| Nom | Recueil 006-2026-06 |
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| Administration | Préfecture des Alpes-Maritimes |
| Date | 08 janvier 2026 |
| URL | https://www.alpes-maritimes.gouv.fr/contenu/telechargement/58439/447142/file/recueil-006-2026-06-recueil-des-actes-administratifs.pdf |
| Date de création du PDF | 08 janvier 2026 à 15:21:56 |
| Date de modification du PDF | |
| Vu pour la première fois le | 08 janvier 2026 à 16:10:00 |
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Les dates et heures sont exprimées dans le fuseau de l'administration.
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ALPES-MARITIMES
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°006-2026-06
PUBLIÉ LE 8 JANVIER 2026
Sommaire
Préfecture des Alpes Maritimes / Cabinet
- arrêté accordant la MJSEA ECHELON BRONZE janvier 2026 (2 pages) Page 3
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Préfecture des Alpes Maritimes
arrêté accordant la MJSEA ECHELON BRONZE
janvier 2026
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| = Bureau du cabinetPREFET Pôle représentationDES ALPES- et distinctions honorifiquesMARITIMESLibertéÉgalitéFraternité ARRÊTÉportant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse,des sports et de l'engagement associatif,au titre de la promotion du 1° janvier 2026
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LE PREFET DES ALPES-MARITIMESChevalier de la Légion d'HonneurOfficier de l'Ordre National du MériteVU le décret n° 70.26 du 8 janvier 1970 relatif à la médaille de la jeunesse et dessports ;VU le décret n° 831035 du 22 novembre 1983 relatif aux caractéristiques et auxmodalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports modifiantle décret n° 69.942 du 14 octobre 1969 ;VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs despréfets, à l'organisation et à l'action des services de l'État dans les régions etdépartements ;VU l'arrêté de M. le secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de lajeunesse et des sports du 5 octobre 1987, fixant les modalités d'applicationdes dispositions du décret n° 831035 du 22 novembre 1983 portantattribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports ;VU la circulaire n° 87197 du 10 novembre 1987 de M. le secrétaire d'État auprèsdu Premier ministre chargé de la jeunesse et des sports;VU l'instruction ministérielle n° 2014-18 du 20 janvier 2014 relative à la médaillede la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif;VU l'avis du 27 novembre 2025 de la commission départementale chargéed'examiner les candidatures pour l'attribution de la médaille de bronze de lajeunesse, des sports et de l'engagement associatif dans la limite ducontingent annuel notifié par la ministre des Sports.Sur proposition de la Sous-Préfète, Directrice de cabinet :
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ARRETEArticle 1° - Au titre de la promotion du 1 janvier 2026, la médaille de bronze de lajeunesse, des sports et de l'engagement associatif est décernée à :+ Madame AUSSEL Chantal demeurant à Tourrettes-sur-Loup¢ Monsieur BERNARDI Franck demeurant à Nice¢ Monsieur BERTRAND Emile demeurant à Nice° Madame BERTRAND Isabel demeurant à Nice¢ Madame BŒUF Christèle demeurant à Grasse¢ Madame BONIFASSI Françoise demeurant a Nice+ Monsieur BRUNETTI Pierre demeurant a Nice¢ Monsieur BYDON Frédéric demeurant à Villeneuve-Loubet¢ Madame CIARLO Armelle demeurant à Villeneuve-Loubet+ Monsieur DUMANOIS Roger demeurant à Le Tignet° Monsieur FABRE Patrice demeurant à Nice¢ Madame FAURE Monique demeurant à Cagnes-sur-Mer°_ Monsieur FORCIOLI-CONTI François demeurant à Nice¢ Monsieur GASTAUD Emmanuel demeurant à Cagnes-sur-Mer¢ Monsieur GUYOT Thomas demeurant à Cagnes-sur-Mer° Monsieur HASSAN Clément demeurant à Antibes° Madame JIMENEZ Karen demeurant à Villeneuve-Loubet° Madame LALANE Marjorie demeurant à Nicee Monsieur MARROU Franck demeurant à La Gaude° Monsieur MEZOUARD Noré demeurant à Cannes-la-Bocca¢ Monsieur MOREAU Jean-Philippe demeurant à Saint-Paule Monsieur MOSCATELLI Charles demeurant à Nice° Monsieur PAOLANTONACCI Louis demeurant à Colomars¢ Monsieur PASTORINO Laurent demeurant a St Laurent du Var°__ Monsieur PUGNAIRE Marc demeurant à Valberg¢ Monsieur ROSINI Pascal demeurant à Grassee Madame STUTE Jannick demeurant à Nice* Madame TROUCHAUD Marie-Jeanne demeurant à Cannes-la-Bocca* Monsieur WESPELAERE Yannick demeurant a Cagnes-sur-MerArticle 2 - la Sous-Préfète, Directrice de Cabinet est chargée de l'exécution du présentarrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture desAlpes-MaritimesFait à Nice, le } 5 NEC. 2075Le Préfet
aUrent HOTTIA
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