| Nom | 20250311_RAA_spécial_sommaire |
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| Administration | Préfecture de l’Oise |
| Date | 11 mars 2025 |
| URL | https://www.oise.gouv.fr/contenu/telechargement/88415/638854/file/20250311_RAA_sp%C3%A9cial_sommaire.pdf |
| Date de création du PDF | 11 mars 2025 à 15:47:32 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 31 août 2025 à 00:52:19 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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EnPREFETDE L'OISEijerte'EgalitéFraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 11 mars 2025
N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 11 mars 2025 N° de page
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
SERVICE DE LA COORDINATION DE L'ACTION DÉPARTEMENTALE
ARRÊTÉ DU 10 MARS 2025 PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE
SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 11 MARS 2025 DONNÉE À M. FRANÇOIS THÉOLEYRE, INGÉNIEUR
GÉNÉRAL DES PONTS, DES EAUX ET DES FORÊTS DE CLASSE EXCEPTIONNELLE, DIRECTEUR DE LA
DIRECTION INTERRÉGIONALE DE LA SÉCURITÉ DE L'AVIATION CIVILE DU NORD
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 MARS 2025 PORTANT DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL
DE L'OISE DES CLASSES D'ENVIRONNEMENT (SMIOCE)
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 MARS 2025 PORTANT DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL
D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA BELLE ANNE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 MARS 2025 PORTANT DISSOLUTION DU SYNDICAT D'EAU DE VILLE, PASSEL,
CHIRY-OURSCAMP
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 10 MARS 2025 RELATIF À L'INDEMNISATION DES DÉGÂTS DE GIBIER - BARÊME 2025 REMISE EN
ÉTAT DES PRAIRIES ET RESSEMIS