Nom | recueilDS-75-2024-733-recueil-des-actes-administratifs-special du 26.11.2024 |
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Administration | Préfecture de Paris |
Date | 26 novembre 2024 |
URL | https://www.prefectures-regions.gouv.fr/ile-de-france/irecontenu/telechargement/122338/907630/file/recueilDS-75-2024-733-recueil-des-actes-administratifs-special%20du%2026.11.2024.pdf |
Date de création du PDF | 26 novembre 2024 à 17:11:44 |
Date de modification du PDF | |
Vu pour la première fois le | 26 novembre 2024 à 18:11:18 |
Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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PREFECTURE
DE PARIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°75-2024-733
PUBLIÉ LE 26 NOVEMBRE 2024
Sommaire
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité /
75-2024-11-26-00011 - Arrêté n°2024-010 de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé
publique - Centre-Université Paris Cité (11 pages) Page 3
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri
Mondor / Secrétariat de la Direction Générale
75-2024-11-26-00013 - Arrêté de délégation de signature en
matière de marchés - Groupe hospitalo-universitaire AP-HP Hôpitaux
Universitaires Henri-Mondor (2 pages) Page 15
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du
département de Paris / Division pilotage
75-2024-11-25-00006 - Arrêté portant délégation de signature en
matière de contentieux et de gracieux fiscal CDIF 1 (2 pages) Page 18
2
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre
Université Paris Cité
75-2024-11-26-00011
Arrêté n°2024-010 de délégation de signature
pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la
santé publique - Centre-Université Paris Cité
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-11-26-00011 - Arrêté n°2024-010 de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Centre-Université Paris Cité 3
ASSISTANCE HOPITAUX
PUBLIQUE DE PARIS
1
Arrêté de déléga tion de signature
pris au titre de l'article R. 6147 -10 du Code de la santé publique
Arrêté d e délégation de signature AP -HP.C entre -Université Paris Cité n°2024 -010
Le Directeur Général du Groupe Hospitalo -Universitaire AP-HP.Centre -Université Paris Cité regroupant Broca - La
Collégiale, Cochin –Port Royal , Corentin -Celton, Hôpital européen Georges -Pompidou, Hôtel -Dieu, Necker -Enfants
malades et Vaugirard -Gabriel Pallez ,
Vu le code de la santé publique et notamment ses articles L. 6143 -7, D. 6143 -33 à D. 6143 -35, R. 6147 -5 et R. 6147 -10,
Vu la loi n° 83 -634 du 13 juillet 1983, modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 86 -33 du 9 janvier 1986, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière,
Vu l'arrêté directorial n° 2019 -030 du 3 juillet 2019 modifiant l'organisation interne de l'AP -HP,
Vu l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 fixant les ma tières déléguées par le Directeur général de
l'AP-HP aux directeurs de groupes hospitalo -universitaires et aux directeurs des hôpitaux ne relevant pas d'un groupe
hospitalo -universitaire, au directeur de l'HAD, à certains directeurs de pôles d'intérêt comm un,
ARR ÊTE
Article 1er
Délégation générale de signature est donnée à :
- Jérôme ANTONINI , adjoint au directeur du groupe hospitalo -universitaire AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à
l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité, dans le champ d'attribution de Didier FRANDJI déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014
du 5 juillet 2022 susvisé .
- Alban AMSELLI , secrétaire général du groupe hospitalo -universitaire AP -HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de
signer tous les actes relevant de la gestion des hôpitaux regroupés dans le GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité,
dans le champ d'attribution de Didier FRANDJI déterminé par l'arrêt é directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet
2022 susvisé.
Articl e 2
Délégation générale de signature est donnée à :
Aude BOILLEY -RAYROLES , directrice de l'hôpital Cochin - Port -Royal – Tarnier du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité,
à l'effet de signer tous les actes relevant de la gestion de l'hôpital Cochin - Port -Royal - Tarnier , dans le champ
d'attribution de Didier FRANDJI déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 20 22 susvisé.
En cas d'empêchement de Aude BOILLEY -RAYROLES , directrice de l'hôpital Cochin - Port -Royal - Tarnier , délégation est
donnée à :
- Jean -François AGULHON , directeur des affaires médicales du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité ;
- Hélène FAUSSER , directrice des finances adjointe du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité ;
- Julie GRUNDLINGER , directrice de l'Hôtel -Dieu et du projet Nouvel -Hôtel -Dieu du GHU AP -HP.Centre -Université
Paris Cité ;
- Mehedi HENRY, directeur des ressources humaines adjoint du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité et directeur
des ressources humaines de l'hôpital Cochin - Port -Royal - Tarnier ;
- Christophe HOUZE, directeur des soins de l'Hôpital Cochin - Port -Royal - Tarnier .
Article 3
Délégation générale de signature est donnée à :
Maya VILAYLECK , directrice de l'hôpital Necker -Enfants malades du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de
signer tous les actes relevant de la gestion de l'hôpital Necker -Enfants malades , dans le champ d'attribution de Didier
FRANDJI déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-11-26-00011 - Arrêté n°2024-010 de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Centre-Université Paris Cité 4
2
En cas d'empêchement de Maya VILAYLECK , directrice de l'hôpital Necker -enfants malades, délégation est donnée à :
- Marie AYOUB , directrice des affaires médicales adjointe du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité et et directrice
des affaires médicales de l'hôpital Necker -Enfants malades ;
- Pascale FINKELSTEIN , directrice de la qualité, gestion des risques et relations avec les usagers du GHU AP -HP.Centre -
Université Paris Cité ;
- Sylvie JACQUIN, directrice des soins de l'Hôpital Necker -Enfants malades ;
- Marie -Liesse LEFRANC , directrice des ressources humaines adjoint e du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité et
directrice des ressources humaines de l'hôpital Necker -Enfants malades .
Article 4
Délégation générale de signature est donnée à :
Hélène CART -GRANDJEAN , directrice de l' Hôpital européen Georges Pompidou – HEGP du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité, à l'effet de signer, tous les actes relevant de la gestion de cet hôpital , dans le champ d'attribution de Didier
FRANDJI déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'empêchement de Hélène CART -GRANDJEAN , directrice de l' HEGP , délégation est donnée à :
- Nicolas CABERO -FLOREAN , directeur des soins de l'Hôpital européen Georges -Pompidou et adjoint au direct eur de
la coordination des activités paramédicales du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité ;
- Sophie MARAVAL , directrice des affaires médicales adjointe du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité et directrice
des affaires médicales de l'H EGP ;
- Nathalie SIEDLARZ , attaché e d'administration hospitalière , adjointe à la Directrice de l'Hôpital Européen Georges
Pompidou .
Article 5
Délégation générale de signature est donnée à :
Julie GRUNDLINGER, directrice de l'Hôtel -Dieu et du projet Nouvel -Hôtel -Dieu , à l'effet de signer tous les actes relevant
de la gestion de l'Hôtel -Dieu, dans le champ d'attribution de Didier FRANDJI déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022 -
07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'empêchement de Julie GRUNDLINGER, direc trice de l'Hôtel -Dieu et du projet Nouvel Hôtel -Dieu , délégation est
donnée à :
- Aude BOILLEY -RAYROLES , directrice de l'hôpital Cochin - Port -Royal – Tarnier du GHU AP -HP.Centre -Université Paris
Cité ;
- Hélène FAUSSER , directrice des finances adjointe du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité ;
- Anne VERGEAU , attaché e d'administration hospitalière, adjointe à la Directrice de l'Hôtel -Dieu .
Article 6
Délégation générale de signature est donnée à :
Emmanuel LAVOUÉ , directeur des hôpitaux Corentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez , Broca et La Collégiale du GHU AP -
HP.Centre - Université Paris Cité, à l'effet de signer, pour ce site et sans préjudice des délégations de signature données
par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés aux fonctions de directeur des
hôpi taux Corentin -Celton, Vaugirard - Gabr iel-Pallez , Broca et La Collégiale dans le champ d'attribution du directeur du
groupe hospitalier déterminé par l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 du 5 juillet 2022 susvisé.
En cas d'empêchement de Emmanuel LAVOUÉ , directeur des hôpitaux Corent in-Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez , Broca
et La Collégiale, ou en cas de vacance de ses fonctions, délégation est donnée à :
- Antoinette CESARI , directrice des affaires générales des hôpitaux Corentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez, Broca
et La Collégiale ;
- Damien THIBAULT , directeur délégué des hôpitaux Broca et La Collégiale ;
- Pascale TETAUUPU , régisseur d'avances et de recettes des hôpitaux HEGP, Corentin -Celton et Vaugirard – Gabriel -
Pallez ;
- David DAYLIES, directeur des opérations des hôpitaux Broca, La Collégiale, Corentin -Celton et Vaugirard – Gabriel -
Pallez.
- Judy DOSSOUS , cadre administrative du DMU Psychiatrie et Addictologie.
à l'effet de signer les décisions relatives à l'admission et au séjour des patients et notamment celles relatives :
- à l'état civil,
- aux naissances,
- à la sortie des patients, Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-11-26-00011 - Arrêté n°2024-010 de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Centre-Université Paris Cité 5
3 - ainsi qu'aux soins psychiatriques sans consentement, prises en applica tion des titres I et II du livre II de la 3ème
partie législative du code de la santé publique, ceci y compris les saisines de l'autorité judiciaire concernant les
décisions relatives à l'isolement et à la contention
Délégation générale de signature est donnée à :
- Antoinette CESARI , directrice des affaires générales des hôpitaux Corentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez, Broca
et La Collégiale du GHU AP -HP.Centre - Université Paris Cité à l'effet de signer et sans préjudice des délégations de
signature données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du présent arrêté, tous les actes liés aux fonctions
de directrice des affaires générales dans le champ d'attribution du directeur du groupe hospitalier déterminé de
l'arrêté directori al n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
- Damien THIBAULT , directeur délégué des hôpitaux Broca et La Collégiale à l'effet de signer, pour ce site et sans
préjudice des délégations de signature données par ailleurs au titre des dispositions de l'article 2 du prése nt arrêté,
tous les actes liés aux fonctions de directeur des hôpitaux Broca et La Collégiale dans le champ d'attribution du
directeur du groupe hospitalier déterminé de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé.
Artic le 7
Délégation de signature est donnée à :
- Samia IBEGAZENE , direct rice des ressources humaines du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de signer
pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes A, B, C, E, F, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-
05-00014 DG susvisé .
- Kévin TORTET , direct eur des finances du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce Groupe
hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes C, D, E, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé .
- Jean -François AGULHON , direct eur des affaires médicales du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de
signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, E, F, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -
07-05-00014 DG susvisé .
- Youness IDRISSI , direct eur des achats, services économiques et logistiques du GHU AP-HP.Centre -Université Paris
Cité, à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux para graphes C, D, E, G relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Patrick JAVEL , direct eur de la coordination des activités paramédicales du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité
à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux parag raphes G, I relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Pascale FINKELSTEIN , directrice de la qualité , gestion des risques et relations avec les usagers du GHU AP-HP.Centre -
Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de
sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, D, E, G, H relevant de son domaine,
de l'arrê té directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Sandrine BRICAUD -DEWEZ , directrice des investissements du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de
signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -
07-05-00014 DG susvisé .
- Sophie CARLI -BACHER , directrice des systèmes d'information du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet
de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-
05-00014 DG susvisé .
- Delphine LUX , directrice de la stratégie et de la recherche du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de
signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissant s des attributions de sa direction et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, F, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -
07-05-00014 DG susvisé .
- Aude CHABOISSIER -VICHERAT , cheffe de cabinet à la Direction générale du GHU et directrice de la communication
du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité , à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement p our les ma tières énoncées aux paragraphes J
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Gabrielle RECAMIER , direct rice du mécénat et de la politique culturelle du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité,
à l'effet de signer pour ce Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C et G, H relevant de son domaine, de l'arrêté d irectorial
n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-11-26-00011 - Arrêté n°2024-010 de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Centre-Université Paris Cité 6
4 Article 8
En cas d'empêchement de Pascale FINKELSTEIN , directrice de la qualité, gestion des risques et relations avec les usagers
du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Florence NETZER , pharmacien hospitalier, adjointe à la directrice de la qualité, gestion des risques, du GHU AP -
HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de signer pour le GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité, tous les actes
ressortissants des attributi ons de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes D,
E, G, H relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Christophe FIGLAREK , directeur de la qualité, gestion des risques, et relations des usagers adjoint du GHU AP-
HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de signer pour le GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes D,
E, G, H relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Patrick LITTAUER , attaché d'administration hospitalière, à effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction pour le GHU APHP Centre -Université Paris Cité, et ceci uniquement pour les matières
figurant aux paragraphes D, E, G, H de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé
- Christine MARCHAL , ingénieur hospitalier , a effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux paragraphes D, E, G, H de l'arrêté directorial n°75-
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Denis MATRAY , ingénieur hospitalier, a effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes D, E, G, H de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé ;
- Valérie LE CAMUS , cadre supérieure de santé, a effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction pour le GHU APHP.Centre - Université Paris Cité, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes D, E, G, H de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Cerise MAHUZIER , chargée de mission , à l'effet de signer les actes correspondants à ses fonctions pour le site de
l'HEGP , pour les matières figurant au paragraphe H de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Anaïs HOMAGE , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer les actes correspondants à ses fonctions
pour les sites de l'HEGP, Cochin, Hôtel Dieu, Broca -La Collégiale, Corentin Celton et Vaugirard pour les matières
figurant aux paragraphes E et H de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG susvisé ;
- Alma YVON , chargée de mission, à l'effet de signer les actes correspondants à ses fonctions pour les hôpitaux de
Cochin, Hôtel Dieu et Broca, pour les matières figurant au paragraphe H de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG
susvisé ;
- Malika LE FLOCH, chargée de mission, à l'effet de signer les actes correspondants à ses fonctions pour les hôpitaux
de Pompidou et Vaugirard, pour les matières figurant a u paragraphe H de l'arrêté directorial n°2013318 -0006 DG
susvisé.
Article 9
En cas d'empêchement de Samia IBEGAZENE , direct rice des ressources humaines du GHU AP-HP.Centre -Université Paris
Cité, délégation est donnée à :
- Mehedi HENRY, directeur des ressources humaines adjoint du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de
signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes A, B, C, E, F, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Marie -Liesse LEFRANC , directrice des ressources humaines adjointe du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité, à
l'effet de signer tous les actes ressortissants des attribut ions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes A, B, C, E, F, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014
DG susvisé ;
- Raphael TERRENOIRE, direct eur des ressources humaines adjoint du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité, à
l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes A, B, C, E, F, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n °75-2022 -07-05-00014
DG susvisé ;
- Alexia BAUR , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, F, G relevant de son domaine de compétences, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Dalila DJEDIDI , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci
uniquement pour les matières énoncée s aux paragraphes A, B, F, G relevant de son domaine de compétences, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Julien DURAND -RENIER , chargé de mission, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, F, G relevant de son domaine de compétences, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Christine ROUZEAU , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, F, G relevant de son domaine de compétences,
de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ; Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-11-26-00011 - Arrêté n°2024-010 de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Centre-Université Paris Cité 7
5 - Jennifer DUCLOVEL , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, G relevant de son domaine de compétences, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Sylvie NELSON , coordinatrice sur le secteur Formation Continue du PNM pour le GHU AP -HP Centre Université Paris
Cité, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, B, G relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé.
- Eve NETO , adjointe au secteur formation du GHU AP -HP. Centre – Université Paris Cité , à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, G relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.
- Prisca DEBELLE , responsable carrière -paie de Cochin -Port -Royal, Broca et Hôtel -Dieu, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, F, G relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Laurence LATASTE , responsable carrière -paie de l'HEGP, Co rentin -Celton et Vaugirard, à l'effet de signer tous les
actes liés à ses fonctions et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, F, G relevant de son
domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Hafida AMANI , responsable carrière -paie de Necker, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, B, F, G relevant de son domaine de compétences, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.
Article 10
En cas d'empêchement de Kévin TORTET , direct eur des finances du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité , délégation
est donnée à :
- Hélène FAUSSER , directrice des finances adjointe du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de signer tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, E, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Antoine LETIERS , directeur des finances adjoint du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de signer tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes C, D, E, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Guillem GONZALEZ -FONT , attaché d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions,
et ceci uniquement pour les mat ières énoncées aux paragraphes C, D, E, G de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé ;
- Nathalie CASPERS , attaché e d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E, G de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé ;
- Gilles DARGERY , chargé de mission, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci uniquement pour
les matières énoncées aux paragraphes C, D, E, G de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Clarisse SAUVAJOT , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et
ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E, G de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé ;
- Corinne GARRIDO , attachée d'administ ration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et
ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A, C (13 -14) relevant de son domaine de compétences,
de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Pascale TETAUUPU , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et
ceci uniquement pour les matières énoncées au paragraphe A, C (13 -14) relevant de son domaine de compétences,
de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Gloria BARREAU , adjoint des cadres , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci uniquement pour
les matières énoncées au paragraphe A, C (13 -14) relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial
n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Khadija EL BADRI , adjoint administratif, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci uniquement
pour les matières énoncées au paragraphe G relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Carole IOTTI , adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci uniquement
pour les matières énoncées au paragraphe G relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Johann MONLOUIS , adjoint administratif , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci uniquement
pour les matières énoncées au paragraphe G relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Misa SPASOJEVIC , adjoint des cadres hospitaliers, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées au paragraphe G relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ; Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-11-26-00011 - Arrêté n°2024-010 de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Centre-Université Paris Cité 8
6 - Mich el René VINCIGUERRA , adjoint des cadres, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées au paragraphe G relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
- Nadia WALPOLE , adjo int des cadres hospitaliers , à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées au paragraphe G relevant de son domaine de compétences, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
Article 11
En cas d'empêchement de Jean-François AGULHON , direct eur des affaires médicales du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité délégation est donnée à :
- Sophie MARAVAL , directrice des affaires médicales adjointe du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de
signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes A, E, F, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Marie AYOUB , directrice des affaires médicales adjointe du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de
signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes A, E, F, G relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Magalie LAMBERT , attachée d'administration hospitalière principale à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, E, F, G de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé ;
- Josette JUBERT , faisant fonction d' adjoint des c adres hospitalier à l'effet de signer tous les actes pour les affaires
courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, E, F, G de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014
DG susvisé ;
- Clara HAUTELIN , attachée d'administration hospitalière, à effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes A, E, F, G de l'arrêté
direct orial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Philippe VOISIN , faisant fonction d'adjoint des cadres hospitalier à l'effet de signer tous les actes pour les affaires
courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, E, F, G de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014
DG susvisé ;
- Sandra BELLARD , faisant fonction d'attachée d'administ ration hospitalière , à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, E, F, G de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé ;
- Romuald BOUCHER , faisant fonction d'adjoint des cadres hospitaliers , à l'effet de signer tous les actes pour les
affaires courantes des affaires médicales énoncées au paragraphe A, E, F, G de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé.
Article 12
En cas d'empêchement de Youness IDRISSI , directeur des achats, services économiques et logistiques du GHU AP-
HP.Centre -Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Clara JEGARD , directrice adjointe des achats, services économiques et logistiques du GHU APHP.Centre -Université
Paris Cité, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour
les matières énoncées à l'article 1 – C relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022-07-05-00014 DG
susvisé ;
- Amaury JACQUELOT , responsable du Département Achat, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées l'article 1 – C – partie « En qualité
d'ordonn ateur pour les affaires générales » relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014
DG susvisé ;
- Mélanie ALTON , coordinatrice logistique de l'hôpital Cochin – Port Royal, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attribut ions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées l'article 1 – C – partie
« En qualité d'ordonnateur pour les affaires générales » relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -
07-05-00014 DG susvisé ;
- Betty LE SELLIN , coordi natrice logistique de l'Hôpital Européen Georges Pompidou, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées l'article 1 – C – partie
« En qualité d'ordonnateur pour les affaire s générales » relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -
07-05-00014 DG susvisé ;
- Stéphane DE TOMASI , coordinateur logistique des sites Corentin Celton, Vaugirard et Broca, à l'effet de signer tous
les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées l'article 1 –
C – partie « En qualité d'ordonnateur pour les affaires générales » relevant de son domaine, de l'arrêté directorial
n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Stéphan LAUX , responsable restauration Cochin, Hôtel Dieu et Necker à viser les commandes relatives aux produits
alimentaires stockés et hors stock alimentaire pour les matières énoncées l'article 1 – C – partie « En qualité Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-11-26-00011 - Arrêté n°2024-010 de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Centre-Université Paris Cité 9
7 d'ordonnateur pour les affaires générales » relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014
DG susvisé ;
- Ferhat FERHANI , responsable restauration Broca, Corentin Celton et Vaugirard, à viser les commandes relatives aux
produits alimentaires stockés et hors stock alimentaire pou r les matières énoncées l'article 1 – C – partie « En qualité
d'ordonnateur pour les affaires générales » relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n° 75-2022 -07-05-00014
DG susvisé.
Article 1 3
En cas d'empêchement de Patrick JAVEL , direct eur de la coordination des activités paramédicales du GHU AP-HP.Centre -
Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Nicolas CABERO -FLOREAN , directeur des soins de l'Hôpital européen Georges -Pompidou et adjoint au direct eur de
la coordination des activités paramédicales , à l'effet de signer tous des actes ressortissants des attributions de sa
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes G, I relevant de son domaine de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Simone CASTIN, directrice des soins de Corentin Celton, Vaugirard, Broca, l'Hôtel -Dieu, à l'effet de signer tous des
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraph es
G, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Christophe HOUZE, directeur des soins de l'Hôpital Cochin - Port -Royal - Tarnier , à l'effet de signer tous des actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes G, I
relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Sylvie JACQUIN , directrice des soins de l'Hôpital Necker -Enfants malades et Broca, à l'effet de signer tous des actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes G, I
relevant de son domaine de l'arrêté director ial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Anne GUILLOU , adjointe au coordonnateur général des soins de l'HEGP, à l'effet de signer tous des actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes G,I
relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Claudine GUIHAIRE , ajointe à la Directrice des soins de Corentin Celton, Vaugirard, Broca, l'H ôtel-Dieu, à l'effet de
signer tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées
aux paragraphes G, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Virginie JUI N-LEONARD , adjointe à la Directrice des soins de l'Hôpital Necker -Enfants malades, à l'effet de signer
tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes G, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Francine OCCHIMINUTTI , adjointe au Directeur des soins de l'Hôpital Cochin - Port -Royal - Tarnier , à l'effet de signer
tous des actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci unique ment pour les matières énoncées aux
paragraphes G, I relevant de son domaine de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.
Article 1 4
En cas d'empêchement de Sandrine BRICAUD -DEWEZ , directrice des investissements du GHU AP-HP.Centre -Université
Paris Cité, délégation est donnée à :
- Sébastien PONS , directeur des équipements du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet de signer pour ce
Groupe hospitalier tous les actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Jean -Luc SAILLOUR , directeur technique, maintenance et sécurité incendie , à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C,
D, E relevant de son dom aine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Laurent MINET , ingénieur en chef , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de leur direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de leur domaine, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Yan AVISSE, ingénieur hospitalier , à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de leur direction
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de leur domaine, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Hervé GUICHETEAU, ingénieur en chef, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de leur
direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de leur domaine, de
l'arrêté directorial n°75 -2022-07-05-00014 DG susvisé ;
- Claire ARCHIER , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Agnès WOELFFEL , attachée d'admi nistration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvi sé. Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-11-26-00011 - Arrêté n°2024-010 de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Centre-Université Paris Cité 10
8
Article 1 5
En cas d'empêchement de Sébastien PONS , directeur des équipements du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité,
délégation est donnée à :
- Jean -Michel BRETAGNE , ingénieur biomédical, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Eric DESCHAMPS , ingénieur biomédical, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa
direction, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de son domaine, de
l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Solène GAC , ingénieu re biomédical e, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction,
et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de son domaine, de l'arrêté
directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Sarah PINEAU , ingénieur e biomédical e référent e du site HEGP, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Claire ARCHIER , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes liés à ses fonctions, et ceci
uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Agnès WOELFFEL , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, E relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.
Article 1 6
En cas d'empêchement de Sophie CARLI -BACHER , directrice des systèmes d'information du GHU AP -HP.Centre -
Université Paris Cité, délégation est donnée à :
- Sylvie POUGEADE , responsable du système d'information local, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, G relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Florence CHAMBERY , attachée d'administration hospitalière, à l'effet de signer tous les actes ressortissants des
attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes C, D, G , relevant de
son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Jean -Marc MULET , ingénieur hospitalier , à l'effet de signer pour les affaires courantes, uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes C (2, 5, 7) et D de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Nabil EL HAOUARI , adjoint au responsable de la Direction du Système d'Information, à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes
C, D de l'arrêté directorial n°75 -2022-07-05-00014 DG susvisé.
Article 1 7
En cas d'empêchement de Delphine LUX , directrice de la stratégie et de la recherche du GHU AP -HP.Centre -Université
Paris Cité, délégation est donnée à :
- Chérif BENHAMMANI , responsable administratif et financier de la cellule recherche et innovation du GHU, à l'effet
de signer tous les actes ressortissants de ses attributions en recherche clinique, et ceci uniquement pour les
matières énoncées aux paragraphes A, C, G relevant de son domaine de compétence de l'arrêté directorial n°75 -
2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Pauline CAVALLINI , chargée de mission recherche, à l'effet de signer les ordres de mission, les bons de commande
et les appels de fonds relatifs aux projets de recherche clinique, et ceci uniqueme nt pour les matières énoncées aux
paragraphes A, C relevant de son domaine de compétence de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Aurore HATTABI , chargée de mission recherche, à l'effet de signer les ordres de mission, les bons de comma nde et
les appels de fonds relatifs aux projets de recherche clinique, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes A, C relevant de son domaine de compétence de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Clarisse HIERSO -DISSAUX , chargée de mission administrative, à l'effet de signer les ordres de mission, les bons de
commande et les appels de fonds relatifs aux projets de recherche clinique, et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes A, C relevant de son d omaine de compétence de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-
00014 DG susvisé ;
- Céline LE REST , chargée de mission recherche, à l'effet de signer les ordres de mission, les bons de commande et
les appels de fonds relatifs aux projets de recherche clinique, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-11-26-00011 - Arrêté n°2024-010 de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Centre-Université Paris Cité 11
9 paragraphes A, C relevant de son domaine de compétence de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Véronique RICHARD , attachée d'administration hospitalière, adjointe à la directrice, char gée du projet médical, des
autorisations et des conventions , à l'effet de signer tous les actes ressortissants de ses attributions, ceci uniquement
pour les matières énoncées aux paragraphes A, C, G relevant de son domaine de compétence de l'arrêté directorial
n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé.
Article 1 8
En cas d'empêchement de Aude CHABOISSIER , cheffe de cabinet à la Direction générale du GHU et directrice de la
communication GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité , délégation est donnée à :
- Anne -Cécile BARD , adjointe à la directrice de la communication GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité, à l'effet
de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction, et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes C et J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG
susvisé ;
- Ugo CARRIER, respo nsable de la c ommunication des hôpitaux Broca, Corentin -Celton et Vaugirard – Gabriel -Pallez,
à l'effet de signer tous les actes ressortissants des attributions de sa direction, et ceci uniquement pour les matières
énoncées aux paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Valérie METRAL , responsable de la communication de l'hôpital Necker -Enfants malades, à l'effet de signer tous les
actes ressortissants des attributions de sa direction, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux
paragraphes J relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Véronique LO CASTO , responsable de la communication de l'HEGP, à l'effet de signer tous les actes ressortissants
des attributions de sa direction, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J relevant de son
domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé ;
- Claire PATRELLE , directrice de la communication de l'hôpita l Cochin -Port -Royal, à l'effet de signer tous les actes
ressortissants des attributions de sa direction, et ceci uniquement pour les matières énoncées aux paragraphes J
relevant de son domaine, de l'arrêté directorial n°75 -2022 -07-05-00014 DG susvisé .
Article 19
Délégation de signature est donnée aux administrateurs de garde du GHU , dans le champ d'attribution du directeur
général du groupe hospitalier du GHU AP -HP.Centre -Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014
susvisé, pour les périodes de la garde administrative GHU qu'ils sont amenés à assurer des Hôpitaux Broca - La Collégiale,
Cochin – Port -Royal, Corentin -Celton, Georges -Pompidou, Hôtel -Dieu, Necker -Enfants malades et Vaugirard -Gabriel
Pallez en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative .
Les administrateurs de garde du GHU sont :
- Jérôme ANTONINI, adjoint au Directeur du GHU
- Alban AMSELLI, secrétaire général du GHU
- Aude BOILLEY RAYR OLES, directrice de l'Hôpital Cochin -Port -Royal
- Hélène CART -GRANDJEAN, directrice de l'HEGP
- Pascale FINKELSTEIN, directrice de la qualité, gestion des risques et relations avec les usagers du GHU AP -
HP.Centre -Université Paris Cité
- Didier FRANDJI, directeur du GHU
- Julie GRUNDLINGER, directrice de l'Hôtel -Dieu
- Emmanuel LAVOUÉ, directeur des Hôpitaux Corentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez, Broca et La Collégiale
- Maya VILAYLECK, directrice de l'Hôpital Necker -Enfants malades
Article 20
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution du directeur général du groupe hospitalier du GHU AP-
HP.Centre -Université Paris Cité déterminé par l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde
administrative qu'ils sont amenés à assurer d es Hôpitaux Cochin - Port -Royal - Tarnier , Hôtel -Dieu et Broca – La Collégiale
en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant de cette garde administrative :
Administrateurs de garde en pre mier : Hôpitaux COCHIN - BROCA/LA COLLEGIALE - HOTEL -DIEU :
- Jean -François AGULHON, directeur d'hôpital
- Christelle CHOÏ, directrice d'hôpital
- Hélène FAUSSER , directrice d' hôpital
- Christophe FIGLAREK, directeur d' hôpital
- Mehedi HENRY, directeur d 'hôpital
- Christophe HOUZE, directeur des soins Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-11-26-00011 - Arrêté n°2024-010 de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Centre-Université Paris Cité 12
10 - Younes s IDRISSI, directeur d' hôpital
- Fabrice LANGUM IER, directeur d' hôpital
- Samia IBEGAZENE, directrice d'h ôpital
- Raphaël TERRENOIRE, directeur d'hôpital
Administrateurs de garde en second : Hôpitaux COCHIN - HOTEL -DIEU
- Claire ARCHIER, attachée d'administration Hospitalière
- Chérif BENHAMMANI, chargé de mission
- Jean Michel BRETAGNE, ingénieur b iomédical
- Gilles DARGERY , chargé de mission
- David DAYLIES, i ngénieur h ospitalier
- Dalila DJEDIDI , attachée d'administration Hospitalière
- Magalie LAMBERT, attaché e d'administration Hospitalière
- Denis MATRAY, ingénieur h ospitalier
- Sylvie POU GEADE, i ngénieure Hospitalier
Article 21
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur général du GHU AP-HP.Centre -Université Paris
Cité, déterminé par l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont
amenés à assurer à l'hôpital universitaire Necker -Enfant Malades en application du tableau de garde, et pour tous les
actes relevant de cette garde administrative :
Administrateurs de garde en premier : HOPITAL NECKER -ENFANTS MALADES
- Marie AYOUB, directrice d' hôpital
- Floren ce BAGUET, directrice d'hôpital
- Laure BOQUET , directrice d'hôpital
- Sylvie JACQUIN, directrice des soins
- Marie -Liesse LEFRANC, directrice d'hôpital
- Delphine LUX, directrice d'hôpital
- Pascale ROCHER, directrice d'hôpital
- Kevin TORTET, directeur d'hôpital
- Vincent VAUCHEL , directeur d'hôpital
- Lara VINAUGER, directrice d'hôpital
Administrateurs de garde en second : HOPITAL NECKER -ENFANTS MALADES
- Alexia BAUR, adjointe au directeur -adjoint chargé des Ressources Humaines
- Sandra BELLARD, a djoint des cadres hospitaliers
- Sandrine BREARD, a djointe au contrôle de gestion RH
- Amaury JACQUELOT, r esponsable du Bureau des Achats
- Virginie JUIN -LEONARD, a djointe au C oordonnateur Général des Soins
- Patrick LITTAUER , responsable des Affair es Générales
- Christine ROUZEAU , adjointe au directeur -adjoint chargé des Ressources Humaines
- Clarisse SAUVAJOT, a djointe au directeur -adjoint chargé des Finances
Article 22
Délégation de signature est donnée, dans le champ d'attribution directeur général du GHU AP-HP.Centre -Université Paris
Cité, déterminé par l'arrêté n°75 -2022 -07-05-00014 susvisé, pour les périodes de la garde administrative qu'ils sont
amenés à assurer l'HEGP, Corentin -Celton et Vaugirard , en application du tableau de garde, et pour tous les actes relevant
de cette garde administrative :
Administrateurs de garde en premier : HEGP - CORENTIN -CELTON - VAUGIRARD -GABRIEL PALLEZ
- Pauline BUTHIER, chargée de missi on
- Nicolas CABERO -FLOREAN, directeur des soins
- Charlotte CARDIN -TAILLIA, directrice d' hôpital
- Simone CASTIN, directrice des soins
- Antoinette CESARI, directrice d'hôpital
- Hélène COULONJOU, d irectrice d'hôpital
- Emmanuel DE BERNIERES, directeur d'hôpital
- Patrick JAVEL, c oordonnateur général des soins
- Sophie MARAVAL , directrice d' hôpital
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-11-26-00011 - Arrêté n°2024-010 de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Centre-Université Paris Cité 13
11 Administrateurs de garde en second :
HEGP
- Per-Yann BALANANT, cadre supérieur de santé
- Claire BRU, directrice d'hôpital
- Nabil EL HAOUARI , ingénieur en chef
- Guillem GONZALEZ -FONT , attaché d'administration hospitalière
- Nathalie JULY, adjoint des cadres hospitaliers
- Betty LE SELLIN, i ngénieur hospitalier
- Nathalie SIEDLARZ, attachée d'administration hospitalière
- Agnès WOELFFEL, attachée d'administration hospitalière
CORENTIN -CELTON - VAUGIRARD -GABRIEL PALLEZ
- Coryse ARNAUD, attachée d'administration hospitalière
- Judy DOSSOUS, a ttachée d'administration hospitalière
- Anaïs HOMAGE , attachée d'administration hospitalière
- Emmanuel LAVOUÉ, d irecteur des Hôpitaux Corentin -Celton, Vaugirard Gabriel -Pallez, Broca et La Collégiale
- Christine MAIGNAN, adjoint des cadres
- Pascale TETAUUPU, attaché e d'administration hospitalière
- Damien THIBAULT, d irecteur d'établissement sanitaire, social et médicosocial
- Sorya LANFRANCHI, directrice d'hôpital
- Sophie MARCHANDET, directrice d'hôpital
- Clara JEGARD, directrice d'hôpital
Article 23
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région d'Ile -de-France, Préfecture
de Paris et abroge le précédent .
Fait à Paris, le 26/11/202 4
Directeur du GHU AP-HP.Centre -Université Paris Cité
SIGN E
Didier FRANDJI
Assistance Publique - hôpitaux de Paris - Centre Université Paris Cité - 75-2024-11-26-00011 - Arrêté n°2024-010 de délégation de
signature pris au titre de l'article R. 6147-10 du Code de la santé publique - Centre-Université Paris Cité 14
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris -
Hôpitaux Universitaires Henri Mondor
75-2024-11-26-00013
Arrêté de délégation de signature en matière de
marchés - Groupe hospitalo-universitaire AP-HP
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2024-11-26-00013 - Arrêté de délégation de
signature en matière de marchés - Groupe hospitalo-universitaire AP-HP Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor 15
Arrêté de délégation de signature en matière de mar chés
La Directrice du Groupe hospitalo-universitaire AP- HP Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor regroupant les hôpitaux
Henri-Mondor, Albert-Chenevier, Emile-Roux, Dupuytr en, Georges-Clémenceau
Vu le code de la santé publique et notamment ses ar ticles L.6143-4, L.6143-7, L.6145-8, L.6145-9, R.61 47-
5, D.6143-33, R.6145-5 à 9,
Vu l'article R.6143-38 du Code la santé publique ,
Vu le décret du 04 juillet 2022 nommant M. Nicolas REVEL Directeur Général de l'Assistance Publique –
Hôpitaux de Paris, à compter du 05 juillet 2022,
Vu l'arrêté directorial 7562022607605600014 du 05 j uillet 2022 fixant les matières déléguées par le Di recteur
Général de l'AP-HP aux directeurs de groupe hospita lo-universitaire, au directeur de l'HAD et à certai ns directeurs de
pôles d'intérêt commun,
Vu l'arrêté directorial 75-2022-07-08-00005 du 08 j uillet 2022 portant délégation de signature en mati ère de
marchés publics pour les hôpitaux et les PIC,
A R R E T E
ARTICLE 1ER : Délégation de signature est donnée à :
- Mme Sabrina LOPEZ, Adjointe à la Directrice du groupe hospitalo-univer sitaire AP-HP. Hôpitaux
Universitaires Henri-Mondor,
- M. Fabien GOURDON, Directeur des Affaires Générales et Directeur en ch arges des Usagers, de la
gestion des Risques, Crise et de la Qualité du grou pe hospitalo-universitaire AP-HP. Hôpitaux
Universitaires Henri-Mondor
En vue de signer, au nom de directrice du groupe ho spitalo-universitaire et en son absence, les pièces
nécessaires à la préparation, la passation et à l'e xécution des marchés (commande de fournitures,
services et travaux mentionnés à l'article 3 paragr aphe F de l'arrêté directorial 75-2022-07-08-0005
susvisé).
ARTICLE 2 : En l'absence ou en cas d'empêchement de Mme Sabrina LOPEZ, Adjointe à la Directrice du
groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Hôpitaux Univ ersitaires Henri-Mondor, et de M. Fabien GOURDON, D irecteur
des Affaires Générales et Directeur en charges des Usagers, de la gestion des Risques, Crise et de la Qualité du
groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Hôpitaux Univ ersitaires Henri-Mondor, délégation de signature es t donnée aux
agents suivants :
- M. Jean-François BESSET, Directeur des Achats, des Services Economiques et d e la Logistique
- M. Marc POMMIER, Directeur des Investissements, des Travaux, de l'In génierie, de la Maintenance et
des Equipements
- Mme Adeline ROUBY, Directrice des Finances et de la Recherche et Direc trice des Affaires médicales
- M. Lucas BALZAMO, Adjoint au Directeur des Investissements, des Travaux, de l'In génierie, de la
Maintenance et des Equipements
- M. Antoine GALIMARD, Adjoint au Directeur des Achats, des Services Econo miques et de la Logistique
- M. Quentin POITOU, Adjoint à la Directrice des Finances et de la Recherche Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2024-11-26-00013 - Arrêté de délégation de
signature en matière de marchés - Groupe hospitalo-universitaire AP-HP Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor 16
2/2 - M. Jorge FERREIRA, Responsable du Département des marchés publics
En vue de signer, les pièces nécessaires à la passa tion et à l'exécution des marchés (commande de
fournitures, services et travaux mentionnés à l'art icle 3 paragraphe F de l'arrêté directorial 75-2022 -07-
08-00005 susvisé), à l'exclusion du choix de l'attr ibutaire, de la signature du marché, de toute mise en
demeure et résiliation.
ARTICLE 3 : Délégation de signature est donnée aux agents s uivants :
- M. Philippe VASSEUR, Adjoint au Directeur des sites de l'Essonne
- Mme Sandra FRISCH, Adjointe au Directeur en charge des Affaires Générales et Adjoi nte au Directeur
en charges des Usagers, de la gestion des Risques, Crise et de la Qualité
En vue de signer les procès-verbaux afférents aux C ommissions Locales d'Appréciations des Offres.
ARTICLE 4 : Copie du présent arrêté est transmise au servic e facturier et à la délégation au pilotage de la
dépense et à la coordination des politiques d'achat , conformément à l'article 6 de l'arrêté DG n°75-20 21-07-08-00005
modifié susvisé portant délégation de signature du Directeur Général de l'AP-HP à Mme Edith BENMANSOUR .
ARTICLE 5 : Le présent arrêté sera publié au recueil des acte s administratifs de la préfecture de la région Ile- de-
de-France, de la préfecture de Paris et de la préfe cture de police.
Fait à Créteil, le 26 novembre 2024
La Directrice du GHU AP-HP.
Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor
Edith BENMANSOUR
Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Henri Mondor - 75-2024-11-26-00013 - Arrêté de délégation de
signature en matière de marchés - Groupe hospitalo-universitaire AP-HP Hôpitaux Universitaires Henri-Mondor 17
Direction régionale des finances publiques
d'Île-de-France et du département de Paris
75-2024-11-25-00006
Arrêté portant délégation de signature en
matière de contentieux et de gracieux fiscal
CDIF 1
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2024-11-25-00006 - Arrêté portant
délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal CDIF 1 18
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
Egalité
FraternitéT
FINANCES PUBLIQUES
Arrêté portant délégation de signature
en matière de contentieux et de gracieux fiscal
La responsable du centre des impôts fonciers de Paris 1, Mme Nicole DIEN-GORLIER, Inspectrice divisionnaire des
finances publiques,
Vu le Code Général des Impôts, et notamment l'article 408 de son Annexe II et les articles 212 à 217 de son
Annexe IV ;
Vu le Livre des Procédures Fiscales, et notamment les articles L.247 et R*247-4 et suivants ;
Vu le Décret n° 2008-310 du 3 avril 2008 portant diverses dispositions relatives à la Direction Générale des
Finances Publiques ;
Vu le Décret n° 2009-707 du 16 juin 2009 relatif aux services déconcentrés de la Direction Générale des Finances
Publiques ;
Arrête :
Article 1er.
Délégation de signature est donnée à l'effet de signer :
1) en matière de contentieux fiscal d'assiette, les décisions d'admission totale, d'admission partielle ou de rejet, de
dégrèvement ou de restitution d'office :
a) Dans la limite de 15 000 €, aux inspecteurs des finances publiques de catégorie A désignés par leurs prénoms et
noms ci-après :
Axel IDRAC
Arnauld CHAMPAGNE
b) Dans la limite de 10 000 €, aux agents des finances publiques de catégorie B désignés par leurs noms et
prénoms ci-après :
ASSOUVIE Véronique DUMENIEU Julien MARQUE Stéphanie POULIQUEN Philippe
UGHETTO Marie-Véronique VAYSSETTE Arthur WINEK KAROLINA PALAZZOLO RémyDirection régionale des Finances publiques d'Ile de
France et de Paris
Centre des Impôts Foncier de Paris 1
6 rue Paganini
75972 Paris Cedex 20Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2024-11-25-00006 - Arrêté portant
délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal CDIF 1 19
c) Dans la limite de 2 000 €, aux agents des finances publiques de catégorie C désignés par leurs noms et prénoms
ci-après :
TERGEMINA Benjamin POUGIS Vincent BENZIDOUR Boualem BRISSE Jérôme
GERVAIS Sandrine BRIARD Xavier HAKOUN Philippe GUYOMARD Stéphane
BOSQUELLE Marie HEUX Kévin GENOLIN Cédric FARES Cécile
ARROUCHE Sabrina GUY Patrice CHAMBON Nicolas
DE LOS SANTOS Alexis
2) Sans limitation de montant, les documents nécessaires à l'exécution comptable des décisions contentieuses et
gracieuses aux agents des finances publiques désignés par leurs noms et prénoms ci-après :
IDRAC Axel VAYSSETTE Arthur POULIQUEN Philippe WINEK Karolina
DUMENIEU Julien ASSOUVIE Véronique MARQUE Stéphanie CHAMPAGNE Arnauld
PALAZZOLO Rémy
Article 2
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de Paris.
A Paris, le 25/11/2024
La Responsable du centre des impôts fonciers de Paris 1
Signé
Nicole DIEN-GORLIER
Direction régionale des finances publiques d'Île-de-France et du département de Paris - 75-2024-11-25-00006 - Arrêté portant
délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal CDIF 1 20