Ex
PREFET
DES HAUTS-DE-SEINE
Liberté
Egalité
Fraternité 1




RECUEIL

DES

ACTES ADMINISTRATIFS



DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
DE L'EDUCATION NATIONALE DES
HAUTS-DE-SEINE









N° Spécial 23 janvier 2025

2
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° Spécial DSDEN 92 du 23 janvier 2025

SOMMAIRE

Arrêtés Date DIRECTION DES SERVICES
DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION
NATIONALE DES HAUTS-DE-SEINE Page
DSDEN92
N°2024-005 à
N°2024-037 07.05.2024 Arrêtés fixant les mesures de carte scolaire pour
les communes des Hauts-de-Seine 3
3 DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIO NALE DES
HAUTS-DE-SEINE


Arrêté DSDEN92 n°2024-005 du 07 mai 2024 fixant les mesures de carte scolaire pour
la commune d'Antony


Le Directeur académique des s ervices de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nation ale du 9 février 2024 ;


ARRETE

Pour la commune d'ANTONY :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école mat ernelle ANDRE CHENIER à ANTONY (0920678M) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 2 : L'implantation d'un emploi à l'école maternelle JULES FERRY à ANTONY
(0920455V) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LA FONTAINE à ANTONY
(0921149Z) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
4 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle PAUL BERT à ANTONY (0920575A) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle VELPEAU à ANTONY
(0920583J) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.
4
La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 6 : La fermeture d'un dispositif UPE2A à l'école élémentaire ADOLPHE PAJEAUD à
ANTONY (0921357A) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
18 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

Article 7 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LA FONTAINE à ANTONY (0921147X) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes élémentaires
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

Article 8 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire PAUL BERT à ANTONY
(0921463R) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
16 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 9 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire VELPEAU à ANTONY
(0920444H) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 9.1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire VELPEAU à ANTONY (0920444H) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

Article 9.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire VELPEAU à ANTONY (0920444H) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

Article 9.3 : La fermeture d'un dispositif U PE2A à l'école élémentaire VELPEAU à ANTONY
(0920444H) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 10 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d' élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école primaire ANATOLE FRANCE à ANTONY (0921574L) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes maternelles
10 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
5
Article 11 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire ANDRE PASQUIER
à ANTONY (0922104M) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 11.1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école primaire ANDRE PASQUIER à ANTONY (0922104M) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes maternelles
10 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 12 : L'implantation d'un emploi en élémentaire à l'école primaire DUNOYER DE
SEGONZAC à ANTONY (0921809S) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
9 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 13 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire JEAN ZAY à
ANTONY (0923095P) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 13.1 : L'implantation d'un emploi en élémentaire à l'école primaire JEAN ZAY à
ANTONY (0923095P) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 13.2 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école primaire JEAN ZAY à A NTONY (0923095P) est prononcée à compter du 1er
septembre 2024.

Article 13.3 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école pr imaire JEAN ZAY à ANTONY (0923095P) est prononcée à compter du 1er
septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
2 classes maternelles
2 classes élémentaires
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


Nanterre, le 07 mai 2024

Le D irecteur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE



Arrêté DSDEN/SDJES N°2024- 006 de carte scolaire pour la commune d'Asnières -sur-
Seine

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine
Directeur des services départementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine
6
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune d'ASNIERES -SUR-SEINE :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle ANNE FRANK à ASNIERES -
SUR-SEINE (0922095C) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes maternelles
Dont 3 au titre du plan 100% réussite

Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle JULES FERRY à ASNIERES -
SUR-SEINE (0920578D) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes maternelles
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : L'implantation d'un emploi à l'école maternelle NORMANDIE à ASNIERES -SUR-
SEINE (0921260V) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
9 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle REJANE à ASNIERES -SUR-
SEINE (0922591S) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle REVEREND -PERE C.
GILBERT à ASNIERES-SUR-SEINE (0922617V) est prononcé à compter du 1er septembre
2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
4 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 6 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CE1 au titre des mesures spé cifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire AULAGNIER à ASNIERES -SUR-SEINE (0921613D) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
15 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

7 Article 7 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire DESCARTES A à
ASNIERES-SUR-SEINE (0920174P) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
12 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plan 100% réussite

Article 8 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JEAN D'ORMESSON à
ASNIERES-SUR-SEINE (0922583H) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes élémentaires
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 9 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire MICHELET A à ASNIERES -
SUR-SEINE (0920183Z) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
9 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

Article 10 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire FONTAINE à ASNIERES -
SUR-SEINE (0920226W) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

Article 11 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire BORDS DE SEINE à
ASNIERES-SUR-SEINE (0923098T) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 11.1 : L'implantation d'un emploi en élémentaire à l'école primaire BORDS DE
SEINE à ASNIERES-SUR-SEINE (0923098T) est prononcée à compter du 1er septembre
2024.

Article 11.2 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS /CP/CE1
à l'école primaire BORDS DE SEINE à ASNIERES -SUR-SEINE (0923098T) est prononcée
à compter du 1er septembre 2024.

Article 11.3 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/C P/CE1
à l'école primaire BORDS DE SEINE à ASNIERES -SUR-SEINE (0923098T) est prononcée
à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
2 classes maternelles
2 classes élémentaires
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Haut s-de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE

8

Arrêté DSDEN/SDJES N°2024-007 de carte scolaire pour la commune de Bagneux


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l'Education nation ale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de BAGNEUX :

Article 1 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS /CP/CE1
à l'école maternelle HENRI WALLON à BAGNEUX (0920619Y) est prononcée à co mpter du
1er septembre 2024.

Article 1.1 : Le retrai t d'un emploi implanté à l'école maternelle HENRI WALLON à
BAGNEUX (0920619Y) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 1.2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle HENRI WALLON à
BAGNEUX (0920619Y) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
11 classes maternelles
Dont 6 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d' élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle JOLIOT-CURIE à BAGNEUX (0920585L) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
9 classes maternelles
Dont 4 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 3 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe e n GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/ CE1
à l'école maternelle PAUL ELUARD à BAGNEUX (0922809D) est prononcée à compter du
1er septembre 2024.

9 Article 3.1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle PAUL ELUARD à
BAGNEUX (0922809D) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes maternelles
Dont 5 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 4 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire HENRI WALLON A à BAGNEUX (0920233D) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 4.1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire HENRI WALLON A à
BAGNEUX (0920233D) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
11 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plan 100% réussite

Article 5 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/C P/CE1
à l'école élémentaire MARCEL CACHIN à BAGNEUX (0920328G) est prononcée à compter
du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
15 classes élémentaires
Dont 9 au titre du plan 100% réussite

Article 5.1 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire MARCEL CACHIN à BAGNEUX (0920328G) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
15 classes élémentaires
Dont 9 au titre du plan 100% réussite

Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d' élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire MAURICE THOREZ à BAGNEUX (0921643L) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
16 classes élémentaires
Dont 9 au titre du plan 100% réussite

Article 7 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/C P/CE1
à l'école élémentaire PAUL VAILLANT-COUTURIER à BAGNEUX (0921642K) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.
10
La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
18 classes élémentaires
Dont 10 au titre du plan 100% réussite

Article 8 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire NIKI DE SAINT
PHALLE à BAGNEUX (0922929J) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 8.1 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire NIKI DE SAINT
PHALLE à BAGNEUX (0922929J) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 8.2 : L'implantation d'un emploi en élémentaire à l'école primaire NIKI DE SAINT
PHALLE à BAGNEUX (0922929J) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 8.3 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS /CP/CE1
à l'école primaire NIKI DE SAINT PHALLE à BAGNEUX (0922929J) est prononcée à
compter du 1er septembre 2024.

Article 8.4 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école primaire NIKI DE SAINT PHALLE à BAGNEUX (0922929J) est prononcée à
compter du 1er septembre 2024.

Article 8.5 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CE1 a u titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école primaire NIKI DE SAINT PHALLE à BAGNEUX (0922929J) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 8.6 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école primaire NIKI DE SAINT PHALLE à BAGNEUX (0922929J) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes maternelles
15 classes élémentaires
Dont 14 au titre du plan 100% réussite


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE



Arrêté DSDEN/SDJES N°2024-008 pour la commune de Bois-Colombes


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
11 Directeur des services départementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 fé vrier 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de BOIS-COLOMBES :

Article 1 : Le retrait d'un emploi de maternelle implanté à l'école primaire FRANCOISE
DOLTO à BOIS-COLOMBES (0922422H) est prononcé à compter du 1er septembre 2024 .

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
3 classes maternelles
5 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 2 : L'implantation d'un emploi en élémentaire à l'école primaire GRAMME à BOIS-
COLOMBES (0922600B) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 2.1 : Le retrait d'un emploi de maternelle implanté à l'école primaire GRAMME à
BOIS-COLOMBES (0922600B) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
4 classes maternelles
7 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : Le retrait d'un emploi d'élémentaire implanté à l'école primaire SAINT -EXUPERY
à BOIS-COLOMBES (0922284H) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes maternelles
8 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l' éducation nationale des Hauts-de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN/SDJES N°2024-009 pour la commune de Boulogne-Billancourt


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine

12
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRÊTE


Pour la commune de BOULOGNE-BILLANCOURT :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle JACQUES DERAY à
BOULOGNE-BILLANCOURT (0922572W) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 1.1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle JACQUES DERAY à BOULOGNE-BILLANCOURT
(0922572W) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 1.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle JACQUES DERAY à BOULOGNE-BILLANCOURT
(0922572W) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
Ecole fermée

Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle PEUPLIERS à BOULOGNE-
BILLANCOURT (0922380M) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
3 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle POINT DU JOUR à BOULOGNE-BILLANCOURT
(0920553B) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire ADOLPHE THIERS à BOULOGNE-BILLANCOURT
(0922105N) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
14 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
13 1 UPE2A

Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire CASTEJA à BOULOGNE-
BILLANCOURT (0921877R) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire DENFERT-ROCHEREAU à
BOULOGNE-BILLANCOURT (0921575M) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
12 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS
1 dispositif APPEDIA

Article 7 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école élémentaire ESCUDIER à BOULOGNE-BILLANCOURT (0921529M) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 8 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accomp agnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire FERDINAND BUISSON à BOULOGNE-BILLANCOURT (0920395 E)
est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
18 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 9 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école primaire ECOLE DU NUMERIQUE à BOULOGNE-BILLANCOURT
(0922784B) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes maternelles
11 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique d es services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
14 Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN/SDJES N°2024-010 pour la commune de Châtenay-Malabry


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services d épartementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spéci al académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de CHATENAY-MALABRY :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle JULES VERNE à
CHATENAY-MALABRY (0920518N) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes maternelles
Dont 7 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/C P/CE1 à l'école maternelle PIERRE BROSSOLETTE à CHATENAY -MALABRY
(0920511F) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle THOMAS MASARYK à CHATENAY -MALABRY
(0920531C) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes maternelles
Dont 4 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 4 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école élémentaire JULES VERNE à CHATENAY -MALABRY (0921472A) est prononcée à
compter du 1er septembre 2024.

Article 4.1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
15 GS/CP/CE1 à l'école élémentaire JULES VERNE à CHATENAY -MALABRY (0921472A) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
20 classes élémentaires
Dont 12 au titre du plan 100% réussite

Article 5 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LEONARD DE VINCI à CHATENAY -MALABRY
(0920248V) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 5.1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LEONARD DE VINCI à
CHATENAY-MALABRY (0920248V) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plan 100% réussite
1 ULIS

Article 6 : L'implantation d'un emploi en élémentaire à l'école primaire JEAN JAURES à
CHATENAY-MALABRY (0920430T) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 6.1 : Le retrait d'un emploi de maternelle implanté à l'école primaire JEAN JAURES
à CHATENAY-MALABRY (0920430T) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
7 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
2 dispositifs APPEDIA

Article 7 : L'implantation d'un emploi en élémentaire à l'école prim aire VOLTAIRE à
CHATENAY-MALABRY (0923034Y) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 7.1 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des nive aux GS/CP/CE1
à l'école primaire VOLTAIRE à CHATENAY -MALABRY (0923034Y) est prononcée à
compter du 1er septembre 2024.

Article 7.2 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiqu es d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école primaire VOLTAIRE à CHATENAY -MALABRY (0923034Y) est prononcée à
compter du 1er septembre 2024.

Article 7.3 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CE1 a u titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école primaire VOLTAIRE à CHATENAY -MALABRY (0923034Y) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
3 classes maternelles
4 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 8 : Le retrait d'un emploi d'élémentaire implanté à l'école primaire PIERRE
MENDES-FRANCE à CHATENAY-MALABRY (0920438B) est prononcé à compter du 1e r
septembre 2024.

16 Article 8.1 : Le re trait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école primaire PIERRE MENDES -FRANCE à CHATENAY-MALABRY
(0920438B) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
10 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN/SDJES N°2024-011 pour la commune de Châtillon


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de CHATILLON :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle JOLIOT -CURIE à CHATILLON (0920513H) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
9 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LANGEVIN WALLON à
CHATILLON (0920512G) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'acco mpagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire GAMBETTA à CHATILLON (0921609Z) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.
17
La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JOLIOT -CURIE à
CHATILLON (0922127M) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LANGEVIN WALLON à CHATILLON (09204 36Z) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
16 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation natio nale des Hauts-de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN/SDJES N°2024-012 pour la commune de Chaville


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE

Pour la commune de CHAVILLE :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle LE MUGUET à CHAVILLE (0920769L) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

18 Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LES MYOSOTIS à CHAV ILLE
(0921836W) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnem ent des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire FERDINAND BUISSON à CHAVILLE (0921471Z ) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1



Arrêté DSDEN/SDJES N°2024-013 pour la commune de Clamart


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, not amment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial dé partemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE

Pour la commune de CLAMART :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle ANNE FRANK à CLAMART (0920550Y) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
Dont 2 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accomp agnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle CHARLES DE GAULLE à CLAMART (0920640W) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes maternelles
Dont 4 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans
19
Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'écol e maternelle LA PLAINE à CLAMART (0920548W) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
Dont 3 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle LES ROCHERS à CLAMART (0920485C) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire CHARLES DE GAULLE B à
CLAMART (0921806N) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 5.1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire CHARLES DE GAULLE B à CLAMART (0921806N) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.
La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plan 100% réussite
1 UPE2A

Article 6 : L'implantation d'un em ploi en élémentaire à l'école primaire PLAINE SUD à
CLAMART (0922883J) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
6 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE



Arrêté DSDEN/SDJES N°2024-014 pour la commune de Clichy

Le Directeur académique des services de l'éducation nationa le des Hauts-de-Seine
20 Directeur des services départementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de CLICHY :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle ANNIE FRATELLINI à CL ICHY (0922390Y) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
Dont 3 au titre du plan 100% réussite

Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle CONDORCET à CL ICHY
(0922134V) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle JEAN JAURES à CLICHY (0920560J) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

Article 3.1 : L'implantation d'un emploi à l'écol e maternelle JEAN JAURES à CLICHY
(0920560J) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes maternelles
Dont 4 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle JULES FERRY à CLICHY
(0920478V) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
12 classes maternelles
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

21 Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle PIERRE MENDES -FRANCE à
CLICHY (0922223S) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JEAN JAURES à CLICHY
(0921649T) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
18 classes élémentaires
Dont 9 au titre du plan 100% réussite
1 ULIS

Article 7 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LOUIS PASTEUR A à
CLICHY (0920213G) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
11 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 8 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LOUIS PASTEUR B à
CLICHY (0920337S) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

Article 9 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niv eaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire VICTOR HUGO B à CLICHY (0920301C) est pronon cé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

Article 10 : Le retrait d'un emploi d'élémentaire implanté à l'école primaire EDMEE
CHANDON (ARAGON) à CLICHY (0922279C) est prononcé à compter du 1er septembre
2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
8 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


22 Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN/SDJES N°2024-015 pour la commune de Colombes


Le Directeur académ ique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducat ion nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE

Pour la commune de COLOMBES :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle BUFFON à COLOMBES
(0920616V) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes maternelles
Dont 3 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle CHARLES PERRAULT à
COLOMBES (0920473P) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes maternelles
Dont 3 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LA TOUR D'AUVERGNE à
COLOMBES (0920642Y) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes maternelles
Dont 4 au titre du plan 100% réussite

Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle MARCELIN BERTHELOT à
COLOMBES (0920582H) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

23 La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes maternelles
Dont 7 au titre du plan 100% réussite

Article 5 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire DOMINIQUE FRELOT
à COLOMBES (0923035Z) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 5.1 : L'implantation d'un emploi en élémentaire à l'école primaire DOMINIQUE
FRELOT à COLOMBES (0923035Z) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
4 classes maternelles
3 classes élémentaires
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire CHARLES PEGUY A à COLOMBES (0920194L) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
9 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plan 100% réussite
1 UPE2A

Article 7 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire HENRI MARTIN à
COLOMBES (0921689L) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
18 classes élémentaires
Dont 10 au titre du plan 100% réussite
1 ULIS

Article 8 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire MARCELIN BERTHELOT B à COLOMBES (0920421H )
est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
11 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plan 100% réussite

Article 9 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE 1 à l'école élémentaire LAZARE CARNOT à COLOMBES (0920245S) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
24
Article 10 : Le retrait d'un emploi de maternelle implanté à l'école primaire GEORGES
POMPIDOU à COLOMBES (0922839L) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
4 classes maternelles
8 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 11 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle AMBROISE PARE à
COLOMBES (0920641X) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 12 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école maternelle JEAN -JACQUES ROUSSEAU à COLOMBES (0920573Y) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
Dont 4 au titre du plan 100% réussite

Article 13 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d' élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle MAINTENON à COLOMBES (0921694S) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
9 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 14 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d' élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'éc ole élémentaire AMBROISE PARE A à COLOMBES (0920943A) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes élémentaires
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 15 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d' élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire AMBROISE PARE B à COLOMBES (0921146W) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
25
Article 16 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LANGEVIN WALLON à
COLOMBES (0921269E) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
14 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plan 100% réussite
1 ULIS

Article 17 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des me sures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire MAINTENON à COLOMBES (0920350F) est prononcée à com pter du
1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 18 : La fermeture d'un dispositif UPE2A à l'école élémentaire VICTOR HUGO à
COLOMBES (0921611B) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 18.1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire VICTOR HUGO à COLOMBES (0921611B) est prononcé
à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
20 classes élémentaires
Dont 11 au titre du plan 100% réussite
1 ULIS


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN/SDJES N°2024-016 pour la commune de Courbevoie

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;

26
ARRETE

Pour la commune de COURBEVOIE :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'ac compagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle ALPHONSE DAUDET à COURBEVOIE (0921 359C) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 1.1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle ALPHONSE DAUDET à
COURBEVOIE (0921359C) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
Dont au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle FONTANES à COURBEVOIE
(0922014P) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
3 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : L'implantation d'un emploi à l'école maternelle JULES VERNE à COURBEVOIE
(0922123H) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
4 classes maternelles
Dont 1 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle LES AJONCS à COURBEVOIE (0922363U) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
9 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle LOUIS -HUBERT ALLIE à COURBEVOIE (0921796C) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
3 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 6 : L'implantation d'un emploi à l'école maternelle MOL IERE à COURBEVOIE
(0920479W) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

27 La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes maternelles
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 7 : La fermeture d'un dispositif UPE2A à l'école élé mentaire ALEXANDRE DUMAS à
COURBEVOIE (0921881V) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 8 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire ANATOLE FRANCE à
COURBEVOIE (0920303E) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
11 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 9 : La fermetur e d'un dispositif UPE2A à l'école élémentaire ANDRE MALRAUX à
COURBEVOIE (0922100H) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 9.1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire ANDRE MALRAUX à COURBEVOIE (092210 0H) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
12 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 10 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire GUYNEMER à COURBEVOIE
(0921922P) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 10.1 : La fermeture d'un dispositif UPE2A à l'école élémentaire GUYNEMER à
COURBEVOIE (0921922P) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
12 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 11 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d' élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire JEAN DE LA FONTAINE à COURBEVOIE (092157 0G)
est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
9 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 12 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire LA BRUYERE à COURBEVOIE
(0922424K) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.
28
La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
12 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

Article 13 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d' élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'a ccompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LOGIE -CAYLA à COURBEVOIE (0920198R) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
12 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

Article 14 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire MARCEL ACHARD à
COURBEVOIE (0922126L) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 15 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire ROUGET DE LISLE à
COURBEVOIE (0920409V) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 16 : Le retrait d'un emploi d'élémentaire implanté à l'école primaire CAMILLE
CLAUDEL à COURBEVOIE (0922619X) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.
La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
3 classes maternelles
7 clases élémentaires
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 17 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des nive aux GS/CP/CE1
à l'école primaire JEAN MERMOZ à COURBEVOIE (0922553A) est prononcée à compter
du 1er septembre 2024

Article 17.1 : Le retrait d'un emploi d'élémentaire implanté à l'école primaire JEAN
MERMOZ à COURBEVOIE (0922553A) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
3 classes maternelles
6 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

29 Article 18 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire DELAGE à
COURBEVOIE (0923099U) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 18.1 : L'implantation d'un emploi en élémentaire à l'école primaire DELAGE à
COURBEVOIE (0923099U) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 18.2 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école primaire DELAGE à COURBEVOIE (0923099U) est prononcée à compter du 1er
septembre 2024.

Article 18.3 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école primaire DELAGE à COURBEVOIE (0923099U) est prononcée à compter du 1er
septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
2 classes maternelles
2 classes élémentaires
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE



Arrêté DSDEN/SDJES N°2024-017 pour la commune de Fontenay-aux-Roses


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de FONTENAY-AUX-ROSES :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école mate rnelle LA ROUE à FONTENAY-
AUX-ROSES (0920497R) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.
30
Article 1.1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement d es niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle LA ROUE à FONTENAY -AUX-ROSES (0920497R) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LA ROUE A à FONTENAY -
AUX-ROSES (0920218M) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LA ROUE B à FONTENAY -
AUX-ROSES (0920342X) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 dispositif DAR


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE



Arrêté DSDEN/SDJES N°2024-018 pour la commune de Gennivilliers


Le Directeu r académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE

Pour la commune de GENNEVILLIERS :
31
Article 1 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS /CP/CE1
à l'école maternelle ANATOLE FRANCE à GENNEVILLIERS (0920621A) est prononcée à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes maternelles
Dont 6 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 2 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école maternelle BERTHE MORI SOT à GENNEVILLIERS (0921606W) est prononcée à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes maternelles
Dont 3 au titre du plan 100% réussite

Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle DENIS DIDEROT à GENNEVILLIERS (0921516Y) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes maternelles
Dont 5 au titre du plan 100% réussite
2 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par clas se en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle GUSTAVE CAILLEBOTTE à GENNEVILLIER S (0920504Y)
est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle HENRI WALLON à
GENNEVILLIERS (0921602S) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
2 classes maternelles spécifiques à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle LUCIE ET RAYMOND AUBRAC à GENN EVILLIERS
(0922785C) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.
32
La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
11 classes maternelles
Dont 5 au titre du plan 100% réussite

Article 7 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle PAUL LANGEVIN à
GENNEVILLIERS (0920476T) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
Dont 3 au titre du plan 100% réussite

Article 8 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle PAULINE KERGOMARD à
GENNEVILLIERS (0921263Y) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes maternelles
Dont 4 au titre du plan 100% réussite
2 classes maternelles spécifiques à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 9 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire ANATOLE FRANCE A à
GENNEVILLIERS (0922885L) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 9.1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire ANATOL E FRANCE A à GENNEVILLIERS (0922885L)
est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 9.2 : La fermeture d'un dispositif UPE2A à l'école élémentaire ANATOLE FRANCE A
à GENNEVILLIERS (0922885L) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plan 100% réussite

Article 10 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d' élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'ac compagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire ANATOLE FRANCE B à GENNEVILLIERS (0922 886M)
est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plan 100% réussite

Article 11 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire DENIS DIDEROT B à
GENNEVILLIERS (0921843D) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plan 100% réussite

33 Article 12 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école élémentaire GUSTAVE CAILLEBOTTE à GENNEVILLI ERS (0921647R) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
18 classes élémentaires
Dont 9 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

Article 13 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d' élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LES GRESILLONS A à GENNEVILLIERS (09 20289P) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
17 classes élémentaires
Dont 9 au titre du plan 100% réussite
1 ULIS

Article 14 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d' élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LES GRESILLONS B à GENNEVILLIERS (09 20415B) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
17 classes élémentaires
Dont 9 au titre du plan 100% réussite

Article 15 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LUCIE ET RAYMOND
AUBRAC à GENNEVILLIERS (0922734X) est prononcé à compter du 1er septem bre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
20 classes élémentaires
Dont 11 au titre du plan 100% réussite

Article 16 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d' élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire PAUL LANGEVIN A à GENNEVILLIER S (0920225V) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
14 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plan 100% réussite

Article 17 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire PAUL LANGEVIN B à
GENNEVILLIERS (0920349E) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plan 100% réussite
34 1 ULIS


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des s ervices de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN/SDJES N°2024-019 pour la commune d'Issy -les-Moulineaux


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services dép artementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune d'ISSY -LES-MOULINEAUX :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle ERNEST RENAN à ISSY -LES-MOULINEAUX (0920581G)
est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
3 classes maternelles
Dont 1 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par class e en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle JULES FERRY à ISSY -LES-MOULINEAUX (0920516L) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LES PONCEAUX à ISSY -
LES-MOULINEAUX (0921923R) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
35 7 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 4 : L'implantation d'un emploi à l'école maternelle SOPHIE SCHOLL à ISSY -LES-
MOULINEAUX (0920541N) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes maternelles
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 5 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveau x GS/CP/CE1
à l'école élémentaire LES AJONCS à ISSY -LES-MOULINEAUX (0922136X) est prononcée
à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
9 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 6 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire LES EPINETTES à ISSY -LES-
MOULINEAUX (0921838Y) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 6.1 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire LES EPINETTES à ISSY -LES-
MOULINEAUX (0921838Y) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 6.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LES EPINETTES à ISSY-LES-MOULINEAUX (0921838Y)
est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 7 : L'implantation d'un emploi à l'éco le élémentaire SAINT-EXUPERY à ISSY-LES-
MOULINEAUX (0922457W) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
9 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 8 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire VOLTAIRE à ISSY -LES-
MOULINEAUX (0920293U) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

Article 9 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
36 GS/CP/CE1 à l'école élémentaire JUSTIN OUDIN à ISSY -LES-MOULINEAUX (0921459L)
est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
11 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 10 : L'implantation d'un emploi en élémentaire à l'école primaire FRANCOISE
GIROUD à ISSY-LES-MOULINEAUX (0922985V) est prononcée à compter du 1er
septembre 2024.

Article 10.1 : Le retrait d'un emploi de maternelle implanté à l'école primaire FRANCOISE
GIROUD à ISSY-LES-MOULINEAUX (0922985V) est prononcé à compter du 1er septem bre
2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
2 classes maternelles
3 classes élémentaires
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 11 : Le retrait d'un emploi d'élémentaire implanté à l'école primaire ROBERT
DOISNEAU à ISSY-LES-MOULINEAUX (0922381N) est prononcé à compter du 1er
septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
4 classes maternelles
6 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 12 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d' élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école primaire ST GERMAIN LES ILES CHABANNE à ISSY -LES-
MOULINEAUX (0922148K) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
4 classes maternelles
7 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


Nanterre, le 07 mai 2024
Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE



Arrêté DSDEN/SDJES N°2024-020 pour la commune de La Garenne-Colombes

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine
37
Vu le co de de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'adm inistration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de LA GARENNE-COLOMBES :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire ANDRE MARSAULT à LA GARENNE -COLOMBES
(0920286L) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
12 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnem ent des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire ERNEST RENAN à LA GARENNE -COLOMBES
(0921249H) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN/SDJES N°2024-021 pour la commune de Le Plessis-Robinson


Le Directeur académique des services de l'édu cation nationale des Hauts-de-Seine
Directeur des services départementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
38 Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de LE PLESSIS-ROBINSON :

Article 1 : La fermeture d'un dispositif de moins de 3 ans (DMTA) à l'école maternelle
LOUIS HACHETTE à LE PLESSIS-ROBINSON (0920529A) est prononcée à compter du
1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 2 : Le retrait d'un emploi d'élémentaire implanté à l'école primaire LOUIS PERGAUD
à LE PLESSIS-ROBINSON (0920615U) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
3 classes maternelles
4 classes élémentaires
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des H auts-de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN 92 N°2024-022 pour la commune de Levallois-Perret


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de LEVALLOIS-PERRET :

39 Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle JULES FERRY à
LEVALLOIS-PERRET (0920515K) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
9 classes maternelles
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle LOUIS PASTEUR à LEVALLOIS -PERRET (0922461A) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CE1 au titre des mesures spéci fiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire ALFRED DE MUSSET à LEVALLOIS -PERRET
(0922360R) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 3.1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire ALFRED DE MUSSET à
LEVALLOIS-PERRET (0922360R) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 3.2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire ALFRED DE MUSSET à
LEVALLOIS-PERRET (0922360R) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
12 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement de s niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire FRANCOISE DOLTO à LEVALLOIS -PERRET
(0922458X) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
12 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE



Arrêté DSDEN 92 N°2024-023 pour la commune de Malakoff

40
Le Directeur académique des services de l'éducation nati onale des Hauts-de-Seine
Directeur des services départementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de MALAKOFF :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire FERNAND LEGER à MALAKOFF (0921468W) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes élémentaires
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 2 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école prim aire GUY MOQUET à
MALAKOFF (0922026C) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 2.1 : Le retrait d'un emploi d'élémentaire implanté à l'école primaire GUY MOQUET
à MALAKOFF (0922026C) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
9 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN 92 N°2024-024 pour la commune de Meudon

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l'Education nationale
des Hauts-de-Seine

41 Vu le code de l'éduc ation, notamment ses articles L113-1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE

Pour la commune de MEUDON :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle MARBEAU à MEUDON (0920776U) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
3 classes maternelles
Dont 1 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 dispositif APPEDIA


Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire CAMUS -PASTEUR à
MEUDON (0922153R) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
14 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/ CE1 à l'école élémentaire FERDINAND BUISSON à MEUDON (0920736A) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes élémentaires
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 dispositif APPEDIA

Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire MARITAIN -RENAN à MEUDON (0922025B) est prononcé
à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 5 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CE1 au titr e des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
42 GS/CP/CE1 à l'école élémentaire MONNET -DEBUSSY à MEUDON (0920821T) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
16 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN 92 N°2024-025 pour la commune de Montrouge

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l 'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2 024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de MONTROUGE :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesu res spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle BOILEAU à MONTROUGE (0920465F) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 2 : L'implantation d'un emploi à l'école maternelle BUFFALO à MONTROUGE
(0920623C) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 2.1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par cla sse en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle BUFFALO à MONTROUGE (0920623C) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

43 La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : L'implantation d'un emploi à l'école maternelle FRANCOIS RABELAIS à
MONTROUGE (0920559H) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 3.1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle FRANCOIS RABELAIS à MONTROUGE (0920 559H) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 4 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle HAUT MESNIL à MONTROUGE (0922463C) est prononcée à compter
du 1er septembre 2024.

Article 4.1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle HAUT MESNIL à
MONTROUGE (0922463C) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes maternelles
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 5 : L'implantation d'un emploi à l'école maternelle MARCELIN BERTHELOT à
MONTROUGE (0921798E) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 5.1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle MARCELIN BERTHELOT à MONTROUGE ( 0921798E) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 6 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire RENAUDEL A à MONTROU GE
(0921268D) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 6.1 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire RENAUDEL A à
MONTROUGE (0921268D) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 6.2 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école élémentaire RENAUDEL A à MONTROUGE (0921268D) est prononcée à compter
du 1er septembre 2024.

44 Article 6.3 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école élémentaire RENAUDEL A à MONTROUGE (0921268D) est prononcée à compter
du 1er septembre 2024.

Article 6.4 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire RENAUDEL A à MONTROUGE (0921268D) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 6.5 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire RENAUDEL A à MONTROUGE (0 921268D) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

Article 7 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire RENAUD EL B à
MONTROUGE (0921267C) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 7.1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire RENAUDEL B à
MONTROUGE (0921267C) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 7.2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire RENAUDEL B à
MONTROUGE (0921267C) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 7.3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifi ques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire RENAUDEL B à MONTROUGE (0921267C ) est prononcé
à compter du 1er septembre 2024.

Article 7.4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en C P au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire RENAUDEL B à MONTROUGE (0921267C ) est prononcé
à compter du 1er septembre 2024.

Article 7.5 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire RENAUDEL B à MONTROUGE (0921267C ) est prononcé
à compter du 1er septembre 2024.

Article 7.6 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire RENAUDEL B à MONTROUGE (0921267C ) est prononcé
à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
Ecole fermée
45
Article 8 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire RAYMOND QUENEAU à
MONTROUGE (0920192J) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 8.1 : L'implantation d'un emploi à l'école élément aire RAYMOND QUENEAU à
MONTROUGE (0920192J) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 8.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire RAYMOND QUENEAU à MONTROUGE (092019 2J) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 8.3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesu res spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire RAYMOND QUENEAU à MONTROUGE (092019 2J) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
14 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN 92 N°2024-026 pour la commune de Nanterre


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l 'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de NANTERRE :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LA FONTAINE à NANTERRE
(0920679N) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
46 8 classes maternelles
Dont 4 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle MAXIM E GORKI à
NANTERRE (0921799F) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes maternelles
Dont 3 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle PABLO PICASSO à
NANTERRE (0922151N) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
Dont 4 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 4 : L'ouverture d'un dispositif de moins de 3 ans (DMTA) à l'école maternelle
ROBESPIERRE à NANTERRE (0921465T) est prononcée à compter du 1er septembre
2024.

Article 4.1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle ROBESPIERRE à
NANTERRE (0921465T) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 4.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au t itre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle ROBESPIERRE à NANTERRE (0921465T) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes maternelles
Dont 4 au titre du plan 100% réussite
2 classes maternelles spécifiques à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagne ment des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire JACQUES DECOUR A à NANTERRE (0922228X ) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
9 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plan 100% réussite

Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JOLIOT -CURIE à
NANTERRE (0921804L) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes élémentaires
47 Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 7 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LA FONTAINE à NANTERRE (0922051E) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
15 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plan 100% réussite

Article 8 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LES PAQUERETTES à NANTERRE (0922138Z) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
14 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plan 100% réussite
1 ULIS

Article 9 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire MAX IME GORKI à NANTERRE (0921708G) est prononcé
à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
12 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plan 100% réussite

Article 10 : Le retrait d'un emploi de maternelle implanté à l'école primaire ANATOLE
FRANCE à NANTERRE (0921844E) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 10.1 : La fermeture d'un dispositif de moins de 3 ans (DMTA) à l'école primaire
ANATOLE FRANCE à NANTERRE (0921844E) est prononcée à compter du 1er septemb re
2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
4 classes maternelles
9 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plan 100% réussite

Article 11 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école primaire ELSA TRIOLET à NANTERRE (0922047A) est prononcée à compter du
1er septembre 2024.

Article 11.1 : Le retrait d'un emploi d'élémentaire implanté à l'école primair e ELSA
TRIOLET à NANTERRE (0922047A) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

48 Article 11.2 : Le retrait d'un emploi de maternelle implanté à l'école primaire ELSA
TRIOLET à NANTERRE (0922047A) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes maternelles
11 classes élémentaires
Dont 10 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans
1 ULIS

Article 12 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire YVONNE
KERZREHO à NANTERRE (0923096R) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 12.1 : L'implantation d'un emploi en élémentaire à l'école primaire YVONNE
KERZREHO à NANTERRE (0923096R) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 12.2 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école primaire YVONNE KERZREHO à NANTERRE (0923096R) est p rononcée à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
1 classe maternelle
2 classes élémentaires
Dont 1 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 13 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d' élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle DANIELLE CASANOVA à NANTERRE (0920 579E) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 13.1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle DANIELLE CASANOVA à
NANTERRE (0920579E) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 14 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école maternelle EUGENIE COTTON à NANTERRE (0920570V) est prononcée à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes maternelles
Dont 6 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 15 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternell e PAUL LANGEVIN à
NANTERRE (0920520R) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

49 La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
4 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 16 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d' élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle ROMAIN ROLLAND à NANTERRE (0920566R ) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
9 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 17 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle SOUFFLOT à NANTERRE
(0920574Z) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
4 classes maternelles
Dont 2 au titre du plan 100% réussite

Article 18 : La fermeture d'un dispositif UPE2A à l'école élémentaire PAUL LANGEVIN à
NANTERRE (0921685G) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes élémentaires
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 19 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d' élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiqu es d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école primaire ABDELMALEK SAYAD à NANTERRE (0922719F) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
11 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 20 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école primaire MIRIAM MAKEBA à NANTERRE (0 922841N) est prononcée à compter du
1er septembre 2024.

Article 20.1 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école primaire M IRIAM MAKEBA à NANTERRE (0922841N) est prononcée à compter du
1er septembre 2024.

Article 20.2 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école primaire MIRIAM MAKEBA à NANTERRE (0922841N) est prononcée
à compter du 1er septembre 2024.
50
La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
9 classes maternelles
11 classes élémentaires
Dont 10 au titre du plan 100% réussite
1 ULIS

Article 21 : Le retrait d'un emploi d'élémentaire implanté à l'école primaire LUCIE AUBRAC
à NANTERRE (0922229Y) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 21.1 : Le retrait d'un emploi de maternelle implanté à l'école primaire LUCIE
AUBRAC à NANTERRE (0922229Y) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes maternelles
14 classes élémentaires
Dont 12 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN 92 N°2024-027 pour la commune de Neuilly-sur-Seine


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l 'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de NEUILLY-SUR-SEINE :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle ROULE à NEUILLY -SUR-
SEINE (0921702A) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 1.1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle ROULE à NEUILLY -SUR-
SEINE (0921702A) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.
51
Article 1.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'é lèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle ROULE à NEUILLY -SUR-SEINE (0921702A) est prononcé
à compter du 1er septembre 2024.

Article 1.3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle ROULE à NEUILLY -SUR-SEINE (0921702A) est prononcé
à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
Ecole fermée

Article 2 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire HUISSIERS à NEUILLY -SUR-
SEINE (0920228Y) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire ACHILLE PERETTI à
NEUILLY-SUR-SEINE (0922282F) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 3.1 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire ACHILLE PERETTI
à NEUILLY-SUR-SEINE (0922282F) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 3.2 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des m esures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école primaire ACHILLE PERETTI à NEUILLY -SUR-SEINE (0922282F) est prononcée à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
5 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 4 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école primaire MADE LEINE MICHELIS B à NEUILLY-SUR-SEINE (0922881G) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes maternelles
6 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 5 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école primaire GORCE FRANKLIN à NEUILLY -SUR-SEINE (0922119D) est prononcée à
compter du 1er septembre 2024.
52
Article 5.1 : Le retrait d'un emploi d'élémentaire implanté à l'école primaire GORCE
FRANKLIN à NEUILLY-SUR-SEINE (0922119D) est prononcé à compter du 1er septembre
2024.

Article 5.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école primaire GORCE FRANKLIN à NEUILLY -SUR-SEINE (0922119D) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
3 classes maternelles
6 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN 92 N°2024-028 pour la commune de Puteaux


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l 'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de PUTEAUX :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'écol e maternelle REPUBLIQUE à PUTEAUX
(0920564N) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

53 Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire JEAN JAURES à PUTEAUX (0920334N) est pron oncé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes élémentaires
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

Article 3 : La fermeture d'un dispositif UPE2A à l'école élémentaire MARIUS JACOTOT à
PUTEAUX (0921802J) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
17 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire REPUBLIQUE à PUTEAUX (0921684F) est pronon cé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
17 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

Article 5 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire EUGENE PETITOT / LA
FONTAINE à PUTEAUX (0921801H) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 5.1 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire EUGENE PET ITOT / LA
FONTAINE à PUTEAUX (0921801H) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 5.2 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école élémentaire EUGENE PETITOT / LA FONTAINE à PUTEAUX (0921801H) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 5.3 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CE1 au titre des mesure s spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire EUGENE PETITOT / LA FONTAINE à PUT EAUX
(0921801H) est prononcée à compter du 1er septembre 2024 .

Article 5.4 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d' élèves par
classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire EUGENE PETITOT / LA FONTAINE à PUT EAUX
(0921801H) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes élémentaires
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
54
Article 6 : Le retrait d'un emploi d'élémentaire implanté à l'école maternelle FELIX PYAT à
PUTEAUX (0922931L) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 6.1 : Le r etrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle FELIX PYAT à PUTEAUX (0922931L) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

Article 6.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle FELIX PYAT à PUTEAUX (0922931L) est prononc é à
compter du 1er septembre 2024.

Article 6.3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle FELIX PYAT à PU TEAUX (0922931L) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
4 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 7 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire PY RAMIDE à
PUTEAUX (0922250W) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 7.1 : Le retrait d'un emploi d'élémentaire implanté à l'école primaire PYRAMIDE à
PUTEAUX (0922250W) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
8 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN 92 N°2024-029 pour la commune de Rueil-Malamison


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l 'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
55 Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de RUEIL-MALMAISON :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LES BONS RAISINS à
RUEIL-MALMAISON (0920789H) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 2 : L'implantation d'un emploi à l'école maternelle LOUIS PASTEUR à RUEIL -
MALMAISON (0920796R) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes maternelles
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école maternelle TUCK STELL à RUEIL -MALMAISON (0920790J) est prononcée à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
11 classes maternelles
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 4 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CE1 au titre des me sures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire JULES FERRY à RUEIL -MALMAISON (0920712Z) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LES TRIANONS à RUEIL -
MALMAISON (0920705S) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
14 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

56 Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémen taire ROBESPIERRE B à RUEIL-MALMAISON (0920716D) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
11 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 7 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire TUCK STELL A à RUEIL -
MALMAISON (0920710X) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 7.1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d 'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire TUCK STELL A à RUEIL -MALMAISON (0920710X) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
12 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 8 : L'implantation d'un emploi à l'école élémentaire TUCK STELL B à RUEIL -
MALMAISON (0920711Y) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 8.1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élève s
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire TUCK STELL B à RUEIL -MALMAISON (0920711Y) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
12 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 9 : L'implantation d'un emploi en élémentaire à l'école primaire ALBERT CAMUS à
RUEIL-MALMAISON (0922478U) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 9.1 : Le retrait d'un emploi de maternelle implanté à l'école primaire ALBERT
CAMUS à RUEIL-MALMAISON (0922478U) est prononcé à compter du 1er septembre
2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes maternelles
12 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 10 : Le retrait d'un emploi de maternelle implanté à l'école primaire ALPHONSE
DAUDET à RUEIL-MALMAISON (0921271G) est prononcé à compter du 1er septembr e
2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
57 9 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

Article 11 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école primaire CLAUDE MONET à RUEIL -MALMAISON (0922278B) est prononcée à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes maternelles
8 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
2 dispositif APPEDIA

Article 12 : L'implantation d'un emploi en élémentaire à l'école primaire GEORGE SAND à
RUEIL-MALMAISON (0921645N) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 12.1 : Le retrait d'un emploi de maternelle implanté à l'éco le primaire GEORGE
SAND à RUEIL-MALMAISON (0921645N) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
14 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 13 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire LES BUISSONNETS
à RUEIL-MALMAISON (0922023Z) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes maternelles
13 classes élémentaires
Dont 8 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN 92 N°2024-030 pour la commune de Saint-Cloud


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l 'Education nationale
des Hauts-de-Seine


58 Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de SAINT-CLOUD :

Article 1 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école maternelle LOUIS PASTEUR à SAINT -CLOUD (0922479V) est prononcée à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
4 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire MONTRETOUT à SAINT -
CLOUD (0921250J) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
16 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN 92 N°2024-031 pour la commune de Sceaux


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l 'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE
59
Pour la commune de SCEAUX :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école primaire PETIT CHAMBORD à SCEAUX (0920443G) est prononcé à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
3 classes maternelles
8 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE



Arrêté DSDEN 92 N°2024-032 pour la commune de Sèvres


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l 'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de SEVRES :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire GAMBETTA A à SEVRES
(0920721J) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
11 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS


60 Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE


Arrêté DSDEN 92 N°2024-033 pour la commune de Suresnes


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l 'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de SURESNES :


Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle HENRI DUNANT à
SURESNES (0922124J) est prononcé à compter du 1er s eptembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 2 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire BERTIE ALBRECHT à
SURESNES (0920953L) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 2.1 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école élémentaire BERTIE ALBRECHT à SURESNES (0920953L) est prononcée à
compter du 1er septembre 2024.

Article 2.2 : Le retr ait d'un emploi implanté à l'école élémentaire BERTIE ALBRECHT à
SURESNES (0920953L) est prononcé à compter du 1er s eptembre 2024.

Article 2.3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire BERTIE ALBRECHT à SURESNES (0920953L) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
61 2 classes maternelles
12 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JULES FERRY à
SURESNES (0920437A) est prononcé à compter du 1er s eptembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
10 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 ULIS

Article 4 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire LE PARC à SURESNES
(0922281E) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
8 classes élémentaires
Dont 4 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 5 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école primaire JOSEPHINE BAKER à SURESNES (0923036A) est prononcée à compte r
du 1er septembre 2024.

Article 5.1 : Le retrait d'un emploi de maternelle implanté à l'école primaire JOSEPHINE
BAKER à SURESNES (0923036A) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 5.2 : Le retrait d'un emploi de maternelle implanté à l'école primaire JOSEPHINE
BAKER à SURESNES (0923036A) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
4 classes maternelles
3 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 6 : Le retrait d'un emploi d'élémentaire implanté à l'école primaire ROBERT
PONTILLON à SURESNES (0921644M) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
8 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE



62 Arrêté DSDEN 92 N°2024-034 pour la commune de Vanves


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l 'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de VANVES :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternell e LE PARC à VANVES
(0920487E) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 1.1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LE PARC à VANVES
(0920487E) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 1.2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LE PARC à VANVES
(0920487E) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 1.3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accom pagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle LE PARC à VANVES (0920487E) est prononcé à compter
du 1er septembre 2024.

Article 1.4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesu res spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle LE PARC à VANVES (0920487E) est prononcé à compter
du 1er septembre 2024.

Article 1.5 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle LE PARC à VANVES (0920487E) est prononcé à compter
du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
Ecole fermée

Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle MARCEAU à VANVES
(0921769Y) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
3 classes maternelles
63 Dont 2 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


Article 3 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire LE PARC à VANVES
(0921580T) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 3.1 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire LE PARC à
VANVES (0921580T) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 3.2 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire LE PARC à
VANVES (0921580T) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 3.3 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école élémentaire LE PARC à VANVES (0921580T) est prononcée à compter du 1er
septembre 2024.

Article 3.4 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école élémentaire LE PARC à VANVES (0921580T) est prononcée à compter du 1er
septembre 2024.

Article 3.5 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école élémentaire LE PARC à VANVES (0921580T) est prononcée à compter du 1er
septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
6 classes maternelles
10 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 4 : Le retrait d'un emploi de maternelle implanté à l'école primaire MAX
FOURESTIER à VANVES (0922021X) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
4 classes maternelles
7 classes élémentaires
Dont 5 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationa le des Hauts-de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE



Arrêté DSDEN 92 N°2024-035 pour la commune de Vaucresson


64 Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l 'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administr ation spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


Pour la commune de VAUCRESSON :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LES PEUPLIERS à
VAUCRESSON (0920787F) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 1.1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle LES PEUPLIERS à
VAUCRESSON (0920787F) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 1.2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle LES PEUPLIERS à VAUCRESSON (0920787F) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 1.3 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle LES PEUPLIERS à VAUCRESSON (0920787F) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

Article 1.4 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifique s d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle LES PEUPLIERS à VAUCRESSON (0920787F) est
prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
Ecole fermée

Article 2 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CE1 au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire LE COTEAU à VAUCRESSON (0920754V) est pron oncé
à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
7 classes élémentaires
Dont 3 au titre du plafonnement GS/CP/CE1

Article 3 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire LES PEUPLIERS à
VAUCRESSON (0920755W) est prononcée à compter du 1e r septembre 2024.
65
Article 3.1 : L'implantation d'un emploi de maternelle à l'école primaire LES PEUPLIERS à
VAUCRESSON (0920755W) est prononcée à compter du 1e r septembre 2024.

Article 3.2 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école élémentaire LES PEUPLIERS à VAUCRESSON (0920755W) est prononcée à
compter du 1er septembre 2024.

Article 3.3 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école élémentaire LES PEUPLIERS à VAUCRESSON (0920755W) est prononcée à
compter du 1er septembre 2024.

Article 3.4 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école élémentaire LES PEUPLIERS à VAUCRESSON (0920755W) est prononcée à
compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
8 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plafonnement GS/CP/CE1
1 dispositif polyhandicap


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationa le des Hauts-de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE



Arrêté DSDEN 92 N°2024-036 pour la commune de Ville-d 'Avray


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l 'Education nationale
des Hauts-de-Seine


Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L113 -1, L 131-1, L211-1 et suivants,
L212-1 et suivants, R222-19-3, R222-24, R235-11, D211-9 ;
Vu l'avis du conseil social d'administr ation spécial académique du 18 janvier 2024 ;
Vu l'avis du conseil social d'administration spécial départemental du 2 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil départemental de l'Éducation nationale du 9 février 2024 ;


ARRETE


66 Pour la commune de VILLE- D'AVR AY :

Article 1 : Le retrait d'un emploi d'élémentaire implanté à l'école primaire LA RONCE à
VILLE-D'AVRAY (0920756X) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
11 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plafonnement GS/CP/CE1


Nanterre, le 07 mai 2024

Pour le préfet et par délégation,
Signé
Frédéric FULGENCE



Arrêté DSDEN 92 N°2024-037 pour la commune de Villeneuve-la-Garenne


Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine
Directeur des services départementaux de l 'Education nationale
des Hauts-de-Seine


ARRETE


Pour la commune de VILLENEUVE-LA-GARENNE :

Article 1 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école maternelle JEAN JAURES à VILLENEUVE -LA-GARENNE
(0920650G) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
5 classes maternelles
Dont 2 au titre du plan 100% réussite

Article 2 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'acc ompagnement des niveaux GS/CP/CE1
à l'école maternelle PIERRE DE COUBERTIN à VILLENEUVE -LA-GARENNE (0920954M)
est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 2.1 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle PIERRE DE COUBERTI N à
VILLENEUVE-LA-GARENNE (0920954M) est prononcé à compter du 1er septembre 2024 .

Article 2.2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle PIERRE DE COUBERTI N à
VILLENEUVE-LA-GARENNE (0920954M) est prononcé à compter du 1er septembre 2024 .

67 La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
11 classes maternelles
Dont 6 au titre du plan 100% réussite
1 classe maternelle spécifique à la scolarisation des moins de 3 ans

Article 3 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école maternelle SONIA DELAUNAY à VILLENEUVE -LA-GARENNE (0921994T) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.

Article 3.1 : L'implantation d'un emploi pour permettre la limitation du nombre d'élèves par
classe en GS au titre des mesures spécifiques d'accompagnement des niveaux GS/CP /CE1
à l'école maternelle SONIA DELAUNAY à VILLENEUVE -LA-GARENNE (0921994T) est
prononcée à compter du 1er septembre 2024.



Article 3.2 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école maternelle SONIA DELAUNAY à
VILLENEUVE-LA-GARENNE (0921994T) est prononcé à compter du 1er septembre 2024 .

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
9 classes maternelles
Dont 5 au titre du plan 100% réussite

Article 4 : La fermeture d'un dispositif UPE2A à l'école élémentaire JEAN MOULIN A à
VILLENEUVE-LA-GARENNE (0920648E) est prononcée à compter du 1er septembre 2024.

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
13 classes élémentaires
Dont 7 au titre du plan 100% réussite

Article 5 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JEAN MOULIN B à
VILLENEUVE-LA-GARENNE (0920432V) est prononcé à compter du 1er septembre 2024 .

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
11 classes élémentaires
Dont 6 au titre du plan 100% réussite
1 ULIS

Article 6 : Le retrait d'un emploi implanté à l'école élémentaire JULES VERNE B à
VILLENEUVE-LA-GARENNE (0920340V) est prononcé à compter du 1er septembre 2024 .

La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
21 classes élémentaires
Dont 12 au titre du plan 100% réussite
1 ULIS

Article 7 : Le retrait d'un emploi implanté pour permettre la limitation du nombre d'élèves
par classe en CP au titre des mesures spécifiques d'accompagne ment des niveaux
GS/CP/CE1 à l'école élémentaire PIERRE DE COUBERTIN B à VILLENEUV E-LA-
GARENNE (0921272H) est prononcé à compter du 1er septembre 2024.
68
La structure au 1er septembre 2024 est la suivante :
17 classes élémentaires
Dont 9 au titre du plan 100% réussite


Nanterre, le 07 mai 2024

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts -de-Seine,
Signé
Frédéric FULGENCE



69



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DU

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE


ISSN 0985 - 5955





Pour toute co rrespondance, s'adresser à :

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE

Secrétariat général
Secrétariat général aux affaires départementales

167/177, Avenue Joliot Curie
92013 NANTERRE CEDEX




Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site de la préfecture
Adresse Internet : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/

Directeur de la publication :

Laurent HOTTIAUX

PREFET DES HAUTS-DE-SEINE


70








































PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE
167-177, avenue Joliot Curie 92013 NANTERRE Cedex
Courriel : courrier@hauts-de-seine.gouv.fr
Standard : 01.40.97.20.00 Télécopie 01.40.97.25.21
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