Propositions de zones d'accélération des EnREn application de la loi du 10 mars 2023, les communes étaient invitées à proposer des sites jugés propices pour l'accueil de projetsd'énergie renouvelable. Un premier relevé de « zones d'accélération des EnR » fait état des propositions des communes dûmentenregistrées dans démarches-simplifiées et confirmées dans une délibération prise avant le 28 février 2024. Un relevécomplémentaire a été réalisé via le portail cartographique des énergies renouvelables et confirmé par délibération avant le 15février 2025.Dans le cadre de la remontée départementale qui doit être faite au Comité Régional de l'Énergie, chargé d'évaluer la suffisance deces propositions au regard des objectifs régionaux de développement des EnR, il est possible de signaler des « enjeux forts avérés »qui peuvent contraindre voire rendre peu probable l'émergence d''un projet EnR sur les sites proposés. Ces éléments doiventpermettre au CRE d'avoir une vision plus précise du potentiel de développement de projets EnR sur les zones pressenties.Comme annoncé en conférence territoriale du 28 février, la DDT a croisé les propositions des communes (1°" et 2nd relevé) avecdes enjeux locaux identifiés (patrimoniaux, risques naturels, environnementaux, ..). Les fiches ci-après, issue de ce traitement,permettent ainsi d'appréhender sommairement la faisabilité d'un projet sur la zone.Elles reprennent, dans un premier encadré, diverses informations sur le site proposé (commune, EPCI, site pollué — fichier basias) etles éléments renseignés par les communes (dénomination, parcelles concernées -si indiqué- et filière EnR pressentie, type de projetenvisagé et existence ou non d'un projet engagé).Dans l'encadré « autres informations », est mentionné si le site proposé recoupe en tout ou partie des zonages d'informationgéographiques connus en termes d'urbanisme, de patrimoine, de risques naturels, d'agriculture et de biodiversité.Il est à signaler que certaines zones ou parcelles répertoriées dans leur intégralité sont concernées que partiellement par un projet(ex : toiture d'un batiment). Lorsqu'une toiture existante a été identifiée comme propice pour accueillir un projet photovoltaiqueou solaire thermique, les onglets risques naturels, agriculture et biodiversité ont été considérés comme « sans objet ».La case « observations », à destination du Comité Régional de l'Énergie, fait état des sites pour lesquels des « enjeux forts » sontavérés (case en rouge) et précise leur nature.Malgré les vérifications effectuées, il est possible que ces fiches comportent des erreurs matérielles ou défauts de prise en compted'enjeux qu'il est possible de nous signaler (contact : ddt-scat@ariege.gouv.fr )
Fiches propositions ZAEnR - Traitement DDT - version du 17/02/2023
Premier relevé (février 2024)
PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : ARRIEN-EN-BETHMALEEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : LIEU-DIT HOUNIROUPARCELLES : A0238 A0240 A0241 A0242SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOLPROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : CCZONAGE DOCUMENT URBANISME : NPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : MASSIF DU BOUIREIX ET MONTAGNES DE SOURROQUEZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIFS DU MONT VALIER, DU BOUIREX ET MONTAGNES DE SOURROQU
m.S 63484 -en-Bethmale N F- krg\ K'-! Q\ À\_ ! 7\ 2RÀ, >. » È,.\' X.. vn P E
; *
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site 'l'î' ce

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE ) ISCOMMUNE : ARRIEN-EN-BETHMALEEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : LIEU-DIT PEYROSPARCELLES : A2127 A2130 A2129 A2128SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOLPROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site %—\ S \ \N4lzUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : CC n uE NN s4 Ts TZONAGE DOCUMENT URBANISME : N MN E Ac TOUREC A SS —Ex 3 52 P A\ NG 4 ....ë%*(@\_'ä;ähidä:u@acSITE INSCRIT : non concerné -" / : VR M e N * u®SITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : MASSIF DU BOUIREIX ET MONTAGNES DE SOURROQUEZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIFS DU MONT VALIER, DU BOUIREX ET MONTAGNES DE SOURROQU

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE bs 2COMMUNE : ARRIEN-EN-BETHMALEEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : LIEU-DIT PRES D'ARRIENPARCELLES : A2687 A0318SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS), SUR OMBRIÈRESPROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : CCZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ua,N ,UPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : MASSIF DU BOUIREIX ET MONTAGNES DE SOURROQUEZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIFS DU MONT VALIER, DU BOUIREX ET MONTAGNES DE SOURROQU

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE ;COMMUNE : ARRIEN-EN-BETHMALEEPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉESDÉNOMINATION : VALLÉE DE LETRUC MSPARCELLES : L'ENSEMBLE DES PARCELLES EN AVAL DE LA PARCELLE C0964, JOUXTANT LE F | >SITE BASIAS (cercle rayon de 100 métres) : non concerné / ( ;;TL"':\FILIERE EnR PRESSENTIE : HYDROELECTRICITE (s == CTYPE DE PROJET PRESSENTI :PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site 'UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : CCZONAGE DOCUMENT URBANISME : NPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : ZONE HUMIDE PNR PASITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : MASSIF DU MONT VALIERZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIFS DU MONT VALIER, DU BOUIREX ET MONTAGNES DE SOURROQU
03*
Domaniale -

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE >2COMMUNE : ARTIGUESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGEDÉNOMINATION : HANGAR COMMUNALPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UBp,UBPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : ARTIGUESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIEGEDÉNOMINATION : PARCELLE A 0841 DERRIÈRE LE HANGARPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIERESPROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : AU1,UBp,UB,APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : MONTAGNES ET VALLÉES DU DONEZAN CENTRE ET OUESTZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE QUÉRIGUT ET FORÊT DU CARCANET (DONEZAN)

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : AUZATEPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGEDÉNOMINATION : BÂTIMENT GYMNASEPARCELLES : A3380 ET A2988SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BATIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteCOMMUNE LOI MONTAGNE : concerné ..COMMUNE PNR : concerné ' | # Sur 2 eCOMMUNE PNR EXTENSION : non concerné >" KODN IL mÿ%ÿTYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné 7 e _ '/, pAS 5% U / "ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné 6( E oA e A L = *'f ASITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné
«v -
»
-
«......
b * —"12 ZAENRO59 1755 E
\ AR VLM
- ; » " ' - cL
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet
HABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
PARCELLES : A5SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site SUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
"
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : AUZATEPCI : CC DE LA HAUTE ARIEGEDÉNOMINATION : BÂTIMENT SALLE MUSCULATIONPARCELLES : A1888SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON | S 1N
COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné S | R AN AN MIS l\ E S .COMMUNE PNR : concerné e u PIM Gl AN ' %COMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné SZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concerné -SITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné ËSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné ;RisquesnaturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet |ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objet
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
l'l\"!'l ,L\; ë;

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE =1COMMUNE : AUZATEPCI : CC DE LA HAUTE ARIEGEDÉNOMINATION : GROUPE SCOLAIREPARCELLES : A3379 ET A3292SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanisme =COMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné 1/ SN p EN BT A, - 020865 =)ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné Es T '»" ' S— S D V(PatrImOine AR = "l ï P 7 o Y AP Y ] ety £ —— AI SIONSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : AX-LES-THERMESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIEGEDÉNOMINATION : BERDUQUETPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanisme (({peysesCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : U4,NPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : VERSANT EN RIVE DROITE DE LA HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGEZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ASTON ET HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : AX-LES-THERMESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIEGEDÉNOMINATION : BONASCREPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéTYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS), SUR OMBRIERESPROJET ENGAGÉ : NONUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : U6a,Nsk,Ntvb,N,Nt,U6b,U6PatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORTZONE ROUGE DES PPRN : concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : RIVE GAUCHE DE LA HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGEZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ASTON ET HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE
FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUE, HYDROÉLECTRICITÉ, É ==
—— TZsLs ZAENROT7 70 g 'S—-\:T":: E L e :%rl-f Z— Pont de la-Forge $Vi mrdelO dd | Roymda
æ"
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site AT; d
Foretsldelprotection

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : AX-LES-THERMESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIEGEDÉNOMINATION : ENTRESSERRES ROUTE DE L'AUDEPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : U1,U3,N,AU0,AU1PatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : SPR D'AX LES THERMESPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : BASSIN-DES-LADRES-DEVANT-L}SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORTZONE ROUGE DES PPRN : concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : MONTAGNES ORIENTALES D AX-LES-THERMESZNIEFF DE TYPE 2 : BASSIN VERSANT DE L'ORIÈGE ET MONTAGNES ORIENTALES D'AX-LES-T
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site —
@s ZAENROiA
& ,Î'd" @w@@)@ I
xe
e'.
À\ om\("// KG

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
"
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : AX-LES-THERMESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIEGEDÉNOMINATION : LA CALMERAIEPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : U3,NPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : MONTAGNES ORIENTALES D AX-LES-THERMESZNIEFF DE TYPE 2 : BASSIN VERSANT DE L'ORIÈGE ET MONTAGNES ORIENTALES D'AX-LES-T
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site \
éu 2N E/AAX-les-Ther "(M ue @\'Â\@ @)Ëè 5150Nd X787N A
f

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : AX-LES-THERMESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIEGEDÉNOMINATION : LE BOSQUETPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : U3,NPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : SPR D'AX LES THERMESPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : MONTAGNES ORIENTALES D AX-LES-THERMESZNIEFF DE TYPE 2 : BASSIN VERSANT DE L'ORIÈGE ET MONTAGNES ORIENTALES D'AX-LES-T
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site S
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ = eNRO09 }
—<<l'Esquiroulet . N
TS NS
E 5
f ie-J_gs-"Th
[
PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : BASSIN-DES-LADRES-DEVANT-Li 90055108

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : AX-LES-THERMESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIEGEDÉNOMINATION : LES BAZERQUES 1 2 3PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanisme #GCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLU E 20 o Y- I YR\ 8 [ 77707 GOZONAGE DOCUMENT URBANISME : Np,U4,U5,N ' À É 2N CO ON WY (N /f' 'Gigé{:'érPatrimoine ' ' E E E AIN OSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORTZONE ROUGE DES PPRN : concerné . } 7 | ISl OS et da protsdionAgriculture T. % ÿÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : RIVE GAUCHE DE LA HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGEZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ASTON ET HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE |COMMUNE : AX-LES-THERMESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGEDÉNOMINATION : ORVALPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site ',UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : U4,N,U2,U3,U2ePatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : SPR D'AX LES THERMESPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : BASSIN-DES-LADRES-DEVANT-L}SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORTZONE ROUGE DES PPRN : concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : VERSANT EN RIVE DROITE DE LA HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGEZNIEFF DE TYPE 2 : BASSIN VERSANT DE L'ORIÈGE ET MONTAGNES ORIENTALES D'AX-LES-T

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
L SN
COMMUNE : AX-LES-THERMESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGEDÉNOMINATION : PARKING DE LA GAREPARCELLES : À 1705SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIERESPROJET ENGAGÉ : OUIAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site = |UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : U1,U1e,Ntvb N S 4 CEINPatrimoine ( 42 Es CMSITE INSCRIT : non concerné e ©SITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : SPR D'AX LES THERMESPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné
! ANCiles \ 9K g— 7 >=lEsquiroulet & \J&
c-

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : AX-LES-THERMESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIEGEDÉNOMINATION : PETCHESPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : U5,Nh,NPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : VERSANT EN RIVE DROITE DE LA HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGEZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ASTON ET HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site CN
"\f Chateauf .@0 eNmass , — T0_\.."leLouball //
Fanes ÜIQN

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE 'COMMUNE : AX-LES-THERMESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIEGEDÉNOMINATION : QUARTIER ENFONTANGEPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : BOIS ÉNERGIE & BIOMASSE (AUTRE QUE BIOGAZ, PHOTOVOLTAÏTYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : OUIAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site _UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concerné
; _
TYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : U1,U1e,NPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : BASSIN-DES-LADRES-DEVANT-LE :SITE ARCHEOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALEA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ A LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : AX-LES-THERMESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGEDÉNOMINATION : QUARTIER ENTRÉE SUDPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site .'UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : U4,Nh,N,NaPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORTZONE ROUGE DES PPRN : concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : VERSANT EN RIVE DROITE DE LA HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGEZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ASTON ET HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ 24

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : AX-LES-THERMESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGEDÉNOMINATION : ZONE BEAUSÉJOURPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : BOIS ÉNERGIE & BIOMASSE (AUTRE QUE BIOGAZ, PHOTOVOLTAÏTYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : AUO,U1e,U1,U3h,U3,U4,NPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : SPR D'AX LES THERMESPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : BASSIN-DES-LADRES-DEVANT-L}SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORTZONE ROUGE DES PPRN : concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : COURS DE L'ARIÈGEZNIEFF DE TYPE 2 : L'ARIÈGE ET RIPISYLVES
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site W |
.'G 7 7R ZAENROOS K=
\ >LANT\' 5 .— *S AN
AuWA
04,_— — e

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES AU SOLPARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOLPROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ne,N,APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : CHARS DE MOULIS ET DE LHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : SOULANE DE BALAGUÈRES AU CHAR DE LIQUÉZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ARBAS

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉESDÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 1PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ Îvg.î-c"/AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site =UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
la Lan&®*5a9de deÔant

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE = eCOMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRENEES L ;DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 10 '.\ 'l {"la'Lane de«ärièrePARCELLES : NON RENSEIGNÉ QdmSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concerné |FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRILOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE e 6 WCOMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 11PARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site ; 2UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
la LW'-&; -—de deôant

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 12PARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ =
UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : A
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site e
PatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné
ZAENR 178
Risques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE -, = es =COMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉESDÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 13PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉUrbanisme 0— N TM e dlCOMMUNE LOI MONTAGNE : concerné ... ...COMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : ÀPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet ps e " | ==SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet ' = — — SHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
" /la'Lane de.derrière

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE _COMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉESDÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 14PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site ÿ'UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE
XCOMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉESDÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 15 e '3;@6-,;"" |PARCELLES : NON RENSEIGNÉ N\ croie dracogneSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE e ===COMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 16PARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site Qj'ÎUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ ÏCOMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉESDÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 17PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UAb,APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
ImIRATION DES EnR
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site 2yl//, £ ul

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE es ——COMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉESDÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 18PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UAbPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE = zaENR:COMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 19PARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site ;;UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UAbPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE E>COMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉESDÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 2PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site |UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concerné B 10e la LO/DQŒTYPE DOCUMENT URBANISME : PLU s—— Ns AZONAGE DOCUMENT URBANISME : A | =— :PatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE S newn: SCOMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 20PARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site 'UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UAb,APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE e TIs ACOMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRENEES Vs s—— sn U Heater 5DENOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 21 Al NNN S .PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concerné DS ;FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE N Lane ;TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BATIMENTS) Ÿ QPROJET ENGAGE : NON RENSEIGNÉ =AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site <<UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UAb,APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 22PARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 23PARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site | ;UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : AU,APatrimoineSITE INSCRIT : non concerné %SITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE SCOMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉESDÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 24PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLU N es ' ; C;Qae >\ 7ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UA,UC N 4 = .5 IO 7Patrimoine ' ' eSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
493/ Clmfl y

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE \—\""16COMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉESDÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 3PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concerné -SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 4PARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
ZAENRI66
— ——1 zaenri66 = = —Croix "Ll ees=
Croix.f'la_\ ane de-derrière% \}m
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site v 644 üla La 649 :

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 5PARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site /UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
=
COMMUNE : BALAGUERES rEPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES NDENOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 6PARCELLES : NON RENSEIGNE nSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
= —
PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site 'UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE 'ZA_E—NR\@ {;{:Ï:ÊÎÏ = ; 'Î_\. sà 4 A Castel séqui —COMMUNE : BALAGUERES i»\\—î\\,—a; |EPCI : CC COUSERANS-PYRENEES "r LIx 1Ee-—=-d'e.DÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 8 LN _PARCELLES : NON RENSEIGNE e sSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concerné NFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE u- e TR G NSCOMMUNE : BALAGUERESEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR TOITURE 9PARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site S /UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : BELESTA ul / IPN N SEPCI : CC DU PAYS D'OLMES 3DENOMINATION : BATIMENT PRIVE CARREFOUR CONTACTPARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON etteAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site esUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : MONTAGNES DE BELESTA, DE LA FRAU, DE L'ORDAT ET DE PRADESZNIEFF DE TYPE 2 : MONTAGNES D'OLMES
3 -— v'( vR Il Ramounet
la Garpne_ttg\ Q=s /

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRCOMMUNE : BELESTA \3'\\(« sEPCI : CC DU PAYS D'OLMES >DÉNOMINATION : BÂTIMENT PUBLIC BIBLIOTHÈQUE, SALLE ASSOCIATIONS :PARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site / S erdautoAUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
fi':." 2R\\ la Garénnette... \*-— , |
X -_
| (Bélesta) "

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE v N S X "\'*"'Ï = e éCOMMUNE : BELESTA SHs N RN\ Carfnete... (SPF4-499=__EPCI : CC DU PAYS D'OLMES N AT\ N | x v 2GR, -= . RA ' NN p 02 (U S iR de Lays GsDENOMINATION : BATIMENT PUBLIC ECOLE S GPARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON
TYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné 2PatrimoineSITE INSCRIT : EGLISE PAROISSIALE CHATEAU CONTIGU PARC ET SCIERIE VOISINE eSITE CLASSÉ : non concerné slSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné _SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné pRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet 4ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : BELESTAEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : BÂTIMENT PUBLIC LOGEMENTS ÉCOLEPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : ÉGLISE PAROISSIALE CHÂTEAU CONTIGU PARC ET SCIERIE VOISINESITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ -
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site N
e 1 N\JaGarennette... (52~ —— ——. L 499 S @St / 497 - ) . 2Ry 85e —
?:-_/,_("'. (g 7352Vge f" À( /oS = Filo
——
y ( Bélesta
Brougue$
'
——
=, —.'—"-'/ ',.4miliet=ox\e- =
e
3 ;< ;' - . . 064 P -a1y '\- = = Kn # P kL 3 e
ï.
£ . - \l "
// > g\ ZAENR3I4 se
à 63ï
«5 I3 %
& . % . àR dF

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
"
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : BELESTAEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : BÂTIMENT PUBLIC MAIRIEPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site 'COMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concerné
JT(
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné æs e\\ CTYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné O F ) 7\lZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné S *&; < Bicharole INSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisquesnaturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concerné
A
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE TS | = S, y(s cs =- ÀCOMMUNE : BELESTA :\}/\QQV\ ) _ t \la Garg %ene._\ ceEPCI : CC DU PAYS D'OLMES EN DON ON SN E IDENOMINATION : BATIMENT PUBLIC MSAP <L ; ' » b N R se //'Ï_î72 % I;,_7:* —2 —— a,.,PARCELLES : NON RENSEIGNÉ R— EN 4\,'Pfi?flou?:\\\é( -SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanisme 23 Ÿ\ S LS OnCOMMUNE LOI MONTAGNE : concerné N e By S YCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
' 9» laForge #Ale

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSEEPCI : CC DU PAYS D'OLMES ST p > 4 53 es SDÉNOMINATION : EHPAD — @ e —— ePARCELLES : NON RENSEIGNÉ Ts ANF ? SS R SSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné = N\ ok E TO R NN SN les@us's SFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE SHF LS e Vi ORN '.'\aCar...p{rîètte_\"(Ë_ÏÀ*—'_Γ». :TYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS) <w @" ON N T9s îPROJET ENGAGÉ : NON , SLOIVHN ps V » 0 e OEN ——w'ë _g@-RÏf_'JUrbanisme EN NN SN ULS f =—COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné m <0 2S RN À N\ ACOMMUNE PNR : non concerné e L AN = TRN es é s,COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné \ S e e N e D ;TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné es -Ss VHs O (ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné =—> \\\\% vs WY ch DE ËI'/{Z/?/{ ePatrimoine LSS AN — 2l es sGRI \ d'Amont — / // Fs SEN —SITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORTZONE ROUGE DES PPRN : concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE AR B S : _COMMUNE : BELESTA Ds SR SUS = -EPCI : CC DU PAYS D'OLMES ) e, Ra}\oun;'i?? N D —RNDENOMINATION : GARDNER == m R A *'F?'"f'*PARCELLES : NON RENSEIGNE > ' la \Gar_.rvi{r.l'etteî esSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE ; =N NN XE e, NNN enTYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BATIMENTS) : Ny N Â...« ) S : e XE ; f;;:;;;\"\PROJET ENGAGE : NON D SN 7 S\ Pechfilou ,Urbanisme W R ' >> CIN D ( 1008 i ——COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné É )COMMUNE PNR : non concerné FsCOMMUNE PNR EXTENSION : non concerné , UE \ STYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné: e ( 250 '/\\ \\\ 2% ;:g/ëëtèrëîîl}: r—':fi-' E 6ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné . S Me 6. o S 5204PatrimoineSITE INSCRIT : non concerné mtn / 018SITE CLASSÉ : non concerné u— 7SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : BELESTAEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : LIMONADERIEPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site \UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concerné
MO,D e
COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné pande< — SSNTYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné l sMSZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné E— —SPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORTZONE ROUGE DES PPRN : concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : COURS DE L'HERSZNIEFF DE TYPE 2 : L'HERS ET RIPISYLVES

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : BELESTAEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : MESPLIÉPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : LE PLANTAUREL ORIENTALZNIEFF DE TYPE 2 : LE PLANTAUREL
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ E
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site RN
l'/' cu
d __VesPierrets >bs =
É2 Y arnautoës
.\—. ! o/
a'Magestère "514! SL la-Forge ) |l* 4 {

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRCOMMUNE : BELESTA _gf—-' _ _!\\ BfOL{ê_S_f_""eg_ aCôte s<EPCI : CC DU PAYS D'OLMES SR ==DENOMINATION : PARCELLES PRIVEES REYNAUDPARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concerné :FILIERE EnR PRESSENTIE : PHOTOVOLTAIQUE ardsTYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOLPROJET ENGAGE : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
"
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : BELESTAEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : SDISPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL, SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON
COMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisquesnaturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concerné
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site :
2 \__4{' = >
D11; Ramounel
S Baillards g
e e>T >\ =
£ Z f d
= , N _"(;.u Ÿ l_ 2k\\ e> TS| —— Briant 715 \ —= 1/ > 1 Soula: AS : |71 ?f'/fl\\\ Q
— —
P
= 7
ZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : BENAGUESEPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRENEESDÉNOMINATION : LOGEMENT COMMUNALPARCELLES : A554SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BATIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : NPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site e
— ZAENRO19
4=cE > ; cocce=N ) o\ — s£ —-— EN \
3 .. - \\
.'I".]
= R o PUn A 6 À les Vignasses .— lesBartelles- — RN hîs T(@sytes'.' K / v« * —— SMU LECEEA \ . / » f42 N A UN L Do ame:[deGuulho_t 209/ \ » NN A ; € w .- !/ # _' P

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : BENAGUESEPCI : CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEESDENOMINATION : MAIRIE ET ECOLEPARCELLES : A685 A1271SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UbPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné
TUN e ; ._4'7_77:3&;" = T oLZAENRO20 > s\ W/ ¢LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE S
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site Benagues "'{ â(—""p î'"Î3 K i\ '1[ esIes Treytes\
Fonc:ères .J
Risques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE)SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION)ZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet: sans objet: sans objetHABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : BENAGUESEPCI : CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEESDENOMINATION : SALLE DES ASSOCIATIONS %> ePARCELLES : A806 Sy L ) SSNE AsSITE BASIAS (cercle rayon de 100 métres) : non concerné ; o d ;FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UaPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
sQU = fn Ü St. épurif _" e-._~—-_.fl FS E ¥

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : BESTIACEPCI : CC DE LA HAUTE ARIEGEDÉNOMINATION : ZONE DE LA CARRIEREPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOLPROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : ZONE HUMIDE ANASITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : GORGES DE LA FRAU ET BELESSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : QUIES CALCAIRES D' ALBIES À CAUSSOUZNIEFF DE TYPE 2 : PAROIS CALCAIRES ET QUIES DE LA HAUTE VALLÉE DE L'ARIÈGE
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ 'g | :
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site = / PR
=yÎHN
o/ lossedgla Tes;euæ_-_..._" o~' * 162374 '6,""_ \ ;
Observations : Tout ou partie déjà anthropisé (site pollué ou carrière ou ancien site dedépôt de déchets)

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : BONAC-IRAZEINEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : ATELIERS MUNICIPAUXPARCELLES : A 252SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ L

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE 5',COMMUNE : BONAC-IRAZEINEPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉESDÉNOMINATION : BÂTIMENT MAIRIEPARCELLES : A 257
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) NPROJET ENGAGÉ : NON e
UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE iCOMMUNE : BONAC-IRAZEINEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : MAISON DU LACPARCELLES : A 590SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON f \ Ho edonf/COMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE =COMMUNE : BONAC-IRAZEINEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : PARKING BONAC SUR LEZPARCELLES : A1349SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIERESPROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site 58UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : MONTAGNES ENTRE LA HAUTE VALLÉE DE LA GARONNE ET LA HAUTE V

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE AENROS 'COMMUNE : BONAC-IRAZEINEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : PLACE IRAZEINPARCELLES : D 988SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site AUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : BONAC-IRAZEINEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : RELAIS MONTAGNARDPARCELLES : A 198SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site €N INUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
<8953

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE RO70 OMMUCOMMUNE : BONNACEPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRENEESDÉNOMINATION : ATELIERS COMMUNAUXPARCELLES : C 1131SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BATIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site ( —UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
Cocrrrot

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE |COMMUNE : BONNAC ÉÉ E SS N - = sp ¥ AEPCI : CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES PEN 77 | peberna / Qes ,DÉNOMINATION : MAIRIE- AGENCE POSTALE Es 4 SO ' |PARCELLES : C 1010 -1007SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BATIMENTS) O / RO N e LPROJET ENGAGE : NON =i 1c S (TR p'AuriéAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
N RR\
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concerné L —1557 Belpelou274 —TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné SNZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné S.SITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné |RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet |ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet » — 2CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
Tremège
P e e d v E
S Ch_amp :an&;gteuj

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE Grzaennose SSCOMMUNE : BONNACEPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRENEESDÉNOMINATION : PARKING LOTISSEMENT CANTO CABANAPARCELLES : B 1687SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRESPROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site KUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : BONNACEPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRENEESDÉNOMINATION : TERRAIN AGRICOLE LAFARGUETTEPARCELLES : C0038 / C0039SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOLPROJET ENGAGÉ : NONUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ f Z ! .l\
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site '
Z Iîgrâueue d erL _haut_ /=>7}|\ fl Far.gü/e\î'ie!Ngqve.__ nX5 ||
le-Freiche.3§2 __=

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE VzaCOMMUNE : BONNACEPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉESDÉNOMINATION : TERRAIN PLACE DE L'ABREUVOIRPARCELLES : B1614 B 767 ( S æ E seSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné A3N —. SM g,"_le*@'uré-_'FILIERE EnR PRESSENTIE : PHOTOVOLTAIQUE N 'TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRESPROJET ENGAGÉ : NONUrbanisme 0COMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
"
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : BRIEEPCI : CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEESDENOMINATION : ABRI EXISTANT PARKING s s05 S0 e OSPARCELLES : B975 ° Baroties dedessius. — 51>2 J Peyret TSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné cr. , 'ï_"ï"_"'f_sg;ée__\'—\\f_'-"_ifä"' _;'/'R ; v ' R4 = e e B 263,FILIERE EnR PRESSENTIE : PHOTOVOLTAIQUE —2 ] —TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTlMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON =0AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné BPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
"
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : BRIEEPCI : CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEESDENOMINATION : OMBRIERES PARKINGPARCELLES : B975SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRESPROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site ,COMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisquesnaturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concerné
SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné
// JaBorde /Â\'_N_euve'y 4 \
& T B o e& Nar-Vigr Be-'/ g =8 LÏ:ÊEQ;—\\\__144 ce SPNps s —0 D
£
S l
[

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE TR ARCOMMUNE : BRIE T s SOEPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRENEES ÿ = e W NDÉNOMINATION : TOITURE SALLE POLYVALENTE (N @ e vs N APARCELLES : B715 e n .SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné ù 00 =; E . Baroñies de dessus — }7" / ... —AFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE, SOLAIRE THERMIQUE / N e 0a 7 - = G-——¥IGnas cœx } 4;*'/TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BATIMENTS) 60 NPROJET ENGAGÉ : NON ec —R es seAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site ; —UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE /ËÆÏR&COMMUNE : BRIE TN I~ NEPCI : CC DES PORTES D'ARIEGE PYRÉNÉES — Baronies_ s. 5, Ba'"'esf"e""a"' a NNDENOMINATION : TOITURE EGLISE — dedessous, /RSN TPARCELLES : A271SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concerné A,FILIERE EnR PRESSENTIE : PHOTOVOLTAIQUE E f_—;% PnTYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) —PROJET ENGAGÉ : NONUrbanisme 3 '. ;COMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRCOMMUNE : CANTE /EPCI : CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES oDENOMINATION : EXTENSION DE L'ECOLEPARCELLES : OC 222SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site o GUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
L Vet7-| / ZAENRO4

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : CANTEEPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRENEESDÉNOMINATION : LOGEMENT COMMUNALPARCELLES : OC 223SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BATIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
T TSRS R)'ZÆNRŒQ A __—\_\\\0,'2_ '
| EstrillosX Borde Blanque
" F k
1rew
Jà
1231 €-
6.11 - 4A My« "... 02347. » =*

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : CANTE JEPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES —DÉNOMINATION : MAIRIE & ÉCOLEPARCELLES : OC 224SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site (Ë
IRYRNF \ O,
/F
Urbanisme EMEN MMCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné NN NNN oty dear, |COMMUNE PNR : non concerné X0 X )\ A // e E URCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE @ w e ; ? ;COMMUNE : CANTE R R :'EPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRENEES Z/IN 4 ? v S BordeBlanque ,DÉNOMINATION : SALLE POLYVALENTE 73 | Strillos, ur RN 00 e C TPARCELLES : ZD 035 d 1 N B P N N Ç *SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BATIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site GCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concerné "SITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné -Risques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALEA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ A LA PAC EN 2023 : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : CAZAVETEPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉESDÉNOMINATION : ANCIENNE CARRIÈRE DU LIARD PARCELLES CADASTRALES C367, C420 ETPARCELLES : C367 420 421SITE BASIAS (cercle rayon de 100 metres) : MPY0902026FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOLPROJET ENGAGÉ : NONUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : CCZONAGE DOCUMENT URBANISME : NPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : FORÊTS DE SALEICH ET DE L'ESTELAS ET STATIONS SÈCHES DE FRANCAZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ARBAS
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site =
\ ZAENR117 —Z
__ vlaPeillot °K A
q ; \ Nî:'\'43ÿl(_ T
/Cazavet Mo¥
Observations : Tout ou partie déja anthropisé (site pollué ou carrière ou ancien site dedépot de déchets)

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : COUTENS A à pemçäre -IefM'_Uy.Æ_ä ÆDENOMINATION : MAIRIEPARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site LCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UASITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné
ZAENR(S91 |w.s ;' & ll.
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALEA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ A LA PAC EN 2023 : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : COUTENSEPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIXDÉNOMINATION : PARKING SALLE DES FÊTESPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIERESPROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : A,UEPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRCOMMUNE : COUTENS 7 ÀS es LS E SEPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIX s e S Sn S .. 090 déstu =DÉNOMINATION : SALLE DES FÊTES ET LOGEMENTS COMMUNAUX ' | PE 4 A LF $ 7 ;PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : A,UEPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : DAUMAZAN-SUR-ARIZEEPCI : CC ARIZE LÈZEDÉNOMINATION : LES PLAGNES 1PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AGRIVOLTAÏSME (CENTRALE EXISTANTE)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : N,APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : MILIEU OUVERT DE PLAINEZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site 5% fl_\ /ot = n e
" *
B T SEN 79e
Luquette_/ //(/d'en:ba féré mIEN

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : DAUMAZAN-SUR-ARIZEEPCI : CC ARIZE LÈZEDÉNOMINATION : LES PLAGNES 2PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AGRIVOLTAÏSME (CENTRALE EXISTANTE)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : N,APatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : MILIEU OUVERT DE PLAINEZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site fF
3 - q "E- / ; o —— 4 _ ¢ - S - , Moulin- [,s d'enthas /7@4 / A la Gravette| _ Plantemil / — -
. : =
ey i ¥
e 22N
!
Yo S/ -'-:\\ Pradasse—, N -* , '
"
" Cauteret
R ,?\_1'(\ - - ot R o .
2P95 à es n "'d\eMAontbrun
> > "j es \ —— 1 SR

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
LPARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AGRIVOLTAÏSME (CENTRALE EXISTANTE)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanisme ' gCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné A — | / C4 7405 oo misse_COMMUNE PNR : non concerné Fonts N * 7500 f R P 4dnba 7." / " a © deMontbîUI_] ;COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné - U n 'V"\'l'.'üq"u'ette , 'TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU j';fid den bcæ/é'{—\\ . | 5%i)(zll';fi}(ri:ol)ingMENT URBANISME : A,Nr1 us |' ' / o & Mestanqu{g:î > ÎSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
NF 5 —NLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE __lzw«m...COMMUNE : ERPEPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉESDÉNOMINATION : COL DE BÉSPARCELLES : C N°418, D N°143, 144, 145, 146, 147, 148, 149, 150, 151, 152, 153.SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOLPROJET ENGAGÉ : NON
VRussette/F \\ /7 N-'> ]..
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concerné NSITE CLASSE : non concerné e 0SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : MASSIF DE L'ARIZE, VERSANT SUDZNIEFF DE TYPE 2 : MASSIF DE L'ARIZE
Pétrairedsprtettmæptss _

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
"
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE 2ZAENROSS / E //COMMUNE : FABAS ,> EEPCI : CC COUSERANS-PYRÉNÉES A /3DÉNOMINATION : BÂTIMENT MAIRIEPARCELLES : PARCELLE N° 996 - FEUILLE 000 CSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concerné
, ZAENRO65 "
%426NN
FILIERE EnR PRESSENTIE : PHOTOVOLTAIQUE 7 B\(F)eah{e\ ""—:__\___;a...af,}elTYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) Ss Pl És cu urPROJET ENGAGÉ : NON RGN i pé SNA" Lahèche 'AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site e 4=COMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concerné by [ LS RCOMMUNE PNR EXTENSION : non concerné S 1 \G /SRTYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné ' Æ )ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : EGLISESITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALEA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ A LA PAC EN 2023 : sans objet wCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
y/ Géutech 250«

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE > 2aENR0S3COMMUNE : FABASEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : TOITURE HANGAR COMMUNALPARCELLES : PARCELLE N° 636 - FEUILLE 000 CSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanisme e 8COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné - 'COMMUNE PNR : concerné | RR =COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné PN, -TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné ;= ,1,—3buËÊ"_Îf"'zèom'ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné e Ê_O\Ud'gas_ ,Patrimoine - D/ , S MNSITE INSCRIT : non concerné c v x = 'hi | ' ÀSITE CLASSE : non concerné t. » ; UR \ ;SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE 'E'ZEKM%g_ E A PS TNCOMMUNE : FABASEPCI : CC COUSERANS-PYRENEESDENOMINATION : TOITURE LOGEMENT COMMUNALPARCELLES : PARCELLE N° 654 - FEUILLE 000 CSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE m/ }} pn rrn p € PUN T ]TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) ; d | A iy — ) Æ Yy < \deBordeneQe \'(Ï"S"O'Z}îPROJET ENGAGÉ : NON ; \ 'AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site 5UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : EGLISESITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : FOIXEPCI : CA PAYS FOIX-VARILHESDENOMINATION : CENTRALE HYDROELECTRIQUE DU MOULIN DE FOIX AVENUE DE L'ARIEGEPARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : HYDROÉLECTRICITÉTYPE DE PROJET PRESSENTI :PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site , m,j)g 57(NUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UYPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : ARIEGE FOIX 2500ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : GARONNE, ARIÈGE, HERS, SHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : COURS DE L'ARIÈGEZNIEFF DE TYPE 2 : L'ARIÈGE ET RIPISYLVES

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : FOIXEPCI : CA PAYS FOIX-VARILHESDÉNOMINATION : PARKING DE LA GARE RUE DES MARCHANDISESPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIERESPROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UAaPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : CHATEAUSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné
4 N~ ésN ZAENR306 ) ¢N o, t e
NN52 22
e E }iy W cauetzd [3SE
ZAENR306|
\*"_le_l?orteplr,»_ ,
.rlf..,-;/z: ; @ 2 [Formissol;
iN5 0N::'&c,==__.aî '
N

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE =COMMUNE : FOIXEPCI : CA PAYS FOIX-VARILHESDÉNOMINATION : PARKING DE LA VIGNEPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIERESPROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UA,UAaPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : CHATEAUSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné
,é:Cf«a;di[
v
S%
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site f
- -e \ q

COMMUNE : FOIXEPCI : CA PAYS FOIX-VARILHESDÉNOMINATION : PLAINE DE L'AYROULEPARCELLES : NON RENSEIGNÉFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRESPROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concerné
PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
— - varers
By ZAENR309 e e eo/
UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UL
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site Ë}/îÿ— " ——: 0"""\.') - \ \ —_.. &- JéÆMingou? *3 69231 %SS @)\ les'Coumes- _ | %,A N\ | Palais &
i\â{)ùloill@fPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné
SITE ARCHEOLOGIQUE : non concernéPERIMETRE D'OPERATION GRAND SITE : non concernéPERIMETRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné
[ NS |\ AN
r é 4F ©
S
2
W\ Graousse ——« SSN R e
elie'r;,
F PR XVJs Souleillesles Chap
Fanes SICH: 4
Risques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concerné
ZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concerné

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : FOUGAX-ET-BARRINEUFEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : ECOLE COMMUNALEPARCELLES : AC 6SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : FOUGAX-ET-BARRINEUFEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : EGLISE BARRINEUFPARCELLES : AB 119SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ ;
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site = , n
~_—
~ < Barrineuf ==- \ ".

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE zewn ((( —ECOMMUNE : FOUGAX-ET-BARRINEUF \ e //,î//_EPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : EGLISE FOUGAXPARCELLES : AC 43SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanisme L ENCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concerné ,'\)SITE CLASSÉ : non concerné . e —SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
SY/ ).........
f(%
2S AN A E

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
"
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : FOUGAX-ET-BARRINEUFEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : MAIRIEPARCELLES : AB 233SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concerné _TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné —>ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné VPatrimoineSITE INSCRIT : non concerné :SITE CLASSE : non concerné |SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concerné 4=SITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné ANRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALEA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ A LA PAC EN 2023 : sans objet |CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
esÿgsï/ny
250 m
q

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : FOUGAX-ET-BARRINEUFEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : SALLE POLYVALENTEPARCELLES : AB 275SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BATIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site \ =E=
COMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALEA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ A LA PAC EN 2023 : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : FOUGAX-ET-BARRINEUFEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : SCIERIE COURRENTPARCELLES : AC 311SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
ANyD ZAENR158 S
P 08
S/_:?},f/——/*—//—'\
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site S
—\;— — N
È 'Ï»//Ü'ä =Sps sL NNN
——
Y

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE 7 zaennoss 1/COMMUNE : GOURBITEPCI : CC DU PAYS DE TARASCONDÉNOMINATION : TRACÉ DE LA ZONEPARCELLES : A089-A82-A08-A01-A74-A80-A77-A76-A50-A47-A35-A34-A32-A13-A07SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : HYDROÉLECTRICITÉTYPE DE PROJET PRESSENTI : 2 N 15 = A 00NPROJET ENGAGÉ : OUI e Qe EN MN| ,\ll?oc de?
- ps
Urbanisme = E =COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné illi%) sCOMMUNE PNR : concerné . r'" =COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné 200 d ds TnTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : A,UH,N,AtvbPatrimoine |SITE INSCRIT : non concerné 0 e Ï—; .. ASITE CLASSÉ : non concerné e L e : e 0 e d rrc / g"M—_\_]_' <.SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : MASSIF DU PIC DES TROIS SEIGNEURSZNIEFF DE TYPE 2 : MOYENNE MONTAGNE DU VICDESSOS ET MASSIF DES TROIS SEIGNEURS

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : IGNAUXEPCI : CC DE LA HAUTE ARIEGEDÉNOMINATION :PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOL RPROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ É sf E E vdéf,Om ,'gn...'r,AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site V E e SE sy (eUrbanisme M e e SS NNN eCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concerné V CN r_—"; ;s_,e_,_,_r__e__._\__'__'_"f_;___'_'/;,'TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU A L SSs s=ZONAGE DOCUMENT URBANISME : A,N | ce = =—PatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : MONTAGNES ORIENTALES D" AX-LES-THERMES Enjeux forts avérés : Espace naturel, agricole ou forestier / discontinuité en loi montagneZNIEFF DE TYPE 2 : BASSIN VERSANT DE L'ORIÈGE ET MONTAGNES ORIENTALES D'AX-LES-T

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE P aeiiins YCOMMUNE : ILHATEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LE TOIT DE LA MAIRIEPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : ILHATEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : PROJET DE PARC PHOTOVOLTAIQUE AVEC LA CCPOPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 metres) : MPY0902048FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOLPROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : LE PLANTAUREL ENTRE FOIX ET LAVELANETZNIEFF DE TYPE 2 : LE PLANTAUREL
ki ZAENR193 ® : / N &¢/ b7 ; ' , Ss
N\ A { TN d'Anguille \ / \_\es Soulanels \\ \PENUN N 434 R \ \> S/Ç«,— \ K N Croix du Rouyre ! '"\I \ | RE
ML ST LA Passerelle | NNN ) S 066 B U C sAN 'R/\ AN T s | m f YS
\ ; 'ap-du ROC ¢ micy =
Observations : Tout ou partie déjà anthropisé (site pollué ou carrière ou ancien site dedépôt de déchets)

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : L'AIGUILLONEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : ANCIEN TENNIS LEMONIERPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉUrbanisme — j | 40a—F |COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné Hésss e S i e e — L D _COMMUNE PNR : non concerné N # u- ) -J_"Î"-,.K'S_F vn ?Ï@—Ëfe — f' }COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné y DTSN A BT 00 s \ @lÿrâï\TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné NN VSN NNZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné | N e\, N IS LPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPERIMETRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE 5COMMUNE : L'AIGUILLONEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : ANCIENNE MENUISERIE RAMOSPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) \\\PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ RE rémourine, ÎUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concerné
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site X »" 7 e\ .-
"
ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
5 =<
"
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : L'AIGUILLONEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : ANCIENNE USINE DE PEIGNESPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ
.....
N =
SITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné >Risques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALEA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ A LA PAC EN 2023 : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objet : u -> 77 Aal ; ;SITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet | 1. L T £ àSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet DS U f s E ;SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
t ts O. l'Eichandre << —>AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site N > @ ,\..f'! 455 PS ex- è | @~ 742 vCOMMUNE LOI MONTAGNE : concerné Lo Sy v e D1y RamCOMMUNE PNR : non concerné \": ; _.Ï,Ï'\\j_,/— : > : ."-.:"Bl?rdfi'.g_._\;\'*-—COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné TN N~ 0 ANyTYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné p o\\\:\ \ ' e f ?ïîoîë" = 1 At \\\/ ,§. ; -250 m. TN N ~ , 2 f E DSD e G X ANZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné ISN 2o\ {/ -— _de là Bagiie En L e T e (S
ZAENR210

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : L'AIGUILLONEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : CAFEPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné =ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné \\; — "m. :Patrimoine = =SITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objet p )SITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPECIALE) : sans objet 'SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
——5 _— ——> } />> Broussaille>de-la-HilfeZAENR209 ## | —-—Brous e-ae1a rr
L*Î-" , K "'*\_, PS b' ¢. ',—44 Ï Fmdnwm" ;

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
"
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : L'AIGUILLONEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : ECOLEPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ
COMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site |t /\O\ç, à B u
—moun] 3 '.1 Edmo.\Q S\N 3 | Lamb
—
rSy 5eziade |; /"-— =—2
; .
_ b ; ;
L W,W = % i- *
-
e T AN S

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE Q ZAENRT9S 5 - |COMMUNE : L'AIGUILLON 65—\EPCI : CC DU PAYS D'OLMES n —DÉNOMINATION : FOYERPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site {U 2COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné . z_d_,e e, YCOMMUNE PNR : non concerné —, —- = # vs \lj——î dCOMMUNE PNR EXTENSION : non concerné —— Ï"...ÎÜ'Œ s AR {\ 5 e B\TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné SN ""i'e?i'é'e\k l/*//' oy e e LkZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné \;Ï\\ÈË P : \i; i J 'SITE INSCRIT : non concerné - o ETE e q S,SITE CLASSE : non concerné :SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPERIMETRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concerné
B e v o —
& N Ÿ——mt
...
RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objet
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : L'AIGUILLONEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : FRICHES BACHELIER 1PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ =
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
- e NN N N, 0 » - ME .3 Y o A = —
Q4 - ; À ((=- \Roudière < X
andre |~—\ | 4945~\ s/ Ramounidino, ;
/ aAgdistère , »?-"1'_ P 4 | \, Larfibééigd.é Fis
SREHRZGS

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE ; V\—COMMUNE : L'AIGUILLONEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : FRICHES BACHELIER 2 (PARCELLES : NON RENSEIGNÉ IR meîeîg, qSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concerné ps — e \ =NFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE SS % S ;TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BATIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concerné 72TYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné H—F "laitagistère "ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné —PatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE = ueCOMMUNE : L'AIGUILLONEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : FRICHES BACHELIER 3PARCELLES : NON RENSEIGNÉ ëSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mètres) : non concerné MK EN A \\Rouëîefrî 'FILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE \ R 'TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BATIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné —— T W 7 i SS 432,ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné Sy NS 7 S SP Yl s 0 "î ...Ï...LJPatrImOine SSFN T NN \ JI d N YB ce # vN LN~ AN G ESITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE 4COMMUNE : L'AIGUILLONEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : GARAGE AUTOMOBILE PIDOUXPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site X GSSUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
N5 Rangpundma\é

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
"
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : L'AIGUILLONEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : MAIRIEPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ
HS ZAENR194 S
¢ / ce VSs & 1 _ lj = cdAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site | }\.. eichandre [ CR7B "Ë—/ÿ .COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné , pl WN 1ENx
COMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné ——ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné esPatrimoineSITE INSCRIT : non concerné PSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisquesnaturesRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet -ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE ËËÈ"EÆ;ËJ—ËlÏ: == ——COMMUNE : L'AIGUILLON eEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : MENUISERIE RAMOSPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site _
ms W e % f , e — = = E A= SO \ e ' - s- 22—N 1S 5 S — E SE =\ }, \ o - —_— = ——= vn = ) e { ÎL - — -
\
[ p
Urbanisme E___LeGgscou s< «COMMUNE LOI MONTAGNE : concerné e \ dFN B 3COMMUNE PNR : non concerné b 4 ïl" = » =COMMUNE PNR EXTENSION : non concerné cE— cT e Ü ______ =Sosve-Psimer ] E | Lambeziade } N TTYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné —— se = ps >ZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné =} 1- N, NPatrimoine e S - e Magistère \ E—SITE INSCRIT : non concerné é ° —SITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE'PROTECTION SPÉCIALE) : sans objet VPR = DA Nk : |SITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objet — e ' msHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
"
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : L'AIGUILLONEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : PRÉAUPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ
COMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objet
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site sl | «se \
Patrimoine E
L e e r 2
RE e
E
Dy '2 D

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : L'AIGUILLONEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : SALLES DES FETESPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ; e N 1
)\ti%,s |G
<F> | A Balllçrd\s,\—g'_ MIa Ma ISl'éEB <4 >= -—\\:\'\ s s S A - : = '\,rm'#a:olemcA

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : L'AIGUILLONEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : SANITAIRESPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné — e R L T et S O LZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné de & — - _\ 1 —mmPatrimoine ——s —ES —SSITE INSCRIT : non concerné ETE - oy -" L ASITE CLASSE : non concerné e | S, >SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
-"

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : L'AIGUILLONEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : SCI GAPAMA SANCHEZ GAËTANPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGE : NON RENSEIGNE g NF (5 Ram\?undm; ; SS \ e < o/ 0 | Lambe iaae;]; €AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site e, * ' ! 00F —UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉCOMMUNE : L'AIGUILLONEPCI : CC DU PAYS D'OLMESDÉNOMINATION : USINE DES PEIGNES EN CORNE DA FONSECAPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) X\\\ Es —PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ !'Eichandr =.AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site LCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéSITE INSCRIT : non concerné e NSITE CLASSÉ : non concerné — 22SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concerné . :PERIMETRE D'OPERATION GRAND SITE : non concernéPERIMETRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHEOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALEA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ A LA PAC EN 2023 : sans objet rCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
= - O ps L
Bén. Æ W e\ L\1E « wN
R
) | R SSS

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : LA BASTIDE-SUR-L'HERSEPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIXDÉNOMINATION : ECOLEPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UAPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
— 77 PR 7— ZAENRZEB F N, f-W e "Perrinet et
= ps X# T~
- >
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site : J
TEmGROUgS | ( CtLUE

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE =COMMUNE : LA BASTIDE-SUR-L'HERSEPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIXDÉNOMINATION : FRICHE INDUSTRIELLEPARCELLES : NON RENSEIGNÉ 5 e [
TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES . e - ,ur-IH\e\rs QPROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ SPN"AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
\
7s —EN( Pradouillés =
=—
COMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UAPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORTZONE ROUGE DES PPRN : concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : LA BASTIDE-SUR-L'HERSEPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIXDÉNOMINATION : MAIRIEPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) DF < Hers à d ME (o VR | A \PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉ _— SSN SS \*f 10n 7 F e f@,eyrat \sAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UA SIS : . Xn °/**—'—'r(/ P —/e_,...PatrimoineSITE INSCRIT : non concerné _ se S R - ASITE CLASSE : non concerné é —— A, — T- # P ur LSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : LA BASTIDE-SUR-L'HERSEPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIXDÉNOMINATION : VILLAGE VACANCES 1PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UB,NP,ULPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ L 22
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site e
e
les Bosque
~)

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ '/(, 2SS eCOMMUNE : LA BASTIDE-SUR-L'HERSEPCI : CC DU PAYS DE MIREPOIXDÉNOMINATION : VILLAGE VACANCES 2PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site — e
7UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UB,NP,ULPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : LA TOUR-DU-CRIEUEPCI : CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEESDENOMINATION : BOULODROME COUVERTPARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉUrbanisme t äîî,p} 4NCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné /COMMUNE PNR : non concerné m/ 2NCOMMUNE PNR EXTENSION : non concerné =4s 19 7 lÉgliseTYPE DOCUMENT URBANISME : PLU \ZONAGE DOCUMENT URBANISME : UBPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturels . ;RISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objet Wy 2ALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
xx

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE ' ù / 45 i )weneuve 8 èsle Veux L - cR mlEPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES ' -' ' el Gaffers ]
DENOMINATION : PARKING CIMETIERE NORD ' | 0PARCELLES : NON RENSEIGNÉ el "" /SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concerné k Plai 600 - REFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE X de Gasquet _— 'TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRES s. 04 ;PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : AtvbPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : BASSE PLAINE DE L'ARIÈGE ET DE L'HERS

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : LA TOUR-DU-CRIEUEPCI : CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEESDENOMINATION : PARKING DES ECOLESPARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRESPROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site sUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UBPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE QÊÏË 4+ilCOMMUNE : LA TOUR-DU-CRIEUEPCI : CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEESDENOMINATION : PARKING DU STADE LA TOUR-D'ARIEGEPARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRESPROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site 'UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : AULPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : BASSE PLAINE DE L'ARIÈGE ET DE L'HERS

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : LA TOUR-DU-CRIEU ¥ 3 , m/ 51eEPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉES | = - g-- ' S o - fes EychardsDENOMINATION : PARKING DU STADE MARCEL ROUDIERE : : A ; = LPARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIÈRESPROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanisme y DAL hampCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concerné T ÿ de l'ÉgliseCOMMUNE PNR : non concerné / À (%COMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : UBPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : LA TOUR-DU-CRIEUEPCI : CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEESDENOMINATION : PROJET AGRIVOLTAIQUEPARCELLES : NON RENSEIGNESITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOLPROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : PLUZONAGE DOCUMENT URBANISME : Ntvb1,AtvbPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : INONDATION ALÉA FORTZONE ROUGE DES PPRN : concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : BOSQUETS DE LAS GARROS À LA PRADASSE ET AÉRODROME DE PAMIERSZNIEFF DE TYPE 2 : BASSE PLAINE DE L'ARIÈGE ET DE L'HERS
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ Ï _'
la Maison Neuvérf '
......; "................. >e -- v......
\ las Garros \ HF
)

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE -:;z'fieygz.a{f_';,COMMUNE : LA TOUR-DU-CRIEUEPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRÉNÉESDÉNOMINATION : TOITURE SUR TERRAINS SPORTIFSPARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NON RENSEIGNÉAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concerné 2 ; o >, ' 4 ÀCOMMUNE PNR EXTENSION : non concerné I P 2* % | les Courals/ / £ le Planoble{TYPE DOCUMENT URBANISME : PLU ; L iy dZONAGE DOCUMENT URBANISME : AULPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
E s -S
=
GFéñcé SIGH

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : LE CARLARETEPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRENEESDÉNOMINATION : ANCIEN PRESBYTEREPARCELLES : B0381SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BATIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
* "l< SR /
; ; !I(Ie Sésirol \
nan [
—
) '.2
— N,W\,74 'i
*
|
;
|70 /
e
¥
d'u-
o i Çàlère
Carlar£

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : LE CARLARETEPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRENEESDÉNOMINATION : ANCIENNE ECOLEPARCELLES : A0302SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BATIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objet
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site
ZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
(ZAENRO90 =3- 2 us__1287
,,,02 22Pe t.
T x 77 /
Cardeillac °
la Bardaille-—#* — =. 36 g o/l
- ||les Pérarofs s// el s

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSE üCOMMUNE : LE CARLARET " gEPCI : CC DES PORTES D'ARIEGE PYRENEES 287 Cardei"acb'fDENOMINATION : ANCIENNE POSTE rats VU - % / %PARCELLES : SECTION A0938 p uSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALEA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ A LA PAC EN 2023 : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
PRF SSZAENRO#

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : LE CARLARETEPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRENEESDÉNOMINATION : ATELIER MUNICIPALPARCELLES : SECTION A0935SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BATIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet |CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ =
(
ï
#
_ ;
= s-ZAENROST -'ll::\\ Jl \\-'Q JJ| 3dr } e,lfs Sirats Vieux j g
=-—— =aille-# ==86—
..ps e.t e o.cRET_____.y,

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : LE CARLARETEPCI : CC DES PORTES D'ARIÈGE PYRENEESDÉNOMINATION : MAIRIE SALLE DES FETESPARCELLES : SECTION À 0836 ET 0880SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BATIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteCOMMUNE LOI MONTAGNE : non concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : non concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objet =CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
/sA SZAENRO8& *>n
=e
laBardaille/**/ # !es'Pé{»
f' Z_AENROB
!
=

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : LES CABANNESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIEGEDÉNOMINATION : ZONE 1PARCELLES : À 922SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : AU SOLPROJET ENGAGÉ : NONUrbanisme |COMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : MILIEU OUVERT DE PLAINEZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : GARONNE, ARIÈGE, HERS, SHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concerné Observations : Délaissé (STEP, routes) dont une partie est déclarée à la PACZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
"
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : LES CABANNESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIEGEDÉNOMINATION : ZONE 2PARCELLES : A543SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR OMBRIERESPROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concerné Î/" -,ér" eZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concerné C SPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSE : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : CHATEAU-DE-GUDANESSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALEA FORT DES PPRN (INONDATION) : non concernéZONE ROUGE DES PPRN : non concerné
CORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : non concernéHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : non concernéZNIEFF DE TYPE 2 : non concerné

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
"
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : LES CABANNESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIEGEDÉNOMINATION : ZONE 3PARCELLES : À 886SITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUETYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS)PROJET ENGAGÉ : NONAUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du siteCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : CHATEAU-DE-GUDANESSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
_ _
Üw
'.l
>
.
=4 ..
# ' X

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnR
COMMUNE : LES CABANNESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIÈGEDÉNOMINATION : ZONE 4PARCELLES : NON RENSEIGNÉSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concernéFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : HYDROÉLECTRICITÉTYPE DE PROJET PRESSENTI :PROJET ENGAGÉ : OUIUrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : non concernéALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : CRUE TORRENTIELLE ALÉA FORTZONE ROUGE DES PPRN : concernéAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : non concernéBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : non concernéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : non concernéZONE HUMIDE : non concernéSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : non concernéSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : non concernéSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : GARONNE, ARIÈGE, HERS, SHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : non concernéZNIEFF DE TYPE 1 : COURS DE L'ARIÈGEZNIEFF DE TYPE 2 : L'ARIÈGE ET RIPISYLVES
LOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSÉ
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site ; \Ae

PROPOSITION DE ZONE D'ACCELERATION DES EnRLOCALISATION / INFORMATIONS SUR LE SITE PROPOSECOMMUNE : LES CABANNESEPCI : CC DE LA HAUTE ARIEGE e STtDENOMINATION : ZONE 5 igf_ g)PARCELLES : A348 r'v/jlesSITE BASIAS (cercle rayon de 100 mêtres) : non concerné | NFILIÈRE EnR PRÉSSENTIE : PHOTOVOLTAÏQUE -.. ; T LIy *,:—TYPE DE PROJET PRESSENTI : SUR TOITURES (BÂTIMENTS) / G0 s t T Çc...gÿ'l ePROJET ENGAGÉ : NON VN CTN Wil. 1S ,.""'-'na ; ..— e -','-' )
AUTRES INFORMATIONS concernant tout ou partie du site /UrbanismeCOMMUNE LOI MONTAGNE : concernéCOMMUNE PNR : non concernéCOMMUNE PNR EXTENSION : concernéTYPE DOCUMENT URBANISME : non concernéZONAGE DOCUMENT URBANISME : non concernéPatrimoineSITE INSCRIT : non concernéSITE CLASSÉ : non concernéSITE PATRIMONIAL REMARQUABLE : non concernéPÉRIMÈTRE D'OPÉRATION GRAND SITE : non concernéPÉRIMÈTRE DE PROTECTION DE MONUMENT HISTORIQUES : non concernéSITE ARCHÉOLOGIQUE : non concernéRisques naturelsRISQUE POTENTIEL D'INONDATION : sans objetALÉA FORT DES PPRN (INONDATION) : sans objetZONE ROUGE DES PPRN : sans objetAgricultureÎLOT EXPLOITÉ DÉCLARÉ À LA PAC EN 2023 : sans objetBiodiversitéCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SCOT : sans objetCORRIDOR ÉCOLOGIQUE SRCE HORS SCOT : sans objetZONE HUMIDE : sans objetSITE DU CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS : sans objetSITE NATURA 2000 ZPS (ZONE DE PROTECTION SPÉCIALE) : sans objetSITE NATURA 2000 ZSC (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) : sans objetHABITAT D'INTERET COMMUNAUTAIRE (NATURA 2000) : sans objetZNIEFF DE TYPE 1 : sans objetZNIEFF DE TYPE 2 : sans objet
DeMeniès <— 7