PRÉFET
DE MEURTHE-ET-
MOSELLE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N°063 DU 01/06/2026
PUBLIÉ LE 1 JUIN 2026
Sommaire
Préfecture de Meurthe-et-Moselle / Cabinet du Préfet
Acte n° 54-2026-06-01-00003 - Arrêté préfectoral du 1er juin 2026 autorisant les agents de la sûreté ferroviaire à
procéder à des palpations de sécurité les 2, 3 et 4 juin 2026 (3 pages) Page 3
Acte n° 54-2026-05-29-00003 - Arrêté préfectoral n°22/2026/SIDPC du 28 mai 2026 instaurant un périmètre de
protection pour la manifestation URBAN 7 des 2, 3 et 4 juin 2026 à Nancy (6 pages) Page 7
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Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Acte n° 54-2026-06-01-00003
Arrêté préfectoral du 1er juin 2026 autorisant les agents de
la sûreté ferroviaire à procéder à des palpations de sécurité
les 2, 3 et 4 juin 2026
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°063 du 01/06/2026 - Arrêté préfectoral du 1er juin 2026 autorisant les agents de la sûreté ferroviaire à
procéder à des palpations de sécurité les 2, 3 et 4 juin 2026 3
=mPREFETDE MEURTHE-ET-MOSELLELibertéÉgalitéFraternité
Direction des sécuritésArrêté préfectoral 01 juin 2026autorisant les agents de la sûreté ferroviaire à procéder à des palpations de sécuritéles 2, 3 et 4 juin 2026
LE PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLEChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du MériteVU le code de la sécurité intérieure, notamment son article L.613-2 ;VU le code des transports, notamment ses articles L.2251-9 et R.2251-52 ;VU le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisationet à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;VU le décret n°2016-1281 du 28 septembre 2016 modifiant le décret n°2007-1322 du 7 septembre2007 relatif à l'exercice des missions de service interne de sécurité de la SNCF et de la régieautonome des transports parisiens ;VU le décret du président de la République du 4juillet 2024 nommant M. Christophe ANTONI,sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Meurthe-et-Moselle ;VU le décret du président de la République du 23juillet 2025 portant nomination de MonsieurYves SEGUY, préfet du département de la Meurthe-et-Moselle ;VU l'arrêté préfectoral n° 25.BCDET15 du 25 août 2025 accordant délégation de signature à M.Christophe ANTONI, sous-préfet, directeur de cabinet de la préfecture de Meurthe-et-Moselle ;VU la demande du 29 mai 2026, déposée par la société « SNCF », par le biais de Mme NathalieDARMENDRAIL, directrice de la sûreté ferroviaire de la zone Est, afin que des agents de sécuritéferroviaire puissent réaliser des palpations lors de leurs missions de surveillance de la gare deNancy, en raison de la présence d'individus troublant l'ordre public, particulièrement à l'occasiondu sommet « URBAN 7 » organisé à Nancy du 2 au 4 juin 2026 ;CONSIDÉRANT qu'en application de l'article L. 226-1 du Code de la sécurité intérieure, « afind'assurer la sécurité d'un lieu ou d'un événement exposé à un risque d'actes de terrorisme à raison desa nature et de l'ampleur de sa fréquentation, le représentant de l'État dans le département peutinstituer par arrêté motivé un périmètre de protection au sein duquel l'accès et la circulation despersonnes sont réglementés » ;CONSIDÉRANT que le niveau « urgence attentat » du plan Vigipirate est en vigueur sur l'ensembledu territoire national ;
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procéder à des palpations de sécurité les 2, 3 et 4 juin 2026 4
CONSIDÉRANT que les 2,3 et 4 juin 2026 est organisée la manifestation « Urban 7 », sommetinternational des maires a Nancy; que plusieurs personnalités dont la présidente de l'AssembléeNationale et des ministres ont été invités ; que cette manifestation s'expose à un risque d'acte deterrorisme au regard de son objet et des participants de toute nationalité invités ;CONSIDÉRANT que l'infrastructure ferroviaire peut représenter une cible en cas d'attaqueterroriste;CONSIDERANT que depuis début septembre 2025, est constatée en gare de Nancy unerecrudescence d'individus commettant des infractions diverses (utilisation de trottinettes en gare,personnes qui fument malgré l'interdiction, utilisation d'appareils sonores, cris dans la gare...) avecparfois des trafics de stupéfiants et de ports d'armes prohibés ;CONSIDERANT le nombre de faits de délinquance commis aux abords de la gare de Nancy;CONSIDERANT le contexte de vigilance, de prévention et de protection destiné à anticiper et àrépondre au niveau élevé de la menace terroriste - VIGIPIRATE « urgence attentat » ;CONSIDERANT la nécessité d'assurer, dans ces circonstances, la sécurité des personnes par desmesures adaptées à la gravité de la menace ;
SUR PROPOSITION du sous-préfet, directeur de cabinet ;ARRÊTEArticle 1": Les agents du service interne de sécurité de la SNCF agréés réglementairementpeuvent réaliser des missions d'inspection visuelle des bagages à main. Ils sont égalementautorisés à effectuer la fouille de ces derniers et à faire des palpations de sécurité avec leconsentement des personnes et par des agents de même sexe.Article 2: Ces missions pourront être réalisées en gare de Nancy à compter du 2 juin 2026jusqu'au 04 juin 2026.Article 3 : Le sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Meurthe-et-Moselle, le directeurinterdépartemental de la police nationale de Meurthe-et-Moselle, le directeur de la sûretéferroviaire, sont chargés, chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté qui seranotifié à la direction de la sûreté ferroviaire de la Zone Est. Cet arrêté sera publié au recueil desactes administratifs de la Préfecture de Meurthe-et-Moselle. Un exemplaire du présent arrêté seraadressé pour information au procureur de la République près le tribunal judiciaire de Nancy.
Fait à Nancy, le 01 juin 2026
Le préfet,
STYves SEGUY
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°063 du 01/06/2026 - Arrêté préfectoral du 1er juin 2026 autorisant les agents de la sûreté ferroviaire à
procéder à des palpations de sécurité les 2, 3 et 4 juin 2026 5
VOIES ET DELAIS DE RECOURS>Si vous souhaitez contester la présente décision administrative, vous avez la possibilité de formerdans les 2 mois courant à compter de sa notification ou de sa publication, selon le cas,:> Soit un recours administratif sous une des deux formes suivantes :v soit un recours gracieux adressé a Monsieur le préfet de Meurthe-et-Moselle - 1 rue PréfetClaude Erignac - CS 60031 - 54038 NANCY CEDEX;# soit un recours hiérarchique adressé à Monsieur le ministre de l'intérieur - Direction deslibertés publiques et des affaires juridiques — Sous-direction du conseil juridique et ducontentieux ~ Bureau du contentieux des polices administratives — Place Beauvau ~ 75800PARIS CEDEX 08.Dans le cas d'une décision expresse ou implicite de rejet résultant de votre recours administratif,vous disposez de deux mois, délai franc, pour déposer un recours contentieux auprès du Tribunaladministratif de Nancy (articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative).> Soit un recours contentieux avant l'expiration du délai de 2 mois suivant la notification de ladécision, adressé au Tribunal administratif de Nancy - 5 place de la Carrière - C.O. N° 20038 -54036 NANCY CEDEX.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens »accessible par le site internet www.telerecours.fr
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procéder à des palpations de sécurité les 2, 3 et 4 juin 2026 6
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Acte n° 54-2026-05-29-00003
Arrêté préfectoral n°22/2026/SIDPC du 28 mai 2026
instaurant un périmètre de protection pour la manifestation
URBAN 7 des 2, 3 et 4 juin 2026 à Nancy
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°063 du 01/06/2026 - Arrêté préfectoral n°22/2026/SIDPC du 28 mai 2026 instaurant un périmètre de
protection pour la manifestation URBAN 7 des 2, 3 et 4 juin 2026 à Nancy 7
PREFETDE MEURTHE-ET-MOSELLELibertéÉgalitéFraternité
Direction des sécuritésService interministériel de défenseet de protection civiles
Arrêté préfectoral N°22/2026/SIDPC du 28 mai 2026instaurant un périmètre de protection pour la manifestation« URBAN 7 »des 2, 3 et 4 juin 2026 à Nancy
LE PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLEChevalier de la Légion d'honneurOfficier de l'ordre national du Mérite
VU le Code de la sécurité intérieure, notamment son article L. 226-1;VU la loi n°2017 - 1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre leterrorisme;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisationet à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;VU le décret du président de la République du 23 juillet 2025 nommant M. Yves SÉGUY préfet deMeurthe-et-Moselle ;CONSIDÉRANT qu'en application de l'article L. 226-1 du Code de la sécurité intérieure, « afind'assürer la sécurité d'un lieu ou d'un événement exposé à un risque d'actes de terrorisme à raison desa nature et de l'ampleur de sa fréquentation, le représentant de l'État dans le département peutinstituer par arrêté motivé un périmètre de protection au sein duquel l'accès et la circulation despersonnes sont réglementés » ;CONSIDÉRANT que le niveau « urgence attentat » du plan Vigipirate est en vigueur sur l'ensembledu territoire national ;CONSIDÉRANT que les 2,3 et 4 juin 2026 est organisée la manifestation « Urban 7», sommetinternational des maires à Nancy; que plusieurs personnalités dont la présidente de l'AssembléeNationale et des ministres ont été invités ; que cette manifestation s'expose à un risque d'acte deterrorisme au regard de son objet et des participants de toute nationalité invités ;
1, rue du préfet Claude ErignacCO 6003154038 Nancy CedexTél : 03.83.34.26.26Mél : pref-defense-protection-civile@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°063 du 01/06/2026 - Arrêté préfectoral n°22/2026/SIDPC du 28 mai 2026 instaurant un périmètre de
protection pour la manifestation URBAN 7 des 2, 3 et 4 juin 2026 à Nancy 8
CONSIDÉRANT que pour renforcer la sécurité de la place Stanislas où un certain nombre demanifestations rassemblant l'intégralité des délégations internationales se dérouleront, l'accès despiétons à ce périmètre de protection est subordonné à des mesures de contrôle ;CONSIDÉRANT qu'il y a lieu d'autoriser des agents privés de sécurité mentionnés au 1° de l'articleL. 611-1 du CSI à participer aux contrôles d'accès, afin de renforcer les effectifs déployés par lesservices de la police nationale;CONSIDÉRANT qu'il y a lieu d'autoriser les agents de la police municipale de Nancy à participeraux contrôles d'accès afin de renforcer les effectifs déployés par les services de la policenationale :
SUR PROPOSITION du sous-préfet, directeur de cabinet :
ARRÊTE
Article 1": Un périmètre de protection est instauré place Stanislas à Nancy comme indiqué sur leplan annexé au présent arrêté (pièce n°1*) :- le 2 juin 2026 de 18h30 à 22h30- le 3 juin 2026 de 8h30 à 22h30- le 4 juin 2026 08h30 à 17h30
Article 2 : Ce périmètre est délimité par :-la portion de rue comprise entre la rue Saint-Dizier et la place Stanislas ;-la rue Héré; |-la portion de la rue Sainte-Catherine entre la place Stanislas et la rue Guibal ;-l'angle des rues Lyautey et du préfet Claude Erignac ;-l'angle des rues Gambetta et des Dominicains.
Article 3: Les points d'accès à ce périmètre de protection, a usage unique des piétons, se situent :- depuis la rue Héré; |- depuis l'angle de la rue Gambetta/rue des Dominicains;- depuis l'angle de la rue Erignac/Lyautey;- depuis la rue Sainte Catherine ;- depuis la rue Stanislas;- depuis la terrasse de la PépinièreArticle 4 : Pour l'accès au périmètre de protection, les contrôles suivants sont mis en œuvre :*__ palpations de sécurité, inspection visuelle et fouille des bagages par des officiers de policeJudiciaire mentionnés aux 2° à 4 ° de l'article 16 du CPP, et sous la responsabilité de ceux-ci,les agents de police judiciaire mentionnés à l'article 20 et aux 1°, 1° bis et 1° ter de l'article21 du même Code;
1, rue du préfet Claude ErignacCO 60031 _~54038 Nancy CedexTél : 03.83.34.26.26Mél : pref-defense-protection-civile@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°063 du 01/06/2026 - Arrêté préfectoral n°22/2026/SIDPC du 28 mai 2026 instaurant un périmètre de
protection pour la manifestation URBAN 7 des 2, 3 et 4 juin 2026 à Nancy 9
* sous l'autorité d'un officier de police judiciaire, palpations de sécurité, inspection visuelleet fouille des bagages par des agents privés de sécurité exerçant l'activité mentionnée au 1°de l'article L.611-1 du CSI; |- sous l'autorité d'un officier de police judiciaire, palpations de sécurité, inspection visuelleet fouille des bagages par les agents de la police municipale.
Ces mesures de vérification sont subordonnées au consentement des personnes souhaitantaccéder ou circuler à l'intérieur du périmètre. En cas de refus de s'y conformer, ces personnes nesont pas admises à ÿ pénétrer ou peuvent être reconduites à l'extérieur du périmètre par unofficier de police judiciaire mentionnés aux 2° a 4° de l'article 16 du CPP, ou sous la responsabilitéde celui-ci, par un agent de police judiciaire mentionné à l'article 20 et aux 1°, 1° bis et 1° ter del'article 21 du même Code.Article 5 : Le stationnement des véhicules est interdit à l'intérieur du périmètre.Article 6: Cet arrêté de périmètre est d'application immédiate à compter de sa publication aurecueil des actes administratifs de la préfecture de Meurthe-et-Moselle .Article 7: Le sous-préfet, directeur de cabinet, et le directeur interdépartemental de la policenationale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont copiesera transmise au maire de Nancy.
Fait à Nancy, le 29 mai 2026
_Le préfet,
aYves SEGUY
* L'annexe, pièce n°1, du présent arrêté peut être consultée à la préfecture de Meurthe-et-Moselle(cabinet, direction des sécurités, service interministériel de défense et de protection civiles, 1 rue PréfetClaude Érignac - 54000 Nancy). |
1, rue du préfet Claude ErignacCO 6003154038 Nancy CedexTél : 03.83.34.26.26Mél : pref-defense-protection-civile@meurthe-et-moselle.gouv.fr
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protection pour la manifestation URBAN 7 des 2, 3 et 4 juin 2026 à Nancy 10
VOIES ET DELAIS DE RECOURS>Si vous souhaitez contester la présente décision administrative, vous avez la possibilité de formerdans les2 mois courant a compter de sa notification ou de sa publication, selon le cas, :> Soit un recours administratif sous une des deux formes suivantes :¥ soit Un recours gracieux adressé à Monsieur le préfet de Meurthe-et-Moselle - 1 rue PréfetClaude Erignac - CS 60031 - 54038 NANCY CEDEX;# soit un recours hiérarchique adressé à Monsieur le ministre de l'intérieur — Direction deslibertés publiques et des affaires juridiques - Sous-direction du conseil juridique et ducontentieux - Bureau du contentieux des polices administratives - Place Beauvau - 75800PARIS CEDEX 08. |Dans le cas d'une décision expresse ou implicite de reiet résultant de votre recours administratif,vous disposez de deux mois, délai franc, pour déposer un recours contentieux auprès du Tribunaladministratif de Nancy (articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative).> Soit un recours contentieux avant l'expiration du délai de 2 mois suivant la notification de ladécision, adressé au Tribunal administratif de Nancy - 5 place de la Carrière - C.O. N° 20038 -54036 NANCY CEDEX.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens »accessible par le site internet www.telerecours.fr
1, rue du préfet Claude ErignacCO 6003154038 Nancy CedexTél : 03.83.34.26.26 'Mél : pref-defense-protection-civile@meurthe-et-moselle.gouv.fr
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protection pour la manifestation URBAN 7 des 2, 3 et 4 juin 2026 à Nancy 11
Pièce n°1 - Plan de sécurité
1, rue du préfet Ciaude ErignacCO 6003154038 Nancy CedexTél : 03.83.34.26.26Mél : pref-defense-protection-civile@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°063 du 01/06/2026 - Arrêté préfectoral n°22/2026/SIDPC du 28 mai 2026 instaurant un périmètre de
protection pour la manifestation URBAN 7 des 2, 3 et 4 juin 2026 à Nancy 12
1, rue du préfet Claude ErignacCO 6003154038 Nancy CedexTél : 03.83.34.26.26Mél : pref-defense-protection-civile@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - RAA n°063 du 01/06/2026 - Arrêté préfectoral n°22/2026/SIDPC du 28 mai 2026 instaurant un périmètre de
protection pour la manifestation URBAN 7 des 2, 3 et 4 juin 2026 à Nancy 13