN D'EAU 1633 SAEC DE SAINT JULIEN QUINS 37823 x Son Wa0234321 | 5120241 | 7 Maur
12 | 3785 |PLAN D'EAU. 840 Ae theron BAEC DE VAYSSOUS La Boriette REQUISTA Ê 27: anis Waot43142 | 5120190 | 7 Meur
12 | 37861 |PLAN D'EAU: 2752 calous affuent du (SAEC DE VEILLAC PONT-DE-SALARS 37860 2 de waog3a062 | 51203181 | 7 Maur
12 | s7860 PLAN D'EAU: 2752 'calous affluent du IGAEC DE VEILLAC PONT-DE-SALARS DE rai Wao7sa1s2 | $120318 | 7 Maur
12 | 27862 PLAN D'EAU 2806 GAEC DE VEILLAC PONT-DE-SALARS 15 cofeterne pas 120289_) siz0s19 | 7 Mieur
12 | 38:76 |PLAN D'EAU 2897 BAECIDES DEUX PRADINAS 12000. 903761 5120400 | 7 Meur
12 | S0688 PLAN D'EAU: 615 (20 000m7 BAEC DES HORIZONS LA BESSE Beate 50688 2 20 con Retenue 1231748 7 Mau
12 | 37904 PLAN D'EAU: 479 BAEC OES CRESPIN sofa ee WAo234371 | 5120050 | 7 [Maur
12 | 37005 fraur (05-0290) avai de Thuriès 12 [AARC IER EPIMERES SANEANDREDE 37905 30 26 o0cfCours d'eau IRTES-985752 | 5120154 | 7 [Meur
12 | 37906 }isur (05-0290) aval de Thuriès 12 GAEC DES PEPINERES DATE en 37906 x 22 000fCours d'eau wa1231029 | 5120155 | 7 Maur
12 | 37906 [PLAN DEAU: 1354 GAEC DES PETITS LACS Montets LA SELVE troie 2R0434 5120295 | 7 Maur
12 | 3790 PLAN D'EAU: 2597 GAEC DES PETITS LACS Le Verdier / La bayrière[DURENQUE 4 soc) Retene ZRO434 5120296 | 7 Meur
12 | 37910 PLAN D'EAU 2822 SAEC DES PETITS LACS Le Verdier Est DURENQUE safe ee ZRO4H 5120297 | 7 our
12 | 37911 PLAN D'EAU 2823 GAEC DES PETITS LACS Le Verdier Nord-Est [DURENQUE vagues , ZRO4M 5120298 | 7 Maur
12 | 37912 |Ptan d'eau 2016_350 IGAEC DES PETITS LACS Le Verdier Est DURENQUE asie ZR0434 5120569 | 7 viaur
ap_20240719_spe82_ou82-par-2024-2025.odt
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 44
DEPT |N* Gestea | Milleu prélevé Nom Prenom Lieut prétevement er Deptt | Volume À, prétevement| Compteur | num_DDT | PGC |Libeié PGC
12 | 37913 |Ptan d'eau n°750 GAEC DES PLOS [Frayssinet |SRAMOND 37913 x 8 cogigatene waoz3a32a | 5120561 | 7 Maur
12 | 27947 PR er non he ee le bois deTauiac LA SELVE 23 oogisenue WA0634283 | 5120278 | 7 Maur
12 | 27950 PLAN D'EAU: 2929 See USES SES Bouscaiou ICAMBOULAZET ozfiene WWAIO3A132W102] 5120546 | 7 Meu
12 | 37781 [LAND EAU: 303 BAC DU COUSTAL PONT-DE-SALARS 37781 graine 1231765 5120130 | 7 Meur
12 | 27964 [PLAN D'EAU: ancien 1386,2500,2503 }3AEC OU FIEU ICAMIAC tas wagsaaso7 | 5120480 | 7 Miaur
12 | 37980 [PLAN DEAU: 829 'cone affluent du (NEC OU PUECH DE LA La lande RULLAC-SAINT-CIRQ 1200 NHZR4ORS2 | 5120152 | 7 Maur
12 | 37984 PLAN DEAU 2331 BAEC DU TERRAL Le terral FLAVIN 30 ooitenue an WA9923015 | 5120447 | 7 Maur
42 37988 Iviaur le (rivière) amont de Thuriès BAEC DU VIAUR La Capete Viaur FLAVIN 37988 Le 6 ox d'eau WA9833313 5120270 7 Maur
12 | 37993 |PLANOEAU: 1665 ee LA SELVE 130g mn 25633 5120279 | 7 Maur
12 | 37994 |PLANDEAU: 33 BAC ELEVAGE LAURIOL La Carroyrie RUINS 37994 12 coc eters waoz2H2s2 | 5120135 | 7 Maur
12 | 56035 hi 0100006772 Coumiac (25 |saec ELEVAGE LAURIOL Loumac jauIns 56035 40 Zoo en_acq 7 Maur
12 | 37997 |PLANOEAU: 2102 BAC FLOUTARD BRU Lapeyrouse LA SELVE 1a oon, eer waoz3es3a | 5120386 | 7 [Maur
12 | 36806 [PLAN D'EAU: 162/emuent du jsou |SAEC L'AURORE LA CAPELLE-BLEYS | 36806 Π11 oocg eterno waaz3aze7 | 5120205 | 7 Maur
12 | 36807 [PLAN D'EAU: 163 ISAEC L'AURORE LACAPELLE-BLEYS | 36807 34 7 oogfietenue waozaaza7 | 5120206 | 7 Maur
12 | 38012 PLAN DEAU 348 ISAEC LACOMBE CORP Les Crouzets BARAQUEVILLE 38012 2 1300fisene wacz3a29 | 51200394 | 7 [eur
12 | 37408 PLAN DEAL: 2318 GAEC LE REGALOU BEN US 17 coin wao72a063 | 5120391 | 7 [Maur
12 | 37440 |PLAN D'EAU: 2691 Aerris IGAEC NEGRIER La Serre Peal 22 on) Retenue wases3s15 | 5120510 | 7 MMieur
12 | 38567 |PLAN D'EAU: 1783 BAEC REY camakères FRE 38567 a 40 conffetenue WA21340132 | 5120339 | 7 Maur
12 | 30073 PLAN DEAU: 2770 aaa arena ILa Redondie CRESPIN 7ogqfne 02150130 | 5120303 | 7 Maur
12 | 30086 }reurle (rivière) amont de Thuriès IGAEC TAYACETFILS La bastide rae -SUR- 28086 gel +5 000{cours d'eau 2099574 5120168 | 7 Maur
12 | 54347 Piaurie rivière) amont de Thurièe = AEC TAYAC ET FILS La bastide PAN TJUST-SUR: 54347 sl 2 000/cours d'eau 211292137A 7 Maur
42 | 30087 PLAN D'EAU 2489 Messin Ribessès GAEC TAYAC ET FILS Florentin at 51 MAURIAC DE- 38087 ac} 20 0ocftetenus DN11332275 | 5120477 | 7 Meur
12 | 3808 piffou le (ruisseau) SEE EM 38089 20} § 00tfCours d'eau oswzis2o82 | 5120957 | 7 Maur
12 | 38088 PLAN D'EAU 1905 ANA 'SSE BRUNO EE 38088 ad 14 0ocfstenus oswziaz0s2 | 5120356 | 7 Maur
12 | 38714 |PLAN D'EAU: 1890 rioumontes SAEC VEZY-COSTES eee zoo WAo53A124 | 5120349 | 7 Meur
12 | 4352 Miaurie (rivière) amont de Thurés ISALTIER SEBASTIEN |Pradets MEZINS-DELEVEZOU| 43529 2 1 Seeicoure d'eau on ecœss_Prede 7 Maur
12 | 38143 PLAN DEAU 2819 SERAUD PATRICK JCANET-DE-SALARS 15 oocyte en_cours_2819 | 5120535 | 7 Meur
12 | 38190 |PLAN D'EAU: ancien 1386,2500,2503 IMBERT BERNARD LAMJAC tag WA9833507 | 5120024 | 7 [Maur
12 | 3a216 PLAN DEAU 23 LACOSTE SABINE Ligaréde LESCURE-JAOUL 10 0c) eaten Wase33470 | 5120092 | 7 Maur
12 | 38487 |PLANDEAU: 675 LACOSTE SABINE La Montamie LESCURE-JAOUL 4 cor} atanue wasezs332 | 5120081 | 7 Meur
12 | sous [PORAGE OU PUITS NAP_DEC/PE7 Le penvEN YANN Lineyroux TAYRAC 50496 3 1 500Neppe souterraine | 21-25107822 7 Meur
12 | 38317 pooutaric de (réseau) MARTY PEUEL LASSERAC MEzNs-De-LEvEzou | 38317 2 20 000Cours d'eau Was923038 | 5120422 | 7 Meur
12 | 3832 [PLAN D'EAU 1761 MATHIEU van Li Passet LEDERGUES 38326 2 ro on Rater 12127016 | 5120089 | 7 Maur
12 | 38329 PLAN D'EAU 2352 MAZARS DAMD LLALMONT sareraene Et Wwaozaa2ss | 5120458 | 7 Meur
12 | 38338 [PLAN DEAU: 455 MOLINIER MICHEL LAMJAC 38338 x Boo{Retere wagsz3041 | 5120025 | 7 Meur
12 | 38339 LAN DEAU: 496 MOUNER MICHEL JCAMJAC 38339 x te og ie Wa8240:40 | 5120026 | 7 Maur
12 | 46219 |Ptan d'eou Le Cammas (4500 m3) MONTEILLET Ti Le Cammas PRADES-SALARS 46219 2 P+ retenue wazazaoosg | - 7 Maur
12 | 38343 [PLAN DEAU: 424 }MOULY JEAN MARC |Cemaiet TAYRAC 38343 q 18 agées Wa1214000 | 5120196 | 7 [Maur
12 | 3834 PLAN DEAU: 1897 MouLY ERk Le pasteng LA CAPELLE-BLEYS | 38346 ec saone waos3ao14 | 5120031 | 7 [Maur
12 | 3837 [PLAN DEAU: 2018 MouLy Eric LES CAPELLES LA CAPELLE-BLEYS | 38347 a 20cm waos3aoia | 5120032 | 7 Maur
12 | 38962 PLAN D'EAU: 599 NATTES LAGCQUES |Le carrière eae 38362 2 Honjiteus waozzaa39 | 5120173 | 7 Maur
12 | 38385 [PLAN D'EAU 404 PAILHOUS MAXENT Icourtaiosque aus 38385 aq 16 soc teienue gGaT225367 | 5120360 | 7 Meur
12 | 38388 [PLAN D'EAU: 2896 PALOUS BENOIT CAMBOULAZET gaine, ANOaAszwiod 5120283 | 7 Maw
12 | 56082 Ruisseau de Ciaueles (05400520) PEvSsi Luoouc ENTAJOU ARVIEU 56082 60 13 00{cours d'eau en_aca 7 Maur
12 | 38471 |PLANDEAU 2520 RIGAL NICOLAS LA SELVE 20 vari Reterve 3193 5120479 | 7 Mau
12 | 38499 JPLAN D'EAU: 1914 JSALERES DIDIER wy Toni wzies77es | 5120361 | 7 Maur
12 | 38534 PLAN D'EAU 1203 SAVY PHILIPPE =a 2safRen watota138 | 5120282 | 7 [Maur
12 | 38582 [PLAN DEAU: 1970 one LE MOULY AEs UE 38582 3d 20 Donators WA0534294 | 5120174 | 7 [Mar
12 | 385% PAM DENL 2311 fruisseau de ISCEA DU LAURIOL CASTANET 18 00e WA022A313 | 5120441 | 7 [Meur
12 | 28653 |PLAN D'EAU 2334 TERRAL WWexandre ARVIEU 28653 sd 15 0j wage43179 | 5120449 | 7 [Maur
12 | 28662 [PLAN DEAU: 2164 TREMOLIERES JACKY LA SELVE 1200 o7wzcas20s | 5120200 | 7 Maw
12 | 39672 [PLAN D'EAU 32 uisseau de rayet MABRE GUY Garçaval Er coca wa022a345 | 5120175 | 7 [Meur
12 | 36611 DEAL: 2051-2600 PTE AL AVE BENOIT RÉ ALE 36611 20 zone WA0123325 | 5120408 | 7 Maur
12 | 38707 |PLAN DEAU 2380 EYRAC BENOIT CALMONT 38707 'dl 10 10m 7751070 5120392 | 7 [Maur
12 | 38708 [PLAN D'EAU 2383 LEYRAC PHILIPPE ARVIEU 15 0eme waoe2a14s | 5120299 | 7 [Maur
12 | 54092 |FORAGE NAP ACCAaur MOSSHENRICH jBodo Fournols LESCURE-JAOUL 54092 d 5 000 ie 22N01633 7 Mau
12 | 36546 IPLANDEAU 2893 AL BENQUE FRANCOISE LANUEJOULS 15 og its 1332158 5120512 | 8 [veyron
12 | 36555 PLAN D'EAU: 2070 AMIEL REGIS LESPLACETTES _|SANVENSA ss waozzmoo | 5120384 | 8 fiveron
12 | 36565 [PLAN DEAU 1628 tra DIRRIGATION DE LUC-LA-PRIMAUBE 360 one i adi 5120328 | à fier
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Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 45
DEPT |N° Gestes Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-ait parement TT pene | Volume liye préjevement| Compteur | num ODT | PGC |Libelé PGC
12 | 36627 JPLAN D'EAU: 1506 BAYOL JULIEN LA FOUILLADE 36627 2 3 opcfistenue 1231093 5120056 | 8 pere
12 | 38632 sn aire Minor Nel Wore LE CHRISTIAN {St Cloud JRODEZ 36632 18 1 40cfcours d'eau 9923071 siaotes | 6 [en
12 | 36633 are terre amont riou-nègre Le CHRISTIAN [st Cloud RODEZ 26633 3 1 20c{cours d'eau 9713069 s120144 | @ [iveyron
12 | 36636 |PLAN D'EAU: 759 BEFFRE JEAN LOUIS Benhace MABRE-TIZAC 1000 waoi33e73 | st20107 | @ fiverron
42 | 36639 [PLAN D'EAU: 2374 BERNUSSOU MICHEL Sept-Fons . h 36639 aq 12 oocftetenue wassiasos | Si2466 | à [ere
12 | 36643 |etzou r{rivière) BES Bench Laurière ROUSSENNAC 36643 2 3.501 Cours d'eau waoz3az30 | 5120149 | à faveyton
12 | 3664 [CRAGE OU PUITS NAP_DEC/PE Les Benor Laumière JROUSSENNAC 36644 2 4 00cfNappe souterraine | Waczsazso | si20150 | à [veyron
12 | 36645 PLAN D'EAU: 1427 frau du roudiou SES Benok ROUSSENNAC 36645 20} 2ogqisene waozsazso | 5120151 | 8 fever
12 | 36654 [PLAN D'EAU: 1864 ruisseau d'agens BESSOU REGIS LUNAC 36664 2 7ogisene 4331819 sizes | a [wvevton
12 | 40374 [Pian d'eeu: Les Maziéres (11000 m) JBESSOU REGIS Les Mazières LUNAC 40374 18 DL: Patti ronacquis | acrer | a pivevon
12 45482 |rerène de sanvenss ja BLANC JDeminique femhassore LA FOUILLADE 45462 a 100} Cours d'eau pas_acquis a pen
12 | 36665 [PLAN D'EAU: 701 BLANC Dominique [Trebessac LA FOUILLADE 36665 a 15 0004 real WADS3A016 | 5120062 | a pere
12 | 45463 |Pian d'eau 7814 (5 000 m7 BLANC Dominique |Pieussergues BAINT-SALVADOU 45463 2 CT Presale WA202A0082 a pren
12 | 36694 [PLAN D'EAU: 1029 BOURSINHAC FRANCIS RIEUPEYROUX CU prime es œwasasrs | 512020 | @ [ere
12 | 36697 |Ptand'seu COSTES HAUT C1210 JBOUTONNET Serge Les Costes hauts |LA FOUILLADE 36697 € 6 oocfieterue waoz2a334 | s120576 | 8 [\Weyton
12 | 36698 Pian d'eau QUBAX ZA0005 BOUTONNET Serge oubax LA FOULLADE 36698 c 2e waozasss | 5120577 | 8 [uen
12 | 36699 ten d'eau DEVEZE C124 BOUTONNET Serge Rousséjac bas LA FOUILLADE 36699 c 2 500 TETE WA022A334, | 5120578 | 8 ae
12 | 36700 fPan d'eou LACOMBE C978 BOUTONNET Serge Rousséjac haut LA FOUILLADE 36700 q Lc lve wanz2asss | 5120579 | 8 fiveyton
12 | 36701 |Pten d'eau TRAVERS C158 BOUTONNET serge Rousséjac haut ILA FOUILLADE 36701 q taf waozass4 | 512580 | @ [ere
12 | 36696 PLAN DEAU: 25 BOUTONNET FRANCIS LA FOUILLADE aon eters 131009 5120067 | à f\vevton
12 | 37983 [PLAN D'EAU. 2194 faffluent du lézet BOUTRELLE TEO NALUAC Ie wa 9 704 Reem pas_cpt_Boutretle| 5120405 | a Aveyron
12 | 36704 |PLAN D'EAU 2071 BOYER ERIC Dureu ates 4 ooc{Retorue wao21as7z | 5120385 | à f{wayfon
12 | 36714 [PLAN D'EAU: 349 Bros BERNARD MALEVILLE 38714 30 2 oi waozasez | siaoist | à fieren
12 | 36715 JPLAN D'EAU: 927 BROS ALAIN BRANDONNET 5 000 CE Wa9813189 | 5120021 | 8 pr
12 | 40373 fPian d'eau: Combrat (7200 m7 LADAS EMMANUEL Combret Aare 2j ozwaozass | acer | 8 fiveron
12 | 26743 [PLAN D'EAU 1462 ravin de gavertac KALMELS GILBERT SEVERAC-L'EGLISE agen 7326 5120284 | à [ere
12 | 3674 PLANDEAU 2325 LALMETTES ean-Mchel fle Mas del Bosc |LA FOUILLADE 36745 2 21 oofReterue waozsazzo | si20446 | 8 [Wweyron
12 | 43567 |Pian d'eau 175 (5 000 m"} Laivet Mélanie LE GARRIC RIGNAC 43567 ¢ 1 ooffetenve pae.cpt_Le Gare a
12 | 36760 eae riou-nègre amont viaur Lagies LACQUES MONTEILS 36760 50 4 vœcfcours d'eau Wao6SA013 | 5120122 | 8 ere
12 | 36761 ire riou-nègre amont viaur Loges JACQUES MONTEILS 36761 x0 soc}cours d'eau waossataz | siz01z3 | à fer
EL] En A LATHALA IGENEMEVE |Loupiac LA FOUILLADE 37120 40 10 coffee 512150220_cpt | 5120063 1 | 9 [iveren
12 | 3712 [PLAN D'EAU: 1528 roms cave LATHALA IGENEMEVE |Loupiac LA FOUILLADE 37120 10 Ooch teen waz03a0020 | 5120063 | 8 pren
12 | 36800 [PLAN D'EAU: 2401 CHAMBRE D'ASRICULTU Larsson PE 36800 34 Docs 1231212 s12023 |» [uen
12 | 36801 PLAN D'EAU 242 CHAMBRE DÉGRICULTU boue Les Combes (ALLEFRANCHE-DE- 36801 34 3 00n/stere 1231212 5120254 | 8 [en
12 | 36802 PLAN D'EAU. 2487 CHAMBRE DAGRICULTY patit lac SOA einai 36802 TM 4 oociRetorue we9833340 | 5120255 | 8 pere
12 | 36812 PLAN D'EAU 272 CHAYRIGUES loiver FLAVIN 36812 ac 15 opç{?etenue ozwzHi1014 | si20519 | à f\werron
12 | 36818 lPLANDEAU 824 SLAPIE CHARLES |Les cazetes LA FOUILLADE 36818 ac saone NRWwan133970 | 5120230 | @ [\veyfon
12 | 36831 [PLAN DEAU: 335 OMBETTES FRANCOIS |UISSARTGRAND MABRE-rIZAc 36831 xl 73 ER ie waozsants | sizoise | à [uen
12 | 36380 ferane de sanverse la COUYBES Lérôme N |LAFOUILLADE 26880 2q 8 900) Cours d'eau zses00755 | si20428 | 6 [err
12 | 36861 [PLAN D'EAU 2277 SOUYBES Léréme LARMERE Lunac 36861 2 ssofne zueoo7ss | sis | @ [ere
12 | see [PLAN D'EAU: 2278 LOUYBES Lérème NE LA FOUILLADE 36862 2 tone 24600755 | si20452 | à [ere
12 | 36877 |PLAN D'EAU: 74 DARRES THIERRY LÉVÉQUE — 8 000) SSO ke wape0s0s9 | 51200139 | a [ere
12 | 36994 [PLAN D'EAU 2915 DELCAUSSE FABIEN Dubriès LA FOUILLADE 36894 dl 8 opofRstenue wattto77 | 5120539 | à fiweyton
12 | 368% |Ptan d'eau 3325 m3 DELCAUSSE FABIEN Auteirac L UNAC 36895 q safe, wattio77 | 5120562 | à fiveron
12 | 3689 [PLAN D'EAU: 658 PELERIS JEAN CLAUDE LUNAC 10 coc} etenue wagez3956 | 5120003 | à [were
12 | 36940 |PLAN D'EAU: 2539 FARL ALARY PIERRE DRUELLE (LL: rot WAO73A056 | 5120476 | 8 oi
12 | 36958 [PLAN D'EAU 1947 ÉD es MOYRAZES 10e 966874 si2os70 | à fre
12 | 36977 D'EAU: 2375 EARL CAZALS COLOMBES 36977 s 18 cogfatenue wases3044 | 5120467 | 8 [\veyfon
12 | 3698 [PLAN DEAU: 2376 En comes MONTAGNAC LANUEJOULS 11 softer waozaazas | 5120468 | 9 fiverren
12 | 36983 [PLAN D'EAU 2377 EARL COMBRES IL'Eacetayre MALEVILLE 15 cop weoesases | 5120460 | 9 fiverron
42 | 55051 [PLAN D'EAU: 2693 Ee CONES LANUEJOULS 20 oof Ate 1332158 5120612 | 8 [Aveyron
12 | 27000 PLAN D'EAU: 2501 EARL DE BELPECH wag oul 14 zoc{fetenue waoszatos | Siz0se1 | à [Aveyron
12 | 37008 PLAN D'EAU: 585 EARL DE BOREDON BBorredon MALEVILLE 8 onçffetenue wioi231218 | 5120115 | 8 SE
12 | 37014 [PLAN D'EAU: 2550 EARL DE CALVY LA FOUILLADE 16 coffre wess2ao02 | 5120497 | 8 fweron
12 | sas sot Hi sereamontrounègre AR DE FOULLADE Maiez MAYRAN 54196 « 5 000Cours d'eau R2007922 8 |jwevron
12 | 37038 [PLAN D'EAU: 427 EARL DE FOURNIES LE ÉCUERS 10 50 5S se waozsaz7s | 5120014 | 8 [iveyron
12 | 38002 [PLAN D'EAU: 2294 ruisseau bousquet [FAR DE LEPINE DRUELLE 38002 2 11 00nfeatene wage2a342 | sis | à iverron
12 | 37065 [PLAN D'EAU: 926 /ruseeau de fa purs DE LA BORIE DE bas de la Borie de Bar |BOR-ET-BAR 37065 « asoqretenue wao133994 | 5120249 | 8 AGE
121g {70m NUE use, | EARÉDEUNEOREDE bas de le Borie de Bar [BOR-ET-BAR 37066 « songieenue | waotssoss | 5120250 | à jAveyton
ap_20240719_spe82_ouB2-par-2024-2025.odt
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 46
DEFT |N° Gestes Milieu prélevé Nom Prenom Lieut prétwverrent Pet Pee | Débe Volume [Type prétavement| Compteur | num_oDT | PGC | Libel PGC
12) ||[szonr 8 PUAN DEN 2948 useanu de ta lig FARE DE LA GORIE DE ja Bouscarre BOR-ET-BAR 37067 « safe waotaze0a | 5120251 | 8 fiwayon
12 | 37089 |PLANO'EAU: 195 IEARL DE LA GENRIE Les Cordes RIGNAC rgfene waoi33977 | 5120142 | 8 pen
12 | 37090 [PLAN DEAU: 590 EARL DE LA LEGRIE La Légrie INAJAC scooters cozztaar2e2t | sizoize | 8 [ere
12 37094 [PLAN D'EAU: 1601 EARL DE LA PIECE COLOMBIES 8 0004 vel WAD53A287 5120238 8 ee
12 | 3705 |PLAN D'EAU: 2942 IEARL DE LA PIECE LoLomsEs soie waaz2a360 | 5120230 | à fiveren
12 | 37096 PLAN D'EAU 256 EARL DE LA RENAUDIE Retauty RIEUPEYROUX seen waozannos | siaiss | 8 fiveyton
12 | 37097 PLANDEAU 27 EARL DE LA RENAUDIE Reteuty RIEUPEYROUX sf se waozqaooa | 5120139 | à fiveyton
12 | 37119 PLAN D'EAU 757 EARL DE LONG CROS LA FOUILLADE 37119 1el 1000fisene 1332287 5120065 | 8 Re
12 | 27123 |Lacies Gamigues BV Algouse EARL DE MANHAC Garrigues SAINT-REMY 15 aan Riz0es« | 5120569 | à [ere
12 | 37141 [PLAN OEAU: 654 EARL DE MOURLHAC MOURLHAC MALEVILLE moine 1331313 sions | 6 [ere
12 | 37182 PLAN D'EAU: 661 /algouse EARL. DE PINSON MALEVILLE 37152 « 25 oocfetenus wagessae3 | st20114 | à fiveyton
12 | 37200 PUNDEAY es du JEARL DE VEYRAGUET NEYRAGUET FLAVIN 37200 17 oocfetenue Wase33514 | 5120265 | à [ivevon
12 | 37666 |serène de vabre le (ruisseau) EARL DEL CASTELOU Loutre LUNAC 37866 c 50 0GfCours d'eau waoe2a031 | 5120558 | s nb
12 | 37865 [PLAN D'EAU: 2780 EARL DEL CASTELOU Taisepien ISAINT-SALVADOU 37865 18 coy Retenue wage23258 | 5120409 | à fAveyron}déconnectée Pynont
12 | 37214 [PLAN D'EAU: 601 a ae SANVENSA 2 sociRetenue wao23az23 | 5120177 | 8 [Aveyron
12 | 37234 frettenque te (ruisseau) EARL DES CALQUIERES Les Calquidres AT — 37234 x 100/Cours d'eau wagaisss7 | 5120501 | 8 pero
12 | 37230 lien Nm? EARL DES CAPUCINES MILLENEUVE 8 onc| Retna 2001231744 | 5120200 | 8 [Aveyron
12 | 37240 |PLAND'EAU: 1729 EARL DES CAPUCINES MILLENEUVE 13 agen. 1331451 stz0201 | à fiveyton
12 | 37262 |PLANO'EAU: 2592 EARL DES ROCS ISAINTE-RADEGONDE 23 confetenue waosaasss | st20511 | 8 [ere
12 | 27243 PLAN DEAU: 2326 EARL DES SOLES LES COMBES ISANVENSA 37243 q 2oofsenue waoisse7z | sizoie0 | 6 [ae
12 | 3724 PLANDEAU 2327 LARL DES SOLES rEsTAs SANVENSA 37244 q 22 oocftetenue waozzases | stzo1e1 | @ [Were
12 | 37276 |PLANDEAU: 668 EARL DU BOUYSSOU Le Bouyssou ME, 13 oocdtetenue 113860 5120468 | à fAveyton
12 | 27665. PLAN D'EAU 2315 Ee uel Mouin de Jantou — JANGLARS-SAINT- 37666 ¢ 13 cock eters was | 512044 | à [veyron
12 | 37287 |PLANDEAU: 2067 EARL OU DOMAINE Lapanouse JONET-LE-CHATEAU scans waossa119 | 5120242 | 8 [ere
12 | 37298 PLAN O'EAU: 2200 fusseaudels ear. Ou GRIFFOULAS Peyres Abes VABRE-TIZAC Moine wageza4a5 | 5120408 | 6 [veyron
12 | 37305 JPLAND'EAU 1951 EARL DU MAS DE MARRE MALEVILLE 12 o0etorue waoz2an8 | $120371 | 8 [gveyton
12 | 37311 [PLANO'EAU: 246 EARL DU MESPOUL St Martin ROUSSENNAC 20 00 Retenve Wa9633527 | 5120001 | 8 vein
12 | 37981 |PLANDEAU: 131 ' TR PUECH DE LA CAPELLE-BLEYS 37981 æ SORT de wasexé14 | 5120030 | 8 fwweyron
12 | 37341 [PLAN D'EAU 382 EARL FERRAND LAIT Le Cassan MAYRAN saine 1331478 sam | 8 faveyon
12 | 37386 [PLAN DEAU 555 EARL GRES JEAN LOUIS LASCAZE MALEVILLE 30 coésenue wasessaise | 5120117 | à [fveyron
12 | 37373 PLAN D'EAU 1307 EARL HARMONIE MALEVILLE Æoaieene naotasast | 5120236 | à fivenen
12 | 27379 [PLAN DEAU 364 EARL LA ROSELLE LRUORGUES EA GASTIDE- . scie wasez3333 | 5120005 | 9 [veyron
12 | 37301 [PLAN D'EAU 353 EARL LAGARRIGUE JOEL L'ANTAGREL BANVENSA soie wao1z31740 | states | à [amer
12 | 37392 [PLAN D'EAU: 347 Fan VE Mas de Lafon ISANVENSA 37392 «cl 6 700 FD waït2a37o | 5120184 | 8 fweyron
12 | 37393 PLAN DEAU 1572 SRE lsujals SANVENSA 37393 a soociretenue waoiz31738 | 5120185 | à [Aveyron
12 | 37473 PLAN D'EAU: 506 EARL ROUQUIER LA BASSE ICOMPOLIBAT 9 500 FE WA0720A204 | 5120041 | 2 corn
12 | 39647 PLANDEAU 276 EARL STRAMARE Le Pontet SEE 38647 x soc 1331981 st20010 | 8 fvevton
12 | 2864 PLAN DEAU: 277 EARL STRAMARE EE 30648 17 ocre Eprrs7z0ea0 | Si20011 | à [éreron
12 | 27495 PLAN DEAU: 470 EARL TAMALET DANIEL Isannac MALEVILLE 37494 x 17ooqieene woz2011 | 51201121] 8 [one
12 | 37494 [PLAN D'EAU: 470 EARL TAMALET DANIEL IGannac MALEVILLE 37404 17 one eterno watiaaooosa1 | sizo112 | 6 [ween
12 | 37520 [PLAN D'EAU 2731 IE SPINASSE BERTRAND MAYRAN soin wWaïotaoo4 | 5120623 | @ [ere
12 | 37551 [PLAN D'EAU 1800 IFAYRET JEAN-PAUL La borie SAINTIGEST Tonic waoz1az23 |) 5120355 | à [ere
12 | 37554 [PLAN D'EAU: 76 sanvenea FICAT LAURENT ISANVENSA 15.0004 nee 1332082 5120179 | 8 prerron
12 | 27560 fines aval nountgre amont Vin LOISSAC Jacky Les féniais MONTEILS 37560 30 1 00t{Cours d'eau Waoza2s7 | 5120564 | à [iveron
12 | 27592 |PLAND'EAU: 583 FUALDES FREDERIC Le Fraysse MALEVILLE Bony eters wWao42a376 | 5120223 | à [iweyron
12 | 37732 |PLANDEAU: 238 ere La Poujede RIGNAC 37732 30 za acxiietorum | wazcsaoou | 5120450 | 8 fiveyron
12 | 37602 |PLANOAU: 2518 ]GAEC BRAST Cancetade DRUELLE 4 00 FT WA022A358 | 5120388 | 8 porn
12 -37611 partayrou de {ruisseau) GAEC CHAYRIGUES LAPANOUSE 37611 a 2 où Cours d'eau w#9833336 5120424 8 Reen
42 | 37610 PLAN D'EAU 2237 AEC CHAYRIGUES LAPANOUSE 37610 ach 8 secrete wasesa336 | 5120423 | 6 [iron
12 | 37619 peer ove sere amont riou-négre bs nec D'AYROLLES DRUELLE 37619 x e0dlcours d'eau Waoz2a356 | 5120500 | 8 él
12 | 3762 |PLANDEAU 2339 IGAEC D'ESPESSERGUES Espessergues FLAVIN 18 ooc{ eters imissoa | 5120451 | à fweron
12 | 37630 [PLAN D'EAU 125 ISAEC DE BARBET Barbet MALEVILLE 37630 ao] oise wazizaoiaa | sizotig | à fiverron
12 | 37631 PLAN D'EAU 126 ISAEC DE BARBET Bergon MALEVILLE 37631 Re 13.000 red waziaagi | 5120120 | 8 veyron
12 | 54097 [PLAN D'EAU: 763 SAEC DE BARBET Bergon MALEVILLE 37631 soc, WA213A0101 8 rc
12 | 37651 [PLAN DEAU: 1363 Seam IBrandonnedel BRANDONNET 13 oceans wrossatto | 5120302 | 8 faveyon
12 | 37682 |PLANDEAU: 2350 buzaremques § SAS OE Le BUZEINS 14 agqfirenue wasszeo | Si20467 | à [ierer
12 | 27681 |PLAN D'EAU 1111 IGAEC DE CANTABEL je cantabet RE 25 often waorasi7e | 5120215 | 8 [een
12 | 37662 |PLAN D'EAU 1578 BAEC DE CANTABEL Je cantabel CHATEAU 7 aise bn WAQ143178 sizozie | 8 preron
12 | 37318 et os tereamontrounègre | nec DE CASTAN DRUELLE 37318 xl 8 oacfcours d'eau 1331008 stzoz77 | 6 [veyron
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Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 47
DEPT |N* Gestes Milieu prélevé Nom Liew-dit présent . [Port] ve |. Volume | type préevement| Compteur | num_DOT | PGC |uibeté PGC
12 | 37673 [PLAN D'EAU: 2333 travers del mouly ]GAEC DE FARREBIQUE booms GOUTRENS 16 sociretenue Waozaa224 | 512048 | 8 prerron
12 | 37674 [PLAN D'EAU 29 BAEC DE FLEURETTE Magrin Nord VAILHOURLES 27674 13 00e MES TSESTCM 41 stzoase | à [Aveyron
12 | 37675 |PLANO'EAU: 2300 ISAEC DE FLEURETTE Magrin Sud VAILHOURLES 37675 sage M2S13E3TCMI41) sagas | à [Aveyron
12 | 37678 [PLAN D'EAU: 507 GAEC DE FURBURY MALEVILLE a onc) Retenue ' WAG833211 5120107 | 6 ean
12 | 27680 [PLAN D'EAU: 2133 AEC DE FURBURY MALEVILLE LL: red waos3az77 | si20108 | 8 [ere
12 | 37681 [PLAN DAU: 2134 BAEC DE FURBURY MALEVILLE scies wasesanit | 5120109 | @ fier
12 | 37682 [PLAN D'EAU: 631 BAEC DE KAYMAR KAYMAR LA FOUILLADE 11oiene ROBE TWION) 5120233 | à fiveyton
12 | 37698 PLAN DEAU 2013 BAEC DE L'ESPOIR Le Cayrou BOURNAZEL 37698 10 oocyeterwe wases3seo | 5120317 | à [ere
12 | 38484 [PLAN DEAU: 1735 BAEC DE LA BEZONIE La Maurine RIGNAC 30484 2 oise wasezs389 | 5120002 | 8 RS
12 | 37706 PLAN D'EAU: 2935 SAEC DE LA BORIETA JBRANDONNET 37706 q 3oxfens wrossatio | 5120545 | à [iveren
12 | 37707 (PLAN DEAU 2801 ISAEC DE LA BOUDOME Meret JCOMPOLIBAT Fe rectal wasszsozs | st2oss2 | à fiweyton
12 | 27711 |Le Lézert affluent de Aveyron RAGE LA COSTE Le prés du moulin Sate 37711 30} 25 00tCours d'eau waoz34361 | 5120006 | 8 re
12 | 37457 PLAN DEAU: 2532 BAEC DE LACOSTE Bourtac PS 37457 30 1200 waotsaees | s12048 | à fier
12 | 37712 PLAN D'EAU. 306 fezon See Le Rial PTE 37712 x 200 en 132242 5120007 | 8 [Aveyron
12 | 37713 PLAN D'EAU: 1878 Rosse LACOSTE LA FOUILLADE sosie wasess14mis | 5120347 | à ES
12 | 37720 LORAGE OU PUITS NAP_DEC /PE PRECDEUNS IROUSSENNAC 37720 sl 7 000fNappe souterraine | WA13240029 | 5120542 | a [ere
12 | 37721 |PLANDEAU 2928 FES IROUSSENNAC 37721 2 soc watsaaoo2s | 51205643 | 8 fweyron
12 | 37722 herane de sanvensa la ISAEC DE LA GAUTHERIE La gautherie SANVENSA 37722 x 10 000{Cours d'eau 9923316 5120263 | à [Aveyron
12 | 3772 |PLANDEAU: 978 IGAEC DE LA GAUTHERIE La Gautherie SANVENSA 37723 175 so costae 1332001 5120265 | à fvevton
12 | 37724 |PLAN.OEAU: 182 GAEC DE LA GAUTHERIE Lauret 37724 90 2ocfieene 1231021 512026 | 8 [veyron
12 | 39617 PLAN D'EAU 978 GAEC DE LA GAUTHERIE Le Gautherie BANVENSA 37723 15 coqietenue 1231021 a [were
12 | 27720 [PLAN DEAU: 2842 terrieu IGAEC DE LA PLANOLE st Just FLAVIN 30 coffees waooos003 | st20496 | @ [ere
12 | 37731 PLAN D'EAU: 1597 BAEC OE LAT MORLHON-LE-HAUT saine waozaaoo1 | 5120325 | @ [een
12 | 37733 PLAN D'EAU: 1881 ISAEC DE LA PRADELLE LA PRADELLE SAMGNAC 37733 ac 30 00K Fa 2246002753 | 5120348 | 8 veyron
12 | 37380 14e rou-nègre amont viaur Is AEC DE LA SALAMONIE Les Aveyrous CORNE 37380 8 22 00t{Cours d'eau teasoossoz | 5120202 | 8 [iveren
12 | 37381 pee fiou-nègre amork vieut LEC DE LA SALAMONIE Les Falgayresses [MLLEPRANCHE-DE- 37381 æ 23 00({Cours d'eau zaasoosses | 5120203 | à [iveyton
12 | 37734 PLAN D'EAU 2063 ISAEC DE LA SARRIE be pré grand SNES 37734 x 14 socifotenue waosiace2 | sizisaz | à fier
12 | 37740. |rerène de vabre le (ruisseau) BAEC DE LA SERENE Port noir Lunac 37740 xl 6 sfcours d'eau waozsazis | 5120517 | à [iver
12 | 2772 |PLAN D'EAU: 1530 mejanet ISAEC DE LA SERENE lLiverseng LUNAC 37736 3¢ 6 softens orzsioza_ | sizoose | à [ere
12 | 37738 |PLAND'EAU: 2576 , [BAEC DE LA SERENE La Boudarie LUNAG, 37738 #l 2 safe orzsioz3. | sizo1o1 | à fAvevton
12 | a7ras [LAN DEAU:2708 coun denuron |; a5c DE LA SERENE PONT-NOIR LUNAC 3772 2 300 fn waozsa2ts | 5120516 | à [iveron
12 | 50203 [PLAN D'EAU: 114 ISAEC DE LA SERENE PAGINET LUNAG 50203 « sogfene e pes_cpt . here
12 | 37737 PLAND'EAU: 1538 GAEC DE LA SERENE La Bourdarie Lunac safe ozso2s | 120100 | 9 [en
12 | 3774 PLAN OEAU: 2393 'He RTE COLOMBES 37745 30 1200fsenue 1231641 st2oa71 | 8 fer
12 | 37% os oi rou-nègre amort visu 1 AEC DE LA VERGNOLE Mouttac LA ROUQUETTE 37750 x 5 800{Coure d'eau wao1sa907 | 5120186 | 8 pere
12 | 37751 [PLAN D'EAU 2789 BAEC DE LACOSTE VABRE-TIZAC 37751 x 3 oocfatenue wato1aoss | 5120530 | à [\veyton
12 | 37756. hreréne de vabre ta (ruisseau) BAEC DE LAS CASES Les Cazes VABRE-TIZAC 37756 a 24 D00}Cours d'eau 3071408 5120382 | à |Aveyton
12 | 37757 |PLAND'EAU: 2201 IGAEC DE LAS CASES VABRE-TIZAC 9 ong Retenue wa103a11é | 5120383 | à [Aveyron
12 | sean à D'EAU 12-2021-00189 (54500 fs nec DE LAVILLE Puech Teste FLAVIN Sa271 10€ sonia. en_cours_acq 8 pren
12 | sens PLANDEAU 2349 IGAEG DE UGONENQ higoneng RIGNAC 18 coffee 1331452 sis | à fer
12 | 37700 PLAN D'EAU. 502 GAEC DE MATTES PONT-DE-SALARS 37780 « «raie Wao7an0o8 | 5120129 | 6 pren
12 | 37601 |PLANOEAU: 2110 Spell Boise DRUELLE 15 océans jron_ecquie_Belee| 5120367 | à [ee
12 | 37815 |PLANDEAU: 707 GAEC DE REILLOU Reäou GOUTRENS 15 ocean waozaastz | 5120069 | à [ere
12 | 37817 [ORAGE OU PUITSNAP_DEC/PE LAec DE REVEL Revel TRE 37817 4 5 Nappe souteraine | 01000331784 | 5120547 | 8 [ere
12 | 37816 IPLANDEAU 2511 GAEC DE REVEL Reve! 2 aprile al 37816 x safe wao7aagoo | 5120978 | 8 [veyron
12 | 58700 ees eee R AEC DE ROUMEGUET Rouméguet DRUELLE 58709 q 2 oagienrue CE 8 wero
12 | 37831 spree were amont riou-nigre bs aec DE SARDONNE LAISSAC 37831 x 7 00cfCours d'eau wassss177 | s120071 | 8 [veyron
12 | 37633 PLAN DEAU 1717 ISAEC DE SARDONNE LAISSAC 37633 x 2.00 Ratenue wases3177 | 5120073 | 8 [Aveyron
12 | 37836. |vertenque le (ruisseau) SAEC DE SEVERAC ET 37836 x 22 000{Cours d'eau 1331005 5120425 | @ [or
12 | 37637 PLAN D'EAU. 24 SAC DE SEVERAC Le Cantabel PEVERACLE 37837 5 32 rame waotss1962 | 5120426 | à [veyron
12 | 37838 nu rou-nègre amort vieu LAEC DE SOUZILS Drthonsc LA ROUQUETTE 37838 x 9 8atfcours d'eau wati2a353 | 5120145 | 6 Rue"
12 | 37844 fantayrou de (nésseau) ISAEC DE TRAS LE BOSC LAPANOUSE 37844 ¢ 4004 Cours d'eau gravitaire sis | à [uen
12 | 27863 [PLAN DEAU: 2424 erin BAEC DE VEYRAC LUC-LA-PRIMAUBE 24 voy retenus mucun_pesserie') 5120398 | a [veron
12 | 37864 [PLAN D'EAU 2180 ISAEC DE VIEL VAYSSAC FLAVIN 35 oocgotenue waoz3ao20 | siz0401 | à fiweyton
12 | 37867 |PLANDEAU: 17 ISAEC DELERIS FERTE Bétoile pS og waosaast | 5120153 | à [ere
12 | se ae Ge CRT EE orhonac LA ROUQUETTE 84277 a +5 oœtfCours d'eau 01WZI65666 a | pwrerren
12 | 39805 [Pan d'eau: Angtarès (10000m3) RARE DES COUSTIES angtarès SE 39605 c 20 opens AB82031 3
12 | 37876 res ela rlou-négre amont viaur Acc DES COUTETS LA ROUQUETTE 37876 a 100}Cours d'eau 6638 5120256 | à [ivevron
12 | 37101 peerre de (ruisseau) ET Lin LA BURGURE COUSSERGUES 37101 « 34 000{Cours d'eau 2246002504 | 5120046 | à fier
ap_20240719_spe82_ou82-par-2024-2025.odt Page 20
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 48
Commune Point parent Volume .DEPT |N* Gestea Mifleu préleve Nom Prenom Lhu-dh prélevement aplenty Débit prélèvement Type p Compteur num_ODT | PGC | Libellé PGC
prveyron aval serre amor riou-nègre IGAEC DES DEUX 5 pAveyron12 | 37880 Fire) ÉLATEAUX AMPIAC LAISSAC 37880 11 200{Cours d'eau 2246002505 | 5120042 | 8 ||
12 | 38344 |méjanet du (ruisseau) BAEC DES DEUX PRATS LA BORIE LUNAC 38344 30] 2 300{Cours d'eau WA971302 5120095 | 8 fiveron
3 Reterue hveyron12 | 37864 |PLANDEAU 1895 BAEC DES DEUX PRATS LUNAC 37884 17 250 ornecthbe wag713026 | 5120359 | 8 [ee
F 4 Retenue pAvayton12 | 38346 |PLAN O'EAU: 866 BAEC DES DEUX PRATS PAGINET LUNAC 38345 al 6 00 " 2246001212 | 5120086 | 8 ||
hvsyron aval serre amont riou-nègre IGAEC DES DEUX n 5 pAveyton12 | 37702 Eire) TERRES LA LOUBIERE 37702 4 14 0 cours d'eau 2010034 512022 | a [or
12 | 37892 fuisseau de Mazorokes eS Le rivière INAJAC 37892 1e] 2 BOGC ours d'eau waozoaoss | 5120570 | à [veyen
: BAEC DES JONQUILLES . [Retenue [Aveyron12 | 37899 |PLAND'EAU: 169 ES PLOS La Teysserie LANUEJOULS 37893 cl 450 Cornectée waozass4 | 5120076 | 8 [ee
; SSAEC DES JONQUILLES |Retenus 7 Aveyron12 | 37894 |PLAN D'EAU 170 LES PLOS LANUEJOULS 37894 q 5 000 Poennectbe waoz2a3aa | 5120077 | 8 [ee
5 [Retenus veyron12 | 37344 PLAN D'EAU 1348 BAEC DES LACS Bonhoure IMALEVILLE 37344 24 800 on ctée 1331563 5120234 | 8 |,
. Retenus jAveyron12 | 37899 PLAN D'EAU 2195 ISAEC DES LACS Memet ICOMPOLIBAT 37899 11 SOU oonnectée waos3ass4 | 5120406 | 8 [vere
- a S Retenue jAveyron12 | 37900 PLAN DEAU: 2196 ISAEC DES LACS Le Mas LOMPOLIBAT 37900 15 10 TT te 2248001213 | 5120407 | 8 fiver"
, Retenue JAveyron12 | 38424 [PLAN D'EAU: 408 BAËC DES LACS MALEVILLE 38424 15 15 00 erectbe Wau22A373 | 5120118 | a [were
7 Retenue Aveyron12 | 37925 [PLANDEAU 2178 ISAEC DES PRIMEVERES GAILLAC-D'AVEYRON| 37925 d 33 SOY onvectie warsaaoose | 5120040 | 8 [eure
' JSAEC DES ROUGES ET Retenue Aveyron12 | 37932 [PLAN DEAU 2323 NOIRES COMPOLIBAT 37032 a 20 50th conrectbe 1131450 512045 | a FT
; GAEC DES SOURCES LA BASTIDE- Ratenue Aveyron12 | 27933 [PLAN D'EAU: 1675 Ae MALOYRE FÉVÉQUE 12 000 WAo234282 | 5120320 | 8 ||
; BAEC DES SOURCES LA BASTIDE- Retenue Aveyron12 | 37934 JPLAN D'EAU 2017 AVES L'EVEQUE 2 00e ciée 1331498 5120360 | 8 [unre
; ANGLARS-SAINT- Retenus Aveyron12 | 37995 PLAN D'EAU 1468 GAEC DES TINAROLE Les carrières FEUX 8 Oe ctéo sewzwsost | 5120257 | 8 [wey
. ANGLARS SAINT- Retenus | Aveyron12 | 37938 JPLAN D'EAU 1470 GAEC DES TINAROLE Longue-tasse FELIX 1 soi m £052H7483890 | 5120259 | 8 |
. = Retenue Aveyron12 | 37948 PLAN D'EAU: 1198 KSAEC OU BON VENT LA CAPELLE-BLEYS 15 00 ciée 1231213 5120246 | 8 [ure
D'EAU: 2621 ruisseau du LA BASTIDE- Retenue Aveyron12 | 37949 GAEC DU BON VENT LEVEQUE 4 000) pronnectoe 1231213 5120248 | 8 [uve
12 | 37856 |PLAN D'EAU. 821 /ravin de Cadravais ISAEC DU CASSAN MAYRAN 37965 xl 3 soc Retenue waoz2a3e9 | 5120229 | a feron7 déconnectée Pimont
12 | 37956 lPLAN dEAU: 341 IGAEC DU CEDENOL Lugenhou VABRE-TIZAC 37966 20 25 oncfèetenue 8ZR 512038 | à [\weyron
12 | 37957 |PLAND'EAU: 2921 IGAEC DU CEDENOL Le mazue VABRE-TIZAC 37957 20 4 000) *atenue 8ZR 5120359 | a on
12 | 37960 JPLAN D'EAU: 2369 GAEC DU CONQUES La Bruguie JORULHE 37959 32 500 Deere 7 WA103A310 | 51205581] a [veyron
12 | 37958 |PLANOTEAU: 2369 ISAEC DU CONQUES La Bruguie JORULHE 32 Sq etenue WA0143447 | 5120558 | 28 pero
12 | 37961 [Plan d'eau La Borie à Malevile IGAEC DU CONQUES Le Mie MALEVILLE 45 oor atenue 1331853 5120559 | 8 ee
12 37963 reréne de sanvensa la ISAEC DU CROUZET LA FOUILLADE 37963 27] § 000}Coure d'eau 01W2Z141310 5120351 8 rahe
12 | 37962 [PLAN D'EAU 1892 'crouzet ISAEC DU CROUZET LA FOUILLADE 37962 Fr) 11 opgfstenue o1W21.66411 | 5120350 | a [aveyron: à Héconnectée pAmoné
12 | 45602 jreréne de sanvensa la SE Oe Labrk LA FOUILLADE 45602 36 10 000cours d'eau WAS933243 8 [ren
' SAEC DU MAS DE Retenue veyron12 | 37977 |PLANDEAU: 411 FABRIT ILA FOUILLADE 37977 x 11 O00) ornectén wazoz7oose | 5120221 | 8 [weve
. BAEC DU MAS DE | [Retenue veyron12 | 43777 [Plan d'eau 244 {6 000 m3) D ARE : Le Puech de Teuière |SANVENSA 43777 3 400 - WA0133970 8 ft
12 | 68710 Pian d'eau Bertouget 2(3000m3, BAEC DU MAS DE BERTOUGET Lunac 58710 x 3 00fèstenue WAS933243 el pere
12 | 39961 |PLAN D'EAU 715 BAEC DU PRE VERT LES PRES LA FOUILLADE 38361 30 16 soc Rotors NR130-0026 | 5120059 | @ [AveyfonHéconnectée Amant
12 | 37982 De x OU PUITS NAP_DEC/PE Lapc DU RENOUVEAU ISOUTRENS 37982 d 100/Nappe souterrane | WAG813024 | 5120070 | a fAveyton
12 37985 javeyron amont serre l'{rivière) GAEC DU VAL DE CUGE Precois GAILLAC-D'AVEYRON 37985 114 11 OXECours d'eau 220715 5120066 8 FE
12 | 50200 [Ruisseau de Cuge (05030590) GAEC DU VAL DE CUGE Barberès GAILLAC-D'AVEYRON| 37985 110) +1 000}Cours d'eau 220715 8 on
12 | 37906 PLANDEAU: 1752 irumsesudes LAEc DU VAL DE CUGE GAILLAC-D'AVEYRON | 37286 114 30 open 220715 5120067 | a [Merton
= ANGLARS-SAINT- Retenue Aveyron12 | 37987 JPLAN D'EAU: 2934 neïlans ISAEC DU VENT D'AUTAN Le Théron FELIX 37987 164 16 000} ; 10267 512054 | 8 |
12 | 37995 PLAN D'EAU. 890 IGAEC FERME CLAIRAVID Fargues MALEVILLE 37995 2x 15 oon] Retenue wao22A338 | 5120110 | à |Aveyton. léconnectée Amont
12 | 37999 Lriare) ven Serre amont rlou-nègre LAEC FOULQUIER PALMAS 37989 40) 19 00 Cours d'eau 310421 5120367 | & ml eyron
FORAGE OU PUITS NAP_DEC /PE , | p Aveyron12 | 38006 Een méci IBAEC LA FERME D'AGEN AGEN-D'AVEYRON 38006 4 8 00cÉNeppe souterraine M211781 5120464 | 8 |,
FORAGE OU PUITS NAP_DEC/PE |. , : Aveyron12 | 38007 | iaveyron médian - }SAEC LA FERME D'AGEN AGEN-D'AVEYRON 38007 q 10 00C{Nappe souterraine | WAI00A127 | 5120465 | 8 lowe
IGAEC LA FERME DE p [Retenue vAveyron12 | 26841 [PLAN D'EAU: 2624 BELLEVUE Mondèsir FLAVIN 9.004 "a 1332092 5120494 | 8
12 | 37386 jalzou (rivière ISAEC LA VIDALIE LA VIDALIE BRANDONNET 37386 x 3 S00kCours d'eau was713073 | 5120401 | @ feyon
12 | 37387 PLAN D'EAU: 2554 ISAEC LA VIDALIE La Bondhe KCOMPOLIBAT 37387 x 6 00K pure WA9713073 | 5120492 | 6 piveyron ;
12 | 37388 PLAN D'EAU 2555 GAEC LA VIDALIE La Gineste ISRANDONNET 37388 3% 5 pgof*etsrue WA9713073 | 5120493 | 38 pareren
à BAEC LAGARRIGUE , Aveyron12 | 38226 |rampai de (ruisseau) MONTEILLET Les Vignes ISANVENSA 38226 « 1 500coure d'eau WA212A0175 | 5120415 | 8 [eve
| ISAEC LAGARRIGUE a NEA . }veyron12 38228 jandissacs des (ruisseau) MONTEILLET Les 38228 a 900}Cours d'eau WA212A0175 5120418 8 ft
12 | 39231 feréne de sanverse la ars La Maison Neuve |SANVENSA 38231 1 200fcours d'eau Wat2aoi7s | 5120421 | 8 [Aveyron
hveyron aval riou-nègre amont viaur JSAEC LAGARRIGUE 0 . Pveyron12 | so Me) MONTEILLET MOUILLAC MONTEILS 56090 « 48 500ÏCours d'eau WA212A0175 af
. IGAEC LAGARRIGUE Retenue Aveyron12 | 389229 [PLAN DEAU 2230 MONTEALLET Lavemhe ISANVENSA 38229 ad 10 0 ctée WA212A0175 | 5120419 | 8 |,
5 IGAEC LAGARRIGUE Retenue pAveyTon12 | 38230 |PLAN D'EAU: 2232 MONTEILLET Ailes SANVENSA 38230 rt 4 00 enrectée WA2I2A0175 | 5120420 | 8 [yay
12 | 37801 [pouzoudet de (ruisseau) RASE LES GAZANES UOTE 37891 5 3 000fCours d'eau watesu_5t1 | 5120276 | 8 pures
; GAEC LES FERMES DU LA BASTIDE- , veyron12 | 56046 jpouroulet de {ruisseau} D NeSEAL La crouzette DEVEQUE 56046 20 0QCours d'eau 1331003 5120008 | 8 [er
. GAEC LES FERMES DU LA BASTIDE- Retenus Aveyron12 | 37890 JPLAN D'EAU 1081 RUISSEAU LEVEQUE 37890 2 12 0044 " wHoo13118 | 5120275 | a ff
b Retenue Aveyron12 | 38055 PLAN D'EAU: 1936 GAEC MOULY LE PERIE SAINT-SALVADOU 4 00 connectée 1332242 51203969 | 8 [or
' Retenue Aveyron12 | 39058 PLAN D'EAU 1917 GAEC NICOLE CAUMELS Le Caicadte DRUELLE 38056 3d Bods " 20/0000165 | 5120364 | a |.
"PLAN D'EAU: 1918 (rempli le PLAN ; Retenue = veyron12 | 38057 Beau ta17) IBAEC NICOLE CAUMELS Le Catcadis DRUELLE 38057 d 6 OO onnectéa 2om000165 | 5120965 | à [ony
12 | 36063 PLAN D'EAU. 2288 GAEC PEYRAC LAISSAC 38063 ad 40 oon Retonue WA9933195 5120075 | a fweyron" Héconnectée mnont
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Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 49
DEPT |N° Gestes Milieu prétevé Nom Prenom Liew-dit prilevernont et) Deb | me el TYPE P Compteur | num_poT | PGC |Libelé PGC
12 | 38067 [PLAN D'EAU: 2586 ISAEC PUECHBERTY Bétoie FRE 2 oies NRO1332464 | 5120508 | 8 [eveyron
12 | 37456 [PLAN D'EAU 2531 BAEC RABAYROL NAJAC 37456 12,000] e008 1332397 5120482 | 8 [veyron
12 | 45374 on serre amont riou-nègre Lac SINCHOLLE MONTROZIER 45374 ag) 8 000}Cours d'eau pas_acquis 8 pueron
42 | 45376 haa sere amont rou-nègre — bsaec SINCHOLLE MONTROZIER 45376 «cl 100}Cours d'eau 2246000673 8 Dern
12 | 38142 PLAN DEAU 954 ISENRE DANIEL LUNAC 3 ang] werenue 13074 5120243 | 8 [wevton
12 | 38166 PLAN D'EAU 2537 sree Hervé Marre MALEMILLE 38164 2 12 0ofisierue wan22az1a | 5120487 | @ [yveyron
12 | 38165 |PLAN D'EAU: 2544 Grès Hervé La bruyère MALEVILLE 38165 xl 1800 WA162A0285 | 5120333 | 8 [iveyton
12 | 3764 fierène de sanvensa tn GUIBBERT Nicotes Moulin de Martre |LA FOUILLADE 37845 « 8 00fcours d'eau wa9723618 | 5120411 | 8 fiveron
12 | 37846 JPLANDEAU: 2211 GUIBBERT Nicolas LA FOUILLADE 37846 40 gages was7236t8 | 5120412 | à fiveyton
12 | 37847 |PLAN D'EAU 2213 SUIBBERT Nicolas LA FOUILLADE 37847 4s 18 ong) Retenve WAS833235 | 5120413 | 8 veyron
12 | 37138 (AN D'EAU: 2474 lafluert non suy cities MEJALANOU SAINT-SALVADOU 37136 30 1esafine waorzais2 | sizoa7e | à fiveyton
12 | 50872 [PLAN D'EAU Aupinhac (7 600 m7 fauy Giles Aupinhac LUNAC 50973 aq LL: rte WA042A272 8 fée
12 | 38177 |aveyron amont serre l'rivière) Hay MINCENT |sRazIELOUS LAPANOUSE 38177 1d 2 50clcours d'eau oHne12202761 | 5120522 | à fyveyron
12 | 38201 PLAN DEAU: 2854 ed LUNAC 6 oon { femoris wregassi2 | 5120536 | à fiveyton
12 | 38202 |PLAN D'EAU: 2855 DOMINIQUE LUNAC 7 500 HSE WR9933312 5120537 | 8 veyron
12 | 38213 PLAN D'EAU: 709 FR Fargayrotes ISANVENSA safe waontasa7 | sie | 8 fée
12 | 36554 [PLAN D'EAU 1599 JLAGARRIGUE THIERRY |champdetecroix JSANVENSA 36554 6 700 OI waoszacz1 | 5120326 | 8 ren
12 | 3655 [PLAN D'EAU: 1600 LAGARRIGUE THIERRY |Ls Borie SANVENSA 36555 re 2 000ffstenue wa0223288 | 5120327 | 8 peser
12 | 38225 |PLANDEAU: 319 LAGARRIGUE KARINE Le Puech - Cavagnac |PRIVEZAC caen was7z3s74 | 5120200 | à [ire
12 | 46012 ps sera amont riou-nègre |LAUDIERES THEO Roquamissou MONTROZIER 46012 2! 5 ootfcours d'eau B18467506 1200 8 pren
12 | 55052 [PLAN D'EAU 69 LAUMOND FLORIAN La Sicardie BRANDONNET 15 oo Retenue waozoac2s | siz00z0 | à fiveren
12 | 38256 D'EAU: 688 huisseau de LAURENT DELPHINE SEVERAC-L'EGLISE 38255 2 13 ogee GHIMDN1O0V448) sr2c1e1 | 8 fier
12 | 40370 |rssou ruisseau) Le Lou Marie-Laure |Roquedent MONTEILS 40370 30 20 {cours d'eau 1833001298 | âcner | 8 fivevton
12 | 38281 HAL Jefluert du LORTAL BENOIT Le Bouyssou LANUEJOULS a" oise se wao133922 | 5120078 | 6 reno
12 | 38282 JPLANDEAU 1109 LORTAL BENOIT Le Bakirac MALEVILLE 10 cog Retene WA133A0041 | 5120079 | 8 veyron
12 | 38283 JPLAN DEAL: 2312 LORTAL BENOIT Lascazes MALEVILLE 15 00ers wagess303. | 5120442 | 8 fiveren
12 | 38284 [PLAN DEAU: 2313 LORTAL BENOIT Lascazes MALEVILLE soie wagess337 | 5120443 | @ Aveyron
12 | 38285 [PLAN D'EAU: 2546 /afluent de 'elzure|LORTAL BENOIT Chicauzel LANUEJOULS sons wa0133922 | 5120080 | à [iron
12 | 38286 [PLAN D'EAU: 2950 LORTAL BENOIT La Raynaldie LANUEJOULS 20 ooc{Retenwe waa13sez2 | 5120081 | à [iveyton
12 | 36287 |ptan d'eau: le baidrec 12 (5000 m3) LORTAL BENOIT Le Bakdrac MALEVILLE Soon watzaanoë1 | 5120552 | à [iveron
12 | 38297 das al) S NAP_DEC PE RC en DE LA Le Roque Plaine ONET-LE-CHATEAU 38297 aol 16 000{Neppe souterraine | WASSA269 | 5120629 | à [iverren
| lÉSN LS TS MARTY Daniel Le Pradal SANVENSA 39318 2 25 ox wage23331 | 5120470 | à fivenen
12 | 38316 [PLAN DEAU: 736 MARTY BENOIT _ nuesouts 2ocfinene . Waoz2A233 | 5120082 | à fier
12 | 38328 [PLAN D'EAU 405 MAMEL JEAN LUC LUNAG asie waos33359 | si20106 | 8 [iverer
12 | 37877 PLAN D'EAU: 254 MERCADIER DANIEL Peyre Banque MALEVILLE soie wagea3217 | 5120484 | à fieren
12 | 3787 [PLAN D'EAU 2599 MERCADIER DANIEL Isouleinac MALEVILLE 25e waow2a3si | 5120485 | 8 fier
12 | 37879 [PLAN D'EAU 2716 MERCADIER DANIEL Souleihac MALEVILLE 19 000 D ie waozzasst | 5120486 | à fieren
12 | 40461 [plan d'eau Sagonds (150 m3) Michoud erre-Yonan |Segonds SAINT-SALVADOU 40461 d sf rose Seo] gener | à fiveyton
12 | 40482 han d'eau Segonds (4000 m3) Michaud Piere-Yohan |Segonds SAINT-SALVADOU 40462 d 1 ooo) Retenue ron_scauie S099] gcrter | à fivevton
12 | 38395 PLANOEAU: 314 MIRABEL PIERRE LUNAC 38335 x 30 ooo eters waczsaoo4 | 5120089 | à fiveyron
12 | 38348 PLAN D'EAU 2129 MouLv ERIC LES CAPELLES LACAPELLE-BLEYS | 28348 ad 250 waosaaots | 5120033 | a fiveron
12 | 3834 PLAN DEAU 2599 |MOULY Dn PPE Le Gua DRULHE 38349 r soin waotz3985 | 5120053 | à fiweyren
12 | 38363 JPLAN D'EAU 2804 NATTES YOAN LEBREIL SANVENSA 3 60} Faire WAI11A022 | 5120533 | 8 veyron
12 | 38396 JPLANO'EAU: 1817 PEGUES DLMER [La Caleade DRUELLE 38296 24 1 raie WR9723539 | 5120208 | à |iveyron
12 | 38397 Plan D'EAU 1818 PEGUES OLIVIER |La Calsade DRUELLE 38397 ET: retene wrs7z3639 | 5120209 | 8 |fweyton
32 | 3844 JPLAN D'EAU: 941 ruisseau de le pradefRABAYROL CLAUDE Le tour de terre rouge |NAJAC ro ong Raterue wWao22A363 | 5120211 | 8° paacabad
12 | 38450 PLAN OEAU: 2324 REGOURD MAXIME PUECH DEL CAMMAS|LA FOUILLADE sains Wao72A027 | 5120475 | 8 [éeren
12 | 3675 Aro usa 1913 tuisseau du ERE RE ie |Péberaguet LA FOUILLADE 26795 12ocfésene wage23350 | 5120362 | 8 [\veyfon
12 | 36796 |PLAN D'EAU 2170 mejanet RIMERE Re Liversenq LUNAC 36796 30 1rogfésene 5120363 5120363 | à fieren
12 | 36479 lPLANDEAU 281 wes LS ISOR-ET-BAR 40cm waozzasso | simois | 8 fiveyton
12 | 38480 LAN D'EAU 282 Dame AE ANNE BOR-ET-BAR confie waoz2a2e0 | siz0019 | 8 fiveren
12 | 38486 herène de vabre ia (ruisseau) ROUZES Thibaut Le Goulas LUNAC 38486 3q 4 50thcours d'eau 12400 sizoiea | a fée
12 | 38487 Pianotau 2723 ROUZIES BERNARD Le Pusch - Les Peyres [ALEEPRANCHE-DE- 2 2ocyretenue waoazase2 | 5120217 | 6 |Aveyton
12 | 38488 [Loc Rouzies Durcu 5000 m3 ROUZIES BERNARD Jourcu bas Ae SES 25cm waoa2a392 | 5120555 | 8 [enr
12 | 3648 [Lac Rouzies Durcu 1500 m3 ROUZIES BERNARD Durcu bas RES LE: Prime} waoa2azaz | 5120656 | à fiveyron
12 | 38485 JPLAN D'EAU: 782 ROUZIES THIBAULT Merhne Cave LUNAC cogne 12400 sraoio2 | 8 javeyfon
12 | 43751 fPtan d'eau 12-2018-00234 (7 500 m*) |SARL SAJEV La Mile MALEVILLE 43751 d 500g ene WA172A0073 8 fer
12 | 38531 JPLAN D'EAU 2702 ISAS RAGT R2N Le parc JORUELLE 38531 45 ooclitetenus azzso2H037 | 5120514 | à [een
12 | 2662 PLANDEAU 2970 SAS RAGT R2N Le Claux DRUELLE 38532 70 ET Proteiii azsoomos7 | s120515 | 8 fever
ap_20240719_spe82_ou82-par-2024-2025.odt Page 22
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 50
DEPT |N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit ces " ; re) Dept | Volume | rine préevement| Compteur | num_DOT | PGC | Lipese PGC
12 | 3857 pera) sere amont rou-règre CEA DE LA PRADE La Prada LA LOUBIERE 38571 30 17 codcours d'eau watgzano71 | 120397 | à [den
Retenue veyron12 | 38608 [PLAN D'EAU 1078 SCEA LA GENSONNIE [Souledhac MALEVILLE soin waseaso7s | 5120271 | à [wey
12 | 36608 [PLAN D'EAU. 2953 SCEA LA GENSONNIE Sabadel MALEVILLE CE: retire Was843075 | 5120272 | @ [vero
12 | 38610 [PLAN D'EAU: 2054 fuissoau argous |SCEA LA GENSONNIE Puechberty MALEVILLE 1200 wassaso7s | 5120273 | a fiveyron
12 | 37580 PLAN D'EAU 2365 SCEA SAYSSOUS Sayssous MABRE-TIZAC 37580 saine , 952780 5120461 | 6 fiveyon
+ [PLAN D'EAU: 2366 /russeau de Retenue pAveyton12 | 37581 a SCEA SAYSSOUS Les Landes WABRE-TIZAC 37581 25 00d Fe waorzases | si20462 | 8 fier
12 | 38620 |PLANDEAU: 41 ISEGONDS JOSETTE Louruns ILA FOUILLADE 10 ong Retenue wase23294 | 5120060 | a [iveyron
12 | 3662 [PLAN DEAU: 2475 SEGONDS JOSETTE Icouruns LA FOUILLADE 200 wagez3294 | 5120061 | à [\weyton
42 | 50376 |Pland'eeu Bertouget 1 (3000m3) [RANIER JULIEN BERTOUGET LUNAC 22 fee pas_cpt a) por
12 | 38661 [PLAN D'EAU: 50 FRANIER THIERRY BOR-ET-BAR 1 500! pe ; waozzasss | si20156 | 5 [Ser pe
12 | 38674 PLAN En 2724 frusseau de VABRE GILBERT _—jes Landes VABRE-TIZAC 38874 2 25 oocftetenus ; waosiasos | 5120521 | à fAveyron
12 | 38673 [PLAN DEAU: 2679 saint nazaire — ABRE JEAN JOEL Montbressous aaa 20 oocfistenue 69295 5120507 | à fMeron
12 | 38685 [PLAN D'EAU: 580 VALIERE CHRISTIAN |La Caze SANVENSA 38685 30} Fox se wagez3772 | stzo210 | @ fiveyton
12 | 36688 serene de sanvensa te HAN DE VEN JEAN PIERRE [Les Rives LA FOUILLADE 38688 18 4 000)Cours d'eau Dosueosa60s-6| 5120055 | a f,veyfon
12 | 38706 PLAN D'EAU. 603 HERNHES MARTINE MALEVILLE 38705 17 coin wiozz011 | 51201161] 8 fweyon
12 | 38705 [PLAN D'EAU. HERNHES MARTINE MALEVILLE 17 00qécenue wait3ao0g321 | 5120116 | à |Aveyron
12 | 38733 [PLAN D'EAU 407 MGUIER Vincent IGOUTRENS 38733 2e 13 son) retenus < 123732 5120068 | 8 pre
12 38734 |Ptan d'eau Le Buenne MIGUIER Vincent Le Buenne LE MONASTERE 38734 24 3 onc etenve té 512170010_cpt | 5120582 8 pe gr
12 | 36980 JPLANDEAU: 768 fa seye EARL CLAUDE VIALE VAILHOURLES 16 oon} eters ZR0299 5120199 | 9 Javeyron Aval
12 | 45298 tan d'eau 8263 (13 290m') Fabre Kevin ae Planete | à SELVE 45206 100afitene WAO143422 9 }Aveyron Aval
12 | 45300 Pian d'eau 436 (18 000 m7 Fabre Kevin [Garssous -La Planete | à sei VE 45299 soins WAO143422 9 Javeyron Aval
12 | 45400 fran d'eau 8264 (8 470 m7 Fabre Kevin See lade LA SELVE 45400 ac 7 ong eters WAO143422 .9 [Aveyron Aval
42 37843 PLAN D'EAU: 2673 BAEC DE TIBOURE Mas de Cajarc VAILHOURLES 24 004 ns WA112A0124 | 5120506 | § Aveyron Aval
BELFORT-DU- TRotenue _o146 | 36567 |Lac 00061 bessin LABRANQUE JASA DE LA BRANQUE LA BRANQUE aqua 36567 12 75 000 , ae. 5460287 | 4 here
46 | 36783 |Lac 00345 bassin TOURTOUREL LASTELNAU THIERRY |GALDUS qe 36783 q 1800 oiwziea7s9 | 5450218 | 4 ère
45 | 27659 |Lac 01862 bassin CAMINEL EARL DE CAMNEL CAMINEL ee 37659 q Zone 46024044 | 5460086 | 4 fare
46 | 37660 |Lac 01862 bassin CAMINEL EARL DE CAMINEL CAMINEL BEE OR a 37660 d 175 acozso4n | 5460087 | 4 here
46 | 37322 |Lac 00360 bassin GAUBILLE EARL DU TEULIER BETEILLE ae 37322 «sl 9 oocÂRetenue connectée | 2246001430 | 5460115 | 4 here
46 | 27324 |Lac 00360 bassin GLAICH EARL DU TEULIER TEULIER ence 37323 x 1000 2246001430 | 5460116 1 | 4 hare
«6 | 27323 |Lec 00360 bassin GLAICH EARL OU TEULIER TEULIER etFor Du 37323 ee 1000 waozsao6s | 5460116 | 4 here
46 | 37325 [Lec 00360 bassin GLAICH EARL DU TEULIER TEULIER Te 37325 xe 20 0ofisene 2246001430 | 5460117 | 4 |Lèr
46 | 37422 |Lac 00344 bassin MCOT EARL LES PLEIADES GEYSSE eee 37422 aq 10 opcfitetenue 246001540 | 5460031 | 4 |Lère
| EARL RESCOUSSIE & BELFORT-DU- Rotenue45 | 27460 |Lec 00366 bessin GLAICH FILS LA RMÈRE ae 37469 sc} 1 onc feterne 108897 5460159 | 4 bare
VIA46 | 37470 |Rividre bassin GLAICH Bp MARAVAL. LES aie 37470 20} 100/Cours d'eau 108897 5460160 | 4 bae
AIMNES
, HORS DEPT 46 BELFORT-DU- Rotenue46 | 37694 [Plan d'eau 82000522(5000m) |SAEC DE L'ESPERANCE ss ATEN 37604 2 300 owauoist | 5450310 | 4 fare
46 | 3785 [CANDE NON-REAL ISAEC DE TROTOCO SAINTE EULALIE ILAPENCHE 37855 d 2 00fcours d'eau 968322 82005619 | 4 here
46 | 37856 |CANDE NONREAL IGAEC DE TROTOCO LE PRAT LAPENCHE 37855 d 2 000fcours d'eau 968330 82005620 | 4 here
«6 | 37998 fac 00354 bassin GLAICH ISAEC FOMBAUDOU IF OMBAUDOU Be NOU 37998 Ey æogisens 19265002432 | sacoo7o | 4 here
ae | 54205 b SAEC VERINES FRERES saubise BEL EORT-OU- 30092 74 ærafianne 4145629 4 hare
5 BELFORT-DU- JRetenve 45 | 38082 [Loc 02460 bassin MCOT BAEC VERINES FRERES SAUBILLE ie 30092 7 æ 7e = 4145629 5460094 | 4 hare
46 | 38093 |Lac 02460 bassin GAUBILLE RAEC VERINES FRERES LAOURIAC Re 38093 100] 2 ocfRetenue connectée] 7036 5460095 | 4 here
46 | 38094 |Lac 02460 bassin GLAICH BAEC VERINES FRERES BARRAT HAUT BELrORT OU 38094 ec 15 cg fine ZR10597 5460096 | 4 fire
46 | 3844 |Lac 01301 bassin GLAICH RATZ Christophe LA CANAL aye 38445 æ zrooqieene 15AEL106570 | 5460157 | 4 hare
46 | 36851 Lac 00911 bassin PECHDELAZE lALMERAS DOMINIQUE |PECHDEL'AZE JFONTANES 36551 10 Rotenue 8064731 5460001 | 115 Lemboutes
46 | 36572 |Lac 00920 te Méric' pene lERRES DU LE MÉRIC MONTDOUMERC 36972 20 oocfietenue | 923002934 | 5460025 | 115 [Lemboulas
48 | 36573 [Rivière bassin LEMBOULAS PA BES TERRES OÙ GAUTHE MONTDOUMERC 36573 25 000]Cours d'eau WA11340145 | 5460233 | 115 Lemboutes
46 | 36574 |Lec 01760 bassin PERIER DRE TERRES DU Fa MONTDOUMERC 36574 10€ 75 0g| Revenue 23927133 | 5460234 | 115 Lemboutas
46 | 36575 |Lac 00204 bassin LEMBOULAS SEULS ISAUTHIE MONTDOUMERC 36575 # 10 oon] Retorue wA11340145 | 5460024 | 115 |Lemboulas
46 | 5545 [Loc 00920 te Méric' pea US LE MERIC MONTDOUMERC 36572 20 oon Retonue 22003134 | 5460025 | 115 Lomboules
46 | 55460 |Lec 01760 bessin PERIER es TERRES DU TE MONTDOUMERC 36574 70 con Retenue 22070685 5460234 | 115 JLembouies
46 | 26576 |Lac 02407 bassin LUPTE IASA DES VIGNASSES LES VIGNASSES |FLauGNAcC 36576 so 30 0ocf retenue WAo133302 | 5460256 | 115 [Lemboulas
46 | 36577 |Lae 00204 bassin LEMBOULAS ASA DU LEMBOULAS LARTIGUE MONTDOUMERC 160 0octetenus 5033800994 | 5460192 | 115 Lemboulse
46 | 2654 |Lac 00662 bassin AVIS Besse PHILIPPE [RANDIER FONTANES 36646 2 20 5ocfteterue W2H28438 | 5460006 | 115 |Lemboules
46 | 36650 |Lec 01225 bassin CORRECH BESSEDE CHANTAL BOLES pro 4 cociietenue oSWzI1070385 | 5460231 | 115 |Lembouss
46 | 36664 |Nappe acc bassin BOULOU BISMES MICHEL [ndemmnene [FONTANES 26664 so 4 oon{(sepre 24562 5460222 | 115 |Lemboulas
45 | 36744 [Nappe acc bassin LEMBOULAS ICALMETTE CHRISTIAN [ST GENIES MONTDOUMERC 36744 x 1 0g Mere o1wzisss77 | 5460015 | 115 |Lembouies
46 | 36758 |Lac 00496 bassin LAPEYRE CARBONEL Luréien LAPEYRE RATER 36758 3d 21 onçfistenue wan123191 | 5460249 | 115 |Lembouiss
46 | 36824 plan d'esu de Geoumard LOMBALBERT Lean-Pierre [GROUMARD pe On 36824 4 isoftotenue 9401249 | 5450313 | 115 |Lomboutss
46 | 36830 |Lec 00442 bassin LUPTE LOMBELLES JEAN-LUC LA REMISE RATES sogqfèetenue oiwzeteras | 5460038 | 115 |Lembouies
ap_20240719_speB2_ou82-par-2024-2025.odt Page 23
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 51
DEPT |N° Gestea Mitieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit pratrvemant gear Deon |, Volume | type prélevement| Compteur | num oot | PGc |Libeué PGC
45 | 36837 Rivière bassin LUPTE LORRECH CHRISTIAN JBANCAREL FLAUGNAC 36837 20 2 00cfcours d'eau. wao21A063 | 5460039 | 115 |Lemboutss
46 | 26838 [Nappe acc bassin LUPTE LORRECH CHRISTIAN |BANCAREL FLAUGNAC 36838 200 negnemane | WAO21A063 | 5460040 | 115 |emboutes
«6 | 36978 Lac 00482 bassin LUPTE Les Lescuauses [OST 8 o0fRetenue connectée | o1WZG25853 | 5460254 | 115 |Lembouias
45 | 36992 jac 01223 bassin NEGUEVIEILLES EARL D'ARBUSSAC JARBUSSAC heed 36992 " 77 oocfReterwe 21004233 | 5460081 | 115 |Lemboutss
46 | 37029 |Lac 00494 bassin DURAND pelaenten JOURAND-BAS. STRATES 37029 d 20 cog|Retenue aiwzi66420 | 5460206 | 115 |Lembaulss
46 | 27020 ac 00494 bassin COUNORD PROS APEN JAGRANGETTE [OSTEUMES 37030 c 16 oogiatenue 01wz157795 | 5460208 | 115 |Lemboulas
45 | 37758 |Lac 00462 bassin BAYLE EARL DE LASPLANES LacROUx eee 37758 3 20 00tfRetenue connectée | 1746003960 | 5460103 | 115 pemboules
48 | 37761 MNappe acc bassin LEMBOULAS EARL DE LASPLANES PÉOUTIERS D ONTRANER 37761 € 5 20 are pegnemert 1746002960 | 5460102 | 115 Lemboutas
46 | 27762 |Rividre bassin LEMBOULAS EARL DE LASPLANES LASPLANES TEE 37762 40 40 00ccours d'eau 1746003960 | 5460104 | 115 |Lemboules
46 | 37790 |Lac 00175 bassin CORRECH EARL DE MILLASSOU MILLASSOU FLAUGNAC 37790 16 Vexin IRT6S2063868 | 5460292 | 115 fLemboulss
46 | 37140 jac 00439 bassin AGRAS Er LA TREILLE quon tan WAO113554 | 5460248 | 115 Lemboutas
46 | 27806 |Lac 00507 bassin LUPTE FARL DE PECH REVEL ESPALIAT FLAUGNAC 37806 x 2504 Roe 3348361 s460i6s | 115 Lemboutes
46 | 37807 |Lac 00507 bassin LUPTE FARL DE PECH REVEL ESPALIAT RTER 37807 x 4504 ene 3348361 Saso166 | 115 Lombouies
46 | 37808 jac A1&2 bassin Serminc EARL DE PECH REVEL Souxe eet 37808 « 2eoq serene 06500502 | 5460304 | 115 |Lemboutes
a | 38587 b EARL DE PECH REVEL FENERAL IF LAUGNAG 38587 xq soxpaene 33488561 | 5acoigs | 115 Lemboutss
46 | 3588 Rivière bassin LUPTE EARL DE PECH REVEL FÉNÉRAL FLAUGNAC 38588 Ee 100/cours d'eau 546150190_777 | 5460164 | 115 Lemboutss
45 | 5542 |Loc 01222 bassin LUPTE EARL DE PECH REVEL LE VERGER Enr s tee 55426 x 180 {eme o1wzHesest | 5460073 | 115 Lemboutes
46 | 27148 Loc 00425 bassin SOULIES Dies BATENG PA 2 onc{Retenue otwz1025844 | 5460194 | 115 Lemboutss ~
46 | 56085 |Ptan d'eau 82000541 ( 3000 m') EARL DE ROUBERT LORMIERE MONTDOUMERC 56085 z 10 coc{ Ratenve 22073286 115 [Lemboutas
48 | 56086 |Ptand'eau 82000734(39100m) lEARL DE ROUBERT LABAT pen 56088 2 7 coc Ratenue 923003122 115 Lemboutss
46 | 50086 |Nappe acc bassin LUPTE EARL DE ROUBERT roris AU AUDE 56068 x 3 oa Nappe 923003122 115 Lemboules
4 $6089 |Lec 00638 (12000 m') bessin BOULOU EARL DE ROUBERT ROUBERT MONTOOUMERC 56089 2 12 OOCÉ Retenue 23927131 115 |Lemboulas
46 | 37169 |L2c 00973 bassin LUPTE EARL DE TERRY ANTIGNAC EAS TELNAL 4000/Retenue Ri100114 | sacotes | 115 Lembouies
46 | 37201 jac 09999 bassin BORDERIE PARTE MCU ROUR MGUÉ FLAUGNAC 5 ooçfRetenue waosiaae7 | 5460259 | 115 Lemboutas
46 | 37928 |Lac 01561 bassin LEMBOULAS Des DR LEMESPOUILLE [PASTEL NAL 37928 20 77 ong) Retenue Wz1046836 | 5460063 | 115 |Lemboutes
45 | 37264 |Nappe acc bassin BOULOU Pa ue MOULIN DE ILE FONTANES 37264 5 ong) Napre 13AC1102630 | 5460053 | 115 Lombouiss
45 | 37265 |Lar 00921 bassin BOULOU Pet Ue POUNCES FONTANES 37265 © 2.000 Retenue 13ACH02630 | 5460054 | 115 |Lemboules
46 | 37266 |Laë 00921 bessin BOULOU Pee Le MONTOOUMERC 37256 ze] 85.0 |Retenue 82610 5460055 | 115 Lemboutes
46 | 37268 {sc 00921 bassin LEMBOULAS PRR PELE MAROT MONTDOUMERC 37268 1 090) Retenue 13Ac1102630 | 5460059 | 115 Lemboutas
46 | 37271 Rivière bassin BOULOU ARL DES TROIS LESTUILERIES [FONTANES 37271 2 000{cours d'eau 2125808 sacooss | 115 Lemboutss
46 | 37267 |Lec 00921 bessin BOULOU PRE LALE MONTDOUMERC 37286 30 00g] Retenve 2125808 | 5460055_1 | 115 |Lemboules
46 | 27345 |Lue 01653 bassin LEMBOULAS EARL FOURNIOLS LACABRETTE RATER 37345 2 14 ooo] Retenue PNIGNRR190524) s460143 | 115 Lembouies
46 | 37346 plan d'eau aval Lacabrette EARL FOURNIOLS fLacabrotie PÉTER 37346 9 cog) Revenue PNTGNAR 190334) s460312 | 116 Lemboutse
46 | 42801 |Lec 00439 bassin MARES (5000m3) JEARL FOURNIOLS ( EAS TELNAU- 47801 2 5 oonjretenue RACE wees 115 Lemboulss
45 | 3738 |Lac 09999 bassin PONS EARL LABOUFFIE LABOUFFIE tet 3 connectée | OowZP022292 | 5460267 | 115 |Lemboulas
46 | 38013 [Lac 00480 bassin DURAND EARL LANDOU Pent RATER 38013 2 15 connectée | CPT_546150144| 5460140 | 115 |Lamboutas
46 | 38019 |Lec 01224 bassin CORRECH EARL LE CUQUEL SRE Se 38019 x 5 oocfieterus waPaiaa72 | 5460093 | 115 |Lemboulas
46 | 37567 |Lac 00458 bassin MARES ee a LABORIE Fabled 10 ooc{tstenue wao113791 | 5460076 | 115 |Lemboules
4 | 30022 [Rivière bassin LEOURE EARL LUC LES AUQUES MONTDOUMERC 38022 sl + 00ckcours d'eau 1331242 5480148 | 115 Lembouies
46 | 30023 [Lec Barthète EARL LUC Le barthète MONTDOUMERC 38023 sd 10cfisterue 1331242 5460301 | 115 Lemboutss
46 38024 [Lac Lamon EARL LUC Laman MONTDOUMERC 38024 x Raianue ñ 1331242 5460302 115 Lemboutes
46 | 37464 |Lue 00682 bassin LUPTE EARL RAMES PASCAL PALEZY cee 37464 « 40 oocfistenue oiwzionsisa | 5460250 | 115 Lemboulss
45 | 27519 |Lac 00348 bassin LEOURE EVELYNE ET COURNUT POURTALIER ee 45 oncffstenue otwzass77 | 5460193 | 115 Lembouiss
4 | 37534 |Lac bassin LEMBOULAS IESTRADE JOSE MERNILHOU ae 41 poc#eetenue 10AEG103374 | 5460069 | 115 Lembouiss
as | 455 b Fouriols Eric ouesol FLAUGNAC 45535 ¢ 2 50{Ratenve 2146090468 115 Lemboutss
46 | 37621. |Lac 00352 bassin LEOURE ISAEC D'HELIOS LE PECHET aa ' 37621 x 4 soci zetenue M184683 5460223 | 115 Lemboules
46 | 2762 |Lac 00352 bassin LEOURE GAEC D'HELIOS LE PECHET pe ORT 3762 « 1 soofisterue M184683 5460224 | 115 Lemboutas
46 | 37623 [Nappe acc bassin LEOURE GAEC DHELIOS MALMONT ae 37623 « 4 vocf\eppe _ 202108003813 | 5460225 | 115 Remboutas
46 | 37624 [Riviere bassin LEOURE AEC D'HEUOS BIGOTTES ae 37624 « 1 000fCours d'eau M184683 5460226 | 115 Lemboulss
46 | 3762 |Nappe acc bassin LEOURE IGAEC DHELIOS IGOTTES Peon 37626 « 2 oacf\appe Wao123895 | 5460228 | 115 |Lemboules
45 | 37627 |Lac 00352 bassin LEOURE GAEC D'HELIOS HELIOS ara ee 37627 4] © soodeene WAo123895 | 5460229 | 115 JLembouise
45 | 37628 {Lec 0052 bassin LEOURE GAEC D'HELIOS HEuOS TNT 37628 « 2 0ocfftetenue M184683 5460730 | 115 Lemboulss
46 | so990 pb GAEC D'HELIOS PECHET pent 50990 d 13 oo tetenue 202108003819 115 emboutas
46 | 37645 |Lac 00649 bassin CORRECH GAEC DE BERRY Ron DES FLAUGNAC 37645 x 3 oocffèetenue oswzesoae0 | 5450270 | 115 Lemboutss
4 | 27705 |Lac 09999 bassin LEMBOULAS Fe AEE CU GLACIERE On ae 2 socfftetenue O1WZH28473 | 5460004 | 115 Lemboutss
«6 | 37754 jac bassin CLAVIER GAEC DE LARD LONGE RUISSEAU |FLAUGNAC 4 000) tetenue oiwzH67458 | 5460079 | 115 |Lembouias
46 | 37764 jee 01231 bassin CAU Bee OE LN hessouvcues [See 3 oocftetenue waoatasa2 | 5460289 | 115 Lembouias
46 | 237785 |Luc 01231 bassin CAU DE UN Les sousènes NPA DE 12 00cRetenue waostaas2 | 5460290 | 115 |Lemboutes
46 | 37043 {Lec 00447 dessin COUNORD GAEC DE MIGNOT LES PLANTOUS EASTELNAL 37043 2 25 cog tetanus 2149426 5460047 | 115 |Lemboules
ap_20240719_spe82_ou82-par-2024-2025.odt Page 24
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 52
DEPT |N* Gestes Milieu prétevé Nom Prenom Lieu-dit provement ont] Debi | foams | Type préevement| Compteur | num_DOT | PGC | Libelé Pc
CASTELNAU- Retenue46 | 37783 |Lac02348 bassin LEMBOULAS |5AEC DE MIGNOT ST PRIVAT es TELNALA 37783 40 8 cog ua ozwzG14069 | 5460238 | 115 |Lemboutes
48 | 37784 [Rivière bassin LEMBOULAS DAC DE MIGNOT RMeREgasse = [CASTELNAY. 37784 aq 47 000}Cours d'eau 1846000278 | 5460240 | 115 Lemboulas
46 | 37705 |Lac 02348 bassin LEMBOULAS —|SAEC. DE MIGNOT MIGNOT Fagen 37786 «cl 300 1946001489 | 5460243 | 115 Lembouias
. m§ CASTELNAU- Reterue46 | 37787 |Lsc 02348 baeainLEMBOULAS ISAEC DE MIGNOT MIGNOT aise 37787 40 maine wao2ta171 | 5460244 | 115 Lembouiss
46 | 37788 Rivière bassin LEMBOULAS ISAEC DE MIGNOT MOULIN DECAP |MOUIERES 37788 ac 4 000/Coure d'eau o2w2614969 | 5460239 | 115 Lemboutss
; ICASTELNAU- Retenue46 | 37789 |Lac 02348 bassin LEMBOULAS ISAEC DE MIGNOT LAS NAUGES ALES 37789 4 serre ozwzc14969 | 5460242 | 115 |Lembouias
46 | 39596 ood d'eau 00021 Rébecquet (15000 bac DE MIGNOT Rébecquet ES EAL ree 39596 al 9 agfretenue 1846004555 115 |Lemboutss
; ICASTELNAU- Reterue45 | 27795 [Lac 00449 bassin FONTEGUIRAL IGAEC DE MONTAUDOU LE TRUC BALLE confier waoiz3311 | 5460051 | 115 |Lemboutas
46 | 37841 |Lac 01450 bassin LUPTE ISAEC DE TANDY BOYE DIMILLAC ES ENA 37841 a] sois. 2020706696 | 5460108 | 115 |Lemboutas
45 | 37842 |Lac 01450 bassin LUPTE ISAEC DE TANDY BOYE DIMLLAC CRT 37842 zi 11 50tlRerenue connectée | 20220705904 | 5460109 | 115 |Lemboutes
4 | 37520 |PLANDEAULEOURE AUQUES lsaEc DES AUQUES Les AUQUES MONTDOUMERC 37520 50] 200gfstenue 2046002312 | 5480285 | 115 Lembouiss
46 | 37183 |Loc 00469 bassin LUPTE Wn LE GROS we 5 ooc/ sete o9x11s2960 | 5460154 | 115 Lemboulas
= GAEC DES TROIS CASTELNAU- |Retenue46 | 37938 |Lec 01653 bassin LUPTE ae LAUDIE Free 37938 q «fenn waosiaaas | 5acoa2 | 115 [emboules
. GAEC DES TROIS E CASTELNAU- Rotenue46 | 37938 Lac 01653 bassin LUPTE Pree LAUDIE FREE 37838 € «frs en_ncq 5460142 | 115 Lembouiss
46 | 37967 Lac 00643349 bassin BORDERIE |sAEC DU HAUT VIGUIE BORDERIE FLAUGNAC 37967 30 audits 19AE002440 | 5460126 | 115 |Lemboulas
46 | 37969 jac. 00643936 bassin BORDERIE |GAEC OU HAUT VIGLIE MLLAS FLAUGNAC 37969 ¢ seen 1946002440 | 5460128 | 115 |Lemboules
46 | 37970 |usc 00643-722 bassin LUPTE IGAEC OÙ HAUT VIGUIE LE THERON eae 37970 18 2 oxi Retenve 19AE002440 | 5460129 | 115 Lemboutas
; BELFORT-DU- "[Retonue46 | 37971 |Lac 00363 bassin LEOURE ISAEC DU LEOURE LL LAVEL BELEOR 37971 30 oo is 22061004357 | 5460217 | 115 Lemboutas
: SAEC LA CHEVRERIE DE a Retenue46 | 56010 |Lue 00634 bassin LUPTE RE BERTY FLAUGNAC 56010 x Zoé 21802175 | 5460046 | 115 Lemboutas
ISAEC LA CHEVRERIE DE CASTELNAL- Retenue46 43730 LASTELNAU Forteguiral MONTRATIER 18 006 sé nen_concemé 115 Lembouiss
. ee Se ee L°1 : ISELFORT-DU- Retenue46 | 38020 }Lec 00362 bassin FAURE DE VICARY HILD KARL- MICARY at 36020 27 16 000)" be oswzieases | 5460138 | 115 fLemboules
46 | 30044 |Lac 09999 bassin LEMBOULAS ISAEC MARCONNIER SOUS LABOUFFIE [SINTRA DE" 38044 3 3 opciRetenue 214600028 | 5460260 | 115 fLemboules
46 | 30046 |Lac 00490 bassin LEMBOULAS IsAEC MARCONNIER LE BAYLÉ CASTELNARE, 38046 30} 10 000 HER ns Wan133043 | 5460262 | 115 |Lemboulse
46 | 38047 |Rividre bassin LEMBOULAS ISAEC MARCONNIER BORDE NEUVE RANT AULDE, 38047 x 4 0cfcours d'eau 2146500028 | 546025 | 115 |Lemboutes
46 | 28050 |Lac 01228 bassin PONS BAEC MARCONNIER PONS a Ae 38050 acl 3ooqféstone owzHe357 | 5460272 | 115 Lemboutan
46 | 39620 Pian d'eau 00470 : Miquel (4000 m3) [SAC MARCONNIER MIQUEL COTE 39620 # 4 oocietenue 240600028 115 |Lemboutas
45 | 38129 fac 00641 bassin LUPTE IGARRIGUES MONIQUE LASCOMBELLEs (ÉSTEER 38129 x EL: pre wao113902 | 5460121 | 115 |Lemboulas
45 | 38120 [Rivière bassin LUPTE ISARRIGUES MONIQUE © |LASCOMBELLES _—|FLAUGNAC 38130 x 4 000) Cours d'eau waott3902 | 5460122 | 115 |Lemboulas
ee
46 | 38138 Lec 00459 bassin COUNORD GAYET THIERRY BELLECOSTE wes 18 oneal 01WZG37143 | 5460080 | 115 |Lembouiss
46 | 38154 |Lac 00460 bassin COUNORD BINIBRE PHILIPPE [seauerevre [ÉASTELNAUS 38154 6 9 sor Retenue oiwz1sss7 | 460099 | 115 |Lemboulas
46 | 28155 |Lec 02157 bassin COUNORD SINIBRE JEANPAUL |COUNORD | Tee 38155 c 2saieenue wao12z3197 | 5460196 | 115 |Lemboules
46 | 38156 [Lac 02157 bassin COUNORD SINIBRE JEANPAUL [COUNORD COR RATER 38156 d 1 onerous wao123197 | 5460197 | 115 Lemboulas
mn ; LESCAMBOUSET |CASTELNAU- ,46 | 38168 Rivière bassin LEMBOULAS SUILLAUMA Miche, = LES CA RATENE 38168 2 7'o0tfcours d'eau aiwzco70901 | 546028 | 115 Lemboutes
46 | 38218 |Lec LAFAGE à Flaugnac LAFAGE Sébastien [Saint Hiare FLAUGNAC 38218 17 7 saoftetenue ozwzit1018 | 5460296 | 115 Lemboutas
46 | 38279 [Lac 00487 bassin BAYLE LONGUEVILLE SYLVAIN LE CoUSSOL ÉASTELNALE 10 ope retenue waostadss | 5460145 | 115 Lemboutes
46 | 38283. [Loc 00489 bassin PEYRET LUGOL DIDIER FABAS "ARE 2 ogcfRetenue W2H71116 | 5460147 | 115 Lemboulas
46 | 38200 [Lac 01229 bassin LUPTE MARTEL JEANNETTE ITANAVÈRE he 2 opcèstenue o1wzHse244 | s460151 | 115 |Lemboules
46 | 38310 tee 01229 bassin LUPTE MARTEL JEANNETTE Ms Len ET. Nail otWwzH59244 | 5460152 | 115 Lembouias
46 | 37938 |Lac 01853 bassin LUPTE PELLEGRINO ocelyne = |CAUDIE ere TENA 37938 q 4s{Retenue waoata435 | 5460142 | 115 Lembouias
46 | 2793 |Lac 01653 bassin LUPTE PELLEGRINO Jocelyne CAUDIE SON TRATIER 37938 € Retenue en_acq 5460142 | 115 |Lemboulas
46 | 38456 [Rivière bassin LUPTE RESSEGUIER buvER [rou FLAUGNAC 38465 10 00¢{Cours d'eau NRWA0123309 | 5460063 | 115 Lembouias
46 | 38493 |Lac 00512 bassin PEYRET sAHUC DANIEL FABAS FAURE 38452 3 3 socle connectés | 20220705352 | 5460176 | 115 Lemboutss
46 | 28494 {9c 00512 bassin BAYLE ISAHUC DANIEL LA ROUGE Free 38494 x 6 oncfRetenue 20220705352 | 5460177 | 115 |Lembouian
46 | 38566 |Lac 00516 bassin LEMBOULAS ÉCPATE peenpy MONTAUDOU FRERES 9 gocfRetenue wW2G043174 | 5460181 | 115 |Lembouias
46 | 37120 [Plan d'eau 270 bassin LUPTE ISCEA DE MARCAIX [Marcaix CAS TELNA 37130 se 2.000) Retenue waotz3196 | 5460170 | 115 |Lemboutas
46 | 37131 |Ptan d'eau 271 bassin LUPTE ISCEA DE MARCAIX Loupet FAURE 37131 a 1 800fRetenue connectée | WAO123209 | 5460296 | 115 |Lemboules
4 | 36671 b SEGRE. oN MOULIN DE MoLEs [oASTELNAUE 36671 20 se oogretenue 200813 5460065 | 115 Lembouirs
ISCEA DU MOULIN CAS TELNAL- JRetenve« 36672 |Lac 00451 bassin LUPTE INEGRE PÈBRE MONTRATIER 36672 ac 8 000 22073293 5460066 | 115 Lemboulss
4 | 36672 Rivière bassin LUPTE DÉBRE MOULIN MOULIN DE TN EEE 36673 20) 4 000\Cours d'eau 200813 5460067 | 115 Lemboulas
46 | 36650 |Lec 01234 bessin CORRECH FAMAGNONE SERGE FRAYSSE re 38650 d 19 000) atenue 966895 5460187 | 115 Lemboutss
46 | 38663 |Lac 00369 bassin LEMBOULAS ROUSSEL Claude LAGARRIGUE LALBENQUE 38663 Of resin A o1wzi0se28 | 5460189 | 115 |Lamboutes
46 | 38666 |Rivitre bassin LEMBOULAS ROUSSEL Claude IL ALBENQUE] / LALBENQUE 38664 50 1 000|Cours d'eau o1wz0592æ | 5460191 | 115 Lemboutss
QUES BEL 2eEnsemble 4 lace Pech Long ot SAINT-PAUL-DE- Rotenue46 | 3a66a [Ensemble TROUSSEL FABRICE |Pech Long eee 38665 420] Ré oow2p022290 | 5460307 | 115 [Lembouias
Ensemble 4 lacs Pech Long et ISAINT-PAUL-DE- Retenue« | ass Er ROUSSEL FABRICE |Pech Long re 38665 120] CET ut} oowzpoz2230 | 5460306 | 115 |Lemboutse
46 | 38606 [Ermemble 4 lacs Pech Long ot ROUSSEL FABRICE —_|Guthournet PANE AUC OE 38685 1204 DE: retenir cawzpazz290 | 5460305 | 115 Lembouias
Ensemble 4 lacs Pach Long et SANT-PAUL-DE- Retenue46 | 365 Érembes ROUSSEL FABRICE |PECH LONG oueaake 38665 12) 4 saine oowzPozz290 | 5460257 | 115 |Lemboules
4 | 38713 fac E297 VEYRES Damien Les pièces grandes [Solace oe 38713 d ELU Pres ept_546170001 | 5460311 | 115 |Lemboutas
46 | 55681 [Lac 00501 bassin LUPTE MGNALS Mathieu MONBEL BAS CAES 56681 d 6 oocfRetenue connectée | en_acq 5460164 | 115 Lemboulss
81 | 36705 |sère (057-0400) BOYER Francis L'esquirol PUYCELCI 36705 2 1 000/Cours d'eau 03MU39435 | 81000003 | 5 |Vère
ap._20240719_spe82_ou82-par-2024-2025.odt
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 53
DEPT |n° Gestea Milieu prétevé Nom Prenom Lieu-dn provement Point parent | Déb Volume | Type prétevement| Compteur | num oor | PGc | Lipase PGC
81 | 36707 frère (057-0400) BRAS Lionel PRATS DE VALES |PUYCELCI 36707 50 30 000{Coure d'eau NR21/200370 | 81002662 | 5 |vare
81 | 37505 fre (057-0400) EARL CADARS La Rouquetie Moulin |CAHUZAC-SUR-VERE | 37505 50 20 000{cours d'eau sewzpses32 | 81001527 | 5 Ware
at | 37087 ere (057-0400 ÉRÉRESE La Gartigue LARROQUE 37087 50 40 000 ours d'eau Piss | 81000068 | 5 Were
81 | 37190 |rainthuesou (05710540) EARL DE VERDUN Le Cayseis ANDILLAC 37190 x 25 000fcours d'eau oiw21278a | 81000093 | 5 Ware
81 | 37191 frère (057-0400) L DE VERDUN Lamp Bas CAHUZAC-SUR-VERE | 37191 50 30 000) Cours d'eau sawzP347e | 1000101 | 5 Mère
81 | 37197 PLANDEAU 2095 LE CAYSSIE EARL DE VERDUN LE CAYSSIE JANDILLAC 37197 c 2 cog Retenve pascpt 91008 | g1002371 | 5 |vère
et | 37198 PLANDEAUZ2238 :LE CAYSSIE EARL DE VERDUN LE CAYSSIE | JANDILLAC 37198 o 2 coc etenue past 810088 | 81002372 | 5 fvave
81 | 27510 ère (057-0400) ÉRORRERES Prat de ta borie Ae 37510 4 21 400fcours d'eau 0181609621 | 81000001 | 5 ère
81 | 46220 Den d'accompagnement vère (057- bagi DOMAINE SALVY larzac CAHUZAC-SUR-VERE | 46220 14 1 2oc{ieppe N'108SN/200220| 81002871 | 5 Ware
Bi | 37516 Den SERRES | FETES Grand Champ ICAHUZAC-SUR-VERE | 37516 70 20 ooc{ieppe : sewzp44564 | 81000106 | 5 ere
e1 | 37431 [rare (057-0400) FN DE dede de PA 37431 6c 10 000\Cours d'eau gewzp44611 | 81000139 | 5 |vère
61 | 37404 frie (057-0400) Soe (ou Rauziere MLLENEUVE SUR 37404 4 7 o0t{Cours d'eau 06wz183773 | 81002914 | 5 Were
81 | 30612 fre (057-0400) eatery D Pont Bourguet PuyceLci 39612 2 4 00cfcours d'eau LS42 81002820 | 5 Were
e1 | 38036 frère (057-0400) EARL MALET MYLENE Ptaine de Crabet SoA 38036 sc 5 ootfcours d'eau 98 ALP 39967 | 81000135 | 5 Ware
81 | 37468 Inouine (05700580) EARL REBAYROL La Poudié MaLHoc 37468 2] 16 sotfcours d'eau o1w2G 81000372 | 5 are
81 | 37496 PLANDEAU2274: LATROUCHE EARL TROUXE LA TROUCHE MAILHOC 10 oovdtetenue o1wzH32715 | 81002200 | 5 Mare
81 | 36717 PLANOEAU 2021 :LABESSEDE JESCALETTE iSaétan LA BESSEDE LARROQUE 36717 xq 25 cos Ratanue o1wzise2e7 | 61002248 | 5 ère
81 | 37525 |vere (057-0400) ESCALETTE IGaéten au cravas : ' |LARROQUE 37525 so] 40 00fcours d'eau 16002570002 | 1002800 | 5 Ware
81 | 55026 PLAN D'EAU 2754 :tas Condomines JESCALETTE Ieetan Saint martin LARROQUE 55036 3d 10 00 tenus en_cours_ecy | 81002249 | 5 [vere
81 | 37548 + d'accompagnement vère (O57- bp avaRo Mire ste larzac ICAHUZAC-SUR-VERE | 37548 2 14 20c{ Nappe 104-21/200189 | 81000125 | 5 ère
ai | 37550 ag d'accompagnement vère (057- be avano Mireille Laxarc LESTAYROLS 37550 sl 5 ooc{ Nappe 105-21/200201 | e10001z4 | 5 ère
81 | 37563 PLANDEAU2745:LE MOULIN —FOULQUIER anne-Marie ÎLE MOULIN MLHAVET 37563 ¢ 6 soqneterue pas_PLAN1021_) 31002209 | § Were
81 | 27613 fre (057-0400) GAEC CLOUSCARD Port de ta Foun ICESTAYROLS 37613 5 44 00K} Cours d'eau 2ioo19e | s1001081 | 5 |vare
81 | 37615 |PLAND'EAU 3063 : LES TAILLADES |GAEC CLOUSCARD IrAILLADE CAHUZAC-SUR-VERE 25 ocx Retene 2632449 | 81002205 | 5 Were
et | 38107 ey d'accompagnement vère (057- Ie sec DE LA BISE Grand Chemp CAHUZAC-SUR-VERE | 38107 a 15 zat Napre WAD534434 | 81000359 | 5 [Var
e1 | 38110 PLAN D'EAU 2659 : MARINES GAEC DE LA BISE MARINES MEUx 38110 al 185xfttene o1RL123487 | 81002229 | 5 re
81 | 38111 |rère (057-0400) BAEC DE LA MOURNE lonrogue MAILHOC 38111 al 23 000fCours d'eau 01-816-007788 | 81001128 | 5 Vere
8t | 38100 ère (057-0400) BAËC DE SOUBSOL Rieupessou ee 38100 sel 18 000/cours d'eau 01-816-09567 | 81001448 | 5 Mère
81 | 38101 fre (057-0400) BAC DE SOUBSOL Ptaine de Crabet JESSTEUNAU DE 38101 4 14 000}Coure d'eau 01816-08549 | 81000128 | 5 |
81 | 27914 frère (057-0400) BAEC DES PREVENDIES trincaudiére NOAILLES 37914 «cl 2 000/cours d'eau Esoo0321 | s1001560 | 5 ver
81 | so768 bointhussou (05710540) BAEC LES ESSARDS Le Thouron ANDILLAC 50768 € 3 500fcours d'eau 220313880 | 1002510 | 5 Were
e1 | seose MEREREAL BLEVAREC POMERANA AU CENT JCAHUZACSURVERE| 56068 xl 5 000{Cours d'eau 2016396770 | 1002663 | 5 Ware
81 | 54287 frainthussou (05710540) HERIN Valentin Saint-hussou ANDILLAC 54287 d 3 000)Cours d'eau a1012N0374 | stoaz911 | 5 Ware
81 | 46010 |rervére (05720500) LEEMANS Rotans La Scases CAMPAGNAC 45010 Ê 1 PS pegnement | 210086407 | 21002865 | 5 are
81 | 46011 rervére (05720500) LEEMANS Rotans La Scnses CAMPAGNAC 46011 d 1 000) PP jpogneme nm | 210086403 | st00ze70 | 5 Ware
81 | 37403 [PLAN D'EAU 2950 = LAS MOULINES JMOULIS Morecisre |LASMOUUNES = [SE CECILE-DU | 37403 ¢ 1400 pes_opt_810168_) 602285 | 5 Mère
81 | 39035 + d'accompagnement vère (O57- LEzous Geneviève |Lacapele PUYCELCH 38035 § 3 150 eu oswic7ssia | 81001455 | 5 Were
81 | 38418 frère (057-0400) POUJOL Pascal btaine de Vere DS a SR 38418 « 12 00Cours d'eau 21200193 | a1001098 | 5 ère
e1 | 38492 PLAN DEAU 2388: MAS D'AUREL |SABATIER Nicolas MAS D'AUREL DONNAZAC 38492 ¢ to ogee o1wzG36004 | 81002381 | 5 fvere
e1 | 36603 PLAND'EAU2006-CAPENDUT ÎSARL FABRE AGRI CAPENDUT MILHAVET 38603 0 13 00cfteterue pes_cpi 810982 | 81002203 | 5 |/ère
e1 | 27024 ALES 2680 : COLOMBEL CEA CASTEL GRAINS COLOMBEL HauT [ÉTEND 37024 c LA ration ZRB568 81002306 | 5 ve
81 | 36500 fre (057-0400) ISCEA DE LA BOURIETTE Newel LE VERDIER 38300 2 4 50cfcours d'eau 1446004902 | 81000987 | 5 fvare
81 | 28275 fare (057-0400 ISCEA DE RAVAILHE MMaindrerie CAHUZAC-SUR-VERE | 38275 ac 42 00ccours d'eau 01816-07785 | stcootte | 5 Ware
81 | 38276 [PLANDEAU2737-PLANOLLES _|SCEA DE RAVAILHE PLANOLLES CAHUZAC-SUR-VERE | 38276 ac 12 oogftotenue 81051030 | 81002343 | 5 Ware
a1 | 38584 [PLAN D'EAU 5068 : RAVAILHE ISCEA DE RAVAILHE RAVAILHE CAHUZAC-SUR-VERE | 38584 50 40 con otene giostost | stouzass | 5 bare
a1 | 28585 aa d'accompagnement vère (O57- L CEA DE RAVAILHE La Rioutie CAHUZAC-SUR-VERE | 38585 x 9300 pron rpegremert o1-816-077e5 | 81002746 | 5 Wire
et | 4582 frère (057-0400) ISCEA DE RAVAILHE PORT DE LAFOUN |CESTAYROLS 45832 © 19 000}Cours d'eau oswzies770 | siouvses | 5 vere
a1 | 26595 |PLANDEAU2511-LACROUZIE _|ASSIE JEAN-CLAUDE LA CROUZIE ANUS re cogieterue 10002H31010085] 81002223 | 6 |cérou
81 | 36514 [PLAN DEAU 3066. LAMILLARDIE BALSSA Ain LA MILLARDIE Pre 26614 « LU: roi RTaoc3183 | 81002231 | 6 |cérou
81 | 36660 [PLAN D'EAU 2978 : LA SALABERDIE |BETEILLE JEAN-PHILIPPE LASALABERDIE ÎLE GARRIC soon o1wzis0845 | 81002237 | 6 Éérou
a1 | 3666 RENDENT 0: LE BLANC FRANÇOIS LE RESTOUILLOU MONTAURIOL soc o1wzi61724 | 81002238 | 6 |cérou
81 | 36684 férou (056-0400) BOURDONCLE Jean-Claude |La Garenne MILHARS 36684 a 22 Dod|Cours d'eau 985776 81000309 | 6 Kcérou
81 | 37748 |:érou (056-0400) CADILLAC JULIEN Vaiarers |MONESTIES 37746 30 000 Cours d'eau waigzaoo10 | 81000311 | 6
81 | 36728 PLAN D'EAU 4223 : GLEIZE GRANDE CAVAILLES BENOIT GLEIZE GRANDE [VALDERIES 1500 o1wzH16763 | 81002254 | 6 Lcérou
81 | 36747 |sérou (056-0400) compan Mathieu Al Sol LABARTHE-BLEYS 36747 æ 45 00fCours d'eau s0aciio3775 | 81000244 | 6 |cérou
e1 | 36748 erst nn rep eerment Maraval Lompan Mathieu Le Bosc MARNAVES 36748 x 13 PE mpagnement oaciiea775 | si0o1096 | 6 |serou
61 | 36749 PLAN D'EAU 2425 LE Bosc compan Mathieu LE 8osc MARNAVES 36749 4 son 10aciio3775 | 81002253 | 6 Icérou
e1 | 236857 |sérou (056-0400) LOURSIERES Leanne Satesse MARNAVES 36857 « 7 cotkCourn d'eau iRTecsa7710 | s1000161 | 6 Kérou
e1 | 36871 PLAN D'EAU 2147: SOULS cua SEBASTIEN SOULS L ACAPELLE-PINET . 73 sodium owas3475 | e1002261 | 6 fcérou
ap_20240719_speB2 ou82-par-2024-2025,0dt Page 26
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 54
DEPT |N° Gestes Milieu prélevé Nom Prenom * Lieu-di poétvement Pre" | Debt R Vohime | type p Compteur | num_DOT | PGC | Libette PGC
81 | 36886 f:érou (056-0400) DEFFORE Sébastien 36886 x 6 000) Cours d'eau XGIRTO2885823 | 81000302 | 6 |cérou
81 | 36887 érou (056-0400) DEFFORE Sébastien [Malete LABARTHE-BLEYS 36887 a 4 000{Cours d'eau oiwzH488741 | 81000303 | 6 fcérou
e1 | 26868 |naraval (05660620) DEFFORE Sébastien [Le Piantié MARNAVES 36888 18 16 ootfcours d'eau gravrars DEFFO 1000301 | 6 cérou
81 | 36891 [PLAN D'EAU 2482 : PLANTIE pEFFORE Sébastien [PLANTIE MARNAVES 36801 x 5 oo4Retenue 16AEI102136 | 81002264 | 6 kcérou
si | 36017 PUNO EAU 2208 -ROUCANET LecoT PIERRE ERED LL ARMAUX magie oiwzGo60483 | 81002268 | 6 Éérou
81 | 36925 PLAN D'EAU 2377 : LA GRANAYRIE POUBAX Lean-Piere LA GRANAYRIE LE GARRIC 36926 c 10 on foie otwzHos2703 | 81002268 | 6 |cérou
81 | 36929 PLAND'EAU2185 :Préaubosc DUMAS Valérie bré au bosc MOULARES 36929 € 2a goo{fetenue | 1346002408 | 81002273 | 6 Kcérou
81 | 36950 Éérou (056-0400) EARL ASTOUL AND CO Prat del Riou MILHARS 36950 x 24 000fCours d'eau 2146001374 | 81000305 | 6 Kcérou
81 | 26951 férou (056-0400) EARL ASTOUL AND CO | [Letaou MILHARS 36951 x 26 000/Cours d'eau 2146001369 | 81000307 | 6 Kérou
e1 | 38557 |PLAND'EAU 2331. LAGAMASSE EARL CALMELS LA GAMASSE MOULARES 38557 c ETS) Noter o2wze32531 | 81002383 | 6 Kcérou
1 | 36978 |PLAN D'EAU 2964 : METAIRIE NEUVE EARL CHRISTIAN PUECH IMETAIRIE NEUVE JMOULARES 36979 7 41 opens v3s00212 | 81002370 | 6 Kcérou
e1 | 36969 |PLAN D'EAU 3134: SAINT MARTIA [EARL COUFFIN SAINT MARTIAL [SAINT-MARCEL- 25 oon etenve o1wze35577 | 61002240 | 6 |cérou
at | 36990 PLANDEAU2138:LESIGALS EARL COUVENHES LES IGALS CRESPIN 36990 € 1020isene 33480 81002259 | 6 |cerou
a1 | seat UNO gt 2828 TRAVERS DE Eur COUVENHES Paes DE CRESPIN 36991 € LE: td 33480 81002260 | 6 |cérou
a1 | 36999 PLANDEAU 2759 : BEGOUS EARL DE BEGOUS BEGOUS VALOERIES goes o2wzi2es24 | 81002228 | 6 |cérou
81 | 37642 Éérou (056-0400) IFARL DE BELIS Piboulet MILHARS 37642 26] 115 000) Cours d'eau 14049393 | a1001120 | 6 Écérou
81 | 37643 Éérou (056-0400) EARL DE BELIS As Canavats MILHARS 37643 x 11 500{Cours d'eau 14027369 | 81000324 | 6 Kcérou
et | 37010 PLAN D'EAU 2142: LA DAIRIE EARL DE BOURNAZEL LA DAIRIE L'ACAPELLE-SEGALAR 36 asc] eters ri30se47 | 61002310 | 6 |carau
81 | 37064 [PLAN D'EAU 2862: BOIS DE LAFON |EARL DE LA BESSIERE BOIS DE LAFON |cRESPIN 3a rois ozw71-21899 | 81002365 | 6 |cérou
a 37080 [PLAN D'EAU 2393 : LA CROSSE EARL DE LA COURTIE LA CROSSE ALMAYRAC 37080 q 7 soins rn Pg | 81002340 | 6 Kcérou
81 | 37901 [PLAN D'EAU 2359 - SIVALENS EARL DES LIGUIES ISIVALENS WALDERIES 37901 40 eg 14Ac1104669 | 81002353 | 6 |cerou
e1 | 37902 |PLAN D'EAU 2957 Sivatene EARL DES LIGUIES Negroto ROSIERES 37902 «c 5 gaftetenue saaciioasea | 81002312 | 6 |cérou
1 | 37903 (PLAN D'EAU 4493: LANEGROTO EARL DES LIGUIES LA NEGROTO ROSIERES 27903 aq 8 coc) retenue saactioases | 81002315 | 6 |cérou
81 | 37263 frérou (056-0400) EARL DES TAILLADES Saint Amens vie 37263 2€ 800|Cours d'eau 987708 81001103 | 6 kcérou
81 | 2733 PLAN D'EAU 2804 - PUECH ASTRUC [EARL DURAND CLAUDE PUECH ASTRUC [MONTAURIOL 37336 q 12 ooofRetonune arwzioasaz0 | 81002275 | 6 |cérou
81 | 37354 JPLANDEAU2I70:GRAUMONT — EARL GAWARENGUES SRAUMONT MOULARES saone otwzH38948 | 81002318 | 6 Iérou
81 | 37374 PLAN D'EAU 2131 : CANAVAL EARL HERAIL FRANCOIS CANAVAL VALDERIES 37374 d 14 oocfRetenue 81306018 | 81002325 | 6 |cérou
81 | 37398 frou (056-0400) EARL LAS MOTTES Las Bordes CORDES-SUR-CIEL 37398 100] 60 oocfcours d'eau 144€ H106556 | 81000160 | 6 |cerou
at | 37399 Éérou (056-0400) EARL LAS MOTTES La Combe ple ee 37399 50} 25 o0cÂcours d'eau 14AEH106564 | atooo16s | 6 |cérou
81 | 27401 |sérou (056-0400) EARL LAS MOTTES Las Bordes CORDES-SUR-CIEL 37401 5d 25 00d Cours d'eau 144EH106557 | a1001470 | 6 |cérou
81 | 37539 |PLAN D'EAU 2335 : LA GRANAYRIE FABREGUE Christophe [LA GRANAYRIE ÎLE GARRIC. 37539 q 20 conjRetenue 1746000819 | 81002204 | 6 |cérou
81 | 37540 Plan d'eau 1793 Vallée Candou FABREGUE Christophe ia sarrade LE GARRIC 37540 € 2 onc Retenue o1wz1037937 | s1002704 | 6 |cérou
1 | 37544 PLANDEAUS172:LADEVEZE ARAMOND MAURICE LA DEVEZE LE GARRIC 3 oo Retenue orwzsaa429 | 61002295 | 6 jcérou
81 | 37557 |Fertas (8000078) FLOTTES Nain Moulin Neuf MNDRAC-ALAYRAG | 27557 x 40 0064 Cours d'eau 1Bagioo3041 | 81000273 | 6 |cérou
81 | 27558 Éérou (056-0400) FLOTTES [sain Paitassou MNDRAC-ALAYRAC | 37558 7 20 0ofCours d'eau 1861003052 | 81000375 | 6 |cérou
81 | 3760 PLAN DEAU 2167: FERRIOLS BOUTONNET . FERRIOLS MALDERIES 37603 4c 14 oc Rotenue oiwzies7e3 | 81002265 | 6 |cerou
81 | 37604 PLAN D'EAU 2813: FERRIOLS sage P FERRIOLS VALDERIES 37604 4c 16 7oc{*stenue o1wziet7a3 | 81002244 | 6 |ceérou
81 | 37608 |PLAND'EAU 2013: BUFFOBENT |GAEC CAVAZIES BUFFOBENT LEDAS-ET-PENTHIES | 37608 c 11 Socfatonue pes_cpt-811060 | 31002303 | 6 fcérou
a1 | 37609 IPLANDEAU2727 BUFFOBENT —|GAEC CAVAZIES SUF FOBENT LEDAS-ET-PENTHIES | 37809 c 28 0acffeterue pescpt-811060 | ss0ç304 | 6 Karou
81 | 37616 |PLAN D'EAU 3035 - LA SALLE pees Olen EU LA SALLE PADIES 9 oon)Retorue 581 150388_777 | 81002302 | 6 |Cérou
a1 | 37618 [PLAN D'EAU 2785 - COMBE DE BETY |SAEC COMBES DE BETY COMBE DEBETY LAPARROUQUIAL 15 oog|Retenue 811350001 | 81002307 | 6 |[cérou
a1 | 37700 |PLANDEAU2143:MONTPIEU —«JSAEC. DE LHERMET MONTPIEU MOULARES rrenfane wat21aoo10 | 81002288 | 6 [cérou
81 | 27063 |érou (056-0400) ISAEC DE LA BADIE Labadier Bates ANDOUQUE 37063 4 30 o0cfcours d'eau otwzi24944 | 1000094 | 6 |cérou
81 | 37717 Iérou (056-0400) SAEC DE LA FORGE Les Moutines AE 37717 60 40 0XfCours d'eau 15115414 | 81000097 | 6 Kcérou
81 | 37718 lérou (056-0400) BAEC DE LA FORGE Les Bordes CORDES-SUR-CIEL 37718 3 3 000cours d'eau o1331580 | 81000974 | 6 |cérou
81 | 37725 [PLAN D'EAU 2775 : COMBE DE BETY [GAEC DE LA NARBONNE COMBE DEBETY |LAPARROUQUIAL 37725 qd ro 00e 966722 |. 81002348 | 6 |cérou
81 | $5037 Eérou (056-0400) BAEC DE ROUL Botie Grande speed 55037 © 5 o0cfcours d'eau 81262006 | 81000062 | 6 |cérou
a1 | 54202 |PLAND'EAU 2053 Forvieitie ISAEC DE SERMET Fontvielle aa $4202 z 1000 90000601 | 81002360 | 6 jcérou
at | 27915 Éérou (056-0400) ISAEC DES PREVENDIES Pont Saint-Pierre [CORDES-SUR-CIEL 375 5 15 00cfcours d'eau 990285 81001031 | 6 eérau
81 | 27917 Éérou (056-0400) ISAEC DES PREVENDIES Le Nauze LES CABANNES 37917 5 20 000/Cours d'eau 990303 81001033 | 6 fsérou
81 | 2702 |PLAND'EAUSO60 AUPRADAL |GAEC DES PREVENDIES AU PRADAL MOUZIEYSPANENS | 3792 ¢ soc 102631 81002400 | 6 |cérou
81 | 237924 |Les Prévendies ISAEC DES PREVENDIES Prévendies LORDES-SUR-CIEL 37924 ¢ 15 cog Retenue 990255 81002768 | 6 |cérou
a1 | 37946 [PLANDEAU2918-LEBASCOUL AEC DU BASCOUL LE BASCOUL IMONESTIES 10 socfRetenue 1331472 | 81002270 | 6 |cérou
81 | 54197 Éérou (056-0400) ISAEC DU CLAOUSET La Bastidette MONESTIES 54197 7 6 000\Cours d'eau zR7915 | 81000278 | 6 Kcérou
81 | 43116 Plandeau Andignac 2(3000m3) SARC DUNALLON ANDIGNAC MINDRAC-ALAYRAC 43116 d 3 oise stand. 90! 61002836 | 6 cérou
81 | 37990 [PLAN D'EAU 4083 : LA BESSE moe LA BESSE WALDERIES 37990 C 18 onc gene Pes 811347_) 61092354 | 6 Lcérou
et | 37991 |PLANDEAU 1900 : LES VERDIES Sir Les Verdiès MALDERIES 37991 c og pes PEUT | 1002274 | 6 fcérou
e1 | 37992 [PLAN D'EAU 2495 : La Devèze PERGES (OU Aveyron) La Devèze WALOERIES 37992 ¢ 1200 pas_epl811347 | 94002275 | 6 cérou
s1 | 37996 PLANDEAU 2151: WALANOVE [PAËC FERME MALANOVE oS 37996 € 30 soon o1wz30840 | 81002402 | 6 Kcérou
ap_20240719 _spe82_ouB2-par-2024-2025.odt Page 27
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 55
DEPT |N° Gestes Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit set Point Pa | Deb L Volume | Type prétevement| Compteur | num_oor | PGC |Libeé PGC
et | 38000 Éérou (056-0400) GAEC GAYRARD Panissais repeat 38000 40 20 00cfcours d'eau RT4003073 | eiooo06: | 6 fcérou
61 | 338001 lérou (056-0400) BAEC GAYRARD Les Rives SS as 38001 sel 5 000|Cours d'eau ouwzi25425 | s1002659 | 6 Jcérou
81 | 3800 |sérou (056-0400) BAEC LA CAPELIE K3ranier VALDERIES 38003 ol 46 000 cours d'eau o1wzKe20s32 | 81000348 | -6 Jcérou
61 | 38004 [PLAN D'EAU 2985 : CADAPAU GAEC LA CAPELIE LADAPAU PRP eS 38004 6x 60 00e ozW2305129 | 81002257 | 6 |cérou
81 | 3607 [ER PEAY 2466 :LACOMBEDE Lise ROUQUETTE 81FM LA COMBE DE MATHIILEDAS-ET-PENTHIES ra cag retene oiwzuaooe2 | 81002380 | 6 |cérou
61 | 36470 [PLAN D'EAU 2445: LABORIE Gasc HELENE JLAGORIE AR ead 38470 cal 68 sois oawziz7925 | 81002280 | 6 |cérou
Bt | 28159 léret (05640500) GIRONIS Nicolas Le Pas d'Abi MOULARES 38159 x 18 12Cours d'eau 19200026 | 81000321 | 6 |cérou
81 | 38160 JPLAND'EAU2177:LACROUZIE |sironIs Nicolas LA CROUZIE MOULARES 38160 q 16 oog|retenue c_5810270 | 81002387 | 6 |cérou
81 | 38161 |PLAND'EAU 2510: LE PAS DALBt |GIRONIS Nicolas LE PAS D'ALBI TANUS 38161 30 105 1972000256 | 81002388 | 6 |cérou
e1 | 38162 IPLAND'EAU 4484 LACAYRERIE |SIRONIS Nicolas LA CAYRERIE MOULARES 38162 q 150 o8ACG063027 | 81002389 | 6 |cerou
at | 26527 |-érou (056-0400) kSTOR PLANTS MILHARS MILHARS 38527 «l 7 occcours d'eau 5558 81001585 | 6 |cérou
81 | secs |PLAND'EAU 2778. FONTBAYSSE |MAFFRE Main FONTBAYSSE LACAPELLE-PINET 38298 2 DE: reset 2020705394 | 81002262 | 6 |cérou
81 | 38299 JLAND'EAU 2837: LAFERAUDIE |MAFFRE Nain LA FERAUDIE LACAPELLE-PINET 38299 a æ ooo R2106575 | a1002410 | 6 cérou
at | 38314 |raint-guinem (C0000019) MARTINET sites [Satady TONNAC 38314 14 10 000 Cours d'eau DoSsD0912292 | 81001100 | 6 Écérou
at | 38320 PLANDEAU 1859:SOURDINS — [ARTY JEANLOUS Qu SOURDINS LE SEGUR 20 og eter o1w2Ho6e24s | 81002352 | 6 fcarou
at | 38369 [LANDAU 2416: LE PUECH NESPQULOUS Bemard LE PUECH LEDAS-ET-PENTHIES | 38369 4 sa soie R2201594 | 81002381 | 6 |cérou
a1 | 38470 [PLAN D'EAU 2445 : LA BORIE RIEUNAUD Jean-Michel _ |LA BORIE FE 38470 63 acier a2wziz7925 | s1002280 | 6 |cérou
81 | 3848 PLANDEAU2554.LESIGUES ROUQUET Rémi LES IGUES JROSIERES 38483 4g 18 oo Retenue o1MZH12644 | 81002379 | 6 |cerou
a1 | 3859 PPLANDEAU 2118: MASDEREY —|SCEADU MAS DE REY MAS DEL REY aval |BOURNAZEL soins 966664 81002384 | 6 |cérou
at | 39625 [PLANO'EAUAZ39:LASSERRE |sicai Patrick LASSERRE MIRAC 38625 q saine 01wz637129 | 81002304 | 6 Jcérou
at | 266326 lérou (056-0400) SOLIGNAC Luoovic {stamans PARU 38636 30 24 000Cours d'eau 1131118 | 81000066 | 6 cérou
et | 36702 |-érou (056-0400) TRESSOLS Sébastien |Vassais LABARTHE-BLEYS 36702 4 2 000/Cours d'eau 14AEs106088 | 81000243 | 6 |cérou
81 | 38699 |PLAN D'EAU 2205 : LE PUEL VERGNES Michel LE PUEL FAUSSERGUES 38609 sc 25 20g) retenue ovwzi30837_| 81002313 | 6 |cérou
at | 38701 |>LANO'EAU 2945. LE PUEL MERGNES Michel LE PUEL |FAUSSERGUES 38701 5 17 seen otwzlsoss | 81002413 | 6 Jcérou
e1 | 38700 |PLANO'EAU 2408:LACOMBE = WERGNESNELLY LA COMBE SAINTE-GEMME 19 saine 103247 81002412 | 6 |cérou
61 | 38735 |PLAND'EAU 4496: LA LAUZIERE MGUIER JEAN LUC LA LAUZIERE MOUZIEYS-PANENS 10 1e pes PSE | sroozeia | 6 Jcérou
61 | 36593 IPLAND'EAU 1953: LACATAIRIE lASSIE DOMINIQUE LA CATAIRIE TANUS tés c_5810240 .| 81002220 | 7 [Maur
e1 | 36594 |PLAN D'EAU 2153: LA CARRAYRIE |ASSIE JEAN-CLAUDE | LA CARRAYRIE Îranus 22 Tog Retenue 8001N2HO36943 | 81002221 | 7 [View
e1 | 36615 |PLAN DEAU 4226: LE FRAYSSE Massa Nain LE FRAYSSE Pa 36615 2 cie RT4003188 | 81002232 | 7 Maur
at | 37068 PLANDEAU2503 COLOMBIER EARL DE LABORIE COLOMBIER TANUS 37088 ao soghetenue 22AE1000973 | 81002272 | 7 |Viaur
61 | 37272 |PLAN D'EAU 3000 :LE FRAYSSE EARL DINTILLAC LE FRAYSSE pre ss often c_ss10385 | 81002308 | 7 [Viaur
81 | 36048 [PLAN DEAU 5208 -FARRIERE |SAEC ARNAL-MARTY FARRIERE rapes 36948 d soie 12062482 | 81002345 | 7 [au
81 | 37797 [PLAN DEAU 2875. MONTCAMP [SEE DES DEUX MONTCAMP TREBAN 9 oacftetenue 5810370 | 81002239 | 7 Maur
et | 39074 [PLAN D'EAU 2203:LELAQUET ÏSAEC RIEUNEAU LE LAQUET PAMPELONNE 38074 30 17 coolers 581150278_7? | 81002374 | 7 [isur
a1 |) 30077 (FLAN DEAL 2460 : LE PUECH DE C ROUQUETTE 81FM LE PUECH DE LEDASILEDAS-ET-PENTHIES a2 00qigeterue 01w2133474 | 81002307 | 7 Mau
Bt | 55086 PEER AY 2216 PUECHDES GAEC MALADE LA aa MONTAURIOL Dogins euvr_581150283 | 81002415 | 7 Maur
a1' | 38125 aur (05-0290) avalde Thuriés 81 |SALUSZKIEWICZ Frédéric Berteigne JOUQUEMEL 38125 q 2 000fcours d'eau IRT652144152 | 81001114 | 7 |jaur
81 | 39624 |PLANDEAU2332:LESPARES _|SERIEYS FRANCOIS LESPARES Tr 9 62rj Rater ZR2382 81002391 | 7 Meur
e1 | 38558 hveyron (05-0250) GRE MNCENT [La Mouine LE RIOLS 38558 ag 28 17Acours d'eau £03214571298 | 81000715 | 9 Aveyron Aval
81 | 385% aveyron (05-0250) ALLEGRE VINCENT — La Mouine LE RIOLS 36559 «dl 15 257|Cours d'eau 990235 81000733 | 9 |Aveyron Aval
81 | 28660 liveyron (05-0250) ALEGRE MNCENT [Les Ardourets LE RIOLS 38560 16] 10 967|Cours d'eau 13Ac1101776 | 81000734 | 9 [Aveyron Aval
81 | 38561 haveyron (05-0250) JALLEGRE MNCENT Ja siviére aul 38561 1y 100/cours d'eau 960677 81001057 | 9 |Aveyron Aval
81 54147 |AVEYRON BALSAMO PIERRE Larmendel PENNE 54147 x 100}Cours d'aau SEWZP47335 | 81002509 9 }Aveyron Aval
81 | 36685 hveyron (05-0250) BOURDONCLE Lean-Ciaude |Saudieu MILHARS 26685 50 100]cours d'eau | 990237 81000740 | § Aveyron Aval
81 | 26686 hveyron (05-0250) BOURDONCLE Hean-Ciaude |Sauieu MILHARS 36686 4g) 18 000\Cours d'eau 990272 21000735 | 9 |Aveyron Aval
81 | 37327 hveyron (05-0250) DELPECH Jeenduc |LeGey PENNE 37327 1s 8 000)|Cours d'eau oswzisi992 | 81001107 | S [Aveyron Aval
81 | 36952 hveyron (05-0250) EARL ASTOUL AND CO La Foun MILHARS 6962 «7 42 000cours d'eau 2046005548 | 81000722 | 9 javeyron Aval
81 | 38574 hveyron (05-0250) EARL DE MADIE Lou Payssierou E RIOLS 38574 44 9 sgalcours d'eau wap133978 | 81000719 | 9 |aveyron Ava
61 | 38575 hveyron (05-0250) EARL DE MADIE La plaine LE RIOLS 38575 40 14 315] Cours d'eau NRWOA133976 | 81000721 | 9 |aveyron Ava
g1 | 28576 hveyron (05-0250) FARL DE MADIE Madié LE RIOLS 38676 4g| 4 764|Coure d'eau NRO1331483 | 81000964 | 3 [Aveyron Aval
e1 | 37506 hveyron (05-0250) AE Sabiou PENNE 37506 40 100|Cours d'eau o1wz127197 | 81000726 | 9 [Aveyron Aval
81 | 27507 hveyron (05-0250) aa Latour PENNE 37507 30 13 585|Coure d'eau 34269 81000727 | 9 |Aveyron Avai
81 | 27508 |aveyron (05-0250) LRU Plaine de Bas PENNE 37508 30 100}Cours d'eau 34265 81000728 | 9 [Aveyron Aval
81 | 27509 |sveyron (05-0250) eet eap Rivière d'Amiel PENNE 37509 30 16 654|Cours d'eau 13AE1104323 | 81000956 | 9 [Aveyron Aval
81 | 37583 |aveyron (05-0250) FREGEYRES Cyril La Prade haute LE RIOLS 37583 4 23.000)Cours d'eau IRTS90264 || s100096s | 9 Javeyron Aval
81 | 37584 |aveyron (05-0250) FREGEYRES Cyril Le Passeyrou LE RIOLS 37584 4 4 000}Cours d'eau iRT990176 | 81001452 | 9 |Aveyron avai
ai 37587 = javeyron (05-0250) FREGEYRES Cyt Le Passeyrrou LE RIOLS 37587 4 2 000}Cours d'eau IRTS90201 81001433 9 }Aveyron Aval
81 | 36911 Javeyron (05-0250) GAEC DE LISOULE Isetvert PA 36911 3d 9 685] Cours d'eau W2H42832 | 81000730 | 9 |aveyron Avat
81 | 38523 |aveyron (05-0250) eee RE Courgnec PENNE 38528 138 80 000] Cours d'eau SNA19000332 | 91000739 | 9 [Aveyron Aval
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Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 56
DEPT |N- Gestes Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-ait net Pol parent | Débk : Volume | Type pi Compteur | num_DOT | PGC | Libele PGC
81 | 3852 fiveyron (05-0250) oa VERGERS DE ICouyrac PENNE 38529 as 40 000Ïcours d'eau 20221001174 | 81001030 | 9 Aveyron Avat
81 | $4161 |AVEYRON Sal Kee Mayrevignes PENNE 54161 100 40 000|Cours d'eau R2009634 | s100289t | g liveyron Aval
81 | 36054 |aveyron (05-0250) GAEC MAS DES VIGNES Lanavaiède MILHARS 38054 ec 34 000fCours d'eau R2106626 | 81000725 | 9 laveyron Aval
81 | 36437 fsveyron (05-0250) GAEC ROSSIGNOL Le rivière MONTROSIER 38437 4 5 000|Cours d'eau 987706 81000959 | 9 [Aveyron Aval
81 | 38307 |aveyron (05-0250) MANDIRAC Civistele |Les Fraxibes LE RIOLS 38307 xl 4 853{cours d'eau 233618 | 81000718 | 9 Javeyron aval
81 | 38720 |aveyron (05-0250) MUR BAPTISTE fLaveur LE RIOLS 38720 5d 37 717|Cours d'eau 990223 81000716 | 9 Javeyron Aval
81 38147 Javeyron (05-0250) Paupy Catherine Couxiéyro PENNE 38147 LE 2 42£|Cours d'eau 990286 81000729 9 Aveyron Aval
2 | 2657: [Plandeau 82002023(57000m7) ASA DE PERCHES PERRELE, MONTALZAT 57 oo RetnUe oewasos2901 | 92001741 | 4 hare
82 | 36628 |LERENONREAL BARREAU YVES RR eas: LAYRIECH 36626 2 7 000fcours d'eau 1000683 | 82003143 | 4 fare
82 | 36628 [Plan d'eau 82001622 300 m> BAYOL JEAN-MARC POUMAREDE |MONTALZAT soos o1wzi4ss93 | 82001739 | 4 here
82 | 26051 [Nsppe daccompsgnement Live 82 aessene Maxent |LE BREL ICAUSSADE 36651 85] FO ecnement | OSWZH7OS32 | 62005459 | 4 here
82 | 36668 |Ptan d'eau 82001445 (25000 m) BLANC CHRISTOPHE NAURIOS RARES 36667 25 vocfietenue o1wzH42831 [620002241] 4 |Lère
82 36685 [Plan d'eau 82001590 { 13500 m7) BOISSIERES EMMANUEL *ouIo IMRABEL 13 SO ns 7 M191383 62001796 4 ere
82 | 36670 |Piend'eeu 82001537(15000 m9 BONHOMME Malèrie MONTAGNAC ICAUSSADE 26870 q 15 o0c{xoterue ZR4084 | 62000330 | 4 fare
82 | 36709 |Ptend'eeu 82000200 (5000m) JBRESSANGES GERARD LA BROUSSE IMONTALZAT soni Reterue oiwzH32711 | 92000922 | 4 here
e2 | 36710 ptendeau 82000201 (5500m) JBRESSANGES GERARD USCLADE IMONTALZAT seen o1wzH32712 | 82001053 | 4 |Lèe
82 | 36711 Piendesu 82001638(67000m) JBRESSANGES GERARD PIEYNE/CAYRAC JMONTALZAT 12 50q{etenue otwziasses | 82001761 | 4 |Lère
62 | 36737 fPtand'eou 82000685 (25000m7 kAgoS ia LE FOYTPRADIE | MIRABEL 36737 ¢ 25 cor{Retorue oswz1088587 | 82001205 | 4 |Lère
82 | 36833 |Piand'eau 82005692 (900000 m3) PEPARTEMENTAL PORT HOUBAS "YM. MONTALZAT 36833 dj soc TME652941902 | 82006008 | 4 |Lère
82 36850 Ptan d'eau 82001922 ( 10000 m") COUDERC JACQUES LACOSTE SAINT-VINCENT 10 00 Retenue WAD72A033 82000173 4 jar
62 | 36937 |Hppedicoompegnementtèes Le oi RATE LAUSSADE 36537 42] S000 TAP pagnement | O2WAN27201 | 82002044 | 4 fave
62 | 200 rare (OM) EARL ANGLES FREDERIC BADAREL BAS IREALVILLE 36943 al 7 one Reterue 1341104322 | 62000400 | 4 pare
62 36944 LERE REAL FARL ANGLES FREDERIC FARQUETTES REALVILLE 36944 45 SQ{Cours d'eau 13AE 1104322 82002041 4 ère
62 | 26057 |Pland'eou 82001868(18000 m7 JEARL BARTHE RIALS CAYRIECH 1a con|Reterue 1231373 | 82000929 | 4 hare
82 | 36960 |Ptand'eau 82001623(20500m) _EARL BOISSIERES PERICHOU MONTALZAT 36960 2d 10 2sfRotoree 16ac103801 | 82000400 | 4 ère
82 | 36961 |Ptan d'eau 82000407(24500m7 JEARL BOISSIERES LOUSTALET MONTALZAT 36961 xl 122 14ACH107995 | 82001888 | 4 |Lère
82 | 36962 |Piand'eou 82005469(4800m7 JEARL BOISSIERES FALQUETTES MONTALZAT asayretence taacHio7oss | 82001898 | 4 fare
82 | 50769 |Piand'esu 82000672(2500m") ÎEARL BORDERIE Lousrou paras 50769 ec 2 o0neterue orwzia1304 | 82001381 | 4 here
62 | 37598 |Ptanceau 82001057 (30000 m7 EARL BOUYSSI Bouvs CAUSSADE 37598 q sogine 2asons1es | 62000329 | 4 here
62 | 37509 [Nappe d'éccompegnement Live 82 Lie, sous BELLEVUE CAUSSADE ' s7599 Se] 0 cneman | 2240002219 | 82002635 | 4 [re
62 | 55070 cesker GRGM99-LERE-N.ACC EARL DE FITTES CAMP D'ALBA REALVILLE 55070 40 10.0001 PS pegnemert | 20220705706aH | 62006500 | 4 |Lére
e2 | 37085 Fiand'esu 82001223(21000m7 EARL DE LAFORGE BALACH PONTS 21 oocfRetenue 10899 82000068 | 4 ère
82 | 27106 Plan d'eau 82001630 ( 15000 m7 ar LARROQUE (OU) LA ROQUE MONTALZAT 15 vof arnaciés orwzi45164 | 82001004 | 4 |Lère
82 | 37146 Ptand'eou 82001695(17000m7 EARL DE PECH JOUAN PECH JOUAN PUYLAROQUE 1700 o8ACI022502 | 82000476 | 4 |Lère
82 | 37149 |ptand'sau 82000525 (4000m7 FARL DE PEYRE CRABIE-OF 0122 JPUYLAROQUE 37149 q a coy raterus orwzies315 | 82001276 | 4 kr
82 | 37153 |Mand'eeu 82001759(12000m) —_ EARL DE PONS PONS ISAINT-GEORGES 37153 « 1200 o1WZG63672 | 82000524 | 4 pee
82 | 37165 |Ptan d'eau 82001540(30000m7 JEARL DE SAINT LAURENT CALSSOS ICAUSSADE 37165 34 go cor{Retenue 1346002502 | 82001765 | 4 here
82 | 37168 |CANDE NON-REAL EURE SANTE SAINTE EULALIE |LAPENCHE 37168 a 20 0001 Cours d'eau 13AEH102635 | 22002147 | 4 hee
62 | 37173 |Ptandeeu 82001343(2500m) EARLOE SOL PRADETS ISAINT-VINCENT 37173 7 soon wao1t3793 | 82000181 | 4 Lére
82 | 37174 |Ptan d'eau 82001094(15000m7 EARL DE SOL LAS MARTIGNES [SAINT-VINCENT 27174 70 1500 waoi137393 | 82000642 | 4 hare
82 | 37175 |Ptend'eeu 82001095(30000m7 EARL DE SOL ISOURIBODESQUES |CAUSSADE 37176 40 EL Notion Waoti3963 | 82001102 | 4 fare
82 37176 Plan d'eau 82005687 { 20000 m'} EARL DE SOL ELIS CAUSSADE 37176 Le 20 of Fmeros WA173A0042 82005996 4 ère
e2 | 37177 [Nappe d'accompagnement Lire &2 Lip, DE SOL JULIO ICAUSSADE 37177 dl 60 009] Bar WA0113793 | 82003487 | 4 ère
e2 | 37230 [Meppe deccompagnement Lire 82 ari DES ALBIZZIAS LA PRADE ICAUSSADE 37730 11 1320 PP npagnament | 104321 82002369 | 4 here
e2 | 57231 [Néppe deccompagnement Live 82 ear. DES ALBIZZIAS LE SOULIE ICAUSSADE 37231 2 Engagement | 2046008179 | 82002370 | 4 fare
82 | 37222 |Hétpedesompagnement ive 82 Lin DES ALBIZZIAS LE BREL ICAUSSADE 3722 af 250 ecnemen | otwzi37960 | 62002371 | 4 fare
82 | 3723 [Neppe d'accompagnement Lire 82 Lie DES ALBIZZIAS EONDOMNES DES ICAUSSADE 37233 a 20e ecremen | 2041005554 | 62002372 | 4 here
82 | 38146 |Piend'osu 82000477(21000m) EARL DES ALBIZZIAS CRE St REALVILLE 38148 co] 2ooiene 1332085 | szoo1aat | 4 here
82 | 40375 [Neppe d'accompagnement Lire&2 Ein: DES ALBIZZIAS JPrade de Saint Martin |REALVILLE 40375 2] 19 90 TOP pegnemert | 12400255 | 22006780 | 4 hare
82 | asaes [Neppe daccompagnement Lére 82 aR DES ALBIZZIAS bs prades-ZC.0010 |CAUSSADE 45286 ad} 20 PE mpegnement 22000335 | a2006833 | 4 flere
e2 | 37247 |LERENON REAL IEARL DES FRENES LES LANDES ICAYRIEGH 37247 2 19 000;Cours d'eau o1wzH44s24 | 82002048 | 4 |Lère
e2 | 37270 [Nappe daccompagnement Lave 2 Lun, DU CANDE FENOULLET CAUSSADE 37279 2 6 Oar mpegnement | 0W2157798 | 82003437 | 4 |Lére
82 | 3720 [NeppedeccompegnementLèe 82 Li DU CANDE FENOUILLET CAUSSADE 37280 14 1000 00S pepramert | WAOS3A020 | 82003438 | 4 fare
62 | 37281 |CANDE REAL EARL DU CANDE Lapeyre MONTEILS 37281 d 1 50cours d'eau 4646002533 | 82006559 | 4 Ler
e2 | 37282 |LERENON REAL EARL DU COLOMBIE BOULBENES DE =——_—ICAUSSADE 37282 20 100/cours d'eau otwz100s212 | a200sise | 4 |Lére
82 37364 |Pien d'eau 82005260 ( 22000 m°} EARL GINESTE CRUZEL REAL VILLE 2 coin 99373111 82001828 4 jLére
62 | 37390 |ptand'emu 82000233(11500m?) [EARL LACAN BLASIS MONTALZAT 11 soofRetenue 1531653 | s2000041 | 4 hare
82 | 37396 |Piend'eau 82000407 (24500m7 |EARL LARTIGUE LOUSTALET MONTALZAT 37396 ay 12 25a 21act7953 | 82001185 | 4 |Lère
82 | 37397 [Piend'eau 82001620(20000m7n JEARL LARTIGUE BUGAREL MONTALZAT 37397 24 10 caisse 21AE17046 | 82001889 | 4 |Lère
ap_20240719_spe82_ou82-par-2024-2025.odt Page 29
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 57
DEPT |N" Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-ait pritavermnt Point parent | Den à Volume | type p Compteur | num_DOT | PGc |Libeñé PGC
e2 | 36817 |Ptand'eau 62000676 (1900m?) lEARL LES PLEIADES LES GABACH LAPENCHE 36817 ¢ 1 gon/fatenue 2246002783 | 82001386 | 4 |Lére
82 | 37423 |ptend'sau 62001304( 14000m") lEARL LES PLEIADES Bunor-oa 012 | |LAPENCHE 37423 30 taogfitenue waoi3395t | 82000016 | 4 jLare
82 | 37424 |Ptand'eau 82001305(5000m) ÎEARL LES PLEIADES LES MARQUISES — |MONTALZAT 37424 30 sofa 4331520 | 82001735 | 4 here
82 | 5480 |Ptand'eau 82000005(30000m7 JEARL LONJOU FILS Sabatié MONTALZAT 59480 3¢ 15 og) seterue oswzio70386 | 82001410 | 4 ère
82 | 37471 PPtenc'eau 82001552(30000mn FARE ROSSIGNOL PAGES MIRABEL 37471 a6 20 oon) Retorwe R2003205 | a2000375 | 4 hare
82 | 38214 |Ptandeau 82001629(43750m) EARL Seint-Genids ISLERIO MONTALZAT 21 arsfieene o1wzi2as71 | a2001763 | 4 hare
82 | 274% fPian d'eeu 82000677 { 20000 m1 RMS Moulin bas LAPENCHE 37492 x 20 co|Reterese GIRTO2 82000353 | 4 fare
82 | 37632 |DAUDOU-VEILLE SAEC DE BARRAVES Arbus etCaussel |SEPTFONDS 37632 1 +4 000] cours d'eau gawzps2267 | 62002150 | 4 ère
82 | 7664 [ieppe daccompagnement Lire 82 sec DE CANTEPOUL ORL KOENES ET |REALVILLE 37664 d 6 S0| APS pognement | o1ZI06E064 | 82004029 | 4 ère
82 | 37667 |Piand'eeu 82001645( 10000m) —_|GAEC DE CAYTIERES CAYTIERES MONTALZAT 5 00r{Retene oiwziaes80 | az000436 | 4 |Lère
82 | 27682 [Pian d'eau 82001541 (30000m) |SAEC DE GALLIEN Les Coudercs É'AUSSADE 27682 3 2æoocfisenue watzaao149 | 82001766 | 4 |Lère
2 | 56241 tan d'eau 82001646(22000m ISAEC DE GALLEN BOUSQUET/NAUZE JMONTALZAT 55241 ¢ 2a ooc|feteree E6007722 | 62001080 | 4 |Lere
2 | 37699 Pan d'eau 82001012(7000m7 ISAEC DE L'AMALTHEE AU SOL LAVAURETTE 37693 ¢ roger wao123184 | 82001681 | 4 pare
82 | 37695 Plan d'oou 82200674(13000m7 ISAEC DE L'ESPERANCE LUGOUNE LAPENCHE 37605 a 12 o0fatenue cewasaoist | 82001385 | 4 here
2 | 37695 Plan d'eau 82000675 (S000m) ISAEC DE LESPERANCE LAFAGE-OA0141 |LAPENCHE 37696 2 200isenue ozwassot81 | 82001580 | 4 hare
e2 | 27697 |CANDE NONREAL SAEC DE L'ESPERANCE FOILE LAPENCHE 37697 30 000{Cours d'eau 21200191 | 82004104 | 4 pare
62 | 38099 [CANDE REAL ISAEC DE LOUBEJAC Sig MADE = GA MONTEILS 38099 a 45 00C4Cours d'eau WAl82A0073 | 82002141 | 4 ère
82 | 3a591 |Pisnd'eeu 82000708(2000m) ISAEC DE ROLLAND RATIE SAINT-CIRQ 38591 d 2 00qffstenus 1052469 | 82001446 | 4 are
82 | 37828 |Piand'esu 82001842(15000m7 IGAEC DE SAINTOU SAINTOU SEPTFONDS 15.00 ene waoz3a3s | 82000589 | 4 fare
82 | 37829 |Piendesu 82001840(10000m7 ISAEC DE SAINTOU LONDOMINE BASSE |SEPTFONDS 10 cocietenue oiwausers | 82001849 | 4 bere
62 | 37254 |Ptend'esu 82001708(5000m') (BAEC DES GAN4PES GOURGOLIS REALVILLE 37254 40 soon 7ME6910A410 | 82000488 | 4 ère
82 | 37255 fPend'eou 82001709(31000m7 ISAEC DES GANAPES GOURGOLIS REALVILLE 37255 aq 31 oo Raters 7ME6910-1AA10| 82001432 | 4 Lae
82 | 37695 Ptand'eau 82001535(45000m) —_ |SAEC DES LABOURS LABELLE 37886 ac 45 000% 2246001536 | 82000228 | 4 fare
82 | 37896 fPiand'esu 82001936 (20000m7 ISAEC DES LABOURS LayRoU BAS MONTEILS 37896 40 20 o0reenue, 2246001425 | 82001515 | 4 fare
62 | 37897 ERE NONREAL ISAEC DES LABOURS INAUDOU ICAUSSADE 37897 2 30 00tfCours d'eau 2248001429 | 22003126 | 4 |Lère
82 | 20614 JADE REAL ISAEC DES LABOURS Prés Grand ICAUSSADE 39614 « 14 00GCours d'eau 2246001434 | 82006745 | 4 |Lère
82 | 36112 LERE NONREAL Fc DES LECDMES EN Les Landes CAYRIECH 38112 x| 7 000\Cours d'eau 01131416 | 82006204 | 4 |Lère
82 | 37824 |hiend'oeu 82001071(57000m) |5AEC DES ROCHES LE GAYMOUYSSET |PUYLAROQUE 37824 50 67 ong Raters oawz2.02662 | 22001150 | 4 |Lère
82 37825 CANDE NON-REAL ISAEC DES ROCHES SAINT HUGUES PUYLAROQUE 37825 34 2 O00}Cours d'sau 2246002278 82002687 4 ère
82 | 42763 |Ptan d'eau 82005747 (6600 m°} BAEC DU GREL LES PLANETES JMRAGEL 42763 ¥ cogne 19.2000117 | 82006757 | 4 hare
82 | 42764 [Ruissoeu de la Martine (05830910) |GAEC DU GREL MAROT MIRABEL 42764 æ 1 500/Cours d'eau 1392000117 | 82006758 | 4 here
82 | 37591 |Pland'eou 82001698 (67000m7 |SAEC DULEOURE PIEYNE/CAYRAC MONTALZAT 37591 2 20 ooc|Reternwe 811133 82001759 | 4 |Lère
82 | 37972 |Ptand'eau 82001638 (67000m) |SAEC DU LEOURE PtEVNE/CAYRAC — |MONTALZAT 37972 40 22 00c[tsenue 103232 82001760 | 4 hare
82 | 36058 [Pian d'eau 82000010(3600m7 JSSEC PECHARMAN DEL BOS CLAR MIRABEL 38058 al 3600 a 02WAJ33215 | 82000799 | 4 her
@2 | 36055 [Plan d'eau 82000068 (12000 m7 BAEC PECHARMAN DEL REGNAC MIRABEL 36059 2] troisieme osw2H70322 | 62001109 | 4 here
e2 | 38060 |LERE REAL saa ee SADOUL MIRABEL 38060 s 2 00cfcours d'eau 02wAJ33215 | 82005857 | 4 here
82 | 50386 |Ptan d'eau 82000670 (10000 m3) |GAEC ROUMGUIÉ icanet LABASTIOE-E- 10,00 rotin oowzxo42813 | 82001379 | 4 here
a2 | 38134 [Pian d'eau: 82000387 (60000m sasc HELENE JPARIOLESLA SAINT-MNCENT 38134 d coxienm, 129589 | a2001832 | 4 hare
82 | 38144 |Piand'eeu 82000399{7000m7) ISFA DE LASSERRE MONTMIRAIL-HAUT |MONTALZAT 7ooisens 1746000027 | 62001762 | 4 here
82 | 3814 |Ptand'sau 82005717(1600m7 RIBERT SEBASTIEN |Pem- MONTALZAT 36149 € 1ecfene 1432012012 | 82006260 | 4 here
. 82 | 38170 |Piand'eou 82001598(25000m7 lsuILLOUTY Jeantous OUSTALAS MIRABEL 38170 q zs oo{etorue o1wzi4o170 | a2000381 | «hare
82 | 30258 [Plan d'eau 82001629(43750m) LECLERC Jeantuc — BANT-GENES-YI ONTALZAT 28258 d 21 87 ones otwzi24s72 | 82000999 | 4 |Lèr
62 | 38278 |Ptand'eau 82000649(20000 m7 LONGAYROU Jean-Claude |LONJOU HAUT CAUSSADE 38278 x an onion waoa2a377_ | 82001355 | 4 |Lère
82 | 37338 |Ptand''esu 82000374(25000mn LONJOU Eddy GANE/CASTANEDE ]MONTALZAT 37338 d sonne o2w2106476 | 82001137 | 4 hare
82 | 36260 [Plan d'eau 82000078(15000m7 LoNJoUu Eddy CUSSELE MONTALZAT 38280 d 15 00a TMEESTONMAIO| 82000904 | 4 [are
82 | 58311 |Ptend'eau 82001712(3200m) MARTNASSO OLIVER LA FOUILLADE REALVILLE ÉE rad 39166 62000489 | 4 flare
82 | 38312 |Ptand'eau 82001711(10000m MARTINASSO OLIVER LA cosTE SAINT-VINCENT 10 000) ae 39166 82001429 | 4 |Lère
82 38313 Plan d'eau 82001710 { 810 m} MARTINASSO OLIVIER MONBOURROU REALVILLE sic pue 39166 82001650 4 [Lére
82 | 37062 |Pland''eeu 62005725(3000m7) MUSARD GEORG L'HOSTE SAINT-CIRQ 37062 d socio WAI63AD070 | 62006464 | 4 [Lave
82 | 30660 lan d'eou 82005742 (15000 m°) Noses Maurice LAURERIE MIRABEL 20660 d rooqféetenue 1746001948 | @2006701 | 4 |Lère
82 | 38404 LANDE NONREAL PHILIPPE Marc LA PRADE LAPENCHE 38404 x 20 oücfcours d'eau wase23205 | 62002146 | 4 |Lére
62 | 38409 |Ptand'eau 82001838 (10000m7 PIZZUTO PIERRE MILUERES SEPTFONDS 10 ooqféstenue otwzcz7452 | 82000586 | 4 |Lare
82 | 38420 [Nappe d'accompagnement Lère82 LOUE GUES ANNICK LARCON REALVILLE 38420 sci 30 ook +35 13ACH104575 | 82006205 | 4 |Lare
82 | 3642 |Ptand''eau 82005711 (6000m?) POUZELGUES VANNICK |VIGNES-0C0026 |REALVILLE 30422 2 confie 1746006025 | 82006206 | 4 |Lare
82 | 3716 [Pand'eau 82000237(29000 m7) UINTARD NADINE CAZALENS REALVILLE 37168 0 2 00ésten o2wzH11014 | 82000839 | 4 |Lére
82 | 38446 |CANDE NON-REAL RaTz Christophe JHECHE CAUSSADE 38445 x 11 0XCours d'eau 154€+105817 | 82003474 | 4 |Lère
82 | 38468 |Ptanc'eau 82001636 (7500 m?) lRisaNo FREDERIC ROUMIGUIERES JMONTALZAT zone 1131738 | 82000409 | 4 {Lère
62 | 38476 Pan d'oeu 82001697 ( 25000m) ROCHE JEROME PUYLAROQUE PUYLAROQUE zoom o1wzisas7o | 82000479 | 4 |Lare
62 | 37850 |Ptend'oeu 82002017(5600m) Roux Bestien BOURREL NORD [SEPTFONDS 37850 « seine 1613915 | 82000934 | 4 [Lew
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annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 58
DEPT |N° Gestes Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-ait pren nr | on |, Nolume | type prélevement| Compteur | num_ODT | PGC | Lines PGC
82 | 28498 |Réservolr SAINT-JEAN SAINT-ROMAS THIERRY SAINT-JEAN - MIRABEL 15 co{ateree 281107 82006751 | 4 here
82 | 38503 [Piand'oau 82001632(25000m7 [SANZANI JEAN-MARC LA BOURIASSE JMONTALZAT 25 vocfieterue 1746000810 | 82000404 | 4 [Lae
62 | 36506 |Ptand'eau 82001216(31000m7 |saRL CGB REVEL re 38506 0 31 oof zefenue oowzPosseso | 82001086 | 4 |Lère
82 | 38524 LERE REAL Seem JEAN HAUTE PISSE MIRABEL 38524 7], 12 000)Coure d'eau o1WZH59252 | 8200290 | 4 |Lar
82 | 38525 [Plan d'eau 82001340 ( 15000 m7 ANS COTEAUX DE TALABOT -0C 0249 |SAINT-VINCENT 28525 100 15 oocfictenue 82174059 | 82000176 | 4 {Lère
82 | 37248 [Pien d'eau 82000676 ( 40000 m') Se RON (ou LES GABACHS LAPENCHE 37248 46 oacftstenus 968426 82000851 | 4 jLare
e2 | 37250 [Neppe d'accompagnement Lère 82 PE el (ou LES MONOAMINES IcAUSSADE 37250 20 oon Narre WA182A0031 |62002342 1| 4 |Lare
82 | 37251 |CANDE NON-REAL 2 ou BRO LAPENCHE 37251 24 19 000Cours d'eau 2345002729 | a2004105 | 4 ère
82 | 27252 [Plan d'esu 82005690 ( 42000 m7) AVEYRON or (ou Le Moulinal PUYLAROQUE 37252 q 42 coc aterve IRT3013665 | 82006531 | 4 here
82 | 38563 [Pian d'eeu 82000705(22500m") ACER DE BARRE M. Poux esTREMers [SANTANTONN. zone 10acG105129 | 82001441 | 4 here
82 | 37683 [Pand'eou 62001098 (90000 m7 ÎSCEA DE HUGUENOT MERDIERS ICAUSSADE 37689 100 so coierm FMMAGAA1 | 82001138 | 4 are
82 | 37690 [Nappe d'accompagnement Lére 82 LE, De HUGUENOT MaroT CAUSSADE 37690 x 50 004 Nappe wAti4atos | 62002529 | 4 kLère
82 | 36579 |Ptand'seu 62001549(7500m) |SCEA DE PANASSAC RIMEPOUL - 08 0216 |CAUSSADE 38579 30 DES Mod o1W2J48306 | 22060643 | 4 bare
82 | 38580 |Ptan d'eau 82000521 (24000 m7 ISCEA DE PANASSAC Nauot CAUSSADE 38580 xl 24 coin o1wzJ4a306 | 22001802 | 4 bare
a2 | seset |cANDE REAL SCEA DE PANASSAC BORREDON MONTALZAT 38581 x 20 000fcours d'eau otwzusess | 82003820 | 4 fare
82 | 38993 [Plan d'eou 82001328 (30000 m7 [GER DE SAINT bech vidal ou Vales |MONTALZAT 30 oof eters WAo63a282 | s2000e28 | 4 fare
82 | 38594 [Pien d'eau 82000034 (30000 m7 [SERRE SANT ELIS CAUSSADE 30 ono fetes WA17340042 | a2000859 | 4 ère
82 | 3595 [Plan d'eau 82000026 (16500m [SGEADE SANT Béde ISANT-VINCENT 16 saine WAD21A144 | 82000865 | 4 fare
82 | 38596 Plan d'esu 82001319 60000m [ACER DE SAINT LES GOSSES OU LSANT-MNCENT coin 1AE1104957 | 82001907 | 4 here
62 | 37301 |Ptand'eau 82001640(30000m7 |scEA DU MAS TERRASSOU MONTALZAT 37301 d softs 204E005550 | 82000237 | 4 |Lére
82 | 37302 |Piand'eau 82001644(11000 m7 |scEA DU MAS IAL MAS MONTALZAT 37302 q nogfisenn 1001105346 | e2001652 | 4 here
2 | 37303 fPrand'oeu 82001645(25000m) |SCEA DU MAS CAYTIERES MONTALZAT 37303 d 1200 2146005338 | 82001756 | 4 here
62 | 59481 PPiend'esu 82000005(20000 m7 Î|SCEA DU MAS Sabetié MONTALZAT 59491 50 15 oder zauoo114 | 82006917 | 4 flare
62 | 36e [app daccompagnementLe82 Is cea FERME COSTES CONDOMINES DES LAUSSADE 26845 a x RP pagnemert was7z3649 | 82003160 | 4 |Lère
82 | 37709 Piand'esu 82000526(28400m) |SCEA LA PRODUCTION ARIES 010662 PUYLARGQUE 37708 ed zonisene Y21RI808372 | 82000475 | 4 flere
62 | 37710 |:ANDE NON-REAL SCEA LA PRODUCTION LA COMMANDERIE LAPENCHE 37710 12 000/cours d'eau Y21RI808372 | 82002145 | 4 |Lère
82 | 30644 [Neppe d'acompagnement Lire 62 LOUE Eric LA PRADE LAUSSADE 38644 d 7 100} PE pegnement | CINZ40168 | 82005208 | 4 ère
82 38670 CANDE REAL Trushe Hosiane ESPELLANS MONTEILS 38570 g 4 000iCours d'eau O1WZH41397 82003411 4 [ère
82 | 38671 [pepe d'accompagnement 82 Lau He Magaly Les Condamines —« |CAUSSADE 38671 § 4 En pagnement orwzHsa738 | 82006675 | 4 pare
82 | 30679 fPtand'omu 82001933 (60000 m) IMAISSE.HUET ROBERT COMBE DE GAVEN |PUYLAROQUE eoooismne asesse7 | 82001532 | 4 ère
82 | 38731 Plan d'eau 82001319(60000 m7) MIGUIE CHRISTIAN Jles cosses ISAINT-VINCENT 20 ogisene R1202061 | 62000167 | 4 hare
82 | 36813 Mere BALSAMO PIERRE BRUNIQUEL 36613 30 1 500|Coure d'eau gewzP47335 | 82005735 | 5 fvere
82 | 36949 fPland'esu 82002020(9000m7 [AEC ARNAL-MARTY LA RAINIE LAGUEPIE 26949 d goopeenue waostaioa | e2001722 | 8 pen
e2 | 37704 [Pand'enu 82000137 (19000 m7 ISAEC DE LA BARTHE LA SOLOLA VIANE |LAGUEPIE 37703 49 000) Retenue wao22a390 |e20010881| a fier
82 | 36542 [Plan d'eou 82001653 (26000 m7 JAIME Serge ISALESSES BOE 36542 «cl 25 coin O1WZH72192 | 82000466 | 9 |Aveyron Aval
e2 | 36727 |Piand'eou 82001685(12000mn IME serge | OUSTALOU EC 36727 d 1200 en 01034527 | 82000468 | a [Aveyron Aval
82 | 26728 |Ptancemu 82001685 (22800m) ÎAME serge LAS PEROYOS JBRUNIQUEL 36728 q 2 ayer 1034533 | 82000469 | a [Aveyron Aval
82 | 42681 |Ptan d'eau 82001647 (2400 m') AIRASCA GERARD LA TAUGE eee 2 404 pe a1wzG2745 | 82000437 | 9 [Aveyron Aval
82 | 36544 [Plan d'eau 82001503(16000 m7 JALAUX CHRISTIAN PRADALAS BRUNIQUEL 16 coy Rate o1wzis7sco | 82000301 | 9 laveyron Aval
82 | 36545 [Plan d'eau 82000698 (4000m7) JALAUX GABRIEL LESPINAS EL SAR TARD-DE- aco rotin} 28471 62001426 | 9 laveyron Aval
82 | 36552 |Ptand'ouu 82000625 (15000m7 laLRIC MNCENT |COUMBAL aay 36552 40 15 ooc{fistenue 226001289 | e2001040 | 9 [Aveyron Aval
a2 | 36553 |AVEYRON ALRIC MINCENT |LAPRADE VAREN 36553 19 34{Cours d'eau 26003168 | 82002332 | 9 |aveyron Aval
a2 | 36561 De auns sitll tive |ARAKELIAN JEROME —' JSORDE BASSE cpp at eS 36561 d 3 00({Nappe souterraine | o1WZG27450 | 02003454 | 9 [Aveyron Aval
82 | 36578 |AVEYRON ASAI DE LABOUFFIERE BAYROUS LAYRAC 36579 Tr] 600 oœfcours d'eau 987684 | 82003064 | 9 Aveyron Aval
82 | 36669 |AVEYRON SR RE LAVERGNE INEGREPELISSE 36569 1600] 700 000fCouns d'eau 23-624301 | e2003068 | 9 |Aveyron Aval
s2 | 36580 |AVEYRON ASAI DE SAINT NAZAIRE ICAMPS-NAUT CAYRAC 36580 940] 700 000} Cours d'eau A22304018 | 82003965 | 9 [Aveyron Ava
a2 | 26581 |AVEYRON ASAI DE TERREFORT ITERREFORT MLLEMADE 36581 700] 200 000} Cours d'eau eo | 82003970 | 9 aveyron Aval
82 | 2658 Aveyron BS DES COTEAUX DE PLAUSES DATE 36583 670] 400 000|Cours d'eau 4soca491000 | 82003966 | 9° |Aveyron Aval
82 | 36584 |AVEYRON A SAI DES MERLIS INAVES NEGREPELISSE 36584 67e] 723 000fcours d'eau H16144952251851) s2003669 | 9 |aveyron Aval
82 | 2658 [Aveyron NSAI DU BRIDOU LOTS DE BRIDOU |mouLe 26685 1600] 1.000 oocfcours d'eau Tco69802000 | 82002871 | 9 |Aveyron Aval
a2 | 36506 |AVEYRON ASAI DU GALON sAzoUS AL BAS 36586 2500] 1 650 000fCours d'eau TME396000MC | 82003967 | 9 laveyron Aval
82 | 26590 [pan d'eau 82000127 ( 3300000 m7 ORDRE - GAGNOL (ou Montagnes LEOJAC 36590 son] 2302 00n)Retenue 15-Bc01.0416 | 82000010 | 9 |aveyron Aval
82 | 36891 |pien d'enu 82000128 (3400000 m7 ORDRE - GAGNOL (OU La Boissière RÉ 36591 aid 29000 1580010417 | 82005687 | 9 Aveyron Aval
62 | 36641 |Pland'eau 82001995(9000 m9 BERTRANDA Marie-Rose |AUXGAMOTS BAS | RUNT-ETIENNE-DE- 36641 3 45 4002210 62001696 | 9 [Aveyron Aval
me | se PSE mans agen" BERTRANDA [Marie-Rose [AUX GAMOTS TIENNE 11) 36642 24 100]Nappe soutmrraine | 1002210 | 82000318 | 9 Aveyron Aval
82 | 26640 |Pisnd'esu 82001275{30000m*) JBERTRANDA STEPHANE PEU MONTRICOUX amogfiee 401686 82000113 | 9 Javeyron Avat
82 | 26655 |Ptand'eau 82000122(35000m) Bessou Jerome ROQUES INEGREPELISSE 36665 sl soc wa183A0167 | 82000120 | 9 [Aveyron Aval
82 | 36658 |AVEYRON BESSOU Jérome PAYSSIERES BIOULE 36656 | 2 49¢\cours d'eau R2116391 | a2001826 | 9 |Aveyron Aval
82 | 36259 [Ptend'eeu 82001049(22000m7 ' JBESSOU Jérome LES BOUDETS INEGREPELISSE 38259 q 2 coc eters R115308 | 82000133 | 9 [Aveyron Avai
ap_20240719_spe82_ou82-par-2024-2025.odt Page 31
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 59
DEPT |N- Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit prilevernent Point parent | pepe | JOUE | type prétevement| Compteur | num_DDT | PGC |Libelte PGC
a2 | 38260 en Eds on amont rive lBESSOU Jérôme PETASSADES NEGREPELISSE 38260 2 22 000\Napp 2 | 82002589 | 9 |aveyron Aval
82 | 54293 |casier BRGM 57 hors acc BESSOU Uérôme atin INEGREPELISSE 54293 30 000|Nappe soutarraine | WA21340078 | 82006902 | a [Aveyron Ava
26662 [Plan d'eau 82001023 ( 2000 m*) BETTEGA JEAN- AUX SAGNAS AISSAC 2 onc) Retenue o1wzeoses70 | 82000551 | 9 |aveyron Aval
37596 De. tes TareaBie rive IBiANCHI jean-ciaude |SARDY EST INEGREPELISSE 37596 10 11 0QNappe souterraine | 20AEH0046547 | 82002540 | 9 Aveyron Avat
82 | 42965 |pian d'eau 82005751 (90m) BLANC Louis IGRAVELLE L'HONOR-DE-cos 42965 c T ped. 20031400 | 82006829 | 9 |aveyron avai
38564 |AVEYRON BONJOUR Karine BELLERIVE MLLEMADE 38564 1 7 S00Cours d'eau 966747 82005258 | 9 [Aveyron Ava
82 | 36674 rs BRGM 7: Corfuence Tar LONNET PHILIPPE ÎLE RAMIER MONTAUBAN 36674 14 4 00C{Nappe souterraine | O1WZH32709 | 8200242: | 9 [Aveyron Aval
82 | 26675 |Nappe d'accompagnement Aveyron 82 BONNET PHILIPPE |LasFonDs NEGREPELISSE 36675 18 1 5: LP rpagrament O1wzH33114 | 82002422 | 9 |Aveyron Aval
62 | 36678 |Pland'eau 82001287(22000m7) BORIES Bernard Lamothe - SAINT-PROJET 36678 0 200 wao133974 | 82001028 | 9 [Aveyron Aval
82 | 36679 |Pland'eau 82000370(31450m7) BORIES MICHEL MOULISROQUEPAUZ|LAGUEPIE 36679 x 20 oise 2AE1001545 | 82001165 | 9 [Aveyron Aval
82 | 36726 |AVEYRON BRUN PASCAL, Haves INEGREPELISSE 38728 10€ 70 ocfcours d'eau 22456001474 | 82002284 | 9 laveyron Aval
82 | 367% AVEYRON LABANES PHILIPPE JBROUSSE EE 36735 Sal 3 000/Cours d'eau WA022A318 | 82003849 | 3 [Aveyron Aval
az | 36738 ant BRGM 2: Aveyron amont rive berry Yean-Michel [LESPROUCHETS We GREPELISSE 36738 20] 15 000/Neppe souterraine | O1WZG55751 | 82002547 | 9 laveyron Aval
e2 | 37371 |AveYRON ÉABRIT ALEXANDRE |AU PORT BIOULE 37371 2 33 7ealcoure d'eau NNR:22/200455 | 82003276 | 9 laveyron Aval
38406 ÉASER BRGM 5: aa amontrive | sprit ALEXANDRE |LESCABOSSES _—|BIOULE 38405 2 30 000fNappe souterraine | O1WZH39622 | 82001964 | 9 Javeyron Aval
55041 AVEYRON ÉABRIT ALEXANDRE MMLLAGE-AA0031 [BIOULE 55041 a} 12 141{cours d'eau 8002905 | 82004065 | 9 Javeyron Aval
e2 | 3674 |seve ÉADILHAC RonertT JCENL-0E071 —|GINALS 36740 x 3 488}Cours d'eau 1231012 | 82002109 | 9 |Aveyron Aval
e2 | 27171 |AVEYRON LALMETTES JEREMY SERRE DE RIVERE [SANTANTONN. 37171 13 16 000{Cours d'eau 1231005 | 62004089 | 9 |aveyron Aval
82 | 37172 |AVEYRON L'ALMETTES JEREMY MEL FOUR eae 37172 13 5 917/Cours d'eau 123386 82004100 | 9 {Aveyron Aval
62 | 26767 |Pian d'eau 82000613 ( 400 m° L'ASSAGNEAU DIDIER LAPLATE PIQUECOS 36767 ¢ sofa, 1001032 | 82001538 | 9 |aveyron Aval
e2 | 36768 |avevron j DIDIER CANABALS PIQUECOS 36768 14l 100{cours d'eau R1001032 | 62005277 | 9 |aveyron Aval
e2 | 3675 |Nappe d'eccompag Aveyron 82 u DIDIER TISSENDIE PIQUECOS 36769 14 2 000 me Roo04041 | 82006326 | 9 [Aveyron Aval
e2 | 26772 jeune BRGM 2: Aveyron amont rive | ass aGNES MALLY LA RMERE INEGREPELISSE 38772 x 6 o0cNappe souterraine | 01WZHO72196 | 82002747 | 9 [Aveyron Aval
82 | 36773 |LONGUES AYGUES MALLY VALADES NEGREPELISSE 36773 10 10c{Cours d'eau O1WzH72196 | 82005724 | 9 |aveyron Aval
e2 | 36770 |Pland'esu 82000587 (1800m7) ICASSAGNES THIERRY LA BOISSIERES [Monrricoux + saan 1000399 | 82001558 | 9 |Aveyron-Aval
e2 | 36778 |AVEYRON ÉASSAN PIERRE LA MARTRE MONTASTRUC 36778 3 21 021|Cours d'eau wzs33768 | 82002903 | 9 |aveyron Aval
82 | 36782 [Ptand'eau 82000016 (700m?) | ASTELIS ANNE ET CASTELIS MONTRICOUX 7 coin otWzH32707 | 82000783 | 9 |Aveyron Aval
82 54091 [Casier BRGM 51 - AVEYRON - NACCKCATALA Énc PEDASE-0C0724 [VERFEIL 54091 2) 1 OACours d'eau 2334008585 | 82006900 | 9 JAveyron Aval
e2 | 36790 |Pland'eou 82000532(5000 m ÉAVAILLE BERNARD NEGUE POULY VAISSAG soc o3Wz145270 | 82000695 | 9 laveyron Aval
36805 |AVEYRON HALON Lerémy CAILLOL CAZALS 36805 27 31 77alcours d'eau 99wz015160 | 82002199 | 9 |aveyron Aval
36810 |AVEYRON L'HAVARDES hnetan JPLANEOEFAGES |aLslas 36810 160 90 00cfCours d'eau 20221001190 | 2001568 | 9 Javeyron Aval
e2 | 32682 |AVEYRON LoMBA PHILIPPE [purauo AL BIAS 36822 ec 20 00fCours d'eau 66051 +66055 | 82002024 | 9 |aveyron Aval
82 | 36825 [Nappe d'accompagnement Aveyron 82 LOMBEBIAC Ltaire BORDE BASSE MILLEMADE 282 |: 2x 1 o0cfvappe 20AE1004623 | 82003281 | a |aveyron Aval
a2 | 2687 |avevroN " komsemac Linie BORDE BASSE MLLEMADE 36827 4 5 000fCours d'eau 22AE1004550 | 82005863 | 9 laveyron Aval
82 | 36228 [Nappe d'accompagnement Aveyron 82 LOMBEBIAC Liaire BORDE BASSE ALLEMADE 36828 2 200 PP mpegnement | 52182070 | 82003280 | 9 |Aveyran Aval
62 | 3682 |AVEYRON |comBEBIAC taire BORDE BASSE MILLEMADE 3629 40 19 41{cours d'eau "2061004621 | 82003279 | 9 Aveyron Aval
82 | 36832 [Nappe d'accompagnement Aveyron 82 LOMTE Ichary SAILLAC MONTAUBAN 36832 sl 10 Em pagnement 41086 82003489 | 9 Aveyron Aval
e2 | 36842 lsesse OSTA Didier BIARNES L'HONOR-DE-cos 36842 a 7 o00fcours d'eau 051746005542 | 82004085 | 9 |aveyron aval
e2 | 36843 |Piand'esu 82005706 (5000m") OSTA DIDIER BARRAGOUY L'HONOR-DE-cos 5 oon) lene 051748005542 | s2006886 | 3 [Aveyron Aval
82 | 36853 |Nappe d'accompagnement Aveyron 82 EOURDY Ichristophe JBRINGUES MONTAUBAN 36853 1c 771 Le tampagnement ozwzosasse | e2002505 | 9 Javeyron Aval
82 | 36856 [AVEYRON LOURNUT Sabine REDON DE MONTASTRUC 36856 4c 4 464)Cours d'eau o1wziee3s4 | 82002253 | 9 |aveyron Aval
36864 |Nappe d'accompagnement Aveyron 82 KRAISSAC claude RES QUATRE MONTAUBAN 36864 18 16 000) Secrompagremert 05Wz1073153 | 82004063 | 9 [Aveyron Aval
36878 [Plan d'eau 82001181 (13000 m7 DAYRIES MARTINE RASTELY HAUT —|LEQUAC +3 coc) Retenue 4646002415 | 92000737 | 9 Aveyron Aval
82 | 36905 [athe amans Taupe ot Brive." PELMAS Fabien FALLIERES ALBIAS 36905 ac] 21 00tNappe souterraine | 01WZG068631 | 82002506 | 9 [Aveyron Aval
36908 Nappa d'accompagnement Aveyron 82 DELMAS Fabien Rives Est INEGREPELISSE 36908 ac 57 75a =o nement | 994879 82003290 | 9 {Aveyron Aval
sz | 36909 |avevron DELMAS Fabien RIVES INEGREPELISSE 36909 50 15 00GÂCours d'eau NRe4679 | 82004725 | 9 |aveyron Aval
82 | 54171 [Plan d'eau 82001797 (8400m) DELMAS Olivier LRUYE-YDo007 |Vassac sa171 d soie 20220705457 | 62000552 | 9 |avayron Aval
82 | 55047 |AVEYRON DELMAS Fablen BAULEX INEGREPELISSE 55047 «0 16 582\Cours d'eau NRS519401 |az003288 1] 9 [Aveyron Avai
82 | 5504 |AVEYRON DELMAS Fabien SAULEX INEGREPELISSE 55048 ac 34 711}Cours d'eau 2246006366 | 82005889 | 9 [Aveyron Aval
82 | s5082 |Piand'eeu 82000222(16500 m7 DELMAS Olivier GAUGETS - YE 0108 IVAISSAC 55062 4 16 sacftetenue o1wzH28472 | 82000642 | 9 [Aveyron Aval
e2 | 26015 |svEYRON DENYS [axel LA RMERE NEGREPELISSE 36015 70 29 78) Cours d'eau Esco46sa | 62003583 | 9 |aveyron Aval
82 | 36916 |AVEYRON DENYS à lacet LAVERGNE BASSE |NEGREPELISSE 36916 ac] 138 3ælcours d'eau 985134 82002099 | 9 [Aveyron Aval
82 | 36919 [Pan d'eau 82001109(2000mn bevic Daniel NEGUE POULY VAISSAC 36919 d 200 o1wzH20701 | a20o0sst | s |Aveyron Aval
82 | 36920 [Piand'eau 82001108(12000m) bEvic laniel DOUCENES VAISSAC 36920 d 1200 o1wzH20699 | 82000692 | 9 |Aveyran Avat
82 | 3692 |SOUYRE (RUISSEAU DU) beuc Danie! NEGUE POULY VAISSAC 36921 10 40|Cours d'eau orwzH20701 | 82002820 | 9 |aveyron Aval
e2 | 36922 }SOUYRE (RUISSEAU DU) bevic Danie! DOUCENES VAISSAC 36922 10 16{caurs d'eau otwzH206s9 | ezou2s2: | 9 laveyron Avat
e2 | 37127 |AVEYRON Honnadieu philippe CHANTERIVE NEGREPELISSE an127 ac 60 00dCours d'eau 06wz114274 | 82002286 | 9 |aveyron Aval
e2 | 37128 |AVEYRON Jonnadieu philippe LA RMERE - ZN 01 ELISSE 37128 100 40 00fCours d'eau 1052316 | 82004056 | 9 laveyron Aval
82 | 36931 |AVEYRON burus PHILIPPE [Le PoUZIL LAFRANCAISE 36931 30 5 aclcours d'eau oïwzHs74s2 | 62002210 | s |Aveyron Ava
ap_20240719_spe82_ov82-par-2024-2025.odt Page 32
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 60
DEPT |N" Geste Milieu prétevé Nom Prenom Lieu-at nt [onrert| on | me | yep Compteur | num_oDT | PGC |Libeté PGC
82 | 46213 Aveyron puTus FLORENT Ee 80 one |LAFRANCAISE 46213 aq 4 s2]cours d'eau R2006786 | 82005020 | 9 Javeyron Aval
62 | 36945 [Ptend'esu 82001054(2000m7 JARL ARLANDES COTE BLANCHE [VAISSAC 26945 se 2 cog etenue o1wz14ss73 | 82000600 | a faveyron Aval
82 | 36946 |Pland'eou 82001056 (25000 m7) JARL ARLANDES VILLAGE QUEST |vaissac 26946 ss 2 onan ae owzi45570 | 82000825 | 9 [Aveyron Aval
82 | 36047 |Pland'esu 82001055 (28000 m7 JARL ARLANDES LES PENARDS VAISSAC 36947 sal 2 oodieenue o1wz145573 | 82000911 | 9 Aveyron Aval
82 | 4162 ASIER AVEYRON NAC EARL BEDE LE GALET-Z80043 |REALVILLE 54162 ad 6 807/cours d'eau 2146003513 | 82006895 | 9 Javeyron aval
82 | 36965 ache af faste rive ÆARL BONNET MONTAGNE HAUTE [ALBIAS 36965 18 15 000Nappe souterraine | Ri201758 | 82006345 | 9 [Aveyron Aval
e2 | 37005 AVEYRON EARL DE BORDE HAUTE BORDE-HAUTE VILLEMADE 37005 104 31 400}Cours d'eau R1505930 | 82002304 | 9 |Aveyron Aval
82 | 37006 [Nappe d'accompagnement Aveyron 82 JEARL. DE BORDE HAUTE LISSARD VILLEMADE 37006 xl 7200 omgrament | R1505821 | 82002205 | 9 Javeyron Aval
82 | 37009 |AvEYRON EARL DE BOURDONCLE HE INEGREPELISSE 37008 su 50 000Cours d'eau o1wziz4139 | 82002876 | 9 baveyron Aval
e2 | 37032 |aveYRON EARL DE FITTES CANTAYRE ALBIAS 37032 a 21 06}Cours d'eau 22AEH009474 | 82002051 | 9 Javeyron Avai
e2 | 37033 |aveYRON EARL DE FITTES Les Bicous ALBIAS 37033 6 2 594/Cours d'euu 22AEK008122 | 82002680 | 9 Aveyron Aval
82 | 56443 [GASIER ERGMS: Aveyron amont rive leary DE FITTES PRADAL BiouLe 55443 a 8 ocfNappe souterraine | 01WZ1041305 | 62003267 | 9 |Aveyron Aval
82 | 37034 |Pland'eeu 82001409(55000 m7 ÉARL DE FOISSAC HAUT ISADOULET |SENESRIERES 37034 aq ss oor eter wao043036 | 82000426 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37035 |Piend'euu 82001410(66000 m7) lARL DE FOISSAC HAUT BARRADENS |SENEBRIERES 37035 od 65 og] Retenue RJ4002080 | 82001367 | 9 Aveyron Aval
82 | 37676 JAVEYRON EARL DE FONTIGUIER FONCAVE BRUNIQUEL 37678 2 37 000fCours d'eau 2046005972 | 82003365 | 9 }Aveyron Aval
a2 | 37677 lavevron EARL DE FONTIGUIER LES ISTOURNELS UNIQUEL 37677 20 35 500} Cours d'eau 2046005977 | 82003366 | 9 }kveyron Aval
8 | 37039 |AVEYRON EARL DE FUSTIE MONTAUBAN ONTAUBAN 37039 20 000; Cours d'eau otwzaseas | 82002025 | 9 {Aveyron Aval
82 | 37040 |Nappe d'accompegnement Aveyron 82 JEARL DE FUSTIE FUSTIE MONTAUBAN 37040 19 10 00g Napre pegnemane | ©'W2H43650 | 62002026 | 9 |aveyron Aval
82 | 37049 |Ptand'eau 82001292( 16800 m7 EARL DE GRIFFOUL ISRIFFOUL SAINT-PROJET 16 Boaters wao033z3 | 92000914 | 9 |aveyran avai
82 | 37059 |Ptand'eau 82001586(60000m) EARL DE L'ANGLE Bosc MEL LEOJAC sooodisene 933696 2000930 | 9 aveyron Aval
82 | 37070 lavevron EARL DE LA BOUFFIERE IBAMASSE BIOULE 37070 16 70 000}Cours d'eau 2146001761 | 82002608 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37072 |CASIER AVEYRON DEC 99 EARL DE LA BOUFFIERE LAS TILLES BIOULE 37072 aq 10 000ÏNappe souterraine | 1904166 | 82005835 | 9 [Aveyron Aval
s2 | 37092 |AVEYRON EARL DE LA MOULINE LA MOUUNE MONTRICOUX 37002 Ere 25 000|Cours d'eau R1306052 | 82002282 | a jAveyron Aval
a2 | 37100 Dern BRGM7: Confiuence Tam- LR DE LA TAUGE LE RANIER MONTAUBAN 37100 4 20 000|Nappe souterraine | O2W2127197 | 82003168 | 9 |Aveyron Ava
82 | 37105 |Piand'emu 82001502(25000 m7 EARL. DE LA VERROUILLE LAOUNES - 00 0007 |BRUNIQUEL 37105 û 25 00joeru oowzMo43e58 | 82000300 | 9 faveyron Aval
82 | 37107 |AVEYRON EARL DE LASFONDS ROUJONNET INEGREPELISSE 37107 120 60 000k Cours d'eau 14AERR101670 | 2002545 | 9 }Avayron Aval
82 | 37109 aie. Ament led Eh rive EARL DE LASFONDS LATURAILLE INEGREPELISSE 37109 acl 100] Nappe soiterrane | 21A£1007973 | 82004048 | 9 }Aveyron Aval
a2 | 37110 nate Aton Es dt rive LARL DE LASFONDS LASFONDS INEGREPELISSE 37110 x 100 Nappe sousrrane | 05WzG36415 | 82004048 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37111 |Nappe d'accompagnement Aveyron 62 EARL DE LASFONDS ROUJONNET NEGREPELISSE 37111 100 10 Pempegnement | tesea | 62006672 | 9 Javeyron aval
e2 | 5554 |CASIER AVEYRON 2016.06 EARL DE LASFONDS Lastonds INEGREPELISSE 55544 10 12 000] app 62002387 | 9 [Aveyron Aval
e | 555% Si BRGM 2: Aveyron amont rive LA RL DE LASFONDS mers JNEGREPELISSE 55545 ad 109) + 2146000122 | a20o6856 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37145 [GRAND MORTARIEU FARL DE LESTANG JLESTANG MONTAUBAN 37115 3 14 202{cours d'eau o1Wz145558 | 82001965 | 9 [Aveyron Aval
e | 3712 Ca. Ans tate u bres rive ÉASTAGNES (OU OYLE ALBLAS 37123 30 100/Nappa souterraine | otwzH67480 | 62003504 | 9 laveyron Ava
82 | 37124 Nappe d'accompagnement Aveyron 82 |CASTAGNES [OU SOUQUETTES ALBIAS 37124 al 9 add Le oiwzH67460 | 82005854 | 9 [Aveyron Aval
a |i Rs annee AGNES (OU LA FONTASSE ALBIAS 37125 5] 200Nappe souterraine | O1WZH67459 | 82003505 | 9 [Aveyron Aval
82 | 54670 {casier BRGM 57 hors acc L'ASTAGNES (OU Les Rieux ALBIAS 54670 sd 29 000ÏNappe souterraine | R1905840 | 22002602 | 9 [Aveyron Aval
e2 | 38578 lavevron EARL DE MADIE LAJALBERTERE [VAREN 38578 4d 7 904}cours d'eau NRO1331589 | 82002298 | 9 [Aveyron Aval
82 | 371% |Ptend'eau 82001283(20000m JEARL DE MAUBERT LEPECH-Z2H0217 |NEGREPELISSE 37132 x 24 cog eteree ozwzH2ss58 | 82000119 | 9 Aveyron Aval
e2 | 37133 Aveyron EARL DE MAUBERT LA GRANDE PIERRE [MONTAUBAN 37133 104 90 000/Cours d'eeu oowzH8s340 | 62005376 | s Javeyron aval
e2 | 37135 |AvVEYRON EARL DE MAUBERT Fe cea PIERRE [MONTAUBAN 37135 acl 10 000fCours d'eau otWzH43843 | 82005377 | 9 |Aveyron Ava!
82 | 38502 |AVEYRON EARL DE MAUBERT Pet RON ERE MONTAUBAN 38502 70 18 000}Coure d'eau o1wz63900 | 82002281 | 9 [Aveyron Aval
38371 |AVEYRON EARL DE PONTAYSE : PAYSSIERES BIQULE 38371 34 24 027}Coure d'eau 1002242 | azooateo | 9 [Aveyron Ava
82 | 37155 |AvevroN EARL DE RIVALS PLANE DEFAGE |= [AMONG E 37155 sd 16 sacfcours d'eau o1wzse3996. | a2002244 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37164 |Ptand'emu 82000588 (25000m) JEARL DE SAINT LAURENT PECH DE MESURE |MONTRICOUX 37164 aq 00e 21925 82000134 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37166 |RIEUMET EARL DE SAINT LAURENT BIOULE MONTRICOUX 37166 a 73 646) Cours d'eau 99237334 | 82002250 | 9 [Aveyron Aval
e2 | 37167 |AVEYRON EARL DE SAINT LAURENT La Mouine MONTRICOUX 37167 2 31 106/cours d'eau 1331592 | 82002251 | 9 |aveyron val
e2 | 37205 |Pien d'eau 82000045 (19200m7 EARL DELFITOU LABORIE MIRABEL 37208 d 19 200] Sete oswzHs6106 | 2000732 | 9 |aveyron Aval
e2 | 37208 fPland'eou 82002043 EARL DEL FITOU LABORIE (en travaux) |MIRABEL 37206 d soon oswzi57621 | 62001807 | 9 |aveyron Aval
e2 | 37212 Gok BRGM 2: Aveyron amort rive LE api DELMAS DAMIEN ES INEGREPELISSE 37212 2 22 000 Nappe souterraine 39192 2003289 | 9 [Aveyron Aval
e2 | 37216 |AvEYRON EARL DELTEMPS |AUX FERRATS ALBIAS 37216 «0 242cours d'eau wzH4288s | 92002818 | 9 [Aveyron Aval
82 | 27217 |Nappe d'accompagnement Aveyron 82 EARL DELTEMPS AUX.FERRATS ALBIAS 37217 2q HP agnemen | W2H42807 | 82002610 | 9 Aveyron Aval
a2 | 37218 Le BRGM 5: Aveyron amort rive bari DENYS LA BOUFFIERE BIOULE 37218 30 16 0O0Neppe souterraine 1002217 82002353 | 9 [Aveyron Ave
82 | 37220 lavevroN EARL DENYS SAMASSE BIOULE 37220 sel 62 20] Cours d'eau 511919 82003268 | 9 [Aveyron Aval
62 | 27221 [ZASER BRGMS: Aveyron amort rive bani DENYS LA SOUBRINE, BIOULE 37221 30 28 000|Nappe souterraine | WZH20669 | 82003269 | 9 aveyron Aval
82 | 37228 [CARER BRGMS: Aveyron amont re Lip) DENYS LANDES BASSES JBIOULE 37228 18 26 000|Nappe souterraine | 16AEG101006 | 82003271 | 9 [Aveyron Aval
a2 | 37245 |AVEYRON phe geen RTE 37245 50 16 000/Cours d'eau 82090017 | 62002243 | 9 laveyron Aval
82 | 37258 Aveyron EARL DES PLATANES SAULEX INEGREPELISSE 37259 150] 130 o00fcours d'eau o1wzko2si02 | 82002944 | 9 Aveyron Aval
82 | 37261 |AVEYRON HAL DES RS RIVES (OU LAFRANCAISE LAFRANCAISE 37261 « 100/cours d'eau 12AcH104465 | 62004236 | 9 |Aveyron Aval
82 | 27288 |Ptand'eeu 82001289(21700m7 EARL DU FLAU JACQUET PARISOT ER De 1331476 | e2000980 | 9 Aveyron Aval
ap_20240719_spe82_o0u82-par-2024-2025.odt Page 33
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 61
DEPT |N* Gesten Mitieu prélevé Nom Prenom Lieu-ait mere [ont | Debit | Ughime | Type prétevement| Compteur | num_oo7 | PGC | Lipase PC
e2 | 37306 |Ptand'eeu 82000473(14200m7 _EARL DU MAS DE ROUBY BOULBENES - SINALS 37306 3 11 oogfatenue ozwzi47738_ | 82001742 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37309 seve EARL DU MAS DE ROUBY LONDOMINES MERFEIL 37309 æ 7 000fcours d'eau 1232264 | #2002030 | 9 |aveyron Aval
82 | 37312 fan d'oou 82000413 { 28000 m7 a MOULIN DE MOULIN DE BERNI- |CASTANET 28 oon) "etenue oswuss2os | 92001302 | 9 [Aveyron Ava
82 | 39680 |AVEYRON ree ISORSE/TEUSSAC ÉOBLENAL 38689 a 5 00{Cours d'eau w10001332237 | 82003008 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37316 fPtand'esu 82001651 (90000 m7 JEARL DU PLANCOU LANCOU HR 37316 q sonne 20031 82000440 | 9 |aveyron Aval
82 | 37317 fPiand'eou 82000514(6000 m7) JEARL DU PLANCOU IAL, MALAUTIE WAISSAC 37317 d confie orwzHazase | 82000683 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37330 JAVEYRON EAR Ou VERGER LES FERRATS MTS 37330 4 39 98{cours d'eau 002441 82002457 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37231 [Nappe d'accompagnement Aveyron 82 PRE? VERGER RIBET La BIAS 37331 « 12 00€ D cpramurt 024451 82002458 | 9 [Aveyron Aval
e2 | 55042 |AVEYRON Pai I AMPOUYRIT ae ae 55042 d 15 oœfcours d'eau oawzHog1754 | 82003525 | 9 |aveyron Ava
82 | 5504 |AVEYRON pees = AMPOUYRIT eng 55044 q 100/cours d'eau R1611216 | 62005281 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37356 [tan d'eau 82000286 (40000 m7 EARL GAUTHIER ÉAUTQUROS -0c eaten el 37356 d æociee sawzoissss | 62000017 | 9 |aveyron Aval
62 | 27357 |pun d'eau 62001795(12000m) EARL GAVALDA LAUSSADOUS MAISSAC 37367 q Soopers 20220705644 | 82001287 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37358 Plan d'eau 82000714(13000m7 EARL GAVALDA FA Ba RNASUESE >) RARIEETIENNEDE 37368 d 16 afin 20220705825 | 82001773 | 9 |aveyron Avel
82 | 37359 Plan d'eeu 82000439(50000m7 lARL GAVALDA A GRESES - YA 0018 }VAISSAC 37358 d 16 000) ater 2022070662 | 22001860 | 9 [Aveyron Aval
82 |: 37360 teary nba Toate ws Bee re LARL GAVALDA BOURNAGUESES Bee Ee DENNE-DE- 37360 4c 40|Nappe souterraine | 20220705826 | a200360 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37370 |Nappe d'accompagnement Aveyron 82 ipl FRERES MALGARNIT PIQUECOS 37370 2d 28 000 + o1wzis7a36 | 82006076 | 9 [aveyron Aval
82 | 58886 |AVEYRON pie sil GRERES Torre fort MLLEMADE see 2] 7 000/Cours d'eau o1wzies286 | 82005498 | 9 [Aveyron Aval
82 | 55039 |AVEYRON "tidal (ou PouzL-8C 0270 |LAFRANCAISE 55039 3 100/Cours d'eau 1RT100967145 | 82002671 | 9 |Aveyron Ava
82 | 37378 PES mans Tete a thee EARL LA BOULIGAIRE LA RIVAUERE ALBIAS 37378 x 8 000ÏNappe souterraine | 13604009 | 82002351 | 9 Javeyron Aval
62 | 36222 [GASIER BRGMS: Aveyron smort rive Lun LAMALATIE GUIROLE BIOULE 38232 3d 29 000)Nappe souterraine | 2146005336 | 82003132 | 9 [Aveyron avai
s2 | 3623 EASIER BRGMS: Aveyron amont rive be aRL LAMALATIE SUIROLE BIOULE 38233 5d 37 000\Nappe souterraine | 21AEHOG7963 | 82003133 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37410 Sane Mans agit Vis re ARC LES BLANCS LAQUETTE RES 37410 3d 28 00GNappe souterraine | 2GAEMO04544 | 82002848 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37411 [casier BRGM 99 - AVEYRON -N.ACCIEARL LES BLANCS LACANAL GENEBRIERES 37411 2 237%] ACER 2146005039 | 82006145 | 9 laveyron Aval
82 | 37412 |Ptand'eau 82001651 (90000 m7 'EARL LES BLANCS SL | ee 37412 Er] 1500 Z3AE00166 | 82006525 | 9 |Aveyron Aval
82 | 37414 lavevron EARL LES CRITZ MITRAC ALBIAS 37414 a 22 9a0)Cours d'eau R1306046 | 82003440 | 9 |aveyron Aval
82 | 3741S PE Mann Tan at Gree FARL LES CRITZ cRITZ ALBIAS 37415 x] 25000Nappe souterraine | 8008280 | 82003441 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37416 laveyron EARL LES CRITZ LES RIVES CAYRAC 37416 aq 25 000fcours d'eau esoos326 | 82005065 | 9 [Aveyron Aval
82 | 38261 IEEE Tama tres" EARL LES TEMPETS LES FOULIS NEGREPELISSE 38251 7 7 500Neppe souterraine | O1WZH65848 | 82002500 | 9 laveyron Aval
a2 | 38616 er] BRGM 2: Aveyron amont rive Là LES TEMPETS EAP BINAT NEGREPELISSE 38616 al +5 occNappe souterraine | 1052533 | 62003417 | 9 |Avayron Aval
82 | 37425 |AVEYRON EARL LOLIERE AVES NEGREPELISSE 37426 148] 140 00fcours d'eau NULA11002 | 82003852 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37435 |Pland'oou 82000659 (40000 m7 EARL MALBREL UP LES BALAIOUS ÏSENEBRIERES 10 00g Raters 13ACG104666 | e2001366 | 9 [Aveyron Avi
82 | 27441 |Casier BRGM 99 - AVEYRON - H.NAPIEARL NOBLE VAL IrEussAc rl 37441 15] 5 00{Nappe souterrsine | W50861136 | 82002202 | 9 aveyron Aval
e2 | 45533 |AVEYRON EARL NOBLE VAL PER URIEU-QC LENEVROLS 45538 sd 3 cours d'eau we0s2A1021 | 82006811 | 9 [Aveyron Aval
82 | 38382 |AVEYRON EARL PAGES LAVERGNE |NEGREPELISSE 38382 ad 100|cours d'eau 1053919 | 82005436 | 9 Javeyron Aval
e2 | 38383 laveyron EARL PAGES Les brunis NEGREPELISSE 38383 ad a27}Cours d'eau 1646002647" | 82006527 | 9 [Aveyron Aval
82 | 36388 |AVEYRON EARL PAUL LES BRUNIS-2S NEGREPEUISSE 38388 90 110 0œfcoure d'eau 22700034 | 82003283 | 9 [Aveyron Aval
a2 | 38391 laverron EARL PAUL JAL GAL — 2S 0012 aval |NEGREPELISSE 36391 el 68 318} Cours d'eau 18A€1008048 |82003950_1] 9 Aveyron Aval
a2 | 33œ ri BRGM 2: Aveyron amont re Te art PAUL FALGAYRALS NEGREPELISSE 38392 18 15 O0t{Nappe souterraine | 22200216 | 82004102 | 9 [Aveyron Aval
62 | 38304 Aveyron EARL PAUL AE 280012 WEGREPELISSE 38394 aq 40 00 Cours d'eau 227200602 | 82005838 | 9 [Aveyron Aval
82 | 27451 |Nappe d'accompagnement Aveyron 82 EArt PEPIMERE are MLLEMADE 37451 20 6 2 eS mpagnemert 14028925 | 62006550 | 9 |Aveyron Aval
82 | 37688 |AvEYRON Sed SES Perazots LAFRANCAISE 37688 ac} 13 274 Cours d'eau 1646000864 | 82006485 | 9 |Aveyron Aval
82 | 28065 |AVEYRON EARL PRAT JULIEN SENIL MAREN 38065 ? 3 4gdfcours d'eau RTO03151 | 82002027 | 9 [Aveyron Ava!
82 | 3606 save EARL PRAT JULIEN PRAT DE PAULIAT [VAREN 38068 7 1 864]Cour d'eau RTOG3151 | 62002028 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37465 lPland'eau 82000251(21000m7 lEARL RAUJOL ISARDY EST NEGREPELISSE 37465 aq saines 194€1003843 | 62001071 | 9 [Aveyron Aval
82 | 57466 PE Mans Teneo eee JEARL RAUJOL Lescour INEGREPELISSE 37466 xl 8 00{Nappe souterraine | O1WZHO43849 | 82002656 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37474 Piand'esu 82001047(14000m7 lEARL SAGNES LA LEME MONTAUBAN 37474 d 7 occ Retenue 01WzH42836 | 62001649 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37475 a BRGM7: Confuence Tam Ie ari SAGNES FALGARINES EST [MONTAUBAN 37475 14 6 50tNappe souterraine | o1W2145556 | 62002557 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37477 Nappe d'accompagnement Aveyron &2 JEARL SAGNES JCAMMEJE MONTAUBAN 37477 2¢ 5 sea|\epre o1wzHa2836 | 62004388 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37495 [ZASIER BRGMS: Aveyron amont rv bear sigaL BERGAYRES BIOULE 37485 x 100/Nappe souterraine 44141 82003122 | 9 [Aveyron Aval
82 | 27486 lavevron EARL SIGAL PAYSSIERES BIOULE 37486 30 40 oo0fcours d'eau 19AE003840 | 92003432 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37497 [FASIER BRGMS:Aveyronamontrie Lie, siGAL ISERGAYRES BIOULE 37487 30], 25 000|Nappe souterraine | o1W2137052 | 82003434 | 9 [Aveyron Aval
82 | 27488 [FASIER BRGMS: Aveyron amontrive bari siGAL LES CABOSSES BIOULE 37488 x] 18 O00|Nappe souterraine | Otw2141047 | 82003435 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37498 Plan d'eau 82001692(49000 m) EARL VAN VEEN LA VAYSSE - PUYLAGARDE 49 ogy Retenve waoz3A394 | 82001151 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37499 fPtand'eou 82000057 (20000m) EAR. VERGERS DES Fouyssarel MIRABEL 37499 2 5 ooçf retenue 05wz146333 | 82000724 | 9 |Aveyron Aval
82 | 37500 [AVEYRON EP DOUES Ie LOYLE L'HONOR-DE.COS 37500 sc} 33 o5t{cours d'eau orwzk639ss | 82005120 | 9 |Aveyron Aval
82 | 3732 he BRGM 2: Aveyron amont rive be nau JMARIE-ANGE |ARTUSE INEGREPELISSE 37320 a 2000{Nappe souterraine | o1wzHes765 | 82002940 | 9 [Aveyron Aval
62 | 55543 |AvEYRON FaccA Dents ae |NEGREPELISSE 55543 ad 18 ooclcours d'eau 2146100768 | 82002545 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37543 ns nn raie re LaraGoUu Cécile AUX GAMOTS PAUSE 37543 2c 2 000\Nappe souterraine 1002210 82003317 | 9 |aveyron Aval
82 | 37552 |AVEYRON FERREIRA Georges [TREGALIONNE ÎNEGREPELISSE 37552 1 100 000/Cours d'eau o1wzJ007691 | 82004054 | 9 [Aveyron Aval
ap_20240719_speB2_ou82-par-2024-2025.0dt Page 34
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 62
DEPT |N° Gestes Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-d# Be À Point parent | Den Volume type présevement| Compteur | num_ooT | PGc |Libeié PGC
e2 | 27555 fare BRGM 5: Aveyron amont rive EL auuac Guy LES BOURRELS _—|SIOULE 37565 q 100|Nappe souterraine 1053919 82004178 | 9 |aveyron Aval
e2 | 37575 |AVEYRON FRANCO THomas — FSSAGNADOUS- OF Leu 37875 70 50 000\Cours d'eau 2246001428 | 82002881 | 9 |aveyron Aval
82 .| 37576 |AVEYRON FRAUCIEL [Frederic INEGREPELISSE [NEGREPELISSE 37576 x 45 000}Cours d'eau 1209789 | 92008252 | 9 |aveyron Aval
e2 | 37577 Aveyron FRAUCIEL (Frederic LE PORT BERGES |NEGREPELISSE 37577 21 8 006/Cours d'eau 511918 82005253 | 9 Aveyron Aval
82 | 37578 |Piand'seu 82000736 (47000m} JFRAUCIEL CHRISTIAN Le Théron ISAINT.PROJET 16 soie WAn21A269 | 82006518 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37352 |AvEYRON FRAYSSE JéREMY [RLOTÉ DE LAS BOULE 37352 80 00tfcours d'eau 1582150883_dn125| 82002175 | 9 |Aaveyron Avat
82 | 37353 [EASIER BRGMS: Aveyron amort re IeRaysse JÉRÉMY —|LAMOLE BIOULE 37363 9 000Nappe souterraine | 2128572 | 82003093 | 9 [Aveyron Avai
2 | 53999 [mandeou 82005748(5500m) ÎGAEC ARNAL-MARTY PECH DE ROQUETTE|LAGUEPIE 53999 q s sociRetenue W201A0042 | 92006790 | 9 laveyron Avat
2 | 37597 |[Pland'esu 82000449 (20000 m7) ÎGAEC BOISMENOU SEGALALES LANDES |PUYLAGARDE 2ogisene WA163a0057 | #2001201 | 9 [Aveyron Avai
e2 | 37696 |avEYRON IGAEC DE BELFIL Be ARMALE MONTAUBAN 37636 x 40 oocfcours d'eau 2146003164 | 82002327 | 9 laveyron Avat
82 | 27634 [Nappe d'accompagnement Aveyron 82 JSAEC DE BELFIL PIECE GRANDE JMONTAUBAN 37638 x 50 004 pes pegrenent 2146009163 | 82002328 | 9 |aveyron Aval
e2 | 3762 |Nappe d'accompagnement Aveyron 82 JSAEC DE BELFIL PIECE GRANDE JMONTAUBAN 37639 «l 15 say| Nappe 968311 82002329 | 9 Javeyron Aval
82 37640 Nappe d'eccompegnement Aveyron 82 JSAEC DE BELFIL BOURT - CV 0246 MONTAUBAN 37640 «I 40 004 accompagnement 2146003152 82002331 9 jAveyron Aval
82 | 37002 lavevron ISAEC DE BONDILLOU LOYLE-08 0003 [MONTAUBAN 37002 sd 45 o00fcours d'eau o1wziess13 | 22002374 | 9 |aveyron Aval
82 | 37003 [Nappe d'accompagnement Aveyron 82 ÎSAEC DE BONDILLOU FUSTIE MONTAUBAN 37003 24 3 Bay nano | 21663220 | 82002376 | 9 |aveyron Aval
a2 | 43776 |AverRON BAEC DE BONDILLOU IChamin de Moissagein [MONTAUBAN 43776 sel 100 000k Cours d'eau 2246002274 | 82006781 | 9 |aveyron Aval
82 | 37436 |Ptend'eau 82001546(25000 m7 ÎSAEC DE GUILLOUNET IGUILLOUNET ICAUSSADE 37436 q Boogreene WA12340344 | 82000336 | 9 |Aveyron Aval
82 | 37701 |Pland'esu 82001285(17000m7 IsA£C DE LABAJOULIE LABAJOULE PARISOT 17 004 pean 1231194 62000122 | 9 |Aaveyron Aval
a2 | 37726 lavevron IGAEC DE LA NARBONNE PECH RODIL MAREN ST «sl 20 000cours d'eau 1332263 | 62002309 | 9 [Aveyron Aval
sz | 37727 lavevron SAEC DE LA NARBONNE RMère de Sucaisc MAREN arrer 4 + 00c/cours d'eau 145635 | e2002310 | 9 |aveyron Aval
e2 | 3772 en ph és We |SAEC DE LA PLAINE PLAINE DE GASAY JMONTAUBAN 37728 a 10 00c{Nappe souterraine | O1WZH42840 | 62002578 | 9 [Aveyron Aval
e | 37763 EASIER BRGM 5: Aveyron amont rive Lac DE LASSERRE BARENES BIOULE 37763 a) 16 000]Neppe souterraine | 11AEG196652 | 62003534 | 9 |aveyron Aval
e2 | 26012 |AvevRON BAC DE LISOULE RATS DES PERIES |LAGUEPIE 36912 19 970|Cours d'eau 1332400 | 62002212 | 9 |aveyron Aval
82 | 55806 |AVEYRON ISAEC DE LISOULE LOUSISARTS OC |LAGUEPIE 55806 20 2 000/cours d'eau 32081082 | 22005271 | 9 Javeyron Aval
82 | 38183 |Piand'esu 82001655(6000m7) ISAEC DE MAILLAC COMBE OBSCURE VAISSAC 38183 Boog seterue wa0s2a739 | 62001679 | 9 |aveyron Aval
82 | 37771 [Pand'eou 82000474 ( 34640) ÏSAEC DE MAILLOLONG LEZIGNAC MEME 7m 2] sed Dæo0tæe | 62001550 | 9 |Aveyron Aval
82 | 37772 |BONNETTE ISAEC DE MAILLOLONG MAILLOLONG MARNE 37772 20 100/Cours d'eau Zæoviz8 | 82002034 | 9 |Aveyron Aval
82 | 37774 |AVEYRON ISAEC DE MALECOURSE BEXALADE VAREN 37714 14 100/cours d'eau porn) 82003580_1| 9 Aveyron Aval
82 | 37775 |avevroN ISAEC DE MALECOURSE AMBOUS VAREN 37778 2 2 161]Coure d'eau 13321807 | 200362 | 9 [Aveyron aval
82 | 37778 |seve ISAEC DE MALECOURSE CAP NEGRE VAREN 3776 4 197[cours d'eau PEL! |s2003581_1] s |aveyron Ava
82 | 37779 [Pan d'eeu 82001706(15000 m7) ISAEC DE MARTEL TESSONIERS CAYRAG 18 ocg|etenue 1052544 | 2000485 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37802 |AvEYRON SAEC DE MONTUROU PAU PERDUT EE 37802 2 7 764] Coure d'eau WAOS2A145 | 62006397 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37803 |3ONNETTE GAEC DE MUREL SAINT ALAUZE FN 37803 2 13 500fcours d'eau 2246001228 | 82002032 | 3 [Aveyron Aval
82 | 37804 Aveyron SAC DE MUREL LA PRADE lee 37804 24 77 312|Coure d'eau WA0224384 | 82003452 | 9 [Aveyron Aval
82 | 45362 Plan d'eau 62001550(3000m) —« SEC. DE PARROUTY Prades CAYLUS 2500s oswziseses | 62000340 | 9 |aveyron Aval
82 | 37814 |Ptand'esu 82000736 (47000m) —_ [SAEC. DE REGOURD LE THERON SAINT-PROJET 37814 so) 30 sogfteterue 2246005418 | 82001461 | 9 laveyron Aval
82 38589 |Ptan d'eau 82000710 { 24 000 m°) PSAEC DE ROLLAND CALVET - OB 0041 [SAINT-CIRQ ' 38589 De 24 cafe E7007191 62001444 S$ jAveyron Ava
82 | 38590 |Ptand'eeu 82000708(2500m _ [SAEC DE ROLLAND LE PAREN - OC 0559 |SAINT-cIRa 38500 ag] 2 1052469 | 2001445 | 5 [Aveyron Aval
82 | 38692 [man d'eau 82005730 (15000m3) ISAEC DE ROLLAND Le Pbout SAINT-cIRQ 38502 d +5 paf Retenue ot0s2469 | 82008523 | 9 |aveyron Aval
82 | 37061 fPiand'oau 82000304(11500m7 |SAEC DE ROUBIS NADES-oc 0186 |SAINT-CIRA 37061 d scene WA16340070 | 62001023 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37818 Ptand'eau 82001545(35000m7 SAC DE ROUBIS SEE *0G LAUSSADE 37818 d 35 come wanoo2014 | 82001192 | 9 |Aveyron Aval
82 37898 JAVEYRON AEC DES LABOURS Laucate - La Sorbonne INEGREPELISSE 37888 480 120 0OCours d'eau 21202894 82006014 9 Aveyron Aval
a2 | 37907 |AVEYRON PRES LAGUEPIE LAGUEPIE 37907 € 2911} Cours d'eau IRT80-260669 | 82002213 | 9 Aveyron Aval
a2 | 38207 [AVEYRON se LALANDE MONTRICOUX 38207 Le e0 oœfcours d'eau 20210800491 | 82003113 | 9 Iaveyron Aval
82 | 38008 [Aveyron GAROU: EME DU cLos DEBRIMOU [soute 32008 sc 21 064|Cours d'eau 1603082 | 82003513 | 9 [Aveyron Aval
a2 | 38009 lavevron pe See cuos DEBRIDOU —|BIOULE 38009 2] 2 181/fcour d'eau 16NR2002150 | 82003514 | 9 [Aveyron Aval
82 38010 EASIER BRGM 5: Aveyron amont rive =e FERME DU IBIOULE 38010 x 25 OXANappe souterraine | OSWZ182069 | 82003512 | 9 Aveyron Aval
82 | 36011 |AVEYRON BAEC LA FERME DU CHEMIN DE BIOULE |BIOULE 38011 x 41 821}Coure d'eau 1083471 | 82003272 | 9 [Aveyron aval
e2 | 30628 [Aveyron prec ts FERME OU CHEMIN DE BIOULE |BIOULE 28628 15 2 300{Coure d'eau 21873 82002834 | 9 [Aveyron Aval
62 | 56077 |Pten d'eau 82001104 { 6000 m°) ST FERME OU TRUQUET BIOULE 56077 a 6 oncfitetenue 8002105 | 82000626 | 9 |aveyron Aval
82 | seo7e [EASER BRGMS: Aveyron amont rive [ABC LA FERME DU TRUQUET BIOULE 56078 2% 6000Nappe souterraine | 8002105 e2002811 | 9 [Aveyron Aval
e2 | 37383 sms CERCLE (fate CLA CERNE OF DEREY SUD MONTAUBAN 37383 34 31 00 Nappe souterraine | ozwasiedos | 82003042 | 9 [Aveyron Aval
82 | 304% Echos Dans me PRES TARDE LE RAMIER MONTAUBAN 39432 4 2ooccNappe souterraine | 224E1004556 | 82002317 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37382 |Prend'eou 82001209(34000m7 |RREE LA FERME DU LE RAMIER MONTAUBAN 37 34 vocfRetonue 1264105836 | 82000055 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37685 |AVEYRON GAEC RAUJOL FRERES kcamboutan INEGREPELISSE 37685 al 39 916)Cours d'eau a21t63a11 | 82006304 | 9 [Aveyron Aval
e2 | 37873 ne aus 6: Aveyron amort he Io AEC RAUJOL FRERES ICROLX HAUTE ALBIAS 37873 al 13 000Nappe souterraine | SNAZ3083859 | 82002386 | 5 |Aveyron Aval
82 | 38068 |AVEYRON GAEC RAUJOL FRERES |Moulin du Bias INEGREPELISSE 38068 4d 7 oocfcours d'eau 1446005085 | 82006393 | 9 [Aveyron Aval
e2 | 30070 |AVEYRON IsAEC RAUJOL FRERES SAULEXBERGES _|NEGREPELISSE 38070 acl 5 15elcours d'eau R1202588 | 82003018 | 9 |Aveyron Aval
s2 | 38071 |AVEYRON GAEC RAUJOL FRERES PESSE GRAND INEGREPELISSE 38071 aig] 22 2] Cours d'eau 20221001192 | 2002285 | 9 [Aveyron Aval
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Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 63
DEPT |n- Gestes Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dk rem [nr | ee | ee | Type Compteur | num_ooT | PGC | Lipeté PGC
82 | 38072 Aveyron ISAEC RAUJOL FRERES PESSEGRAND _|NEGREPELISSE 38072 ec 9 500|cours d'eau ges6a1 |a2co22a5.1| 9 |aveyron Aval
e2 | 3075 |AVEYRON ISAEC ROSSIGNOL SEGALAS-BAS MAREN 38075 sd 4 267 {cours d'eau 17012638 | 82002925 | 9 |aveyron Ava
82 | 46212 |aveyRon SAEC ROSSIGNOL Lamsous HAREN 45212 4 100{cours d'eau 17013838 | a2005426 | 5 |aveyron aval
82 | so6s |seve SAEC ROSSIGNOL La prade MAREN 50683 el 1 000fCours d'eau 17013938 | 82002106 | 9 [Aveyron Aval
62 | 38083 |Ptend'sau 82000439(50000 mn GAEC SAINT HILAIRE LA BRIE Massac 150 20230801474 | 82001009 | 9 |Aveyron Aval
62 | 38090 [Plan d'eau 82000333 (25000 m') AEC VENDOME LONGAYROU QUEST |PARISOT 2 oon Reterue c_a2137008 | 92000831 | 9 Aveyron Aval
e2 | 38096 |AVEYRON REC VATERREET DESERT Ptauecos 38096 2d 6 948]Cours d'eau o1wzi16759 | 62002234 | 9 [Aveyron Aval
e2 | 38097 |AVEYRON PREC VMITERRE ET DESERT PIQUECOS 38097 18 3 240}Cours d'eau 15ACH104219 | 62006447 | 9 [Aveyron Aval
82 | 3609 lavevron ue TE ET CAME REDON De JMONTASTRUC 38098 « 8 SOUCours d'eau 40AC1103241 | 22006448 | 9 |aveyron Aval
82 | 38737 |AVEYRON re TERRE ET CAMP-REDON-OC IonTASTRUC 38737 ad 100}Cours d'eau 82MLO00162 | 22002295 | 9 [Aveyron Aval
62 | 38123. [Plan d'eau 82000081 (10000m7 GAILLARD LAURENT capecos VAISSAC 38123 2 soie nrro | 82000760 | 9 laveyron avai
e2 | 3812 Mvayssene GAILLARD LAURENT [Las Prades VAISSAC 38124 2 œlcours d'eau 1803070 | 82008463 | 9 [Aveyron Ava
82 | 39158 [Plan d'eeu 82005268 ( 8750 m°) [iorcano JEAN ISAMAROS 'HONOR-DE-COS 3 7oqèstenue oswzisz0s9 | 82001870 | 9 [Aveyron Avel
82 | 53971 JAVEYRON SUERIEL JEAN Ardus ein 53971 2c 2 329 Cours d'eau NR20210800056 | 82005382 | 9 Aveyron Aval
82 | 38171 JAVEYRON GUILLOUTY Jean-Louis FA DOn DE |MONTASTRUC 3817 x 3 864) Cours d'eau otWwzH2a278 | 82003098 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37188 |AveYRON HEBRARO MaRvUNE PLANE DE VAREN -37188 5l 40.0004 Cours d'eau, 1332409 | 62005616 | 9 |Aveyron Aval
e2 | 38178 |AVEYRON HEBRARD Julien LAGARDERIE - OC HyaREN 38178 4 24 600{Cours d'eau 20220705443 | 62002299 | 9 |aveyron Aval
82 | 38180 |AVEYRON HENRI catherine = AL GAL-2S.0019 NEGREPELISSE 38180 18 100}Cours d'eau o1wzH072194 | 62002128 | 9 |Aveyron aval
82 | 3818 PAGER ROME rase me Luc Ehietoghe LES BAILLOTS |ALBIAS 38185 2 10 DOC(Nappe souterraine | 01W2637136 | 82002760 | 9 |aveyron Aval
82 | 38210 |AVEYRON LABARTHE chistian [LOURTIGUET PIQUEcOS 38210 4g 4 854\Cours d'eau o1wzioess72 | 2002236 | 9 laveyron Ava
82 | 38220 |Pand'eou 82001288 (15000m7 LAFON NICOLE LAM ARTIGNE! TE [PARISOT 150gfieene 1331310 | 82001174 | 9 |aveyron Aval
82 | 38238 oe BRGM2: Aveyron amont Five) ayo. INERIE patrick JLAVELLE INEGREPELISSE 38238 1g 16 000{Neppe souterraine | oswzcose2c | 82002846 | 9 [Aveyron Avel
82 | 282% |AVEYRON L AMOLINERIE PATRICK Pérarde INEGREPELISSE 38239 18] 3 000{cours d'eau waoz2A261 | 82006458 | 9 [Aveyron Aval
62 | 38241 |Pten d'eau 82001430(5000m7 JLANDES iSerard LESGARRIGUES |LHONOR-DE-CoS 38241 d socio o4wzH091754 | 82000214 | 9 aveyron Aval
82 | 392 |aRGouTou LANDES Gerari ARGOUTOU L'HONOR-DE-COS 38242 el 100fcours d'eau oawzHo91784 | 82003076 | 9 |Aveyron Avel
82 | 36265 |Ptand'eau 82001277 ( 40000m) —_ LESTRADE JEAN-PIERRE| ON TERRASSONNE - WEGREPELISSE 38266 es] ao 1361101794 | 62000115 | 9 |aveyron Aval
62 | 37973 |Ptand'eeu 82000516(8000m7 [Louptas" Maxime BOISSONADE |GENEBRIERES 37973 1q 200 12ACG103037 | 82006253 | 9 Javeyron Aval
82 | 37974 |Ptan d'eau 82001411(10000m7 lLoupias Maxime LES CAVES - 08 0792 |GENEBRIERES 3974 1" soc o2wzk034933 | 22000427 | 9 javeyron Aval
82 | 37975 [Plan d'eau 82005701 (8000m JLoupias Maxime PECH DEL CONTE- |GENESRIERES 37975 15 7 00g teers o2wzie4z286 | 82006141 | 9 |Aveyron Aval
82 | 55539 [Ptanc'eau 82000163(30000 m7) |LOUPIAS Maxime Fustie JOENEBRIERES 55539 « soon R21066M | 82000252 | 9 [Aveyron Aval
a2 | 38291 |Pian d'eau 82001172(10000m7 [LOUPIAS GILLES IA, DEVES - CASTANET so con{Retenue o1W2H20667 | 82000033 | 9 Javeyron Aval
62 | 38292 |Ptan d'eau 82000150 (50000 m7 JLOUPIAS VINCENT BELLEGARDE LEQJAC soodisene +2AE1102707 | 82000834 | 9 |Aveyron Aval
82 | 38004 EE Amens lune ot Gree MALBRANQUE Eric siROUX SUT ENNE-DE- | 38304 40 00tNappe soutarraine | 19AE:002428 | 82002612 | 9 [Aveyron Aval
82 | 38305 a he ail re MALBRANQUE Erie SIROUX PANE TENDe-De-al|| fsescs 28 000Nepp 3 | 92005740 | 9 [Aveyron Avel
2 | 38306 [Plan d'esu 82001790(3000m [MALTRAT CLAUDE PousseTs VAISSAC 300 Retenue IRT100-2533932| 82000548 | 9 [Aveyron Aval
82 | 38308 ptand'eau 82000182{5000m3 [MARGONTEAU HERVE LADEVEZE LEOJAC soc owziées32 | 82001501 | 9 Javeyron Aval
36333 JAVEYRON MIQUEL Daniel JAL ROC FAN ON, 38333 te 100fcours d'eau o2wzGas172 | 82002874 | 9 [Aveyron Aval
82 | se PS mans rase a Bree JMORREAU FRANCK |sarDY NEGREPELISSE 38342 4 700Nappe souterraine | 5217230 | 2004084 | 9 [Aveyron Aval
62 | 36341 |Piend'eeu 82000244{5000m7 JMORREAU LUC LA MUZOTTE NEGREPELISSE 5 oocfRotenue 1533002459 | 82000912 | 9 |Aveyron Aval
62 | 37080 |Pland'eeu 82001746(22500 m) JMUSARD peorc [EFOURQUAT-0C Lanr cRo 37060 d 2zsodioene WA163A0070 | 62000511 | 9 Aveyron Aval
82 | 38374 |Nappe d'accompagnement Aveyron 82 PADIE rHiERRY JMarTeL SUD MONTAUBAN 38374 € 20 000) Nappe otWzH44531 | 82003172 | 9 [Aveyron Aval
82 | 38377 |Nappe d'accompagnement Aveyron 82 PADIE Jeen-Claude [ROSSIGNOL MONTAUBAN 38377 3 46 000 Pr o1wzH30702 | 82003173 | 9 [Aveyron Aval
82 | 38379 |Ptend'eeu 82001162(12000m) PAGES Frédéric BARRIGUES Eure E- 38379 as] +2 00g Retenue o1W2145263 | 92000545 | 9 |Aveyron Aval
62 | 38380 |Ptand'eau 82001161 (21000m?) PAGES Frédéric LAS NAZIERES D s 38380 36 21 ogcfrstenue 2010081 82000546 | 9 laveyron Aval
82 | 38381 Plan d'ou 82001163(9000m) PAGES Frédéric BORDE NEUVE [assac 38381 36 9 con|Retenue 2010081 62001474 | '9 Aveyron Aval
62 | 36573 Plan d'eeu 82000637 (45000 m7 PAGES LaenTia RIVALS BRUNIQUEL 38573 d 45 con) Retenue o1wzHe3744 | 62001342 | 9 [Aveyron aval
82 | 38305 [ÉASIER BRGMS: Aveyron amort rive Lau bamien LA ROSE - BOULE 38393 2 100)Nappe souterraine | 10ACG101017 | 82005844 | 9 [Aveyron Avat
82 | 34396 [Pan d'oau 82001180(5000m7 |PELERAN PATRICE [sTHILAIRE SUD — JMONTAUBAN 38398 20 2.000) Retenue 969848 2000034 | 9 javeyron Aval
82 | 36882 |AVEYRON PENCHENAT IMICHEL |samasse BIOULE 36882 2 6 00c{Cours d'eau 519400 82002120 | 9. |aveyron Aval
82 | 39975 |Nappe d'accompagnement Aveyron 82 FEPIMERES MAGNANO LES TACHERES -ZB |cayrac 30975 sl 15 oocf\appe 1846004067 | 82006775 | 9 [Aveyron Aval
62 | 38425 |AVEYRON PRAISSAC PIERRE GALINOU PIQUECOS 38425 2 1 4SÆlcours d'eau oiwzHee7es | 92005221 | à |aveyron Aval
82 | 38433 |Nappe d'accompagnement Aveyron 82 PRIOTTO THIERRY fpounrer MONTAUBAN 38433 xl 1001S mpagnemens | 0202H06462 | #2002360 | 9 Aveyron Aval
82 | 3842 [FASIER BRGM2: Aveyron amont rive LOOUCHET Liautie LES PROUCHETS [NEGREPEUSSE 38436 q a 000\Nappe souterraine | 01WwzH42833 | 82002776 | 9 |Aveyron Aval
82 | 36428 |appe d'accompagnement Aveyron 82 QUERCY ue BARRIE MONTAUBAN 38438 2 40 voceppe NO22AE1004345 | 82001914 | a |Aveyron Aval
82 | se |AVEYRON QUERCY Luc L'HERMTAGE MONTAUBAN 38442 x 27 504fcours d'eau 1346001470 | 82006295 | 9 |Aveyron Ava
82 | 55817 |AVEYRON QUERCY Luc L'HERMTAGE MONTAUBAN 55817 x 100{Cours d'eau orwziasse7 | 82002554 | 9 |aveyron Aval
82 | 38451 |AVEYRON REMESY Dominique _ |LaUS ISARTS LAGUEPIE 38451 4h. a67ilcour d'eau o1wzia2sss | 82002723 | 9 |aveyron avai
e2 | 3846 pel BRGM 2: Aveyron amont rive Joey Lesn-Mchel ÎTAP INEGREPELISSE 38463 za 20 00Nappe souterraine |WTNR200000371| 82002733 | 9 |Aveyron Aval
ge | sesce [PASIER BRGM2: Aveyron amont rive Le, Lleur-Mchel |LADEVEZE INEGREPELISSE 38464 « 20 vocfNeppe souterraine | PNIENRR200388 62602734 | 9 |aveyron Aval
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Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 64
DEPT |N° Gestes Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit pralavermnt iievolerrral Den |, Volume | | Type p Compteur | num DDT | PGC | Libené PGC
82 | 36468 |Ptand'eau 82001278(2500m) RICARD JEAN-CLAUDE WERGNETS NEGREPELISSE 25e. E7006799 | 82000116 | 9 |Aveyron Aval
82 | 28474 Plan d'eau 82000361(35000 m7 lRISPE BERNARD BORDE HAUTE LEOJAC 35 oogfetenue 99209557 | a2000082 | 9 Javeyron Aval
82 | 36786 |AVEYRON SA UDEA FRANCE BIOULE BIOULE 36786 414 65 441|Coure d'eau waz13a00a9 | 82002731 | 9 |aveyron Aval
82 36787 MVEYRON SA LIDEA FRANCE PAYSSIÈRES BIOULE 36787 x 1 O0GiCours d'eau 2246002277 82002232 9 JAveyron Aval
82 | 26700 [CASIER BRGM 5: Aveyron amort rive LA IDEA FRANCE MATRAS BIQULE 36789 2 4 000ÏNappe souterraine | 2246002269 | 82005963 | 9 [Aveyron Aval
82 | 38500 |Ptand'eau 82001138(6000m7 |SALITOTERK& BORDENEUVE ALBIAS Good 01052978 | 82000268 | 9 |aveyron Aval
82 | 38501 [an d'eau 82000659 ( 40000 m° ———_ LESBALAIOUS = SENEBRIERES 30 onc Revenue otwzisszrs | 62006274 | 9 [Aveyron Aval
82 | 38522 |Pterrd'eau 82000202(5000m) [SARL GABEL GABELLE L'HONOR-DE-COS 3852 sd conisene oswzG14834 | 82001783 | 9 |Aveyron Aval
82 38523 MAVEYRON SARL GABEL LABOURDETTE PIQUECOS 38523 14 7 672}Cours d'eau 05WZG14834 82003577 S Mveyron Aval
82 | 38079 |Nappe d'accompagnement Aveyron 82 [SAS ROUSSAT SOUQ DE BOLE [MONTAUBAN 38079 14 18 Och Pe pegnement 65841 82003085 | 9 |aveyron Ava
82 | 38080 [Nappe d'accompagnement Aveyron 82 [SAS ROUSSAT BOLE SUD MONTAUBAN 38080 ad 30 000 De rampagnemert R2003168 | 62003096 | 9 [Aveyron Aval
82 | 50371 [Nappe d'accompagnement Aveyron 82 [SAS ROUSSAT LOUANIQUE MONTAUBAN 50371 3d 24 gs] zope _R2009986 | 82006855 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37480 |AVEYRON ISAVIGNAC Pau ISABEL MONTRICOUX 37480 « 26 17ÆlCours d'eau o1wzi24436 | 62003060 | 9 Javeyron Aval
e2 | 37481 |AVEYRON SAVIGNAC Paul Rove DE En BIOULE 37481 ad 14 581 Coure d'eau 1002416 82002948 | 9 |Aveyron Aval
e2 | 37483 |AVEYRON SAVIGNAC Paul IMONTRICOUX IGABIEL 37483 sq 53 991]Cours d'eau ozw2zi36129 | 82003062 | 9 |Aveyron Aval
82 | 38523 |AVEYRON SAVIGNAC pau LAVERGNE NEGREPELISSE 38533 ec eo 000/Cours d'eau ZR9407 82003530 | 9 [Aveyron Aval
82 | 37479 |Pland'eau 82001276(3000m*) [SAVIGNAC PAUL LC APELLE MONTRICOUX 3 00g Retenve 02w2z136129 | 82000114 | 9 |aveyron Aval
82 | 36967 JAVEYRON CEA BORDE BLANCHE MITRAC AL BLAS 36967 450) 173 200}Coure d'eau 01W7z145575 | 82003239 | 9 Aveyron Aval
82 | 36968 |AVEYRON ISCEA BORDE BLANCHE CANTAYRE ALBIAS 36968 150 20 00Gcours d'eau oiwzassas | 82006129 | 9 |aveyron aval
e2 | 38537 |AVEYRON CEA BURATN lEscudié-Ardus MONTAUBAN 38537 7oc] 300 0o0fcours d'eau Ri30648 | 82003026 | 9 Aveyron Aval
82 | 38538 |AvEYRON BCEA BURATTI LASSALE-COS PTE 38538 600] 184 42fcours d'eau R1502690 | 82003027 | 9 |aveyron Aval
e2 | 39539 |avevron B CEA BURATTI NOUGAYRETTE- [MONTAUBAN 38629 600 100{cours d'eau R1901520 | 62003028 | 9 |Aveyron Aval
82 | 3050 |AVEYRON ISCEA BURATTI CARRE ALBIAS 38540 400) 65 488) Cours d'eau R1604803 | 82003029 | 9 Aveyron Aval
g2 | 38542 |AVEYRON SCEA BURATTI pl Pessou de SCEA MONTAUBAN 38542 700] 200 000{ Cours d'eau R1901519 | 82003031 | 9 laveyron Aval
82 | 3854 |AVEYRON SCEA BURATTI Les ForatsSergis |ALBIAS 38544 sc] 111 688} Courn d'eau 41-100054689 | 82003033 | 9 [Aveyron Aval
82 | 3854 |Nappe d'accompagnement Aveyron 82 |SCEA BURATTI rene Capol Nord MONTAUBAN 38546 SU 1256 PP pegnamen | R1204220 | 62002037 | 9 faveyron Aval
82 | 3a50 |AVEYRON SCEA DE CLAUZURE pi Gensou de SCEA DEUONTAUBAN 38509 700] 140 oœtfcours d'eau R1306434 | 82002266 | 9 laveyron Aval
82 | 39510 ra ph ran rive |SCEA DE CLAUZURE BOISSONADE MONTAUBAN 38510 3 35 000] Nappe souterraine | 14100007367 | 22002628 | 9 |aveyron aval
a2 | 38597 el BRGM 2: Aveyron amont rive bec ea DES REYS LES REYS INEGREPELISSE 38597 ac} 6 000|Nappe souterraine | 22200272 | 22002624 | 9 |aveyron Aval
82 | 56033 core BRGM 2: Aveyron amont fe LL CEA DES REYS LES COUGOTS INEGREPELISSE 56033 30 15 000fNappe souterraine | 22/200706 | 82002625 | 9 [Aveyron Aval
82 | 38601 JAVEYRON SCEA DU PORT LEXOS-BAS - MAREN 38601 ec +2 000{Cours d'eau 226003168 | 82002311 | 9 |aveyron Aval
62 AVEYRON SCEA DU PORT LOU PORT VAREN 38602 Le 7 0OUCours d'eau 2246006417 82006296 9 Javeyron Aval
g2 | 38373 |AVEYRON en oo) SAR REDOUN- OA [MONTAUBAN 28373 a 50 00dCours d'eau 22AE 4000802 | 82003169 | 9 Javeyron Aval
62 | 38375 [Nappe d'accompagnement Aveyron 82 RESTE ET LA Raouzas » |MONTAUBAN 38375 36 . 2 500 ES mpgrenent o2wzi28528 | #2003170 | 9 |Aveyron Aval
82 | 38611 |Nappe d'accompagnement Aveyron 82 |SCEA LAFARGUE BURETTES MONTAUBAN 38611 12 14 19€] Engagement R1613481 | 62002723 | 9 |aveyron Aval
e2 | seses |AVEYRON a DIE SAYLAC -0A 0243 [MONTAUBAN 58685 «0 40 0cfCours d'eau R1900163 | 82002279 | 9 |Aveyron Avat
82 | sees? laverron Ate DE Chere MONTAUBAN" 58687 4 50 000) npagnement | 01331825 | 82004917 | 9 Aveyron avai
82 | 37138 lavEvRoN CEA MONSEIGNE LARROQUE LANAUZE|PIQUECOS 37138 60 oatfcours d'eau 20210800475 | s2002938 | 9 |aveyron Aval
e2 | 50276 |AVEYRON CEA REY RIMERE- ANO040 |LHONOR-DE-COS 50276 150 21 000/cours d'aau R2002769 | 82005560 | 9 |Aveyron Aval
82 | som Aveyron ISCEA REY Plaines de Fages SUR 50281 «cl 100/Cours d'eau R2002636 | a2006870 | 9 [Aveyron Aval
a2 | 50282 |AVEYRON ISCEA REY La rivière MIRABEL 50282 120 10 000) Cours d'eau R1602097 | 62006871 | 9 [Aveyron Ava
82 | 37497 |AVEYRON CEA VAL POMMES FERRATS JALBLAS 37497 180] 120 0001 Cours d'eau TEE "S| 22006674 | 9 faveyron Aval
a2 | 39627 Hive BRGMS: Aveyron amont rive Liga) Jeaniue JPENAGALS BIOULE 38627 acl 24 000Nappe souterraine | 1941002443 | 82002397 | 9 [Aveyron Aval
62 | 3864 |Pland'eau 82005467(3000m7n ITABARLY DENIS SAINT MARTY ER ELU: brotied ri 2046005554 | 82001896 | 9 [Aveyron Aval
82 | 5005 PE Amans Tune die 7 [TEYSSIE Nain Fouus INEGREPELISSE, 38664 x] 27 00Nappe souterraine | 01WZG26762 | 82002432 | 9 Javeyron Aval
82 | 38655 |AVEYRON IrHEIL PATRICK bayssires BIOULE 38656 aq 5 50tCours d'eau o1wzG36859 | 82003273 | 9 laveyron Aval
82 | 38657 [FASIER GRGMS: Aveyron amont rive Irie, PATRICK fFUSTIES SUD BtOULE 39657 14 2000 Nappe souterraine | atwzo171 | 82003274 | 9 laveyron Avai
e2 | 30658 rtand'eeu 82001429(5000m) ÎTHIERRY MICHEL JAUSSAC I HONOR-DE-COS soon otwzi4104s | 82000213 | 9 |aveyron Aval
62 | 38655 |Ptend'eau 82005466(4800m") ÎTHIERRY MICHEL LE MOURIE MIRABEL asie oiwzaio48 | s2001885 | 9 |avayron Aval
e2 | 36677 |Pten d'eau 82000679 (4000 m7) MACCARI ANDRE ES LEovac 4 oocftstenue oswzaoenas1 | 62001288 | 9 laveyron Aval
82 | 36678 [man d'eeu 82000090 (5000m7 MASSE YVES TOURONS BAS |SENEBRIERES 5 oocfèstenue R1605070 | 82000788 | a Aveyron Aval
82 | 38686 |AVEYRON VALIERES MicHEL [noucavrerres —aIOULE 38686 14 4 55cours d'eau 40166 82002162 | 9 |Aveyron Aval
a2 | 39687 EASIER BRGM 5: Aveyron amont re bya eRES Claudette LES MERCADIES |BIOULE 38687 1" 100] Nappe souterraine | WA92A301 | 82002533 | 9 [Aveyron Aval
82 | 38693 |Nappe d'accompagnement Aveyron 82 MEDELAGO Guy LE PELUT MONTAUBAN 38693 4 10 20 ES pagnament wH69240 | 82002655 | 9 |Aveyron Aval
82 | 38703 JAVEYRON VERGNES Atain FOURNET MONTASTRUC 38703 x 12 00ccours d'eau 18AE4005017 | 82002415 | 9 [Aveyron Aval
82 | 38704 |casier BRGM 99 - AVEYRON - N.ACCIVERGNES ain LA MARTRE MONTASTRUC 38704 10 400] Nappe souterraine | 16AEH102617 | 62002417 | 9 [Aveyron Aval
82 | 38736 |AVEYRON VIGUIER Philippe CANABALS - 0B 0208|PIQUECOS 38736 5 ootfcours d'eau ZR0051 82002293 | 9 |Aveyron Aval
e2 | 29636 |AVEYRON MIGUIER Philippe SAYLAC MONTAUBAN 39638 4 944/Cours d'eau 43Ac1106929 | @2006746 | 'a [Aveyron Aval
82 | 38739 [Piend'eeu 82005282(2500m7) [ILLENEUVE MICHEL GRATIE ALBIAS 38739 d 25cqzeenue w2G63659 | 2001885 | 9 [Aveyron Aval
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Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 65
DEPT [N° Gestea Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit priteverrant alg peux | Voume lie, Compteur | num_oDT | PGC | Libele PGC
38740 hls Fame rve LILLENEUVE MICHEL ISRATIE JALBIAS 38740 E 1 80¢Nappe souterraine | wzce6xess | 82002667 | 9 [Aveyron Aval
ez | 38741 ed sibel odd re LAILLENEUVE MICHEL ISRATIE |ALBIAS 38741 2 2000/Nappe souterraine | w2G65844 | 82002663 | 9 [Aveyron Aval
ee [oo PER ae Teme Bree." MLLENEUVE MicHEL |pouvou BANTETENNE-DE- | 36743 2] 100œNappe souterraine | WZG65180 | 62002665 | 9 |aveyron Avai
82 | 37321 Ease BRGM 2: Aveyron amont rive LIOLETTE Lue DROUILLETTE NEGREPELISSE 37324 2 21 OONappe souterraine | 20220705586 | 82002941 | 9 [Aveyron Aval
38746 [Plan d'eau 82000168 (70000 m7) MOLETTE Luc PELAT INEGREPELISSE 38746 3 2ogiesne 20220705581 | 82000754 | 9 |aveyron Ava!
& | 38747 ra BRGM 2: Aveyron amont re RL ET TE Eric AISSOLLES NEGREPELISSE 38747 2 4000] Nappe souterraine 4861 82001939 | 9 [Aveyron Aval
82 | 28748 Euh BRGM 2: Aveyron amort re bag eTTE ue IMERDARY INEGREPELISSE 38748 20 45 00ANappe souterraine | 20220705588 | 22003391 | 9 |aveyron Aval
82 | 38750 |Ptend'eau 82000168(70000 m7) MOLETTE Eric PELAT INEGREPELISSE 38750 50] 35 oi Retenue 7346000357 | 82006111 | 9 [Aveyron Aval
82 | 36547 |Ptand'eau 82001236 (32000m) [ALBENQUE Patrick JOINAL BAS MONTFERMIER 36847 af sz oni Raters o1WZH41384 | 82000079 | 115 Lemboutas
82 | 36616 JLEMBOULAS BARSE {sities LAPRADE - Moissac 36616 a 3 500{cours d'eau o1wzcu26766 | 82003546 | 115 Lembouias
e2 | 36620 |rand'eau 82001014(2000m) IBARET ISullaume |saLvAGNAC ONTREZAT OF 36820 4 2 000) Retonue aooosscFmo | 82001640 | 115 [Lemboules
e2 | en |emeouras BARET Lean-Chude |LACAPELEGUES Moissac 36621 2 15 oacfcours d'eau 1053903 | 82002182 | 115 Lemboulss
82 | 26622 [spre d'accompagnement Lemboults ba et Koullaume [LES comBEs HALEINE 36622 4 1 opcfNeppe aoosecr00 | 82002448 | 115 |Lemboues
82 | 36630 fPiand'eau 82001361 (5000m) ÎSEBAN MICHEL = |LAPLAINE BASSE Mazerac 36630 1 4.000) atenue orwzasases | 82001508 | 115 Lemboutes
82 | 36634 [Ptand'eau 82000727 (40900 m} ÎBEC LAURENT NAZERAC 20 esq Reterue wag73a079 | 82006126 | 115 |Lemboutes
e2 | 55642 [tend'enu 82005756 (7800m") ÎBELVEZE Ljour-Merc ITOURON VAZERAC 55642 26] 7 0c] Retorue 20220705347 | 82005904 | 115 Lemboutss
82 | 36663 [Plan d'eeu 82001667 (12000 m7) JBIRMENROGER JOUANET MOLIERES 13 oof Retenue waoiz3295 | 62001025 | 115 |Lemboulas
82 | 39646 [Ptand'eau 82000308 (16000m7) _ JBOUFFLET ROMAIN BOURDOU MOLIERES 16 00fstenus 01WZH71123 | 82001006 | 115 |Lemboutas
82 | 36708 |Pten d'eau 82000581 (500 m*) BRESSANGES ERIC LA GARRIGUE MOLIERES safe oswzH39422 | a2000657 | 115 |Lemboutss
82 | 36713 Ptandeau 82001625(25000m7 |BRO GEORGES IST JEAN pla RS: 25 cogtetenue ozwzH32866 | 22000401 | 115 |Lembouiss
e2 | 36725 |Ptand'eeu 82001981 (3000m") IBRUGEL CHRISTOPHE | APLEGADE VAZERAC 3 oogffietenue 15053422 | 82001715 | 115 |Lemboules
62 | 36720 |Ptend'eeu 82000409 (20000 m*) |BUZENAC REGIS LARODE - LABARTHE 36720 40 15 pocftetenue 13AEH102634 | e2001187 | 115 |Lemboutas
62 | 36731 |Ptand'oau 82005704(6000m7 |BuZEnAc REGIS Legnenc-Sud - LABARTHE 36731 ac 4 oogftotenue o2wzH23567 | 82006162 | 115 p.embouss
82 | 36732 |Ptand'eau 82005705 (8000m") |BUZENAC REGIS JSaulou - LABARTHE 36732 ad fRetenue OZWZH23567 | 82006163 | 115 ).emboules
82 | 36746 |Piand'emu 82000379(15000m7 —_|CALVET FRANCIS INOYER VAZERAC 15 ogftstenue 2038711 | 82001146 | 115 flemboulas
82 | 26750 |Piand'esu 82001240(7500mn |CANTAREL Robert LE BATUT MONTFERMIER 36750 7 sogfRotenue O1wzH28266 | 82000086 | 115 }.emboulss
82 | 36751 |Pland'eau 82000336 (128000m7) |CANTAREL Robert AQU | RARE 36751 Fsterus 391012 | 82006038 | 115 Lomboutas
82 | 36757 |Pland'eau 82001373(20000m7 KAPDROT JEAN-MICHEL MAGNET Peete pese o1wziss762 | 82001061 | 115 |Lemboulas
82 | 26872 [Pian d'eau 82005740 (4800 m') arau Thierry Detuchs CAZES-MONDENARD | 38872 18 1 oocfstenue 16072714 | 82006590 | 115 |Lemboulss
82 | 36777 lPiand'eu 82001189(12000m) ÉASSAN . MicHEL lRouDer MOLIERES 36777 18] 5 coc etenue o1RZH68477 | 82001272 | 115 }.embouss
82 | 37443 lPend'oeu 82001131 (2500m7 HAZARENC NELLY ISRAGARD LABARTHE 2soistene 1331405 | 82001227 | 115 Lembouies
82 | 36825 Piandeeu 62000310( 200m) FEMSSERERT NADAL MAZERAC 22 2a{ietenue WA0S2A162 | 62001852 | 115 |Lembouias
82 | 36873 |Ptandeau 82001433(2000m7) DABERNAT Dean-Ges JRECHINAYRE L'HONOR.DE-cos 36873 ol 1 7acqretenue 6778 62001785 | 115 Lembouiss
82 | 26875 |Ptand'eeu 82000724(28000m IDANEL SEBASTIEN |JUILHA- HAZERAC 36875 1sl 18 oo {retenue o1wzies736 | 82001476 | 115 Lembouias
62 | 36879 [Plan d'eau 82000004 (10000 m7 DE ROSSI Frédéric ROQUES HAZERAC 36879 d 10 oo tetenue waozia165 | 82000780 | 115 |Lemboulas
82 | 36918 Plan d'eau 82000211 (9000 m7) DESQUINES HUGUETTE LAMOTHE OUEST ÏVAZERAC 9 000) Retenue IRTES_1010194 | 82001506 | 115 |Lembouies
82 | 39628 |emgouLas DUCHAYNE Mincent IDarre le Pech MOISSAG 19628 15 5 000)Cours d'eau 950491 82005744 | 115 Lemboules
82 | 36942 }Ptand'eau 82000393(35000m7 EARL ANDRAL SARGE MOISSAC 25 oon] retenue oiwzss1379 | azocie99 | 115 embouts
82 | 36954 |Pian d'eau 82001816(30000m7 FARLAUGUSTIN LA TARCHE MAZERAC ao cocoon o1wzizses | 62000565 | 115 emboules
2 | 36959 |LEMBOULAS EARL BIARGUES TUC MATHIOS LAFRANCAISE 36959 "ad 12 000fcours d'eau waosaas19 | 82002186 | 115 Lemboulas
82 | 4266 [Plan d'ou 82005746(1500mn lEARL BUZENAC OLIVIER au TRANcADIS |uzac LE: rte R1605342 | 82006754 | 115 Lembouies
82 | 36974 |Ptan d'ou 82000589(3000m) lEARL CASTEL LA SAULO PUYCORNET 3 ooçhetenue Wao42a271 | 82000666 | 115 |Lembouies
82 | 36975 |Ptan d'eau 82001601 {15000 m7 eee CARRIERE MIRABEL 15 oocfRotenue c2wzi00243 | 82000383 | 115 Lemboutes
82 | 36993 [Ptand'eau 82002032(2000m7 —_|EARL D'ARBUSSAC MAGDELANE-ZA RARE 36993 4h 20cm, 21004233 | 82001751 | 115 Lembouiss
82 | 27013 |Ptand'eau 82001435(52000m7 lEARL DE CALVET HAUT MLLERAUJOUSE ILABARTHE 37013 d soghene - R1306032 | e2o01168 | 115 Lemboules
82 | 27016 ftand'enu 82001118 ( 450 m} EARL DE CAMBOU ICOUGOURNAC —«PUYCORNET 37016 d 20e o1WZH65166 | 82000665 | 115 |Lemboules
e2 | 37017 JRIEUTORD( ST MARC) EARL DE CAMBOU BOUALLE GRAND |PUYCORNET 37017 d 500|Cours d'eau otwzHesi6s | 82002852 | 115 Lomboutas
62 | 37018 |Piand'eeu 82001116(9800m7 lEARL DE CENDRADE ROQUES MAZERAC 37018 xl 11 eaten atwzi4se74 | 82000674 | 115 |Lemboutas
82 | 37019 |LUPTE EARL DE CENDRADE ROQUES MAZERAC 37019 q 13 000fCours d'eau Do1TE011103 | e2oo2eso | 115 |Lemboules
82 | 2702 Pen d'eau 82001337(1974m lEARL DE COUDERC QU COUDERG- 0 IsainT-VINCENT 37026 ae sofa 01wzi45134 | 82001589 | 115 Lemboutss
62 | 37027 |Ptand'eau 82001338(2232m" JEARL DE COUDERC Pe OUDERG 7 OD |SANT-VINCENT 37027 æl 22cm 01wzi45134 | 62001590 | 115 Lembouias
82 37028 Plan d'eau 82001339 { 360 m4} EARL DE COUDERC TOURON - 00 6134 [SAINT-VINCENT 37028 q 3ecftetenue 01W2145134 82001591 115 Lemboulas
8 | 37036 |LemsouLas Rares ON TANE OU LAFRANCAISE LAFRANCAISE 37036 14 34 000Cours d'eau R2tieo11 | 82001921 | 115 |Lembouies
82 | 40362 |Pian d'eau 82000025 (6000 m') RRLDE FONTAME (OU GRANDE. PRAIRIE € |LAFRANCAISE 40362 1¢ 5 000 LP mpagneme nt | Rie08133 | 62001388 | 115 Lomboutss
82 | 37041 Pan d'eau 82000539(44075m7 |EARL DE GAILLARDOU CASSINE LABARTHE 134 Zone otwaa1173 | 82000256 | 115 Lembouiss
82 | 37042 |Piand'eeu 82001984 (600 m7 des GATINE (OU LES ROUDILS IMOISSAC 37042 ¢ os sella 1611009 | 82001396 | 115 |Lemboulss
82 | 37037 JPtand'eau 82001458(16000m7 lEARL DE GIRBET GIRBET LAFRANCAISE 27047 Q 16 20qeeerte o1wzin37944 | 22000233 | 115 |Lamboutss
62 | 27076 |Ptend'eou 82000367 (37800 m7 EARL DE LA COMBE siPAU -|CAZES-MONDENARD roses FLONC_tans pla 82000084 | 115 JLemboutas
2 | 37081 |Ptand'oeu 82001234(27000m7 lEARL DE LA FONTAINE BAISSIERES MONTFERMIER gondieene 99w2015173 | 82000748 | 115 |Lemboules
ap_20240719_ spe82_ov82-par-2024-2025.odt Page 38
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 66
DEPT |N° Gestea Métieu prélevé Nom Prenom Lieu-ait nement enr] on | USM | Type pritevement| Compteur | num_OOT | PGC |Libatie PGC
82 | 37082 /Piand'eau 82000336 (128000 m) EARL DE LA FONTAINE pedals pg pee 11 ogg atenue 391012 82006040 | 115 |Lemboutas
2 | 37083 fPland'eeu 82001911(15000m7 JEARL DE LAFORGE CRUZEL qe 37083 q 15 pistes oiwzc7osss | #2000065 | 115 |Lemboutss
2 | 37098 |Plend'eeu 82001237(15000m) JEARL DE LA SOULEILLE LA SOULEILLE MONTFERMIER 15 oop |atenue o1wzHazes3 | 82000083 | 115 |Lemboutes
82 37086 ten d'eau 82001238 ( 1500 m°) EARL DE LA SOULEILLE LABURGADE sae 1500 puenus r O1WZH42893 | 82000084 | 115 Lemboutes
82 | 37755 Piand'eau 82001376 (75000m) EARL DE LAS BRUGUES RUGUES/DAUTY — PURFORT. 75 cores 101312 82001084 | 115 j.amboutes
82 | 37759 |ptand'esu 82000349(33000m) —_ EARL DE LASPLANES CENTRE) A STIRLS 37759 c 33 092) Retenue Wan1z3201 | 82000720 | 115 Lembouiss
2 | 37760 Piand'eeu 62001239 ( 100000m")_ EARL DE LASPLANES Poujol MONTFERMIER 37760 18 15 oocfretonue 1746003960 | 62006519 | 115 Lemboutes
82 | 37791 fPtand'oou 82001143(7000m) EARL DE MILLASSOU LARIBEN CONTES PNDE> 37781 ¢ Too 22/0020 | 82000021 | 115 |Lemboutes
62 | 37792 [Pland'eau 82001219(20000m7 [EARL DE MILLASSOU PLAGNETTES pls 37792 | ons 2700274 | 82000064 | 115 |Lembouiss
82 | 37143 [Pandey 82000392(28000 m7 EARL DE PARADOU ISRAVEL - CAZES-MONDENARD | 37143 7 2 2oc{Reterue oswzi7es26 | 82001101 | 115 |Lemboules
82 | 37144 LemeouLas EARL DE-PARADOU cabanes LAFRANCAISE 37144 € 2 000cours d'eau R+206008 . | 82008172 | 115 Lemboutes
62 | 46013 flan d'eau 82000185 ( 20000 m7 L DE PERROU Perou PUYCORNET 46013 c 10 oog)Retenue 16ACT103234 | 620001425 | 115 Lembouiss
82 | 46014 Piand'ésu 82000185(20000m7 JEARL DE PERROU Perrou PUYCORNET 45013 c 10 0pffetenue 1 820001425-1| 115 fLemboutes
82 | 37156 |Pland'eau 82001215(36000m7 —_ EARL DE ROUBY BECAYS MANAS-SUD spd aATIDEr 37156 Cr coince o1wziea7se | 82000823 | 115 Lemboulas
82 | 37157 |Pian d'eau 82005736 (9000 m3) EARL DE ROUBY BECAYS BECAY SALUE 37157 ¢ soc O1WZH71090 | 82006562 | 115 |Lemboutss
e2 | 37204 fPand'eau 82000479(2500m) EARL DEL CASSE LEMOUZY LAFRANCAISE 25cm 00vzx046722 | 82000236 | 115 Lembouten
2 | 37229 [Plan d'eeu 82000388(16000m7) JEARL DES 7 VENTS PEYROULLIEROUDIE LAFRANCAISE 46 oocfetenue orwzlossez | 82001087 | 115 Lembouies
82 | 37277 |Piand'eau 82000075(20000 m7 JEARL DU CANDE ICANTEMERLE MOLIERES 37277 2 45 force o1wz145525 | 82000714 | 115 Lembouls
e2 | 27290 [Pland'eeu 82000478(51500m7 lEARL DU GENIBRAL IGENIBRAL NAZERAC 37290 x Sage 614 82001105 | 115 |Lemboutas
82 | 37339 |piand'eeu 82000727(40900m) |EARLFAGESRETM CLAUX - MAZERAC x mesfisene was7a3123 | 82001473 | 115 Lemboulss
e2 | 37340 |LemouLas EARL FALIBERT GAMOTS BAS LAFRANCAISE 37340 x 20 000{Cours d'eau R2008545 | ezcozzot | 115 |Lemboules
82 | 37347 [Ptand'eau 82000546 (56000mn |FARL FOURNIOLS BOURAG-08 0251 |MOLIERES 37347 5 sogfene 1231575 | 82000447 | 115 emboutes
82 | 37349 pps d'accompagnement Lembouls LR FOURNIOLS TOURNIE MOUIERES 37349 x SRE mpagnement | WAG2IAIS4 | 82004060 | 115 Lemboutes
a2 | 37350 |LeEMBOULAS EARL FOURNIOLS SAINT PAUL MOLIERES 37360 x 16 00fCours d'eau Wao21A194 | 82002191 | 115 Lembouies
e2 | 3737 |LemeouLas EARL LA BARRADE | ABARRADE Moissac 37371 « 25 00ckcours d'eau R2103136 | 82002192 | 115 |Lemboules
82 | 37364 [Ptand'sau 82000093( 13500 m7 lEARL LAMARRE BOIS GRAND LABARTHE 37394 € 13 socfistenue oswzHassss | 82001698 | 115 Lemboutes
82 | 37396 Pan d'esu 82000084(11000m) EARL LAMARRE BOIS GRAND LABARTHE 37395 0 11 oceans oswzHae399 | 82001905 | 115 hemboutas
82 | 37417 |Piand'esu 62001440(20000m) ÆARL LES OURMADES LES oURMADES —LABARTHE 37417 sc 2x 21ACHo00147 | 82000759 | 115 Lembouies
82 37418 |JLEMEOULAS EARL LES OURMADES ISARRAILLE - OC 0780 MOLIERES 37418 2 14 0OCours d'eau WA092A352 82003077 | 115 [Lemboutes
82 | 59479 |Ptan d'eau 82001637 (35000m) EARL LONJOUFILS Paris MONTALZAT 59479 x 5 ones o1wze267s7 | 82000410 | 115 |Lemboutes
2 | 46222 |Nappe acc bessin LEMBOULAS _—|EARL LOUPIAC-VALEYE IFAVOLS PUYCORNET 46222 2 2000{Nappe souterraine | 2033009771 | 82008793 | 115 Lembouies
e2 | 4622 [Sasier BRGM S9- LEMBOULAS~ api LOUPIAC-VALEYE SAGNOS PUYCORNET 46223 2 1 50S pagnemens | 2033009765 | 82006794 | 115 Lemboutss
2 | 46224 |Pland'oou 82005749(1650m?) JEARL LOUPIAC-VALEYE SAGNOS PUYCORNET 46224 Æ 1 seqiReterue 2046003174 | 62006795 | 115 |Lemboutes
82 | 38025 Ptand'esu 82000730(7000m) EARL. LUC SEE - GA MONTPEZAT-DE- 38025 50 3 ooc{Reterue 1331242 82001481 | 115 |Lemboules
82 | 39025 Piendeeu 82000728(1500m) EARL LUC Les camasses [MONTÉEZAT-DE- 38026 st 1 safe 1331242 | 82001740 | 115 Pemboules
82 | 38027 Fiand'eau 82005465 (3000 m7) EARL LUC PILOU BAS LAURE 3 ocfistenue 1331242 | 82001894 | 115 Lomboutss
82 | 37438 Pand'esu 82001235(1500m") JEARLNADALIN LES PLACETTES [MONTFERMIER LE: Pain ozwzG36201 | 82000078 | 115 Lemboutss
82 | 37439 [Plan d'eau 82001234(27000m) EARL NADALIN BAISSIERES MONTFERMIER ET. brsesien td 01-DNS0-NR4142] 82001764 | 115 |Lemboules
82 | 38409 Piand'eau 82001231 (000m) [EARL NADALIN Bouycuerte = UO NDREZAT-OE of ozwze36201 | 82000075 | 115 |Lemboutes
82 | 37444 fPtan d'eau 82001455 (3500m) — EARLPERINERE ec SEGUELS - ZR 0034 |LAFRANCAISE 37444 ¢ 7 ongjatere 2AEHO04854 | 62000230 | 115 Lemboutss
82 | 37447 [Plan d'eau 82001456 { 1300 m7) EST NENERES BOUSCASSE LAFRANCAISE 37446 LE: rome 49AEH001398 [82001224 1] 115 |Lembouias
82 | 37448 |LEMBOULAS ES RE NE RDRES NAUD LAFRANCAISE 37448 1 10 000{Cours d'eau o2wzi07376 | 82002185 | 115 Lembouias
82 | 37449 |emouLas ahha L'AMPARNAUD LAFRANCAISE 37449 2 10 000)Cours d'eau 19AEHO01396 | #2003083 | 115 Lemboutas
82 | 37452 |Ptan d'eau 82001985 (7500 m°) ET FRUITS (OU Aron) MIRABEL SUD MOISSAC LE: Preston ae R1607778 | 82001714 | 115 jLemboutes
e2 | 27453 |ptand'eau 82000019(20000 m7 —_|EARL PIERRE BONNET FAURILLOU MOLIERES 37453 « 2 0ogjeene otwza21605 | 82000452 | 115 Lembouiss
62 | 37454 [Plan d'esu 52000020(15000 m7 JEARL PIERRE BONNET LES aescavaLLoU IMOUERES 37454 « 18 cocfeernee R1903343 | 82001400 | 115 Lembouiss
62 | 36247 fPtand'eau 82002007 (15000m) EARL PLAZEN RAMAT WAZERAC 38247 12 1x 1946005145 | 82000014 | 115 Lemboutes
82 | 36248 [eppe d'accompagnement Lemboulss i aR PLAZEN RAMAT MAZERAC 38248 12 15 D mpagnement 1946005145 | 82003367 | 115 |Lemboules
82 | 38415 [han d'eau 82000725 (1600m7n EARL PLAZEN MENGOUS-WZ Lazerac 38415 19 1 peer 985666 82001477 | 115 [Lemboutss
e2 | 38416 LEMBOULAS EARL PLAZEN RONzOU MAZERAC 38416 7 6 oxcfcours d'eau 985666 82002347 | 115 Lemboutss
e2 | 46275 pan deu 82005760 ( 3000 m'} FAITY Laetitia La poujade PUYCORNET 46275 1 sonne 2010335 82006533 | 115 Lembouise
e2 | 50% Farseu 82005761 { 1000 m*) Fam [Laetitia Le Barre PUYCORNET 50969 1 oor Retenue . o9acG503822 | 82006934 | 115 Lemboutes
82 | 37545 PPiand'eeu 82001225 (8000 m7) FARJOUNEL RÉGINE ISOUDAL PONTE EZAT-OB: sonne o1wzHos3743 | 22000070 | 115 Lembouies
82 | 37546 [Pan d'eau 82000320 (8000 m FAU STEPHANE ITAILLADE RON TREZA TOE" 80e Le oiwzH61357 | 82000990 | 115 |Lemboutes
82 | 37547 fPiand'eau 82002053(8000 m7 IFAU STEPHANE ARADES MONTALZAT 8 oor Retenue oiwzH61257 | 82001823 | 115 |Lemboules
82 | 37569 Pian d'eeu 82001668 (4000m") — FOURNIOLS Vincent BOURAC MOLIERES 37569 x a cog Retenee ZR4342 82001700 | 115 |Lemboutss
82 | 37570 fPand'eou 82000546 (56000 m) FaURNIOLS Vincent LAVAYSSIERES —_|MOLIERES 37570 12 o0c{ Raters Ano2778 | sz0me01 | 115 Lemboutes
a2 | 37571 [tand'esu 82001811(5000m) —_—|FRAISSINET lANalS MONCALVIGNAC |VazERAC 37571 d 5 oor{Retenue oswzi073160 | 22000562 | 115 |Lemboules
s2 | 37572 |emeous FRANCERIES THIERRY JPIECESLONGUES |CAZES-MONDENARD | 37572 2q 3 00C{Coure d'eau NR2021050062 | 62002872 | 115 Lemboules
ap_20240719_spe82_ou82-par-2024-2025.odt Page 39
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 67
DEPT |N* Gestes Mieu prélevé Nom Prenom Lieu-dh prdavement | metre' | on | me | Type p Compteur | num_DDT | PGC |Libeué PGC
62 | 37574 |Ptandeeu 82005726(3500m") |FRANCERIES THIERRY JPIECESLONGUES |CAZES-MONDENARD | 37574 2d 3 sonfRetmnue NR2021050052 | 82006465 | 115 JLemboules
62 | 37595 |Ptan d'eau 82000839(44075m) _ |SAEC BERNY CASSINE - LABARTHE 37585 d 22 oogfèstenue o1wz141054 | 82006125 | 115 Lembouias
62 | 37606 |Piandeuu 82000584(33000m) |5AEc CAMMAS LA CLAIRETTE PUYCORNET 37606 sl 33 oocf?etenue oswzi3e331 | 82001618 | 115 Lembouss
82 | 27647 |Ptan d'eau 82000541 (2000m) |SAEC DE BERRY BERRY HAUT MAZERAC 37647 2d 2 000) Retenue 01232438 | 82001565 | 115 |Lemboutes
82 | 37648 |Pian d'eau 82000542(8000 m7) |GAEC DE BERRY TAPET MAZERAC 37648 € 7 oop Retenue 1231338 | 82001566 | 115 |Lemboutas
82 | 37649 |LEMBOULAS BAEC DE BERRY BERRY MAZERAC 37649 2x 15 000)Cour d'eau D1332438 | 92002188 | 115 |Lemboules
82 | 37646 |Pland'esu 82000540(3000m) |SAEC DE BERRY BARRAU MAZERAC 3 000) etenue 1231338 | 82001564 | 115 Lembouies
82 | 37665 [Plan d'eau 82000066 (24800m7n |SAEC DE CARRIERE CARRIERE MOLIERES 37665 û 24 80cfetenue ozwzios47s | 82001034 | 115 |Lemboutes
82 | 37669 Pland'eau 82000322(2500m7 ÎSAEC DE DOUAT DOUAT - ops 37669 | x 15 o0c| Reteonue O1WZH28453 | 82000987 | 115 Lemboutes
82 | 37091 Piand'eeu 82000460 (20000m7 —_ |SAEC DE LAMOTHE v9 ICAZES-MONDENARD | 37091 & 20 00) retenue o1w2145163 | 82000609 | 115 Lembouiss
82 | 27747 Pan d'eau 82000018 ( 24000 m') pene VALLEE DU MLLENEUVE IMONTFERMIER 37747 ¢ 24 vocfRetenue 98WZH76463 | 82000872 | 115 Lemboutss
62 | 27748 'tand'omu 82001107(18000m7 BAEC DE LA VALLEE DU LAS PEYRUQUES IMONTFERMIER 37748 q 16 ooo] Retenue 98WZH76462 | 82000874 | 115 [Lemboulss
62 | 37767 Plan d'eau 82001232(50000m} |SAEC DE MAILHOL MAILHOL + JMONTFERMIER 37767 344 12 o0cffetenue o2wziz7267 | 82000076 | 115 |Lemboulas
82 | 37760 kemouuas ]SAEC DE MAILHOL RAMOUNET MAZERAC 37769 34 8 00clcours d'eau AA07349 | 82003043 | 115 |Lembouise
82 | 37770 ftand'eau 82000336 (128000 m7 |SAEC DE MAILHOL Pech De Pent AHS 37770 x 5 coc) Retenue 02w2127267 | 82006039 | 115 |Lemboulas
82 | 37768 PPisnd'esu 82000105(20000m7 |SAEC DE MAILHOL DES OS IMOLIERES 10 coc Retenue 391038 82001800 | 115 |Lemboules
82 | 37782 )Ptend'eau 82001226(10000m} ISAEC DE MAUREL pen ets EN 10 coc Ratenue 01WzG58290 | 82000072 | 115 |Lemboulss
82 | 37810 Plan d'eau 82001669(35000 m7) ISAEC DE PERCHES eR MOLIERES | 25 oogretenue o1waseoss | 82000454 | 115 |Lemboutes
62 | 50368 JDOURRE NONREAL ISAEC DE PICHOU Pichou alas 50368 x 5 o0cÂcours d'eau c1wziz7198_ | 82006839 | 115 |Lemboutes
82 | 37627 fPand'esu 82001218(40000m7 ISAEC DE SAINTOU LE QUERCY RE 40 oocfistenue 01332362 | 62000063 | 115 |Lemboutes
82 | 37630 |Plend'eeu 82000336 (128000 m7 |SAEC DE SAINTOU FC DS PET ARES 38 meftetrnue 13acr104589 | 62008042 | 115 |Lembouies
82 | 37635 |Piend'esu 82000387 (16000 m7 JSAEC DE SERRE SEQUE SERRE SEQUE DURFORT. 16 oocftetenue 174600132 | 92001089 | 115 |Lemboules
62 | 37521 |PLAN D'EAU 82000441 (20000m3) |SAEC DES AUQUES JASTRUC TRUE 37621 50 2 vocfietenue 2046002312 | 82001173 | 115 [Lemboutss
82 | 37887 |Pend'eeu 82000421 (20500m7 [ARC DES DEUX MLLENEUVE MONTFERMIER 15 ooc{tstenus o1wzi66330 | 82001127 | 115 |Lemboulas
82 | 37688 JPiend'eeu 82000196 (39000m7 PARC DES DEUX WERDIE MOLIERES 39 onc enue o1wz64757 | 82000658 | 115 |Lemboules
62 | 37688 |Ptand'eau 82001947 (15000m) [SREGDES DEUX ST ciRa RUE 15 oocfictenue o1wzie4757 | 82001559 | 115 |Lemboutas
2 | 27965 |Plan d'eau 82001234(27000m) ÎSAEC OU FORGERON BAISSIERES MONTFERMIER 37965 sl 9 oocfetenue 99wz015173 | 82008682 | 115 Lembouiss
e2 | 3856 |Ptend'eau 82001230(:2000 m7 IGAEC DU FORGERON LAFOURCHAISE ONE STORE 38568 12 oon Ratonue 1746000781 | 82000074 | 115 |Lemboulas
82 | 37989 |Ptand'eau 82000687(12000m?) SAC DU VEUX HAMEAU Hoag NGETTE - OF IMouERES 37989 d 12 oof eatenue 722187 82001401 | 115 |Lemboules
82 | 56019 |Ptan d'eau 82002029 ( 9000 m7) Ber Ger Alone Ms RoucHy MOLIERES 56019 2 googetenue c_5460253 | 82001747 | 115 |Lemboulas
62 | ses |Mland'eau 82001355(5250 m7 ISAEC Maison Sicerd IGRANGEYROU CAZES-MONDENARD | $8889 5 5 25ciRetenue o1wzcee625 | 82001359 | 115 |Lemboules
82 | 39081 |Ptand'eau 82000555 ( 25000 m7 © SAHUC IST ARTHEMIE MOLIERES 28081 d 25 oocitetenue ozwziosrss | #2001482 | 115 Lembouse
82 | 38091 |Pland'eou 82001227(20000m7 ÎSAEC VERDIER IST NAZAIRE RIRE 38091 d 2 oocietenue 0970129 | -a20010tt | 115 femboulas
82 | 28126 |Ptand'esu 82000550(5000m ISARDELLE Bernard PECH D'ACOU VAZERAC 38126 1€ 5 aac{istenue otwzHG28480 | 82001732 | 115 Lambouies
82 | 38127 |LEMBOULAS SARDELLE Bemard BERRY VAZERAC 38127 é 1 500/Cours d'eau o1wzis7s43 | 82002195 | 115 J.embouias
e2 | 38131 |Pland'esu 82001432(3000m) ISARRIGUES ERIC Espis PUYCORNET aooqfetene W250505188 | 82000216 | 115 Lemboutas
82 | 38132 |Ptendeeu 82005263(10000m7 lsasc HELENE JONTANEDELA ISAINT.VINCENT 38132 d 10 oof etnies o1wzis7490 | 82001830 | 115 Lemboulas
82 | 38133 |Ptand'eeu 82008264(10000m) GAS HELENE — CONTAINEOELA Js ainT-VINCENT 38133 d 10 oocf eters o1wzis7490 | 82001831 | 115 Lembouiss
e2 | 3814 |LemeouLas SIBERT Marvse rucLEemarHios —_|LAFRANCAISE 38148 2d 7 000{Cours d'eau oiwzcessea | 62002196 | 115 j.emboules
e2 | sates |PeTITLEMBOUS GREZELS ctaude WELLE BASSE MOLIERES 38166 12 1 2Stfcours d'eau 535110 82003479 | 115 }.emboulas
82 | 38167 Pan d'eau 82001665 (9000m) SUGLIELMET Jerome DAYNES MOLIERES 38167 1# 9 ogcfretenue o1wz4sss7 | 82000450 | 115 JLembouiss
82 | 38406 Plan d'eau 82000482(17000m7 JSUGLIELMET Jerome FRERES VAZERAC 28406 18 16 oogreronue o2w2G14972 | 82000770 | 115 }Lemboules
82 | 28407 |LUPTE BUGLIELMET Jerome L'ARBONIERES VAZERAC 38407 18 2 400Cours d'eau o1w2Go63663 | 82002052 | 115 Lembouise
82 | 38169 |Ptand'eau 82001239(100000m7 IsUILLAUMA MICHEL fPoujol MONTFERMIER 38168 2! 25 oocfteterue o1w2G070901 | 82006520 | 115 Lemboutas
82 | 40364 |Ptan d'eau 82000025 (6000 m') Jean-Christophe Tombolato SR ANDE PRAIRIE DE | AFRANCAISE 3 0ocfRetenus 969449 82006718 | 115 |Lemboules
82 | 36219 |LeMaouLas LAFAGE Eric RIBALOU PUYCORNET 38219 xl 20 00dCours d'eau oiwzcesse7 | 82002197 | 115 |Lemboules
62 | 37045 |Ptand'eau 82002024(20000m7 Latargue lAurétion LAS CONES - ZE 0004 [MONTFERMIER 37045 d 15 oocfetenue zw4ga27 | 82001743 | 115 |Lemboutes
e2 | °3a221 |Ptandeau 82000688 (1500m7 LAGARD JEANLUC SUILHOU MOLIERES 1 soc Retanue Esoo2027 | 82001403 | 115 |Lemboutss
62 | 38222 |Plan d'eau 820006892000 m7) LAGARD JEANLUC BENECH MOLIERES 5 2 oocfftetenue €8002027 | 82001404 | 115 |Lembouss
e2 | 26223 |Ptend'eau 82000023(33000m) LAGARDE ROLAND SAYRE MONTPEZAT-DE- 33 oon Retenue 1000704 | 82000836 | 115 [Lemboutas
8 | ss tan d'emu 82001323(15000m7 LauoumagE DAMIEN becH DEL cRoS ISAINT.VINCENT 16 1131721 42000171 | 115 |Lamboulas
e2 | 55050 |Pland'esu 82001324(1000m*) LAMOUNARIE DAMIEN PECHDELCROS ——_|SAINT-VINCENT 1 1231733 emoims | 115 [Lombouss
82 | 28240 |Pland'eeu 82000453(2000m) LANDE CLAUDETTE AULANES VAZERAC 2 ors eters O5WZH25466 | 82000673 | 115 |Lemboulas
a2 | 38244 lrtand'esu 82001715(9000m) LANDREVIE SÉBASTEN | ~ IST CROIX PUYCORNET 9 aacfretenue o2wzH23660 | 82000492 | 115 |Lemboutes
62 | 28245 }tand'eau 82001873(16000m)_'|LANIES JEAN-PIERRE ISSIERES CAZES-MONDENARD 16 ops atenue o1wzi45268 | 82000607 | 115 |Lemboulas
ez | 37199 }L.EMBOULAS LARTIGUE PIERRE |FAJOLS VAZERAC 37199 12 à ondfcours d'eau IRT8O-1303095 | 82002194 | 115 |Lemboutas
e2 | 38250 lrlandeau 82001812(46500m3 LESTRADE LAURENT |BLAUZAC VAZERAC 38250 ac [retenue atwz137947 | 82000769 | 115 |Lemboutes
82 | 38267 hiand'eau 82000080 (25000m9 LESTRADE LAURENT ÉARBONIERES VAZERAC 38257 «cl Fetes Wao214075 | 82006160 | 115 |Lemboues
e2 | 3826 Rupre LESTRADE LAURENT PECH JOUAN LABARTHE 38269 2s 7 c0tCours d'eau 130018 | 82006094 | 115 Lemboutss
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Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 68
DEPT |N° Gestes Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-ai prateveenent Pot parent | Débn pralevement Type prélevement| Compteur | num_OOT | PGC |Libeué PGC
82 | 36270 |Ptand''eau 82005703(9000m LESTRADE LAURENT — |Carrayroune - ICAZES-MONDENARD | 38270 4 9 opcfitetenue 1oacho0995 | 82006159 | 115 Lembouiss
82 | 38331 Plan d'eau 82000553(1200m3) JMILHAC JEAN-MICHEL CAPLANY LABARTHE "1 2oq{Reterve WA021A363 | 82000257 | 115 [Lemboulas
62 | 38340 |LEMBOULAS MOLINE NERONIQUE [cAMP DE LAYGUE |uizac 38340 12 20clcours d'eau W2G1074444 | 82002203 | 115 Lemboulas
82 | 28365 ÂPland'eou 82005638 (7000 m) NEGRE LAURENT Bois DE LAUMERE |CAZES-MONDENARD | 38365 x 7oaisenue 11ACH105458 | 82006002 | 115 |Lembouiss
82 | 38366 Plan d'enu 82005689(5200mn NEGRE LAURENT PLANE DE ICAZES-MONDENARD | 38366, x 6 conf Rater 5wzi036330 | 82006003 | 115 Lemboutss
82 | 38387 |Pland'eau 82000554(36000 m7 _ JPARRIEL Michel BOROE-HAUTE- 2M} AFRANCAISE 38387 c one cawzw238s | 82001805 | 115 Lembouias
82 | 38423 fPiend'eeu 82001444{14000 m7) PRADAL SYLVAIN MERDALE ROLE 38423 40 14 conferees o1wzcG3e663 | 82000969 | 115 |Lemboules
82 | 38427 [tances 82001332(4000m) PREVOT IEsodie ISACHES BAS MOLIERES 38427 x son 16AE10t066 | 82000174 | 115 Lemboutas
82 | 38428 [Pand'oau 82001333(3000m) PREVOT Bodie LAS GARENNES - OD Is ant-VINCENT 38428 x soie 16A€h01075 | 62000177 | 115 Lembouiss
38429 tan d'oeu 82001335(2500mn PREVOT lBodie Bois DE SEGUEL |SAINT-VINCENT 38429 x 2 soxfRetern 16AE1101075 | 62001299 | 115 Lemboutas
38430 tan d'eau 82002041 (3000m') PREVOT [Bodie IGACHES BAS MOLIERES 38430 x soogRetenue 16AE1101066 | 62001804 | 115 Lembouiss
62 | 38458 [Ptand'eau 82000287(12800m) RESSEGUER bumer = LE cLouP a ha 38458 x 13 safe WaDi23309 | 62001826 | 115 lLembouies
82 | 4036 [sn BRGMS9- LEMBOULAS- Ricuesso IMARYNA |LA GAGPALLE BASSE |MOISSAC 43036 d 1 000 en romans 16AcG103112 | 82006779 | 115 Lembouias
82 | 4624 LEMBOULAS RuSEMUS EMEL DUNE DE LISLE - AS BUY CORNET 46249 10 so0fcours d'eau 2034007456 | 82006821 | 115 Lemboues
62 | 28477 Plan d'eou 82001192(28000m7 RONCHINIGILLES LA NAUZE MOLIERES 23 conf Retene 1RT80.968277 | 82001191 | 115 |Lemboutan
82 | 38505 fPiand'esu 82001220(7000m7 |sARL CGB LesHesraros — MONTREZAT-DE- 38506 0 zone orwzie7486 | 82000038 | 115 |Lemboutss
e2 | 38507 lPland'eeu 82005700(35200m) 'SARL CGB Roueies - Merabities - HONTÉEZAT-DE- 38507 0 35 200) Retenue o1wzie74a6 | 62006129 | 115 Lembouiss
82 | 38517 [Plan d'eau 82001463 (5400 m') red peel LES TROUILLES |LAFRANCAISE sans o1W266342 | 62000235 | 115 hemboulss
62 | 37334 [tan d'eau 82001437 (8000mn SARL DU MEUX LA GLAYETTE LABARTHE 37334 sons 98ALw15271 | 82000219 | 115 |iemboulss
e2 | 37335 |Lupre BARU DU EUX LE TUQUET LABARTHE 37335 a ootfcours d'eau 01WzH28012 | 82005150 | 115 |Lemboules
*82 | 38526 [Plan d'eau 82001334 ( 28000 m7 BNCIES COTEAUX DE TALAGOT SAINT-VINCENT 38526 12 28 00 ROBT WA12340339 | @2001871 | 115 |Lemboulss
62 | 38555 Plan d'eou 82000734(20100m) |scEA CABOS. ICHALOUISIBADIOL |MOLIERES 38555 € 39 10c{Retenue o6wzc6o8s2 | 62001489 | 115 Lembouiss
82 | 3856 |Ptand'eau 82000297 (20000 m7 |SCEA DE GUIGNET : JSUIGNET MOLIERES 38669 c monte otwzies316 | a2000453 | 115 Lembouiss
82 | 38606 |ensouras ae PEREIRA ROUZET EST MMOISSAC 38606 7 7 00({Cours d'eau 1646005783 | 82001919 | 115 Lemboules
82 | 38613 [Ptan d'esu 82000190 ( 8000 m') poe RER DE LAS BRUGOS PUYCORNET 38613 28 soc 3304722 82000932 | 115 |Lemboutss
CA | SY SRE] ee COURTEZE MIRABEL 38614 12 TES pagnement | R2007979 | 82003419 | 115 Lembouies
82 | 262 |emsouLas SEGUELA MICHELE |RAMOUNET MAZERAC 38622 1 10 00%{Cours d'eau oswzH70329 | 82002205 | 115 |Lemboulss
82 | 26734 Plan d'eeu 82000306 (100060m7 IseGu Veronique —_ [CAUSSE HAUT MONTFERMIER 36734 4 10 oof Zeter wao1133969 | 82001008 | 115 |Lembouiss
82 | 26736 tan d'eau 82005729 (7000 m3) SEGUY Véronique JOINAL HAUT IMONTFERMIER 36736 x 7ooeenue 01331009 | 82006521 | 115 |Lemboutss
82 | 37055 |Plund'oau 82001718(10000 m7) ISEMENADISSE MMIANE LAPRADE DE LISLE |PUYCORNET 37055 d 10 0gfietsnue 05wzi36323 | 82000495 | 115 |Lemboutes
a2 | 37056 |LemBOULAS SEMENADISSE Muane —LISLE PUYCORNET 37056 16 7 o0c{Cours d'eau oswzises23 | 82003103 | 115 Lomboules
82 | 37057 |cANTEGREL BEMENADISSE - MMANE —«|COUYSSAC PUYCORNET 37057 7 5 00 Cours d'eau 02wzi047739 | 82003104 | 115 Lemboulss
82 | 38640 [Plan d'esu 82000558 (15000m7 |SOULIE ceoric Kcoucor.wrocos '|vAZERAC 38640 2x] 15 ony reterue otwziaasoa | s2000696 | 115 Lembouiss
82 | 38641 [Pineau 82000557(7000m _—|SOULIE ceoric ~—fvEZINGOUS VAZERAC 38641 2 Tog satenue otwzssoi | 82000697 | 115 Lemboutes
82 | 38642 |Ptand'eau 82000556(11000m7) ISOULIE cenric JGAuBERT-8«s MMazerac 38642 x 11 onc {eter o1wzia4sos | 82000698 | 115 |Lemboules
82 | 38676 [Ptan d'eau 82001661(20000m) MABRE JEAN JOEL BASSOULS mp moniene 69290 82001699 | 115 Lemboutss
82 | 38695 |Ptandesu 82000560(1300m) MERDE Jean-Jacques |Fontariolle LAFRANCAISE 38695 € 1 aogféetenus 20230801138 | 82001646 | 115 |Lemboules
e2 | 38696 |LEMBOULAS WEROIE Jean-Jacques RDS LAFRANCAISE 38696 1€ 6 o0tfcours d'eau o1wzHa1401 | 82005227 | 115 jLemboules
82 | 38697 |LEMBOULAS VERDIE Jean-Jacques |LA NAUZE LAFRANCAISE 38897 1 8 o0tfcours d'eau 1748001365 | 82002207 | 115 hemboules
82 | 2669 |Ptand'eau 82001226 (6000m") VERDIER ROLAND TOUTOUNELLES — MONTREZAT-DE- soqene wao42a269 | 82000071 | 115 Lembouiss
82 | 38702 fPiand'esu 82000319(5300m) MERGNES PHILIPPE CIRECH RTE CE Patio 17040360 | 82000902 | 115 |Lembouies
82 | 38709 Plan d'eeu 82000417(3000m MEvRAC ain LABARADETTE [Vazerac 38709 24 EL prabtie wMma92-43684 | 82001132 | 115 |Lemboules
82 | 38711 [Plan d'ou 82005728 (20000m3) MEYRAC ain Les pire MAZERAC 38711 13 zo cox|Reterue o8AcG038406 | 82006507 | 115 |Lemboules
82 | 38716 PPtan d'eau 62000483 (25000m7 MALA Chantal IGASSERAS VAZERAC 38716 18 Soxicene AB11141 | 82000636 | 115 |Lemboulss
82 | 38718 |LUPTE MALA Chertal ISASSERAS MAZERAC 38718 16 10 00cfcours d'eau orwzka4525 | 82002053 | 115 |Lemboulss
82 | 5366 |cezac MALA Chantal GRANEL BAS- BI Lazerac 53666 c 10 000{Cours d'eau otwzka4525 | 82002054 | 115 |temboules
82 | 38732 |Ptand''eau 82000416 (24700m7) MGUIE JEROME LE TOURON SAINT-VINGENT 24 ons 1535455 | 82001133 | 115 Lembouiss
82 | 38754 |Piand'eau 82000669(1000m") WALES (Gérard PLAINE DUBOSC [LABARTHE 38754 15 sons 1946005289 | 82001376 | 115 |Lemboutss
82 | 38755 [plan d'eau 82000668 { 500 m") WALES : (Gérard PLANEDE80sC |LABARTHE 38755 1 con 1946005289 | 82001377 | 115 |Lemboutes
82 | 38756 |Piand'eau 82000667 (3000m) WALES Gérard Bosc LABARTHE 38756 1 200 retenue 1946005289 | 82001378 | 115 Lemboutse
82 38757 ILEMBOULAS [WALES [Gérard BOSC LABARTHE 38757 15 2 0GCours d'eau 1946005289 82006459 115 |Lemboules
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Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 69
HIVER
Demande accordées
Tri effectué par Département/PGC/Préleveur
DEPT |N* Gestes Mille prétevé Nom Prenom Lieu-dit pement J'en | DADE | Severn | TYPO Compteur | num_poT | Pac |Libené oc] Usage
12 | 36507 FORAGE OU PUTE NAP_LDEC PE 7 RSSOCIAMON ANTENNE RRRT 38507 É socfusppe souterraine 9563 sr20sea | 7 fvtwur Inigation
12 | sssos pos OU PUITS NAP_DEC PET ec De LA VALESIE LA VALESIE TAYRAC 50569 « 4 400Nappe souterraine 22/104783 7 Peur A ajouter
12 | 64347 frieur le (rivière) amont de Thurles JAEC TAYAG ET FILS La bastide bawvr-usr-survaur] 54347 5 2 50¢hzours d'oeu 2112021378 7 [eur Irrigation
42 | 54002 faaur HOSSHENRICH Bodo Fournos LESCURE-AOUL $4092 a 2 OS epegnemnent 22/101633 7 Mau irrigation
12 | 56602 [prerton eval verre amont dounègne bec PHRISTIAN — |51 Cloud RODEZ 36832 18 380 ours desu 9923071 $170143 | 6 |aveyron
2 326633 ponts nat ermand dounègre bec CHRISTIAN — [St Cloud RooEz 26633 x 280/5ours d'eau 9713069 3120144 8 favoyron Amon Intigation
12 | sec FORAGE OU PUTS MAP DECPES Les Benor Laurièee RoussEnnAc 3664 2 1 000\Nappe souterrans | WA0234230 5120150 | 6 [Aveyron Amonilirrigation
12 | 36665 [PLAN D'EAU 1427 frau du roudlou BES. Benoit ROUSSENNAC 20645 x 200f potes waaz2a230 | 5120151 | 8 [Aveyron Amonifimigation
12 | 6060 rerene de eanvensa le Louvees Jérôme ICASSEMAURON LA FOUN.LADE 36860 2 Sothzours d'eau 234800755 S120429 | à [Aveyron Amonilimigetion
12 | 27611 bantayrou de (reseau) SAEC CHAYRIGUES LAPANOUSE 37611 10 o0cfcours d'eau wa0833336 5120424 | 8 |aveyron Amory |itrigation
#2 37619 mms verre mord rou-nagre JSAEC DYAYROLLES DRUELLE 37819 t0Gpours d'eau WAQ22A356 5120800 8 }Aveyron Aman] irrigation
12 [arte [igen eve sen amont fou-nègm BAEC DE CASTAN | DRUELLE 3718 ge + 000f ours d'omu 1331008 su2o277 | s |Aveyron
12 [ares fees rowrntare amont view }JAAEC DE LA SALAMONE Les Falgayrasses SE 37381 x 10 00tKCours d'eau zz4so0ses | 5120203 | 8
12 | 370 Sr et ER IGAEC DE SOUZILS Krhonec LA ROUQUETTE 31838 xo 6 000Kours d'eau was 120353 5120145 | 8 |Aveyron igath
32 | 3702 ruisseau de Mazerolies CCS [Le civière NAIA 37892 1 2 000kours d'eau WAGIOANIS 5120570 | 8 Javoyron
12 | aseo2 frerane de sanvenes ta C DU MAS DE CABRIT abrit LA FOUILLADE 45002 as 1 000}cours d'eau wapo23243 : r
12 | 37077 PLANDEAU: 411 BAEC DU MAS DE CABRIT LA FOUILLADE 37877 al tajine wazoz700s0 | St20221 | # [Aveyron Amon]
12 | 43777 pian desu 244 (8 000 m3) BAEC DU MAS DE CABRIT Le Pusch de Teubère JSANVENSA amt ad togfpre MAD133970 8 [Aveyron Amon imigation
12 | 6008 [FORAGE OUPUTS NAP DEC PER Luc LA FERME D'AGEN hGentaAvE RON 30008 ql 1 S00} ¥appe souterraine M211T81 5120486 | 0 |Aveyton Amore} Antigel
12 | 38007 Peper NAPLOECIPE8 bone LA FERME D'AGEN AGEN-D'AVEYRON 32007 a 1500)Nappe souterrains | WAIOOA127 sizoses | a
12 | 38577 prveyron amont serre r{rière) pay HINCENT —- |GRAZELOUS LAPANOUSE 3877 10 1 S00}cours d'eau DHi1e12202761 | 120522 | a Aveyron Amon} Antigel
12 | 4012 RE LAUDIERES MEO 48012 as 5 000}Cours d'eau B18487508 1200 8 [Aveyron Amonifantigel
12 | 40370 fsssou (ruisseau) Le Leu Maretsure — |Roquedent MONTEILS 40370 EY, 166f-ours d'eau 1933001298 acréer | à [Aveyron Amon irrigation
2 | 37702 1H Lh a RIGAL EMMANUEL LA LOUBIERE 37702 41 10 000 fours d'eau 2010034 120282 | 8 [Aveyron Amonfastigel
48 | 37480 loc 00966 basan GLAICH EARL RESCOUSSIE & FILS LA RMÈRE hELFoRT.DULOQUERCY | 37469 80 copie 108897 saooise | 4 hare Irrigation
45 | 37470 Rivière bassin GLAICH EARL RESCOUSSIE à FILS rs MELFORT-DU-QUERCY 37470 d 200h-ours d'eau 108897 s4s0160 | 4 ir Intigution
43 | 36447 |Rvière bassin GLAICH Rarz Civisiophe ÎLA CANAL PELFORT-DU-QUERCY | 38447 û 1 00 hours d'eau qwaeiioes7o | sasoiss | 4 fare vec
«5 | 26575 |Lsc 00204 bassin LEMBOULAS IASA DES TERRES DU PERIE GAUTHE }MONTDOUMERC 26675 3 150c fine watiaantas | 5460024 | 115 pemboules [Remote
48 | 27768 Lac 00482 bassin BAYLE EARL DE LASPLANES LACROUX Flees . a8 Q 10 000)Retenue connectés | 1746003080 | 5460163 | 115 Rembouies irrigation
«8 | 27761 |Nappe acc bassin LEMBOULAS EARL DE LASPLANES TE BAe 37781 d 5 Ott ee pagnamet 1746003980 esoio2 | 115 J.emboutes sien
46 | 37531 |Rvière bassin LEMBOULAS eG ee . epee RARES 37931 20 12 000fours d'eau pacetr Rives | 5460062 | 115 Lembouss |Rampieenge
"4 37264 = |Neppe ace bassin BOULOU EARL DES TROIS CEDRES MOULIN DE ILE FONTANES 37284 a 4 cooper me ment 134011028030 5460063 116 D-emboules Antigel
as | 27288 Lac 00021 basin BOULOU EARL DES TROIS CEDRES Lie MonTDOUMERC 27286 as zs 00e 62610 sasaoss | 115 }emboutes Jantigoi
46 | 27268 Lac 00921 bassin LEMBOULAS EARL DES TROIS CEDRES MAROT MONTOOUMERC 37268 30 soofistenue 13ac102630 | 5480089 | 115 Jembouus limigation
4 | 7271 fRvière bassin BOULOU EARL DES TROIS CEDRES LES TULERIES Fonranes aan 20] 5 000}cours d'eau 2125808 sac0088 | 115 femboums —[Remplesage
46 | 30022 |Riviire bassin LEOURE EARL LUC LES AUQUES MonTDOUMERC 38022 sa 1 000 ours d'eau 1391242 5480148 | 115 femboules |imigation
46 | 37043 |Lac 00447 besain COUNORD AEC DE MIGNOT Les PLANTOUS ae 37043 20) zs 00e 2e 5400047 | 115 Lemboutss lirrigetion
4 | 27783 pac 02348 bestin LEMBOULAS AEC DE MIGNOT ST PRIVAT DNA TER 37783 «| score se czmzG1489 | 5480238 | 115 femboules irrigation
4 | 37784 Rivière ban LEMBOULAS RAEC DE MIGNOT RIVIERE BASSE PAPER 37784 «el 15 000f2oues d'eau 1848000278 5400240 | 115 }emboules |Rerpirege
4 | 37786 |Lec 02348 basen LEMBOULAS SAE DE MIGNOT Manor MONTRATICR 37788 «| sonefisorve 1946001489 5480243 | 118 omboutes |imrigetion
4 | 37787 |Lac 02348 bassin LEMBOULAS BAEC DE MIGNOT MGNOT RER 37707 « 26 oocf eters WADZ1A171 500244 | 115 Femboutss irrigation .
46 | 7788 Rivière beasin LEMBOULAS ISAEC DE MIGNOT MOULIN DE CAP DAZE JMOLIERES 37708 40 8 000hCoura d'eau cewzot4ss | sasczss | 115 fLemboules [irrigation
48 | 37789 |Lec 02348 bassin LEMBOULAS RAEC DE MIGNOT Las NAUGES RATES 37789 «| sencfretenue czwzcraees | 5460242 | 115 fLembouina | Rerrotecege
46 | 30506 ten d'oou 00021 : Rébecquet (15000 m3) GAEC DE MIGNOT frébecquet ECNANER 39506 «ef soit 1846004556 115 fLemboules [irrigation
48 | 37041 |Lec 01450 beesin LUPTE RAEC DE TANOY BOYE jonauac ie EL x G00totenus connectés | 202207058098 | sesotos | 115 Remboume |irrigation
48 | 27642 |Lc 01450 bassin LUPTE BAËC DE TANDY BOYE fpnattac Es 37842 2 sp ne 2020705004 | Sasaion | 115 JLemboules irrigation
4 | 38168 Avière Dessin LEMBOULAS sua LAUMA MICHEL SE S Der 36168 25) 1 S00}cours d'eau oiwecorovot | sasozea | 115 flembouins _ irrigation
4 | sn SCEA DU MOULIN NEGRE MOUUNDEMOLES FEL 30671 2a sofa 200013 s4s00es | 115 femboules irrigation
«6 | 6672 hac 00461 bassin LUPTE ISCEA DU MOULIN NEGRE peers EE 326672 « scope 22073283 sasoves | 115 femboues |imigetion
48 | 6673 |Rividre bassin LUPTE SCEA DU MOULIN NEGRE M en 36873 20 5 000f=ours d'eau 200813 5480087 | 118 Lembouns |Remptecege
81 | 36707 frère (057-0400) BRAS Lionel PRATS DE VALES PUYCELCI 36707 sa 5 000fours d'eau nrewz00x70 | stoozsez | 5 frère '| rrigation
61 | 37007 frere (087-0400) ARL DE LA GENEVRIERE Gerrigue LARROQUE 37087 60 8 000fcours d'eau han 61000068 | 5 Here irrigation
ot | 27516 pe Jaccompegnement vère (O57- crosses DE |arend Champ ICAHUZAC-SUR-VERE 37818 70 3 cocfteore oswzpasssa | sioooi0e | 5 [vare irigation
et | 37402 routine (05700580) EARL REBAYROL La Poudié 'Jmutnoc 37468 20 18 sco}cours d'eeu ows 81000472 | 5 |uére imigation
ar | 37880 Dane d'accompagnement vars (OST. avaro ro arc LESTAYROLS 31550 50 5 oogfyarre 108217200201 | e1000124 | 5 Ware antigel
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Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 70
DEPT |N° Gestes Mileu prélevé Nom Prenom Lieu-dit propvement Point parent | ene | Volume jr, Compteur | num_POT Ubeñé PGC| Usage
st 38100 rare (057-0400) AEC DE SOUBSOL Rieu pessou wedge 38100 sy 2.000hcourn d'en o1-81600587 | 81001448 vere irigation
e1 | 8101 frère (057-0400) BAEC DE SOUBSOL Fimine de Crabet HUE 38101 ad 3000 -ours d'oeu 0181608540 | 81000128 vère Irrigation
e1 | so7sa Jraint-hussou (05710540) DAEC LES ESSARDS Le Thouron ANDILLAC 50788 q 1 000h-ours d'eeu 220313880 | 81002910 vere irrigation
61 | 46010 frervare (05720509 LEEMANS Rotane [La Scoses Lampagnac 46010 8 1 000 vseps 210008407 | 1002869 tire irigation
e1 | 4a0t1 Prervère (08720300) Leemans [Rokarrs La Scases ICAMPAGNAG 40011 1 oogiveere 21006403 | 41002870 Mice irrigation
a1 | 37402 frandaze (06720870) Mouus Jiasie-Ciare |Las Moulines lr eee 37402 sel d s1001181 ore biens
61 | secs Page Sacompenremen ve (087 Lezous Kensviève |Lacapese PUYCELCI 28025 g 2100 Te enpegnenen | OOMLGISSI4 | s100tass eco lerigzation
81 | 37746 jotrou (058-0400) CADILLAC JULIEN Halerens MONESTIES 27746 ach 10.000}Coure d'ou warszao010 | 61000311 Cérou Irigetion
81 | 37642 trou (068-0400) LARL DE BELIS lrpoutet PALHARS © 37042 24 11 500/cours d'eau 14049393 81001120 sero Irigation
61 | 37643 ferou (068-0400) FARL 0€ BELIS [ne Conavels haHars 37843 2d 11 500}Cours d'eeu 1027360 81000224 Eérou Irigetion
a1 | 37557 )Feries (CB000078) FLOTTES dain Moulin Neu! MINORAC-ALAYRAC 37887 7" + 000/cours d'eau t@A003061 | 81000373 brow \rigation
a1 | 27550 xbrou (056-0400) FLOTTES [Nein u MANDRAC-ALAYRAC 37558 70 2.000}cours d'eau 88003052 | 281000375 éco \rrigation
81 | 38527 psrou (056-0400) KSTOR PLANTS aan MILHARS 33627 « To0ch-ours d'eau 3558 81001585 Lérou rigation
Ci] 38314 hraint-quihem (C00000 19) MARTINET Giles Sutedy TONNAC 38314 14 S00h ours d'eau DoSs00812222 | 91001100 Kérou mostion
ry] 38528 |aveyron (05-0250) SOREL Es VERGERS DE Lourgnec PENNE 38528 so0 20 000}2ours desu SNA19000332 | 81000739 Aveyron Avat | enligel
a1 | 38520 faveyron (05-0250) RATS Kouvrac PENNE 30529 500 10 000} -ours d'eau 2021001174 | a1001030 Laveyron Avat | antiged
81 | 84161. Jrveyron (05-0250) ee Wayrevignes PENNE saisi 250 6 000f-ours d'ou R2009634 s1002891 LAveyron Ava | sotigel
81 | 30307 }aveyron (05-0250) MANDIRAC Lchristose Les Fraxbea Le ious 38307 x 1 000}coure d'eau 2623818 81000718 Aveyron Aved [irrigation
82 | 30834 JOOURRE non real ep eee FALQUETTES - MONTALZAT 36834 t| 800 006f>oues d'eau copies riven | 42004140 pero jrememnage
02 | 57690 Mess Teccompegnement Live 82 KARL BOUYSS! BELLEVUE ÉAUSSADE 37599 sa 15.000} RP agnemert 2248002219 | 2002623 hire irrigation
82 37600 preppe d'accompagnement DE EARL BOUYSS! BELLEVUE LAUSSADE 37600 q 9000 CITE 2246002219 82004303 ms [Remptesege
02 | 37186 tutasanu du Tapon LARL DE PONS PONS LAVAURETTE 37184 1" 12 000Sours d'eau o1wzasss72 | 20087 L [Remplecege
62 | 37168 JCANDE Non REAL EARL DE SAINTE EULALIE SAINTE EULALIE LAPENCHE 37168 q 3 000f-ours d'eau taEH102625 | 42002147 pace Irigation
02 |) 37177 Pepe feccompagnement Lire £2 EARL DE SOL JULIO LAUSSADE an77 q 30 on0f ePPe wWao113793 | 82003487 hire Intigetion
22 | 27182 [Nappe Ceccompagnement Lare 82 EARL DE SOL JULIO anses 74 2 pana , | vaorsseis 82004341 hore Raromeeee
62 | 37184 |Ruisseou de Paris PARL DE SOL GALDASSIE DAINT-VINCENT 37184 2 10 000}coura d'eau waorts7ss | 82004342 Lire Le sl
u2 | 40175 opp d'ascompagnement Lére 32 EARL DES ALBIZZIAS Prade de Saint Martin [REALVILLE 40375 dl 5 0004 ee 5846002055 | 0200750 Lace srrigation
02 | 45386 [Nappe d'accompagnement Lère 62 JEARL DES ALBIZZIAS La PRADES -zc 0010 |DAUSSADE «sus 30 00 PE panement | 210003% | 22008833 Lire Angel
e2 | 37493 |CANDE NON REAL ROUE (Ou Reoyron) * Jrouuneas LAPENCHE 37483 > 20 000}Cours desu GiRTo2 82006103 are peermptosege
az | 37007 |CANDE NON-REAL BAEC DE LESPERANCE roue Lapencre 37007 0 10 000=ours d'eau AG114 22004104 ive Imigaison
82 | s0614 Jcance REAL JQAEC DES LABOURS [Prés Grand LAUSSADE 320814 «0 30 000f>oure d'eau a2as001434 | 82008766 Lire Irrigation
82 | 37825 |CANDE NON-REAL arc DES ROCHES SAINT HUGUES PUYLAROOUE 37825 sel 20 000}cours d'eau zasoo227a | 22002807 Lave Irrigation
82 | 37828 |CANDE NONREAL ISAEC DES ROCHES SANT HUGUES PUYLAROQUE 37828 xl 20 000f=ours d'eau 2248002278 | 82004304 bare vente
az | seoc0 |Lere REAL Bosca DEL SADOUL WIRABEL 32060 ei 12 000fcours d'eau ozwass3215 | 8200887 ore Irrigation
82 | 3001 JLERE REAL Ne ae sapout. - WARABEL 32081 a 12 000}Cours d'eou czwa.ca21s | s200se24 pore eereeeiee
82 | 38180 JCASTANEDE (RUISSEAU DE) Leerr SEBASTIEN |PERN MONTALZAT 34150 d 1 600}Cours d'eau tamoizoi2 | 8200625 L'ère arene
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82 | 37304 fRuleseau de le Giério RCEA DU MAS Lcaytières MONTALZAT 27304 al 10 000f=oure d'eau 22000184 | #2008410 ère Remote
62 | 37710 PANDE NON-REAL HCEA LA PRODUCTION LA COMMANDERIE |LapEncHE amo eq 10 000}>oura d'eau v21RI808372 | 2002145 pave [Remetesege
ez | 30879 }AvevRON ASAI DE LABOUFFIERE /BAYROUS FAYRAC 34879 77 70 O0Upzours demu agerass 12003084 Laveyron Aval irrigation
ez | 30569 hvevron gee LAVERONE WEGREPELISSE 38589 1 800 200 00czours d'eau C_5520473 62003968 Aveyron Ava irrigation
e2 | 3650 }AVEYRON KSAI DE SAINT NAZAIRE lcamPs-NAUT LAvRAC 26580 400) 18 coc ours d'eau azzsoso1e | sz007005, nweyron Aval_ [irrigation
e2 | 36581 javevRon ASAI DE TERREFORT HERREFORT MILLEMADE ass q 40 000}:0ure d'eau 09013428 82003970 Aveyron Avad_ [irrigation
62 | 36525 |AVEYRON ASAI DU BRIDOU LOTS DEBRIDOU «= PHOULE 36585 1 800 250 000)ours d'eeu Tcosso2000 | 2003871 laveyron Avat liriostion
62 | 6588 hivevron ASAI OU GALON sazous ETS 2 S00) 600 000 our d'esu TME396000MC | #2003967 Aveyron Ava |imigetion
e2 | 20588 favevron ASA) DU GALON QAZOUS TETE esas #00 fom 82002087 Aveyron Avad [antigei
e2 | 2650 favevron SAI OU GALON GAZOUS TETE 26580 sod 780 006h-oura fea TME3eooauc | 22008512 Aveyron aval |Rerpiessgs
62 | 36802 hvevron POS (OU mes MIRANDE NEGREPEUSSE 3esu2 Soc] 1 500 000ours come 22700014 | 82001254 Aveyron aval |femptessge
e2 | 37506 PER en rame" PIANCHH nencieude | SARDY EST NEGREPEUSSE 37596 10 3.000)Nappe souterraine 4647 42002540 Aveyron Arai |antiget
ez | 26564 |avevRon HONOUR Ksirva BELLERIVE }ALLEMADE 30586 14 960 -ours d'eau 905747 82006288 Aveyron Arai |Antigel
e2 | 36772 pue BRGM 2: Aveyron amont tbe LASSAGNES WALLY LA RIMERE NEGREPELISSE 28772 2 S000}veppe souterraine | O1WZHO72I06 | 02002747 Aveyron Aval_Jimigetion
e2 | 36773 |LonGues AvouES LassAGNES PALLY VALADES NEGREPELISSE 26773 10 5 000f-oura d'eau o1wzH72196 | 22005724 Aveyron aval [Remo
62 | s4001 ane GRGMS1-AVEYRON-NACC ÉATALA erie Trapets MERFEL 54001 al 1 000fzours d'eau 2334008585 | 2008000 Aveyron Aval_ Irrigation
62 | 36810 favevron Lnavaroes tvietien PLAINE DE FAGES [amas 36810 40 10 000k-ours d'eau KULKER_1 ezo0198s Aveyron Ava | Antigel
a2 | 20008 SE Amita me ee JPELMAS Fabien FALLIERES IBIAS 36006 x 10 000Mappe couleraine | orwzcossss1 | €2002608 Aveyron Aval_ irrigation
a2 | 36031 faveyron burus PHuPPE [Le PouziL LAFRANCAISE 26931 x 3 000}zours d'eau ovwzHe74s2 | 82002710 Aveyron Avail |imtigation
a2 | 4213 lavevron burus FLORENT PERDIGAL |LAFRANCAISE 48213 "0 3 000}Coure d'eau R2008706 22005020 Aveyron Avad | Antigal
a2 26065 che Athens Tore cisne twa RARL BONNET MONTAGNE HAUTE = |ALBIAS. 36988 2 500veppe souterraine R1201758 82006345 Aveyron Awad | Antigal
a2 | 37005 |avevRON FARL DE BORDE HAUTE BORDE-HAUTE HALLEMADE 37006 44 000f ours om R1696930 82007304 veyron Aval | Antige!
a 37008 |Nappe Aveyron 82 JEARL DE BORDE HAUTE USSARD MLLEMADE 37008 1 5 CNP pegrement R1806821 82002305 Aveyron Aval | Antigel
82 | 37039 |AVEYRON EARL DE FUSTIE 37039 x 6 000hcours d'eau o1WZ45838 | 22002025 Aveyron Aval | Antigel
ap_20240719_spe82_ouB2-par-2024-2025.odt Page 43
Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 71
DEPT |N* Gestes Milieu prélevé Nom Prenom Liew-it ET Pet | ox | eue [Te Compteur | num_DOT Libellé PGC| Usage
82 | 27040 Nappe d'accompagnement Avayron 82 EARL DE FUSTIE FusTE MONTAUBAN 37040 rr) 300cf TOP Pe paqnemenn | 0243860 | 82002026 Aveyron Avad |Antigel
37070 |AVEYRON EARL DE LA BOUFFIERE /SAMASSE BOULE 37070 165 3 000oure d'esu 2148001781 | az002608 Lveyron Avad Irrigation
37107 |AVEYRON KARL DE LASFONDS JROUJONNET NEGREPELISSE 37107 200} 5 000} ours d'eau ARR 101670 | #2002045 lavoyron Avai |Antiget
#2 | 37109 ease Fa ee 7" —BARLOE LASFONDS LATURALLE NEGREPELISSE 37109 +20 7.000iNappe souterraine | 21A5007072 | 22004048 [Aveyron Aval |Antiged
ez | a7i00 Sr roe en Me EARL DE LASFONDS Lasronvs NEGREPELISSE ami10 40 Nappe 42004040 LAveyron Ava |Antiged
a2 37313 Nappe daccompegnement Aveyron 82 EARL DE LASFONDS JROUJONNET NEGREPELISSE artit 100| 10 000 ns 1546000823-15381| 82006672 Aveyron Aval [antigel
ez | sssea casier AVEYRON 201806 EARL DE LASFONDS LLasionds NEGREPELISSE 55544 100) G.000)Meppe soulerraine | 2746008501 | 62002387 Aveyron vai |Antigel
02 | $5545 [RES ROME Aveyron ammont me EAR DE LASFONDS Rane marta NEGREPEUSSE 55545 80) SP poonement | 2148000122 | 42006858 }Aveyron Avat_ |Antiged
2 | 37133 [avevron HARL DE MAUBERT LA GRANDE PIERRE AL LONTAUBAN 37133 1064 5 000} -ours d'eau oowzHassao | 62008376 Aveyron Ava | Antigel
e2 | 2602 |avevron EARL DE MAUGERT LAMOTHE MONTAUBAN 39602 70 4 000h-ours d'eau o1Wwzuss00o | 82002281 Aveyron Aval |Antigel
#2 | 37216 [Aveyron EARL DELTEMPS AUX FERRATS - ALBIAS 37216 s0ch-ours desu wznazees | 82002618 Aveyron Awad | Antigo!
02 | 27217 [Nappe d'accompagnement Aveyron 82 JEARL DELTEMPS AUX FERRATS ALBLAS 37217 RE egnament | W2H42857 | 2002619 Aveyron Aval | Antigel
az 37245 AVEYRON Aap At EL Lamorue cancers Leunrus canne ie 37245 s 1 000È5ours d'eau 22090017 62002243 Aveyron Aval |Antigel
ez 37261 AVEYRON ares RIVES (OU LAFRANCAISE LAFRANCAISE 37261 «| 1 500KCours d'eau 12A01104465 12004236 Aveyron Aval | Antigel
ez | 37330 [Aveyron EARL DU VERGER THIBAUT LES FERRATS BAAS 37330 4 15 000fcours d'au 002441 42002457 Aveyron avai | Antigat
82 | 37391 |Nappe d'accompagnement Aveyron 82 EARL DU VERGER THIBAUT RIBET ALBIAS ani si 12 ooo} spre 024451 82002458 Aveyron Aval | Antiget
ez | 55042 |avEYRON FADE ate }CAMPOUYRIT LAMOTHE-CAPDEVILLE | 55042 q a 82003525 Aveyron Aval | Antiget
e2 | 27370 [Nappe deccompagnemen Areyron 62 [Udit CURRENT FRÈRES MALGARNIT PRAVECOS 37370 4 5 000 re o1wais7e36 | 62008076 Aveyron Aval | Antiged
e2 | sesss |avevron El FRERES Terra fort lALLEMADE seas el 2 400fcours demu onazies2ss | 22005498 Aveyron Ayal. [irrigation
2 | 37278 ee bak tenemos' JEARL LA BOULIGNIRE LA RIVALIERE ALBIAS 37378 x 3 000)Nappe souterraine 13004008 | 82002351 Aveyron Aval | Antigel
82 | 33382 |avevRON EARL PAGES LAVERGNE NEGREPELISSE 34382 ac 20 000hcours d'eau 1083919 82005436 Javeyron Avad [irrigation
82 | 36383 |avEYRON EARL PAGES Les brunis NEGREPELISSE 58383 a 20 000f>ours d'eau 1846002647 | 2006527 Javeyron Aval_[inigation
2 | 37451 Nappe d'accompagnement Aveyron 42 EARL PEPINIERE MOULET ered MALLEMADE 37451 204 3.000 Pere remanent 14020025 42006850 Aveyron Avai |inigation
e2 | 3747s [TASER FROM 7: Confoence Tam EARL SAGNES FALGARINES EST MONTAUBAN 31478 1 300fsppe souterraine | aiwayassss | 22002557 Lweyron vai Îirrigetion
37320 [FASIER BRGM 2: Aveyron amont te bn rg MARE-ANGE |ARTUSE NEGREPELISSE 37220 2s] 1 000Nappe souterraine | oiwaHes7ss | 82002940 Aveyron Aval_ irrigation
ez | s7575 |AVEYRON FRANCO THOMAS LE RATIER BRUNOUEL 3787S ral 15 000}courn d'eau zzeeooiaze | 62002081 Aveytan Arai [ittigation
2 | 37876 |aveYRON }RAUCIEL Frederic INEGREPELISSE EGREPELISSE 37576 3 45 000foure d'eau 1209789 22005252 Aveyron Aval_ |irigetion
62 | 27577 |aveYRON FRAUCIEL Frederic LEPORTBERGES § |NEGREPELIsSE 7877 24 8 000}zours d'eau 511918 02005253 Lveyton Avad |icrigation
a2 | 37382 |AvevRon FRAYSSE JEREMY CLOTS DE LAS NAUZES|OULE 37382 10 000}2ours eeu $82150889_dn 126 | 82002178 Aveyron Aval_|ierigation
a2 | 37363 [ASER BROMS: Aveyron emote benaysse ereny LAMOLE NOULE 373583 x 1 000htappe souterane 2128872 82009083 Aveyron Aval_ Îlrigation
«2 | 37687 |AVEYRON AEC DE GRAISSAC LE BRIDOU MOULE 37687 25 10 s00h>ours d'eau otmenses7 | 82002384 Aveyron Aval_ [irrigation
82 | 27728 RE ane nee " [BAEC DE LAPLAINE PLAINE DEGASAY JuonTauBan 27728 2 2000Nappe souterraine | o1W7H42840 | 82002578 Aveyron Ava |Antigel
e2 | 37763 [FARIER BROMS: Aveyron montre nec DE LASSERRE BARENES MOULE 37163 31 a ooclappe souterraine | 1tAEci0c6s2 | 42003534 [Aveyron Avat |irrigation
s2 | 37772 |SONNETTE ARC DE MAILLOLONG MAILLOLONG SANT ANTONINOBLE-) 7772 5 O00}cours d'eau MA9923045 82002034 Aveyron Aval |Antigel
e | 17385 SER ARE rover aren he BAEC LA FERME DU LA TOME DU RAMIER 37386 40.00)Nappe souterraine | 12AEr06838 | #2004318 Aveyron aval |Rerpiessge
82 | 3768s |avevRON ISAEG RALUOL FRERES }emboulan NEGREPEUSSE 3768s 300 3 000}cours d'esu 21163311 82006394 Aveyron Avi [artigel
e2 | sen FERME Memnementhe LAEc RAWJOL FRERES JoROKX HAUTE a es a7aTa 100 2000Nappe soutemaine | SNA23029259 | 62007386 Aveyron Aval_|antigei
62 | 30068 |avevRON SAE RAUJOL FRERES paouln du Bias NEGREPELISSE 22068 « 2000fcours d'eau 1406005088 | azooe30s Aveyron Avad |amiget
e2 | 38070 |AvEYRON AEC RAUJOL FRERES SAULEX BERGES NEGREPELISSE 33070 « 2 000f-ours d'eau 1202688 2002018 Aveyron Aval | Setigal
s2 | 38071 |AVEVRON JQAEC RALLJOL FRERES PESSE GRAND NEGREPEUSSE 33071 ss 10 060}toure d'eau 20221001102 | 87007265 Aveyron Ava | Ratigel
a2 | 38072 laverron BAEC RAUJOL FRERES PESSE GRAND MEGREPEUSSE 30072 oa 2000fcours d'eau 985841 22002268 Aveyron Aval | Antigal
#2 | 27500 |avevRON | pee LES Lone IL HONOR-DE-Cos 37500 i200} 10 000fcours d'eau orwaxe3ssa | 82005120 Aveyron aval |Antigal
82 | 84126 |avevRoN wep LE [Loyie L'HONOR-0E-cos $4126 250) 10 000$ ours d'esu ABSa583 e2006899 Aveyron Aval | Aatigel
a2 | 53971 pvevRon PUERIEL EAN nds LAMOTHÆ-CAPDEULLE | 53971 204 2 400}sours d'eeu NR20210800085 | 22005382 Aveyron Aval [irrigation
82 | 3818s suche e Auris Toot Bave we uc Joon-Chiiaiopha ÎLES BALLOTS ALAS 38185 2q 3000fepps souterraine | 0102037136 | 82002760 JAveyron Aval_ irrigation
82 | 38242 JaRGouTOU LANDES Lerard |ARGOUTOU L'HONOR-DE-cos 38242 4 + Soafcours d'eau cenznos1754 | 2002076 Hveyron aval |Rerrpiessge
82 | 18243 hroouTou LANDES era laroourou }'HONOR-DE-cos 28243 d 1 800h-oure d'eau oavenos1754 | 82004322 Hveyron avai | Rerrotansge
#2 | 20675 Nappe d'accompagnement Aveyron 2 | PEYIMERES MAGNANO RES TACHERES - ZB SAYRAC 30078 sol 500 pegnemant | 1246004087 | 22008775 Aveyron Aval [irrigation
62 | 848 Jiappe d'accompagnement Aveyron 82 UERCY Luc BARFOE MONTAUBAN 32438 24 10,000{ PT pegnement | M22AEMOAUS | 22001914 Aveyron Aval_ |irigation
62 | 3842 hiveyron QUERCY hue 38442 a 8 000f-ours d'eau 1348001470 | 22008295 [Aveyron Aval | Antigal
ez | 55617 javevRon QUERCY Luc sse17 ae 8 000f>ours eau ovumiesss7 | az002554 [Aveyron Avat | Antigel
e2 | 38523 |AVEYRON AR GABEL RABOURDETTE }rQuecos 38823 44] 5 .000}cours d'ou osw2o14s34 | 02003577 [Aveyron Avat | Antige'
82 | 38079 Nappe accompagnement Aveyron 82 [SAS ROUSSAT ~ SOUQ DE BOLE MONTAUBAN 30078 14 18 00 pegrernent seu 02003085 Lveyron vai |irigetion
36007 |AVEYRON ISCEA BORDE BLANCHE hATRAC ALBIAS 30907 700) cow 82003230 [Aveyron Avat | Antige!
sea |AVEYRON LCEA BORDE BLANCHE LANTAYRE LBIAS 30068 sex} 10 000f-ours d'eau onwalassas | 2004129 |Aveyron Aves |imigation
ez | 26636 pan deou 87001979 ( $000 m°) LEA BURATTI Valetie-Drusenne MONTAUBAN 20535 rod sooefveenve 6431 fou 52000087 JAveyron Avad |antiges
62 | 8527 havevron bCEA BURATN Escudih-Ardus Monrausan 38837 700] 50 000f-ours d'eau R1308448 42003026 [Aveyron Avat | Antigal
62 AVEYRON SCEA BURATTI LASSALE COS LAMOTHE-CAPDEVLLE | 38536 1 200 54 400$ =ours d'eau R1502890 82002027 [aveyron Ava | Antigel
e2 | 30539 hvevron SCEA BURATN TE-MARTY 34539 600! 41 rochzours d'ou R1901520 22003028 LAveyron Avet | Antiged
«2 |AVEYRON CEA BURAT ICANTAYRE-PASTURAL |ALBIAS 38640 400) 24 400kours d'eau R1604803 82003020 Aveyron Aval |Antigel
a2 39542 [AVEYRON CEA BURATTI LE de SCEA 38542 + 800) ey R1901519 82003031 }iveyron Avai | Antigel
a2 | 1054 |AvEYRON SCEA BURATTI Les Ferste-Bergs = |LBIAS 354 ea 47 TathZours d'eau 114100054889 | 82002033 Aveyron Ave |antigel
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Direction Départementale des Territoires - 81-2024-07-26-00002 - Arrêté - 2024-07-26 - 00004 du 26 juillet 2024 approuvant le plan
annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 72
DEPT [n° Geste Milieu prélevé Nom Prenom Lieu-dit Are net | oébr Volume type pré Compteur | num_por | Pac |Libené Pac} Usage
62 | 30545 |Neppe d'accompegnement Aveyron 82 |SCEA BURATTI Lonsens Ouest MONTAUBAN 38545 « 4600 rare 6431 _fict 82003035 | 9 |iveyron Ava |antigel
62 | 28546 |Nappe d'accompagnement Aveyron 82 |5CEA BURATTI [rand Capea Nord - MONTAUBAN 30546 ce 2400 OT R1204230 82003037 | 6 Haveyron aval |Antige!
22 | 38549 |AVEYRON SCEA BURATTI lescudte-Ardus MONTAUBAN 38540 1 20 83 100}coura desu R1306448 22002032 | 9 |aveyron Aval |aniget
82 | 38852 Jrauae CEA BURATTI Lavtarole-tazz-Budoc |MONTAUBAN 38852 200) 7000fcours d'eau 6431_ficat 42003038 | 9 |Aveyron Ava [Antigel
a2 | 10554 javevRON NCEA BURATTE fescudié-Ardus MONTAUBAN 30854 el 15 000f-ours d'eau pes_cpLrempls el 97004317 | 9 [Aveyron ave [Rerpisage
ez | 32608 hvevron SCEA DE CLAUZURE Arr ee 4500 700! 38 000fcours d'esu R130644 92002268 | 9 [Aveyron avai |antigel
ez | 3ast0 ee teres twe JSCEA DE CLAUZURE 38510 al 5 000fappe souterraine | 14100007367 | 82007626 | 9 [aveyron Aval |antigel
62 | «m1 Aveyron HCEA DE CLAUZURE RIVES ETS «70 1 5004 68 424}-ours d'eau 17352797 62006785 | 9 |aveyron aval [amigo
a2 | 37688 |avEYRON eS Pararole Larrancuse 37088 6 15.00¢}20urs d'eau 1648000864 | 82006425 | 9 |aveyron aval |irigetion
a2 | 38373 Javevron re 34373 100 3000four d'oœu azazsocoez | 12002180 | 0 Aveyron Avat |amigel
82 | 29611 |Nappe d'accompagnement Aveyron 32 SCEA LAFARGUE BURETTES MONTAUBAN 28611 11 3 000 ers RIS13481 22002723 | 9 faveyron Aval |antiget
62 | seeas |avevRON rire te hermitage JMONTAUBAN 50625 150 6 000k-ours d'eau R1900163 82002279 | 9 Aveyron Ava [Antigal
82 37497 Javerron ISCEA VAL POMMES FERRATS AL BLAS 37497 zac 15 000cours d'eau eed | 62006674 | 9 Javeyron avai |Antigel
62 39027 LASER BROM 5: Aveyron ant rive SIGAL JearrLuc PENAGALS blouse 39627 34 600) Nappe souterraine 1941002443 | #2002397 | 9 Aveyron avai [irrigasion
e2 | smesr [ZASIER BRGM 5: Aveyron amont Ie ba wenes oteudetia LES MERCADIES BOULE 39687 a5 1 SQ@Nappe souterraine Wane2A201 82002533 | 9 |Aveyron Aval [Irrigation
a2 wares SER Oe Tonge at Brive we = MILLENEUVE MICHEL GRATE AL BIAS 30741 2 5. 000)Neppe soutaraine MZGSS844 82002863 | 9 [Aveyron Avat Jimigation
82 | 38753 rs BRGM 2: Aveyron amon we LIOLETTE Eric FFAISSOLLES NEGREPELISSE 38753 of 26 000 Neppe souterraine 4981 a2006412 | 9 faveyron Aves [Reis
82 | 38021 hemeouas BARET jemn-Ciouda LACAPELEGUES Moss AC 26821 as] 2 000fcours d'eau 1052909 82002182 | 115 MLomboutes |antigel
e2 | sens ur JBUZENAC REGIS Moulin de Géraud LABARTHE 38733 aq 20 000p2ours d'ou o1wzesazst | 82008161 | 118 femboules |Rerpisenge
e2 | 36781 |FRAICHERIEU ICASSAN MICHEL MAURUC MOLIERES 28781 15 5 000f-ours d'eau o1RZHeS477 | 12004388 | 115 flembouies [Remote
62 | ess pupTe PANEL SEBASTIEN | ANLHA WAZERAC 36876 15 s.00c}cours d'eau 1204961 82008612 | 115 lemboums |Remplneses
a2 36880 LUPTE bE ROSSt drédéric MOULIN ROBERT WAZERAC 28880 0 d'eau O1WZHESA76 82008106 | 115 Lemboules ses
e2 | a7019 were EARL DE CENDRADE ROQUES /AZERAC 37010 30 $ 000}cours d'eau DonTEontias | 42002850 | 115 pemboules — [Antigal
e2 | 37036 eMBOULAS Font OF PONTANE (OU LAFRANCAISE LAFRANCAISE 37036 2 8 000k-ours d'eau R211601 2001921 | 115 MLembouise irrigation
62 | 40362 fpien d'eau 82000025 (5000 m°) ass TA ON sel RANCAISE 40362 1 1 socl*appe R1808:33 82001384 | 115 embouts [antiger
62 | 2704 Remeous LARL De GIRBET TOQUELAZE LAFRANCAISE 37048 24 8 00thcours d'eau avwznas7eea | 2004326 | 115 Jembouis _|Rerredesage
arte Leusouras ARDS LEYLE QU RourotEat Motssac arms 3 000fours d'eau R1200220 2008414 | 115 MLembouime — |antige!
371148 |Lewsous Eart DE PARADOU lies Planes da Caer |CAZES.MONDENARD amas a So0}Cours demu R1208008 22008171 | 115 flemboules — |Antiga!
ez | 37291 were EARL DU GENIBRAL SENIBRAL AZERAC amet el 5 000fcours d'eau 6148 62002049 | 118 Jlemboules |irigation
a2 | 37340 Lemwouras BARL FALIBERT GAMOTS BAS LAFRANCAISE 37340 rex 10 000|Cours d'eau R2008845 42002201 | 115 femboues |antige
e2 | 17361 Remeoutas EARL FOURMOLS SAINT PAUL MOLIERES 37351 44 000}cours d'eau waczsatsa | 27004206 | 116 femboules |Rervissegs
ez | 37980 peMBOULAS EARL, FOURNIOLS SAINT PAUL MOUERES 53656 15 000}Coure d'eau waoztaiea | 82002161 | 115 |Lemboules — |Antige!
sz | 37418 Lemouas EARL LES OURMADES JOURMADES MOUIERES 37418 2 6 000f-ours d'eau waos2assz | 82003077 | 115 p.emboules |anigel
ez | 46222 |vappe nec bassin LEMBOULAS LARL LOUPIAC-VALEYE FAVOLS PUYCORNET 422 24 1000Nappe souterraine | 2033009771 | azcos7ss | 115 pemboules [angel
62 | 46223 casier BRGM 99 - LEMBOULAS -N.ACC JEARL LOUPIAC-VALEYE ISAGNOS PUYCORNET 48223 Fr] SPP pegnement | 2029000765 | 62006704 | 115 fembouns — |Aniigel
82 | 39248 INuppe d'accompagnement Lamboules £2 EARL PLAZEN RAMAT MAZERAC 3824 n 1 000fnppe resenos1as | 82006332 | 118 }emboues [Remptesege
a2 | sus Lemæoutas EARL PLAZEN Lronzou MAZERAC 32416 1 6000 ours d'eau oases 82002347 | 115 femboules irrigation
e2 | 37872 Mmweous PRANCERES masrry JnecesLonours —_|CAZES.MONDENARD srs72 10] 3 000/cours d'eau NR2021060082 | 22002873 | 115 |Lemboues — |Rememe
82 | 30600 Lewsouras RAEC BERNY [Scien MOLIERES 29600 2 44075}Coure d'eau 1s4e010381 | 42006743 | 116 JLomboues [Reps
sz | 37870 PETITLEMBOUS haEc DE COUAT [Doust-S ind pala 37670 t 45.000}Cours d'eau 12-87470 02008149 | 115 fembouea — |Rempsesage
82 | 37823 fRivitre besain LEOURE RAEC DES AUQUES Lnatruc Est one eAT-OE- 37823 q 10 000 fours d'eau zosmors12 | 2006685 | 115 femboutes |Rerpis
62 | 37966 |FRAICHERIEU AEG OU FORGERON Lavalade MONTFERMIER 37988 20) 22 000fcours d'eau 1740000781 | szogsese | 115 Lemboues |aniget
62 | 48361 |FracHeneu «EC DU FORGERON Lavatate MONTFERMIER 45361 2 5 00ch-ours d'eau Azaenoozat | 200884 | 115 |Lembouns |anigel
18082 |LrmsouLas Gaec SAHUC ST ARTHEME MOLIERES 24082 q 25 000-ours d'eeu ozwzies7es | 42004350 | 115 pemboules |feréhenane
32408 |uPTE SUGLIELMET Jerome KARBONERES VAZERAC 3808 14 10 006fours coms otwzcosssss | 42000278 | 115 pemboules |Rermpsage
e2 | 38252 |Lemeouras LESTRADE PAURENT four VAZERAC ' saasz Q 48 500 ours d'eau ovmgraroer | 62006329 | 115 Fembous [Remote
e2 | 38273 Lure LesrraDE LaurenT —|CARBONNNERES WAZERAC 38273 ° 25 000>ours d'eau waaziao7s | 62008830 | 115 Eomboum |Rempieesge
e2 | 38276 upre LES TRADE LAURENT AZES 28274 « 2 000 fours desu roacitogses | azooseat | 115 femboues —|Remplesage
82 | «os Laser BRGM 6 - LEMBOULAS -NACC JRIGHESSO JMARYNA LA GASPALLE BASSE Moissac 42036 Q Stree nement | 10AC103112 | 82006779 | 115 fembouies —|Inigation
82 | soso hemgous SALELES VANESSA —[Toquelaze LAFRANCAISE 50650 8 2 500h-ours eeu Ra0010484 | 82006867 | 115 fLemboules [Angel
62 | ses: mmeous BALELES aNEssA —[roquelare Larrancaise $0081 oc 1 S00kCours d'eau NR20220705739 | e200808 | 115 hLenbouks |antige
e2 | 37396 UPTE HARL DU MEUX CHATEAU LE TUQUET LaABARTHE 37335 24 2000f-ours d'eau orwarze012 | 42005150 | 115 Lemsoums |Rémpiesane
62 | 38856 lRumssau de Si-Nazaire CEA CABOS PONT DE POURIOLE JMOLIERES 30556 ¢| 39 100f-ours d'eau oewzoossz | szcoezez | 115 Lembouss [feras
82 | 30614 Nappe d'accompagnement Lemboules 82 PRARGUE De me ce LOURTEZE MMRABEL 34614 u 4900 A R2007979 62003419 | 115 femboules — |Antigel
62 | 37087 |caNTEGREL /EMENADISSE MVIANE Joouvssac PuYCORNET 37087 1 s00fcours eau czwmosrrss | a2oos104 | 115 Lembouus |irrigation
20712 LuPTE bevrac Admin [Les Pina MAZERAC 38712 11 40 000fcours d'eau R1204081 #2008600 | 116 fomboules |Rerpeesge
ans |upre MaLa Chantal sasseras MAZERAC 3718 " 6 000\Cours d'eau o1wzxaes2s | 22002053 | 115 JLembouies |antigei
62 | 5386s uPTe HALA Chantal MAZERAC 59685 0 8 000)Cours d'au o1wzkeas25 | 22002053 | 115 |Lemboules |antigel
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annule de répartition de l'organisme unique de gestion collective des sous-bassins de l'Aveyron et du Lemboulas 73
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Direction Interdépartementale des Routes du
Sud-Ouest
81-2024-07-16-00012
Pose d'une ligne BT sur la RN126
Alternat par feux au droit du chantier entre les
PR 14+645 et 14+830
Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest - 81-2024-07-16-00012 - Pose d'une ligne BT sur la RN126
Alternat par feux au droit du chantier entre les PR 14+645 et 14+830 75
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Liberté
Egalité
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Alternat par feux au droit du chantier entre les PR 14+645 et 14+830 76

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Alternat par feux au droit du chantier entre les PR 14+645 et 14+830 77
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2024.07.16
17:47:31
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Alternat par feux au droit du chantier entre les PR 14+645 et 14+830 78
Direction Interdépartementale des Routes du
Sud-Ouest
81-2024-07-25-00002
Pose d'une ligne BT sur la RN126
Alternat par feux au droit du chantier entre les
PR 14+645 et 14+830
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Alternat par feux au droit du chantier entre les PR 14+645 et 14+830 79
PREFET
DU TARN
Liberté
Egalité
Fraternité














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Alternat par feux au droit du chantier entre les PR 14+645 et 14+830 82
Direction Interdépartementale des Routes du
Sud-Ouest
81-2024-07-16-00011
RN126-Dépose d'une ligne BT
Alternat par feux au droit du chantier entre les
PR 14+830 et 15+350
Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest - 81-2024-07-16-00011 - RN126-Dépose d'une ligne BT
Alternat par feux au droit du chantier entre les PR 14+830 et 15+350 83
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+02'00' Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest - 81-2024-07-16-00011 - RN126-Dépose d'une ligne BT
Alternat par feux au droit du chantier entre les PR 14+830 et 15+350 86
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Sud-Ouest
81-2024-07-16-00010
RN126-Deroulage de câble aérien
Modification des conditions de circulation sur la
RN126 au droit du PR 15+500
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Modification des conditions de circulation sur la RN126 au droit du PR 15+500 87
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+02'00' Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest - 81-2024-07-16-00010 - RN126-Deroulage de câble aérien
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