AIN
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°01-2025-055
PUBLIÉ LE 19 FÉVRIER 2025
Sommaire
01_DDT_Direction départementale des territoires de l'Ain /
01-2025-02-18-00003 - Commission Départementale de la Chasse et de la
Faune Sauvage de l'Ain
Formation spécialisée
« indemnisation
des dégâts de gibier aux cultures et aux récoltes agricoles » (1 page) Page 3
01_Pref_Préfecture de l'Ain /
01-2025-02-17-00004 - arrêté portant autorisation d'enregistrement
audiovisuel des interventions des agents de police municipale de la
commune de Ferney-Voltaire (2 pages) Page 5
01-2025-02-17-00001 - arrêté portant autorisation d'enregistrement
audiovisuel des interventions des agents de police municipale de la
commune de Belley (2 pages) Page 8
01-2025-02-17-00002 - arrêté portant autorisation d'enregistrement
audiovisuel des interventions des agents de police municipale de la
commune de Cessy et Segny (2 pages) Page 11
01-2025-02-17-00003 - arrêté portant autorisation d'enregistrement
audiovisuel des interventions des agents de police municipale de la
commune de Culoz-Béon (2 pages) Page 14
01-2025-02-17-00005 - arrêté portant autorisation d'enregistrement
audiovisuel des interventions des agents de police municipale de la
commune de Jassans-Riottier (2 pages) Page 17
2
01_DDT_Direction départementale des
territoires de l'Ain
01-2025-02-18-00003
Commission Départementale de la Chasse et de
la Faune Sauvage de l'Ain
Formation spécialisée
« indemnisation des dégâts de gibier aux cultures
et aux récoltes agricoles »
01_DDT_Direction départementale des territoires de l'Ain - 01-2025-02-18-00003 - Commission Départementale de la Chasse et de la
Faune Sauvage de l'Ain
Formation spécialisée
« indemnisation des dégâts de gibier aux cultures et aux récoltes agricoles »
3
E =PREFETEDE LAINLibertéEgalitéFraternité
Barème 2025 — Remise en état des prairies et ressemis des principales culturesSéance CNI du 28 janvier 2025 Barème Rappel barèmeCulture Prix moyen a . départemental | départemental(lhe) Minimum (€/ha) | Maximum (€/ha) 2025 (€/ha) 202 4 (€/ha)Remise en état des prairiesHerse (2 passages croisés) 96,36 € 91,54 € 101,17 € 98,77 € 102,02 €Herse rotative ou alternative + semoir 141,44 € 134,37 € 148,51 € 144,98 € 152,48 €Rouleau 40,05 € 38,04 € 42,05 € 41,05 € 42,40 €Charrue 144,98 € 137,73 € 152,23 € 148,61 € 153,51 €Semoir 73,58 € 69,90 € 77,26 € 75,42 € 77,90 €Traitement 54,26 € 51,54 € 56,97 € 55,62 € 57,45 €Semoir à semis direct 84,20 € 79,99 € 88,41 € 86,31€ 89,15 €Taux horaire pour remise en état manuel : 22,81 €/heureRessemis des principales culturesHerse rotative ou alternative + semoir 141,44 € 134,37 € 148,51 € 144,98 € 152,48 €Semoir 73,58 € 69,90 € 77,26 € 75,42 € 77,90 €Traitement 54,26 € 51,54 € 56,97 € 55,62 € 57,45 €Semoir à semis direct 84,20 € 79,99 € 88,41 € 86,31 € 89,15 €Semence certifiée de céréales 121,15 € 115,09 € 127,21 € 124,18 € 125,43 €Semence certifiée de mais 216,37 € 205,55 € 227,19 € 221,78 € 222,45 €Semence certifiée de pois 226,12 € 214,81 € 237,43 € 231,78 € 237,74€Semence certifiée de colza 109,23 € 103,77 € 114,69 € 111,96 € 114,84 €Semences fourragères 186,58 € 177,25 € 195,91 € 191,25 € 171,99 €Semence certifiée de tournesol / / / 130,00 € 120,00 €Semence certifiée de sorgho / / / 155,00 € 155,00 €Semence certifiée de soja (avec inoculant) / / / 285,00 € 285,00 €Semence certifiée de soja (sans inoculant) / / / 250,00 € 250,00 €
Commission Départementale de la Chasse et de la Faune Sauvage de l'Ain
Formation spécialisée
« indemnisation des dégâts de gibier aux cultures et aux récoltes agricoles »
Barème départemental annuel d'indemnisation des remises en état des prairies et des
ressemis (Barème I – 1 re partie) - 2025
Fait à Bourg en Bresse, le 18 février 2025
Le chef de service,
Signé : Jean ROYER
Direction départementale
des territoires
01_DDT_Direction départementale des territoires de l'Ain - 01-2025-02-18-00003 - Commission Départementale de la Chasse et de la
Faune Sauvage de l'Ain
Formation spécialisée
« indemnisation des dégâts de gibier aux cultures et aux récoltes agricoles »
4
01_Pref_Préfecture de l'Ain
01-2025-02-17-00004
arrêté portant autorisation d'enregistrement
audiovisuel des interventions des agents de
police municipale de la commune de
Ferney-Voltaire
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-02-17-00004 - arrêté portant autorisation d'enregistrement audiovisuel des interventions des
agents de police municipale de la commune de Ferney-Voltaire 5
esPREFETEDE LAINLibertéEgalitéFraternité
Bureau des Polices AdministrativesPolices Municipales45 avenue Alsace Lorraine - 01012 Bourg-en-Bresse Cedex04.74.32.30.00© pref-polices-municipales@ain.gouv.fr
Cabinet de la préfète
Direction des sécurités
Bureau des polices administratives
Avenant portant modification de l'arrêté préfectoral autorisant
l'enregistrement audiovisuel des interventions des agents de police
municipale de la commune de Ferney-Voltaire
La Préfète,
Chevalier de la légion d'honneur,
Officier de l'ordre national du mérite,
Vu le Code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 241-2 et R. 241-8 à R. 241-15 ;
Considérant que le décret n°2022-1395 du 2 novembre 2022 relatif à la mise en œuvre de
traitements des données à caractère personnel provenant des caméras individuelles des agents de
la police municipale modifie l'article R.241-13 du Code de la sécurité intérieure en ramenant à un (1)
mois le délai de conservation des données ;
Sur proposition de Madame la directrice de cabinet de la préfète de l'Ain,
ARRÊTE
Article 1 : L'arrêté préfectoral du 17 octobre 2019 autorisant l'enregistrement audiovisuel des
interventions des agents de police municipale de la commune de Ferney-Voltaire est modifié en son
article 3 comme suit : la mention « 6 mois » est remplacée par « 1 mois ».
Article 2   : Les autres dispositions de l'arrêté précité restent inchangées.
Article 3   : Madame la directrice de cabinet de la préfète de l'Ain et Monsieur le maire de Ferney-
Voltaire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Ain.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 17 février 2025
La préfète,
Pour la préfète,
Le directeur de cabinet adjoint
Directeur des sécurités
SIGNÉ
Lamine SADOUDI
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-02-17-00004 - arrêté portant autorisation d'enregistrement audiovisuel des interventions des
agents de police municipale de la commune de Ferney-Voltaire 6
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-02-17-00004 - arrêté portant autorisation d'enregistrement audiovisuel des interventions des
agents de police municipale de la commune de Ferney-Voltaire 7
01_Pref_Préfecture de l'Ain
01-2025-02-17-00001
arrêté portant autorisation d'enregistrement
audiovisuel des interventions des agents de
police municipale de la commune de Belley
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-02-17-00001 - arrêté portant autorisation d'enregistrement audiovisuel des interventions des
agents de police municipale de la commune de Belley 8
esPREFETEDE LAINLibertéEgalitéFraternité
Bureau des Polices AdministrativesPolices Municipales45 avenue Alsace Lorraine - 01012 Bourg-en-Bresse Cedex04.74.32.30.00© pref-polices-municipales@ain.gouv.fr
Cabinet de la préfète
Direction des sécurités
Bureau des polices administratives
Avenant portant modification de l'arrêté préfectoral autorisant
l'enregistrement audiovisuel des interventions des agents de police
municipale de la commune de Belley
La Préfète,
Chevalier de la légion d'honneur,
Officier de l'ordre national du mérite,
Vu le Code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 241-2 et R. 241-8 à R. 241-15 ;
Considérant que le décret n°2022-1395 du 2 novembre 2022 relatif à la mise en œuvre de
traitements des données à caractère personnel provenant des caméras individuelles des agents de
la police municipale modifie l'article R.241-13 du Code de la sécurité intérieure en ramenant à un (1)
mois le délai de conservation des données ;
Sur proposition de Madame la directrice de cabinet de la préfète de l'Ain,
ARRÊTE
Article 1  : L'arrêté préfectoral du 29 décembre 2021 autorisant l'enregistrement audiovisuel des
interventions des agents de police municipale de la commune de Belley est modifié en son article 3
comme suit : la mention « 6 mois » est remplacée par « 1 mois ».
Article 2   : Les autres dispositions de l'arrêté précité restent inchangées.
Article 3   : Madame la directrice de cabinet de la préfète de l'Ain et Monsieur le maire de Belley, sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil
des actes administratifs de la préfecture de l'Ain.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 17 février 2025
La préfète,
Pour la préfète,
Le directeur de cabinet adjoint
Directeur des sécurités
SIGNÉ
Lamine SADOUDI
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-02-17-00001 - arrêté portant autorisation d'enregistrement audiovisuel des interventions des
agents de police municipale de la commune de Belley 9
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-02-17-00001 - arrêté portant autorisation d'enregistrement audiovisuel des interventions des
agents de police municipale de la commune de Belley 10
01_Pref_Préfecture de l'Ain
01-2025-02-17-00002
arrêté portant autorisation d'enregistrement
audiovisuel des interventions des agents de
police municipale de la commune de Cessy et
Segny
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-02-17-00002 - arrêté portant autorisation d'enregistrement audiovisuel des interventions des
agents de police municipale de la commune de Cessy et Segny 11
esPREFETEDE LAINLibertéEgalitéFraternité
Bureau des Polices AdministrativesPolices Municipales45 avenue Alsace Lorraine - 01012 Bourg-en-Bresse Cedex04.74.32.30.00© pref-polices-municipales@ain.gouv.fr
Cabinet de la préfète
Direction des sécurités
Bureau des polices administratives
Avenant portant modification de l'arrêté préfectoral autorisant
l'enregistrement audiovisuel des interventions des agents de police
municipale de la commune de Cessy et Segny
La Préfète,
Chevalier de la légion d'honneur,
Officier de l'ordre national du mérite,
Vu le Code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 241-2 et R. 241-8 à R. 241-15 ;
Considérant que le décret n°2022-1395 du 2 novembre 2022 relatif à la mise en œuvre de
traitements des données à caractère personnel provenant des caméras individuelles des agents de
la police municipale modifie l'article R.241-13 du Code de la sécurité intérieure en ramenant à un (1)
mois le délai de conservation des données ;
Sur proposition de Madame la directrice de cabinet de la préfète de l'Ain,
ARRÊTE
Article 1 : L'arrêté préfectoral du 31 janvier 2022 autorisant l'enregistrement audiovisuel des
interventions des agents de police municipale de la commune de Cessy et Segny est modifié en son
article 3 comme suit : la mention « 6 mois » est remplacée par « 1 mois ».
Article 2   : Les autres dispositions de l'arrêté précité restent inchangées.
Article 3   : Madame la directrice de cabinet de la préfète de l'Ain et Messieurs les maires de Cessy et
de Segny, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Ain.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 17 février 2025
La préfète,
Pour la préfète,
Le directeur de cabinet adjoint
Directeur des sécurités
SIGNÉ
Lamine SADOUDI
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-02-17-00002 - arrêté portant autorisation d'enregistrement audiovisuel des interventions des
agents de police municipale de la commune de Cessy et Segny 12
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-02-17-00002 - arrêté portant autorisation d'enregistrement audiovisuel des interventions des
agents de police municipale de la commune de Cessy et Segny 13
01_Pref_Préfecture de l'Ain
01-2025-02-17-00003
arrêté portant autorisation d'enregistrement
audiovisuel des interventions des agents de
police municipale de la commune de Culoz-Béon
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-02-17-00003 - arrêté portant autorisation d'enregistrement audiovisuel des interventions des
agents de police municipale de la commune de Culoz-Béon 14
esPREFETEDE LAINLibertéEgalitéFraternité
Bureau des Polices AdministrativesPolices Municipales45 avenue Alsace Lorraine - 01012 Bourg-en-Bresse Cedex04.74.32.30.00© pref-polices-municipales@ain.gouv.fr
Cabinet de la préfète
Direction des sécurités
Bureau des polices administratives
Avenant portant modification de l'arrêté préfectoral autorisant
l'enregistrement audiovisuel des interventions des agents de police
municipale de la commune de Culoz-Béon
La Préfète,
Chevalier de la légion d'honneur,
Officier de l'ordre national du mérite,
Vu le Code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 241-2 et R. 241-8 à R. 241-15 ;
Considérant que le décret n°2022-1395 du 2 novembre 2022 relatif à la mise en œuvre de
traitements des données à caractère personnel provenant des caméras individuelles des agents de
la police municipale modifie l'article R.241-13 du Code de la sécurité intérieure en ramenant à un (1)
mois le délai de conservation des données ;
Sur proposition de Madame la directrice de cabinet de la préfète de l'Ain,
ARRÊTE
Article 1 : L'arrêté préfectoral du 19 juin 2023 autorisant l'enregistrement audiovisuel des
interventions des agents de police municipale de la commune de C uloz-Béon est modifié en son
article 3 comme suit : la mention « 6 mois » est remplacée par « 1 mois ».
Article 2   : Les autres dispositions de l'arrêté précité restent inchangées.
Article 3   : Madame la directrice de cabinet de la préfète de l'Ain et Monsieur le maire de Culoz-
Béon, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Ain.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 17 février 2025
La préfète,
Pour la préfète,
Le directeur de cabinet adjoint
Directeur des sécurités
SIGNÉ
Lamine SADOUDI
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-02-17-00003 - arrêté portant autorisation d'enregistrement audiovisuel des interventions des
agents de police municipale de la commune de Culoz-Béon 15
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-02-17-00003 - arrêté portant autorisation d'enregistrement audiovisuel des interventions des
agents de police municipale de la commune de Culoz-Béon 16
01_Pref_Préfecture de l'Ain
01-2025-02-17-00005
arrêté portant autorisation d'enregistrement
audiovisuel des interventions des agents de
police municipale de la commune de
Jassans-Riottier
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-02-17-00005 - arrêté portant autorisation d'enregistrement audiovisuel des interventions des
agents de police municipale de la commune de Jassans-Riottier 17
esPREFETEDE LAINLibertéEgalitéFraternité
Bureau des Polices AdministrativesPolices Municipales45 avenue Alsace Lorraine - 01012 Bourg-en-Bresse Cedex04.74.32.30.00© pref-polices-municipales@ain.gouv.fr
Cabinet de la préfète
Direction des sécurités
Bureau des polices administratives
Avenant portant modification de l'arrêté préfectoral autorisant
l'enregistrement audiovisuel des interventions des agents de police
municipale de la commune de Jassans-Riottier
La Préfète,
Chevalier de la légion d'honneur,
Officier de l'ordre national du mérite,
Vu le Code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 241-2 et R. 241-8 à R. 241-15 ;
Considérant que le décret n°2022-1395 du 2 novembre 2022 relatif à la mise en œuvre de
traitements des données à caractère personnel provenant des caméras individuelles des agents de
la police municipale modifie l'article R.241-13 du Code de la sécurité intérieure en ramenant à un (1)
mois le délai de conservation des données ;
Sur proposition de Madame la directrice de cabinet de la préfète de l'Ain,
ARRÊTE
Article 1 : L'arrêté préfectoral du 9 mars 2021 autorisant l'enregistrement audiovisuel des
interventions des agents de police municipale de la commune de Jassans-Riottier est modifié en son
article 2 comme suit : la mention « 6 mois » est remplacée par « 1 mois ».
Article 2   : Les autres dispositions de l'arrêté précité restent inchangées.
Article 3   : Madame la directrice de cabinet de la préfète de l'Ain et Monsieur le maire de Jassans-
Riottier, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Ain.
Fait à Bourg-en-Bresse, le 17 février 2025
La préfète,
Pour la préfète,
Le directeur de cabinet adjoint
Directeur des sécurités
SIGNÉ
Lamine SADOUDI
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-02-17-00005 - arrêté portant autorisation d'enregistrement audiovisuel des interventions des
agents de police municipale de la commune de Jassans-Riottier 18
01_Pref_Préfecture de l'Ain - 01-2025-02-17-00005 - arrêté portant autorisation d'enregistrement audiovisuel des interventions des
agents de police municipale de la commune de Jassans-Riottier 19