ALPES-DE-HAUTE-
PROVENCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°04-2024-171
PUBLIÉ LE 17 JUIN 2024
Sommaire
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Agence Régionale de la Santé
04-2024-05-21-00004 - Décision du 21 mai 2024 Portant modification de
l'agrément n°27-04 de la société de transports sanitaires terrestres "SARL
AMBULANCES DES ALPES DU SUD-04190 LES MEES" (4 pages) Page 3
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence / Direction de la Citoyenneté et de
la Légalité
04-2024-06-17-00001 - AP N° 2024-169-011 du 17 juin 2024 portant
abrogation de l'arrêté préfectoral n°2024-158-007 du 6 juin 2024 et
instituant une commission d'établissement des listes électorales en vue de
l'élection des membres des chambres d'agriculture des
Alpes-de-Haute-Provence et de Provence-Alpes-Côte d'Azur. (4 pages) Page 8
04-2024-06-16-00001 - AP N°2024-168-001 du 16 juin 2024 portant
publication des candidats aux élections des députés à l'assemblée
nationale des 30 et 7 juillet 2024. (6 pages) Page 13
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Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2024-05-21-00004
Décision du 21 mai 2024 Portant modification de
l'agrément n°27-04 de la société de transports
sanitaires terrestres "SARL AMBULANCES DES
ALPES DU SUD-04190 LES MEES"
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-05-21-00004 - Décision du 21 mai 2024 Portant modification de l'agrément n°27-04
de la société de transports sanitaires terrestres "SARL AMBULANCES DES ALPES DU SUD-04190 LES MEES" 3
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-05-21-00004 - Décision du 21 mai 2024 Portant modification de l'agrément n°27-04
de la société de transports sanitaires terrestres "SARL AMBULANCES DES ALPES DU SUD-04190 LES MEES" 4
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-05-21-00004 - Décision du 21 mai 2024 Portant modification de l'agrément n°27-04
de la société de transports sanitaires terrestres "SARL AMBULANCES DES ALPES DU SUD-04190 LES MEES" 5
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-05-21-00004 - Décision du 21 mai 2024 Portant modification de l'agrément n°27-04
de la société de transports sanitaires terrestres "SARL AMBULANCES DES ALPES DU SUD-04190 LES MEES" 6
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-05-21-00004 - Décision du 21 mai 2024 Portant modification de l'agrément n°27-04
de la société de transports sanitaires terrestres "SARL AMBULANCES DES ALPES DU SUD-04190 LES MEES" 7
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2024-06-17-00001
AP N° 2024-169-011 du 17 juin 2024 portant
abrogation de l'arrêté préfectoral
n°2024-158-007 du 6 juin 2024 et instituant une
commission d'établissement des listes
électorales en vue de l'élection des membres des
chambres d'agriculture des
Alpes-de-Haute-Provence et de
Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-17-00001 - AP N° 2024-169-011 du 17 juin 2024 portant abrogation de l'arrêté
préfectoral n°2024-158-007 du 6 juin 2024 et instituant une commission d'établissement des listes électorales en vue de l'élection des
membres des chambres d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence et de Provence-Alpes-Côte d'Azur.8
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-17-00001 - AP N° 2024-169-011 du 17 juin 2024 portant abrogation de l'arrêté
préfectoral n°2024-158-007 du 6 juin 2024 et instituant une commission d'établissement des listes électorales en vue de l'élection des
membres des chambres d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence et de Provence-Alpes-Côte d'Azur.9
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-17-00001 - AP N° 2024-169-011 du 17 juin 2024 portant abrogation de l'arrêté
préfectoral n°2024-158-007 du 6 juin 2024 et instituant une commission d'établissement des listes électorales en vue de l'élection des
membres des chambres d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence et de Provence-Alpes-Côte d'Azur.10
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-17-00001 - AP N° 2024-169-011 du 17 juin 2024 portant abrogation de l'arrêté
préfectoral n°2024-158-007 du 6 juin 2024 et instituant une commission d'établissement des listes électorales en vue de l'élection des
membres des chambres d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence et de Provence-Alpes-Côte d'Azur.11
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-17-00001 - AP N° 2024-169-011 du 17 juin 2024 portant abrogation de l'arrêté
préfectoral n°2024-158-007 du 6 juin 2024 et instituant une commission d'établissement des listes électorales en vue de l'élection des
membres des chambres d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence et de Provence-Alpes-Côte d'Azur.12
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
04-2024-06-16-00001
AP N°2024-168-001 du 16 juin 2024 portant
publication des candidats aux élections des
députés à l'assemblée nationale des 30 et 7
juillet 2024.
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-16-00001 - AP N°2024-168-001 du 16 juin 2024 portant publication des candidats
aux élections des députés à l'assemblée nationale des 30 et 7 juillet 2024. 13
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-16-00001 - AP N°2024-168-001 du 16 juin 2024 portant publication des candidats
aux élections des députés à l'assemblée nationale des 30 et 7 juillet 2024. 14
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-16-00001 - AP N°2024-168-001 du 16 juin 2024 portant publication des candidats
aux élections des députés à l'assemblée nationale des 30 et 7 juillet 2024. 15
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-16-00001 - AP N°2024-168-001 du 16 juin 2024 portant publication des candidats
aux élections des députés à l'assemblée nationale des 30 et 7 juillet 2024. 16
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-16-00001 - AP N°2024-168-001 du 16 juin 2024 portant publication des candidats
aux élections des députés à l'assemblée nationale des 30 et 7 juillet 2024. 17
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-16-00001 - AP N°2024-168-001 du 16 juin 2024 portant publication des candidats
aux élections des députés à l'assemblée nationale des 30 et 7 juillet 2024. 18
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence - 04-2024-06-16-00001 - AP N°2024-168-001 du 16 juin 2024 portant publication des candidats
aux élections des députés à l'assemblée nationale des 30 et 7 juillet 2024. 19