PREFECTURE
REGION ILE DE
FRANCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°IDF-005-2026-06
PUBLIÉ LE 2 JUIN 2026
Sommaire
Agence Régionale de Santé / Direction Veille et Sécurité Sanitaires
IDF-2026-03-23-00022 - Décision n° DVSS - QSPHARMBIO - 2025/151
portant renouvellement de l'autorisation de la pharmacie à usage
intérieur de GHU PARIS PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES - PUI
MULTISITE NORD (7 pages) Page 3
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Agence Régionale de Santé
IDF-2026-03-23-00022
Décision n° DVSS - QSPHARMBIO - 2025/151
portant renouvellement de l'autorisation de la
pharmacie à usage intérieur de GHU PARIS
PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES - PUI
MULTISITE NORD
Agence Régionale de Santé - IDF-2026-03-23-00022 - Décision n° DVSS - QSPHARMBIO - 2025/151 portant renouvellement de
l'autorisation de la pharmacie à usage intérieur de GHU PARIS PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES - PUI MULTISITE NORD 3
EEREPUBLIQUEFRANÇAISELibertéEgalitéFraternité
4@ D Agence Régionale de SantéÎle-de-France






AGENCE RÉGIONALE DE SANTE ÎLE-DE-FRANCE
DÉCISION N° DVSS - QSPHARMBIO - 2025 / 151
portant renouvellement de l'autorisation de la pharmacie à usage intérieur
de GHU PARIS PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES – PUI MULTISITE NORD

LE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ ÎLE-DE-FRANCE


VU le code de la santé publique et notamment les articles L.5126 -1 à L.5126 -11 ainsi que les
articles R.5126-1 à R.5126-62 ;

VU l'ordonnance n° 2016-1729 en date du 15 décembre 2016 relative aux pharmacies à usage
intérieur prise en application de l'article 204 de la loi n° 2016-41 en date du 26 janvier 2016 de
modernisation de notre système de santé en sa version modifiée par l'ordonnance
n° 2020- 1407 en date du 18 novembre 2020 relative aux missions des agences régionales de
santé ;

VU le décret n° 2019-489 en date du 21 mai 2019 modifié relatif aux pharmacies à usage intérieur
pris en application de l'ordonnance n° 2016-1729, notamment son article 4 ;

VU l'arrêté en date du 22 juin 2001 relatif aux bonnes pratiques de pharmacie hospitalière ;

VU la décision en date du 21 juillet 2023, prise en application des articles L.5121-1 et L.5121-5 du
code de la santé publique, relative aux bonnes pratiques de préparation ;

VU le décret en date du 10 avril 2024 portant nomination de Monsieur Denis ROBIN, Directeur
général de l'Agence régionale de santé Île-de-France à compter du 29 avril 2024 ;

VU l'arrêté n° DS 107/2024 en date du 27 juin 2024 portant délégation de signature de
Monsieur Denis ROBIN, Directeur général de l'Agence régionale de santé Ile -de-France à
Madame Sophie MARTINON, Directrice générale adjointe de l'Agence régionale de santé
Île-de-France ;

VU la décision n°DSPP-QSPHARMBIO-2019/036 en date du 16 mai 2019 ayant autorisé la
création d'une pharmacie à usage intérieur multisite au sein du Groupe Hospitalier Universitaire
(GHU) Paris Psychiatrie et Neurosciences – PUI Multisites Nord, sis 24 rue d'Hauteville à Paris
(75010) ;

VU la demande déposée le 31 janvier 2025 et complétée le 6 février 2025 par le directeur de
l'établissement, en vue du renouvellement, au titre de l'article 4 du décret n°2019-489 en date
du 21 mai 2019 modifié relatif aux pharmacies à usage intérieur, de l'autorisation de la
pharmacie à usage intérieur multisite concernant :

- les missions générales ainsi que les actions de pharmacie clinique, telles que définies à
l'article L.5126 -1 du code de la santé publique, afin de répondre aux besoins
pharmaceutiques des personnes prises en charge ;
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- l'activité suivante assurée pour son propre compte :

o la préparation de doses à administrer de médicaments mentionnés à l'article L.4211-1
du code de santé publique ;

- l'activité suivante assurée par une autre pharmacie à usage intérieur pour le compte de la
pharmacie à usage intérieur multisite :

o la réalisation de préparations magistrales stériles contenant des substances
dangereuses pour le personnel et l'environnement (collyres ophtalmiques à base de
ciclosporine) ;

VU le rapport d'instruction en date du 14 novembre 2025 et la conclusion définitive en date du
6 février 2026 établis par le pharmacien inspecteur de santé publique à la suite des réponses
apportées par l'établissement les 02 et 20 janvier 2026 ;

VU l'avis favorable du Conseil central de la section H de l'Ordre des pharmaciens, en date du
6 mai 2025 ;

CONSIDÉRANT


les engagements pris par l'établissement suite au rapport d'instruction du pharmacien
inspecteur de santé publique, notamment :

- formaliser les délégations de fonctions du pharmacien gérant aux
pharmaciens adjoints en charge des différents sites de la pharmacie à usage
intérieur (dans le courant de l'année 2026) ;
- mettre en place les modalités organisationnelles et les supports
informatiques nécessaires permettant la mise en œuvre de la vérification des
dispositifs de sécurité des médicaments tant par la sérialisation que par le
contrôle de l'intégrité des conditionnements (pour le 1er semestre 2026) ;
- finaliser l'intégration des procédures applicables à la pharmacie à usage
intérieur dans le système qualité et effectuer une revue des procédures et
modes opératoires en vue de leur actualisation ou de leur création (pour le
1er semestre 2026) ;
- actualiser la cartographie des risques liés à la prise en charge
médicamenteuse, y compris ceux liés à l'activité de préparation de doses à
administrer, à l'aide d'une méthode reconnue et l'assortir d'un plan d'actions
(au cours de l'année 2026) ;

pour le site Henri Ey :

- procéder à la rénovation des sols, au traitement des moisissures (local des
dispositifs médicaux stériles), à l'amélioration de la signalétique des
différentes zones de la pharmacie à usage intérieur et à l'installation des
équipements destinés au rangemen t des médicaments (au cours du 1er
trimestre 2026) ;
- effectuer un suivi de la température et de l'hygrométrie des locaux, associé
à un système d'alarme avec report (au cours du 1er trimestre 2026) ;






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pour le site principal d'Hauteville :

- réorganiser les zones de réception, de mise en quarantaine et le guichet afin
de garantir le principe de marche en avant avec des travaux réalisés avant
fin 2026 et dans l'attente, réaliser un marquage au sol, rénover les peintures
et sols et sécuriser la porte d'accès à la pharmacie à usage intérieur (au
cours du 1er trimestre 2026) ;
- mettre à jour le document unique d'évaluation des risques professionnels
pour intégrer le risque lié à la manutention sur la rampe d'accès ;
- initier une réflexion en lien avec le magasin général du site d'Hauteville afin
de revoir le périmètre des produits stockés à la pharmacie à usage intérieur
pour le limiter aux produits relevant du monopole pharmaceutique (au cours
du 1er trimestre 2026) ;
- procéder à la destruction des médicaments stupéfiants périmés (au cours du
1er semestre 2026).

CONSIDERANT qu'il est attendu la mise en œuvre par l'établissement des mesures suivantes :

- tenir informée l'Agence régionale de santé Île-de-France de la décision qui
sera prise par la Direction du Groupe Hospitalier Universitaire, à l'issue des
résultats de l'étude de désenfumage complète, sur la faisabilité des travaux
structurants du site Henri Ey ;
- tenir informée l'Agence régionale de santé Île-de-France de la réflexion sur
la réévaluation de la pertinence du maintien de la totalité des cinq sites
géographiques de stockage et de dispensation pharmaceutique, au vu de la
multiplication des flux logistiques et de la dispersion des moyens humains.


CONSIDÉRANT que la PUI Multisites Nord du GHU Paris Psychiatrie et Neurosciences, sous réserve
du respect des engagements pris et de la mise en œuvre des mesures attendues,
dispose de locaux, de moyens en personnel, de moyens en équipement et d'un
système d'information, conformément aux articles R.5126-8 et R.5126-14 du code de
la santé publique , lui permettant d'assurer l'ensemble des missions et de l'activité
sollicitées ;


DECIDE

ARTICLE 1 La pharmacie à usage intérieur du GHU Paris Psy chiatrie et Neurosciences –
PUI Multisite Nord (n° FINESS EJ : 750062036 et n° FINESS ET : 750023749) sis, 24
rue d'Hauteville à Paris (75010), est autorisée à exercer les missions et l'activité citées
aux articles suivants.
ARTICLE 2 La pharmacie à usage intérieur multisite est implantée au sein des établissements
suivants dépendant de la même entité juridique n° FINESS EJ : 750062036 :

- site Hauteville sis 24 -26 rue d'Hauteville à Paris (75010)
n° FINESS ET : 750023749 ;
- site Henry Ey sis 15 avenue de la Porte de Choisy à Paris
(75013) n° FINESS ET : 750058463 ;
- site Avron sis 129 rue d'Avron à Paris (75020) n° FINESS ET : 750015109 ;
- site Bichat sis 4 avenue de la Porte de Saint -Ouen à Paris
(75018) n° FINESS ET : 750027369 ;
- site Lasalle sis 10 -14 rue du Général Lasalle à Paris
(75019) n° FINESS ET : 750047771 ;
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- site Neuilly-sur-Marne sis 3, avenue Jean Jaurès à Neuilly-sur-Marne (93330)
n° FINESS ET : 930000351.
ARTICLE 3 La pharmacie à usage intérieur multisite dessert les établissements, dont la liste est
disponible en annexe de la présente décision.

ARTICLE 4 La pharmacie à usage intérieur multisites assurera pour son propre compte, dans la
limite du respect des conditions règlementaires fixées pour son exercice au regard du
statut de l'établissement au sein duquel elle est établie, les missions générales ainsi
que les actions de pharmacie clinique, telles que définies à l'article L.5126-1 du code
de la santé publique, afin de répondre aux besoins pharmaceutiques des personnes
prises en charge.

ARTICLE 5 La pharmacie à usage intérieur multisite assurera sur le site Hauteville, pour son propre
compte l'activité mentionnée à l'article R.5126-9 du code de la santé publique :
- la préparation de doses à administrer de médicaments mentionnés à
l'article L. 4211-1 du même code :
• procédé de préparation de doses à administrer : manuel ;
• type de doses préparées : doses unitaires,
• opérations réalisées : surétiquetage des blisters de médicaments non
présentés en conditionnement unitaire.

ARTICLE 6 La pharmacie à usage intérieur de l'établissement AP-HP Hôpital Cochin -Port Royal
assurera pour le compte de la pharmacie à usage intérieur faisant l'objet de la présente
décision, l'activité suivante :
- la réalisation de préparations magistrales stériles contenant des substances
dangereuses pour le personnel et l'environnement (collyres ophtalmiques à
base de ciclosporine).
ARTICLE 7 La pharmacie à usage intérieur multisite est implantée dans les locaux d'une superficie
totale de 730,42 m², comprenant :
➢ sur le site principal Hauteville : 226 m²
au 5ème étage du bâtiment : 214 m² :
- zone de stockage de médicaments et dispositifs médicaux : 100,4 m² ;
- zone administrative 99,07 m² ;
- accueil : 5 m² ;
- zone de surétiquetage (préparation de doses à administrer) : 13,08 m² ;
- zone de stockage stupéfiants : 2,2 m² ;
au sous-sol du bâtiment :
- zone de dépalettisation : 6 m² ;

➢ sur le site Lasalle : au sous-sol du bâtiment : 45,4 m² :
- local de stockage, dispensation et bureau ;

➢ sur le site Henry Ey : au rez-de-jardin : 211,4 m² :
- pharmacie : 98 m² ;
- bureau : 39,39 m² ;
- réserve : 30,91 m² ;
- stockage gaz médicaux : 24,09 m² ;
- détente, sanitaires et vestiaires : 19,02 m² ;
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➢ sur le site Avron : 53,78 m² :
- au rez-de-chaussée du bâtiment : local : 41,78 m² ;
- au niveau -1 : bureau et stockage des dispositifs médicaux : 12 m² ;

➢ sur le site Bichat : au sous-sol du bâtiment : 60 m² :
- local de stockage, dispensation et bureau : 48,5 m² ;
- accueil : 11,5 m² ;

➢ sur le site Neuilly-sur-Marne : au rez-de chaussée : 133,84 m² :
- réserves : 55,33 m² ;
- bureau : 11,42 m² ;
- hall d'entrée : 16,23 m² ;
- salle de détente : 17,99 m² ;
- sanitaire : 9,39 m² ;
- circulation : 11,2 m² ;
- pièce pour dotation besoin urgent : 12,28 m² ;

ARTICLE 8 La durée de l'autorisation relative à l'activité comportant des risques particuliers
assurée par la pharmacie à usage intérieur AP-HP Hôpital Cochin Port Royal pour le
compte de la pharmacie à usage intérieur faisant l'objet de la présente décision , est
subordonnée à l'autorisation octroyée à la pharmacie à usage intérieur assurant la
sous-traitance.

ARTICLE 9 Le temps de présence du pharmacien chargé de la gérance de huit demi-journées par
semaine est en conformité avec les dispositions de l'article R.5126 -39 du code de la
santé publique.
ARTICLE 10 Un recours contentieux contre la présente décision peut être formé auprès du Tribunal
administratif compétent. Le délai de recours est de deux mois à compter de la
notification de la décision pour les intéressés ou de sa publication pour les tiers. Cette
juridiction peut notamment être saisie via une requête remise ou envoyée au greffe du
Tribunal administratif ou aussi par l'application « Télérecours » accessible à partir du
site www.telerecours.fr.
ARTICLE 11 Les Directeurs de l'Agence régionale de santé Île-de-France sont chargés, chacun en
ce qui les concerne, de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au recueil
des actes administratifs de la Préfecture de région Île-de-France.

Fait à Saint-Denis le 23 mars 2026

Le Directeur général
de l'Agence régionale de santé
Île-de-France

SIGNE

ROBIN Denis

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La PUI du Nord du GHU Paris dessert l'ensemble des activités présentées ci-après.1. Sites d'hospitalisation et foyers de post-cure
Sites d'hospitalisation24-26 rue d'Hauteville - PsychiatrieSite Hauteville (75010) 75010 Paris 47 fits snérale15 avenue de la Porte de PsychiatrieSite Henri Ey (75013) Choisy - 75013 Paris 136 lits snéraleCentre Marmottan -Addictologie - Unité 17/19 rue Armaillé 12 fits Addictologied 75017 Paris(75017)4 Avenue de la Porte de Psychiatrieie Michal ets. Saint-Ouen - 75018 Paris nt? is généraleCIAPA (75018) 56 rue Simplon - 75018 Paris | 14 fits infonto-juvénile10-14 me du Général Lasalle PsychiatrieSite Lasalle (75019) 75019 Paris 114 lits snéraleSite Avron (75020) 129 rue d'Avron- 75020 Paris | 103 lits snéraleSite de Neuilly-sur- 3 Avenue Jean Jaurès - 29 its PsychiatrieMarne (93330) 93330 Neuilly-sur-Marne généraleeae USID Lo 3 Avenue Jean Jaurès- Unité de Soinsla 93330 Neuilly-sur-Marne nas Longue DuréeRoseraie (93330)
Foyers de post-cureFoyer de post-cure 110 rue Lemercier- 75017 24 fits PsychiatrieLemercier (75017) Paris généraleCentre de post-cure = | 15 Rémy de Gourmont - PsychiatrieBr-la Chapels = 75019 Paris 19s GénéraleRémy de GourmontCentre de post-cure - | 5 cour de la Métairie - 75020 32 fits PsychiatrieLa Metairie (75020) Paris Générale
2. Hospitalisationà temps partielHospitalisation à temps partielHôpitalde jour-La | 18 50 ue de ja Tour PsychiatrieTour d'Auvergne d'Auvergne = 75009 Paris 3S places générale(75009)Hôpital de jour 21-23 rue Lucien Sampaix = 38 PsychiatrieSampaix (75010) 75010 Paris F généraleHôpital de jour 17/19 rue d'Armaillé - 75017 20 PsychiatrieArmaillé (75017) Paris F généralePouchet (75017) 28 rue Pouchet- 75017 Paris | 30 places généraleHôpital de jour 20 Villa Compoint - 75017 30 PsychiatrieCompoint (75017) Paris F infanto-juvénileHôpitalde jour Dollfus |8 Ue Jean Dollfus- Psychiatrie(75018) 75018 Pars 12 places GénéraleCIAPA (75018) 56 rue Simplon - 75018 Paris |12 places infantojuvénieHôpital de jour - rue 4 me CharlesLauth - 75018 21 PsychiatrieCharles Lauth (75018) |Paris places Infanto -Juvénile

ANNEXE DE LA DECISION N° DVSS - QSPHARMBIO - 2025 / 151

LES SITES DESSERVIS PAR LA PUI




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3. Structures ambulatoiresLes structures ambulatoires desservies par la PUI Nord sont les suivantes :ler arrondissement* Pôle psychiatrie précarité, CAPSYS, EMPP centre Est : 10 rue Lescot, 75001 Paris8ème arrondissement* CMP Amsterdam : 7 rue de Bucarest - 75008 Paris* CMP Lisbonne: 3 me de Lisbonne - 75008 Paris {psychiatrie infanto-juvénile)Jème arrondissement* CMP La Tour d'Auvergne: 18-20 rue la Tour d'Auvergne- 75009 Paris* CMP Guidance infantile : 20 rue de la Tour d'Auvergne - 75009 Paris* CATIP Périnatalité et Petite enfance : 20 rue de la Tour d'Auvergne - 75009 Paris{psychiatrie infanto-juvénile)* CATTP Club thérapeutique : 20 rue de la Tour d'Auvergne - 75009 Paris - (psychiatrieinfanto-juvénile)* CATTP Espace de prévention, d'accueil et de soins pour adolescents : 5 rue Clauzel -75009 Paris - (psychiatrie infanto-juvénile)10ème arrondissement* CMP/CATIP/Atelier Thérapeutique Sampaix : 21-23 rue Lucien Sampaix - 75010 Paris* CATIPles Cariatides : | | rue d'Abbeville- 75010 Paris* CATTP Personnes âgées Denise Grey : 7-13 rue du Buisson Saint-Louis - 75010 Paris* CMP Périnatalité Petite enfance: 120 quai de Jemmapes - 75010 Paris (psychiatrieinfanto-juvénile)17ème arrondissement* CMP/CATIP Rochefort : 31/33 rue Henri Rochefort - 75017 Paris* CATTP Lebouteux : 5 rue Lebouteux - 75017 Paris* CMP Etoile : 17/19 rue d'Armaillé- 75017 Paris* CMP Demours: | 5 rue Pierre Demours - 75017 Paris (psychiatrie infanto-juvénile)* CMP Compoint : 20 Vila Compoint - 75017 Paris (psychiatrie infanto-juvénile)* CSAPA Marmottan : |7 rue d'Armaillé - 75017 Paris* Consultation Marmottan : 17 rue d'Armaillé- 75017 Paris18ème arrondissement* CMP/CATIP Dollfus : 8 re Jean Dollfus - 75018 Paris* CMP Montmartre : 40 rue Ordener - 75018 Paris* CMP/CATTP Rémy de Gourmont: 18 rue Rémyde Gourmont- 75018 Paris* CATIP Carpeaux: 258 rue Marcadet- 75018 Paris* CSAPA La Terrasse : 222 bis me Marcadet - 75018 Paris19ème arrondissement* CMP/Nineteen/ELIAHS- Structure Rosa Parks: 130 Boulevard McDonald - 75019 Paris* CMP Belleville : 213 rue de Belleville - 75019 Paris* CATTP La Comète : 14 rue de Thionville - 75019 Paris* CATTP et Club Thérapeutique : 32-38 rue Darius Milhaud - 75019 Paris* CATTPClub Solo : 10-12 rue de la Solidarité- 75019 Paris* CMP Goubet: 18-26 rue Goubet - 75019 Paris (psychiatrie infanto-juvénile)* CMP Flandre : | 14 avenue de Flandre - 75019 Paris {psychiatrie infanto-juvénile)* CATTP Jardin d'enfants thérapeutique : | 14 avenue de Flandre - 75019 Paris (psychiatrieinfanto-juvénile)* CMP Rébeval : 45 rue de Rébéval - 75019 Paris (psychiatrie infanto-juvénile)* CAARUD BOREAL: 64 ter rue de Meaux = 75019 Paris (non sectorisé]20ème arrondissement* CMP Lespagnol : 3 rue Lespagnol - 75020 Paris* CATTP Gambetta: 14 rue des Tourelles - 75020 Paris* Centre Vitruve (CMP/ELIAHS,AAVT et AAVI) : 13 square des Cardeurs- 75020 Paris* Atelier Thérapeutique Hubert Mignot : | 2 rue des Hospitaliéres Saint-Gervais = 75004 Paris* Pôle psychiatrie précarité : EMPP NORD-EST, NORD-OUEST 27, rue Levert - 75020 PARIS


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