recueil-01-2024-363-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs 04-12-2024

Préfecture de l’Ain – 04 décembre 2024

ID 10aaa6908e8f30a461519cb70fc1758741bd6db10513968dc77279fec4f98282
Nom recueil-01-2024-363-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs 04-12-2024
Administration ID pref01
Administration Préfecture de l’Ain
Date 04 décembre 2024
URL https://www.ain.gouv.fr/contenu/telechargement/29520/204772/file/recueil-01-2024-363-recueil-des-actes-administratifs-nominatifs%2004-12-2024.pdf
Date de création du PDF 04 décembre 2024 à 15:12:24
Date de modification du PDF
Vu pour la première fois le 29 décembre 2024 à 19:12:38
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AIN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°01-2024-363
PUBLIÉ LE 4 DÉCEMBRE 2024
Sommaire
01_Pref_Préfecture de l'Ain /
01-2024-11-21-00005 - ARRÊTÉ
attribuant une récompense pour acte
de courage et de dévouement (1 page) Page 3
01-2024-11-21-00006 - ARRÊTÉ
attribuant une récompense pour acte
de courage et de dévouement (1 page) Page 5
01-2024-11-21-00004 - ARRÊTÉ
attribuant une récompense pour acte
de ourage et de dévouement (1 page) Page 7
2
01_Pref_Préfecture de l'Ain
01-2024-11-21-00005
ARRÊTÉ
attribuant une récompense pour acte de
courage et de dévouement
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2024-11-21-00005 - ARRÊTÉ
attribuant une récompense pour acte de courage et de dévouement 3
2PREFETEDE L'AINL'z'berte'EgalitéFraternité
Cabinet de la Préfète
BRE 24.040
ARRÊTÉ
attribuant une récompense pour acte de courage et de dévouement
La préfète de l'Ain,
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'ordre national du Mérite,
VU le code de la sécurité intérieure ;
VU le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif aux conditions d'attribution des récompenses
honorifiques pour actes de courage et de dévouement ;
VU le décret n° 70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de la
médaille pour actes de courage et de dévouement ;
VU la demande et le rapport présentés par le directeur départemental des Services d'Incendie et
de Secours de l'Ain ;
Considérant que, le 2 mai 2024 à 11h00, le sergent Damien JEANMONOD intervient en tant que
chef d'agrès pour une opération de sauvetage d'une personne qui tente de mettre fin à ses jours
depuis un pont frontalier entre l'Ain et la Haute-Savoie sans précision sur la localisation exacte ;
Considérant qu'arrivés sur les lieux, le sergent JEANMONOD et son collègue décident de se séparer
et de partir à pied pour trouver la victime, qu'après quelques minutes de recherche, le sergent
JEANMONOD aperçoit la victime et prévient son collègue, qu'il entre en contact avec la victime qui
se jette dans le Rhône dont la température est entre 10 et 12°C ;
Considérant que les deux sapeurs-pompiers tendent une branche à la victime qui refuse de la saisir,
que la victime s'éloigne progressivement de la berge en se laissant porter par le courant, que le
sergent JEANMONOD se déshabille et se met à l'eau au péril de sa vie, qu'il réussit à saisir la victime
par un pied et la rapproche du bord puis la tire sur la plage, que la victime est consciente mais
inerte et en hypothermie ;
Considérant le courage exceptionnel et le sang-froid dont a fait preuve le sergent Damien
JEANMONOD ;
Sur proposition de la directrice de cabinet ;
A R R E T E
Article 1er : La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée au
Sergent Damien JEANMONOD, affecté au Centre d'Incendie et de Secours de Collonges (01).
Article 2 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de la préfète de l'Ain
dans un délai de deux mois à compter de sa notification et d'un recours contentieux devant le
tribunal administratif de Lyon par courrier ou sur www.telerecours.fr dans le même délai.
Article 3 : La directrice de cabinet de la préfète est chargée de l'exécution du présent arrêté qui
sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Ain.
Bourg-en-Bresse, le 21 novembre 2024
La préfète,
SIGNÉ
Chantal MAUCHET
45, Avenue Alsace-Lorraine - Quartier Bourg Centre CS 80400 - 01012 BOURG-EN-BRESSE CEDEX
Téléphone : 04.74.32.30.00
Site internet : www.ain.gouv.fr - Facebook - Twitter : @Prefet01
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2024-11-21-00005 - ARRÊTÉ
attribuant une récompense pour acte de courage et de dévouement 4
01_Pref_Préfecture de l'Ain
01-2024-11-21-00006
ARRÊTÉ
attribuant une récompense pour acte de
courage et de dévouement
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2024-11-21-00006 - ARRÊTÉ
attribuant une récompense pour acte de courage et de dévouement 5
2PREFETEDE L'AINL'z'berte'EgalitéFraternité
Cabinet de la Préfète
BRE 24.039
ARRÊTÉ
attribuant une récompense pour acte de courage et de dévouement
La préfète de l'Ain,
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'ordre national du Mérite,
VU le code de la sécurité intérieure ;
VU le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif aux conditions d'attribution des récompenses
honorifiques pour actes de courage et de dévouement ;
VU le décret n° 70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de la
médaille pour actes de courage et de dévouement ;
VU la demande et le rapport présentés par le directeur départemental des Services d'Incendie et
de Secours de l'Ain ;
Considérant que, le 13 juillet 2024 à 19h22, l'adjudant-chef Fabrice SAEZ intervient sur le feu d'une
habitation voisine à la sienne à Meximieux (01) alors qu'il n'est pas en service ;
Considérant qu'avant l'arrivée du premier engin sur les lieux, l'adjudant-chef SAEZ entend les
appels au secours du propriétaire de l'habitation qui se trouve dans le garage d'où provient le feu,
qu'il pénètre dans le garage sans aucune protection ni masque pour tenter d'extraire la victime ;
Considérant que malgré les fumées épaisses il localise la victime, l'extrait du garage puis la met en
lieu sécurisé en attendant les secours ;
Considérant le courage exceptionnel et le sang-froid dont a fait preuve l'adjudant-chef Fabrice
SAEZ ;
Sur proposition de la directrice de cabinet ;
A R R E T E
Article 1er : La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à
l'adjudant-chef Fabrice SAEZ, affecté au Centre d'Incendie et de Secours de Meximieux-Pérouges
(01).
Article 2 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de la préfète de l'Ain
dans un délai de deux mois à compter de sa notification et d'un recours contentieux devant le
tribunal administratif de Lyon par courrier ou sur www.telerecours.fr dans le même délai.
Article 3 : La directrice de cabinet de la préfète est chargée de l'exécution du présent arrêté qui
sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Ain.
Bourg-en-Bresse, le 21 novembre 2024
La préfète,
SIGNÉ
Chantal MAUCHET
45, Avenue Alsace-Lorraine - Quartier Bourg Centre CS 80400 - 01012 BOURG-EN-BRESSE CEDEX
Téléphone : 04.74.32.30.00
Site internet : www.ain.gouv.fr - Facebook - Twitter : @Prefet01
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2024-11-21-00006 - ARRÊTÉ
attribuant une récompense pour acte de courage et de dévouement 6
01_Pref_Préfecture de l'Ain
01-2024-11-21-00004
ARRÊTÉ
attribuant une récompense pour acte de ourage
et de dévouement
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2024-11-21-00004 - ARRÊTÉ
attribuant une récompense pour acte de ourage et de dévouement 7
2PREFETEDE L'AINL'z'berte'EgalitéFraternité
Cabinet de la Préfète
BRE 24.038
ARRÊTÉ
attribuant une récompense pour acte de courage et de dévouement
La préfète de l'Ain,
Chevalier de la Légion d'honneur
Officier de l'ordre national du Mérite,
VU le code de la sécurité intérieure ;
VU le décret du 16 novembre 1901 modifié relatif aux conditions d'attribution des récompenses
honorifiques pour actes de courage et de dévouement ;
VU le décret n° 70-221 du 17 mars 1970 portant déconcentration en matière d'attribution de la
médaille pour actes de courage et de dévouement ;
VU la demande et le rapport présentés par le directeur départemental des Services d'Incendie et
de Secours de l'Ain ;
Considérant que, le 22 février 2024 à 17h50, la caporale-cheffe Coralie PERRIER est engagée pour le
sauvetage d'une promeneuse bloquée dans un trou d'eau dans le Rhône avec son chien et dans
l'impossibilité de rejoindre la berge après que l'animal soit tombé à l'eau ;
Considérant qu'arrivée sur les lieux, elle est rejointe par deux sapeurs-pompiers volontaires qui ne
sont pas en service, qu'ils décident de mettre en place une action de sauvetage, que la caporale-
cheffe PERRIER munie d'un triangle d'évacuation et assurée par les deux sapeurs-pompiers en civil
s'immerge dans le fleuve malgré la température glaciale pour venir en aide à la victime et son
animal ;
Considérant que l'action des trois sapeurs-pompiers permet de ramener sur la berge la
promeneuse et le chien qui se trouvent dans un état d'hypothermie et de fatigue avancé ;
Considérant le courage exceptionnel et le sang-froid dont a fait preuve la caporale-cheffe Coralie
PERRIER ;
Sur proposition de la directrice de cabinet ;
A R R E T E
Article 1er : La médaille de bronze pour acte de courage et de dévouement est décernée à la
caporale-cheffe Coralie PERRIER, affectée au Service local d'Incendie et de Secours de Groslée-
Saint-Benoît (01).
Article 2 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de la préfète de l'Ain
dans un délai de deux mois à compter de sa notification et d'un recours contentieux devant le
tribunal administratif de Lyon par courrier ou sur www.telerecours.fr dans le même délai.
Article 3 : La directrice de cabinet de la préfète est chargée de l'exécution du présent arrêté qui
sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Ain.
Bourg-en-Bresse, le 21 novembre 2024
La préfète,
SIGNÉ
Chantal MAUCHET
45, Avenue Alsace-Lorraine - Quartier Bourg Centre CS 80400 - 01012 BOURG-EN-BRESSE CEDEX
Téléphone : 04.74.32.30.00
Site internet : www.ain.gouv.fr - Facebook - Twitter : @Prefet01
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2024-11-21-00004 - ARRÊTÉ
attribuant une récompense pour acte de ourage et de dévouement 8